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de La Bastide-de-Besplas

PHILIPPE RAULT ARCHITECTE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 23/09/2019
Dénomination usuelle : PHILIPPE RAULT ARCHITECTE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 82989745300025 / Siren : 829897453 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 64 829897453
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
PHILIPPE RAULT ARCHITECTE
Adresse :
10 Rue PAUL HENRI CHARLES SPAAK
26000 VALENCE
Liens de succession de l'établissement :
23/09/2019 : Succession
Prédécesseur : PHILIPPE RAULT ARCHITECTE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/2017
Dénomination : PHILIPPE RAULT ARCHITECTURE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8112
NOJO : 260200003373960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 829 897 453
Dénomination : PHILIPPE RAULT ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2163
NOJO : 260200003147430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 829 897 453
Dénomination : PHILIPPE RAULT ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1249
NOJO : 260200002866840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 829 897 453
Dénomination : PHILIPPE RAULT ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1945
NOJO : 260200002702330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 829 897 453
Dénomination : PHILIPPE RAULT ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1539
NOJO : 260200002471600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Romans 829 897 453
Dénomination : PHILIPPE RAULT ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3984
NOJO : 260200002244480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Romans 829 897 453
Dénomination : PHILIPPE RAULT ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Historique de l'unité légale :
23/09/2019 : code NIC
Code NIC : 00025
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2023/003300 du 23/05/2023
Numéro de gestion : 2017B00718
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 2501 6046 646
AHFonds commercial215 000215 000
ATAutres immobilisations corporelles1 7503401 410
CUAutres participations169 320169 320
BJTOTAL (I)394 3201 944392 376
BXClients et comptes rattachés30 48630 486
BZAutres créances59 83750 0009 837
CFDisponibilités165 090165 090
CHCharges constatées d’avance8 9158 915
CJTOTAL (II)264 32850 000214 328
COTOTAL GENERAL (0 à V)658 64851 944606 703
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel375 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)49 607
DLTOTAL (I)424 607
DVEmprunts et dettes financières divers (4)97 385
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 112
DYDettes fiscales et sociales78 266
EAAutres dettes2 333
ECTOTAL (IV)182 097
EETOTAL GENERAL (I à V)606 703
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an182 097
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services280 294280 294
FJChiffres d’affaires nets280 294280 294
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges32 978
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)313 274
FWAutres achats et charges externes45 400
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 793
FYSalaires et traitements68 748
FZCharges sociales49 554
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 944
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions50 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)222 440
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)90 834
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)90 834
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital375 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)375 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital375 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)375 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)41 227
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)688 274
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)638 667
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)49 607
A1Renvois : Transfert de charges32 978
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant30 221
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 6041 604
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles340340
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 9441 944
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation50 00050 000
7BTotal Provisions pour dépréciation50 00050 000
7CTOTAL GENERAL50 00050 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients30 486
VBT. V. A.548
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)59 289
VSCharges constatées d’avance8 915
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES99 23799 237
8BFournisseurs et comptes rattaché4 1124 112
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux16 14316 143
8EImpôts sur les bénéfices39 74739 747
VWT.V.A.21 63121 631
VQAutres impôts, taxes et assimilés745745
VIGroupe et associés97 38597 385
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 3332 333
VYTOTAL – ETAT DES DETTES182 097182 097
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/005988 du 14/06/2022
Numéro de gestion : 2017B00718
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 2501 6046 646
AHFonds commercial215 000215 000
ATAutres immobilisations corporelles1 7503401 410
CUAutres participations169 320169 320
BJTOTAL (I)394 3201 944392 376
BXClients et comptes rattachés30 48630 486
BZAutres créances59 83750 0009 837
CFDisponibilités165 090165 090
CHCharges constatées d’avance8 9158 915
CJTOTAL (II)264 32850 000214 328
COTOTAL GENERAL (0 à V)658 64851 944606 703
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel375 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)49 607
DLTOTAL (I)424 607
DVEmprunts et dettes financières divers (4)97 385
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 112
DYDettes fiscales et sociales78 266
EAAutres dettes2 333
ECTOTAL (IV)182 097
EETOTAL GENERAL (I à V)606 703
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an182 097
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services280 294280 294
FJChiffres d’affaires nets280 294280 294
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges32 978
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)313 274
FWAutres achats et charges externes45 400
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 793
FYSalaires et traitements68 748
FZCharges sociales49 554
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 944
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions50 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)222 440
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)90 834
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)90 834
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital375 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)375 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital375 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)375 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)41 227
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)688 274
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)638 667
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)49 607
A1Renvois : Transfert de charges32 978
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant30 221
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 6041 604
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles340340
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 9441 944
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation50 00050 000
7BTotal Provisions pour dépréciation50 00050 000
7CTOTAL GENERAL50 00050 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients30 486
VBT. V. A.548
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)59 289
VSCharges constatées d’avance8 915
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES99 23799 237
8BFournisseurs et comptes rattaché4 1124 112
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux16 14316 143
8EImpôts sur les bénéfices39 74739 747
VWT.V.A.21 63121 631
VQAutres impôts, taxes et assimilés745745
VIGroupe et associés97 38597 385
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 3332 333
VYTOTAL – ETAT DES DETTES182 097182 097
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/004905 du 31/05/2021
Numéro de gestion : 2017B00718
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 2501 6046 646
AHFonds commercial215 000215 000
ATAutres immobilisations corporelles1 7503401 410
CUAutres participations169 320169 320
BJTOTAL (I)394 3201 944392 376
BXClients et comptes rattachés30 48630 486
BZAutres créances59 83750 0009 837
CFDisponibilités165 090165 090
CHCharges constatées d’avance8 9158 915
CJTOTAL (II)264 32850 000214 328
COTOTAL GENERAL (0 à V)658 64851 944606 703
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel375 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)49 607
DLTOTAL (I)424 607
DVEmprunts et dettes financières divers (4)97 385
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 112
DYDettes fiscales et sociales78 266
EAAutres dettes2 333
ECTOTAL (IV)182 097
EETOTAL GENERAL (I à V)606 703
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an182 097
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services280 294280 294
FJChiffres d’affaires nets280 294280 294
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges32 978
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)313 274
FWAutres achats et charges externes45 400
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 793
FYSalaires et traitements68 748
FZCharges sociales49 554
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 944
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions50 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)222 440
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)90 834
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)90 834
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital375 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)375 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital375 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)375 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)41 227
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)688 274
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)638 667
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)49 607
A1Renvois : Transfert de charges32 978
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant30 221
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 6041 604
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles340340
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 9441 944
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation50 00050 000
7BTotal Provisions pour dépréciation50 00050 000
7CTOTAL GENERAL50 00050 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients30 486
VBT. V. A.548
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)59 289
VSCharges constatées d’avance8 915
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES99 23799 237
8BFournisseurs et comptes rattaché4 1124 112
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux16 14316 143
8EImpôts sur les bénéfices39 74739 747
VWT.V.A.21 63121 631
VQAutres impôts, taxes et assimilés745745
VIGroupe et associés97 38597 385
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 3332 333
VYTOTAL – ETAT DES DETTES182 097182 097
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/007293 du 21/09/2020
Numéro de gestion : 2017B00718
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 2501 6046 646
AHFonds commercial215 000215 000
ATAutres immobilisations corporelles1 7503401 410
CUAutres participations169 320169 320
BJTOTAL (I)394 3201 944392 376
BXClients et comptes rattachés30 48630 486
BZAutres créances59 83750 0009 837
CFDisponibilités165 090165 090
CHCharges constatées d’avance8 9158 915
CJTOTAL (II)264 32850 000214 328
COTOTAL GENERAL (0 à V)658 64851 944606 703
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel375 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)49 607
DLTOTAL (I)424 607
DVEmprunts et dettes financières divers (4)97 385
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 112
DYDettes fiscales et sociales78 266
EAAutres dettes2 333
ECTOTAL (IV)182 097
EETOTAL GENERAL (I à V)606 703
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an182 097
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services280 294280 294
FJChiffres d’affaires nets280 294280 294
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges32 978
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)313 274
FWAutres achats et charges externes45 400
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 793
FYSalaires et traitements68 748
FZCharges sociales49 554
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 944
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions50 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)222 440
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)90 834
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)90 834
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital375 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)375 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital375 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)375 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)41 227
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)688 274
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)638 667
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)49 607
A1Renvois : Transfert de charges32 978
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant30 221
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 6041 604
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles340340
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 9441 944
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation50 00050 000
7BTotal Provisions pour dépréciation50 00050 000
7CTOTAL GENERAL50 00050 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients30 486
VBT. V. A.548
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)59 289
VSCharges constatées d’avance8 915
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES99 23799 237
8BFournisseurs et comptes rattaché4 1124 112
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux16 14316 143
8EImpôts sur les bénéfices39 74739 747
VWT.V.A.21 63121 631
VQAutres impôts, taxes et assimilés745745
VIGroupe et associés97 38597 385
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 3332 333
VYTOTAL – ETAT DES DETTES182 097182 097
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/005847 du 17/07/2019
Numéro de gestion : 2017B00718
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 7 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 2501 6046 646
AHFonds commercial215 000215 000
ATAutres immobilisations corporelles1 7503401 410
CUAutres participations169 320169 320
BJTOTAL (I)394 3201 944392 376
BXClients et comptes rattachés30 48630 486
BZAutres créances59 83750 0009 837
CFDisponibilités165 090165 090
CHCharges constatées d’avance8 9158 915
CJTOTAL (II)264 32850 000214 328
COTOTAL GENERAL (0 à V)658 64851 944606 703
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel375 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)49 607
DLTOTAL (I)424 607
DVEmprunts et dettes financières divers (4)97 385
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 112
DYDettes fiscales et sociales78 266
EAAutres dettes2 333
ECTOTAL (IV)182 097
EETOTAL GENERAL (I à V)606 703
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an182 097
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services280 294280 294
FJChiffres d’affaires nets280 294280 294
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges32 978
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)313 274
FWAutres achats et charges externes45 400
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 793
FYSalaires et traitements68 748
FZCharges sociales49 554
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 944
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions50 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)222 440
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)90 834
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)90 834
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital375 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)375 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital375 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)375 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)41 227
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)688 274
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)638 667
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)49 607
A1Renvois : Transfert de charges32 978
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant30 221
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 6041 604
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles340340
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 9441 944
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation50 00050 000
7BTotal Provisions pour dépréciation50 00050 000
7CTOTAL GENERAL50 00050 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients30 486
VBT. V. A.548
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)59 289
VSCharges constatées d’avance8 915
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES99 23799 237
8BFournisseurs et comptes rattaché4 1124 112
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux16 14316 143
8EImpôts sur les bénéfices39 74739 747
VWT.V.A.21 63121 631
VQAutres impôts, taxes et assimilés745745
VIGroupe et associés97 38597 385
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 3332 333
VYTOTAL – ETAT DES DETTES182 097182 097
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/004079 du 04/07/2018
Numéro de gestion : 2017B00718
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 7 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 2501 6046 646
AHFonds commercial215 000215 000
ATAutres immobilisations corporelles1 7503401 410
CUAutres participations169 320169 320
BJTOTAL (I)394 3201 944392 376
BXClients et comptes rattachés30 48630 486
BZAutres créances59 83750 0009 837
CFDisponibilités165 090165 090
CHCharges constatées d’avance8 9158 915
CJTOTAL (II)264 32850 000214 328
COTOTAL GENERAL (0 à V)658 64851 944606 703
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel375 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)49 607
DLTOTAL (I)424 607
DVEmprunts et dettes financières divers (4)97 385
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 112
DYDettes fiscales et sociales78 266
EAAutres dettes2 333
ECTOTAL (IV)182 097
EETOTAL GENERAL (I à V)606 703
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an182 097
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services280 294280 294
FJChiffres d’affaires nets280 294280 294
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges32 978
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)313 274
FWAutres achats et charges externes45 400
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 793
FYSalaires et traitements68 748
FZCharges sociales49 554
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 944
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions50 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)222 440
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)90 834
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)90 834
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital375 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)375 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital375 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)375 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)41 227
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)688 274
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)638 667
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)49 607
A1Renvois : Transfert de charges32 978
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant30 221
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 6041 604
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles340340
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 9441 944
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation50 00050 000
7BTotal Provisions pour dépréciation50 00050 000
7CTOTAL GENERAL50 00050 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients30 486
VBT. V. A.548
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)59 289
VSCharges constatées d’avance8 915
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES99 23799 237
8BFournisseurs et comptes rattaché4 1124 112
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux16 14316 143
8EImpôts sur les bénéfices39 74739 747
VWT.V.A.21 63121 631
VQAutres impôts, taxes et assimilés745745
VIGroupe et associés97 38597 385
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 3332 333
VYTOTAL – ETAT DES DETTES182 097182 097

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