23/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°011992 déposé le 13/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
27/09/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°009470 déposé le 22/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
27/09/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°009470 déposé le 22/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
06/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°006408 déposé le 15/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
06/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°006408 déposé le 15/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
25/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°005625 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
25/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°005625 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
25/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°005625 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
28/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°000333 déposé le 14/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
28/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°000333 déposé le 14/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
28/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°000333 déposé le 14/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°002378 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°002378 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°002378 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
06/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°007716 déposé le 21/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
06/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°007716 déposé le 21/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
06/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°007716 déposé le 21/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
08/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°008585 déposé le 30/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification de l'objet social
08/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°008585 déposé le 30/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification de l'objet social
08/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°008585 déposé le 30/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification de l'objet social
26/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°008554 déposé le 14/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
26/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°008554 déposé le 14/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
26/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°008554 déposé le 14/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
05/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°007164 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
05/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°007164 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
05/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°007164 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
22/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°000886 déposé le 24/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
22/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°000886 déposé le 24/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
22/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°000886 déposé le 24/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
03/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°004357 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/08/1999 : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°004357 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°004357 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/08/1999 : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°004357 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°004357 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/08/1999 : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°004357 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
20/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°003610 déposé le 20/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
20/07/1995 : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°003610 déposé le 20/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
20/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°003610 déposé le 20/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
20/07/1995 : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°003610 déposé le 20/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
20/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°003610 déposé le 20/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
20/07/1995 : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°003610 déposé le 20/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
14/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°002952 déposé le 14/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
14/06/1993 : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°002952 déposé le 14/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
14/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°002952 déposé le 14/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
14/06/1993 : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°002952 déposé le 14/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
14/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°002952 déposé le 14/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
14/06/1993 : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°002952 déposé le 14/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
17/04/1992 : ActeGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°002373 déposé le 17/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
17/04/1992 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°002373 déposé le 17/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
17/04/1992 : ActeGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°002373 déposé le 17/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
17/04/1992 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°002373 déposé le 17/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
17/04/1992 : ActeGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°002373 déposé le 17/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
17/04/1992 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°002373 déposé le 17/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°000886 déposé le 24/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°007164 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°008554 déposé le 14/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°008585 déposé le 30/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification de l'objet social
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°007716 déposé le 21/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°005625 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°000886 déposé le 24/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°007164 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°008554 déposé le 14/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°008585 déposé le 30/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification de l'objet social
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°007716 déposé le 21/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°005625 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°000886 déposé le 24/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°007164 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°008554 déposé le 14/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°008585 déposé le 30/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification de l'objet social
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°007716 déposé le 21/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992C00003
Dépôt : N°005625 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE