Successeur : ITM FORMATION
Continuité économique

Prédécesseur : ITM FORMATION
Transfert du siège
Continuité économique

Prédécesseur : FORDIS

Annonce N°4436
NOJO : 75012023S057775
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

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Numéro d'identification : RCS Paris 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°2796
NOJO : 75012022S109295
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

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Numéro d'identification : RCS Paris 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°1511
NOJO : 7501BP2015B2585
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Paris 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : Audo, Yves ; nomination du Président : Maiques, nom d'usage : Lafitte, Anne
Montant du capital : 40000 EUR

Annonce N°4196
NOJO : 75012021S129603
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

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Numéro d'identification : RCS Paris 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°8577
NOJO : 75012020S075712
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

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Numéro d'identification : RCS Paris 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°1774
NOJO : 75012019S114789
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Paris 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°2655
NOJO : 75012019S001297
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Paris 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°10310
NOJO : 75012017S096068
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Paris 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°5937
NOJO : 75012016S087924
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Paris 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°496
NOJO : BXA16155001188T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Oppositions : à l'adresse du fonds vendu rue Aristide Briand BP 63213 44232 St Sebastien Sur Loire CEDEX pour la validité.

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Numéro d'identification : RCS Paris 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 40000 EUR

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Précédent propriétaire :
Dénomination : FORDIS (groupement professionel pour la formation du personnel de la distribution, syndicat professionnel
RCS non inscrit.

Annonce N°701
NOJO : BXA16090001445D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Oppositions : Au fonds vendu sis à route de Béziers 34120 Pézenas - pour la validité et au siège social de la Société FORDIS - pour la correspondance - 10, allée des Expositions 91810 Vert-le-Grand
Descriptif : Acte sous seing privé du 28/12/2015 enregistré au SIE de Corbeil en date du 29/01/2016 Bordereau n° 2016/112 Case n° 43 Domicile/siège de l'ancien propriétaire : 10 allée des Expositions 91810 Vert le Grand Les oppositions seront reçues dans les 10 jours suivant la publication prévue à l'article L141-12 du code de commerce

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Numéro d'identification : RCS Paris 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Béziers 777 335 563
Dénomination : FORDIS

Annonce N°1039
NOJO : BXA160840006374
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Oppositions : les opposisions seront reçues au siège du cédant, 10 allée des expositions 91810 Vert le Grand et pour la validité au fonds vendu Site agroparc 60 chemlin fontanille 84140 Avignon

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Numéro d'identification : RCS Paris 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Sigle : .
Forme juridique : Autre forme juridique

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 777 335 563
Dénomination : fordis

Annonce N°1486
NOJO : BXA16070002558D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Oppositions : Au siège du fonds vendu pour la validité et pour la correspondance au siège social de FORDIS 10 allée des Expositions 91810 Vert le Grand
Descriptif : Modification de la date de début d'activité. - suivant acte sous seing privé du 28/12/2015 enregistré au SIE de Corbeil le 29/01/2016 - Bordereau 2016/112 - Case 43 - Ext 636 - Vendeur: FORDIS Groupement Professionnel pour la Formation du Personnel de la Distribution 777 335 563 sis 10 allée des Expositions 91810 Vert-le-Grand - Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la date de la présente insertion au Bodacc.

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Numéro d'identification : RCS Evry 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

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Précédent propriétaire :
Dénomination : FORDIS
RCS non inscrit.

Annonce N°1487
NOJO : BXA16070002559F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance au siège social de FORDIS 10 allée des Expositions 91810 VERT LE GRAND
Descriptif : - Suivant acte sous seing privé du 28/12/2015 enregistré le 29/01/2016 au SIE de Corbeil - Bordereau 2016/112 - Case 43 - Ext 636 - Vendeur: FORDIS Groupement Professionnel pour la Formation du Personnel de la Distribution 777 335 563 sis 10 allée des Expositions 91810 Vert-le-Grand 777 335 563 - Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.

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Numéro d'identification : RCS Evry 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

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Précédent propriétaire :
Dénomination : FORDIS
RCS non inscrit.

Annonce N°390
NOJO : BXA16060000878C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Oppositions : Au siège du fonds vendu 10, allée des Expositions 91810 Vert-le-Grand

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Numéro d'identification : RCS Paris 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Sigle : .
Forme juridique : Société par actions simplifiée

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Précédent propriétaire :
Dénomination : FORDIS
RCS non inscrit.

Annonce N°238
NOJO : BXA16056001198Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Oppositions : Les oppositions seront reçues au siège social du cédant, 10 allée des expositions 91810 VERT LE GRAND, et pour la validité au fonds vendu, ZI du Tricastin Chemin des Agriculteurs 26700 PIERRELATTE
Descriptif : Acte sous seing privé du 28/12/2015 enregistré au SIE de CORBEIL le 29/01/2016 Bordereau 20616/112 case 43 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

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Numéro d'identification : RCS Paris 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Forme juridique : Société nationale

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Précédent propriétaire :
Dénomination : FORDIS
RCS non inscrit.

Annonce N°573
NOJO : BXA16056002077R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date d'immatriculation : 14/12/2015
Date d'effet : 1er janvier 2016
Oppositions : au siège du cédant 10 allée des Expositions 91810 VERT LE GRAND et pour la validité au fonds vendu CFA ZI 2 rue Philippe Lebon 37300 JOUE LES TOURS
Descriptif : Suivant acte sous seing privé en date du 29/01/2016 Bordereau n°2016/112 Case n°43, achat des biens, droit, actifs constituant les éléments d'actifs de l'activité de formation au prix global et provisoire de 500.000 euros - domicile ancien propriétaire : 10 allée des Expositions 91810 VERT LE GRAND - domicile nouveau propriétaire : 24 rue Auguste Chabrières 75015 PARIS - Indication du délai de 10 jours pour les oppositions et courant à compter de la parution

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Numéro d'identification : RCS Paris 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Sigle : .
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Tours 777 335 563
Dénomination : Groupement Professionnel pour la Formation du Personnel de la distribution

Annonce N°806
NOJO : BXB160560028609
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Paris 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
nomination du Directeur général : Pailloux, Claude
Montant du capital : 40000 EUR

Annonce N°1548
NOJO : BXA16055000386M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Oppositions : Mr Claude PAILLOUX 10, allées des Expositions GROUPEMENT PROFESSIONNEL POUR LA FORMATION DU PERSONNEL DE LA DISTRIBUTION 91810 Vert-le-Grand
Descriptif : ACTE S.S.P. en date du 28/12/2015 enregistré au service des impôts de Corbeil le 29/01/2016 bordereau 2016/112 case 43

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Numéro d'identification : RCS Paris 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Sigle : .
Forme juridique : Société par actions simplifiée

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Montauban 777 335 563
Dénomination : GROUPEMENT PROFESSIONNEL POUR LA FORMATION DU PERSONNEL DE LA DISTRIBUTION

Annonce N°691
NOJO : BXA16055002660Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Oppositions : Au siège de l'acquéreur pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : - ACTE SOUS SEING PRIVE enregistré au SIE DE CORBEIL le 20/01/2016 sous bordereau 2016/112 case n°43 - délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

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Numéro d'identification : RCS Rennes 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS GTCRENNES 777 335 563
Dénomination : FORDIS

Annonce N°1801
NOJO : BXA16050002455L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Oppositions : AU SIEGE DU CEDANT à l'attention du Président 10, allée des Expositions 91810 Vert-le-Grand
Descriptif : Modification survenue sur l'activité - domicile du cédant :10 allée des Expositions 91810 Vert-le-grand - acte SSP enregistré au SIE de CORBEIL le 29/01/2016 bordereau 2016/112 case 43

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Numéro d'identification : RCS Paris 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 777 335 563
Dénomination : FORDIS

Annonce N°98
NOJO : BXA160490020673
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Oppositions : les oppositions seront reçues au siège social du cédant 10 allée des Expositions 91810 Vert Le Grand et au fonds vendu pour la validité 95 chemin de Gabardie 31200 Toulouse
Descriptif : Acte d'achat en date du 28.12.2015 enregistré au SIE le 29.01.2016 bordereau n° 2016/112 case n° 43 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

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Numéro d'identification : RCS Paris 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

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Précédent propriétaire :
Dénomination : FORDIS - Association (777 335 563)
RCS non inscrit.

Annonce N°1042
NOJO : BXA16047002247P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Oppositions : adresse du fonds CFA de Lorient rue Fulvy BP 40857 56108 Lorient Cedex
Descriptif : Origine du fonds : Achat (et non Création) - Achat d'un fonds par acte ssp du 28/12/2015 - Siège vendeur : 10 allée des expositions 91810 VERT-LE-GRAND - Siège acquéreur : 24 rue Auguste Chabrières 75015 PARIS - Les oppositions seront reçues dans le délai de 10 jours de la présente insertion -

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Numéro d'identification : RCS Paris 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lorient 777 335 563
Dénomination : FORDIS

Annonce N°1020
NOJO : BXA16047002268X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Oppositions : au fonds Lycée Privé de Courbertin 7 rue du Président Robert Schuman 54000 Nancy et pour la validité : au siège du cédant : FORDIS - 10, allée des Expositions - 91180 Vert-le-Galand acte SSP du 28/12/2015 - enregistré au Service des Impôts des Entreprises de Corbeil le 29/01/2016 bordereau n° 2016/112 case n° 43 Ext 636
Descriptif : rectificatif concernant l'origine du fonds qui avait été indiqué en création alors qu'il s'agit d'un achat

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Numéro d'identification : RCS Paris 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

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Précédent propriétaire :
Dénomination : FORDIS - Groupement Professionnel pour la Formation du Personnel de la Distribution, Syndicat Professionnel
RCS non inscrit.

Annonce N°1235
NOJO : BXA16047004667L
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Oppositions : Au siège du cédant à l'attention du Président
Descriptif : acte du 28/12/2015 Enregistré à Service des Impôts des Entreprises de CORBEIL LE 29/01/2016 bordereau n° 2016/112 Case n° 43 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

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Numéro d'identification : RCS Paris 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

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Précédent propriétaire :
Dénomination : FORDIS
RCS non inscrit.

Annonce N°1201
NOJO : BXA16046001538N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Oppositions : les opposition seront formées au siège du cédant et pour la validité au fonds vendu
Descriptif : Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

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Numéro d'identification : RCS Amiens 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Evry 777 335 563
Dénomination : FORDIS

Annonce N°1521
NOJO : BXA153550024667
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 13/06/2000
Date de commencement d'activité : 13/06/2000
Date d'effet : 18 novembre 2015
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

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Numéro d'identification : RCS Paris 431 739 457
Dénomination : ITM FORMATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président : Martelucci, Patrick, Commissaire aux comptes titulaire : SALVAN ET ASSOCIES, Commissaire aux comptes suppléant : WOGA.

Montant du capital : 40000 EUR

Annonce N°905
NOJO : BXB15050000826I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Nevers 431 739 457
Dénomination : MOUSIN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : GALLET Marc Administrateur : PALUSCI Alberic Administrateur : FLEAUX Thierry Administrateur : BRULLE Marc Commissaire aux comptes titulaire : SALVAN ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : WOGA

Annonce N°5716
NOJO : 580272956000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Nevers 431 739 457
Dénomination : MOUSIN
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°9070
NOJO : 580268287000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Nevers 431 739 457
Dénomination : MOUSIN
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°780
NOJO : BXA13183000745Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 13/05/2013
Publication légale : L'ECHO CHARITOIS, le 30/05/2013
Oppositions : rue de Paris lieudit du Pré aux Saints 58470 Magny-Cours

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Numéro d'identification : RCS Nevers 792 570 335
Dénomination : CORIMAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BOUMAZA Omar Commissaire aux comptes titulaire : SALVAN & ASSOCIES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : WOLFF & ASSOCIES (SAS)
Montant du capital : 100000 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nevers 431 739 457
Dénomination : MOUSIN

Annonce N°540
NOJO : BXB13171000429U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Cessation d'activité de la société

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Numéro d'identification : RCS Nevers 431 739 457
Dénomination : MOUSIN
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°5078
NOJO : BXC12327001752J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Nevers 431 739 457
Dénomination : MOUSIN
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°1070
NOJO : BXB120720005594
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Nevers 431 739 457
Dénomination : MOUSIN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : DE WEVER Arnaud Administrateur : PALUSCI Alberic Administrateur : FLEAUX Thierry Administrateur : BRULLE Marc Commissaire aux comptes titulaire : SALVAN ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : WOGA

Annonce N°3809
NOJO : BXC11284003162R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Nevers 431 739 457
Dénomination : MOUSIN
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°770
NOJO : BXB10285000467Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Nevers 431 739 457
Dénomination : MOUSIN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : FALGERE Fabrice Administrateur : PALUSCI Alberic Administrateur : FLEAUX Thierry Administrateur : BRULLE Marc Commissaire aux comptes titulaire : SALVAN ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : WOGA

Annonce N°6927
NOJO : BXC10242006343P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

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Numéro d'identification : RCS Nevers 431 739 457
Dénomination : MOUSIN
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
rue de Paris
58470 Magny-Cours

Annonce N°7678
NOJO : BXC09266014140Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Nevers 431 739 457
Dénomination : MOUSIN
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
rue de Paris
58470 Magny-Cours

Annonce N°650
NOJO : BXB08309002467A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

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Numéro d'identification : RCS Nevers 431 739 457
Dénomination : MOUSIN
Forme juridique : Société anonyme

Siège social :
Adresse :
rue de Paris
58470 Magny-Cours

Etablissement principal :
Adresse :
rue de Paris
58470 Magny-Cours

Annonce N°6570
NOJO : BXC08248012151E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Nevers 431 739 457
Dénomination : MOUSIN
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
le Bourg,
58470 Magny-Cours

Caractère employeur : Non

Code NIC : 00056
Economie sociale et solidaire : Oui

Dénomination : ITM FORMATION
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Dénomination usuelle :

Code NIC : 00023

Activité principale : Supermarchés (NAFRev2 : 47.11D)

Activité principale : Supermarchés (NAF1993 : 52.1D)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B25855
Dépôt : N°111432 déposé le 14/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B25855
Dépôt : N°111432 déposé le 14/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B25855
Dépôt : N°111432 déposé le 14/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B25855
Dépôt : N°16936 déposé le 17/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B25855
Dépôt : N°114742 déposé le 11/12/2015
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B25855
Dépôt : N°114742 déposé le 11/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B25855
Dépôt : N°114742 déposé le 11/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale ancienne dénomination sociale : MOUSIN

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B25855
Dépôt : N°114742 déposé le 11/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur ancienne adresse : rue de Paris 58470 Magny-Cours

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B25855
Dépôt : N°114742 déposé le 11/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B25855
Dépôt : N°114742 déposé le 11/12/2015
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B25855
Dépôt : N°114742 déposé le 11/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique ancienne forme : SA

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B25855
Dépôt : N°114742 déposé le 11/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B25855
Dépôt : N°114742 déposé le 11/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B25855
Dépôt : N°114742 déposé le 11/12/2015
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B25855
Type : Siège

Adresse :
24 rue Auguste Chabrières
75015 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Type d’exploitation : Divers

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B04042
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
15 Rue des Frères Lumière
Centre d'Affaires Termopolis
69680 Chassieu
France
Nom commercial : ITM FORMATION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/04/2016
Activité : Formation continue d'adultes dans le domaine de la grande distribution
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2015B02009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Site Agroparc
60 chemin de Fontanille
84140 Avignon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Formation continue d'adultes
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ORDI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2015B01154
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Lycée Agricole Bonne Terre
route de Béziers
34120 Pézenas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Formation continue d'adultes dans le domaine de la grande distribution
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ORDI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B04226
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 Allée des Expositions
91810 Vert-le-Grand
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Formation continue d'adultes dans le domaine de la grande distribution.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ORDI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B04226
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
283 Boulevard John Kennedy
91100 Corbeil-Essonnes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Formation continue d'adultes dans le domaine de la grande distribution.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ORDI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2015B00953
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
CFA de Lorient rue Fulvy
BP 40857
56108 Lorient Cedex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Formation continue d'adultes dans le domaine de la grande distribution
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ORDI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2015B02878
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
rue Aristide Briand
BP 63213
44232 Saint Sebastien Sur Loire CEDEX
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Formation continue d'adultes
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ORDI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2015B01350
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Cfa Zi
2 rue Philippe Lebon
37300 Joue les Tours
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : FORMATION CONTINUE D'ADULTES
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - roupement Professionnel pour la Formation du Personnel de la distributio
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2015B01464
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
ZI du Tricastin
Chemin des Agriculteurs
26700 Pierrelatte
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : FORMATION CONTINUE D'ADULTES DANS LE DOMAINE DE LA GRANDE DISTRIBUTION
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ORDI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2015B00621
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
le Prat de Valat
82710 Bressols
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Formation continue d'adultes dans le domaine de la grande distribution.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ROUPEMENT PROFESSIONNEL POUR LA FORMATION DU PERSONNEL DE LA DISTRIBUTIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04167
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
95 CHEMIN DE GABARDIE
31200 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Formation continue d'adultes dans le domaine de la grande distribution
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ORDIS - Association (777 335 563
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2015B00605
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
ZI la Touche d'Anais
16560 Anais
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Formation continue d'adultes dans le domaine de la grande distribution
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ORDI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2015B01068
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Lycée Privé de Courbertin
7 rue du Président Robert Schuman
54000 Nancy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Formation continue d'adultes dans le domaine de la grande distribution
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ORDIS - Groupement Professionnel pour la Formation du Personnel de la Distribution, Syndicat Professionne
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2015B01385
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
1 route de Riom
63720 Ennezat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Formation continue d'adultes dans le domaine de la grande distribution
Origine du fonds : Achat
chat globa - récédent propriétair - ORDI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2015B00924
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Leap Sainte Colette
Rue de l'Enclos
80800 Corbie
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : formation continue d'adultes dans le domaine de la grande distribution
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ORDI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2016B00008
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Les Tertres Noires
BP 70333
35500 Vitré
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Formation continue d'adultes dans le domaine de la grande distribution
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ORDI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 11/12/2015
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 25/01/2016
Texte de l'observation : EN APPLICATION DE L'ARTICLE R 123-96 DU CODE DE COMMERCE, L'ACTIVITE DE Formation professionnelle continue EST SOUS CONDITION SUSPENSIVE DE LA DELIVRANCE DE L'AUTORISATION PAR L'AUTORITE COMPETENTE. LA PIECE JUSTIFICATIVE DOIT ETRE FOURNIE AU GREFFE DANS LES QUINZE JOURS DE SA DELIVRANCE PAR L'AUTORITE COMPETENTE. FAUTE POUR L'ASSUJETTI DE RESPECTER CE DELAI, LE GREFFIER PROCEDE COMME IL EST DIT AU 2EME ALINEA DE L'ARTICLE R 123-100 DU CODE DE COMMERCE.

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99991
Texte de l'observation : Autre personne morale de droit prive

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99991
Texte de l'observation : Autre personne morale de droit prive

Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F16/001200
Date d’ajout de l’observation : 12/02/2016
Texte de l'observation : Achat de l'actitivité Formation continue d'Adultes dans le domaine de la grande distribution de la Société FORDIS ayant siège 10 Allée des Expositions 91810 VERT LE GRAND RCS 777.335.563 - Date d'effet : 01/01/2016

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Formation continue d'adultes dans le domaine de la grande distribution.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/12/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/06/2000
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 18/11/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/06/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : .
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Béziers (3402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Formation continue d'adultes dans le domaine de la grande distribution.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/12/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : .
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/12/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société nationale

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Montauban (8201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : .
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : .
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Formation continue d'adultes dans le domaine de la grande distribution.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B25855
Dépôt : N°87924 déposé le 13/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 109295 du 11/08/2022
Numéro de gestion : 2015B25855
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	33 510	16 537	16 972
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 880	2 663	217
AH	Fonds commercial	222 825	222 825
AP	Constructions	10 880	2 923	7 957
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	65 610	14 676	50 934
AT	Autres immobilisations corporelles	136 873	19 339	117 534
BH	Autres immobilisations financières	39 016		39 016
BJ	TOTAL (I)	511 594	278 964	232 630
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 003		1 003
BX	Clients et comptes rattachés	1 525 166	1 163	1 524 003
BZ	Autres créances	605 178		605 178
CF	Disponibilités	656 338		656 338
CH	Charges constatées d’avance	32 317		32 317
CJ	TOTAL (II)	2 820 002	1 163	2 818 839
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 331 595	280 127	3 051 469
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000
DD	Réserve légale (1)	2 447
DG	Autres réserves	32 433
DH	Report à nouveau	-28 469
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-13 846 127
DL	TOTAL (I)	-13 799 716
DP	Provisions pour risques	9 943 163
DR	TOTAL (III)	9 943 163
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	608
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 509 759
DY	Dettes fiscales et sociales	1 517 590
EA	Autres dettes	3 880 064
EC	TOTAL (IV)	6 908 022
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 051 469
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 908 022
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	13 500 079		13 500 079
FJ	Chiffres d’affaires nets	13 500 079		13 500 079
FO	Subventions d’exploitation			36 852
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			429
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 537 360
FW	Autres achats et charges externes			8 955 062
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			261 307
FY	Salaires et traitements			5 426 208
FZ	Charges sociales			2 378 830
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			67 228
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			222 825
GF	Total des charges d’exploitation (II)			17 311 460
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-3 774 100
GR	Intérêts et charges assimilées			64 621
GU	Total des charges financières (VI)			64 621
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-64 621
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3 838 720
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 110
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 773
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 883
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	7 699
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	60 428
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	9 943 163
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10 011 290
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-10 007 407
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 541 243
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	27 387 370
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-13 846 127
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		16 537		16 537
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		2 663		2 663
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		36 939		36 939
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		56 139		56 139
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				9 943 163
5Z	Total Provisions pour risques et charges		9 943 163		9 943 163
6A	sur immobilisations – incorporelles		222 825		222 825
6T	Sur comptes clients	429		429
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 163			1 163
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 592	222 825	429	223 988
7C	TOTAL GENERAL	1 592	10 165 988	429	10 167 151
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		222 825	429
UJ	- Exceptionnelles		9 943 163
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	39 016	39 016
UX	Autres créances clients	1 525 166
UY	Personnel et comptes rattachés	6 569
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	7 955
VM	Impôts sur les bénéfices	260 600
VB	T. V. A.	324 107
VC	Groupe et associés	1 116
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	4 831
VS	Charges constatées d’avance	32 317
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 201 677	2 201 677
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	608	608
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 509 759	1 509 759
8C	Personnel et comptes rattachés	336 665	336 665
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	494 192	494 192
VW	T.V.A.	475 776	475 776
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	210 957	210 957
VI	Groupe et associés	3 880 039	3 880 039
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	26	26
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 908 022	6 908 022

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 129603 du 02/11/2021
Numéro de gestion : 2015B25855
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	33 510	16 537	16 972
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 880	2 663	217
AH	Fonds commercial	222 825	222 825
AP	Constructions	10 880	2 923	7 957
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	65 610	14 676	50 934
AT	Autres immobilisations corporelles	136 873	19 339	117 534
BH	Autres immobilisations financières	39 016		39 016
BJ	TOTAL (I)	511 594	278 964	232 630
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 003		1 003
BX	Clients et comptes rattachés	1 525 166	1 163	1 524 003
BZ	Autres créances	605 178		605 178
CF	Disponibilités	656 338		656 338
CH	Charges constatées d’avance	32 317		32 317
CJ	TOTAL (II)	2 820 002	1 163	2 818 839
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 331 595	280 127	3 051 469
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000
DD	Réserve légale (1)	2 447
DG	Autres réserves	32 433
DH	Report à nouveau	-28 469
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-13 846 127
DL	TOTAL (I)	-13 799 716
DP	Provisions pour risques	9 943 163
DR	TOTAL (III)	9 943 163
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	608
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 509 759
DY	Dettes fiscales et sociales	1 517 590
EA	Autres dettes	3 880 064
EC	TOTAL (IV)	6 908 022
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 051 469
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 908 022
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	13 500 079		13 500 079
FJ	Chiffres d’affaires nets	13 500 079		13 500 079
FO	Subventions d’exploitation			36 852
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			429
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 537 360
FW	Autres achats et charges externes			8 955 062
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			261 307
FY	Salaires et traitements			5 426 208
FZ	Charges sociales			2 378 830
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			67 228
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			222 825
GF	Total des charges d’exploitation (II)			17 311 460
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-3 774 100
GR	Intérêts et charges assimilées			64 621
GU	Total des charges financières (VI)			64 621
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-64 621
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3 838 720
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 110
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 773
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 883
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	7 699
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	60 428
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	9 943 163
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10 011 290
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-10 007 407
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 541 243
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	27 387 370
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-13 846 127
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		16 537		16 537
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		2 663		2 663
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		36 939		36 939
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		56 139		56 139
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				9 943 163
5Z	Total Provisions pour risques et charges		9 943 163		9 943 163
6A	sur immobilisations – incorporelles		222 825		222 825
6T	Sur comptes clients	429		429
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 163			1 163
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 592	222 825	429	223 988
7C	TOTAL GENERAL	1 592	10 165 988	429	10 167 151
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		222 825	429
UJ	- Exceptionnelles		9 943 163
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	39 016	39 016
UX	Autres créances clients	1 525 166
UY	Personnel et comptes rattachés	6 569
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	7 955
VM	Impôts sur les bénéfices	260 600
VB	T. V. A.	324 107
VC	Groupe et associés	1 116
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	4 831
VS	Charges constatées d’avance	32 317
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 201 677	2 201 677
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	608	608
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 509 759	1 509 759
8C	Personnel et comptes rattachés	336 665	336 665
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	494 192	494 192
VW	T.V.A.	475 776	475 776
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	210 957	210 957
VI	Groupe et associés	3 880 039	3 880 039
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	26	26
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 908 022	6 908 022

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 75712 du 24/09/2020
Numéro de gestion : 2015B25855
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	33 510	16 537	16 972
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 880	2 663	217
AH	Fonds commercial	222 825	222 825
AP	Constructions	10 880	2 923	7 957
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	65 610	14 676	50 934
AT	Autres immobilisations corporelles	136 873	19 339	117 534
BH	Autres immobilisations financières	39 016		39 016
BJ	TOTAL (I)	511 594	278 964	232 630
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 003		1 003
BX	Clients et comptes rattachés	1 525 166	1 163	1 524 003
BZ	Autres créances	605 178		605 178
CF	Disponibilités	656 338		656 338
CH	Charges constatées d’avance	32 317		32 317
CJ	TOTAL (II)	2 820 002	1 163	2 818 839
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 331 595	280 127	3 051 469
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000
DD	Réserve légale (1)	2 447
DG	Autres réserves	32 433
DH	Report à nouveau	-28 469
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-13 846 127
DL	TOTAL (I)	-13 799 716
DP	Provisions pour risques	9 943 163
DR	TOTAL (III)	9 943 163
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	608
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 509 759
DY	Dettes fiscales et sociales	1 517 590
EA	Autres dettes	3 880 064
EC	TOTAL (IV)	6 908 022
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 051 469
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 908 022
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	13 500 079		13 500 079
FJ	Chiffres d’affaires nets	13 500 079		13 500 079
FO	Subventions d’exploitation			36 852
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			429
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 537 360
FW	Autres achats et charges externes			8 955 062
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			261 307
FY	Salaires et traitements			5 426 208
FZ	Charges sociales			2 378 830
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			67 228
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			222 825
GF	Total des charges d’exploitation (II)			17 311 460
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-3 774 100
GR	Intérêts et charges assimilées			64 621
GU	Total des charges financières (VI)			64 621
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-64 621
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3 838 720
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 110
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 773
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 883
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	7 699
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	60 428
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	9 943 163
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10 011 290
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-10 007 407
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 541 243
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	27 387 370
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-13 846 127
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		16 537		16 537
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		2 663		2 663
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		36 939		36 939
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		56 139		56 139
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				9 943 163
5Z	Total Provisions pour risques et charges		9 943 163		9 943 163
6A	sur immobilisations – incorporelles		222 825		222 825
6T	Sur comptes clients	429		429
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 163			1 163
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 592	222 825	429	223 988
7C	TOTAL GENERAL	1 592	10 165 988	429	10 167 151
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		222 825	429
UJ	- Exceptionnelles		9 943 163
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	39 016	39 016
UX	Autres créances clients	1 525 166
UY	Personnel et comptes rattachés	6 569
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	7 955
VM	Impôts sur les bénéfices	260 600
VB	T. V. A.	324 107
VC	Groupe et associés	1 116
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	4 831
VS	Charges constatées d’avance	32 317
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 201 677	2 201 677
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	608	608
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 509 759	1 509 759
8C	Personnel et comptes rattachés	336 665	336 665
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	494 192	494 192
VW	T.V.A.	475 776	475 776
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	210 957	210 957
VI	Groupe et associés	3 880 039	3 880 039
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	26	26
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 908 022	6 908 022

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 114789 du 30/10/2019
Numéro de gestion : 2015B25855
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	33 510	16 537	16 972
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 880	2 663	217
AH	Fonds commercial	222 825	222 825
AP	Constructions	10 880	2 923	7 957
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	65 610	14 676	50 934
AT	Autres immobilisations corporelles	136 873	19 339	117 534
BH	Autres immobilisations financières	39 016		39 016
BJ	TOTAL (I)	511 594	278 964	232 630
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 003		1 003
BX	Clients et comptes rattachés	1 525 166	1 163	1 524 003
BZ	Autres créances	605 178		605 178
CF	Disponibilités	656 338		656 338
CH	Charges constatées d’avance	32 317		32 317
CJ	TOTAL (II)	2 820 002	1 163	2 818 839
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 331 595	280 127	3 051 469
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000
DD	Réserve légale (1)	2 447
DG	Autres réserves	32 433
DH	Report à nouveau	-28 469
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-13 846 127
DL	TOTAL (I)	-13 799 716
DP	Provisions pour risques	9 943 163
DR	TOTAL (III)	9 943 163
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	608
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 509 759
DY	Dettes fiscales et sociales	1 517 590
EA	Autres dettes	3 880 064
EC	TOTAL (IV)	6 908 022
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 051 469
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 908 022
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	13 500 079		13 500 079
FJ	Chiffres d’affaires nets	13 500 079		13 500 079
FO	Subventions d’exploitation			36 852
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			429
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 537 360
FW	Autres achats et charges externes			8 955 062
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			261 307
FY	Salaires et traitements			5 426 208
FZ	Charges sociales			2 378 830
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			67 228
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			222 825
GF	Total des charges d’exploitation (II)			17 311 460
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-3 774 100
GR	Intérêts et charges assimilées			64 621
GU	Total des charges financières (VI)			64 621
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-64 621
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3 838 720
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 110
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 773
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 883
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	7 699
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	60 428
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	9 943 163
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10 011 290
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-10 007 407
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 541 243
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	27 387 370
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-13 846 127
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		16 537		16 537
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		2 663		2 663
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		36 939		36 939
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		56 139		56 139
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				9 943 163
5Z	Total Provisions pour risques et charges		9 943 163		9 943 163
6A	sur immobilisations – incorporelles		222 825		222 825
6T	Sur comptes clients	429		429
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 163			1 163
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 592	222 825	429	223 988
7C	TOTAL GENERAL	1 592	10 165 988	429	10 167 151
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		222 825	429
UJ	- Exceptionnelles		9 943 163
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	39 016	39 016
UX	Autres créances clients	1 525 166
UY	Personnel et comptes rattachés	6 569
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	7 955
VM	Impôts sur les bénéfices	260 600
VB	T. V. A.	324 107
VC	Groupe et associés	1 116
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	4 831
VS	Charges constatées d’avance	32 317
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 201 677	2 201 677
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	608	608
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 509 759	1 509 759
8C	Personnel et comptes rattachés	336 665	336 665
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	494 192	494 192
VW	T.V.A.	475 776	475 776
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	210 957	210 957
VI	Groupe et associés	3 880 039	3 880 039
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	26	26
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 908 022	6 908 022

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 1297 du 09/01/2019
Numéro de gestion : 2015B25855
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	33 510	16 537	16 972
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 880	2 663	217
AH	Fonds commercial	222 825	222 825
AP	Constructions	10 880	2 923	7 957
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	65 610	14 676	50 934
AT	Autres immobilisations corporelles	136 873	19 339	117 534
BH	Autres immobilisations financières	39 016		39 016
BJ	TOTAL (I)	511 594	278 964	232 630
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 003		1 003
BX	Clients et comptes rattachés	1 525 166	1 163	1 524 003
BZ	Autres créances	605 178		605 178
CF	Disponibilités	656 338		656 338
CH	Charges constatées d’avance	32 317		32 317
CJ	TOTAL (II)	2 820 002	1 163	2 818 839
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 331 595	280 127	3 051 469
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000
DD	Réserve légale (1)	2 447
DG	Autres réserves	32 433
DH	Report à nouveau	-28 469
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-13 846 127
DL	TOTAL (I)	-13 799 716
DP	Provisions pour risques	9 943 163
DR	TOTAL (III)	9 943 163
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	608
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 509 759
DY	Dettes fiscales et sociales	1 517 590
EA	Autres dettes	3 880 064
EC	TOTAL (IV)	6 908 022
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 051 469
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 908 022
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	13 500 079		13 500 079
FJ	Chiffres d’affaires nets	13 500 079		13 500 079
FO	Subventions d’exploitation			36 852
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			429
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 537 360
FW	Autres achats et charges externes			8 955 062
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			261 307
FY	Salaires et traitements			5 426 208
FZ	Charges sociales			2 378 830
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			67 228
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			222 825
GF	Total des charges d’exploitation (II)			17 311 460
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-3 774 100
GR	Intérêts et charges assimilées			64 621
GU	Total des charges financières (VI)			64 621
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-64 621
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3 838 720
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 110
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 773
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 883
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	7 699
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	60 428
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	9 943 163
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10 011 290
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-10 007 407
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 541 243
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	27 387 370
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-13 846 127
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		16 537		16 537
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		2 663		2 663
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		36 939		36 939
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		56 139		56 139
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				9 943 163
5Z	Total Provisions pour risques et charges		9 943 163		9 943 163
6A	sur immobilisations – incorporelles		222 825		222 825
6T	Sur comptes clients	429		429
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 163			1 163
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 592	222 825	429	223 988
7C	TOTAL GENERAL	1 592	10 165 988	429	10 167 151
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		222 825	429
UJ	- Exceptionnelles		9 943 163
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	39 016	39 016
UX	Autres créances clients	1 525 166
UY	Personnel et comptes rattachés	6 569
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	7 955
VM	Impôts sur les bénéfices	260 600
VB	T. V. A.	324 107
VC	Groupe et associés	1 116
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	4 831
VS	Charges constatées d’avance	32 317
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 201 677	2 201 677
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	608	608
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 509 759	1 509 759
8C	Personnel et comptes rattachés	336 665	336 665
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	494 192	494 192
VW	T.V.A.	475 776	475 776
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	210 957	210 957
VI	Groupe et associés	3 880 039	3 880 039
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	26	26
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 908 022	6 908 022

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 96068 du 11/10/2017
Numéro de gestion : 2015B25855
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	33 510	16 537	16 972
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 880	2 663	217
AH	Fonds commercial	222 825	222 825
AP	Constructions	10 880	2 923	7 957
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	65 610	14 676	50 934
AT	Autres immobilisations corporelles	136 873	19 339	117 534
BH	Autres immobilisations financières	39 016		39 016
BJ	TOTAL (I)	511 594	278 964	232 630
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 003		1 003
BX	Clients et comptes rattachés	1 525 166	1 163	1 524 003
BZ	Autres créances	605 178		605 178
CF	Disponibilités	656 338		656 338
CH	Charges constatées d’avance	32 317		32 317
CJ	TOTAL (II)	2 820 002	1 163	2 818 839
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 331 595	280 127	3 051 469
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000
DD	Réserve légale (1)	2 447
DG	Autres réserves	32 433
DH	Report à nouveau	-28 469
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-13 846 127
DL	TOTAL (I)	-13 799 716
DP	Provisions pour risques	9 943 163
DR	TOTAL (III)	9 943 163
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	608
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 509 759
DY	Dettes fiscales et sociales	1 517 590
EA	Autres dettes	3 880 064
EC	TOTAL (IV)	6 908 022
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 051 469
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 908 022
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	13 500 079		13 500 079
FJ	Chiffres d’affaires nets	13 500 079		13 500 079
FO	Subventions d’exploitation			36 852
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			429
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 537 360
FW	Autres achats et charges externes			8 955 062
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			261 307
FY	Salaires et traitements			5 426 208
FZ	Charges sociales			2 378 830
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			67 228
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			222 825
GF	Total des charges d’exploitation (II)			17 311 460
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-3 774 100
GR	Intérêts et charges assimilées			64 621
GU	Total des charges financières (VI)			64 621
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-64 621
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3 838 720
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 110
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 773
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 883
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	7 699
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	60 428
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	9 943 163
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10 011 290
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-10 007 407
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 541 243
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	27 387 370
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-13 846 127
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		16 537		16 537
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		2 663		2 663
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		36 939		36 939
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		56 139		56 139
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				9 943 163
5Z	Total Provisions pour risques et charges		9 943 163		9 943 163
6A	sur immobilisations – incorporelles		222 825		222 825
6T	Sur comptes clients	429		429
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 163			1 163
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 592	222 825	429	223 988
7C	TOTAL GENERAL	1 592	10 165 988	429	10 167 151
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		222 825	429
UJ	- Exceptionnelles		9 943 163
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	39 016	39 016
UX	Autres créances clients	1 525 166
UY	Personnel et comptes rattachés	6 569
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	7 955
VM	Impôts sur les bénéfices	260 600
VB	T. V. A.	324 107
VC	Groupe et associés	1 116
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	4 831
VS	Charges constatées d’avance	32 317
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 201 677	2 201 677
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	608	608
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 509 759	1 509 759
8C	Personnel et comptes rattachés	336 665	336 665
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	494 192	494 192
VW	T.V.A.	475 776	475 776
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	210 957	210 957
VI	Groupe et associés	3 880 039	3 880 039
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	26	26
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 908 022	6 908 022