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de Saint-Pierre-d'Allevard

GAM

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 06/12/1994
Enseigne : LES MENUISERIES FRANCAISES,GIMM MENUISERIES
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37990447700252 / Siren : 379904477 / NIC : 00252
N° de TVA : FR 12 379904477
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.7 : Autres commerces de gros spécialisés
Ce groupe comprend les divers commerces de gros spécialisés ne relevant pas d’une des catégories de cette division. Il comprend le commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles et non destinés, en général, à une utilisation domestique.
46.73 : Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d'appareils sanitaires
46.73A : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de bois brut
- le commerce de gros de produits de la transformation primaire et secondaire du bois
- le commerce de gros de matériaux de construction : • sable, gravier, ciment, plâtre, briques, etc.
- le commerce de gros de bâtiments préfabriqués
- le commerce de gros de verre plat et de miroiterie

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros d’isolants thermiques
- le commerce de gros de mobilier urbain
- le commerce de gros de serres maraîchères Produits associés : 46.73.11, 46.73.12, 46.73.15, 46.73.16
Coordonnées de l'établissement :
GAM
Adresse :
PONT TRAMBOUZE
15 Lieu dit RAMBERTON
69240 COURS
Historique de l'établissement :
26/05/2015 : enseigne
Enseigne : LES MENUISERIES FRANCAISES,GIMM MENUISERIES
01/04/2013 : enseigne
Enseignes : LES MENUISERIES FRANCAISES-ATLANTIQUE MENUISERIES-, GIMM MENUISERIES
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction (NAFRev2 : 46.73A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires (NAFRev1 : 51.5F)
25/12/2000 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de bois et de produits dérivés (NAF1993 : 51.5E)
Liens de succession de l'établissement :
31/12/1997 : Succession
Prédécesseur : LAPEYRE
06/12/1994 : Succession
Prédécesseur : GAM
Continuité économique
Accords d'entreprise :
23/02/2021 : AVENANT A L'ACCORD DE METHODE SIGNE LE 11 janvier 2021 DANS LE CADRE DU PROJET DE CESSION DE LAPEYRE SAS
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06921015213
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/07/2022
Date de dépôt : 18/03/2021
Date du texte : 23/02/2021
Date d'effet : 23/02/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 01/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des menuiseries charpentes et constructions industrialisées et des portes planes (3222)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GAM
Siret : 37990447700252
Code APE : 4673A
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Signataires :
  • 93
23/02/2021 : Accord sur la réduction des jours de carence d'indemnisation maladie pour les statuts "employés"
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06921015215
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/07/2022
Date de dépôt : 18/03/2021
Date du texte : 23/02/2021
Date d'effet : 01/01/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 01/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des menuiseries charpentes et constructions industrialisées et des portes planes (3222)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GAM
Siret : 37990447700252
Code APE : 4673A
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/11/1990
Dénomination : GAM
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction (NAFRev2 : 46.73A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
GAM - Cours-la-Ville (siège)GAM - ChaumontGAM - AizenayGAM - Chaumont (fermé)GAM - Challans (fermé)GAM - Limonest (fermé)GAM - Chaulnes (fermé)
Marques françaises :
21/06/2017 : MYVENTIL
N° national/d'enregistrement : 4370418
Date de dépôt : 21/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtre et revêtements de fenêtre métalliques ; encadrements métalliques pour fenêtres ; garnitures de fenêtres métalliques ; montants de fenêtres métalliques ; portes-fenêtres métalliques ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations et appareils de ventilation [climatisation] ; systèmes de climatisation de fenêtres, ventilateurs électriques de fenêtres ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres et revêtements de fenêtre non métalliques ; encadrements de fenêtres non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; montants de fenêtres non métalliques ; portes-fenêtres non métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien, installation, réparation de fenêtres, pose de fenêtres et d'encadrements de fenêtres.

Déposant 1 : GAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 379904477
Adresse :
15 HAMEAU RAMBERTON, PONT TRAMBOUZE
69470 COURS
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS Associés, M. Guillaume MARCHAIS
Adresse :
4 Avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

21/06/2017 : MYVENTIL
N° national/d'enregistrement : 4370418
Date de dépôt : 21/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtre et revêtements de fenêtre métalliques ; encadrements métalliques pour fenêtres ; garnitures de fenêtres métalliques ; montants de fenêtres métalliques ; portes-fenêtres métalliques ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations et appareils de ventilation [climatisation] ; systèmes de climatisation de fenêtres, ventilateurs électriques de fenêtres ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres et revêtements de fenêtre non métalliques ; encadrements de fenêtres non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; montants de fenêtres non métalliques ; portes-fenêtres non métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien, installation, réparation de fenêtres, pose de fenêtres et d'encadrements de fenêtres.

Déposant 1 : GAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 379904477
Adresse :
15 HAMEAU RAMBERTON, PONT TRAMBOUZE
69470 COURS
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS Associés, M. Guillaume MARCHAIS
Adresse :
4 Avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

16/06/2016 : MON MENUISIER PRO by Les Menuiseries Françaises
N° national/d'enregistrement : 4280608
Date de dépôt : 16/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries métalliques pour la constructions ; portes-fenêtres métalliques ; fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ; volets métalliques, stores d'extérieurs métalliques, marquises métalliques de construction, auvents (constructions métalliques) ; serrurerie métallique non électrique, arrêts de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; ferrures de fenêtres ; poignées de fenêtres métalliques ; matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; escaliers métalliques ; escaliers, chambranles, profilés, cornières, plinthes, socles et cimaises en métal ; butoirs en métal pour portes ; portes métalliques, portails métalliques, portillons métalliques ; balustrades en métal, balcon en métal, marquises (construction) métalliques ; toitures métalliques ; revêtements (construction) de murs, de parois et de sols métalliques, planchers métalliques, carrelages métalliques, lambris métalliques ; ferme-portes non électriques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; garnitures de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; dalles métalliques ; constructions métalliques ; huisseries métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux pour la construction métalliques, tous les produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de fenêtres, de volets, de portails, de portes, tous les produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de réalité augmentée, tous les produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois de placage ; carrelages non métalliques ; ardoises ; portes non métalliques ; boiseries ; matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre imprimé pour la construction ; fenêtres non métalliques ; parois et cloisons en verre pour la construction ; menuiseries non métalliques pour la construction ; portes-fenêtres non métalliques ; cadres de fenêtres et de portes non métalliques, baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques, volets non métalliques, stores d'extérieurs non métalliques, marquises non métalliques de construction, auvents (constructions) non métalliques) ; arrêt de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres et de portes non métalliques ; poignée de fenêtres et de portes non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ; huisseries non métalliques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; bois de construction ; charpentes non métalliques ; toitures non métalliques ; revêtements (construction) de murs, parois et sol non métalliques ; matières à bâtir non métalliques, tous les produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres (meubles), étagères, serrurerie non métalliques (autres qu'électriques) ; portes de meubles, rayons de meubles, poignées de meubles (ni en métal, ni en porcelaine) ; pans de boiserie pour meubles ; garnitures de porte non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement, tous les produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits précités, à savoir : menuiseries métalliques pour la constructions ; portes-fenêtres métalliques ; fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ; volets métalliques, stores d'extérieurs métalliques, marquises métalliques de construction, auvents (constructions métalliques) ; serrurerie métallique non électrique, arrêts de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; ferrures de fenêtres ; poignées de fenêtres métalliques ; matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; escaliers métalliques ; escaliers, chambranles, profilés, cornières, plinthes, socles et cimaises en métal ; butoirs en métal pour portes ; portes métalliques, portails métalliques, portillons métalliques ; balustrades en métal, balcon en métal, marquises (construction) métalliques ; toitures métalliques ; revêtements (construction) de murs, de parois et de sols métalliques, planchers métalliques, carrelages métalliques, lambris métalliques ; ferme-portes non électriques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; garnitures de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; dalles métalliques ; constructions métalliques ; huisseries métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux pour la construction métalliques, tous les produits étant d'origine française ou fabriqués en France ; dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de fenêtres, de volets, de portails, de portes ; logiciels de réalité augmentée, tous les produits étant d'origine française ou fabriqués en France ; bois de placage ; carrelages non métalliques ; ardoises ; portes non métalliques ; boiseries ; matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre imprimé pour la construction ; fenêtres non métalliques ; parois et cloisons en verre pour la construction ; menuiseries non métalliques pour la construction ; portes-fenêtres non métalliques ; cadres de fenêtres et de portes non métalliques, baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques, volets non métalliques, stores d'extérieurs non métalliques, marquises non métalliques de construction, auvents (constructions) non métalliques) ; arrêt de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres et de portes non métalliques ; poignée de fenêtres et de portes non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ; huisseries non métalliques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; bois de construction ; charpentes non métalliques ; toitures non métalliques ; revêtements (construction) de murs, parois et sol non métalliques ; matières à bâtir non métalliques, tous les produits étant d'origine française ou fabriqués en France ; meubles, glaces (miroirs), cadres (meubles), étagères, serrurerie non métalliques (autres qu'électriques) ; portes de meubles, rayons de meubles, poignées de meubles (ni en métal, ni en porcelaine) ; pans de boiserie pour meubles ; garnitures de porte non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement, tous les produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de menuiserie (réparation) ; services d'installation, de réparation et de rénovation de portes, d'escaliers, de cloisons, de meubles de rangement, de placards, de menuiserie, portails, portillons, fenêtres, volets, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, toits, toitures ; services d'installation, de réparation et de rénovation de revêtements de sols, murs et plafonds ; services d'installation, de réparation et de rénovation de produits de serrurerie, de blindages, de moustiquaires ; informations en matière d'installation, de réparation et de rénovation intérieure et extérieure de portes, d'escaliers, de cloisons, de meubles de rangement, de placards, de menuiserie, portails, portillons, fenêtres, volets, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, toits, toitures ; de revêtements de sols, murs et plafonds ; de serrurerie, de blindages, de moustiquaires.

Déposant 1 : GAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 379904477
Adresse :
Route de Roanne
69240 PONT-TRAMBOUZE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS Associés, Avocats à la Cour
Adresse :
4, Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

16/06/2016 : MON MENUISIER PRO BY LES MENUISERIES FRANCAISES
N° national/d'enregistrement : 4280608
Date de dépôt : 16/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries métalliques ; portes-fenêtres métalliques ; fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ; volets métalliques, stores d'extérieurs métalliques, marquises métalliques, auvents (constructions métalliques) ; serrurerie métallique non électrique, arrêts de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; ferrures de fenêtres ; poignées de fenêtres métalliques ; matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; escaliers métalliques ; escaliers, chambranles, profilés, cornières, plinthes, socles et cimaises en métal ; butoirs en métal pour portes ; portes métalliques, portails métalliques, portillons métalliques ; balustrades en métal, balcon en métal, marquises (construction) métalliques ; toitures métalliques ; revêtements (construction) de murs, de parois et de sols métalliques, planchers métalliques, carrelages métalliques, lambris métalliques ; ferme-portes non électriques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; garnitures de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; dalles métalliques ; constructions métalliques ; huisseries métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux pour la constructions métalliques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de fenêtres, de volets, de portails, de portes ; logiciels de réalité augmentée ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois de placage ; carrelages non métalliques ; ardoises ; portes non métalliques ; boiseries ; matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre imprimé pour la construction ; fenêtres non métalliques ; parois et cloisons en verre pour la construction ; menuiseries non métalliques ; portes-fenêtres non métalliques ; cadres de fenêtres et de portes non métalliques, baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques, volets non métalliques, stores d'extérieurs non métalliques, marquises non métalliques, auvents (constructions) non métalliques) ; arrêt de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres et de portes non métalliques ; poignée de fenêtres et de portes non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ; huisseries non métalliques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; bois de construction ; charpentes non métalliques ; toitures non métalliques ; revêtements (construction) de murs, parois et sol non métalliques ; matières à bâtir non métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres (meubles), étagères, serrurerie non métalliques (autres qu'électriques) ; portes de meubles, rayons de meubles, poignées de meubles (ni en métal, ni en porcelaine) ; pans de boiserie pour meubles ; garnitures de porte non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de menuiserie (réparation) ; services d'installation, de réparation et de rénovation de portes, d'escaliers, de cloisons, de meubles de rangement, de placards, de menuiserie, portails, portillons, fenêtres, volets, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, toits, toitures ; services d'installation, de réparation et de rénovation de revêtements de sols, murs et plafonds ; services d'installation, de réparation et de rénovation de produits de serrurerie, de blindages, de moustiquaires ; informations en matière d'installation, de réparation et de rénovation intérieure et extérieure.

Déposant 1 : GAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 379904477
Adresse :
Route de Roanne
69240 Pont-Trambouze
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS Associés
Adresse :
4 Avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

16/06/2016 : MON MENUISIER PRO BY LES MENUISERIES FRANCAISES
N° national/d'enregistrement : 4280608
Date de dépôt : 16/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries métalliques ; portes-fenêtres métalliques ; fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ; volets métalliques, stores d'extérieurs métalliques, marquises métalliques, auvents (constructions métalliques) ; serrurerie métallique non électrique, arrêts de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; ferrures de fenêtres ; poignées de fenêtres métalliques ; matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; escaliers métalliques ; escaliers, chambranles, profilés, cornières, plinthes, socles et cimaises en métal ; butoirs en métal pour portes ; portes métalliques, portails métalliques, portillons métalliques ; balustrades en métal, balcon en métal, marquises (construction) métalliques ; toitures métalliques ; revêtements (construction) de murs, de parois et de sols métalliques, planchers métalliques, carrelages métalliques, lambris métalliques ; ferme-portes non électriques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; garnitures de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; dalles métalliques ; constructions métalliques ; huisseries métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux pour la constructions métalliques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de fenêtres, de volets, de portails, de portes ; logiciels de réalité augmentée ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois de placage ; carrelages non métalliques ; ardoises ; portes non métalliques ; boiseries ; matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre imprimé pour la construction ; fenêtres non métalliques ; parois et cloisons en verre pour la construction ; menuiseries non métalliques ; portes-fenêtres non métalliques ; cadres de fenêtres et de portes non métalliques, baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques, volets non métalliques, stores d'extérieurs non métalliques, marquises non métalliques, auvents (constructions) non métalliques) ; arrêt de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres et de portes non métalliques ; poignée de fenêtres et de portes non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ; huisseries non métalliques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; bois de construction ; charpentes non métalliques ; toitures non métalliques ; revêtements (construction) de murs, parois et sol non métalliques ; matières à bâtir non métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres (meubles), étagères, serrurerie non métalliques (autres qu'électriques) ; portes de meubles, rayons de meubles, poignées de meubles (ni en métal, ni en porcelaine) ; pans de boiserie pour meubles ; garnitures de porte non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de menuiserie (réparation) ; services d'installation, de réparation et de rénovation de portes, d'escaliers, de cloisons, de meubles de rangement, de placards, de menuiserie, portails, portillons, fenêtres, volets, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, toits, toitures ; services d'installation, de réparation et de rénovation de revêtements de sols, murs et plafonds ; services d'installation, de réparation et de rénovation de produits de serrurerie, de blindages, de moustiquaires ; informations en matière d'installation, de réparation et de rénovation intérieure et extérieure.

Déposant 1 : GAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 379904477
Adresse :
Route de Roanne
69240 Pont-Trambouze
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS Associés
Adresse :
4 Avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

06/01/2016 : MON MENUISIER PRO
N° national/d'enregistrement : 4238329
Date de dépôt : 06/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de fenêtres, de volets, de portails, de portes ; logiciels de réalité augmentée ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces (vitres) pour la construction ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance.

Déposant 1 : GAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 379904477
Adresse :
Route de Roanne
69240 PONT-TRAMBOUZE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS Associés
Adresse :
4 Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 690521
Date de demande : 06/12/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

06/01/2016 : MON MENUISIER PRO
N° national/d'enregistrement : 4238329
Date de dépôt : 06/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries métalliques ; portes-fenêtres métalliques ; fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ; volets métalliques, stores d'extérieurs métalliques, marquises métalliques, auvents (constructions métalliques) ; serrurerie métallique non électrique, arrêts de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; ferrures de fenêtres ; poignées de fenêtres métalliques ; matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; escaliers métalliques ; escaliers, chambranles, profilés, cornières, plinthes, socles et cimaises en métal ; butoirs en métal pour portes ; portes métalliques, portails métalliques, portillons métalliques ; balustrades en métal, balcon en métal, marquises (construction) métalliques ; toitures métalliques ; revêtements (construction) de murs, de parois et de sols métalliques, planchers métalliques, carrelages métalliques, lambris métalliques ; ferme-portes non électriques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; garnitures de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; dalles métalliques ; constructions métalliques ; huisseries métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux pour la constructions métalliques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de fenêtres, de volets, de portails, de portes ; logiciels de réalité augmentée ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois de placage ; carrelages non métalliques ; ardoises ; portes non métalliques ; boiseries ; matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre imprimé pour la construction ; fenêtres non métalliques ; parois et cloisons en verre pour la construction ; menuiseries non métalliques ; portes-fenêtres non métalliques ; cadres de fenêtres et de portes non métalliques, baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques, volets non métalliques, stores d'extérieurs non métalliques, marquises non métalliques, auvents (constructions) non métalliques) ; arrêt de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres et de portes non métalliques ; poignée de fenêtres et de portes non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ; huisseries non métalliques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; bois de construction ; charpentes non métalliques ; toitures non métalliques ; revêtements (construction) de murs, parois et sol non métalliques ; matières à bâtir non métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres (meubles), étagères, serrurerie non métalliques (autres qu'électriques) ; portes de meubles, rayons de meubles, poignées de meubles (ni en métal, ni en porcelaine) ; pans de boiserie pour meubles ; garnitures de porte non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de menuiserie (réparation) ; services d'installation, de réparation et de rénovation de portes, d'escaliers, de cloisons, de meubles de rangement, de placards, de menuiserie, portails, portillons, fenêtres, volets, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, toits, toitures ; services d'installation, de réparation et de rénovation de revêtements de sols, murs et plafonds ; services d'installation, de réparation et de rénovation de produits de serrurerie, de blindages, de moustiquaires ; informations en matière d'installation, de réparation et de rénovation intérieure et extérieure.

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Numéro de SIREN : 379904477
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Route de Roanne
69240 Pont-Trambouze
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Mandataire 1 : MARCHAIS Associés
Adresse :
4 Avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

06/01/2016 : MON MENUISIER PRO
N° national/d'enregistrement : 4238329
Date de dépôt : 06/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de fenêtres, de volets, de portails, de portes ; logiciels de réalité augmentée ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces (vitres) pour la construction ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance.

