NAUTILUS-FOOD SA

Informations de l'établissement :

Date de création : 02/11/2022

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 39940615600097 / Siren : 399406156 / NIC : 00097

N° de TVA : FR 81 399406156

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/09/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac

46.39 : Commerce de gros non spécialisé de denrées, boissons et tabac

46.39B : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé

Produits associés : 46.39.12

Coordonnées de l'établissement :
NAUTILUS-FOOD SA

Adresse :
83 Boulevard DU MONTPARNASSE
75006 PARIS 6

Liens de succession de l'établissement :

02/11/2022 : Succession

Prédécesseur : NAUTILUS-FOOD SA
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 23/12/1994

Dénomination : NAUTILUS-FOOD SA

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers (NAFRev2 : 46.38B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

NAUTILUS-FOOD SA - Paris (siège)NAUTILUS-FOOD SA - Paris (fermé)NAUTILUS-FOOD SA - SchiltigheimNAUTILUS-FOOD SA - BouchemaineNAUTILUS-FOOD SA - Schiltigheim (fermé)NAUTILUS-FOOD SA - Paris (fermé)NAUTILUS-FOOD SA - Strasbourg (fermé)NAUTILUS-FOOD SA - Paris (fermé)NAUTILUS-FOOD SA - Paris (fermé)NAUTILUS-FOOD SA - Paris (fermé)

Marques françaises :

28/10/2016 : MON PETIT GRATIN

N° national/d'enregistrement : 4310810
Date de dépôt : 28/10/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; poudre à lever ; sel ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes.

Déposant 1 : Nautilus Food, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 rue du Faubourg montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : Nautilus Food, M. Gubler Sébastien
Adresse :
15 RUE du Faubourg Montmartre
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

28/10/2016 : MON PETIT GRATIN

N° national/d'enregistrement : 4310810
Date de dépôt : 28/10/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; poudre à lever ; sel ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes.

Déposant 1 : Nautilus Food, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 rue du Faubourg montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : Nautilus Food, M. Gubler Sébastien
Adresse :
15 RUE du Faubourg Montmartre
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

28/10/2016 : MON PETIT GRATIN

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; poudre à lever ; sel ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes.

Déposant 1 : Nautilus Food, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 rue du Faubourg montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : Nautilus Food, M. Gubler Sébastien
Adresse :
15 RUE du Faubourg Montmartre
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

28/10/2016 : MON PETIT GRATIN

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; poudre à lever ; sel ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes.

Déposant 1 : Nautilus Food, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 rue du Faubourg montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE,
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 877131
Date de demande : 19/01/2023
N° de BOPI : 2023-07
Date du BOPI : 17/02/2023

Bénéficiare 1 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 383000692
Adresse :
135 Pont de Flandres
59777 Euralille
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE CIC EST, Société anonyme
Numéro de SIREN : 754800712
Adresse :
31 rue Jean Wenger-Valentin
67000 Strasbourg
FR

Bénéficiare 3 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE PAYS DE LOIRE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 392640090
Adresse :
2 Place Graslin CS 10305
44003 Nantes Cedex 1
FR

Bénéficiare 4 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384006029
Adresse :
116 Cours Lafayette BP 3276
69404 Lyon Cedex 03
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 877848
Date de demande : 26/01/2023
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

Bénéficiare 1 : INLEX IP EXPERTISE,
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

28/10/2016 : MON PETIT GRATIN

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; poudre à lever ; sel ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes.

Déposant 1 : Nautilus Food, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 rue du Faubourg montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : Nautilus Food, M. Gubler Sébastien
Adresse :
15 RUE du Faubourg Montmartre
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 383000692
Adresse :
135 Pont de Flandres
59777 Euralille
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE CIC EST, Société anonyme
Numéro de SIREN : 754800712
Adresse :
31 rue Jean Wenger-Valentin
67000 Strasbourg
FR

Bénéficiare 3 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE PAYS DE LOIRE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 392640090
Adresse :
2 Place Graslin CS 10305
44003 Nantes Cedex 1
FR

Bénéficiare 4 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384006029
Adresse :
116 Cours Lafayette BP 3276
69404 Lyon Cedex 03
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

09/02/2016 : MAKLI

N° national/d'enregistrement : 4247745
Date de dépôt : 09/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : NAUTILUS FOOD, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 Rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : NAUTILUS FOOD, M. GUBLER Sébastien
Adresse :
15 Rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

09/02/2016 : JUANITO

N° national/d'enregistrement : 4247752
Date de dépôt : 09/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : NAUTILUS FOOD, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : NAUTILUS FOOD, M. Gubler Sébastien
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

09/02/2016 : PAREO

N° national/d'enregistrement : 4247753
Date de dépôt : 09/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : NAUTILUS FOOD, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : NAUTILUS FOOD, M. GUBLER Sébastien
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

09/02/2016 : LES PREFEREES

N° national/d'enregistrement : 4247750
Date de dépôt : 09/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : NAUTILUS FOOD, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : NAUTILUS FOOD, M. GUBLER Sébastien
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 687740
Date de demande : 24/10/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

09/02/2016 : MAKLI

N° national/d'enregistrement : 4247745
Date de dépôt : 09/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : NAUTILUS FOOD, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 Rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : NAUTILUS FOOD, M. GUBLER Sébastien
Adresse :
15 Rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

09/02/2016 : LES PREFEREES

N° national/d'enregistrement : 4247750
Date de dépôt : 09/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : NAUTILUS FOOD, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : NAUTILUS FOOD, M. GUBLER Sébastien
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

09/02/2016 : JUANITO

N° national/d'enregistrement : 4247752
Date de dépôt : 09/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : NAUTILUS FOOD, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : NAUTILUS FOOD, M. Gubler Sébastien
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

09/02/2016 : PAREO

N° national/d'enregistrement : 4247753
Date de dépôt : 09/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : NAUTILUS FOOD, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : NAUTILUS FOOD, M. GUBLER Sébastien
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

09/02/2016 : MAKLI

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : NAUTILUS FOOD, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 Rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : NAUTILUS FOOD, M. GUBLER Sébastien
Adresse :
15 Rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 383000692
Adresse :
135 Pont de Flandres
59777 Euralille
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE CIC EST, Société anonyme
Numéro de SIREN : 754800712
Adresse :
31 rue Jean Wenger-Valentin
67000 Strasbourg
FR

Bénéficiare 3 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE PAYS DE LOIRE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 392640090
Adresse :
2 Place Graslin CS 10305
44003 Nantes Cedex 1
FR

Bénéficiare 4 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384006029
Adresse :
116 Cours Lafayette BP 3276
69404 Lyon Cedex 03
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

09/02/2016 : JUANITO

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : NAUTILUS FOOD, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : NAUTILUS FOOD, M. Gubler Sébastien
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 383000692
Adresse :
135 Pont de Flandres
59777 Euralille
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE CIC EST, Société anonyme
Numéro de SIREN : 754800712
Adresse :
31 rue Jean Wenger-Valentin
67000 Strasbourg
FR

Bénéficiare 3 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE PAYS DE LOIRE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 392640090
Adresse :
2 Place Graslin CS 10305
44003 Nantes Cedex 1
FR

Bénéficiare 4 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384006029
Adresse :
116 Cours Lafayette BP 3276
69404 Lyon Cedex 03
FR

09/02/2016 : PAREO

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : NAUTILUS FOOD, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : NAUTILUS FOOD, M. GUBLER Sébastien
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 383000692
Adresse :
135 Pont de Flandres
59777 Euralille
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE CIC EST, Société anonyme
Numéro de SIREN : 754800712
Adresse :
31 rue Jean Wenger-Valentin
67000 Strasbourg
FR

Bénéficiare 3 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE PAYS DE LOIRE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 392640090
Adresse :
2 Place Graslin CS 10305
44003 Nantes Cedex 1
FR

Bénéficiare 4 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384006029
Adresse :
116 Cours Lafayette BP 3276
69404 Lyon Cedex 03
FR

09/02/2016 : MAKLI

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : NAUTILUS FOOD, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 Rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE,
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 383000692
Adresse :
135 Pont de Flandres
59777 Euralille
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE CIC EST, Société anonyme
Numéro de SIREN : 754800712
Adresse :
31 rue Jean Wenger-Valentin
67000 Strasbourg
FR

Bénéficiare 3 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE PAYS DE LOIRE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 392640090
Adresse :
2 Place Graslin CS 10305
44003 Nantes Cedex 1
FR

Bénéficiare 4 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384006029
Adresse :
116 Cours Lafayette BP 3276
69404 Lyon Cedex 03
FR

Bénéficiare 1 : INLEX IP EXPERTISE,
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

09/02/2016 : JUANITO

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : NAUTILUS FOOD, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE,
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 383000692
Adresse :
135 Pont de Flandres
59777 Euralille
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE CIC EST, Société anonyme
Numéro de SIREN : 754800712
Adresse :
31 rue Jean Wenger-Valentin
67000 Strasbourg
FR

Bénéficiare 3 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE PAYS DE LOIRE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 392640090
Adresse :
2 Place Graslin CS 10305
44003 Nantes Cedex 1
FR

Bénéficiare 4 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384006029
Adresse :
116 Cours Lafayette BP 3276
69404 Lyon Cedex 03
FR

Bénéficiare 1 : INLEX IP EXPERTISE,
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

09/02/2016 : PAREO

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : NAUTILUS FOOD, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE,
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 383000692
Adresse :
135 Pont de Flandres
59777 Euralille
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE CIC EST, Société anonyme
Numéro de SIREN : 754800712
Adresse :
31 rue Jean Wenger-Valentin
67000 Strasbourg
FR

Bénéficiare 3 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE PAYS DE LOIRE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 392640090
Adresse :
2 Place Graslin CS 10305
44003 Nantes Cedex 1
FR

Bénéficiare 4 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384006029
Adresse :
116 Cours Lafayette BP 3276
69404 Lyon Cedex 03
FR

Bénéficiare 1 : INLEX IP EXPERTISE,
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

26/06/2015 : L'ATELIER SAUMEXTRA LA MAITRISE DU GESTE

N° national/d'enregistrement : 4192428
Date de dépôt : 26/06/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 26/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson.

Déposant 1 : SAUMEXTRA, SA
Numéro de SIREN : 350810479
Adresse :
3 rue du champ de Montigny, Ecopole Anjou Loire 21
49080 BOUCHEMAINE
FR

Déposant 2 : Nautilus Food, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 Rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : Nautilus Food, SA, Mme Marchesin Valérie
Adresse :
15 rue du faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 383000692
Adresse :
135 Pont de Flandres
59777 Euralille
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE CIC EST, Société anonyme
Numéro de SIREN : 754800712
Adresse :
31 rue Jean Wenger-Valentin
67000 Strasbourg
FR

Bénéficiare 3 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE PAYS DE LOIRE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 392640090
Adresse :
2 Place Graslin CS 10305
44003 Nantes Cedex 1
FR

Bénéficiare 4 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384006029
Adresse :
116 Cours Lafayette BP 3276
69404 Lyon Cedex 03
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

10/01/2011 : LES PERLES CULINAIRES

N° national/d'enregistrement : 3796740
Date de dépôt : 10/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Préparations alimentaires à base d'algues marines, de forme de billes ou d'oeufs.

Déposant 1 : NAUTILUS FOOD, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : NAUTILUS FOOD
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 849056
Date de demande : 18/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

10/01/2011 : LES PERLES CULINAIRES

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Préparations alimentaires à base d'algues marines, de forme de billes ou d'oeufs.

Déposant 1 : NAUTILUS FOOD, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : NAUTILUS FOOD
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

08/12/2010 : LES MARINES

N° national/d'enregistrement : 3789025
Date de dépôt : 08/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Déposant 1 : NAUTILUS FOOD, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 RUE DU FAUBOURG MONTMARTRE
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : NAUTILUS FOOD
Adresse :
15 RUE DU FAUBOURG MONTMARTRE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

08/12/2010 : LE MATELOT

N° national/d'enregistrement : 3789026
Date de dépôt : 08/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Déposant 1 : NAUTILUS FOOD, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : NAUTILUS FOOD
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

08/12/2010 : LA MAREE

N° national/d'enregistrement : 3789027
Date de dépôt : 08/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Déposant 1 : NAUTILUS FOOD, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : NAUTILUS FOOD
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

08/12/2010 : L'ANCRE MARINE

N° national/d'enregistrement : 3789170
Date de dépôt : 08/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Déposant 1 : NAUTILUS FOOD, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : NAUTILUS FOOD
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

06/12/2010 : LES GALETS DE L'OCEAN

N° national/d'enregistrement : 3788509
Date de dépôt : 06/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Déposant 1 : NAUTILUS FOOD, SA
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 Rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : NAUTILUS FOOD
Adresse :
15 Rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

20/03/2009 : BUBBLE FISH

N° national/d'enregistrement : 3638348
Date de dépôt : 20/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : NAUTILUS FOOD SA
Numéro de SIREN : 399406156

Mandataire 1 : NAUTILUS FOOD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-18
Date du BOPI : 30/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

22/04/2008 : Côté Mer

N° national/d'enregistrement : 3571772
Date de dépôt : 22/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : NAUTILUS FOOD SA
Numéro de SIREN : 399406156

Mandataire 1 : NAUTILUS FOOD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-22
Date du BOPI : 30/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-39

06/10/1999 : NAUTILUS SIGNE EXTERIEUR DE FRAICHEUR

N° national/d'enregistrement : 99815955
Date de dépôt : 06/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 06/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NAUTILUS FOOD SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN
Adresse :
56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501257
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : NAUTILUS-FOOD S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-46
Date du BOPI : 12/11/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417290
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

19/06/1995 : NAUTILUS

N° national/d'enregistrement : 95576490
Date de dépôt : 19/06/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thon en conserve et fruits de mer en conserve

Déposant 1 : NAUTILUS-FOOD SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE,
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 383000692
Adresse :
135 Pont de Flandres
59777 Euralille
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE CIC EST, Société anonyme
Numéro de SIREN : 754800712
Adresse :
31 rue Jean Wenger-Valentin
67000 Strasbourg
FR

Bénéficiare 3 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE PAYS DE LOIRE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 392640090
Adresse :
2 Place Graslin CS 10305
44003 Nantes Cedex 1
FR

Bénéficiare 4 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384006029
Adresse :
116 Cours Lafayette BP 3276
69404 Lyon Cedex 03
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 877848
Date de demande : 26/01/2023
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

Bénéficiare 1 : INLEX IP EXPERTISE,
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-30
Date du BOPI : 28/07/1995

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-03

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2288900
Date de demande : 24/05/2005
N° de BOPI : 2005-51

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-14
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2590151
Date de demande : 19/06/2015
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

19/06/1995 : NAUTILUS

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thon en conserve et fruits de mer en conserve

Déposant 1 : NAUTILUS-FOOD SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Bénéficiare 1 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 383000692
Adresse :
135 Pont de Flandres
59777 Euralille
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE CIC EST, Société anonyme
Numéro de SIREN : 754800712
Adresse :
31 rue Jean Wenger-Valentin
67000 Strasbourg
FR

Bénéficiare 3 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE PAYS DE LOIRE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 392640090
Adresse :
2 Place Graslin CS 10305
44003 Nantes Cedex 1
FR

Bénéficiare 4 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384006029
Adresse :
116 Cours Lafayette BP 3276
69404 Lyon Cedex 03
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-30
Date du BOPI : 28/07/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2288900
Date de demande : 24/05/2005
N° de BOPI : 2005-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-14
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2590151
Date de demande : 19/06/2015
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

19/06/1995 : NAUTILUS

N° national/d'enregistrement : 95576490
Date de dépôt : 19/06/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thon en conserve et fruits de mer en conserve

Déposant 1 : NAUTILUS-FOOD SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286772
Date de demande : 18/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 308618
Date de demande : 02/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 492178
Date de demande : 02/03/2009
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-30
Date du BOPI : 28/07/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2288900
Date de demande : 24/05/2005
N° de BOPI : 2005-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-14
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2590151
Date de demande : 19/06/2015
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

25/10/1990 : NAUTILUS

N° national/d'enregistrement : 1623711
Date de dépôt : 25/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/10/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves de crustacés et poissons avec légumes

Déposant 1 : NAUTILUS FOOD SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN
Adresse :
56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 161976
Date de demande : 10/08/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286772
Date de demande : 18/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 308618
Date de demande : 02/10/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498370
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2184513
Date de demande : 23/10/2000
N° de BOPI : 2000-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444058
Date de demande : 21/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

25/10/1990 : NAUTILUS

N° national/d'enregistrement : 1623711
Date de dépôt : 25/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves de crustacés et poissons avec légumes

Déposant 1 : NAUTILUS-FOOD SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399406156

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 161976
Date de demande : 10/08/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286772
Date de demande : 18/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 308618
Date de demande : 02/10/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498370
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 877131
Date de demande : 19/01/2023
N° de BOPI : 2023-07
Date du BOPI : 17/02/2023

Bénéficiare 1 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 383000692
Adresse :
135 Pont de Flandres
59777 Euralille
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE CIC EST, Société anonyme
Numéro de SIREN : 754800712
Adresse :
31 rue Jean Wenger-Valentin
67000 Strasbourg
FR

Bénéficiare 3 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE PAYS DE LOIRE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 392640090
Adresse :
2 Place Graslin CS 10305
44003 Nantes Cedex 1
FR

Bénéficiare 4 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384006029
Adresse :
116 Cours Lafayette BP 3276
69404 Lyon Cedex 03
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2184513
Date de demande : 23/10/2000
N° de BOPI : 2000-48

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444058
Date de demande : 21/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762309
Date de demande : 16/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

25/10/1990 : NAUTILUS

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves de crustacés et poissons avec légumes

Déposant 1 : NAUTILUS-FOOD SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399406156

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE,
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 161976
Date de demande : 10/08/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286772
Date de demande : 18/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 308618
Date de demande : 02/10/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498370
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 877131
Date de demande : 19/01/2023
N° de BOPI : 2023-07
Date du BOPI : 17/02/2023

Bénéficiare 1 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 383000692
Adresse :
135 Pont de Flandres
59777 Euralille
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE CIC EST, Société anonyme
Numéro de SIREN : 754800712
Adresse :
31 rue Jean Wenger-Valentin
67000 Strasbourg
FR

Bénéficiare 3 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE PAYS DE LOIRE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 392640090
Adresse :
2 Place Graslin CS 10305
44003 Nantes Cedex 1
FR

Bénéficiare 4 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384006029
Adresse :
116 Cours Lafayette BP 3276
69404 Lyon Cedex 03
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 877848
Date de demande : 26/01/2023
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

Bénéficiare 1 : INLEX IP EXPERTISE,
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2184513
Date de demande : 23/10/2000
N° de BOPI : 2000-48

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444058
Date de demande : 21/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762309
Date de demande : 16/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

25/10/1990 : NAUTILUS

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves de crustacés et poissons avec légumes

Déposant 1 : NAUTILUS-FOOD SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399406156

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique

23/02/1982 : NAUTILUS

N° national/d'enregistrement : 1196345
Date de dépôt : 23/02/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 mars 1972 à L'I.N.P.I. No 128419 et enregistré sous le No 850980.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves alimentaires, salaisons. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NAUTILUS-FOOD SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 RUE DU FG MONTMARTRE
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 8380

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 343998
Date de demande : 09/04/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 359267
Date de demande : 19/11/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 371064
Date de demande : 19/05/2003

Bénéficiare 1 : NAUTILUS FOOD S.A.

Bénéficiare 1 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 383000692
Adresse :
135 Pont de Flandres
59777 Euralille
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE CIC EST, Société anonyme
Numéro de SIREN : 754800712
Adresse :
31 rue Jean Wenger-Valentin
67000 Strasbourg
FR

Bénéficiare 3 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE PAYS DE LOIRE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 392640090
Adresse :
2 Place Graslin CS 10305
44003 Nantes Cedex 1
FR

Bénéficiare 4 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384006029
Adresse :
116 Cours Lafayette BP 3276
69404 Lyon Cedex 03
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2000832
N° de BOPI : 1993-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217058
Date de demande : 12/03/2002
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-25

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489505
Date de demande : 20/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806407
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

23/02/1982 : NAUTILUS

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves alimentaires, salaisons. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NAUTILUS-FOOD SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 RUE DU FG MONTMARTRE
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE,
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : NAUTILUS FOOD S.A.

Bénéficiare 1 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 383000692
Adresse :
135 Pont de Flandres
59777 Euralille
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE CIC EST, Société anonyme
Numéro de SIREN : 754800712
Adresse :
31 rue Jean Wenger-Valentin
67000 Strasbourg
FR

Bénéficiare 3 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE PAYS DE LOIRE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 392640090
Adresse :
2 Place Graslin CS 10305
44003 Nantes Cedex 1
FR

Bénéficiare 4 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384006029
Adresse :
116 Cours Lafayette BP 3276
69404 Lyon Cedex 03
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 877848
Date de demande : 26/01/2023
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

Bénéficiare 1 : INLEX IP EXPERTISE,
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-29

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2000832
N° de BOPI : 1993-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217058
Date de demande : 12/03/2002
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-25

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489505
Date de demande : 20/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806407
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

23/02/1982 : NAUTILUS

N° national/d'enregistrement : 1196345
Date de dépôt : 23/02/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 mars 1972 à L'I.N.P.I. No 128419 et enregistré sous le No 850980.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves alimentaires, salaisons. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NAUTILUS FOOD SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN
Adresse :
56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NAUTILUS FOOD S.A.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498370
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2000832
N° de BOPI : 1993-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217058
Date de demande : 12/03/2002
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-25

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489505
Date de demande : 20/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

23/02/1982 : NAUTILUS

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves alimentaires, salaisons. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NAUTILUS-FOOD SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399406156
Adresse :
15 RUE DU FG MONTMARTRE
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Bénéficiare 1 : NAUTILUS FOOD S.A.

Publications au Bodacc :

10/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°1588 - rectificatif
Annule l'annonce N°2849, numéro de parution 20230046, BODACC B publiée le 2023-03-07
NOJO : 7501BP1995B0029
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 399 406 156
Dénomination : NAUTILUS-FOOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Président Burggraf, Steve ; modification du Directeur général Dosne, Mathias Henry Ghislain ; Administrateur partant : Dosne, Mathias ; Administrateur partant : Burggraf, Steve ; Administrateur partant : TTT HOLDING représenté par Thailande 0105524017313 ; Administrateur partant : Zeller, Laurent Marie Louis
Montant du capital : 1302868.5 EUR

19/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7487
NOJO : 75012022S074166
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Paris 399 406 156
Dénomination : NAUTILUS-FOOD SA
Forme juridique : Société anonyme

22/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3753
NOJO : 75012021S040779
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Paris 399 406 156
Dénomination : NAUTILUS-FOOD SA
Forme juridique : Société anonyme

22/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3754
NOJO : 75012021S040782
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Paris 399 406 156
Dénomination : NAUTILUS-FOOD SA
Forme juridique : Société anonyme

14/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3099
NOJO : 75012020S049629
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Paris 399 406 156
Dénomination : NAUTILUS-FOOD SA
Forme juridique : Société anonyme

23/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9854
NOJO : 75012019S055564
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 399 406 156
Dénomination : NAUTILUS-FOOD SA
Forme juridique : Société anonyme

09/08/2018 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°19062
NOJO : 75012018S054940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 399 406 156
Dénomination : NAUTILUS-FOOD SA
Forme juridique : Société anonyme

02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10833
NOJO : 75012018S048397
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 399 406 156
Dénomination : NAUTILUS-FOOD SA
Forme juridique : Société anonyme

07/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5470
NOJO : 75012017S049358
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 399 406 156
Dénomination : NAUTILUS-FOOD SA
Forme juridique : Société anonyme

09/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3822
NOJO : 75012016S043102
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 399 406 156
Dénomination : NAUTILUS-FOOD SA
Forme juridique : Société anonyme

05/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6073
NOJO : 75012015S042592
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 399 406 156
Dénomination : NAUTILUS-FOOD SA
Forme juridique : Société anonyme

30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14329
NOJO : 75012014S033870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 399 406 156
Dénomination : NAUTILUS-FOOD SA
Forme juridique : Société anonyme

19/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8314
NOJO : 75012013S039574
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 399 406 156
Dénomination : NAUTILUS-FOOD SA
Forme juridique : Société anonyme

30/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5974
NOJO : BXC12201011178J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 399 406 156
Dénomination : NAUTILUS-FOOD SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 Paris

27/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°1337
NOJO : BXB12202000979B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 399 406 156
Dénomination : NAUTILUS-FOOD SA
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1164154.5 EUR

08/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10898
NOJO : BXC11208012507W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 399 406 156
Dénomination : NAUTILUS-FOOD SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 Paris

01/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6848
NOJO : BXC10215008952L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 399 406 156
Dénomination : NAUTILUS-FOOD SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
15 R DU FAUBOURG MONTMARTRE
75009 PARIS

10/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7131
NOJO : BXC09320008437L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Paris 399 406 156
Dénomination : NAUTILUS-FOOD SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
15 R DU FAUBOURG MONTMARTRE
75009 PARIS

21/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3954
NOJO : BXC08226013326U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 399 406 156
Dénomination : NAUTILUS-FOOD SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 Paris

02/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°2524
NOJO : BXB08209004904A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 399 406 156
Dénomination : NAUTILUS-FOOD SA
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1162812.5 EUR

Siège social :
Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 Paris

11/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7765
NOJO : BXC08215001868X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 399 406 156
Dénomination : NAUTILUS-FOOD SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
15 rue du Faubourg Montmartre
75009 Paris

Historique de l'unité légale :

10/01/2023 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

02/11/2022 : code NIC

Code NIC : 00097

11/04/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

19/06/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers (NAFRev2 : 46.38B)

15/07/2004 : code NIC

Code NIC : 00055

01/01/2000 : dénomination

Dénomination : NAUTILUS-FOOD SA

25/12/1994 : activité principale

Activité principale : Commerces de gros alimentaires spécialisés divers (NAF1993 : 51.3T)

Dépôts des actes :

28/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°65041 déposé le 12/07/2012
Etat : Déposé

20/12/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°65041 déposé le 12/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/12/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°65041 déposé le 12/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/04/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°60269 déposé le 16/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/04/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°60269 déposé le 16/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

27/04/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°60269 déposé le 16/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/04/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°60269 déposé le 16/07/2009
Etat : Déposé

05/07/2007 : Ordonnance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°60314 déposé le 05/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 31/07/2007 POUR L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2006

20/08/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°55436 déposé le 15/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

23/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°55436 déposé le 15/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 12 RUE DU 4 SEPTEMBRE 75002 PARIS

23/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°55436 déposé le 15/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

18/10/2002 : Déclaration de conformité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°80523 déposé le 25/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°80523 déposé le 25/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

30/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°80523 déposé le 25/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°80523 déposé le 25/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir

30/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°80523 déposé le 25/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts LOI NRE DU 15/05/2001

30/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°80523 déposé le 25/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général

30/09/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°80523 déposé le 25/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

19/09/2002 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°64903 déposé le 20/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

02/08/2002 : Traité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°54556 déposé le 07/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion ETS MAGNETTE ET CIE

22/07/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°60117 déposé le 02/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

11/07/2002 : Ordonnance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°48770 déposé le 12/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

27/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°60117 déposé le 02/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°60117 déposé le 02/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

27/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°60117 déposé le 02/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

09/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°60115 déposé le 02/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

09/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°60115 déposé le 02/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

21/09/2001 : Ordonnance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°61389 déposé le 24/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

21/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°60112 déposé le 02/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

10/05/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°30363 déposé le 22/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

18/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°30363 déposé le 22/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/12/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°30363 déposé le 22/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

28/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°7329 déposé le 04/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale ALBATROS FOOD SA

28/01/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°7329 déposé le 04/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°43133 déposé le 12/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°43133 déposé le 12/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur

05/05/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°44532 déposé le 17/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 106 RUE DE RICHELIEU 75002 PARIS

05/05/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°44532 déposé le 17/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

21/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°30143 déposé le 09/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

05/01/1995 : Statuts constitutifs

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°318 déposé le 05/01/1995
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DESIGNATION REPRESENTANT PERMANENT

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°14987 déposé le 06/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°14987 déposé le 06/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°14987 déposé le 06/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social NOUVEAU SIEGE : 106 RUE DE RICHELIEU 75002 PARIS

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°14987 déposé le 06/03/1996
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°14988 déposé le 06/03/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°14988 déposé le 06/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Etablissements :

05/03/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2002B01443
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
21 avenue de l'Europe
67300 Schiltigheim
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2002
Activité : Commerce de gros
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - TABLISSEMENTS MAGNETTE ET CI
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/07/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Type : Siège

Adresse :
15 rue du Fg Montmartre
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/12/1994
Activité : Commercialisation de tous produits alimentaires non réglementes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/07/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 rue du Fg Montmartre
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/12/1994
Activité : Commercialisation de tous produits alimentaires non réglementes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/06/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2012B00839
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
3 rue Champ de Montigny
49080 Bouchemaine
FRANCE
Enseigne : Nautilus Food
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2012
Activité : Commercialisation de tous produits alimentaires non réglementés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

05/03/2020 : Ajout

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au TC de Paris sous le N° 95 B 291

12/07/2012 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 52576
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001

12/07/2012 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 45451
Date d’ajout de l’observation : 25/11/2002
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI 2001-420 DU 15 MAI 2001

12/07/2012 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 45452
Date d’ajout de l’observation : 25/11/2002
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION ETABLISSEMENTS MAGNETTE ET CIE FORME JURIDIQUE SOCIETE ANONYME SIEGE SOCIAL 9 RUE DE LA DURANCE 67100 STRASBOURG RCS 568 500 292

Personnes morales :

05/03/2020 : NAUTILUS FOOD SA

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/2002

Economie sociale et solidaire : Non

12/07/2012 : NAUTILUS-FOOD SA

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/01/1995
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/01/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 1164154.5
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

05/06/2012 : NAUTILUS FOOD SA

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/06/2012

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°43102 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°42592 déposé le 08/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°33870 déposé le 25/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°39574 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°34111 déposé le 21/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°40449 déposé le 29/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°35112 déposé le 29/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°35854 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°30755 déposé le 27/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°59646 déposé le 03/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°36475 déposé le 11/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°37105 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°60236 déposé le 26/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°62946 déposé le 18/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°56611 déposé le 14/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°28409 déposé le 03/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°54671 déposé le 22/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°46295 déposé le 05/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°36013 déposé le 06/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°24566 déposé le 06/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1995B00291
Dépôt : N°28150 déposé le 19/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 74166 du 01/07/2022
Numéro de gestion : 1995B00291
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	35 604	35 604
AF	Concessions, brevets et droits similaires	196 599	123 954	72 645	66 921
AH	Fonds commercial	278 742		278 742	278 742
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	945	945
AT	Autres immobilisations corporelles	433 718	345 292	88 426	104 064
CU	Autres participations	1 543 677	151 404	1 392 272	1 392 272
BD	Autres titres immobilisés	3 484		3 484	3 484
BF	Prêts	94 093		94 093	86 658
BH	Autres immobilisations financières	54 820		54 820	55 808
BJ	TOTAL (I)	2 641 687	657 201	1 984 486	1 987 954
BL	Matières premières, approvisionnements	107 177		107 177	72 637
BR	Produits intermédiaires et finis	4 217		4 217	2 355
BT	Marchandises	15 376 031	358 546	15 017 485	17 990 878
BX	Clients et comptes rattachés	1 733 114	44 343	1 688 771	2 327 961
BZ	Autres créances	3 535 778	20 000	3 515 778	3 756 468
CF	Disponibilités	305 979		305 979	215 188
CH	Charges constatées d’avance	136 326		136 326	232 939
CJ	TOTAL (II)	21 198 625	422 890	20 775 735	24 598 429
CN	Ecarts de conversion actif (V)	3 380		3 380	39 913
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	23 843 693	1 080 091	22 763 602	26 626 296
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 169 644	1 169 644
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	857 685	857 685
DC	Ecarts de réévaluation	156 361	156 361
DD	Réserve légale (1)	116 964	116 964
DG	Autres réserves	6 162 019	5 944 672
DH	Report à nouveau	36 639	217 346
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	278 587	36 639
DK	Provisions réglementées	284 509	284 509
DL	TOTAL (I)	9 062 411	8 783 823
DP	Provisions pour risques	43 956	39 913
DR	TOTAL (III)	43 956	39 913
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 733 640	7 469 059
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	40	40
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 033 440	7 237 430
DY	Dettes fiscales et sociales	794 286	796 870
EA	Autres dettes	2 052 098	2 161 591
EB	Produits constatés d’avance (2)		86 501
EC	TOTAL (IV)	13 613 505	17 751 494
ED	(V)	43 728	51 065
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	22 763 602	26 626 296
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	13 613 505	17 751 494
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	5 887 257	6 629 272
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	41 162 865	6 815 025	47 977 890	54 566 094
FG	Production vendue services	51 190	113 214	164 404	452 505
FJ	Chiffres d’affaires nets	41 214 055	6 928 239	48 142 295	55 018 599
FM	Production stockée			1 881	953
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			834 948	974 513
FQ	Autres produits			418	788
FR	Total des produits d’exploitation (I)			48 979 523	55 994 855
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			35 039 662	42 796 730
FT	Variation de stock (marchandises)			2 971 727	1 059 340
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			226 631	164 355
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-34 540	-7 532
FW	Autres achats et charges externes			7 145 854	7 853 089
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			162 322	187 910
FY	Salaires et traitements			1 608 827	1 666 916
FZ	Charges sociales			710 960	759 200
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			70 966	65 731
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			360 199	361 446
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			40 576	40 576
GE	Autres charges			59 164	78 934
GF	Total des charges d’exploitation (II)			48 362 353	54 986 122
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			617 169	1 008 732
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 629	7 116
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			39 913	97 564
GN	Différences positives de change			178 122	178 122
GP	Total des produits financiers (V)			223 664	104 680
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			3 380	39 913
GR	Intérêts et charges assimilées			281 428	372 640
GS	Différences négatives de change			492	550 120
GU	Total des charges financières (VI)			285 300	962 673
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-61 635	-857 993
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			555 534	150 739
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		10 093
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		8 300
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 300	11 745
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		265 082
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 431
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	268 513	183 023
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-260 213	-171 278
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	16 734	-57 178
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	49 211 488	56 111 280
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	48 932 900	56 074 641
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	278 587	36 639
A1	Renvois : Transfert de charges	467 944	535 975
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	59 009	76 835
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	35 604			35 604
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	102 891	21 063		123 954
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	329 107	49 903	32 773	346 237
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	467 603	70 966	32 773	505 796
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	284 509			284 509
4A	Provisions pour litiges				40 578
4T	Provisions pour perte de change				3 380
5Z	Total Provisions pour risques et charges	39 913	43 958	39 913	43 956
9U	sur immobilisations – titres de participation				151 404
6N	Sur stocks et en cours	356 881	358 546	356 881	358 546
6T	Sur comptes clients	50 445	1 653	7 755	44 343
6X	Autres provisions pour dépréciation	22 367		2 367	20 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	581 099	360 199	367 004	574 294
7C	TOTAL GENERAL	905 521	404 155	406 917	902 759
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		400 775	367 004
UG	- Financières		3 380	39 913
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	94 093	3 727
UT	Autres immobilisations financières	54 820
VA	Clients douteux ou litigieux	46 813
UX	Autres créances clients	1 686 301
UY	Personnel et comptes rattachés	580
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 595
VM	Impôts sur les bénéfices	119 946
VB	T. V. A.	489 419
VP	Divers	7 053
VC	Groupe et associés	778 627
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 130 556
VS	Charges constatées d’avance	136 326
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 554 133	5 362 133	191 999
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 733 640	6 733 640
8A	Emprunts et dettes financières divers	40	40
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 033 440	4 033 440
8C	Personnel et comptes rattachés	227 241	227 241
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	284 423	284 423
VW	T.V.A.	185 114	185 114
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	97 506	97 506
VI	Groupe et associés	1 425 950	1 425 950
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	626 147	626 147
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	13 613 505	13 613 505

31/12/2020 : Compte annuel consolidé

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 40782 du 04/06/2021
Numéro de gestion : 1995B00291
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	35 604	35 604
AF	Concessions, brevets et droits similaires	196 599	123 954	72 645	66 921
AH	Fonds commercial	278 742		278 742	278 742
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	945	945
AT	Autres immobilisations corporelles	433 718	345 292	88 426	104 064
CU	Autres participations	1 543 677	151 404	1 392 272	1 392 272
BD	Autres titres immobilisés	3 484		3 484	3 484
BF	Prêts	94 093		94 093	86 658
BH	Autres immobilisations financières	54 820		54 820	55 808
BJ	TOTAL (I)	2 641 687	657 201	1 984 486	1 987 954
BL	Matières premières, approvisionnements	107 177		107 177	72 637
BR	Produits intermédiaires et finis	4 217		4 217	2 355
BT	Marchandises	15 376 031	358 546	15 017 485	17 990 878
BX	Clients et comptes rattachés	1 733 114	44 343	1 688 771	2 327 961
BZ	Autres créances	3 535 778	20 000	3 515 778	3 756 468
CF	Disponibilités	305 979		305 979	215 188
CH	Charges constatées d’avance	136 326		136 326	232 939
CJ	TOTAL (II)	21 198 625	422 890	20 775 735	24 598 429
CN	Ecarts de conversion actif (V)	3 380		3 380	39 913
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	23 843 693	1 080 091	22 763 602	26 626 296
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 169 644	1 169 644
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	857 685	857 685
DC	Ecarts de réévaluation	156 361	156 361
DD	Réserve légale (1)	116 964	116 964
DG	Autres réserves	6 162 019	5 944 672
DH	Report à nouveau	36 639	217 346
DK	Provisions réglementées	284 509	284 509
DL	TOTAL (I)	9 062 411	8 783 823
DP	Provisions pour risques	43 956	39 913
DR	TOTAL (IV)	43 956	39 913
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 733 640	7 469 059
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	40	40
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 033 440	7 237 430
DY	Dettes fiscales et sociales	794 286	796 870
EA	Autres dettes	2 052 098	2 161 591
EB	Produits constatés d’avance (2)		86 501
EC	TOTAL (IV)	13 613 505	17 751 494
ED	(V)	43 728	51 065
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	22 763 602	26 626 296
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	13 613 505	17 751 494
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	5 887 257	6 629 272
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	41 162 865	6 815 025	47 977 890	54 566 094
FG	Production vendue services	51 190	113 214	164 404	452 505
FJ	Chiffres d’affaires nets	41 214 055	6 928 239	48 142 295	55 018 599
FM	Production stockée			1 881	953
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			834 948	974 513
FQ	Autres produits			418	788
FR	Total des produits d’exploitation (I)			48 979 523	55 994 855
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			35 039 662	42 796 730
FT	Variation de stock (marchandises)			2 971 727	1 059 340
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			226 631	164 355
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-34 540	-7 532
FW	Autres achats et charges externes			7 145 854	7 853 089
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			162 322	187 910
FY	Salaires et traitements			1 608 827	1 666 916
FZ	Charges sociales			710 960	759 200
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			70 966	65 731
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			360 199	361 446
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			40 576	40 576
GE	Autres charges			59 164	78 934
GF	Total des charges d’exploitation (II)			48 362 353	54 986 122
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			617 169	1 008 732
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 629	7 116
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			39 913	97 564
GN	Différences positives de change			178 122	178 122
GP	Total des produits financiers (V)			223 664	104 680
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			3 380	39 913
GR	Intérêts et charges assimilées			281 428	372 640
GS	Différences négatives de change			492	550 120
GU	Total des charges financières (VI)			285 300	962 673
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-61 635	-857 993
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			555 534	150 739
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
A1	Ecarts d’acquisition	467 944	535 975
A4	Titres mis en équivalence	59 009	76 835
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		10 093
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		8 300
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 300	11 745
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		265 082
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 431
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	268 513	183 023
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-260 213	-171 278
HK	Impôts sur les bénéfices	16 734	-57 178
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 40779 du 04/06/2021
Numéro de gestion : 1995B00291
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	35 604	35 604
AF	Concessions, brevets et droits similaires	196 599	123 954	72 645	66 921
AH	Fonds commercial	278 742		278 742	278 742
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	945	945
AT	Autres immobilisations corporelles	433 718	345 292	88 426	104 064
CU	Autres participations	1 543 677	151 404	1 392 272	1 392 272
BD	Autres titres immobilisés	3 484		3 484	3 484
BF	Prêts	94 093		94 093	86 658
BH	Autres immobilisations financières	54 820		54 820	55 808
BJ	TOTAL (I)	2 641 687	657 201	1 984 486	1 987 954
BL	Matières premières, approvisionnements	107 177		107 177	72 637
BR	Produits intermédiaires et finis	4 217		4 217	2 355
BT	Marchandises	15 376 031	358 546	15 017 485	17 990 878
BX	Clients et comptes rattachés	1 733 114	44 343	1 688 771	2 327 961
BZ	Autres créances	3 535 778	20 000	3 515 778	3 756 468
CF	Disponibilités	305 979		305 979	215 188
CH	Charges constatées d’avance	136 326		136 326	232 939
CJ	TOTAL (II)	21 198 625	422 890	20 775 735	24 598 429
CN	Ecarts de conversion actif (V)	3 380		3 380	39 913
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	23 843 693	1 080 091	22 763 602	26 626 296
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 169 644	1 169 644
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	857 685	857 685
DC	Ecarts de réévaluation	156 361	156 361
DD	Réserve légale (1)	116 964	116 964
DG	Autres réserves	6 162 019	5 944 672
DH	Report à nouveau	36 639	217 346
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	278 587	36 639
DK	Provisions réglementées	284 509	284 509
DL	TOTAL (I)	9 062 411	8 783 823
DP	Provisions pour risques	43 956	39 913
DR	TOTAL (III)	43 956	39 913
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 733 640	7 469 059
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	40	40
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 033 440	7 237 430
DY	Dettes fiscales et sociales	794 286	796 870
EA	Autres dettes	2 052 098	2 161 591
EB	Produits constatés d’avance (2)		86 501
EC	TOTAL (IV)	13 613 505	17 751 494
ED	(V)	43 728	51 065
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	22 763 602	26 626 296
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	13 613 505	17 751 494
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	5 887 257	6 629 272
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	41 162 865	6 815 025	47 977 890	54 566 094
FG	Production vendue services	51 190	113 214	164 404	452 505
FJ	Chiffres d’affaires nets	41 214 055	6 928 239	48 142 295	55 018 599
FM	Production stockée			1 881	953
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			834 948	974 513
FQ	Autres produits			418	788
FR	Total des produits d’exploitation (I)			48 979 523	55 994 855
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			35 039 662	42 796 730
FT	Variation de stock (marchandises)			2 971 727	1 059 340
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			226 631	164 355
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-34 540	-7 532
FW	Autres achats et charges externes			7 145 854	7 853 089
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			162 322	187 910
FY	Salaires et traitements			1 608 827	1 666 916
FZ	Charges sociales			710 960	759 200
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			70 966	65 731
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			360 199	361 446
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			40 576	40 576
GE	Autres charges			59 164	78 934
GF	Total des charges d’exploitation (II)			48 362 353	54 986 122
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			617 169	1 008 732
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 629	7 116
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			39 913	97 564
GN	Différences positives de change			178 122	178 122
GP	Total des produits financiers (V)			223 664	104 680
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			3 380	39 913
GR	Intérêts et charges assimilées			281 428	372 640
GS	Différences négatives de change			492	550 120
GU	Total des charges financières (VI)			285 300	962 673
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-61 635	-857 993
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			555 534	150 739
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		10 093
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		8 300
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 300	11 745
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		265 082
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 431
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	268 513	183 023
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-260 213	-171 278
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	16 734	-57 178
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	49 211 488	56 111 280
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	48 932 900	56 074 641
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	278 587	36 639
A1	Renvois : Transfert de charges	467 944	535 975
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	59 009	76 835
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	35 604			35 604
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	102 891	21 063		123 954
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	329 107	49 903	32 773	346 237
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	467 603	70 966	32 773	505 796
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	284 509			284 509
4A	Provisions pour litiges				40 578
4T	Provisions pour perte de change				3 380
5Z	Total Provisions pour risques et charges	39 913	43 958	39 913	43 956
9U	sur immobilisations – titres de participation				151 404
6N	Sur stocks et en cours	356 881	358 546	356 881	358 546
6T	Sur comptes clients	50 445	1 653	7 755	44 343
6X	Autres provisions pour dépréciation	22 367		2 367	20 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	581 099	360 199	367 004	574 294
7C	TOTAL GENERAL	905 521	404 155	406 917	902 759
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		400 775	367 004
UG	- Financières		3 380	39 913
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	94 093	3 727
UT	Autres immobilisations financières	54 820
VA	Clients douteux ou litigieux	46 813
UX	Autres créances clients	1 686 301
UY	Personnel et comptes rattachés	580
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 595
VM	Impôts sur les bénéfices	119 946
VB	T. V. A.	489 419
VP	Divers	7 053
VC	Groupe et associés	778 627
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 130 556
VS	Charges constatées d’avance	136 326
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 554 133	5 362 133	191 999
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 733 640	6 733 640
8A	Emprunts et dettes financières divers	40	40
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 033 440	4 033 440
8C	Personnel et comptes rattachés	227 241	227 241
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	284 423	284 423
VW	T.V.A.	185 114	185 114
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	97 506	97 506
VI	Groupe et associés	1 425 950	1 425 950
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	626 147	626 147
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	13 613 505	13 613 505

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 49629 du 28/07/2020
Numéro de gestion : 1995B00291
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	35 604	35 604
AF	Concessions, brevets et droits similaires	196 599	123 954	72 645	66 921
AH	Fonds commercial	278 742		278 742	278 742
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	945	945
AT	Autres immobilisations corporelles	433 718	345 292	88 426	104 064
CU	Autres participations	1 543 677	151 404	1 392 272	1 392 272
BD	Autres titres immobilisés	3 484		3 484	3 484
BF	Prêts	94 093		94 093	86 658
BH	Autres immobilisations financières	54 820		54 820	55 808
BJ	TOTAL (I)	2 641 687	657 201	1 984 486	1 987 954
BL	Matières premières, approvisionnements	107 177		107 177	72 637
BR	Produits intermédiaires et finis	4 217		4 217	2 355
BT	Marchandises	15 376 031	358 546	15 017 485	17 990 878
BX	Clients et comptes rattachés	1 733 114	44 343	1 688 771	2 327 961
BZ	Autres créances	3 535 778	20 000	3 515 778	3 756 468
CF	Disponibilités	305 979		305 979	215 188
CH	Charges constatées d’avance	136 326		136 326	232 939
CJ	TOTAL (II)	21 198 625	422 890	20 775 735	24 598 429
CN	Ecarts de conversion actif (V)	3 380		3 380	39 913
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	23 843 693	1 080 091	22 763 602	26 626 296
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 169 644	1 169 644
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	857 685	857 685
DC	Ecarts de réévaluation	156 361	156 361
DD	Réserve légale (1)	116 964	116 964
DG	Autres réserves	6 162 019	5 944 672
DH	Report à nouveau	36 639	217 346
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	278 587	36 639
DK	Provisions réglementées	284 509	284 509
DL	TOTAL (I)	9 062 411	8 783 823
DP	Provisions pour risques	43 956	39 913
DR	TOTAL (III)	43 956	39 913
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 733 640	7 469 059
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	40	40
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 033 440	7 237 430
DY	Dettes fiscales et sociales	794 286	796 870
EA	Autres dettes	2 052 098	2 161 591
EB	Produits constatés d’avance (2)		86 501
EC	TOTAL (IV)	13 613 505	17 751 494
ED	(V)	43 728	51 065
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	22 763 602	26 626 296
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	13 613 505	17 751 494
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	5 887 257	6 629 272
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	41 162 865	6 815 025	47 977 890	54 566 094
FG	Production vendue services	51 190	113 214	164 404	452 505
FJ	Chiffres d’affaires nets	41 214 055	6 928 239	48 142 295	55 018 599
FM	Production stockée			1 881	953
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			834 948	974 513
FQ	Autres produits			418	788
FR	Total des produits d’exploitation (I)			48 979 523	55 994 855
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			35 039 662	42 796 730
FT	Variation de stock (marchandises)			2 971 727	1 059 340
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			226 631	164 355
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-34 540	-7 532
FW	Autres achats et charges externes			7 145 854	7 853 089
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			162 322	187 910
FY	Salaires et traitements			1 608 827	1 666 916
FZ	Charges sociales			710 960	759 200
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			70 966	65 731
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			360 199	361 446
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			40 576	40 576
GE	Autres charges			59 164	78 934
GF	Total des charges d’exploitation (II)			48 362 353	54 986 122
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			617 169	1 008 732
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 629	7 116
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			39 913	97 564
GN	Différences positives de change			178 122	178 122
GP	Total des produits financiers (V)			223 664	104 680
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			3 380	39 913
GR	Intérêts et charges assimilées			281 428	372 640
GS	Différences négatives de change			492	550 120
GU	Total des charges financières (VI)			285 300	962 673
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-61 635	-857 993
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			555 534	150 739
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		10 093
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		8 300
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 300	11 745
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		265 082
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 431
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	268 513	183 023
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-260 213	-171 278
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	16 734	-57 178
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	49 211 488	56 111 280
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	48 932 900	56 074 641
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	278 587	36 639
A1	Renvois : Transfert de charges	467 944	535 975
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	59 009	76 835
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	35 604			35 604
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	102 891	21 063		123 954
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	329 107	49 903	32 773	346 237
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	467 603	70 966	32 773	505 796
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	284 509			284 509
4A	Provisions pour litiges				40 578
4T	Provisions pour perte de change				3 380
5Z	Total Provisions pour risques et charges	39 913	43 958	39 913	43 956
9U	sur immobilisations – titres de participation				151 404
6N	Sur stocks et en cours	356 881	358 546	356 881	358 546
6T	Sur comptes clients	50 445	1 653	7 755	44 343
6X	Autres provisions pour dépréciation	22 367		2 367	20 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	581 099	360 199	367 004	574 294
7C	TOTAL GENERAL	905 521	404 155	406 917	902 759
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		400 775	367 004
UG	- Financières		3 380	39 913
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	94 093	3 727
UT	Autres immobilisations financières	54 820
VA	Clients douteux ou litigieux	46 813
UX	Autres créances clients	1 686 301
UY	Personnel et comptes rattachés	580
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 595
VM	Impôts sur les bénéfices	119 946
VB	T. V. A.	489 419
VP	Divers	7 053
VC	Groupe et associés	778 627
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 130 556
VS	Charges constatées d’avance	136 326
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 554 133	5 362 133	191 999
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 733 640	6 733 640
8A	Emprunts et dettes financières divers	40	40
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 033 440	4 033 440
8C	Personnel et comptes rattachés	227 241	227 241
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	284 423	284 423
VW	T.V.A.	185 114	185 114
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	97 506	97 506
VI	Groupe et associés	1 425 950	1 425 950
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	626 147	626 147
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	13 613 505	13 613 505

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 55564 du 05/07/2019
Numéro de gestion : 1995B00291
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	35 604	35 604
AF	Concessions, brevets et droits similaires	196 599	123 954	72 645	66 921
AH	Fonds commercial	278 742		278 742	278 742
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	945	945
AT	Autres immobilisations corporelles	433 718	345 292	88 426	104 064
CU	Autres participations	1 543 677	151 404	1 392 272	1 392 272
BD	Autres titres immobilisés	3 484		3 484	3 484
BF	Prêts	94 093		94 093	86 658
BH	Autres immobilisations financières	54 820		54 820	55 808
BJ	TOTAL (I)	2 641 687	657 201	1 984 486	1 987 954
BL	Matières premières, approvisionnements	107 177		107 177	72 637
BR	Produits intermédiaires et finis	4 217		4 217	2 355
BT	Marchandises	15 376 031	358 546	15 017 485	17 990 878
BX	Clients et comptes rattachés	1 733 114	44 343	1 688 771	2 327 961
BZ	Autres créances	3 535 778	20 000	3 515 778	3 756 468
CF	Disponibilités	305 979		305 979	215 188
CH	Charges constatées d’avance	136 326		136 326	232 939
CJ	TOTAL (II)	21 198 625	422 890	20 775 735	24 598 429
CN	Ecarts de conversion actif (V)	3 380		3 380	39 913
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	23 843 693	1 080 091	22 763 602	26 626 296
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 169 644	1 169 644
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	857 685	857 685
DC	Ecarts de réévaluation	156 361	156 361
DD	Réserve légale (1)	116 964	116 964
DG	Autres réserves	6 162 019	5 944 672
DH	Report à nouveau	36 639	217 346
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	278 587	36 639
DK	Provisions réglementées	284 509	284 509
DL	TOTAL (I)	9 062 411	8 783 823
DP	Provisions pour risques	43 956	39 913
DR	TOTAL (III)	43 956	39 913
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 733 640	7 469 059
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	40	40
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 033 440	7 237 430
DY	Dettes fiscales et sociales	794 286	796 870
EA	Autres dettes	2 052 098	2 161 591
EB	Produits constatés d’avance (2)		86 501
EC	TOTAL (IV)	13 613 505	17 751 494
ED	(V)	43 728	51 065
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	22 763 602	26 626 296
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	13 613 505	17 751 494
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	5 887 257	6 629 272
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	41 162 865	6 815 025	47 977 890	54 566 094
FG	Production vendue services	51 190	113 214	164 404	452 505
FJ	Chiffres d’affaires nets	41 214 055	6 928 239	48 142 295	55 018 599
FM	Production stockée			1 881	953
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			834 948	974 513
FQ	Autres produits			418	788
FR	Total des produits d’exploitation (I)			48 979 523	55 994 855
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			35 039 662	42 796 730
FT	Variation de stock (marchandises)			2 971 727	1 059 340
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			226 631	164 355
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-34 540	-7 532
FW	Autres achats et charges externes			7 145 854	7 853 089
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			162 322	187 910
FY	Salaires et traitements			1 608 827	1 666 916
FZ	Charges sociales			710 960	759 200
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			70 966	65 731
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			360 199	361 446
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			40 576	40 576
GE	Autres charges			59 164	78 934
GF	Total des charges d’exploitation (II)			48 362 353	54 986 122
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			617 169	1 008 732
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 629	7 116
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			39 913	97 564
GN	Différences positives de change			178 122	178 122
GP	Total des produits financiers (V)			223 664	104 680
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			3 380	39 913
GR	Intérêts et charges assimilées			281 428	372 640
GS	Différences négatives de change			492	550 120
GU	Total des charges financières (VI)			285 300	962 673
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-61 635	-857 993
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			555 534	150 739
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		10 093
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		8 300
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 300	11 745
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		265 082
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 431
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	268 513	183 023
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-260 213	-171 278
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	16 734	-57 178
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	49 211 488	56 111 280
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	48 932 900	56 074 641
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	278 587	36 639
A1	Renvois : Transfert de charges	467 944	535 975
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	59 009	76 835
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	35 604			35 604
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	102 891	21 063		123 954
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	329 107	49 903	32 773	346 237
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	467 603	70 966	32 773	505 796
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	284 509			284 509
4A	Provisions pour litiges				40 578
4T	Provisions pour perte de change				3 380
5Z	Total Provisions pour risques et charges	39 913	43 958	39 913	43 956
9U	sur immobilisations – titres de participation				151 404
6N	Sur stocks et en cours	356 881	358 546	356 881	358 546
6T	Sur comptes clients	50 445	1 653	7 755	44 343
6X	Autres provisions pour dépréciation	22 367		2 367	20 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	581 099	360 199	367 004	574 294
7C	TOTAL GENERAL	905 521	404 155	406 917	902 759
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		400 775	367 004
UG	- Financières		3 380	39 913
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	94 093	3 727
UT	Autres immobilisations financières	54 820
VA	Clients douteux ou litigieux	46 813
UX	Autres créances clients	1 686 301
UY	Personnel et comptes rattachés	580
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 595
VM	Impôts sur les bénéfices	119 946
VB	T. V. A.	489 419
VP	Divers	7 053
VC	Groupe et associés	778 627
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 130 556
VS	Charges constatées d’avance	136 326
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 554 133	5 362 133	191 999
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 733 640	6 733 640
8A	Emprunts et dettes financières divers	40	40
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 033 440	4 033 440
8C	Personnel et comptes rattachés	227 241	227 241
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	284 423	284 423
VW	T.V.A.	185 114	185 114
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	97 506	97 506
VI	Groupe et associés	1 425 950	1 425 950
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	626 147	626 147
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	13 613 505	13 613 505

31/12/2017 : Compte annuel consolidé

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 54940 du 10/07/2018
Numéro de gestion : 1995B00291
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	35 604	35 604
AF	Concessions, brevets et droits similaires	196 599	123 954	72 645	66 921
AH	Fonds commercial	278 742		278 742	278 742
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	945	945
AT	Autres immobilisations corporelles	433 718	345 292	88 426	104 064
CU	Autres participations	1 543 677	151 404	1 392 272	1 392 272
BD	Autres titres immobilisés	3 484		3 484	3 484
BF	Prêts	94 093		94 093	86 658
BH	Autres immobilisations financières	54 820		54 820	55 808
BJ	TOTAL (I)	2 641 687	657 201	1 984 486	1 987 954
BL	Matières premières, approvisionnements	107 177		107 177	72 637
BR	Produits intermédiaires et finis	4 217		4 217	2 355
BT	Marchandises	15 376 031	358 546	15 017 485	17 990 878
BX	Clients et comptes rattachés	1 733 114	44 343	1 688 771	2 327 961
BZ	Autres créances	3 535 778	20 000	3 515 778	3 756 468
CF	Disponibilités	305 979		305 979	215 188
CH	Charges constatées d’avance	136 326		136 326	232 939
CJ	TOTAL (II)	21 198 625	422 890	20 775 735	24 598 429
CN	Ecarts de conversion actif (V)	3 380		3 380	39 913
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	23 843 693	1 080 091	22 763 602	26 626 296
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 169 644	1 169 644
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	857 685	857 685
DC	Ecarts de réévaluation	156 361	156 361
DD	Réserve légale (1)	116 964	116 964
DG	Autres réserves	6 162 019	5 944 672
DH	Report à nouveau	36 639	217 346
DK	Provisions réglementées	284 509	284 509
DL	TOTAL (I)	9 062 411	8 783 823
DP	Provisions pour risques	43 956	39 913
DR	TOTAL (IV)	43 956	39 913
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 733 640	7 469 059
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	40	40
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 033 440	7 237 430
DY	Dettes fiscales et sociales	794 286	796 870
EA	Autres dettes	2 052 098	2 161 591
EB	Produits constatés d’avance (2)		86 501
EC	TOTAL (IV)	13 613 505	17 751 494
ED	(V)	43 728	51 065
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	22 763 602	26 626 296
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	13 613 505	17 751 494
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	5 887 257	6 629 272
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	41 162 865	6 815 025	47 977 890	54 566 094
FG	Production vendue services	51 190	113 214	164 404	452 505
FJ	Chiffres d’affaires nets	41 214 055	6 928 239	48 142 295	55 018 599
FM	Production stockée			1 881	953
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			834 948	974 513
FQ	Autres produits			418	788
FR	Total des produits d’exploitation (I)			48 979 523	55 994 855
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			35 039 662	42 796 730
FT	Variation de stock (marchandises)			2 971 727	1 059 340
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			226 631	164 355
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-34 540	-7 532
FW	Autres achats et charges externes			7 145 854	7 853 089
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			162 322	187 910
FY	Salaires et traitements			1 608 827	1 666 916
FZ	Charges sociales			710 960	759 200
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			70 966	65 731
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			360 199	361 446
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			40 576	40 576
GE	Autres charges			59 164	78 934
GF	Total des charges d’exploitation (II)			48 362 353	54 986 122
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			617 169	1 008 732
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 629	7 116
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			39 913	97 564
GN	Différences positives de change			178 122	178 122
GP	Total des produits financiers (V)			223 664	104 680
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			3 380	39 913
GR	Intérêts et charges assimilées			281 428	372 640
GS	Différences négatives de change			492	550 120
GU	Total des charges financières (VI)			285 300	962 673
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-61 635	-857 993
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			555 534	150 739
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
A1	Ecarts d’acquisition	467 944	535 975
A4	Titres mis en équivalence	59 009	76 835
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		10 093
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		8 300
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 300	11 745
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		265 082
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 431
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	268 513	183 023
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-260 213	-171 278
HK	Impôts sur les bénéfices	16 734	-57 178
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 49358 du 06/07/2017
Numéro de gestion : 1995B00291
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	35 604	35 604
AF	Concessions, brevets et droits similaires	196 599	123 954	72 645	66 921
AH	Fonds commercial	278 742		278 742	278 742
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	945	945
AT	Autres immobilisations corporelles	433 718	345 292	88 426	104 064
CU	Autres participations	1 543 677	151 404	1 392 272	1 392 272
BD	Autres titres immobilisés	3 484		3 484	3 484
BF	Prêts	94 093		94 093	86 658
BH	Autres immobilisations financières	54 820		54 820	55 808
BJ	TOTAL (I)	2 641 687	657 201	1 984 486	1 987 954
BL	Matières premières, approvisionnements	107 177		107 177	72 637
BR	Produits intermédiaires et finis	4 217		4 217	2 355
BT	Marchandises	15 376 031	358 546	15 017 485	17 990 878
BX	Clients et comptes rattachés	1 733 114	44 343	1 688 771	2 327 961
BZ	Autres créances	3 535 778	20 000	3 515 778	3 756 468
CF	Disponibilités	305 979		305 979	215 188
CH	Charges constatées d’avance	136 326		136 326	232 939
CJ	TOTAL (II)	21 198 625	422 890	20 775 735	24 598 429
CN	Ecarts de conversion actif (V)	3 380		3 380	39 913
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	23 843 693	1 080 091	22 763 602	26 626 296
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 169 644	1 169 644
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	857 685	857 685
DC	Ecarts de réévaluation	156 361	156 361
DD	Réserve légale (1)	116 964	116 964
DG	Autres réserves	6 162 019	5 944 672
DH	Report à nouveau	36 639	217 346
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	278 587	36 639
DK	Provisions réglementées	284 509	284 509
DL	TOTAL (I)	9 062 411	8 783 823
DP	Provisions pour risques	43 956	39 913
DR	TOTAL (III)	43 956	39 913
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 733 640	7 469 059
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	40	40
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 033 440	7 237 430
DY	Dettes fiscales et sociales	794 286	796 870
EA	Autres dettes	2 052 098	2 161 591
EB	Produits constatés d’avance (2)		86 501
EC	TOTAL (IV)	13 613 505	17 751 494
ED	(V)	43 728	51 065
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	22 763 602	26 626 296
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	13 613 505	17 751 494
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	5 887 257	6 629 272
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	41 162 865	6 815 025	47 977 890	54 566 094
FG	Production vendue services	51 190	113 214	164 404	452 505
FJ	Chiffres d’affaires nets	41 214 055	6 928 239	48 142 295	55 018 599
FM	Production stockée			1 881	953
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			834 948	974 513
FQ	Autres produits			418	788
FR	Total des produits d’exploitation (I)			48 979 523	55 994 855
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			35 039 662	42 796 730
FT	Variation de stock (marchandises)			2 971 727	1 059 340
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			226 631	164 355
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-34 540	-7 532
FW	Autres achats et charges externes			7 145 854	7 853 089
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			162 322	187 910
FY	Salaires et traitements			1 608 827	1 666 916
FZ	Charges sociales			710 960	759 200
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			70 966	65 731
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			360 199	361 446
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			40 576	40 576
GE	Autres charges			59 164	78 934
GF	Total des charges d’exploitation (II)			48 362 353	54 986 122
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			617 169	1 008 732
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 629	7 116
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			39 913	97 564
GN	Différences positives de change			178 122	178 122
GP	Total des produits financiers (V)			223 664	104 680
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			3 380	39 913
GR	Intérêts et charges assimilées			281 428	372 640
GS	Différences négatives de change			492	550 120
GU	Total des charges financières (VI)			285 300	962 673
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-61 635	-857 993
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			555 534	150 739
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		10 093
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		8 300
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 300	11 745
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		265 082
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 431
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	268 513	183 023
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-260 213	-171 278
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	16 734	-57 178
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	49 211 488	56 111 280
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	48 932 900	56 074 641
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	278 587	36 639
A1	Renvois : Transfert de charges	467 944	535 975
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	59 009	76 835
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	35 604			35 604
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	102 891	21 063		123 954
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	329 107	49 903	32 773	346 237
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	467 603	70 966	32 773	505 796
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	284 509			284 509
4A	Provisions pour litiges				40 578
4T	Provisions pour perte de change				3 380
5Z	Total Provisions pour risques et charges	39 913	43 958	39 913	43 956
9U	sur immobilisations – titres de participation				151 404
6N	Sur stocks et en cours	356 881	358 546	356 881	358 546
6T	Sur comptes clients	50 445	1 653	7 755	44 343
6X	Autres provisions pour dépréciation	22 367		2 367	20 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	581 099	360 199	367 004	574 294
7C	TOTAL GENERAL	905 521	404 155	406 917	902 759
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		400 775	367 004
UG	- Financières		3 380	39 913
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	94 093	3 727
UT	Autres immobilisations financières	54 820
VA	Clients douteux ou litigieux	46 813
UX	Autres créances clients	1 686 301
UY	Personnel et comptes rattachés	580
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 595
VM	Impôts sur les bénéfices	119 946
VB	T. V. A.	489 419
VP	Divers	7 053
VC	Groupe et associés	778 627
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 130 556
VS	Charges constatées d’avance	136 326
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 554 133	5 362 133	191 999
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 733 640	6 733 640
8A	Emprunts et dettes financières divers	40	40
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 033 440	4 033 440
8C	Personnel et comptes rattachés	227 241	227 241
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	284 423	284 423
VW	T.V.A.	185 114	185 114
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	97 506	97 506
VI	Groupe et associés	1 425 950	1 425 950
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	626 147	626 147
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	13 613 505	13 613 505

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