Entreprise

  1. Entreprises
  3. DES GRUYERES

Dernière mise à jour : N.C            

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2015
Dénomination usuelle : 2015-09-01
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31655618200061 / Siren : 316556182 / NIC : 00061
N° de TVA : FR 49 316556182
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Coordonnées de l'établissement :
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2015 : Succession
Prédécesseur : ARMAND PIERROT
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1979
Nom : M. PIERROT ARMAND
Activité principale : Autres commerces de détail sur éventaires et marchés (NAFRev2 : 47.89Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
HORLOGERIE FRANCOMTOISE - Louhans (siège)ARMAND PIERROT - Louhans (fermé)ARMAND PIERROT - Marseille (fermé)ARMAND PIERROT - Dole (fermé)ARMAND PIERROT - Pierre-de-Bresse (fermé)
Publications au Bodacc :
28/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°1110
NOJO : 000007102140559
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 316 556 182
Nom : PIERROT Armand
03/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°1451
NOJO : BXB093570009197
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 316 556 182
Nom : PIERROT Armand
Historique de l'unité légale :
05/04/2018 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle :
01/09/2015 : code NIC
Code NIC : 00061
20/10/2008 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : HORLOGERIE FRANCOMTOISE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de détail sur éventaires et marchés (NAFRev2 : 47.89Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail non alimentaire sur éventaires et marchés (NAF1993 : 52.6E)
01/04/1999 : état administratif, dénomination usuelle, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : EXPO - JOUETS
Code NIC : 00053
Etablissements :
17/12/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000A00099
Type : Etablissement principal

Adresse :
Commune de Rattachement
Sans Domicile Fixe
71500 Louhans
FRANCE
Nom commercial : Horlogerie francomtoise
Enseigne : Horlogerie francomtoise
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1999
Activité : Vente non sédentaire solderie en tous genres détail gros demi-gros import vente au déballage en salle communale horlogerie (vente et réparation)
Origine du fonds : Divers
RANSFERT DE MARSEILLE 13015, COMMUNE DE RATTACHEMEN - -
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Observations :
17/12/2009 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LOUHANS A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON SUR SAONE PAR LE DECRET N 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 01 JANVIER 2000.
Personnes physiques :
17/12/2009 : PIERROT Armand
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 01/11/1955
Ville de naissance : 71486 SAINT VALLIER
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
05 route DE CHALON
71270 Pierre-de-Bresse
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/2000

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