Entreprise

  1. Entreprises
  2. Pas-de-Calais
  3. HARNES

Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 03/11/1980
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32044272600016 / Siren : 320442726 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 87 320442726
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.3 : Transformation et conservation de fruits et légumes
10.31 : Transformation et conservation de pommes de terre
10.31Z : Transformation et conservation de pommes de terre
Cette sous-classe comprend :
- la transformation et la conservation de pommes de terre, la préparation de produits à base de pommes de terre : • la production de pommes de terre précuites surgelées • la production de purée de pommes de terre déshydratées • la fabrication de farines de pommes de terre • la production de produits apéritifs à base de pommes de terre • la production de pommes chips à base de pommes de terre • la préparation d’autres produits à base de pommes de terre

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’épluchage industriel de pommes de terre

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de plats préparés à base de pommes de terre (cf. 10.85Z)
- l’activité des «camions frites», avec ou non consommation sur place (cf. 56.10C) Produits associés : 10.31.11, 10.31.12, 10.31.13, 10.31.14, 10.31.91, 10.31.99
Coordonnées de l'établissement :
Adresse :
PARC D'ENTREPRISES MOTTE BOIS
62440 HARNES
Marchés publics :
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits surgelés au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole » - Frites et produits de pomme de terre
Classification : Pommes de terre et produits à base de pomme de terre (15310000)

Numéro unique d’identification : 5420859070001320212021F2845800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 345 000 €
Date de notification : 05/01/2021

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Economat des Armées

Titulaire :
MC CAIN ALIMENTAIRE (32044272600016)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transformation et conservation de pommes de terre (NAFRev2 : 10.31Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transformation et conservation de pommes de terre (NAFRev1 : 15.3A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
02/07/2012 : Succession
Prédécesseur : BEAU MARAIS
Accords d'entreprise :
30/06/2022 : ACCORD DEFINITIF ENTREPRISE NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06222008142
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/10/2022
Date de dépôt : 05/10/2022
Date du texte : 30/06/2022
Date d'effet : 30/06/2022
Date de fin : 30/06/2023
Date de diffusion : 17/10/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MC CAIN ALIMENTAIRE
Siret : 32044272600016
Code APE : 1031Z
Secteur : Transformation et conservation de pommes de terre

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • 073 - Travailleurs handicapés

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
28/06/2022 : ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE FEMMES ET HOMMES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06222008141
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 07/10/2022
Date de dépôt : 05/10/2022
Date du texte : 28/06/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 30/06/2025
Date de diffusion : 10/10/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MC CAIN ALIMENTAIRE
Siret : 32044272600016
Code APE : 1031Z
Secteur : Transformation et conservation de pommes de terre

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
  • 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
03/05/2022 : ACCORD HANDICAP, INSERTION PRO et MAINTIEN DANS L'EMPLOI
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06222008140
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/10/2022
Date de dépôt : 05/10/2022
Date du texte : 03/05/2022
Date d'effet : 01/05/2022
Date de fin : 01/05/2023
Date de diffusion : 17/10/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MC CAIN ALIMENTAIRE
Siret : 32044272600016
Code APE : 1031Z
Secteur : Transformation et conservation de pommes de terre

Thèmes de l'accord :
  • 073 - Travailleurs handicapés

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/11/1980
Dénomination : MC CAIN ALIMENTAIRE
Activité principale : Transformation et conservation de pommes de terre (NAFRev2 : 10.31Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
MC CAIN ALIMENTAIRE - Harnes (siège)MC CAIN ALIMENTAIRE - Villeneuve-d'AscqMC CAIN ALIMENTAIRE - Villeneuve-d'AscqMC CAIN ALIMENTAIRE - BéthuneMC CAIN ALIMENTAIRE - Villeneuve-d'Ascq (fermé)MC CAIN ALIMENTAIRE - Villeneuve-d'Ascq (fermé)MC CAIN ALIMENTAIRE - MatouguesMC CAIN ALIMENTAIRE - ToulouseMC CAIN ALIMENTAIRE - Villeneuve-d'Ascq (fermé)MC CAIN ALIMENTAIRE - Villeneuve-d'Ascq (fermé)MC CAIN ALIMENTAIRE - Bondues (fermé)MC CAIN ALIMENTAIRE - Lille (fermé)MC CAIN ALIMENTAIRE - Igny (fermé)
Marques françaises :
12/10/2016 : McCain Tradition
N° national/d'enregistrement : 4306696
Date de dépôt : 12/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; produits à base de pommes de terre, y compris flocons de pommes de terre, en-cas à base de pommes de terre, pommes de terre précuites, croquettes, pommes de terre frites, pommes de terre préfrites, pommes de terre surgelées, chips de pommes de terre, galettes de pommes de terre et röstis ; plats, préparations et mets, préparés ou cuisinés, frais, en conserve ou surgelés à base de légumes, féculents et de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non transformés, ni préparés, fruits et légumes frais, y compris pommes de terre.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Plasseraud, Mme DEJARDINS Bérénice
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

12/10/2016 : McCain Tradition
N° national/d'enregistrement : 4306696
Date de dépôt : 12/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; produits à base de pommes de terre, y compris flocons de pommes de terre, en-cas à base de pommes de terre, pommes de terre précuites, croquettes, pommes de terre frites, pommes de terre préfrites, pommes de terre surgelées, chips de pommes de terre, galettes de pommes de terre et röstis ; plats, préparations et mets, préparés ou cuisinés, frais, en conserve ou surgelés à base de légumes, féculents et de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; fruits et légumes frais, y compris pommes de terre.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Plasseraud, Mme. Bérénice DEJARDINS
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

10/06/2016 : LE PATATHON GLANER POUR DONNER
N° national/d'enregistrement : 4279192
Date de dépôt : 10/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Collectes de bienfaisance par le biais d'évènements de divertissement ; Mise à disposition d'informations en matière de collectes de bienfaisance ; Services de collecte de bienfaisance ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; éducation ; divertissement ; Formation en restauration ; Formation et enseignement ; Formation relative à la présentation des aliments ; Formation relative à la manutention des aliments ; Organisation de présentations à des fins de formation ; Activités de divertissement, sportives et culturelles ; Organisation d'évènements festifs [divertissements] ; Organisation de fêtes à des fins de divertissements ; Organisation de présentations à des fins de divertissement ; Services d'expositions pédagogiques ; Organisation d'expositions de loisirs ; Organisation d'expositions à buts éducatifs ; cours de cuisine ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière de recettes culinaires ; Fourniture de repas à l'intention de sans-abri ou de personnes en situation précaire ; Fourniture de repas pour la consommation immédiate ; Mise à disposition de nourriture à l'intention de personnes dans le besoin [services caritatifs] ; service de restauration : ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations concernant l'agriculture ; Conseil en agriculture ; Services agricoles ; Conseils en jardinage ; Conseils et informations en matière de jardinage ; Culture de plantes ; service de glanage ; service de conseil en glanage.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Plasseraud, Mme. Camille DRABER, CS 40009
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

10/06/2016 : LE PATATHON GLANER POUR DONNER
N° national/d'enregistrement : 4279192
Date de dépôt : 10/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Collectes de bienfaisance par le biais d'évènements de divertissement ; Mise à disposition d'informations en matière de collectes de bienfaisance ; Services de collecte de bienfaisance ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; éducation ; divertissement ; Formation en restauration ; Formation et enseignement ; Formation relative à la présentation des aliments ; Formation relative à la manutention des aliments ; Organisation de présentations à des fins de formation ; Activités de divertissement, sportives et culturelles ; Organisation d'évènements festifs [divertissements] ; Organisation de fêtes à des fins de divertissements ; Organisation de présentations à des fins de divertissement ; Services d'expositions pédagogiques ; Organisation d'expositions de loisirs ; Organisation d'expositions à buts éducatifs ; cours de cuisine ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière de recettes culinaires ; Fourniture de repas à l'intention de sans-abri ou de personnes en situation précaire ; Fourniture de repas pour la consommation immédiate ; Mise à disposition de nourriture à l'intention de personnes dans le besoin [services caritatifs] ; service de restauration : ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations concernant l'agriculture ; Conseil en agriculture ; Services agricoles ; Conseils en jardinage ; Conseils et informations en matière de jardinage ; Culture de plantes ; service de glanage ; service de conseil en glanage.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Plasseraud, Mme. Camille DRABER, CS 40009
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

10/06/2016 : LE PATATHON GLANER POUR DONNER
N° national/d'enregistrement : 4279192
Date de dépôt : 10/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Collectes de bienfaisance par le biais d'évènements de divertissement ; Mise à disposition d'informations en matière de collectes de bienfaisance ; Services de collecte de bienfaisance ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; éducation ; divertissement ; Formation en restauration ; Formation et enseignement ; Formation relative à la présentation des aliments ; Formation relative à la manutention des aliments ; Organisation de présentations à des fins de formation ; Activités de divertissement, sportives et culturelles ; Organisation d'évènements festifs [divertissements] ; Organisation de fêtes à des fins de divertissements ; Organisation de présentations à des fins de divertissement ; Services d'expositions pédagogiques ; Organisation d'expositions de loisirs ; Organisation d'expositions à buts éducatifs ; cours de cuisine ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière de recettes culinaires ; Fourniture de repas à l'intention de sans-abri ou de personnes en situation précaire ; Fourniture de repas pour la consommation immédiate ; Mise à disposition de nourriture à l'intention de personnes dans le besoin [services caritatifs] ; service de restauration : ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations concernant l'agriculture ; Conseil en agriculture ; Services agricoles ; Conseils en jardinage ; Conseils et informations en matière de jardinage ; Culture de plantes ; service de glanage ; service de conseil en glanage.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Plasseraud, Mme. Camille DRABER, CS 40009
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

18/05/2016 : INSTANT FRITES
N° national/d'enregistrement : 4272966
Date de dépôt : 18/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; produits à base de pommes de terre, notamment flocons de pommes de terre, en-cas à base de pommes de terre, pommes de terre précuites, croquettes, pommes de terre frites, pommes de terre préfrites, pommes de terre surgelées, chips de pommes de terre, galettes de pommes de terre et röstis ; plats, préparations et mets, préparés ou cuisinés, frais, en conserve ou surgelés à base de légumes, féculents et de pommes de terre.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Plasseraud, Mme. Bérénice DEJARDINS
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

18/05/2016 : INSTANT FRITES
N° national/d'enregistrement : 4272966
Date de dépôt : 18/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; produits à base de pommes de terre, notamment flocons de pommes de terre, en-cas à base de pommes de terre, pommes de terre précuites, croquettes, pommes de terre frites, pommes de terre préfrites, pommes de terre surgelées, chips de pommes de terre, galettes de pommes de terre et röstis ; plats, préparations et mets, préparés ou cuisinés, frais, en conserve ou surgelés à base de légumes, féculents et de pommes de terre.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Plasseraud, Mme. Bérénice DEJARDINS
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

14/03/2016 : SHARE & CHEER
N° national/d'enregistrement : 4256484
Date de dépôt : 14/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes de terre conservées, congelées, séchées et cuites ; frites, plats préparés à base de pomme de terre ; En-cas à base de viande ; En-cas à base de légumes ; En-cas à base de fromage ; En-cas à base de pommes de terre ; Chips [pommes de terre] ; Beignets aux pommes de terre ; Pommes de terre transformées ; Rösti [galettes frites de pommes de terre râpées] ; Bâtonnets de fromage ; Bâtonnets de mozzarella frits ; Légumes frits ; Rondelles d'oignon frites ; Frites ; Pommes de terre frites ; Trempettes [dips] au fromage ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : En-cas à base de céréales ; En-cas de céréales aromatisés au fromage ; En-cas principalement à base de pain ; En-cas à base de farine de pommes de terre ; Biscuits aux oignons ou au fromage ; Snacks soufflés au fromage.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme. CAMILLE DRABER
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

14/03/2016 : SHARE & CHEER
N° national/d'enregistrement : 4256484
Date de dépôt : 14/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes de terre conservées, congelées, séchées et cuites ; frites, plats préparés à base de pomme de terre ; En-cas à base de viande ; En-cas à base de légumes ; En-cas à base de fromage ; En-cas à base de pommes de terre ; Chips [pommes de terre] ; Beignets aux pommes de terre ; Pommes de terre transformées ; Rösti [galettes frites de pommes de terre râpées] ; Bâtonnets de fromage ; Bâtonnets de mozzarella frits ; Légumes frits ; Rondelles d'oignon frites ; Frites ; Pommes de terre frites ; Trempettes [dips] au fromage ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : En-cas à base de céréales ; En-cas de céréales aromatisés au fromage ; En-cas principalement à base de pain ; En-cas à base de farine de pommes de terre ; Biscuits aux oignons ou au fromage ; Snacks soufflés au fromage.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme. CAMILLE DRABER
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

14/03/2016 : SHARE & CHEER
N° national/d'enregistrement : 4256484
Date de dépôt : 14/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes de terre conservées, congelées, séchées et cuites ; frites, plats préparés à base de pomme de terre ; En-cas à base de viande ; En-cas à base de légumes ; En-cas à base de fromage ; En-cas à base de pommes de terre ; Chips [pommes de terre] ; Beignets aux pommes de terre ; Pommes de terre transformées ; Rösti [galettes frites de pommes de terre râpées] ; Bâtonnets de fromage ; Bâtonnets de mozzarella frits ; Légumes frits ; Rondelles d'oignon frites ; Frites ; Pommes de terre frites ; Trempettes [dips] au fromage ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : En-cas à base de céréales ; En-cas de céréales aromatisés au fromage ; En-cas principalement à base de pain ; En-cas à base de farine de pommes de terre ; Biscuits aux oignons ou au fromage ; Snacks soufflés au fromage.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme. CAMILLE DRABER
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

22/12/2015 : MON INSTANT FRITES
N° national/d'enregistrement : 4235904
Date de dépôt : 22/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; produits à base de pommes de terre, notamment flocons de pommes de terre, en-cas à base de pommes de terre, pommes de terre précuites, croquettes, pommes de terre frites, pommes de terre préfrites, pommes de terre surgelées, chips de pommes de terre, galettes de pommes de terre et röstis ; plats, préparations et mets, préparés ou cuisinés, frais, en conserve ou surgelés à base de légumes, féculents et de pommes de terre.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Plasseraud, Mme. Bérénice DEJARDINS
Adresse :
31 rue des poissonceaux, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

22/12/2015 : MON INSTANT FRITES
N° national/d'enregistrement : 4235904
Date de dépôt : 22/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; produits à base de pommes de terre, notamment flocons de pommes de terre, en-cas à base de pommes de terre, pommes de terre précuites, croquettes, pommes de terre frites, pommes de terre préfrites, pommes de terre surgelées, chips de pommes de terre, galettes de pommes de terre et röstis ; plats, préparations et mets, préparés ou cuisinés, frais, en conserve ou surgelés à base de légumes, féculents et de pommes de terre.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Plasseraud, Mme. Bérénice DEJARDINS
Adresse :
31 rue des poissonceaux, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

24/04/2012 : ROSTY'UP
N° national/d'enregistrement : 3915604
Date de dépôt : 24/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes de terre conservées, congelées, séchées et cuites ; frites, plats préparés à base de pomme de terre.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

20/03/2012 : SMILE'UP
N° national/d'enregistrement : 3906516
Date de dépôt : 20/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes de terre conservées, congelées, séchées et cuites ; frites, plats préparés à base de pomme de terre.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

29/09/2011 : LA CONFRERIE DE LA FRITE
N° national/d'enregistrement : 3862733
Date de dépôt : 29/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 29/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par Actions Simplifiée, Zone Industrielle
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

11/04/2011 : POTATO'UP
N° national/d'enregistrement : 3822593
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 11/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes de terre conservées, congelées, séchées et cuites ; frites, plats préparés à base de pomme de terre.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme DEJARDINS BERENICE
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774109
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

02/08/2010 :
N° national/d'enregistrement : 3758100
Date de dépôt : 02/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 02/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

02/08/2010 :
N° national/d'enregistrement : 3758105
Date de dépôt : 02/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 02/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

19/07/2010 :
N° national/d'enregistrement : 3754556
Date de dépôt : 19/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

09/06/2010 : ROSTY'S
N° national/d'enregistrement : 3745020
Date de dépôt : 09/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 09/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

29/07/2009 : McCain Tradition
N° national/d'enregistrement : 3667715
Date de dépôt : 29/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes conservés, congelés, séchés et cuits.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS Bérénice
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720615
Date de demande : 10/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

17/07/2009 : BIO
N° national/d'enregistrement : 3664765
Date de dépôt : 17/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

08/06/2009 : SIMPLIES
N° national/d'enregistrement : 3655650
Date de dépôt : 08/06/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes conservés, congelés, séchés et cuits.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

08/06/2009 : CRISPERS
N° national/d'enregistrement : 3655561
Date de dépôt : 08/06/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes conservés, congelés, séchés et cuits.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS Bérénice
Adresse :
31 Rue DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706002
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

19/05/2009 : GOLDEN PIRATES
N° national/d'enregistrement : 3651407
Date de dépôt : 19/05/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes conservés, congelés, séchés et cuits.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

07/04/2009 : SWEETATOES
N° national/d'enregistrement : 3642289
Date de dépôt : 07/04/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 07/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS Bérénice
Adresse :
31 Rue DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-20
Date du BOPI : 15/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704399
Date de demande : 25/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

20/01/2009 : FRI'STYLE
N° national/d'enregistrement : 3623544
Date de dépôt : 20/01/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes conservés, congelés, séchés et cuits.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS Bérénice
Adresse :
31 Rue DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-09
Date du BOPI : 27/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699193
Date de demande : 27/11/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

05/12/2008 : CHEESY XL
N° national/d'enregistrement : 3616046
Date de dépôt : 05/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-20

27/10/2008 : NATURE
N° national/d'enregistrement : 3607529
Date de dépôt : 27/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

10/07/2008 : CURVIES
N° national/d'enregistrement : 3587824
Date de dépôt : 10/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-51

20/06/2008 : JUST A CUISINER
N° national/d'enregistrement : 3583507
Date de dépôt : 20/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS Bérénice
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675172
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

09/06/2008 : TRADISTICKS
N° national/d'enregistrement : 3580801
Date de dépôt : 09/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS Bérénice
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-29
Date du BOPI : 18/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679555
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

07/04/2008 : SUPREMANIA'
N° national/d'enregistrement : 3567595
Date de dépôt : 07/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pizzas.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

07/04/2008 : CHEESYMANIA'
N° national/d'enregistrement : 3567596
Date de dépôt : 07/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pizzas.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

04/03/2008 : FRY'N'DIP
N° national/d'enregistrement : 3560332
Date de dépôt : 04/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS Bérénice
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671372
Date de demande : 05/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

02/08/2007 : KID PUREE
N° national/d'enregistrement : 3518040
Date de dépôt : 02/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, huiles et graisses comestibles.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-12

30/07/2007 : WESTERN POTATOES
N° national/d'enregistrement : 3517040
Date de dépôt : 30/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS Bérénice
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654176
Date de demande : 10/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

30/07/2007 : O'POIVRE POTATOES
N° national/d'enregistrement : 3517042
Date de dépôt : 30/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

17/01/2007 : JUST A LA VAPEUR
N° national/d'enregistrement : 3475261
Date de dépôt : 17/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 17/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

23/05/2006 :
N° national/d'enregistrement : 3430530
Date de dépôt : 23/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Plasseraud, Mme DEJARDINS Bérénice
Adresse :
31 rue des poissonceaux, CS 40009
59044 LILLE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-26
Date du BOPI : 30/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605682
Date de demande : 29/12/2015
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

04/05/2006 : TRIANGLE FRY
N° national/d'enregistrement : 3427239
Date de dépôt : 04/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-42

19/04/2006 : IL Y A DE LA MAGIE DANS McCAIN
N° national/d'enregistrement : 3424172
Date de dépôt : 19/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-21
Date du BOPI : 26/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-38

27/03/2006 : MA PUREE
N° national/d'enregistrement : 3419093
Date de dépôt : 27/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-35

21/03/2006 : KID SMILE'UP
N° national/d'enregistrement : 3417949
Date de dépôt : 21/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes de terre conservées, séchées et cuites, pommes de terre frites, frites surgelées, plats surgelés préparés à base de pommes de terre, plats préparés à base de pommes de terre. Légumes frais à savoir pommes de terre.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Plasseraud, Mme DEJARDINS Bérénice
Adresse :
31 rue des poissonceaux, CS 40009
59044 LILLE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605597
Date de demande : 28/12/2015
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

21/03/2006 : BOOL'UP
N° national/d'enregistrement : 3417948
Date de dépôt : 21/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-34

09/02/2006 : POM'S
N° national/d'enregistrement : 3409202
Date de dépôt : 09/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Plasseraud, Mme DEJARDINS Bérénice
Adresse :
31 rue des Poissonceaux, CS 40009
59044 LILLE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 592812
Date de demande : 16/01/2013
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Bénéficiare 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-11
Date du BOPI : 17/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605612
Date de demande : 28/12/2015
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

11/06/2001 : MC CAIN AMERICAN BUN S
N° national/d'enregistrement : 3104843
Date de dépôt : 11/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Petits pains, petits pains fourrés à la viande, au porc, au poisson, au poulet, au fromage, aux légumes ; sandwiches, sandwiches à la viande, au porc, au poisson, au poulet, au fromage et aux légumes.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-29
Date du BOPI : 20/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469013
Date de demande : 22/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

11/06/2001 : MC CAIN AMERICAN PAN S
N° national/d'enregistrement : 3104844
Date de dépôt : 11/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Beignets de poulet. Pizzas, quiches, tourtes, tartes, crêpes, feuilletés, petits pains, petits pains fourrés à la viande, au porc, au poisson, au poulet, au fromage, aux légumes ; pains, sandwiches, sandwiches à la viande, au porc, au poisson, au poulet, au fromage et aux légumes.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-29
Date du BOPI : 20/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469012
Date de demande : 22/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

14/03/2001 : TRADISTYLE
N° national/d'enregistrement : 3088883
Date de dépôt : 14/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes de terre conservées, séchées et cuites, pommes de terre frites, frites surgelées, plats surgelés préparés à base de pommes de terre, plats préparés à base de pommes de terre.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme DEJARDINS BERENICE
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-16
Date du BOPI : 20/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463069
Date de demande : 15/02/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774111
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

15/09/2000 : KID SMILE A DEVORER AVEC LE SOURIRE
N° national/d'enregistrement : 3051881
Date de dépôt : 15/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes de terre conservées, séchées et cuites, pommes de terre frites, frites surgelées, plats surgelés préparés à base de pommes de terre, plats préparés à base de pommes de terre, Légumes frais à savoir pommes de terre.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-42
Date du BOPI : 20/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446310
Date de demande : 13/07/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

15/09/2000 : KID SMILE
N° national/d'enregistrement : 3051880
Date de dépôt : 15/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes de terre conservées, séchées et cuites, pommes de terre frites, frites surgelées, plats surgelés préparés à base de pommes de terre, plats préparés à base de pommes de terre, Légumes frais à savoir pommes de terre.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme DEJARDINS BERENICE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-42
Date du BOPI : 20/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446311
Date de demande : 13/07/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755444
Date de demande : 24/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

03/05/2000 : PROVENÇAL POTATOES
N° national/d'enregistrement : 3025556
Date de dépôt : 03/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats préparés à base de pommes de terre, pommes de terre conservées, séchées et cuites, plats surgelés préparés à base de pommes de terre, pommes de terre frites, frites surgelées, pommes de terre préparées. Pommes de terre.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-23
Date du BOPI : 09/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430109
Date de demande : 04/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

14/04/2000 : TASTY POTATOES
N° national/d'enregistrement : 3021767
Date de dépôt : 14/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats surgelés préparés à base de pommes de terre, frites surgelées, pommes de terre préparées, plats préparés à base de pommes de terre, pommes de terre conservées, séchées et cuites.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-20
Date du BOPI : 19/05/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428002
Date de demande : 15/01/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

24/03/2000 : CRAZY FRITES
N° national/d'enregistrement : 3016900
Date de dépôt : 24/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Frites surgelées.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-17
Date du BOPI : 28/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425918
Date de demande : 22/12/2009
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

13/03/2000 : MC Cain Saveur Coupe épaisse fondante et savoureuse
N° national/d'enregistrement : 3013862
Date de dépôt : 13/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes de terre conservées, séchées et cuites, pommes de terre frites, frites surgelées. Pommes de terre.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425945
Date de demande : 22/12/2009
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

06/08/1999 : CRUNCHY GALET'S
N° national/d'enregistrement : 99807051
Date de dépôt : 06/08/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 06/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats surgelés préparés à base de pommes de terre, frites surgelées, pommes de terre préparées, plats préparés à base de pommes de terre, pommes de terre conservées, séchées et cuites. Plats préparés à base de pommes de terre.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-37
Date du BOPI : 10/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413969
Date de demande : 24/07/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

06/08/1999 : COUNTRY SAUTEES
N° national/d'enregistrement : 99807052
Date de dépôt : 06/08/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 06/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats surgelés préparés à base de pommes de terre, frites surgelées, pommes de terre préparées, plats préparés à base de pommes de terre, pommes de terre conservées, séchées et cuites. Plats préparés à base de pommes de terre.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-37
Date du BOPI : 10/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413967
Date de demande : 24/07/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

12/07/1999 : POTATO TOAST
N° national/d'enregistrement : 99802600
Date de dépôt : 12/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 12/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats surgelés préparés à base de pommes de terre, frites surgelées, pommes de terre préparées, plats préparés à base de pommes de terre, pommes de terre conservées, séchées et cuites. Plats préparés à base de pommes de terre.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS Bérénice
Adresse :
31 Rue DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-34
Date du BOPI : 20/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411707
Date de demande : 29/06/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717839
Date de demande : 12/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

14/06/1999 : ORIGINAL POTATOES
N° national/d'enregistrement : 99797276
Date de dépôt : 14/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 14/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes conservés séchés et cuits, pommes de terre chips, pommes de terre en purée, pommes de terre sous-vide ; frites et frites surgelées, plats préparés à base de pommes de terre. Pâtisserie à base de pomme de terre. Farine de pomme de terre à usage alimentaire.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-30
Date du BOPI : 23/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406318
Date de demande : 30/04/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

14/06/1999 : CHIPPERS
N° national/d'enregistrement : 99797279
Date de dépôt : 14/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 14/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes conservés séchés et cuits, pommes de terre chips, pommes de terre en purée, pommes de terre sous-vide ; frites et frites surgelées, plats préparés à base de pommes de terre. Pâtisserie à base de pomme de terre. Farine de pomme de terre à usage alimentaire.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-30
Date du BOPI : 23/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406321
Date de demande : 30/04/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

28/05/1999 : HAPPY NEW POTATOES
N° national/d'enregistrement : 99794433
Date de dépôt : 28/05/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 28/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes conservés séchés et cuits, pommes de terre chips, pommes de terre en purée, pommes de terre sous-vide ; frites et frites surgelées, plats préparés à base de pommes de terre. Pâtisserie à base de pomme de terre. Farine de pomme de terre à usage alimentaire.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-27
Date du BOPI : 02/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401032
Date de demande : 11/03/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

22/04/1999 : BABY PARISIENNES
N° national/d'enregistrement : 99788129
Date de dépôt : 22/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats surgelés préparés à base de pommes de terre, frites surgelées, pommes de terre préparées, plats préparés à base de pomme de terre, pomme de terre conservées, séchées et cuites.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS Bérénice
Adresse :
31 Rue DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-22
Date du BOPI : 28/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396858
Date de demande : 03/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704401
Date de demande : 25/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

20/04/1999 : POTATOE FOLLIES
N° national/d'enregistrement : 99787618
Date de dépôt : 20/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 20/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes conservés séchés et cuits, pommes de terre chips, pommes de terre en purée, pommes de terre sous-vide ; frites et frites surgelées, plats préparés à base de pommes de terre. Pâtisserie à base de pomme de terre. Farine de pomme de terre à usage alimentaire. Légumes frais à savoir, pommes de terre.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-22
Date du BOPI : 28/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396859
Date de demande : 03/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

20/04/1999 : POTATOE COLLECTION
N° national/d'enregistrement : 99787619
Date de dépôt : 20/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 20/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes conservés séchés et cuits, pommes de terre chips, pommes de terre en purée, pommes de terre sous-vide ; frites et frites surgelées, plats préparés à base de pommes de terre. Pâtisserie à base de pomme de terre. Farine de pomme de terre à usage alimentaire. Légumes frais à savoir, pommes de terre.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-22
Date du BOPI : 28/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396860
Date de demande : 03/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

09/03/1999 : STAR JULIENNE
N° national/d'enregistrement : 99779813
Date de dépôt : 09/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes conservés séchés et cuits à savoir, pommes de terre chips, pommes de terre en purée, pommes de terre sous-vide ; frites et frites surgelées. Légumes frais à savoir, pommes de terre.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS Bérénice
Adresse :
31 Rue DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-16
Date du BOPI : 16/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394139
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694846
Date de demande : 04/10/2018
N° de BOPI : 2019-04
Date du BOPI : 25/01/2019

01/02/1999 : Extra Pizza - Pizzas 100% Delicious
N° national/d'enregistrement : 99772304
Date de dépôt : 01/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 01/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pizzas, préparations pour pizzas, pizzas surgelées.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-11
Date du BOPI : 12/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392693
Date de demande : 19/12/2008
N° de BOPI : 2009-10

01/02/1999 : L'Américaine - Pizzas 100% Delicious
N° national/d'enregistrement : 99772307
Date de dépôt : 01/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 01/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pizzas, préparations pour pizzas, pizzas surgelées.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-11
Date du BOPI : 12/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392692
Date de demande : 19/12/2008
N° de BOPI : 2009-10

14/01/1999 : L'AMERICAINE
N° national/d'enregistrement : 99768874
Date de dépôt : 14/01/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 14/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas, pizzas surgelées.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-08
Date du BOPI : 19/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392691
Date de demande : 19/12/2008
N° de BOPI : 2009-10

03/12/1998 : Snack City
N° national/d'enregistrement : 98762623
Date de dépôt : 03/12/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 03/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats et produits de snack préparés à base de viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats et produits de snack préparés à base de cacao, sucre, riz, farine, céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces, miel. Services de restauration, de traiteur et de préparation de plats à emporter.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-02
Date du BOPI : 08/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2384514
Date de demande : 17/09/2008
N° de BOPI : 2008-45

13/11/1998 : McCain Deep Pan
N° national/d'enregistrement : 98759170
Date de dépôt : 13/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 13/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pizzas, préparations pour pizzas, pizzas surgelées.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-51
Date du BOPI : 18/12/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381800
Date de demande : 12/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

13/11/1998 : McCain Classic Deep Pan
N° national/d'enregistrement : 98759171
Date de dépôt : 13/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 13/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pizzas, préparations pour pizzas, pizzas surgelées.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-51
Date du BOPI : 18/12/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381803
Date de demande : 12/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

10/08/1998 : Mc Cain, à consommer de préférence avant les autres
N° national/d'enregistrement : 98745649
Date de dépôt : 10/08/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 10/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; pizzas et préparations pour pizzas. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Services d'hôtellerie et de restauration (alimentation), services de restauration rapide.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-38
Date du BOPI : 18/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374483
Date de demande : 30/05/2008
N° de BOPI : 2008-43

31/07/1998 : JUST AU FOUR COUPE ALLUMETTE " enfin une bonne frite à dorer au four "
N° national/d'enregistrement : 98744367
Date de dépôt : 31/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 31/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes de terre conservées, séchées et cuites, plats préparés à base de pommes de terre, pommes de terre frites, frites surgelées. Pommes de terre.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-36
Date du BOPI : 04/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2373144
Date de demande : 19/05/2008
N° de BOPI : 2008-38

31/07/1998 : JUST AU FOUR COUPE TRADITIONNELLE " enfin une bonne frite à dorer au four "
N° national/d'enregistrement : 98744368
Date de dépôt : 31/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 31/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes de terre conservées, séchées et cuites, plats préparés à base de pommes de terre, pommes de terre frites, frites surgelées. Pommes de terre.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-36
Date du BOPI : 04/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2373143
Date de demande : 19/05/2008
N° de BOPI : 2008-38

18/06/1998 : McCain Spicy Potatoes
N° national/d'enregistrement : 98737732
Date de dépôt : 18/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 18/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats préparés à base de pommes de terre ; purée de pommes de terre ; pommes de terre séchées, pommes de terre frites, pommes de terre cuites ; pommes de terre en conserves ; pommes de terre surgelées. Pommes de terre.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS Bérénice
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 289907
Date de demande : 08/11/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-30
Date du BOPI : 24/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369028
Date de demande : 03/04/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675729
Date de demande : 16/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

06/05/1998 : BEAUMARAIS
N° national/d'enregistrement : 98731392
Date de dépôt : 06/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS Bérénice
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 592812
Date de demande : 16/01/2013
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Bénéficiare 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-24
Date du BOPI : 12/06/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2366919
Date de demande : 14/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676497
Date de demande : 22/03/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

13/03/1998 : McCAIN JUST AU FOUR
N° national/d'enregistrement : 98722836
Date de dépôt : 13/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 13/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes de terre, plats préparés à base de pommes de terre, frites, frites surgelées.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS Bérénice
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-16
Date du BOPI : 17/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360723
Date de demande : 16/01/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665061
Date de demande : 24/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

11/03/1998 : LA GAZETTE DE LA POMME DE TERRE
N° national/d'enregistrement : 98722325
Date de dépôt : 11/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 11/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Imprimés, journaux périodiques. Pommes de terre.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-16
Date du BOPI : 17/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360722
Date de demande : 16/01/2008
N° de BOPI : 2008-34

05/03/1998 : McCAIN SAVEUR
N° national/d'enregistrement : 98721397
Date de dépôt : 05/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Garnitures de pommes de terre, frites, pommes de terre préparées, plats préparés à base de pommes de terre, pommes de terre surgelées, pommes de terre en conserves. Sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-15
Date du BOPI : 10/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360885
Date de demande : 16/01/2008
N° de BOPI : 2008-34

12/12/1997 : SPECIAL CHOICE
N° national/d'enregistrement : 97708738
Date de dépôt : 12/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 12/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Frites surgelées et spécialités à base de pomme de terre.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-03
Date du BOPI : 16/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353785
Date de demande : 22/10/2007
N° de BOPI : 2008-30

04/12/1997 : LEGEND COUPE RUSTIQUE
N° national/d'enregistrement : 97707410
Date de dépôt : 04/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 04/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Frites surgelées.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-02
Date du BOPI : 09/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353786
Date de demande : 22/10/2007
N° de BOPI : 2008-30

29/07/1997 : McCAIN Country Potatoes
N° national/d'enregistrement : 97689407
Date de dépôt : 29/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Garnitures de pommes de terre, frites, pommes de terre préparées, plats préparés à base de pommes de terre, pommes de terre surgelées, pommes de terre en conserves

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS Bérénice
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 291739
Date de demande : 13/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-36
Date du BOPI : 05/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341652
Date de demande : 21/05/2007
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654149
Date de demande : 10/07/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

29/07/1997 : MC CAIN CLASSIC
N° national/d'enregistrement : 97689406
Date de dépôt : 29/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Garnitures de pommes de terre, frites, frites surgelées, pommes de terre préparées, plats préparés à base de pommes de terre, pommes de terre surgelées, pommes de terre en conserves

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-36
Date du BOPI : 05/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341650
Date de demande : 21/05/2007
N° de BOPI : 2008-22

15/07/1997 : MC CAIN
N° national/d'enregistrement : 97687159
Date de dépôt : 15/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves, pickles, plats préparés surgelés à savoir pommes de terre frites françaises, macédoine et julienne de légumes, pommes de terre rôties, croquettes de pommes de terre, petits pois, poulets et “ chips ” (pommes de terre frites en minces rondelles), petits pois et carottes, carottes, pousse de brocoli, brocoli haché, choux de Bruxelles, haricots verts à la française, haricots blancs, flageolets, grains de blé, mélange de légumes, choux-fleurs, épinard, courges, petits pois à la sauce au beurre, petits pois à la sauce à la crème, mélange de légumes à la sauce à la crème, pousse de brocoli à la sauce au beurre, choux de Bruxelles à la sauce au beurre, petits pois et petits oignons à la sauce au beurre et flocons de pommes de terre instantanés ; pommes de terre émincées et rissolées, “ frites ” à la française, parts de poulet. Tartes aux fruits, gâteaux à la crème ; puddings, sables, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, sauces, épices, glaces. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS Bérénice
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-34
Date du BOPI : 22/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2341651
Date de demande : 21/05/2007
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651602
Date de demande : 13/06/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

23/06/1997 : EASY
N° national/d'enregistrement : 97683793
Date de dépôt : 23/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes de terre conservées, séchées et cuites, frites, frites surgelées, plats préparés à base de pomme de terre, produits surgelés à base de pommes de terre. Café, thé, boissons à base de thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; ; glace à rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-31
Date du BOPI : 01/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2345728
Date de demande : 03/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

22/05/1997 : MCCAIN CONNECTION
N° national/d'enregistrement : 97679054
Date de dépôt : 22/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Garnitures de pommes de terre, frites, pommes de terre préparées, plats préparés à base de pommes de terre, pommes de terre surgelées, pommes de terre en conserves. Plats préparés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d'extrait de viande, de légume. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Pâtisserie, produits de pâtisserie salées tels que pizzas, tourtes, croque monsieur. boissons à base de café, thé, cacao. Plats préparés à base de riz et de pâtes, de pâtes alimentaires. Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-26
Date du BOPI : 27/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337934
Date de demande : 29/03/2007
N° de BOPI : 2008-16

26/03/1997 : COUNTRY STYLE
N° national/d'enregistrement : 97670479
Date de dépôt : 26/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes de terre conservées, séchées et cuites, frites, plats préparés à base de pomme de terre

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS Bérénice, CS 40009
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-18
Date du BOPI : 02/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332162
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636618
Date de demande : 09/01/2017
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

07/03/1997 : EASY
N° national/d'enregistrement : 97667496
Date de dépôt : 07/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes de terre conservées, séchées et cuites, frites, frites surgelées, plats préparés à base de pomme de terre

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS Bérénice, CS 40009
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-15
Date du BOPI : 11/04/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332160
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630735
Date de demande : 24/10/2016
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

13/01/1997 : STAY CRISP
N° national/d'enregistrement : 97658823
Date de dépôt : 13/01/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Frites, frites surgelées, pommes de terre conservées, séchées et cuites, plats préparés à base de pomme de terre

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS Bérénice, CS 40009
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-08
Date du BOPI : 21/02/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2330327
Date de demande : 28/12/2006
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630517
Date de demande : 20/10/2016
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

10/01/1997 : SWEET TIME
N° national/d'enregistrement : 97658687
Date de dépôt : 10/01/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) ; épices; glace à rafraîchir. Gauffres, crêpes, galettes

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-07
Date du BOPI : 14/02/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2330328
Date de demande : 28/12/2006
N° de BOPI : 2007-52

