- DU CARDINAL LEMOINE

Liens de succession de l'établissement :

01/03/2021 : Succession

Prédécesseur : NORD BEDDING
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 11/05/2016

Dénomination : NORD BEDDING

Activité principale : Fabrication de matelas (NAFRev2 : 31.03Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

NORD BEDDING - Paris (siège)NORD BEDDING - Paris (fermé)NORD BEDDING - Saint-Amand-les-EauxNORD BEDDING - Paris (fermé)NORD BEDDING - Torcy (fermé)NORD BEDDING - Paris (fermé)

Marques françaises :

07/12/2011 : FULLSOFT

N° national/d'enregistrement : 3879921
Date de dépôt : 07/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 07/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ressorts de matelas en métal ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; lits ; literie à l'exception du linge de lit ; sommiers ; matelas et coussins en particulier matelas et coussins à ressorts ou en mousses ; oreillers ; traversins ; accessoires de lits à savoir appuie-tête, bois de lit, têtes de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; châlits et fonds de lit en bois, cadres de lit ; sièges pour l'ameublement domestique ; chaises ; chaises longues ; méridiennes ; fauteuils ; fauteuils relax ; divans ; bancs ; canapés et banquettes ; canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses ; tables ; tabourets ; meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains ; armoires ; commodes ; étagères ; bibliothèques d'ameublement ; meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages ; cadres ; glaces (miroirs) ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plumes pour la literie ; matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques) ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et coutils pour literie ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; taies d'oreillers ; couvertures de lit ; dessus-de-lit ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir enveloppes de matelas, toiles à matelas, housses de coussins, couvertures de voyage, plaids, revêtements pour meubles en matière textile, housses de protection pour meubles, édredons, tissus d'ameublement.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 775686272
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 LOGNES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein
Adresse :
56A rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 839820
Date de demande : 22/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : DORMIVAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 Lognes
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 839822
Date de demande : 22/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 Allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 839823
Date de demande : 22/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : HIBIKI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 Allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 839824
Date de demande : 22/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
3 Allée Emile Reynaud - Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 839825
Date de demande : 22/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 839901
Date de demande : 22/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
45 rue du Cardinal Lemoine
75005 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

07/12/2011 : FULLSOFT

N° national/d'enregistrement : 3879921
Date de dépôt : 07/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 07/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ressorts de matelas en métal ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; lits ; literie à l'exception du linge de lit ; sommiers ; matelas et coussins en particulier matelas et coussins à ressorts ou en mousses ; oreillers ; traversins ; accessoires de lits à savoir appuie-tête, bois de lit, têtes de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; châlits et fonds de lit en bois, cadres de lit ; sièges pour l'ameublement domestique ; chaises ; chaises longues ; méridiennes ; fauteuils ; fauteuils relax ; divans ; bancs ; canapés et banquettes ; canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses ; tables ; tabourets ; meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains ; armoires ; commodes ; étagères ; bibliothèques d'ameublement ; meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages ; cadres ; glaces (miroirs) ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plumes pour la literie ; matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques) ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et coutils pour literie ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; taies d'oreillers ; couvertures de lit ; dessus-de-lit ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir enveloppes de matelas, toiles à matelas, housses de coussins, couvertures de voyage, plaids, revêtements pour meubles en matière textile, housses de protection pour meubles, édredons, tissus d'ameublement.

Déposant 1 : NORD BEDDING, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
45 rue du Cardinal Lemoine
75005 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 839820
Date de demande : 22/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : DORMIVAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 Lognes
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 839822
Date de demande : 22/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 Allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 839823
Date de demande : 22/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : HIBIKI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 Allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 839824
Date de demande : 22/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
3 Allée Emile Reynaud - Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 839825
Date de demande : 22/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 839901
Date de demande : 22/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
45 rue du Cardinal Lemoine
75005 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798748
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

28/10/2011 : AQUASENS

N° national/d'enregistrement : 3870489
Date de dépôt : 28/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, literie à l'exception du linge de lit, sommiers, matelas et coussins en particulier matelas et coussins à ressorts ou en mousses, oreillers, traversins, accessoires de lits à savoir appuie-tête, bois de lit, tête de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; châlits et fonds de lit en bois, cadres de lit ; sièges pour l'ameublement domestique ; chaises ; chaises longues ; méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, bancs, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses ; tables ; tabourets ; meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains ; armoires ; commodes ; étagères ; bibliothèques d'ameublement, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages ; cadres ; glaces (miroirs).
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plumes pour la literie, matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques).
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et coutils pour la literie ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; taies d'oreillers ; couvertures de lit ; dessus de lit ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir enveloppes de matelas, toiles à matelas, housses de coussins, couvertures de voyage, plaids, revêtements pour meubles en matières textile, housses de protection pour meubles, édredons, tissus d'ameublement.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 775686272
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 LOGNES
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
56 A, rue du Faubourg St Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 837279
Date de demande : 22/10/2021
N° de BOPI : 2021-47
Date du BOPI : 26/11/2021

Bénéficiare 1 : DORMIVAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 Lognes
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 837280
Date de demande : 22/10/2021
N° de BOPI : 2021-47
Date du BOPI : 26/11/2021

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 837281
Date de demande : 22/10/2021
N° de BOPI : 2021-47
Date du BOPI : 26/11/2021

Bénéficiare 1 : HIBIKI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 837285
Date de demande : 22/10/2021
N° de BOPI : 2021-47
Date du BOPI : 26/11/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
3 allée Emile Reynaud, Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 837288
Date de demande : 22/10/2021
N° de BOPI : 2021-47
Date du BOPI : 26/11/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 837289
Date de demande : 22/10/2021
N° de BOPI : 2021-47
Date du BOPI : 26/11/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
45 rue du Cardinal Lemoine
75005 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

13/05/2011 : NO FLIP SYSTEM

N° national/d'enregistrement : 3831205
Date de dépôt : 13/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, literie à l'exception du linge de lit, sommiers, matelas et coussins en particulier matelas et coussins à ressorts ou en mousses, oreillers, traversins, accessoires de lits à savoir appuie-tête, bois de lit, tête de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; châlits et fonds de lit en bois, cadres de lit ; sièges pour l'ameublement domestique ; chaises ; chaises longues ; méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, bancs, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses ; tables ; tabourets ; meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains ; armoires ; commodes ; étagères ; bibliothèques d'ameublement, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages ; cadres ; glaces (miroirs) ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plumes pour la literie, matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques) ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et coutils pour literie ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; taies d'oreillers ; couvertures de lit ; dessus-de-lit ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir enveloppes de matelas, toiles à matelas, housses de coussins, couvertures de voyage, plaids, revêtements pour meubles en matière textile, housses de protection pour meubles, édredons, tissus d'ameublement.

Déposant 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
45 rue du Cardinal Lemoine
75005 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 819567
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : DORMIVAL, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
8 allée des Palombes
77185 Lognes
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 819568
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINTENTALE SIMMONS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
3 allée Emile Reynaud Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 819569
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : HIBIKI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
3 allée Emile Reynaud Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 819570
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
3 allée Emile Reynaud Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 819571
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 819572
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
45 rue du Cardinal Lemoine
75005 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781551
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

13/05/2011 : NO FLIP SYSTEM

N° national/d'enregistrement : 3831205
Date de dépôt : 13/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, literie à l'exception du linge de lit, sommiers, matelas et coussins en particulier matelas et coussins à ressorts ou en mousses, oreillers, traversins, accessoires de lits à savoir appuie-tête, bois de lit, tête de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; châlits et fonds de lit en bois, cadres de lit ; sièges pour l'ameublement domestique ; chaises ; chaises longues ; méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, bancs, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses ; tables ; tabourets ; meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains ; armoires ; commodes ; étagères ; bibliothèques d'ameublement, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages ; cadres ; glaces (miroirs) ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plumes pour la literie, matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques) ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et coutils pour literie ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; taies d'oreillers ; couvertures de lit ; dessus-de-lit ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir enveloppes de matelas, toiles à matelas, housses de coussins, couvertures de voyage, plaids, revêtements pour meubles en matière textile, housses de protection pour meubles, édredons, tissus d'ameublement.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 775686272
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 LOGNES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein
Adresse :
56 A Rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 819567
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : DORMIVAL, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
8 allée des Palombes
77185 Lognes
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 819568
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINTENTALE SIMMONS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
3 allée Emile Reynaud Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 819569
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : HIBIKI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
3 allée Emile Reynaud Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 819570
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
3 allée Emile Reynaud Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 819571
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 819572
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
45 rue du Cardinal Lemoine
75005 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

31/03/2011 : NO FLIP

N° national/d'enregistrement : 3819357
Date de dépôt : 31/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mousse de latex naturel ou synthétique, mousse de polyuréthanne type polyéther ou mousse à base de tout autre matières plastiques expansées pour la confection et la garniture de matelas.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, literie à l'exception du linge de lit, sommiers, matelas et coussins en particulier matelas et coussins à ressorts ou en mousses, oreillers, traversins, accessoires de lits à savoir appuie-tête, bois de lit, tête de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; châlits et fonds de lit en bois, cadres de lit ; siège pour l'ameublement domestique ; chaises ; chaises longues ; méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, bancs, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses ; tables ; tabourets ; meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains ; armoires ; commodes ; étagères ; bibliothèques d'ameublement, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages ; cadres ; glaces (miroirs).
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plumes pour la literie, matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques).
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et coutils pour literie ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; taies d'oreillers ; couvertures de lit ; dessus-de-lit ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir enveloppes de matelas, toiles à matelas, housses de coussins, couvertures de voyage, plaids, revêtements pour meubles en matière textile, housses de protection pour meubles, édredons, tissus d'ameublement ”.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 775686272
Adresse :
8 allée des Palombes
77185 LOGNES
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
56 A, rue du Faubourg St Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 833958
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : DORMIVAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 Lognes
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 833962
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 833964
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : HIBIKI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 833967
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
3 allée Emile Reynaud, Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 833969
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 833974
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
45 rue du Cardinal Lemoine
75005 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

31/03/2011 : NO FLIP

N° national/d'enregistrement : 3819357
Date de dépôt : 31/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mousse de latex naturel ou synthétique, mousse de polyuréthanne type polyéther ou mousse à base de tout autre matières plastiques expansées pour la confection et la garniture de matelas.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, literie à l'exception du linge de lit, sommiers, matelas et coussins en particulier matelas et coussins à ressorts ou en mousses, oreillers, traversins, accessoires de lits à savoir appuie-tête, bois de lit, tête de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; châlits et fonds de lit en bois, cadres de lit ; siège pour l'ameublement domestique ; chaises ; chaises longues ; méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, bancs, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses ; tables ; tabourets ; meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains ; armoires ; commodes ; étagères ; bibliothèques d'ameublement, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages ; cadres ; glaces (miroirs).
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plumes pour la literie, matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques).
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et coutils pour literie ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; taies d'oreillers ; couvertures de lit ; dessus-de-lit ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir enveloppes de matelas, toiles à matelas, housses de coussins, couvertures de voyage, plaids, revêtements pour meubles en matière textile, housses de protection pour meubles, édredons, tissus d'ameublement ”.

Déposant 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
45 rue du Cardinal Lemoine
75005 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 833958
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : DORMIVAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 Lognes
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 833962
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 833964
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : HIBIKI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 833967
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
3 allée Emile Reynaud, Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 833969
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 833974
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
45 rue du Cardinal Lemoine
75005 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792779
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

13/10/2010 : BIOSENS

N° national/d'enregistrement : 3773981
Date de dépôt : 13/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, sommiers, matelas, literie à l'exception du linge de lit, canapés-lits, glaces (miroirs) ; sur-matelas (mobiliers) ; châlits et fond de lit en bois, cadres de lit.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plumes pour la literie, matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques).
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et coutils pour literie ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; taies d'oreillers ; couvertures de lit ; dessus-de-lit ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir, enveloppes de matelas, toiles à matelas, housses de coussins, couvertures de voyage, plaids, revêtements pour meubles en matière textile, housses de protection pour meubles, édredons, tissus d'ameublement.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 775686272
Adresse :
8 allée des Palombes
77185 LOGNES
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
56 A, rue du Faubourg St Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800511
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : DORMIVAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 LOGNES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 800512
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 800519
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : HIBIKI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800521
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
3 allée Emile Reynaud Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 800522
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

13/10/2010 : GREENSOFT

N° national/d'enregistrement : 3773989
Date de dépôt : 13/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, sommiers, matelas, literie à l'exception du linge de lit, canapés-lits, glaces (miroirs) ; sur-matelas (mobiliers) ; châlits et fond de lit en bois, cadres de lit.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plumes pour la literie, matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques).
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et coutils pour literie ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; taies d'oreillers ; couvertures de lit ; dessus-de-lit ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir, enveloppes de matelas, toiles à matelas, housses de coussins, couvertures de voyage, plaids, revêtements pour meubles en matière textile, housses de protection pour meubles, édredons, tissus d'ameublement.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 775686272
Adresse :
8 allée des Palombes
77185 LOGNES
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
56 A, rue du Faubourg St Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800511
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : DORMIVAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 LOGNES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 800512
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 800519
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : HIBIKI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800521
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
3 allée Emile Reynaud Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 800522
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

13/10/2010 : BIOSENS

N° national/d'enregistrement : 3773981
Date de dépôt : 13/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, sommiers, matelas, literie à l'exception du linge de lit, canapés-lits, glaces (miroirs) ; sur-matelas (mobiliers) ; châlits et fond de lit en bois, cadres de lit.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plumes pour la literie, matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques).
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et coutils pour literie ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; taies d'oreillers ; couvertures de lit ; dessus-de-lit ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir, enveloppes de matelas, toiles à matelas, housses de coussins, couvertures de voyage, plaids, revêtements pour meubles en matière textile, housses de protection pour meubles, édredons, tissus d'ameublement.

Déposant 1 : NORD BEDDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800511
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : DORMIVAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 LOGNES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 800512
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 800519
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : HIBIKI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800521
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
3 allée Emile Reynaud Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 800522
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765571
Date de demande : 26/11/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

13/10/2010 : GREENSOFT

N° national/d'enregistrement : 3773989
Date de dépôt : 13/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, sommiers, matelas, literie à l'exception du linge de lit, canapés-lits, glaces (miroirs) ; sur-matelas (mobiliers) ; châlits et fond de lit en bois, cadres de lit.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plumes pour la literie, matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques).
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et coutils pour literie ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; taies d'oreillers ; couvertures de lit ; dessus-de-lit ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir, enveloppes de matelas, toiles à matelas, housses de coussins, couvertures de voyage, plaids, revêtements pour meubles en matière textile, housses de protection pour meubles, édredons, tissus d'ameublement.

Déposant 1 : NORD BEDDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800511
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : DORMIVAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 LOGNES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 800512
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 800519
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : HIBIKI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800521
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
3 allée Emile Reynaud Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 800522
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765567
Date de demande : 26/11/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

06/12/2002 : FASCINATION

N° national/d'enregistrement : 3198192
Date de dépôt : 06/12/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, sommiers, matelas, literie à l'exception du linge de lit, canapés-lits, glaces (miroirs) . Plume pour la literie, matière de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques) .
N° de la classe : 20
N° de la classe : 22

Déposant 1 : NORD BEDDING, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
45 rue du Cardinal Lemoine
75005 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 599136
Date de demande : 08/03/2013
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Bénéficiare 1 : DORMIVAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867908
Date de demande : 19/09/2022
N° de BOPI : 2022-42
Date du BOPI : 21/10/2022

Bénéficiare 1 : HIBIKI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
3 allée Emile Reynaud Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 867911
Date de demande : 19/09/2022
N° de BOPI : 2022-42
Date du BOPI : 21/10/2022

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
3 allée Emile Reynaud Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 867912
Date de demande : 19/09/2022
N° de BOPI : 2022-42
Date du BOPI : 21/10/2022

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 867913
Date de demande : 19/09/2022
N° de BOPI : 2022-42
Date du BOPI : 21/10/2022

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
45 rue du Cardinal Lemoine
75005 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-02
Date du BOPI : 10/01/2003

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2525079
Date de demande : 20/03/2013
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2823790
Date de demande : 20/09/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

06/12/2002 : FASCINATION

N° national/d'enregistrement : 3198192
Date de dépôt : 06/12/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, sommiers, matelas, literie à l'exception du linge de lit, canapés-lits, glaces (miroirs) . Plume pour la literie, matière de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques) .
N° de la classe : 20
N° de la classe : 22

Déposant 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 LOGNES
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN
Adresse :
56A rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 599136
Date de demande : 08/03/2013
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Bénéficiare 1 : DORMIVAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867908
Date de demande : 19/09/2022
N° de BOPI : 2022-42
Date du BOPI : 21/10/2022

Bénéficiare 1 : HIBIKI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
3 allée Emile Reynaud Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 867911
Date de demande : 19/09/2022
N° de BOPI : 2022-42
Date du BOPI : 21/10/2022

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
3 allée Emile Reynaud Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 867912
Date de demande : 19/09/2022
N° de BOPI : 2022-42
Date du BOPI : 21/10/2022

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 867913
Date de demande : 19/09/2022
N° de BOPI : 2022-42
Date du BOPI : 21/10/2022

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
45 rue du Cardinal Lemoine
75005 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-02
Date du BOPI : 10/01/2003

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2525079
Date de demande : 20/03/2013
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

24/12/2001 : ELIVEA

N° national/d'enregistrement : 3138802
Date de dépôt : 24/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Nature de l'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle&emsp14;; Concession de licence (AM – CL) au lieu de : Transmission totale de propriété (TO)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, sommiers, matelas literie à l'exception du linge de lit, canapés-lits, glaces (miroirs). Plume pour la literie, matière de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques).
N° de la classe : 20
N° de la classe : 22

Déposant 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, société anonyme
Numéro de SIREN : 775686272
Adresse :
8 ALLEE DES PALOMBES
77185 LOGNES
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN
Adresse :
56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 391459
Date de demande : 28/04/2004

Bénéficiare 1 : DUMESTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450298
Date de demande : 14/03/2007

Bénéficiare 1 : CAUVAL INDUSTRIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 450299
Date de demande : 14/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450300
Date de demande : 14/03/2007

Bénéficiare 1 : PARFIVAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 450301
Date de demande : 14/03/2007

Bénéficiare 1 : CAUVAL INDUSTRIES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 500307
Date de demande : 22/06/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Bénéficiare 1 : VALCO

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 844088
Date de demande : 03/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, société anonyme
Numéro de SIREN : 775686272
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 Lognes
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 850608
Date de demande : 02/03/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

Bénéficiare 1 : DORMIVAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 Lognes
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 850609
Date de demande : 02/03/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 Lognes
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 850610
Date de demande : 02/03/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850611
Date de demande : 02/03/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

Bénéficiare 1 : HIBIKI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 850612
Date de demande : 02/03/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 850613
Date de demande : 02/03/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 850614
Date de demande : 02/03/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
45 rue du Cardinal Lemoine
75005 Paris
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-05
Date du BOPI : 01/02/2002

Evènement 16 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-22

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 19 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2007-15
Texte de l'erratum publié : Nature de l'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle&emsp14;; Concession de licence (AM – CL) au lieu de : Transmission totale de propriété (TO)

Evènement 20 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2007-15
Texte de l'erratum publié : Nature de l'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle (AM)au lieu de : Changement d'adresse (CA)

Evènement 21 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2007-15
Texte de l'erratum publié : Nature de l'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle&emsp14;; Concession de licence (AM – CL) au lieu de : Transmission totale de propriété (TO).

Evènement 22 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2007-15
Texte de l'erratum publié : Nature de l'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle (AM) au lieu de : Changement de dénomination et Changement d'adresse (CA-CD)

Evènement 23 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-30
Texte de l'erratum publié : Les errata précités sont à considérer, comme nuls et non avenus. Il convient de lire pour les inscriptions : 450 298 Code nature « Transmission totale de propriété » 450 299 Code nature « Changement d'adresse » 450 300 Code nature « Transmission totale de propriété » 450 301 Code nature « Changement d'adresse et changement de dénomination ».

Evènement 24 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487835
Date de demande : 29/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

24/12/2001 : ELIVEA

N° national/d'enregistrement : 3138802
Date de dépôt : 24/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Nature de l'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle&emsp14;; Concession de licence (AM – CL) au lieu de : Transmission totale de propriété (TO)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, sommiers, matelas literie à l'exception du linge de lit, canapés-lits, glaces (miroirs). Plume pour la literie, matière de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques).
N° de la classe : 20
N° de la classe : 22

Déposant 1 : NORD BEDDING, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
45 rue du Cardinal Lemoine
75005 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 391459
Date de demande : 28/04/2004

Bénéficiare 1 : DUMESTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450298
Date de demande : 14/03/2007

Bénéficiare 1 : CAUVAL INDUSTRIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 450299
Date de demande : 14/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450300
Date de demande : 14/03/2007

Bénéficiare 1 : PARFIVAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 450301
Date de demande : 14/03/2007

Bénéficiare 1 : CAUVAL INDUSTRIES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 500307
Date de demande : 22/06/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Bénéficiare 1 : VALCO

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 844088
Date de demande : 03/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, société anonyme
Numéro de SIREN : 775686272
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 Lognes
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 850608
Date de demande : 02/03/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

Bénéficiare 1 : DORMIVAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 Lognes
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 850609
Date de demande : 02/03/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 Lognes
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 850610
Date de demande : 02/03/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850611
Date de demande : 02/03/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

Bénéficiare 1 : HIBIKI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 850612
Date de demande : 02/03/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 850613
Date de demande : 02/03/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 850614
Date de demande : 02/03/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
45 rue du Cardinal Lemoine
75005 Paris
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-05
Date du BOPI : 01/02/2002

Evènement 16 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-22

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 19 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2007-15
Texte de l'erratum publié : Nature de l'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle&emsp14;; Concession de licence (AM – CL) au lieu de : Transmission totale de propriété (TO)

Evènement 20 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2007-15
Texte de l'erratum publié : Nature de l'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle (AM)au lieu de : Changement d'adresse (CA)

Evènement 21 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2007-15
Texte de l'erratum publié : Nature de l'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle&emsp14;; Concession de licence (AM – CL) au lieu de : Transmission totale de propriété (TO).

