MPL ENERGIE - FINANCE - IMMOBILIER

Entreprise

MPL ENERGIE - FINANCE - IMMOBILIER
Dernière mise à jour : 01/04/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/08/1993
Enseigne : M.P.L.
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39205570300012 / Siren : 392055703 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 23 392055703
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
MPL ENERGIE - FINANCE - IMMOBILIER
Adresse :
12 Rue DES GRANDS MOULINS
88200 SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT
Historique de l'établissement :
01/04/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
30/09/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
12/03/2012 : enseigne
Enseigne : M.P.L.
01/10/2009 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Mécanique industrielle (NAFRev2 : 25.62B)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Mécanique générale (NAF1993 : 28.5D)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/08/1993
Dénomination : MPL ENERGIE - FINANCE - IMMOBILIER
Dénomination usuelle: M.P.L.
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Sigle : MPL - EFI
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/11/2023 : Modifications générales

Annonce N°2738
NOJO : 008801MYG197481
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, l'activité.

Numéro d'identification : RCS Epinal 392 055 703
Dénomination : MPL ENERGIE - FINANCE - IMMOBILIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PETITJEAN Luc Marie Joseph ; Directeur général : PETITJEAN Chantal Marie Andrée ; Directeur général : PETITJEAN Marc, Luc, Gabriel
19/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4985
NOJO : 8801MYG18566100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 392 055 703
Dénomination : MPL ENERGIE - FINANCE - IMMOBILIER
Sigle : MPL - EFI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/03/2022 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2226
NOJO : 008801MYG173842
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 09/02/2022
Publication légale : Le Paysan Vosgien, le 25/02/2022
Oppositions : Election de domicile : Office Notarial de l'Est 105 Rue Charles de Gaulle Bp 34 88201 Remiremont Cedex pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Cession sous acte authentique en date du 09/02/2022 Adresse de l'ancien propriétaire: 12 Rue des Grands Moulins 88200 Saint-Etienne-lès-Remiremont

Dénomination : COMMUNE DE CORNIMONT
RCS non inscrit
Forme juridique : Collectivité territoriale de la République

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Epinal 392 055 703
Dénomination : MPL ENERGIE - FINANCE - IMMOBILIER
09/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3415
NOJO : 8801MYG17233700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 392 055 703
Dénomination : MPL ENERGIE - FINANCE - IMMOBILIER
Sigle : MPL - EFI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16686
NOJO : 880116260900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Epinal 392 055 703
Dénomination : MPL ENERGIE - FINANCE - IMMOBILIER
Sigle : MPL - EFI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°1164
NOJO : 000008801153543
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 392 055 703
Dénomination : MPL ENERGIE - FINANCE - IMMOBILIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PETITJEAN Luc, Marie, Joseph ; Directeur général : PETITJEAN Chantal, Marie, Andrée né(e) SIMONIN
06/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9265
NOJO : 880115000500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Epinal 392 055 703
Dénomination : MPL ENERGIE - FINANCE - IMMOBILIER
Sigle : MPL - EFI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°3283
NOJO : 000008801144293
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 392 055 703
Dénomination : MPL ENERGIE - FINANCE - IMMOBILIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PETITJEAN Luc, Marie, Joseph
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16638
NOJO : 880114219400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 392 055 703
Dénomination : MPL ENERGIE - FINANCE - IMMOBILIER
Sigle : MPL - EFI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7448
NOJO : 880112535300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 392 055 703
Dénomination : MPL ENERGIE - FINANCE - IMMOBILIER
Sigle : MPL - EFI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6170
NOJO : 880111587000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 392 055 703
Dénomination : MPL ENERGIE - FINANCE - IMMOBILIER
Sigle : MPL - EFI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8503
NOJO : 880187568000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Epinal 392 055 703
Dénomination : MPL ENERGIE - FINANCE - IMMOBILIER
Sigle : MPL - EFI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18580
NOJO : 880180921000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Epinal 392 055 703
Dénomination : MPL ENERGIE - FINANCE - IMMOBILIER
Sigle : MPL - EFI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14724
NOJO : 880173789000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Epinal 392 055 703
Dénomination : MPL ENERGIE - FINANCE - IMMOBILIER
Sigle : MPL - EFI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14449
NOJO : BXC12212006927Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Epinal 392 055 703
Dénomination : MPL ENERGIE - FINANCE - IMMOBILIER
Sigle : MPL - EFI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12635
NOJO : BXC11068005274E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Epinal 392 055 703
Dénomination : MPL ENERGIE - FINANCE - IMMOBILIER
Sigle : MPL - EFI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
8 rue des Grands Moulins
88200 Saint-Etienne-les-Remiremont
07/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10671
NOJO : BXC10146001898Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Epinal 392 055 703
Dénomination : MPL ENERGIE - FINANCE - IMMOBILIER
Sigle : MPL - EFI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/05/2010 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°1100
NOJO : BXA10124000636W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/10/2009
Publication légale : L'Abeille, le 12/03/2010
Déclaration de créance : Épinal
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Epinal 514 890 441
Dénomination : MPL INDUSTRIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant(e) : PETITJEAN Luc, Marie, Joseph
Montant du capital : 150000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Mécanique générale et plus spécialement la mécanique de précision fabrication transformation maintenance mise au point achat et vente de toutes pièces ensemble ou machines mécaniques
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par apport au montant évalué à 149900 Euros.

Adresse :
8 rue des Grands Moulins
88200 Saint-Etienne-les-Remiremont

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Épinal 392 055 703
Dénomination : MPL ENERGIE - FINANCE - IMMOBILIER
30/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°3836
NOJO : BXB10113001488Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la dénomination, le sigle

Numéro d'identification : RCS Epinal 392 055 703
Dénomination : MPL ENERGIE - FINANCE - IMMOBILIER
Sigle : MPL - EFI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9067
NOJO : BXC08188003439T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Epinal 392 055 703
Dénomination : MECANIQUE DE PRECISION LUC PETITJEAN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
8 rue des Grands Moulins
88200 Saint-Etienne-les-Remiremont
15/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10226
NOJO : BXC081210030626
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Epinal 392 055 703
Dénomination : MECANIQUE DE PRECISION LUC PETITJEAN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
8 rue des Grands Moulins
88200 Saint-Etienne-les-Remiremont
06/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°4434
NOJO : BXB08077002084N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Epinal 392 055 703
Dénomination : MECANIQUE DE PRECISION LUC PETITJEAN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Historique de l'unité légale :
20/10/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
03/08/2019 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
28/02/2010 : dénomination
Dénomination : MPL ENERGIE - FINANCE - IMMOBILIER
01/10/2009 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Mécanique industrielle (NAFRev2 : 25.62B)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Mécanique générale (NAF1993 : 28.5D)
Représentants légaux :
06/09/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Type : Personne Physique

Nom : PETITJEAN Luc Marie Joseph
Né le 27/12/1952 à LE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 Pombégoutte
88340 Le Val-d'Ajol
FRANCE
Dépôts des actes :
28/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°1008 déposé le 09/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de MPL ENERGIE - FINANCE - IMMOBILIER
23/12/2009 : Convention d'apport partiel d'actif
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°3371 déposé le 24/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Projet d'apport à la société MPL Industries
19/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°327 déposé le 20/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
15/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°20020792 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/07/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°9300726 déposé le 09/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°9300726 déposé le 09/08/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°20020792 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°327 déposé le 20/02/2008
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°1008 déposé le 09/04/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°1008 déposé le 09/04/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
06/09/2012 : Etablissement ouvert

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Type : Siège

Adresse :
12 rue des Grands Moulins
88200 Saint-Etienne-les-Remiremont
FRANCE
06/09/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 rue des Grands Moulins
88200 Saint-Etienne-les-Remiremont
FRANCE
Enseigne : M.P.L.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/08/1993
Activité : Production et commercialisation d'énergie d'origine hydroélectrique ou autre. Marchand de biens.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/09/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
7 route de Ventron
88310 Cornimont
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2008
Activité : Production et commercialisation d'énergie d'origine hydroélectrique ou autre
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
06/09/2012 : MPL ENERGIE - FINANCE - IMMOBILIER
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : MPL - EFI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/08/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°469 déposé le 06/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°2843 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°4600 déposé le 29/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°3202 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°553 déposé le 25/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°1482 déposé le 14/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°1047 déposé le 14/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°1740 déposé le 16/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°341 déposé le 12/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°612 déposé le 05/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°837 déposé le 17/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°187 déposé le 09/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°108 déposé le 31/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°434 déposé le 15/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°509 déposé le 17/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°656 déposé le 19/05/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°517 déposé le 17/05/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°98 déposé le 29/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°94 déposé le 28/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°261 déposé le 06/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993B00130
Dépôt : N°603 déposé le 13/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 130 du 16/01/2023
Numéro de gestion : 1993B00130
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 556 du 07/02/2022
Numéro de gestion : 1993B00130
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 560 du 29/01/2021
Numéro de gestion : 1993B00130
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 442 du 03/02/2020
Numéro de gestion : 1993B00130
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 3580 du 15/07/2019
Numéro de gestion : 1993B00130
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 1297 du 06/04/2018
Numéro de gestion : 1993B00130
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2834 du 05/07/2017
Numéro de gestion : 1993B00130
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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