Prédécesseur : GROUPE PAVONIS SANTE
Continuité économique

Annonce N°10303
NOJO : 75012021S086234
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

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Numéro d'identification : RCS Paris 453 432 437
Dénomination : GROUPE PAVONIS SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3479
NOJO : 75012020S080670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

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Numéro d'identification : RCS Paris 453 432 437
Dénomination : GROUPE PAVONIS SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°527
NOJO : 75012020S066218
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Paris 453 432 437
Dénomination : GROUPE PAVONIS SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5582
NOJO : 75012019S110371
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Paris 453 432 437
Dénomination : GROUPE PAVONIS SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5912
NOJO : 75012018S089426
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Paris 453 432 437
Dénomination : GROUPE PAVONIS SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°10489
NOJO : 217702401577065
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Melun 453 432 437
Dénomination : QUIETUDE CHARTRETTES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°7674
NOJO : 217702382740163
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Melun 453 432 437
Dénomination : QUIETUDE CHARTRETTES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°8058
NOJO : 217702354154968
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

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Numéro d'identification : RCS Melun 453 432 437
Dénomination : QUIETUDE CHARTRETTES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°8901
NOJO : 217702329087919
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Melun 453 432 437
Dénomination : QUIETUDE CHARTRETTES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°6236
NOJO : 217702304851659
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Melun 453 432 437
Dénomination : QUIETUDE CHARTRETTES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°1671
NOJO : BXB131890011987
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Melun 453 432 437
Dénomination : QUIETUDE CHARTRETTES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : BAKER TILLY AUDALIAN en fonction le 21 Janvier 2013 Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES ANDRE & ASSOCIES en fonction le 21 Janvier 2013 Président : PAVONIS SANTE en fonction le 05 Juillet 2013

Annonce N°2260
NOJO : BXB13023001883M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Melun 453 432 437
Dénomination : EURL QUIETUDE CHARTRETTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : JACOT Olivier Henri Pierre Commissaire aux comptes titulaire : BAKER TILLY AUDALIAN en fonction le 21 Janvier 2013 Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES ANDRE & ASSOCIES en fonction le 21 Janvier 2013

Annonce N°11212
NOJO : BXC12338007950Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Melun 453 432 437
Dénomination : EURL QUIETUDE CHARTRETTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°11199
NOJO : BXC11262016073F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

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Numéro d'identification : RCS Melun 453 432 437
Dénomination : EURL QUIETUDE CHARTRETTES
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Adresse :
420 rue des Ormes
77590 Chartrettes

Annonce N°11200
NOJO : BXC11262016074H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Melun 453 432 437
Dénomination : EURL QUIETUDE CHARTRETTES
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Adresse :
420 rue des Ormes
77590 Chartrettes

Annonce N°7531
NOJO : BXC10071005193Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Melun 453 432 437
Dénomination : EURL QUIETUDE CHARTRETTES
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Adresse :
420 rue des Ormes
77590 Chartrettes

Annonce N°9223
NOJO : BXC082070100380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Melun 453 432 437
Dénomination : EURL QUIETUDE CHARTRETTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée unipersonnelle

Adresse :
420 rue des Ormes
77590 Chartrettes

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

Code NIC : 00136

Dénomination : GROUPE PAVONIS SANTE

Dénomination : QUIETUDE CHARTRETTES
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)

Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAFRev1 : 85.3D)

Etat administratif : Active
Code NIC : 00011

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Type : Personne Morale

Nom : PAVONIS SANTE
Siren : 753331693
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
26 Rue de Montevideo
75016 Paris
FRANCE

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Type : Personne Morale

Nom : BAKER TILLY AUDALIAN
Siren : 483392163
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
15 Rue DE LA PAIX
75002 Paris
FRANCE

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Type : Personne Morale

Nom : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES ANDRE & ASSOCIES
Siren : 380101774
Forme juridique : Société civile professionnelle
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Avenue Charles de Gaulle
et rue Buffon
21200 Beaune
FRANCE

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Dépôt : N°3962 déposé le 05/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Dépôt : N°3962 déposé le 05/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Dépôt : N°3962 déposé le 05/07/2013
Etat : Déposé

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Dépôt : N°228 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Rparrot sur la transformation d'EURL en SAS

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Dépôt : N°442 déposé le 21/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Dépôt : N°442 déposé le 21/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Dépôt : N°2401378 déposé le 26/04/2004
Etat : Déposé

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Dépôt : N°2401378 déposé le 26/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Dépôt : N°2401378 déposé le 26/04/2004
Etat : Déposé
Décision : SUR LES APPORTS EN NATURE DE LA SOCIETE PAVONIS SANTE A LA SOCIETE EURL QUIETUDE CHARTRETTES.

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Dépôt : N°2401378 déposé le 26/04/2004
Etat : Déposé
Décision : SUR L'APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SOCIETE PAVONIS SANTE A LA SOCIETE EURL QUIETUDE CHARTRETTES.

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B01790
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Route Youri Gagarine
30480 Cendras
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/09/2017
Activité : La gestion la direction le conseil l'exploitation directe ou indirecte de tout établissement de soins, maison de retraite
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Type : Siège

Adresse :
420 Rue des Ormes
77590 Chartrettes
FRANCE

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Type : Etablissement principal

Adresse :
420 Rue des Ormes
77590 Chartrettes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2004
Activité : Exploitation d'un fonds de maison de retraite sis 420 rue des Ormes 77590 Chartrettes et participa- tion de la société par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F17/017879
Date d’ajout de l’observation : 22/11/2017
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 420 Rue des Ormes 77590 CHARTRETTES au 26 Rue de Montevidéo 75116 PARIS à compter du 11/09/2017

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F17/017879
Date d’ajout de l’observation : 22/11/2017
Texte de l'observation : Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : QUIETUDE CHARTRETTES Nouvelle mention : GROUPE PAVONIS SANTE à compter du 11/09/2017

Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/08/2017

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Exploitation d'un fonds de maison de retraite sis 420 rue des Ormes 77590 Chartrettes et participa- tion de la société par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/2004
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/04/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 321775.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Dépôt : N°11266 déposé le 24/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Dépôt : N°8751 déposé le 01/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Dépôt : N°7182 déposé le 12/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Dépôt : N°5343 déposé le 08/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Dépôt : N°9890 déposé le 14/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Dépôt : N°7219 déposé le 17/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Dépôt : N°7218 déposé le 17/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Dépôt : N°1272 déposé le 26/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Dépôt : N°2362 déposé le 27/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Dépôt : N°2736 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Dépôt : N°2806 déposé le 31/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B00287
Dépôt : N°2592 déposé le 26/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 86234 du 17/08/2021
Numéro de gestion : 2017B26646
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	9 863	4 381	5 482
AH	Fonds commercial	503 082		503 082
AP	Constructions	375 902	313 590	62 311
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	312 647	202 677	109 969
AT	Autres immobilisations corporelles	197 912	174 695	23 217
AV	Immobilisations en cours	43 582		43 582
BJ	TOTAL (I)	1 442 987	695 344	747 643
BL	Matières premières, approvisionnements	3 567		3 567
BX	Clients et comptes rattachés	10 071		10 071
BZ	Autres créances	1 863 759		1 863 759
CF	Disponibilités	12 343		12 343
CH	Charges constatées d’avance	2 117		2 117
CJ	TOTAL (II)	1 891 856		1 891 856
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 334 843	695 344	2 639 499
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	321 775
DD	Réserve légale (1)	32 180
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	182 722
DJ	Subventions d’investissement	42 536
DL	TOTAL (I)	579 214
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	523 259
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	167 513
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	333 694
DY	Dettes fiscales et sociales	268 034
EA	Autres dettes	39 738
EB	Produits constatés d’avance (2)	728 047
EC	TOTAL (IV)	2 060 286
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 639 499
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 544 927
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	91		91
FG	Production vendue services	3 370 651		3 370 651
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 370 742		3 370 742
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			37 045
FQ	Autres produits			-12 869
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 394 918
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			28
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			186 484
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			6 533
FW	Autres achats et charges externes			1 119 450
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			117 981
FY	Salaires et traitements			1 221 376
FZ	Charges sociales			410 634
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			102 957
GE	Autres charges			10 496
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 175 937
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			218 981
GR	Intérêts et charges assimilées			4 883
GU	Total des charges financières (VI)			4 883
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 883
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			214 098
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	28 836
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	28 836
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	28 836
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	60 212
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 423 754
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 241 032
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	182 722
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 370
A1	Renvois : Transfert de charges	26 677
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 673	2 708		4 381
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	590 714	100 249		690 963
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	592 387	102 957		695 344
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	10 368		10 368
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 368		10 368
7C	TOTAL GENERAL	10 368		10 368
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	10 071
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	6 083
VM	Impôts sur les bénéfices	3 812
VB	T. V. A.	76 541
VC	Groupe et associés	1 777 068
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	255
VS	Charges constatées d’avance	2 117
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 875 947	1 875 947
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	523 259	175 380	347 879
8A	Emprunts et dettes financières divers	167 513	34
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	333 694	333 694
8C	Personnel et comptes rattachés	140 160	140 160
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	116 820	116 820
VW	T.V.A.	101	101
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	10 953	10 953
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	39 738	39 738
8L	Produits constatés d’avance	728 047	728 047
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 060 286	1 544 927	347 879	167 479

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 80670 du 07/10/2020
Numéro de gestion : 2017B26646
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	9 863	4 381	5 482
AH	Fonds commercial	503 082		503 082
AP	Constructions	375 902	313 590	62 311
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	312 647	202 677	109 969
AT	Autres immobilisations corporelles	197 912	174 695	23 217
AV	Immobilisations en cours	43 582		43 582
BJ	TOTAL (I)	1 442 987	695 344	747 643
BL	Matières premières, approvisionnements	3 567		3 567
BX	Clients et comptes rattachés	10 071		10 071
BZ	Autres créances	1 863 759		1 863 759
CF	Disponibilités	12 343		12 343
CH	Charges constatées d’avance	2 117		2 117
CJ	TOTAL (II)	1 891 856		1 891 856
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 334 843	695 344	2 639 499
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	321 775
DD	Réserve légale (1)	32 180
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	182 722
DJ	Subventions d’investissement	42 536
DL	TOTAL (I)	579 214
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	523 259
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	167 513
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	333 694
DY	Dettes fiscales et sociales	268 034
EA	Autres dettes	39 738
EB	Produits constatés d’avance (2)	728 047
EC	TOTAL (IV)	2 060 286
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 639 499
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 544 927
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	91		91
FG	Production vendue services	3 370 651		3 370 651
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 370 742		3 370 742
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			37 045
FQ	Autres produits			-12 869
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 394 918
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			28
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			186 484
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			6 533
FW	Autres achats et charges externes			1 119 450
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			117 981
FY	Salaires et traitements			1 221 376
FZ	Charges sociales			410 634
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			102 957
GE	Autres charges			10 496
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 175 937
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			218 981
GR	Intérêts et charges assimilées			4 883
GU	Total des charges financières (VI)			4 883
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 883
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			214 098
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	28 836
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	28 836
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	28 836
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	60 212
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 423 754
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 241 032
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	182 722
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 370
A1	Renvois : Transfert de charges	26 677
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 673	2 708		4 381
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	590 714	100 249		690 963
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	592 387	102 957		695 344
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	10 368		10 368
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 368		10 368
7C	TOTAL GENERAL	10 368		10 368
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	10 071
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	6 083
VM	Impôts sur les bénéfices	3 812
VB	T. V. A.	76 541
VC	Groupe et associés	1 777 068
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	255
VS	Charges constatées d’avance	2 117
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 875 947	1 875 947
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	523 259	175 380	347 879
8A	Emprunts et dettes financières divers	167 513	34
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	333 694	333 694
8C	Personnel et comptes rattachés	140 160	140 160
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	116 820	116 820
VW	T.V.A.	101	101
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	10 953	10 953
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	39 738	39 738
8L	Produits constatés d’avance	728 047	728 047
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 060 286	1 544 927	347 879	167 479