Déposant 1 : GAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 379904477
Adresse :
Route de Roanne
69240 PONT-TRAMBOUZE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS Associés
Adresse :
4 Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

06/01/2016 : MON MENUISIER PRO
N° national/d'enregistrement : 4238329
Date de dépôt : 06/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries métalliques ; portes-fenêtres métalliques ; fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ; volets métalliques, stores d'extérieurs métalliques, marquises métalliques, auvents (constructions métalliques) ; serrurerie métallique non électrique, arrêts de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; ferrures de fenêtres ; poignées de fenêtres métalliques ; matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; escaliers métalliques ; escaliers, chambranles, profilés, cornières, plinthes, socles et cimaises en métal ; butoirs en métal pour portes ; portes métalliques, portails métalliques, portillons métalliques ; balustrades en métal, balcon en métal, marquises (construction) métalliques ; toitures métalliques ; revêtements (construction) de murs, de parois et de sols métalliques, planchers métalliques, carrelages métalliques, lambris métalliques ; ferme-portes non électriques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; garnitures de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; dalles métalliques ; constructions métalliques ; huisseries métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux pour la constructions métalliques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de fenêtres, de volets, de portails, de portes ; logiciels de réalité augmentée ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois de placage ; carrelages non métalliques ; ardoises ; portes non métalliques ; boiseries ; matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre imprimé pour la construction ; fenêtres non métalliques ; parois et cloisons en verre pour la construction ; menuiseries non métalliques ; portes-fenêtres non métalliques ; cadres de fenêtres et de portes non métalliques, baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques, volets non métalliques, stores d'extérieurs non métalliques, marquises non métalliques, auvents (constructions) non métalliques) ; arrêt de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres et de portes non métalliques ; poignée de fenêtres et de portes non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ; huisseries non métalliques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; bois de construction ; charpentes non métalliques ; toitures non métalliques ; revêtements (construction) de murs, parois et sol non métalliques ; matières à bâtir non métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres (meubles), étagères, serrurerie non métalliques (autres qu'électriques) ; portes de meubles, rayons de meubles, poignées de meubles (ni en métal, ni en porcelaine) ; pans de boiserie pour meubles ; garnitures de porte non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de menuiserie (réparation) ; services d'installation, de réparation et de rénovation de portes, d'escaliers, de cloisons, de meubles de rangement, de placards, de menuiserie, portails, portillons, fenêtres, volets, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, toits, toitures ; services d'installation, de réparation et de rénovation de revêtements de sols, murs et plafonds ; services d'installation, de réparation et de rénovation de produits de serrurerie, de blindages, de moustiquaires ; informations en matière d'installation, de réparation et de rénovation intérieure et extérieure.

Déposant 1 : GAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 379904477
Adresse :
Route de Roanne
69240 Pont-Trambouze
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS Associés
Adresse :
4 Avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

05/01/2016 : MON MENUISIER PRO
N° national/d'enregistrement : 4237946
Date de dépôt : 05/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries métalliques ; portes-fenêtres métalliques ; fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ; volets métalliques, stores d'extérieurs métalliques, marquises métalliques, auvents (constructions métalliques) ; serrurerie métallique non électrique, arrêts de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; ferrures de fenêtres ; poignées de fenêtres métalliques ; matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; escaliers métalliques ; escaliers, chambranles, profilés, cornières, plinthes, socles et cimaises en métal ; butoirs en métal pour portes ; portes métalliques, portails métalliques, portillons métalliques ; balustrades en métal, balcon en métal, marquises (construction) métalliques ; toitures métalliques ; revêtements (construction) de murs, de parois et de sols métalliques, planchers métalliques, carrelages métalliques, lambris métalliques ; ferme-portes non électriques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; garnitures de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; dalles métalliques ; constructions métalliques ; huisseries métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux pour la constructions métalliques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de fenêtres, de volets, de portails, de portes ; logiciels de réalité augmentée ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois de placage ; carrelages non métalliques ; ardoises ; portes non métalliques ; boiseries ; matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre imprimé pour la construction ; fenêtres non métalliques ; parois et cloisons en verre pour la construction ; menuiseries non métalliques ; portes-fenêtres non métalliques ; cadres de fenêtres et de portes non métalliques, baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques, volets non métalliques, stores d'extérieurs non métalliques, marquises non métalliques, auvents (constructions) non métalliques) ; arrêt de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres et de portes non métalliques ; poignée de fenêtres et de portes non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ; huisseries non métalliques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; bois de construction ; charpentes non métalliques ; toitures non métalliques ; revêtements (construction) de murs, parois et sol non métalliques ; matières à bâtir non métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres (meubles), étagères, serrurerie non métalliques (autres qu'électriques) ; portes de meubles, rayons de meubles, poignées de meubles (ni en métal, ni en porcelaine) ; pans de boiserie pour meubles ; garnitures de porte non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de menuiserie (réparation) ; services d'installation, de réparation et de rénovation de portes, d'escaliers, de cloisons, de meubles de rangement, de placards, de menuiserie, portails, portillons, fenêtres, volets, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, toits, toitures ; services d'installation, de réparation et de rénovation de revêtements de sols, murs et plafonds ; services d'installation, de réparation et de rénovation de produits de serrurerie, de blindages, de moustiquaires ; informations en matière d'installation, de réparation et de rénovation intérieure et extérieure.

Déposant 1 : GAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 379904477
Adresse :
Route de Roanne
69240 Pont-Trambouze
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS Associés
Adresse :
4 Avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

05/01/2016 : MON MENUISIER PRO
N° national/d'enregistrement : 4237946
Date de dépôt : 05/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de fenêtres, de volets, de portails, de portes ; logiciels de réalité augmentée ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ardoises ; glaces (vitres) pour la construction ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance.

Déposant 1 : GAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 379904477
Adresse :
Route de Roanne
69240 PONT-TRAMBOUZE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS Associés
Adresse :
4 Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

06/12/2012 : GIMM MENUISERIES
N° national/d'enregistrement : 3966584
Date de dépôt : 06/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ; matériaux de construction métallique ; construction transportable métallique ; armatures de portes métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; cadres de portes et de fenêtres métalliques ; châssis de portes et de fenêtres métalliques ; charnières métalliques ; volets métalliques ; volets roulants métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; fenêtres métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; ferme-porte non électriques ; dispositifs non électrique pour l'ouverture des portes ; portes métalliques ; garnitures de portes métalliques ; serrures métalliques autre qu'électrique ; menuiserie métallique ; degrés (marches) d'escaliers métalliques ; escaliers métalliques;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; construction transportable non métallique ; armatures de portes non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; châssis de portes et de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; volets roulants non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; fenêtres non métalliques ; portes non métalliques ; portes battantes non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ; huisseries non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; vitres (verre de construction) ; menuiserie non métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques ; degrés (marches) d'escaliers non métalliques ; escaliers non métalliques;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants: baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques, matériaux de construction métallique, construction transportable métallique, armatures de portes métalliques, arrêts de fenêtres métalliques, armatures métalliques pour la construction, cadres de portes et de fenêtres métalliques, châssis de portes et de fenêtres métalliques, charnières métalliques, volets métalliques, volets roulants métalliques, stores d'extérieur métalliques, fenêtres métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, ferme-porte non électriques, dispositifs non électrique pour l'ouverture des portes, portes métalliques, garnitures de portes métalliques, serrures métalliques autre qu'électrique, menuiserie métallique, degrés (marches) d'escaliers métalliques, escaliers métalliques, matériaux de construction non métallique, construction transportable non métallique, armatures de portes non métalliques, arrêts de fenêtres non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, cadres de portes et de fenêtres non métalliques, châssis de portes et de fenêtres non métalliques, charnières non métalliques, volets non métalliques, volets roulants non métalliques, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, fenêtres non métalliques, portes non métalliques, portes battantes non métalliques, glaces (vitres) pour la construction, huisseries non métalliques, panneaux de portes non métalliques, vitres (verre de construction), menuiserie non métalliques, baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques, degrés (marches) d'escaliers non métalliques, escaliers non métalliques.

Déposant 1 : GAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 379904477
Adresse :
15 HAMEAU RAMBERTON-PONT TRAMBOUZE
69470 COURS
FR

Mandataire 1 : Marchais & Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 650611
Date de demande : 29/06/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Bénéficiare 1 : GAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2825597
Date de demande : 12/10/2022
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

15/04/2010 : Le club des Menuisiers Pros
N° national/d'enregistrement : 3730353
Date de dépôt : 15/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries métalliques ; portes, portails, portillons, fenêtres, volets, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, escaliers, marquises, auvents ; toits, toitures métalliques ; serrurerie métallique ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries non métalliques ; portes, portails, portillons, fenêtres, volets, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, escaliers, marquises, auvents ; toits, toitures non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de menuiseries métalliques et non métalliques ; de portes, portails, portillons, fenêtres, volets, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, escaliers, marquises, auvents ; vente de toits, toitures métalliques et non métalliques ; vente de produits de serrurerie ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation et de réparation dans le domaine de la menuiserie ; services d'installation et de réparation de menuiseries métalliques et non métalliques ; de portes, portails, portillons, fenêtres, volets, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, escaliers, marquises, auvents ; installation et de réparation de toits, de toitures métalliques et non métalliques ; installation et de réparation de produits de serrurerie.

Déposant 1 : GAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 379904477
Adresse :
15 Hameau Ramberton-Pont Trambouze
69470 Cours
FR

Mandataire 1 : Marchais & Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 782072
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : GAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 379904477
Adresse :
15 Hameau Ramberton-Pont Trambouze
69470 Cours
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743803
Date de demande : 24/03/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

15/04/2010 : Le club des Menuisiers Pros
N° national/d'enregistrement : 3730353
Date de dépôt : 15/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries métalliques ; portes, portails, portillons, fenêtres, volets, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, escaliers, marquises, auvents ; toits, toitures métalliques ; serrurerie métallique ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries non métalliques ; portes, portails, portillons, fenêtres, volets, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, escaliers, marquises, auvents ; toits, toitures non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de menuiseries métalliques et non métalliques ; de portes, portails, portillons, fenêtres, volets, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, escaliers, marquises, auvents ; vente de toits, toitures métalliques et non métalliques ; vente de produits de serrurerie ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation et de réparation dans le domaine de la menuiserie ; services d'installation et de réparation de menuiseries métalliques et non métalliques ; de portes, portails, portillons, fenêtres, volets, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, escaliers, marquises, auvents ; installation et de réparation de toits, de toitures métalliques et non métalliques ; installation et de réparation de produits de serrurerie.

Déposant 1 : LAPEYRE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 542020862

Mandataire 1 : Avocats à la Cour Marchais de Candé

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 782072
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : GAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 379904477
Adresse :
15 Hameau Ramberton-Pont Trambouze
69470 Cours
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

10/07/2009 : EFFYBELLE
N° national/d'enregistrement : 3663667
Date de dépôt : 10/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres métalliques ; portes-fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres métalliques, garnitures de fenêtres métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres non métalliques ; portes-fenêtres non-métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation et de réparation d'ouvrants, à savoir portes, fenêtres, portes-fenêtres, stores, volets, vérandas, portails.

Déposant 1 : GAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 379904477
Adresse :
15 Hameau Ramberton-Pont Trambouze
69470 COURS
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 659104
Date de demande : 08/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : GIMM MENUISERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 659105
Date de demande : 08/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : GAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714712
Date de demande : 09/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

25/06/2009 : MAXITHERM
N° national/d'enregistrement : 3659996
Date de dépôt : 25/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres métalliques ; portes-fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres métalliques, garnitures de fenêtres métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres non métalliques ; portes-fenêtres non-métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques, garnitures de fenêtres non métalliques.

Déposant 1 : GAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 379904477
Adresse :
15 Hameau Ramberton-Pont Trambouze
69470 COURS
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 645542
Date de demande : 26/03/2015
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Bénéficiare 1 : GAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714715
Date de demande : 09/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

03/08/1999 : les menuiseries françaises
N° national/d'enregistrement : 99806831
Date de dépôt : 03/08/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de menuiserie métalliques. Articles de menuiserie non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : GAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 379904477
Adresse :
15 Hameau Ramberton-Pont Trambouze
69470 COURS
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 329976
Date de demande : 03/09/2001

Bénéficiare 1 : LES MENUISERIES FRANCAISE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 662344
Date de demande : 03/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Bénéficiare 1 : GIMM MENUISERIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 662345
Date de demande : 03/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Bénéficiare 1 : GAM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-37
Date du BOPI : 10/09/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402539
Date de demande : 26/03/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714714
Date de demande : 09/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

05/03/1996 : PREMICE
N° national/d'enregistrement : 96614318
Date de dépôt : 05/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres métalliques.Fenêtres non métalliques
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : GAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 379904477
Adresse :
Route de Roanne
69240 PONT-TRAMBOUZE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 AVENUE HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 323068
Date de demande : 30/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 665139
Date de demande : 17/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : GIMM MENUISERIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 665145
Date de demande : 17/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : GAM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-15
Date du BOPI : 12/04/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309409
Date de demande : 03/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613594
Date de demande : 22/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

30/01/1991 : VIRTUOSE
N° national/d'enregistrement : 1641456
Date de dépôt : 30/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres métalliques et non métalliques, leurs éléments et pièces détachées, serrurerie et quincaillerie métallique
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : LES MENUISERIES FRANCAISES, Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 845620061
Adresse :
Route de Roanne
69240 PONT-TRAMBOUZE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
4, Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 323068
Date de demande : 30/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 809627
Date de demande : 20/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : GAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 379904477
Adresse :
15 HAMEAU RAMBERTON-PONT TRAMBOUZE
69470 COURS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2190252
Date de demande : 16/01/2001
N° de BOPI : 2001-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461582
Date de demande : 28/01/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

30/01/1991 : VIRTUOSE
N° national/d'enregistrement : 1641456
Date de dépôt : 30/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres métalliques et non métalliques, leurs éléments et pièces détachées, serrurerie et quincaillerie métallique
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : GAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 379904477

Mandataire 1 : Marchais & Associés, M. MARCHAIS Guillaume

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 323068
Date de demande : 30/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 809627
Date de demande : 20/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : GAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 379904477
Adresse :
15 HAMEAU RAMBERTON-PONT TRAMBOUZE
69470 COURS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2190252
Date de demande : 16/01/2001
N° de BOPI : 2001-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461582
Date de demande : 28/01/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770889
Date de demande : 25/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

28/02/1990 : G.I.M.M.
N° national/d'enregistrement : 1578786
Date de dépôt : 28/02/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 FEVRIER 1980 au TRIBUNAL DE LYON No 43010 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1127377
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries pour bâtiment
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09

Déposant 1 : GAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 379904477
Adresse :
15 Hameau Ramberton - Pont Trambouze
69470 Cours
FR

Mandataire 1 : Marchais & Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 156733
Date de demande : 05/04/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 235735
Date de demande : 14/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 254091
Date de demande : 11/05/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 254092
Date de demande : 11/05/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 650611
Date de demande : 29/06/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Bénéficiare 1 : GAM

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2161397
Date de demande : 05/01/2000
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430207
Date de demande : 04/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736401
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

24/03/1989 : SAFERM
N° national/d'enregistrement : 1521001
Date de dépôt : 24/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 MARS 1979 L'I.N.P.I. No 510569 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1091441
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries intérieures, et extérieures préfabriquées, et fermetures en tous genres pour le batîment, matériaux de construction, métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes cloches, matériaux à batir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaines (à l'exception des chaines motrices pour véhicules), cables et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : GAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 379904477
Adresse :
15 Hameau Ramberton, Pont Trambouze
69470 COURS
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2131575
Date de demande : 26/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 255040
Date de demande : 26/05/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 255041
Date de demande : 26/05/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 650611
Date de demande : 29/06/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Bénéficiare 1 : GAM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2131575
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402538
Date de demande : 26/03/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704063
Date de demande : 23/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

Publications au Bodacc :
09/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8003
NOJO : 690300001785660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4947
NOJO : 690300001615730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°2417
NOJO : 069030000149415
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ROLLET François Marie Michel nom d'usage : ROLLET n'est plus président.
LAPEYRE HOLDING devient président
20/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3565
NOJO : 690300001488430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°5815
NOJO : 069030000145111
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 200000.00 EUR
22/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°2635
NOJO : 069030000140439
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DE LONGEAUX BRUNET DU GUILLIER Olivier Geoffroy Christian nom d'usage : DE LONGEAUX BRUNET DU GUILLIER n'est plus président.
ROLLET François Marie Michel nom d'usage : ROLLET devient président
05/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°1612
NOJO : 069030000138545
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
KPMG AUDIT IS n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée SALUSTRO REYDEL devient commissaire aux comptes suppléant
05/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4257
NOJO : 690300001384550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9986
NOJO : 690300001281760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°3761
NOJO : 069030000124741
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
VERNEUIL Georges nom d'usage : VERNEUIL n'est plus président.
DE LONGEAUX BRUNET DU GUILLIER Olivier Geoffroy Christian nom d'usage : DE LONGEAUX BRUNET DU GUILLIER devient président
05/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6084
NOJO : 690300001188380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5693
NOJO : 690300001091560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°2435
NOJO : 069030000106506
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 400000.00 EUR
22/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°2427
NOJO : BXB162020016433
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Nouveau siège. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LIENARD Philippe Claude nom d'usage : LIENARD n'est plus président.
VERNEUIL Georges nom d'usage : VERNEUIL devient président.

09/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13178
NOJO : 690300001011600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9469
NOJO : 690300000935500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3110
NOJO : 690300000847780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°2146
NOJO : BXB14199002212U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MARANGE Denis nom d'usage : MARANGE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
KPMG AUDIT IS devient commissaire aux comptes suppléant.

01/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12103
NOJO : BXC131750080247
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°2719
NOJO : BXB13107002210W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DAMBRINE Olivier Patrice François Henri nom d'usage : DAMBRINE n'est plus président.
LIENARD Philippe Claude nom d'usage : LIENARD devient président.

02/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10264
NOJO : BXC12166000432C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GIMM MENUISERIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9090
NOJO : BXC11192020614K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GIMM MENUISERIES
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
route de Roanne
69240 Pont-Trambouze
12/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7705
NOJO : BXC10180013971N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GIMM MENUISERIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
route de Roanne
69240 Pont-Trambouze
20/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10332
NOJO : BXC08224013574X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GIMM MENUISERIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
route de Roanne
69240 Pont-Trambouze
05/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8523
NOJO : BXC083590025145
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GIMM MENUISERIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
route de Roanne
69240 Pont-Trambouze
21/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°1830
NOJO : BXB08351000843J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GIMM MENUISERIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
RICHER Didier Albert Thierry nom d'usage : RICHER Didier n'est plus président.
.
DAMBRINE Olivier Patrice François Henri nom d'usage : DAMBRINE Olivier devient président.
.

22/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°2511
NOJO : BXB08227002769M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 904 477
Dénomination : GIMM MENUISERIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
RICHER Didier Albert Thierry nom d'usage : RICHER Didier n'est plus gérant.
RICHER Didier Albert Thierry nom d'usage : RICHER Didier devient président.
.
SA à conseil d'administration LAPEYRE n'est plus associé.
.
Sté par actions simplifiée LAPEYRE SERVICES n'est plus associé.
.
VELLUTINI Jean-Paul nom d'usage : VELLUTINI Jean-Paul n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
.
MARANGE Denis nom d'usage : MARANGE Denis devient commissaire aux comptes suppléant.
.

Historique de l'unité légale :
01/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/04/2013 : dénomination, dénomination usuelle
Dénomination : GAM
Dénomination usuelle :
14/05/2008 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction (NAFRev2 : 46.73A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires (NAFRev1 : 51.5F)
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : GIMM MENUISERIES
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de bois et de produits dérivés (NAF1993 : 51.5E)
01/01/1991 : dénomination
Dénomination : SOC GENERALE DE MENUISERIES
Représentants légaux :
11/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Personne Morale

Nom : LAPEYRE HOLDING
Siren : 890406341
Qualité : président

Adresse :
3 Boulevard de Sébastopol
75001 Paris
France
11/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho, 2 Avenue Gambetta
Paris la Defense Cedex
92066 Courbevoie
France
11/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
-Tour Eqho
92066 Puteaux Cedex
France
02/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Personne Morale

Nom : LAPEYRE HOLDING
Siren : 890406341
Qualité : président

Adresse :
3 Boulevard de Sébastopol
75001 Paris
France
02/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho, 2 Avenue Gambetta
Paris la Defense Cedex
92066 Courbevoie
France
02/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
-Tour Eqho
92066 Puteaux Cedex
France
23/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Personne Physique

Nom : ROLLET François Marie Michel
Né le 01/06/1963 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
31 Rue Foucher Lepelletier
92130 Issy-les-Moulineaux
France
23/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho, 2 Avenue Gambetta
Paris la Defense Cedex
92066 Courbevoie
France
23/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
-Tour Eqho
92066 Puteaux Cedex
France
23/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Personne Physique

Nom : ROLLET François Marie Michel
Né le 01/06/1963 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
31 Rue Foucher Lepelletier
92130 Issy-les-Moulineaux
France
23/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho, 2 Avenue Gambetta
Paris la Defense Cedex
92066 Courbevoie
France
23/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
-Tour Eqho
92066 Puteaux Cedex
France
21/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Personne Physique

Nom : DE LONGEAUX BRUNET DU GUILLIER Olivier Geoffroy Christian
Né le 14/03/1972 à Dinan (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
1 Place de la Mairie
78750 Mareil-Marly
France
21/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho, 2 Avenue Gambetta
Paris la Defense Cedex
92066 Courbevoie
France
21/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Eqho, 2 Avenue Gambetta
Paris la Defense Cédex
92066 Courbevoie
France
21/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Personne Physique

Nom : DE LONGEAUX BRUNET DU GUILLIER Olivier Geoffroy Christian
Né le 14/03/1972 à Dinan (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
1 Place de la Mairie
78750 Mareil-Marly
France
21/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho, 2 Avenue Gambetta
Paris la Defense Cedex
92066 Courbevoie
France
21/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Eqho, 2 Avenue Gambetta
Paris la Defense Cédex
92066 Courbevoie
France
29/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Personne Physique

Nom : VERNEUIL Georges
Né le 30/05/1978 à Bois-Guillaume (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
30 Rue Desaix
75015 Paris
France
29/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho, 2 Avenue Gambetta
Paris la Defense Cedex
92066 Courbevoie
France
29/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Eqho, 2 Avenue Gambetta
Paris la Defense Cédex
92066 Courbevoie
France
Dépôts des actes :
05/07/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002719 déposé le 20/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
01/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002299 déposé le 17/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002299 déposé le 17/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000312 déposé le 22/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
18/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000312 déposé le 22/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
18/12/2020 : Rapport
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000312 déposé le 22/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
18/12/2020 : Rapport
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000312 déposé le 22/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
18/12/2020 : Certificat
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000312 déposé le 22/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
18/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000312 déposé le 22/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
18/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000312 déposé le 22/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
18/12/2020 : Rapport
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000312 déposé le 22/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
18/12/2020 : Rapport
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000312 déposé le 22/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
18/12/2020 : Certificat
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000312 déposé le 22/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
18/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000312 déposé le 22/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
18/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000312 déposé le 22/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
18/12/2020 : Rapport
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000312 déposé le 22/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
18/12/2020 : Rapport
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000312 déposé le 22/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
18/12/2020 : Certificat
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000312 déposé le 22/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
01/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002490 déposé le 02/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002490 déposé le 02/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002490 déposé le 02/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001792 déposé le 25/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
05/06/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001792 déposé le 25/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
05/06/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001792 déposé le 25/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
02/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000026 déposé le 04/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
02/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000026 déposé le 04/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
02/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000026 déposé le 04/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
02/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000026 déposé le 04/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
31/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000028 déposé le 04/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000028 déposé le 04/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000028 déposé le 04/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000028 déposé le 04/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/05/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001928 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
17/05/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001928 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
17/05/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001928 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
17/05/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001928 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001957 déposé le 03/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001957 déposé le 03/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001957 déposé le 03/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001957 déposé le 03/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000309 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
29/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000309 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
29/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000309 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
29/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000309 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
29/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000309 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
29/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000309 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
29/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000309 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
29/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000309 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
29/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000309 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
29/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000309 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
01/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001863 déposé le 13/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001863 déposé le 13/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001863 déposé le 13/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001863 déposé le 13/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001863 déposé le 13/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001863 déposé le 13/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001863 déposé le 13/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001863 déposé le 13/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001863 déposé le 13/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001863 déposé le 13/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
26/05/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001762 déposé le 23/07/2015
Etat : Déposé
26/05/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001762 déposé le 23/07/2015
Etat : Déposé
26/05/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001762 déposé le 23/07/2015
Etat : Déposé
26/05/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001762 déposé le 23/07/2015
Etat : Déposé
26/05/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001762 déposé le 23/07/2015
Etat : Déposé
09/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002124 déposé le 18/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
09/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002124 déposé le 18/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
09/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002124 déposé le 18/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
09/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002124 déposé le 18/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
09/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002124 déposé le 18/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
14/05/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001595 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/05/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001595 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/05/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001595 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/05/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001595 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/05/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001595 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000814 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000814 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000814 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000814 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000814 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000814 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000814 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000814 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000814 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000814 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
09/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001209 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
09/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001209 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
09/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001209 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
09/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001209 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
09/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001209 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
09/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001209 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
09/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001209 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
09/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001209 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
09/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001209 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
09/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001209 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
11/05/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001124 déposé le 10/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
11/05/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001124 déposé le 10/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
11/05/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001124 déposé le 10/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
11/05/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001124 déposé le 10/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
11/05/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001124 déposé le 10/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
11/05/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001124 déposé le 10/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
11/05/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001124 déposé le 10/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
11/05/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001124 déposé le 10/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
11/05/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001124 déposé le 10/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
11/05/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001124 déposé le 10/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
16/07/2008 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001866 déposé le 12/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
16/07/2008 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001866 déposé le 12/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
16/07/2008 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001866 déposé le 12/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
16/07/2008 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001866 déposé le 12/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
16/07/2008 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001866 déposé le 12/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
14/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001782 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
14/05/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001782 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
14/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001782 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
14/05/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001782 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
14/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001782 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
14/05/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001782 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
14/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001782 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
14/05/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001782 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
14/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001782 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
14/05/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001782 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
25/04/2008 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000968 déposé le 05/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
25/04/2008 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001782 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
25/04/2008 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000968 déposé le 05/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
25/04/2008 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001782 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
25/04/2008 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000968 déposé le 05/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
25/04/2008 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001782 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
25/04/2008 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000968 déposé le 05/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
25/04/2008 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001782 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
25/04/2008 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000968 déposé le 05/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
25/04/2008 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001782 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
20/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002157 déposé le 07/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002157 déposé le 07/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002157 déposé le 07/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002157 déposé le 07/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002157 déposé le 07/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/05/2004 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001494 déposé le 06/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/05/2004 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001494 déposé le 06/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/05/2004 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001494 déposé le 06/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/05/2004 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001494 déposé le 06/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/05/2004 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001494 déposé le 06/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/01/2002 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001493 déposé le 06/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
31/01/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001493 déposé le 06/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
31/01/2002 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001493 déposé le 06/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
31/01/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001493 déposé le 06/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
31/01/2002 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001493 déposé le 06/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
31/01/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001493 déposé le 06/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
31/01/2002 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001493 déposé le 06/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
31/01/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001493 déposé le 06/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
31/01/2002 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001493 déposé le 06/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
31/01/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001493 déposé le 06/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
27/07/2001 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001297 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/07/2001 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001297 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/07/2001 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001297 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/07/2001 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001297 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/07/2001 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001297 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/07/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001081 déposé le 18/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social
18/07/2000 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001081 déposé le 18/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social
18/07/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001081 déposé le 18/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social
18/07/2000 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001081 déposé le 18/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social
18/07/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001081 déposé le 18/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social
18/07/2000 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001081 déposé le 18/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social
18/07/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001081 déposé le 18/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social
18/07/2000 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001081 déposé le 18/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social
18/07/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001081 déposé le 18/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social
18/07/2000 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001081 déposé le 18/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social
23/03/2000 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000504 déposé le 23/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/03/2000 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000504 déposé le 23/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/03/2000 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000504 déposé le 23/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/03/2000 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000504 déposé le 23/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/03/2000 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000504 déposé le 23/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
12/03/1997 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000403 déposé le 12/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
12/03/1997 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000403 déposé le 12/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
12/03/1997 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000403 déposé le 12/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
12/03/1997 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000403 déposé le 12/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
12/03/1997 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000403 déposé le 12/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/12/1996 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001744 déposé le 18/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/12/1996 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001744 déposé le 18/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/12/1996 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001744 déposé le 18/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/12/1996 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001744 déposé le 18/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/12/1996 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001744 déposé le 18/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
26/06/1995 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000838 déposé le 26/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
26/06/1995 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000838 déposé le 26/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
26/06/1995 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000838 déposé le 26/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
26/06/1995 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000838 déposé le 26/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
26/06/1995 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000838 déposé le 26/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
26/12/1994 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°009368 déposé le 26/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
26/12/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°009368 déposé le 26/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
26/12/1994 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°009368 déposé le 26/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
26/12/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°009368 déposé le 26/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
26/12/1994 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°009368 déposé le 26/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
26/12/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°009368 déposé le 26/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
26/12/1994 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°009368 déposé le 26/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
26/12/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°009368 déposé le 26/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
26/12/1994 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°009368 déposé le 26/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
26/12/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°009368 déposé le 26/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
Etablissements :
11/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Siège

Adresse :
15 Hameau Ramberton-Pont Trambouze
69470 Cours
France
11/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Hameau Ramberton-Pont Trambouze
69470 Cours
France
Enseigne : LES MENUISERIES FRANCAISES, GIMM MENUISERIES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1990
Activité : Vente, negoce de menuiseries, la pose, la transformation et la fabrication de meuiseries et toutes activites du batiment
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Siège

Adresse :
15 Hameau Ramberton-Pont Trambouze
69470 Cours
France
02/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Hameau Ramberton-Pont Trambouze
69470 Cours
France
Enseigne : LES MENUISERIES FRANCAISES, GIMM MENUISERIES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1990
Activité : Vente, negoce de menuiseries, la pose, la transformation et la fabrication de meuiseries et toutes activites du batiment
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Siège

Adresse :
15 Hameau Ramberton-Pont Trambouze
69470 Cours
France
23/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Hameau Ramberton-Pont Trambouze
69470 Cours
France
Enseigne : LES MENUISERIES FRANCAISES, GIMM MENUISERIES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1990
Activité : Vente, negoce de menuiseries, la pose, la transformation et la fabrication de meuiseries et toutes activites du batiment
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/06/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Siège

Adresse :
15 Hameau Ramberton-Pont Trambouze
69470 Cours
France
21/06/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Hameau Ramberton-Pont Trambouze
69470 Cours
France
Enseigne : LES MENUISERIES FRANCAISES, GIMM MENUISERIES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1990
Activité : Vente, negoce de menuiseries, la pose, la transformation et la fabrication de meuiseries et toutes activites du batiment
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2013B00462
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche / Tarare

Adresse :
route du Poiré sur Vie
85190 Aizenay
France
Enseigne : ATLANTIQUE MENUISERIES- LES MENUISERIES FRANCAISES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2013
Activité : Vente et négoce de menuiserie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Siège

Adresse :
15 Hameau Ramberton-Pont Trambouze
69470 Cours
France
29/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Hameau Ramberton-Pont Trambouze
69470 Cours
France
Enseigne : LES MENUISERIES FRANCAISES, GIMM MENUISERIES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1990
Activité : VENTE, NEGOCE DE MENUISERIES, LA POSE, LA TRANSFORMATION ET LA FABRICATION DE MEUISERIES ET TOUTES ACTIVITES DU BATIMENT
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2013B00084
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche

Adresse :
11 avenue des Etats-Unis
Centre Agora
52000 Chaumont
FRANCE
Enseigne : LES MENUISERIES FRANCAISES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2013
Activité : Vente et négoce de menuiseries
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - ES MENUISERIES FRANCAISE
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
11/07/2022 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Numéro unique d’observation : F22/005999
Date d’ajout de l’observation : 20/07/2022
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 05/07/2022.
02/06/2021 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 38
Numéro unique d’observation : F21/000641
Date d’ajout de l’observation : 22/01/2021
Texte de l'observation : Reconstitution des capitaux propres à compter du 18/12/2020
23/06/2020 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 38
Numéro unique d’observation : F21/000641
Date d’ajout de l’observation : 22/01/2021
Texte de l'observation : Reconstitution des capitaux propres à compter du 18/12/2020
21/06/2018 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : F18/003878
Date d’ajout de l’observation : 12/07/2018
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 17/05/2018.
29/06/2016 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Texte de l'observation : DEJA CONSTITUEE, TRANSFERT SON SIEGE SOCIAL D'ALLEE DES CYPRES L'ETANG DU SANS SOUCI 69760 LIMONEST
29/06/2016 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 26/06/1995
Texte de l'observation : DM DU 26 JUIN 1995 : MODIFICATION GERANT A COMPTER DU 16 MAI 1995 DM DU 18 DECEMBRE 1996 : MODIFICATION GERANT AU 31 OCTOBRE 1996 DECLARATION MODIFICATIVE du 5 MARS 1998 : ACHAT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE DISTRIBUTION DE MENUISERIES INDUSTRIELLES AUPRES DE NEGOCIANTS EN MATERIAUX DE LA STE COUGNAUD 486 080 161 RCS LA ROCHE SUR YON AU 31 DECEMBRE 1997 DECLARATION MODIFICATIVE du 5 MARS 1998 : ACHAT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE VENTE SOUS TOUTES SES FORMES POSE TRANSFORMATION ET FABRICATION DE MENUISERIES DE LA SOCIETE LAPEYRE 542 020 862 RCS BOBIGNY AU 31 DECEMBRE 1997 DECLARATION MODIFICATIVE du 23 MARS 2000 : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 7 DECEMBRE 1999 MODIFICATION GERANT ANCIEN GERANT : ANCIAN NOEL AU 23 NOVEMBRE 1999 DECLARATION MODIFICATIVE du 18 JUILLET 2000 : MODIFICATION CAPITAL CONVERSION EN EUROS, DENOMINATION AU 13 MARS 2000 (ANCIENNE DENOMINATION : SOCIETE GENERALE DE MENUISERIE - SGM) DECLARATION MODIFICATIVE du 27 JUILLET 2001 : MODIFICATION GERANT AU 19 MARS 2001
29/06/2016 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F04/002298
Date d’ajout de l’observation : 06/09/2004
Texte de l'observation : Cession de parts sociales et changement dans les associés à compter du 31 Janvier 2002
29/06/2016 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F04/002299
Date d’ajout de l’observation : 06/09/2004
Texte de l'observation : Changement des Commissaires Aux Comptes à compter du 26 Mai 2004
29/06/2016 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F05/003647
Date d’ajout de l’observation : 07/12/2005
Texte de l'observation : Modification dans l'administration au 20 Octobre 2005
29/06/2016 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F13/001183
Date d’ajout de l’observation : 09/04/2013
Texte de l'observation : Ancienne dénomination : GIMM MENUISERIES à compter du 01/04/2013
Personnes morales :
11/07/2022 : GAM
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Vente, negoce de menuiseries, la pose, la transformation et la fabrication de menuiseries, toutes activites relatives au batiment, la recherche et la gestion de toutes commandes ou marches y afferents

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/12/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/06/2021 : GAM
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Vente, negoce de menuiseries, la pose, la transformation et la fabrication de menuiseries, toutes activites relatives au batiment, la recherche et la gestion de toutes commandes ou marches y afferents

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/12/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/06/2020 : GAM
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Vente, negoce de menuiseries, la pose, la transformation et la fabrication de menuiseries, toutes activites relatives au batiment, la recherche et la gestion de toutes commandes ou marches y afferents

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/12/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
21/06/2018 : GAM
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Vente, negoce de menuiseries, la pose, la transformation et la fabrication de menuiseries, toutes activites relatives au batiment, la recherche et la gestion de toutes commandes ou marches y afferents

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/12/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/09/2016 : GAM
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : S.G.M.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/04/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/04/2013

Economie sociale et solidaire : Non
29/06/2016 : GAM
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : VENTE, NEGOCE DE MENUISERIES, LA POSE, LA TRANSFORMATION ET LA FABRICATION DE MENUISERIES, TOUTES ACTIVITES RELATIVES AU BATIMENT, LA RECHERCHE ET LA GESTION DE TOUTES COMMANDES OU MARCHES Y AFFERENTS

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/12/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
12/04/2013 : GAM
Greffe : Chaumont (5201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/04/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/04/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/2013

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°003192 déposé le 11/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002316 déposé le 02/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002316 déposé le 02/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001925 déposé le 23/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001925 déposé le 23/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001925 déposé le 23/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001809 déposé le 06/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001809 déposé le 06/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001809 déposé le 06/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001932 déposé le 21/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001932 déposé le 21/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001932 déposé le 21/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001932 déposé le 21/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001687 déposé le 30/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001687 déposé le 30/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001687 déposé le 30/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001687 déposé le 30/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002141 déposé le 29/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002141 déposé le 29/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002141 déposé le 29/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002141 déposé le 29/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002141 déposé le 29/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°003346 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°003346 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°003346 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°003346 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°003346 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002083 déposé le 16/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002083 déposé le 16/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002083 déposé le 16/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002083 déposé le 16/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002083 déposé le 16/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001428 déposé le 11/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001428 déposé le 11/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001428 déposé le 11/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001428 déposé le 11/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001428 déposé le 11/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001597 déposé le 05/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001597 déposé le 05/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001597 déposé le 05/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001597 déposé le 05/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001597 déposé le 05/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001674 déposé le 23/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001674 déposé le 23/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001674 déposé le 23/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001674 déposé le 23/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001674 déposé le 23/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001246 déposé le 08/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001246 déposé le 08/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001246 déposé le 08/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001246 déposé le 08/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001246 déposé le 08/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001793 déposé le 02/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001793 déposé le 02/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001793 déposé le 02/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001793 déposé le 02/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001793 déposé le 02/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°004306 déposé le 08/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°004306 déposé le 08/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°004306 déposé le 08/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°004306 déposé le 08/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°004306 déposé le 08/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002262 déposé le 22/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002262 déposé le 22/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002262 déposé le 22/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002262 déposé le 22/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002262 déposé le 22/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002762 déposé le 03/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002762 déposé le 03/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002762 déposé le 03/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002762 déposé le 03/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002762 déposé le 03/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002018 déposé le 21/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002018 déposé le 21/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002018 déposé le 21/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002018 déposé le 21/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002018 déposé le 21/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001894 déposé le 28/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001894 déposé le 28/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001894 déposé le 28/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001894 déposé le 28/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001894 déposé le 28/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000377 déposé le 23/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000377 déposé le 23/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000377 déposé le 23/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000377 déposé le 23/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°000377 déposé le 23/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002474 déposé le 23/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002474 déposé le 23/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002474 déposé le 23/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002474 déposé le 23/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002474 déposé le 23/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002182 déposé le 15/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002182 déposé le 15/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002182 déposé le 15/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002182 déposé le 15/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°002182 déposé le 15/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001462 déposé le 20/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001462 déposé le 20/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001462 déposé le 20/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001462 déposé le 20/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09077
Dépôt : N°001462 déposé le 20/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2022/003192 du 11/07/2022
Numéro de gestion : 1994B09077
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires308 960303 1205 83912 412
AHFonds commercial27 89427 894
APConstructions150 75796 85153 90634 108
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 8767 876
ATAutres immobilisations corporelles483 023458 11224 91135 888
AVImmobilisations en cours66 11266 11218 700
BDAutres titres immobilisés1 8481 360487487
BHAutres immobilisations financières5 9634 2431 7201 720
BJTOTAL (I)1 052 438899 460152 978103 318
BTMarchandises3 643 26374 5213 568 7412 352 800
BVAvances et acomptes versés sur commandes845 886845 886919 202
BXClients et comptes rattachés12 868 470347 23812 521 23211 401 629
BZAutres créances3 934 6233 934 623955 673
CFDisponibilités381 671381 6711
CHCharges constatées d’avance118 601118 601112 744
CJTOTAL (II)21 792 518421 76021 370 75715 742 051
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 844 9561 321 22021 523 73615 845 370
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 00011 704 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...24 600 000
DFRéserves réglementées (1)34 57434 574
DGAutres réserves1919
DHReport à nouveau-15 506 057-19 550 540
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-7 981 038-7 659 516
DLTOTAL (I)1 547 497-15 471 464
DPProvisions pour risques269 967254 854
DQProvisions pour charges2 251 9732 016 781
DRTOTAL (III)2 521 9412 271 636
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 071
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 077 067
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours56 51833 351
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 562 96412 096 289
DYDettes fiscales et sociales1 579 3871 584 187
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 65615 639
EAAutres dettes2 247 7692 216 590
ECTOTAL (IV)17 454 29629 045 198
EETOTAL GENERAL (I à V)21 523 73615 845 370
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an17 454 29629 003 274
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises59 197 610888 18460 085 79458 628 570
FGProduction vendue services644 077644 077474 428
FJChiffres d’affaires nets59 841 687888 18460 729 87259 102 999
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges306 078366 177
FQAutres produits-6851 870
FRTotal des produits d’exploitation (I)61 035 26559 471 047
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)53 755 36351 482 316
FTVariation de stock (marchandises)-1 136 884-31 957
FWAutres achats et charges externes9 098 0498 519 611
FXImpôts, taxes et versements assimilés255 959213 353
FYSalaires et traitements4 613 7644 382 651
FZCharges sociales2 020 1132 010 050
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 95040 145
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 92821 653
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions256 321345 708
GEAutres charges25 477124 595
GFTotal des charges d’exploitation (II)68 926 04367 108 128
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-7 890 778-7 637 080
GLAutres intérêts et produits assimilés40329
GPTotal des produits financiers (V)40329
GQDotations financières sur amortissements et provisions50 05038 798
GRIntérêts et charges assimilées67 71367 714
GUTotal des charges financières (VI)117 763106 513
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-117 359-106 483
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-8 008 137-7 743 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion45 09365 896
HDTotal des produits exceptionnels (VII)45 09365 896
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1820
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 069
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 2701 698
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 2887 788
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)39 80558 107
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise9 59514 060
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 110-40 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)61 080 76259 536 973
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)69 061 80167 196 490
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-7 981 038-7 659 516
A1Renvois : Transfert de charges151 456167 249
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles32011331
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles54122563
0NAMORTISSEMENTS Total Général86133894
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients131
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 854
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 272315-662 522
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6
VSCharges constatées d’avance119
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES17 77417 7686
8AEmprunts et dettes financières divers2 3042 304
VYTOTAL – ETAT DES DETTES17 45417 454
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2021/002316 du 02/06/2021
Numéro de gestion : 1994B09077
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires308 960303 1205 83912 412
AHFonds commercial27 89427 894
APConstructions150 75796 85153 90634 108
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 8767 876
ATAutres immobilisations corporelles483 023458 11224 91135 888
AVImmobilisations en cours66 11266 11218 700
BDAutres titres immobilisés1 8481 360487487
BHAutres immobilisations financières5 9634 2431 7201 720
BJTOTAL (I)1 052 438899 460152 978103 318
BTMarchandises3 643 26374 5213 568 7412 352 800
BVAvances et acomptes versés sur commandes845 886845 886919 202
BXClients et comptes rattachés12 868 470347 23812 521 23211 401 629
BZAutres créances3 934 6233 934 623955 673
CFDisponibilités381 671381 6711
CHCharges constatées d’avance118 601118 601112 744
CJTOTAL (II)21 792 518421 76021 370 75715 742 051
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 844 9561 321 22021 523 73615 845 370
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 00011 704 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...24 600 000
DFRéserves réglementées (1)34 57434 574
DGAutres réserves1919
DHReport à nouveau-15 506 057-19 550 540
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-7 981 038-7 659 516
DLTOTAL (I)1 547 497-15 471 464
DPProvisions pour risques269 967254 854
DQProvisions pour charges2 251 9732 016 781
DRTOTAL (III)2 521 9412 271 636
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 071
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 077 067
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours56 51833 351
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 562 96412 096 289
DYDettes fiscales et sociales1 579 3871 584 187
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 65615 639
EAAutres dettes2 247 7692 216 590
ECTOTAL (IV)17 454 29629 045 198
EETOTAL GENERAL (I à V)21 523 73615 845 370
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an17 454 29629 003 274
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises59 197 610888 18460 085 79458 628 570
FGProduction vendue services644 077644 077474 428
FJChiffres d’affaires nets59 841 687888 18460 729 87259 102 999
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges306 078366 177
FQAutres produits-6851 870
FRTotal des produits d’exploitation (I)61 035 26559 471 047
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)53 755 36351 482 316
FTVariation de stock (marchandises)-1 136 884-31 957
FWAutres achats et charges externes9 098 0498 519 611
FXImpôts, taxes et versements assimilés255 959213 353
FYSalaires et traitements4 613 7644 382 651
FZCharges sociales2 020 1132 010 050
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 95040 145
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 92821 653
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions256 321345 708
GEAutres charges25 477124 595
GFTotal des charges d’exploitation (II)68 926 04367 108 128
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-7 890 778-7 637 080
GLAutres intérêts et produits assimilés40329
GPTotal des produits financiers (V)40329
GQDotations financières sur amortissements et provisions50 05038 798
GRIntérêts et charges assimilées67 71367 714
GUTotal des charges financières (VI)117 763106 513
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-117 359-106 483
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-8 008 137-7 743 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion45 09365 896
HDTotal des produits exceptionnels (VII)45 09365 896
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1820
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 069
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 2701 698
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 2887 788
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)39 80558 107
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise9 59514 060
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 110-40 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)61 080 76259 536 973
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)69 061 80167 196 490
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-7 981 038-7 659 516
A1Renvois : Transfert de charges151 456167 249
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles32011331
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles54122563
0NAMORTISSEMENTS Total Général86133894
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients131
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 854
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 272315-662 522
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6
VSCharges constatées d’avance119
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES17 77417 7686
8AEmprunts et dettes financières divers2 3042 304
VYTOTAL – ETAT DES DETTES17 45417 454
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2020/001925 du 23/06/2020
Numéro de gestion : 1994B09077
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires308 960303 1205 83912 412
AHFonds commercial27 89427 894
APConstructions150 75796 85153 90634 108
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 8767 876
ATAutres immobilisations corporelles483 023458 11224 91135 888
AVImmobilisations en cours66 11266 11218 700
BDAutres titres immobilisés1 8481 360487487
BHAutres immobilisations financières5 9634 2431 7201 720
BJTOTAL (I)1 052 438899 460152 978103 318
BTMarchandises3 643 26374 5213 568 7412 352 800
BVAvances et acomptes versés sur commandes845 886845 886919 202
BXClients et comptes rattachés12 868 470347 23812 521 23211 401 629
BZAutres créances3 934 6233 934 623955 673
CFDisponibilités381 671381 6711
CHCharges constatées d’avance118 601118 601112 744
CJTOTAL (II)21 792 518421 76021 370 75715 742 051
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 844 9561 321 22021 523 73615 845 370
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 00011 704 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...24 600 000
DFRéserves réglementées (1)34 57434 574
DGAutres réserves1919
DHReport à nouveau-15 506 057-19 550 540
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-7 981 038-7 659 516
DLTOTAL (I)1 547 497-15 471 464
DPProvisions pour risques269 967254 854
DQProvisions pour charges2 251 9732 016 781
DRTOTAL (III)2 521 9412 271 636
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 071
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 077 067
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours56 51833 351
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 562 96412 096 289
DYDettes fiscales et sociales1 579 3871 584 187
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 65615 639
EAAutres dettes2 247 7692 216 590
ECTOTAL (IV)17 454 29629 045 198
EETOTAL GENERAL (I à V)21 523 73615 845 370
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an17 454 29629 003 274
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises59 197 610888 18460 085 79458 628 570
FGProduction vendue services644 077644 077474 428
FJChiffres d’affaires nets59 841 687888 18460 729 87259 102 999
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges306 078366 177
FQAutres produits-6851 870
FRTotal des produits d’exploitation (I)61 035 26559 471 047
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)53 755 36351 482 316
FTVariation de stock (marchandises)-1 136 884-31 957
FWAutres achats et charges externes9 098 0498 519 611
FXImpôts, taxes et versements assimilés255 959213 353
FYSalaires et traitements4 613 7644 382 651
FZCharges sociales2 020 1132 010 050
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 95040 145
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 92821 653
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions256 321345 708
GEAutres charges25 477124 595
GFTotal des charges d’exploitation (II)68 926 04367 108 128
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-7 890 778-7 637 080
GLAutres intérêts et produits assimilés40329
GPTotal des produits financiers (V)40329
GQDotations financières sur amortissements et provisions50 05038 798
GRIntérêts et charges assimilées67 71367 714
GUTotal des charges financières (VI)117 763106 513
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-117 359-106 483
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-8 008 137-7 743 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion45 09365 896
HDTotal des produits exceptionnels (VII)45 09365 896
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1820
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 069
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 2701 698
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 2887 788
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)39 80558 107
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise9 59514 060
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 110-40 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)61 080 76259 536 973
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)69 061 80167 196 490
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-7 981 038-7 659 516
A1Renvois : Transfert de charges151 456167 249
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles32011331
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles54122563
0NAMORTISSEMENTS Total Général86133894
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients131
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 854
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 272315-662 522
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6
VSCharges constatées d’avance119
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES17 77417 7686
8AEmprunts et dettes financières divers2 3042 304
VYTOTAL – ETAT DES DETTES17 45417 454
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2019/001809 du 06/06/2019
Numéro de gestion : 1994B09077
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires308 960303 1205 83912 412
AHFonds commercial27 89427 894
APConstructions150 75796 85153 90634 108
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 8767 876
ATAutres immobilisations corporelles483 023458 11224 91135 888
AVImmobilisations en cours66 11266 11218 700
BDAutres titres immobilisés1 8481 360487487
BHAutres immobilisations financières5 9634 2431 7201 720
BJTOTAL (I)1 052 438899 460152 978103 318
BTMarchandises3 643 26374 5213 568 7412 352 800
BVAvances et acomptes versés sur commandes845 886845 886919 202
BXClients et comptes rattachés12 868 470347 23812 521 23211 401 629
BZAutres créances3 934 6233 934 623955 673
CFDisponibilités381 671381 6711
CHCharges constatées d’avance118 601118 601112 744
CJTOTAL (II)21 792 518421 76021 370 75715 742 051
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 844 9561 321 22021 523 73615 845 370
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 00011 704 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...24 600 000
DFRéserves réglementées (1)34 57434 574
DGAutres réserves1919
DHReport à nouveau-15 506 057-19 550 540
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-7 981 038-7 659 516
DLTOTAL (I)1 547 497-15 471 464
DPProvisions pour risques269 967254 854
DQProvisions pour charges2 251 9732 016 781
DRTOTAL (III)2 521 9412 271 636
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 071
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 077 067
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours56 51833 351
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 562 96412 096 289
DYDettes fiscales et sociales1 579 3871 584 187
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 65615 639
EAAutres dettes2 247 7692 216 590
ECTOTAL (IV)17 454 29629 045 198
EETOTAL GENERAL (I à V)21 523 73615 845 370
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an17 454 29629 003 274
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises59 197 610888 18460 085 79458 628 570
FGProduction vendue services644 077644 077474 428
FJChiffres d’affaires nets59 841 687888 18460 729 87259 102 999
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges306 078366 177
FQAutres produits-6851 870
FRTotal des produits d’exploitation (I)61 035 26559 471 047
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)53 755 36351 482 316
FTVariation de stock (marchandises)-1 136 884-31 957
FWAutres achats et charges externes9 098 0498 519 611
FXImpôts, taxes et versements assimilés255 959213 353
FYSalaires et traitements4 613 7644 382 651
FZCharges sociales2 020 1132 010 050
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 95040 145
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 92821 653
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions256 321345 708
GEAutres charges25 477124 595
GFTotal des charges d’exploitation (II)68 926 04367 108 128
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-7 890 778-7 637 080
GLAutres intérêts et produits assimilés40329
GPTotal des produits financiers (V)40329
GQDotations financières sur amortissements et provisions50 05038 798
GRIntérêts et charges assimilées67 71367 714
GUTotal des charges financières (VI)117 763106 513
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-117 359-106 483
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-8 008 137-7 743 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion45 09365 896
HDTotal des produits exceptionnels (VII)45 09365 896
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1820
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 069
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 2701 698
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 2887 788
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)39 80558 107
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise9 59514 060
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 110-40 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)61 080 76259 536 973
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)69 061 80167 196 490
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-7 981 038-7 659 516
A1Renvois : Transfert de charges151 456167 249
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles32011331
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles54122563
0NAMORTISSEMENTS Total Général86133894
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients131
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 854
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 272315-662 522
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6
VSCharges constatées d’avance119
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES17 77417 7686
8AEmprunts et dettes financières divers2 3042 304
VYTOTAL – ETAT DES DETTES17 45417 454
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2018/001932 du 21/06/2018
Numéro de gestion : 1994B09077
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires308 960303 1205 83912 412
AHFonds commercial27 89427 894
APConstructions150 75796 85153 90634 108
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 8767 876
ATAutres immobilisations corporelles483 023458 11224 91135 888
AVImmobilisations en cours66 11266 11218 700
BDAutres titres immobilisés1 8481 360487487
BHAutres immobilisations financières5 9634 2431 7201 720
BJTOTAL (I)1 052 438899 460152 978103 318
BTMarchandises3 643 26374 5213 568 7412 352 800
BVAvances et acomptes versés sur commandes845 886845 886919 202
BXClients et comptes rattachés12 868 470347 23812 521 23211 401 629
BZAutres créances3 934 6233 934 623955 673
CFDisponibilités381 671381 6711
CHCharges constatées d’avance118 601118 601112 744
CJTOTAL (II)21 792 518421 76021 370 75715 742 051
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 844 9561 321 22021 523 73615 845 370
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 00011 704 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...24 600 000
DFRéserves réglementées (1)34 57434 574
DGAutres réserves1919
DHReport à nouveau-15 506 057-19 550 540
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-7 981 038-7 659 516
DLTOTAL (I)1 547 497-15 471 464
DPProvisions pour risques269 967254 854
DQProvisions pour charges2 251 9732 016 781
DRTOTAL (III)2 521 9412 271 636
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 071
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 077 067
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours56 51833 351
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 562 96412 096 289
DYDettes fiscales et sociales1 579 3871 584 187
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 65615 639
EAAutres dettes2 247 7692 216 590
ECTOTAL (IV)17 454 29629 045 198
EETOTAL GENERAL (I à V)21 523 73615 845 370
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an17 454 29629 003 274
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises59 197 610888 18460 085 79458 628 570
FGProduction vendue services644 077644 077474 428
FJChiffres d’affaires nets59 841 687888 18460 729 87259 102 999
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges306 078366 177
FQAutres produits-6851 870
FRTotal des produits d’exploitation (I)61 035 26559 471 047
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)53 755 36351 482 316
FTVariation de stock (marchandises)-1 136 884-31 957
FWAutres achats et charges externes9 098 0498 519 611
FXImpôts, taxes et versements assimilés255 959213 353
FYSalaires et traitements4 613 7644 382 651
FZCharges sociales2 020 1132 010 050
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 95040 145
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 92821 653
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions256 321345 708
GEAutres charges25 477124 595
GFTotal des charges d’exploitation (II)68 926 04367 108 128
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-7 890 778-7 637 080
GLAutres intérêts et produits assimilés40329
GPTotal des produits financiers (V)40329
GQDotations financières sur amortissements et provisions50 05038 798
GRIntérêts et charges assimilées67 71367 714
GUTotal des charges financières (VI)117 763106 513
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-117 359-106 483
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-8 008 137-7 743 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion45 09365 896
HDTotal des produits exceptionnels (VII)45 09365 896
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1820
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 069
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 2701 698
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 2887 788
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)39 80558 107
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise9 59514 060
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 110-40 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)61 080 76259 536 973
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)69 061 80167 196 490
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-7 981 038-7 659 516
A1Renvois : Transfert de charges151 456167 249
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles32011331
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles54122563
0NAMORTISSEMENTS Total Général86133894
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients131
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 854
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 272315-662 522
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6
VSCharges constatées d’avance119
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES17 77417 7686
8AEmprunts et dettes financières divers2 3042 304
VYTOTAL – ETAT DES DETTES17 45417 454
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2017/001687 du 30/05/2017
Numéro de gestion : 1994B09077
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires308 960303 1205 83912 412
AHFonds commercial27 89427 894
APConstructions150 75796 85153 90634 108
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 8767 876
ATAutres immobilisations corporelles483 023458 11224 91135 888
AVImmobilisations en cours66 11266 11218 700
BDAutres titres immobilisés1 8481 360487487
BHAutres immobilisations financières5 9634 2431 7201 720
BJTOTAL (I)1 052 438899 460152 978103 318
BTMarchandises3 643 26374 5213 568 7412 352 800
BVAvances et acomptes versés sur commandes845 886845 886919 202
BXClients et comptes rattachés12 868 470347 23812 521 23211 401 629
BZAutres créances3 934 6233 934 623955 673
CFDisponibilités381 671381 6711
CHCharges constatées d’avance118 601118 601112 744
CJTOTAL (II)21 792 518421 76021 370 75715 742 051
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 844 9561 321 22021 523 73615 845 370
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 00011 704 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...24 600 000
DFRéserves réglementées (1)34 57434 574
DGAutres réserves1919
DHReport à nouveau-15 506 057-19 550 540
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-7 981 038-7 659 516
DLTOTAL (I)1 547 497-15 471 464
DPProvisions pour risques269 967254 854
DQProvisions pour charges2 251 9732 016 781
DRTOTAL (III)2 521 9412 271 636
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 071
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 077 067
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours56 51833 351
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 562 96412 096 289
DYDettes fiscales et sociales1 579 3871 584 187
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 65615 639
EAAutres dettes2 247 7692 216 590
ECTOTAL (IV)17 454 29629 045 198
EETOTAL GENERAL (I à V)21 523 73615 845 370
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an17 454 29629 003 274
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises59 197 610888 18460 085 79458 628 570
FGProduction vendue services644 077644 077474 428
FJChiffres d’affaires nets59 841 687888 18460 729 87259 102 999
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges306 078366 177
FQAutres produits-6851 870
FRTotal des produits d’exploitation (I)61 035 26559 471 047
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)53 755 36351 482 316
FTVariation de stock (marchandises)-1 136 884-31 957
FWAutres achats et charges externes9 098 0498 519 611
FXImpôts, taxes et versements assimilés255 959213 353
FYSalaires et traitements4 613 7644 382 651
FZCharges sociales2 020 1132 010 050
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 95040 145
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 92821 653
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions256 321345 708
GEAutres charges25 477124 595
GFTotal des charges d’exploitation (II)68 926 04367 108 128
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-7 890 778-7 637 080
GLAutres intérêts et produits assimilés40329
GPTotal des produits financiers (V)40329
GQDotations financières sur amortissements et provisions50 05038 798
GRIntérêts et charges assimilées67 71367 714
GUTotal des charges financières (VI)117 763106 513
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-117 359-106 483
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-8 008 137-7 743 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion45 09365 896
HDTotal des produits exceptionnels (VII)45 09365 896
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1820
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 069
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 2701 698
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 2887 788
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)39 80558 107
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise9 59514 060
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 110-40 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)61 080 76259 536 973
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)69 061 80167 196 490
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-7 981 038-7 659 516
A1Renvois : Transfert de charges151 456167 249
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles32011331
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles54122563
0NAMORTISSEMENTS Total Général86133894
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients131
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 854
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 272315-662 522
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6
VSCharges constatées d’avance119
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES17 77417 7686
8AEmprunts et dettes financières divers2 3042 304
VYTOTAL – ETAT DES DETTES17 45417 454
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