HOTBLOCK ONBOARD

Informations de l'établissement :

Date de création : 03/10/2016

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 53913430400028 / Siren : 539134304 / NIC : 00028

N° de TVA : FR 92 539134304

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques

Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.

71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie

Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.

71.12 : Activités d'ingénierie

71.12B : Ingénierie, études techniques

Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35

Coordonnées de l'établissement :
HOTBLOCK ONBOARD

Adresse :
BATIMENT DE HAUTE TECHNOLOGIE
43 Chemin DU VIEUX CHENE
38240 MEYLAN

Liens de succession de l'établissement :

03/10/2016 : Succession

Prédécesseur : HOTBLOCK ONBOARD
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 05/01/2012

Dénomination : HOTBLOCK ONBOARD

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

HOTBLOCK ONBOARD - Meylan (siège)HOTBLOCK ONBOARD - Grenoble (fermé)

Publications au Bodacc :

21/07/2023 : Extrait de jugement

Annonce N°1416
NOJO : 38012022RJ02498
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012022RJ0249870282E7-D5AF-4761-B986-E784CBDBB129

Extrait de jugement du 2023-07-19
Nature : Jugement de plan de redressement
Complément :
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Berthelot &
Associés - Mandataires Judiciaires Prise en la Personne de Me Berthelot 16 rue Général Mangin 38100 Grenoble

Numéro d'identification : RCS Grenoble 539 134 304
Dénomination : HotBlock OnBoard
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

13/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2906
NOJO : 380100006294850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Grenoble 539 134 304
Dénomination : HotBlock OnBoard
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

23/06/2023 : Avis de dépôt

Annonce N°2356
NOJO : 38012022RJ02496
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012022RJ024967FC8385-000F-4999-A8B6-C0597FF49575

Avis de dépôt du 2022-12-21
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 539 134 304
Dénomination : HotBlock OnBoard
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

13/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2132
NOJO : 380100006027420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Grenoble 539 134 304
Dénomination : HotBlock OnBoard
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

12/08/2022 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1809
NOJO : 38012022RJ0249B
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012022RJ0249B6C297BF-F53D-48FB-855A-D253E3C60D9B

Jugement d'ouverture du 2022-08-03
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 31 juillet 2022, désignant administrateur Selarl Administrateurs Judiciaires Partenaires - Ajp- Représentée par Me Ludivine Sapin 4 place Robert Schuman 38000 Grenoble, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Selarl Berthelot Prise en la Personne de Me Berthelot 16 rue Général Mangin 38100 Grenoble. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 539 134 304
Dénomination : HotBlock OnBoard
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

02/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5243
NOJO : 380100005560450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 539 134 304
Dénomination : HotBlock OnBoard
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

26/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°1151
NOJO : 038010000552360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 539 134 304
Dénomination : HotBlock OnBoard
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée BBM ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée AUDITS ET PARTENAIRES n'est plus commissaire aux comptes suppléant

22/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5558
NOJO : 380100005245370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 539 134 304
Dénomination : HotBlock OnBoard
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

08/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3596
NOJO : 380100004865160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 539 134 304
Dénomination : HotBlock OnBoard
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6665
NOJO : 380100004517880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 539 134 304
Dénomination : HotBlock OnBoard
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5227
NOJO : 380100004203330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 539 134 304
Dénomination : HotBlock OnBoard
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

16/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°1308
NOJO : 038010000398357
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 539 134 304
Dénomination : HotBlock OnBoard
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée BBM ET ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée AUDITS ET PARTENAIRES devient commissaire aux comptes suppléant

22/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°1242
NOJO : 038010000396062
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 539 134 304
Dénomination : HotBlock OnBoard
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

23/10/2016 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°273
NOJO : BXA16294000788A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/09/2016
Déclaration de créance : Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Descriptif : Modification du capital. Mise en activité de la société.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 815 374 947
Dénomination : HBOB Sensors
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 01.01 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 539 134 304
Dénomination : HotBlock OnBoard

10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5695
NOJO : 380100003876900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 539 134 304
Dénomination : HotBlock OnBoard
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

24/06/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°572
NOJO : BXA16174000857F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : HOTBLOCK ONBOARDSociété par actions simplifiée au capital de 100.000 eurosSiège social : Bâtiment de Haute Technologie - 7, Parvis Louis Néel - 38000 Grenoble539 134 304 RCS GrenobleN° INSEE: 539 134 304 0010Société apporteuseHBOB SENSORSSociété par actions simplifiée au capital de 0,01 euroSiège social : 7 parvis Louis Néel - 38000 Grenoble 815 374 947 RCS GrenobleN° INSEE : 815 374 947 0019Société bénéficiaireAVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIFPar acte sous seing privé en date du 14 juin 2016, la société HOTBLOCK ONBOARD et la société HBOB SENSORS ont établi un projet de contrat d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions, en application de l'article L.236-22 du Code de commerce.Aux termes de ce projet, la société HOTBLOCK ONBOARD ferait apport à la société HBOB SENSORS de la totalité des éléments d'actif dépendant de sa branche d'activité " Capteurs ", évalués à 487.886,07 euros, moyennant la prise en charge par la société HBOB SENSORS de la totalité du passif dépendant de la branche d'activité apportée, évalués à 487.885,07 euros, soit un apport d'une valeur nette de 1 euro.Il a été convenu que le passif pris en charge par la société HBOB SENSORS ne serait pas garanti solidairement par la société HOTBLOCK ONBOARD et ce, en usant de la faculté prévue à l'article L.236-21 du Code de commerce.En rémunération de cet apport, il serait attribué à la société HOTBLOCK ONBOARD, 100 actions de la société HBOB SENSORS d'une valeur nominale de 0,01 euro, entièrement libérées.Le capital de la société HBOB SENSORS serait ainsi augmenté d'un montant nominal de 1 euro et serait porté de 0,01 euro à 1,01 euro.Le montant de la prime d'apport s'élèverait à 0 euro.L'opération d'apport partiel d'actif aurait un effet rétroactif, sur le plan comptable et fiscal, au 1er janvier 2016. En conséquence, toutes les opérations actives et passives afférentes à la branche d'activité apportée par la société HOTBLOCK ONBOARD, à compter du 1er janvier 2016 et jusqu'à la date de réalisation définitive de l'apport, seraient considérées de plein droit comme étant faites pour le compte de la société HBOB SENSORS qui supporterait exclusivement les résultats actifs et passifs de l'exploitation des biens transmis.La réalisation définitive de l'opération d'apport partiel d'actif et l'augmentation de capital de la société HBOB SENSORS en résultant sont subordonnées, notamment, à l'approbation du projet d'apport partiel d'actif par l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société HOTBLOCK ONBOARD et par l'associée unique de la société HBOB SENSORS.Les créanciers des sociétés HOTBLOCK ONBOARD et HBOB SENSORS, dont la créance est antérieure au présent avis, pourront faire opposition à l'apport partiel d'actif dans les conditions et délais prévus par les articles L.236-14 et R.236-8 du Code de commerce.Conformément à l'article L.236-6 du Code de commerce, le projet de contrat d'apport partiel d'actif a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble au nom des sociétés HOTBLOCK ONBOARD et HBOB SENSORS le 21 juin 2016.Pour avis

Numéro d'identification : RCS Grenoble 539 134 304
Dénomination : HotBlock OnBoard
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 100000.00 EUR

03/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4734
NOJO : 380100003547670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 539 134 304
Dénomination : HotBlock OnBoard
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

11/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3409
NOJO : 380100003240390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 539 134 304
Dénomination : HotBlock OnBoard
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

28/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7315
NOJO : 380100002899300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 539 134 304
Dénomination : HotBlock OnBoard
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

14/02/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°797
NOJO : BXA120380033071
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 05/01/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 539 134 304
Dénomination : HotBlock OnBoard
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : YVIN Yannick Jean-Pierre nom d'usage : YVIN.

Montant du capital : 100000.00 EUR

Historique de l'unité légale :

10/07/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

03/10/2016 : code NIC

Code NIC : 00028

31/12/2015 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

31/12/2013 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles (NAFRev2 : 29.31Z)

22/10/2012 : activité principale

Activité principale : Fabrication de composants électroniques (NAFRev2 : 26.11Z)

Représentants légaux :

17/08/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Type : Personne Physique

Nom : YVIN Yannick Jean-Pierre
Né le 09/12/1960 à Concarneau (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
33 Avenue Koenig
13090 Aix-en-Provence
France

21/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Type : Personne Morale

Nom : BBM ET ASSOCIES
Siren : 311903496
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
ZI la Tuilerie II
38170 Seyssinet-Pariset
France

21/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Type : Personne Morale

Nom : AUDITS ET PARTENAIRES
Siren : 384748836
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
65 Boulevard des Alpes
38240 Meylan
France

Dépôts des actes :

30/06/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°009068 déposé le 16/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

15/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°001360 déposé le 13/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

28/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°007563 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes

03/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°009636 déposé le 24/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

03/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°009636 déposé le 24/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

01/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°009212 déposé le 11/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Apport en nature

01/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°009212 déposé le 11/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Apport en nature

11/07/2016 : Avenant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°006504 déposé le 11/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

11/07/2016 : Avenant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°006504 déposé le 11/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

14/06/2016 : Projet

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°005769 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions

14/06/2016 : Projet

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°005769 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions

11/01/2016 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°010491 déposé le 23/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

11/01/2016 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°010491 déposé le 23/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

24/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°006381 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital Modification des statuts

24/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°006381 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital Modification des statuts

30/07/2013 : Décision(s) du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°007082 déposé le 31/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital

30/07/2013 : Décision(s) du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°007082 déposé le 31/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital

22/12/2011 : Statuts constitutifs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°000068 déposé le 03/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

22/12/2011 : Statuts constitutifs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°000068 déposé le 03/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°000068 déposé le 03/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°006381 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital Modification des statuts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°009212 déposé le 11/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Apport en nature

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°009636 déposé le 24/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°000068 déposé le 03/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°006381 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital Modification des statuts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°009212 déposé le 11/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Apport en nature

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°009636 déposé le 24/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Etablissements :

17/08/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Type : Siège

Adresse :
43 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France

17/08/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Type : Etablissement principal

Adresse :
43 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/01/2012
Activité : Fabrication, commercialisation, recherche et développement de système de récupération de fabrication de chaleurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Type : Siège

Adresse :
43 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France

21/07/2016 : Etablissement ouvert

Observations :

17/08/2021 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F16/014974
Date d’ajout de l’observation : 11/10/2016
Texte de l'observation : Apport de la branche d'activité de "capteurs de flux thermiques" à la société HBOB SENSORS (815 374 947 RCS GRENOBLE) à compter du 01/09/2016

17/08/2021 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F16/015699
Date d’ajout de l’observation : 24/10/2016
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du Bâtiment de Haute Technologie 7 Parvis Louis Néel 38000 GRENOBLE au 43 Chemin du Vieux Chêne 38240 MEYLAN à compter du 01/10/2016

17/08/2021 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F17/011697
Date d’ajout de l’observation : 03/08/2017
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 28/06/2017.

21/07/2016 : Ajout

Personnes morales :

17/08/2021 : HotBlock OnBoard

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication, commercialisation, recherche et développement de système de récupération de fabrication de chaleurs.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/01/2012
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 12/01/2012
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 05/01/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

21/07/2016 : HotBlock OnBoard

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°012892 déposé le 17/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°013485 déposé le 09/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°010684 déposé le 16/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°009920 déposé le 23/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°011191 déposé le 26/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°009982 déposé le 21/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°008810 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°007994 déposé le 11/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00018
Dépôt : N°004886 déposé le 15/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/019630 du 04/10/2022
Numéro de gestion : 2012B00018
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	12 552 970	7 983 480	4 569 490	6 205 018
AJ	Autres immobilisations incorporelles	472 701		472 701	1 302 592
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	32 475	5 631	26 844	15 800
AT	Autres immobilisations corporelles	1 224	933	291	699
CU	Autres participations	1		1
BB	Créances rattachées à des participations	46 789		46 789
BH	Autres immobilisations financières	3 438		3 438
BJ	TOTAL (I)	13 109 598	7 990 044	5 119 553	7 524 109
BX	Clients et comptes rattachés	60 000		60 000	1 440
BZ	Autres créances	248 849		248 849	954 320
CF	Disponibilités				54 499
CH	Charges constatées d’avance	6 038		6 038	2 466
CJ	TOTAL (II)	314 887		314 887	1 012 724
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 424 485	7 990 044	5 434 441	8 536 834
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DG	Autres réserves	2 424 792	4 685 407
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 651 406	-2 260 615
DL	TOTAL (I)	-116 615	2 534 792
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	91 551	75 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	64 463	4 463
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 341 965	5 848 500
DY	Dettes fiscales et sociales	53 076	74 079
EC	TOTAL (IV)	5 551 055	6 002 042
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 434 441	8 536 834
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	31 541		31 541	9 990
FG	Production vendue services	108 820	34 636	143 456	69 417
FJ	Chiffres d’affaires nets	140 361	34 636	174 997	79 407
FN	Production immobilisée			472 701	1 320 148
FO	Subventions d’exploitation			50 657	90 374
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			-1 200	4 309
FQ	Autres produits			17	144
FR	Total des produits d’exploitation (I)			697 172	1 494 381
FW	Autres achats et charges externes			458 997	1 332 325
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			4 638	7 141
FY	Salaires et traitements			330 700	413 528
FZ	Charges sociales			100 106	101 995
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 514 877	2 354 816
GE	Autres charges			8	227
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 409 326	4 210 032
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 712 153	-2 715 651
GR	Intérêts et charges assimilées			103 237	261 400
GS	Différences négatives de change			121	19
GU	Total des charges financières (VI)			103 359	261 419
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-103 359	-261 419
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2 815 512	-2 977 069
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		44
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		44
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-44
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-164 106	-716 498
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	697 172	1 494 381
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 348 579	3 754 997
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 651 406	-2 260 615
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	3 205 591	2 352 652	85 356	5 558 243
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 872	6 039		7 911
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 207 463	2 358 691	85 356	5 566 154

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/012892 du 17/08/2021
Numéro de gestion : 2012B00018
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	12 552 970	7 983 480	4 569 490	6 205 018
AJ	Autres immobilisations incorporelles	472 701		472 701	1 302 592
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	32 475	5 631	26 844	15 800
AT	Autres immobilisations corporelles	1 224	933	291	699
CU	Autres participations	1		1
BB	Créances rattachées à des participations	46 789		46 789
BH	Autres immobilisations financières	3 438		3 438
BJ	TOTAL (I)	13 109 598	7 990 044	5 119 553	7 524 109
BX	Clients et comptes rattachés	60 000		60 000	1 440
BZ	Autres créances	248 849		248 849	954 320
CF	Disponibilités				54 499
CH	Charges constatées d’avance	6 038		6 038	2 466
CJ	TOTAL (II)	314 887		314 887	1 012 724
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 424 485	7 990 044	5 434 441	8 536 834
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DG	Autres réserves	2 424 792	4 685 407
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 651 406	-2 260 615
DL	TOTAL (I)	-116 615	2 534 792
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	91 551	75 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	64 463	4 463
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 341 965	5 848 500
DY	Dettes fiscales et sociales	53 076	74 079
EC	TOTAL (IV)	5 551 055	6 002 042
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 434 441	8 536 834
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	31 541		31 541	9 990
FG	Production vendue services	108 820	34 636	143 456	69 417
FJ	Chiffres d’affaires nets	140 361	34 636	174 997	79 407
FN	Production immobilisée			472 701	1 320 148
FO	Subventions d’exploitation			50 657	90 374
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			-1 200	4 309
FQ	Autres produits			17	144
FR	Total des produits d’exploitation (I)			697 172	1 494 381
FW	Autres achats et charges externes			458 997	1 332 325
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			4 638	7 141
FY	Salaires et traitements			330 700	413 528
FZ	Charges sociales			100 106	101 995
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 514 877	2 354 816
GE	Autres charges			8	227
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 409 326	4 210 032
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 712 153	-2 715 651
GR	Intérêts et charges assimilées			103 237	261 400
GS	Différences négatives de change			121	19
GU	Total des charges financières (VI)			103 359	261 419
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-103 359	-261 419
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2 815 512	-2 977 069
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		44
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		44
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-44
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-164 106	-716 498
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	697 172	1 494 381
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 348 579	3 754 997
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 651 406	-2 260 615
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	3 205 591	2 352 652	85 356	5 558 243
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 872	6 039		7 911
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 207 463	2 358 691	85 356	5 566 154

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/013485 du 09/10/2020
Numéro de gestion : 2012B00018
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	12 552 970	7 983 480	4 569 490	6 205 018
AJ	Autres immobilisations incorporelles	472 701		472 701	1 302 592
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	32 475	5 631	26 844	15 800
AT	Autres immobilisations corporelles	1 224	933	291	699
CU	Autres participations	1		1
BB	Créances rattachées à des participations	46 789		46 789
BH	Autres immobilisations financières	3 438		3 438
BJ	TOTAL (I)	13 109 598	7 990 044	5 119 553	7 524 109
BX	Clients et comptes rattachés	60 000		60 000	1 440
BZ	Autres créances	248 849		248 849	954 320
CF	Disponibilités				54 499
CH	Charges constatées d’avance	6 038		6 038	2 466
CJ	TOTAL (II)	314 887		314 887	1 012 724
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 424 485	7 990 044	5 434 441	8 536 834
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DG	Autres réserves	2 424 792	4 685 407
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 651 406	-2 260 615
DL	TOTAL (I)	-116 615	2 534 792
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	91 551	75 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	64 463	4 463
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 341 965	5 848 500
DY	Dettes fiscales et sociales	53 076	74 079
EC	TOTAL (IV)	5 551 055	6 002 042
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 434 441	8 536 834
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	31 541		31 541	9 990
FG	Production vendue services	108 820	34 636	143 456	69 417
FJ	Chiffres d’affaires nets	140 361	34 636	174 997	79 407
FN	Production immobilisée			472 701	1 320 148
FO	Subventions d’exploitation			50 657	90 374
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			-1 200	4 309
FQ	Autres produits			17	144
FR	Total des produits d’exploitation (I)			697 172	1 494 381
FW	Autres achats et charges externes			458 997	1 332 325
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			4 638	7 141
FY	Salaires et traitements			330 700	413 528
FZ	Charges sociales			100 106	101 995
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 514 877	2 354 816
GE	Autres charges			8	227
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 409 326	4 210 032
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 712 153	-2 715 651
GR	Intérêts et charges assimilées			103 237	261 400
GS	Différences négatives de change			121	19
GU	Total des charges financières (VI)			103 359	261 419
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-103 359	-261 419
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2 815 512	-2 977 069
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		44
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		44
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-44
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-164 106	-716 498
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	697 172	1 494 381
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 348 579	3 754 997
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 651 406	-2 260 615
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	3 205 591	2 352 652	85 356	5 558 243
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 872	6 039		7 911
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 207 463	2 358 691	85 356	5 566 154

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/010684 du 16/07/2019
Numéro de gestion : 2012B00018
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	12 552 970	7 983 480	4 569 490	6 205 018
AJ	Autres immobilisations incorporelles	472 701		472 701	1 302 592
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	32 475	5 631	26 844	15 800
AT	Autres immobilisations corporelles	1 224	933	291	699
CU	Autres participations	1		1
BB	Créances rattachées à des participations	46 789		46 789
BH	Autres immobilisations financières	3 438		3 438
BJ	TOTAL (I)	13 109 598	7 990 044	5 119 553	7 524 109
BX	Clients et comptes rattachés	60 000		60 000	1 440
BZ	Autres créances	248 849		248 849	954 320
CF	Disponibilités				54 499
CH	Charges constatées d’avance	6 038		6 038	2 466
CJ	TOTAL (II)	314 887		314 887	1 012 724
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 424 485	7 990 044	5 434 441	8 536 834
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DG	Autres réserves	2 424 792	4 685 407
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 651 406	-2 260 615
DL	TOTAL (I)	-116 615	2 534 792
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	91 551	75 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	64 463	4 463
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 341 965	5 848 500
DY	Dettes fiscales et sociales	53 076	74 079
EC	TOTAL (IV)	5 551 055	6 002 042
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 434 441	8 536 834
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	31 541		31 541	9 990
FG	Production vendue services	108 820	34 636	143 456	69 417
FJ	Chiffres d’affaires nets	140 361	34 636	174 997	79 407
FN	Production immobilisée			472 701	1 320 148
FO	Subventions d’exploitation			50 657	90 374
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			-1 200	4 309
FQ	Autres produits			17	144
FR	Total des produits d’exploitation (I)			697 172	1 494 381
FW	Autres achats et charges externes			458 997	1 332 325
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			4 638	7 141
FY	Salaires et traitements			330 700	413 528
FZ	Charges sociales			100 106	101 995
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 514 877	2 354 816
GE	Autres charges			8	227
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 409 326	4 210 032
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 712 153	-2 715 651
GR	Intérêts et charges assimilées			103 237	261 400
GS	Différences négatives de change			121	19
GU	Total des charges financières (VI)			103 359	261 419
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-103 359	-261 419
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2 815 512	-2 977 069
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		44
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		44
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-44
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-164 106	-716 498
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	697 172	1 494 381
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 348 579	3 754 997
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 651 406	-2 260 615
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	3 205 591	2 352 652	85 356	5 558 243
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 872	6 039		7 911
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 207 463	2 358 691	85 356	5 566 154

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/009920 du 23/07/2018
Numéro de gestion : 2012B00018
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	12 552 970	7 983 480	4 569 490	6 205 018
AJ	Autres immobilisations incorporelles	472 701		472 701	1 302 592
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	32 475	5 631	26 844	15 800
AT	Autres immobilisations corporelles	1 224	933	291	699
CU	Autres participations	1		1
BB	Créances rattachées à des participations	46 789		46 789
BH	Autres immobilisations financières	3 438		3 438
BJ	TOTAL (I)	13 109 598	7 990 044	5 119 553	7 524 109
BX	Clients et comptes rattachés	60 000		60 000	1 440
BZ	Autres créances	248 849		248 849	954 320
CF	Disponibilités				54 499
CH	Charges constatées d’avance	6 038		6 038	2 466
CJ	TOTAL (II)	314 887		314 887	1 012 724
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 424 485	7 990 044	5 434 441	8 536 834
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DG	Autres réserves	2 424 792	4 685 407
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 651 406	-2 260 615
DL	TOTAL (I)	-116 615	2 534 792
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	91 551	75 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	64 463	4 463
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 341 965	5 848 500
DY	Dettes fiscales et sociales	53 076	74 079
EC	TOTAL (IV)	5 551 055	6 002 042
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 434 441	8 536 834
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	31 541		31 541	9 990
FG	Production vendue services	108 820	34 636	143 456	69 417
FJ	Chiffres d’affaires nets	140 361	34 636	174 997	79 407
FN	Production immobilisée			472 701	1 320 148
FO	Subventions d’exploitation			50 657	90 374
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			-1 200	4 309
FQ	Autres produits			17	144
FR	Total des produits d’exploitation (I)			697 172	1 494 381
FW	Autres achats et charges externes			458 997	1 332 325
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			4 638	7 141
FY	Salaires et traitements			330 700	413 528
FZ	Charges sociales			100 106	101 995
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 514 877	2 354 816
GE	Autres charges			8	227
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 409 326	4 210 032
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 712 153	-2 715 651
GR	Intérêts et charges assimilées			103 237	261 400
GS	Différences négatives de change			121	19
GU	Total des charges financières (VI)			103 359	261 419
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-103 359	-261 419
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2 815 512	-2 977 069
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		44
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		44
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-44
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-164 106	-716 498
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	697 172	1 494 381
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 348 579	3 754 997
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 651 406	-2 260 615
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	3 205 591	2 352 652	85 356	5 558 243
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 872	6 039		7 911
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 207 463	2 358 691	85 356	5 566 154

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/011191 du 26/07/2017
Numéro de gestion : 2012B00018
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	12 552 970	7 983 480	4 569 490	6 205 018
AJ	Autres immobilisations incorporelles	472 701		472 701	1 302 592
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	32 475	5 631	26 844	15 800
AT	Autres immobilisations corporelles	1 224	933	291	699
CU	Autres participations	1		1
BB	Créances rattachées à des participations	46 789		46 789
BH	Autres immobilisations financières	3 438		3 438
BJ	TOTAL (I)	13 109 598	7 990 044	5 119 553	7 524 109
BX	Clients et comptes rattachés	60 000		60 000	1 440
BZ	Autres créances	248 849		248 849	954 320
CF	Disponibilités				54 499
CH	Charges constatées d’avance	6 038		6 038	2 466
CJ	TOTAL (II)	314 887		314 887	1 012 724
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 424 485	7 990 044	5 434 441	8 536 834
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DG	Autres réserves	2 424 792	4 685 407
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 651 406	-2 260 615
DL	TOTAL (I)	-116 615	2 534 792
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	91 551	75 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	64 463	4 463
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 341 965	5 848 500
DY	Dettes fiscales et sociales	53 076	74 079
EC	TOTAL (IV)	5 551 055	6 002 042
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 434 441	8 536 834
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	31 541		31 541	9 990
FG	Production vendue services	108 820	34 636	143 456	69 417
FJ	Chiffres d’affaires nets	140 361	34 636	174 997	79 407
FN	Production immobilisée			472 701	1 320 148
FO	Subventions d’exploitation			50 657	90 374
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			-1 200	4 309
FQ	Autres produits			17	144
FR	Total des produits d’exploitation (I)			697 172	1 494 381
FW	Autres achats et charges externes			458 997	1 332 325
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			4 638	7 141
FY	Salaires et traitements			330 700	413 528
FZ	Charges sociales			100 106	101 995
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 514 877	2 354 816
GE	Autres charges			8	227
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 409 326	4 210 032
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 712 153	-2 715 651
GR	Intérêts et charges assimilées			103 237	261 400
GS	Différences négatives de change			121	19
GU	Total des charges financières (VI)			103 359	261 419
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-103 359	-261 419
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2 815 512	-2 977 069
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		44
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		44
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-44
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-164 106	-716 498
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	697 172	1 494 381
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 348 579	3 754 997
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 651 406	-2 260 615
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	3 205 591	2 352 652	85 356	5 558 243
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 872	6 039		7 911
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 207 463	2 358 691	85 356	5 566 154

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