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 110371 du 21/10/2019
Numéro de gestion : 2017B26646
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	9 863	4 381	5 482
AH	Fonds commercial	503 082		503 082
AP	Constructions	375 902	313 590	62 311
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	312 647	202 677	109 969
AT	Autres immobilisations corporelles	197 912	174 695	23 217
AV	Immobilisations en cours	43 582		43 582
BJ	TOTAL (I)	1 442 987	695 344	747 643
BL	Matières premières, approvisionnements	3 567		3 567
BX	Clients et comptes rattachés	10 071		10 071
BZ	Autres créances	1 863 759		1 863 759
CF	Disponibilités	12 343		12 343
CH	Charges constatées d’avance	2 117		2 117
CJ	TOTAL (II)	1 891 856		1 891 856
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 334 843	695 344	2 639 499
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	321 775
DD	Réserve légale (1)	32 180
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	182 722
DJ	Subventions d’investissement	42 536
DL	TOTAL (I)	579 214
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	523 259
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	167 513
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	333 694
DY	Dettes fiscales et sociales	268 034
EA	Autres dettes	39 738
EB	Produits constatés d’avance (2)	728 047
EC	TOTAL (IV)	2 060 286
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 639 499
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 544 927
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	91		91
FG	Production vendue services	3 370 651		3 370 651
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 370 742		3 370 742
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			37 045
FQ	Autres produits			-12 869
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 394 918
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			28
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			186 484
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			6 533
FW	Autres achats et charges externes			1 119 450
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			117 981
FY	Salaires et traitements			1 221 376
FZ	Charges sociales			410 634
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			102 957
GE	Autres charges			10 496
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 175 937
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			218 981
GR	Intérêts et charges assimilées			4 883
GU	Total des charges financières (VI)			4 883
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 883
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			214 098
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	28 836
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	28 836
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	28 836
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	60 212
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 423 754
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 241 032
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	182 722
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 370
A1	Renvois : Transfert de charges	26 677
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 673	2 708		4 381
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	590 714	100 249		690 963
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	592 387	102 957		695 344
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	10 368		10 368
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 368		10 368
7C	TOTAL GENERAL	10 368		10 368
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	10 071
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	6 083
VM	Impôts sur les bénéfices	3 812
VB	T. V. A.	76 541
VC	Groupe et associés	1 777 068
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	255
VS	Charges constatées d’avance	2 117
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 875 947	1 875 947
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	523 259	175 380	347 879
8A	Emprunts et dettes financières divers	167 513	34
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	333 694	333 694
8C	Personnel et comptes rattachés	140 160	140 160
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	116 820	116 820
VW	T.V.A.	101	101
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	10 953	10 953
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	39 738	39 738
8L	Produits constatés d’avance	728 047	728 047
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 060 286	1 544 927	347 879	167 479

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 66218 du 07/09/2020
Numéro de gestion : 2017B26646
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	9 863	4 381	5 482
AH	Fonds commercial	503 082		503 082
AP	Constructions	375 902	313 590	62 311
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	312 647	202 677	109 969
AT	Autres immobilisations corporelles	197 912	174 695	23 217
AV	Immobilisations en cours	43 582		43 582
BJ	TOTAL (I)	1 442 987	695 344	747 643
BL	Matières premières, approvisionnements	3 567		3 567
BX	Clients et comptes rattachés	10 071		10 071
BZ	Autres créances	1 863 759		1 863 759
CF	Disponibilités	12 343		12 343
CH	Charges constatées d’avance	2 117		2 117
CJ	TOTAL (II)	1 891 856		1 891 856
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 334 843	695 344	2 639 499
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	321 775
DD	Réserve légale (1)	32 180
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	182 722
DJ	Subventions d’investissement	42 536
DL	TOTAL (I)	579 214
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	523 259
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	167 513
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	333 694
DY	Dettes fiscales et sociales	268 034
EA	Autres dettes	39 738
EB	Produits constatés d’avance (2)	728 047
EC	TOTAL (IV)	2 060 286
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 639 499
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 544 927
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	91		91
FG	Production vendue services	3 370 651		3 370 651
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 370 742		3 370 742
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			37 045
FQ	Autres produits			-12 869
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 394 918
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			28
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			186 484
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			6 533
FW	Autres achats et charges externes			1 119 450
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			117 981
FY	Salaires et traitements			1 221 376
FZ	Charges sociales			410 634
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			102 957
GE	Autres charges			10 496
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 175 937
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			218 981
GR	Intérêts et charges assimilées			4 883
GU	Total des charges financières (VI)			4 883
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 883
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			214 098
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	28 836
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	28 836
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	28 836
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	60 212
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 423 754
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 241 032
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	182 722
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 370
A1	Renvois : Transfert de charges	26 677
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 673	2 708		4 381
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	590 714	100 249		690 963
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	592 387	102 957		695 344
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	10 368		10 368
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 368		10 368
7C	TOTAL GENERAL	10 368		10 368
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	10 071
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	6 083
VM	Impôts sur les bénéfices	3 812
VB	T. V. A.	76 541
VC	Groupe et associés	1 777 068
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	255
VS	Charges constatées d’avance	2 117
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 875 947	1 875 947
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	523 259	175 380	347 879
8A	Emprunts et dettes financières divers	167 513	34
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	333 694	333 694
8C	Personnel et comptes rattachés	140 160	140 160
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	116 820	116 820
VW	T.V.A.	101	101
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	10 953	10 953
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	39 738	39 738
8L	Produits constatés d’avance	728 047	728 047
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 060 286	1 544 927	347 879	167 479

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 89426 du 07/09/2018
Numéro de gestion : 2017B26646
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	9 863	4 381	5 482
AH	Fonds commercial	503 082		503 082
AP	Constructions	375 902	313 590	62 311
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	312 647	202 677	109 969
AT	Autres immobilisations corporelles	197 912	174 695	23 217
AV	Immobilisations en cours	43 582		43 582
BJ	TOTAL (I)	1 442 987	695 344	747 643
BL	Matières premières, approvisionnements	3 567		3 567
BX	Clients et comptes rattachés	10 071		10 071
BZ	Autres créances	1 863 759		1 863 759
CF	Disponibilités	12 343		12 343
CH	Charges constatées d’avance	2 117		2 117
CJ	TOTAL (II)	1 891 856		1 891 856
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 334 843	695 344	2 639 499
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	321 775
DD	Réserve légale (1)	32 180
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	182 722
DJ	Subventions d’investissement	42 536
DL	TOTAL (I)	579 214
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	523 259
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	167 513
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	333 694
DY	Dettes fiscales et sociales	268 034
EA	Autres dettes	39 738
EB	Produits constatés d’avance (2)	728 047
EC	TOTAL (IV)	2 060 286
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 639 499
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 544 927
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	91		91
FG	Production vendue services	3 370 651		3 370 651
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 370 742		3 370 742
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			37 045
FQ	Autres produits			-12 869
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 394 918
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			28
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			186 484
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			6 533
FW	Autres achats et charges externes			1 119 450
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			117 981
FY	Salaires et traitements			1 221 376
FZ	Charges sociales			410 634
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			102 957
GE	Autres charges			10 496
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 175 937
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			218 981
GR	Intérêts et charges assimilées			4 883
GU	Total des charges financières (VI)			4 883
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 883
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			214 098
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	28 836
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	28 836
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	28 836
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	60 212
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 423 754
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 241 032
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	182 722
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 370
A1	Renvois : Transfert de charges	26 677
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 673	2 708		4 381
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	590 714	100 249		690 963
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	592 387	102 957		695 344
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	10 368		10 368
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 368		10 368
7C	TOTAL GENERAL	10 368		10 368
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	10 071
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	6 083
VM	Impôts sur les bénéfices	3 812
VB	T. V. A.	76 541
VC	Groupe et associés	1 777 068
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	255
VS	Charges constatées d’avance	2 117
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 875 947	1 875 947
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	523 259	175 380	347 879
8A	Emprunts et dettes financières divers	167 513	34
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	333 694	333 694
8C	Personnel et comptes rattachés	140 160	140 160
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	116 820	116 820
VW	T.V.A.	101	101
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	10 953	10 953
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	39 738	39 738
8L	Produits constatés d’avance	728 047	728 047
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 060 286	1 544 927	347 879	167 479

Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 8137 du 12/09/2017
Numéro de gestion : 2004B00287
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	9 863	4 381	5 482
AH	Fonds commercial	503 082		503 082
AP	Constructions	375 902	313 590	62 311
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	312 647	202 677	109 969
AT	Autres immobilisations corporelles	197 912	174 695	23 217
AV	Immobilisations en cours	43 582		43 582
BJ	TOTAL (I)	1 442 987	695 344	747 643
BL	Matières premières, approvisionnements	3 567		3 567
BX	Clients et comptes rattachés	10 071		10 071
BZ	Autres créances	1 863 759		1 863 759
CF	Disponibilités	12 343		12 343
CH	Charges constatées d’avance	2 117		2 117
CJ	TOTAL (II)	1 891 856		1 891 856
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 334 843	695 344	2 639 499
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	321 775
DD	Réserve légale (1)	32 180
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	182 722
DJ	Subventions d’investissement	42 536
DL	TOTAL (I)	579 214
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	523 259
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	167 513
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	333 694
DY	Dettes fiscales et sociales	268 034
EA	Autres dettes	39 738
EB	Produits constatés d’avance (2)	728 047
EC	TOTAL (IV)	2 060 286
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 639 499
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 544 927
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	91		91
FG	Production vendue services	3 370 651		3 370 651
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 370 742		3 370 742
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			37 045
FQ	Autres produits			-12 869
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 394 918
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			28
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			186 484
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			6 533
FW	Autres achats et charges externes			1 119 450
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			117 981
FY	Salaires et traitements			1 221 376
FZ	Charges sociales			410 634
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			102 957
GE	Autres charges			10 496
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 175 937
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			218 981
GR	Intérêts et charges assimilées			4 883
GU	Total des charges financières (VI)			4 883
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 883
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			214 098
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	28 836
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	28 836
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	28 836
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	60 212
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 423 754
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 241 032
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	182 722
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 370
A1	Renvois : Transfert de charges	26 677
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 673	2 708		4 381
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	590 714	100 249		690 963
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	592 387	102 957		695 344
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	10 368		10 368
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 368		10 368
7C	TOTAL GENERAL	10 368		10 368
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	10 071
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	6 083
VM	Impôts sur les bénéfices	3 812
VB	T. V. A.	76 541
VC	Groupe et associés	1 777 068
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	255
VS	Charges constatées d’avance	2 117
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 875 947	1 875 947
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	523 259	175 380	347 879
8A	Emprunts et dettes financières divers	167 513	34
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	333 694	333 694
8C	Personnel et comptes rattachés	140 160	140 160
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	116 820	116 820
VW	T.V.A.	101	101
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	10 953	10 953
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	39 738	39 738
8L	Produits constatés d’avance	728 047	728 047
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 060 286	1 544 927	347 879	167 479