Entreprise

  1. Entreprises
  3. DES CHEVALIERS TIREURS

Dernière mise à jour : N.C            

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2015
Dénomination usuelle : 2015-07-01
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43254101900043 / Siren : 432541019 / NIC : 00043
N° de TVA : FR 40 432541019
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Coordonnées de l'établissement :
Liens de succession de l'établissement :
10/09/2015 : Succession
Prédécesseur : MSA ALPES DU NORD
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
04/08/2023 : Accord d'entreprise à durée déterminée relatif au versement d'une dotation complémentaire de fonctionnement au CSE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07323060087
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/10/2023
Date de dépôt : 05/10/2023
Date du texte : 04/08/2023
Date d'effet : 04/08/2023
Date de fin : 28/02/2027
Date de diffusion : 16/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la Mutualité sociale agricole (7502)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MSA ALPES DU NORD
Siret : 43254101900043
Code APE : 8430A
Secteur : Activités générales de sécurité sociale

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
06/05/2022 : Accord d'entreprise n°3 relatif au télétravail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07322004124
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/05/2022
Date de dépôt : 09/05/2022
Date du texte : 06/05/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/07/2026
Date de diffusion : 16/05/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MSA ALPES DU NORD
Siret : 43254101900043
Code APE : 8430A
Secteur : Activités générales de sécurité sociale

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
23/02/2022 : Avenant n°1 à l'accord de prorogation DU 21/05/2021 de l'accord d'entreprise du 7 juillet 2020 relatif au télétravail
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07322003906
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/04/2022
Date de dépôt : 03/03/2022
Date du texte : 23/02/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 30/06/2022
Date de diffusion : 02/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la Mutualité sociale agricole (7502)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MSA ALPES DU NORD
Siret : 43254101900043
Code APE : 8430A
Secteur : Activités générales de sécurité sociale

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2000
Dénomination : MSA ALPES DU NORD
Activité principale : Activités générales de sécurité sociale (NAFRev2 : 84.30A)
Sigle : MSA ALPES DU NORD
Catégorie juridique : Mutualité sociale agricole
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
MSA ALPES DU NORD - Chambéry (siège)MSA ALPES DU NORD - AnnecyMSA ALPES DU NORD - Chambéry (fermé)
Historique de l'unité légale :
29/08/2016 : dénomination
Dénomination : MSA ALPES DU NORD
10/09/2015 : code NIC
Code NIC : 00043
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités générales de sécurité sociale (NAFRev2 : 84.30A)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Activités générales de sécurité sociale (NAF1993 : 75.3A)

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