MERIT VANESSA

Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.

Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.

Cette sous-classe comprend :
- le blanchissage, le nettoyage à sec, le repassage, etc., de tous les articles d’habillement (y compris les fourrures) et de matières textiles, effectués pour le compte de particuliers
- les activités des blanchisseries de détail, y compris dépots
- les services des laveries automatiques en libre service
- la fourniture, par les blanchisseries de détail, de linge, de vêtements de travail et d’articles similaires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la location de vêtements autres que les vêtements de travail, même si le nettoyage de ces articles est compris (cf. 77.29Z)
- la réparation et la transformation d’articles d’habillement (cf. 95.29Z) Produits associés : 96.01.11, 96.01.12p, 96.01.13p, 96.01.14p, 96.01.15, 96.01.19p

Cette classe comprend :
-la fabrication de vêtements de dessus pour femmes et fillettes : manteaux, vêtements de pluie, vestes, pantalons, anoraks, ensembles, tailleurs, robes et jupes

Cette classe comprend aussi :
-la fabrication de parties des articles énumérés

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de vêtements en fourrures (cf. 14.20Z) ;
-la fabrication de vêtements en caoutchouc ou en matières plastiques non assemblés par couture, mais simplement collés (cf. 22.19Z et 22.29B) ;
-la confection d'articles orthopédiques (cf. 32.50A) ;
-la fabrication de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection (cf. 32.99Z) ;
-la conception de modèles de vêtements (cf. 74.10Z)