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de Rochefort

PAN EXPANSION SARL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 16/05/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41827052600027 / Siren : 418270526 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 93 418270526
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
64 : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Cette division comprend les activités de collecte et de redistribution de fonds à des fins autres que le financement de la sécurité sociale obligatoire ou des caisses d’assurance ou de retraite. Les dispositions institutionnelles nationales jouent un rôle important dans le classement interne à cette division.
64.3 : Fonds de placement et entités financières similaires
64.30 : Fonds de placement et entités financières similaires
64.30Z : Fonds de placement et entités financières similaires
Cette sous-classe comprend les entités légales organisées pour regrouper des titres ou d’autres actifs financiers, sans les administrer, pour le compte d’actionnaires ou de bénéficiaires. Les portefeuilles sont adaptés pour avoir des caractéristiques d’investissement spécifiques (diversification, risque, taux de rendement et volatilité des prix). Ces entités perçoivent des intérêts, des dividendes et d’autres revenus de biens, mais elles n’ont pas ou peu d’employés et ne tirent aucun revenu de la vente de services.

Cette sous-classe comprend :
- les sociétés d’investissement à capital variable
- les sociétés d’investissement à capital fixe
- les fiducies, les comptes de patrimoine ou d’agence, administrés pour le compte des bénéficiaires selon les dispositions d’une convention de fiducie, d’un testament ou d’un contrat d’agence
- les fonds communs de placement

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les fonds et les fiducies tirant des revenus de la vente de biens ou de services (cf. la sous-classe de la NAF correspondant à leur activité principale)
- les activités des sociétés holding (cf. 64.20Z)
- les caisses de retraite (cf. 65.30Z)
- la gestion de fonds (cf. 66.30Z)
- les régimes de sécurité sociale obligatoire, y compris les caisses de retraite complémentaire obligatoires (cf. 84.30B) Produits associés : 64.30.10
Coordonnées de l'établissement :
PAN EXPANSION SARL
Adresse :
725 Boulevard ROBERT BARRIER
73100 AIX-LES-BAINS
Historique de l'établissement :
30/09/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fonds de placement et entités financières similaires (NAFRev2 : 64.30Z)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
16/05/2005 : Succession
Prédécesseur : PAN EXPANSION SARL
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1998
Dénomination : PAN EXPANSION SARL
Activité principale : Fonds de placement et entités financières similaires (NAFRev2 : 64.30Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
19/05/2017 : Ma Compensation Citoyenne
N° national/d'enregistrement : 4362810
Date de dépôt : 19/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : PAN EXPANSION, SAS
Numéro de SIREN : 418270526
Adresse :
725 Bd Robert Barrier
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : PAN EXPANSION, SAS, Mme. RACHEL DAVIET
Adresse :
725 BD ROBERT BARRIER
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

19/05/2017 : Ma Compensation Citoyenne
N° national/d'enregistrement : 4362810
Date de dépôt : 19/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : PAN EXPANSION, SAS
Numéro de SIREN : 418270526
Adresse :
725 Bd Robert Barrier
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : PAN EXPANSION, SAS, Mme. RACHEL DAVIET
Adresse :
725 BD ROBERT BARRIER
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

13/09/2016 : PAX IMPULSE
N° national/d'enregistrement : 4298743
Date de dépôt : 13/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : PAN EXPANSION, SAS
Numéro de SIREN : 418270526
Adresse :
725 BD ROBERT BARRIER
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : PAN EXPANSION, Mme. RACHEL DAVIET
Adresse :
725 BOULEVARD ROBERT BARRIER
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

13/09/2016 : PAX IMPULSE
N° national/d'enregistrement : 4298743
Date de dépôt : 13/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : PAN EXPANSION, SAS
Numéro de SIREN : 418270526
Adresse :
725 BD ROBERT BARRIER
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : PAN EXPANSION, Mme. RACHEL DAVIET
Adresse :
725 BOULEVARD ROBERT BARRIER
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

13/09/2016 : PAX IMPULSE
N° national/d'enregistrement : 4298863
Date de dépôt : 13/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : PAN EXPANSION, SAS
Numéro de SIREN : 418270526
Adresse :
725 BD ROBERT BARRIER
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : PAN EXPANSION, Mme. RACHEL DAVIET
Adresse :
725 BOULEVARD ROBERT BARRIER
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

13/09/2016 : PAX IMPULSE
N° national/d'enregistrement : 4298863
Date de dépôt : 13/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : PAN EXPANSION, SAS
Numéro de SIREN : 418270526
Adresse :
725 BD ROBERT BARRIER
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : PAN EXPANSION, Mme. RACHEL DAVIET
Adresse :
725 BOULEVARD ROBERT BARRIER
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

13/09/2016 : PAX IMPULSE
N° national/d'enregistrement : 4298863
Date de dépôt : 13/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : PAN EXPANSION, SAS
Numéro de SIREN : 418270526
Adresse :
725 BD ROBERT BARRIER
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : PAN EXPANSION, Mme. RACHEL DAVIET
Adresse :
725 BOULEVARD ROBERT BARRIER
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

22/04/2008 : CAP Choix Action Proximité
N° national/d'enregistrement : 3571320
Date de dépôt : 22/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes d'identification, d'abonnement ou de fidélité à mémoire ; cartes d'identification, d'abonnement ou de fidélité à microprocesseur ; cartes magnétiques d'identification, d'abonnement ou de fidélité.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en développement économique, industriel, commercial et social ; services relatifs aux transferts de technologie ; services de conseils pour l'organisation et la direction d'entreprises commerciales et industrielles ; étude du marché ; promotions des ventes pour des tiers, gestion de primes promotionnelles, organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel, relations publiques.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimations immobilières ; promotion immobilière.

Déposant 1 : PAN EXPANSION société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418270526

Mandataire 1 : CABINET BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 491228
Date de demande : 19/02/2009
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-22
Date du BOPI : 30/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-12

10/04/2008 :
N° national/d'enregistrement : 3568643
Date de dépôt : 10/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes d'identification, d'abonnement ou de fidélité à mémoire ; cartes d'identification, d'abonnement ou de fidélité à microprocesseur ; cartes magnétiques d'identification, d'abonnement ou de fidélité.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils pour l'organisation et la direction d'entreprises commerciales et industrielles, à savoir : : aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; étude de marché ; promotions des ventes pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel ; relations publiques ; gestion de primes promotionnelles pour des tiers au travers d'opérations promotionnelles.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimations immobilières ; promotions immobilières ; opérations d'épargne ; opérations d'investissement de capitaux ; émission et diffusion de bons de valeur ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; services de cartes de paiement ; services de cartes à pré paiement ; transactions électroniques par cartes de crédit ou de débit ; transfert électronique de fonds ; services de cartes à mémoire et d'argent électronique ; émission de chèques de voyage ; émission de chèques-cadeaux ; parrainage financier ; gestion de comptes de valeurs dans le cadre de fidélisation de clientèle ; services financiers ; services d'assurances ; affaires monétaires ; services et conseils financiers ; services bancaires ; services de traitement des paiements.

Déposant 1 : PAN EXPANSION société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418270526

Mandataire 1 : CABINET BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-45

Publications au Bodacc :
31/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6603
NOJO : 7301MYG46010100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Chambéry 418 270 526
Dénomination : PAN EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7715
NOJO : 7301MYG43526000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Chambéry 418 270 526
Dénomination : PAN EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12109
NOJO : 7301MYG40873900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Chambéry 418 270 526
Dénomination : PAN EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°1832
NOJO : 007301MYG391549
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 418 270 526
Dénomination : PAN EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DAVIET Rachel Joëlle
26/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6453
NOJO : 7301MYG39062400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Chambéry 418 270 526
Dénomination : PAN EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8337
NOJO : 117301452832534
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Chambery 418 270 526
Dénomination : PAN EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8388
NOJO : 117301426041645
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Chambery 418 270 526
Dénomination : PAN EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4694
NOJO : 117301397915524
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Chambery 418 270 526
Dénomination : PAN EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5454
NOJO : 117301374722837
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Chambery 418 270 526
Dénomination : PAN EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5112
NOJO : 117301351532795
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 418 270 526
Dénomination : PAN EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5809
NOJO : 117301325364640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 418 270 526
Dénomination : PAN EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4597
NOJO : 117301302919659
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 418 270 526
Dénomination : PAN EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5045
NOJO : BXC12201006498K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Chambery 418 270 526
Dénomination : PAN EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
725 boulevard Robert Barrier
73100 Aix-les-Bains
03/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6828
NOJO : BXC112010053986
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Chambery 418 270 526
Dénomination : PAN EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
725 boulevard Robert Barrier
73100 Aix-les-Bains
19/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2871
NOJO : BXC101930118558
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Chambéry 418 270 526
Dénomination : PAN EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
725 boulevard Robert Barrier
73100 Aix-les-Bains
07/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5742
NOJO : BXC08243006389L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Chambéry 418 270 526
Dénomination : PAN EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
725 boulevard Robert Barrier
73100 Aix-les-Bains
29/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10286
NOJO : BXC082330120646
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Chambéry 418 270 526
Dénomination : PAN EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
725 boulevard Robert Barrier
73100 Aix-les-Bains
30/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°1138
NOJO : BXB08208000381C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 16/05/2005
Date d'effet : 2008-06-27
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Chambéry 418 270 526
Dénomination : PAN EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : DAVIET Rachel JoëlleCommissaire aux comptes titulaire : SAFIGEC AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : MACHON Philippe-.

Montant du capital : 37000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
725 boulevard Robert Barrier
73100 Aix-les-Bains

Etablissement principal :
Adresse :
725 boulevard Robert Barrier
73100 Aix-les-Bains

Siège social :
Adresse :
725 boulevard Robert Barrier
73100 Aix-les-Bains

Etablissement principal :
Adresse :
725 boulevard Robert Barrier
73100 Aix-les-Bains
Historique de l'unité légale :
30/09/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
19/03/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fonds de placement et entités financières similaires (NAFRev2 : 64.30Z)
16/05/2005 : code NIC
Code NIC : 00027
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Organismes de placement en valeurs mobilières (NAF1993 : 65.2E)
Représentants légaux :
16/07/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Type : Personne Physique

Nom : DAVIET Rachel Joëlle
Né le 28/05/1966 à Rumilly
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
24 Route de Bessine
74150 Rumilly
FRANCE
16/07/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Type : Personne Morale

Nom : SAFIGEC AUDIT
Siren : 501032866
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Rue de Mailly
69300 Caluire-et-Cuire
FRANCE
16/07/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Type : Personne Physique

Nom : MACHON Philippe-
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
445 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
FRANCE
Dépôts des actes :
27/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°2082178 déposé le 16/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Titulaire et Suppléant.
04/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°2051825 déposé le 06/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
04/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°2051825 déposé le 06/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/05/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°2051825 déposé le 06/07/2005
Etat : Déposé
21/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°2022437 déposé le 29/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Adoption des statuts de la société sous sa nouvelle forme.
21/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°2022437 déposé le 29/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
21/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°2022437 déposé le 29/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
21/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°2022437 déposé le 29/08/2002
Etat : Déposé
10/06/2002 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°2021682 déposé le 13/06/2002
Etat : Déposé
Décision : sur la transformation de la SARL en Société par Actions Simplifiée
04/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°2021901 déposé le 03/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°2021901 déposé le 03/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°2021901 déposé le 03/07/2002
Etat : Déposé
30/03/1998 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°980708 déposé le 10/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
16/07/2008 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Type : Siège

Adresse :
725 Boulevard Robert Barrier
73100 Aix-les-Bains
FRANCE
16/07/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Type : Etablissement principal