Evènement 22 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2007-15
Texte de l'erratum publié : Nature de l'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle (AM) au lieu de : Changement de dénomination et Changement d'adresse (CA-CD)

Evènement 23 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-30
Texte de l'erratum publié : Les errata précités sont à considérer, comme nuls et non avenus. Il convient de lire pour les inscriptions : 450 298 Code nature « Transmission totale de propriété » 450 299 Code nature « Changement d'adresse » 450 300 Code nature « Transmission totale de propriété » 450 301 Code nature « Changement d'adresse et changement de dénomination ».

Evènement 24 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487835
Date de demande : 29/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

08/11/2000 : DUETTO

N° national/d'enregistrement : 3063245
Date de dépôt : 08/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, sommiers, matelas, literie à l'exception du linge de lit, canapés-lits, glaces (miroirs). Plume pour la literie, matière de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques).
N° de la classe : 20
N° de la classe : 22

Déposant 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 775686272
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 LOGNES
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN
Adresse :
56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 805539
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : DORMIVAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 LOGNES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 805540
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, société par actions simplifiée à asocié unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 805541
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : HIBIKI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 805544
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
3 allée Emile Reynaud Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 805545
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-50
Date du BOPI : 15/12/2000

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453376
Date de demande : 19/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

08/11/2000 : DUETTO

N° national/d'enregistrement : 3063245
Date de dépôt : 08/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, sommiers, matelas, literie à l'exception du linge de lit, canapés-lits, glaces (miroirs). Plume pour la literie, matière de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques).
N° de la classe : 20
N° de la classe : 22

Déposant 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 805539
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : DORMIVAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 LOGNES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 805540
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, société par actions simplifiée à asocié unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 805541
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : HIBIKI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 805544
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
3 allée Emile Reynaud Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 805545
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-50
Date du BOPI : 15/12/2000

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453376
Date de demande : 19/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767258
Date de demande : 16/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

31/01/2000 : MILLESIME

N° national/d'enregistrement : 3004393
Date de dépôt : 31/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, sommiers, matelas, literie à l'exception du linge de lit, canapés-lits, glaces (miroirs). Plume pour la literie, matière de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques).
N° de la classe : 20
N° de la classe : 22

Déposant 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532752
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 788750
Date de demande : 12/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : DORMIVAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 788753
Date de demande : 12/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 788760
Date de demande : 12/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : HIBIKI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 788773
Date de demande : 12/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
3 allée Emile Reynaud Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 788775
Date de demande : 12/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-10
Date du BOPI : 10/03/2000

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418212
Date de demande : 16/09/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751190
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

31/01/2000 : MILLESIME

N° national/d'enregistrement : 3004393
Date de dépôt : 31/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, sommiers, matelas, literie à l'exception du linge de lit, canapés-lits, glaces (miroirs). Plume pour la literie, matière de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques).
N° de la classe : 20
N° de la classe : 22

Déposant 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 775686272
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 LOGNES
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN
Adresse :
56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532752
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 788750
Date de demande : 12/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : DORMIVAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 788753
Date de demande : 12/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 788760
Date de demande : 12/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : HIBIKI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 788773
Date de demande : 12/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
3 allée Emile Reynaud Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 788775
Date de demande : 12/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-10
Date du BOPI : 10/03/2000

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418212
Date de demande : 16/09/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

17/09/1999 : SIGNATURE

N° national/d'enregistrement : 99812815
Date de dépôt : 17/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 17/09/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, sommiers, matelas, literie à l'exception du linge de lit, canapés-lits, glaces (miroirs). Plume pour la literie, matière de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques).
N° de la classe : 20
N° de la classe : 22

Déposant 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 775686272
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 LOGNES
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN
Adresse :
56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 774518
Date de demande : 04/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : DORMIVAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774520
Date de demande : 04/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774522
Date de demande : 04/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : HIBIKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 779071
Date de demande : 03/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
3 allée Emile Reynaud Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 779073
Date de demande : 03/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-43
Date du BOPI : 22/10/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409860
Date de demande : 10/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

17/09/1999 : SIGNATURE

N° national/d'enregistrement : 99812815
Date de dépôt : 17/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 17/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, sommiers, matelas, literie à l'exception du linge de lit, canapés-lits, glaces (miroirs). Plume pour la literie, matière de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques).
N° de la classe : 20
N° de la classe : 22

Déposant 1 : NORD BEDDING, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 774518
Date de demande : 04/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : DORMIVAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774520
Date de demande : 04/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774522
Date de demande : 04/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : HIBIKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 779071
Date de demande : 03/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
3 allée Emile Reynaud Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 779073
Date de demande : 03/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-43
Date du BOPI : 22/10/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409860
Date de demande : 10/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738820
Date de demande : 05/02/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

10/05/1999 : S SIMMONS

N° national/d'enregistrement : 99791171
Date de dépôt : 10/05/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 10/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matelas, sommiers, oreillers, traversins, lits, canapés-lits, articles de literie, tissus et coutils pour literie, couvertures pour lits.
N° de la classe : 20
N° de la classe : 24

Déposant 1 : NORD BEDDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752808
Date de demande : 26/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : DORMIVAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 752809
Date de demande : 26/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 752810
Date de demande : 26/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : HIBIKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752811
Date de demande : 26/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 752812
Date de demande : 26/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-25
Date du BOPI : 18/06/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405747
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715046
Date de demande : 14/05/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

02/04/1992 : CONFORT BI-AXIAL

N° national/d'enregistrement : 92413338
Date de dépôt : 02/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, sommiers, matelas, literie à l'exception du linge de lit, glaces (miroirs). Plume pour la literie, matière de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques). Linge de lit, linge de maison, couvertures de lit et de table, tissus pour meubles, revêtement de meubles en matières plastiques, housses de protection de meubles, enveloppes de matelas, toile à matelas, sacs de couchage F
N° de la classe : 20
N° de la classe : 22
N° de la classe : 24

Déposant 1 : NORD BEDDING, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
45 rue du Cardinal Lemoine
75005 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 587686
Date de demande : 30/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 863337
Date de demande : 21/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
3 Allée Emile Reynaud Bât B
77200 TORCY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 863342
Date de demande : 21/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : HIBIKI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
3 Allée Emile Reynaud Bât B
77200 TORCY
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 863347
Date de demande : 21/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : HIBIKI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
3 Allée Emile Reynaud
77200 TORCY
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866847
Date de demande : 01/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
3 Allée Emile Reynaud Bât B
77200 TORCY
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866848
Date de demande : 01/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 866849
Date de demande : 01/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
45 rue du Cardinal Lemoine
75005 Paris
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-14
Date du BOPI : 15/05/1992

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-32

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2218106
Date de demande : 28/03/2002
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513313
Date de demande : 31/10/2012
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822676
Date de demande : 07/09/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

02/04/1992 : CONFORT BI-AXIAL

N° national/d'enregistrement : 92413338
Date de dépôt : 02/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, sommiers, matelas, literie à l'exception du linge de lit, glaces (miroirs). Plume pour la literie, matière de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques). Linge de lit, linge de maison, couvertures de lit et de table, tissus pour meubles, revêtement de meubles en matières plastiques, housses de protection de meubles, enveloppes de matelas, toile à matelas, sacs de couchage F
N° de la classe : 20
N° de la classe : 22
N° de la classe : 24

Déposant 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 LOGNES
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN
Adresse :
56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 587686
Date de demande : 30/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 863337
Date de demande : 21/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
3 Allée Emile Reynaud Bât B
77200 TORCY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 863342
Date de demande : 21/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : HIBIKI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
3 Allée Emile Reynaud Bât B
77200 TORCY
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 863347
Date de demande : 21/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : HIBIKI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
3 Allée Emile Reynaud
77200 TORCY
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866847
Date de demande : 01/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
3 Allée Emile Reynaud Bât B
77200 TORCY
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866848
Date de demande : 01/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 866849
Date de demande : 01/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
45 rue du Cardinal Lemoine
75005 Paris
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-14
Date du BOPI : 15/05/1992

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-32

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2218106
Date de demande : 28/03/2002
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513313
Date de demande : 31/10/2012
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

06/11/1990 : ISOFLEX

N° national/d'enregistrement : 1625406
Date de dépôt : 06/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/11/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 NOVEMBRE 1980 à l'INPI No 578361 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1168538
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lits, matelas, sommiers, canapés-lits, divans et en général, tous articles de literie

Déposant 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 775686272
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 LOGNES
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN
Adresse :
56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 805539
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : DORMIVAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 LOGNES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 805540
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, société par actions simplifiée à asocié unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 805541
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : HIBIKI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 805544
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
3 allée Emile Reynaud Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 805545
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2185121
Date de demande : 02/11/2000
N° de BOPI : 2000-49

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450475
Date de demande : 10/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

06/11/1990 : ISOFLEX

N° national/d'enregistrement : 1625406
Date de dépôt : 06/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 NOVEMBRE 1980 à l'INPI No 578361 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1168538
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lits, matelas, sommiers, canapés-lits, divans et en général, tous articles de literie

Déposant 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 805539
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : DORMIVAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
8 Allée des Palombes
77185 LOGNES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 805540
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, société par actions simplifiée à asocié unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 805541
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : HIBIKI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518636717
Adresse :
Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud
77200 Torcy
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 805544
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
3 allée Emile Reynaud Bâtiment B
77200 Torcy
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 805545
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2185121
Date de demande : 02/11/2000
N° de BOPI : 2000-49

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450475
Date de demande : 10/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767259
Date de demande : 16/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

02/06/1989 : DORSOPEDIC

N° national/d'enregistrement : 1534165
Date de dépôt : 02/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : meubles, lits, matelas, sommiers, literie, canapés, divans, chaises-longues, fauteuils, sofas, lits-canapés, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Déposant 1 : NORD BEDDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
15 rue Traversière
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752808
Date de demande : 26/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : DORMIVAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 752809
Date de demande : 26/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 752810
Date de demande : 26/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : HIBIKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752811
Date de demande : 26/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 752812
Date de demande : 26/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2144552
Date de demande : 14/05/1999
N° de BOPI : 1999-25

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407707
Date de demande : 18/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718493
Date de demande : 19/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

17/05/1988 : SIMMONS

N° national/d'enregistrement : 1466658
Date de dépôt : 17/05/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 MAI 1978 A L'INPI No 279515 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1051294.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matelas, sommiers, oreillers, traversins, lits, canapés-lits et tous articles de literie en général, des tissus et coutils pour literie, couvertures pour lits.
N° de la classe : 20
N° de la classe : 24

Déposant 1 : NORD BEDDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
3 Allée Emile Reynaud, Bât B
77200 TORCY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 724127
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Bénéficiare 1 : DORMIVAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 724128
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 724129
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Bénéficiare 1 : HIBIKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 724950
Date de demande : 25/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2115604
N° de BOPI : 1998-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370013
Date de demande : 11/04/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683078
Date de demande : 31/05/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

14/03/1988 : BIEN DORMIR ET MIEUX VIVRE

N° national/d'enregistrement : 1728977
Date de dépôt : 14/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lits, matelas et sommiers et tous articles de literie à savoir, literie à l'exception du linge de lit, plumes pour la literie, matière de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques)
N° de la classe : 20
N° de la classe : 22

Déposant 1 : NORD BEDDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
3 Allée Emile Reynaud, Bât B
77200 TORCY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 724127
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Bénéficiare 1 : DORMIVAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 724128
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 724129
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Bénéficiare 1 : HIBIKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 724950
Date de demande : 25/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2110036
N° de BOPI : 1998-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2361697
Date de demande : 24/01/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683090
Date de demande : 31/05/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

20/11/1987 : BIEN - ÊTRE

N° national/d'enregistrement : 1436423
Date de dépôt : 20/11/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 NOVEMBRE 1977 A L'INPI No 262298 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1033949.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matelas, sommiers, lits, oreillers, traversins et tous articles concernant la literie.
N° de la classe : 20
N° de la classe : 22

Déposant 1 : NORD BEDDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820271443
Adresse :
3 Allée Emile Reynaud, Bât B
77200 TORCY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 724127
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Bénéficiare 1 : DORMIVAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 724128
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 724129
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Bénéficiare 1 : HIBIKI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 724950
Date de demande : 25/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : NORD BEDDING

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2100830
N° de BOPI : 1997-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352699
Date de demande : 08/10/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683085
Date de demande : 31/05/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Publications au Bodacc :

23/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°511
NOJO : 7501BP2018B0386
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 820 271 443
Dénomination : NORD BEDDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant partant : AUDITEX
Montant du capital : 1000 EUR

24/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5970
NOJO : 75012020S095623
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Paris 820 271 443
Dénomination : NORD BEDDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

14/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4225
NOJO : 75012019S076945
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 820 271 443
Dénomination : NORD BEDDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

09/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4412
NOJO : 75012018S099822
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 820 271 443
Dénomination : NORD BEDDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

25/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10589
NOJO : 77012017S007343
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Meaux 820 271 443
Dénomination : NORD BEDDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/07/2016 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1342
NOJO : BXA162000014224
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 12/05/2016
Date de commencement d'activité : 11/05/2016
Date d'effet : 10 juin 2016
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

Numéro d'identification : RCS Meaux 820 271 443
Dénomination : NORD BEDDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FRANCE BEDDING GROUP, Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES, Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX.

Montant du capital : 1000 EUR

29/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°995
NOJO : BXB16179001990T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 820 271 443
Dénomination : NORD BEDDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : FSSF II Holding 2, nomination du Président : France Bedding Group
Montant du capital : 1000 EUR

24/05/2016 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1025
NOJO : BXA161410035743
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 12/05/2016
Date de commencement d'activité : 11/05/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 820 271 443
Dénomination : NORD BEDDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président : FSSF II Holding 2, Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres, Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX.

Montant du capital : 1000 EUR

Historique de l'unité légale :

01/03/2021 : code NIC, économie sociale et solidaire

Code NIC : 00054
Economie sociale et solidaire : Oui

01/02/2018 : code NIC

Code NIC : 00047

31/12/2016 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matelas (NAFRev2 : 31.03Z)

10/06/2016 : code NIC

Code NIC : 00039

Représentants légaux :

20/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2016B01522
Type : Personne Morale

Nom : ADOVA GROUP
Siren : 820301943
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
3 allée Emile Reynaud - Bâtiment B
77200 Torcy
France

20/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2016B01522
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
- Paris la Defense
1-1-2 place des Saisons
92400 Courbevoie
France

20/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2016B01522
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 place des Saisons Paris La
92400 Courbevoie
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B03867
Type : Personne Morale

Nom : ADOVA GROUP
Siren : 820301943
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B03867
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 place des Saisons Paris La
92400 Courbevoie
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B03867
Type : Personne Morale

Nom : ADOVA GROUP
Siren : 820301943
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
45 rue du Cardinal Lemoine
75005 Paris
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B03867
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 place des Saisons Paris La
92400 Courbevoie
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B03867
Type : Personne Morale

Nom : ADOVA GROUP
Siren : 820301943
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B03867
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 place des Saisons Paris La
92400 Courbevoie
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B03867
Type : Personne Morale

Nom : ADOVA GROUP
Siren : 820301943
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
45 rue du Cardinal Lemoine
75005 Paris
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B03867
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 place des Saisons Paris La
92400 Courbevoie
France

Dépôts des actes :

18//2/24/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B03867
Dépôt : N°2018R013953 déposé le 18//2/12/0
Etat : Déposé" "

18//2/24/0 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B03867
Dépôt : N°2018R013953 déposé le 18//2/12/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18//2/24/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B03867
Dépôt : N°2018R013953 déposé le 18//2/12/0
Etat : Déposé" "

18//2/24/0 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B03867
Dépôt : N°2018R013953 déposé le 18//2/12/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

10/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2016B01522
Dépôt : N°5303 déposé le 08/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

10/06/2016 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2016B01522
Dépôt : N°5303 déposé le 08/07/2016
Etat : Déposé

10/06/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2016B01522
Dépôt : N°5303 déposé le 08/07/2016
Etat : Déposé

10/06/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2016B01522
Dépôt : N°1625 déposé le 20/02/2017
Etat : Déposé

21//2/18/0 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B03867
Dépôt : N°2021R037078 déposé le 21//2/18/0
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social

21//2/18/0 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B03867
Dépôt : N°2021R037078 déposé le 21//2/18/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Etablissements :

20/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2016B01522
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
3 allée Emile Reynaud - Bâtiment B
77200 Torcy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/06/2016
Activité : La fabrication, l'importation ou l'exportation, la conception, la distribution, le marketing et la commercialisation de produits de literie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2016B00451
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZAC du Moulin Blanc
441 rue du Champ des Oiseaux
30032
59731 SAINT AMAND LES EAUX CEDEX
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : Literie, ameublement, fabrication et vente de matelas et sommiers, articles de literie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B03867
Type : Siège

Adresse :
15 rue Traversière
75012 Paris
France
Activité : La fabrication, l'importation ou l'exportation, la conception, la distribution, le marketing et la commercialisation de produits de literie.
Type d’exploitation : Divers

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B03867
Type : Siège

Adresse :
45 rue du Cardinal Lemoine
75005 Paris
France
Activité : La fabrication, l'importation ou l'exportation, la conception, la distribution, le marketing et la commercialisation de produits de literie.
Type d’exploitation : Divers

Observations :

20/02/2017 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 08/07/2016
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE

N.C : Ajout" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 2018B0386710
Date d’ajout de l’observation : 20//2/16/0
Texte de l'observation : Le Tribunal de Commerce de PARIS a prononcé en date du 16/06/2020 l'ouverture d'une procédure de sauvegarde sous le numéro P202000926 et a désigné juge commissaire : M. Christian Tessiot, administrateur : SELARL El Baze-Charpentier en la personne de Me Jonathan El Baze, membre de Solve 41 rue du Four 75006 Paris, SELARL 2M et Associés en la personne de Me Carole Martinez 22 rue de l'Arcade 75008 Paris, , avec pour mission : de surveiller, mandataire judiciaire : SELAFA MJA en la personne de Me Frédérique Lévy 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 Paris Cedex 10, SELARL FIDES en la personne de Me Bernard Corre 5 rue de Palestro 75002 Paris, , et a ouvert une période d'observation expirant le 16/10/2020, les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois de la publication au bodacc du jugement d'ouverture.

N.C : Ajout" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 2018B0386710
Date d’ajout de l’observation : 20//2/16/0
Texte de l'observation : Le Tribunal de Commerce de PARIS a prononcé en date du 16/06/2020 l'ouverture d'une procédure de sauvegarde sous le numéro P202000926 et a désigné juge commissaire : M. Christian Tessiot, administrateur : SELARL El Baze-Charpentier en la personne de Me Jonathan El Baze, membre de Solve 41 rue du Four 75006 Paris, SELARL 2M et Associés en la personne de Me Carole Martinez 22 rue de l'Arcade 75008 Paris, , avec pour mission : de surveiller, mandataire judiciaire : SELAFA MJA en la personne de Me Frédérique Lévy 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 Paris Cedex 10, SELARL FIDES en la personne de Me Bernard Corre 5 rue de Palestro 75002 Paris, , et a ouvert une période d'observation expirant le 16/10/2020, les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois de la publication au bodacc du jugement d'ouverture.

Personnes morales :

20/02/2017 : NORD BEDDING

Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La fabrication, l'importation ou l'exportation, la conception, la distribution, le marketing et la commercialisation de produits de literie.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 12/05/2016
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 10/06/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/05/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

11/07/2016 : NORD BEDDING

Greffe : Valenciennes (5906)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/06/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non

N.C : NORD BEDDING

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création" "7501
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La fabrication, l'importation ou l'exportation, la conception, la distribution, le marketing et la commercialisation de produits de literie.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18//2/12/0
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16//2/08/0
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 18//2/01/0
Personne immatriculée sans activité : Non
Date à laquelle la personne commence son activité : 16//2/08/0

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.00
Devise : EUR
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

19//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B03867
Dépôt : N°2020S095623 déposé le 20//2/06/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

18//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B03867
Dépôt : N°2019S076945 déposé le 19//2/30/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

17//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B03867
Dépôt : N°2018S099822 déposé le 18//2/16/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Comptes annuels :

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 95623 du 06/11/2020
Numéro de gestion : 2018B03867
Code activité : 3103Z : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	179 336		179 336
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	8 883	8 883
AT	Autres immobilisations corporelles	1 875	260	1 615
AV	Immobilisations en cours	17 505		17 505
BH	Autres immobilisations financières	10 000		10 000
BJ	TOTAL (I)	217 599	9 143	208 456
BL	Matières premières, approvisionnements	1 189 114	122 715	1 066 399
BR	Produits intermédiaires et finis	1 422 705	301 437	1 121 268
BT	Marchandises	97 364	48 843	48 521
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	267 629		267 629
BX	Clients et comptes rattachés	2 682 873	210 899	2 471 974
BZ	Autres créances	1 951 659		1 951 659
CF	Disponibilités	341 604		341 604
CH	Charges constatées d’avance	19 525		19 525
CJ	TOTAL (II)	7 972 473	683 894	7 288 579
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	8 190 072	693 037	7 497 035
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 833 463
DL	TOTAL (I)	-1 832 463
DP	Provisions pour risques	427 972
DQ	Provisions pour charges	122 886
DR	TOTAL (III)	550 858
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 846 914
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 800 406
DY	Dettes fiscales et sociales	1 637 548
EA	Autres dettes	1 493 771
EC	TOTAL (IV)	8 778 639
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 497 035
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	233 704	4 164	237 868
FD	Production vendue biens	12 902 812	480 420	13 383 232
FG	Production vendue services	437 011		437 011
FJ	Chiffres d’affaires nets	13 573 527	484 584	14 058 111
FM	Production stockée			400 549
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			276 211
FQ	Autres produits			447
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 735 318
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			207 385
FT	Variation de stock (marchandises)			45 575
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 723 527
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-41 379
FW	Autres achats et charges externes			4 852 394
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			447 370
FY	Salaires et traitements			3 338 952
FZ	Charges sociales			1 142 295
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			9 143
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			683 894
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			253 641
GE	Autres charges			520 798
GF	Total des charges d’exploitation (II)			16 183 596
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 448 278
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			10 624
GL	Autres intérêts et produits assimilés			327
GN	Différences positives de change			43
GP	Total des produits financiers (V)			10 994
GR	Intérêts et charges assimilées			98 891
GS	Différences négatives de change			71
GU	Total des charges financières (VI)			98 962
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-87 968
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 536 246
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	297 217
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	297 217
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-297 217
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 746 312
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	16 579 775
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 833 463
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		9 143		9 143
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		9 143		9 143
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				130 755
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				122 886
5V	Autres provisions pour risques et charges				297 217
5Z	Total Provisions pour risques et charges		550 858		550 858
6N	Sur stocks et en cours		472 995		472 995
6T	Sur comptes clients		210 899		210 899
7B	Total Provisions pour dépréciation		683 894		683 894
7C	TOTAL GENERAL		1 234 752		1 234 752
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		937 535
UJ	- Exceptionnelles		297 217
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	10 000
VA	Clients douteux ou litigieux	9 294
UX	Autres créances clients	2 673 580
UY	Personnel et comptes rattachés	28 073
VM	Impôts sur les bénéfices	109 114
VB	T. V. A.	512 187
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	3 939
VC	Groupe et associés	20 604
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 277 742
VS	Charges constatées d’avance	19 525
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 664 057	4 636 057	28 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 846 914	11 165
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 800 406	3 800 406
8C	Personnel et comptes rattachés	615 359	615 359
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	757 069	757 069
VW	T.V.A.	72 033	72 033
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	193 086	193 086
VI	Groupe et associés	973 968	973 968
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	519 804	519 804
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 778 639	6 942 890		1 835 749
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 846 914

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 76945 du 29/07/2019
Numéro de gestion : 2018B03867
Code activité : 3109B : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	179 336		179 336
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	8 883	8 883
AT	Autres immobilisations corporelles	1 875	260	1 615
AV	Immobilisations en cours	17 505		17 505
BH	Autres immobilisations financières	10 000		10 000
BJ	TOTAL (I)	217 599	9 143	208 456
BL	Matières premières, approvisionnements	1 189 114	122 715	1 066 399
BR	Produits intermédiaires et finis	1 422 705	301 437	1 121 268
BT	Marchandises	97 364	48 843	48 521
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	267 629		267 629
BX	Clients et comptes rattachés	2 682 873	210 899	2 471 974
BZ	Autres créances	1 951 659		1 951 659
CF	Disponibilités	341 604		341 604
CH	Charges constatées d’avance	19 525		19 525
CJ	TOTAL (II)	7 972 473	683 894	7 288 579
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	8 190 072	693 037	7 497 035
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 833 463
DL	TOTAL (I)	-1 832 463
DP	Provisions pour risques	427 972
DQ	Provisions pour charges	122 886
DR	TOTAL (III)	550 858
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 846 914
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 800 406
DY	Dettes fiscales et sociales	1 637 548
EA	Autres dettes	1 493 771
EC	TOTAL (IV)	8 778 639
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 497 035
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	233 704	4 164	237 868
FD	Production vendue biens	12 902 812	480 420	13 383 232
FG	Production vendue services	437 011		437 011
FJ	Chiffres d’affaires nets	13 573 527	484 584	14 058 111
FM	Production stockée			400 549
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			276 211
FQ	Autres produits			447
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 735 318
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			207 385
FT	Variation de stock (marchandises)			45 575
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 723 527
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-41 379
FW	Autres achats et charges externes			4 852 394
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			447 370
FY	Salaires et traitements			3 338 952
FZ	Charges sociales			1 142 295
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			9 143
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			683 894
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			253 641
GE	Autres charges			520 798
GF	Total des charges d’exploitation (II)			16 183 596
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 448 278
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			10 624
GL	Autres intérêts et produits assimilés			327
GN	Différences positives de change			43
GP	Total des produits financiers (V)			10 994
GR	Intérêts et charges assimilées			98 891
GS	Différences négatives de change			71
GU	Total des charges financières (VI)			98 962
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-87 968
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 536 246
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	297 217
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	297 217
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-297 217
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 746 312
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	16 579 775
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 833 463
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		9 143		9 143
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		9 143		9 143
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				130 755
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				122 886
5V	Autres provisions pour risques et charges				297 217
5Z	Total Provisions pour risques et charges		550 858		550 858
6N	Sur stocks et en cours		472 995		472 995
6T	Sur comptes clients		210 899		210 899
7B	Total Provisions pour dépréciation		683 894		683 894
7C	TOTAL GENERAL		1 234 752		1 234 752
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		937 535
UJ	- Exceptionnelles		297 217
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	10 000
VA	Clients douteux ou litigieux	9 294
UX	Autres créances clients	2 673 580
UY	Personnel et comptes rattachés	28 073
VM	Impôts sur les bénéfices	109 114
VB	T. V. A.	512 187
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	3 939
VC	Groupe et associés	20 604
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 277 742
VS	Charges constatées d’avance	19 525
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 664 057	4 636 057	28 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 846 914	11 165
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 800 406	3 800 406
8C	Personnel et comptes rattachés	615 359	615 359
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	757 069	757 069
VW	T.V.A.	72 033	72 033
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	193 086	193 086
VI	Groupe et associés	973 968	973 968
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	519 804	519 804
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 778 639	6 942 890		1 835 749
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 846 914

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 99822 du 08/10/2018
Numéro de gestion : 2018B03867
Code activité : 3109B : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 7 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	179 336		179 336
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	8 883	8 883
AT	Autres immobilisations corporelles	1 875	260	1 615
AV	Immobilisations en cours	17 505		17 505
BH	Autres immobilisations financières	10 000		10 000
BJ	TOTAL (I)	217 599	9 143	208 456
BL	Matières premières, approvisionnements	1 189 114	122 715	1 066 399
BR	Produits intermédiaires et finis	1 422 705	301 437	1 121 268
BT	Marchandises	97 364	48 843	48 521
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	267 629		267 629
BX	Clients et comptes rattachés	2 682 873	210 899	2 471 974
BZ	Autres créances	1 951 659		1 951 659
CF	Disponibilités	341 604		341 604
CH	Charges constatées d’avance	19 525		19 525
CJ	TOTAL (II)	7 972 473	683 894	7 288 579
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	8 190 072	693 037	7 497 035
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 833 463
DL	TOTAL (I)	-1 832 463
DP	Provisions pour risques	427 972
DQ	Provisions pour charges	122 886
DR	TOTAL (III)	550 858
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 846 914
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 800 406
DY	Dettes fiscales et sociales	1 637 548
EA	Autres dettes	1 493 771
EC	TOTAL (IV)	8 778 639
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 497 035
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	233 704	4 164	237 868
FD	Production vendue biens	12 902 812	480 420	13 383 232
FG	Production vendue services	437 011		437 011
FJ	Chiffres d’affaires nets	13 573 527	484 584	14 058 111
FM	Production stockée			400 549
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			276 211
FQ	Autres produits			447
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 735 318
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			207 385
FT	Variation de stock (marchandises)			45 575
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 723 527
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-41 379
FW	Autres achats et charges externes			4 852 394
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			447 370
FY	Salaires et traitements			3 338 952
FZ	Charges sociales			1 142 295
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			9 143
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			683 894
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			253 641
GE	Autres charges			520 798
GF	Total des charges d’exploitation (II)			16 183 596
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 448 278
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			10 624
GL	Autres intérêts et produits assimilés			327
GN	Différences positives de change			43
GP	Total des produits financiers (V)			10 994
GR	Intérêts et charges assimilées			98 891
GS	Différences négatives de change			71
GU	Total des charges financières (VI)			98 962
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-87 968
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 536 246
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	297 217
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	297 217
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-297 217
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 746 312
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	16 579 775
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 833 463
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		9 143		9 143
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		9 143		9 143
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				130 755
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				122 886
5V	Autres provisions pour risques et charges				297 217
5Z	Total Provisions pour risques et charges		550 858		550 858
6N	Sur stocks et en cours		472 995		472 995
6T	Sur comptes clients		210 899		210 899
7B	Total Provisions pour dépréciation		683 894		683 894
7C	TOTAL GENERAL		1 234 752		1 234 752
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		937 535
UJ	- Exceptionnelles		297 217
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	10 000
VA	Clients douteux ou litigieux	9 294
UX	Autres créances clients	2 673 580
UY	Personnel et comptes rattachés	28 073
VM	Impôts sur les bénéfices	109 114
VB	T. V. A.	512 187
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	3 939
VC	Groupe et associés	20 604
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 277 742
VS	Charges constatées d’avance	19 525
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 664 057	4 636 057	28 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 846 914	11 165
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 800 406	3 800 406
8C	Personnel et comptes rattachés	615 359	615 359
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	757 069	757 069
VW	T.V.A.	72 033	72 033
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	193 086	193 086
VI	Groupe et associés	973 968	973 968
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	519 804	519 804
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 778 639	6 942 890		1 835 749
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 846 914

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 7343 du 27/07/2017
Numéro de gestion : 2016B01522
Code activité : 3109B : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 7 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	179 336		179 336
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	8 883	8 883
AT	Autres immobilisations corporelles	1 875	260	1 615
AV	Immobilisations en cours	17 505		17 505
BH	Autres immobilisations financières	10 000		10 000
BJ	TOTAL (I)	217 599	9 143	208 456
BL	Matières premières, approvisionnements	1 189 114	122 715	1 066 399
BR	Produits intermédiaires et finis	1 422 705	301 437	1 121 268
BT	Marchandises	97 364	48 843	48 521
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	267 629		267 629
BX	Clients et comptes rattachés	2 682 873	210 899	2 471 974
BZ	Autres créances	1 951 659		1 951 659
CF	Disponibilités	341 604		341 604
CH	Charges constatées d’avance	19 525		19 525
CJ	TOTAL (II)	7 972 473	683 894	7 288 579
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	8 190 072	693 037	7 497 035
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 833 463
DL	TOTAL (I)	-1 832 463
DP	Provisions pour risques	427 972
DQ	Provisions pour charges	122 886
DR	TOTAL (III)	550 858
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 846 914
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 800 406
DY	Dettes fiscales et sociales	1 637 548
EA	Autres dettes	1 493 771
EC	TOTAL (IV)	8 778 639
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 497 035
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	233 704	4 164	237 868
FD	Production vendue biens	12 902 812	480 420	13 383 232
FG	Production vendue services	437 011		437 011
FJ	Chiffres d’affaires nets	13 573 527	484 584	14 058 111
FM	Production stockée			400 549
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			276 211
FQ	Autres produits			447
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 735 318
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			207 385
FT	Variation de stock (marchandises)			45 575
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 723 527
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-41 379
FW	Autres achats et charges externes			4 852 394
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			447 370
FY	Salaires et traitements			3 338 952
FZ	Charges sociales			1 142 295
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			9 143
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			683 894
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			253 641
GE	Autres charges			520 798
GF	Total des charges d’exploitation (II)			16 183 596
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 448 278
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			10 624
GL	Autres intérêts et produits assimilés			327
GN	Différences positives de change			43
GP	Total des produits financiers (V)			10 994
GR	Intérêts et charges assimilées			98 891
GS	Différences négatives de change			71
GU	Total des charges financières (VI)			98 962
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-87 968
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 536 246
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	297 217
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	297 217
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-297 217
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 746 312
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	16 579 775
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 833 463
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		9 143		9 143
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		9 143		9 143
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				130 755
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				122 886
5V	Autres provisions pour risques et charges				297 217
5Z	Total Provisions pour risques et charges		550 858		550 858
6N	Sur stocks et en cours		472 995		472 995
6T	Sur comptes clients		210 899		210 899
7B	Total Provisions pour dépréciation		683 894		683 894
7C	TOTAL GENERAL		1 234 752		1 234 752
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		937 535
UJ	- Exceptionnelles		297 217
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	10 000
VA	Clients douteux ou litigieux	9 294
UX	Autres créances clients	2 673 580
UY	Personnel et comptes rattachés	28 073
VM	Impôts sur les bénéfices	109 114
VB	T. V. A.	512 187
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	3 939
VC	Groupe et associés	20 604
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 277 742
VS	Charges constatées d’avance	19 525
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 664 057	4 636 057	28 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 846 914	11 165
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 800 406	3 800 406
8C	Personnel et comptes rattachés	615 359	615 359
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	757 069	757 069
VW	T.V.A.	72 033	72 033
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	193 086	193 086
VI	Groupe et associés	973 968	973 968
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	519 804	519 804
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 778 639	6 942 890		1 835 749
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 846 914

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici