Prédécesseur : FONDATION COGNACQ JAY
Continuité économique

Prédécesseur : FONDATION COGNACQ JAY
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 4329783
Date de dépôt : 16/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications périodiques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publication et d'édition de périodiques (autres qu'à des fins publicitaires).
  

Déposant 1 : FONDATION COGNACQ JAY, Fondation
Numéro de SIREN : 775657612
Adresse :
46 rue du Bac
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

N° national/d'enregistrement : 4329783
Date de dépôt : 16/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications périodiques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publication et d'édition de périodiques (autres qu'à des fins publicitaires).
  

Déposant 1 : FONDATION COGNACQ JAY, Fondation
Numéro de SIREN : 775657612
Adresse :
46 rue du Bac
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4275323
Date de dépôt : 27/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; instruction ; formation ; mise à disposition d'épreuves pédagogiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation et de formation) ; enseignement en pensionnats ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services récréatifs et de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes, de postes de télévision et de radio ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs réservation de places de spectacles ; informations en matière de jeux informatiques à des fins de divertissement fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'un réseau mondial de communication ; publication en ligne de périodiques et livres électroniques ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques à des fins médicales ; recherches dans le domaine de la biologie ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; analyses et recherches scientifiques et technologiques ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.
  

Déposant 1 : FONDATION COGNACQ JAY, Fondation
Numéro de SIREN : 775657612
Adresse :
46 rue du Bac
75007 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

N° national/d'enregistrement : 4275337
Date de dépôt : 27/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; instruction ; formation ; mise à disposition d'épreuves pédagogiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation et de formation) ; enseignement en pensionnats ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services récréatifs et de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes, de postes de télévision et de radio ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs réservation de places de spectacles ; informations en matière de jeux informatiques à des fins de divertissement fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'un réseau mondial de communication ; publication en ligne de périodiques et livres électroniques ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques à des fins médicales ; recherches dans le domaine de la biologie ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; analyses et recherches scientifiques et technologiques ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.
  

Déposant 1 : FONDATION COGNACQ JAY, Fondation
Numéro de SIREN : 775657612
Adresse :
46 rue du Bac
75007 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

N° national/d'enregistrement : 4275323
Date de dépôt : 27/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; instruction ; formation ; mise à disposition d'épreuves pédagogiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation et de formation) ; enseignement en pensionnats ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services récréatifs et de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes, de postes de télévision et de radio ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs réservation de places de spectacles ; informations en matière de jeux informatiques à des fins de divertissement fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'un réseau mondial de communication ; publication en ligne de périodiques et livres électroniques ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques à des fins médicales ; recherches dans le domaine de la biologie ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; analyses et recherches scientifiques et technologiques ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.
  

Déposant 1 : FONDATION COGNACQ JAY, Fondation
Numéro de SIREN : 775657612
Adresse :
46 rue du Bac
75007 Paris
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Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

N° national/d'enregistrement : 4275337
Date de dépôt : 27/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; instruction ; formation ; mise à disposition d'épreuves pédagogiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation et de formation) ; enseignement en pensionnats ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services récréatifs et de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes, de postes de télévision et de radio ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs réservation de places de spectacles ; informations en matière de jeux informatiques à des fins de divertissement fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'un réseau mondial de communication ; publication en ligne de périodiques et livres électroniques ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques à des fins médicales ; recherches dans le domaine de la biologie ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; analyses et recherches scientifiques et technologiques ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.
  

Déposant 1 : FONDATION COGNACQ JAY, Fondation
Numéro de SIREN : 775657612
Adresse :
46 rue du Bac
75007 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

N° national/d'enregistrement : 4275323
Date de dépôt : 27/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; instruction ; formation ; mise à disposition d'épreuves pédagogiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation et de formation) ; enseignement en pensionnats ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services récréatifs et de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes, de postes de télévision et de radio ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs réservation de places de spectacles ; informations en matière de jeux informatiques à des fins de divertissement fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'un réseau mondial de communication ; publication en ligne de périodiques et livres électroniques ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques à des fins médicales ; recherches dans le domaine de la biologie ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; analyses et recherches scientifiques et technologiques ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.
  

Déposant 1 : FONDATION COGNACQ JAY, Fondation
Numéro de SIREN : 775657612
Adresse :
46 rue du Bac
75007 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4275337
Date de dépôt : 27/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; instruction ; formation ; mise à disposition d'épreuves pédagogiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation et de formation) ; enseignement en pensionnats ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services récréatifs et de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes, de postes de télévision et de radio ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs réservation de places de spectacles ; informations en matière de jeux informatiques à des fins de divertissement fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'un réseau mondial de communication ; publication en ligne de périodiques et livres électroniques ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques à des fins médicales ; recherches dans le domaine de la biologie ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; analyses et recherches scientifiques et technologiques ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.
  

Déposant 1 : FONDATION COGNACQ JAY, Fondation
Numéro de SIREN : 775657612
Adresse :
46 rue du Bac
75007 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

Code NIC : 00211

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social (NAFRev2 : 87.90B)

Activité principale : Autres hébergements sociaux (NAFRev1 : 85.3E)

Activité principale : Autres formes d'action sociale (NAF1993 : 85.3K)