KSB SAS - GENNEVILLIERS

Informations de l'établissement :

Date de création : 30/04/1995

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 56980189700632 / Siren : 569801897 / NIC : 00632

N° de TVA : FR 20 569801897

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.

Cette division couvre la fabrication de machines et d’équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple manu- tention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmis- sion de l’énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées. Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu’ils soient utilisés dans l’industrie, l’agriculture ou la cons- truction ou qu’ils soient destinés à un usage militaire ou privé. La fabrication d’équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d’installations délimitées appartient également à cette division. La structure de cette division distingue la fabrication de machines d’usage spécifique, c’est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF des machines d’usage général, c’est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la NAF. Cette division comprend également la fabrication de machines diverses d’usage spécifique, non classées ail- leurs, utilisées ou non dans le cadre d’une opération de transformation, comme les manèges et attractions forai- nes, les installations de bowling, etc. Cette division ne comprend pas :
- le travail des métaux d’usage général (cf. 25)
- la fabrication d’appareils de contrôle, de matériel informatique, d’instruments de mesure et de contrôle, d’installations électriques (cf. 26 et 27)
- la fabrication de matériels de transport d’usage général (cf. 29 et 30)

28.1 : Fabrication de machines d'usage général

28.13 : Fabrication d'autres pompes et compresseurs

28.13Z : Fabrication d'autres pompes et compresseurs

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de pompes à air ou à vide et de compresseurs d’air ou d’autres gaz
- la fabrication de pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur
- la fabrication de pompes pour moteurs à combustion interne : pompes à huile, à eau, à carburant pour véhicules automobiles, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de pompes actionnées à la main

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de matériel hydraulique et pneumatique (cf. 28.12Z)
- la fabrication de groupes frigorifiques à compression (cf. 28.25Z) Produits associés : 28.13.11, 28.13.12, 28.13.13, 28.13.14, 28.13.21, 28.13.22, 28.13.23, 28.13.24, 28.13.25, 28.13.26, 28.13.27, 28.13.28, 28.13.31, 28.13.32, 28.13.99

Coordonnées de l'établissement :
KSB SAS

Adresse :
4 Allée DES BARBANNIERS
92230 GENNEVILLIERS

Marchés publics :

02/02/2023 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE MATERIEL DE POMPAGE ET D'AGITATION LOT 2 FOURNITURE DE POMPES DE FORAGE POUR LA PRODUCTION D'EAU POTABLE
Classification : 42122000-

Numéro unique d’identification : 200067205000192023K2223100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 47 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 280 000 €
Date de notification : 31/01/2023

Lieu d'exécution : MANCHE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
KSB SA (56980189700632)

02/08/2022 : Accord-cadre

Objet : REPARATION DES POMPES DE L UVE
Classification : 50511000-

Numéro unique d’identification : 440784353000372021A2101202
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 23 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 99 629 €
Date de notification : 27/01/2021

Lieu d'exécution : METZ
Acheteur : HAGANIS - BUDGET DECHETS

Titulaire :
SASKSB (56980189700632)

02/08/2022 : Accord-cadre

Objet : REPARATION DES POMPES DE L UVE
Classification : 50511000-

Numéro unique d’identification : 440784353000372021A2101203
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 23 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 99 629 €
Date de notification : 27/01/2021

Lieu d'exécution : METZ
Acheteur : HAGANIS - BUDGET DECHETS

Titulaire :
SASKSB (56980189700632)

02/08/2022 : Accord-cadre

Objet : REPARATION DES POMPES DE L UVE
Classification : 50511000-

Numéro unique d’identification : 440784353000372021A2101204
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 23 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 99 629 €
Date de notification : 27/01/2021

Lieu d'exécution : METZ
Acheteur : HAGANIS - BUDGET DECHETS

Titulaire :
SASKSB (56980189700632)

29/07/2022 : Accord-cadre

Objet : REPARATION DES POMPES DE L UVE
Classification : 50511000-

Numéro unique d’identification : 440784353000372021A2101201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 23 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 99 629 €
Date de notification : 27/01/2021

Lieu d'exécution : METZ
Acheteur : HAGANIS - BUDGET DECHETS

Titulaire :
SASKSB (56980189700632)

15/02/2022 : Marché

Objet : Accords-cadres multi-attributaires pour la fourniture de pièces de réseaux d'irrigation: Lot 5: Vannes papillon entre brides avec démultiplicateur
Classification : Tuyaux et raccords (44163000)

Numéro unique d’identification : 59278023300017202284436400
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 640 000 €
Date de notification : 14/02/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Cie Aménagement Côteaux de Gascogne

Titulaire :
KSB (56980189700632)

12/07/2021 : Accord-cadre

Objet : PRESTATIONS SUR EQUIP ELECTROMECANIQUES
Classification : 50324100-

Numéro unique d’identification : 200023596000142021062A2100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 13/07/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT HAUTE GARONNE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL SMEA

Titulaire :
KSB SAS (56980189700632)

14/04/2021 : Accord-cadre

Objet : REPARATION DES POMPES DE L UVE
Classification : 50511000-

Numéro unique d’identification : 440784353000372021A2101200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 11 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 27/01/2021

Lieu d'exécution : METZ
Acheteur : HAGANIS - BUDGET DECHETS

Titulaire :
SASKSB (56980189700632)

08/04/2021 : Accord-cadre

Objet : PRESTATIONS SUR EQUIP ELECTROMEC
Classification : 31700000-

Numéro unique d’identification : 200023596000142021063A2100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 13/07/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT HAUTE GARONNE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL SMEA

Titulaire :
KSB SAS (56980189700632)

08/04/2021 : Accord-cadre

Objet : GROUPES ELECTROPOMPES DE SURFACE
Classification : 31700000-

Numéro unique d’identification : 200023596000142021064A2100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 13/07/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT HAUTE GARONNE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL SMEA

Titulaire :
KSB SAS (56980189700632)

08/04/2021 : Accord-cadre

Objet : REMPL FOURNITURES GRPES ELECTROPOMPES VO
Classification : 50324100-

Numéro unique d’identification : 200023596000142021067A2100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 13/07/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT HAUTE GARONNE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL SMEA

Titulaire :
KSB SAS (56980189700632)

08/04/2021 : Accord-cadre

Objet : REMPL FOURNITURES GRPES ELECTROPOMPES VO
Classification : 31700000-

Numéro unique d’identification : 200023596000142021068A2100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 13/07/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT HAUTE GARONNE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL SMEA

Titulaires :
KSB SAS (56980189700632)
KSB SAS (56980189700632)

08/04/2021 : Accord-cadre

Objet : REMPL FOURNITURES MOTEUR ELECTRIQUES
Classification : 50324100-

Numéro unique d’identification : 200023596000142021069A2100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 13/07/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT HAUTE GARONNE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL SMEA

Titulaires :
KSB SAS (56980189700632)
KSB SAS (56980189700632)

08/04/2021 : Accord-cadre

Objet : REMPL FOURNITURES MOTOREDUCTEURS
Classification : 50324100-

Numéro unique d’identification : 200023596000142021070A2100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 13/07/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT HAUTE GARONNE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL SMEA

Titulaires :
KSB SAS (56980189700632)
KSB SAS (56980189700632)

08/04/2021 : Accord-cadre

Objet : REMPL FOURNITURES TETE SPRINKLER LOT 11
Classification : 50324100-

Numéro unique d’identification : 200023596000142021072A2100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 26/07/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT HAUTE GARONNE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL SMEA

Titulaires :
KSB SAS (56980189700632)
KSB SAS (56980189700632)

28/01/2021 : Marché

Objet : RESTAURATION GROUPE DE POMPAGE ET POMPE VIVIER
Classification : 42122000-

Numéro unique d’identification : 20004131700195202020MPROD0400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 71 124 €
Date de notification : 11/12/2020

Lieu d'exécution : NIORT CEDEX
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NIORTAIS

Titulaire :
KSB (56980189700632)

15/10/2020 : Accord-cadre

Objet : ACBC FOURNITURE DE POMPES IMMERGEES POUR EAUX USEES LOT 2: POMPES DE MARQUE KSB ET PIECES DETACHEE
Classification : 42122220-

Numéro unique d’identification : 256701152000252020F0264AAOOC00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 47 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 371 615 €
Date de notification : 29/12/2020

Lieu d'exécution : RÃGION GRAND EST
Acheteur : SM EAUX ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE

Titulaire :
KSB (56980189700632)

04/10/2018 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE POMPES POUR L EAU POTABLE RECONSULTATION
Classification : 42122000-

Numéro unique d’identification : 256701152000252018F0283EAOOC00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 130 542 €
Date de notification : 19/12/2018

Lieu d'exécution : RÃGION GRAND EST
Acheteur : SM EAUX ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE

Titulaire :
KSB (56980189700632)

07/10/2016 : Accord-cadre

Objet : ACBC FOURNITURE DE POMPES EAUX USEES DE MARQUE KSB
Classification : 42122000-

Numéro unique d’identification : 256701152000252016F0258AAOOC00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 47 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 308 787 €
Date de notification : 02/01/2017

Lieu d'exécution : RÃGION GRAND EST
Acheteur : SM EAUX ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE

Titulaire :
KSB (56980189700632)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres pompes et compresseurs (NAFRev2 : 28.13Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication de pompes (NAFRev1 : 29.1B)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Fabrication de pompes et compresseurs (NAF1993 : 29.1C)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

30/04/1995 : Succession

Prédécesseur : KSB SAS

Accords d'entreprise :

21/02/2023 : NEGOCIATION ANNUELLE 2023 PROCES VERBAL D‘ACCORD

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223041201
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 28/03/2023
Date de dépôt : 27/03/2023
Date du texte : 21/02/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 03/04/2023
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KSB SAS
Siret : 56980189700632
Code APE : 2813Z
Secteur : Fabrication d'autres pompes et compresseurs

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
044 - Système de prime (autre qu'évolution)
069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité
131 - Autre, précisez

Syndicats :

2 - CFTC
5 - CGT-FO

Signataires :

20/02/2023 : NAO CADRES 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223041199
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/03/2023
Date de dépôt : 27/03/2023
Date du texte : 20/02/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 03/04/2023
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KSB SAS
Siret : 56980189700632
Code APE : 2813Z
Secteur : Fabrication d'autres pompes et compresseurs

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

2 - CFTC
3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

11/04/2022 : ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE KSB SAS

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222033459
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/05/2022
Date de dépôt : 20/05/2022
Date du texte : 11/04/2022
Date d'effet : 11/04/2022
Date de fin : 10/04/2025
Date de diffusion : 30/05/2022
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KSB SAS
Siret : 56980189700632
Code APE : 2813Z
Secteur : Fabrication d'autres pompes et compresseurs

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H
082 - Non discrimination - Diversité
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :

2 - CFTC
3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

11/04/2022 : ACCORT PORTANT SUR LE TELETRAVAIL OCCASIONNEL KSB SAS

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222034109
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/07/2022
Date de dépôt : 01/07/2022
Date du texte : 11/04/2022
Date d'effet : 11/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 18/07/2022
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KSB SAS
Siret : 56980189700632
Code APE : 2813Z
Secteur : Fabrication d'autres pompes et compresseurs

Thèmes de l'accord :

141 - Télétravail

Signataires :

04/04/2022 : NEGOCIATION ANNUELLE 2022 PROCES VERBAL D‘ACCORD

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222033300
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 16/05/2022
Date de dépôt : 13/05/2022
Date du texte : 04/04/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KSB SAS
Siret : 56980189700632
Code APE : 2813Z
Secteur : Fabrication d'autres pompes et compresseurs

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :

2 - CFTC
5 - CGT-FO

Signataires :

31/03/2022 : NEGOCIATION ANNUELLE 2022 CONCERNANT LES CADRES DE KSB SAS

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222033299
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/05/2022
Date de dépôt : 13/05/2022
Date du texte : 31/03/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KSB SAS
Siret : 56980189700632
Code APE : 2813Z
Secteur : Fabrication d'autres pompes et compresseurs

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

2 - CFTC
3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1900

Dénomination : KSB SAS

Activité principale : Fabrication d'autres pompes et compresseurs (NAFRev2 : 28.13Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

KSB SAS - Gennevilliers (siège)KSB SUPREMESERV - EnneryKSB SAS - PfastattKSB - CreutzwaldKSB SAS - Mitry-MoryKSB SAS - DigoinKSB SAS - Aix-en-ProvenceKSB SAS - GenasKSB SAS - SpyckerKSB SAS - DiorsKSB SAS - La Roche-ChalaisKSB SAS - CouëronKSB SAS - GradignanKSB SAS - CenonKSB SAS - Déville-lès-RouenKSB SAS - SequedinKSB SAS - Villefranche-sur-Saône (fermé)KSB SAS - Mourenx (fermé)KSB SAS - Crissey (fermé)KSB SAS - Harfleur (fermé)KSB SAS - Les Pieux (fermé)KSB SAS - Laxou (fermé)KSB SAS - Saint-Herblain (fermé)KSB SAS - Rungis (fermé)KSB SAS - Chenôve (fermé)KSB SAS - Bron (fermé)KSB SAS - Cesson-Sévigné (fermé)KSB SAS - Tours (fermé)KSB SAS - Vendenheim (fermé)KSB SAS - Messy (fermé)KSB SAS - Sainte-Luce-sur-Loire (fermé)KSB SAS - Décines-Charpieu (fermé)KSB SAS - Aix-en-Provence (fermé)KSB SAS - Courbevoie (fermé)

Marques françaises :

12/12/2012 : K2

N° national/d'enregistrement : 3968108
Date de dépôt : 12/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes (machines et parties de machines), moteurs de pompes (machines et parties de machines), pièces de rechange pour pompe (machines et parties de machines) à savoir parties constitutives de pompe (machines et parties de machines) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion de la vente et vente au détail de pompes, de vannes, soupapes de tuyauterie, de moteurs et d'appareils électriques et électroniques de réglage, de commande, de contrôle d'appareils de distribution ou d'adduction d'eau, ainsi que d'assemblages et d'installations composés de ces articles et des pièces des articles précités ; courtage commercial permettant la conclusion de contrats d'entretien et de réparation ; prise de commandes, services de gestion de factures ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, mise en service, réparation, maintenance et entretien de machines, de pompes, d'accessoires de tuyauterie, de moteurs et d'appareils électriques et électroniques ainsi que d'assemblages et d'installations composés de ces articles ainsi que des pièces des articles précités ; location de machines, de pompes, d'accessoires de tuyauterie, de moteurs et d'assemblages et installations composés de ces articles, ainsi que des pièces des articles précités ; surveillance et coordination techniques lors de l'installation, du montage, de la mise en service, de la réparation, de l'entretien, de la maintenance, de la gestion et de la vérification de la sécurité d'appareils et installations techniques, à savoir direction de travaux d'installation et de maintenance de pompes ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Test de machines, de pompes, d'accessoires de tuyauterie, de moteurs et d'appareils électriques et électroniques, ainsi que d'assemblages et d'installations composés de ces articles ; planifications techniques, y compris calculs et conseils techniques à savoir établissement de plans et étude de projets techniques pour la construction et l'installation de pompes ; vérification de pièces de construction et de fonctions à savoir, contrôle de qualité ; location d'appareils électriques ou électroniques de commandes et de réglage de machines, pompes, accessoires de tuyauterie et moteurs.

Déposant 1 : KSB S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897
Adresse :
4, allée des Barbanniers
92230 Gennevilliers
FR

Mandataire 1 : cabinet Flechner, M. Bilquey David
Adresse :
22, avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826760
Date de demande : 26/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

31/08/2012 : K2

N° national/d'enregistrement : 3942984
Date de dépôt : 31/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes (machines et parties de machines), moteurs de pompes (machines et parties de machines), pièces de rechange pour pompe (machines et parties de machines) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion de la vente et vente au détail de pompes, de vannes, soupapes de tuyauterie, de moteurs et d'appareils électriques et électroniques de réglage, de commande, de contrôle d'appareils de distribution ou d'adduction d'eau, ainsi que d'assemblages et d'installations composés de ces articles et des pièces des articles précités ; courtage commercial permettant la conclusion de contrats d'entretien et de réparation ; prise de commandes et gestion de factures ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, mise en service, réparation, maintenance et entretien de machines, de pompes, d'accessoires de tuyauterie, de moteurs et d'appareils électriques et électroniques, ainsi que d'assemblages et d'installations composés de ces articles ainsi que des pièces des articles précités ; location de machines, de pompes, d'accessoires de tuyauterie, de moteurs et d'assemblages et installations composés de ces articles, ainsi que des pièces des articles précités ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Test de machines, de pompes, d'accessoires de tuyauterie, de moteurs et d'appareils électriques et électroniques, ainsi que d'assemblages et d'installations composés de ces articles ; planifications techniques, y compris calculs et conseils techniques ; vérification de pièces de construction et de fonctions ; surveillance et coordination techniques lors de l'installation, du montage, de la mise en service, de la réparation, de l'entretien, de la maintenance, de la gestion et de la vérification de la sécurité d'appareils et installations techniques ; location d'appareils électriques ou électroniques de commandes et de réglage de machines, pompes, accessoires de tuyauterie et moteurs ;

Déposant 1 : KSB S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897
Adresse :
4, allée des Barbanniers
92230 Gennevilliers
FR

Mandataire 1 : cabinet Flechner, M. Bilquey David
Adresse :
22, avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817955
Date de demande : 30/06/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

04/03/2008 : TRIODIS

N° national/d'enregistrement : 3560220
Date de dépôt : 04/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robinetterie en métal, à savoir soupapes, clapets, vannes, robinets à papillon à installer dans les tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes, tuyaux et tubes métalliques.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robinetterie, à savoir soupapes, clapets, vannes, robinets à papillon à installer dans des tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes comme pièces de machines ; actionneurs pneumatiques, mécaniques ou électriques ; dispositifs de réglage et de commande pour robinetterie (parties de machines), pompes et moteurs de pompes.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, robinets et vannes de régulation pour conduites d'eau et de gaz, robinets de canalisation.

Déposant 1 : KSB S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897
Adresse :
4, allée des Barbanniers
92230 GENNEVILLIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2668093
Date de demande : 08/01/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

17/09/2002 : POMPES GUINARD BATIMENT

N° national/d'enregistrement : 3183776
Date de dépôt : 17/09/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes hydrauliques ; pompes pour transvasement et élévation des liquides ; pompes pour piscines ; pompes pour installations d'irrigation ; pompes pour fournir de l'eau potable ; pièces de rechange et composants.

Déposant 1 : KSB S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897
Adresse :
4, allée des Barbanniers
92230 Gennevilliers
FR

Mandataire 1 : cabinet Flechner, M. Bilquey David
Adresse :
22, avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-43
Date du BOPI : 25/10/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507977
Date de demande : 29/08/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2821574
Date de demande : 23/08/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

13/09/2001 : MELIS

N° national/d'enregistrement : 3120800
Date de dépôt : 13/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robinets à papillon (parties de machines). Robinets à papillon. Robinets à papillon non métalliques.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20

Déposant 1 : KSB S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897
Adresse :
4, allée des Barbanniers
92635 GENNEVILLIERS CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-42
Date du BOPI : 19/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477658
Date de demande : 09/08/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

20/09/2000 : ICS

N° national/d'enregistrement : 3052659
Date de dépôt : 20/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes submersibles (machines ou parties de machines). Appareils de surveillance de niveau pour la commande des pompes submersibles.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09

Déposant 1 : KSB S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897
Adresse :
4, allée des Barbanniers
92635 GENNEVILLIERS CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-43
Date du BOPI : 27/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2445928
Date de demande : 08/07/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

09/06/2000 : ICS

N° national/d'enregistrement : 3033668
Date de dépôt : 09/06/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes submersibles (machines ou parties de machines). Appareils de surveillance de niveau pour la commande des pompes submersibles.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09

Déposant 1 : KSB S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897
Adresse :
4, allée des Barbanniers
92635 GENNEVILLIERS CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-28
Date du BOPI : 13/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2435705
Date de demande : 25/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

21/09/1999 : IXO

N° national/d'enregistrement : 99813196
Date de dépôt : 21/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompe destinée à puiser à partir d'un puits de margelle ou d'une citerne.

Déposant 1 : KSB S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897
Adresse :
4, allée des Barbanniers
92230 GENNEVILLIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-44
Date du BOPI : 29/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412539
Date de demande : 07/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718980
Date de demande : 24/06/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

28/08/1996 : AMTRONIC

N° national/d'enregistrement : 96639724
Date de dépôt : 28/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robinetteries à actionnement pneumatique, électrique ou hydraulique en métal, à savoir soupapes, clapets pour tuyaux en métal, vannes.Robinets à papillon, à installer dans des tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes.Actionneurs et servo-mécanismes pneumatiques, hydrauliques, mécaniques ou électriques.Robinetteries à actionnement pneumatique, électrique ou hydraulique ou en matières plastiques, à savoir soupapes, clapets pour tuyaux en matière plastique pour des matières liquides et gazéiformes
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 20

Déposant 1 : KSB S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897
Adresse :
4, allée des Barbanniers
92230 GENNEVILLIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 323520
Date de demande : 10/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 438920
Date de demande : 30/05/2006
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-40
Date du BOPI : 04/10/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315808
Date de demande : 30/05/2006
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624396
Date de demande : 22/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

08/08/1996 : OXYRIA

N° national/d'enregistrement : 96638054
Date de dépôt : 08/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robinetteries à actionnement pneumatique, électrique ou hydraulique en métal, à savoir soupapes, clapets pour tuyaux en métal, vannes. Robinets à papillon, à installer dans des tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes. Actionneurs et servo-mécanismes pneumatiques, hydrauliques, mécaniques ou électriques. Robinetteries à actionnement pneumatique, électrique ou hydraulique ou en matières plastiques, à savoir soupapes, clapets pour tuyaux en matière plastique pour des matières liquides et gazéiformes
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20

Déposant 1 : KSB S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897
Adresse :
4, allée des Barbanniers
92230 GENNEVILLIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 438920
Date de demande : 30/05/2006
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315815
Date de demande : 30/05/2006
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624387
Date de demande : 22/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

08/08/1996 : ACTAIR

N° national/d'enregistrement : 96638056
Date de dépôt : 08/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robinetteries à actionnement pneumatique, électrique ou hydraulique en métal, à savoir soupapes, clapets pour tuyaux en métal, vannes. Robinets à papillon, à installer dans des tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes. Actionneurs et servo-mécanismes pneumatiques, hydrauliques, mécaniques ou électriques. Robinetteries à actionnement pneumatique, électrique ou hydraulique ou en matières plastiques, à savoir soupapes, clapets pour tuyaux en matière plastique pour des matières liquides et gazéiformes
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20

Déposant 1 : KSB S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897
Adresse :
4, allée des Barbanniers
92230 GENNEVILLIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 438920
Date de demande : 30/05/2006
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315807
Date de demande : 30/05/2006
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624379
Date de demande : 22/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

08/08/1996 : DYNACTAIR

N° national/d'enregistrement : 96638057
Date de dépôt : 08/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robinetteries à actionnement pneumatique, électrique ou hydraulique en métal, à savoir soupapes, clapets pour tuyaux en métal, vannes. Robinets à papillon, à installer dans des tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes. Actionneurs et servo-mécanismes pneumatiques, hydrauliques, mécaniques ou électriques. Robinetteries à actionnement pneumatique, électrique ou hydraulique ou en matières plastiques, à savoir soupapes, clapets pour tuyaux en matière plastique pour des matières liquides et gazéiformes
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20

Déposant 1 : KSB S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897
Adresse :
4, allée des Barbanniers
92230 GENNEVILLIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 438920
Date de demande : 30/05/2006
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315803
Date de demande : 30/05/2006
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624386
Date de demande : 22/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

08/08/1996 : ACTELEC

N° national/d'enregistrement : 96638059
Date de dépôt : 08/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robinetteries à actionnement pneumatique, électrique ou hydraulique en métal, à savoir soupapes, clapets pour tuyaux en métal, vannes. Robinets à papillon, à installer dans des tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes. Actionneurs et servo-mécanismes pneumatiques, hydrauliques, mécaniques ou électriques. Robinetteries à actionnement pneumatique, électrique ou hydraulique ou en matières plastiques, à savoir soupapes, clapets pour tuyaux en matière plastique pour des matières liquides et gazéiformes
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20

Déposant 1 : KSB S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897
Adresse :
4, allée des Barbanniers
92230 GENNEVILLIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 438920
Date de demande : 30/05/2006
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315805
Date de demande : 30/05/2006
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624394
Date de demande : 22/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

08/08/1996 : DYNACTELEC

N° national/d'enregistrement : 96638061
Date de dépôt : 08/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robinetteries à actionnement pneumatique, électrique ou hydraulique en métal, à savoir soupapes, clapets pour tuyaux en métal, vannes. Robinets à papillon, à installer dans des tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes. Actionneurs et servo-mécanismes pneumatiques, hydrauliques, mécaniques ou électriques. Robinetteries à actionnement pneumatique, électrique ou hydraulique ou en matières plastiques, à savoir soupapes, clapets pour tuyaux en matière plastique pour des matières liquides et gazéiformes
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20

Déposant 1 : KSB S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897
Adresse :
4, allée des Barbanniers
92230 GENNEVILLIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 438920
Date de demande : 30/05/2006
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315814
Date de demande : 30/05/2006
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624388
Date de demande : 22/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

08/08/1996 : ACTO

N° national/d'enregistrement : 96638058
Date de dépôt : 08/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robinetteries à actionnement pneumatique, électrique ou hydraulique en métal, à savoir soupapes, clapets pour tuyaux en métal, vannes. Robinets à papillon, à installer dans des tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes. Actionneurs et servo-mécanismes pneumatiques, hydrauliques, mécaniques ou électriques. Robinetteries à actionnement pneumatique, électrique ou hydraulique ou en matières plastiques, à savoir soupapes, clapets pour tuyaux en matière plastique pour des matières liquides et gazéiformes
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20

Déposant 1 : KSB S.A.S. Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 438920
Date de demande : 30/05/2006
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315804
Date de demande : 30/05/2006
N° de BOPI : 2007-21

08/08/1996 : DYNACTO

N° national/d'enregistrement : 96638060
Date de dépôt : 08/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robinetteries à actionnement pneumatique, électrique ou hydraulique en métal, à savoir soupapes, clapets pour tuyaux en métal, vannes. Robinets à papillon, à installer dans des tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes. Actionneurs et servo-mécanismes pneumatiques, hydrauliques, mécaniques ou électriques. Robinetteries à actionnement pneumatique, électrique ou hydraulique ou en matières plastiques, à savoir soupapes, clapets pour tuyaux en matière plastique pour des matières liquides et gazéiformes
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20

Déposant 1 : KSB S.A.S. Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 438920
Date de demande : 30/05/2006
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315806
Date de demande : 30/05/2006
N° de BOPI : 2007-21

29/02/1996 : KE

N° national/d'enregistrement : 96613647
Date de dépôt : 29/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robinetteries entièrement ou principalement en métal, à savoir soupapes, clapets, vannes, robinets à papillon, à installer dans des tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes Robinetteries, à savoir soupapes, clapets, vannes, robinets à papillon, pour des matières liquides et gazéiformes comme pièce de machine Robinetteries entièrement ou principalement en matières plastiques, à savoir soupapes, clapets, vannes, robinets à papillon, à installer dans des tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11

Déposant 1 : KSB S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897
Adresse :
4, allée des Barbanniers
92230 GENNEVILLIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 431071
Date de demande : 28/03/2006
N° de BOPI : 2006-17

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-14
Date du BOPI : 05/04/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303736
Date de demande : 23/12/2005
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610559
Date de demande : 18/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

17/10/1995 : FILTRA

N° national/d'enregistrement : 95593173
Date de dépôt : 17/10/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes et ses parties; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; groupes se composant de pompes et de moteurs de commande

Déposant 1 : KSB S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897
Adresse :
4, allée des Barbanniers
92230 GENNEVILLIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 424019
Date de demande : 12/12/2005
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-47
Date du BOPI : 24/11/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2294813
Date de demande : 05/08/2005
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597631
Date de demande : 22/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

17/04/1992 : POMPES GUINARD

N° national/d'enregistrement : 92416268
Date de dépôt : 17/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduits de tuyaux en métal, parties et pièces moulées des produits précités; robinetteries en métal, à savoir soupapes, clapets, vannes, robinets à papillon à installer dans des tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes.Pompes mécaniques et condenseurs, ainsi qu'installations assemblées des pompes et condenseurs précités; souffleries (machines), moteurs électriques pour les produits précités, accouplements ou embrayages (non pour véhicules terrestres); robinetteries, à savoir soupapes, clapets, vannes, robinets à papillon à installer dans des tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes comme pièces de machine; actionneurs pneumatiques, mécaniques ou électriques; parties et pièces moulées des produits précités.Réglages et commandes des pompes.Dérivateurs de produits de condensation; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de refrigeration, de sechage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Produits et dispositifs d'étanchéité en caoutchouc, gutta-percha, gomme; produits en matieres plastiques mi-ouvrées; matieres à calfeutrer, à étouper et à isoler; joints de traversée d'arbres et leurs parties.Calculs dans le domaine des pompes, des compresseurs, de la robinetterie et des moteurs (moteursélectriques et moteurs à combustion interne pour l'entraînement des pompes, compresseurs et armatures précités), ainsi que dans le domaine des installations et agrégats que en sont composés. services d'ingéniérie; inspection, montage, réparation et surveillance des pompes, de compresseurs, de la robinetterie et de moteurs (moteurs électriques et moteurs à combustion interne pour l'entraînement des pompes, compresseurs et robinetteries précités), ainsi que des installations et agrégats qui en sont composés.Planigramme, calculs et conseils dans le domaine des pompes des compresseurs, des robinetteries et de moteurs (moteurs électriques et moteurs à combustion interne pour l'entraînement des pompes, compresseurs et robinetteries précités), ainsi que dans le domaine des installations et agrégats qui en sont composés; essai de matériaux, d'éléments préfabriqués et du fonctionnement du matérial pour compte de tiers, recherches techniques pour compte de tiers, notamment exécution d'études et d'analyses scientifiques; établissement, amélioration et actualisation de programmes dans le domaine du traitement de l'information (logiciels d'ordinateurs) pour le compte de tiers
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : KSB S.A.S, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897
Adresse :
4, allée des Barbanniers
92230 Gennevilliers
FR

Mandataire 1 : cabinet Flechner, M. Bilquey David
Adresse :
22, avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 190575
Date de demande : 13/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-17
Date du BOPI : 05/06/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1993-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219628
Date de demande : 17/04/2002
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492273
Date de demande : 21/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807196
Date de demande : 02/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

18/02/1992 : AMRI

N° national/d'enregistrement : 92406789
Date de dépôt : 18/02/1992
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robinetteries en métal, à savoir soupapes, clapets, vannes, robinets à papillon à installer dans des tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes Robinetteries, à savoir soupapes, clapets, vannes, robinets à papillon à installer dans des tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes comme pièces de machine; actionneurs pneumatiques, mécaniques ou électriques Réglages et commandes des robinetteries Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de refrigeration, de sechage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Produits et dispositifs d'étanchéité en caoutchouc, gutta-percha, gomme; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matieres à calfeutrer, à étouper et à isoler Robinetteries en matières plastiques, à savoir soupapes, clapets, vannes, robinets à papillon à installer dans des tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes Prestations de services d'un ingénieur; inspection, montage, réparation et surveillance des robinets et des actionneurs ainsi que des installations et agrégats qui en sont composés Planigramme, calculs et conseils dans le domaine de la robinetterie et des actionneurs, ainsi que dans le domaine des installations et agrégats qui en sont composés; essai de matériaux, d'éléments préfabriqués et du fonctionnement du matérial pour compte de tiers; recherches techniques pour compte de tiers, notamment exécution d'études et d'analyses scientifiques; établissement, amélioration et actualisation de programmes dans le domaine du traitement de l'information (logiciels d'ordinateurs) pour le compte de tiers
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 20
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : KSB S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897
Adresse :
4, allée des Barbanniers
92230 Gennevilliers
FR

Mandataire 1 : cabinet Flechner, M. Bilquey David
Adresse :
22, avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 169092
Date de demande : 08/02/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 169093
Date de demande : 08/02/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 190575
Date de demande : 13/10/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 347273
Date de demande : 10/06/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 347283
Date de demande : 12/06/2002
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-09
Date du BOPI : 10/04/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1992-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2220940
Date de demande : 16/05/2002
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489802
Date de demande : 24/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801079
Date de demande : 05/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

10/02/1992 : RELAIS POMPES SERVICES R.P.S.

N° national/d'enregistrement : 92404904
Date de dépôt : 10/02/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes.Réparation et mise au point de pompes
N° de la classe : 07
N° de la classe : 37

Déposant 1 : KSB S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897
Adresse :
4, allée des Barbanniers
92230 Genneviliers
FR

Mandataire 1 : cabinet Flechner, M. Bilquey David
Adresse :
22, avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 150268
Date de demande : 09/10/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 190575
Date de demande : 13/10/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-07
Date du BOPI : 27/03/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2212547
Date de demande : 20/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489801
Date de demande : 24/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801082
Date de demande : 05/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

21/11/1991 : AMRI

N° national/d'enregistrement : 1719356
Date de dépôt : 21/11/1991
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robinetteries en métal, à savoir soupapes, clapets, vannes, robinets à papillon à installer dans des tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes Robinetteries, à savoir soupapes, clapets, vannes, robinets à papillon à installer dans des tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes comme pièces de machine;actionneurs pneumatiques, mécaniques ou électriques Réglages et commandes des robinetteries Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de refrigeration, de sechage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Produits et dispositifs d'étanchéité en caoutchouc, gutta-percha, gomme;produits en matieres plastiques mi-ouvrées;matieres à calfeutrer, à étouper et à isoler Robinetteries en matières plastiques, à savoir soupapes, clapets, vannes, robinets à papillon à installer dans des tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes Prestations de services d'un ingénieur;inspection, montage, réparation et surveillance des robinets et des actionneurs ainsi que des installations et agrégats qui en sont composés Planigramme, calculs et conseils dans le domaine de la robinetterie et des actionneurs, ainsi que dans le domaine des installations et agrégats qui en sont composés;essai de matériaux, d'éléments préfabriqués et du fonctionnement du matérial pour compte de tiers;recherches techniques pour compte de tiers, notamment exécution d'études et d'analyses scientifiques; établissement, amélioration et amélioration et actualisation de programmes dans le domaine du traitement de l'information (logiciels d'ordinateurs) pour le compte de tiers
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 20
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : KSB S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897
Adresse :
4, allée des Barbanniers
92635 Gennevilliers cedex
FR

Mandataire 1 : cabinet Flechner, M. Bilquey David
Adresse :
22, avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 169092
Date de demande : 08/02/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 169093
Date de demande : 08/02/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 190575
Date de demande : 13/10/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 347272
Date de demande : 10/06/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 349186
Date de demande : 24/06/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2220734
Date de demande : 10/05/2002
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479212
Date de demande : 05/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2796171
Date de demande : 03/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

05/07/1991 : PRIAM

N° national/d'enregistrement : 1678186
Date de dépôt : 05/07/1991
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robinetteries en métal ou en matières plastiques, à savoir soupapes, clapets, vannes, robinets à papillon à installer dans des tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes
N° de la classe : 06
N° de la classe : 20

Déposant 1 : KSB S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897
Adresse :
4, allée des Barbanniers
92635 Gennevilliers Cedex
FR

Mandataire 1 : cabinet Flechner, M. Bilquey David
Adresse :
22, avenue de Friedland
75008 Paris
FR

25/05/1990 :

N° national/d'enregistrement : 1593903
Date de dépôt : 25/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JUIN 1980 à l'INPI No 561410 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1138688
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules), grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils, extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Gutta-percha, gomme élastiques, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques, en particulier pompes de toutes sortes et leurs organes
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17

Déposant 1 : KSB S.A.S., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897
Adresse :
4 allée des Barbanniers
92230 Gennevilliers
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. Bilquey David
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 150268
Date de demande : 09/10/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 190575
Date de demande : 13/10/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2169922
Date de demande : 07/04/2000
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2435692
Date de demande : 25/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747666
Date de demande : 12/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

25/05/1990 : POMPES GUINARD

N° national/d'enregistrement : 1593904
Date de dépôt : 25/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JUIN 1980 à l'INPI No 561415 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1138693
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules), grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils, extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Gutta-percha, gomme élastiques, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques, en particulier pompes de toutes sortes et leurs organes
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17

Déposant 1 : KSB S.A.S., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897
Adresse :
4 allée des Barbanniers
92230 Gennevilliers
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. Bilquey David
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 150268
Date de demande : 09/10/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 190575
Date de demande : 13/10/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2169925
Date de demande : 07/04/2000
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429114
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747667
Date de demande : 12/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

13/10/1989 : LUBRICOUPE

N° national/d'enregistrement : 1555895
Date de dépôt : 13/10/1989
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 AVRIL 1980 à l'INPI PARIS No 551452 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1129874
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture, en particulier pompes de toutes sortes et leurs organes
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09

Déposant 1 : KSB S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897
Adresse :
4, allée des Barbanniers
92635 GENNEVILLIERS cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 169251
Date de demande : 11/02/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 190575
Date de demande : 13/10/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2145882
Date de demande : 31/05/1999
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412533
Date de demande : 07/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

08/11/1988 : GAMMA

N° national/d'enregistrement : 1497197
Date de dépôt : 08/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 MARS 1979 A L'INPI no 510348 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1091040.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et plus particulièrement les vannes et la robinetterie industrielle.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11

Déposant 1 : KSB S.A.S. Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER

01/04/1986 : WELLSTAR

N° national/d'enregistrement : 1348751
Date de dépôt : 01/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs; et notamment pompes.

Déposant 1 : KSB S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897
Adresse :
4, allée des Barbanniers
92230 GENNEVILLIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 150267
Date de demande : 09/10/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 190575
Date de demande : 13/10/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434165
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061281
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308650
Date de demande : 22/02/2006
N° de BOPI : 2007-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613704
Date de demande : 23/03/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

27/11/1985 : ALTA X

N° national/d'enregistrement : 1332572
Date de dépôt : 27/11/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 janvier 1976 A L'INPI No 207316 ET ENREGISTRE SOUS LE No 940725.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques; et notamment un groupe motopompe utilisant des panneaux solaires pour la distribution d'eau.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17

Déposant 1 : KSB S.A.S. Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 569801897

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 150267
Date de demande : 09/10/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 190233
Date de demande : 05/10/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 190575
Date de demande : 13/10/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 424019
Date de demande : 12/12/2005
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2055621
N° de BOPI : 1995-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2294812
Date de demande : 05/08/2005
N° de BOPI : 2006-25

Publications au Bodacc :

17/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11031
NOJO : 9201MYG18144940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 569 801 897
Dénomination : KSB SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°2403
NOJO : 09201MYG1705501
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 569 801 897
Dénomination : KSB SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LOMBARD Boris André ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

13/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7640
NOJO : 9201MYG16971260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 569 801 897
Dénomination : KSB SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7304
NOJO : 9201MYG15871640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 569 801 897
Dénomination : KSB SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°22076
NOJO : 9201MYG14690940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 569 801 897
Dénomination : KSB SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11493
NOJO : 119201453702225
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 569 801 897
Dénomination : KSB SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14689
NOJO : 119201426139844
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 569 801 897
Dénomination : KSB SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11545
NOJO : 119201399638977
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 569 801 897
Dénomination : KSB SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°2724
NOJO : 920119201398084
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 569 801 897
Dénomination : KSB SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 01 Décembre 2014 ; Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS FIDUCO en fonction le 01 Décembre 2014 ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 16 Novembre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 16 Novembre 2016 ; Président : LOMBARD Boris André en fonction le 11 Juillet 2017

17/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12085
NOJO : 119201374835151
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 569 801 897
Dénomination : KSB SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12168
NOJO : 119201350324854
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 569 801 897
Dénomination : KSB SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16518
NOJO : 119201326156072
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 569 801 897
Dénomination : KSB SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/09/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°412
NOJO : BXA132420013324
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION SOCIETE BERRICHONNE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES S.B.C.M. Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 84610 EUR Siège social 4 ALLE DES BARBANNIERS 92230 GENNEVILLIERS N° RCS 816220362 RCS NANTERRE, est société absorbée. KSB SAS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 10000000 EUR Siège social 4 ALL DES BARBANNIERS 92230 GENNEVILLIERS N° RCS 569801897 RCS NANTERRE, est société absorbante. Actif : 241463 euros Passif : 17762 euros Rapport d'échange des droits sociaux : La société absorbante détenant 100% du capital de la société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation de son capital, de sorte qu'il n'a pas été arrêté de parité d'échange Montant prévu de la prime de fusion : 25826 Euros. Date du projet : 19/08/2013 Date du dépôt : 29/08/2013, lieu du dépôt : Greffe du TC de Nanterre .

Numéro d'identification : RCS Nanterre 569 801 897
Dénomination : KSB SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10000000.00 EUR

29/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11916
NOJO : 119201304004137
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 569 801 897
Dénomination : KSB SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8446
NOJO : BXC122350162034
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 569 801 897
Dénomination : KSB SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10215
NOJO : BXC11235007769C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 569 801 897
Dénomination : KSB SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8089
NOJO : BXC102180230655
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 569 801 897
Dénomination : KSB SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°2738
NOJO : BXB10097001955T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 569 801 897
Dénomination : KSB SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE modification le 11 Septembre 2001 Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE EINHORN-MAZARS& GUERARD en fonction le 11 Septembre 2001 Président : SCHILD René Yves en fonction le 31 Mars 2010

23/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10041
NOJO : BXC09251009638T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 569 801 897
Dénomination : KSB SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 allée des Barbanniers
92230 Gennevilliers

26/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8517
NOJO : BXC08229002631C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nanterre 569 801 897
Dénomination : KSB SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 allée des Barbanniers
92230 Gennevilliers

Historique de l'unité légale :

31/12/2022 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres pompes et compresseurs (NAFRev2 : 28.13Z)

02/11/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

03/01/2017 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres articles de robinetterie (NAFRev2 : 28.14Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de pompes (NAFRev1 : 29.1B)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2002 : dénomination

Dénomination : KSB SAS

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Fabrication de pompes et compresseurs (NAF1993 : 29.1C)

01/01/1992 : dénomination

Dénomination : KSB SA

Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :

09/10/2017 : 68522017B00014 : Tribunal d'Instance - MULHOUSE (6852)

Numéro de gestion : 2017B00014

Numéro de RCS : B56980189
Raison sociale : KSB SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
4 ALL DES BARBANNIERS
GENNEVILLIERS
92635 GENNEVILLIERS CEDEX

Date d’immatriculation au greffe : 06/01/2017
Code activité : 2814Z - Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 569801897
Code NAF : 3320B - Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Adresse de l'établissement :
16 RUE DE LA SAVONNERIE
68460 LUTTERBACH
Origine du fonds : 01

Représentants légaux :

16/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Type : Personne Physique

Nom : SCHILD René Yves
Né le 31/01/1954 à Molezon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
4 Allée des Charmes
59420 Mouvaux
FRANCE

16/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 348600990
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 Avenue de la Paix
67000 Strasbourg
FRANCE

16/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue DE VILLIERS
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

16/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS FIDUCO
Siren : 568503478
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20 Avenue de la Paix
67000 Strasbourg
FRANCE

16/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Type : Personne Physique

Nom : GEORGHIOU Jean-Christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine CEDEX
FRANCE

Dépôts des actes :

26/10/2016 : Décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°38827 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

05/11/2013 : Déclaration de conformité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°35108 déposé le 14/11/2013
Etat : Déposé

04/11/2013 : Décision(s) du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°35108 déposé le 14/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

19/08/2013 : Traité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°26716 déposé le 29/08/2013
Etat : Déposé
Décision : avec la société BERRICHONNE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES - SBCM

10/03/2010 : Procès-verbal

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°9705 déposé le 31/03/2010
Etat : Déposé
Décision : DECISIONS COLLECTIVES DES ACTIONNAIRES

10/03/2010 : Procès-verbal

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°9705 déposé le 31/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

01/06/2004 : Décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°19664 déposé le 23/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

14/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°26562 déposé le 21/09/2002
Etat : Déposé
Décision : SAS

14/06/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°26562 déposé le 21/09/2002
Etat : Déposé

30/05/2002 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°26562 déposé le 21/09/2002
Etat : Déposé

26/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°24425 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

26/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°24425 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

26/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°24425 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

26/06/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°24425 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°25082 déposé le 26/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

19/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°30211 déposé le 02/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

18/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°17806 déposé le 21/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/06/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°17806 déposé le 21/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

24/06/1996 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°19637 déposé le 20/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

22/05/1996 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°14333 déposé le 08/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

27/12/1995 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°5932 déposé le 22/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

15/11/1995 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°5931 déposé le 22/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

02/06/1995 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°15076 déposé le 27/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

02/06/1995 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°15076 déposé le 27/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

02/06/1995 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°15076 déposé le 27/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/03/1995 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°15076 déposé le 27/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/06/1993 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°19368 déposé le 24/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/06/1993 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°19914 déposé le 01/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/06/1993 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°19914 déposé le 01/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/06/1993 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°19914 déposé le 01/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

06/05/1993 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°12331 déposé le 27/05/1993
Etat : Déposé
Décision : 2 EX. AVEC LA SOCIETE AMRI

31/12/1992 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°8166 déposé le 02/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

31/12/1992 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°8166 déposé le 02/04/1993
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION

17/12/1992 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°29953 déposé le 28/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

20/11/1992 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°27187 déposé le 26/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

10/06/1992 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°15483 déposé le 17/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

10/06/1992 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°15483 déposé le 17/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/05/1992 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°19914 déposé le 01/09/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION TRAITE DE FUSION

20/05/1992 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°11789 déposé le 26/05/1992
Etat : Déposé
Décision : ET A LA FUSION N 1999

21/12/1990 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°8065 déposé le 08/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers

21/12/1990 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°8065 déposé le 08/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers

21/12/1990 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°8065 déposé le 08/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/12/1988 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°2813 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers

06/10/1988 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°1448 déposé le 19/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/09/1988 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°1448 déposé le 19/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers

27/08/1988 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°15741 déposé le 19/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers

07/07/1988 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°12646 déposé le 27/07/1988
Etat : Déposé
Décision : 1 EXEMPLAIRE

28/03/1988 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°5595 déposé le 29/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

12/08/1987 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°10038 déposé le 19/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

08/07/1987 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°16514 déposé le 01/12/1987
Etat : Déposé
Décision : Divers

24/06/1987 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°16514 déposé le 01/12/1987
Etat : Déposé
Décision : Divers

24/06/1987 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°16514 déposé le 01/12/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

06/04/1987 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°4678 déposé le 10/04/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

26/11/1986 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°797 déposé le 20/01/1987
Etat : Déposé
Décision : Divers

26/11/1986 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°797 déposé le 20/01/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/09/1986 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°795 déposé le 20/01/1987
Etat : Déposé
Décision : Divers

29/09/1986 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°796 déposé le 20/01/1987
Etat : Déposé
Décision : Divers

26/12/1985 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°1433 déposé le 28/01/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers

24/06/1985 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°2502 déposé le 18/02/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers

15/01/1985 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°5578 déposé le 26/04/1985
Etat : Déposé
Décision : Divers

25/07/1984 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°9161 déposé le 10/09/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

26/06/1984 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°9161 déposé le 10/09/1984
Etat : Déposé
Décision : Divers

26/06/1984 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°9162 déposé le 10/09/1984
Etat : Déposé
Décision : Divers

26/06/1984 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°588 déposé le 16/01/1985
Etat : Déposé
Décision : Divers

23/12/1983 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°8853 déposé le 28/08/1984
Etat : Déposé
Décision : Divers

23/12/1983 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°8853 déposé le 28/08/1984
Etat : Déposé
Décision : AUTRE(S) ACTE(S) : 9

21/06/1983 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°4061 déposé le 18/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

14/04/1983 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°9160 déposé le 10/09/1984
Etat : Déposé
Décision : Divers

16/12/1982 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°801 déposé le 20/01/1983
Etat : Déposé
Décision : Divers

21/09/1982 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°10726 déposé le 15/10/1982
Etat : Déposé
Décision : Divers

Etablissements :

14/09/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2018B00973
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Siège 1 la Houve
57150 Creutzwald
FRANCE
Nom commercial : KSB
Enseigne : KSB
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2018
Activité : Fourniture, maintenance, réparation de moteurs, maintenance et réparation de moteurs électriques et de Servomoteurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/09/2018 : Etablissement ouvert

24/08/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2017B00014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
16 rue de la Savonnerie
68460 Lutterbach
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2017
Activité : Vente installation maintenance et réparation de pompes robinetterie et autres machines tournantes et de leurs systèmes et accessoires associés
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
ransmission universelle du patrimoine de la société KSB SERVICE EST (RCS Thionville 334 534 740 - récédent exploitan - SB SERVICE ES
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/08/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2017B00014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
9 rue de l'Ecluse
68120 Pfastatt
FRANCE
Nom commercial : KSB SAS
Enseigne : KSB SupremeServ
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/05/2020
Activité : Fabrication vente réparation de pompes de tous modèles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1973B06919
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
26 avenue de Tourville
75016 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/1973
Activité : BUREAU COMMERCIAL DE VENTE
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - OCIETE ANNECIENNE DE CONSTRUCTIONS POMPES ALTA (NON INSCRIT AU - RCS DE PARIS
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 1986B00142
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
RTE D'ESSO - MAS DES GUIGUES -
13270 FOS SUR MER
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/1976
Activité : VENTE ET REPARATION DE POMPES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00586
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
route de Gressy
77410 Messy
France
Enseigne : POMPES GUINARD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1989
Activité : service de réparation entretien,maintenance de machines tournantes et stockage annexe.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00586
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Bat B Zac de la Villette Aux Aulnes -
2 rue Galilée
77290 Mitry-Mory
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2017
Activité : Vente installation et réparation pompes et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thionville (5753)
Numéro de gestion : 2016B00491
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
8 rue de Londres
57440 Algrange
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2017
Activité : Vente installation maintenance et réparation de pompes robinetterie et autres machines tournantes et de leurs Sytemes et accessoires associés
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent propriétair - SB Service Es
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2017B00057
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
5 avenue de l'Europe
67720 Hoerdt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2017
Activité : Vente, installation, maintenance et réparation de pompes, robinetterie et autres machines tournantes et de leurs systèmes et accessoires associés
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - SB Service Es
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 2016B00477
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Technopole de Forbach Sud
57600 Forbach
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2017
Activité : Vente installation maintenance et réparation de pompes robinetterie et autres machines tournantes, et de leurs systèmes et accessoires associés.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent propriétaire exploitan - SB SERVICE CENTRE ES
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2016B01127
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
17 rue Robert Schuman
ZAC du Breuil
54850 Messein
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2017
Activité : Vente, installation, maintenance et réparation de pompes, robinetterie et autres machines tournantes, et de leurs systèmes accessoires associés
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent propriétaire exploitan - SB Service Es
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2016B00623
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
rue de la Guerlande
Zone Verte
71880 Châtenoy-le-Royal
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2017
Activité : Vente, installation, maintenance et réparation de pompes, robinetterie et autres machines tournantes, et de leurs systèmes et accessoires associés
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - SB SERVICE CENTRE-ES
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2016B01505
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
21 rue du Torpilleur Sirocco
63300 Thiers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2017
Activité : Vente, installation, maintenance et réparation de pompes, robinetterie et autres machines tournantes, et de leurs systèmes et accessoires associes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/01/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Type : Siège

Adresse :
4 Allée DES BARBANNIERS
92230 Gennevilliers
FRANCE

16/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 Allée DES BARBANNIERS
92230 Gennevilliers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : La fabrication, l'achat, et la vente de pompes de tous modèles en quelques matières que ce soit, la fonderie, la fabrication, l'achat, et la vente de tous objets mécaniques ainsi que de toutes constructions de moteurs et d'appareils électriques y compris les matières premières y entrant et, généralement, toutes opérations se rattachant directement ou indirectement aux objets ci-dessus. Études, fabrication et commerce de pompes et de tous matériels mécaniques et électriques. Fabrication de vannes et de robinetterie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
009 Rue ROUGET DE L'ISLE
92400 Courbevoie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/06/1964
Activité : Même activité qu'au siège
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2016B00358
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
11 Boulevard de Valmy
Bâtiment Somme
Porte C
42300 Roanne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2017
Activité : Vente, installation, maintenance et réparation de pompes, robinetterie et autres machines tournantes et de leurs systèmes et accessoires associés
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2016B00782
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
600 RUE BENOIT MULSANT
69400 Villefranche-sur-Saône
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2017
Activité : VENTE, INSTALLATION, MAINTENANCE ET REPARATION DE POMPES, ROBINETTERIE ET AUTRES MACHINES TOURNANTES ...
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2016B00498
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
54 Rue Titus Bartoli
71160 Digoin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2017
Activité : vente, installation, maintenance et réparation de pompes, robinetterie et autres machines tournantes
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1973B00118
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
86 rue Jean Perrin ZI
13290 Les Milles
FRANCE
Nom commercial : POMPES GUINARD GROUPE KSB
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1973
Activité : Fabrication, achat et vente de tous objets mécaniques ainsi que toutes constructions de moteurs et d'appareils électriques, y compris les matières premières y entrant et généralement toutes opérations se rattachant directement ou indirectement aux objets ci-dessus ainsi que toute exploitation directe ou indirecte résultant notamment de la prise de participation dans toutes sociétés dont l'objet social peut se rattacher a celui de la société.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1973B00118
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
220 rue Louis Berton
ZAC de l'Enfant-BP 70110
13793 Aix-en-Provence cédex 3
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/08/2016
Activité : Vente, réparation, Nn‰Goce de pompes et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 1964B00048
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
64 RTE DE CHATELLERAULT
36000 CHATEAUROUX
FRANCE
Nom commercial : POMPES GUINARD GROUPE KSB
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/06/1964
Activité : FABRICATION, VENTE, ACHAT D'OBJETS MECANIQUES, TRAVAIL DE BOIS, CONSTRUC- TION DE MOTEURS, FONDERIE
Origine du fonds : Divers
PPOR - récédent propriétaire exploitan - ES CONSTRUCTIONS GUINAR
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 1964B00048
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ZI LA MARTINERIE
36130 Diors
FRANCE
Enseigne : KSB SA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1999
Origine du fonds : Divers
- -

25/07/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1973B00663
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Rue ANTOINE PINAY ZAC DES GRANDES TERRES
69740 Genas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1973
Activité : Activité d'atelier
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/11/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1993B00239
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ZI DE GAGNAIRE FONSECHE
LA ROCHE CHALAIS
24490 LA ROCHE CHALAIS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/06/1993
Activité : FABRICATION ACHAT VENTE DE POMPES FABRICATION ACHAT VENTE D'OBJETS MECANIQUES VANNES ET ROBINNETERIE
Origine du fonds : Divers
USION ABSORPTIO - récédent propriétair - MR
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/10/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1973B00175
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
2 Rue CONDORCET
PARC D'ACTIVITE JEAN ZAY
33152 Cenon
FRANCE
Enseigne : POMPES GUINARD AQUITAINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1973
Activité : Fabrication vente de pompes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/10/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1973B00175
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Voie ROMAINE PARC DE
REMORA
33170 Gradignan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/06/1993
Activité : Fabrication vente de pompes
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OCIETE AMR
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/10/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1993B60251
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
impasse les Landes Bournes
44220 Couëron
France
Enseigne : KSB SAS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1993
Activité : atelier de réparations,
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/10/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1974B00339
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
128 rue Carnot
59320 Sequedin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/06/1974
Activité : VENTE DE POMPES, LA FABRICATION, L'ACHAT ET LA VENTE DE POMPES DE TOUS MODELES EN QUELQUES MATIERES QUE CE SOIT.
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/10/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1975B00098
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
10/14 RUE DE LA GARE
76250 DEVILLE LES ROUEN
FRANCE
Nom commercial : POMPES GUINARD GROUPE KSB
Enseigne : POMPES GUINARD AGENCE DE ROUEN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/09/1988
Activité : VENTE ET SERVICE APRES VENTE (REPARATION) DE POMPES
Origine du fonds : Divers
USION-ABSORPTIO - récédent propriétaire exploitan - SB FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/10/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 2001B00036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ZAE DU PONT DE SPYCKER - 7 ROUTE DE MARDYCK
59380 Spycker
France
Enseigne : KSB S.A.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : FABRICATION, ACHAT, VENTE DE POMPES, OBJETS MECANIQUES, VANNES ET ROBINETTERIE INDUSTRIELLE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/10/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1973B00304
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
34 Rue Michel-Ange
31000 Toulouse
France
Nom commercial : POMPES GUINARD GROUPE KSB
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/09/1933
Activité : LA FABRICATION,L'ACHAT ET LA VENTE DE POMPES DE TS MODELES EN QUELQUES MATIERES QUE CE SOIT,LA FONDERIE,LA FABRICATION,L'ACHAT,LA VENTE D'OBJETS MECANIQUES AINSI QUE LA CONSTRUCTION DE MOTEURS
Origine du fonds : Création

Observations :

24/08/2017 : Ajout

Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : N° de gestion au TC de Nanterre : 1980 B13221

20/01/2017 : Ajout

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 794
Date d’ajout de l’observation : 20/01/2017
Texte de l'observation : Acquisition du fonds situé 21 rue du Torpilleur Sirocco 63300 Thiers par suite de transmission universelle de patrimoine de la société KSB Service Centre-Est à compter du 03/01/2017

10/01/2017 : Ajout

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F16/005636
Date d’ajout de l’observation : 19/12/2016
Texte de l'observation : Immatriculation secondaire d'une société commerciale : Etablissement secondaire : 600 Rue Benoît Mulsant 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE à compter du 03/01/2017

10/01/2017 : Ajout

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F17/000147
Date d’ajout de l’observation : 10/01/2017
Texte de l'observation : Modification de l'origine du fonds, suite à TUP de la société KSB SERVICES CENTRE EST 390 242 642 RCS Villefranche-Tarare

06/01/2017 : Ajout

Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F17/000063
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2017
Texte de l'observation : Modification de l'origine du fonds de l'établissement sis 54 Rue Titus Bartoli 71160 DIGOIN : Ancienne origine : Création Nouvelle origine : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique à compter du 03/01/2017

04/02/2016 : Ajout

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1935
Date d’ajout de l’observation : 07/08/1992
Texte de l'observation : MODIFICATION DE LA DENOMINATION SOCIALE DE LA SOCIETE : ANCIENNE DENO : POMPES GUINARD - NOUVELLE DENOMINATION : KSB S.A. A COMPTER DU 21/07/1992

04/02/2016 : Ajout

Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 31 650 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 4 825 011.40 EUR

25/07/2005 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : DM 18566 du 13/12/1985 - Etablissement secondaire transféré de 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR à decines 41/47 petit chemin des Bruyères à compter du 22/11/1985

25/07/2005 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F05/022059
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2005
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 18 rue du 35ème Régiment d'Aviation 69500 BRON à compter du 01/07/2005

04/10/2002 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 12/07/1993
Texte de l'observation : Historique : - ADRESSE ANTERIEURE du SIEGE SOCIAL : COURBEVOIE (92400) 179 Boulevard Saint-Denis (au 07/07/95) - MODIF. D'OFFICE du 2/10/2002 : Suivan t NOTIFICA- TION du G.T.C. de NANTERRE, en date du 21/9/2002, modification portant sur la RAISON SOC IALE devenue KSB SAS (ancienne : KSB S.A.) et sur la FORME JURIDIQUE devenue Société par actions sim - plifiée (ancienne : Société anonyme)

04/10/2002 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du G reffe du Tribunal de Commerce de Saint-Nazaire a é té rattachée depuis le 01 janvier 2009 au Greffe d u Tribunal de Commerce de Nantes par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.

03/10/2002 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 26/12/1974
Texte de l'observation : Historique : NOM COMMERCIAL : POMPES GUINARD GROUP E KSB

02/10/2002 : Ajout

Greffe : Rouen (7608)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : DIRECTEUR D'AGENCE : MONSIEUR MOREL-CHEVILLET DOMINIQUE, ADRIEN NE LE 22 NOVEMBRE 1952 A THONON LES BAINS (74) DEMEURANT : RESIDENCE GUILBERT BOUVILLE 76360 BARENTIN

01/10/2002 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Texte de l'observation : RC PARIS 73 B 6919 RCS NANTERRE : 80 B 13221 FONDE DE POUVOIR MR ROLAND MAGNET, NE LE 19.10.1936 A MAYET DE MONTAGNE (ALLIER) NTE FRSE, DLE: RESIDENCE DE LA ROSERAIE, 37 ROUTE D'AGEN, TLSE

01/10/2002 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 18639
Date d’ajout de l’observation : 01/10/2002
Texte de l'observation : Notification intergreffe MO GREFFE DE NANTERRE (92) DU 01.10.2002 MODIFICATION RAISON SOCIALE- ANCIENNE : KSB S.A. NOUVELLE : KSB SAS. MODIFICATION FORME JURIDIQUE - ANCIENNE : ANO. NOUVELLE : STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE. Date d'effet: 21/09/2002

Personnes morales :

14/09/2018 : KSB SAS

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2018
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2018

Economie sociale et solidaire : Non

14/09/2018 : KSB SAS

24/08/2017 : KSB SAS

Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/01/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/01/2017

Economie sociale et solidaire : Oui

04/05/2017 : ETABLISSEMENTS POMPES GUINARD

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/05/1986

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : ETABLISSEMENTS POMPES GUINARD

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/10/1973
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/10/1973

Economie sociale et solidaire : Non

14/03/2017 : KSB SAS

Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/06/1989
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/06/1989

Economie sociale et solidaire : Non

16/02/2017 : KSB

Greffe : Thionville (5753)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/01/2017

Economie sociale et solidaire : Non

14/02/2017 : KSB SAS

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/01/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/01/2017

Economie sociale et solidaire : Non

10/02/2017 : KSB

Greffe : Sarreguemines (5752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/01/2017

Economie sociale et solidaire : Non

26/01/2017 : KSB SAS

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/01/2017

Economie sociale et solidaire : Non

23/01/2017 : KSB SAS

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/01/2017

Economie sociale et solidaire : Non

20/01/2017 : KSB SAS

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/01/2017

Economie sociale et solidaire : Non

12/01/2017 : KSB SAS

Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/12/2016

Economie sociale et solidaire : Non

10/01/2017 : KSB SAS

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/12/2016

Economie sociale et solidaire : Non

06/01/2017 : KSB SAS

Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/12/2016

Economie sociale et solidaire : Non

15/09/2016 : KSB SAS

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/05/1973

Economie sociale et solidaire : Non

04/02/2016 : KSB SAS

Greffe : Châteauroux (3601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/12/1964

Economie sociale et solidaire : Non

25/07/2005 : K S B SAS

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/07/1973

Economie sociale et solidaire : Non

13/11/2002 : KSB SAS

Greffe : Périgueux (2402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/11/1993

Economie sociale et solidaire : Non

04/10/2002 : KSB SAS

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/07/1993
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/07/1993

Economie sociale et solidaire : Non

04/10/2002 : KSB SAS

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/04/1973

Economie sociale et solidaire : Non

03/10/2002 : KSB SAS

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/12/1974
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/12/1974

Economie sociale et solidaire : Non

02/10/2002 : KSB SAS

Greffe : Dunkerque (5902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

02/10/2002 : KSB SAS

Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/06/1975

Economie sociale et solidaire : Non

01/10/2002 : KSB SAS

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : KSB S.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/08/1973

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°26997 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°19650 déposé le 29/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°16992 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°19467 déposé le 26/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°24214 déposé le 07/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°21846 déposé le 04/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°19539 déposé le 26/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°21844 déposé le 17/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°20672 déposé le 01/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°21447 déposé le 17/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°19348 déposé le 04/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°20996 déposé le 09/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°18529 déposé le 18/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°20098 déposé le 20/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°22014 déposé le 09/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°20002 déposé le 07/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°16815 déposé le 07/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°13564 déposé le 21/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°12949 déposé le 21/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°9774 déposé le 08/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°11234 déposé le 22/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°11447 déposé le 20/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°13560 déposé le 03/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°10488 déposé le 15/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°8163 déposé le 09/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°9852 déposé le 22/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°13583 déposé le 20/08/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°8311 déposé le 19/07/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°14731 déposé le 20/09/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°14560 déposé le 03/11/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13221
Dépôt : N°15875 déposé le 04/12/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 24046 du 11/07/2022
Numéro de gestion : 1980B13221
Code activité : 2814Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	700 617	598 375	102 241
AF	Concessions, brevets et droits similaires	56 064	56 064
AH	Fonds commercial	8 390 317	8 295 319	94 998
AN	Terrains	3 871 139		3 871 139
AP	Constructions	25 020 515	13 132 114	11 888 400
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	99 795 896	68 326 482	31 469 414
AT	Autres immobilisations corporelles	3 600 567	3 017 283	583 283
AV	Immobilisations en cours	8 665 703		8 665 703
AX	Avances et acomptes	749 768		749 768
CU	Autres participations	11 635 665	6 482 809	5 152 856
BB	Créances rattachées à des participations	7 001 831	820 000	6 181 831
BH	Autres immobilisations financières	66 731		66 731
BJ	TOTAL (I)	169 554 819	100 728 450	68 826 369
BL	Matières premières, approvisionnements	26 757 916	3 922 610	22 835 306
BN	En cours de production de biens	16 089 960		16 089 960
BR	Produits intermédiaires et finis	11 163 278	1 160 683	10 002 595
BT	Marchandises	2 014 069	113 751	1 900 318
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	341 788		341 788
BX	Clients et comptes rattachés	74 016 765	819 364	73 197 401
BZ	Autres créances	32 764 088	2 199 633	30 564 455
CD	Valeurs mobilières de placement	3 102 422		3 102 422
CF	Disponibilités	649 473		649 473
CH	Charges constatées d’avance	1 573 264		1 573 264
CJ	TOTAL (II)	168 473 025	8 216 041	160 256 984
CN	Ecarts de conversion actif (V)	186 057		186 057
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	338 213 901	108 944 491	229 269 410
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	21 678 868
DC	Ecarts de réévaluation	379 949
DD	Réserve légale (1)	1 012 641
DF	Réserves réglementées (1)	126 418
DG	Autres réserves	5 243 736
DH	Report à nouveau	78 029 174
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	12 496 155
DJ	Subventions d’investissement	1 138 595
DK	Provisions réglementées	19 075 115
DL	TOTAL (I)	149 180 654
DP	Provisions pour risques	6 701 304
DR	TOTAL (III)	6 701 304
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	134 940
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	301 193
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 945 188
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	34 842 114
DY	Dettes fiscales et sociales	22 389 673
EA	Autres dettes	9 472 554
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 023 610
EC	TOTAL (IV)	73 109 274
ED	(V)	278 177
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	229 269 410
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 023 610
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	134 940
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	128 708 586	169 436 520	298 145 106
FJ	Chiffres d’affaires nets	128 708 586	169 436 520	298 145 106
FM	Production stockée			-1 041 508
FO	Subventions d’exploitation			248 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 549 830
FQ	Autres produits			392 257
FR	Total des produits d’exploitation (I)			301 294 186
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			148 275 514
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 064 603
FW	Autres achats et charges externes			40 539 555
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 267 318
FY	Salaires et traitements			50 565 274
FZ	Charges sociales			21 277 631
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 448 370
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			304 673
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 334 834
GE	Autres charges			992 724
GF	Total des charges d’exploitation (II)			276 070 499
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			25 223 686
GJ	Produits financiers de participations			522 634
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			33 165
GL	Autres intérêts et produits assimilés			298 817
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 956 690
GN	Différences positives de change			440 463
GP	Total des produits financiers (V)			3 251 772
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			5 715 255
GR	Intérêts et charges assimilées			66 669
GS	Différences négatives de change			1 024 557
GU	Total des charges financières (VI)			6 806 481
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 554 709
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			21 668 976
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	218 805
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	304 674
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	32 591
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	556 070
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	110 078
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	340 573
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 305 268
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 755 920
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 199 849
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 574 379
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	6 398 592
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	305 102 029
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	292 605 873
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	12 496 155
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	15 801
A1	Renvois : Transfert de charges	1 462 673
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	905 388
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	537 823	60 552		598 375
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 341 623	9 760		8 351 383
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	80 187 695	5 377 869	1 089 684	84 475 881
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	89 067 143	5 448 181	1 089 684	93 425 640
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				19 075 115
3Z	Total Provisions réglementées	17 802 437	1 305 268	32 591	19 075 115
4E	Provisions pour garanties données aux clients				4 276 521
4T	Provisions pour perte de change				186 057
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 238 726
5Z	Total Provisions pour risques et charges	7 704 325	2 520 891	3 523 913	6 701 304
9U	sur immobilisations – titres de participation				6 482 809
6N	Sur stocks et en cours	5 169 045	292 777	264 778	5 197 044
6T	Sur comptes clients	1 062 625	11 896	255 157	819 364
6X	Autres provisions pour dépréciation	5 633	2 194 000		2 199 633
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 204 914	5 833 871	519 935	15 518 850
7C	TOTAL GENERAL	35 711 678	9 660 030	4 076 439	41 295 269
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 639 507	2 087 157
UG	- Financières		5 715 255	1 956 690
UJ	- Exceptionnelles		1 305 268	32 591
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	7 001 831
UT	Autres immobilisations financières	66 731
VA	Clients douteux ou litigieux	571 581
UX	Autres créances clients	73 445 183
UY	Personnel et comptes rattachés	119 213
VM	Impôts sur les bénéfices	2 527 050
VB	T. V. A.	1 391 894
VC	Groupe et associés	26 546 039
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 073 477
VS	Charges constatées d’avance	1 573 264
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	115 316 267	107 676 124	7 640 143
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	134 940	134 940
8A	Emprunts et dettes financières divers	301 193	47 468	37 944
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	34 842 114	34 842 114
8C	Personnel et comptes rattachés	16 926 634	16 926 634
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	4 015 568	4 015 568
VW	T.V.A.	46 973	46 973
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 400 497	1 400 497
VI	Groupe et associés	1 676 532	1 676 532
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 796 021	7 796 021
8L	Produits constatés d’avance	1 023 610	1 023 610
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	68 164 086	67 910 361	37 944	215 781
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	9 487

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 44183 du 05/08/2021
Numéro de gestion : 1980B13221
Code activité : 2814Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	700 617	598 375	102 241
AF	Concessions, brevets et droits similaires	56 064	56 064
AH	Fonds commercial	8 390 317	8 295 319	94 998
AN	Terrains	3 871 139		3 871 139
AP	Constructions	25 020 515	13 132 114	11 888 400
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	99 795 896	68 326 482	31 469 414
AT	Autres immobilisations corporelles	3 600 567	3 017 283	583 283
AV	Immobilisations en cours	8 665 703		8 665 703
AX	Avances et acomptes	749 768		749 768
CU	Autres participations	11 635 665	6 482 809	5 152 856
BB	Créances rattachées à des participations	7 001 831	820 000	6 181 831
BH	Autres immobilisations financières	66 731		66 731
BJ	TOTAL (I)	169 554 819	100 728 450	68 826 369
BL	Matières premières, approvisionnements	26 757 916	3 922 610	22 835 306
BN	En cours de production de biens	16 089 960		16 089 960
BR	Produits intermédiaires et finis	11 163 278	1 160 683	10 002 595
BT	Marchandises	2 014 069	113 751	1 900 318
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	341 788		341 788
BX	Clients et comptes rattachés	74 016 765	819 364	73 197 401
BZ	Autres créances	32 764 088	2 199 633	30 564 455
CD	Valeurs mobilières de placement	3 102 422		3 102 422
CF	Disponibilités	649 473		649 473
CH	Charges constatées d’avance	1 573 264		1 573 264
CJ	TOTAL (II)	168 473 025	8 216 041	160 256 984
CN	Ecarts de conversion actif (V)	186 057		186 057
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	338 213 901	108 944 491	229 269 410
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	21 678 868
DC	Ecarts de réévaluation	379 949
DD	Réserve légale (1)	1 012 641
DF	Réserves réglementées (1)	126 418
DG	Autres réserves	5 243 736
DH	Report à nouveau	78 029 174
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	12 496 155
DJ	Subventions d’investissement	1 138 595
DK	Provisions réglementées	19 075 115
DL	TOTAL (I)	149 180 654
DP	Provisions pour risques	6 701 304
DR	TOTAL (III)	6 701 304
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	134 940
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	301 193
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 945 188
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	34 842 114
DY	Dettes fiscales et sociales	22 389 673
EA	Autres dettes	9 472 554
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 023 610
EC	TOTAL (IV)	73 109 274
ED	(V)	278 177
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	229 269 410
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 023 610
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	134 940
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	128 708 586	169 436 520	298 145 106
FJ	Chiffres d’affaires nets	128 708 586	169 436 520	298 145 106
FM	Production stockée			-1 041 508
FO	Subventions d’exploitation			248 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 549 830
FQ	Autres produits			392 257
FR	Total des produits d’exploitation (I)			301 294 186
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			148 275 514
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 064 603
FW	Autres achats et charges externes			40 539 555
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 267 318
FY	Salaires et traitements			50 565 274
FZ	Charges sociales			21 277 631
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 448 370
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			304 673
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 334 834
GE	Autres charges			992 724
GF	Total des charges d’exploitation (II)			276 070 499
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			25 223 686
GJ	Produits financiers de participations			522 634
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			33 165
GL	Autres intérêts et produits assimilés			298 817
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 956 690
GN	Différences positives de change			440 463
GP	Total des produits financiers (V)			3 251 772
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			5 715 255
GR	Intérêts et charges assimilées			66 669
GS	Différences négatives de change			1 024 557
GU	Total des charges financières (VI)			6 806 481
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 554 709
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			21 668 976
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	218 805
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	304 674
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	32 591
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	556 070
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	110 078
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	340 573
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 305 268
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 755 920
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 199 849
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 574 379
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	6 398 592
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	305 102 029
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	292 605 873
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	12 496 155
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	15 801
A1	Renvois : Transfert de charges	1 462 673
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	905 388
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	537 823	60 552		598 375
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 341 623	9 760		8 351 383
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	80 187 695	5 377 869	1 089 684	84 475 881
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	89 067 143	5 448 181	1 089 684	93 425 640
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				19 075 115
3Z	Total Provisions réglementées	17 802 437	1 305 268	32 591	19 075 115
4E	Provisions pour garanties données aux clients				4 276 521
4T	Provisions pour perte de change				186 057
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 238 726
5Z	Total Provisions pour risques et charges	7 704 325	2 520 891	3 523 913	6 701 304
9U	sur immobilisations – titres de participation				6 482 809
6N	Sur stocks et en cours	5 169 045	292 777	264 778	5 197 044
6T	Sur comptes clients	1 062 625	11 896	255 157	819 364
6X	Autres provisions pour dépréciation	5 633	2 194 000		2 199 633
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 204 914	5 833 871	519 935	15 518 850
7C	TOTAL GENERAL	35 711 678	9 660 030	4 076 439	41 295 269
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 639 507	2 087 157
UG	- Financières		5 715 255	1 956 690
UJ	- Exceptionnelles		1 305 268	32 591
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	7 001 831
UT	Autres immobilisations financières	66 731
VA	Clients douteux ou litigieux	571 581
UX	Autres créances clients	73 445 183
UY	Personnel et comptes rattachés	119 213
VM	Impôts sur les bénéfices	2 527 050
VB	T. V. A.	1 391 894
VC	Groupe et associés	26 546 039
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 073 477
VS	Charges constatées d’avance	1 573 264
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	115 316 267	107 676 124	7 640 143
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	134 940	134 940
8A	Emprunts et dettes financières divers	301 193	47 468	37 944
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	34 842 114	34 842 114
8C	Personnel et comptes rattachés	16 926 634	16 926 634
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	4 015 568	4 015 568
VW	T.V.A.	46 973	46 973
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 400 497	1 400 497
VI	Groupe et associés	1 676 532	1 676 532
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 796 021	7 796 021
8L	Produits constatés d’avance	1 023 610	1 023 610
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	68 164 086	67 910 361	37 944	215 781
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	9 487

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 24863 du 03/08/2020
Numéro de gestion : 1980B13221
Code activité : 2814Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	700 617	598 375	102 241
AF	Concessions, brevets et droits similaires	56 064	56 064
AH	Fonds commercial	8 390 317	8 295 319	94 998
AN	Terrains	3 871 139		3 871 139
AP	Constructions	25 020 515	13 132 114	11 888 400
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	99 795 896	68 326 482	31 469 414
AT	Autres immobilisations corporelles	3 600 567	3 017 283	583 283
AV	Immobilisations en cours	8 665 703		8 665 703
AX	Avances et acomptes	749 768		749 768
CU	Autres participations	11 635 665	6 482 809	5 152 856
BB	Créances rattachées à des participations	7 001 831	820 000	6 181 831
BH	Autres immobilisations financières	66 731		66 731
BJ	TOTAL (I)	169 554 819	100 728 450	68 826 369
BL	Matières premières, approvisionnements	26 757 916	3 922 610	22 835 306
BN	En cours de production de biens	16 089 960		16 089 960
BR	Produits intermédiaires et finis	11 163 278	1 160 683	10 002 595
BT	Marchandises	2 014 069	113 751	1 900 318
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	341 788		341 788
BX	Clients et comptes rattachés	74 016 765	819 364	73 197 401
BZ	Autres créances	32 764 088	2 199 633	30 564 455
CD	Valeurs mobilières de placement	3 102 422		3 102 422
CF	Disponibilités	649 473		649 473
CH	Charges constatées d’avance	1 573 264		1 573 264
CJ	TOTAL (II)	168 473 025	8 216 041	160 256 984
CN	Ecarts de conversion actif (V)	186 057		186 057
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	338 213 901	108 944 491	229 269 410
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	21 678 868
DC	Ecarts de réévaluation	379 949
DD	Réserve légale (1)	1 012 641
DF	Réserves réglementées (1)	126 418
DG	Autres réserves	5 243 736
DH	Report à nouveau	78 029 174
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	12 496 155
DJ	Subventions d’investissement	1 138 595
DK	Provisions réglementées	19 075 115
DL	TOTAL (I)	149 180 654
DP	Provisions pour risques	6 701 304
DR	TOTAL (III)	6 701 304
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	134 940
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	301 193
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 945 188
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	34 842 114
DY	Dettes fiscales et sociales	22 389 673
EA	Autres dettes	9 472 554
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 023 610
EC	TOTAL (IV)	73 109 274
ED	(V)	278 177
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	229 269 410
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 023 610
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	134 940
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	128 708 586	169 436 520	298 145 106
FJ	Chiffres d’affaires nets	128 708 586	169 436 520	298 145 106
FM	Production stockée			-1 041 508
FO	Subventions d’exploitation			248 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 549 830
FQ	Autres produits			392 257
FR	Total des produits d’exploitation (I)			301 294 186
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			148 275 514
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 064 603
FW	Autres achats et charges externes			40 539 555
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 267 318
FY	Salaires et traitements			50 565 274
FZ	Charges sociales			21 277 631
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 448 370
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			304 673
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 334 834
GE	Autres charges			992 724
GF	Total des charges d’exploitation (II)			276 070 499
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			25 223 686
GJ	Produits financiers de participations			522 634
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			33 165
GL	Autres intérêts et produits assimilés			298 817
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 956 690
GN	Différences positives de change			440 463
GP	Total des produits financiers (V)			3 251 772
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			5 715 255
GR	Intérêts et charges assimilées			66 669
GS	Différences négatives de change			1 024 557
GU	Total des charges financières (VI)			6 806 481
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 554 709
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			21 668 976
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	218 805
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	304 674
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	32 591
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	556 070
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	110 078
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	340 573
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 305 268
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 755 920
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 199 849
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 574 379
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	6 398 592
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	305 102 029
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	292 605 873
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	12 496 155
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	15 801
A1	Renvois : Transfert de charges	1 462 673
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	905 388
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	537 823	60 552		598 375
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 341 623	9 760		8 351 383
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	80 187 695	5 377 869	1 089 684	84 475 881
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	89 067 143	5 448 181	1 089 684	93 425 640
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				19 075 115
3Z	Total Provisions réglementées	17 802 437	1 305 268	32 591	19 075 115
4E	Provisions pour garanties données aux clients				4 276 521
4T	Provisions pour perte de change				186 057
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 238 726
5Z	Total Provisions pour risques et charges	7 704 325	2 520 891	3 523 913	6 701 304
9U	sur immobilisations – titres de participation				6 482 809
6N	Sur stocks et en cours	5 169 045	292 777	264 778	5 197 044
6T	Sur comptes clients	1 062 625	11 896	255 157	819 364
6X	Autres provisions pour dépréciation	5 633	2 194 000		2 199 633
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 204 914	5 833 871	519 935	15 518 850
7C	TOTAL GENERAL	35 711 678	9 660 030	4 076 439	41 295 269
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 639 507	2 087 157
UG	- Financières		5 715 255	1 956 690
UJ	- Exceptionnelles		1 305 268	32 591
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	7 001 831
UT	Autres immobilisations financières	66 731
VA	Clients douteux ou litigieux	571 581
UX	Autres créances clients	73 445 183
UY	Personnel et comptes rattachés	119 213
VM	Impôts sur les bénéfices	2 527 050
VB	T. V. A.	1 391 894
VC	Groupe et associés	26 546 039
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 073 477
VS	Charges constatées d’avance	1 573 264
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	115 316 267	107 676 124	7 640 143
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	134 940	134 940
8A	Emprunts et dettes financières divers	301 193	47 468	37 944
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	34 842 114	34 842 114
8C	Personnel et comptes rattachés	16 926 634	16 926 634
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	4 015 568	4 015 568
VW	T.V.A.	46 973	46 973
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 400 497	1 400 497
VI	Groupe et associés	1 676 532	1 676 532
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 796 021	7 796 021
8L	Produits constatés d’avance	1 023 610	1 023 610
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	68 164 086	67 910 361	37 944	215 781
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	9 487

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 31315 du 30/07/2019
Numéro de gestion : 1980B13221
Code activité : 2814Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	700 617	598 375	102 241
AF	Concessions, brevets et droits similaires	56 064	56 064
AH	Fonds commercial	8 390 317	8 295 319	94 998
AN	Terrains	3 871 139		3 871 139
AP	Constructions	25 020 515	13 132 114	11 888 400
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	99 795 896	68 326 482	31 469 414
AT	Autres immobilisations corporelles	3 600 567	3 017 283	583 283
AV	Immobilisations en cours	8 665 703		8 665 703
AX	Avances et acomptes	749 768		749 768
CU	Autres participations	11 635 665	6 482 809	5 152 856
BB	Créances rattachées à des participations	7 001 831	820 000	6 181 831
BH	Autres immobilisations financières	66 731		66 731
BJ	TOTAL (I)	169 554 819	100 728 450	68 826 369
BL	Matières premières, approvisionnements	26 757 916	3 922 610	22 835 306
BN	En cours de production de biens	16 089 960		16 089 960
BR	Produits intermédiaires et finis	11 163 278	1 160 683	10 002 595
BT	Marchandises	2 014 069	113 751	1 900 318
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	341 788		341 788
BX	Clients et comptes rattachés	74 016 765	819 364	73 197 401
BZ	Autres créances	32 764 088	2 199 633	30 564 455
CD	Valeurs mobilières de placement	3 102 422		3 102 422
CF	Disponibilités	649 473		649 473
CH	Charges constatées d’avance	1 573 264		1 573 264
CJ	TOTAL (II)	168 473 025	8 216 041	160 256 984
CN	Ecarts de conversion actif (V)	186 057		186 057
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	338 213 901	108 944 491	229 269 410
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	21 678 868
DC	Ecarts de réévaluation	379 949
DD	Réserve légale (1)	1 012 641
DF	Réserves réglementées (1)	126 418
DG	Autres réserves	5 243 736
DH	Report à nouveau	78 029 174
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	12 496 155
DJ	Subventions d’investissement	1 138 595
DK	Provisions réglementées	19 075 115
DL	TOTAL (I)	149 180 654
DP	Provisions pour risques	6 701 304
DR	TOTAL (III)	6 701 304
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	134 940
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	301 193
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 945 188
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	34 842 114
DY	Dettes fiscales et sociales	22 389 673
EA	Autres dettes	9 472 554
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 023 610
EC	TOTAL (IV)	73 109 274
ED	(V)	278 177
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	229 269 410
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 023 610
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	134 940
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	128 708 586	169 436 520	298 145 106
FJ	Chiffres d’affaires nets	128 708 586	169 436 520	298 145 106
FM	Production stockée			-1 041 508
FO	Subventions d’exploitation			248 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 549 830
FQ	Autres produits			392 257
FR	Total des produits d’exploitation (I)			301 294 186
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			148 275 514
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 064 603
FW	Autres achats et charges externes			40 539 555
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 267 318
FY	Salaires et traitements			50 565 274
FZ	Charges sociales			21 277 631
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 448 370
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			304 673
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 334 834
GE	Autres charges			992 724
GF	Total des charges d’exploitation (II)			276 070 499
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			25 223 686
GJ	Produits financiers de participations			522 634
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			33 165
GL	Autres intérêts et produits assimilés			298 817
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 956 690
GN	Différences positives de change			440 463
GP	Total des produits financiers (V)			3 251 772
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			5 715 255
GR	Intérêts et charges assimilées			66 669
GS	Différences négatives de change			1 024 557
GU	Total des charges financières (VI)			6 806 481
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 554 709
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			21 668 976
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	218 805
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	304 674
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	32 591
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	556 070
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	110 078
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	340 573
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 305 268
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 755 920
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 199 849
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 574 379
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	6 398 592
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	305 102 029
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	292 605 873
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	12 496 155
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	15 801
A1	Renvois : Transfert de charges	1 462 673
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	905 388
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	537 823	60 552		598 375
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 341 623	9 760		8 351 383
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	80 187 695	5 377 869	1 089 684	84 475 881
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	89 067 143	5 448 181	1 089 684	93 425 640
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				19 075 115
3Z	Total Provisions réglementées	17 802 437	1 305 268	32 591	19 075 115
4E	Provisions pour garanties données aux clients				4 276 521
4T	Provisions pour perte de change				186 057
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 238 726
5Z	Total Provisions pour risques et charges	7 704 325	2 520 891	3 523 913	6 701 304
9U	sur immobilisations – titres de participation				6 482 809
6N	Sur stocks et en cours	5 169 045	292 777	264 778	5 197 044
6T	Sur comptes clients	1 062 625	11 896	255 157	819 364
6X	Autres provisions pour dépréciation	5 633	2 194 000		2 199 633
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 204 914	5 833 871	519 935	15 518 850
7C	TOTAL GENERAL	35 711 678	9 660 030	4 076 439	41 295 269
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 639 507	2 087 157
UG	- Financières		5 715 255	1 956 690
UJ	- Exceptionnelles		1 305 268	32 591
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	7 001 831
UT	Autres immobilisations financières	66 731
VA	Clients douteux ou litigieux	571 581
UX	Autres créances clients	73 445 183
UY	Personnel et comptes rattachés	119 213
VM	Impôts sur les bénéfices	2 527 050
VB	T. V. A.	1 391 894
VC	Groupe et associés	26 546 039
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 073 477
VS	Charges constatées d’avance	1 573 264
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	115 316 267	107 676 124	7 640 143
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	134 940	134 940
8A	Emprunts et dettes financières divers	301 193	47 468	37 944
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	34 842 114	34 842 114
8C	Personnel et comptes rattachés	16 926 634	16 926 634
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	4 015 568	4 015 568
VW	T.V.A.	46 973	46 973
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 400 497	1 400 497
VI	Groupe et associés	1 676 532	1 676 532
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 796 021	7 796 021
8L	Produits constatés d’avance	1 023 610	1 023 610
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	68 164 086	67 910 361	37 944	215 781
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	9 487

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 26433 du 26/07/2018
Numéro de gestion : 1980B13221
Code activité : 2814Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	700 617	598 375	102 241
AF	Concessions, brevets et droits similaires	56 064	56 064
AH	Fonds commercial	8 390 317	8 295 319	94 998
AN	Terrains	3 871 139		3 871 139
AP	Constructions	25 020 515	13 132 114	11 888 400
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	99 795 896	68 326 482	31 469 414
AT	Autres immobilisations corporelles	3 600 567	3 017 283	583 283
AV	Immobilisations en cours	8 665 703		8 665 703
AX	Avances et acomptes	749 768		749 768
CU	Autres participations	11 635 665	6 482 809	5 152 856
BB	Créances rattachées à des participations	7 001 831	820 000	6 181 831
BH	Autres immobilisations financières	66 731		66 731
BJ	TOTAL (I)	169 554 819	100 728 450	68 826 369
BL	Matières premières, approvisionnements	26 757 916	3 922 610	22 835 306
BN	En cours de production de biens	16 089 960		16 089 960
BR	Produits intermédiaires et finis	11 163 278	1 160 683	10 002 595
BT	Marchandises	2 014 069	113 751	1 900 318
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	341 788		341 788
BX	Clients et comptes rattachés	74 016 765	819 364	73 197 401
BZ	Autres créances	32 764 088	2 199 633	30 564 455
CD	Valeurs mobilières de placement	3 102 422		3 102 422
CF	Disponibilités	649 473		649 473
CH	Charges constatées d’avance	1 573 264		1 573 264
CJ	TOTAL (II)	168 473 025	8 216 041	160 256 984
CN	Ecarts de conversion actif (V)	186 057		186 057
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	338 213 901	108 944 491	229 269 410
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	21 678 868
DC	Ecarts de réévaluation	379 949
DD	Réserve légale (1)	1 012 641
DF	Réserves réglementées (1)	126 418
DG	Autres réserves	5 243 736
DH	Report à nouveau	78 029 174
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	12 496 155
DJ	Subventions d’investissement	1 138 595
DK	Provisions réglementées	19 075 115
DL	TOTAL (I)	149 180 654
DP	Provisions pour risques	6 701 304
DR	TOTAL (III)	6 701 304
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	134 940
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	301 193
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 945 188
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	34 842 114
DY	Dettes fiscales et sociales	22 389 673
EA	Autres dettes	9 472 554
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 023 610
EC	TOTAL (IV)	73 109 274
ED	(V)	278 177
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	229 269 410
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 023 610
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	134 940
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	128 708 586	169 436 520	298 145 106
FJ	Chiffres d’affaires nets	128 708 586	169 436 520	298 145 106
FM	Production stockée			-1 041 508
FO	Subventions d’exploitation			248 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 549 830
FQ	Autres produits			392 257
FR	Total des produits d’exploitation (I)			301 294 186
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			148 275 514
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 064 603
FW	Autres achats et charges externes			40 539 555
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 267 318
FY	Salaires et traitements			50 565 274
FZ	Charges sociales			21 277 631
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 448 370
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			304 673
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 334 834
GE	Autres charges			992 724
GF	Total des charges d’exploitation (II)			276 070 499
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			25 223 686
GJ	Produits financiers de participations			522 634
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			33 165
GL	Autres intérêts et produits assimilés			298 817
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 956 690
GN	Différences positives de change			440 463
GP	Total des produits financiers (V)			3 251 772
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			5 715 255
GR	Intérêts et charges assimilées			66 669
GS	Différences négatives de change			1 024 557
GU	Total des charges financières (VI)			6 806 481
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 554 709
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			21 668 976
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	218 805
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	304 674
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	32 591
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	556 070
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	110 078
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	340 573
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 305 268
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 755 920
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 199 849
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 574 379
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	6 398 592
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	305 102 029
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	292 605 873
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	12 496 155
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	15 801
A1	Renvois : Transfert de charges	1 462 673
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	905 388
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	537 823	60 552		598 375
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 341 623	9 760		8 351 383
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	80 187 695	5 377 869	1 089 684	84 475 881
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	89 067 143	5 448 181	1 089 684	93 425 640
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				19 075 115
3Z	Total Provisions réglementées	17 802 437	1 305 268	32 591	19 075 115
4E	Provisions pour garanties données aux clients				4 276 521
4T	Provisions pour perte de change				186 057
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 238 726
5Z	Total Provisions pour risques et charges	7 704 325	2 520 891	3 523 913	6 701 304
9U	sur immobilisations – titres de participation				6 482 809
6N	Sur stocks et en cours	5 169 045	292 777	264 778	5 197 044
6T	Sur comptes clients	1 062 625	11 896	255 157	819 364
6X	Autres provisions pour dépréciation	5 633	2 194 000		2 199 633
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 204 914	5 833 871	519 935	15 518 850
7C	TOTAL GENERAL	35 711 678	9 660 030	4 076 439	41 295 269
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 639 507	2 087 157
UG	- Financières		5 715 255	1 956 690
UJ	- Exceptionnelles		1 305 268	32 591
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	7 001 831
UT	Autres immobilisations financières	66 731
VA	Clients douteux ou litigieux	571 581
UX	Autres créances clients	73 445 183
UY	Personnel et comptes rattachés	119 213
VM	Impôts sur les bénéfices	2 527 050
VB	T. V. A.	1 391 894
VC	Groupe et associés	26 546 039
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 073 477
VS	Charges constatées d’avance	1 573 264
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	115 316 267	107 676 124	7 640 143
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	134 940	134 940
8A	Emprunts et dettes financières divers	301 193	47 468	37 944
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	34 842 114	34 842 114
8C	Personnel et comptes rattachés	16 926 634	16 926 634
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	4 015 568	4 015 568
VW	T.V.A.	46 973	46 973
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 400 497	1 400 497
VI	Groupe et associés	1 676 532	1 676 532
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 796 021	7 796 021
8L	Produits constatés d’avance	1 023 610	1 023 610
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	68 164 086	67 910 361	37 944	215 781
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	9 487

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 34459 du 03/08/2017
Numéro de gestion : 1980B13221
Code activité : 2814Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	700 617	598 375	102 241
AF	Concessions, brevets et droits similaires	56 064	56 064
AH	Fonds commercial	8 390 317	8 295 319	94 998
AN	Terrains	3 871 139		3 871 139
AP	Constructions	25 020 515	13 132 114	11 888 400
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	99 795 896	68 326 482	31 469 414
AT	Autres immobilisations corporelles	3 600 567	3 017 283	583 283
AV	Immobilisations en cours	8 665 703		8 665 703
AX	Avances et acomptes	749 768		749 768
CU	Autres participations	11 635 665	6 482 809	5 152 856
BB	Créances rattachées à des participations	7 001 831	820 000	6 181 831
BH	Autres immobilisations financières	66 731		66 731
BJ	TOTAL (I)	169 554 819	100 728 450	68 826 369
BL	Matières premières, approvisionnements	26 757 916	3 922 610	22 835 306
BN	En cours de production de biens	16 089 960		16 089 960
BR	Produits intermédiaires et finis	11 163 278	1 160 683	10 002 595
BT	Marchandises	2 014 069	113 751	1 900 318
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	341 788		341 788
BX	Clients et comptes rattachés	74 016 765	819 364	73 197 401
BZ	Autres créances	32 764 088	2 199 633	30 564 455
CD	Valeurs mobilières de placement	3 102 422		3 102 422
CF	Disponibilités	649 473		649 473
CH	Charges constatées d’avance	1 573 264		1 573 264
CJ	TOTAL (II)	168 473 025	8 216 041	160 256 984
CN	Ecarts de conversion actif (V)	186 057		186 057
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	338 213 901	108 944 491	229 269 410
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	21 678 868
DC	Ecarts de réévaluation	379 949
DD	Réserve légale (1)	1 012 641
DF	Réserves réglementées (1)	126 418
DG	Autres réserves	5 243 736
DH	Report à nouveau	78 029 174
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	12 496 155
DJ	Subventions d’investissement	1 138 595
DK	Provisions réglementées	19 075 115
DL	TOTAL (I)	149 180 654
DP	Provisions pour risques	6 701 304
DR	TOTAL (III)	6 701 304
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	134 940
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	301 193
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 945 188
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	34 842 114
DY	Dettes fiscales et sociales	22 389 673
EA	Autres dettes	9 472 554
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 023 610
EC	TOTAL (IV)	73 109 274
ED	(V)	278 177
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	229 269 410
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 023 610
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	134 940
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	128 708 586	169 436 520	298 145 106
FJ	Chiffres d’affaires nets	128 708 586	169 436 520	298 145 106
FM	Production stockée			-1 041 508
FO	Subventions d’exploitation			248 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 549 830
FQ	Autres produits			392 257
FR	Total des produits d’exploitation (I)			301 294 186
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			148 275 514
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 064 603
FW	Autres achats et charges externes			40 539 555
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 267 318
FY	Salaires et traitements			50 565 274
FZ	Charges sociales			21 277 631
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 448 370
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			304 673
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 334 834
GE	Autres charges			992 724
GF	Total des charges d’exploitation (II)			276 070 499
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			25 223 686
GJ	Produits financiers de participations			522 634
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			33 165
GL	Autres intérêts et produits assimilés			298 817
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 956 690
GN	Différences positives de change			440 463
GP	Total des produits financiers (V)			3 251 772
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			5 715 255
GR	Intérêts et charges assimilées			66 669
GS	Différences négatives de change			1 024 557
GU	Total des charges financières (VI)			6 806 481
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 554 709
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			21 668 976
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	218 805
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	304 674
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	32 591
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	556 070
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	110 078
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	340 573
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 305 268
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 755 920
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 199 849
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 574 379
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	6 398 592
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	305 102 029
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	292 605 873
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	12 496 155
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	15 801
A1	Renvois : Transfert de charges	1 462 673
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	905 388
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	537 823	60 552		598 375
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 341 623	9 760		8 351 383
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	80 187 695	5 377 869	1 089 684	84 475 881
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	89 067 143	5 448 181	1 089 684	93 425 640
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				19 075 115
3Z	Total Provisions réglementées	17 802 437	1 305 268	32 591	19 075 115
4E	Provisions pour garanties données aux clients				4 276 521
4T	Provisions pour perte de change				186 057
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 238 726
5Z	Total Provisions pour risques et charges	7 704 325	2 520 891	3 523 913	6 701 304
9U	sur immobilisations – titres de participation				6 482 809
6N	Sur stocks et en cours	5 169 045	292 777	264 778	5 197 044
6T	Sur comptes clients	1 062 625	11 896	255 157	819 364
6X	Autres provisions pour dépréciation	5 633	2 194 000		2 199 633
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 204 914	5 833 871	519 935	15 518 850
7C	TOTAL GENERAL	35 711 678	9 660 030	4 076 439	41 295 269
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 639 507	2 087 157
UG	- Financières		5 715 255	1 956 690
UJ	- Exceptionnelles		1 305 268	32 591
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	7 001 831
UT	Autres immobilisations financières	66 731
VA	Clients douteux ou litigieux	571 581
UX	Autres créances clients	73 445 183
UY	Personnel et comptes rattachés	119 213
VM	Impôts sur les bénéfices	2 527 050
VB	T. V. A.	1 391 894
VC	Groupe et associés	26 546 039
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 073 477
VS	Charges constatées d’avance	1 573 264
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	115 316 267	107 676 124	7 640 143
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	134 940	134 940
8A	Emprunts et dettes financières divers	301 193	47 468	37 944
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	34 842 114	34 842 114
8C	Personnel et comptes rattachés	16 926 634	16 926 634
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	4 015 568	4 015 568
VW	T.V.A.	46 973	46 973
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 400 497	1 400 497
VI	Groupe et associés	1 676 532	1 676 532
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 796 021	7 796 021
8L	Produits constatés d’avance	1 023 610	1 023 610
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	68 164 086	67 910 361	37 944	215 781
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	9 487

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