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de Bou

GROUPEMENT FORESTIER DE LA BROSSE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 22/05/1975
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43175054600019 / Siren : 431750546 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 77 431750546
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.2 : Exploitation forestière
02.20 : Exploitation forestière
02.20Z : Exploitation forestière
Cette sous-classe comprend :
- la production de bois brut pour les industries forestières de transformation
- la production de bois utilisé sous une forme brute, comme le bois de mine, les pieux de clôtures et les poteaux électriques
- la production de bois à des fins énergétiques
- la production de résidus de l’exploitation forestière à des fins énergétiques
- la fabrication de charbon de bois en forêt, en utilisant des méthodes traditionnelles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture d’arbres de Noël (cf. 01.29Z)
- la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées (cf. 02.10Z)
- la récolte des produits forestiers non ligneux poussant à l’état sauvage (cf. 02.30Z)
- la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf. 16.10A)
- la production de charbon de bois par distillation du bois (cf. 20.14Z) Produits associés : 02.20.11, 02.20.12, 02.20.13, 02.20.14, 02.20.15 Remarque : Le résultat de cette activité peut prendre la forme de grumes, de copeaux ou de bois de chauffage.
Coordonnées de l'établissement :
GROUPEMENT FORESTIER DE LA BROSSE
Adresse :
34 Rue DU PARC
45300 VRIGNY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAF1993 : 02.0B)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 22/05/1975
Dénomination : GROUPEMENT FORESTIER DE LA BROSSE
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
Catégorie juridique : Groupement forestier
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/04/2020 : Modifications générales

Annonce N°483
NOJO : 4502BP2002D0030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 431 750 546
Dénomination : GROUPEMENT FORESTIER DE LA BROSSE
Forme juridique : Groupement forestier

Administration :
Gérant partant : Du Hamel De Fougeroux, Alain Marie Gaton Joseph ; Gérant Associé partant : Du Hamel De Fougeroux, Pierre ; modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Du Hamel De Fougeroux, Charles Antoine Olivier Marie ; modification du Gérant Associé indéfiniment responsable De La Selle, nom d'usage : du Hamel de Fougeroux, Caroline Marie Elisabeth
Montant du capital : 83435 EUR
10/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°894
NOJO : BXB121240001797
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 431 750 546
Dénomination : GROUPEMENT FORESTIER DE LA BROSSE
Forme juridique : Groupement forestier

Administration :
Gérant associé : DU HAMEL DE FOUGEROUX Alain Gérant associé : DU HAMEL DE FOUGEROUX Pierre
Historique de l'unité légale :
16/09/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Groupement forestier
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAF1993 : 02.0B)
Représentants légaux :
26/04/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2002D00307
Type : Personne Physique

Nom : DU HAMEL DE FOUGEROUX Alain
Né le 11/02/1947 à VRIGNY (France)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
59 rue de la Tour
75116 Paris
France
26/04/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2002D00307
Type : Personne Physique

Nom : DU HAMEL DE FOUGEROUX Alain
Né le 11/02/1947 à VRIGNY (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
59 rue de la Tour
75116 Paris
France
26/04/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2002D00307
Type : Personne Physique

Nom : DU HAMEL DE FOUGEROUX Pierre
Né le 09/08/1972 à VERSAILLES (France)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 square Stéphane Mallarmé
60270 Gouvieux
France
26/04/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2002D00307
Type : Personne Physique

Nom : DU HAMEL DE FOUGEROUX Pierre
Né le 09/08/1972 à VERSAILLES (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
2 square Stéphane Mallarmé
60270 Gouvieux
France
26/04/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2002D00307
Type : Personne Physique

Nom : DU HAMEL DE FOUGEROUX Nicolas
Né le 24/02/1974 à VERSAILLES (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
5 mail Raymond Menand
92130 Issy-les-Moulineaux
France
26/04/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2002D00307
Type : Personne Physique

Nom : DU HAMEL DE FOUGEROUX Bruno
Né le 29/07/1975 à BOURG (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
5 Saunalathi Espoo
Finlande
26/04/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2002D00307
Type : Personne Physique

Nom : DU HAMEL DU FOUGEROUX Eric
Né le 13/08/1953 à PITHIVIERS (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
13 rue des Huissiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
26/04/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2002D00307
Type : Personne Physique

Nom : DU HAMEL DE FOUGEROUX (D'HEROUVILLE) Chantal
Né le 31/05/1939 à Bellegem (Belgique)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
65 rue Blomet
75015 Paris
France
26/04/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2002D00307
Type : Personne Physique

Nom : DU HAMEL DE FOUGEROUX Isabelle
Né le 17/06/1984 à BOURG (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
25 avenue de Saint-Ouen
75017 Paris
France
26/04/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2002D00307
Type : Personne Physique

Nom : DU HAMEL DE FOUGEROUX Côme
Né le 07/05/1991 à REIMS (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
59 rue de la Tour
75116 Paris
France
Dépôts des actes :
18/02/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2002D00307
Dépôt : N°2698 déposé le 26/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
20/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2002D00307
Dépôt : N°2268 déposé le 24/06/2004
Etat : Déposé
03/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2002D00307
Dépôt : N°2452 déposé le 08/07/2002
Etat : Déposé
22/05/1975 : Acte notarié
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2002D00307
Dépôt : N°2452 déposé le 08/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2002D00307
Dépôt : N°2452 déposé le 08/07/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2002D00307
Dépôt : N°2268 déposé le 24/06/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2002D00307
Dépôt : N°2268 déposé le 24/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Renouvellement de la gérance
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2002D00307
Dépôt : N°2698 déposé le 26/04/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
26/04/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2002D00307
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
La Croix Blanche
73 route de Jargeau
45300 Vrigny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/05/1975
Activité : Exploitation forestière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
26/04/2012 : GROUPEMENT FORESTIER DE LA BROSSE
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement forestier

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/07/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 83435.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 33 années
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