N° national/d'enregistrement : 4778063
Date de dépôt : 18/06/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/06/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :Classification : Nice
- N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballages et récipients pour aliments en papier, en carton ou en bambou ; Livrets ; journaux ; magazines pour enfants ;
- N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle en verre; vaisselle en bambou ;
- N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; Tabliers ; casquettes ; chapeaux ;
- N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; Services de publicités en ligne ; Services d’administration commerciale ; Gestion commerciale de restaurants ; Assistance à la direction des affaires commerciales pour l’établissement et l’exploitation de restaurants ; Assistance en matière de gestion organisationnelle pour l’exploitation de restaurants ; Traitement de commandes d'achats; Services de fidélisation de la clientèle et de cartes de fidélité; Services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration; Fourniture de services d'information, de conseil et de consultation concernant les services précités ;
- N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; Services de restauration rapide ; Services de restaurants en libre-service ; Services de restaurants vendant des repas à emporter ; Services de café ; Cafés-bars; Fourniture d'aliments et de boissons par le biais d'une camionnette mobile [service de restauration] ; Epiceries fines [restaurants] ;
- N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de concessions de droits de propriété intellectuelle.
Déposant 1 : Monsieur David DUCASSOU
Forme juridique : Agissant pour le compte de "Le Francé", Société en cours de formation
Adresse :
307 rue des Arènes
64370 MORLANNE
FR
Mandataire 1 : Camille BREHIER, Madame Camille BREHIER
Adresse :
1bis Allées Forain François Verdier
31000 TOULOUSE
FR
Evènement 1 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Immatriculation de société
Référence associée à l'événement : 858257
Date de demande : 20/05/2022
N° de BOPI : 2022-25
Date du BOPI : 24/06/2022
Bénéficiare 1 : LE FRANCE, SARL
Numéro de SIREN : 911171833
Adresse :
Rue Bernard Palissy
64230 LESCAR
FR
Evènement 2 :Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021
Evènement 3 :Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-44
Date du BOPI : 05/11/2021