Entreprise

  1. Entreprises
  3. DU BARRAIL

Dernière mise à jour : N.C            

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/1987
Dénomination usuelle : 2023-08-31
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34018434000016 / Siren : 340184340 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 27 340184340
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/04/2024
   
Coordonnées de l'établissement :
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Accords d'entreprise :
23/08/2022 : SEGUR 2
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03222001145
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/09/2022
Date de dépôt : 20/09/2022
Date du texte : 23/08/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/10/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PETITES SOEURS DES PAUVRES
Siret : 34018434000016
Code APE : 8710A
Secteur : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Thèmes de l'accord :
  • 043 - Evolution des primes

Signataires :
  • 92
23/08/2022 : INDEMNITE FORFAITAIRE AU PERSONNEL MEDECIN SEGUR DE LA SANTE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03222001149
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/09/2022
Date de dépôt : 20/09/2022
Date du texte : 23/08/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/10/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PETITES SOEURS DES PAUVRES
Siret : 34018434000016
Code APE : 8710A
Secteur : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Thèmes de l'accord :
  • 043 - Evolution des primes

Signataires :
  • 92
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/1987
Dénomination : PETITES SOEURS DES PAUVRES
Dénomination usuelle: MA MAISON
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : Congrégation
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Organisations religieuses (NAF1993 : 91.3A)
01/01/1988 : dénomination
Dénomination : PETITES SOEURS DES PAUVRES

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici