HOLDING RELYENS SPS

Objet : Assurances personnels agents affiliés à la CNRACL
Classification : 66338300-

Numéro unique d’identification : 28870852200017202003000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 102 686 €
Date de notification : 02/10/2020

Lieu d'exécution : Le Palais sur Vienne
Acheteur : CDG FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Titulaire :
CNP GESTION SOFAXIS (39011481700013)

Dénomination usuelle :

Caractère employeur : Oui

Dénomination usuelle : SOFCA GROUPE SOFAXIS

Activité principale : Activités des agents et courtiers d'assurances (NAFRev2 : 66.22Z)

Activité principale : Auxiliaires d'assurance (NAF1993 : 67.2Z)

N° national/d'enregistrement : 3923804
Date de dépôt : 31/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services sociaux concourant à l'amélioration des conditions de vie notamment dans le domaine de la restauration, du logement, de l'enfance et des loisirs et de la prise en charge de situations difficiles, par l'attribution de chèques vacances, de tickets restaurant, d'allocations (à l'occasion de séjours linguistiques, mariage), voyages à conditions préférentielles …
  

Déposant 1 : SOFAXIS, S.A.
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816018
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

N° national/d'enregistrement : 3923804
Date de dépôt : 31/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services sociaux concourant à l'amélioration des conditions de vie notamment dans le domaine de la restauration, du logement, de l'enfance et des loisirs et de la prise en charge de situations difficiles, par l'attribution de chèques vacances, de tickets restaurant, d'allocations (à l'occasion de séjours linguistiques, mariage), voyages à conditions préférentielles …
  

Déposant 1 : SOFAXIS, S.A.
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : SOFAXIS, M. JEANNIN MARC
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

N° national/d'enregistrement : 3765853
Date de dépôt : 10/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.
  

Déposant 1 : DEXIA SOFAXIS, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : DEXIA SOFAXIS, Secrétariat Général
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

N° national/d'enregistrement : 3765853
Date de dépôt : 10/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.
  

Déposant 1 : DEXIA SOFAXIS, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : DEXIA SOFAXIS, Secrétariat Général
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

N° national/d'enregistrement : 3654307
Date de dépôt : 02/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services sociaux concourant à l'amélioration des conditions de vie notamment dans le domaine de la restauration, du logement, de l'enfance et des loisirs et de la prise en charge de situations difficiles par l'attribution de chèques vacances, de tickets restaurant, d'allocations (séjours linguistiques, mariage, voyage à conditions préférentielles).
  

Déposant 1 : DEXIA SOFAXIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : DEXIA SOFAXIS
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

N° national/d'enregistrement : 3654307
Date de dépôt : 02/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services sociaux concourant à l'amélioration des conditions de vie notamment dans le domaine de la restauration, du logement, de l'enfance et des loisirs et de la prise en charge de situations difficiles par l'attribution de chèques vacances, de tickets restaurant, d'allocations (séjours linguistiques, mariage, voyage à conditions préférentielles).
  

Déposant 1 : DEXIA SOFAXIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : DEXIA SOFAXIS
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

N° national/d'enregistrement : 3579353
Date de dépôt : 30/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.
  

Déposant 1 : DEXIA SOFAXIS société anonyme
Numéro de SIREN : 390114817

Mandataire 1 : DEXIA SOFAXIS Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

N° national/d'enregistrement : 3579353
Date de dépôt : 30/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.
  

Déposant 1 : DEXIA SOFAXIS société anonyme
Numéro de SIREN : 390114817

Mandataire 1 : DEXIA SOFAXIS Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

N° national/d'enregistrement : 3568001
Date de dépôt : 07/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  

Déposant 1 : HOLDING SOFAXIS, SA
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
ROUTE DE CRETON
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816018
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681196
Date de demande : 14/05/2018
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018

N° national/d'enregistrement : 3568001
Date de dépôt : 07/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  

Déposant 1 : HOLDING SOFAXIS, SA
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
ROUTE DE CRETON
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : HOLDING SOFAXIS, Mme VOISIN-SOULABAILLE Maud
Adresse :
ROUTE DE CRETON
18110 VASSELAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681196
Date de demande : 14/05/2018
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018

N° national/d'enregistrement : 3568001
Date de dépôt : 07/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  

Déposant 1 : DEXIA SOFAXIS Société anonyme
Numéro de SIREN : 390114817

Mandataire 1 : DEXIA SOFAXIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

N° national/d'enregistrement : 3536692
Date de dépôt : 08/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.
  

Déposant 1 : DEXIA SOFAXIS SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 390114817

Mandataire 1 : DEXIA SOFAXIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 471690
Date de demande : 02/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-51
Date du BOPI : 21/12/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-16
Limitations : 00 Assurances ;Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ;
  

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 36 : Assurances.Classe 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs.
  

N° national/d'enregistrement : 3536692
Date de dépôt : 08/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.
  

Déposant 1 : HOLDING SOFAXIS, SA
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 471690
Date de demande : 02/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816018
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-51
Date du BOPI : 21/12/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-16
Limitations : 00 Assurances ;Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ;
  

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 36 : Assurances.Classe 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs.
  

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656808
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

N° national/d'enregistrement : 3536692
Date de dépôt : 08/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.
  

Déposant 1 : HOLDING SOFAXIS, SA
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : HOLDING SOFAXIS, Service Juridique
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 471690
Date de demande : 02/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-51
Date du BOPI : 21/12/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-16
Limitations : 00 Assurances ;Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ;
  

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 36 : Assurances.Classe 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs.
  

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656808
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

N° national/d'enregistrement : 3404429
Date de dépôt : 12/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publications de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Assurances ; affaires financières. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Services de messagerie électronique. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : HOLDING SOFAXIS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816018
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614992
Date de demande : 05/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

N° national/d'enregistrement : 3404429
Date de dépôt : 12/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publications de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Assurances ; affaires financières. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Services de messagerie électronique. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : HOLDING SOFAXIS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : HOLDING SOFAXIS, Secrétariat Général, E. SZPYRKA, CS 80006
Adresse :
18020 BOURGES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614992
Date de demande : 05/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

N° national/d'enregistrement : 3399767
Date de dépôt : 14/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location d'espaces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareils de télécommunication. Service de téléconférences. Services de messagerie électronique. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : DEXIA SOFAXIS SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 390114817

Mandataire 1 : DEXIA SOFAXIS SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-22

N° national/d'enregistrement : 3396556
Date de dépôt : 29/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Conseil en organisation et direction des affaires. Gestion des fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location d'espaces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareils de télécommunication. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : DEXIA SOFAXIS SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 390114817

