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LA VILLA OCEANE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 30/06/2008
Enseigne : VILLA OCEANE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50508421000010 / Siren : 505084210 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 25 505084210
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.3 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
87.30 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
Cette classe ne comprend pas :
- les activités d’action sociale avec hébergement dispensées aux personnes, autres que les personnes âgées et handicapées, où les soins médicaux, l’enseignement ou la formation ne jouent pas de rôle important (cf. 87.90)
87.30A : Hébergement social pour personnes âgées
Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement de personnes âgées qui ne sont pas autonomes ou qui ne désirent plus vivre de manière autonome. Les établissements concernés (établissements de moyen et long séjour, maisons de repos, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance et une aide dans les activités quotidiennes de la vie, telles que les tâches domestiques. Dans certains cas, ces établissements procurent des soins médicaux limités aux résidents dans des installations distinctes, sans médecin à demeure. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : logement-foyer

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des résidences pour personnes âgées dispensant des soins médicaux (cf. 87.10A) Produits associés : 87.30.11
Coordonnées de l'établissement :
LA VILLA OCEANE
Adresse :
18 Rue LA DESIREE
17000 LA ROCHELLE
Historique de l'établissement :
31/12/2012 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
31/12/2010 : activité principale
Activité principale : Activités combinées de soutien lié aux bâtiments (NAFRev2 : 81.10Z)
02/12/2009 : activité principale
Activité principale : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.32A)
20/10/2009 : enseigne, activité principale, caractère employeur
Enseigne : VILLA OCEANE
Activité principale : Activités combinées de soutien lié aux bâtiments (NAFRev2 : 81.10Z)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 30/06/2008
Dénomination : LA VILLA OCEANE
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
02/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°853
NOJO : 1704MYG30447500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 505 084 210
Dénomination : LA VILLA OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1432
NOJO : 1704MYG28625900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 505 084 210
Dénomination : LA VILLA OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1049
NOJO : 1704MYG26326800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 505 084 210
Dénomination : LA VILLA OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°653
NOJO : 170424537200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 505 084 210
Dénomination : LA VILLA OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1489
NOJO : 170422922300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 505 084 210
Dénomination : LA VILLA OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°924
NOJO : 000001704222368
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 505 084 210
Dénomination : LA VILLA OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : TONDUT Frédéric, Philippe ; Gérant : TONDUT Mickaël
04/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1322
NOJO : 170421226400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 505 084 210
Dénomination : LA VILLA OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1262
NOJO : 170419437000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 505 084 210
Dénomination : LA VILLA OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1768
NOJO : 170418455800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 505 084 210
Dénomination : LA VILLA OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1853
NOJO : 170416412400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 505 084 210
Dénomination : LA VILLA OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2427
NOJO : 170414864800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 505 084 210
Dénomination : LA VILLA OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1844
NOJO : BXC13175000621L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 505 084 210
Dénomination : LA VILLA OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2248
NOJO : BXC12171005258G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 505 084 210
Dénomination : LA VILLA OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°224
NOJO : BXB12153000664X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 505 084 210
Dénomination : LA VILLA OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : TONDUT Frédéric, Philippe Gérant(e) : TONDUT Jean-François, Dante, Marie Gérant(e) : TONDUT Mickaël
01/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°186
NOJO : BXB12087000080O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 505 084 210
Dénomination : LA VILLA OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : TONDUT Frédéric, Philippe Gérant(e) : TONDUT Jean-François, Dante, Marie
11/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2719
NOJO : BXC11178003630F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 505 084 210
Dénomination : LA VILLA OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°184
NOJO : BXB10300000098V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 505 084 210
Dénomination : LA VILLA OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : TONDUT Valérie, Sylvie né(e) GAUDIN Gérant(e) : TONDUT Frédéric, Philippe Gérant(e) : TONDUT Jean-François, Dante, Marie
28/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1787
NOJO : BXC10160006534S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 505 084 210
Dénomination : LA VILLA OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
18 rue de la Désirée
17000 La Rochelle
17/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°388
NOJO : BXB10069000164I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 505 084 210
Dénomination : LA VILLA OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : TONDUT Valérie, Sylvie né(e) GAUDIN Gérant(e) : TONDUT Frédéric, Philippe
01/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°421
NOJO : BXB09299002905G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Date de commencement d'activité : 20/10/2009
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 505 084 210
Dénomination : LA VILLA OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : TONDUT Christine Marie-Pierre né(e) LEBRAS
27/07/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°661
NOJO : BXA08205004974W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 09/07/2008
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 505 084 210
Dénomination : LA VILLA OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : TONDUT Christine Marie-Pierre né(e) LEBRAS.

Montant du capital : 8000 EUR

Adresse :
18 rue de la Désirée
17000 La Rochelle
Historique de l'unité légale :
29/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2012 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
31/12/2010 : activité principale
Activité principale : Activités combinées de soutien lié aux bâtiments (NAFRev2 : 81.10Z)
02/12/2009 : activité principale
Activité principale : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.32A)
20/10/2009 : activité principale
Activité principale : Activités combinées de soutien lié aux bâtiments (NAFRev2 : 81.10Z)
Représentants légaux :
26/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Type : Personne Physique

Nom : TONDUT Frédéric Philippe
Né le 22/04/1971 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
33 rue des Amandiers
17180 Périgny
FRANCE
26/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Type : Personne Physique

Nom : TONDUT Jean-François Dante Marie
Né le 06/02/1956 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
16 route des Chaignes
la Noue
17740 Sainte-Marie-de-Ré
FRANCE
26/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Type : Personne Physique

Nom : TONDUT Mickaël
Né le 01/02/1970 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
80 rue de Béthencourt
17000 La Rochelle
FRANCE
Dépôts des actes :
19/09/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Dépôt : N°4016 déposé le 30/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Dépôt : N°4016 déposé le 30/09/2014
Etat : Déposé
12/07/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Dépôt : N°3051 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/07/2012 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Dépôt : N°3051 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers
12/07/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Dépôt : N°3051 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
30/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Dépôt : N°3051 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Dépôt : N°3051 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 12, alinéa 1er
21/05/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Dépôt : N°2312 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Dépôt : N°2312 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
29/02/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Dépôt : N°1128 déposé le 13/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
29/02/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Dépôt : N°1878 déposé le 03/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
28/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Dépôt : N°3706 déposé le 07/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
19/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Dépôt : N°871 déposé le 02/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
02/10/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Dépôt : N°3466 déposé le 08/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/06/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Dépôt : N°1746 déposé le 09/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Dépôt : N°3466 déposé le 08/10/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
26/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
18 rue de la Désirée
17000 La Rochelle
FRANCE
Enseigne : Villa Océane
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/10/2009
Activité : Résidence services séniors
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/04/2017 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 6269
Date d’ajout de l’observation : 13/10/2009
Texte de l'observation : Mise en activité de la société à compter du 20/10/2009 Adresse de l'établissement : 18 rue de la Désirée 17000 La Rochelle Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 20/10/2009 : Modifié : TONDUT Christine Marie-Pierre, Gérant(e)
26/04/2017 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1577
Date d’ajout de l’observation : 02/03/2010
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 19/02/2010 : Partant : TONDUT Christine Marie-Pierre, Gérant(e) Nouveau : TONDUT Valérie Sylvie, Gérant(e) Nouveau : TONDUT Frédéric Philippe, Gérant(e)
26/04/2017 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 6586
Date d’ajout de l’observation : 07/10/2010
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/10/2010 : Nouveau : TONDUT Jean-François Dante Marie, Gérant(e)
26/04/2017 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 2070
Date d’ajout de l’observation : 13/03/2012
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 29/02/2012 : Partant : TONDUT Valérie Sylvie, Gérant(e)
26/04/2017 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 3325
Date d’ajout de l’observation : 03/05/2012
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/05/2012 : Nouveau : TONDUT Mickaël, Gérant(e)
Personnes morales :
26/04/2017 : LA VILLA OCEANE
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Dépôt : N°2298 déposé le 26/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Dépôt : N°5848 déposé le 12/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Dépôt : N°2978 déposé le 12/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Dépôt : N°2357 déposé le 20/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Dépôt : N°2367 déposé le 04/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Dépôt : N°2645 déposé le 12/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Dépôt : N°2517 déposé le 15/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00463
Dépôt : N°2244 déposé le 28/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 4007 du 27/06/2023
Numéro de gestion : 2008B00463
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 8434 5693 274700
AJAutres immobilisations incorporelles3 433
APConstructions252 771177 04575 72698 134
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels181 028149 78231 24641 127
ATAutres immobilisations corporelles65 13540 67624 45934 857
CUAutres participations505050
BFPrêts132 753132 753151 154
BHAutres immobilisations financières1 0001 0001 000
BJTOTAL (I)640 582372 072268 510330 455
BTMarchandises3 0283 0282 870
BVAvances et acomptes versés sur commandes182182
BXClients et comptes rattachés21 42321 42310 849
CFDisponibilités227 426227 426241 208
CHCharges constatées d’avance7 1757 1756 202
CJTOTAL (II)281 904281 904288 632
COTOTAL GENERAL (0 à V)922 486372 072550 414619 087
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DERéserves statutaires ou contractuelles32 65830 259
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)65 86974 839
DLTOTAL (I)107 327113 898
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 5753 517
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés223 299244 775
EAAutres dettes85545
EBProduits constatés d’avance (2)100
ECTOTAL (IV)443 087505 189
EETOTAL GENERAL (I à V)550 414619 087
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 5167 du 12/07/2022
Numéro de gestion : 2008B00463
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 8434 5693 274700
AJAutres immobilisations incorporelles3 433
APConstructions252 771177 04575 72698 134
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels181 028149 78231 24641 127
ATAutres immobilisations corporelles65 13540 67624 45934 857
CUAutres participations505050
BFPrêts132 753132 753151 154
BHAutres immobilisations financières1 0001 0001 000
BJTOTAL (I)640 582372 072268 510330 455
BTMarchandises3 0283 0282 870
BVAvances et acomptes versés sur commandes182182
BXClients et comptes rattachés21 42321 42310 849
CFDisponibilités227 426227 426241 208
CHCharges constatées d’avance7 1757 1756 202
CJTOTAL (II)281 904281 904288 632
COTOTAL GENERAL (0 à V)922 486372 072550 414619 087
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DERéserves statutaires ou contractuelles32 65830 259
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)65 86974 839
DLTOTAL (I)107 327113 898
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 5753 517
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés223 299244 775
EAAutres dettes85545
EBProduits constatés d’avance (2)100
ECTOTAL (IV)443 087505 189
EETOTAL GENERAL (I à V)550 414619 087
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 4132 du 04/06/2021
Numéro de gestion : 2008B00463
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 8434 5693 274700
AJAutres immobilisations incorporelles3 433
APConstructions252 771177 04575 72698 134
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels181 028149 78231 24641 127
ATAutres immobilisations corporelles65 13540 67624 45934 857
CUAutres participations505050
BFPrêts132 753132 753151 154
BHAutres immobilisations financières1 0001 0001 000
BJTOTAL (I)640 582372 072268 510330 455
BTMarchandises3 0283 0282 870
BVAvances et acomptes versés sur commandes182182
BXClients et comptes rattachés21 42321 42310 849
CFDisponibilités227 426227 426241 208
CHCharges constatées d’avance7 1757 1756 202
CJTOTAL (II)281 904281 904288 632
COTOTAL GENERAL (0 à V)922 486372 072550 414619 087
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DERéserves statutaires ou contractuelles32 65830 259
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)65 86974 839
DLTOTAL (I)107 327113 898
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 5753 517
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés223 299244 775
EAAutres dettes85545
EBProduits constatés d’avance (2)100
ECTOTAL (IV)443 087505 189
EETOTAL GENERAL (I à V)550 414619 087
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 2910 du 23/06/2020
Numéro de gestion : 2008B00463
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 8434 5693 274700
AJAutres immobilisations incorporelles3 433
APConstructions252 771177 04575 72698 134
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels181 028149 78231 24641 127
ATAutres immobilisations corporelles65 13540 67624 45934 857
CUAutres participations505050
BFPrêts132 753132 753151 154
BHAutres immobilisations financières1 0001 0001 000
BJTOTAL (I)640 582372 072268 510330 455
BTMarchandises3 0283 0282 870
BVAvances et acomptes versés sur commandes182182
BXClients et comptes rattachés21 42321 42310 849
CFDisponibilités227 426227 426241 208
CHCharges constatées d’avance7 1757 1756 202
CJTOTAL (II)281 904281 904288 632
COTOTAL GENERAL (0 à V)922 486372 072550 414619 087
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DERéserves statutaires ou contractuelles32 65830 259
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)65 86974 839
DLTOTAL (I)107 327113 898
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 5753 517
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés223 299244 775
EAAutres dettes85545
EBProduits constatés d’avance (2)100
ECTOTAL (IV)443 087505 189
EETOTAL GENERAL (I à V)550 414619 087
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 3750 du 12/06/2019
Numéro de gestion : 2008B00463
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 8434 5693 274700
AJAutres immobilisations incorporelles3 433
APConstructions252 771177 04575 72698 134
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels181 028149 78231 24641 127
ATAutres immobilisations corporelles65 13540 67624 45934 857
CUAutres participations505050
BFPrêts132 753132 753151 154
BHAutres immobilisations financières1 0001 0001 000
BJTOTAL (I)640 582372 072268 510330 455
BTMarchandises3 0283 0282 870
BVAvances et acomptes versés sur commandes182182
BXClients et comptes rattachés21 42321 42310 849
CFDisponibilités227 426227 426241 208
CHCharges constatées d’avance7 1757 1756 202
CJTOTAL (II)281 904281 904288 632
COTOTAL GENERAL (0 à V)922 486372 072550 414619 087
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DERéserves statutaires ou contractuelles32 65830 259
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)65 86974 839
DLTOTAL (I)107 327113 898
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 5753 517
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés223 299244 775
EAAutres dettes85545
EBProduits constatés d’avance (2)100
ECTOTAL (IV)443 087505 189
EETOTAL GENERAL (I à V)550 414619 087
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 3500 du 21/06/2018
Numéro de gestion : 2008B00463
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 8434 5693 274700
AJAutres immobilisations incorporelles3 433
APConstructions252 771177 04575 72698 134
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels181 028149 78231 24641 127
ATAutres immobilisations corporelles65 13540 67624 45934 857
CUAutres participations505050
BFPrêts132 753132 753151 154
BHAutres immobilisations financières1 0001 0001 000
BJTOTAL (I)640 582372 072268 510330 455
BTMarchandises3 0283 0282 870
BVAvances et acomptes versés sur commandes182182
BXClients et comptes rattachés21 42321 42310 849
CFDisponibilités227 426227 426241 208
CHCharges constatées d’avance7 1757 1756 202
CJTOTAL (II)281 904281 904288 632
COTOTAL GENERAL (0 à V)922 486372 072550 414619 087
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DERéserves statutaires ou contractuelles32 65830 259
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)65 86974 839
DLTOTAL (I)107 327113 898
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 5753 517
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés223 299244 775
EAAutres dettes85545
EBProduits constatés d’avance (2)100
ECTOTAL (IV)443 087505 189
EETOTAL GENERAL (I à V)550 414619 087
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 2298 du 26/04/2017
Numéro de gestion : 2008B00463
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 8434 5693 274700
AJAutres immobilisations incorporelles3 433
APConstructions252 771177 04575 72698 134
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels181 028149 78231 24641 127
ATAutres immobilisations corporelles65 13540 67624 45934 857
CUAutres participations505050
BFPrêts132 753132 753151 154
BHAutres immobilisations financières1 0001 0001 000
BJTOTAL (I)640 582372 072268 510330 455
BTMarchandises3 0283 0282 870
BVAvances et acomptes versés sur commandes182182
BXClients et comptes rattachés21 42321 42310 849
CFDisponibilités227 426227 426241 208
CHCharges constatées d’avance7 1757 1756 202
CJTOTAL (II)281 904281 904288 632
COTOTAL GENERAL (0 à V)922 486372 072550 414619 087
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DERéserves statutaires ou contractuelles32 65830 259
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)65 86974 839
DLTOTAL (I)107 327113 898
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 5753 517
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés223 299244 775
EAAutres dettes85545
EBProduits constatés d’avance (2)100
ECTOTAL (IV)443 087505 189
EETOTAL GENERAL (I à V)550 414619 087

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