Adresse :
725 Boulevard Robert Barrier
73100 Aix-les-Bains
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/05/2005
Activité : Développement, promotion et mise en oeuvre d'un programme spécifique de développement économique durable. Prise de participtions dans toutes entreprises.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/07/2008 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 10/04/1998
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 10/04/1998 : - Fonds précédent : CHAMBERY (73000), 68 rue Sommeiller du 01/04/1998 au 16/05/2005.
Personnes morales :
16/07/2008 : PAN EXPANSION
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Développement, promotion et mise en oeuvre d'un programme spécifique de développement économique durable. Prise de participtions dans toutes entreprises.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/04/1998
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 10/04/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 37000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°8476 déposé le 22/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°8473 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°6521 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°6682 déposé le 05/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°5782 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°5889 déposé le 06/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°5552 déposé le 30/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°7098 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°82290 déposé le 03/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°73445 déposé le 27/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°62036 déposé le 05/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°52418 déposé le 26/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°42508 déposé le 30/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°33674 déposé le 07/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°23360 déposé le 29/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°20224 déposé le 01/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°2409 déposé le 01/09/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00155
Dépôt : N°92329 déposé le 01/09/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 13724 du 16/09/2022
Numéro de gestion : 1998B00155
Code activité : 6430Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 88514 885
APConstructions27 15014 84212 30813 666
ATAutres immobilisations corporelles20 53214 9655 5667 634
CUAutres participations1 8447001 14423 524
BDAutres titres immobilisés495495495
BHAutres immobilisations financières2 5212 5212 521
BJTOTAL (I)67 42645 39222 03447 839
BPEn cours de production de services138 746138 746107 928
BXClients et comptes rattachés95 12895 128246 626
BZAutres créances143 327143 327140 177
CFDisponibilités20 30120 3016 770
CHCharges constatées d’avance9529522 006
CJTOTAL (II)398 454398 454503 507
COTOTAL GENERAL (0 à V)465 88045 392420 488551 346
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves313 993400 096
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-52 956-86 104
DLTOTAL (I)301 737354 693
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)156
DVEmprunts et dettes financières divers (4)61 85695 330
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 23345 169
DYDettes fiscales et sociales34 64856 149
ECTOTAL (IV)118 751196 653
EETOTAL GENERAL (I à V)420 488551 346
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an118 751196 653
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.156
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services61 00161 001158 709
FJChiffres d’affaires nets61 00161 001158 709
FMProduction stockée30 819
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)91 821158 711
FWAutres achats et charges externes46 43654 350
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 9512 511
FYSalaires et traitements48 21355 319
FZCharges sociales19 31820 661
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 4253 971
GEAutres charges4 60475 001
GFTotal des charges d’exploitation (II)124 948211 814
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 127-53 103
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé66
GMReprises sur provisions et transferts de charges32 07339 970
GPTotal des produits financiers (V)32 07839 976
GQDotations financières sur amortissements et provisions32 073
GRIntérêts et charges assimilées816
GUTotal des charges financières (VI)832 088
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)32 0707 888
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 057-45 215
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 47988
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 47988
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 9251 006
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital54 45339 970
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)61 37840 976
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-51 899-40 888
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)133 378198 775
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)186 334284 878
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-52 956-86 104
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 6595 659
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)420
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles14 88514 885
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles44 1303 42517 74829 807
0NAMORTISSEMENTS Total Général59 0153 42517 74844 692
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation700
7BTotal Provisions pour dépréciation32 77332 073700
7CTOTAL GENERAL32 77332 073700
UG- Financières32 073
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 521
UXAutres créances clients95 128
VMImpôts sur les bénéfices995
VBT. V. A.2 719
VCGroupe et associés76 974
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)62 640
VSCharges constatées d’avance952
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES241 928239 4072 521
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1515
8BFournisseurs et comptes rattaché22 23322 233
8CPersonnel et comptes rattachés1 2191 219
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 5158 515
VWT.V.A.23 59423 594
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 3191 319
VIGroupe et associés61 85661 856
VYTOTAL – ETAT DES DETTES118 751118 751
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 14876 du 02/11/2021
Numéro de gestion : 1998B00155
Code activité : 6430Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 88514 885
APConstructions27 15014 84212 30813 666
ATAutres immobilisations corporelles20 53214 9655 5667 634
CUAutres participations1 8447001 14423 524
BDAutres titres immobilisés495495495
BHAutres immobilisations financières2 5212 5212 521
BJTOTAL (I)67 42645 39222 03447 839
BPEn cours de production de services138 746138 746107 928
BXClients et comptes rattachés95 12895 128246 626
BZAutres créances143 327143 327140 177
CFDisponibilités20 30120 3016 770
CHCharges constatées d’avance9529522 006
CJTOTAL (II)398 454398 454503 507
COTOTAL GENERAL (0 à V)465 88045 392420 488551 346
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves313 993400 096
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-52 956-86 104
DLTOTAL (I)301 737354 693
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)156
DVEmprunts et dettes financières divers (4)61 85695 330
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 23345 169
DYDettes fiscales et sociales34 64856 149
ECTOTAL (IV)118 751196 653
EETOTAL GENERAL (I à V)420 488551 346
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an118 751196 653
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.156
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services61 00161 001158 709
FJChiffres d’affaires nets61 00161 001158 709
FMProduction stockée30 819
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)91 821158 711
FWAutres achats et charges externes46 43654 350
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 9512 511
FYSalaires et traitements48 21355 319
FZCharges sociales19 31820 661
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 4253 971
GEAutres charges4 60475 001
GFTotal des charges d’exploitation (II)124 948211 814
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 127-53 103
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé66
GMReprises sur provisions et transferts de charges32 07339 970
GPTotal des produits financiers (V)32 07839 976
GQDotations financières sur amortissements et provisions32 073
GRIntérêts et charges assimilées816
GUTotal des charges financières (VI)832 088
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)32 0707 888
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 057-45 215
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 47988
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 47988
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 9251 006
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital54 45339 970
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)61 37840 976
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-51 899-40 888
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)133 378198 775
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)186 334284 878
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-52 956-86 104
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 6595 659
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)420
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles14 88514 885
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles44 1303 42517 74829 807
0NAMORTISSEMENTS Total Général59 0153 42517 74844 692
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation700
7BTotal Provisions pour dépréciation32 77332 073700
7CTOTAL GENERAL32 77332 073700
UG- Financières32 073
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 521
UXAutres créances clients95 128
VMImpôts sur les bénéfices995
VBT. V. A.2 719
VCGroupe et associés76 974
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)62 640
VSCharges constatées d’avance952
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES241 928239 4072 521
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1515
8BFournisseurs et comptes rattaché22 23322 233
8CPersonnel et comptes rattachés1 2191 219
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 5158 515
VWT.V.A.23 59423 594
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 3191 319
VIGroupe et associés61 85661 856
VYTOTAL – ETAT DES DETTES118 751118 751
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 3083 du 22/03/2021
Numéro de gestion : 1998B00155
Code activité : 6430Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 88514 885
APConstructions27 15014 84212 30813 666
ATAutres immobilisations corporelles20 53214 9655 5667 634
CUAutres participations1 8447001 14423 524
BDAutres titres immobilisés495495495
BHAutres immobilisations financières2 5212 5212 521
BJTOTAL (I)67 42645 39222 03447 839
BPEn cours de production de services138 746138 746107 928
BXClients et comptes rattachés95 12895 128246 626
BZAutres créances143 327143 327140 177
CFDisponibilités20 30120 3016 770
CHCharges constatées d’avance9529522 006
CJTOTAL (II)398 454398 454503 507
COTOTAL GENERAL (0 à V)465 88045 392420 488551 346
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves313 993400 096
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-52 956-86 104
DLTOTAL (I)301 737354 693
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)156
DVEmprunts et dettes financières divers (4)61 85695 330
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 23345 169
DYDettes fiscales et sociales34 64856 149
ECTOTAL (IV)118 751196 653
EETOTAL GENERAL (I à V)420 488551 346
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an118 751196 653
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.156
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services61 00161 001158 709
FJChiffres d’affaires nets61 00161 001158 709
FMProduction stockée30 819
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)91 821158 711
FWAutres achats et charges externes46 43654 350
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 9512 511
FYSalaires et traitements48 21355 319
FZCharges sociales19 31820 661
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 4253 971
GEAutres charges4 60475 001
GFTotal des charges d’exploitation (II)124 948211 814
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 127-53 103
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé66
GMReprises sur provisions et transferts de charges32 07339 970
GPTotal des produits financiers (V)32 07839 976
GQDotations financières sur amortissements et provisions32 073
GRIntérêts et charges assimilées816
GUTotal des charges financières (VI)832 088
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)32 0707 888
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 057-45 215
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 47988
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 47988
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 9251 006
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital54 45339 970
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)61 37840 976
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-51 899-40 888
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)133 378198 775
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)186 334284 878
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-52 956-86 104
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 6595 659
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)420
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles14 88514 885
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles44 1303 42517 74829 807
0NAMORTISSEMENTS Total Général59 0153 42517 74844 692
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation700
7BTotal Provisions pour dépréciation32 77332 073700
7CTOTAL GENERAL32 77332 073700
UG- Financières32 073
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 521
UXAutres créances clients95 128
VMImpôts sur les bénéfices995
VBT. V. A.2 719
VCGroupe et associés76 974
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)62 640
VSCharges constatées d’avance952
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES241 928239 4072 521
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1515
8BFournisseurs et comptes rattaché22 23322 233
8CPersonnel et comptes rattachés1 2191 219
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 5158 515
VWT.V.A.23 59423 594
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 3191 319
VIGroupe et associés61 85661 856
VYTOTAL – ETAT DES DETTES118 751118 751
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 8789 du 16/07/2019
Numéro de gestion : 1998B00155
Code activité : 6430Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 88514 885
APConstructions27 15014 84212 30813 666
ATAutres immobilisations corporelles20 53214 9655 5667 634
CUAutres participations1 8447001 14423 524
BDAutres titres immobilisés495495495
BHAutres immobilisations financières2 5212 5212 521
BJTOTAL (I)67 42645 39222 03447 839
BPEn cours de production de services138 746138 746107 928
BXClients et comptes rattachés95 12895 128246 626
BZAutres créances143 327143 327140 177
CFDisponibilités20 30120 3016 770
CHCharges constatées d’avance9529522 006
CJTOTAL (II)398 454398 454503 507
COTOTAL GENERAL (0 à V)465 88045 392420 488551 346
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves313 993400 096
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-52 956-86 104
DLTOTAL (I)301 737354 693
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)156
DVEmprunts et dettes financières divers (4)61 85695 330
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 23345 169
DYDettes fiscales et sociales34 64856 149
ECTOTAL (IV)118 751196 653
EETOTAL GENERAL (I à V)420 488551 346
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an118 751196 653
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.156
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services61 00161 001158 709
FJChiffres d’affaires nets61 00161 001158 709
FMProduction stockée30 819
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)91 821158 711
FWAutres achats et charges externes46 43654 350
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 9512 511
FYSalaires et traitements48 21355 319
FZCharges sociales19 31820 661
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 4253 971
GEAutres charges4 60475 001
GFTotal des charges d’exploitation (II)124 948211 814
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 127-53 103
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé66
GMReprises sur provisions et transferts de charges32 07339 970
GPTotal des produits financiers (V)32 07839 976
GQDotations financières sur amortissements et provisions32 073
GRIntérêts et charges assimilées816
GUTotal des charges financières (VI)832 088
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)32 0707 888
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 057-45 215
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 47988
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 47988
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 9251 006
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital54 45339 970
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)61 37840 976
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-51 899-40 888
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)133 378198 775
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)186 334284 878
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-52 956-86 104
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 6595 659
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)420
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles14 88514 885
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles44 1303 42517 74829 807
0NAMORTISSEMENTS Total Général59 0153 42517 74844 692
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation700
7BTotal Provisions pour dépréciation32 77332 073700
7CTOTAL GENERAL32 77332 073700
UG- Financières32 073
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 521
UXAutres créances clients95 128
VMImpôts sur les bénéfices995
VBT. V. A.2 719
VCGroupe et associés76 974
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)62 640
VSCharges constatées d’avance952
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES241 928239 4072 521
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1515
8BFournisseurs et comptes rattaché22 23322 233
8CPersonnel et comptes rattachés1 2191 219
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 5158 515
VWT.V.A.23 59423 594
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 3191 319
VIGroupe et associés61 85661 856
VYTOTAL – ETAT DES DETTES118 751118 751
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7792 du 20/07/2018
Numéro de gestion : 1998B00155
Code activité : 6430Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 88514 885
APConstructions27 15014 84212 30813 666
ATAutres immobilisations corporelles20 53214 9655 5667 634
CUAutres participations1 8447001 14423 524
BDAutres titres immobilisés495495495
BHAutres immobilisations financières2 5212 5212 521
BJTOTAL (I)67 42645 39222 03447 839
BPEn cours de production de services138 746138 746107 928
BXClients et comptes rattachés95 12895 128246 626
BZAutres créances143 327143 327140 177
CFDisponibilités20 30120 3016 770
CHCharges constatées d’avance9529522 006
CJTOTAL (II)398 454398 454503 507
COTOTAL GENERAL (0 à V)465 88045 392420 488551 346
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves313 993400 096
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-52 956-86 104
DLTOTAL (I)301 737354 693
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)156
DVEmprunts et dettes financières divers (4)61 85695 330
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 23345 169
DYDettes fiscales et sociales34 64856 149
ECTOTAL (IV)118 751196 653
EETOTAL GENERAL (I à V)420 488551 346
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an118 751196 653
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.156
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services61 00161 001158 709
FJChiffres d’affaires nets61 00161 001158 709
FMProduction stockée30 819
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)91 821158 711
FWAutres achats et charges externes46 43654 350
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 9512 511
FYSalaires et traitements48 21355 319
FZCharges sociales19 31820 661
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 4253 971
GEAutres charges4 60475 001
GFTotal des charges d’exploitation (II)124 948211 814
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 127-53 103
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé66
GMReprises sur provisions et transferts de charges32 07339 970
GPTotal des produits financiers (V)32 07839 976
GQDotations financières sur amortissements et provisions32 073
GRIntérêts et charges assimilées816
GUTotal des charges financières (VI)832 088
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)32 0707 888
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 057-45 215
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 47988
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 47988
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 9251 006
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital54 45339 970
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)61 37840 976
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-51 899-40 888
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)133 378198 775
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)186 334284 878
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-52 956-86 104
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 6595 659
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)420
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles14 88514 885
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles44 1303 42517 74829 807
0NAMORTISSEMENTS Total Général59 0153 42517 74844 692
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation700
7BTotal Provisions pour dépréciation32 77332 073700
7CTOTAL GENERAL32 77332 073700
UG- Financières32 073
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 521
UXAutres créances clients95 128
VMImpôts sur les bénéfices995
VBT. V. A.2 719
VCGroupe et associés76 974
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)62 640
VSCharges constatées d’avance952
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES241 928239 4072 521
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1515
8BFournisseurs et comptes rattaché22 23322 233
8CPersonnel et comptes rattachés1 2191 219
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 5158 515
VWT.V.A.23 59423 594
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 3191 319
VIGroupe et associés61 85661 856
VYTOTAL – ETAT DES DETTES118 751118 751
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 6982 du 04/07/2017
Numéro de gestion : 1998B00155
Code activité : 6430Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 88514 885
APConstructions27 15014 84212 30813 666
ATAutres immobilisations corporelles20 53214 9655 5667 634
CUAutres participations1 8447001 14423 524
BDAutres titres immobilisés495495495
BHAutres immobilisations financières2 5212 5212 521
BJTOTAL (I)67 42645 39222 03447 839
BPEn cours de production de services138 746138 746107 928
BXClients et comptes rattachés95 12895 128246 626
BZAutres créances143 327143 327140 177
CFDisponibilités20 30120 3016 770
CHCharges constatées d’avance9529522 006
CJTOTAL (II)398 454398 454503 507
COTOTAL GENERAL (0 à V)465 88045 392420 488551 346
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves313 993400 096
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-52 956-86 104
DLTOTAL (I)301 737354 693
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)156
DVEmprunts et dettes financières divers (4)61 85695 330
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 23345 169
DYDettes fiscales et sociales34 64856 149
ECTOTAL (IV)118 751196 653
EETOTAL GENERAL (I à V)420 488551 346
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an118 751196 653
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.156
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services61 00161 001158 709
FJChiffres d’affaires nets61 00161 001158 709
FMProduction stockée30 819
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)91 821158 711
FWAutres achats et charges externes46 43654 350
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 9512 511
FYSalaires et traitements48 21355 319
FZCharges sociales19 31820 661
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 4253 971
GEAutres charges4 60475 001
GFTotal des charges d’exploitation (II)124 948211 814
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 127-53 103
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé66
GMReprises sur provisions et transferts de charges32 07339 970
GPTotal des produits financiers (V)32 07839 976
GQDotations financières sur amortissements et provisions32 073
GRIntérêts et charges assimilées816
GUTotal des charges financières (VI)832 088
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)32 0707 888
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 057-45 215
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 47988
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 47988
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 9251 006
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital54 45339 970
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)61 37840 976
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-51 899-40 888
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)133 378198 775
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)186 334284 878
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-52 956-86 104
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 6595 659
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)420
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles14 88514 885
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles44 1303 42517 74829 807
0NAMORTISSEMENTS Total Général59 0153 42517 74844 692
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation700
7BTotal Provisions pour dépréciation32 77332 073700
7CTOTAL GENERAL32 77332 073700
UG- Financières32 073
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 521
UXAutres créances clients95 128
VMImpôts sur les bénéfices995
VBT. V. A.2 719
VCGroupe et associés76 974
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)62 640
VSCharges constatées d’avance952
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES241 928239 4072 521
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1515
8BFournisseurs et comptes rattaché22 23322 233
8CPersonnel et comptes rattachés1 2191 219
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 5158 515
VWT.V.A.23 59423 594
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 3191 319
VIGroupe et associés61 85661 856
VYTOTAL – ETAT DES DETTES118 751118 751

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