MEMENESTORDERIRE (fermée)

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

Cette division comprend la prestation de services spécialisés, scientifiques et techniques (à l’exclusion des activi- tés juridiques et comptables, des activités d’architecture et d’ingénierie, des activités de contrôle et analyses techniques, des activités de gestion et conseil de gestion, de la recherche-développement et des activités publicitaires)

Cette sous-classe comprend :
- la création de modèles pour les articles textiles, les articles d’habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
- le design industriel, c’est-à-dire la création et l’élaboration d’avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l’apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l’attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d’utilisation et d’entretien
- les activités de concepteurs graphiques
- la décoration d’intérieur

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception architecturale (cf. 71.11Z)
- la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
- les activités d’ingénierie, c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B) Produits associés : 74.10.11, 74.10.12, 74.10.19, 74.10.20

Cette classe comprend :
-la fabrication de vêtements de dessus pour femmes et fillettes : manteaux, vêtements de pluie, vestes, pantalons, anoraks, ensembles, tailleurs, robes et jupes

Cette classe comprend aussi :
-la fabrication de parties des articles énumérés

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de vêtements en fourrures (cf. 14.20Z) ;
-la fabrication de vêtements en caoutchouc ou en matières plastiques non assemblés par couture, mais simplement collés (cf. 22.19Z et 22.29B) ;
-la confection d'articles orthopédiques (cf. 32.50A) ;
-la fabrication de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection (cf. 32.99Z) ;
-la conception de modèles de vêtements (cf. 74.10Z)