Mandataire 1 : DEXIA SOFAXIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-19

N° national/d'enregistrement : 3392225
Date de dépôt : 09/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Conseil en organisation et direction des affaires. Gestion des fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location d'espaces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage éléctronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareils de télécommunication. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : DEXIA SOFAXIS SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 390114817

Mandataire 1 : DEXIA SOFAXIS SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-51
Date du BOPI : 23/12/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-16

N° national/d'enregistrement : 3377424
Date de dépôt : 25/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/08/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Relations publiques. Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : SOFAXIS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : SOFAXIS, Secrétariat Général, A l'attention de Carole WALCH
Adresse :
18020 BOURGES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-40
Date du BOPI : 07/10/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2593167
Date de demande : 17/07/2015
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

N° national/d'enregistrement : 3377424
Date de dépôt : 25/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/08/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Relations publiques. Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : SOFAXIS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816018
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-40
Date du BOPI : 07/10/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2593167
Date de demande : 17/07/2015
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

N° national/d'enregistrement : 3289440
Date de dépôt : 26/04/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation professionnelle.
  

Déposant 1 : SOFAXIS, S.A.
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : SOFAXIS, Secrétariat Général, Carole WALCH, CS 80006
Adresse :
18020 BOURGES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 468054
Date de demande : 30/01/2008
N° de BOPI : 2008-09

Bénéficiare 1 : DEXIA SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-24
Date du BOPI : 11/06/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2553303
Date de demande : 13/03/2014
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

N° national/d'enregistrement : 3289440
Date de dépôt : 26/04/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation professionnelle.
  

Déposant 1 : SOFAXIS, S.A.
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 468054
Date de demande : 30/01/2008
N° de BOPI : 2008-09

Bénéficiare 1 : DEXIA SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816018
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-24
Date du BOPI : 11/06/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2553303
Date de demande : 13/03/2014
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

N° national/d'enregistrement : 3231364
Date de dépôt : 06/06/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières. Télécommunications ; services d'assurances par communication et terminaux d'ordinateurs.
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : SOFAXIS, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
ROUTE DE CRETON
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 418878
Date de demande : 28/09/2005
N° de BOPI : 2005-43

Bénéficiare 1 : DEXIA SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816018
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-30
Date du BOPI : 25/07/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2528200
Date de demande : 22/04/2013
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

N° national/d'enregistrement : 3204603
Date de dépôt : 14/01/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/01/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières. Télécommunications ; services d'assurances par communication et terminaux d'ordinateurs.
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : SOFAXIS (dénommée SOFCA au jour du dépôt initial), S.A.
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : SOFAXIS, Secrétariat Général/CWA
Adresse :
18020 BOURGES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 418878
Date de demande : 28/09/2005
N° de BOPI : 2005-43

Bénéficiare 1 : DEXIA SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-08
Date du BOPI : 21/02/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2517794
Date de demande : 03/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

N° national/d'enregistrement : 3204603
Date de dépôt : 14/01/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/01/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières. Télécommunications ; services d'assurances par communication et terminaux d'ordinateurs.
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : SOFAXIS (dénommée SOFCA au jour du dépôt initial), S.A.
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 418878
Date de demande : 28/09/2005
N° de BOPI : 2005-43

Bénéficiare 1 : DEXIA SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816018
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-08
Date du BOPI : 21/02/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2517794
Date de demande : 03/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

N° national/d'enregistrement : 3201488
Date de dépôt : 18/12/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières. Télécommunications ; services d'assurances par communication et terminaux d'ordinateurs.
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : SOFCA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : Office KIRKPATRICK, S.A.
Adresse :
32 avenue Wolfers
1310 LA HULPE
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 418878
Date de demande : 28/09/2005
N° de BOPI : 2005-43

Bénéficiare 1 : DEXIA SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-05
Date du BOPI : 31/01/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512288
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

N° national/d'enregistrement : 3201488
Date de dépôt : 18/12/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières. Télécommunications ; services d'assurances par communication et terminaux d'ordinateurs.
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : SOFCA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 418878
Date de demande : 28/09/2005
N° de BOPI : 2005-43

Bénéficiare 1 : DEXIA SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816018
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-05
Date du BOPI : 31/01/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512288
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

N° national/d'enregistrement : 3105851
Date de dépôt : 08/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; courtage de produits d'assurances par communication et terminaux d'ordinateurs.
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : DEXIA SOFAXIS, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
ROUTE DE CRETON
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : Office KIRKPATRICK, SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 418878
Date de demande : 28/09/2005
N° de BOPI : 2005-43

Bénéficiare 1 : DEXIA SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-29
Date du BOPI : 20/07/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470347
Date de demande : 12/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

N° national/d'enregistrement : 3105851
Date de dépôt : 08/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; courtage de produits d'assurances par communication et terminaux d'ordinateurs.
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : DEXIA SOFAXIS, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
ROUTE DE CRETON
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 418878
Date de demande : 28/09/2005
N° de BOPI : 2005-43

Bénéficiare 1 : DEXIA SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816018
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-29
Date du BOPI : 20/07/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470347
Date de demande : 12/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

N° national/d'enregistrement : 3105851
Date de dépôt : 08/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; courtage de produits d'assurances par communication et terminaux d'ordinateurs.
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : DEXIA SOFAXIS, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
ROUTE DE CRETON
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 418878
Date de demande : 28/09/2005
N° de BOPI : 2005-43

Bénéficiare 1 : DEXIA SOFAXIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816018
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-29
Date du BOPI : 20/07/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470347
Date de demande : 12/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

N° national/d'enregistrement : 97692425
Date de dépôt : 19/08/1997
Lieu de dépôt : BOURGES
Date d'expiration : 19/08/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires immobilières, affaires financières
  

Déposant 1 : DEXIA SOFAXIS SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 390114817

Mandataire 1 : DEXIA SOFAXIS DIRECTION JURIDIQUE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 418878
Date de demande : 28/09/2005
N° de BOPI : 2005-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 690998
Date de demande : 16/12/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-39
Date du BOPI : 26/09/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343726
Date de demande : 13/06/2007
N° de BOPI : 2008-25

N° national/d'enregistrement : 97692425
Date de dépôt : 19/08/1997
Lieu de dépôt : BOURGES
Date d'expiration : 19/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires immobilières, affaires financières
  

Déposant 1 : HOLDING SOFAXIS, SA
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 418878
Date de demande : 28/09/2005
N° de BOPI : 2005-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 690998
Date de demande : 16/12/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816018
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-39
Date du BOPI : 26/09/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343726
Date de demande : 13/06/2007
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656807
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

N° national/d'enregistrement : 97692425
Date de dépôt : 19/08/1997
Lieu de dépôt : BOURGES
Date d'expiration : 19/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires immobilières, affaires financières
  

Déposant 1 : HOLDING SOFAXIS, SA
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : HOLDING SOFAXIS, Service Juridique
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 418878
Date de demande : 28/09/2005
N° de BOPI : 2005-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 690998
Date de demande : 16/12/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-39
Date du BOPI : 26/09/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343726
Date de demande : 13/06/2007
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656807
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

N° national/d'enregistrement : 96653906
Date de dépôt : 29/11/1996
Lieu de dépôt : BOURGES
Date d'expiration : 29/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières, affaires financières
  

Déposant 1 : HOLDING SOFAXIS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : HOLDING SOFAXIS, Secrétariat Général, E. SZPYRKA, CS 80006
Adresse :
18020 BOURGES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 418878
Date de demande : 28/09/2005
N° de BOPI : 2005-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-02
Date du BOPI : 10/01/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327420
Date de demande : 20/11/2006
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620263
Date de demande : 07/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

N° national/d'enregistrement : 96653906
Date de dépôt : 29/11/1996
Lieu de dépôt : BOURGES
Date d'expiration : 29/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières, affaires financières
  

Déposant 1 : HOLDING SOFAXIS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 418878
Date de demande : 28/09/2005
N° de BOPI : 2005-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816018
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-02
Date du BOPI : 10/01/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327420
Date de demande : 20/11/2006
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620263
Date de demande : 07/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

N° national/d'enregistrement : 96653908
Date de dépôt : 29/11/1996
Lieu de dépôt : BOURGES
Date d'expiration : 29/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires immobilières, affaires financières
  

Déposant 1 : HOLDING SOFAXIS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 418878
Date de demande : 28/09/2005
N° de BOPI : 2005-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816018
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-02
Date du BOPI : 10/01/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 1997-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327421
Date de demande : 20/11/2006
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620261
Date de demande : 07/06/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

N° national/d'enregistrement : 96653908
Date de dépôt : 29/11/1996
Lieu de dépôt : BOURGES
Date d'expiration : 29/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires immobilières, affaires financières
  

Déposant 1 : HOLDING SOFAXIS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
Route de Creton
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : HOLDING SOFAXIS, Secrétariat Général, E. SZPYRKA, CS 80006
Adresse :
18020 BOURGES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 418878
Date de demande : 28/09/2005
N° de BOPI : 2005-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-02
Date du BOPI : 10/01/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 1997-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327421
Date de demande : 20/11/2006
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620261
Date de demande : 07/06/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

N° national/d'enregistrement : 96653906
Date de dépôt : 29/11/1996
Lieu de dépôt : BOURGES
Date d'expiration : 29/11/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières, affaires financières
  

Déposant 1 : DEXIA SOFAXIS SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 390114817

Mandataire 1 : DEXIA SOFAXIS Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 418878
Date de demande : 28/09/2005
N° de BOPI : 2005-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-02
Date du BOPI : 10/01/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327420
Date de demande : 20/11/2006
N° de BOPI : 2007-46

N° national/d'enregistrement : 96653908
Date de dépôt : 29/11/1996
Lieu de dépôt : BOURGES
Date d'expiration : 29/11/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires immobilières, affaires financières
  

Déposant 1 : DEXIA SOFAXIS SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 390114817

Mandataire 1 : DEXIA SOFAXIS Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 418878
Date de demande : 28/09/2005
N° de BOPI : 2005-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-02
Date du BOPI : 10/01/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 1997-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327421
Date de demande : 20/11/2006
N° de BOPI : 2007-46

N° national/d'enregistrement : 93475499
Date de dépôt : 01/07/1993
Lieu de dépôt : BOURGES
Date d'expiration : 01/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires et entreprises commerciales, conseils et renseignements d'affaires.Assurances, affaires financières affaires immobilières.Transport aérien.Formation.Programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : SOFAXIS, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
ROUTE DE CRETON
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 341381
Date de demande : 18/02/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 418877
Date de demande : 28/09/2005

Bénéficiare 1 : DEXIA SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816018
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-33
Date du BOPI : 20/08/1993

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2235199
Date de demande : 27/01/2003
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-43

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2528202
Date de demande : 22/04/2013
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

N° national/d'enregistrement : 93475499
Date de dépôt : 01/07/1993
Lieu de dépôt : BOURGES
Date d'expiration : 01/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires et entreprises commerciales, conseils et renseignements d'affaires.Assurances, affaires financières affaires immobilières.Transport aérien.Formation.Programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : SOFAXIS, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 390114817
Adresse :
ROUTE DE CRETON
18110 VASSELAY
FR

Mandataire 1 : SOFAXIS, Secrétariat général, C. WALCH
Adresse :
18020 BOURGES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 341381
Date de demande : 18/02/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 418877
Date de demande : 28/09/2005

Bénéficiare 1 : DEXIA SOFAXIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584026
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SOFAXIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673567
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : HOLDING SOFAXIS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-33
Date du BOPI : 20/08/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2235199
Date de demande : 27/01/2003
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-43

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2528202
Date de demande : 22/04/2013
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Annonce N°333
NOJO : 001801MYG180526
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : RELYENS SPS S.A. au capital de 52 875 euros Siège social : Route de Creton 18110 – VASSELAY 335 171 096 RCS BOURGES Société absorbante HOLDING RELYENS SPS S.A. au capital de 613 020 euros Siège social : Route de Creton 18110 – VASSELAY 390 114 817 RCS BOURGES Société absorbée Avis de projet de fusion Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 mars 2023, -la Société HOLDING RELYENS SPS, société anonyme au capital de 613 020 euros, dont le siège social est situé à VASSELAY (18110), Route de Creton, inscrite au Registre du commerce et des sociétés de BOURGES, sous le numéro 390 114 817 -et la Société RELYENS SPS, société anonyme au capital de 52 875 euros, dont le siège social est situé VASSELAY (18110), inscrite au Registre du commerce et des sociétés de BOURGES, sous le numéro 335 171 096, ont établi le projet de leur fusion. HOLDING RELYENS SPS serait absorbée par RELYENS SPS. En conséquence, seraient transférés à RELYENS SPS, sous les garanties ordinaires de fait et de droit, et sous réserve de la réalisation des conditions suspensives mentionnées dans le traité de fusion, tous les éléments d'actif et de passif qui constituent le patrimoine de HOLDING RELYENS SPS, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité de patrimoine de HOLDING RELYENS SPS devant être dévolue à RELYENS SPS dans l'état où il se trouvera à la date de réalisation de la fusion. Les conditions de la fusion ont été établies sur la base des comptes annuels de HOLDING RELYENS SPS et de RELYENS SPS arrêtés au 31 décembre 2022. Les actifs et passifs de HOLDING RELYENS SPS seraient transférés à RELYENS SPS pour leur valeur nette comptable conformément à la réglementation applicable. Sur la base des comptes sociaux arrêtés au 31 décembre 2022, la totalité de l'actif de HOLDING RELYENS SPS, évalué à 71 104 531 euros, et la totalité de son passif évalué à 8 614 629 euros, serait transféré par HOLDING RELYENS SPS à RELYENS SPS. Ainsi, le montant total de l'actif net transmis par HOLDING RELYENS SPS à RELYENS SPS serait de 62 489 902 euros. La parité de fusion serait de 1 action de la société RELYENS SPS pour environ 11,84 actions de la société HOLDING RELYENS SPS. En vue de rémunérer l'apport effectué par HOLDING RELYENS SPS, la société RELYENS SPS procéderait à une augmentation de son capital social d'un montant de 51 780 euros pour le porter de 52 875 euros à 104 655 euros, par l'émission de 3 452 actions nouvelles d'une valeur nominale de 15 euros chacune. Il est prévu que ces 3 452 actions nouvelles soient attribuées aux actionnaires de la société HOLDING RELYENS SPS par application de la parité d'échange. Une prime de fusion d’un montant de 62 438 119 euros, représentant la différence entre l’actif net comptable apporté et la valeur nominale des titres émis en contrepartie, serait ainsi dégagée. Toutefois, la société HOLDING RELYENS SPS est propriétaire de 3 524 actions de RELYENS SPS, de sorte que si la fusion se réalise, cette dernière recevra 3 524 de ses propres actions. En conséquence, si la fusion se réalise la société RELYENS SPS procédera immédiatement après l'augmentation de capital ci-dessus, à une réduction de capital par annulation desdites 3 524 actions. Le capital social sera réduit de la valeur nominale des 3 524 actions, soit d’une somme de 52 860 euros, pour être ramené de la somme de 104 655 euros à 51 795 euros. A la suite de l’annulation par RELYENS SPS de ses propres actions reçues de la société HOLDING RELYENS SPS, l’écart constitué d’une part entre, la valeur d’apport comptable des titres annulés, soit 68.597.982,76 euros, et d’autre part leur valeur nominale, soit 52.860 euros, est à comptabiliser en diminution de la prime de fusion. Ainsi, la différence entre (i) la valeur nominale des 3.524 actions de la société RELYENS SPS ainsi annulée, soit 52.860 euros, et (ii) la valeur comptable d’apport desdites actions, soit 68.597.982,76 euros, soit 68.545.122,76 euros, sera imputée sur le poste « primes d’émission, de fusion et d’apport » dans les comptes de RELYENS SPS qui sera ainsi diminué de pareil montant. La fusion est soumise aux conditions suspensives suivantes : -Approbation par la collectivité des associés de la société RELYENS SPS du projet de fusion, de l’augmentation corrélative de son capital social en rémunération de l’actif net apporté et de la réduction de son capital social par annulation de ses titres auto-détenus ; -Approbation de la fusion par la collectivité des associés de la société HOLDING RELYENS SPS ; -Réorgan isation du Conseil d’Administration de la Société Relyens SPS de sorte que ledit conseil d’administration soit composé des personnes suivantes : oLa société d’assurance mutuelle Relyens Mutual Insurance, ayant son siège social au 18 rue Edouard Rochet – 69372 Lyon cedex 8, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 779 860 881 et représentée par M. Olivier BOSSARD ; oLa mutuelle MNT (Mutuelle Nationale Territoriale), ayant son siège social au 4 rue d’Athènes – 75009 Paris, immatriculée au répertoire SIREN sous le numéro 775 678 584 et représentée par M. Laurent ADOUARD ; oLa mutuelle MGEN (Mutuelle Générale de l’Education Nationale), ayant son siège social au 3 Square Max Hymans – 75748 Paris cedex 15, immatriculée au répertoire SIREN sous le numéro 775 685 399 et représentée par Mme Alexandrine de VALLOIS ; oM. Dominique GODET, domicilié c/o Relyens Mutual Insurance, 18 rue Edouard Rochet – 69008 Lyon ; oMme Edwige ROSSIGNOL, domiciliée c/o Relyens Mutual Insurance, 18 rue Edouard Rochet – 69008 Lyon ; oM. Christophe DUMAS, domicilié c/o Relyens Mutual Insurance, 18 rue Edouard Rochet – 69008 Lyon. La réalisation de ces conditions suspensives doit intervenir au plus tard le 30 juin 2023. La réalisation de cette condition suspensive sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise d'une copie ou d'un extrait certifié conforme du procès-verbal des délibérations des associés des sociétés absorbée et absorbante, signé par leur représentant légal, constatant la réalisation des conditions suspensives, et la réalisation définitive de la fusion. La fusion prendra juridiquement effet à l'issue de la dernière des décisions des associés des sociétés participant à l’opération appelés à se prononcer sur l'approbation de la fusion. HOLDING RELYENS SPS sera dissoute de plein droit, sans liquidation, et RELYENS SPS sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de HOLDING RELYENS SPS, à la date de réalisation définitive de la fusion. Toutefois, la fusion prendra effet, d’un point de vue comptable et fiscal, rétroactivement au 1er janvier 2023, de sorte que toutes les opérations actives et passives, effectuées par HOLDING RELYENS SPS depuis le 1er janvier 2023 jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion, seront prises en charge par RELYENS SPS. Conformément à l'article L.236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du tribunal de commerce de Bourges au nom de HOLDING RELYENS SPS et RELYENS SPS le 5 avril 2023. Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion, dont la créance est antérieure à la date de parution du présent avis au BODACC, peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis. Pour avis Le Conseil d'Administration de RELYENS SPS Le Conseil d’Administration de HOLDING RELYENS SPS

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : Holding Relyens SPS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 613020.00 EUR

Annonce N°475
NOJO : 001801MYG179535
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : HOLDING SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : GODET Dominique ; Directeur général : LELONG Vincent ; Administrateur : MGEN (MUTUELLE GENERALE DE L EDUCATION NATIONALEDE VALLOIS Alexandrine ; Administrateur : DUMAS Christophe ; Administrateur : SHAMBOSSARD Olivier ; Administrateur : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIAL (MNT)ADOUARD Laurent ; Administrateur : ROSSIGNOL Edwige ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA

Annonce N°476
NOJO : 001801MYG179536
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : Holding Relyens SPS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration, Président du conseil d'administration, Directeur général : GODET Dominique ; Administrateur : MGEN (MUTUELLE GENERALE DE L EDUCATION NATIONALEDE VALLOIS Alexandrine ; Administrateur : DUMAS Christophe ; Administrateur : Relyens Mutual InsuranceBOSSARD Olivier ; Administrateur : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIAL (MNT)ADOUARD Laurent ; Administrateur : ROSSIGNOL Edwige ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA

Annonce N°437
NOJO : 001801MYG174307
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : HOLDING SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : GODET Dominique ; Directeur général : LELONG Vincent ; Administrateur : MGEN (MUTUELLE GENERALE DE L EDUCATION NATIONALEDE VALLOIS Alexandrine ; Administrateur : DUMAS Christophe ; Administrateur : CNP ASSURANCESWITTMER Sophie ; Administrateur : SHAMBOSSARD Olivier ; Administrateur : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIAL (MNT)ADOUARD Laurent ; Administrateur : ROSSIGNOL Edwige ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA

Annonce N°1757
NOJO : 1801MYG17414900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : HOLDING SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Annonce N°1072
NOJO : 1801MYG16441000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : HOLDING SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Annonce N°720
NOJO : 180115594400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : HOLDING SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Annonce N°465
NOJO : 000001801152256
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : HOLDING SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : GODET Dominique ; Directeur général : LELONG Vincent ; Administrateur : MGEN (MUTUELLE GENERALE DE L EDUCATION NATIONALE (MUT) représenté par DE VALLOIS Alexandrine né(e) ROGER ; Administrateur : DUMAS Christophe ; Administrateur : CNP ASSURANCES (SACA) représenté par WITTMER Sophie ; Administrateur : SHAM (ASSM) représenté par BOSSARD Olivier ; Administrateur : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIAL (MNT) (MUT) représenté par ADOUARD Laurent ; Administrateur : ROSSIGNOL Edwige ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric

Annonce N°196
NOJO : 000001801148852
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : HOLDING SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : GODET Dominique ; Directeur général : LELONG Vincent ; Administrateur : MGEN (MUTUELLE GENERALE DE L EDUCATION NATIONALE (MUT) représenté par DE VALLOIS Alexandrine né(e) ROGER ; Administrateur : DUMAS Christophe ; Administrateur : CNP ASSURANCES (SACA) représenté par WITTMER Sophie ; Administrateur : SHAM (ASSM) représenté par CHASSANIOL Jean, Luc ; Administrateur : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIAL (MNT) (MUT) représenté par ADOUARD Laurent ; Administrateur : ROSSIGNOL Edwige ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric

Annonce N°2334
NOJO : 180114760400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : HOLDING SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Annonce N°239
NOJO : 000001801140896
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : HOLDING SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : GODET Dominique ; Directeur général : LELONG Vincent ; Administrateur : MGEN (MUTUELLE GENERALE DE L EDUCATION NATIONALE (MUT) représenté par DJOURACHKOVITCH Philippe ; Administrateur : DUMAS Christophe ; Administrateur : CNP ASSURANCES (SACA) représenté par WITTMER Sophie ; Administrateur : SHAM (ASSM) représenté par CHASSANIOL Jean, Luc ; Administrateur : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIAL (MNT) (MUT) représenté par ADOUARD Laurent ; Administrateur : ROSSIGNOL Edwige ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric

Annonce N°325
NOJO : 000001801138518
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : HOLDING SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : GODET Dominique ; Administrateur : MGEN (MUTUELLE GENERALE DE L EDUCATION NATIONALE (MUT) représenté par DJOURACHKOVITCH Philippe ; Administrateur : DUMAS Christophe ; Administrateur : CNP ASSURANCES (SACA) représenté par WITTMER Sophie ; Administrateur : SHAM (ASSM) représenté par CHASSANIOL Jean, Luc ; Administrateur : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIAL (MNT) (MUT) représenté par ADOUARD Laurent ; Administrateur : ROSSIGNOL Edwige ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric

Annonce N°324
NOJO : 180113855100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : HOLDING SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Annonce N°364
NOJO : 000001801136950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : HOLDING SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : GODET Dominique ; Administrateur : MGEN (MUTUELLE GENERALE DE L EDUCATION NATIONALE (MUT) représenté par DJOURACHKOVITCH Philippe ; Administrateur : DUMAS Christophe ; Administrateur : CNP ASSURANCES (SA) représenté par MISERAY David ; Administrateur : SHAM (ASSM) représenté par CHASSANIOL Jean, Luc ; Administrateur : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIAL (MNT) (MUT) représenté par ADOUARD Laurent ; Administrateur : ROSSIGNOL Edwige ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric

Annonce N°448
NOJO : 000001801132130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : HOLDING SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : GODET Dominique ; Administrateur : MGEN (MUTUELLE GENERALE DE L EDUCATION NATIONALE (MUT) représenté par DJOURACHKOVITCH Philippe ; Administrateur : DUMAS Christophe ; Administrateur : CNP ASSURANCES (SA) représenté par MISERAY David ; Administrateur : SHAM (ASSM) représenté par CHASSANIOL Jean, Luc ; Administrateur : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIAL (MNT) (MUT) représenté par SADDIER Jérôme ; Administrateur : ROSSIGNOL Edwige ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric

Annonce N°402
NOJO : 000001801130758
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : HOLDING SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président : GODET Dominique ; Directeur général : JEANNIN Marc ; Administrateur : MGEN (MUTUELLE GENERALE DE L EDUCATION NATIONALE (MUT) représenté par DJOURACHKOVITCH Philippe ; Administrateur : DUMAS Christophe ; Administrateur : CNP ASSURANCES (SA) représenté par MISERAY David ; Administrateur : SHAM (ASSM) représenté par CHASSANIOL Jean, Luc ; Administrateur : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIAL (MNT) (MUT) représenté par SADDIER Jérôme ; Administrateur : ROSSIGNOL Edwige ; Commissaire aux comptes suppléant : CONVERT Jacques ; Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric

Annonce N°910
NOJO : 180113017500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : HOLDING SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Annonce N°221
NOJO : 000001801124811
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : HOLDING SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président : GODET Dominique ; Directeur général : JEANNIN Marc ; Administrateur : MGEN (MUTUELLE GENERALE DE L EDUCATION NATIONALE (MUT) représenté par DJOURACHKOVITCH Philippe ; Administrateur : DUMAS Christophe ; Administrateur : CNP ASSURANCES (SA) représenté par MISERAY David ; Administrateur : SHAM (ASSM) représenté par CHASSANIOL Jean, Luc ; Administrateur : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIAL (MNT) (MUT) représenté par SADDIER Jérôme ; Administrateur : ROSSIGNOL Edwige ; Commissaire aux comptes titulaire : UNION D'ETUDES COMPTABLES (U.
E.
C.
) représenté par DUBOST Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : CONVERT Jacques ; Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric

Annonce N°1300
NOJO : 180112135100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : HOLDING SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Annonce N°330
NOJO : BXB161650008163
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : HOLDING SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président : GODET Dominique Directeur général : JEANNIN Marc Administrateur : MGEN (MUTUELLE GENERALE DE L EDUCATION NATIONALE (MUT) représenté par DJOURACHKOVITCH Philippe Administrateur : DUMAS Christophe Administrateur : CNP ASSURANCES (SA) représenté par MISERAY David Administrateur : SHAM (ASSM) représenté par CHASSANIOL Jean, Luc Administrateur : VINCENT Gérard Administrateur : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIAL (MNT) (MUT) représenté par SADDIER Jérôme Commissaire aux comptes titulaire : UNION D'ETUDES COMPTABLES (U.
E.
C.
) représenté par DUBOST Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : CONVERT Jacques Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric

Annonce N°475
NOJO : BXB16012000955E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination et suppression du nom commercial

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : HOLDING SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Annonce N°1671
NOJO : 180111337100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Annonce N°2331
NOJO : 180110496800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Annonce N°202
NOJO : BXB14174000186N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président : GODET Dominique Directeur général : JEANNIN Marc Administrateur : MGEN (MUTUELLE GENERALE DE L EDUCATION NATIONALE (MUT) représenté par HEBERT Isabelle né(e) REBEILLE Administrateur : DUMAS Christophe Administrateur : CNP ASSURANCES (SA) représenté par MISERAY David Administrateur : SHAM (ASSM) représenté par CHASSANIOL Jean, Luc Administrateur : VINCENT Gérard Administrateur : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIAL (MNT) (MUT) représenté par SADDIER Jérôme Commissaire aux comptes titulaire : UNION D'ETUDES COMPTABLES (U.
E.
C.
) représenté par DUBOST Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : CONVERT Jacques Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric

Annonce N°226
NOJO : BXB14119000753I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président : GODET Dominique Directeur général : JEANNIN Marc Administrateur : MGEN (MUTUELLE GENERALE DE L EDUCATION NATIONALE (MUT) représenté par HEBERT Isabelle né(e) REBEILLE Administrateur : DUMAS Christophe Administrateur : CNP ASSURANCES (SA) représenté par MISERAY David Administrateur : SHAM (ASSM) représenté par CHASSANIOL Jean, Luc Administrateur : VINCENT Gérard Administrateur : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIAL (MNT) (MUT) représenté par SADDIER Jérôme Commissaire aux comptes titulaire : UNION D'ETUDES COMPTABLES (U.
E.
C.
) représenté par DUBOST Philippe Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE CADERAS MARTIN Commissaire aux comptes suppléant : CONVERT Jacques Commissaire aux comptes suppléant : CABINET MAZARS ET GUERARD représenté par PAULY Jean-Claude

Annonce N°338
NOJO : BXB13326000240H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président : GODET Dominique Directeur général : JEANNIN Marc Administrateur : CNP ASSURANCES (SA) représenté par CAMPONOVO Eric Administrateur : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIAL E (MNT) (MUT) représenté par GIACOMETTI Serge Administrateur : MGEN (MUTUELLE GENERALE DE L EDUCATION NATIONALE (MUT) représenté par HEBERT Isabelle né(e) REBEILLE Administrateur : DUMAS Christophe Administrateur : CNP ASSURANCES (SARL) représenté par MISERAY David Administrateur : SHAM (ASSM) représenté par CHASSANIOL Jean, Luc Administrateur : VINCENT Gérard Commissaire aux comptes titulaire : UNION D'ETUDES COMPTABLES (U.
E.
C.
) représenté par DUBOST Philippe Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE CADERAS MARTIN Commissaire aux comptes suppléant : CONVERT Jacques Commissaire aux comptes suppléant : CABINET MAZARS ET GUERARD représenté par PAULY Jean-Claude

Annonce N°2289
NOJO : BXC13184001251K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Annonce N°314
NOJO : BXB13137000957V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : CLOT Alain Directeur général : JEANNIN Marc Administrateur : RIZZOTTO Marc Administrateur : CNP ASSURANCES (SA) représenté par CAMPONOVO Eric Administrateur : RIZZOTTO Marc Administrateur : BOUSSEAU Jean-Yves Administrateur : VEROT Pierre Commissaire aux comptes titulaire : UNION D'ETUDES COMPTABLES (U.
E.
C.
) représenté par DUBOST Philippe Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE CADERAS MARTIN Commissaire aux comptes suppléant : CONVERT Jacques Commissaire aux comptes suppléant : CABINET MAZARS ET GUERARD représenté par PAULY Jean-Claude

Annonce N°2823
NOJO : BXC121880002255
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Annonce N°347
NOJO : BXB12052000097A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination, l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : SOFAXIS
Nom commercial : GROUPE SOFAXIS - SOFCA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du Conseil d'Administration : CLOT Alain Directeur général : JEANNIN Marc Administrateur : GUITARD Jean-Luc Administrateur : GALLAND Patrick Administrateur : RIZZOTTO Marc Administrateur : CNP ASSURANCES (SA) représenté par CAMPONOVO Eric Administrateur : RIZZOTTO Marc Commissaire aux comptes titulaire : UNION D'ETUDES COMPTABLES (U.
E.
C.
) représenté par DUBOST Philippe Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE CADERAS MARTIN Commissaire aux comptes suppléant : CONVERT Jacques Commissaire aux comptes suppléant : CABINET MAZARS ET GUERARD représenté par PAULY Jean-Claude

Annonce N°2481
NOJO : BXC11199012188H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : DEXIA SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Annonce N°357
NOJO : BXB110460006483
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : DEXIA SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du Conseil d'Administration : CLOT Alain Directeur général : JEANNIN Marc Administrateur : GUITARD Jean-Luc Administrateur : GALLAND Patrick Administrateur : RIZZOTTO Marc Administrateur : CNP ASSURANCES (SA) représenté par CAMPONOVO Eric Commissaire aux comptes titulaire : UNION D'ETUDES COMPTABLES (U.
E.
C.
) représenté par DUBOST Philippe Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CADERAS MARTIN représenté par BUTELOT Daniel Commissaire aux comptes suppléant : CONVERT Jacques Commissaire aux comptes suppléant : CABINET MAZARS ET GUERARD représenté par PAULY Jean-Claude

Annonce N°320
NOJO : BXB110130003298
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : DEXIA SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et Administrateur : POUPELLE Pascal Directeur général : JEANNIN Marc Administrateur : GUITARD Jean-Luc Administrateur : GALLAND Patrick Administrateur : RIZZOTTO Marc Administrateur : CNP ASSURANCES (SA) représenté par CAMPONOVO Eric Commissaire aux comptes titulaire : UNION D'ETUDES COMPTABLES (U.
E.
C.
) représenté par DUBOST Philippe Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CADERAS MARTIN représenté par BUTELOT Daniel Commissaire aux comptes suppléant : CONVERT Jacques Commissaire aux comptes suppléant : CABINET MAZARS ET GUERARD représenté par PAULY Jean-Claude

Annonce N°571
NOJO : BXB10293000391K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : DEXIA SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et Administrateur : POUPELLE Pascal Directeur général : JEANNIN Marc Administrateur : GUITARD Jean-Luc Administrateur : ROJO Xavier Administrateur : GALLAND Patrick Administrateur : RIZZOTTO Marc Administrateur : CNP ASSURANCES (SAS) représenté par CAMPOVONO Eric Commissaire aux comptes titulaire : UNION D'ETUDES COMPTABLES (U.
E.
C.
) représenté par DUBOST Philippe Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CADERAS MARTIN représenté par BUTELOT Daniel Commissaire aux comptes suppléant : CONVERT Jacques Commissaire aux comptes suppléant : CABINET MAZARS ET GUERARD représenté par PAULY Jean-Claude

Annonce N°3315
NOJO : BXC102170037275
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : DEXIA SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
route de Creton Vasselay
18110 Saint-Martin-d'auxigny

Annonce N°402
NOJO : BXB10025000440K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : DEXIA SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et Administrateur : POUPELLE Pascal Directeur général : JEANNIN Marc Administrateur : GUITARD Jean-Luc Administrateur : ROJO Xavier Administrateur : GALLAND Patrick Administrateur : RIZZOTTO Marc Commissaire aux comptes titulaire : UNION D'ETUDES COMPTABLES (U.
E.
C.
) représenté par DUBOST Philippe Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CADERAS MARTIN représenté par BUTELOT Daniel Commissaire aux comptes suppléant : CONVERT Jacques Commissaire aux comptes suppléant : CABINET MAZARS ET GUERARD représenté par PAULY Jean-Claude

Annonce N°1832
NOJO : BXC092660005852
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : DEXIA SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
route de Creton Vasselay
18110 Saint-Martin-d'auxigny

Annonce N°611
NOJO : BXB08127003947J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : DEXIA SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et Administrateur : POUPELLE Pascal.
Directeur général : JEANNIN Marc.
Administrateur : TROCH Marc.
Administrateur : VALLETOUX Philippe.
Administrateur : GUITARD Jean-Luc.
Administrateur : ROJO Xavier.
Commissaire aux comptes titulaire : UNION D'ETUDES COMPTABLES (U.
E.
C.
) représenté par DUBOST Philippe.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CADERAS MARTIN représenté par BUTELOT Daniel.
Commissaire aux comptes suppléant : CONVERT Jacques.
Commissaire aux comptes suppléant : CABINET MAZARS ET GUERARD représenté par PAULY Jean-Claude.

Annonce N°942
NOJO : BXC08273000860E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : DEXIA SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
route de Creton
Vasselay,
18110 Saint-Martin-d'auxigny

Annonce N°1267
NOJO : BXB08054001437J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : DEXIA SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du Conseil d'Administration : BAYOL Gerard.
Directeur général : JEANNIN Marc.
Administrateur : DELASNERIE André.
Administrateur : TROCH Marc.
Administrateur : VALLETOUX Philippe.
Administrateur : GUITARD Jean-Luc.
Commissaire aux comptes titulaire : UNION D'ETUDES COMPTABLES (U.
E.
C.
) () représenté par DUBOST Philippe.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CADERAS MARTIN () représenté par BUTELOT Daniel.
Commissaire aux comptes suppléant : CONVERT Jacques.
Commissaire aux comptes suppléant : CABINET MAZARS ET GUERARD () représenté par PAULY Jean-Claude.

Annonce N°2066
NOJO : BXC08017000970N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

---

Numéro d'identification : RCS Bourges 390 114 817
Dénomination : DEXIA SOFAXIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Adresse :
route de Creton
Vasselay,
18110 Saint-Martin-d'auxigny

Dénomination : HOLDING RELYENS SPS

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Dénomination : HOLDING SOFAXIS
Dénomination usuelle :

Dénomination : SOFAXIS
Dénomination usuelle : GROUPE SOFAXIS - SOFCA

Activité principale : Activités des agents et courtiers d'assurances (NAFRev2 : 66.22Z)

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Dénomination : DEXIA SOFAXIS

Activité principale : Auxiliaires d'assurance (NAF1993 : 67.2Z)

Dénomination : SOFCA

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Physique

Nom : GODET Dominique
Né le 06/09/1964 à Combrée (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
C/o Sham 18 rue Edouard Rochet
69008 Lyon 08
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Physique

Nom : LELONG Vincent
Né le 24/07/1963 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
C/o Sham, 18 rue Edouard Rochet
69008 Lyon 08
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Morale

Nom : MGEN (MUTUELLE GENERALE DE L EDUCATION NATIONALE
Siren : 775685399
Forme juridique : Mutuelle
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 square Max Hymans
75748 Paris 15
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : DJOURACHKOVITCH Philippe
Né le 14/03/1966 à Issy-les-Moulineaux (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
C/o MGEN 3 square Max Hymans
75748 Paris 15
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Physique

Nom : DUMAS Christophe
Né le 05/05/1970 à Saint-Etienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
C/o Sham 18 rue Edouard Rochet
69008 Lyon 08
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Morale

Nom : CNP ASSURANCES
Siren : 341737062
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 place Raoul Dautry
75015 Paris 15
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : WITTMER Sophie
Né le 18/08/1971 à Sarrebourg (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
4 place Raoul Dautry
75015 Paris 15
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Morale

Nom : SHAM
Siren : 779860881
Forme juridique : Société d'assurances mutuelles
Qualité : Administrateur

Adresse :
18 rue Edouard Rochet
69008 Lyon 08
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : CHASSANIOL Jean, Luc
Né le 23/07/1953 à Riom (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
C/o Sham 18 rue Edouard Rochet
69008 Lyon 08
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Morale

Nom : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIAL (MNT)
Siren : 775678584
Forme juridique : Mutuelle
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 rue Bergère
75009 Paris 09
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : ADOUARD Laurent
Né le 28/03/1968 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
C/o Mnt
4 rue d'Athènes
75009 Paris 09
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Physique

Nom : ROSSIGNOL Edwige
Né le 07/10/1976 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
C/o Sham 18 rue Edouard Rochet
69008 Lyon 08
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS SA
Siren : 351497649
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 boulevard de Stalingrad le Premium
69100 Villeurbanne
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Physique

Nom : MAUREL Frédéric
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 boulevard de Stalingrad
69100 Villeurbanne
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Physique

Nom : GODET Dominique
Né le 06/09/1964 à Combrée (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
C/o Sham 18 rue Edouard Rochet
69008 Lyon 08
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Physique

Nom : LELONG Vincent
Né le 24/07/1963 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
C/o Sham, 18 rue Edouard Rochet
69008 Lyon 08
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Morale

Nom : MGEN (MUTUELLE GENERALE DE L EDUCATION NATIONALE
Siren : 775685399
Forme juridique : Mutuelle
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 square Max Hymans
75748 Paris 15
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : DJOURACHKOVITCH Philippe
Né le 14/03/1966 à Issy-les-Moulineaux (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
C/o MGEN 3 square Max Hymans
75748 Paris 15
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Physique

Nom : DUMAS Christophe
Né le 05/05/1970 à Saint-Etienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
C/o Sham 18 rue Edouard Rochet
69008 Lyon 08
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Morale

Nom : CNP ASSURANCES
Siren : 341737062
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 place Raoul Dautry
75015 Paris 15
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : WITTMER Sophie
Né le 18/08/1971 à Sarrebourg (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
4 place Raoul Dautry
75015 Paris 15
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Morale

Nom : SHAM
Siren : 779860881
Forme juridique : Société d'assurances mutuelles
Qualité : Administrateur

Adresse :
18 rue Edouard Rochet
69008 Lyon 08
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : CHASSANIOL Jean, Luc
Né le 23/07/1953 à Riom (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
C/o Sham 18 rue Edouard Rochet
69008 Lyon 08
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Morale

Nom : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIAL (MNT)
Siren : 775678584
Forme juridique : Mutuelle
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 rue Bergère
75009 Paris 09
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : ADOUARD Laurent
Né le 28/03/1968 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
C/o Mnt
4 rue d'Athènes
75009 Paris 09
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Physique

Nom : ROSSIGNOL Edwige
Né le 07/10/1976 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
C/o Sham 18 rue Edouard Rochet
69008 Lyon 08
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS SA
Siren : 351497649
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 boulevard de Stalingrad le Premium
69100 Villeurbanne
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Physique

Nom : MAUREL Frédéric
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 boulevard de Stalingrad
69100 Villeurbanne
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Physique

Nom : GODET Dominique
Né le 06/09/1964 à Combrée (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
C/o Sham 18 rue Edouard Rochet
69008 Lyon 08
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Physique

Nom : JEANNIN Marc
Né le 11/10/1961 à LYON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
18 rue de Darlowo
18230 Saint-Doulchard
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Morale

Nom : MGEN (MUTUELLE GENERALE DE L EDUCATION NATIONALE
Siren : 775685399
Forme juridique : Mutuelle
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 square Max Hymans
75748 Paris 15
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : DJOURACHKOVITCH Philippe
Né le 14/03/1966 à Issy-les-Moulineaux (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
C/o MGEN 3 square Max Hymans
75748 Paris 15
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Physique

Nom : DUMAS Christophe
Né le 05/05/1970 à Saint-Etienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
C/o Sham 18 rue Edouard Rochet
69008 Lyon 08
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Morale

Nom : CNP ASSURANCES
Siren : 341737062
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 place Raoul Dautry
75015 Paris 15
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : MISERAY David
Né le 03/04/1970 à Lons-le-Saunier (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
23 rue Rebeval
75019 Paris 19
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Morale

Nom : SHAM
Siren : 779860881
Forme juridique : Société d'assurances mutuelles
Qualité : Administrateur

Adresse :
18 rue Edouard Rochet
69008 Lyon 08
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : CHASSANIOL Jean, Luc
Né le 23/07/1953 à Riom (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
C/o Sham 18 rue Edouard Rochet
69008 Lyon 08
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Morale

Nom : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIAL (MNT)
Siren : 775678584
Forme juridique : Mutuelle
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 rue Bergère
75009 Paris 09
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : SADDIER Jérôme
Né le 15/08/1970 à Nice (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
46 rue du Vallon
69400 Limas
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Physique

Nom : ROSSIGNOL Edwige
Né le 07/10/1976 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
C/o Sham 18 rue Edouard Rochet
69008 Lyon 08
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Morale

Nom : UNION D'ETUDES COMPTABLES (U.E.C.)
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
14 rue de la Charité
69002 Lyon
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : DUBOST Philippe

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS SA
Siren : 351497649
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 boulevard de Stalingrad le Premium
69100 Villeurbanne
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Physique

Nom : CONVERT Jacques
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
81 BD DE STALINGRAD
69100 VILLEURBANNE
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Type : Personne Physique

Nom : MAUREL Frédéric
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 boulevard de Stalingrad
69100 Villeurbanne
FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Dépôt : N°6538 déposé le 08/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Dépôt : N°4263 déposé le 02/07/2018
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Dépôt : N°2585 déposé le 25/04/2018
Etat : Déposé
Décision : changement de représentant permanent

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Dépôt : N°3776 déposé le 13/06/2018
Etat : Déposé

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Dépôt : N°2172 déposé le 14/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Dépôt : N°1750 déposé le 17/07/2017
Etat : Déposé
Décision : demission des commissaires titulaire et suppléant

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Dépôt : N°2460 déposé le 24/10/2016
Etat : Déposé
Décision : modification des administrateurs

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Dépôt : N°2460 déposé le 24/10/2016
Etat : Déposé
Décision : modification des administrateurs

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Dépôt : N°1392 déposé le 06/06/2016
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA MUTUEL MGEN (administrateur)

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Dépôt : N°1392 déposé le 06/06/2016
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA MUTUEL MGEN (administrateur)

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Dépôt : N°43 déposé le 06/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Dépôt : N°43 déposé le 06/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Dépôt : N°1360 déposé le 18/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Dépôt : N°1360 déposé le 18/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Dépôt : N°850 déposé le 08/04/2014
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1993B00049
Dépôt : N°850 déposé le 08/04/2014
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT