CEGELEC MOBILITY

Entreprise

CEGELEC MOBILITY
Dernière mise à jour : 01/01/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 22/11/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53790831100047 / Siren : 537908311 / NIC : 00047
N° de TVA : FR 62 537908311
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
43 : Travaux de construction spécialisés
Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c’est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d’ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s’agit habituellement d’activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d’échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d’acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l’ouvrage. Les travaux d’achèvement et de finition sont également couverts. Cette division comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle. Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l’installation de sys- tèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’antennes, de systèmes d’alarme et autres travaux électriques, de systèmes d’extinction automatique d’incendie, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc. Les travaux d’iso- lation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l’installation de systèmes d’éclairage et de si- gnalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d’entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises. Les activités d’achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l’achèvement ou à la finition d’une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d’au- tres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l’extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises. La location d’équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l’activité de construction spéci- fique effectuée avec ces équipements.
43.2 : Travaux d'installation électrique, plomberie et autres travaux d'installation
Ce groupe comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle, y compris l’installation de systèmes électriques, les travaux de plomberie (installations d’eau, de gaz et des eaux usées), de systèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc.
43.21 : Installation électrique
Cette classe comprend l’installation de systèmes électriques dans des bâtiments, des ouvrages de génie civil de toute nature et sur la voie publique.
43.21A : Travaux d'installation électrique dans tous locaux
Cette sous-classe comprend :
- l’installation de : • câbles et appareils électriques • câbles de télécommunications • câblage de réseau informatique et de télévision par câble, y compris les fibres optiques • paraboles • systèmes d’éclairage
- le montage des antennes d’immeubles
- l’installation des systèmes d’alimentation de secours (groupes électrogènes) • systèmes d’alarme incendie • systèmes d’alarme contre les effractions
- l’installation de systèmes électriques de paiement pour parking

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’installation de capteurs d’énergie solaire électriques asservis aux locaux
- la connexion d’appareils électriques et d’électroménagers, y compris le chauffage par plinthe chauffante

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la surveillance et la surveillance à distance de systèmes de sécurité électroniques tels que des dispositifs d’alarme anti-vol et d’alarme incendie, y compris leur installation et maintenance (cf. 80.20Z)
- les opérations d’installation des matériels de production d’électricité dans les centrales (cf. 42.22Z)
- l’installation des matériels de contrôle ou de régulation industriels (cf. 33.2)
- l’installation des systèmes de commande ou de sécurité pour voies ferrées (cf. 42.12Z) Produits associés : 43.21.10p
Coordonnées de l'établissement :
CEGELEC MOBILITY
Adresse :
22 Avenue LIONEL TERRAY
69330 JONAGE
Marchés publics :
15/11/2022 : Marché

Objet : Extension de la commande centralisée de la voie unique et création de section de croisement: signalisation ferroviaire automatique y compris modifications DAAT sur matériels roulants AMG800
Classification : 45234115-

Numéro unique d’identification : 20007695800012202222DTM25200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 21 232 902 €
Date de notification : 04/10/2022

Lieu d'exécution : AJACCIO CEDEX 1
Acheteur : COLLECTIVITE DE CORSE

Titulaire :
CEGELEC MOBILITY / CORSE TRVX (53790831100047)
15/11/2022 : Marché

Objet : Extension de la commande centralisée de la voie unique et création de section de croisement: signalisation ferroviaire automatique y compris modifications DAAT sur matériels roulants AMG800
Classification : 45234115-

Numéro unique d’identification : 20007695800012202222DTM25201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 21 232 902 €
Date de notification : 04/10/2022

Lieu d'exécution : AJACCIO CEDEX 1
Acheteur : COLLECTIVITE DE CORSE

Titulaire :
CEGELEC MOBILITY / CORSE TRVX (53790831100047)
05/09/2022 : Marché

Objet : M22258 - TRAVAUX DE SIGNALISATION FERROVIAIRE DANS LE CADRE DU PROJET DE CREATION D'UNE BRETELLE D'ACCES A LA RD 2020 SECTEUR DE LA ZAC DES CHEVRES NOIRES A ORLEANS
Classification : 45234115-

Numéro unique d’identification : 244500468000402022M2225800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 5 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 191 000 €
Date de notification : 19/07/2022

Lieu d'exécution : ORLEANS CEDEX 1
Acheteur : ORLEANS METROPOLE

Titulaire :
CEGELEC MOBILITY (53790831100047)
22/07/2022 : Marché

Objet : Z220013F00 - LOT 2 - SIGNALISATION FERROVIARE
Classification : 45234126-

Numéro unique d’identification : 200054807000172022Z220013F0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 50 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 536 854 €
Date de notification : 09/06/2022

Lieu d'exécution : MARSEILLE CEDEX 02
Acheteur : Métropole D' Aix-Marseille-Provence

Titulaire :
CEGELEC MOBILITY (53790831100047)
30/06/2022 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION DE BUS ÉLECTRIQUES ET DU SYSTÈME DE CHARGE POUR
Classification : 34144910-

Numéro unique d’identification : 200035731000132022211903700101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 96 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 21 172 985 €
Date de notification : 13/06/2022

Lieu d'exécution : ROANNE
Acheteur : ROANNAIS AGGLOMERATION

Titulaire :
CEGELEC MOBILITY (53790831100047)
30/06/2022 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION DE BUS ÉLECTRIQUES ET DU SYSTÈME DE CHARGE POUR
Classification : 34144910-

Numéro unique d’identification : 200035731000132022211903700102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 96 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 21 172 985 €
Date de notification : 13/06/2022

Lieu d'exécution : ROANNE
Acheteur : ROANNAIS AGGLOMERATION

Titulaire :
CEGELEC MOBILITY (53790831100047)
27/06/2022 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION DE BUS ÉLECTRIQUES ET DU SYSTÈME DE CHARGE POUR
Classification : 34144910-

Numéro unique d’identification : 200035731001952022211903700100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 96 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 21 172 985 €
Date de notification : 13/06/2022

Lieu d'exécution : ROANNE
Acheteur : RA TRANSPORTS PUBLICS

Titulaire :
CEGELEC MOBILITY (53790831100047)
02/06/2022 : Marché

Objet : 0634-T-Renouvellement des API
Classification : Travaux d'installation de passerelles (45213316)

Numéro unique d’identification : 433092517000212022chOwXVikBu00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 207 026 €
Date de notification : 03/03/2022

Lieu d'exécution : Haute-Savoie
Acheteur : TUNNEL DU MONT BLANC - GEIE

Titulaire :
CEGELEC MOBILITY (53790831100047)
22/12/2020 : Marché

Objet : CP/DB/PSTI/532-20-Automatisme et Electricité
Classification : Logiciels de système d'exploitation en temps réel (48627000)

Numéro unique d’identification : 582056511001052020VeXTUlCjCK00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 35 420 €
Date de notification : 19/10/2020

Lieu d'exécution : Haute-Savoie
Acheteur : ATMB - DSTI - Direction des systèmes et technologie de l'information

Titulaire :
CEGELEC MOBILITY (53790831100047)
03/12/2020 : Accord-cadre

Objet : Déploiement de SAGACITE à la DIRCO
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 130001688004102020130016053700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 150 000 €
Date de notification : 03/12/2020

Lieu d'exécution : (87) Haute-Vienne
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Interdépartementale des Routes Centre-Ouest

Titulaire :
CEGELEC MOBILITY (53790831100047)
08/09/2020 : Marché

Objet : Mise en place d’une maintenance applicative (préventive, curative, évolutive et adaptative) de la banque HYDRO, c’est-à-dire toutes les tâches applicatives installées sur le serveur. - Marché est unique, à prix mixtes (forfaitaires et unitaires), et à ...
Classification : Services de maintenance des systèmes et services d'assistance (72250000)

Numéro unique d’identification : 120068051000322020180006120000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 111 968 €
Date de notification : 08/09/2020

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Générale de la Prévention des Risques

Titulaire :
CEGELEC MOBILITY (53790831100047)
30/07/2020 : Marché subséquent

Objet : M19385S - MS1 : MARCHE SUBSEQUENT POUR LA FOURNITURE ET L'INSTALLATION DES SYSTEMES A RECHAGE LENTE DEPOT DE SAINT JEAN DE BRAYE
Classification : 31158000-

Numéro unique d’identification : 244500468000402019M19385S00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 446 536 €
Date de notification : 30/12/2019

Lieu d'exécution : ORLEANS METROPOLE
Acheteur : ORLEANS METROPOLE

Titulaire :
GPT CEGELEC MOBILITY/CITEOS (53790831100047)
30/07/2020 : Marché subséquent

Objet : M19385S - MS1 : MARCHE SUBSEQUENT POUR LA FOURNITURE ET L'INSTALLATION DES SYSTEMES A RECHAGE LENTE DEPOT DE SAINT JEAN DE BRAYE
Classification : 31158000-

Numéro unique d’identification : 244500468000402019M19385S01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 446 536 €
Date de notification : 30/12/2019

Lieu d'exécution : ORLEANS METROPOLE
Acheteur : ORLEANS METROPOLE

Titulaire :
GPT CEGELEC MOBILITY/CITEOS (53790831100047)
30/07/2020 : Marché subséquent

Objet : M19385S - MS1 : MARCHE SUBSEQUENT POUR LA FOURNITURE ET L'INSTALLATION DES SYSTEMES A RECHAGE LENTE DEPOT DE SAINT JEAN DE BRAYE
Classification : 31158000-

Numéro unique d’identification : 244500468000402019M19385S02
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 446 536 €
Date de notification : 30/12/2019

Lieu d'exécution : ORLEANS METROPOLE
Acheteur : ORLEANS METROPOLE

Titulaire :
GPT CEGELEC MOBILITY/CITEOS (53790831100047)
30/07/2020 : Marché subséquent

Objet : M19385S - MS1 : MARCHE SUBSEQUENT POUR LA FOURNITURE ET L'INSTALLATION DES SYSTEMES A RECHAGE LENTE DEPOT DE SAINT JEAN DE BRAYE
Classification : 31158000-

Numéro unique d’identification : 244500468000402019M19385S03
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 446 536 €
Date de notification : 30/12/2019

Lieu d'exécution : ORLEANS METROPOLE
Acheteur : ORLEANS METROPOLE

Titulaire :
GPT CEGELEC MOBILITY/CITEOS (53790831100047)
30/07/2020 : Marché subséquent

Objet : M19385S - MS1 : MARCHE SUBSEQUENT POUR LA FOURNITURE ET L'INSTALLATION DES SYSTEMES A RECHAGE LENTE DEPOT DE SAINT JEAN DE BRAYE
Classification : 31158000-

Numéro unique d’identification : 244500468000402019M19385S04
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 446 536 €
Date de notification : 30/12/2019

Lieu d'exécution : ORLEANS METROPOLE
Acheteur : ORLEANS METROPOLE

Titulaire :
GPT CEGELEC MOBILITY/CITEOS (53790831100047)
30/07/2020 : Marché subséquent

Objet : M19385S - MS1 : MARCHE SUBSEQUENT POUR LA FOURNITURE ET L'INSTALLATION DES SYSTEMES A RECHAGE LENTE DEPOT DE SAINT JEAN DE BRAYE
Classification : 31158000-

Numéro unique d’identification : 244500468000402019M19385S05
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 446 536 €
Date de notification : 30/12/2019

Lieu d'exécution : ORLEANS METROPOLE
Acheteur : ORLEANS METROPOLE

Titulaire :
GPT CEGELEC MOBILITY/CITEOS (53790831100047)
30/07/2020 : Marché subséquent

Objet : M19385S - MS1 : MARCHE SUBSEQUENT POUR LA FOURNITURE ET L'INSTALLATION DES SYSTEMES A RECHAGE LENTE DEPOT DE SAINT JEAN DE BRAYE
Classification : 31158000-

Numéro unique d’identification : 244500468000402019M19385S06
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 446 536 €
Date de notification : 30/12/2019

Lieu d'exécution : ORLEANS METROPOLE
Acheteur : ORLEANS METROPOLE

Titulaire :
GPT CEGELEC MOBILITY/CITEOS (53790831100047)
30/07/2020 : Marché subséquent

Objet : M19385S - MS1 : MARCHE SUBSEQUENT POUR LA FOURNITURE ET L'INSTALLATION DES SYSTEMES A RECHAGE LENTE DEPOT DE SAINT JEAN DE BRAYE
Classification : 31158000-

Numéro unique d’identification : 244500468000402019M19385S07
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 446 536 €
Date de notification : 30/12/2019

Lieu d'exécution : ORLEANS METROPOLE
Acheteur : ORLEANS METROPOLE

Titulaire :
GPT CEGELEC MOBILITY/CITEOS (53790831100047)
30/07/2020 : Marché subséquent

Objet : M19385S - MS1 : MARCHE SUBSEQUENT POUR LA FOURNITURE ET L'INSTALLATION DES SYSTEMES A RECHAGE LENTE DEPOT DE SAINT JEAN DE BRAYE
Classification : 31158000-

Numéro unique d’identification : 244500468000402019M19385S08
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 446 536 €
Date de notification : 30/12/2019

Lieu d'exécution : ORLEANS METROPOLE
Acheteur : ORLEANS METROPOLE

Titulaire :
GPT CEGELEC MOBILITY/CITEOS (53790831100047)
27/07/2020 : Accord-cadre

Objet : Maintenance et évolutions des applicatifs PC Itinisère et prestations associées
Classification : 72267000-

Numéro unique d’identification : 22380001200013202006300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 500 000 €
Date de notification : 24/06/2020

Lieu d'exécution : GRENOBLE
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
CEGELEC MOBILITY (53790831100047)
27/07/2020 : Accord-cadre

Objet : Maintenance et évolutions des applicatifs PC Itinisère et prestations associées
Classification : 72267000-

Numéro unique d’identification : 22380001200013202006301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 500 000 €
Date de notification : 24/06/2020

Lieu d'exécution : GRENOBLE
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
CEGELEC MOBILITY (53790831100047)
08/06/2020 : Accord-cadre

Objet : S JNG/GVZ/VPC 2019-011 -Prestations d'évolutions, de suivi et d'assistance du système de Poste de Contrôle « SIERRA »
Classification : Services de maintenance des systèmes et services d'assistance (72250000)

Numéro unique d’identification : 5820565110010520194xgOTflXdf00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 653 800 €
Date de notification : 03/06/2020

Lieu d'exécution : Haute-Savoie
Acheteur : Marchés

Titulaire :
CEGELEC MOBILITY (53790831100047)
Historique de l'établissement :
01/01/2020 : activité principale
Activité principale : Travaux d'installation électrique dans tous locaux (NAFRev2 : 43.21A)
Liens de succession de l'établissement :
22/11/2019 : Succession
Prédécesseur : CEGELEC MOBILITY
Continuité économique
Accords d'entreprise :
12/07/2023 : AVENANT DE REVISION N°1 A L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE CEGELEC MOBILITY DU 22 JUILLET 2019
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06923027517
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/10/2023
Date de dépôt : 24/07/2023
Date du texte : 12/07/2023
Date d'effet : 12/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 16/10/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CEGELEC MOBILITY
Siret : 53790831100047
Code APE : 4321A
Secteur : Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
12/07/2023 : Avenant de révision N°1 à l'accord sur la mise en place du comité social et économique Cegelec Mobility du 22 juillet 2019
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06923027516
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/08/2023
Date de dépôt : 24/07/2023
Date du texte : 12/07/2023
Date d'effet : 12/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 31/07/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CEGELEC MOBILITY
Siret : 53790831100047
Code APE : 4321A
Secteur : Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
01/06/2023 : Avenant N°1 à l'Accord collectif relatif au régime de prévoyance Décès-Invalidité - Incapacité pour la société Cegelec Mobility
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06923026440
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/07/2023
Date de dépôt : 14/06/2023
Date du texte : 01/06/2023
Date d'effet : 01/01/2024
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 31/07/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CEGELEC MOBILITY
Siret : 53790831100047
Code APE : 4321A
Secteur : Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Thèmes de l'accord :
  • 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
15/03/2023 : ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES A LA QUALITE DE VIE ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923025268
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/06/2023
Date de dépôt : 20/03/2023
Date du texte : 15/03/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 26/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des cadres des travaux publics (3212)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CEGELEC MOBILITY
Siret : 53790831100047
Code APE : 4321A
Secteur : Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
13/02/2023 : AVENANT N° 7 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06923024884
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/02/2023
Date de dépôt : 21/02/2023
Date du texte : 13/02/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des cadres des travaux publics (3212)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CEGELEC MOBILITY
Siret : 53790831100047
Code APE : 4321A
Secteur : Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Thèmes de l'accord :
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
31/03/2022 : ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT "MOBILITES DURABLES" AU SEIN DE CEGELEC MOBILITY
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922022414
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/09/2022
Date de dépôt : 08/08/2022
Date du texte : 31/03/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 29/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics (1702)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CEGELEC MOBILITY
Siret : 53790831100047
Code APE : 4321A
Secteur : Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Signataires :
  • 92
31/03/2022 : ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT "MOBILITES DURABLES" AU SEIN DE CEGELEC MOBILITY
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922022415
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/04/2023
Date de dépôt : 08/08/2022
Date du texte : 31/03/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 10/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics (1702)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CEGELEC MOBILITY
Siret : 53790831100047
Code APE : 4321A
Secteur : Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
13/01/2022 : PROCES VERBAL D'ACCORD ETABLI DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIREAU TITRE DE 2021 POUR 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922019449
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/03/2023
Date de dépôt : 14/02/2022
Date du texte : 13/01/2022
Date d'effet : 13/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 27/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics (1702)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CEGELEC MOBILITY
Siret : 53790831100047
Code APE : 4321A
Secteur : Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
22/10/2021 : AVENANT N°4 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME SURCOMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06921018093
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 06/02/2023
Date de dépôt : 26/10/2021
Date du texte : 22/10/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 13/02/2023
Convention collective : 2409 (2409)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CEGELEC MOBILITY
Siret : 53790831100047
Code APE : 4321A
Secteur : Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Thèmes de l'accord :
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
22/09/2021 : AVENANT N°6 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06921018092
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/11/2022
Date de dépôt : 26/10/2021
Date du texte : 22/09/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : 2409 (2409)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CEGELEC MOBILITY
Siret : 53790831100047
Code APE : 4321A
Secteur : Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Thèmes de l'accord :
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/11/2011
Dénomination : CEGELEC MOBILITY
Activité principale : Travaux d'installation électrique dans tous locaux (NAFRev2 : 43.21A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
06/09/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4297050
Date de dépôt : 06/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; instruments et appareils météorologiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces (informatique) et plateformes Web (logiciels) ; logiciels et leurs interfaces ; programmes informatiques et logiciels d'optimisation de la conversion des parcs de bus à l'électrique ; applications logicielles téléchargeables, interfaces informatiques et programmes d'ordinateurs, d'optimisation de la conversion des parcs de bus à l'électrique ; appareils de signalisation par satellites (ordinateurs de bord) ; appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; accumulateur électrique pour véhicule ; logiciels de contrôle ; appareils électriques de contrôle ; appareils pour l'enregistrement des sons, des images, des données ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour le mesurage de la vitesse, appareils pour la mesure des distances, appareils électriques de mesure ; parcmètres ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs de véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; autobus ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements (travaux de secrétariat, travaux de bureau), de même que compilation de données mathématiques ou statistiques ; études de marché ; recherche de marchés ; comptabilité ; prévisions économiques ; information statistique ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) compilation de données ; prévision et analyse économiques ; audit d'entreprises (analyse commerciale) ; conseils commerciaux et conseils de gestion aux entreprises pour l'optimisation de la conversion des parcs de bus à l'électrique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; réseaux de radiocommunication ; communication par tout moyen de diffusion y compris par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; informations en matière de télécommunications ; services de communication pour la remise de messages d'urgences ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution d'électricité ; distribution d'énergie ; remorquage ; location de garages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services de parcs de stationnement, location de garages, location d'entrepôts ; services logistiques relatifs à l'organisation de transports ; gestion de l'écoulement du trafic de véhicules via des réseaux et des technologies de pointe ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; services de transport de personnes ; informations en matières de transport ; informations en matière de trafic ; services de localisation de véhicules ; suivi de véhicules de transport de passagers par ordinateur ou par système de localisation mondial (GPS) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; développement, programmation et implémentation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels. Gestion de projets techniques concernant les systèmes de transports ; audit de qualité ; pilotage et coordination d'essais techniques ; évaluation des performances (concernant des logiciels de gestion du passage à l'électrique de véhicules et notamment de bus) ; analyse informatique et scientifique ; services d'expertise technique et de conseil technique rendus par des ingénieurs ; pilotage de projets (gestion et management de projets d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport) ; essais ; audits de qualité et de performance ; création et gestion de systèmes de gestion de projets d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique, en informatique et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; évaluation des risques environnementaux ; conseils en matière d'économies d'énergie ; conseils techniques rendus par des ingénieurs pour le passage à l'électrique de véhicules et notamment de bus ; conseils techniques rendus par des ingénieurs sur les flux routiers ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport ; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs ; informations et conseils en matière transport, notamment en matière de transport électrique ; travaux d'ingénieurs dans le domaine du transport, des infrastructures routières. Création (conception, élaboration) d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières, permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et le suivi de véhicules. Développement, programmation, implémentation, maintenance et mise à jour de logiciels en matière de transport ; développement de programmes informatiques pour la simulation du réseau électrique. Développement d'innovations dans le domaine de la récupération d'énergies, de l'injection d'énergies, de l'évolution des réseaux de distribution d'énergie.

Déposant 1 : CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 537908311
Adresse :
1 CHEMIN DU PILON, ZI SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
01700 MIRIBEL
FR

Mandataire 1 : LLR, M. ESCUDIER Gilles
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

06/09/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4297050
Date de dépôt : 06/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; instruments et appareils météorologiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces (informatique) et plateformes Web (logiciels) ; logiciels et leurs interfaces ; programmes informatiques et logiciels d'optimisation de la conversion des parcs de bus à l'électrique ; applications logicielles téléchargeables, interfaces informatiques et programmes d'ordinateurs, d'optimisation de la conversion des parcs de bus à l'électrique ; appareils de signalisation par satellites (ordinateurs de bord) ; appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; accumulateur électrique pour véhicule ; logiciels de contrôle ; appareils électriques de contrôle ; appareils pour l'enregistrement des sons, des images, des données ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour le mesurage de la vitesse, appareils pour la mesure des distances, appareils électriques de mesure ; parcmètres ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs de véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; autobus ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements (travaux de secrétariat, travaux de bureau), de même que compilation de données mathématiques ou statistiques ; études de marché ; recherche de marchés ; comptabilité ; prévisions économiques ; information statistique ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) compilation de données ; prévision et analyse économiques ; audit d'entreprises (analyse commerciale) ; conseils commerciaux et conseils de gestion aux entreprises pour l'optimisation de la conversion des parcs de bus à l'électrique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; réseaux de radiocommunication ; communication par tout moyen de diffusion y compris par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; informations en matière de télécommunications ; services de communication pour la remise de messages d'urgences ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution d'électricité ; distribution d'énergie ; remorquage ; location de garages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services de parcs de stationnement, location de garages, location d'entrepôts ; services logistiques relatifs à l'organisation de transports ; gestion de l'écoulement du trafic de véhicules via des réseaux et des technologies de pointe ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; services de transport de personnes ; informations en matières de transport ; informations en matière de trafic ; services de localisation de véhicules ; suivi de véhicules de transport de passagers par ordinateur ou par système de localisation mondial (GPS) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; développement, programmation et implémentation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels. Gestion de projets techniques concernant les systèmes de transports ; audit de qualité ; pilotage et coordination d'essais techniques ; évaluation des performances (concernant des logiciels de gestion du passage à l'électrique de véhicules et notamment de bus) ; analyse informatique et scientifique ; services d'expertise technique et de conseil technique rendus par des ingénieurs ; pilotage de projets (gestion et management de projets d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport) ; essais ; audits de qualité et de performance ; création et gestion de systèmes de gestion de projets d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique, en informatique et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; évaluation des risques environnementaux ; conseils en matière d'économies d'énergie ; conseils techniques rendus par des ingénieurs pour le passage à l'électrique de véhicules et notamment de bus ; conseils techniques rendus par des ingénieurs sur les flux routiers ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport ; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs ; informations et conseils en matière transport, notamment en matière de transport électrique ; travaux d'ingénieurs dans le domaine du transport, des infrastructures routières. Création (conception, élaboration) d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières, permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et le suivi de véhicules. Développement, programmation, implémentation, maintenance et mise à jour de logiciels en matière de transport ; développement de programmes informatiques pour la simulation du réseau électrique. Développement d'innovations dans le domaine de la récupération d'énergies, de l'injection d'énergies, de l'évolution des réseaux de distribution d'énergie.

Déposant 1 : CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 537908311
Adresse :
1 CHEMIN DU PILON, ZI SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
01700 MIRIBEL
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

06/09/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4297050
Date de dépôt : 06/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; instruments et appareils météorologiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces et plateformes ; logiciels et interfaces ; programmes informatiques et logiciels d'optimisation de la conversion des parcs de bus à l'électrique ; applications logicielles téléchargeables, interfaces informatiques et programmes d'ordinateurs, d'optimisation de la conversion des parcs de bus à l'électrique ; appareils de signalisation par satellites (ordinateurs de bord) ; appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; accumulateur électrique pour véhicule ; logiciels de contrôle ; appareils électriques de contrôle ; appareils pour l'enregistrement ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour le mesurage de la vitesse, appareils pour la mesure des distances, appareils électriques de mesure ; parcmètres ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs de véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; autobus ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que compilation de données mathématiques ou statistiques ; études de marché ; recherche de marchés ; comptabilité ; prévisions économiques ; information statistique ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) compilation de données ; prévision et analyse économiques ; audit d'entreprises (analyse commerciale) ; conseils aux entreprises pour l'optimisation de la conversion des parcs de bus à l'électrique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; réseaux de radiocommunication ; communication par tout moyen de diffusion y compris par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; informations en matière de télécommunications ; services de communication pour la remise de messages d'urgences ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution d'électricité ; distribution d'énergie ; remorquage ; location de garages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services de parcs de stationnement, location de garages, location d'entrepôts ; services logistiques relatifs à l'organisation de transports ; gestion de l'écoulement du trafic de véhicules via des réseaux et des technologies de pointe ; installation et entretien de systèmes d'achat et de réservation de titres de transports ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; services de transport de personnes ; informations en matières de transport ; informations en matière de trafic ; services de localisation de véhicules ; suivi de véhicules de transport de passagers par ordinateur ou par système de localisation mondial (GPS) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; développement, programmation et implémentation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels. Gestion de projets ; audit de qualité ; pilotage et coordination d'essais techniques ; évaluation des performances ; analyse informatique et scientifique ; services rendus par des ingénieurs ; conseils techniques ; pilotage de projets ; essais ; audits ; création et gestion de systèmes de gestion ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique, en informatique et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; évaluation des risques environnementaux ; conseils en matière d'économies d'énergie ; conseils pour le passage à l'électrique de véhicules et notamment de bus ; conseils sur les flux routiers ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport ; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs ; informations et conseils en matière transport, notamment en matière de transport électrique ; travaux d'ingénieurs dans le domaine du transport, des infrastructures routières. Création d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières, permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et le suivi de véhicules. Développement, programmation, implémentation, maintenance et mise à jour de logiciels en matière de transport ; développement de programmes pour la simulation du réseau électrique. Développement d'innovations dans le domaine de la récupération d'énergies, de l'injection d'énergies, de l'évolution des réseaux de distribution d'énergie.

Déposant 1 : CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 537908311
Adresse :
1 CHEMIN DU PILON, ZI SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
01700 MIRIBEL
FR

Mandataire 1 : LLR, M. Gilles ESCUDIER
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

06/09/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4297050
Date de dépôt : 06/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; instruments et appareils météorologiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces et plateformes ; logiciels et interfaces ; programmes informatiques et logiciels d'optimisation de la conversion des parcs de bus à l'électrique ; applications logicielles téléchargeables, interfaces informatiques et programmes d'ordinateurs, d'optimisation de la conversion des parcs de bus à l'électrique ; appareils de signalisation par satellites (ordinateurs de bord) ; appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; accumulateur électrique pour véhicule ; logiciels de contrôle ; appareils électriques de contrôle ; appareils pour l'enregistrement ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour le mesurage de la vitesse, appareils pour la mesure des distances, appareils électriques de mesure ; parcmètres ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs de véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; autobus ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que compilation de données mathématiques ou statistiques ; études de marché ; recherche de marchés ; comptabilité ; prévisions économiques ; information statistique ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) compilation de données ; prévision et analyse économiques ; audit d'entreprises (analyse commerciale) ; conseils aux entreprises pour l'optimisation de la conversion des parcs de bus à l'électrique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; réseaux de radiocommunication ; communication par tout moyen de diffusion y compris par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; informations en matière de télécommunications ; services de communication pour la remise de messages d'urgences ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution d'électricité ; distribution d'énergie ; remorquage ; location de garages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services de parcs de stationnement, location de garages, location d'entrepôts ; services logistiques relatifs à l'organisation de transports ; gestion de l'écoulement du trafic de véhicules via des réseaux et des technologies de pointe ; installation et entretien de systèmes d'achat et de réservation de titres de transports ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; services de transport de personnes ; informations en matières de transport ; informations en matière de trafic ; services de localisation de véhicules ; suivi de véhicules de transport de passagers par ordinateur ou par système de localisation mondial (GPS) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; développement, programmation et implémentation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels. Gestion de projets ; audit de qualité ; pilotage et coordination d'essais techniques ; évaluation des performances ; analyse informatique et scientifique ; services rendus par des ingénieurs ; conseils techniques ; pilotage de projets ; essais ; audits ; création et gestion de systèmes de gestion ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique, en informatique et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; évaluation des risques environnementaux ; conseils en matière d'économies d'énergie ; conseils pour le passage à l'électrique de véhicules et notamment de bus ; conseils sur les flux routiers ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport ; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs ; informations et conseils en matière transport, notamment en matière de transport électrique ; travaux d'ingénieurs dans le domaine du transport, des infrastructures routières. Création d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières, permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et le suivi de véhicules. Développement, programmation, implémentation, maintenance et mise à jour de logiciels en matière de transport ; développement de programmes pour la simulation du réseau électrique. Développement d'innovations dans le domaine de la récupération d'énergies, de l'injection d'énergies, de l'évolution des réseaux de distribution d'énergie.

Déposant 1 : CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 537908311
Adresse :
1 CHEMIN DU PILON, ZI SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
01700 MIRIBEL
FR

Mandataire 1 : LLR, M. Gilles ESCUDIER
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

25/08/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4294803
Date de dépôt : 25/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que compilation de données mathématiques ou statistiques ; études de marché ; recherche de marchés ; comptabilité ; prévisions économiques ; information statistique ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) compilation de données dans des bases de données informatiques ; prévision et analyse économiques ; audit d'entreprises (analyse commerciale) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation ; services d'installation ; réalisation de travaux publics, d'ouvrages d'art, de génie civil et de génie électrique ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction. Services de construction liés au service de transport et aux infrastructures de transport telles que routes, tunnels, ponts, réseaux ferrés ; réparation et maintenance de véhicules, de téléphériques, de voitures de tramways, de wagons, de télésièges, de funiculaires, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation ; services d'installation liés au transport ; information en matière de constructions et d'aménagement du territoire ; aménagement urbain ; travaux et aménagement routiers, de voirie, de chemins ; supervision, coordination et pilotage de travaux de construction et d'aménagement urbain ; travaux d'aménagement des infrastructures urbaines, ferroviaires et routières ; réalisation de revêtement routier ; construction de réseaux de transport ferroviaires, de tramways, de trains, de tunnels, de routes ; construction, entretien et nettoyage de mobilier urbain ; installation et réparation de réseaux câblés ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; installation et réparation d'appareils électriques ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services de réparations et d'installations des voieries, chaussées, routes, parcs de stationnement et infrastructures routières ; installation d'alarmes incendie ; services de signalisation routière ; installation et réparation de dispositifs, d'infrastructures ; mise en place, entretien et remplacement des caténaires ; mise en place, entretien et réparation des systèmes d'aiguillage ; installation de systèmes de gestion du trafic. Travaux avec maître d'ouvrage public ou privé, travaux de construction d'infrastructures terrestres, ferroviaires, portuaires, aéroportuaires et fluviales ; installation, entretien et réparation de machines. Installation et maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques et d'éclairage ; travaux d'équipement électrique ; travaux d'enfouissement de lignes électriques, installation et maintenance de lignes de haute tension ; installation et réparation d'appareils électriques ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; déparasitage d'installations électriques ; entretien, révision, réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ; réparation de lignes électriques. Construction et maintenance de centrales de production d'énergie et notamment d'énergies renouvelables ; supervision (direction) de travaux de construction et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; information en matière d'installation et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; conception, installation et maintenance de systèmes d'éclairage ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; réseaux de radio-communication ; communication par tout moyen de diffusion y compris par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; informations en matière de télécommunications ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services de parcs de stationnement, location de garages, location d'entrepôts ; services logistiques relatifs à l'organisation de transports ; gestion de l'écoulement du trafic de véhicules via des réseaux et des technologies de pointe ; installation et entretien de systèmes d'achat et de réservation de titres de transports ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels. Conception et développement de réseaux de distribution d'énergie. Services d'architecte ; gestion de projets ; services rendus par des ingénieurs ; conseils techniques ; pilotage de projets ; essais ; audits ; création et gestion de systèmes de gestion ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction, planification en matière d'urbanisme et d'infrastructures de transport ; conception d'infrastructures de transports ; dessin industriel ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; expertises géologiques ; conseils en matière d'économies d'énergie ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport ; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs ; travaux d'ingénieurs dans le domaine des infrastructures de transport, de la gestion du trafic, de la supervision du trafic, des systèmes météorologiques, de la signalisation routière, des dispositifs de sécurité pour les infrastructures routières, de l'éclairage public, de la voirie, des réseaux routiers et ferroviaires, des tunnels, des travaux publics et du génie civil, des véhicules électriques, de la distribution d'énergie. Création d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières, permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules. Développement, programmation, implémentation, maintenance et mise à jour de logiciels permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules, la gestion des infrastructures routières ; Développement de programmes pour la simulation du réseau électrique. Développement d'innovations dans le domaine de la récupération d'énergies, de l'injection d'énergies, de l'évolution des réseaux de distribution d'énergie ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité, d'évaluation de la sécurité et de conseil en matière de sécurité ; analyse des risques de sécurité ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de surveillance ; services de surveillance électronique à des fins de sécurité ; radioprotection ; vidéo-surveillance ; contrôle d'accès ; réseau d'appel d'urgence ; détection d'incendie ; protection contre les incendies.

Déposant 1 : CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 537908311
Adresse :
1 CHEMIN DU PILON, ZI SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
01700 MIRIBEL
FR

Mandataire 1 : LLR, M. Gilles ESCUDIER
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

25/08/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4294803
Date de dépôt : 25/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que compilation de données mathématiques ou statistiques ; études de marché ; recherche de marchés ; comptabilité ; prévisions économiques ; information statistique ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) compilation de données dans des bases de données informatiques ; prévision et analyse économiques ; audit d'entreprises (analyse commerciale) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réalisation de travaux publics, d'ouvrages d'art, de génie civil et de génie électrique ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction. Services de construction liés au service de transport et aux infrastructures de transport telles que routes, tunnels, ponts, réseaux ferrés ; réparation et maintenance de véhicules, de téléphériques, de voitures de tramways, de wagons, de télésièges, de funiculaires, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation ; services d'installation liés aux infrastructures de transport ; information en matière de constructions et d'aménagement du territoire ; aménagement urbain ; travaux et aménagement routiers, de voirie, de chemins ; supervision, coordination et pilotage de travaux de construction et d'aménagement urbain ; travaux d'aménagement des infrastructures urbaines, ferroviaires et routières ; réalisation de revêtement routier ; construction de réseaux de transport ferroviaires, de tramways, de trains, de tunnels, de routes ; construction, entretien et nettoyage de mobilier urbain ; installation et réparation de réseaux câblés ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; installation et réparation d'appareils électriques ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services de réparation et d'installations des voieries, chaussées, routes, parcs de stationnement et infrastructures routières ; installation d'alarmes incendie ; services de signalisation routière ; installation et réparation de dispositifs, d'infrastructures ; mise en place, entretien et remplacement des caténaires ; mise en place, entretien et réparation des systèmes d'aiguillage ; installation de systèmes de gestion du trafic. Travaux avec maître d'ouvrage public ou privé, travaux de construction d'infrastructures terrestres, ferroviaires, portuaires, aéroportuaires et fluviales ; installation, entretien et réparation de machines. Installation et maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques et d'éclairage ; travaux d'équipement électrique ; travaux d'enfouissement de lignes électriques, installation et maintenance de lignes de haute tension ; installation et réparation d'appareils électriques ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; déparasitage d'installations électriques ; entretien, révision, réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ; réparation de lignes électriques. Construction et maintenance de centrales de production d'énergie et notamment d'énergies renouvelables ; supervision (direction) de travaux de construction et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; information en matière d'installation et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; conception, installation et maintenance de systèmes d'éclairage ; installation de systèmes de contrôle d'accès.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; réseaux de radio-communication ; communication par tout moyen de diffusion y compris par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; informations en matière de télécommunications ; réseau d'appel d'urgence (télécommunication).
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services de parcs de stationnement, location de garages, location d'entrepôts ; services logistiques relatifs à l'organisation de transports ; gestion de l'écoulement du trafic de véhicules via des réseaux et des technologies de pointe ; installation et entretien de systèmes d'achat et de réservation de titres de transports ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels. Conception et développement de réseaux de distribution d'énergie. Services d'architecte ; gestion de projets de système de transports ; services rendus par des ingénieurs ; conseils techniques en matière de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité des infrastructures de transport ; pilotage de projets (gestion et management de projets d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et infrastructures de transport) ; essais ; audits de qualité et de performance ; création et gestion de systèmes de gestion de projets en matière d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction, planification en matière d'urbanisme et d'infrastructures de transport ; conception d'infrastructures de transports ; dessin industriel ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; expertises géologiques ; conseils en matière d'économies d'énergie ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport ; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs ; travaux d'ingénieurs dans le domaine des infrastructures de transport, de la gestion du trafic, de la supervision du trafic, des systèmes météorologiques, de la signalisation routière, des dispositifs de sécurité pour les infrastructures routières, de l'éclairage public, de la voirie, des réseaux routiers et ferroviaires, des tunnels, des travaux publics et du génie civil, des véhicules électriques, de la distribution d'énergie. Création d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières, permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules. Développement, programmation, implémentation, maintenance et mise à jour de logiciels permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules, la gestion des infrastructures routières ; développement de programmes pour la simulation du réseau électrique. Développement d'innovations dans le domaine de la récupération d'énergies, de l'injection d'énergies, de l'évolution des réseaux de distribution d'énergie ; conception de systèmes de contrôle d'accès.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité, d'évaluation de la sécurité et de conseil en matière de sécurité ; analyse des risques de sécurité ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de surveillance ; services de surveillance électronique à des fins de sécurité ; services de conseils en matière de radioprotection ; services de vidéo-surveillance ; détection d'incendie ; protection contre les incendies.

Déposant 1 : CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 537908311

Mandataire 1 : LLR, M. ESCUDIER Gilles
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

25/08/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4294803
Date de dépôt : 25/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que compilation de données mathématiques ou statistiques ; études de marché ; recherche de marchés ; comptabilité ; prévisions économiques ; information statistique ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) compilation de données dans des bases de données informatiques ; prévision et analyse économiques ; audit d'entreprises (analyse commerciale) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation ; services d'installation ; réalisation de travaux publics, d'ouvrages d'art, de génie civil et de génie électrique ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction. Services de construction liés au service de transport et aux infrastructures de transport telles que routes, tunnels, ponts, réseaux ferrés ; réparation et maintenance de véhicules, de téléphériques, de voitures de tramways, de wagons, de télésièges, de funiculaires, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation ; services d'installation liés au transport ; information en matière de constructions et d'aménagement du territoire ; aménagement urbain ; travaux et aménagement routiers, de voirie, de chemins ; supervision, coordination et pilotage de travaux de construction et d'aménagement urbain ; travaux d'aménagement des infrastructures urbaines, ferroviaires et routières ; réalisation de revêtement routier ; construction de réseaux de transport ferroviaires, de tramways, de trains, de tunnels, de routes ; construction, entretien et nettoyage de mobilier urbain ; installation et réparation de réseaux câblés ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; installation et réparation d'appareils électriques ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services de réparations et d'installations des voieries, chaussées, routes, parcs de stationnement et infrastructures routières ; installation d'alarmes incendie ; services de signalisation routière ; installation et réparation de dispositifs, d'infrastructures ; mise en place, entretien et remplacement des caténaires ; mise en place, entretien et réparation des systèmes d'aiguillage ; installation de systèmes de gestion du trafic. Travaux avec maître d'ouvrage public ou privé, travaux de construction d'infrastructures terrestres, ferroviaires, portuaires, aéroportuaires et fluviales ; installation, entretien et réparation de machines. Installation et maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques et d'éclairage ; travaux d'équipement électrique ; travaux d'enfouissement de lignes électriques, installation et maintenance de lignes de haute tension ; installation et réparation d'appareils électriques ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; déparasitage d'installations électriques ; entretien, révision, réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ; réparation de lignes électriques. Construction et maintenance de centrales de production d'énergie et notamment d'énergies renouvelables ; supervision (direction) de travaux de construction et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; information en matière d'installation et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; conception, installation et maintenance de systèmes d'éclairage ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; réseaux de radio-communication ; communication par tout moyen de diffusion y compris par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; informations en matière de télécommunications ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services de parcs de stationnement, location de garages, location d'entrepôts ; services logistiques relatifs à l'organisation de transports ; gestion de l'écoulement du trafic de véhicules via des réseaux et des technologies de pointe ; installation et entretien de systèmes d'achat et de réservation de titres de transports ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels. Conception et développement de réseaux de distribution d'énergie. Services d'architecte ; gestion de projets ; services rendus par des ingénieurs ; conseils techniques ; pilotage de projets ; essais ; audits ; création et gestion de systèmes de gestion ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction, planification en matière d'urbanisme et d'infrastructures de transport ; conception d'infrastructures de transports ; dessin industriel ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; expertises géologiques ; conseils en matière d'économies d'énergie ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport ; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs ; travaux d'ingénieurs dans le domaine des infrastructures de transport, de la gestion du trafic, de la supervision du trafic, des systèmes météorologiques, de la signalisation routière, des dispositifs de sécurité pour les infrastructures routières, de l'éclairage public, de la voirie, des réseaux routiers et ferroviaires, des tunnels, des travaux publics et du génie civil, des véhicules électriques, de la distribution d'énergie. Création d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières, permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules. Développement, programmation, implémentation, maintenance et mise à jour de logiciels permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules, la gestion des infrastructures routières ; Développement de programmes pour la simulation du réseau électrique. Développement d'innovations dans le domaine de la récupération d'énergies, de l'injection d'énergies, de l'évolution des réseaux de distribution d'énergie ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité, d'évaluation de la sécurité et de conseil en matière de sécurité ; analyse des risques de sécurité ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de surveillance ; services de surveillance électronique à des fins de sécurité ; radioprotection ; vidéo-surveillance ; contrôle d'accès ; réseau d'appel d'urgence ; détection d'incendie ; protection contre les incendies.

Déposant 1 : CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 537908311
Adresse :
1 CHEMIN DU PILON, ZI SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
01700 MIRIBEL
FR

Mandataire 1 : LLR, M. Gilles ESCUDIER
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

25/08/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4294803
Date de dépôt : 25/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que compilation de données mathématiques ou statistiques ; études de marché ; recherche de marchés ; comptabilité ; prévisions économiques ; information statistique ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) compilation de données dans des bases de données informatiques ; prévision et analyse économiques ; audit d'entreprises (analyse commerciale) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réalisation de travaux publics, d'ouvrages d'art, de génie civil et de génie électrique ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction. Services de construction liés au service de transport et aux infrastructures de transport telles que routes, tunnels, ponts, réseaux ferrés ; réparation et maintenance de véhicules, de téléphériques, de voitures de tramways, de wagons, de télésièges, de funiculaires, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation ; services d'installation liés aux infrastructures de transport ; information en matière de constructions et d'aménagement du territoire ; aménagement urbain ; travaux et aménagement routiers, de voirie, de chemins ; supervision, coordination et pilotage de travaux de construction et d'aménagement urbain ; travaux d'aménagement des infrastructures urbaines, ferroviaires et routières ; réalisation de revêtement routier ; construction de réseaux de transport ferroviaires, de tramways, de trains, de tunnels, de routes ; construction, entretien et nettoyage de mobilier urbain ; installation et réparation de réseaux câblés ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; installation et réparation d'appareils électriques ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services de réparation et d'installations des voieries, chaussées, routes, parcs de stationnement et infrastructures routières ; installation d'alarmes incendie ; services de signalisation routière ; installation et réparation de dispositifs, d'infrastructures ; mise en place, entretien et remplacement des caténaires ; mise en place, entretien et réparation des systèmes d'aiguillage ; installation de systèmes de gestion du trafic. Travaux avec maître d'ouvrage public ou privé, travaux de construction d'infrastructures terrestres, ferroviaires, portuaires, aéroportuaires et fluviales ; installation, entretien et réparation de machines. Installation et maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques et d'éclairage ; travaux d'équipement électrique ; travaux d'enfouissement de lignes électriques, installation et maintenance de lignes de haute tension ; installation et réparation d'appareils électriques ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; déparasitage d'installations électriques ; entretien, révision, réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ; réparation de lignes électriques. Construction et maintenance de centrales de production d'énergie et notamment d'énergies renouvelables ; supervision (direction) de travaux de construction et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; information en matière d'installation et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; conception, installation et maintenance de systèmes d'éclairage ; installation de systèmes de contrôle d'accès.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; réseaux de radio-communication ; communication par tout moyen de diffusion y compris par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; informations en matière de télécommunications ; réseau d'appel d'urgence (télécommunication).
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services de parcs de stationnement, location de garages, location d'entrepôts ; services logistiques relatifs à l'organisation de transports ; gestion de l'écoulement du trafic de véhicules via des réseaux et des technologies de pointe ; installation et entretien de systèmes d'achat et de réservation de titres de transports ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels. Conception et développement de réseaux de distribution d'énergie. Services d'architecte ; gestion de projets de système de transports ; services rendus par des ingénieurs ; conseils techniques en matière de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité des infrastructures de transport ; pilotage de projets (gestion et management de projets d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et infrastructures de transport) ; essais ; audits de qualité et de performance ; création et gestion de systèmes de gestion de projets en matière d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction, planification en matière d'urbanisme et d'infrastructures de transport ; conception d'infrastructures de transports ; dessin industriel ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; expertises géologiques ; conseils en matière d'économies d'énergie ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport ; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs ; travaux d'ingénieurs dans le domaine des infrastructures de transport, de la gestion du trafic, de la supervision du trafic, des systèmes météorologiques, de la signalisation routière, des dispositifs de sécurité pour les infrastructures routières, de l'éclairage public, de la voirie, des réseaux routiers et ferroviaires, des tunnels, des travaux publics et du génie civil, des véhicules électriques, de la distribution d'énergie. Création d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières, permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules. Développement, programmation, implémentation, maintenance et mise à jour de logiciels permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules, la gestion des infrastructures routières ; développement de programmes pour la simulation du réseau électrique. Développement d'innovations dans le domaine de la récupération d'énergies, de l'injection d'énergies, de l'évolution des réseaux de distribution d'énergie ; conception de systèmes de contrôle d'accès.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité, d'évaluation de la sécurité et de conseil en matière de sécurité ; analyse des risques de sécurité ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de surveillance ; services de surveillance électronique à des fins de sécurité ; services de conseils en matière de radioprotection ; services de vidéo-surveillance ; détection d'incendie ; protection contre les incendies.

Déposant 1 : CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 537908311

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

21/07/2016 : IMPROVE YOUR WAY
N° national/d'enregistrement : 4288763
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : éducation, formation, information en matière d'éducation ; service de formation, mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services d'analyse et de recherche scientifique notamment en matière médicale ; recherche médicale ; recherche scientifique à des fins médicale ; analyse des résultats scientifiques à des fins de recherche médicale ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services médicaux ; services de conseils médicaux, conseils de santé, coaching psychologique ; services d'analyses médicales se rapportant au traitement d'individus ; assistance médicale ; conduite d'études sur la fatigue, le sommeil et le stress à des fins de diagnostic médical ou de traitement ; conseils dans le domaine médical liés à la fatigue, au sommeil et au stress.

Déposant 1 : CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 537908311
Adresse :
1 CHEMIN DU PILON, ZI SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
01700 MIRIBEL
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme. Kristell GAUDY-EROUT
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

21/07/2016 : IMPROVE YOUR WAY
N° national/d'enregistrement : 4288763
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : éducation, formation, information en matière d'éducation ; service de formation, mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services d'analyse et de recherche scientifique notamment en matière médicale ; recherche médicale ; recherche scientifique à des fins médicale ; analyse des résultats scientifiques à des fins de recherche médicale ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services médicaux ; services de conseils médicaux, conseils de santé, coaching psychologique ; services d'analyses médicales se rapportant au traitement d'individus ; assistance médicale ; conduite d'études sur la fatigue, le sommeil et le stress à des fins de diagnostic médical ou de traitement ; conseils dans le domaine médical liés à la fatigue, au sommeil et au stress.

Déposant 1 : CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 537908311
Adresse :
1 CHEMIN DU PILON, ZI SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
01700 MIRIBEL
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme. Kristell GAUDY-EROUT
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

21/07/2016 : mobility.
N° national/d'enregistrement : 4288572
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que compilation de données mathématiques ou statistiques ; études de marché ; recherche de marchés ; comptabilité ; prévisions économiques ; information statistique ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) compilation de données dans des bases de données informatiques ; prévision et analyse économiques ; audit d'entreprises (analyse commerciale) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réalisation de travaux publics, d'ouvrages d'art, de génie civil et de génie électrique ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction. Services de construction liés au service de transport et aux infrastructures de transport telles que routes, tunnels, ponts, réseaux ferrés ; réparation et maintenance de véhicules, de téléphériques, de voitures, de tramways, de wagons, de télésièges, de funiculaires, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation ; services d'installation liés aux infrastructures de transport ; information en matière de constructions et d'aménagement du territoire ; aménagement urbain ; travaux et aménagement routiers, de voirie, de chemins ; supervision, coordination et pilotage de travaux de construction et d'aménagement urbain ; travaux d'aménagement des infrastructures urbaines, ferroviaires et routières ; réalisation de revêtement routier ; construction de réseaux de transport ferroviaires, de tramways, de trains, de tunnels, de routes ; construction, entretien et nettoyage de mobilier urbain ; installation et réparation de réseaux câblés ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; installation et réparation d'appareils électriques ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services de réparations et d'installations des voieries, chaussées, routes, parcs de stationnement et infrastructures routières ; installation d'alarmes incendie ; services de signalisation routière ; installation et réparation de dispositifs, d'infrastructures ; mise en place, entretien et remplacement des caténaires ; mise en place, entretien et réparation des systèmes d'aiguillage ; installation de systèmes de gestion du trafic. Travaux avec maître d'ouvrage public ou privé, travaux de construction d'infrastructures terrestres, ferroviaires, portuaires, aéroportuaires et fluviales ; installation, entretien et réparation de machines. Installation et maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques et d'éclairage ; travaux d'équipement électrique ; travaux d'enfouissement de lignes électriques, installation et maintenance de lignes de haute tension ; installation et réparation d'appareils électriques ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; déparasitage d'installations électriques ; entretien, révision, réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ; réparation de lignes électriques. Construction et maintenance de centrales de production d'énergie et notamment d'énergies renouvelables ; supervision (direction) de travaux de construction et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; information en matière d'installation et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; conception, installation et maintenance de systèmes d'éclairage ; installation de systèmes de contrôle d'accès ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; réseaux de radio-communication ; communication par tout moyen de diffusion y compris par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; informations en matière de télécommunications ; réseau d'appel d'urgence (télécommunication) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services de parcs de stationnement, location de garages, location d'entrepôts ; services logistiques relatifs à l'organisation de transports ; gestion de l'écoulement du trafic de véhicules via des réseaux et des technologies de pointe ; installation et entretien de systèmes d'achat et de réservation de titres de transports ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels. Conception et développement de réseaux de distribution d'énergie. Services d'architecte ; gestion de projets de systèmes de transports ; services rendus par des ingénieurs ; conseils techniques en matière de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité des infrastructures de transport ; pilotage de projets (gestion et management de projets d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport) ; essais ; audits de qualité et de performance ; création et gestion de systèmes de gestion de projets en matière d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction, planification en matière d'urbanisme et d'infrastructures de transport ; conception d'infrastructures de transports ; dessin industriel ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; expertises géologiques ; conseils en matière d'économies d'énergie ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport ; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs ; travaux d'ingénieurs dans le domaine des infrastructures de transport, de la gestion du trafic, de la supervision du trafic, des systèmes météorologiques, de la signalisation routière, des dispositifs de sécurité pour les infrastructures routières, de l'éclairage public, de la voirie, des réseaux routiers et ferroviaires, des tunnels, des travaux publics et du génie civil, des véhicules électriques, de la distribution d'énergie. Création d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières, permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules. Développement, programmation, implémentation, maintenance et mise à jour de logiciels permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules, la gestion des infrastructures routières ; développement de programmes pour la simulation du réseau électrique. Développement d'innovations dans le domaine de la récupération d'énergies, de l'injection d'énergies, de l'évolution des réseaux de distribution d'énergie ; conception de systèmes de contrôle d'accès ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité, d'évaluation de la sécurité et de conseil en matière de sécurité ; analyse des risques de sécurité ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de surveillance ; services de surveillance électronique à des fins de sécurité ; services de conseils en matière de radioprotection ; services de vidéo-surveillance ; détection d'incendie ; protection contre les incendies.

Déposant 1 : CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 537908311
Adresse :
1 CHEMIN DU PILON, ZI SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
01700 MIRIBEL
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

21/07/2016 : MOBILITY
N° national/d'enregistrement : 4288572
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que compilation de données mathématiques ou statistiques ; études de marché ; recherche de marchés ; comptabilité ; prévisions économiques ; information statistique ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) compilation de données dans des bases de données informatiques ; prévision et analyse économiques ; audit d'entreprises (analyse commerciale) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation ; services d'installation ; réalisation de travaux publics, d'ouvrages d'art, de génie civil et de génie électrique ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction. Services de construction liés au service de transport et aux infrastructures de transport telles que routes, tunnels, ponts, réseaux ferrés ; réparation et maintenance de véhicules, de téléphériques, de voitures, de tramways, de wagons, de télésièges, de funiculaires, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation ; services d'installation liés au transport ; information en matière de constructions et d'aménagement du territoire ; aménagement urbain ; travaux et aménagement routiers, de voirie, de chemins ; supervision, coordination et pilotage de travaux de construction et d'aménagement urbain ; travaux d'aménagement des infrastructures urbaines, ferroviaires et routières ; réalisation de revêtement routier ; construction de réseaux de transport ferroviaires, de tramways, de trains, de tunnels, de routes ; construction, entretien et nettoyage de mobilier urbain ; installation et réparation de réseaux câblés ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; installation et réparation d'appareils électriques ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services de réparations et d'installations des voieries, chaussées, routes, parcs de stationnement et infrastructures routières ; installation d'alarmes incendie ; services de signalisation routière ; installation et réparation de dispositifs, d'infrastructures ; mise en place, entretien et remplacement des caténaires ; mise en place, entretien et réparation des systèmes d'aiguillage ; installation de systèmes de gestion du trafic. Travaux avec maître d'ouvrage public ou privé, travaux de construction d'infrastructures terrestres, ferroviaires, portuaires, aéroportuaires et fluviales ; installation, entretien et réparation de machines. Installation et maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques et d'éclairage ; travaux d'équipement électrique ; travaux d'enfouissement de lignes électriques, installation et maintenance de lignes de haute tension ; installation et réparation d'appareils électriques ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; déparasitage d'installations électriques ; entretien, révision, réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ; réparation de lignes électriques. Construction et maintenance de centrales de production d'énergie et notamment d'énergies renouvelables ; supervision (direction) de travaux de construction et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; information en matière d'installation et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; conception, installation et maintenance de systèmes d'éclairage ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; réseaux de radio-communication ; communication par tout moyen de diffusion y compris par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; informations en matière de télécommunications ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services de parcs de stationnement, location de garages, location d'entrepôts ; services logistiques relatifs à l'organisation de transports ; gestion de l'écoulement du trafic de véhicules via des réseaux et des technologies de pointe ; installation et entretien de systèmes d'achat et de réservation de titres de transports ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels. Conception et développement de réseaux de distribution d'énergie. Services d'architecte ; gestion de projets ; services rendus par des ingénieurs ; conseils techniques ; pilotage de projets ; essais ; audits ; création et gestion de systèmes de gestion ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction, planification en matière d'urbanisme et d'infrastructures de transport ; conception d'infrastructures de transports ; dessin industriel ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; expertises géologiques ; conseils en matière d'économies d'énergie ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport ; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs ; travaux d'ingénieurs dans le domaine des infrastructures de transport, de la gestion du trafic, de la supervision du trafic, des systèmes météorologiques, de la signalisation routière, des dispositifs de sécurité pour les infrastructures routières, de l'éclairage public, de la voirie, des réseaux routiers et ferroviaires, des tunnels, des travaux publics et du génie civil, des véhicules électriques, de la distribution d'énergie. Création d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières, permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules. Développement, programmation, implémentation, maintenance et mise à jour de logiciels permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules, la gestion des infrastructures routières ; Développement de programmes pour la simulation du réseau électrique. Développement d'innovations dans le domaine de la récupération d'énergies, de l'injection d'énergies, de l'évolution des réseaux de distribution d'énergie ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité, d'évaluation de la sécurité et de conseil en matière de sécurité ; analyse des risques de sécurité ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de surveillance ; services de surveillance électronique à des fins de sécurité ; radioprotection ; vidéo-surveillance ; contrôle d'accès ; réseau d'appel d'urgence ; détection d'incendie ; protection contre les incendies.

Déposant 1 : CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 537908311
Adresse :
1 CHEMIN DU PILON, ZI SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
01700 MIRIBEL
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme. Kristell GAUDY-EROUT
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

21/07/2016 : DO WAY
N° national/d'enregistrement : 4288626
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que compilation de données mathématiques ou statistiques ; études de marché ; recherche de marchés ; comptabilité ; prévisions économiques ; information statistique ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers), compilation de données en lien avec la gestion du trafic routier et des infrastructures routières dans des bases de données informatiques ; prévision et analyses économiques ; audit d'entreprise (analyse commerciale) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réalisation de travaux publics, d'ouvrages d'art, de génie civil et de génie électrique ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction. Management des équipes de chantier ; assistance aux chantiers. Services de construction liés aux infrastructures de transport ; réparation et maintenance de véhicules, de téléphériques, de voitures de tramways, de wagons, de télésièges, de funiculaires, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation ; services d'installation liés aux infrastructures de transport ; information en matière de constructions et d'aménagement du territoire ; aménagement urbain, travaux et aménagement routiers, de voirie, de chemins, supervision, coordination et pilotage de travaux de construction et d'aménagement urbain ; travaux d'aménagement des infrastructures urbaines ; réalisation de revêtement routier, construction de réseaux de transport ferroviaires et de tramways, construction, entretien et nettoyage de mobilier urbain ; installation et réparation de réseaux câblés ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; installation et réparation d'appareils électriques ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services de réparations et d'installations des voieries, chaussées, routes, parcs de stationnement et infrastructures routières ; installation d'alarmes incendie ; services de signalisation routière ; installation et réparation de dispositifs, d'infrastructures ; mise en place, entretien et remplacement des caténaires ; mise en place, entretien et réparation des systèmes d'aiguillage ; installation de systèmes de gestion du trafic. Travaux avec maître d'ouvrage public ou privé, travaux de construction d'infrastructures terrestres, ferroviaires, portuaires, aéroportuaires et fluviales ; installation, entretien et réparation de machines. Installation et maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques et d'éclairage ; travaux d'équipement électrique ; travaux d'enfouissement de lignes électriques, installation et maintenance de lignes de haute tension ; installation et réparation d'appareils électriques ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; déparasitage d'installations électriques ; entretien, révision, réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ; réparation de lignes électriques. Construction et maintenance de centrales de production d'énergie et notamment d'énergies renouvelables ; supervision (direction) de travaux de construction et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; information en matière d'installation et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; conception, installation et maintenance de systèmes d'éclairage ; installation de systèmes de contrôle d'accès ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation et de fourniture de documents pour la formation, formation du personnel. Audit d'entreprise (analyse commerciale) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; développement, programmation et implémentation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels. Gestion de projets de systèmes de transport ; audit en matière d'énergie, audit de qualité ; pilotage et coordination d'essais techniques ; évaluation des performances ; analyse informatique et scientifique ; services rendus par des ingénieurs ; conseils techniques en matière de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité des infrastructures de transport ; pilotage de projets (gestion et management de projets d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport) ; pilotage et coordination d'essais ; audits de qualité et de performance ; création et gestion de systèmes de gestion de projets en matière d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique, en informatique et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; expertises géologiques ; évaluation des risques environnementaux ; conseils en matière d'économies d'énergie ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport ; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs ; informations et conseils en matière de gestions du trafic routier et des infrastructures routières, expertise dans le domaine du génie civil ; travaux d'ingénieurs dans le domaine du transport, des infrastructures routières, de la gestion du trafic, de la supervision du trafic, des systèmes météorologiques, de la signalisation routière, des dispositifs de sécurité pour les infrastructures routières, de l'éclairage public, de la voirie, des réseaux routiers et ferroviaires, des tunnels, des travaux publics et du génie civil, des véhicules électriques, de la distribution d'énergie. Création d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières, permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules. Développement, programmation, implémentation, maintenance et mise à jour de logiciels permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules, la gestion des infrastructures routières. Développement de programmes pour la simulation du réseau électrique. Développement d'innovations dans le domaine de la récupération d'énergies, de l'injection d'énergies, de l'évolution des réseaux de distribution d'énergie ; conception de systèmes de contrôle d'accès ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité, d'évaluation de la sécurité et de conseil en matière de sécurité ; analyse des risques de sécurité ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de surveillance ; services de surveillance électronique à des fins de sécurité ; services de conseils en matière de radioprotection ; services de vidéo-surveillance ; détection d'incendie ; protection contre les incendies.

Déposant 1 : CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 537908311

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

21/07/2016 : @WAY
N° national/d'enregistrement : 4288665
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; instruments et appareils météorologiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries, chargeurs de piles et de batteries ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; conduites d'électricité ; raccordements et canalisations électriques ; raccords de lignes électriques. Détecteurs ; détecteurs incendie ; avertisseurs contre le vol ou les incendies ; dispositifs de secours, dispositifs de sauvetage ; instruments de surveillance ; appareils de signalisation et appareils de signaux lumineux, feux de signalisation pour la circulation ; aiguillages ; signalisation lumineuse ou mécanique. Ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces informatiques et plateformes logicielles ; logiciels et interfaces pour le pilotage des équipements, la supervision et la gestion du trafic et de la signalisation, la détection automatiques d'incidents tels que des incendies et des fumées ; programmes informatiques et logiciels, applications logicielles téléchargeables, interfaces informatiques, programmes d'ordinateurs ; appareils de signalisation par satellites (ordinateurs de bord) ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; dispositif de pilotage pour la surveillance et la gestion des infrastructures routières ; accumulateur électrique pour véhicule ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; appareils pour l'analyse de l'air, appareils pour l'analyse des gaz ; appareils de contrôle ; logiciels de contrôle ; appareils électriques de contrôle ; câbles et fils électriques, optiques, téléphoniques ; câbles électriques, câbles à fibre optique, câbles pour moteurs ; fibre optique ; systèmes de télémétrie ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement ; appareils pour l'enregistrement des distances ; indicateurs météorologiques ; indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de perte électrique, indicateurs de pente, indicateurs de pression, indicateur de qualité, indicateurs de vitesse, indicateurs de température, indicateur de quantité ; jauges ; appareils pour le mesurage de la vitesse, appareils pour la mesure des distances, appareils électriques de mesure ; parcmètres ; caténaires ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que compilation de données mathématiques ou statistiques ; études de marché ; recherche de marchés ; comptabilité ; prévisions économiques ; information statistique ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) compilation de données en lien avec la gestion du trafic routier et des infrastructures routières dans des bases de données informatiques ; prévision et analyse économiques ; audit d'entreprises (analyse commerciale) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; développement, programmation et implémentation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels. Gestion de projets de systèmes de transport ; audit en matière d'énergie, audit de qualité ; pilotage et coordination d'essais techniques ; évaluation des performances ; analyse informatique et scientifique ; services rendus par des ingénieurs ; conseils techniques en matière de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité des infrastructures de transport ; pilotage de projets (gestion et management de projets d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport) ; essais ; audits de qualité et de performance ; création et gestion de systèmes de gestion de projets en matière d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique, en informatique et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; expertises géologiques ; évaluation des risques environnementaux ; conseils en matière d'économies d'énergie ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport ; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs ; informations et conseils en matière de gestions du trafic routier et des infrastructures routières, expertise dans le domaine du génie civil ; travaux d'ingénieurs dans le domaine du transport, des infrastructures routières, de la gestion du trafic, de la supervision du trafic, des systèmes météorologiques, de la signalisation routière, des dispositifs de sécurité pour les infrastructures routières, de l'éclairage public, de la voirie, des réseaux routiers et ferroviaires, des tunnels, des travaux publics et du génie civil, des véhicules électriques, de la distribution d'énergie. Création d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières, permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules. Développement, programmation, implémentation, maintenance et mise à jour de logiciels permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules, la gestion des infrastructures routières ; développement de programmes pour la simulation du réseau électrique. Développement d'innovations dans le domaine de la récupération d'énergies, de l'injection d'énergies, de l'évolution des réseaux de distribution d'énergie.

Déposant 1 : CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 537908311

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

21/07/2016 : Enjoy the way.
N° national/d'enregistrement : 4288666
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines de construction, machines pour la construction de routes et des infrastructures routières, machines pour la construction des voies ferrées, réseaux d'aiguillage ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; instruments et appareils météorologiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries, chargeurs de piles et de batteries ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; conduites d'électricité ; raccordements et canalisations électriques ; raccords de lignes électriques. Détecteurs ; détecteurs incendie ; avertisseurs contre le vol ou les incendies ; dispositifs de secours, dispositifs de sauvetage ; instruments de surveillance ; appareils de signalisation et appareils de signaux lumineux, feux de signalisation pour la circulation ; aiguillages ; signalisation lumineuse ou mécanique. Ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces informatiques et plateformes logicielles ; logiciels et interfaces pour le pilotage des équipements, la supervision et la gestion du trafic et de la signalisation, la détection automatiques d'incidents tels que des incendies et des fumées ; programmes informatiques et logiciels, applications logicielles téléchargeables, interfaces informatiques, programmes d'ordinateurs ; appareils de signalisation par satellites (ordinateurs de bord) ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; dispositif de pilotage pour la surveillance et la gestion des infrastructures routières ; accumulateur électrique pour véhicule ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; appareils pour l'analyse de l'air, appareils pour l'analyse des gaz ; appareils de contrôle ; logiciels de contrôle ; appareils électriques de contrôle ; câbles et fils électriques optiques, téléphoniques ; câbles électriques, câbles à fibre optique, câbles pour moteurs ; fibre optique ; systèmes de télémétrie ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement ; appareils pour l'enregistrement des distances ; indicateurs météorologiques ; indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de perte électrique, indicateurs de pente, indicateurs de pression, indicateur de qualité, indicateurs de vitesse, indicateurs de température, indicateur de quantité ; jauges ; appareils pour le mesurage de la vitesse, appareils pour la mesure des distances, appareils électriques de mesure ; parcmètres ; caténaires ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification ; installations sanitaires ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et installations pour la purification de l'air ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; appareils d'éclairage pour véhicules ; capteurs solaires à conversion thermique, collecteurs solaires à conversion thermique ; feux pour véhicules ; lampadaires d'éclairage public, lampes de sûreté ; appareils pour assurer le contrôle et le maintien de la qualité de l'air dans les tunnels, appareils de ventilation, appareils de conditionnement de l'air ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs de véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; autobus ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réalisation de travaux publics, d'ouvrages d'art, de génie civil et de génie électrique ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction. Services de construction liés aux infrastructures de transport ; réparation et maintenance de véhicules, de téléphériques, de voitures, de tramways, de wagons, de télésièges, de funiculaires, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation ; services d'installation liés aux infrastructures de transport ; information en matière de constructions et d'aménagement du territoire ; aménagement urbain, travaux et aménagement routiers, de voirie, de chemins, supervision, coordination et pilotage de travaux de construction et d'aménagement urbain ; travaux d'aménagement des infrastructures urbaines ; réalisation de revêtement routier, construction de réseaux de transport ferroviaires et de tramways, construction, entretien et nettoyage de mobilier urbain ; installation et réparation de réseaux câblés ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; installation et réparation d'appareils électriques ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services de réparations et d'installations des voieries, chaussées, routes, parcs de stationnement et infrastructures routières ; installation d'alarmes incendie ; services de signalisation routière ; installation et réparation de dispositifs, d'infrastructures ; mise en place, entretien et remplacement des caténaires ; mise en place, entretien et réparation des systèmes d'aiguillage ; installation de systèmes de gestion du trafic. Travaux avec maître d'ouvrage public ou privé, travaux de construction d'infrastructures terrestres, ferroviaires, portuaires, aéroportuaires et fluviales ; installation, entretien et réparation de machines. Installation et maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques et d'éclairage ; travaux d'équipement électrique ; travaux d'enfouissement de lignes électriques, installation et maintenance de lignes de haute tension ; installation et réparation d'appareils électriques ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; déparasitage d'installations électriques ; entretien, révision, réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ; réparation de lignes électriques. Construction et maintenance de centrales de production d'énergie et notamment d'énergies renouvelables ; supervision (direction) de travaux de construction et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; information en matière d'installation et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; conception, installation et maintenance de systèmes d'éclairage ; installation de systèmes de contrôle d'accès ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; réseaux de radio-communication ; communication par tout moyen de diffusion y compris par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; informations en matière de télécommunications ; réseau d'appel d'urgence (télécommunication) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services de parcs de stationnement, location de garages, location d'entrepôts ; services logistiques relatifs à l'organisation de transports ; gestion de l'écoulement du trafic de véhicules via des réseaux et des technologies de pointe ; installation et entretien de systèmes d'achat et de réservation de titres de transports ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels. Conception et développement de réseaux de distribution d'énergie. Services d'architecte ; gestion de projets de systèmes de transport ; services rendus par des ingénieurs ; conseils techniques en matière de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité des infrastructures de transport ; pilotage de projets (gestion et management de projets d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport) ; essais ; audits de qualité et de performance ; création et gestion de systèmes de gestion de projets en matière d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction, planification en matière d'urbanisme ; dessin industriel ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; expertises géologiques ; conseils en matière d'économies d'énergie ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport ; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs ; travaux d'ingénieurs dans le domaine du transport, des infrastructures routières, de la gestion du trafic, de la supervision du trafic, des systèmes météorologiques, de la signalisation routière, des dispositifs de sécurité pour les infrastructures routières, de l'éclairage public, de la voirie, des réseaux routiers et ferroviaires, des tunnels, des travaux publics et du génie civil, des véhicules électriques, de la distribution d'énergie. Création d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières ; conception de systèmes de contrôle d'accès ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité, d'évaluation de la sécurité et de conseil en matière de sécurité ; analyse des risques de sécurité ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de surveillance ; services de surveillance électronique à des fins de sécurité ; services de conseils en matière de radioprotection ; services de vidéo-surveillance ; détection d'incendie ; protection contre les incendies.

Déposant 1 : CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 537908311
Adresse :
1 CHEMIN DU PILON, ZI SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
01700 MIRIBEL
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

21/07/2016 : improve your way
N° national/d'enregistrement : 4288763
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, information en matière d'éducation ; service de formation, mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services d'analyse et de recherche scientifique notamment en matière médicale ; recherche médicale ; recherche scientifique à des fins médicale ; analyse des résultats scientifiques à des fins de recherche médicale ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services de conseils médicaux, conseils de santé, coaching psychologique, à savoir : accompagnement psychologique ; services d'analyses médicales se rapportant au traitement d'individus ; assistance médicale ; conduite d'études sur la fatigue, le sommeil et le stress à des fins de diagnostic médical ou de traitement ; conseils dans le domaine médical liés à la fatigue, au sommeil et au stress.

Déposant 1 : CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 537908311
Adresse :
1 CHEMIN DU PILON, ZI SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
01700 MIRIBEL
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

21/07/2016 : mobility.
N° national/d'enregistrement : 4288572
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que compilation de données mathématiques ou statistiques ; études de marché ; recherche de marchés ; comptabilité ; prévisions économiques ; information statistique ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) compilation de données dans des bases de données informatiques ; prévision et analyse économiques ; audit d'entreprises (analyse commerciale) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réalisation de travaux publics, d'ouvrages d'art, de génie civil et de génie électrique ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction. Services de construction liés au service de transport et aux infrastructures de transport telles que routes, tunnels, ponts, réseaux ferrés ; réparation et maintenance de véhicules, de téléphériques, de voitures, de tramways, de wagons, de télésièges, de funiculaires, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation ; services d'installation liés aux infrastructures de transport ; information en matière de constructions et d'aménagement du territoire ; aménagement urbain ; travaux et aménagement routiers, de voirie, de chemins ; supervision, coordination et pilotage de travaux de construction et d'aménagement urbain ; travaux d'aménagement des infrastructures urbaines, ferroviaires et routières ; réalisation de revêtement routier ; construction de réseaux de transport ferroviaires, de tramways, de trains, de tunnels, de routes ; construction, entretien et nettoyage de mobilier urbain ; installation et réparation de réseaux câblés ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; installation et réparation d'appareils électriques ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services de réparations et d'installations des voieries, chaussées, routes, parcs de stationnement et infrastructures routières ; installation d'alarmes incendie ; services de signalisation routière ; installation et réparation de dispositifs, d'infrastructures ; mise en place, entretien et remplacement des caténaires ; mise en place, entretien et réparation des systèmes d'aiguillage ; installation de systèmes de gestion du trafic. Travaux avec maître d'ouvrage public ou privé, travaux de construction d'infrastructures terrestres, ferroviaires, portuaires, aéroportuaires et fluviales ; installation, entretien et réparation de machines. Installation et maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques et d'éclairage ; travaux d'équipement électrique ; travaux d'enfouissement de lignes électriques, installation et maintenance de lignes de haute tension ; installation et réparation d'appareils électriques ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; déparasitage d'installations électriques ; entretien, révision, réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ; réparation de lignes électriques. Construction et maintenance de centrales de production d'énergie et notamment d'énergies renouvelables ; supervision (direction) de travaux de construction et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; information en matière d'installation et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; conception, installation et maintenance de systèmes d'éclairage ; installation de systèmes de contrôle d'accès ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; réseaux de radio-communication ; communication par tout moyen de diffusion y compris par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; informations en matière de télécommunications ; réseau d'appel d'urgence (télécommunication) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services de parcs de stationnement, location de garages, location d'entrepôts ; services logistiques relatifs à l'organisation de transports ; gestion de l'écoulement du trafic de véhicules via des réseaux et des technologies de pointe ; installation et entretien de systèmes d'achat et de réservation de titres de transports ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels. Conception et développement de réseaux de distribution d'énergie. Services d'architecte ; gestion de projets de systèmes de transports ; services rendus par des ingénieurs ; conseils techniques en matière de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité des infrastructures de transport ; pilotage de projets (gestion et management de projets d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport) ; essais ; audits de qualité et de performance ; création et gestion de systèmes de gestion de projets en matière d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction, planification en matière d'urbanisme et d'infrastructures de transport ; conception d'infrastructures de transports ; dessin industriel ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; expertises géologiques ; conseils en matière d'économies d'énergie ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport ; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs ; travaux d'ingénieurs dans le domaine des infrastructures de transport, de la gestion du trafic, de la supervision du trafic, des systèmes météorologiques, de la signalisation routière, des dispositifs de sécurité pour les infrastructures routières, de l'éclairage public, de la voirie, des réseaux routiers et ferroviaires, des tunnels, des travaux publics et du génie civil, des véhicules électriques, de la distribution d'énergie. Création d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières, permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules. Développement, programmation, implémentation, maintenance et mise à jour de logiciels permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules, la gestion des infrastructures routières ; développement de programmes pour la simulation du réseau électrique. Développement d'innovations dans le domaine de la récupération d'énergies, de l'injection d'énergies, de l'évolution des réseaux de distribution d'énergie ; conception de systèmes de contrôle d'accès ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité, d'évaluation de la sécurité et de conseil en matière de sécurité ; analyse des risques de sécurité ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de surveillance ; services de surveillance électronique à des fins de sécurité ; services de conseils en matière de radioprotection ; services de vidéo-surveillance ; détection d'incendie ; protection contre les incendies.

Déposant 1 : CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 537908311
Adresse :
1 CHEMIN DU PILON, ZI SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
01700 MIRIBEL
FR

Mandataire 1 : LLR, M. ESCUDIER Gilles
Adresse :
11, Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

21/07/2016 : DO WAY
N° national/d'enregistrement : 4288626
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que compilation de données mathématiques ou statistiques ; études de marché ; recherche de marchés ; comptabilité ; prévisions économiques ; information statistique ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers), compilation de données en lien avec la gestion du trafic routier et des infrastructures routières dans des bases de données informatiques ; prévision et analyses économiques ; audit d'entreprise (analyse commerciale) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réalisation de travaux publics, d'ouvrages d'art, de génie civil et de génie électrique ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction. Management des équipes de chantier ; assistance aux chantiers. Services de construction liés aux infrastructures de transport ; réparation et maintenance de véhicules, de téléphériques, de voitures de tramways, de wagons, de télésièges, de funiculaires, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation ; services d'installation liés aux infrastructures de transport ; information en matière de constructions et d'aménagement du territoire ; aménagement urbain, travaux et aménagement routiers, de voirie, de chemins, supervision, coordination et pilotage de travaux de construction et d'aménagement urbain ; travaux d'aménagement des infrastructures urbaines ; réalisation de revêtement routier, construction de réseaux de transport ferroviaires et de tramways, construction, entretien et nettoyage de mobilier urbain ; installation et réparation de réseaux câblés ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; installation et réparation d'appareils électriques ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services de réparations et d'installations des voieries, chaussées, routes, parcs de stationnement et infrastructures routières ; installation d'alarmes incendie ; services de signalisation routière ; installation et réparation de dispositifs, d'infrastructures ; mise en place, entretien et remplacement des caténaires ; mise en place, entretien et réparation des systèmes d'aiguillage ; installation de systèmes de gestion du trafic. Travaux avec maître d'ouvrage public ou privé, travaux de construction d'infrastructures terrestres, ferroviaires, portuaires, aéroportuaires et fluviales ; installation, entretien et réparation de machines. Installation et maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques et d'éclairage ; travaux d'équipement électrique ; travaux d'enfouissement de lignes électriques, installation et maintenance de lignes de haute tension ; installation et réparation d'appareils électriques ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; déparasitage d'installations électriques ; entretien, révision, réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ; réparation de lignes électriques. Construction et maintenance de centrales de production d'énergie et notamment d'énergies renouvelables ; supervision (direction) de travaux de construction et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; information en matière d'installation et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; conception, installation et maintenance de systèmes d'éclairage ; installation de systèmes de contrôle d'accès ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation et de fourniture de documents pour la formation, formation du personnel. Audit d'entreprise (analyse commerciale) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; développement, programmation et implémentation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels. Gestion de projets de systèmes de transport ; audit en matière d'énergie, audit de qualité ; pilotage et coordination d'essais techniques ; évaluation des performances ; analyse informatique et scientifique ; services rendus par des ingénieurs ; conseils techniques en matière de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité des infrastructures de transport ; pilotage de projets (gestion et management de projets d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport) ; pilotage et coordination d'essais ; audits de qualité et de performance ; création et gestion de systèmes de gestion de projets en matière d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique, en informatique et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; expertises géologiques ; évaluation des risques environnementaux ; conseils en matière d'économies d'énergie ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport ; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs ; informations et conseils en matière de gestions du trafic routier et des infrastructures routières, expertise dans le domaine du génie civil ; travaux d'ingénieurs dans le domaine du transport, des infrastructures routières, de la gestion du trafic, de la supervision du trafic, des systèmes météorologiques, de la signalisation routière, des dispositifs de sécurité pour les infrastructures routières, de l'éclairage public, de la voirie, des réseaux routiers et ferroviaires, des tunnels, des travaux publics et du génie civil, des véhicules électriques, de la distribution d'énergie. Création d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières, permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules. Développement, programmation, implémentation, maintenance et mise à jour de logiciels permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules, la gestion des infrastructures routières. Développement de programmes pour la simulation du réseau électrique. Développement d'innovations dans le domaine de la récupération d'énergies, de l'injection d'énergies, de l'évolution des réseaux de distribution d'énergie ; conception de systèmes de contrôle d'accès ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité, d'évaluation de la sécurité et de conseil en matière de sécurité ; analyse des risques de sécurité ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de surveillance ; services de surveillance électronique à des fins de sécurité ; services de conseils en matière de radioprotection ; services de vidéo-surveillance ; détection d'incendie ; protection contre les incendies.

Déposant 1 : CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 537908311

Mandataire 1 : LLR, M. ESCUDIER Gilles
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

21/07/2016 : @WAY
N° national/d'enregistrement : 4288665
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; instruments et appareils météorologiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries, chargeurs de piles et de batteries ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; conduites d'électricité ; raccordements et canalisations électriques ; raccords de lignes électriques. Détecteurs ; détecteurs incendie ; avertisseurs contre le vol ou les incendies ; dispositifs de secours, dispositifs de sauvetage ; instruments de surveillance ; appareils de signalisation et appareils de signaux lumineux, feux de signalisation pour la circulation ; aiguillages ; signalisation lumineuse ou mécanique. Ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces informatiques et plateformes logicielles ; logiciels et interfaces pour le pilotage des équipements, la supervision et la gestion du trafic et de la signalisation, la détection automatiques d'incidents tels que des incendies et des fumées ; programmes informatiques et logiciels, applications logicielles téléchargeables, interfaces informatiques, programmes d'ordinateurs ; appareils de signalisation par satellites (ordinateurs de bord) ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; dispositif de pilotage pour la surveillance et la gestion des infrastructures routières ; accumulateur électrique pour véhicule ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; appareils pour l'analyse de l'air, appareils pour l'analyse des gaz ; appareils de contrôle ; logiciels de contrôle ; appareils électriques de contrôle ; câbles et fils électriques, optiques, téléphoniques ; câbles électriques, câbles à fibre optique, câbles pour moteurs ; fibre optique ; systèmes de télémétrie ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement ; appareils pour l'enregistrement des distances ; indicateurs météorologiques ; indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de perte électrique, indicateurs de pente, indicateurs de pression, indicateur de qualité, indicateurs de vitesse, indicateurs de température, indicateur de quantité ; jauges ; appareils pour le mesurage de la vitesse, appareils pour la mesure des distances, appareils électriques de mesure ; parcmètres ; caténaires ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que compilation de données mathématiques ou statistiques ; études de marché ; recherche de marchés ; comptabilité ; prévisions économiques ; information statistique ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) compilation de données en lien avec la gestion du trafic routier et des infrastructures routières dans des bases de données informatiques ; prévision et analyse économiques ; audit d'entreprises (analyse commerciale) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; développement, programmation et implémentation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels. Gestion de projets de systèmes de transport ; audit en matière d'énergie, audit de qualité ; pilotage et coordination d'essais techniques ; évaluation des performances ; analyse informatique et scientifique ; services rendus par des ingénieurs ; conseils techniques en matière de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité des infrastructures de transport ; pilotage de projets (gestion et management de projets d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport) ; essais ; audits de qualité et de performance ; création et gestion de systèmes de gestion de projets en matière d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique, en informatique et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; expertises géologiques ; évaluation des risques environnementaux ; conseils en matière d'économies d'énergie ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport ; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs ; informations et conseils en matière de gestions du trafic routier et des infrastructures routières, expertise dans le domaine du génie civil ; travaux d'ingénieurs dans le domaine du transport, des infrastructures routières, de la gestion du trafic, de la supervision du trafic, des systèmes météorologiques, de la signalisation routière, des dispositifs de sécurité pour les infrastructures routières, de l'éclairage public, de la voirie, des réseaux routiers et ferroviaires, des tunnels, des travaux publics et du génie civil, des véhicules électriques, de la distribution d'énergie. Création d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières, permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules. Développement, programmation, implémentation, maintenance et mise à jour de logiciels permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules, la gestion des infrastructures routières ; développement de programmes pour la simulation du réseau électrique. Développement d'innovations dans le domaine de la récupération d'énergies, de l'injection d'énergies, de l'évolution des réseaux de distribution d'énergie.

Déposant 1 : CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 537908311

Mandataire 1 : LLR, M. ESCUDIER Gilles
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

21/07/2016 : Enjoy the way.
N° national/d'enregistrement : 4288666
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines de construction, machines pour la construction de routes et des infrastructures routières, machines pour la construction des voies ferrées, réseaux d'aiguillage ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; instruments et appareils météorologiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries, chargeurs de piles et de batteries ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; conduites d'électricité ; raccordements et canalisations électriques ; raccords de lignes électriques. Détecteurs ; détecteurs incendie ; avertisseurs contre le vol ou les incendies ; dispositifs de secours, dispositifs de sauvetage ; instruments de surveillance ; appareils de signalisation et appareils de signaux lumineux, feux de signalisation pour la circulation ; aiguillages ; signalisation lumineuse ou mécanique. Ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces informatiques et plateformes logicielles ; logiciels et interfaces pour le pilotage des équipements, la supervision et la gestion du trafic et de la signalisation, la détection automatiques d'incidents tels que des incendies et des fumées ; programmes informatiques et logiciels, applications logicielles téléchargeables, interfaces informatiques, programmes d'ordinateurs ; appareils de signalisation par satellites (ordinateurs de bord) ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; dispositif de pilotage pour la surveillance et la gestion des infrastructures routières ; accumulateur électrique pour véhicule ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; appareils pour l'analyse de l'air, appareils pour l'analyse des gaz ; appareils de contrôle ; logiciels de contrôle ; appareils électriques de contrôle ; câbles et fils électriques optiques, téléphoniques ; câbles électriques, câbles à fibre optique, câbles pour moteurs ; fibre optique ; systèmes de télémétrie ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement ; appareils pour l'enregistrement des distances ; indicateurs météorologiques ; indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de perte électrique, indicateurs de pente, indicateurs de pression, indicateur de qualité, indicateurs de vitesse, indicateurs de température, indicateur de quantité ; jauges ; appareils pour le mesurage de la vitesse, appareils pour la mesure des distances, appareils électriques de mesure ; parcmètres ; caténaires ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification ; installations sanitaires ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et installations pour la purification de l'air ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; appareils d'éclairage pour véhicules ; capteurs solaires à conversion thermique, collecteurs solaires à conversion thermique ; feux pour véhicules ; lampadaires d'éclairage public, lampes de sûreté ; appareils pour assurer le contrôle et le maintien de la qualité de l'air dans les tunnels, appareils de ventilation, appareils de conditionnement de l'air ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs de véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; autobus ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réalisation de travaux publics, d'ouvrages d'art, de génie civil et de génie électrique ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction. Services de construction liés aux infrastructures de transport ; réparation et maintenance de véhicules, de téléphériques, de voitures, de tramways, de wagons, de télésièges, de funiculaires, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation ; services d'installation liés aux infrastructures de transport ; information en matière de constructions et d'aménagement du territoire ; aménagement urbain, travaux et aménagement routiers, de voirie, de chemins, supervision, coordination et pilotage de travaux de construction et d'aménagement urbain ; travaux d'aménagement des infrastructures urbaines ; réalisation de revêtement routier, construction de réseaux de transport ferroviaires et de tramways, construction, entretien et nettoyage de mobilier urbain ; installation et réparation de réseaux câblés ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; installation et réparation d'appareils électriques ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services de réparations et d'installations des voieries, chaussées, routes, parcs de stationnement et infrastructures routières ; installation d'alarmes incendie ; services de signalisation routière ; installation et réparation de dispositifs, d'infrastructures ; mise en place, entretien et remplacement des caténaires ; mise en place, entretien et réparation des systèmes d'aiguillage ; installation de systèmes de gestion du trafic. Travaux avec maître d'ouvrage public ou privé, travaux de construction d'infrastructures terrestres, ferroviaires, portuaires, aéroportuaires et fluviales ; installation, entretien et réparation de machines. Installation et maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques et d'éclairage ; travaux d'équipement électrique ; travaux d'enfouissement de lignes électriques, installation et maintenance de lignes de haute tension ; installation et réparation d'appareils électriques ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; déparasitage d'installations électriques ; entretien, révision, réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ; réparation de lignes électriques. Construction et maintenance de centrales de production d'énergie et notamment d'énergies renouvelables ; supervision (direction) de travaux de construction et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; information en matière d'installation et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; conception, installation et maintenance de systèmes d'éclairage ; installation de systèmes de contrôle d'accès ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; réseaux de radio-communication ; communication par tout moyen de diffusion y compris par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; informations en matière de télécommunications ; réseau d'appel d'urgence (télécommunication) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services de parcs de stationnement, location de garages, location d'entrepôts ; services logistiques relatifs à l'organisation de transports ; gestion de l'écoulement du trafic de véhicules via des réseaux et des technologies de pointe ; installation et entretien de systèmes d'achat et de réservation de titres de transports ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels. Conception et développement de réseaux de distribution d'énergie. Services d'architecte ; gestion de projets de systèmes de transport ; services rendus par des ingénieurs ; conseils techniques en matière de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité des infrastructures de transport ; pilotage de projets (gestion et management de projets d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport) ; essais ; audits de qualité et de performance ; création et gestion de systèmes de gestion de projets en matière d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction, planification en matière d'urbanisme ; dessin industriel ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; expertises géologiques ; conseils en matière d'économies d'énergie ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport ; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs ; travaux d'ingénieurs dans le domaine du transport, des infrastructures routières, de la gestion du trafic, de la supervision du trafic, des systèmes météorologiques, de la signalisation routière, des dispositifs de sécurité pour les infrastructures routières, de l'éclairage public, de la voirie, des réseaux routiers et ferroviaires, des tunnels, des travaux publics et du génie civil, des véhicules électriques, de la distribution d'énergie. Création d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières ; conception de systèmes de contrôle d'accès ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité, d'évaluation de la sécurité et de conseil en matière de sécurité ; analyse des risques de sécurité ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de surveillance ; services de surveillance électronique à des fins de sécurité ; services de conseils en matière de radioprotection ; services de vidéo-surveillance ; détection d'incendie ; protection contre les incendies.

Déposant 1 : CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 537908311
Adresse :
1 CHEMIN DU PILON, ZI SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
01700 MIRIBEL
FR

Mandataire 1 : LLR, M. ESCUDIER Gilles
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

21/07/2016 : DO WAY
N° national/d'enregistrement : 4288626
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que compilation de données mathématiques ou statistiques ; études de marché ; recherche de marchés ; comptabilité ; prévisions économiques ; information statistique ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers), compilation de données en lien avec la gestion du trafic routier et des infrastructures routières dans des bases de données informatiques ; prévision et analyses économiques ; audit d'entreprise (analyse commerciale) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation ; services d'installation ; réalisation de travaux publics, d'ouvrages d'art, de génie civil et de génie électrique ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction. Management des équipes de chantier ; assistance aux chantiers. Services de construction liés au service de transport ; réparation et maintenance de véhicules, de téléphériques, de voitures de tramways, de wagons, de télésièges, de funiculaires, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation ; services d'installation liés au transport ; information en matière de constructions et d'aménagement du territoire ; aménagement urbain, travaux et aménagement routiers, de voirie, de chemins, supervision, coordination et pilotage de travaux de construction et d'aménagement urbain ; travaux d'aménagement des infrastructures urbaines ; réalisation de revêtement routier, construction de réseaux de transport ferroviaires et de tramways, construction, entretien et nettoyage de mobilier urbain ; installation et réparation de réseaux câblés ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; installation et réparation d'appareils électriques ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services de réparations et d'installations des voieries, chaussées, routes, parcs de stationnement et infrastructures routières ; installation d'alarmes incendie ; services de signalisation routière ; installation et réparation de dispositifs, d'infrastructures ; mise en place, entretien et remplacement des caténaires ; mise en place, entretien et réparation des systèmes d'aiguillage ; installation de systèmes de gestion du trafic. Travaux avec maître d'ouvrage public ou privé, travaux de construction d'infrastructures terrestres, ferroviaires, portuaires, aéroportuaires et fluviales ; installation, entretien et réparation de machines. Installation et maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques et d'éclairage ; travaux d'équipement électrique ; travaux d'enfouissement de lignes électriques, installation et maintenance de lignes de haute tension ; installation et réparation d'appareils électriques ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; déparasitage d'installations électriques ; entretien, révision, réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ; réparation de lignes électriques. Construction et maintenance de centrales de production d'énergie et notamment d'énergies renouvelables ; supervision (direction) de travaux de construction et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; information en matière d'installation et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; conception, installation et maintenance de systèmes d'éclairage ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation et de fourniture de documents pour la formation, formation du personnel. Audit d'entreprise (analyse commerciale) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; développement, programmation et implémentation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels. Gestion de projets ; audit en matière d'énergie, audit de qualité ; pilotage et coordination d'essais techniques ; évaluation des performances ; analyse informatique et scientifique ; services rendus par des ingénieurs ; conseils techniques ; pilotage de projets et gestion des équipes ; pilotage et coordination d'essais ; audits ; création et gestion de systèmes de gestion ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique, en informatique et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; expertises géologiques ; évaluation des risques environnementaux ; conseils en matière d'économies d'énergie ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport ; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs ; informations et conseils en matière de gestions du trafic routier et des infrastructures routières, expertise dans le domaine du génie civil ; travaux d'ingénieurs dans le domaine du transport, des infrastructures routières, de la gestion du trafic, de la supervision du trafic, des systèmes météorologiques, de la signalisation routière, des dispositifs de sécurité pour les infrastructures routières, de l'éclairage public, de la voirie, des réseaux routiers et ferroviaires, des tunnels, des travaux publics et du génie civil, des véhicules électriques, de la distribution d'énergie. Création d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières, permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules. Développement, programmation, implémentation, maintenance et mise à jour de logiciels permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules, la gestion des infrastructures routières. Développement de programmes pour la simulation du réseau électrique. Développement d'innovations dans le domaine de la récupération d'énergies, de l'injection d'énergies, de l'évolution des réseaux de distribution d'énergie ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité, d'évaluation de la sécurité et de conseil en matière de sécurité ; analyse des risques de sécurité ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de surveillance ; services de surveillance électronique à des fins de sécurité ; radioprotection ; vidéo-surveillance ; contrôle d'accès ; réseau d'appel d'urgence ; détection d'incendie ; protection contre les incendies.

Déposant 1 : CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 537908311
Adresse :
1 CHEMIN DU PILON, ZI SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
01700 MIRIBEL
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme. Kristell GAUDY-EROUT
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

21/07/2016 : @WAY
N° national/d'enregistrement : 4288665
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; instruments et appareils météorologiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries, chargeurs de piles et de batteries ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; conduites d'électricité ; raccordements et canalisations électriques ; raccords de lignes électriques. Détecteurs ; détecteurs incendie ; avertisseurs contre le vol ou les incendies ; dispositifs de secours, dispositifs de sauvetage ; instruments de surveillance ; appareils de signalisation et appareils de signaux lumineux, feux de signalisation pour la circulation ; aiguillages ; signalisation lumineuse ou mécanique. Ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces et plateformes ; logiciels et interfaces pour le pilotage des équipements, la supervision et la gestion du trafic et de la signalisation, la détection automatiques d'incidents tels que des incendies et des fumées ; programmes informatiques et logiciels, applications logicielles téléchargeables, interfaces informatiques, programmes d'ordinateurs ; appareils de signalisation par satellites (ordinateurs de bord) ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; dispositif de pilotage pour la surveillance et la gestion des infrastructures routières ; accumulateur électrique pour véhicule ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; appareils pour l'analyse de l'air, appareils pour l'analyse des gaz ; appareils de contrôle ; logiciels de contrôle ; appareils électriques de contrôle ; câbles et fils ; câbles électriques, câbles à fibre optique, câbles pour moteurs ; fibre optique ; systèmes de télémétrie ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement ; appareils pour l'enregistrement des distances ; indicateurs météorologiques ; indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de perte électrique, indicateurs de pente, indicateurs de pression, indicateur de qualité, indicateurs de vitesse, indicateurs de température, indicateur de quantité ; jauges ; appareils pour le mesurage de la vitesse, appareils pour la mesure des distances, appareils électriques de mesure ; parcmètres ; caténaires ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que compilation de données mathématiques ou statistiques ; études de marché ; recherche de marchés ; comptabilité ; prévisions économiques ; information statistique ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) compilation de données en lien avec la gestion du trafic routier et des infrastructures routières dans des bases de données informatiques ; prévision et analyse économiques ; audit d'entreprises (analyse commerciale) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; développement, programmation et implémentation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels. Gestion de projets ; audit en matière d'énergie, audit de qualité ; pilotage et coordination d'essais techniques ; évaluation des performances ; analyse informatique et scientifique ; services rendus par des ingénieurs ; conseils techniques ; pilotage de projets ; essais ; audits ; création et gestion de systèmes de gestion ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique, en informatique et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; expertises géologiques ; évaluation des risques environnementaux ; conseils en matière d'économies d'énergie ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport ; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs ; informations et conseils en matière de gestions du trafic routier et des infrastructures routières, expertise dans le domaine du génie civil ; travaux d'ingénieurs dans le domaine du transport, des infrastructures routières, de la gestion du trafic, de la supervision du trafic, des systèmes météorologiques, de la signalisation routière, des dispositifs de sécurité pour les infrastructures routières, de l'éclairage public, de la voirie, des réseaux routiers et ferroviaires, des tunnels, des travaux publics et du génie civil, des véhicules électriques, de la distribution d'énergie. Création d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières, permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules. Développement, programmation, implémentation, maintenance et mise à jour de logiciels permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules, la gestion des infrastructures routières ; Développement de programmes pour la simulation du réseau électrique. Développement d'innovations dans le domaine de la récupération d'énergies, de l'injection d'énergies, de l'évolution des réseaux de distribution d'énergie.

Déposant 1 : CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 537908311
Adresse :
1 CHEMIN DU PILON, ZI SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
01700 MIRIBEL
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme. Kristell GAUDY-EROUT
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

21/07/2016 : ENJOY THE WAY.
N° national/d'enregistrement : 4288666
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines de construction, machines pour la construction de routes et des infrastructures routières, machines pour la construction des voies ferrées, réseaux d'aiguillage ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; instruments et appareils météorologiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries, chargeurs de piles et de batteries ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; conduites d'électricité ; raccordements et canalisations électriques ; raccords de lignes électriques. Détecteurs ; détecteurs incendie ; avertisseurs contre le vol ou les incendies ; dispositifs de secours, dispositifs de sauvetage ; instruments de surveillance ; appareils de signalisation et appareils de signaux lumineux, feux de signalisation pour la circulation ; aiguillages ; signalisation lumineuse ou mécanique. Ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces et plateformes ; logiciels et interfaces pour le pilotage des équipements, la supervision et la gestion du trafic et de la signalisation, la détection automatiques d'incidents tels que des incendies et des fumées ; programmes informatiques et logiciels, applications logicielles téléchargeables, interfaces informatiques, programmes d'ordinateurs ; appareils de signalisation par satellites (ordinateurs de bord) ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; dispositif de pilotage pour la surveillance et la gestion des infrastructures routières ; accumulateur électrique pour véhicule ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; appareils pour l'analyse de l'air, appareils pour l'analyse des gaz ; appareils de contrôle ; logiciels de contrôle ; appareils électriques de contrôle ; câbles et fils ; câbles électriques, câbles à fibre optique, câbles pour moteurs ; fibre optique ; systèmes de télémétrie ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement ; appareils pour l'enregistrement des distances ; indicateurs météorologiques ; indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de perte électrique, indicateurs de pente, indicateurs de pression, indicateur de qualité, indicateurs de vitesse, indicateurs de température, indicateur de quantité ; jauges ; appareils pour le mesurage de la vitesse, appareils pour la mesure des distances, appareils électriques de mesure ; parcmètres ; caténaires ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification ; installations sanitaires ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et installations pour la purification de l'air ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; appareils d'éclairage pour véhicules ; capteurs solaires à conversion thermique, collecteurs solaires à conversion thermique ; feux pour véhicules ; lampadaires d'éclairage public, lampes de sûreté ; appareils pour assurer le contrôle et le maintien de la qualité de l'air dans les tunnels , appareils de ventilation, appareils de conditionnement de l'air ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs de véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; autobus ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation ; services d'installation ; réalisation de travaux publics, d'ouvrages d'art, de génie civil et de génie électrique ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction. Services de construction liés au service de transport ; réparation et maintenance de véhicules, de téléphériques, de voitures, de tramways, de wagons, de télésièges, de funiculaires, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation ; services d'installation liés au transport ; information en matière de constructions et d'aménagement du territoire ; aménagement urbain, travaux et aménagement routiers, de voirie, de chemins, supervision, coordination et pilotage de travaux de construction et d'aménagement urbain ; travaux d'aménagement des infrastructures urbaines ; réalisation de revêtement routier, construction de réseaux de transport ferroviaires et de tramways, construction, entretien et nettoyage de mobilier urbain ; installation et réparation de réseaux câblés ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; installation et réparation d'appareils électriques ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services de réparations et d'installations des voieries, chaussées, routes, parcs de stationnement et infrastructures routières ; installation d'alarmes incendie ; services de signalisation routière ; installation et réparation de dispositifs, d'infrastructures ; mise en place, entretien et remplacement des caténaires ; mise en place, entretien et réparation des systèmes d'aiguillage ; installation de systèmes de gestion du trafic. Travaux avec maître d'ouvrage public ou privé, travaux de construction d'infrastructures terrestres, ferroviaires, portuaires, aéroportuaires et fluviales ; installation, entretien et réparation de machines. Installation et maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques et d'éclairage ; travaux d'équipement électrique ; travaux d'enfouissement de lignes électriques, installation et maintenance de lignes de haute tension ; installation et réparation d'appareils électriques ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; déparasitage d'installations électriques ; entretien, révision, réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ; réparation de lignes électriques. Construction et maintenance de centrales de production d'énergie et notamment d'énergies renouvelables ; supervision (direction) de travaux de construction et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; information en matière d'installation et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; conception, installation et maintenance de systèmes d'éclairage ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; réseaux de radio-communication ; communication par tout moyen de diffusion y compris par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; informations en matière de télécommunications ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services de parcs de stationnement, location de garages, location d'entrepôts ; services logistiques relatifs à l'organisation de transports ; gestion de l'écoulement du trafic de véhicules via des réseaux et des technologies de pointe ; installation et entretien de systèmes d'achat et de réservation de titres de transports ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels. Conception et développement de réseaux de distribution d'énergie. Services d'architecte ; gestion de projets ; services rendus par des ingénieurs ; conseils techniques ; pilotage de projets ; essais ; audits ; création et gestion de systèmes de gestion ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction, planification en matière d'urbanisme ; dessin industriel ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; expertises géologiques ; conseils en matière d'économies d'énergie ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport ; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs ; travaux d'ingénieurs dans le domaine du transport, des infrastructures routières, de la gestion du trafic, de la supervision du trafic, des systèmes météorologiques, de la signalisation routière, des dispositifs de sécurité pour les infrastructures routières, de l'éclairage public, de la voirie, des réseaux routiers et ferroviaires, des tunnels, des travaux publics et du génie civil, des véhicules électriques, de la distribution d'énergie. Création d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité, d'évaluation de la sécurité et de conseil en matière de sécurité ; analyse des risques de sécurité ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de surveillance ; services de surveillance électronique à des fins de sécurité ; radioprotection ; vidéo-surveillance ; contrôle d'accès ; réseau d'appel d'urgence ; détection d'incendie ; protection contre les incendies.

Déposant 1 : CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 537908311
Adresse :
1 CHEMIN DU PILON, ZI SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
01700 MIRIBEL
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme. Kristell GAUDY-EROUT
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

21/07/2016 : @WAY
N° national/d'enregistrement : 4288665
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; instruments et appareils météorologiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries, chargeurs de piles et de batteries ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; conduites d'électricité ; raccordements et canalisations électriques ; raccords de lignes électriques. Détecteurs ; détecteurs incendie ; avertisseurs contre le vol ou les incendies ; dispositifs de secours, dispositifs de sauvetage ; instruments de surveillance ; appareils de signalisation et appareils de signaux lumineux, feux de signalisation pour la circulation ; aiguillages ; signalisation lumineuse ou mécanique. Ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces informatiques et plateformes logicielles ; logiciels et interfaces pour le pilotage des équipements, la supervision et la gestion du trafic et de la signalisation, la détection automatiques d'incidents tels que des incendies et des fumées ; programmes informatiques et logiciels, applications logicielles téléchargeables, interfaces informatiques, programmes d'ordinateurs ; appareils de signalisation par satellites (ordinateurs de bord) ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; dispositif de pilotage pour la surveillance et la gestion des infrastructures routières ; accumulateur électrique pour véhicule ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; appareils pour l'analyse de l'air, appareils pour l'analyse des gaz ; appareils de contrôle ; logiciels de contrôle ; appareils électriques de contrôle ; câbles et fils électriques, optiques, téléphoniques ; câbles électriques, câbles à fibre optique, câbles pour moteurs ; fibre optique ; systèmes de télémétrie ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement ; appareils pour l'enregistrement des distances ; indicateurs météorologiques ; indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de perte électrique, indicateurs de pente, indicateurs de pression, indicateur de qualité, indicateurs de vitesse, indicateurs de température, indicateur de quantité ; jauges ; appareils pour le mesurage de la vitesse, appareils pour la mesure des distances, appareils électriques de mesure ; parcmètres ; caténaires ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que compilation de données mathématiques ou statistiques ; études de marché ; recherche de marchés ; comptabilité ; prévisions économiques ; information statistique ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) compilation de données en lien avec la gestion du trafic routier et des infrastructures routières dans des bases de données informatiques ; prévision et analyse économiques ; audit d'entreprises (analyse commerciale) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; développement, programmation et implémentation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels. Gestion de projets de systèmes de transport ; audit en matière d'énergie, audit de qualité ; pilotage et coordination d'essais techniques ; évaluation des performances ; analyse informatique et scientifique ; services rendus par des ingénieurs ; conseils techniques en matière de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité des infrastructures de transport ; pilotage de projets (gestion et management de projets d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport) ; essais ; audits de qualité et de performance ; création et gestion de systèmes de gestion de projets en matière d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique, en informatique et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; expertises géologiques ; évaluation des risques environnementaux ; conseils en matière d'économies d'énergie ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport ; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs ; informations et conseils en matière de gestions du trafic routier et des infrastructures routières, expertise dans le domaine du génie civil ; travaux d'ingénieurs dans le domaine du transport, des infrastructures routières, de la gestion du trafic, de la supervision du trafic, des systèmes météorologiques, de la signalisation routière, des dispositifs de sécurité pour les infrastructures routières, de l'éclairage public, de la voirie, des réseaux routiers et ferroviaires, des tunnels, des travaux publics et du génie civil, des véhicules électriques, de la distribution d'énergie. Création d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières, permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules. Développement, programmation, implémentation, maintenance et mise à jour de logiciels permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules, la gestion des infrastructures routières ; développement de programmes pour la simulation du réseau électrique. Développement d'innovations dans le domaine de la récupération d'énergies, de l'injection d'énergies, de l'évolution des réseaux de distribution d'énergie.

Déposant 1 : CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 537908311

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Requête en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 868452
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : ENEL S.p.A., SOCIETE DE DROIT ITALIEN
Adresse :
137 VIALE REGINA MARGHERITA
00198 ROME
IT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

21/07/2016 : improve your way
N° national/d'enregistrement : 4288763
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, information en matière d'éducation ; service de formation, mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services d'analyse et de recherche scientifique notamment en matière médicale ; recherche médicale ; recherche scientifique à des fins médicale ; analyse des résultats scientifiques à des fins de recherche médicale ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services de conseils médicaux, conseils de santé, coaching psychologique, à savoir : accompagnement psychologique ; services d'analyses médicales se rapportant au traitement d'individus ; assistance médicale ; conduite d'études sur la fatigue, le sommeil et le stress à des fins de diagnostic médical ou de traitement ; conseils dans le domaine médical liés à la fatigue, au sommeil et au stress.

Déposant 1 : CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 537908311
Adresse :
1 CHEMIN DU PILON, ZI SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
01700 MIRIBEL
FR

Mandataire 1 : LLR, M. ESCUDIER Gilles
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Publications au Bodacc :
03/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°2248
NOJO : 069010001626085
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 537 908 311
Dénomination : Cegelec Mobility
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA KPMG SA n'est plus commissaire aux comptes.
Sté par actions simplifiée PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT devient commissaire aux comptes
11/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10540
NOJO : 690100015317370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lyon 537 908 311
Dénomination : Cegelec Mobility
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°4563
NOJO : 069010001477705
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 537 908 311
Dénomination : Cegelec Mobility
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ROBERT Nicolas Paul nom d'usage : ROBERT n'est plus président.
LABUSSIERE Laurent nom d'usage : LABUSSIERE n'est plus directeur général délégué.
LABUSSIERE Laurent nom d'usage : LABUSSIERE devient président.
HERITIER Nicolas Elie Maurice nom d'usage : HERITIER n'est plus directeur général délégué.
TROTIN Denis Jean Michel Dominique nom d'usage : TROTIN n'est plus directeur général délégué
31/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4237
NOJO : 690100014231560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lyon 537 908 311
Dénomination : Cegelec Mobility
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°3127
NOJO : 069010001383843
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 537 908 311
Dénomination : Cegelec Mobility
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PETER Philippe nom d'usage : PETER n'est plus président.
ROBERT Nicolas Paul nom d'usage : ROBERT devient président.
PUCEAT Bernard Pierre nom d'usage : PUCEAT n'est plus directeur général délégué.
TROTIN Denis Jean Michel Dominique nom d'usage : TROTIN devient directeur général délégué.
DE JESUS CORREIA Gérard nom d'usage : DE JESUS CORREIA devient directeur général délégué
30/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°1460
NOJO : 069010001331516
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 537 908 311
Dénomination : Cegelec Mobility
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
HAUEISEN Alexandre François Christian nom d'usage : HAUEISEN n'est plus directeur général délégué
07/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4194
NOJO : 690100013087880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lyon 537 908 311
Dénomination : Cegelec Mobility
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/12/2019 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°2158
NOJO : 069010001277100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Lyon 537 908 311
Dénomination : Cegelec Mobility
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°48
NOJO : 0101MYG27038300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 537 908 311
Dénomination : Cegelec Mobility
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°12
NOJO : 000101MYG267645
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 537 908 311
Dénomination : Cegelec Mobility
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PETER Philippe ; Directeur général délégué : PUCEAT Bernard, Pierre ; Directeur général délégué : LABUSSIERE Laurent ; Directeur général délégué : HERITIER Nicolas, Elie, Maurice ; Directeur général délégué : HAUEISEN Alexandre, François, Christian ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
22/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°414
NOJO : 0101MYG24782800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 537 908 311
Dénomination : Cegelec Mobility
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°21
NOJO : 000000102278427
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 537 908 311
Dénomination : Cegelec Mobility
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PETER Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A (SA)
29/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°212
NOJO : 010227789500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 537 908 311
Dénomination : CEGELEC MOBILITY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°109
NOJO : 010225441700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 537 908 311
Dénomination : CEGELEC MOBILITY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°241
NOJO : 010223483800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 537 908 311
Dénomination : CEGELEC MOBILITY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°442
NOJO : 010221408800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 537 908 311
Dénomination : CEGELEC MOBILITY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°22
NOJO : BXB14021000564Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 537 908 311
Dénomination : Cegelec Mobility
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 17501000 EUR
22/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°183
NOJO : 010220580400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 537 908 311
Dénomination : CEGELEC MOBILITY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/10/2013 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°32
NOJO : BXA132750014561
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 27/09/2013
Date de commencement d'activité : 19/06/2013
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration et mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 537 908 311
Dénomination : Cegelec Mobility
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PETER Philippe Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID (SAS)
Montant du capital : 1000 EUR
09/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15281
NOJO : BXC121240116850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 537 908 311
Dénomination : SOCVE 121
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
29/11/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°3529
NOJO : BXA11327002037P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 537 908 311
Dénomination : SOCVE 121
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : LEBRUN Patrick Commissaire aux comptes suppléant : BEAS Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
Montant du capital : 1000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
22/11/2019 : code NIC
Code NIC : 00047
07/03/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
19/06/2013 : dénomination, activité principale, code NIC
Dénomination : CEGELEC MOBILITY
Activité principale : Travaux d'installation électrique dans tous locaux (NAFRev2 : 43.21A)
Code NIC : 00021
Représentants légaux :
04/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : LABUSSIERE Laurent
Né le 19/05/1971 à Luzy (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
2 Avenue Hoche
75008 Paris
France
04/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : DE JESUS CORREIA (CORREIA) Gérard
Né le 06/05/1977 à Périgueux (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
2 Chemin de la Leque
13790 Peynier
France
04/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
2 Avenue Gambetta Tour Eqho
PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre Cedex
France
21/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : ROBERT Nicolas Paul
Né le 03/07/1974 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
2 Chemin de Grandvaux
69130 Écully
France
21/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : LABUSSIERE Laurent
Né le 19/05/1971 à Luzy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
2 Avenue Hoche
75008 Paris
France
21/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : HERITIER Nicolas Elie Maurice
Né le 23/03/1972 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
5 Rue de la Fraternité
69008 Lyon 8e Arrondissement
France
21/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : TROTIN Denis Jean Michel Dominique
Né le 14/12/1970 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
23 Rue de Cléry
75002 Paris
France
21/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : DE JESUS CORREIA (CORREIA) Gérard
Né le 06/05/1977 à Périgueux (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
2 Chemin de la Leque
13790 Peynier
France
21/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
2 Avenue Gambetta Tour Eqho
Paris la Defense
92066 Nanterre Cedex
France
21/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : LABUSSIERE Laurent
Né le 19/05/1971 à Luzy (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
2 Avenue Hoche
75008 Paris
France
21/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : DE JESUS CORREIA (CORREIA) Gérard
Né le 06/05/1977 à Périgueux (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
2 Chemin de la Leque
13790 Peynier
France
21/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
2 Avenue Gambetta Tour Eqho
Paris la Defense
92066 Nanterre Cedex
France
19/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : ROBERT Nicolas Paul
Né le 03/07/1974 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
2 Chemin de Grandvaux
69130 Écully
France
19/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : LABUSSIERE Laurent
Né le 19/05/1971 à Luzy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
2 Avenue Hoche
75008 Paris
France
19/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : HERITIER Nicolas Elie Maurice
Né le 23/03/1972 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
5 Rue de la Fraternité
69008 Lyon 8e Arrondissement
France
19/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : TROTIN Denis Jean Michel Dominique
Né le 14/12/1970 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
23 Rue de Cléry
75002 Paris
France
19/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : DE JESUS CORREIA (CORREIA) Gérard
Né le 06/05/1977 à Périgueux (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
41 Rue Turbil
69003 Lyon
France
19/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
2 Avenue Gambetta Tour Eqho
Paris la Defense
92066 Nanterre Cedex
France
19/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : ROBERT Nicolas Paul
Né le 03/07/1974 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
2 Chemin de Grandvaux
69130 Écully
France
19/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : LABUSSIERE Laurent
Né le 19/05/1971 à Luzy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
2 Avenue Hoche
75008 Paris
France
19/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : HERITIER Nicolas Elie Maurice
Né le 23/03/1972 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
5 Rue de la Fraternité
69008 Lyon 8e Arrondissement
France
19/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : TROTIN Denis Jean Michel Dominique
Né le 14/12/1970 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
23 Rue de Cléry
75002 Paris
France
19/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : DE JESUS CORREIA (CORREIA) Gérard
Né le 06/05/1977 à Périgueux (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
41 Rue Turbil
69003 Lyon
France
19/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
2 Avenue Gambetta Tour Eqho
Paris la Defense
92066 Nanterre Cedex
France
23/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : PETER Philippe
Né le 29/09/1971 à Strasbourg (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
155 Boulevard de la Croix Rousse
69004 Lyon 4e Arrondissement
France
23/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : PUCEAT Bernard Pierre
Né le 10/03/1967 à Sainte-Colombe (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
255 Chemin des Plattes
69270 Fontaines-Saint-Martin
France
23/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : LABUSSIERE Laurent
Né le 19/05/1971 à Luzy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
13 Rue Jean Pigeon
94220 Charenton-le-Pont
France
23/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : HERITIER Nicolas Elie Maurice
Né le 23/03/1972 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
5 Rue de la Fraternité
69008 Lyon 8e Arrondissement
France
23/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : HAUEISEN Alexandre François Christian
Né le 20/06/1969 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
Le Domaine de Saint-Just
6A Allée des Ursulines
26200 Montélimar
France
23/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
2 Avenue Gambetta Tour Eqho
Paris la Defense
92066 Nanterre Cedex
France
23/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : PETER Philippe
Né le 29/09/1971 à Strasbourg (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
155 Boulevard de la Croix Rousse
69004 Lyon 4e Arrondissement
France
23/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : PUCEAT Bernard Pierre
Né le 10/03/1967 à Sainte-Colombe (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
255 Chemin des Plattes
69270 Fontaines-Saint-Martin
France
23/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : LABUSSIERE Laurent
Né le 19/05/1971 à Luzy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
13 Rue Jean Pigeon
94220 Charenton-le-Pont
France
23/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : HERITIER Nicolas Elie Maurice
Né le 23/03/1972 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
5 Rue de la Fraternité
69008 Lyon 8e Arrondissement
France
23/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Physique

Nom : HAUEISEN Alexandre François Christian
Né le 20/06/1969 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
Le Domaine de Saint-Just
6A Allée des Ursulines
26200 Montélimar
France
23/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
2 Avenue Gambetta Tour Eqho
Paris la Defense
92066 Nanterre Cedex
France
24/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B01035
Type : Personne Physique

Nom : PETER Philippe
Né le 29/09/1971 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
155 boulevard de la Croix Rousse
69004 Lyon 04
FRANCE
24/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B01035
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 avenue Gambetta
Tour Egho Paris la Défense
92066 Puteaux
FRANCE
24/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B01035
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT ID
Siren : 512802489
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 avenue Gambetta
Tour Egho Paris la Défense
92066 Puteaux
FRANCE
Dépôts des actes :
13/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°003812 déposé le 25/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°003812 déposé le 25/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°006944 déposé le 26/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°006944 déposé le 26/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°006944 déposé le 26/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°006944 déposé le 26/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°024117 déposé le 10/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°024117 déposé le 10/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°024117 déposé le 10/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°024117 déposé le 10/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°034063 déposé le 23/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
13/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°034063 déposé le 23/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
13/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°034063 déposé le 23/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
13/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°034063 déposé le 23/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
13/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°034063 déposé le 23/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
22/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°039506 déposé le 06/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
22/11/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°039506 déposé le 06/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
22/11/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°039506 déposé le 06/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
22/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°039506 déposé le 06/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
22/11/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°039506 déposé le 06/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
22/11/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°039506 déposé le 06/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
22/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°039506 déposé le 06/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
22/11/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°039506 déposé le 06/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
22/11/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°039506 déposé le 06/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
22/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°039506 déposé le 06/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
22/11/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°039506 déposé le 06/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
22/11/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°039506 déposé le 06/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
22/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°039506 déposé le 06/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
22/11/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°039506 déposé le 06/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
22/11/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°039506 déposé le 06/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
06/01/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B01035
Dépôt : N°297 déposé le 15/01/2014
Etat : Déposé
31/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B01035
Dépôt : N°297 déposé le 15/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B01035
Dépôt : N°297 déposé le 15/01/2014
Etat : Déposé
09/12/2013 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B01035
Dépôt : N°7060 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé
19/11/2013 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B01035
Dépôt : N°6367 déposé le 22/11/2013
Etat : Déposé
Décision : apport de la société CEGELEC SAS
19/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B01035
Dépôt : N°5282 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B01035
Dépôt : N°5282 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
19/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B01035
Dépôt : N°5282 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
19/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B01035
Dépôt : N°5282 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B01035
Dépôt : N°5282 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
19/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B01035
Dépôt : N°5282 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
19/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B01035
Dépôt : N°5282 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
19/06/2013 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B01035
Dépôt : N°5282 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
04/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Siège

Adresse :
22 Avenue Lionel Terray
69330 Jonage
France
04/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Etablissement principal

Adresse :
22 Avenue Lionel Terray
69330 Jonage
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2020
Activité : Étude et réalisation de tous travaux électriques pour les infrastructures, les transports, la mobilité, l'industrie et le tertiaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Siège

Adresse :
22 Avenue Lionel Terray
69330 Jonage
France
21/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Etablissement principal

Adresse :
22 Avenue Lionel Terray
69330 Jonage
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2020
Activité : Étude et réalisation de tous travaux électriques pour les infrastructures, les transports, la mobilité, l'industrie et le tertiaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Siège

Adresse :
22 Avenue Lionel Terray
69330 Jonage
France
21/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Etablissement principal

Adresse :
22 Avenue Lionel Terray
69330 Jonage
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2020
Activité : Étude et réalisation de tous travaux électriques pour les infrastructures, les transports, la mobilité, l'industrie et le tertiaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Siège

Adresse :
22 Avenue Lionel Terray
69330 Jonage
France
19/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Etablissement principal

Adresse :
22 Avenue Lionel Terray
69330 Jonage
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2020
Activité : Étude et réalisation de tous travaux électriques pour les infrastructures, les transports, la mobilité, l'industrie et le tertiaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Siège

Adresse :
22 Avenue Lionel Terray
69330 Jonage
France
23/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Type : Etablissement principal

Adresse :
22 Avenue Lionel Terray
69330 Jonage
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2020
Activité : Étude et réalisation de tous travaux électriques pour les infrastructures, les transports, la mobilité, l'industrie et le tertiaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B01035
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 chemin du Pilon
ZI Saint-Maurice-De-Beynost
01700 Miribel
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2013
Activité : Étude et réalisation de tous travaux électriques pour les infrastructures, les transports, la mobilité, l'industrie et le tertiaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/12/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B01185
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
8 Rue Léo Lagrange
ZA La Bargette
42270 Saint Priest-en-Jarez
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2013
Activité : Etude et réalisation de tous travaux électriques pour les infrastructures, les transports, la mobilité, l'industrie, et le tertiaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/05/2016 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 442
Date d’ajout de l’observation : 15/01/2014
Texte de l'observation : Réalisation de l'apport partiel d'actif avec la société Vinci Eenrgies GSS (anciennement Cegelec SAS) 537 915 498 RCS BOGIGNY à compter du 31.12.2013
Personnes morales :
04/08/2022 : Cegelec Mobility
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Étude et réalisation de tous travaux électriques pour les infrastructures, les transports, la mobilité, l'industrie et le tertiaire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/12/2019
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/11/2011
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 22/11/2019

Type de capital : Fixe
Capital : 17501000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
21/07/2021 : Cegelec Mobility
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Étude et réalisation de tous travaux électriques pour les infrastructures, les transports, la mobilité, l'industrie et le tertiaire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/12/2019
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/11/2011
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 22/11/2019

Type de capital : Fixe
Capital : 17501000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
21/07/2021 : Cegelec Mobility
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Étude et réalisation de tous travaux électriques pour les infrastructures, les transports, la mobilité, l'industrie et le tertiaire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/12/2019
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/11/2011
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 22/11/2019

Type de capital : Fixe
Capital : 17501000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
19/05/2020 : Cegelec Mobility
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Étude et réalisation de tous travaux électriques pour les infrastructures, les transports, la mobilité, l'industrie et le tertiaire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/12/2019
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/11/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 17501000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/12/2019 : Cegelec Mobility
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Étude et réalisation de tous travaux électriques pour les infrastructures, les transports, la mobilité, l'industrie et le tertiaire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/12/2019
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/11/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 17501000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/05/2016 : Cegelec Mobility
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Étude et réalisation de tous travaux électriques pour les infrastructures, les transports, la mobilité, l'industrie et le tertiaire

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/09/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/11/2011
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/06/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 17501000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
19/12/2013 : Cegelec Mobility
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/2013

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°032996 déposé le 04/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°025816 déposé le 21/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°025816 déposé le 21/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°025816 déposé le 21/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°011370 déposé le 19/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°011370 déposé le 19/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°011370 déposé le 19/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2019B08859
Dépôt : N°011370 déposé le 19/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B01035
Dépôt : N°3805 déposé le 24/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B01035
Dépôt : N°5330 déposé le 02/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B01035
Dépôt : N°4425 déposé le 18/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B01035
Dépôt : N°10430 déposé le 27/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/032996 du 04/08/2022
Numéro de gestion : 2019B08859
Code activité : 4321A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires92 70788 7973 910
AHFonds commercial30 146 39430 146 39430 146 394
APConstructions851 516560 239291 277437 534
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 637 6972 086 755550 943254 888
ATAutres immobilisations corporelles594 349441 943152 406119 617
AVImmobilisations en cours230 000230 000
CUAutres participations636636360
BHAutres immobilisations financières70 56270 56279 260
BJTOTAL (I)34 623 8613 177 73431 446 12831 038 053
BPEn cours de production de services129 521 1091 813 374127 707 734148 060 640
BVAvances et acomptes versés sur commandes29 002
BXClients et comptes rattachés8 237 07014 9718 222 09913 919 805
BZAutres créances2 314 4082 314 4087 300 215
CFDisponibilités85 309 05485 309 054104 999 092
CHCharges constatées d’avance51 335
CJTOTAL (II)225 381 6401 828 345223 553 295274 360 090
CNEcarts de conversion actif (V)119 413119 413773 647
COTOTAL GENERAL (0 à V)260 124 9155 006 079255 118 836306 171 790
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel17 501 00017 501 000
DDRéserve légale (1)46 012
DHReport à nouveau-6 301 182-3 583 377
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 626 7984 503 616
DLTOTAL (I)21 872 62718 421 240
DPProvisions pour risques22 906 04712 580 904
DQProvisions pour charges2 469 7432 517 578
DRTOTAL (III)25 375 79015 098 482
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3030
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours178 730 069243 203 333
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 555 61513 271 787
DYDettes fiscales et sociales11 907 7417 741 033
EAAutres dettes6 568 3878 061 909
ECTOTAL (IV)207 761 841272 278 092
ED(V)108 578373 976
EETOTAL GENERAL (I à V)255 118 836306 171 790
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 444
FGProduction vendue services57 491 01857 924 650115 415 668110 686 236
FJChiffres d’affaires nets57 491 01857 924 650115 415 668110 687 680
FMProduction stockée-21 242 067-15 212 713
FOSubventions d’exploitation1 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 950 8497 888 726
FQAutres produits36 380 31491 106 467
FRTotal des produits d’exploitation (I)142 506 263194 470 160
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 226 58230 187 474
FWAutres achats et charges externes70 850 914121 572 883
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 488 0161 265 173
FYSalaires et traitements15 752 55615 632 327
FZCharges sociales6 456 5616 109 618
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements382 258324 431
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 726 489475 539
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions18 864 29613 426 495
GEAutres charges12 94228 724
GFTotal des charges d’exploitation (II)123 760 615189 022 664
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 745 6485 447 495
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)254 050479 189
GLAutres intérêts et produits assimilés3 188
GMReprises sur provisions et transferts de charges405 652
GNDifférences positives de change285 490660 619
GPTotal des produits financiers (V)691 142663 807
GQDotations financières sur amortissements et provisions405 652
GSDifférences négatives de change566 790303 773
GUTotal des charges financières (VI)566 790709 425
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)124 352-45 618
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)19 124 0505 881 067
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion92 233-554
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital137 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)92 233136 446
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion41 794129 122
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital27 534
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)41 794156 656
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)50 438-20 210
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 404 930318 029
HKImpôts sur les bénéfices (X)7 142 7611 039 211
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)143 543 688195 749 602
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)132 916 890191 245 986
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 626 7984 503 616
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles70 98117 81688 797
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 724 494364 4423 088 937
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 795 475382 2583 177 734
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges8 516 657
4XProvisions pour pensions et obligations similaires2 390 143
5VAutres provisions pour risques et charges13 696 862
5ZTotal Provisions pour risques et charges15 098 48218 864 2968 586 98825 375 790
6NSur stocks et en cours2 702 5361 718 0542 607 2161 813 374
6TSur comptes clients148 1068 435141 57014 971
7BTotal Provisions pour dépréciation2 850 6421 726 4892 748 7861 828 345
7CTOTAL GENERAL17 949 12420 590 78511 335 77427 204 135
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation20 590 78510 930 122
UG- Financières405 652
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières70 562
UXAutres créances clients8 237 070
UYPersonnel et comptes rattachés74 149
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux56 865
VBT. V. A.907 389
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 276 005
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 622 03910 551 47870 562
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3030
8BFournisseurs et comptes rattaché10 555 61510 555 615
8CPersonnel et comptes rattachés3 302 2843 302 284
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 421 0181 421 018
8EImpôts sur les bénéfices5 434 2145 434 214
VWT.V.A.980 520980 520
VQAutres impôts, taxes et assimilés769 704769 704
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 568 3876 568 387
VYTOTAL – ETAT DES DETTES29 031 77329 031 773
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/025816 du 21/07/2021
Numéro de gestion : 2019B08859
Code activité : 4321A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires92 70788 7973 910
AHFonds commercial30 146 39430 146 39430 146 394
APConstructions851 516560 239291 277437 534
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 637 6972 086 755550 943254 888
ATAutres immobilisations corporelles594 349441 943152 406119 617
AVImmobilisations en cours230 000230 000
CUAutres participations636636360
BHAutres immobilisations financières70 56270 56279 260
BJTOTAL (I)34 623 8613 177 73431 446 12831 038 053
BPEn cours de production de services129 521 1091 813 374127 707 734148 060 640
BVAvances et acomptes versés sur commandes29 002
BXClients et comptes rattachés8 237 07014 9718 222 09913 919 805
BZAutres créances2 314 4082 314 4087 300 215
CFDisponibilités85 309 05485 309 054104 999 092
CHCharges constatées d’avance51 335
CJTOTAL (II)225 381 6401 828 345223 553 295274 360 090
CNEcarts de conversion actif (V)119 413119 413773 647
COTOTAL GENERAL (0 à V)260 124 9155 006 079255 118 836306 171 790
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel17 501 00017 501 000
DDRéserve légale (1)46 012
DHReport à nouveau-6 301 182-3 583 377
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 626 7984 503 616
DLTOTAL (I)21 872 62718 421 240
DPProvisions pour risques22 906 04712 580 904
DQProvisions pour charges2 469 7432 517 578
DRTOTAL (III)25 375 79015 098 482
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3030
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours178 730 069243 203 333
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 555 61513 271 787
DYDettes fiscales et sociales11 907 7417 741 033
EAAutres dettes6 568 3878 061 909
ECTOTAL (IV)207 761 841272 278 092
ED(V)108 578373 976
EETOTAL GENERAL (I à V)255 118 836306 171 790
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 444
FGProduction vendue services57 491 01857 924 650115 415 668110 686 236
FJChiffres d’affaires nets57 491 01857 924 650115 415 668110 687 680
FMProduction stockée-21 242 067-15 212 713
FOSubventions d’exploitation1 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 950 8497 888 726
FQAutres produits36 380 31491 106 467
FRTotal des produits d’exploitation (I)142 506 263194 470 160
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 226 58230 187 474
FWAutres achats et charges externes70 850 914121 572 883
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 488 0161 265 173
FYSalaires et traitements15 752 55615 632 327
FZCharges sociales6 456 5616 109 618
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements382 258324 431
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 726 489475 539
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions18 864 29613 426 495
GEAutres charges12 94228 724
GFTotal des charges d’exploitation (II)123 760 615189 022 664
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 745 6485 447 495
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)254 050479 189
GLAutres intérêts et produits assimilés3 188
GMReprises sur provisions et transferts de charges405 652
GNDifférences positives de change285 490660 619
GPTotal des produits financiers (V)691 142663 807
GQDotations financières sur amortissements et provisions405 652
GSDifférences négatives de change566 790303 773
GUTotal des charges financières (VI)566 790709 425
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)124 352-45 618
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)19 124 0505 881 067
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion92 233-554
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital137 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)92 233136 446
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion41 794129 122
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital27 534
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)41 794156 656
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)50 438-20 210
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 404 930318 029
HKImpôts sur les bénéfices (X)7 142 7611 039 211
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)143 543 688195 749 602
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)132 916 890191 245 986
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 626 7984 503 616
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles70 98117 81688 797
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 724 494364 4423 088 937
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 795 475382 2583 177 734
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges8 516 657
4XProvisions pour pensions et obligations similaires2 390 143
5VAutres provisions pour risques et charges13 696 862
5ZTotal Provisions pour risques et charges15 098 48218 864 2968 586 98825 375 790
6NSur stocks et en cours2 702 5361 718 0542 607 2161 813 374
6TSur comptes clients148 1068 435141 57014 971
7BTotal Provisions pour dépréciation2 850 6421 726 4892 748 7861 828 345
7CTOTAL GENERAL17 949 12420 590 78511 335 77427 204 135
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation20 590 78510 930 122
UG- Financières405 652
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières70 562
UXAutres créances clients8 237 070
UYPersonnel et comptes rattachés74 149
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux56 865
VBT. V. A.907 389
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 276 005
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 622 03910 551 47870 562
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3030
8BFournisseurs et comptes rattaché10 555 61510 555 615
8CPersonnel et comptes rattachés3 302 2843 302 284
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 421 0181 421 018
8EImpôts sur les bénéfices5 434 2145 434 214
VWT.V.A.980 520980 520
VQAutres impôts, taxes et assimilés769 704769 704
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 568 3876 568 387
VYTOTAL – ETAT DES DETTES29 031 77329 031 773
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/011370 du 19/05/2020
Numéro de gestion : 2019B08859
Code activité : 4321A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires92 70788 7973 910
AHFonds commercial30 146 39430 146 39430 146 394
APConstructions851 516560 239291 277437 534
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 637 6972 086 755550 943254 888
ATAutres immobilisations corporelles594 349441 943152 406119 617
AVImmobilisations en cours230 000230 000
CUAutres participations636636360
BHAutres immobilisations financières70 56270 56279 260
BJTOTAL (I)34 623 8613 177 73431 446 12831 038 053
BPEn cours de production de services129 521 1091 813 374127 707 734148 060 640
BVAvances et acomptes versés sur commandes29 002
BXClients et comptes rattachés8 237 07014 9718 222 09913 919 805
BZAutres créances2 314 4082 314 4087 300 215
CFDisponibilités85 309 05485 309 054104 999 092
CHCharges constatées d’avance51 335
CJTOTAL (II)225 381 6401 828 345223 553 295274 360 090
CNEcarts de conversion actif (V)119 413119 413773 647
COTOTAL GENERAL (0 à V)260 124 9155 006 079255 118 836306 171 790
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel17 501 00017 501 000
DDRéserve légale (1)46 012
DHReport à nouveau-6 301 182-3 583 377
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 626 7984 503 616
DLTOTAL (I)21 872 62718 421 240
DPProvisions pour risques22 906 04712 580 904
DQProvisions pour charges2 469 7432 517 578
DRTOTAL (III)25 375 79015 098 482
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3030
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours178 730 069243 203 333
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 555 61513 271 787
DYDettes fiscales et sociales11 907 7417 741 033
EAAutres dettes6 568 3878 061 909
ECTOTAL (IV)207 761 841272 278 092
ED(V)108 578373 976
EETOTAL GENERAL (I à V)255 118 836306 171 790
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 444
FGProduction vendue services57 491 01857 924 650115 415 668110 686 236
FJChiffres d’affaires nets57 491 01857 924 650115 415 668110 687 680
FMProduction stockée-21 242 067-15 212 713
FOSubventions d’exploitation1 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 950 8497 888 726
FQAutres produits36 380 31491 106 467
FRTotal des produits d’exploitation (I)142 506 263194 470 160
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 226 58230 187 474
FWAutres achats et charges externes70 850 914121 572 883
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 488 0161 265 173
FYSalaires et traitements15 752 55615 632 327
FZCharges sociales6 456 5616 109 618
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements382 258324 431
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 726 489475 539
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions18 864 29613 426 495
GEAutres charges12 94228 724
GFTotal des charges d’exploitation (II)123 760 615189 022 664
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 745 6485 447 495
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)254 050479 189
GLAutres intérêts et produits assimilés3 188
GMReprises sur provisions et transferts de charges405 652
GNDifférences positives de change285 490660 619
GPTotal des produits financiers (V)691 142663 807
GQDotations financières sur amortissements et provisions405 652
GSDifférences négatives de change566 790303 773
GUTotal des charges financières (VI)566 790709 425
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)124 352-45 618
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)19 124 0505 881 067
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion92 233-554
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital137 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)92 233136 446
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion41 794129 122
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital27 534
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)41 794156 656
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)50 438-20 210
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 404 930318 029
HKImpôts sur les bénéfices (X)7 142 7611 039 211
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)143 543 688195 749 602
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)132 916 890191 245 986
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 626 7984 503 616
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles70 98117 81688 797
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 724 494364 4423 088 937
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 795 475382 2583 177 734
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges8 516 657
4XProvisions pour pensions et obligations similaires2 390 143
5VAutres provisions pour risques et charges13 696 862
5ZTotal Provisions pour risques et charges15 098 48218 864 2968 586 98825 375 790
6NSur stocks et en cours2 702 5361 718 0542 607 2161 813 374
6TSur comptes clients148 1068 435141 57014 971
7BTotal Provisions pour dépréciation2 850 6421 726 4892 748 7861 828 345
7CTOTAL GENERAL17 949 12420 590 78511 335 77427 204 135
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation20 590 78510 930 122
UG- Financières405 652
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières70 562
UXAutres créances clients8 237 070
UYPersonnel et comptes rattachés74 149
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux56 865
VBT. V. A.907 389
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 276 005
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 622 03910 551 47870 562
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3030
8BFournisseurs et comptes rattaché10 555 61510 555 615
8CPersonnel et comptes rattachés3 302 2843 302 284
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 421 0181 421 018
8EImpôts sur les bénéfices5 434 2145 434 214
VWT.V.A.980 520980 520
VQAutres impôts, taxes et assimilés769 704769 704
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 568 3876 568 387
VYTOTAL – ETAT DES DETTES29 031 77329 031 773
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5113 du 22/05/2019
Numéro de gestion : 2013B01035
Code activité : 4321A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires92 70788 7973 910
AHFonds commercial30 146 39430 146 39430 146 394
APConstructions851 516560 239291 277437 534
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 637 6972 086 755550 943254 888
ATAutres immobilisations corporelles594 349441 943152 406119 617
AVImmobilisations en cours230 000230 000
CUAutres participations636636360
BHAutres immobilisations financières70 56270 56279 260
BJTOTAL (I)34 623 8613 177 73431 446 12831 038 053
BPEn cours de production de services129 521 1091 813 374127 707 734148 060 640
BVAvances et acomptes versés sur commandes29 002
BXClients et comptes rattachés8 237 07014 9718 222 09913 919 805
BZAutres créances2 314 4082 314 4087 300 215
CFDisponibilités85 309 05485 309 054104 999 092
CHCharges constatées d’avance51 335
CJTOTAL (II)225 381 6401 828 345223 553 295274 360 090
CNEcarts de conversion actif (V)119 413119 413773 647
COTOTAL GENERAL (0 à V)260 124 9155 006 079255 118 836306 171 790
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel17 501 00017 501 000
DDRéserve légale (1)46 012
DHReport à nouveau-6 301 182-3 583 377
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 626 7984 503 616
DLTOTAL (I)21 872 62718 421 240
DPProvisions pour risques22 906 04712 580 904
DQProvisions pour charges2 469 7432 517 578
DRTOTAL (III)25 375 79015 098 482
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3030
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours178 730 069243 203 333
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 555 61513 271 787
DYDettes fiscales et sociales11 907 7417 741 033
EAAutres dettes6 568 3878 061 909
ECTOTAL (IV)207 761 841272 278 092
ED(V)108 578373 976
EETOTAL GENERAL (I à V)255 118 836306 171 790
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 444
FGProduction vendue services57 491 01857 924 650115 415 668110 686 236
FJChiffres d’affaires nets57 491 01857 924 650115 415 668110 687 680
FMProduction stockée-21 242 067-15 212 713
FOSubventions d’exploitation1 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 950 8497 888 726
FQAutres produits36 380 31491 106 467
FRTotal des produits d’exploitation (I)142 506 263194 470 160
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 226 58230 187 474
FWAutres achats et charges externes70 850 914121 572 883
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 488 0161 265 173
FYSalaires et traitements15 752 55615 632 327
FZCharges sociales6 456 5616 109 618
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements382 258324 431
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 726 489475 539
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions18 864 29613 426 495
GEAutres charges12 94228 724
GFTotal des charges d’exploitation (II)123 760 615189 022 664
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 745 6485 447 495
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)254 050479 189
GLAutres intérêts et produits assimilés3 188
GMReprises sur provisions et transferts de charges405 652
GNDifférences positives de change285 490660 619
GPTotal des produits financiers (V)691 142663 807
GQDotations financières sur amortissements et provisions405 652
GSDifférences négatives de change566 790303 773
GUTotal des charges financières (VI)566 790709 425
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)124 352-45 618
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)19 124 0505 881 067
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion92 233-554
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital137 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)92 233136 446
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion41 794129 122
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital27 534
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)41 794156 656
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)50 438-20 210
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 404 930318 029
HKImpôts sur les bénéfices (X)7 142 7611 039 211
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)143 543 688195 749 602
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)132 916 890191 245 986
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 626 7984 503 616
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles70 98117 81688 797
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 724 494364 4423 088 937
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 795 475382 2583 177 734
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges8 516 657
4XProvisions pour pensions et obligations similaires2 390 143
5VAutres provisions pour risques et charges13 696 862
5ZTotal Provisions pour risques et charges15 098 48218 864 2968 586 98825 375 790
6NSur stocks et en cours2 702 5361 718 0542 607 2161 813 374
6TSur comptes clients148 1068 435141 57014 971
7BTotal Provisions pour dépréciation2 850 6421 726 4892 748 7861 828 345
7CTOTAL GENERAL17 949 12420 590 78511 335 77427 204 135
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation20 590 78510 930 122
UG- Financières405 652
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières70 562
UXAutres créances clients8 237 070
UYPersonnel et comptes rattachés74 149
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux56 865
VBT. V. A.907 389
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 276 005
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 622 03910 551 47870 562
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3030
8BFournisseurs et comptes rattaché10 555 61510 555 615
8CPersonnel et comptes rattachés3 302 2843 302 284
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 421 0181 421 018
8EImpôts sur les bénéfices5 434 2145 434 214
VWT.V.A.980 520980 520
VQAutres impôts, taxes et assimilés769 704769 704
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 568 3876 568 387
VYTOTAL – ETAT DES DETTES29 031 77329 031 773
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4224 du 12/06/2018
Numéro de gestion : 2013B01035
Code activité : 4321A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires92 70788 7973 910
AHFonds commercial30 146 39430 146 39430 146 394
APConstructions851 516560 239291 277437 534
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 637 6972 086 755550 943254 888
ATAutres immobilisations corporelles594 349441 943152 406119 617
AVImmobilisations en cours230 000230 000
CUAutres participations636636360
BHAutres immobilisations financières70 56270 56279 260
BJTOTAL (I)34 623 8613 177 73431 446 12831 038 053
BPEn cours de production de services129 521 1091 813 374127 707 734148 060 640
BVAvances et acomptes versés sur commandes29 002
BXClients et comptes rattachés8 237 07014 9718 222 09913 919 805
BZAutres créances2 314 4082 314 4087 300 215
CFDisponibilités85 309 05485 309 054104 999 092
CHCharges constatées d’avance51 335
CJTOTAL (II)225 381 6401 828 345223 553 295274 360 090
CNEcarts de conversion actif (V)119 413119 413773 647
COTOTAL GENERAL (0 à V)260 124 9155 006 079255 118 836306 171 790
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel17 501 00017 501 000
DDRéserve légale (1)46 012
DHReport à nouveau-6 301 182-3 583 377
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 626 7984 503 616
DLTOTAL (I)21 872 62718 421 240
DPProvisions pour risques22 906 04712 580 904
DQProvisions pour charges2 469 7432 517 578
DRTOTAL (III)25 375 79015 098 482
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3030
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours178 730 069243 203 333
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 555 61513 271 787
DYDettes fiscales et sociales11 907 7417 741 033
EAAutres dettes6 568 3878 061 909
ECTOTAL (IV)207 761 841272 278 092
ED(V)108 578373 976
EETOTAL GENERAL (I à V)255 118 836306 171 790
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 444
FGProduction vendue services57 491 01857 924 650115 415 668110 686 236
FJChiffres d’affaires nets57 491 01857 924 650115 415 668110 687 680
FMProduction stockée-21 242 067-15 212 713
FOSubventions d’exploitation1 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 950 8497 888 726
FQAutres produits36 380 31491 106 467
FRTotal des produits d’exploitation (I)142 506 263194 470 160
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 226 58230 187 474
FWAutres achats et charges externes70 850 914121 572 883
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 488 0161 265 173
FYSalaires et traitements15 752 55615 632 327
FZCharges sociales6 456 5616 109 618
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements382 258324 431
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 726 489475 539
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions18 864 29613 426 495
GEAutres charges12 94228 724
GFTotal des charges d’exploitation (II)123 760 615189 022 664
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 745 6485 447 495
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)254 050479 189
GLAutres intérêts et produits assimilés3 188
GMReprises sur provisions et transferts de charges405 652
GNDifférences positives de change285 490660 619
GPTotal des produits financiers (V)691 142663 807
GQDotations financières sur amortissements et provisions405 652
GSDifférences négatives de change566 790303 773
GUTotal des charges financières (VI)566 790709 425
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)124 352-45 618
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)19 124 0505 881 067
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion92 233-554
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital137 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)92 233136 446
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion41 794129 122
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital27 534
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)41 794156 656
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)50 438-20 210
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 404 930318 029
HKImpôts sur les bénéfices (X)7 142 7611 039 211
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)143 543 688195 749 602
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)132 916 890191 245 986
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 626 7984 503 616
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles70 98117 81688 797
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 724 494364 4423 088 937
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 795 475382 2583 177 734
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges8 516 657
4XProvisions pour pensions et obligations similaires2 390 143
5VAutres provisions pour risques et charges13 696 862
5ZTotal Provisions pour risques et charges15 098 48218 864 2968 586 98825 375 790
6NSur stocks et en cours2 702 5361 718 0542 607 2161 813 374
6TSur comptes clients148 1068 435141 57014 971
7BTotal Provisions pour dépréciation2 850 6421 726 4892 748 7861 828 345
7CTOTAL GENERAL17 949 12420 590 78511 335 77427 204 135
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation20 590 78510 930 122
UG- Financières405 652
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières70 562
UXAutres créances clients8 237 070
UYPersonnel et comptes rattachés74 149
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux56 865
VBT. V. A.907 389
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 276 005
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 622 03910 551 47870 562
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3030
8BFournisseurs et comptes rattaché10 555 61510 555 615
8CPersonnel et comptes rattachés3 302 2843 302 284
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 421 0181 421 018
8EImpôts sur les bénéfices5 434 2145 434 214
VWT.V.A.980 520980 520
VQAutres impôts, taxes et assimilés769 704769 704
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 568 3876 568 387
VYTOTAL – ETAT DES DETTES29 031 77329 031 773
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5181 du 20/06/2017
Numéro de gestion : 2013B01035
Code activité : 4321A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires92 70788 7973 910
AHFonds commercial30 146 39430 146 39430 146 394
APConstructions851 516560 239291 277437 534
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 637 6972 086 755550 943254 888
ATAutres immobilisations corporelles594 349441 943152 406119 617
AVImmobilisations en cours230 000230 000
CUAutres participations636636360
BHAutres immobilisations financières70 56270 56279 260
BJTOTAL (I)34 623 8613 177 73431 446 12831 038 053
BPEn cours de production de services129 521 1091 813 374127 707 734148 060 640
BVAvances et acomptes versés sur commandes29 002
BXClients et comptes rattachés8 237 07014 9718 222 09913 919 805
BZAutres créances2 314 4082 314 4087 300 215
CFDisponibilités85 309 05485 309 054104 999 092
CHCharges constatées d’avance51 335
CJTOTAL (II)225 381 6401 828 345223 553 295274 360 090
CNEcarts de conversion actif (V)119 413119 413773 647
COTOTAL GENERAL (0 à V)260 124 9155 006 079255 118 836306 171 790
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel17 501 00017 501 000
DDRéserve légale (1)46 012
DHReport à nouveau-6 301 182-3 583 377
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 626 7984 503 616
DLTOTAL (I)21 872 62718 421 240
DPProvisions pour risques22 906 04712 580 904
DQProvisions pour charges2 469 7432 517 578
DRTOTAL (III)25 375 79015 098 482
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3030
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours178 730 069243 203 333
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 555 61513 271 787
DYDettes fiscales et sociales11 907 7417 741 033
EAAutres dettes6 568 3878 061 909
ECTOTAL (IV)207 761 841272 278 092
ED(V)108 578373 976
EETOTAL GENERAL (I à V)255 118 836306 171 790
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 444
FGProduction vendue services57 491 01857 924 650115 415 668110 686 236
FJChiffres d’affaires nets57 491 01857 924 650115 415 668110 687 680
FMProduction stockée-21 242 067-15 212 713
FOSubventions d’exploitation1 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 950 8497 888 726
FQAutres produits36 380 31491 106 467
FRTotal des produits d’exploitation (I)142 506 263194 470 160
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 226 58230 187 474
FWAutres achats et charges externes70 850 914121 572 883
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 488 0161 265 173
FYSalaires et traitements15 752 55615 632 327
FZCharges sociales6 456 5616 109 618
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements382 258324 431
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 726 489475 539
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions18 864 29613 426 495
GEAutres charges12 94228 724
GFTotal des charges d’exploitation (II)123 760 615189 022 664
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 745 6485 447 495
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)254 050479 189
GLAutres intérêts et produits assimilés3 188
GMReprises sur provisions et transferts de charges405 652
GNDifférences positives de change285 490660 619
GPTotal des produits financiers (V)691 142663 807
GQDotations financières sur amortissements et provisions405 652
GSDifférences négatives de change566 790303 773
GUTotal des charges financières (VI)566 790709 425
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)124 352-45 618
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)19 124 0505 881 067
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion92 233-554
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital137 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)92 233136 446
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion41 794129 122
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital27 534
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)41 794156 656
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)50 438-20 210
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 404 930318 029
HKImpôts sur les bénéfices (X)7 142 7611 039 211
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)143 543 688195 749 602
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)132 916 890191 245 986
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 626 7984 503 616
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles70 98117 81688 797
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 724 494364 4423 088 937
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 795 475382 2583 177 734
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges8 516 657
4XProvisions pour pensions et obligations similaires2 390 143
5VAutres provisions pour risques et charges13 696 862
5ZTotal Provisions pour risques et charges15 098 48218 864 2968 586 98825 375 790
6NSur stocks et en cours2 702 5361 718 0542 607 2161 813 374
6TSur comptes clients148 1068 435141 57014 971
7BTotal Provisions pour dépréciation2 850 6421 726 4892 748 7861 828 345
7CTOTAL GENERAL17 949 12420 590 78511 335 77427 204 135
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation20 590 78510 930 122
UG- Financières405 652
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières70 562
UXAutres créances clients8 237 070
UYPersonnel et comptes rattachés74 149
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux56 865
VBT. V. A.907 389
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 276 005
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 622 03910 551 47870 562
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3030
8BFournisseurs et comptes rattaché10 555 61510 555 615
8CPersonnel et comptes rattachés3 302 2843 302 284
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 421 0181 421 018
8EImpôts sur les bénéfices5 434 2145 434 214
VWT.V.A.980 520980 520
VQAutres impôts, taxes et assimilés769 704769 704
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 568 3876 568 387
VYTOTAL – ETAT DES DETTES29 031 77329 031 773

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