08/01/1997 : AMERICAN DINER
N° national/d'enregistrement : 97658371
Date de dépôt : 08/01/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Plats préparés à base de viande, poisson, volaille et gibier, légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Plats préparés à base de pâtes, plats préparés à base de riz
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-07
Date du BOPI : 14/02/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2330326
Date de demande : 28/12/2006
N° de BOPI : 2007-52

24/10/1996 : VALLEY FARM
N° national/d'enregistrement : 96647717
Date de dépôt : 24/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes de terre conservées, séchées et cuites, frites, plats préparés à base de pomme de terre

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
Zone Industrielle
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS Bérénice
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-48
Date du BOPI : 29/11/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321469
Date de demande : 21/08/2006
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629296
Date de demande : 03/10/2016
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

15/12/1995 : GINA PATERSON
N° national/d'enregistrement : 95601434
Date de dépôt : 15/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande, légumes, légumineuses, pommes de terre, tous ces produits étant préparés. Pâtisseries salées telles que quiches, tourtes; riz; pâtes alimentaires
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : Mc CAIN ALIMENTAIRE Société anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 208299
Date de demande : 24/10/1996
N° de BOPI : 1996-47
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait la liste
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait la liste des produits s'établit comme suit: "Viande, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande, légumes, légumineuses, pommes de terre, tous ces produits étant préparés. Pâtisseries salées telles que quiches, tourtes; riz; pâtes alimentaires"

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-03
Date du BOPI : 19/01/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301550
Date de demande : 25/11/2005
N° de BOPI : 2006-43

20/11/1995 : IN'CRUST PIZZA
N° national/d'enregistrement : 95598258
Date de dépôt : 20/11/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.Pizza
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : Mc CAIN ALIMENTAIRE Société anonyme à Directoire
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-52
Date du BOPI : 29/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2299891
Date de demande : 26/10/2005
N° de BOPI : 2006-40

07/09/1995 : MCCAIN AMERICAN CLUB
N° national/d'enregistrement : 95587210
Date de dépôt : 07/09/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés, magazines. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureau de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres.Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoire de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Mc CAIN ALIMENTAIRE Société anonyme à Directoire
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-41
Date du BOPI : 13/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2294879
Date de demande : 09/08/2005
N° de BOPI : 2006-29

01/09/1995 : MCCAIN SPEEDY POTATOES
N° national/d'enregistrement : 95586534
Date de dépôt : 01/09/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et plats préparés à base de pommes de terre
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : Mc CAIN ALIMENTAIRE Société anonyme à Directoire
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-40
Date du BOPI : 06/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2294880
Date de demande : 09/08/2005
N° de BOPI : 2006-25

09/08/1993 : MC CAIN TRADITION
N° national/d'enregistrement : 93479775
Date de dépôt : 09/08/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de pomme de terre à savoir frites

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-38
Date du BOPI : 24/09/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2246904
Date de demande : 23/07/2003
N° de BOPI : 2003-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414447
Date de demande : 29/07/2009
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

05/03/1991 : FAMILY FRIT
N° national/d'enregistrement : 1648998
Date de dépôt : 05/03/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Frites

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, société civile, Mme DEJARDINS BERENICE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 592812
Date de demande : 16/01/2013
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Bénéficiare 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2193336
Date de demande : 05/03/2001
N° de BOPI : 2001-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463085
Date de demande : 15/02/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765596
Date de demande : 26/11/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

26/10/1989 : MAMIE GOURMANDE
N° national/d'enregistrement : 1558141
Date de dépôt : 26/10/1989
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes de terre déshydratées, purée

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS Bérénice
Adresse :
31 Rue DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 592812
Date de demande : 16/01/2013
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Bénéficiare 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2150649
Date de demande : 06/08/1999
N° de BOPI : 1999-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416412
Date de demande : 26/08/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725252
Date de demande : 11/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

20/12/1988 : GOURMALINE "La Purée des Grands Gourmands"
N° national/d'enregistrement : 1505040
Date de dépôt : 20/12/1988
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Purée de pommes de terre et pommes de terre déshydratées.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS Bérénice
Adresse :
31 Rue DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 592812
Date de demande : 16/01/2013
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Bénéficiare 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2131344
N° de BOPI : 1999-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2384517
Date de demande : 17/09/2008
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694060
Date de demande : 27/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

09/08/1988 : POM' SNACK
N° national/d'enregistrement : 1482312
Date de dépôt : 09/08/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes de terre surgelées.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, M. DEJARDINS Bérénice
Adresse :
31 Rue DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 249334
Date de demande : 09/02/1998

Bénéficiare 1 : ELIS GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 249335
Date de demande : 09/02/1998

Bénéficiare 1 : PIERRETTE T.B.A. SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 249336
Date de demande : 09/02/1998

Bénéficiare 1 : REGIONALE DE LOCATION ET SERVICES TEXTILES (R.L.S.T.) SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 249337
Date de demande : 09/02/1998

Bénéficiare 1 : LES LAVANDIERES SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 249338
Date de demande : 09/02/1998

Bénéficiare 1 : GENERALE DE LOCATION ET SERVICES TEXTILES (GLST) SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 253137
Date de demande : 16/04/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 253138
Date de demande : 16/04/1998

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 253139
Date de demande : 16/04/1998

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 253140
Date de demande : 16/04/1998

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 253141
Date de demande : 16/04/1998

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-04

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2123479
N° de BOPI : 1998-37

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374484
Date de demande : 30/05/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688813
Date de demande : 24/07/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

27/08/1987 : FREEZ' FRAICH'
N° national/d'enregistrement : 1665561
Date de dépôt : 27/08/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-45

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2095693
N° de BOPI : 1997-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343980
Date de demande : 15/06/2007
N° de BOPI : 2008-28

07/07/1987 : SUPERFRITES
N° national/d'enregistrement : 1419919
Date de dépôt : 07/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes de terre frites, précuites, surgelées.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-01

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2093460
N° de BOPI : 1997-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341649
Date de demande : 21/05/2007
N° de BOPI : 2008-22

25/08/1986 : POM' PAILLASSON
N° national/d'enregistrement : 1410280
Date de dépôt : 25/08/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;pommes de terre précuites et surgelées;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Plasseraud, Mme DEJARDINS Bérénice
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-45

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2072503
N° de BOPI : 1996-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317550
Date de demande : 20/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624891
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

31/07/1986 : MICRO MAGIC
N° national/d'enregistrement : 1366032
Date de dépôt : 31/07/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel;moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320442726

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-03

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2072504
N° de BOPI : 1996-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317096
Date de demande : 15/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

06/07/1983 : BEAU MARAIS
N° national/d'enregistrement : 1240263
Date de dépôt : 06/07/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;et autres produits laitiers huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS Bérénice
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 36176

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 592812
Date de demande : 16/01/2013
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Bénéficiare 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2021046
N° de BOPI : 1993-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2115049
N° de BOPI : 1998-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2366920
Date de demande : 14/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686488
Date de demande : 22/03/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

23/07/1982 : MC CAIN
N° national/d'enregistrement : 1209979
Date de dépôt : 23/07/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 AOUT 1972 A L'INPI No 137146 ET ENREGISTRE SOUS LE No 861359.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; œufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conservés, pickles, plats préparés surgelés, notamment ; pommes de terre frites françaises, macédoine et julienne de légumes, pommes de terre roties, croquettes de pommes de terre, petits pois, poulets et "chips", petits pois et carottes, carottes, pousses de brocoli, brocoli haché, choux de bruxelles, haricots verts à la française, haricots blancs, flageolets, grains de blé, mélange de légumes, choux-fleurs, épinards, courges, petits pois à la sauce au beurre, petits pois à la sauce à la crème, mélange de légumes à la sauce à la crème, pousses de brocoli à la sauce au beurre, choux de Bruxelles à la sauce au beurre, petits pois et petits oignons à la sauce au beurre et flocons de pommes de terre instantanés ; pommes de terre émincées et rissolées, "frites" à la française, parts de poulet.Tartes aux fruits, gâteaux à la crème, puddings, sables, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glaces. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelle, substances alimentaires pour les animaux malt.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320442726
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
62440 HARNES
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme DEJARDINS BERENICE
Adresse :
66 rue de la Chaussée d’Antin
75440 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2005977
Date de demande : 19/06/2002
N° de BOPI : 1993-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2223365
Date de demande : 19/06/2002
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499851
Date de demande : 22/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818527
Date de demande : 07/07/2022
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

Publications au Bodacc :
14/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3088
NOJO : 6201MYG32644200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023
Numéro d'identification : RCS Arras 320 442 726
Dénomination : MC CAIN ALIMENTAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
10/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°1478
NOJO : 006201MYG324062
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Arras 320 442 726
Dénomination : MC CAIN ALIMENTAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : DURANLEAU Jean-Xavier, Alain ; Directeur général : VAN DEN BEMD Henricus, Antonius, Maria ; Directeur général : SCHIRRIPA Joseph ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
29/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°1047
NOJO : 006201MYG312374
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Arras 320 442 726
Dénomination : MC CAIN ALIMENTAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : DURANLEAU Jean-Xavier, Alain ; Directeur général délégué : VAN DEN BEMD Henricus, Antonius, Maria ; Directeur général délégué : CIRINO Christian ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
06/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2351
NOJO : 6201MYG30652000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Numéro d'identification : RCS Arras 320 442 726
Dénomination : MC CAIN ALIMENTAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
21/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9696
NOJO : 6201MYG28432300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Numéro d'identification : RCS Arras 320 442 726
Dénomination : MC CAIN ALIMENTAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
22/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4801
NOJO : 6201MYG26936300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Numéro d'identification : RCS Arras 320 442 726
Dénomination : MC CAIN ALIMENTAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
25/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°610
NOJO : 000006201250506
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Arras 320 442 726
Dénomination : MC CAIN ALIMENTAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : PARDON Erwin ; Directeur général délégué : VAN DEN BEMD Henricus, Antonius, Maria ; Directeur général délégué : CIRINO Christian ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SAS)
25/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1017
NOJO : 620125048600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Numéro d'identification : RCS Arras 320 442 726
Dénomination : MC CAIN ALIMENTAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
01/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°517
NOJO : 620122477000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Numéro d'identification : RCS Arras 320 442 726
Dénomination : MC CAIN ALIMENTAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
20/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°985
NOJO : 000006201220888
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Arras 320 442 726
Dénomination : MC CAIN ALIMENTAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : PARDON Erwin ; Directeur général délégué : VAN DEN BEMD Henricus, Antonius, Maria ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SAS)
23/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2198
NOJO : 620120734800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Numéro d'identification : RCS Arras 320 442 726
Dénomination : MC CAIN ALIMENTAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
26/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°714
NOJO : 000006201199822
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Arras 320 442 726
Dénomination : MC CAIN ALIMENTAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : PARDON Erwin ; Directeur général délégué : VAN DEN BEMD Henricus, Antonius, Maria ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
01/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5552
NOJO : 620119506400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Numéro d'identification : RCS Arras 320 442 726
Dénomination : MC CAIN ALIMENTAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2607
NOJO : 620118259700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Numéro d'identification : RCS Arras 320 442 726
Dénomination : MC CAIN ALIMENTAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°591
NOJO : BXB15132000647M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Arras 320 442 726
Dénomination : MC CAIN ALIMENTAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BERNOU Jean Directeur général délégué : VAN DEN BEMD Henricus, Antonius, Maria Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
05/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7121
NOJO : 620115357100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Numéro d'identification : RCS Arras 320 442 726
Dénomination : MC CAIN ALIMENTAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°2059
NOJO : BXB14302000366U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Arras 320 442 726
Dénomination : MC CAIN ALIMENTAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BERNOU Jean Directeur général délégué : CROUSE Michaël Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
07/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5170
NOJO : 620113684100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013
Numéro d'identification : RCS Arras 320 442 726
Dénomination : MC CAIN ALIMENTAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9872
NOJO : BXC13035000640J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012
Numéro d'identification : RCS Arras 320 442 726
Dénomination : MC CAIN ALIMENTAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6965
NOJO : BXC12031006814J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS Arras 320 442 726
Dénomination : MC CAIN ALIMENTAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle
62440 Harnes
25/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1794
NOJO : BXB11230000517F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Arras 320 442 726
Dénomination : MC CAIN ALIMENTAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BERNOU Jean Directeur général délégué : FONTAINE Anne-Sophie Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
21/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8236
NOJO : BXC11040000590P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010
Numéro d'identification : RCS Arras 320 442 726
Dénomination : MC CAIN ALIMENTAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°699
NOJO : BXB080500065041
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Arras 320 442 726
Dénomination : MC CAIN ALIMENTAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BERNOU Jean.
Directeur général délégué : ALEXANDRE ROYO Benito Pedro.
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves.

Historique de l'unité légale :
16/03/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
29/12/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transformation et conservation de pommes de terre (NAFRev2 : 10.31Z)
10/03/2006 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Transformation et conservation de pommes de terre (NAFRev1 : 15.3A)
Représentants légaux :
02/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Type : Personne Physique

Nom : PARDON Erwin
Né le 04/07/1962 à Leuven (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Président

Adresse :
Mesdaglaan 1b
PAYS-BAS
02/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Type : Personne Physique

Nom : VAN DEN BEMD Henricus, Antonius, Maria
Né le 26/06/1971 à Rucphen (PAYS-BAS)
Nationalité : Néerlandaise
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
Hoofdmanweg 6
PAYS-BAS
02/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Type : Personne Physique

Nom : CIRINO Christian
Né le 02/01/1974 à Bruxelles (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
55 Rue de L'Étang
78000 Versailles
FRANCE
02/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
27/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Type : Personne Physique

Nom : BERNOU Jean
Né le 21/11/1952 à 11
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
37 RUE DE HEM
59170 CROIX
FRANCE
27/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Type : Personne Physique

Nom : VAN DEN BEMD Henricus, Antonius, Maria
Né le 26/06/1971 à Rucphen (PAYS-BAS)
Nationalité : Néerlandaise
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
74 Muldersweg
4871 KH ETTEN-LEUR
PAYS-BAS
27/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 RUE DE VILLIERS
92200 NEUILLY SUR SEINE
FRANCE
27/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Type : Personne Physique

Nom : NICOLAS Yves
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 RUE DE VILLIERS
92208 NEUILLY SUR SEINE
FRANCE
Dépôts des actes :
24/04/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°5277 déposé le 18/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un directeur général délégué
28/05/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°8376 déposé le 17/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°12534 déposé le 14/05/2018
Etat : Déposé
29/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°23829 déposé le 13/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
01/09/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°5250 déposé le 18/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
24/03/2017 : Ordonnance du président
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1903 déposé le 27/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
24/03/2017 : Ordonnance du président
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1903 déposé le 27/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
14/11/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6006 déposé le 15/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
14/11/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6006 déposé le 15/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
02/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2362 déposé le 04/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
02/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2362 déposé le 04/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
02/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2362 déposé le 04/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
02/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2362 déposé le 04/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
01/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°5245 déposé le 24/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de Directeur General
01/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°5245 déposé le 24/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de Directeur General
01/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°3699 déposé le 12/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
01/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°3699 déposé le 12/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
02/01/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°591 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
02/01/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°591 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
31/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251313 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS - Disparition des membres du conseil de surveillance et du directoire -
31/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251313 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé
17/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251414 déposé le 16/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
17/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251414 déposé le 16/02/2004
Etat : Déposé
17/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2087 déposé le 22/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
17/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2087 déposé le 22/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
06/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251414 déposé le 16/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
06/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251414 déposé le 16/02/2004
Etat : Déposé
18/03/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1712 déposé le 04/07/2002
Etat : Déposé
18/03/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1712 déposé le 04/07/2002
Etat : Déposé
03/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251217 déposé le 28/01/2002
Etat : Déposé
03/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251217 déposé le 28/01/2002
Etat : Déposé
12/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2592 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
12/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2592 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
11/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2487 déposé le 04/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2487 déposé le 04/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1632 déposé le 16/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1632 déposé le 16/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1657 déposé le 26/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1657 déposé le 26/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
31/12/1993 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251503 déposé le 07/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE Cession de parts
31/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251503 déposé le 07/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE Cession de parts
31/12/1993 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251503 déposé le 07/03/1994
Etat : Déposé
31/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251503 déposé le 07/03/1994
Etat : Déposé
13/12/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251503 déposé le 07/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE Cession de parts
13/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251503 déposé le 07/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE Cession de parts
13/12/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251503 déposé le 07/03/1994
Etat : Déposé
13/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251503 déposé le 07/03/1994
Etat : Déposé
01/09/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251494 déposé le 07/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/09/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251494 déposé le 07/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251351 déposé le 20/02/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2153 déposé le 29/12/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN DATE DU 22.12.93
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251503 déposé le 07/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251503 déposé le 07/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE Cession de parts
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251494 déposé le 07/03/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251494 déposé le 07/03/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1657 déposé le 26/09/1997
Etat : Déposé
Décision : DELIBERATIONS DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1632 déposé le 16/08/2000
Etat : Déposé
Décision : DELIBERATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 02.06.97
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1632 déposé le 16/08/2000
Etat : Déposé
Décision : DELIBERATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 11.02.2000
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2153 déposé le 24/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2153 déposé le 24/10/2000
Etat : Déposé
Décision : DELIBERATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE EN DATE DU 01.08.2000
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2487 déposé le 04/12/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2487 déposé le 04/12/2000
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL ET CONVERSION EN EUROS
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2487 déposé le 04/12/2000
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE DESIGNATION DU REPRESENTANT PERMANENT DE LA STE ADMINISTRATRICEMC CAIN HOLDING BV
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1243 déposé le 11/06/2001
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE MEMBRES DU DIRECTOIRE
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1243 déposé le 11/06/2001
Etat : Déposé
Décision : DELIBERATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 6.4.01
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1243 déposé le 11/06/2001
Etat : Déposé
Décision : DELIBERATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 31.7.00
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2592 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION MEMBRE DU DIRECTOIRE
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251217 déposé le 28/01/2002
Etat : Déposé
Décision : CHANGMENT D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251400 déposé le 18/02/2002
Etat : Déposé
Décision : EN DATE DU 30.11.2001
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251400 déposé le 18/02/2002
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF ENTRE MC CAIN ALIMENTAIRE (APPORTEUSE) ETMC CAIN SUD RCS BETHUNE B 438 230 674 (STE BENEFICIAIRE)
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251677 déposé le 08/03/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION CONCERNANT L'APPORT PARTIEL D'ACTIF AINTERVENIR ENTRE MC CAIN ALIMENTAIRE ET MC CAIN SUD EN DATE DU 01.03.2002
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1712 déposé le 04/07/2002
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF ENTRE MC CAIN ALIMENTAIRE ET MC CAINS SUDRCS BETHUNE B 438230674 EN DATE DU 301101
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1505 déposé le 23/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1505 déposé le 23/06/2003
Etat : Déposé
Décision : DELIBERATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 15 JUILLET 2002DELIBERATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 17 MARS 2003
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2087 déposé le 22/09/2003
Etat : Déposé
Décision : DELIBERATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 01/07/03
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251313 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS - Disparition des membres du conseil de surveillance et du directoire -
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251313 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS - Disparition des membres du conseil de surveillance et du directoire -
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251313 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire aux comptes sur les comptes annuels Transformation en SAS - Disparition des membres du conseil de surveillance et du directoire -
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251313 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS - Disparition des membres du conseil de surveillance et du directoire -
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°591 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251351 déposé le 20/02/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2153 déposé le 29/12/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN DATE DU 22.12.93
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251494 déposé le 07/03/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251494 déposé le 07/03/1994
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251503 déposé le 07/03/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251503 déposé le 07/03/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251503 déposé le 07/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251503 déposé le 07/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1657 déposé le 26/09/1997
Etat : Déposé
Décision : DELIBERATIONS DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1632 déposé le 16/08/2000
Etat : Déposé
Décision : DELIBERATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 02.06.97
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1632 déposé le 16/08/2000
Etat : Déposé
Décision : DELIBERATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 11.02.2000
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2153 déposé le 24/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2153 déposé le 24/10/2000
Etat : Déposé
Décision : DELIBERATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE EN DATE DU 01.08.2000
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2487 déposé le 04/12/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2487 déposé le 04/12/2000
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL ET CONVERSION EN EUROS
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2487 déposé le 04/12/2000
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE DESIGNATION DU REPRESENTANT PERMANENT DE LA STE ADMINISTRATRICEMC CAIN HOLDING BV
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1243 déposé le 11/06/2001
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE MEMBRES DU DIRECTOIRE
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1243 déposé le 11/06/2001
Etat : Déposé
Décision : DELIBERATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 6.4.01
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1243 déposé le 11/06/2001
Etat : Déposé
Décision : DELIBERATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 31.7.00
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2592 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION MEMBRE DU DIRECTOIRE
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251217 déposé le 28/01/2002
Etat : Déposé
Décision : CHANGMENT D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251400 déposé le 18/02/2002
Etat : Déposé
Décision : EN DATE DU 30.11.2001
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251400 déposé le 18/02/2002
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF ENTRE MC CAIN ALIMENTAIRE (APPORTEUSE) ETMC CAIN SUD RCS BETHUNE B 438 230 674 (STE BENEFICIAIRE)
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251677 déposé le 08/03/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION CONCERNANT L'APPORT PARTIEL D'ACTIF AINTERVENIR ENTRE MC CAIN ALIMENTAIRE ET MC CAIN SUD EN DATE DU 01.03.2002
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1712 déposé le 04/07/2002
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF ENTRE MC CAIN ALIMENTAIRE ET MC CAINS SUDRCS BETHUNE B 438230674 EN DATE DU 301101
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1505 déposé le 23/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1505 déposé le 23/06/2003
Etat : Déposé
Décision : DELIBERATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 15 JUILLET 2002DELIBERATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 17 MARS 2003
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2087 déposé le 22/09/2003
Etat : Déposé
Décision : DELIBERATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 01/07/03
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251414 déposé le 16/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251313 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251313 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251313 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire aux comptes sur les comptes annuels
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251313 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6251313 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS - Disparition des membres du conseil de surveillance et du directoire -
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°591 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°8376 déposé le 17/07/2019
Etat : Déposé
Etablissements :
02/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Industrielle
62440 Harnes
FRANCE
Nom commercial : MC CAIN ALIMENTAIRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/11/1980
Activité : Création acquisition exploitation de tous établissements industriels et commerciaux en vue de la fabrication la vente d'import export de tous produits alimentaires et notamment de produits surgelés l'obtention l'acquisition l'exploitation ou la vente de tous brevets d'invention marqués de fabrique ou procédés se rapportant à l'activité ci-dessus
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
483 Rue du Beau Marais
62400 Béthune
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/07/2012
Activité : Fabrication vente import export de produits alimentaires pour être commercialisés en France et à l étranger
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoine - récédent exploitan - EAU MARAI
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Industrielle
62440 Harnes
FRANCE
Nom commercial : MC CAIN ALIMENTAIRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/11/1980
Activité : Création acquisition exploitation de tous établissements industriels et commerciaux en vue de la fabrication la vente d'import export de tous produits alimentaires et notamment de produits surgelés l'obtention l'acquisition l'exploitation ou la vente de tous brevets d'invention marqués de fabrique ou procédés se rapportant à l'activité ci-dessus
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
483 rue du Beau Marais
62400 Béthune
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/07/2012
Activité : Fabrication vente import export de produits alimentaires pour être commercialisés en France et à l étranger
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoine - récédent propriétaire exploitan - EAU MARAI
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B00597
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Arras

Adresse :
10 rue Hergé Parc Scientifique Haute Borne
59650 Villeneuve-d Ascq
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2008
Activité : la création, l'acquisition, l'exploitation de tous établissements industriels et commerciaux en vue de la fabrication, la vente, l'import-export, de tous produits alimentaires et notamment de pro- duits surgelés, l'obtention, l'acquisition, l'exploitation ou la vente de tous brevets d'inven tion, marques de fabrique ou procédé se rapportant à l'activité ci-dessus, et généralement, toutes opérations financières, commerciales, industriel- les, immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'un ou tout objet similaire ou connexe
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B00597
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Arras

Adresse :
1 rue Haddock Parc Scientifique de la Haute Borne
59650 Villeneuve-d Ascq
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/10/2011
Activité : Création, acquisition, exploitation de tous établissements industriels et commerciaux en vue de la fabrication, la vente, l'import-export de tous produits alimentaires et notamment de produits surgelés, obtention, acquisition, exploitation ou vente de tous brevets d'invention, marques de fabrique ou procédé se rapportant à l'activité si-dessus.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B00597
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Arras

Adresse :
14 rue Horus Parc de la Haute Borne
59650 Villeneuve-d'Ascq
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2016
Activité : Centre de recherche et de développement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B01056
Type : Etablissement principal

Adresse :
LA DEFENSE CEDEX 20
Tour NEPTUNE
92400 Courbevoie
FRANCE
Nom commercial : MC CAIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Direction marketing
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/02/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2001B00036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Arras

Adresse :
parc Agroalimentaire de Matougues RD3
51510 Matougues
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Fabrication de frites surgelées et flocons
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/12/2022 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 46
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
02/12/2022 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 52
Numéro unique d’observation : 559
Date d’ajout de l’observation : 17/01/2013
Texte de l'observation : A compter du 02/07/2012 : La société MC CAIN ALIMENTAIRE reçoit l'universalité du patrimoine de la Société BEAU MARAIS RCS ARRAS B 312 450 224 par suite de la dissolution de cette dernière en application de l 'article 1844-5 alinéa 3 du code civil.
02/12/2022 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 62
Numéro unique d’observation : 5388
Date d’ajout de l’observation : 24/05/2017
Texte de l'observation : à compter du 28/02/2017 : La Société MC CAIN ALIMENTAIRE reçoit l'universalité du patrimoine de la société POTATOMOBILE, Société par actions simplifiée (SAS), 10 rue HERGE 59650 Villeneuve-d'Ascq (RCS LILLE METROPOLE (5910) 753 592 989) par suite de la dissolution de cette dernière en apllication de l'article 1844-5 alinéa 3 du code civil.
27/03/2017 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 46
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
27/03/2017 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 52
Numéro unique d’observation : 559
Date d’ajout de l’observation : 17/01/2013
Texte de l'observation : A compter du 02/07/2012 : La société MC CAIN ALIMENTAIRE reçoit l'universalité du patrimoine de la Société BEAU MARAIS RCS ARRAS B 312 450 224 par suite de la dissolution de cette dernière en application de l 'article 1844-5 alinéa 3 du code civil.
Personnes morales :
02/12/2022 : MC CAIN ALIMENTAIRE
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/1980

Type de capital : Fixe
Capital : 15200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/03/2017 : MC CAIN ALIMENTAIRE
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/1980

Type de capital : Fixe
Capital : 15200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/04/2016 : MC CAIN ALIMENTAIRE
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/03/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/03/2008

Economie sociale et solidaire : Non
03/06/2014 : MC CAIN ALIMENTAIRE
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/06/1983

Economie sociale et solidaire : Non
01/02/2006 : MC CAIN ALIMENTAIRE
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°10919 déposé le 02/12/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°11251 déposé le 16/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2845 déposé le 20/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°2573 déposé le 17/06/2020
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°485 déposé le 23/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1005 déposé le 15/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°3672 déposé le 21/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6330 déposé le 03/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°6330 déposé le 03/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1019 déposé le 20/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1019 déposé le 20/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1097 déposé le 24/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°1097 déposé le 24/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°564 déposé le 30/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°564 déposé le 30/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°335 déposé le 25/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°335 déposé le 25/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°326 déposé le 25/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1980B40224
Dépôt : N°326 déposé le 25/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 10919 du 02/12/2022
Numéro de gestion : 1980B40224
Code activité : 1031Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires269 232129 361139 871144 871
AJAutres immobilisations incorporelles2 190 2921 115 4081 074 8841 492 549
ANTerrains1 665 0725 1461 659 9271 665 072
APConstructions75 704 23632 683 95243 020 28443 531 895
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels277 929 029191 843 05286 085 97786 045 512
ATAutres immobilisations corporelles70 382 24160 113 08510 269 15612 192 236
AVImmobilisations en cours20 310 21620 310 21612 606 684
CUAutres participations32 340 362620 00031 720 36231 720 362
BFPrêts11 677 99711 677 99714 065 581
BHAutres immobilisations financières734 536595 002139 534272 508
BJTOTAL (I)493 203 214287 105 006206 098 208203 737 271
BLMatières premières, approvisionnements6 303 087434 9215 868 1666 206 473
BVAvances et acomptes versés sur commandes65 000
BXClients et comptes rattachés70 244 0673 287 87066 956 19774 575 087
BZAutres créances10 208 00010 208 00017 503 501
CFDisponibilités191 139191 13921 391
CHCharges constatées d’avance2 446 2302 446 2302 200 839
CJTOTAL (II)89 392 5233 722 79185 669 732100 572 290
COTOTAL GENERAL (0 à V)582 595 737290 827 797291 767 940304 309 561
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 200 00015 200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 687 6575 687 657
DDRéserve légale (1)1 546 8741 546 874
DFRéserves réglementées (1)4 404 2104 404 210
DGAutres réserves1 554 655
DHReport à nouveau30 363 40320 506 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 663 64311 411 571
DJSubventions d’investissement407 536407 536
DKProvisions réglementées28 621 25830 960 258
DLTOTAL (I)134 449 23790 124 594
DPProvisions pour risques1 308 2531 340 791
DRTOTAL (III)1 308 2531 340 791
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)342 572470 081
DVEmprunts et dettes financières divers (4)107 550 000156 612 845
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 692 62029 015 159
DYDettes fiscales et sociales20 368 82926 661 669
EAAutres dettes56 42884 422
ECTOTAL (IV)156 010 449212 844 176
EETOTAL GENERAL (I à V)291 767 940304 309 561
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens925 693925 6931 934 404
FGProduction vendue services228 908 980228 908 980220 310 392
FJChiffres d’affaires nets925 693228 908 980229 834 672222 244 796
FOSubventions d’exploitation42 04189 540
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges322 855866 533
FRTotal des produits d’exploitation (I)230 199 569223 200 869
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements171 56273 958
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)98 27884 199
FWAutres achats et charges externes115 419 111103 652 190
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 190 0206 882 661
FYSalaires et traitements45 982 41546 570 610
FZCharges sociales22 851 27421 647 321
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements19 703 12919 215 558
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 386 694784 686
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions184 036284 328
GFTotal des charges d’exploitation (II)211 986 519199 195 511
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 213 04924 005 359
GJProduits financiers de participations36 516 500
GLAutres intérêts et produits assimilés138
GNDifférences positives de change18 2958 678
GPTotal des produits financiers (V)36 534 7958 816
GQDotations financières sur amortissements et provisions161 932303 071
GRIntérêts et charges assimilées2 864 4054 268 038
GSDifférences négatives de change8 09921 782
GUTotal des charges financières (VI)3 034 4364 592 891
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 500 360-4 584 075
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 713 40919 421 284
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 4872 929
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital795 895175 927
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 339 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 155 381178 856
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90 365119 054
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital489 777364 405
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions476 799
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)580 142960 258
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 575 240-781 402
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 236 3201 791 980
HKImpôts sur les bénéfices (X)6 388 6855 436 331
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)269 889 745223 388 541
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)223 226 102211 976 971
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 663 64311 411 571
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles826 304418 4651 244 769
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles274 224 85919 284 6648 864 289284 645 234
0NAMORTISSEMENTS Total Général275 051 16319 703 1298 864 289285 890 003
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires28 621 258
3ZTotal Provisions réglementées30 960 2582 339 00028 621 258
4AProvisions pour litiges394 061
5VAutres provisions pour risques et charges914 193
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 340 791184 036216 5731 308 253
9Usur immobilisations – titres de participation620 000
6NSur stocks et en cours635 181200 260434 921
6TSur comptes clients3 268 2611 386 6951 367 0863 287 870
7BTotal Provisions pour dépréciation4 956 5131 548 6261 567 3464 937 793
7CTOTAL GENERAL37 257 5621 732 6624 122 91934 867 305
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 570 7311 783 919
UG- Financières161 932
UJ- Exceptionnelles2 339 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts11 677 99711 677 997
UTAutres immobilisations financières734 536734 536
UXAutres créances clients70 244 067
UYPersonnel et comptes rattachés254 138
VBT. V. A.3 752 585
VNAutres impôts, taxes versements assimilés236 158
VPDivers2 653 317
VCGroupe et associés3 250 872
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)60 930
VSCharges constatées d’avance2 446 230
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES95 310 83095 310 830
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine342 57249 392293 180
8AEmprunts et dettes financières divers107 550 00027 600 00079 950 000
8BFournisseurs et comptes rattaché27 692 62027 692 620
8CPersonnel et comptes rattachés11 440 44511 440 445
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux6 688 9926 688 992
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 239 3922 239 392
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)56 42856 428
VYTOTAL – ETAT DES DETTES156 010 44975 767 26980 243 180
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice32 609 483
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 11251 du 16/12/2021
Numéro de gestion : 1980B40224
Code activité : 1031Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires269 232129 361139 871144 871
AJAutres immobilisations incorporelles2 190 2921 115 4081 074 8841 492 549
ANTerrains1 665 0725 1461 659 9271 665 072
APConstructions75 704 23632 683 95243 020 28443 531 895
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels277 929 029191 843 05286 085 97786 045 512
ATAutres immobilisations corporelles70 382 24160 113 08510 269 15612 192 236
AVImmobilisations en cours20 310 21620 310 21612 606 684
CUAutres participations32 340 362620 00031 720 36231 720 362
BFPrêts11 677 99711 677 99714 065 581
BHAutres immobilisations financières734 536595 002139 534272 508
BJTOTAL (I)493 203 214287 105 006206 098 208203 737 271
BLMatières premières, approvisionnements6 303 087434 9215 868 1666 206 473
BVAvances et acomptes versés sur commandes65 000
BXClients et comptes rattachés70 244 0673 287 87066 956 19774 575 087
BZAutres créances10 208 00010 208 00017 503 501
CFDisponibilités191 139191 13921 391
CHCharges constatées d’avance2 446 2302 446 2302 200 839
CJTOTAL (II)89 392 5233 722 79185 669 732100 572 290
COTOTAL GENERAL (0 à V)582 595 737290 827 797291 767 940304 309 561
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 200 00015 200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 687 6575 687 657
DDRéserve légale (1)1 546 8741 546 874
DFRéserves réglementées (1)4 404 2104 404 210
DGAutres réserves1 554 655
DHReport à nouveau30 363 40320 506 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 663 64311 411 571
DJSubventions d’investissement407 536407 536
DKProvisions réglementées28 621 25830 960 258
DLTOTAL (I)134 449 23790 124 594
DPProvisions pour risques1 308 2531 340 791
DRTOTAL (III)1 308 2531 340 791
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)342 572470 081
DVEmprunts et dettes financières divers (4)107 550 000156 612 845
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 692 62029 015 159
DYDettes fiscales et sociales20 368 82926 661 669
EAAutres dettes56 42884 422
ECTOTAL (IV)156 010 449212 844 176
EETOTAL GENERAL (I à V)291 767 940304 309 561
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens925 693925 6931 934 404
FGProduction vendue services228 908 980228 908 980220 310 392
FJChiffres d’affaires nets925 693228 908 980229 834 672222 244 796
FOSubventions d’exploitation42 04189 540
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges322 855866 533
FRTotal des produits d’exploitation (I)230 199 569223 200 869
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements171 56273 958
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)98 27884 199
FWAutres achats et charges externes115 419 111103 652 190
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 190 0206 882 661
FYSalaires et traitements45 982 41546 570 610
FZCharges sociales22 851 27421 647 321
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements19 703 12919 215 558
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 386 694784 686
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions184 036284 328
GFTotal des charges d’exploitation (II)211 986 519199 195 511
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 213 04924 005 359
GJProduits financiers de participations36 516 500
GLAutres intérêts et produits assimilés138
GNDifférences positives de change18 2958 678
GPTotal des produits financiers (V)36 534 7958 816
GQDotations financières sur amortissements et provisions161 932303 071
GRIntérêts et charges assimilées2 864 4054 268 038
GSDifférences négatives de change8 09921 782
GUTotal des charges financières (VI)3 034 4364 592 891
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 500 360-4 584 075
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 713 40919 421 284
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 4872 929
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital795 895175 927
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 339 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 155 381178 856
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90 365119 054
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital489 777364 405
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions476 799
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)580 142960 258
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 575 240-781 402
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 236 3201 791 980
HKImpôts sur les bénéfices (X)6 388 6855 436 331
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)269 889 745223 388 541
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)223 226 102211 976 971
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 663 64311 411 571
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles826 304418 4651 244 769
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles274 224 85919 284 6648 864 289284 645 234
0NAMORTISSEMENTS Total Général275 051 16319 703 1298 864 289285 890 003
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires28 621 258
3ZTotal Provisions réglementées30 960 2582 339 00028 621 258
4AProvisions pour litiges394 061
5VAutres provisions pour risques et charges914 193
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 340 791184 036216 5731 308 253
9Usur immobilisations – titres de participation620 000
6NSur stocks et en cours635 181200 260434 921
6TSur comptes clients3 268 2611 386 6951 367 0863 287 870
7BTotal Provisions pour dépréciation4 956 5131 548 6261 567 3464 937 793
7CTOTAL GENERAL37 257 5621 732 6624 122 91934 867 305
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 570 7311 783 919
UG- Financières161 932
UJ- Exceptionnelles2 339 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts11 677 99711 677 997
UTAutres immobilisations financières734 536734 536
UXAutres créances clients70 244 067
UYPersonnel et comptes rattachés254 138
VBT. V. A.3 752 585
VNAutres impôts, taxes versements assimilés236 158
VPDivers2 653 317
VCGroupe et associés3 250 872
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)60 930
VSCharges constatées d’avance2 446 230
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES95 310 83095 310 830
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine342 57249 392293 180
8AEmprunts et dettes financières divers107 550 00027 600 00079 950 000
8BFournisseurs et comptes rattaché27 692 62027 692 620
8CPersonnel et comptes rattachés11 440 44511 440 445
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux6 688 9926 688 992
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 239 3922 239 392
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)56 42856 428
VYTOTAL – ETAT DES DETTES156 010 44975 767 26980 243 180
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice32 609 483
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 2845 du 20/04/2021
Numéro de gestion : 1980B40224
Code activité : 1031Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires269 232129 361139 871144 871
AJAutres immobilisations incorporelles2 190 2921 115 4081 074 8841 492 549
ANTerrains1 665 0725 1461 659 9271 665 072
APConstructions75 704 23632 683 95243 020 28443 531 895
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels277 929 029191 843 05286 085 97786 045 512
ATAutres immobilisations corporelles70 382 24160 113 08510 269 15612 192 236
AVImmobilisations en cours20 310 21620 310 21612 606 684
CUAutres participations32 340 362620 00031 720 36231 720 362
BFPrêts11 677 99711 677 99714 065 581
BHAutres immobilisations financières734 536595 002139 534272 508
BJTOTAL (I)493 203 214287 105 006206 098 208203 737 271
BLMatières premières, approvisionnements6 303 087434 9215 868 1666 206 473
BVAvances et acomptes versés sur commandes65 000
BXClients et comptes rattachés70 244 0673 287 87066 956 19774 575 087
BZAutres créances10 208 00010 208 00017 503 501
CFDisponibilités191 139191 13921 391
CHCharges constatées d’avance2 446 2302 446 2302 200 839
CJTOTAL (II)89 392 5233 722 79185 669 732100 572 290
COTOTAL GENERAL (0 à V)582 595 737290 827 797291 767 940304 309 561
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 200 00015 200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 687 6575 687 657
DDRéserve légale (1)1 546 8741 546 874
DFRéserves réglementées (1)4 404 2104 404 210
DGAutres réserves1 554 655
DHReport à nouveau30 363 40320 506 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 663 64311 411 571
DJSubventions d’investissement407 536407 536
DKProvisions réglementées28 621 25830 960 258
DLTOTAL (I)134 449 23790 124 594
DPProvisions pour risques1 308 2531 340 791
DRTOTAL (III)1 308 2531 340 791
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)342 572470 081
DVEmprunts et dettes financières divers (4)107 550 000156 612 845
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 692 62029 015 159
DYDettes fiscales et sociales20 368 82926 661 669
EAAutres dettes56 42884 422
ECTOTAL (IV)156 010 449212 844 176
EETOTAL GENERAL (I à V)291 767 940304 309 561
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens925 693925 6931 934 404
FGProduction vendue services228 908 980228 908 980220 310 392
FJChiffres d’affaires nets925 693228 908 980229 834 672222 244 796
FOSubventions d’exploitation42 04189 540
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges322 855866 533
FRTotal des produits d’exploitation (I)230 199 569223 200 869
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements171 56273 958
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)98 27884 199
FWAutres achats et charges externes115 419 111103 652 190
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 190 0206 882 661
FYSalaires et traitements45 982 41546 570 610
FZCharges sociales22 851 27421 647 321
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements19 703 12919 215 558
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 386 694784 686
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions184 036284 328
GFTotal des charges d’exploitation (II)211 986 519199 195 511
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 213 04924 005 359
GJProduits financiers de participations36 516 500
GLAutres intérêts et produits assimilés138
GNDifférences positives de change18 2958 678
GPTotal des produits financiers (V)36 534 7958 816
GQDotations financières sur amortissements et provisions161 932303 071
GRIntérêts et charges assimilées2 864 4054 268 038
GSDifférences négatives de change8 09921 782
GUTotal des charges financières (VI)3 034 4364 592 891
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 500 360-4 584 075
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 713 40919 421 284
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 4872 929
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital795 895175 927
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 339 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 155 381178 856
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90 365119 054
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital489 777364 405
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions476 799
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)580 142960 258
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 575 240-781 402
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 236 3201 791 980
HKImpôts sur les bénéfices (X)6 388 6855 436 331
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)269 889 745223 388 541
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)223 226 102211 976 971
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 663 64311 411 571
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles826 304418 4651 244 769
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles274 224 85919 284 6648 864 289284 645 234
0NAMORTISSEMENTS Total Général275 051 16319 703 1298 864 289285 890 003
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires28 621 258
3ZTotal Provisions réglementées30 960 2582 339 00028 621 258
4AProvisions pour litiges394 061
5VAutres provisions pour risques et charges914 193
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 340 791184 036216 5731 308 253
9Usur immobilisations – titres de participation620 000
6NSur stocks et en cours635 181200 260434 921
6TSur comptes clients3 268 2611 386 6951 367 0863 287 870
7BTotal Provisions pour dépréciation4 956 5131 548 6261 567 3464 937 793
7CTOTAL GENERAL37 257 5621 732 6624 122 91934 867 305
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 570 7311 783 919
UG- Financières161 932
UJ- Exceptionnelles2 339 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts11 677 99711 677 997
UTAutres immobilisations financières734 536734 536
UXAutres créances clients70 244 067
UYPersonnel et comptes rattachés254 138
VBT. V. A.3 752 585
VNAutres impôts, taxes versements assimilés236 158
VPDivers2 653 317
VCGroupe et associés3 250 872
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)60 930
VSCharges constatées d’avance2 446 230
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES95 310 83095 310 830
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine342 57249 392293 180
8AEmprunts et dettes financières divers107 550 00027 600 00079 950 000
8BFournisseurs et comptes rattaché27 692 62027 692 620
8CPersonnel et comptes rattachés11 440 44511 440 445
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux6 688 9926 688 992
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 239 3922 239 392
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)56 42856 428
VYTOTAL – ETAT DES DETTES156 010 44975 767 26980 243 180
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice32 609 483
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 2573 du 17/06/2020
Numéro de gestion : 1980B40224
Code activité : 1031Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires269 232129 361139 871144 871
AJAutres immobilisations incorporelles2 190 2921 115 4081 074 8841 492 549
ANTerrains1 665 0725 1461 659 9271 665 072
APConstructions75 704 23632 683 95243 020 28443 531 895
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels277 929 029191 843 05286 085 97786 045 512
ATAutres immobilisations corporelles70 382 24160 113 08510 269 15612 192 236
AVImmobilisations en cours20 310 21620 310 21612 606 684
CUAutres participations32 340 362620 00031 720 36231 720 362
BFPrêts11 677 99711 677 99714 065 581
BHAutres immobilisations financières734 536595 002139 534272 508
BJTOTAL (I)493 203 214287 105 006206 098 208203 737 271
BLMatières premières, approvisionnements6 303 087434 9215 868 1666 206 473
BVAvances et acomptes versés sur commandes65 000
BXClients et comptes rattachés70 244 0673 287 87066 956 19774 575 087
BZAutres créances10 208 00010 208 00017 503 501
CFDisponibilités191 139191 13921 391
CHCharges constatées d’avance2 446 2302 446 2302 200 839
CJTOTAL (II)89 392 5233 722 79185 669 732100 572 290
COTOTAL GENERAL (0 à V)582 595 737290 827 797291 767 940304 309 561
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 200 00015 200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 687 6575 687 657
DDRéserve légale (1)1 546 8741 546 874
DFRéserves réglementées (1)4 404 2104 404 210
DGAutres réserves1 554 655
DHReport à nouveau30 363 40320 506 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 663 64311 411 571
DJSubventions d’investissement407 536407 536
DKProvisions réglementées28 621 25830 960 258
DLTOTAL (I)134 449 23790 124 594
DPProvisions pour risques1 308 2531 340 791
DRTOTAL (III)1 308 2531 340 791
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)342 572470 081
DVEmprunts et dettes financières divers (4)107 550 000156 612 845
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 692 62029 015 159
DYDettes fiscales et sociales20 368 82926 661 669
EAAutres dettes56 42884 422
ECTOTAL (IV)156 010 449212 844 176
EETOTAL GENERAL (I à V)291 767 940304 309 561
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens925 693925 6931 934 404
FGProduction vendue services228 908 980228 908 980220 310 392
FJChiffres d’affaires nets925 693228 908 980229 834 672222 244 796
FOSubventions d’exploitation42 04189 540
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges322 855866 533
FRTotal des produits d’exploitation (I)230 199 569223 200 869
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements171 56273 958
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)98 27884 199
FWAutres achats et charges externes115 419 111103 652 190
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 190 0206 882 661
FYSalaires et traitements45 982 41546 570 610
FZCharges sociales22 851 27421 647 321
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements19 703 12919 215 558
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 386 694784 686
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions184 036284 328
GFTotal des charges d’exploitation (II)211 986 519199 195 511
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 213 04924 005 359
GJProduits financiers de participations36 516 500
GLAutres intérêts et produits assimilés138
GNDifférences positives de change18 2958 678
GPTotal des produits financiers (V)36 534 7958 816
GQDotations financières sur amortissements et provisions161 932303 071
GRIntérêts et charges assimilées2 864 4054 268 038
GSDifférences négatives de change8 09921 782
GUTotal des charges financières (VI)3 034 4364 592 891
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 500 360-4 584 075
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 713 40919 421 284
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 4872 929
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital795 895175 927
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 339 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 155 381178 856
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90 365119 054
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital489 777364 405
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions476 799
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)580 142960 258
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 575 240-781 402
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 236 3201 791 980
HKImpôts sur les bénéfices (X)6 388 6855 436 331
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)269 889 745223 388 541
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)223 226 102211 976 971
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 663 64311 411 571
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles826 304418 4651 244 769
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles274 224 85919 284 6648 864 289284 645 234
0NAMORTISSEMENTS Total Général275 051 16319 703 1298 864 289285 890 003
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires28 621 258
3ZTotal Provisions réglementées30 960 2582 339 00028 621 258
4AProvisions pour litiges394 061
5VAutres provisions pour risques et charges914 193
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 340 791184 036216 5731 308 253
9Usur immobilisations – titres de participation620 000
6NSur stocks et en cours635 181200 260434 921
6TSur comptes clients3 268 2611 386 6951 367 0863 287 870
7BTotal Provisions pour dépréciation4 956 5131 548 6261 567 3464 937 793
7CTOTAL GENERAL37 257 5621 732 6624 122 91934 867 305
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 570 7311 783 919
UG- Financières161 932
UJ- Exceptionnelles2 339 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts11 677 99711 677 997
UTAutres immobilisations financières734 536734 536
UXAutres créances clients70 244 067
UYPersonnel et comptes rattachés254 138
VBT. V. A.3 752 585
VNAutres impôts, taxes versements assimilés236 158
VPDivers2 653 317
VCGroupe et associés3 250 872
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)60 930
VSCharges constatées d’avance2 446 230
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES95 310 83095 310 830
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine342 57249 392293 180
8AEmprunts et dettes financières divers107 550 00027 600 00079 950 000
8BFournisseurs et comptes rattaché27 692 62027 692 620
8CPersonnel et comptes rattachés11 440 44511 440 445
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux6 688 9926 688 992
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 239 3922 239 392
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)56 42856 428
VYTOTAL – ETAT DES DETTES156 010 44975 767 26980 243 180
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice32 609 483
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 485 du 23/01/2019
Numéro de gestion : 1980B40224
Code activité : 1031Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires269 232129 361139 871144 871
AJAutres immobilisations incorporelles2 190 2921 115 4081 074 8841 492 549
ANTerrains1 665 0725 1461 659 9271 665 072
APConstructions75 704 23632 683 95243 020 28443 531 895
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels277 929 029191 843 05286 085 97786 045 512
ATAutres immobilisations corporelles70 382 24160 113 08510 269 15612 192 236
AVImmobilisations en cours20 310 21620 310 21612 606 684
CUAutres participations32 340 362620 00031 720 36231 720 362
BFPrêts11 677 99711 677 99714 065 581
BHAutres immobilisations financières734 536595 002139 534272 508
BJTOTAL (I)493 203 214287 105 006206 098 208203 737 271
BLMatières premières, approvisionnements6 303 087434 9215 868 1666 206 473
BVAvances et acomptes versés sur commandes65 000
BXClients et comptes rattachés70 244 0673 287 87066 956 19774 575 087
BZAutres créances10 208 00010 208 00017 503 501
CFDisponibilités191 139191 13921 391
CHCharges constatées d’avance2 446 2302 446 2302 200 839
CJTOTAL (II)89 392 5233 722 79185 669 732100 572 290
COTOTAL GENERAL (0 à V)582 595 737290 827 797291 767 940304 309 561
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 200 00015 200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 687 6575 687 657
DDRéserve légale (1)1 546 8741 546 874
DFRéserves réglementées (1)4 404 2104 404 210
DGAutres réserves1 554 655
DHReport à nouveau30 363 40320 506 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 663 64311 411 571
DJSubventions d’investissement407 536407 536
DKProvisions réglementées28 621 25830 960 258
DLTOTAL (I)134 449 23790 124 594
DPProvisions pour risques1 308 2531 340 791
DRTOTAL (III)1 308 2531 340 791
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)342 572470 081
DVEmprunts et dettes financières divers (4)107 550 000156 612 845
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 692 62029 015 159
DYDettes fiscales et sociales20 368 82926 661 669
EAAutres dettes56 42884 422
ECTOTAL (IV)156 010 449212 844 176
EETOTAL GENERAL (I à V)291 767 940304 309 561
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens925 693925 6931 934 404
FGProduction vendue services228 908 980228 908 980220 310 392
FJChiffres d’affaires nets925 693228 908 980229 834 672222 244 796
FOSubventions d’exploitation42 04189 540
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges322 855866 533
FRTotal des produits d’exploitation (I)230 199 569223 200 869
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements171 56273 958
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)98 27884 199
FWAutres achats et charges externes115 419 111103 652 190
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 190 0206 882 661
FYSalaires et traitements45 982 41546 570 610
FZCharges sociales22 851 27421 647 321
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements19 703 12919 215 558
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 386 694784 686
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions184 036284 328
GFTotal des charges d’exploitation (II)211 986 519199 195 511
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 213 04924 005 359
GJProduits financiers de participations36 516 500
GLAutres intérêts et produits assimilés138
GNDifférences positives de change18 2958 678
GPTotal des produits financiers (V)36 534 7958 816
GQDotations financières sur amortissements et provisions161 932303 071
GRIntérêts et charges assimilées2 864 4054 268 038
GSDifférences négatives de change8 09921 782
GUTotal des charges financières (VI)3 034 4364 592 891
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 500 360-4 584 075
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 713 40919 421 284
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 4872 929
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital795 895175 927
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 339 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 155 381178 856
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90 365119 054
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital489 777364 405
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions476 799
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)580 142960 258
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 575 240-781 402
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 236 3201 791 980
HKImpôts sur les bénéfices (X)6 388 6855 436 331
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)269 889 745223 388 541
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)223 226 102211 976 971
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 663 64311 411 571
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles826 304418 4651 244 769
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles274 224 85919 284 6648 864 289284 645 234
0NAMORTISSEMENTS Total Général275 051 16319 703 1298 864 289285 890 003
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires28 621 258
3ZTotal Provisions réglementées30 960 2582 339 00028 621 258
4AProvisions pour litiges394 061
5VAutres provisions pour risques et charges914 193
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 340 791184 036216 5731 308 253
9Usur immobilisations – titres de participation620 000
6NSur stocks et en cours635 181200 260434 921
6TSur comptes clients3 268 2611 386 6951 367 0863 287 870
7BTotal Provisions pour dépréciation4 956 5131 548 6261 567 3464 937 793
7CTOTAL GENERAL37 257 5621 732 6624 122 91934 867 305
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 570 7311 783 919
UG- Financières161 932
UJ- Exceptionnelles2 339 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts11 677 99711 677 997
UTAutres immobilisations financières734 536734 536
UXAutres créances clients70 244 067
UYPersonnel et comptes rattachés254 138
VBT. V. A.3 752 585
VNAutres impôts, taxes versements assimilés236 158
VPDivers2 653 317
VCGroupe et associés3 250 872
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)60 930
VSCharges constatées d’avance2 446 230
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES95 310 83095 310 830
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine342 57249 392293 180
8AEmprunts et dettes financières divers107 550 00027 600 00079 950 000
8BFournisseurs et comptes rattaché27 692 62027 692 620
8CPersonnel et comptes rattachés11 440 44511 440 445
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux6 688 9926 688 992
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 239 3922 239 392
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)56 42856 428
VYTOTAL – ETAT DES DETTES156 010 44975 767 26980 243 180
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice32 609 483
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 1005 du 15/02/2018
Numéro de gestion : 1980B40224
Code activité : 1031Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires269 232129 361139 871144 871
AJAutres immobilisations incorporelles2 190 2921 115 4081 074 8841 492 549
ANTerrains1 665 0725 1461 659 9271 665 072
APConstructions75 704 23632 683 95243 020 28443 531 895
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels277 929 029191 843 05286 085 97786 045 512
ATAutres immobilisations corporelles70 382 24160 113 08510 269 15612 192 236
AVImmobilisations en cours20 310 21620 310 21612 606 684
CUAutres participations32 340 362620 00031 720 36231 720 362
BFPrêts11 677 99711 677 99714 065 581
BHAutres immobilisations financières734 536595 002139 534272 508
BJTOTAL (I)493 203 214287 105 006206 098 208203 737 271
BLMatières premières, approvisionnements6 303 087434 9215 868 1666 206 473
BVAvances et acomptes versés sur commandes65 000
BXClients et comptes rattachés70 244 0673 287 87066 956 19774 575 087
BZAutres créances10 208 00010 208 00017 503 501
CFDisponibilités191 139191 13921 391
CHCharges constatées d’avance2 446 2302 446 2302 200 839
CJTOTAL (II)89 392 5233 722 79185 669 732100 572 290
COTOTAL GENERAL (0 à V)582 595 737290 827 797291 767 940304 309 561
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 200 00015 200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 687 6575 687 657
DDRéserve légale (1)1 546 8741 546 874
DFRéserves réglementées (1)4 404 2104 404 210
DGAutres réserves1 554 655
DHReport à nouveau30 363 40320 506 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 663 64311 411 571
DJSubventions d’investissement407 536407 536
DKProvisions réglementées28 621 25830 960 258
DLTOTAL (I)134 449 23790 124 594
DPProvisions pour risques1 308 2531 340 791
DRTOTAL (III)1 308 2531 340 791
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)342 572470 081
DVEmprunts et dettes financières divers (4)107 550 000156 612 845
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 692 62029 015 159
DYDettes fiscales et sociales20 368 82926 661 669
EAAutres dettes56 42884 422
ECTOTAL (IV)156 010 449212 844 176
EETOTAL GENERAL (I à V)291 767 940304 309 561
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens925 693925 6931 934 404
FGProduction vendue services228 908 980228 908 980220 310 392
FJChiffres d’affaires nets925 693228 908 980229 834 672222 244 796
FOSubventions d’exploitation42 04189 540
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges322 855866 533
FRTotal des produits d’exploitation (I)230 199 569223 200 869
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements171 56273 958
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)98 27884 199
FWAutres achats et charges externes115 419 111103 652 190
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 190 0206 882 661
FYSalaires et traitements45 982 41546 570 610
FZCharges sociales22 851 27421 647 321
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements19 703 12919 215 558
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 386 694784 686
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions184 036284 328
GFTotal des charges d’exploitation (II)211 986 519199 195 511
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 213 04924 005 359
GJProduits financiers de participations36 516 500
GLAutres intérêts et produits assimilés138
GNDifférences positives de change18 2958 678
GPTotal des produits financiers (V)36 534 7958 816
GQDotations financières sur amortissements et provisions161 932303 071
GRIntérêts et charges assimilées2 864 4054 268 038
GSDifférences négatives de change8 09921 782
GUTotal des charges financières (VI)3 034 4364 592 891
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 500 360-4 584 075
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 713 40919 421 284
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 4872 929
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital795 895175 927
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 339 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 155 381178 856
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90 365119 054
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital489 777364 405
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions476 799
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)580 142960 258
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 575 240-781 402
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 236 3201 791 980
HKImpôts sur les bénéfices (X)6 388 6855 436 331
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)269 889 745223 388 541
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)223 226 102211 976 971
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 663 64311 411 571
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles826 304418 4651 244 769
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles274 224 85919 284 6648 864 289284 645 234
0NAMORTISSEMENTS Total Général275 051 16319 703 1298 864 289285 890 003
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires28 621 258
3ZTotal Provisions réglementées30 960 2582 339 00028 621 258
4AProvisions pour litiges394 061
5VAutres provisions pour risques et charges914 193
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 340 791184 036216 5731 308 253
9Usur immobilisations – titres de participation620 000
6NSur stocks et en cours635 181200 260434 921
6TSur comptes clients3 268 2611 386 6951 367 0863 287 870
7BTotal Provisions pour dépréciation4 956 5131 548 6261 567 3464 937 793
7CTOTAL GENERAL37 257 5621 732 6624 122 91934 867 305
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 570 7311 783 919
UG- Financières161 932
UJ- Exceptionnelles2 339 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts11 677 99711 677 997
UTAutres immobilisations financières734 536734 536
UXAutres créances clients70 244 067
UYPersonnel et comptes rattachés254 138
VBT. V. A.3 752 585
VNAutres impôts, taxes versements assimilés236 158
VPDivers2 653 317
VCGroupe et associés3 250 872
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)60 930
VSCharges constatées d’avance2 446 230
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES95 310 83095 310 830
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine342 57249 392293 180
8AEmprunts et dettes financières divers107 550 00027 600 00079 950 000
8BFournisseurs et comptes rattaché27 692 62027 692 620
8CPersonnel et comptes rattachés11 440 44511 440 445
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux6 688 9926 688 992
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 239 3922 239 392
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)56 42856 428
VYTOTAL – ETAT DES DETTES156 010 44975 767 26980 243 180
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice32 609 483
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 3672 du 21/06/2017
Numéro de gestion : 1980B40224
Code activité : 1031Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires269 232129 361139 871144 871
AJAutres immobilisations incorporelles2 190 2921 115 4081 074 8841 492 549
ANTerrains1 665 0725 1461 659 9271 665 072
APConstructions75 704 23632 683 95243 020 28443 531 895
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels277 929 029191 843 05286 085 97786 045 512
ATAutres immobilisations corporelles70 382 24160 113 08510 269 15612 192 236
AVImmobilisations en cours20 310 21620 310 21612 606 684
CUAutres participations32 340 362620 00031 720 36231 720 362
BFPrêts11 677 99711 677 99714 065 581
BHAutres immobilisations financières734 536595 002139 534272 508
BJTOTAL (I)493 203 214287 105 006206 098 208203 737 271
BLMatières premières, approvisionnements6 303 087434 9215 868 1666 206 473
BVAvances et acomptes versés sur commandes65 000
BXClients et comptes rattachés70 244 0673 287 87066 956 19774 575 087
BZAutres créances10 208 00010 208 00017 503 501
CFDisponibilités191 139191 13921 391
CHCharges constatées d’avance2 446 2302 446 2302 200 839
CJTOTAL (II)89 392 5233 722 79185 669 732100 572 290
COTOTAL GENERAL (0 à V)582 595 737290 827 797291 767 940304 309 561
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 200 00015 200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 687 6575 687 657
DDRéserve légale (1)1 546 8741 546 874
DFRéserves réglementées (1)4 404 2104 404 210
DGAutres réserves1 554 655
DHReport à nouveau30 363 40320 506 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 663 64311 411 571
DJSubventions d’investissement407 536407 536
DKProvisions réglementées28 621 25830 960 258
DLTOTAL (I)134 449 23790 124 594
DPProvisions pour risques1 308 2531 340 791
DRTOTAL (III)1 308 2531 340 791
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)342 572470 081
DVEmprunts et dettes financières divers (4)107 550 000156 612 845
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 692 62029 015 159
DYDettes fiscales et sociales20 368 82926 661 669
EAAutres dettes56 42884 422
ECTOTAL (IV)156 010 449212 844 176
EETOTAL GENERAL (I à V)291 767 940304 309 561
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens925 693925 6931 934 404
FGProduction vendue services228 908 980228 908 980220 310 392
FJChiffres d’affaires nets925 693228 908 980229 834 672222 244 796
FOSubventions d’exploitation42 04189 540
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges322 855866 533
FRTotal des produits d’exploitation (I)230 199 569223 200 869
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements171 56273 958
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)98 27884 199
FWAutres achats et charges externes115 419 111103 652 190
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 190 0206 882 661
FYSalaires et traitements45 982 41546 570 610
FZCharges sociales22 851 27421 647 321
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements19 703 12919 215 558
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 386 694784 686
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions184 036284 328
GFTotal des charges d’exploitation (II)211 986 519199 195 511
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 213 04924 005 359
GJProduits financiers de participations36 516 500
GLAutres intérêts et produits assimilés138
GNDifférences positives de change18 2958 678
GPTotal des produits financiers (V)36 534 7958 816
GQDotations financières sur amortissements et provisions161 932303 071
GRIntérêts et charges assimilées2 864 4054 268 038
GSDifférences négatives de change8 09921 782
GUTotal des charges financières (VI)3 034 4364 592 891
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 500 360-4 584 075
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 713 40919 421 284
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 4872 929
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital795 895175 927
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 339 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 155 381178 856
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90 365119 054
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital489 777364 405
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions476 799
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)580 142960 258
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 575 240-781 402
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 236 3201 791 980
HKImpôts sur les bénéfices (X)6 388 6855 436 331
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)269 889 745223 388 541
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)223 226 102211 976 971
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 663 64311 411 571
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles826 304418 4651 244 769
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles274 224 85919 284 6648 864 289284 645 234
0NAMORTISSEMENTS Total Général275 051 16319 703 1298 864 289285 890 003
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires28 621 258
3ZTotal Provisions réglementées30 960 2582 339 00028 621 258
4AProvisions pour litiges394 061
5VAutres provisions pour risques et charges914 193
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 340 791184 036216 5731 308 253
9Usur immobilisations – titres de participation620 000
6NSur stocks et en cours635 181200 260434 921
6TSur comptes clients3 268 2611 386 6951 367 0863 287 870
7BTotal Provisions pour dépréciation4 956 5131 548 6261 567 3464 937 793
7CTOTAL GENERAL37 257 5621 732 6624 122 91934 867 305
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 570 7311 783 919
UG- Financières161 932
UJ- Exceptionnelles2 339 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts11 677 99711 677 997
UTAutres immobilisations financières734 536734 536
UXAutres créances clients70 244 067
UYPersonnel et comptes rattachés254 138
VBT. V. A.3 752 585
VNAutres impôts, taxes versements assimilés236 158
VPDivers2 653 317
VCGroupe et associés3 250 872
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)60 930
VSCharges constatées d’avance2 446 230
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES95 310 83095 310 830
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine342 57249 392293 180
8AEmprunts et dettes financières divers107 550 00027 600 00079 950 000
8BFournisseurs et comptes rattaché27 692 62027 692 620
8CPersonnel et comptes rattachés11 440 44511 440 445
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux6 688 9926 688 992
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 239 3922 239 392
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)56 42856 428
VYTOTAL – ETAT DES DETTES156 010 44975 767 26980 243 180
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice32 609 483

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici