PROMOD - MARCQ-EN-BAROEUL

Informations de l'établissement :

Date de création : 13/12/1994

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 68542060602588 / Siren : 685420606 / NIC : 02588

N° de TVA : FR 55 685420606

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion

Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.

70.1 : Activités des sièges sociaux

70.10 : Activités des sièges sociaux

70.10Z : Activités des sièges sociaux

Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10

Coordonnées de l'établissement :
PROMOD

Adresse :
Chemin DU VERSEAU
59700 MARCQ-EN-BAROEUL

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

30/12/1998 : Succession

Prédécesseur : SOC CREATION COMMERCIALISAT ARTICLE MODE

13/12/1994 : Succession

Prédécesseur : PROMOD

Accords d'entreprise :

20/02/2023 : ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES "REMUNERATIONS,TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE " 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23019896
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/03/2023
Date de dépôt : 09/03/2023
Date du texte : 20/02/2023
Date d'effet : 01/05/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 20/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement (0675)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : PROMOD
Siret : 68542060602588
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
131 - Autre, précisez

Syndicats :

2 - CFTC
5 - CGT-FO

Signataires :

01/12/2022 : Accord relatif au droit à la déconnexion et au bon usage des outils numériques

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22019033
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/01/2023
Date de dépôt : 29/12/2022
Date du texte : 01/12/2022
Date d'effet : 01/12/2022
Date de fin : 30/11/2025
Date de diffusion : 09/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement (0675)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PROMOD
Siret : 68542060602588
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :

2 - CFTC
3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

23/06/2022 : Avenant N°2 à l'accord collectif relatif au régime de prévoyance au sein de Promod-personnel cotisant à l'AGIRC du 04 décembre 2013

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T59L22017305
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/07/2022
Date de dépôt : 08/07/2022
Date du texte : 23/06/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 18/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement (0675)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PROMOD
Siret : 68542060602588
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :

2 - CFTC
3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

23/06/2022 : Avenant N°3-accord collectif relatif au régime de prévoyance au sein de Promod-personnel non cotisant à l'AGIRC du 04 décembre 2013

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T59L22017306
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/07/2022
Date de dépôt : 08/07/2022
Date du texte : 23/06/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 18/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement (0675)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PROMOD
Siret : 68542060602588
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :

2 - CFTC
3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

22/03/2022 : accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires "rémunérations, temps de travail et partage de la valeur ajoutée" 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22016069
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/04/2022
Date de dépôt : 08/04/2022
Date du texte : 22/03/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement (0675)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PROMOD
Siret : 68542060602588
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
131 - Autre, précisez

Syndicats :

2 - CFTC
3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1954

Dénomination : PROMOD

Dénomination usuelle: PROMOD

Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

06/11/2015 : COULEURS DE MONTMARTRE PROMOD BOUTIQUE FRANCAISE

N° national/d'enregistrement : 4224069
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie ; parfums ; parfum d'ambiance ; brume de dressing ; eaux de toilette ; eau de parfum ; extraits de parfums ; déodorants corporels ; produits pour parfumer le linge ; rouge à lèvres ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, bougies parfumées ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désodorisants, désodorisants pour vêtements ou matières textiles et désodorisants d'atmosphère.

Déposant 1 : PROMOD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 685420606
Adresse :
Chemin du Verseau
59700 Marcq-en-Baroeul
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

06/11/2015 : ROSES DES TUILERIES PROMOD BOUTIQUE FRANCAISE

N° national/d'enregistrement : 4224071
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie ; parfums ; parfum d'ambiance ; brume de dressing ; eaux de toilette ; eau de parfum ; extraits de parfums ; déodorants corporels ; produits pour parfumer le linge ; rouge à lèvres ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, bougies parfumées ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désodorisants, désodorisants pour vêtements ou matières textiles et désodorisants d'atmosphère.

Déposant 1 : PROMOD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 685420606
Adresse :
Chemin du Verseau
59700 Marcq-en-Baroeul
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

07/11/2008 :

N° national/d'enregistrement : 3610212
Date de dépôt : 07/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures et chapellerie incluant notamment débardeurs, tricots, chemises, blouses, vestes, tuniques, pantalons, jeans, jupes, robes, sous-vêtements, lingerie, vêtements de nuit, chaussettes, foulards, ceintures, cravates, gants, jambières, manteaux, vêtements de plage, maillots de bain chaussures, sandales, chaussures à talons, bottes, chapeaux et bonnets, t-shirts, shorts, bermudas, châles.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'un espace publicitaire, publicité y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique, gestion des affaires commerciales et administratives, décoration de vitrines, démonstration de produits, édition de textes publicitaires, organisation d'exposition des fins commerciales/publicitaires, promotion des ventes pour des tiers, service d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale, services d'aide aux fonctions commerciales d'une affaire consistant à la gestion de commandes à travers les réseaux globaux de communication, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion de vente, services de vente au détail et services de vente en gros pour le commerce de vêtements, de foulards, de maillots de bain, de chaussures, de bottes, de chapeaux, de parfums, de lunettes, de bijoux, de montres et d'articles de maroquinerie et des accessoires de mode, à savoir bijoux pour portables, bijoux pour cheveux, bijoux pour chaussures, porte-clefs, gants, écharpes, ceintures, étoles, badges, barrettes, bandeaux, services de vente au détail et services de ventes en gros pour le commerce de vêtements, de foulards, de maillots de bain, de chaussures, de bottes, de chapeaux, de parfums, de lunettes, de bijoux, de montres et d'articles de maroquinerie et des accessoires de mode, à savoir bijoux pour portables, bijoux pour cheveux, bijoux pour chaussures, porte-clefs, gants, écharpes, ceintures, étoles, badges, barrettes, bandeaux, à travers de réseaux globaux de communication et/ou services sur sites Web, regroupement pour le compte de tiers de produits divers permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin de vente au détail et/ou de vente en gros et/ou dans un corner et/ou dans un magasin de grande distribution et/ou par correspondance sur un catalogue de prêt-à-porter, à savoir de vêtements, de foulards, de maillots de bain, de chaussures, de bottes, de chapeaux, de parfums, de lunettes, de bijoux, de montres et d'articles de maroquinerie, et des accessoires de mode, à savoir bijoux pour portables, bijoux pour cheveux, bijoux pour chaussures, porte-clefs, gants, écharpes, ceintures, étoles, badges, barrettes, bandeaux, sur un site Web de produits de prêt-à-porter, à savoir de vêtements, de foulards, de maillots de bain, de chaussures, de bottes, de chapeaux, de parfums, de lunettes, de bijoux, de montres et d'articles de maroquinerie, et des accessoires de mode, à savoir bijoux pour portables, bijoux pour cheveux, bijoux pour chaussures, porte-clefs, gants, écharpes, ceintures, étoles, badges, barrettes, bandeaux, sur Internet, à l'exception de leur transport, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de vêtements, de chaussures, de chapeaux, de parfums, de lunettes, de bijoux, de montres et d'articles de maroquinerie, et des accessoires de mode, à savoir bijoux pour portables, bijoux pour cheveux, bijoux pour chaussures, porte-clefs, gants, écharpes, ceintures, étoles, cravates, badges, barrettes, bandeaux) pour d'autres entreprises, aide à la direction des affaires.

Déposant 1 : PROMOD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 685420606
Adresse :
Chemin du Verseau
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692551
Date de demande : 11/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

07/04/2008 : PROMOD

N° national/d'enregistrement : 3567566
Date de dépôt : 07/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'un espace publicitaire, publicité y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique, gestion des affaires commerciales et administratives, décoration de vitrines, démonstration de produits, édition de textes publicitaires, organisation d'exposition à des fins commerciales/publicitaires, promotion des ventes pour des tiers, service d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale, services d'aide aux fonctions commerciales d'une affaire consistant en la gestion de commandes à travers les réseaux globaux de communication, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion de vente, services de vente au détail et services de vente en gros pour le commerce de vêtements, de foulards, de maillots de bain, de chaussures, de bottes, de chapeaux, de parfums, de lunettes, de bijoux, de montres et d'articles de maroquinerie et des accessoires de mode, à savoir bijoux pour portables, bijoux pour cheveux, bijoux pour chaussures, porte-clefs, gants, écharpes, ceintures, étoles, badges, barrettes, bandeaux, services de vente au détail et services de ventes en gros pour le commerce de vêtements, de foulards, de maillots de bain, de chaussures, de bottes, de chapeaux, de parfums, de lunettes, de bijoux, de montres et d'articles de maroquinerie et des accessoires de mode, à savoir bijoux pour portables, bijoux pour cheveux, bijoux pour chaussures, porte-clefs, gants, écharpes, ceintures, étoles, badges, barrettes, bandeaux, à travers des réseaux globaux de communication et/ou services sur sites Web, regroupement pour le compte de tiers de produits divers permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin de vente au détail et/ou de vente en gros et/ou dans un corner et/ou dans un magasin de grande distribution et/ou par correspondance sur un catalogue de prêt-à-porter, à savoir de vêtements, de foulards, de maillots de bain, de chaussures, de bottes, de chapeaux, de parfums, de lunettes, de bijoux, de montres et d'articles de maroquinerie, et des accessoires de mode, à savoir bijoux pour portables, bijoux pour cheveux, bijoux pour chaussures, porte-clefs, gants, écharpes, ceintures, étoles, badges, barrettes, bandeaux, sur un site Web de produits de prêt-à-porter, à savoir de vêtements, de foulards, de maillots de bain, de chaussures, de bottes, de chapeaux, de parfums, de lunettes, de bijoux, de montres et d'articles de maroquinerie, et des accessoires de mode, à savoir bijoux pour portables, bijoux pour cheveux, bijoux pour chaussures, porte-clefs, gants, écharpes, ceintures, étoles, badges, barrettes, bandeaux, sur Internet, à l'exception de leur transport, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de vêtements, de foulards, de maillots de bain, de chaussures, de bottes, de chapeaux, de parfums, de lunettes, de bijoux, de montres et d'articles de maroquinerie, et des accessoires de mode, à savoir bijoux pour portables, bijoux pour cheveux, bijoux pour chaussures, porte-clefs, gants, écharpes, ceintures, étoles, cravates, badges, barrettes, bandeaux) pour d'autres entreprises, aide à la direction des affaires.

Déposant 1 : PROMOD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 685420606
Adresse :
Chemin du Verseau
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674885
Date de demande : 08/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

22/10/2002 : promodjob.com

N° national/d'enregistrement : 3190171
Date de dépôt : 22/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Recrutement de personnel. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs notamment internet, extranet et intranet. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web) . Contrôle technique de véhicules automobiles. Décoration intérieure. Services de dessinateurs pour emballage. Services juridiques.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 25
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : PROMOD, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 685420606
Adresse :
Chemin du Verseau
59700 MARCQ EN BAROEUL cedex
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-48
Date du BOPI : 29/11/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498436
Date de demande : 03/05/2012
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822241
Date de demande : 01/09/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

03/05/2000 : promod

N° national/d'enregistrement : 3025492
Date de dépôt : 03/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Déposant 1 : PROMOD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 685420606
Adresse :
Chemin du Verseau
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 374905
Date de demande : 31/07/2003
N° de BOPI : 2003-35

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-23
Date du BOPI : 09/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438982
Date de demande : 29/04/2010
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2733650
Date de demande : 10/12/2019
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

23/09/1999 : Promod, des moments, des matières, des couleurs

N° national/d'enregistrement : 99813657
Date de dépôt : 23/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Déposant 1 : PROMOD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 685420606
Adresse :
Chemin du Verseau
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 499616
Date de demande : 12/06/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-44
Date du BOPI : 29/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416046
Date de demande : 20/08/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718262
Date de demande : 17/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

23/09/1999 : des moments, des matières, des couleurs

N° national/d'enregistrement : 99813659
Date de dépôt : 23/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Déposant 1 : PROMOD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 685420606
Adresse :
Chemin du Verseau
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 499616
Date de demande : 12/06/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-44
Date du BOPI : 29/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416072
Date de demande : 20/08/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718300
Date de demande : 17/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

14/09/1999 : AIRMAG

N° national/d'enregistrement : 99812190
Date de dépôt : 14/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 14/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; journaux, magazines, prospectus, dépliants, imprimés, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Communication par terminaux d'ordinateurs, communication par réseau Internet, messagerie électronique, transmission de message.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 38

Déposant 1 : PROMOD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 685420606
Adresse :
Chemin du Verseau
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 499616
Date de demande : 12/06/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-43
Date du BOPI : 22/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416045
Date de demande : 20/08/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719092
Date de demande : 25/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

03/12/1998 : PROMOD

N° national/d'enregistrement : 98762598
Date de dépôt : 03/12/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 03/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs.

Déposant 1 : PROMOD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 685420606
Adresse :
Chemin du Verseau
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 374905
Date de demande : 31/07/2003
N° de BOPI : 2003-35

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-02
Date du BOPI : 08/01/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392301
Date de demande : 16/12/2008
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692554
Date de demande : 11/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

20/07/1998 : PROMOD STOCK

N° national/d'enregistrement : 98742421
Date de dépôt : 20/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 20/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Malles et valises, sacs à main, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs à dos, sacs de voyage, porte monnaie, portefeuille, porte carte, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures ; chapellerie.
N° de la classe : 14
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : PROMOD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 685420606
Adresse :
Chemin du Verseau
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 262073
Date de demande : 15/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 276877
Date de demande : 04/05/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 374905
Date de demande : 31/07/2003
N° de BOPI : 2003-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-35
Date du BOPI : 28/08/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375494
Date de demande : 10/06/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674887
Date de demande : 08/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

15/09/1997 : PROMOD

N° national/d'enregistrement : 97694996
Date de dépôt : 15/09/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies parfumées, parfums d'ambiance, galets parfumés, encens, produits pour fumigations (parfumerie), produits pour parfumer le linge. Appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical, brûle-parfums, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum
N° de la classe : 03
N° de la classe : 21

Déposant 1 : PROMOD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 685420606
Adresse :
Chemin du Verseau
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 374905
Date de demande : 31/07/2003
N° de BOPI : 2003-35

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-43
Date du BOPI : 24/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347286
Date de demande : 20/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646688
Date de demande : 20/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

08/07/1997 : DENIM COLLECTION

N° national/d'enregistrement : 97686152
Date de dépôt : 08/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie

Déposant 1 : PROMOD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 685420606
Adresse :
Chemin du Verseau
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 456746
Date de demande : 05/07/2007
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-33
Date du BOPI : 14/08/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347285
Date de demande : 20/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646685
Date de demande : 20/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

08/07/1997 : PROMOD

N° national/d'enregistrement : 97686151
Date de dépôt : 08/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie

Déposant 1 : PROMOD Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 685420606

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 374905
Date de demande : 31/07/2003
N° de BOPI : 2003-35

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-33
Date du BOPI : 14/08/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343198
Date de demande : 07/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

07/06/1990 : PRO MOD

N° national/d'enregistrement : 1618864
Date de dépôt : 07/06/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie

Déposant 1 : PROMOD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 685420606
Adresse :
Chemin du Verseau
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 185546
Date de demande : 29/05/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 374905
Date de demande : 31/07/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 390090
Date de demande : 06/04/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2174728
Date de demande : 06/06/2000
N° de BOPI : 2000-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2441980
Date de demande : 01/06/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738275
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

04/03/1986 : F.C.DIFFUSION

N° national/d'enregistrement : 1345396
Date de dépôt : 04/03/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Déposant 1 : PROMOD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 685420606
Adresse :
Chemin du Verseau
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 46520

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 427642
Date de demande : 03/02/2006
N° de BOPI : 2006-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2064297
N° de BOPI : 1996-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309000
Date de demande : 28/02/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611534
Date de demande : 29/02/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Publications au Bodacc :

02/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°2127
NOJO : 5910BP1990B0044
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Membre du conseil de surveillance partant : Lepoutre, Patrice
Montant du capital : 11745500 EUR

29/03/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°2118
NOJO : 007901MYG200523
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : ouest-france.fr, le 15/02/2023
Oppositions : Election de domicile : Me Sébastien FOUCHERAULT 88 Avenue du Mal de Lattre de Tassigny Bâtiment le Trion 79028 Niort Cedex 9 pour la validité et pour la correspondance : Me Sébastien FOUCHERAULT 88 Avenue du Mal de Lattre de Tassigny Bâtiment le Trion 79028 Niort Cedex 9 Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 31/01/2023 enregistré au Niort 1 le 06/02/2023 sous le numéro dossier 202300008072 référence 7904P01 2023 A 00219 Adresse de l'ancien propriétaire: Route de Paris Ctre Ccial Géant Casino Niort Chauray 79180 Chauray

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Niort 811 822 006
Dénomination : STEDEN 79

23/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2484
NOJO : 59102023S003769
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2022

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/02/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1385
NOJO : 007901MYG199760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/01/2023
Publication légale : ouest-france.fr, le 15/02/2023
Oppositions : Election de domicile : Me Sébastien FOUCHERAULT 88 Avenue du Mal de Lattre de Tassigny Bâtiment le Trion 79028 Niort Cedex 9 pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 31/01/2023 enregistré au Niort le 06/02/2023 sous le numéro dossier 2023 0000 8072 référence 7904P01 2023 A 00219 Adresse de l'ancien propriétaire: Route de Paris Ctre Ccial Géant Casino Niort Chauray 79180 Chauray

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Niort 811 822 006
Dénomination : STEDEN 79

01/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2344
NOJO : 59102022S013658
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2021

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1696
NOJO : 59102022S007629
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2021

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3619
NOJO : 59102020S010662
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/02/2020

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3799
NOJO : 59102019S022409
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2019

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1745
NOJO : 59102018S017324
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2018

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5219
NOJO : 59102017S016709
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2017

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4877
NOJO : 59102017S003022
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/02/2016

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3874
NOJO : 59102015S015854
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2015

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°1415
NOJO : BXB14336001625K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : DILIGENTIA AUDIT SARL, modification du Commissaire aux comptes suppléant Leveille-Nizerolles, Baudouin
Montant du capital : 11944812 EUR

31/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6161
NOJO : 59102014S013499
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2014

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/10/2014 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°586
NOJO : BXA14283000901P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/07/2014
Publication légale : L'Est Agricole et Viticole, le 23/05/2014
Oppositions : Maître LUPFER (Maurice), 7, rue des Boulangers, Notaire, BP 10365, 68018 Colmar

Numéro d'identification : RCS Colmar 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Colmar 334 850 302
Dénomination : MICHAEL C

05/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°1494
NOJO : BXB14057001704O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : KPMG, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT NORD, Commissaire aux comptes suppléant partant : Duthilleul, Philippe, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT PARIS ET CENTRE
Montant du capital : 11944812 EUR

31/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6329
NOJO : 59102013S014427
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2013

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/12/2012 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°643
NOJO : BXA123540036209
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 17/11/2010
Publication légale : La Moselle Agricole, le 22/10/2010
Oppositions : SCP Denis REINERT et Philippe KRUMMENACKER, notaires, 11, place Saint-Martin, BP 60143, 57004 Metz

Numéro d'identification : RCS Roubaix 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : S.A.S.

Activité : vente de prêt-à-porter femmes et accessoires s'y rapportant
Origine des fonds : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 350 000 euros

Adresse :
Voie Romaine
57280 Semécourt

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Metz 429 638 786
Dénomination : XMF

07/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5515
NOJO : BXC123270070129
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2012

Numéro d'identification : RCS Roubaix / Tourcoing 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/09/2012 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°42
NOJO : BXA12244000020R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 15/02/2012
Publication légale : La Tribune - Le Bulletin de la Côte d'Azur, le 09/03/2012
Oppositions : Au Mandataire SCP LEFEVRE MECHADIER 22 Rue Tonduti de l'Escarène 06046 NICE CEDEX 1 pour la validité et pour la correspondance

Numéro d'identification : RCS Nice 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 600 464
Dénomination : 1.2.3

08/04/2012 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°411
NOJO : BXA120930010815
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 10/01/1990
Date de commencement d'activité : 04/04/2012
Publication légale : Informateur Judiciaire, le 24/02/2012
Oppositions : Maître Cassigneul 52 boulevard des Pas Enchantés 44230 Saint Sebastien Sur Loire pour la validité.

Numéro d'identification : RCS Roubaix / Tourcoing 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Sigle : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 479 102 519
Dénomination : E.S.S.E.B.

28/03/2012 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°468
NOJO : BXA120820016628
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 03/03/2012
Publication légale : Le Paysan Breton, le 27/01/2012
Oppositions : MAITRE Laurent BOURGOIN 15 rue du Puits Mauger 35000 RENNES pour la validité et pour la correspondance ME BOURGOIN LAURENT 15 rue DU PUITS MAUGER 35000 RENNES

Numéro d'identification : RCS Rennes 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rennes 348 140 500
Dénomination : KARINE, SOCIETE EN LIQUIDATION

28/03/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°467
NOJO : BXA12082001663A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 03/03/2012
Publication légale : Le Paysan Breton, le 27/01/2012
Oppositions : Me Bourgoin, 15 rue du puit Mauger 35000 Rennes pour la validité et pour la correspondance

Numéro d'identification : RCS Rennes 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rennes 334 268 711
Dénomination : SOCIETE ATTAL, SOCIETE EN LIQUIDATION

16/03/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°4
NOJO : BXA12069002250S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 15/02/2012
Publication légale : La Tribune - Le Bulletin de la Côte d'Azur, le 09/03/2012
Oppositions : Au Mandataire SCP LEFEVRE Andrée - MARTIN Bernard - MECHADIER Catherine - Huissiers de Justice - 22 rue Tonduti de l'Escarène 06046 Nice Cedex 1 pour la validité et pour la correspondance

Numéro d'identification : RCS Nice 685 420 606
Dénomination : SA PROMOD
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1820.97 EUR

Etablissement principal :
Activité : prêt à porter.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 500000 Euros

Adresse :
15 boulevard Général Louis Delfino
06300 Nice

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 600 464
Dénomination : 1.2.3

06/12/2011 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°2047
NOJO : BXA113340018383
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 05/11/2011
Publication légale : Picardie la Gazette, le 20/09/2011
Oppositions : au fonds vendu pour la valadité et la correspondance auprès de Maître Edouard GRIMOND, Notaire 42-46 rue Basse 59000 LILLE

Numéro d'identification : RCS Roubaix Tourcoing 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Sigle : PROMOD
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Amiens 497 691 840
Dénomination : XMD

04/10/2011 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1270
NOJO : BXA112700023148
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date d'immatriculation : 16/01/1990
Date d'effet : 1er septembre 2011
Publication légale : Picardie la Gazette, le 20/09/2011
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et correspondance chez Me Edouard GRIMOND, notaire à Lille (59000) 42-46 rue Basse
Descriptif : Avis provisoire préalable société La société PROMOD est immatriculée à titre principal au RCS de ROUBAIX TOURCOING

Numéro d'identification : RCS Amiens 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 11944812.00 EUR

Etablissement secondaire :
Activité : Fonds de commerce de prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 340.000,00 EUR

Adresse :
route de Paris Centre Commercial
Auchan Amiens Sud
80480 Dury

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Amiens 497 691 840
Dénomination : XMD

03/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8387
NOJO : BXC11262002917F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2011

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
chemin du Verseau
59700 Marcq-en-Baroeul

03/10/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°8388
NOJO : BXC11262002918H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 28/02/2011

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
chemin du Verseau
59700 Marcq-en-Baroeul

10/05/2011 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1912
NOJO : BXA11124002173X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 19/04/2011
Publication légale : Le Journal Spécial des Sociétés Françaises par Action, le 22/04/2011
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance Me GRIMOND - Notaire 42-46 Rue Basse 59000 LILLE
Descriptif : Fonds acquis par achat.

Numéro d'identification : RCS Créteil 685 420 606
Dénomination : SA PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 11944812.00 EUR

Etablissement principal :
Activité : un fonds de commerce de vente de prêt-à-porter féminin.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 200000 Euros

Adresse :
Centre Ccial Okabe - 63 Avenue
de Fontainbleau - Local N° 51 -
94270 le Kremlin Bicetre

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 521 333 070
Dénomination : DISTRI PRO

17/03/2011 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°722
NOJO : BXA11070000582B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/03/2011
Publication légale : L'Echo Le Régional, le 11/03/2011
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance SOCIETE IDEACT 19 Rue DE MARIGNAN 75008 PARIS
Descriptif : Fonds acquis par achat.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 685 420 606
Dénomination : SA PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 11944812.00 EUR

Etablissement principal :
Activité : prêt à porter.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 100000 Euros

Adresse :
395 avenue du Général de Gaulle
Quai des Marques Lots E38 et E39
95130 Franconville

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Pontoise 351 335 765
Dénomination : EUROMAILLE

16/01/2011 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°248
NOJO : BXA11012001155V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 30/09/2010
Publication légale : Moselle Agricole, le 22/10/2010
Oppositions : Maître Krummenacker, 11, place Saint-Martin, 57000 Metz

Numéro d'identification : RCS Roubaix 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : S.A.S.
Montant du capital : 11944812 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Roubaix 429 638 786
Dénomination : XMF

22/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8622
NOJO : BXC10308009704S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2010

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
chemin du Verseau
59700 Marcq-en-Baroeul

19/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°879
NOJO : BXB10285001070C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 24/05/1930
Date d'effet : 2010-08-27
Descriptif : Changement de président de S.A.S. Départ du directeur général

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : LEPOUTRE Patrice Commissaire aux comptes titulaire : KPMG Commissaire aux comptes titulaire : DILIGENTIA AUDIT SARL Commissaire aux comptes suppléant : DUTHILLEUL Philippe Commissaire aux comptes suppléant : LEVEILLE-NIZEROLLES Baudouin
Montant du capital : 11944812.00 EUR

Siège social :
Adresse :
chemin du Verseau
59700 Marcq-en-Baroeul

Etablissement principal :
Adresse :
chemin du Verseau
59700 Marcq-en-Baroeul

22/04/2010 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°714
NOJO : BXA101040022265
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 22/04/1992
Date de commencement d'activité : 19/02/1992
Date d'effet : 1er février 2010
Publication légale : L'INFORMATEUR JUDICIAIRE, le 19/02/2010
Oppositions : ME ISAIA Route de Saint-Michel BP 1229 44212 PORNIC CEDEX
Descriptif : Inscription complémentaire suite à achat

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement secondaire :
Activité : pret à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Enseigne : PROMOD
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 205.338,58 EUR

Adresse :
1 rue du Traité d'Amsterdam
Centre Commercial la Plage
44210 Pornic

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 504 179 524
Dénomination : STEDEN PORNIC

03/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6213
NOJO : BXC09314010406Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2009

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Sigle : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
chemin du Verseau
59700 Marcq-en-Baroeul

02/09/2009 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°445
NOJO : BXA08240002806X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 20/04/2009
Publication légale : Var information, le 01/05/2009
Oppositions : Au fonds vendu PROMOD Centre Commercial Centr'Azur Zac de la Roubeau St jean 83400 HYERES pour la validité et pour la correspondance Maitre GRIMOND Edouard 42/46 rue Basse 59000 LILLE
Descriptif : Etablissement secondaire/complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 300000 Euros.

Numéro d'identification : RCS Toulon 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissemennt complémentaire :
Activité : prêt à porter féminin et accessoires s'y rattachant.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
Saint-Jean
Centre Commercial Centre Azur Zac de la Roubeau
83400 Hyères

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Draguignan 394 784 003
Dénomination : RAMBO

20/05/2009 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2029
NOJO : BXA08134004819X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : Var information, le 01/05/2009
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance Me GRIMOND Edouard 42/46 Rue Basse 59000 LILLE
Descriptif : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 300000 Euros.

Numéro d'identification : RCS Toulon 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 11944812.00 EUR

Etablissement principal :
Activité : prêt à porter.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
Centre Commercial Saint-Jean
Lot B9
83400 Hyères

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulon 394 784 003
Dénomination : RAMBO

10/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°1115
NOJO : BXB08339001442G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 24/05/1930
Date d'effet : 2008-06-20
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : POLLET Francis Charles.
Directeur général : LEPOUTRE Patrice.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG.
Commissaire aux comptes titulaire : DILIGENTIA AUDIT SARL.
Commissaire aux comptes suppléant : DUTHILLEUL Philippe.
Commissaire aux comptes suppléant : LEVEILLE-NIZEROLLES Baudouin.

Montant du capital : 11944812.00 EUR

Siège social :
Adresse :
chemin du Verseau
59700 Marcq-en-Baroeul

Etablissement principal :
Adresse :
chemin du Verseau
59700 Marcq-en-Baroeul

21/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4310
NOJO : BXC08312006980Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/02/2008

Numéro d'identification : RCS Roubaix 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
chemin du Verseau
59700 Marcq-en-Baroeul

19/09/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°63
NOJO : BXA082560004543
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/08/2008
Publication légale : L'écho du Languedoc, le 22/08/2008
Oppositions : KPMG avenue de la Mer Zone d'Activités Commerciales Bonne Source 11100 Narbonne

Etablissement secondaire :
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 495000 Euros.

Adresse :
8 rue du Pont des Marchands
11100 Narbonne

Numéro d'identification : RCS Narbonne 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
chemin du Verseau
59700 Marcq en baroeul

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Narbonne 412 618 993
Dénomination : MAGNANI

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Narbonne 412 618 993
Dénomination : MAGNANI

31/08/2008 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°60
NOJO : BXA082380006513
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/08/2008
Publication légale : L'Echo du Languedoc, le 22/08/2008
Oppositions : KPMG - Avenue de la Mer - ZAC Bonne Source - 11100 Narbonne

Établissement secondaire :
Activité : Prêt à porter femmes, hommes et accessoires
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 495000 Euros.

Adresse :
8 rue du Pont des Marchands
11100 Narbonne

Numéro d'identification : RCS Roubaix 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 11944812 EUR

Adresse :
chemin du Verseau
59700 Marcq en baroeul

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Narbonne 412 618 993
Dénomination : MAGNANI

22/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°1057
NOJO : BXB08137000891C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 24/05/1930
Date d'effet : 2008-03-21
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : POLLET Francis CharlesDirecteur général : LEPOUTRE Patrice.
Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CHARLES DILLIES & ASSOCIES.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG.
Commissaire aux comptes suppléant : DEMANNE Serge.
Commissaire aux comptes suppléant : LEVEILLE-NIZEROLLES Baudouin.

Montant du capital : 11944812.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
chemin du Verseau
59700 Marcq-en-Baroeul

Siège social :
Adresse :
chemin du Verseau
59700 Marcq-en-Baroeul

18/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8170
NOJO : BXC080940097396
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2007

Numéro d'identification : RCS Roubaix 685 420 606
Dénomination : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
chemin du Verseau
59700 Marcq-en-Baroeul

Historique de l'unité légale :

30/06/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

16/06/2017 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)

09/11/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de vêtements de dessus (NAFRev2 : 14.13Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de vêtements de dessus pour femmes et fillettes (NAFRev1 : 18.2E)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/1989 : dénomination

Dénomination : PROMOD

Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :

05/12/2017 : 57511989B00600 : Tribunal d'Instance - METZ (5751)

Numéro de gestion : 1989B00600

Numéro de RCS : B68542060
Raison sociale : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
CHE DU VERSEAU
59700 MARCQ EN BAROEUL

Date d’immatriculation au greffe : 05/10/1989
Code activité : 1413Z - Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Montant du capital : 1194481200 EUR

Nom commercial : PROMOD
Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 685420606
Code NAF : 4771Z - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Enseigne : PROMOD
Adresse de l'établissement :
VOIE ROMAINE
57280 SEMECOURT
Origine du fonds : 23
Etablissement 2 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 685420606
Code NAF : 4771Z - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Enseigne : PROMOD
Adresse de l'établissement :
CC WAVES ACTISUD
1 CHE PIE GRIECHE
57160 MOULINS LES METZ
Origine du fonds : 01
Etablissement 3 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 685420606
Code NAF : 4771Z - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Enseigne : PROMOD
Adresse de l'établissement :
LOCAL BT08 QUA AMPHITHEATRE
CCIAL METZ MUSE
57000 METZ
Origine du fonds : 01

Représentants légaux :

16/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Personne Physique

Nom : POLLET Julien
Né le 24/12/1978 à Courtrai (BELGIQUE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
66 rue d'Hem
59170 Croix
France

16/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Personne Physique

Nom : POLLET Francis Charles
Né le 01/11/1945 à Marcq (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
rue des Saules 140 7730 NECHIN
Belgique

16/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Personne Physique

Nom : CHAPELOT (CAUX) Nadine
Né le 29/09/1962 à Argenton-sur-Creuse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
27 rue du Beaumanoir
37230 Fondettes
France

16/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Personne Physique

Nom : LEPOUTRE Patrice
Né le 01/11/1951 à BAHIA (ARGENTINE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
33 rue Mirabeau
59420 Mouvaux
France

16/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Personne Physique

Nom : DEBELS Vincent
Né le 14/05/1956 à Tourcoing (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
2 avenue du Hautmont
59420 Mouvaux
France

16/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Personne Physique

Nom : FILLASTRE Fabien
Né le 21/08/1969 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
976 Bois d'Achelles
59223 Roncq
France

16/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A.
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 avenue Gambetta Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
France

16/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 avenue Gambetta - Tour Eqho
92066 Paris la Defense CEDEX
France

16/01/2020 : Nouveau dirigeant

27/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Personne Physique

Nom : LEPOUTRE Patrice
Né le 01/11/1951 à BAHIA (ARGENTINE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
33 rue Mirabeau
59420 Mouvaux
France

27/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Personne Physique

Nom : CHAPELOT (CAUX) Nadine
Né le 29/09/1962 à Argenton-sur-Creuse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
27 rue du Beaumanoir
37230 Fondettes
France

27/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT NORD
Siren : 512773656
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
159 avenue de la Marne
59700 Marcq-en-Baroeul
France

27/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT PARIS ET CENTRE
Siren : 512612391
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Immeuble le Palatin
3 cours du Triangle
92939 Paris la Defense CEDEX
France

Dépôts des actes :

09/12/2019 : Décision(s) des associés

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°888 déposé le 16/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

11/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°21878 déposé le 12/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

11/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°21878 déposé le 12/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission de membre du conseil de surveillance

18/03/2019 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°16445 déposé le 24/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

18/03/2019 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°16445 déposé le 24/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/03/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°16445 déposé le 24/09/2019
Etat : Déposé

15/02/2019 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°21873 déposé le 12/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

14/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°3484 déposé le 27/02/2019
Etat : Déposé

28/12/2018 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°8108 déposé le 06/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/12/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°8108 déposé le 06/05/2019
Etat : Déposé

12/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°17880 déposé le 15/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

12/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°17880 déposé le 15/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts

12/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°17880 déposé le 15/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

12/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°17880 déposé le 15/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

12/09/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°17880 déposé le 15/11/2018
Etat : Déposé

20/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°18886 déposé le 23/07/2018
Etat : Déposé

27/12/2016 : Décision(s) des associés

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1469 déposé le 17/01/2017
Etat : Déposé

27/12/2016 : Décision(s) des associés

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1469 déposé le 17/01/2017
Etat : Déposé

11/10/2016 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°18880 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

11/10/2016 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°18880 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

11/10/2016 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°18880 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

11/10/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°18880 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé

11/10/2016 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°18880 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

11/10/2016 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°18880 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

11/10/2016 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°18880 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

11/10/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°18880 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé

27/08/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°17650 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé

27/08/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°17650 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé

25/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°3420 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

25/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°3420 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

25/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°3420 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

25/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°3420 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°3125051 déposé le 09/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°3125051 déposé le 09/09/2011
Etat : Déposé

30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°3125051 déposé le 09/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°3125051 déposé le 09/09/2011
Etat : Déposé

27/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°3025344 déposé le 06/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

27/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°3025344 déposé le 06/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

27/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°3025344 déposé le 06/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

27/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°3025344 déposé le 06/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

20/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2826105 déposé le 25/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

20/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2826105 déposé le 25/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

21/03/2008 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2822608 déposé le 09/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

21/03/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2822608 déposé le 09/05/2008
Etat : Déposé

21/03/2008 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2822608 déposé le 09/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

21/03/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2822608 déposé le 09/05/2008
Etat : Déposé

20/08/2007 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2725313 déposé le 26/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/08/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2725313 déposé le 26/10/2007
Etat : Déposé

20/08/2007 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2725313 déposé le 26/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/08/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2725313 déposé le 26/10/2007
Etat : Déposé

27/02/2007 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2722669 déposé le 30/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/02/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2722669 déposé le 30/05/2007
Etat : Déposé

27/02/2007 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2722669 déposé le 30/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/02/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2722669 déposé le 30/05/2007
Etat : Déposé

28/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2627033 déposé le 24/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/09/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2627033 déposé le 24/11/2006
Etat : Déposé

28/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2627033 déposé le 24/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/09/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2627033 déposé le 24/11/2006
Etat : Déposé

18/09/2006 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2625538 déposé le 20/09/2006
Etat : Déposé

18/09/2006 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2625538 déposé le 20/09/2006
Etat : Déposé

12/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2525120 déposé le 25/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/09/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2525120 déposé le 25/10/2005
Etat : Déposé

12/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2525120 déposé le 25/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/09/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2525120 déposé le 25/10/2005
Etat : Déposé

25/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2522267 déposé le 11/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2522267 déposé le 11/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/01/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2522267 déposé le 11/05/2005
Etat : Déposé

19/01/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2522267 déposé le 11/05/2005
Etat : Déposé

13/01/2005 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2522267 déposé le 11/05/2005
Etat : Déposé

13/01/2005 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2522267 déposé le 11/05/2005
Etat : Déposé

01/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2424764 déposé le 04/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

01/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2424764 déposé le 04/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

31/03/2003 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2322256 déposé le 23/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance

31/03/2003 : Procès-verbal

31/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2321016 déposé le 27/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Ratification de décision

31/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2321016 déposé le 27/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Ratification de décision

19/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2225751 déposé le 13/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/07/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2225751 déposé le 13/11/2002
Etat : Déposé

19/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2225751 déposé le 13/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/07/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2225751 déposé le 13/11/2002
Etat : Déposé

18/07/2002 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2224699 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé

18/07/2002 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2224699 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé

22/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2224699 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

22/02/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2224699 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé

22/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2224699 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

22/02/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2224699 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé

24/10/2001 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2224721 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

24/10/2001 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2224721 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

09/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2125822 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

09/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2125822 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

09/08/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2125822 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé

09/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2125822 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

09/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2125822 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

09/08/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2125822 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé

08/01/2001 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2120976 déposé le 26/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

08/01/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2120976 déposé le 26/02/2001
Etat : Déposé

08/01/2001 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2120976 déposé le 26/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

08/01/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2120976 déposé le 26/02/2001
Etat : Déposé

07/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2023510 déposé le 30/08/2000
Etat : Déposé

07/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2023510 déposé le 30/08/2000
Etat : Déposé

13/12/1999 : Procès-verbal du directoire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2020723 déposé le 15/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

13/12/1999 : Procès-verbal du directoire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2020723 déposé le 15/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

13/12/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2020723 déposé le 15/02/2000
Etat : Déposé

13/12/1999 : Procès-verbal du directoire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2020723 déposé le 15/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

13/12/1999 : Procès-verbal du directoire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2020723 déposé le 15/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

13/12/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°2020723 déposé le 15/02/2000
Etat : Déposé

23/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1014957 déposé le 15/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

23/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1014957 déposé le 15/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

27/04/1999 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1012221 déposé le 09/06/1999
Etat : Déposé

27/04/1999 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1012221 déposé le 09/06/1999
Etat : Déposé

29/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1012731 déposé le 08/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/03/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1012731 déposé le 08/07/1999
Etat : Déposé

29/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1012731 déposé le 08/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/03/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1012731 déposé le 08/07/1999
Etat : Déposé

28/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1012221 déposé le 09/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1012221 déposé le 09/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

28/02/1999 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1012221 déposé le 09/06/1999
Etat : Déposé

28/02/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1012221 déposé le 09/06/1999
Etat : Déposé

28/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1012221 déposé le 09/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1012221 déposé le 09/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

28/02/1999 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1012221 déposé le 09/06/1999
Etat : Déposé

28/02/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1012221 déposé le 09/06/1999
Etat : Déposé

03/02/1999 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1010762 déposé le 22/02/1999
Etat : Déposé

03/02/1999 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1010762 déposé le 22/02/1999
Etat : Déposé

27/01/1999 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1010756 déposé le 19/02/1999
Etat : Déposé

27/01/1999 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1010756 déposé le 19/02/1999
Etat : Déposé

09/01/1999 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1012221 déposé le 09/06/1999
Etat : Déposé

09/01/1999 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1012221 déposé le 09/06/1999
Etat : Déposé

30/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1010762 déposé le 22/02/1999
Etat : Déposé

30/12/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1010762 déposé le 22/02/1999
Etat : Déposé

30/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1010762 déposé le 22/02/1999
Etat : Déposé

30/12/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1010762 déposé le 22/02/1999
Etat : Déposé

27/11/1998 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1004972 déposé le 21/12/1998
Etat : Déposé

27/11/1998 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1004972 déposé le 21/12/1998
Etat : Déposé

14/11/1998 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1004475 déposé le 19/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

14/11/1998 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1010762 déposé le 22/02/1999
Etat : Déposé

14/11/1998 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1004475 déposé le 19/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

14/11/1998 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1010762 déposé le 22/02/1999
Etat : Déposé

25/08/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1003826 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

25/08/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1003826 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

09/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1000942 déposé le 25/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

09/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1000942 déposé le 25/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

09/12/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1000942 déposé le 25/02/1998
Etat : Déposé

09/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1000942 déposé le 25/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

09/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1000942 déposé le 25/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

09/12/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°1000942 déposé le 25/02/1998
Etat : Déposé

27/03/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°992044 déposé le 17/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/03/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°992044 déposé le 17/06/1997
Etat : Déposé

27/03/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°992044 déposé le 17/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/03/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°992044 déposé le 17/06/1997
Etat : Déposé

26/11/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°990053 déposé le 06/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/11/1996 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°990053 déposé le 06/01/1997
Etat : Déposé

26/11/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°990053 déposé le 06/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/11/1996 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°990053 déposé le 06/01/1997
Etat : Déposé

26/08/1996 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°983134 déposé le 17/09/1996
Etat : Déposé

26/08/1996 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°983211 déposé le 24/09/1996
Etat : Déposé

26/08/1996 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°983134 déposé le 17/09/1996
Etat : Déposé

26/08/1996 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°983211 déposé le 24/09/1996
Etat : Déposé

24/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°983134 déposé le 17/09/1996
Etat : Déposé

24/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°983211 déposé le 24/09/1996
Etat : Déposé

24/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°983134 déposé le 17/09/1996
Etat : Déposé

24/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°983211 déposé le 24/09/1996
Etat : Déposé

15/06/1996 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°983134 déposé le 17/09/1996
Etat : Déposé

15/06/1996 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°983211 déposé le 24/09/1996
Etat : Déposé

15/06/1996 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°983134 déposé le 17/09/1996
Etat : Déposé

15/06/1996 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°983211 déposé le 24/09/1996
Etat : Déposé

26/04/1996 : Projet de traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°981697 déposé le 10/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

26/04/1996 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°983134 déposé le 17/09/1996
Etat : Déposé

26/04/1996 : Projet de traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°981697 déposé le 10/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

26/04/1996 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°983134 déposé le 17/09/1996
Etat : Déposé

15/04/1996 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°981860 déposé le 29/05/1996
Etat : Déposé

15/04/1996 : Traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°983211 déposé le 24/09/1996
Etat : Déposé

15/04/1996 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°981860 déposé le 29/05/1996
Etat : Déposé

15/04/1996 : Traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°983211 déposé le 24/09/1996
Etat : Déposé

09/02/1996 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°980905 déposé le 29/02/1996
Etat : Déposé

09/02/1996 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°980905 déposé le 29/02/1996
Etat : Déposé

16/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°980905 déposé le 29/02/1996
Etat : Déposé

16/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°980905 déposé le 29/02/1996
Etat : Déposé

06/01/1996 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°980905 déposé le 29/02/1996
Etat : Déposé

06/01/1996 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°980905 déposé le 29/02/1996
Etat : Déposé

20/11/1995 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°980905 déposé le 29/02/1996
Etat : Déposé

20/11/1995 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°980905 déposé le 29/02/1996
Etat : Déposé

07/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°980098 déposé le 09/01/1996
Etat : Déposé

07/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°980098 déposé le 09/01/1996
Etat : Déposé

03/11/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°974588 déposé le 28/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

03/11/1995 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°974588 déposé le 28/12/1995
Etat : Déposé

03/11/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°974588 déposé le 28/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

03/11/1995 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°974588 déposé le 28/12/1995
Etat : Déposé

20/10/1995 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°980098 déposé le 09/01/1996
Etat : Déposé

20/10/1995 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°980098 déposé le 09/01/1996
Etat : Déposé

30/08/1995 : Projet de traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°973380 déposé le 27/09/1995
Etat : Déposé

30/08/1995 : Projet de traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°980098 déposé le 09/01/1996
Etat : Déposé

30/08/1995 : Projet de traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°973380 déposé le 27/09/1995
Etat : Déposé

30/08/1995 : Projet de traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°980098 déposé le 09/01/1996
Etat : Déposé

26/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°974588 déposé le 28/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°990053 déposé le 06/01/1997
Etat : Déposé

26/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°974588 déposé le 28/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°990053 déposé le 06/01/1997
Etat : Déposé

31/01/1995 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°970700 déposé le 13/02/1995
Etat : Déposé

31/01/1995 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°970786 déposé le 17/02/1995
Etat : Déposé

31/01/1995 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°970700 déposé le 13/02/1995
Etat : Déposé

31/01/1995 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°970786 déposé le 17/02/1995
Etat : Déposé

29/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°970700 déposé le 13/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

29/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°970700 déposé le 13/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

19/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°970786 déposé le 17/02/1995
Etat : Déposé

19/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°970786 déposé le 17/02/1995
Etat : Déposé

13/12/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°964713 déposé le 26/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

13/12/1994 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°964713 déposé le 26/12/1994
Etat : Déposé

13/12/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°964713 déposé le 26/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

13/12/1994 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°964713 déposé le 26/12/1994
Etat : Déposé

28/11/1994 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°970700 déposé le 13/02/1995
Etat : Déposé

28/11/1994 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°970700 déposé le 13/02/1995
Etat : Déposé

16/11/1994 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°970786 déposé le 17/02/1995
Etat : Déposé

16/11/1994 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°970786 déposé le 17/02/1995
Etat : Déposé

03/11/1994 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°964057 déposé le 16/11/1994
Etat : Déposé

03/11/1994 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°964057 déposé le 16/11/1994
Etat : Déposé

15/10/1994 : Traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°970700 déposé le 13/02/1995
Etat : Déposé

15/10/1994 : Traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°970700 déposé le 13/02/1995
Etat : Déposé

10/10/1994 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°964065 déposé le 16/11/1994
Etat : Déposé

10/10/1994 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°970786 déposé le 17/02/1995
Etat : Déposé

10/10/1994 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°964065 déposé le 16/11/1994
Etat : Déposé

10/10/1994 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°970786 déposé le 17/02/1995
Etat : Déposé

29/08/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°964057 déposé le 16/11/1994
Etat : Déposé

29/08/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°964078 déposé le 17/11/1994
Etat : Déposé

29/08/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°964057 déposé le 16/11/1994
Etat : Déposé

29/08/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°964078 déposé le 17/11/1994
Etat : Déposé

13/06/1994 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°962743 déposé le 28/07/1994
Etat : Déposé

13/06/1994 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°962744 déposé le 28/07/1994
Etat : Déposé

13/06/1994 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°962743 déposé le 28/07/1994
Etat : Déposé

13/06/1994 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°962744 déposé le 28/07/1994
Etat : Déposé

10/02/1994 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°961208 déposé le 24/03/1994
Etat : Déposé

10/02/1994 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°961208 déposé le 24/03/1994
Etat : Déposé

20/01/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°961638 déposé le 02/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

20/01/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°961638 déposé le 02/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/01/1994 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°961638 déposé le 02/05/1994
Etat : Déposé

20/01/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°961638 déposé le 02/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

20/01/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°961638 déposé le 02/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/01/1994 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°961638 déposé le 02/05/1994
Etat : Déposé

23/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°960942 déposé le 07/03/1994
Etat : Déposé

23/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°961208 déposé le 24/03/1994
Etat : Déposé

23/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°960942 déposé le 07/03/1994
Etat : Déposé

23/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°961208 déposé le 24/03/1994
Etat : Déposé

10/12/1993 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°961208 déposé le 24/03/1994
Etat : Déposé

10/12/1993 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°961208 déposé le 24/03/1994
Etat : Déposé

21/07/1993 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°952834 déposé le 27/07/1993
Etat : Déposé

21/07/1993 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°952835 déposé le 27/07/1993
Etat : Déposé

21/07/1993 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°960942 déposé le 07/03/1994
Etat : Déposé

21/07/1993 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°961208 déposé le 24/03/1994
Etat : Déposé

21/07/1993 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°952834 déposé le 27/07/1993
Etat : Déposé

21/07/1993 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°952835 déposé le 27/07/1993
Etat : Déposé

21/07/1993 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°960942 déposé le 07/03/1994
Etat : Déposé

21/07/1993 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°961208 déposé le 24/03/1994
Etat : Déposé

10/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°954581 déposé le 14/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

10/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°954581 déposé le 14/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

05/04/1993 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°951762 déposé le 04/05/1993
Etat : Déposé

05/04/1993 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°951762 déposé le 04/05/1993
Etat : Déposé

18/02/1993 : Attestation bancaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°951762 déposé le 04/05/1993
Etat : Déposé

18/02/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°951762 déposé le 04/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

18/02/1993 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°951762 déposé le 04/05/1993
Etat : Déposé

18/02/1993 : Attestation bancaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°951762 déposé le 04/05/1993
Etat : Déposé

18/02/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°951762 déposé le 04/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

18/02/1993 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°951762 déposé le 04/05/1993
Etat : Déposé

12/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°951762 déposé le 04/05/1993
Etat : Déposé

12/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°951762 déposé le 04/05/1993
Etat : Déposé

03/09/1992 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°943720 déposé le 19/10/1992
Etat : Déposé

03/09/1992 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°943720 déposé le 19/10/1992
Etat : Déposé

20/01/1992 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°941944 déposé le 11/06/1992
Etat : Déposé

20/01/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°941944 déposé le 11/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/01/1992 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°941944 déposé le 11/06/1992
Etat : Déposé

20/01/1992 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°941944 déposé le 11/06/1992
Etat : Déposé

20/01/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°941944 déposé le 11/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/01/1992 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°941944 déposé le 11/06/1992
Etat : Déposé

25/03/1991 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°222092 déposé le 03/07/1991
Etat : Déposé

25/03/1991 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°222092 déposé le 03/07/1991
Etat : Déposé

26/02/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°941817 déposé le 01/06/1992
Etat : Déposé

26/02/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°941817 déposé le 01/06/1992
Etat : Déposé

07/01/1991 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°220509 déposé le 06/02/1991
Etat : Déposé

07/01/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°222092 déposé le 03/07/1991
Etat : Déposé

07/01/1991 : Traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°222092 déposé le 03/07/1991
Etat : Déposé

07/01/1991 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°941817 déposé le 01/06/1992
Etat : Déposé

07/01/1991 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°220509 déposé le 06/02/1991
Etat : Déposé

07/01/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°222092 déposé le 03/07/1991
Etat : Déposé

07/01/1991 : Traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°222092 déposé le 03/07/1991
Etat : Déposé

07/01/1991 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°941817 déposé le 01/06/1992
Etat : Déposé

21/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°220873 déposé le 05/03/1991
Etat : Déposé

21/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°220873 déposé le 05/03/1991
Etat : Déposé

18/12/1990 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°220042 déposé le 08/01/1991
Etat : Déposé

18/12/1990 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°220042 déposé le 08/01/1991
Etat : Déposé

15/12/1990 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°220873 déposé le 05/03/1991
Etat : Déposé

15/12/1990 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°220873 déposé le 05/03/1991
Etat : Déposé

26/11/1990 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°124339 déposé le 21/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

26/11/1990 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°124339 déposé le 21/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

08/11/1990 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°124146 déposé le 10/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

08/11/1990 : Traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°220873 déposé le 05/03/1991
Etat : Déposé

08/11/1990 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°124146 déposé le 10/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

08/11/1990 : Traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°220873 déposé le 05/03/1991
Etat : Déposé

24/08/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°220042 déposé le 08/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

24/08/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°220042 déposé le 08/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

24/08/1990 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°220042 déposé le 08/01/1991
Etat : Déposé

24/08/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°220042 déposé le 08/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

24/08/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°220042 déposé le 08/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

24/08/1990 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°220042 déposé le 08/01/1991
Etat : Déposé

29/01/1990 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°124335 déposé le 21/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

29/01/1990 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°124335 déposé le 21/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

25/08/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°123086 déposé le 17/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

25/08/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°123086 déposé le 17/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

25/08/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°123086 déposé le 17/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

25/08/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°123086 déposé le 17/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

13/04/1989 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°121007 déposé le 05/03/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

13/04/1989 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°121007 déposé le 05/03/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

26/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°922352 déposé le 12/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/02/1989 : Statuts constitutifs

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°922352 déposé le 12/06/1989
Etat : Déposé

26/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°922352 déposé le 12/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/02/1989 : Statuts constitutifs

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°922352 déposé le 12/06/1989
Etat : Déposé

09/01/1989 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°920764 déposé le 01/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

09/01/1989 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°920764 déposé le 01/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

20/12/1988 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°920368 déposé le 27/01/1989
Etat : Déposé

20/12/1988 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°920368 déposé le 27/01/1989
Etat : Déposé

18/08/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°121782 déposé le 11/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

18/08/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°121782 déposé le 11/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

15/10/1987 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°820808 déposé le 08/03/1988
Etat : Déposé

15/10/1987 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°820808 déposé le 08/03/1988
Etat : Déposé

09/09/1987 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°820808 déposé le 08/03/1988
Etat : Déposé

09/09/1987 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°820808 déposé le 08/03/1988
Etat : Déposé

18/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°820808 déposé le 08/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

18/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°820808 déposé le 08/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

18/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°820808 déposé le 08/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

18/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°820808 déposé le 08/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

N.C : Divers

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1992B00336
Dépôt : N°1872 déposé le 06/10/1992
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE FUSION DES SOCIETES EN DATE DU 26 NOVEMBRE 1990

Etablissements :

14/12/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Thionville (5753)
Numéro de gestion : 1990B00034
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Supergreen
57180 Terville
FRANCE
Nom commercial : PROMOD
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/08/2015
Activité : Vente de prêt à porter féminin et/:ou masculin ainsi que tous accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
chemin du Verseau
59700 Marcq-en-Baroeul
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/05/1930
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
26 rue Neuve
59000 Lille
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : VENTE DE PRET A PORTER.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
lotissement 53 Centre Commercial Auchan
59155 Faches-Thumesnil
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
24 rue Neuve
59000 Lille
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
centre Commercial Englos Cellule 283
59320 Englos
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
centre Commercial de Lille Est Villeneuve ii Boutique 12
59650 Villeneuve-d Ascq
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : Vente de Prêt a porter
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
6 rue de Lille
59280 Armentières
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/01/2009
Activité : Vente au détail d'articles de vêtement pour dames et accessoires s'y rapportant et à usage accessoire d'habitation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
130 rue du Grand But Centre Commercial Carrefour
59160 Lomme
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/10/2011
Activité : Vente prêt à porter femme et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 123
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
33-35 avenue de la Marne Immeuble Oceanie
59290 Wasquehal
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/05/1930
Activité : BUREAUX DE LA SOCIETE PROMOD
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 125
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
centre Commercial Carrefour Zac du Grand
59290 Wasquehal
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/05/1930
Activité : PRET A PORTE FEMININ ET ACCESSOIRES S'Y RAPPORTANT
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 126
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue de Leers Zac du Parc du Beck
59150 Wattrelos
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/07/2007
Activité : ENTREPOSAGE ET STOCKAGE DE PRODUITS FINIS ET PREPARATION DE COMMANDE A DESTINATION DE MAGASINS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 127
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
10 rue Saint-Jacques
59200 Tourcoing
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/05/1930
Activité : Prêt à porter et accessoires s'y rapportant, parfumerie.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 128
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue de Toufflers ZI de Roubaix Est
59390 Lys-lez-Lannoy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/05/1930
Activité : ENTREPOTS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 129
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue du Trieu-Quesnoy
59390 Toufflers
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/05/1930
Activité : ENTREPOT
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 130
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
228 avenue Alfred Motte "A L USINE"
59100 Roubaix
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/05/1930
Activité : PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 133
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
parc d'Activites des 4 Vents - Angle de la Rue du Calvaire et la Rue Antoine Pinay
59510 Hem
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2013
Activité : Stockage et conditionnement de matériel et bureaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 135
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Euralille
100 centre Commercial
59777 Euralille
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/11/2014
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/04/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 2018B00126
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Lieuxdits Buehl Et Langborn
Cc B'Est
57450 Farébersviller
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/03/2018
Activité : Équipement de la personne, accessoires et parfumerie à titre accessoire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/10/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1989B00600
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
50 rue Serpenoise
57000 Metz
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/01/1989
Activité : Vente de prêt à porter
Origine du fonds : Apport
onds acquis par apport au montant évalué - récédent propriétair - ODIRE
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/10/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1989B00600
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
voie Romaine
57280 Semécourt
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/11/2010
Activité : Vente de prêt à porter femmes et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - M
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/10/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1989B00600
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
1 chemin Pie Grièche
Cc Waves Actisud
57160 Moulins-les-Metz
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/10/2014
Activité : Vente de prêt à porter femme et où homme et accessoires s'y rapportant et à titre accessoire parfumerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/10/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1989B00600
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Metz Musé
Local Bt08 Quartier de l'Amphithéâtre
57000 Metz
FRANCE
Nom commercial : PROMOD
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/07/2017
Activité : Vente de prêt à porter et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/10/2017 : Etablissement ouvert

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00703
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Centre Commercial Centre Deux
42000 Saint-Etienne
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : vente de prêt à porter
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00703
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Centre Commercial Centre
Deux Local n°254
42100 Saint-Etienne
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : vente de prêt à porter féminin et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00703
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Centre Commercial Centre
Deux 1a7 rue dr Charcot Local
42100 Saint-Etienne
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : vente de prêt à porter féminin
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1989B00703
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
2 Rue du Général Foy
42000 Saint-Etienne
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : vente de prêt à porter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2010B00368
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
avenue Haussmann Centre Commercial Géant
89000 Auxerre
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/08/2010
Activité : Prêt à porter femmes et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1993B00106
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
25-27 Rue Charles de Gaulle
42300 Roanne
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/05/1993
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 2009B00352
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
17 rue Pierre Bérégovoy
08000 Charleville-Mézières
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2007
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2007B00510
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
a l'angle des rues
chartraine n°47 et rue charles
27000 Evreux
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2007
Activité : pret à porter et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2009B00295
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Rue Lavoisier - z i le Mai
Centre commercial Leclerc quai
17200 Royan
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/05/2009
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires S'y rapportant
Origine du fonds : Création

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B05778
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
76 rue de Passy
75016 Paris
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : VENTE DE PRET A PORTER
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ODIRE
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B05778
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
83 avenue du Général Leclerc
75014 Paris
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : VENTE DE PRET-A-PORTER - FEMININ -
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - ODIRE
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B05778
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
centre Commercial Galaxie
75013 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/11/1990
Activité : PRET A PORTER
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ECCA TRICORE
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B05778
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
21 rue du Commerce
75015 Paris
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1991
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B05778
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
67 rue de Sèvres
75006 Paris
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1989
Activité : VENTE DE PRET-A-PORTER FEMININ
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - A SODIREG (NON INSCRIT)
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B05778
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
330 rue de Vaugirard
75015 Paris
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/02/1993
Activité : VENTE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B05778
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/1993
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B05778
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
29 rue de Lévis
75017 Paris
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/09/1994
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B05778
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
125 avenue Victor Hugo
75116 Paris
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/03/1995
Activité : DISTRIBUTION DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B05778
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
110 rue de Rivoli 10 Rue Deslavandieres Ste Opportune
75001 Paris
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/1995
Activité : DISTRIBUTION DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B05778
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
17 rue de L Arrivee - Ctre Commercial Maine Montparnasse
75015 Paris
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/04/1995
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B05778
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
60-62 rue de Caumartin
75009 Paris
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/08/1995
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B05778
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
21 rue Saint-Séverin
ET 5 BOULEVARD SAINT MICHEL
75005 Paris
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/08/1995
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B05778
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
forum des Halles 10 Rue de L Equerre D Argen
75001 Paris
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1996
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ARL REJA
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B05778
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
82-88 avenue des Champs-Élysées
75008 Paris
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2004
Activité : PRET A PORTER ET ACCESSOIRES DIVERS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B05778
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
40 boulevard Haussmann
75009 Paris
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2007
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 28
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B05778
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
cour du Havre
Centre Commercial Espace Saint-Lazare
75008 Paris
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2012
Activité : Vente prêt a porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
S°a N°2218 Lidudits et Rue L Braille
rue A Delemar
59370 Mons-en-Baroeul
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : Entreposage et stockage divers, bureaux et laboratoires de l'établissement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieudits et Rue L Braille Rue Gutenberg
rue Delemar
59370 Mons-en-Baroeul
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : Entrepôts et bureaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 127
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
10 rue Saint-Jacques
59200 Tourcoing
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/05/1930
Activité : VENTE DE PRET A PORTER
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 133
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
parc d'Activites des 4 Vents - Angle de la Rue du Calvaire
ET LA RUE ANTOINE PINAY
59510 Hem
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2013
Activité : Stockage et conditionnement de matériel et bureaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 135
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Euralille -
100 centre Commercial
59777 Euralille
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/11/2014
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1990B00091
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
45 Rue Carnot
74000 Annecy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2003
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1990B00091
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
134 Avenue DE GENEVE - CC ANNECY BROGNY CELLULE 16
BP 2236
74000 Annecy
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2006
Activité : VENTE DE PRET-A-PORTER FEMMES ET ACCESSOIRES S'Y RAPPORTANT.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1990B00091
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Géant Casino Annecy
Route d'Aix-Les-Bains
Seynod
74000 Annecy
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/10/2010
Activité : Vente prêt à porter femmes et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1990B00091
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Ccal Auchan
ZAC de la Mandallaz - Épagny
74330 Epagny Metz-Tessy
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2014
Activité : Prêt-à-porter femme, homme et accessoires s'y rapportant dont parfumerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B00288
Type : Etablissement principal

Adresse :
CTRE CIAL REGIONAL NOISY
93160 Noisy-le-Grand
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - OCATE
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 101
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B00288
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
HAUT DE GALY
CENTRE COMMERCIAL PARINOR
93600 Aulnay-sous-Bois
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2008
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 102
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B00288
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Rue de la Gare
Ctre Cial le millénaire Zac
Canal Porte d'Aubervilliers
93300 Aubervilliers
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/04/2011
Activité : Vente de prêt a porter femme et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 103
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B00288
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre CIAL GRAND ANGLE - COEUR DE VILL
15 RUE DES LUMIERES
93100 Montreuil
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/12/2012
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires de mode
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 104
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B00288
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Aéroville
Local 61 - Lieudit Hatimont
93290 Tremblay-en-France
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/10/2013
Activité : Vente d'équipement de la personne et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 60
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B00288
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
56 Avenue DE LA REPUBLIQUE
93200 SAINT DENIS
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1990
Activité : Vente de prêt à porter féminin
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - .A. SODIRE
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 70
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B00288
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL ROSNY II
LOCAL 211
93110 Rosny-sous-Bois
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1989
Activité : Vente au détail de prêt à porter féminin.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - OCATE

14/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 80
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B00288
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL DE BAGNOL
LOCAUX 359 ET 360
T
93170 Bagnolet
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/10/1992
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 100
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B00288
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL DE ROSNY II
N 211
93110 Rosny-sous-Bois
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1998
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - OCIETE DE CREATION ET DE COMMERCIA

12/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 41
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1990B00052
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL BONNEVEINE
LOCAL N 24A
13008 Marseille
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/08/2006
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 43
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1990B00052
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Centre Commercial Grand Littoral
13464 Marseille CEDEX 16
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/10/2007
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - L
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 45
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1990B00052
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
centre Commercial Auchan
la Martelle
13400 Aubagne
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/12/2011
Activité : vente de prêt à porter femme et accessoires s'y rapportant -
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1990B00052
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
2 Rue VENTURE
52 RUE ST FERREOL
13001 Marseille
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1990B00052
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL LA VALENTINE
MARSEILLE
13011 Marseille
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1990
Activité : Vente de prêt à Porterproprietaire exploitante
Origine du fonds : Divers
- -

09/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1989B00386
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
14 rue Moyenne
18000 Bourges
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1989
Activité : Vente de prêt à porter
Origine du fonds : Divers
pport fusio - récédent propriétaire exploitan - TE CATESIENNE DE TEXTILE - SOCATE
Type d’exploitation : Divers

09/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1989B00386
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Chaussee de Chappe
Centre Commercial Carrefour
18000 Bourges
FRANCE
Nom commercial : PROMOD
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/11/2016
Activité : Vente de prêt à porter femme et accessoires
Origine du fonds : Création

07/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1989B00208
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
62 rue de Bellain (ex N.
59500 Douai
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1989B00208
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
centre Commercial Carrefour Douai Flers
RN 43 - BP 10 - LOCAL 57 C
59128 Flers-en-Escrebieux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/02/2006
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1989B00208
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
10 - 12 14 rue Jean Jaurès
59360 Le cateau Cambrésis
FRANCE
Enseigne : PROMODSTOCK
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1987
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1989B00208
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
1 rue Neuve Et 2 rue Delattre de Tassigny
59400 Cambrai
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Divers
usion-Absorption de la société Socate - récédent propriétaire exploitan - OCATE
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Briey (5401)
Numéro de gestion : 2016B00194
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
1 Boulevard de l'Europe
54350 Mont-Saint-Martin
France
Nom commercial : PROMOD
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/05/2016
Activité : Vente de prêt a porter femme et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 71
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1990B00083
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Rue J B CLEMENT
LIEUDIT LES PORTES DE TAVERNY
CENTRE COMMERCIAL
95150 Taverny
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2005
Activité : pret a porter feminin
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ARL STOCK J. BOUTIQUE JENNYFE
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 72
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1990B00083
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
ROUTE NATIONALE 1
CENTRE E. LECLERC
95570 Moisselles
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/10/2006
Activité : PRET A PORTER FEMMES ET ACCESSOIRES S'Y RAPPORTANT.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 73
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1990B00083
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Chemin des Hayettes - B17
Ctre Cial E. Leclerc
95520 Osny
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/06/2007
Activité : Prêt à porter et tout accessoire féminin s'y rapportant.
Origine du fonds : Création

02/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 76
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1990B00083
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
50 Avenue du Maréchal Foch
Centre Commercial Côte Seine
95100 Argenteuil
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2011
Activité : Vente de prêt à porter femme et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1990B00083
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
8 Rue DE TOULOUSE
CC LES FLANADES
95200 Sarcelles
FRANCE
Enseigne : PROMOD STOCK
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - A SODIRE
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1990B00083
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL
LOTS 2009 2601 2604
DES 3 FONTAINES
95000 CERGY PONTOISE
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/10/1990
Activité : Vente prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 70
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1990B00083
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
2 Rue DU DOCTEUR LERAY
95880 Enghien-les-Bains
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/06/1994
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00290
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Local N.8 Ctre Cial Carrefour
31120 Portet-sur-Garonne
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1989
Activité : VENTE DE PRET A PORTER.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - TE CATESIENNE DE TEXTIL
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00290
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
5 Allée des Champs Pinsons
Centre Commercial Saint Orens, Lieudit Rivière de la Gris - Ole et la Viguerie
31650 Saint-Orens-de-Gameville
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2005
Activité : -
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00290
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
2 Allée Emile Zola, Centre commercial Leclerc
31716 Blagnac
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/08/2007
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ROS COLAS HOLDIN
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00290
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Lots 33 34 Ctre Cial Blagnac ZAC du Grand Noble
31700 Blagnac
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/08/1993
Activité : -
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00290
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commecial Labege Local No 21 et R1
31670 Labège
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1990
Activité : -
Origine du fonds : Divers
- -

30/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00290
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Local N.6 Centre Cial
31120 Portet-sur-Garonne
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1990
Activité : -
Origine du fonds : Divers
- -

30/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00290
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Lotissement 16a Centre Commercial Labege 2 ZAC de la Grande Borde
31670 Labège
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/01/1992
Activité : -
Origine du fonds : Divers
- -

30/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00290
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Place Occitane
Centre Commercial Saint Georges
31000 Toulouse
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/09/1990
Activité : -
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00290
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
5 Allée de Fraixinet
Centre commercial E. Leclerc
31120 Roques
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/05/2009
Activité : Prêt à porter femmes et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00290
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Avenue de Lavaur
Centre commercial Occitania
31000 Toulouse
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/10/2009
Activité : Prêt à porter femme et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00290
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
5004 Rue des Usines
Zone Industrielle Saint Jory, RN 20
31150 Fenouillet
France
Nom commercial : PROMOD
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/11/2016
Activité : Prêt à porter femmes et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B01310
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
68-70 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/2007
Activité : Équipement de la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B01310
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
31 Rue d'Alsace
Centre Commercial So Ouest
92300 Levallois-Perret
FRANCE
Nom commercial : PROMOD
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/07/2016
Activité : Prêt à porter femme
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B01310
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
.
CENTRE COMMERCIAL 4 TEMPS
92800 Puteaux
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - OCATE
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B01310
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
179 Boulevard JEAN JAURES
92100 Boulogne
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - OCOTE
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00279
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
58-60 rue du Commerce
58000 Nevers
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1989
Activité : Vente de prêt à porter
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - OCATE
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00279
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route de Fourchambault
58180 Marzy
FRANCE
Nom commercial : PROMOD
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/09/2016
Activité : Vente de prêt à porter femme
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2005B00082
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
avenue de la Voie Domitienne
Centre Commercial Auchan lot B5
34500 Béziers
FRANCE
Enseigne : Promod
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/02/2008
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2005B00082
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
avenue Président Wilson
Centre Commercial Polygone
34500 Béziers
FRANCE
Enseigne : Promod
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/09/2010
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 1990B00004
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
16 rue du Château
Cherbourg
50100 Cherbourg-en-Cotentin
FRANCE
Nom commercial : PROMOD
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 1990B00004
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Cotentin
La Glacerie
50470 Cherbourg-en-Cotentin
FRANCE
Enseigne : Promod
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/2011
Activité : Vente de prêt à porter femme et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création

15/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
C Commercial Coeur de Ville Local N° B 115
59300 Valenciennes
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : Vente de Prêt-à-Porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
18 avenue de France
59600 Maubeuge
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OCIETE CATESIENNE DE TEXTILE
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
184 avenue de France
59600 Maubeuge
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1992
Activité : Vente de prêt à porter et accessoires féminins
Type d’exploitation : Divers

03/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1999B00147
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Local N° 74 Centre Commercial Espace René Coty
76600 Le Havre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/10/2003
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1999B00147
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Docks Vauban - Quai Frissard
76600 Le Havre
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/10/2009
Activité : prêt à porter femme et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1999B00147
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
avenue du Bois au Coq - Centre Commercial Le Grand Cap Local N° 63
76086 Le Havre
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/03/2014
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1989B00427
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
28 place Jeanne Hachette
60000 Beauvais
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : vente de pret à porter
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1989B00427
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
1 bis ancienne route de Paris
60000 Allonne
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/11/2012
Activité : Commerce de détail d'articles prêt-à-porter, chaussures et tous articles accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1989B00427
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial du Jeu de Paume4
boulevard Saint André
60000 Beauvais
France
Nom commercial : PROMOD
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/11/2015
Activité : Vente au détail de prêt-à-porter femme.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00033
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
14 RUE Goscinny
16000 Angoulême
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2007
Activité : équipement de la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00033
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre commercial Auchan
16400 La Couronne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/03/2008
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires liés à l'activité principale.
Origine du fonds : Divers
REATIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1990B00033
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
56 RUE d'Angoulème
16100 Cognac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Divers
OCATION GERANC - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2003B00853
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
esplanade Commercial International Val D Europe Local W 1 39 2
77700 Serris
France
Nom commercial : - PROMOD -
Enseigne : - PROMOD -
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/04/2003
Activité : vente prêt a porter feminin et accessoires divers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2003B00853
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
place Nord Collegien Centre Commercial Torcy Bay 2 Collégien Marne la Vallée
77616 Marne la Vallée CEDEX 3
France
Nom commercial : - PROMOD -
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/04/2003
Activité : vente prêt a porter feminin et accessoires .
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2003B00853
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Les
sentier - Rn 3
77410 Claye Souilly
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/11/2012
Activité : Prêt a porter femme et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2003B00853
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
centre Commercial les Saisons de Meaux
77124 Chauconin-Neufmontiers
France
Nom commercial : PROMOD
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/10/2015
Activité : Prêt a porter femme homme accessoires s'y rapportant et a titre accessoire parfumerie sous marque Promod
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1992B00683
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial le Polygone (local 223)
34000 Montpellier
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : Vente de prêt-à-porter féminin et accessoires.
Origine du fonds : Divers
USION ABSORPTIO - récédent propriétair - OCIETE CATESIENNE DE TEXTILES SOCATE
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1992B00683
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Trifontaine Local N[23-24
Saint-Clement-la-Rivière
34980 Saint-Gely-du-Fesc
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1993
Activité : ACTIVITE : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Divers
- -

27/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1992B00683
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
AV DES PLATANES
CENTRE COMMERCIAL GRAND SUD
34970 LATTES
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/09/2007
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ROS COLAS HOLDIN
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1992B00683
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ROUTE DE SETE
GALERIE MARCHANDE DU CENTRE COMMERCIAL CARREFOUR
34430 ST JEAN DE VEDAS
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/09/2007
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ROS COLAS HOLDIN
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1992B00683
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
28 rue Gambetta
34200 Sète
FRANCE
Enseigne : Promod
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/09/2007
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - IMIN
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1992B00336
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
LOTS 18 ET 19 C.C. BREST RALLYE - ROUTE DE GOUESNOU
29200 BREST
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Divers
OCATION GERANCE (PRISE D'ACTIVITE EN LOCATION GERANCE DE LA SOCIETE DES DISTRIBUTEURS REGROUPES (SODIREG SA) CONTINUATION DU CONTRAT DE LOCATION GERANCE DE LA SA SOCATEX SUITE A LA FUSION DES SOCIETES SOCATEX ET PROMOD (EX FC DIFFUSION - récédent propriétair - OCIETE DES DISTRIBUTEURS REGROUPE
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1992B00336
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
LOCAL NUMERO 9 NIVEAU O
CENTRE COMMERCIAL COAT AR GUEVEN
29200 BREST
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES. EXPLOITATION DIRECTE. (LE FONDS ETAIT PRECEDEMMENT EXPLOITE EN LOCATION GERANCE PAR LA STE SOCATEX DE SODIREG. - SOCATEX AYANT ETE ABSORBEE PAR PROMOD SA, LA LOCATION GERANCE SE POURSUIT AU PROFIT DE CETTE DERNIERE A COMPTER DU 26.02.1989) (A COMPTER DU 07.01.1991 SODIREG AYANT ETE ABSORBEE PAR LA STE PROMOD LE FONDS SERA DESORMAIS EXPLOITE DIRECTEMENT PAR LA STE PROMOD.
Origine du fonds : Divers
- -

17/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1990B00052
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
16 rue Taillefer
24000 Périgueux
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter
Origine du fonds : Divers
BSORPTION APPOR - récédent propriétaire exploitan - OCIETE CATESIENNE DE TEXTIL
Type d’exploitation : Divers

17/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1990B00052
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Ld la Feuilleraie
Centre Commercial la Feuilleraie
24750 Trélissac
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/11/2013
Activité : Vente de prêt à porter et accessoires s'y rapportant dont parfumerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 1994B00150
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
31 rue Victor Hugo
36000 Châteauroux
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/05/1994
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00518
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Zone industrielle de Chiriac
le Centre les 4 Vallées
73204 Albertville CEDEX
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/11/2014
Activité : Vente de prêt à porter femme et/ou homme et accessoires s'y rapportant. à titre accessoire parfumerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00518
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
203 Rue de Genève
73100 Aix-les-Bains
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES.
Origine du fonds : Divers
- -

30/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1993B00518
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
6 Rue DE BOIGNE
73000 Chambéry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES.
Origine du fonds : Divers
- -

13/11/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1992B00178
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
4 Rue Des Trois Journées
66000 Perpignan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1991
Activité : vente de pret à porter feminin et accessoires
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/11/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1992B00178
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Lieu-dit Saint Jaume de Crest
Centre Commercial Carrefour Perpignan Claira
66530 Claira
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/02/2013
Activité : Prêt à porter femme et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/11/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1992B00178
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Route du Perthus
Centre Commercial Porte d'Espagne
66000 Perpignan
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/08/2013
Activité : Vente de prêt à porter homme et femme et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00122
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dunkerque

Adresse :
Centre Commercial les Halles
67000 Strasbourg
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquisition par fusion - Fusion-Absorptio - récédent exploitan - OCIETE CATESIENNE DE TEXTILE
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00122
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dunkerque

Adresse :
route Nationale 63
Centre Commercial Cora Mundo
67450 Mundolsheim
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2014
Activité : Vente de prêt à porter femme, homme et accessoires s'y rapportant dont parfumerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00122
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dunkerque

Adresse :
59-61 rue des Arcades
67000 Strasbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : Fusion-Absorption
Origine du fonds : Divers
- -

29/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00122
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dunkerque

Adresse :
RN 83 et rue du Fort
Centre Commercial Leclerc
67118 Geispolsheim
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/03/2011
Activité : Vente prêt à porter femmes et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/09/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 1990B00086
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
3-4 place de l'Hôtel de Ville
02100 Saint-Quentin
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/08/2013
Activité : vente de prêt à porter femme et/ou homme et accessoires s'y rapportant et à titre accessoire parfumerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/09/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 2009B00199
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
centre Commercial Colmar-Houssen
Zone Commerciale du Buhfeld
68000 Colmar-Houssen
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2009
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/09/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 2009B00199
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
28 rue des Clefs
68000 Colmar
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2014
Activité : Vente de prêt à porter et accessoire s'y rapportant
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ICHAEL
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/07/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1990B00213
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Saint Jean
CC Centre Azur Zac de la Roubeau
83400 Hyères
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/04/2009
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires s'y rattachant.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - AMB
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/07/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1990B00213
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Route Nationale 63
Centre Commercial Auchan
Quartier Léry
83500 La Seyne-sur-Mer
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/06/2014
Activité : Prêt à porter femme et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/07/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1990B00213
Type : Etablissement principal

Adresse :
Centre CIAL EUROMARCHE GD
VAR
83160 La Valette-du-Var
FRANCE
Nom commercial : PROMOD
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - OCATE
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/07/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1994B00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial "la Porte Blanche"
74100 Etrembières
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/05/1994
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/07/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1994B00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
14 rue des Arts
74200 Thonon-les-Bains
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/04/2008
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/07/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1994B00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
rue du Chablais - ZAC Chablais Gare
Centre Commercial les Allées du Chabla
74100 Annemasse
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/05/2014
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Numéro de gestion : 2014B00278
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ZA de Lubet
Centre Commercial le Grand Moun
40280 Saint-Pierre-du-Mont
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/2014
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 51
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1989B03547
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
ZAC des Portes d'Arcueil
CC LA VACHE NOIRE - Local 53
94110 Arcueil
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/05/2007
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 52
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1989B03547
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
30 Boulevard Paul Vaillant Couturier
Centre Commercial Quai d'Ivry
94200 Ivry-sur-Seine
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/10/2009
Activité : Prêt-à-porter femme et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 53
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1989B03547
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Centre Commercial Val de Fontenay
94120 Fontenay-sous-Bois
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/2010
Activité : Prêt à porter femmes et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 54
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1989B03547
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
63 Avenue de Fontainebleau
Centre Commercial OKABE
94270 Le Kremlin-Bicêtre
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/04/2011
Activité : Vente de prêt à porter femmes et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ISTRI PR

03/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1989B03547
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
CENTRE CIAL CRETEIL SOLEIL
94000 Créteil
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - .A. SODIRE
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1989B03547
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
CENTRE CIAL BELLE EPINE
94150 Rungis
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OCIETE DES DISTRIBUTEURS REGROUPE
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1994B00545
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
9 rue Georges Clemenceau
85000 La Roche-sur-Yon
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : vente de prêt a porter feminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00219
Type : Etablissement principal

Adresse :
Centre COMMERCIAL VELIZY 2
78140 Vélizy-Villacoublay
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter féminin
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - OCIETE DES DISTRIBUTEURS REGROUPES *SA SODIRE
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 101
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00219
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL AUCHAN
GRAND PLAISIR (LOCAL N°312)
78370 Plaisir
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/10/2006
Activité : PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES S Y RAPPORTANT
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 102
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00219
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL BEL AIR
RN 10
78120 Rambouillet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/02/2007
Activité : PRET A PORTER FEMMES ET A TITRE ACCESSOIRE, LES ACCESSOIRES S'Y RAPPORTANT.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 103
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00219
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
47 Rue Nationale
78200 Mantes-la-Jolie
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/2009
Activité : Prêt à porter femme et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 104
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00219
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Rue André Citroen
Centre Usines Center Vélizy
Villacoublay
78140 Vélizy-Villacoublay
FRANCE
Enseigne : PROMOD STOCK
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/06/2011
Activité : Vente prêt à porter femme et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 105
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00219
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Route de Mantes
Centre Commercial Carrefour
78240 Chambourcy
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/09/2011
Activité : Vente de prêt à porter femme et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 106
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00219
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
PORTE DE NORMANDIE
CENTRE COMMERCIAL AUCHAN
78200 MANTES BUCHELAY
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2013
Activité : Prêt à porter femme homme et accessoires s¿y rapportant et à titre accessoire parfumerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00219
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
LOCAUX 73-74
C.C SAINT QUENTIN VILLE
78180 Montigny-le-Bretonneux
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/07/1991
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 60
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00219
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL
CHAMBOURG
78240 Chambourcy
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1990
Activité : Vente de prêt à porter féminin.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - TE DES DISTRIBUTEURS REGROUPE
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 70
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00219
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
4-6 Rue DU MARECHAL FOCH
78000 Versailles
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/12/1993
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 80
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00219
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
3 Rue AU PAIN
78100 SAINT GERMAIN EN LAYE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/05/1994
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 90
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00219
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
CENTRE CIAL PARLY II
LOT N 144 NIVEAU O
78150 Le Chesnay
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1999
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OCIETE DE CREATION ET DE COMMERCIALISATION D'ARTICLES DE MODE SECOMO *S
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 100
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00219
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
CENTRE CIAL CARREFOUR MONTESSON
LOCAL N 23
78360 Montesson
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/11/1999
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00074
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
60 Rue Gambetta
86000 Poitiers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1992
Activité : Commerce de prêt à porter féminin, accessoires.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - EYRONNET AIRVAULT MICHEL - De Lafonvielle Elizabet
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00074
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
58 Rue Gambetta
86000 Poitiers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/1992
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00074
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Avenue Lafayette
Centre Commercial BEAULIEU
86000 Poitiers
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/07/2006
Activité : Prêt à porter femmes et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00074
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
76-78 Rue Bourbon
86100 Châtellerault
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/06/2007
Activité : Equipement de la personne.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00022
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
5 Rue VICTOR HUGO
79000 Niort
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vte pret à porter
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992B00311
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
7 Route NATIONALE
C C VILLIERS EN BIERE
77190 Villiers-en-Bière
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992B00311
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL BOISSENART
77240 Cesson
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992B00311
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
22 Rue SAINT ASPAIS
77000 Melun
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : VENTE,PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992B00311
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
CCial Carré Sénart
77127 Lieusaint
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/12/2006
Activité : Pret à porter féminin.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1992B00311
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
C.C du Bréau La Justice et
le Marais Fontaine de Coeur
77130 Varennes-sur-Seine
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/08/2011
Activité : Vente prêt à porter femme et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 41
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B00341
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Rue De la croix saint jacques
Centre commercial carrefour
91620 La Ville-du-Bois
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/02/2010
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 42
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B00341
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Centre Commercial Régional
d'EVRY 2 -
91000 Évry
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/10/2011
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 43
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B00341
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Centre Commercial de Maison Neuv
Local 114
91220 Brétigny-sur-Orge
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/09/2013
Activité : Prêt-à porter femme et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B00341
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL ULIS 2
91440 Bures-sur-Yvette
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter
Origine du fonds : Divers
- récédent exploitan - TE CATESIENNE DE TEXTILE SOCATE
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B00341
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
CTRE CIAL ULIS 2
91440 Bures-sur-Yvette
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1990
Activité : Apport de la Ste Sodireg pour un montant de 394 329 999 F
Origine du fonds : Divers
- -

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 71
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02393
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Zi de Tartifume
Centre commercial Bègles
33130 Bègles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/01/2006
Activité : Confection pour femmes et accessoires s'y rapportant à l'exception des chaussures
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ENNY MAYO
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 72
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02393
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Centre commercial Rive Droite
33310 Lormont
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/08/2007
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - UEST DEVELOPPEMEN
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 73
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02393
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Lieu-dit "les Places"
ctre commercial Grand Tour
33560 Sainte-Eulalie
FRANCE
Enseigne : Promod
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/04/2008
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 74
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02393
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Place Nouvelle 1
Zac Ville d'Été
33120 Arcachon
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/08/2011
Activité : Vente de prêt à porter femme et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 75
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02393
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
1T Avenue Gustave Eiffel
Ctre Cial géant casino
Pessac Bersol
33600 Pessac
FRANCE
Enseigne : Promod
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2012
Activité : Vente de prêt à porter femmes et vente d'accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 76
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02393
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
31 Rue des Fonderies
Centre Commercial Auchan
33380 Biganos
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/07/2013
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02393
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
CTRE CIAL GALERIE
MARCHANDE AUCHAN
33080 BORDEAUX LAC
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : Vente de pret a porter
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OCATEX - SOCIETE CATESIENNE DE TEXTIL
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02393
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
75 Rue SAINTE CATHERINE
33000 Bordeaux
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1989
Activité : Vente de pret a porter.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OCIETE CATESIENNES DE TEXTILE SOCATE
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02393
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
C C MERIGNAC SOLEIL
33700 Mérignac
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : Vente de pret a porter.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OCIETE CATESIENNE DE TEXTILE SOCATE
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 70
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B02393
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
LOCAL 41-42 CENTRE
COMMERCIAL MERIADECK
33000 Bordeaux
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1989
Activité : Vente de pret a porter feminin et accessoires
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - A SODIRE
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1990B00009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Place du Colombier
Centre Commercial le Colombia
RENNES
35000 Rennes
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/03/2012
Activité : Prêt a porter féminin
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - OCIETE ATTAL, SOCIETE EN LIQUIDATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1990B00009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Lot 141
Centre Commercial Alma
35200 Rennes
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/1994
Activité : vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1990B00009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Route de Saint Malo
Centre Comm. Grand Quartier
35760 Saint-Grégoire
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/02/2008
Activité : prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1990B00009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Rue Jean Vallès
Centre Commercial Leclerc
35000 Rennes
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/11/2010
Activité : prêt à porter femmes et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 2010B00262
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
15 Rue De la Résistance
24100 Bergerac
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/04/2010
Activité : Vente de prêt à porter et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1998B01048
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
15 Boulevard Général Louis Delfino
Centre Commercial Nice Tnl
06300 Nice
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/2012
Activité : Vente prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - .2.3
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1998B01048
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
20 Avenue JEAN MEDECIN
06000 Nice
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/1998
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/01/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00065
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
49-51 rue Thiers
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1989
Activité : vente de prêt-à-porter (bonneterie, confection, lingerie, chemiserie).
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Divers

29/01/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00065
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Auchan
62280 Saint-Martin-Boulogne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/05/2008
Activité : Prêt à porter féminin et à titre accessoire les accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Divers
réatio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/01/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00065
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial cité Europe Boulevard du Kent
62231 Coquelles
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2005
Activité : prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Divers
réatio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/01/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00065
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
les 4 Boulevards - Local N 6-24 Boulevard Jacquard - Centre commer.
62100 Calais
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2005
Activité : prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Divers
- -

29/01/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00065
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
17 rue de Dunkerque
62500 Saint-Omer
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1992
Activité : vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Divers
réatio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/01/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 51
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00065
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
C.C. Rives de l'Aa-Zac des Frais Fonds
62219 Longuenesse
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/12/2013
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/12/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1995B00122
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
59 rue MARECHAL FOCH - LOTS 2, 3, 4, 5, 6, 12
65000 Tarbes
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/03/1995
Activité : Distribution de prêt à porter féminin et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/12/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 1995B00122
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route de Pau
Centre Commercial le Méridien
65420 Ibos
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/12/2013
Activité : Prêt à porter homme femme et accessoires s' rapportant et à titre accessoire parfumerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/06/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1990B00125
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Saint-Sever
76100 Rouen
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter
Origine du fonds : Divers
USIO - récédent propriétaire exploitan - OCIETE CATESIENNE DE TEXTILE
Type d’exploitation : Divers

19/06/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1990B00125
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
132 rue du Gros Horloge
76000 Rouen
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : VENTE DE PRET A PORTER EXPLOITATION DIRECTE A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 1990
Origine du fonds : Divers
- -

19/06/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1990B00125
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial - ZAC du Clos aux Antes
76410 Tourville-la-Rivière
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/09/1990
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/06/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1990B00125
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre commercial des Docks
76000 Rouen
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/04/2009
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/06/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1990B00125
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial du Mesnil Roux
76360 Barentin
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/06/2013
Activité : Prêt à porter et accessoires de mode s'y rapportant et à titre accessoire parfumerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/06/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1989B00561
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
19 à 25 rue Bellivet
14000 Caen
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - APPORT-FUSION PAR LA STE SOCIETE CAENNAISE DE TEXTILES SOCATE - récédent propriétaire exploitan - OCIETE CATESIENNE DE TEXTILE
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/06/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1989B00561
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Hérouville-Saint-Clair
14200 Hérouville-Saint-Clair
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/07/2008
Activité : Vente de prêt à porter chaussures et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/06/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1989B00561
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
avenue des Commerces et rue Ernest Cognaq
Centre Commercial Mondeville
14120 Mondeville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/08/2009
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/06/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1989B00561
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Quartier Les Rives de l'Orne
Centre Commercial les Rives de l'Orne
14000 Caen
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/05/2013
Activité : Vente d'articles de prêt à porter, femme, homme, et accessoires, et à titre accessoire parfumerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/12/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2007B00986
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
quartier du Griffon RN 113
Centre Commercial Carrefour
13127 Vitrolles
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/09/2007
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ROS COLAS HOLDIN
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/12/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2007B00986
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre commercial Géant Istres les Cognets
ZAC des Cognets sud - route de Fos sur Mer
13270 Fos-sur-Mer
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/11/2012
Activité : Ventre prêt-à-porter femme et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/11/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1989B00417
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
85 rue Emile Zola
10000 Troyes
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter.
Origine du fonds : Divers
pport-Fusio - récédent propriétair - OCIETE CATESIENNE DE TEXTILE
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/11/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1989B00417
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
114 boulevard de Dijon
Bat 4 lotissement 11 Cc Marques avenue
10800 Saint-Julien-les-Villas
FRANCE
Enseigne : PROMOD STOCK
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1998
Activité : Vente prêt à porter femme et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/10/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2012B01139
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
317 avenue Eugène Donadei
Centre Commercial Cap 3000 - Quartier du Lac
06700 Saint-Laurent-du-Var
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/08/2012
Activité : Prêt à porter femme et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/07/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1989B00333
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
31-35 rue Ernestale/4 place de la Croix Rouge
62000 Arras
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter
Origine du fonds : Divers
USION ABSORPTIO - récédent propriétaire exploitan - OCATE
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/07/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1989B00333
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
7 rue du Maréchal Leclerc
62300 Lens
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/06/1993
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Divers
- -

11/07/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1989B00333
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
7 rue des Treilles
62400 Béthune
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter.
Origine du fonds : Divers
BSORPTION-FUSIO - récédent propriétair - OCATE
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/07/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1989B00333
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route nationale 43
Local 44 centre commercial AUCHAN Noyelles Godault
62950 Noyelles-Godault
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/06/2012
Activité : Vente prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/06/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00517
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
4 rue du Port Et Passage du Blavet
56100 Lorient
FRANCE
Enseigne : Promod
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter
Origine du fonds : Divers
usion absorptio - récédent propriétaire exploitan - OCIETE CATESIENNE DE TEXTIL
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/06/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00517
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
78 rue Ambroise Croizat
Centre Géant Lanester
56600 Lanester
FRANCE
Enseigne : Promod
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2008
Activité : Vente de prêt à porter femmes et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/06/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00517
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
64 rue Nationale
56300 Pontivy
FRANCE
Enseigne : Promod
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/06/2012
Activité : Vente prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/06/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2007B40274
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route Nationale 98
Centre Géant Fréjus
83600 Fréjus
FRANCE
Enseigne : Promod
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/06/2012
Activité : Vente prêt à porter féminin et accessoires s y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/05/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1995B00066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
404 Rue de la Révolution Française
les Logeres des Haies
60740 Saint-Maximin
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/06/2011
Activité : Vente prêt a porter femmes et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/05/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1995B00066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
110 Avenue de l'Europe
Centre Commercial Auchan
60180 Nogent-sur-Oise
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/04/2012
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/05/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1995B00066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
52 Rue Solférino
60200 Compiègne
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/02/1995
Activité : vente de prêt a porter feminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1990B00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial
ancienne route de Vivre
44800 Saint-Herblain
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1989
Activité : vente de prêt a porter
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1990B00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
centre Commercial Nantes Beaulieu Case 42
44200 Nantes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1989
Activité : prêt a porter feminin et accessoires (vente de ...)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1990B00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
3 rue du Calvaire
44000 Nantes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1989
Activité : vente de prêt a porter feminin et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1990B00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
3 rue du Calvaire
44000 Nantes
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1989
Activité : vente de prêt a porter feminin et accessoires divers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1990B00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Lieu-Dit Dit la Bauche Thiraud
centre Commercial Océane
44400 Rezé
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1989
Activité : prêt a porter feminin et accessoires
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1990B00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
14 route de Paris - Cellule N° 147 Centre Commercial Paridis
44300 Nantes
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/11/2009
Activité : Prêt à porter femmes et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1990B00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Auchan
rue Pierre Mendès France
44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/04/2012
Activité : Prêt à porter féminin
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - .S.S.E.B
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/02/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1994B00279
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
31 rue Saint-Guillaume
22000 Saint-Brieuc
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/08/1994
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/02/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1994B00279
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Géant Casino Lannion
Route de Perros-Guirec
22300 Lannion
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/02/2012
Activité : Vente prêt à porter femme et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/02/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1994B00279
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
2 rue de Freyssinet
22360 Langueux
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/11/2013
Activité : Vente de prêt à porter mixte et accessoires s'y rapportant dont parfumerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/02/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1989B00429
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
4 rue Delacroix
28000 Chartres
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1989
Activité : Vente de prêt à porter.
Origine du fonds : Divers
PPORT FUSIO - récédent exploitan - OCIETE CATESIENNE DE TEXTILLE - SOCATEX
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/02/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1989B00429
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route du Mans
Centre Commercial Géant Casino
28112 Lucé
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/01/2012
Activité : Vente de prêt à porter femme et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/12/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2011B00864
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
28 rue du Mené
56000 Vannes
FRANCE
Enseigne : Promod
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2011
Activité : Vente de prêt à porter femme et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/11/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1990B00067
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
22-24 rue de Vesle
51100 Reims
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1990
Activité : vente de pret a porter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/11/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1990B00067
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
rte de Louvois Ctre Comm. Reims Cormontreuil
51350 Cormontreuil
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/08/2007
Activité : Vente de pret à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Divers
cha - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/11/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1990B00067
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
9 rue du Général Leclerc
51200 Epernay
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/08/2009
Activité : pret à porter féminin et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/11/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1990B00067
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
la Croix Maurencienne
C Cial Leclerc
51370 Saint-Brice-Courcelles
FRANCE
Enseigne : Promod
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/11/2011
Activité : Vente de prêt à porter femme et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création

30/11/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1990B00067
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route de Soissons
Centre Commercial Carrefour
51430 Tinqueux
FRANCE
Nom commercial : PROMOD
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : Prêt à porter femme
Origine du fonds : Création

24/11/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1990B00026
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
62 Rue DES TROIS CAILLOUX
80000 Amiens
France
Enseigne : "PROMOD"
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : vente de prêt à porter
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/11/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1990B00026
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Route de Paris
Centre Commercial Auchan
80480 Dury
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/11/2011
Activité : vente de prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Achat
cha - récédent exploitan - M
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/10/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1994B00537
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
9 rue Serviez
64000 Pau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/08/1994
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/10/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1994B00537
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
189 boulevard de l'Europe
Centre Commercial Quartier Libre
64230 Lescar
FRANCE
Enseigne : Promod
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/09/2011
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/10/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1994B00537
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
avenue Louis Sallenave
Centre E. Leclerc Pau Université
64000 Pau
FRANCE
Enseigne : Promod
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/09/2014
Activité : Vente de prêt-à-porter femme et/ou homme et accessoires s'y rapportant et à titre accessoire parfumerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00179
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
10 rue des Minimes
72000 Le Mans
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00179
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
257 avenue Georges Durand
Centre Commercial Centre Sud
72019 Le Mans
FRANCE
Enseigne : Promod
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00179
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route du Mans
Centre Commercial le Point d'Alençon
72610 Arçonnay
FRANCE
Enseigne : Promod
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/08/2011
Activité : Vente de prêt à porter femme et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00134
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Grand Maine
49000 Angers
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter
Origine du fonds : Divers
PPORT DE LA SOCIETE DES DISTRIBUTEURS REGROUPES SODIREG A COMPTER DU 01.09.9 - récédent exploitan - OCIETE DES DISTRIBUTEURS REGROUPE
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00134
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
10 rue d'Alsace , 2 Et 2 Bis rue Montauban
49000 Angers
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/03/1993
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Divers
- -

22/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00134
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
106-108 rue Nationale
49300 Cholet
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2005
Activité : Prêt-à-Porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00134
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
1 rue du Grand Montréjeau
Centre Ccial Espace Anjou
49000 Angers
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/04/2007
Activité : Prêt à porter féminin
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00134
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
17 rue Franklin Roosevelt
49400 Saumur
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/05/1994
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00134
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre commercial Leclerc -
51 bd du Maréchal de Lattre deTassigny
49400 Saumur
FRANCE
Enseigne : Promod
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/08/2011
Activité : Vente de prêt à porter femme et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/08/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1989B00207
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Angle 5 & 7 rue Saint-Vincent, rue Sainte-barbe
35400 Saint-Malo
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Divers
pport-Fusion de la sa Socatex précédemment Locataire-Gerante la Ste Devient propriétaire du fonds par achat au prix stipulé de 2 100 000 F à compter du 18/04/9 - récédent propriétaire exploitan - ETOURNEL - Pau
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/08/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1989B00207
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
2 impasse de la Haute Futaie
Centre Commercial le Cezembre
35400 Saint-Malo
FRANCE
Enseigne : Promod
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2011
Activité : Vente de prêt à porter femmes et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/08/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00965
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
8-10 rue Méjanes
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/08/1992
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/08/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00965
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
1175 rue Guillaume du Vair
Carrefour la Pioline
13290 Aix-les-Milles
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/09/2007
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ROUPE GC
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/08/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00965
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Canto Perdrix
13500 Martigues
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/09/2007
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ROUPE GC
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/08/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00965
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
avenue Plan-de-Campagne
Centre Commercial Géant Barneoud
13170 Les Pennes Mirabeau
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/07/2011
Activité : Vente de prêt à porter femmes et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/08/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00965
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ZAC de la Grande Campagne
Centre Commercial Avant Cap
13480 Cabriès
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/11/2013
Activité : Vente de prêt à porter homme et femme et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/08/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00965
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
210 avenue de Bredasque
Cc Jas de Bouffan Lieudit Champsaur
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/05/2014
Activité : Vente de prêt à porter femme et/ou homme et accessoires s'y rapportant et à titre accessoire parfumerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/08/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2011B00383
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
54 boulevard Gassendi
7 place du Général de Gaulle
04000 Digne-les-Bains
FRANCE
Enseigne : Promod
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/07/2011
Activité : Vente prêt à porter femme et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/01/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00255
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
8 Et 10 rue Gambetta
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Divers
pport fusio - récédent propriétaire exploitan - OCIETE CATESIENNE DE TEXTILE
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/01/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00255
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commrcial Val Thoiry Lieudit Prejacquet
01710 Thoiry
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2005
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - TOCK J BOUTIQUE JENNYFE
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/01/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00255
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
90 rue Anatole France
01100 Oyonnax
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2005
Activité : Équipement de la personne et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/01/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00255
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Pole Commercial Cap Emeraude
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/09/2010
Activité : Vente prêt à porter femmes et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/01/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B00221
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial de la Part Dieu
69003 Lyon
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/01/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B00221
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
9 Place des Jacobins
69002 Lyon
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/01/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B00221
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Auchan
69800 Saint-Priest
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter féminin
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/01/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B00221
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
53 Avenue General Leclerc
Local N°42
69300 Caluire-et-Cuire
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/10/1994
Activité : Vente de prêt à porter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/01/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B00221
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
209 à 221 Boulevard Pinel
Galeries Lafayette de Lyon Bron
69671 Bron
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2005
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires, vente
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/01/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B00221
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre commercial géant les 2 vallées Zone industrielle Vallée du Gier
69702 Givors
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/04/2009
Activité : prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/01/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B00221
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
232 Avenue Franklin Roosevelt
Centre Commercial Carrefour
69120 Vaulx-en-Velin
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2010
Activité : Prêt à porter femmes et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/01/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B00221
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Avenue Charles de Gaulle
Centre Commercial Saint Genis 2
69230 Saint-Genis-Laval
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/09/2010
Activité : Vente de prêt-à-porter, femmes et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/01/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2011B00021
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
777 avenue Jean Moulin
Centre Commercial Auchan
82000 Montauban
FRANCE
Enseigne : Promod
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2010
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/01/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2011B00021
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
rue de l'Abbaye
Centre Commercial Leclerc Local 22
82000 Montauban
FRANCE
Enseigne : Promod
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/06/2012
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/07/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2010B00314
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route de Mazamet
Géant Casino
81100 Castres
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/05/2010
Activité : Vente de prêt à porter femmes et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/04/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1992B00178
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
centre République Locaux 15 17 & 32
44600 Saint-Nazaire
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/02/1992
Activité : vte de prêt a porter féminin & accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/04/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1992B00178
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
1 rue du Traité d Amsterdam Centre Commercial la Plage
44210 Pornic
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2010
Activité : pret à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - TEDEN PORNI
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/08/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00274
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
C. Ccial Leclerc Albi Fonlabour
81000 Albi
FRANCE
Enseigne : Promod
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2009
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/03/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1995B00079
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
45 Grande rue
25000 Besançon
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/1994
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/03/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1995B00079
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Géant Casino ZAC de Chateaufarine
25000 Besançon
FRANCE
Enseigne : Promod
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/01/2009
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/02/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1990B00020
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
3 Rue Général Perrier
30000 Nîmes
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : VENTE DE PRET A PORTER .
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/02/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1990B00020
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
116 Rue André Dupont
Centre Commercial Etoile Carrefour
30900 Nîmes
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2008
Activité : Prêt-à-porter femme et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1993B40145
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
49-51 rue DE LA REPUBLIQUE
13200 ARLES
FRANCE
Nom commercial : PROMOD
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/08/1993
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Divers
REATION ET ACHAT DROIT AU BAIL 49 RUE DE LA REPUBLIQUE-13200 ARLE - récédent propriétaire exploitan - ARL GUY LEBLAN
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00013
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
12 RUE GEORGES CLEMENCEAU
VICHY
03200 VICHY
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : FABRICATION ET VENTE EN GROS ET DETAIL DE PRET A PORTER POUR L'HOMME LA FEMME ET L'ENFANT CONFECTION ET NOUVEAUTES PARFUMERIE ARTICLES DE PARIS
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - OUDEVILLE VERTOUNY - Madeleine Marie Mathild
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1990B00013
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
12 RUE D'ALLIER
ET 3 RUE D'ENGHIEN
03000 MOULINS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/12/2006
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2006B80447
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
44 Rue de la Liberté
38300 Bourgoin-Jallieu
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/11/2006
Activité : PRET A PORTER FEMININ.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B70349
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
53-55 Rue Pierre-Julien
26200 Montélimar
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2005
Activité : PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B70349
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
12 Rue Émile Augier
26000 Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1989
Activité : Vente de prêt à porter
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
USION ABSORPTIO - récédent exploitan - OCIETE CATESIENNE DE TEXTILE
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B70349
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Rue de Provence
Centre Commercial Géant Casino
26000 Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/08/2008
Activité : Vente de prêt à porter
Origine du fonds : Divers
- -

03/12/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2008B00496
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Parc de l'Odyssée
Centre Commercial Odyssée - BP 71
50180 Agneaux
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/11/2008
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/10/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2008B00579
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
739 Rue Nationale
69400 Villefranche-sur-Saône
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/09/2008
Activité : vente de prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/08/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2008B00421
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
8 rue du Pont des Marchands
11100 Narbonne
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2008
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - AGNAN
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/08/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 2006B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Avenue De Fréjus ou Av Paul Ricard
CENTRE COMMERCIAL GEANT
06210 Mandelieu-la-Napoule
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/03/2006
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires S'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/08/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 2006B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
75 Rue d'Antibes
06400 Cannes
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/08/2008
Activité : Prêt à porter et accessoires se rapportant au prêt à porter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/08/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2005B00373
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
3 rue Elisée
Et 8 rue des Remparts
05000 Gap
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2005
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/04/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00163
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ANGLE 13 PLACE GRENETTE 2 RUE DE LA REPUBLIQUE
38000 Grenoble
France
Enseigne : "PROMOD"
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/04/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00163
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Grand Place
38000 Grenoble
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : vente de prêt à porter
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
fonds précédemment reçu en location gérance du 28.02.1988 au 01.09.1990 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/04/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00163
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
17 Rue Montgolfier
38500 Voiron
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/2005
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/04/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00163
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Espace Comboire
Centre Commercial - ZAC de Comboire
38130 Échirolles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/03/2008
Activité : La vente de prêt à porter femme et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/10/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2007B00146
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
4 RUE PONT MORTAIN
1 A 9 RUE PETITE COUTURE
14100 LISIEUX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/07/2007
Activité : PRET A PORTER FEMMES ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/10/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1991B00300
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
40 RUE VICTOR HUGO ET 42 RUE VICTOR HUGO
BAYONNE
64100 BAYONNE
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/1991
Activité : PRET A PORTER ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/10/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1991B00300
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
17 PLACE CLEMENCEAU
GALERIES LAFAYETTES
64200 BIARRITZ
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2005
Activité : Prêt à porter féminin et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/10/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1991B00300
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
06 rue Jean Léon Laporte
centre commercial BAB 2 - local n° 13
64600 ANGLET
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2006
Activité : VENTE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES S'Y RAPPORTANT
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/10/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1991B00300
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
LIEUDIT SOUHARA
CENTRE CCIAL LECLERC LOTS B6 ET B12
64122 URRUGNE
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/09/2007
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - STWEST DISTRIBUTIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/09/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2007B00237
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
centre Commercial Croix Dampierre
51000 Châlons-en-Champagne
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/08/2007
Activité : Vente de prêt-à-porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ROS COLAS HOLDIN
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/07/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1990B00599
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
22 RUE DES MARCHANDS
AVIGNON
84000 AVIGNON
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1989
Activité : VENTE DE PRET A PORTER
Origine du fonds : Divers
USION ABSORPTIO - récédent propriétaire exploitan - ARTESIENNE DE TEXTILE
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/07/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1990B00599
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL ESPACE SOLEIL
LOCAL 146
84130 LE PONTET
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/2007
Activité : PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES S'Y RAPPORTANT
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/09/2006 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1989B00698
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
33 RUE DU SAUVAGE
68100 MULHOUSE
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/09/1991
Activité : VENTE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Prise en location-gérance
ONDS RECU EN LOCATTION-GERANCE DE LA SA VETEMENTS EXCELSIO - -
Type d’exploitation : Divers

11/09/2006 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1989B00698
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL CARREFOUR
Local 52
68110 ILLZACH
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/08/2006
Activité : Prêt à porter féminin
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/09/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2005B00394
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
19 RUE SAINT VINCENT
GALERIES LAFAYETTE
40100 DAX
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2005
Activité : PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/05/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1989B00597
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
75-77 ET 79 RUE DE LA LIBERTE
DIJON
21000 DIJON
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Divers
ONDS ACQUIS PAR APPORT FUSION AU MONTANT EVALUE A (VOIR ANNEXES ET OBSERVATIONS - récédent propriétaire exploitan - OCATE
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/05/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1989B00597
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL LA TOISON D'OR
LOT 15/16
21000 DIJON
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/10/1994
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ & ACCESSOIRES
Origine du fonds : Divers
- -

10/05/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1989B00597
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
RUE DES CHALANDS
CENTRE COMMERCIAL CARREFOUR QUETIGNY - LOCAL N° 157
21800 QUETIGNY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/02/2005
Activité : PRET A PORTER FEMMES ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/11/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1990B00004
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
88-96 rue Nationale
37000 Tours
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : prêt à porter (vente)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/11/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1990B00004
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
16 rue de Bordeaux
37000 Tours
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : prêt à porter (vente)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/11/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1990B00004
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ZAC des Minimes Centre Commerciale la Riche Soleil
37520 La Riche
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/11/2004
Activité : vente de prêt à porter femmes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/11/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1989B00464
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
20 RUE ST FRANCOIS
QUIMPER
29000 QUIMPER
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : VENTE DE PRET A PORTER MASCULIN OU FEMININ ET DE TOUS ACCESSOIRES SE RAPPORTANT A LA MODE
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
onds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat - AU PRIX D - récédent propriétair - E BIHAN ET CI
Type d’exploitation : Divers

09/11/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1989B00464
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ANGLE 21, RUE KEREON ET 22 - 24, RUE ST FRANCOIS
QUIMPER
29000 QUIMPER
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/02/1992
Activité : ACTIVITE : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES ORIGINE : ACHAT DE MR CHAUVIN MAURICE DEMEURANT 20, RUE THIERS A RENNES AU PRIX DE 2 150 000 FRS PREMIER AVIS PUBLIE AU BODACC : 20/03/92 N[ 57 A PRECEDENT PROPRIETAIRE EXPLOITANT : CHAUVIN MAURICE A 559 105 176 - (61 A 359) - RADIATION DU 26/06/92 - PUBLICITE : LE PROGRES DE CORNOUAILLE DU 22/02/92 - OPPOSITIONS : ETUDE DE ME LERAY - NOTAIRE A QUIMPER MODE D'EXPLOITATION : PROPRIETAIRE EXPLOITANT
Origine du fonds : Achat
- -

09/11/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1989B00464
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ROUTE DE BENODET - LOTS 60 ET 62 CENTRE COMMERCIAL GEANT
29000 QUIMPER
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2004
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/01/2003 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1993B00295
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
47 RUE DU COMMERCE
41000 BLOIS
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/05/1993
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Apport
ONDS RECU EN LOCATION-GERANCE DU 01/04/1993 AU 06/11/1995 ET ACQUIS PAR APPORT A COMPTER DU 07/11/199 - récédent propriétair - OCIETE RONDEA
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/12/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1992B00109
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
95 Rue Dombey
71000 Mâcon
France
Nom commercial : PROMOD
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/06/1992
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/11/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1993B00082
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
108 à 114 Grande Rue
89100 Sens
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente de prêt-à-porter féminin et accessoires.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/11/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1990B00058
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
21 23 BD. DE COURTAIS
MONTLUCON
03100 MONTLUCON
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1989
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Achat de droit au bail
CHAT DU DROIT AU BAIL AU PRIX STIPULE D - récédent propriétaire exploitan - ARDINIERE NOUVEAUTES SAR
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/11/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1994B00192
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
64B DE LA REPUBLIQUE - 13/17 RUE LAFAYETTE
AGEN
47000 AGEN
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/09/1994
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/11/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00171
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
41 Rue TOULZAC
ET 2, RUE ST MARTIN
19100 BRIVE
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : Vente de prêt à porter
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OCATE
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/11/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1990B00456
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL SAINT SEBASTIEN
54000 NANCY
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : COMMERCE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES.
Origine du fonds : Divers
ocation géranc - récédent propriétaire exploitan - OCIETE DE CREATION ET DE COMMERCIALISATION D'ARTICLES DE MODE
Type d’exploitation : Divers

04/11/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1990B00456
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL SAINT SEBASTIEN
54000 NANCY
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1992
Activité : Lots 270-271-272-273-274-280-281-283-284-285-286-287-288-289-290-291-593 - Vente de pret a porter feminin - Creation - Exploitation directe
Origine du fonds : Divers
- -

30/10/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 1989B00101
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
170 GRANDE RUE
DIEPPE
76200 DIEPPE
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : VENTE DE PRET A PORTER
Origine du fonds : Apport
USION-ABORPTIO - récédent propriétaire exploitan - OCATEX (N.I DIEPPE
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/10/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 1992B00171
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
RUE DU GENERAL DE GAULLE AVEC ANGLE DE LA RUE DE BEAUSOLEIL
53000 LAVAL
FRANCE
Nom commercial : PROMOD
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/02/1992
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/10/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 1992B00142
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
5/7 RUE GEORGES CLEMENCEAU
CARCASSONNE
11000 CARCASSONNE
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1991
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Divers
REATION D'ETABLISSEMENT AVEC ACHAT DU DROIT AU BAIL A LA SOCIETE FORUM-SARL LUCIEN LANBER, MOYENNANT LA SOMME DE 2.650.000,00 FRS, SUIVANT ACTE DE ME BENEDETTI, DU 29/06/199 - récédent propriétaire exploitan - ORUM - SARL LUCIEN LANBE
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/10/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1990B00010
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
21 FAUBOURG DE FRANCE
BELFORT
90000 BELFORT
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : VENTE DE PRET A PORTER
Origine du fonds : Divers
USION ENTRE SA PROMOD ET SA SODIREG A COMPTER DU 1.9.9 - récédent propriétaire exploitan - OCIETE DES DISTRIBUTEURS REGROUPE
Type d’exploitation : Divers

24/10/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1989B00588
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL FOND DE JAUDE
63000 CLERMONT-FERRAND
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : VENTE DE PRET A PORTER
Origine du fonds : Divers
USION ABSORPTION DE LA SOCIETE SODIREG, POUR UN ACTIF NET D - récédent propriétair - OCIETE DES DISTRIBUTEURS REGROUPES SODIRE
Type d’exploitation : Divers

23/10/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1989B00470
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
21 RUE JEAN JAURES
87000 LIMOGES
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1988
Activité : VENTE DE PRET A PORTER 2[)VENTE DE PRET A PORTER FEMININ A COMPTER DU 01/09/1990
Origine du fonds : Divers
PPORT 2[) APPORT (FONDS DE PRET A PORTER FEMININ A CPTER DU 01/09/1990 AU PRIX DE 135.559.413 FRS - récédent propriétaire exploitan - ODIREG SOCIETE DES DISTRIBUTEURS REGROUPE
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/10/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1989B00430
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
13 RUE DU TEMPLE
LA ROCHELLE
17000 LA ROCHELLE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : VENTE DE PRET A PORTER
Origine du fonds : Divers
ONDS ACQUIS PAR ABSORPTIO - récédent propriétair - TE SOCATE
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/10/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1991B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
37 Grande rue Et 8 rue du Jeu de Paume
71100 Chalon-sur-Saône
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/02/1991
Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/10/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1995B00125
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
9 ET 11, RUE NEUVE
4 BIS RUE MONTEILS
12000 RODEZ
FRANCE
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/05/1995
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/01/1995 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1990B00550
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial
place d'Arc Rue Copernic
45000 Orleans
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1989
Activité : VENTE DE PRET-A-PORTER
Origine du fonds : Divers
PPORT-FUSIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/01/1995 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1990B00550
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
32 rue Doree
45200 Montargis
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2006
Activité : PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES S Y RAPPORTANT
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/12/1989 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Soissons (0203)
Numéro de gestion : 1989B00266
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
66 Rue Saint Martin
02200 Soissons
France
Enseigne : PROMOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1988
Activité : vente de pret à porter
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

16/01/2020 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 11/10/1986
Texte de l'observation : Historique : CETTE SOCIETE A TRANSFERE A COMPTER D U 1/9/1987 SON SIEGE SOCIAL DELE CATEAU 32BIS, RUE THEOPHILE BOYER. ACTE CONSTITUTIF DEPOSE AU GREFF E DE CAMBRAI LE 28/5/1930 ET PUBLIE DANS L'INDEPEN DANT DU 15/6/1930. TRANSFERT : DEPOT AU GREFFE DE CAMBRAI DU 8/1/1988 ET DE ROUBAIX-TOURCONG DU 8/3/ 1988 PUBLIE DANS LA GAZETTE DU NORD DU 8/10/1987. MODIFICATION DU 5/03/1991 : FUSION ABSORPTION DE P REMAMAN PAR PROMOD EN DATE DU 7/1/1991. MODIFICATI ON DU 3/7/1991 : FUSION ABSORPTION DE SODIREG PAR PROMOD SANS AUGMENTATION DE CAPITAL DE PROMOD EN D ATE DU 7/1/1991. MODIFICATION DU 1/6/1992 : APPORT PARTIEL D'ACTIF A LA SECOMO EN DATE DU 26/2/1991. MODIFICATION DU 6/10/1993 : FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE TABA 48 RUE SAINT HONORE PARIS PAR LA S A PROMOD EN DATE DU 28/12/1992. MODIFICATION DU 7/ 3/1994 : FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE VETEMENTS EXCELSIOR ZI ROUBAIX-EST RUE DE TOUFFLERS LYS LEZ LANNOY EN DATE DU 23/12/ 1993. MODIFICATION DU 24 /3/1994 : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE ETABLISS EMENTS CYGLER 27 RUE NEUVE 59000 LILLE RCS B 783 6 84 327 EN DATE DU 23/12/1993. MODIFICATION DU 16/1 1/1994 : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE TISSUS MO MBEL ZI ROUBAIX EST RUE DE TOUFFLERS LYS LEZ LANNO Y EN DATE DU 29/8/1994. MODIFICATION DU 17/11/1994 : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE AU PETIT LAPIN ZI DE ROUBAIX-EST RUE DE TOUFFLERS LYS LEZ LANNOY A DATER DU 29/8/94 MODIFICATION DU 13-2-1995. FUSI ON ABSORPTION DES ETS PELLOUX PRAYER ZI DE ROUBAIX EST RUE DE TOUFFLERS 59390 LYS LES LANNOY. MODIFI CATION DU 17/2/1995 : FUSION ABSORPTION DE LA SOCI ETE NOUVELLE COUTURIER ET CIE ZI DE ROUBAIX EST RU E DE TOUFFLERS LYS LEZ LANNOY EN DATE DU 19/12/199 4. MODIFICATION DU 9/1/1996 : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE RONDEAU CHEMIN DU VERSEAU MARCQ EN BAR OEUL EN DATE DU 7/11/1995. MODIFICATION DU 29/2/19 96 : FUSION ABSORPTION DE LA SARL BERGER MUSIC CHE MIN DU VERSEAU MARCQ EN BAROEUL RCS B 326 651 833 EN DATE DU 16/1/1996. MODIFICATION DU 17/9/1996 : FUSION ABSORPTION DE LA SA COGNAC SPORTS CHEMIN DU VERSEAU MARCQ EN BAROEUL EN DATE DU 24/6/1996 AVE C EFFET RETROACTIF AU 1/3/1996. MODIFICATION DU 24 /9/1996 : FUSION ABSORPTION DE LA SARL REJAD, CHEM IN DU VERSEAU A MARCQ EN BAROEUL EN DATE DU 24/6/1 996 AVEC EFFET RETROACTIF AU 1/3/1996. MODIFICATIO N DU 22/2/1999 : FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE S ECOMO EN DATE DU 30/12/1998 AVEC EFFET RETROACTIF AU 1/3/1998. MODIFICATION DU 9/06/1999 : FUSION AB SORPTION DE LA SA FINANCIERE PROMOD CHEMIN DU VERS EAU MARCQ EN BAROEUL RCS B 384 822 011 AVEC EFFET RETROACTIF AU 1/03/1998.

16/01/2020 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 10/04/1990
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 26 r ue NEUVE 59000 Lille : DEBUT D'ACTIVITE LE 26/02/1 988.

16/01/2020 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 10/04/1990
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Lot 53 Centre Commercial Auchan 59155 Faches-Thumesnil : Date de début d'exploitation : 03/11/1984.

16/01/2020 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 10/04/1990
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Le T riangle des Gares Euralille Local 127 59000 Lille : Date de début d'exploitation : 21/09/1994.

16/01/2020 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 10/04/1990
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Cent re Commercial Englos Cellule 283 59320 Englos : Da te de début d'exploitation : 03/04/2006

16/01/2020 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 37
Numéro unique d’observation : 37
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2007
Texte de l'observation : Attention : le 1/1/2007 le Greffe du Tribunal de Commerce de Roubaix-Tourcoing a transféré au Greffe du Tribunal de Commerce de Lille les dossiers d'immatriculation concernant la ville de Villeneuve d'ascq (D n°88-38 du 13 janvier 1988)

16/01/2020 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 38
Numéro unique d’observation : 38
Date d’ajout de l’observation : 30/03/2007
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Cent re Commercial de Lille Est Villeneuve ii Boutique 12 59650 Villeneuve-d'Ascq : Par suite d'une modif ication de compétence, (Décret N° 88-38 du 13/01/1 988) cet établissement immatriculé au Greffe du Tr ibunal de Commerce de LILLE était précédemment imm atriculé au Greffe du Tribunal de Commerce de ROUB AIX TOURCOING.

16/01/2020 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 53
Numéro unique d’observation : 53
Date d’ajout de l’observation : 05/01/2009
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 6 ru e de Lille 59280 Armentières : Date de début d'exp loitation : 03/04/2006

16/01/2020 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 65
Numéro unique d’observation : 65
Date d’ajout de l’observation : 24/10/2011
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 130 rue du Grand But Centre Commercial Carrefour 59160 Lomme : Date de début d'exploitation : 03/04/2006

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 07/12/1989
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 07/12/1989 : -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX TOURCOING CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE A COMPTER DU 28.02.99 ANCIENNE FORME : SA Mention du 28/10/2002 : NOTIFICATION GTC DE ROUBAIX-TOURCOING (59) du 22.10.2002 : changement de forme juridique en date du 22.2.2002 PRECEDEMMENT : SA à DIRECTOIRE

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 08/02/1988.

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Centre Commercial Centre, Deux Local n°254 42100 Saint-Etienne : Observation depuis le 07/12/1989 : DROIT AU BAIL ACQUIS DE PROCOT RCS B 321 315 970

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Centre Commercial Centre, Deux 1a7 rue dr Charcot Local 42100 Saint-Etienne : Observation depuis le 07/12/1989 : APPORT FUSION DE LA STE SODIREG RCS B 303 573 265 A COMPTER DU 1.9.1990

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 2 rue du Général Foy 42000 Saint-Etienne : Observation depuis le 07/12/1989 : DROIT AU BAIL ACQUIS DE ZANNIER SA RCS ST ETIENNE B 624 500 195 A COMPTER DU 1.03.1995 ACHAT DU DROIT AU BAIL DE LA SARL FREE SOUND RCS ST ETIENNE B 389 439 936 A COMPTER DU 13.04.95 AGRANDISSEMENT DU FONDS DEJA EXISTANT POUR FAIRE UN SEUL ET UNIQUE FONDS

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2007
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 17 r ue Pierre Bérégovoy 08000 Charleville-Mézières : C ette ouverture est une régularisation suite à une fermeture effectuée par erreur -

27/02/2017 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 10/04/1990
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé S°A N°2218 Lidudits rue A Delemar et rue L Braille 593 70 Mons-en-Baroeul : Date de début d'exploitation : 15/09/1999. Adresse exacte de l'établissement : S°A N°2218 Lieudits rue A.Delemar et rue L.Braille LILLE S°BS N°165 Rue Gutenberg.

27/02/2017 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 10/04/1990
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Lieu dits Rue Delemar et Rue L Braille Rue Gutenberg 59 370 Mons-en-Baroeul : Date de début d'exploitation : 15/09/2002 Précision de l'adresse : MONS EN BAR OEUL S°A N° 2218 Lieudit Rue Alexandre Delemar N° 6150 Lieudit Rue Louis Braille LILLE N°165 Rue Gut enberg

27/02/2017 : Ajout

14/02/2017 : Ajout

Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.

07/12/2016 : Ajout

Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 393
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2006
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement secondaire dans le ressort Ouverture d'un établissement secondaire sis à Flers-en-Escrebieux - centre commercial Carrefour. Date d'effet : 10/02/2006

07/12/2016 : Ajout

Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Cambrai ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Douai. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Douai décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

07/12/2016 : Ajout

Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale effectuée au greffe du tribunal de commerce de Roubaix Tourcoing. RÉF. Greffe Roubaix Tourcoing : 1986 B 493

02/12/2016 : Ajout

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Date d’ajout de l’observation : 10/02/1993
Texte de l'observation : Régularisation : Promod se Sustitue à Socatex Precendente locataire gérante de Sodireg - suite a la fusion absorption - le contrat fait au profit de Socatex se poursuit au profit de Promod - à compter du 26 février 1988 -

02/12/2016 : Ajout

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Date d’ajout de l’observation : 10/02/1993
Texte de l'observation : Le locataire gérant devient propriétaire suite à l'apport de la sa Sodireg - la gazette du 16 février 1991 - à compter du 01 septembre 1990 -

02/12/2016 : Ajout

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 90670
Date d’ajout de l’observation : 11/08/1998
Texte de l'observation : Contrat de commissionnaire entre Promod et Secomo

30/11/2016 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Texte de l'observation : RCS ROUBAIX TOURCOING : 86 B 493. PRECISION MONTANT APPORT (272 528 721 FRS) GLOBAL. PRISE DE POSSESSION AVEC EFFET RETROACTIF AU 28.02.88 - C.E. DE CE FONDS : 26.2.1989 -

09/11/2016 : Ajout

Greffe : Béziers (3402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1839
Date d’ajout de l’observation : 19/03/2008
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé avenue de la Voie Domitienne - Centre Commercial Auchan lot B5 34500 Béziers à compter du 04/02/2008

29/08/2016 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1922
Date d’ajout de l’observation : 10/09/1990
Texte de l'observation : DECLARATION RECTIFICATIVE SUR ORIGINE DU FONDS- ETAB.SIS A CHERBOURG CENTRE CIAL QUAI DE L'ENTREPOT EXPLOITE PAR LA STE PROMOD EN QUALITE DE LOCATAIRE GERANTE DE LA SA SODIREG (PROPRIETAIRE DU FONDS)

29/08/2016 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 1206
Date d’ajout de l’observation : 29/05/1992
Texte de l'observation : CREATION ETAB.COMPLEMENTAIRE:CHERBOURG 16 RUE DU CHATEAU AU 17/05/91.

29/08/2016 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 1210
Date d’ajout de l’observation : 29/05/1992
Texte de l'observation : ETABLISSEMENT SECONDAIRE EXPLOITE A CHERBOURG CENTRE COMMERCIAL QUAI DE L'ENTREPOT-FIN DE LOCATION GERANCE ET SUPPRESSION DU FONDS AU 01/03/92. L'ETAB.COMPLEMENTAIRE SIS A CHERBOURG 16 RUE DU CHATEAU DEVIENT SEUL & UNIQUE ETABLISSEMENT SECONDAIRE.

29/08/2016 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 90
Date d’ajout de l’observation : 19/01/1995
Texte de l'observation : MENTION INTER-GREFFE-TRANSFERT SIEGE SOCIAL- ANC.SIEGE:ZI DE ROUBAIX EST-RUE DE TOUFFLERS-ROUBAIX NOUVEAU SIEGE:CHEMIN DU VERSEAU-59700-MARCQ EN BAROEUL.

29/08/2016 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 1395
Date d’ajout de l’observation : 14/06/1999
Texte de l'observation : MENTION D'OFFICE INTER-GREFFE : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE : NOUVELLE : SA A DIRECTOIR - ANCIENNE : SA Date d'effet : 28/02/1999

29/08/2016 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2922
Date d’ajout de l’observation : 07/11/2002
Texte de l'observation : Mention d'office NOTIFICATION INTER-GREFFE DU TC DE ROUBAIX : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE : ANC : SA - NOUVELLE : SAS Date d'effet : 22/02/2002

29/08/2016 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 2461
Date d’ajout de l’observation : 13/12/2011
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé Centre Commercial Cotentin 50470 La Glacerie à compter du 02/12/2011.

15/02/2016 : Ajout

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 30/10/1989
Texte de l'observation : Historique : ETS PRECEDEMMENT EXPLOITE DANS LE RES SORT DU TC - DENAIN 82 Rue de Villars : Distributi on de Pret- à-Porter, fonds exploité du 26 FEVRIER 1988 au 1ER SEPTEMBRE 1990.

15/02/2016 : Ajout

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tr ibunal de Grande Instance d'Avesnes-sur_Helpe, sta tuant commercialement. La chambre commerciale de c e tribunal a été supprimée et rattachée au Tribuna l de Commerce de Valenciennes par le décret n° 200 8-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.

03/02/2016 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2191
Date d’ajout de l’observation : 18/06/1999
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ANCIENNE : SA NOUVELLE : SOCIETE A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE Date d'effet : 28/02/1999

03/02/2016 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4819
Date d’ajout de l’observation : 31/10/2002
Texte de l'observation : MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE ANCIENNE : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE NOUVELLE : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Date d'effet : 22/02/2002

03/02/2016 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 3509
Date d’ajout de l’observation : 30/09/2003
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement secondaire dans le ressort INSCRIPTION COMPLEMENTAIRE SISE AU HAVRE LOCAL N° 74 CENTRE COMMERCIAL ESPACE RENE COTY : CREATION D'ETABLISSEMENT EXPLOITATION DIRECTE Date d'effet : 04/10/2003

03/02/2016 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 2098
Date d’ajout de l’observation : 06/05/2009
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement secondaire situé 237 rue Aristide Briand 76600 Le Havre à compter du 31/12/2008

03/02/2016 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 1538
Date d’ajout de l’observation : 09/04/2014
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé avenue du Bois au Coq - Centre Commercial Le Grand Cap Local N° 63 76086 Le Havre Cedex à compter du 05/03/2014

27/01/2016 : Ajout

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/09/1993
Texte de l'observation : Historique : PRECEDENT PROPRIETAIRE : SA COGNAC SPORTS RCS COGNAC B 906 420 153 Fonds reçu en location gérance de la SA COGNAC SPORT du 06/04/93 au 05/04/95 MODIFICAITON DU 21.11.1996 Apport par voie de fusion absorption société absorbée : SA COGNAC SPORT RCS ROUBAIX-TOURCOING B 906 420 153 DATE D'EFFET : 01.03.1996

27/01/2016 : Ajout

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Cognac a été rattachée depuis le 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.

27/01/2016 : Ajout

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 26/02/1988.

27/01/2016 : Ajout

Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 29/12/1989
Texte de l'observation : Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE AU RCS D E ROUBAIX- TOURCOING ( RCS B 685 420 606 - 86 B 49 3 ) Transformation de la SA à Directoire en Sociét é par Actions Simplifiée à compter du 22/02/2002

27/01/2016 : Ajout

Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 29/12/1989
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 28 p lace Jeanne Hachette 60000 Beauvais : - Origine : Fusion absorption de la société SOCATEX - Transfer t de l'Ets secondaire du 4 et 6 rue St Pierre, au 28 Place Jeanne Hachette à BEAUVAIS à dater du 30/ 10/1992

15/01/2016 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé plac e NORD COLLEGIEN CENTRE COMMERCIAL TORCY BAY 2 Col légien Marne La Vallée 77616 Marne La Vallée CEDEX 2 : Observation depuis le 18/07/2003 : Mention du 07/10/2005 : - OUVERTURE LE 01.08.05 SUITE ACHAT A LA STE J BOUTIQUE JENNYFER SAS RCS B 338880180 P UBLIE DANS LE PAYS BRIARD DU 09.09.05

15/01/2016 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 18/07/2003
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé espl anade COMMERCIAL INTERNATIONAL VAL D'EUROPE LOCAL W 1 39 2 77700 Serris : Mention du 18/07/2003 : - Ouverture de ce fonds le 24.04.2003.

27/10/2015 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 9177
Date d’ajout de l’observation : 28/09/1993
Texte de l'observation : CREATION D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SIS CENTRE COMMERCIAL TRIFONTAINE LOCAL N[23-24 34980 ST CLEMENT LA RIVIERE ACTIVITE : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES A COMPTER DU 01.07.93

27/10/2015 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 1413
Date d’ajout de l’observation : 09/02/1998
Texte de l'observation : SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS 29/31, GRAND'RUE JEAN MOULIN 34000 MONTPELLIER SUITE A LA VENTE DU FONDS A LA SARL MANGO FRANCE. L'ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SIS CENTRE COMMERCIAL LE POLYGONE, LOCAL 223 34000 MONTPELLIER DEVIENT ETABLISSEMENT SECONDAIRE A COMPTER DU 26/01/98

27/10/2015 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 7218
Date d’ajout de l’observation : 27/07/1999
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ANCIENNE : SOCIETE ANONYME NOUVELLE : SOCIETE A DIRECTOIRE Date d'effet : 28/02/1999

27/10/2015 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 12598
Date d’ajout de l’observation : 18/11/2002
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ANCIENNE : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE NOUVELLE : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Date d'effet : 22/02/2002

27/10/2015 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RC ROUBAIX : 86 B 493

06/10/2015 : Ajout

Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 3985
Date d’ajout de l’observation : 08/10/1992
Texte de l'observation : SUITE A LA FUSION DE LA SOCIETE SODIREG AVEC LA SOCIETE PROMOD LE FONDS DE COMMERCE DE BREST, CENTRE COMMERCIAL BREST RALLYE, LOTS 18 & 19 EXPLOITE PRECEDEMMENT EN LOCATION GERANCE DE LA SOCIETE SODIREG, PAR LA SOCIETE PROMOD, SERA DESORMAIS EXPLOITE DIRECTEMENT PAR LA SOCIETE PROMOD, A COMPTER DU 07.01.91

06/10/2015 : Ajout

Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 1531
Date d’ajout de l’observation : 15/04/1993
Texte de l'observation : EXPLOITATION D'UN ETS SIS : CENTRE COMMERCIAL COAT AR GUEVEN. A COMPTER DU 26/02/89

06/10/2015 : Ajout

Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 1532
Date d’ajout de l’observation : 15/04/1993
Texte de l'observation : SUITE A LA FUSION DE LA SOCIETE SODIREG AVEC LA SOCIETE PROMOD LE FONDS DE COMMERCE DE BREST, CENTRE COMMERCIAL COAT AR GUEVEN LOCAL NUMERO 9 NIVEAU 0 EXPLOITE PRECEDEMMENT EN LOCATION GERANCE DE LA SOCIETE SODIREG, SERA DESORMAIS EXPLOITE DIRECTEMENT. A COMPTER DU 07/01/91

06/10/2015 : Ajout

Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 1533
Date d’ajout de l’observation : 15/04/1993
Texte de l'observation : EXPLOITATION D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS : 77 RUE DE SIAM BREST. A COMPTER DU 15/02/90

06/10/2015 : Ajout

Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 4435
Date d’ajout de l’observation : 19/11/1993
Texte de l'observation : RECTIFICATION DE LA DATE D'ENTREE EN JOUISSANCE DU FONDS SIS LOTS 18 ET 19 CENTRE COMMERCIAL RALLYE 29200 BREST. LE 28.02.1988 AU LIEU DU 26.02.1989 A COMPTER DU 28/02/88

06/10/2015 : Ajout

Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 2562
Date d’ajout de l’observation : 24/06/1994
Texte de l'observation : RECTIFICATION DE LA DATE D'ENTREE EN JOUISSANCE DU FONDS SIS : CENTRE COMMERCIAL COAT AR GUEVEN 29200 BREST. LE 28.02.1988 AU LIEU DU 28.06.1989 A COMPTER DU 28/02/88

06/10/2015 : Ajout

Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 207
Date d’ajout de l’observation : 17/01/1995
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE ZI ROUBAIX EST RUE DE TOUFFLERS 59 390 LYS LES LANNOY CEDEX AU CHEMIN DU VERSEAU 59700 MARCQ EN BAROEUL. (NOTIFICATION DU GTC DE ROUBAIX TOURCOING DU 10.01.1995)

06/10/2015 : Ajout

Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 796
Date d’ajout de l’observation : 04/03/1999
Texte de l'observation : FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE PAR MME SUZANNE VERHELST POUR LE FONDS COMPLEMENTAIRE SIS : 77 RUE DE SIAM (29200) BREST. (FONDS EXPLOITE DEPUIS LE 15.02.1990) A COMPTER DU 15/02/99

06/10/2015 : Ajout

Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 2168
Date d’ajout de l’observation : 16/06/1999
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ANCIENNE : S.A. - NOUVELLE : S.A. A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE (NOTIFICATION DU GTC DE ROUBAIX-TOURCOING DU 15.06.1999) Date d'effet : 28/02/1999

06/10/2015 : Ajout

Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 4483
Date d’ajout de l’observation : 21/11/2002
Texte de l'observation : TRANSFORMATION DE LA SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE EN SOCIETE ANONYME. (NOTIFICATION DU GTC DE ROUBAIX-TOURCOING DU 23/10/2002) Date d'effet : 22/02/2002

06/10/2015 : Ajout

Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LE FONDS DE COMMERCE DE BREST, CENTRE COMMERCIAL BREST RALLYE LOTS 18 ET 19 ETAIT EXPLOITE PRECEDEMMENT EN LOCATION GERANCE PAR LA SA SOCATEX ; IL SERA EXPLOITE A COMPTER DU 26.02.89 EN LOCATION GERANCE PAR LA SOCIETE PROMOD SUITE A LA FUSION DE LA SA SOCATEX ET DE LA SA PROMOD (EX FC DIFFUSION), ET EXPLOITE DIRECTEMENT PAR LA SA PROMOD A COMPTER DU 07.01.91 SUITE A LA FUSION DE LA SOCIETE PROMOD (EX FC DIFFUSION) ET DE LA SOCIETE SODIREG LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 66 000 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 10 061 635.14 EUR

30/12/2014 : Ajout

Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 03/12/1993.

13/11/2014 : Ajout

Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 03/03/1992
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : Changement de forme juridique à compter du 28.02.1999 ancienne forme : SA Mention du 23/10/2002 :CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ANCIENNE FORME : SA A DIRECTOIRE

13/11/2014 : Ajout

Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F14/010630
Date d’ajout de l’observation : 13/11/2014
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Boulevard saint assiscle - centre Commercial el Centre Del Mon 66000 PERPIGNAN à compter du 01/11/2014

29/10/2014 : Ajout

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 11904
Date d’ajout de l’observation : 11/12/1992
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société Sodireg à compter du 01/09/90

29/10/2014 : Ajout

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au Rcs de Tourcoing sous N° 86 B 493

24/09/2014 : Ajout

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 19/06/1990
Texte de l'observation : Historique : IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURC OING (RCS 86B493) 31/01/1995 INSC.MOD. TRANSFERT D U SIEGE SOCIAL DE LYS LEZ LANNOY (59390) Z.I. DE R OUBAIX-EST RUE DE TOUFFLERS A MARCQ-EN-BAROEUL (59 700) CHEMIN DU VERSEAU 28/08/1998 INSC.MOD. A COMP TER DU 01 SEPTEMBRE 1997 * ANCIENNE ENSEIGNE : PRO MOD * NOUVELLE ENSEIGNE : PROMOD STOCK * CONTRAT D E COMMISSIONNAIRE ENTRE LA SA PROMOD ET LA SA SECO MO, IMMATRICULEE AU RCS ROUBAIX- TOURCOING B 33006 6432 15/06/1999 INSC.MOD. A COMPTER DU 28 FEVRIER 1999 * ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SA A CONSEIL D'A DMINISTRATION * NOUVELLE FORME JURIDIQUE : SA A CO NSEIL DE SURVEILLANCE ET DE DIRECTOIRE 22/10/2002 INSC.MOD. A COMPTER DU 22/02/2002 * CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE - ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SA A CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DE DIRECTOIRE

24/09/2014 : Ajout

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 19/06/1990
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 7 ru e Anatole France 02100 Saint-Quentin : CONTRAT DE COMMISSIONNAIRE ENTRE LA SA PROMOD ET LA SA SECOMO IMMATRICULEE AU RCS ROUBAIX-TOURCOING B330066432, A COMPTER DU 01 SEPTEMBRE1997

01/07/2014 : Ajout

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

01/07/2014 : Ajout

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : RCS ROUBAIX-TOURCOING 86 B 493

02/06/2014 : Ajout

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 26/08/1994.

01/06/2014 : Ajout

Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 28/02/1988.

26/05/2014 : Ajout

Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 28/04/1992
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 28/04/1992 : IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING

22/05/2014 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 05/01/1990
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 05/01/1990 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING.

22/05/2014 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 2429
Date d’ajout de l’observation : 20/03/2012
Texte de l'observation : - *Observations concernant l'établissement situé à RENNES, centre commercial Colombia : ouverture d'un seul et unique établissement secondaire suite à l'acquisition d'un fonds à la sarl ATTAL, 334 268 711RCS RENNES au prix stipulé de 405 000,00 euros et d'un fonds à la sarl KARINE, 348 140 500 RCS RENNES, au prix stipulé de 405 000,00 euros,

22/05/2014 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Lot 141, Centre Commercial Alma 35200 Rennes : Observation depuis le 05/01/1990 : - APPORTE DE LA SOCIETE SOCATEX, RCS RENNES B 685 420 390. PUBLICITE : LA GAZETTE DU 12.04.1989 - APPORT-FUSION AU MONTANT GLOBAL EVALUE A 348 428 659 FRS DE LA SOCIETE SODIREG, RCS RENNES B 303 573 265. PUBLICITE : LA GAZETTE DU 15.02.1991 - ORIGINE DE L'ETABLISSEMENT : * DU 28.02.1988 AU 30.04.1994, RENNES, CENTRE COMMECIAL ALMA, LOT 153, APPORT-FUSION, TRANSFERE.

29/01/2014 : Ajout

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 16/06/1999
Texte de l'observation : : --- Transformation de la société changement de forme juridique: Ancienne: Société anonyme nouvelle: Société anonyme à directoire à compter du 28/02/99

29/01/2014 : Ajout

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 21/10/2002
Texte de l'observation : : --- Transformation de la société ancienne forme juridique: Société anonyme à directoire nouvelle forme juridique: Société par actions simplifiée - date d'effet : 22/02/2002

29/01/2014 : Ajout

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Refonte de la carte judiciaire 2009 Le Tribunal de Commerce de Calais a été rattaché au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Refonte de la carte judiciaire 2009 Le Tribunal de Commerce de Saint-Omer a été rattaché au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.

29/01/2014 : Ajout

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 26/02/1989.

20/12/2013 : Ajout

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 170
Date d’ajout de l’observation : 10/01/2014
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé route de Pau - Centre Commercial le Méridien 65420 Ibos à compter du 06/12/2013

19/06/2013 : Ajout

Greffe : Rouen (7608)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Elbeuf ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Rouen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Rouen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

11/07/2012 : Ajout

Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

20/06/2012 : Ajout

Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Tropez ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Fréjus. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Fréjus décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

23/05/2012 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 07/04/1995
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 07/04/1995 : Du 24 octobre 2002 : inscription modificative : Ancienne forme sociale : SOCIETE ANONYME à DIRECTOIRE

30/03/2012 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 10/01/1990
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Cent re Commercial Art de Vivre 44800 Saint-Herblain : - A COMPTER DU 26 FEVRIER 1989

30/03/2012 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 10/01/1990
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Cent re Commercial Nantes Beaulieu Case N 42 44200 Nant es : A COMPTER DU 5 NOVEMBRE 1990

30/03/2012 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 10/01/1990
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 3 ru e du Calvaire 44000 Nantes : A COMPTER DU 25 JUIN 1993

30/03/2012 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 10/01/1990
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 3 ru e du Calvaire 44000 Nantes : A COMPTER DU 1.7.02

30/03/2012 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 10/01/1990
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé lieu -dit Dit la Bauche Thiraud Centre Commercial Océan e 44400 Rezé : ORIGINE DU FONDS : ACQUISITION PAR ACHAT A LA SOCIETE STOCK J BOUTIQUE JENNYFER - 338 880 180 RCS NANTES - PUBLICITE : L'ECHO DE L'OUES T DU 23/09/2005 A COMPTER DU 01/08/2005

20/02/2012 : Ajout

Greffe : Chartres (2801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA SOCIETE SOCATEX A FAIT APPORT A TITRE DE FUSION A LA SA F.C. DIFFU - SION , DONT LA DENOMINATION EST DEVENUE PROMOD AU 27.02.1989 LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 49 584 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 559 032.07 EUR

30/11/2011 : Ajout

Greffe : Reims (5103)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2007
Texte de l'observation : (Divers) Observations concernant l'établissement situé route de Louvois, Ctre Comm. Reims Cormontreuil 51350 CORMONTREUIL : Achat du fonds au prix de 300 000 euros - domicile élu pour les oppositions : Maitre Olivier THIENOT Notaire - 23 rue Libergier 51100 REIMS -

24/11/2011 : Ajout

Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 16/01/1990
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : -IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU RCS DE ROUBAIX-TOURCOING.

22/09/2011 : Ajout

Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saumur ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Angers. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Angers décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

04/08/2011 : Ajout

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 4233
Date d’ajout de l’observation : 09/06/1993
Texte de l'observation : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE SODIREG (ANCIEN LOUEUR DE FONDS DE LA STE SOCATEX) APPORT D'UN MONTANT EVALUE A : 394 329 999 FRS RCS 303 573 265 (83 B 458) RADIATION DU 7 JANVIER 1991 DECLARATIONS DE CREANCES AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE A COMPTER DU 01/09/90

28/01/2011 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DM du 24/11/92 : REGULARISATION : Ets secondaire sis à LYON 9, place des Jacobins : Cet ets était exploité en tant que locataire gérant et non en exploitation directe en date du 28/02/88 - Suite à la fusion absorption PROMOD/SODIREG(Loueur du fonds), la sté PROMOD devient propriétaire du fonds - DM du 24/11/93 : Il fallait lire comme date de début d'exploitation en tant que locataire gérante pour l'éts secondaire sis à SAINT PRIEST 69800 Centre Cial AUCHAN le 28 Février 1988 au lieu du 26 Février 1989, date d'effet rétroactive de la fusion DECLARATION MODIFICATIVE du 01 Avril 1997 Vente de l'établissement secondaire sis 15 avenue Henri Barbusse 69100 VILLEURBANNE à M. et Mme VALENTE Pierre à compter du 14 Mars 1997

08/04/2010 : Ajout

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 22/04/1992
Texte de l'observation : Historique : MODIFICATION DU 16.6.99, AU 28.2.99, CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE (ANCIENNE FORME JURI DIQUE : SA A CONSEIL D'ADMNISTRATION)

08/04/2010 : Ajout

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 25/10/2002
Texte de l'observation : 120020021025 ********* Changement de forme Date d'effet de la formalité: 22/02/2002 Changement de forme juridique de : SA Directoire & Conseil Surv. en : Société par actions simplifiée

08/04/2010 : Ajout

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 08/04/2010
Texte de l'observation : 965020100408 ********* Inscript.Complémentaire avec achat Date d'effet de la formalité: 01/02/2010 Achat au prix de : 205338.58 EUR Vendeur : STEDEN PORNIC ... Nouvel établissement secondaire : 1 rue du Traité d'Amsterdam Centre Commercial La Plage 44210 PORNIC Activité : pret à porter féminin et accessoires s'y rapportant Prédécesseur : Eurl STEDEN PORNIC ; N° Insee : 504179524.

13/02/2009 : Ajout

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F09/002466
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2009
Texte de l'observation : A compter du 15.12.2008 : Ouverture d'un établissement secondaire sis 30900 NIMES 116 Rue André Dupont Centre Commercial Etoile Carrefour à compter du 15.12.2008.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Cusset (0301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Moulins ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Cusset. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Cusset décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 2151
Date d’ajout de l’observation : 28/10/2002
Texte de l'observation : MODIFICATION DE LA FORME DE LA SOCIETE. ANCIENNE SITUATION : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET A CONSEIL DE SURVEILLANCE. NOUVELLE SITUATION : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Date d'effet : 22/02/2002

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Arles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Tarascon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Tarascon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

12/08/2008 : Ajout

Greffe : Gap (0501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3417
Date d’ajout de l’observation : 19/11/2007
Texte de l'observation : Acquisition d'un fonds à compter du 01/11/2007 : Activité : Vente de prêt à porter féminin et accessoires Adresse : 9 et 11 rue Carnot 05000 Gap Etablissement acquis par achat au prix stipulé 200000 de Euros. Précédent propriétaire : EstWest Exploitation (404 133 373) Publication légale : TPBM semaine provence du 31/10/2007 Oppositions : SCP JUSSAUME DAUDE 6 A rue Villars 05000 Gap

12/08/2008 : Ajout

Greffe : Gap (0501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 2256
Date d’ajout de l’observation : 12/08/2008
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement complémentaire situé 9 - 11 rue Carnot 05000 Gap à compter du 26/06/2008

28/04/2008 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : -MODIFICATION DU 07.03.1990 : Absorption de la STE CATESIENNE DE TEXTILE - SOCATEX (B 685 420 390) qui recevait les fonds sis à GRENOBLE (38000) 11 rue de la République et sis à GRENOBLE (38100) Ccial "Grand'Place" en location gérance de la STE SODIREG (B 303 573 265). De ce fait continuation de ces location gérance par la sté PROMOD à compter du 28.02.1988. -MODIFICATION DU 31.12.1992 : Absorption de la STE SODIREG (B 303 573 265); propriètaire des fonds sis à GRENOBLE (38000) 11 rue de la République et sisà GRENOBLE (38100) Ccial "Grand'Place". De ce fait, la sté PROMOD devient propriè- taire de ces fonds à compter du 01.09.1990. -MODIFICATION DU 23.12.1994 : Cession du droit au bail concernant l'Ets sis à GRENOBLE (38000) 11 Rue de la République au consorts SONZOGNI à compter du 08.09.1994

25/10/2007 : Ajout

Greffe : Bayonne (6401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 2665
Date d’ajout de l’observation : 24/04/2006
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement complémentaire (sauf achat ou apport) à ANGLET, Centre Commercial BAB 2, 06 rue Jean Léon Laporte, local n° 13 (création) Date d'effet : 01/04/2006

25/10/2007 : Ajout

Greffe : Bayonne (6401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 6054
Date d’ajout de l’observation : 25/10/2007
Texte de l'observation : ACQUISITION D'UN FONDS A COMPTER DU 28/09/2007 : ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE : ACTIVITE : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES ADRESSE : URRUGNE, CENTRE COMMERCIAL LECLERC, LOTS B 6 et B 12 LIEUDIT SOUHARA ETABLISSEMENT ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE 300.000 EUROS. PRECEDENT PROPRIETAIRE : ESTWEST DISTRIBUTION SARL - B 445 346 521 - PUBLICATION LEGALE : LES PETITES AFFICHES DES PA DU 17.10.2007 OPPOSITIONS : Me Xavier CLERISSE Notaire à BAYONNE, 20 avenue Maurice Goalard

16/07/2007 : Ajout

Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 3825
Date d’ajout de l’observation : 30/06/1997
Texte de l'observation : RADIATION DE L'ETS COMPLEMENTAIRE SIS A AVIGNON, CENTRE CCIAL CAP SUD ROUTE DE MARSEILLE A COMPTER DU 30/05/97

11/09/2006 : Ajout

Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : N.GESTION DU RCS ROUBAIX : 86 B 493

10/05/2005 : Ajout

Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1391
Date d’ajout de l’observation : 22/03/1990
Texte de l'observation : ACHAT DU FONDS PRECEDEMMENT EXPLOITE EN QUALITE DE LOCATAIRE-GERANT ADRESSE DU FONDS : 68-70 RUE DU BOURG 21000 DIJON ACTIVITE : VENTE DE PRET-A-PORTER FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE 1 300 000 F PREC. PROPRIETAIRE NON EXPLOITANT : SA FELIE STYL RCS DIJON B 301 591 954 74 B 82 - MODIF. DU 22.3.90 LE JOURNAL DU PALAIS DU 4.3.1990 OPPOSITIONS : MR GASTON ROZENBLUM, 4 AVENUE DE L'OPERA 75001 PARIS A COMPTER DU 01/02/90

10/05/2005 : Ajout

Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : POUR REGULARISATION : A EFFET DU 26.2.88, LA SOCIETE PROMOD A ABSORBE LA SO CIETE CATESIENNE DE TEXTILES, LAQUELLE EXPLOITAIT LE FONDS DE LA STE FELIE STYL SANS ETRE IMMATRICULEE AU RCS DE DIJON, ET DANS LE CADRE D'UNE LOCATION GERANCE ELLE-MEME ISSUE DE L'ABSORPTION DE LA SARL T.A.C. - LORS DE L'IMMATRICULATION AU RCS DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE DE LA STE PROMOD, IL A ETE OMMIS DE MENTIONNER QU'ELLE RECEVAIT LE FONDS EN LOCATION GERANCE DE LA SOCIETE FELIE STYL

24/11/2004 : Ajout

Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé ZAC des Minimes Centre Commerciale la Riche Soleil 375 20 La Riche : Observation depuis le 05/01/1990 :

24/11/2004 : Ajout

Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 05/01/1990
Texte de l'observation : Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUE E AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX - A NCIEN SIEGE : Z.I. DE ROUBAIX EST RUE DE TOUFFLERS 59390 LYS LEZ LANNOY - ANCIENNEMENT EXPLOITE SOUS LA FORME D'UNE SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURV EILLANCE.

09/11/2004 : Ajout

Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 2854
Date d’ajout de l’observation : 06/07/1992
Texte de l'observation : Ouverture d un établissement QUIMPER - ANGLE 21, RUE KEREON ET 22 - 24, RUE ST FRANCOIS A COMPTER DU 03/02/92

09/11/2004 : Ajout

Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 1433
Date d’ajout de l’observation : 20/03/1995
Texte de l'observation : Transfert du siège social ANCIENNE ADRESSE : Z.I. DE ROUBAIX EST - RUE DE TOUFFLERS - LYS LES LANNOY - 59390 NOUVELLE ADRESSE : CHEMIN DU VERSEAU - 59700 - MARCQ EN BAROEUL A COMPTER DU 09/01/95 (DATE DE LA NOTIFICATION) NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING DU 09/01/95)

09/11/2004 : Ajout

Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 2670
Date d’ajout de l’observation : 15/06/1999
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE : ANCIENNE : SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION NOUVELLE : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX TOURCOING DU 09/06/99) Date d'effet : 28/02/1999

09/11/2004 : Ajout

Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 5284
Date d’ajout de l’observation : 24/10/2002
Texte de l'observation : TRANSFORMATION DE LA SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING DU 17/10/2002 Date d'effet : 22/02/2002

09/11/2004 : Ajout

Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 5861
Date d’ajout de l’observation : 09/11/2004
Texte de l'observation : Modification autre REGULARISATION : LORS DE L'IMMATRICULATION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A QUIMPER - 20 RUE ST FRANCOIS - IL AVAIT ETE PORTE AU REGISTRE DU COMMERCE QUE LA SOCIETE AVAIT RECU LE FONDS PAR APPORT FUSION DE LA SOCIETE SOCATEX - EN REALITE, LA SOCIETE SOCATEX ETAIT LOCATAIRE GERANTE DU FONDS APPARTENANT A LA SOCIETE LE BIHAN ET CIE, ET LA LOCATION GERANCE AVAIT CONTINUE APRES LA FUSION DE LA SOCIETE SOCATEX PAR LA SOCIETE PROMOD - SUIVANT ACTE SSP EN DATE DU 03/06/2004, LA S.N.C. LE BIHAN ET CIE A CEDE A LA SOCIETE PROMOD LE FONDS DE COMMERCE EXPLOITE EN LOCATION GERANCE A COMPTER DU 01/06/2004 Date d'effet : 01/06/2004

09/11/2004 : Ajout

Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 5862
Date d’ajout de l’observation : 09/11/2004
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement complémentaire (sauf achat ou apport) A QUIMPER - 29000 - LOTS 60 ET 62, CENTRE COMMERCIAL GEANT - ROUTE DE BENODET Date d'effet : 01/09/2004

03/12/2002 : Ajout

Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 317
Date d’ajout de l’observation : 20/02/1995
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL ET PRINCIPAL ETABLISSEMENT DE Z.I. DE ROUBAIX EST RUE DE TOUFFLERS 59390 LYS LEZ LANNOY A MARCQ EN BAROEUL 59700 CHEMIN DU VERSEAU A COMPTER DU 29.08.94

03/12/2002 : Ajout

Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 1072
Date d’ajout de l’observation : 15/06/1999
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE LA FORME JURIDIQUE DE LA STE : - ANCIENNE : SA - NOUVELLE SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE A COMPTER DU 28/02/99

03/12/2002 : Ajout

Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3483
Date d’ajout de l’observation : 03/12/2002
Texte de l'observation : MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE : ANCIENNE : STE ANONYME A DIRECTOIRE - NOUVELLE : STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A COMPTER DU 22 FEVRIER 2002

14/11/2002 : Ajout

Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 21/06/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 21/06/1993 : Achat du fonds au prix stipulé de 1 500 000 F. Précédent propriétaire - exploitant : SA CHENEBAULT, RCS SENS B 705 880 425 (58 B 42). Annonce parue dans LE SENONAIS LIBERE du 12.01.1993. Oppositions : SCP LETELLIER TATAT FOLIE-DESJARDINS Notaires Associés à SENS (89), 6 Bld du Mail.

14/11/2002 : Ajout

Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 19/02/1993.

07/11/2002 : Ajout

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : ETANT PRECISE QUE LA SOCIETE A EXPLOITE UN FONDS SITUE 25 BD COURTAIS 03100 MONTLUCON (FUSION ABSORPTION AU MONTANT EVALUE A 272 528 721 FRS PAR LA SOCIETE SOCATEX) DU 26.02.1989 AU 23.06.1993 ET EN TANT QU'ETS COMPLEMENTAIRE L'ETS SITUE 21-23 BLD COURTAIS 03100 MONTLUCON DU 13.03.93 AU 23.06.1993.

04/11/2002 : Ajout

Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 922247
Date d’ajout de l’observation : 28/04/1992
Texte de l'observation : Fin de location gerance du fonds secondaire sis a NANCY - Centre Commercial Saint Sebastien depuis le 28 FEVRIER 1992 -

25/10/2002 : Ajout

Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 2726
Date d’ajout de l’observation : 25/10/2002
Texte de l'observation : Transformation de la société DE SOCIETE ANONYME EN SOCIETE SIMPLIFIEE PAR ACTIONS NOTIFICATION GREFFE DU TC DE ROUBAIX TOURCOING DU 17/10/2002 Date d'effet : 22/02/2002

25/10/2002 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 94
Date d’ajout de l’observation : 18/01/1995
Texte de l'observation : MENTION D'OFFICE NOTIFICATION INTER GREFFE TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL ANCIENNE ADRESSE : ZI DE ROUBAIX EST RUE DE TOUFFLERS LYS LEZ LANNOY 59390 LYS LEZ LANNOY NOUVELLE ADRESSE : CHEMIN DU VERSEAU 59700 MARCQ EN BAROEUL A COMPTER DU 13.12.1994

25/10/2002 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 962
Date d’ajout de l’observation : 15/06/1999
Texte de l'observation : NOTIFICATION INTER GREFFE CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE : ANCIENNE = SOCIETE ANONYME NOUVELLE = SA A CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DE DIRECTOIRE Date d'effet : 28/02/1999

25/10/2002 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 2935
Date d’ajout de l’observation : 25/10/2002
Texte de l'observation : Transformation de la société NOTIFICATION INTER GREFFE CHANGEMENT DE LA FORME JURIDIQUE : Ancienne = SOCIETE ANONYME - Nouvelle = SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Date d'effet : 22/02/2002

24/10/2002 : Ajout

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 4498
Date d’ajout de l’observation : 12/11/1992
Texte de l'observation : DEVIENT PROPRIETAIRE APRES EXPLOITATION EN LOCATION GERANCE SUITE A FUSION ABSORPTION DE LA STE SODIREG (RCS B 303 573 265 - 82 B 172) RADIEE LE 19.11.1991 - MONTANT DE L'ACTIF NET APPORTE : 348.428.659 F PUBLICITE : LA GAZETTE DE LA REGION DU NORD DES 15 ET 16 FEVRIER 1991 A COMPTER DU 01/09/90

23/10/2002 : Ajout

Greffe : Limoges (8701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 4310
Date d’ajout de l’observation : 12/11/1992
Texte de l'observation : (Divers) ACQUISITION D'UN FONDS DE VENTE DE PRET A PORTER FEMININ SIS A LIMOGES 21 RUE JEAN JAURES APPARTENANT A LA SA SODIREG (72 B 37) A COMPTER DU 01/09/1990 (APPORT FUSION EVALUATION : 135.559.413 FRS - LA GAZETTE DU 15/16/02/1991 - DECLARATIONS DE CREANCES AU TC DE LIMOGES 87/01)

23/10/2002 : Ajout

Greffe : Limoges (8701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 2985
Date d’ajout de l’observation : 06/08/1998
Texte de l'observation : (Divers) MODIFICATION DE L'ENSEIGNE POUR LE FONDS SITUE CTRE COMMERCIAL DE BEAUBREUIL 87100 LIMOGES A CPTER DU 01.09.1997 ANCIENNE ENSEIGNE : TANT QU'AFFAIRE NOUVELLE ENSEIGNE : PROMOD STOCK

23/10/2002 : Ajout

Greffe : Limoges (8701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 2531
Date d’ajout de l’observation : 21/06/1999
Texte de l'observation : (Divers) CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE : ANCIENNEMENT : SOCIETE ANONYME ACTUELLEMENT : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE A COMPTER DU : 28.02.1999

23/10/2002 : Ajout

Greffe : Limoges (8701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 4333
Date d’ajout de l’observation : 08/11/1999
Texte de l'observation : (Divers) TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL : ANCIENNEMENT : ZI DE ROUBAIX EST RUE DE TOUFFLERS 59360 LYS LEZ LANNOY. ACTUELLEMENT : CHEMIN DU VERSEAU 59700 MAERQ EN BAROEUL Date d'effet : 13/12/1994

23/10/2002 : Ajout

Greffe : Limoges (8701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 1205
Date d’ajout de l’observation : 16/03/2001
Texte de l'observation : (Divers) SUPPRESSION DE L'ETS SECONDAIRE SITUE ZAC DE BEAUBREUIL LOT 108 87000 LIMOGES Date d'effet : 31/01/2001

23/10/2002 : Ajout

Greffe : Limoges (8701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 66 000 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 10 061 635.14 EUR

23/10/2002 : Ajout

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 2090
Date d’ajout de l’observation : 23/06/1993
Texte de l'observation : PRECISION CONCERNANT L'EXPLOITATION DU FONDS : C'EST PAR ERREUR QUE LA SOCIETE A ETE DECLAREE EN EXPLOITATION DIRECTE DU FONDS PAR SUITE DE FUSION AVEC LA STE SOCATEX A COMPTER DU 26.02.88 EN FAIT IL FALLAIT LIRE : FONDS RECU EN LOCATION GERANCE DE LA STE SODIREG A COMPTER DU 26.02.88 ET FUSION ABSORPTION AVEC SODIREG A COMPTER DU 01.09.90

23/10/2002 : Ajout

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 188
Date d’ajout de l’observation : 18/01/1995
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL SIS DE LYS LES LANNOY (59390) ZI DE ROUBAIX EST RUE DE TOUFFERS A MARCQ EN BAROEUL (59700) CHEMIN DU VERSEAU A COMPTER DU 09/01/95

23/10/2002 : Ajout

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1906
Date d’ajout de l’observation : 14/06/1999
Texte de l'observation : MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE ANCIENNE : SOCIETE ANONYME NOUVELLE : SA A DIRECTOIRE Date d'effet : 28/02/1999

23/10/2002 : Ajout

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 3927
Date d’ajout de l’observation : 23/10/2002
Texte de l'observation : TRANSFORMATION DE LA SOCIETE DE SA A DIRECTOIRE EN SAS Date d'effet : 22/02/2002

17/01/1995 : Ajout

Greffe : Orléans (4502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Montargis ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Orléans. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Orléans décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

05/12/1989 : Ajout

Greffe : Soissons (0203)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 05/12/1989
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : Immatriculation principale au Greffe de ROUBAIX- TOURCOING 86 B 493.

Personnes morales :

14/12/2020 : SA PROMOD

Greffe : Thionville (5753)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/02/1990

Economie sociale et solidaire : Oui

16/01/2020 : PROMOD

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/10/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 11745500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 28 Février
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 107 années

19/04/2018 : SA PROMOD

Greffe : Sarreguemines (5752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/2018
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/03/2018

Economie sociale et solidaire : Non

19/10/2017 : PROMOD

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/10/1989

Economie sociale et solidaire : Non

19/10/2017 : PROMOD

04/05/2017 : PROMOD

Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/05/1993

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : PROMOD

Greffe : Saintes (1708)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : PROMOD

Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/11/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/11/2010

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : PROMOD

Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/06/2007

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : PROMOD

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/12/1989

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : PROMOD

Greffe : Sedan (0802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/10/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/10/2009

Economie sociale et solidaire : Non

07/04/2017 : PROMOD

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/04/1990
Date à laquelle la personne commence son activité : 11/04/1990

Economie sociale et solidaire : Non

27/02/2017 : PROMOD

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/10/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 11944812.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 28 Février
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 107 années

14/02/2017 : PROMOD

Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/1990

Economie sociale et solidaire : Non

14/12/2016 : PROMOD

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/1990

Economie sociale et solidaire : Non

12/12/2016 : PROMOD

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/01/1990

Economie sociale et solidaire : Non

09/12/2016 : PROMOD

Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/1989

Economie sociale et solidaire : Non

07/12/2016 : PROMOD

Greffe : Douai (5952)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/11/1989

Economie sociale et solidaire : Non

06/12/2016 : SA PROMOD

Greffe : Briey (5401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PROMOD
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/12/2016

Economie sociale et solidaire : Non

02/12/2016 : SA PROMOD

Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/01/1990

Economie sociale et solidaire : Non

30/11/2016 : PROMOD

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/02/1990

Economie sociale et solidaire : Non

15/11/2016 : PROMOD

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/03/1990

Economie sociale et solidaire : Non

09/11/2016 : PROMOD

Greffe : Nevers (5802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/1989

Economie sociale et solidaire : Non

09/11/2016 : PROMOD

Greffe : Béziers (3402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/2005

Economie sociale et solidaire : Non

29/08/2016 : PROMOD

Greffe : Cherbourg (5001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/01/1990

Economie sociale et solidaire : Non

15/02/2016 : PROMOD

Greffe : Valenciennes (5906)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/10/1989
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/10/1989

Economie sociale et solidaire : Non

03/02/2016 : PROMOD

Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/05/1999

Economie sociale et solidaire : Non

27/01/2016 : PROMOD

Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/01/1990

Economie sociale et solidaire : Non

27/01/2016 : PROMOD

Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/12/1989
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/12/1989

Economie sociale et solidaire : Non

15/01/2016 : PROMOD

Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/07/2003
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/07/2003

Economie sociale et solidaire : Non

27/10/2015 : PROMOD

Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/06/1992

Economie sociale et solidaire : Non

06/10/2015 : PROMOD

Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/10/1992

Economie sociale et solidaire : Non

17/09/2015 : PROMOD

Greffe : Périgueux (2402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/1990

Economie sociale et solidaire : Non

11/09/2015 : PROMOD

Greffe : Châteauroux (3601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/06/1994

Economie sociale et solidaire : Non

30/12/2014 : PROMOD

Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/12/1993

Economie sociale et solidaire : Non

13/11/2014 : PROMOD

Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/03/1992
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/1991

Economie sociale et solidaire : Non

29/10/2014 : PROMOD

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/1990

Economie sociale et solidaire : Non

24/09/2014 : PROMOD

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/06/1990
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/06/1990

Economie sociale et solidaire : Non

04/09/2014 : PROMOD

Greffe : Colmar (6851)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/04/2009

Economie sociale et solidaire : Non

08/07/2014 : PROMOD

Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/1990

Economie sociale et solidaire : Non

01/07/2014 : PROMOD

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/07/1994

Economie sociale et solidaire : Non

04/06/2014 : PROMOD

Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/06/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/05/2014

Economie sociale et solidaire : Non

03/06/2014 : SA PROMOD

Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/12/1989

Economie sociale et solidaire : Non

02/06/2014 : PROMOD

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/09/1994
Date à laquelle la personne commence son activité : 27/09/1994

Economie sociale et solidaire : Non

01/06/2014 : PROMOD

Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/1992

Economie sociale et solidaire : Non

01/06/2014 : PROMOD

Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/02/1990

Economie sociale et solidaire : Non

01/06/2014 : PROMOD

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/1990

Economie sociale et solidaire : Non

26/05/2014 : PROMOD

Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/1992

Economie sociale et solidaire : Non

26/05/2014 : PROMOD

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/1990

Economie sociale et solidaire : Non

22/05/2014 : PROMOD

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/1989

Economie sociale et solidaire : Non

22/05/2014 : PROMOD

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/01/1990

Economie sociale et solidaire : Non

20/05/2014 : PROMOD

Greffe : Bergerac (2401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : VENTE DE PRET A PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/08/2010

Economie sociale et solidaire : Non

20/05/2014 : PROMOD

Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/09/1998

Economie sociale et solidaire : Non

29/01/2014 : PROMOD

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/1990

Economie sociale et solidaire : Non

20/12/2013 : PROMOD

Greffe : Tarbes (6502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/05/1995

Economie sociale et solidaire : Non

19/06/2013 : PROMOD

Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/02/1990

Economie sociale et solidaire : Non

04/06/2013 : PROMOD

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/1989

Economie sociale et solidaire : Non

11/12/2012 : PROMOD

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/11/2007

Economie sociale et solidaire : Non

22/11/2012 : PROMOD

Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/11/1989

Economie sociale et solidaire : Non

30/10/2012 : PROMOD

Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/10/2012

Economie sociale et solidaire : Non

11/07/2012 : PROMOD

Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/11/1989

Economie sociale et solidaire : Non

21/06/2012 : PROMOD

Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/10/1991

Economie sociale et solidaire : Non

20/06/2012 : PROMOD

Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/05/2007

Economie sociale et solidaire : Non

23/05/2012 : PROMOD

Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/04/1995

Economie sociale et solidaire : Non

30/03/2012 : PROMOD

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/01/1990
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/01/1990

Economie sociale et solidaire : Non

27/02/2012 : PROMOD

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/11/1994

Economie sociale et solidaire : Non

20/02/2012 : PROMOD

Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/12/1989

Economie sociale et solidaire : Non

16/12/2011 : PROMOD

Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/12/2011

Economie sociale et solidaire : Non

30/11/2011 : PROMOD

Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/1990

Economie sociale et solidaire : Non

24/11/2011 : PROMOD

Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/01/1990
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 26/02/1988

Economie sociale et solidaire : Non

10/10/2011 : PROMOD

Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/12/1994

Economie sociale et solidaire : Non

27/09/2011 : PROMOD

Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/04/1992

Economie sociale et solidaire : Non

22/09/2011 : PROMOD

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/1990

Economie sociale et solidaire : Non

09/08/2011 : PROMOD

Greffe : Saint-Malo (3502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/1989

Economie sociale et solidaire : Non

04/08/2011 : PROMOD

Greffe : Manosque (0401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/08/2011

Economie sociale et solidaire : Non

04/08/2011 : PROMOD

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/1992

Economie sociale et solidaire : Non

28/01/2011 : PROMOD

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/04/1992

Economie sociale et solidaire : Non

28/01/2011 : PROMOD

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/01/1990

Economie sociale et solidaire : Non

10/01/2011 : PROMOD

Greffe : Montauban (8201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/01/2011

Economie sociale et solidaire : Non

28/07/2010 : PROMOD

Greffe : Castres (8102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/07/2010

Economie sociale et solidaire : Non

08/04/2010 : PROMOD

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/04/1992
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/04/1992

Economie sociale et solidaire : Non

06/08/2009 : PROMOD

Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/08/2009

Economie sociale et solidaire : Non

11/03/2009 : PROMOD

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/1995

Economie sociale et solidaire : Non

13/02/2009 : PROMOD

Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/01/1990

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/2009 : PROMOD

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/10/2005

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/2009 : PROMOD

Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/11/2006

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/2009 : PROMOD

Greffe : Cusset (0301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/1990

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/2009 : PROMOD

Greffe : Tarascon (1305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/10/1993

Economie sociale et solidaire : Non

03/12/2008 : PROMOD

Greffe : Coutances (5002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/12/2008

Economie sociale et solidaire : Non

08/10/2008 : PROMOD

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/10/2008

Economie sociale et solidaire : Non

29/08/2008 : PROMOD

Greffe : Narbonne (1104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non

14/08/2008 : PROMOD

Greffe : Cannes (0602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/04/2006

Economie sociale et solidaire : Non

12/08/2008 : PROMOD

Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/11/2005

Economie sociale et solidaire : Non

28/04/2008 : PROMOD

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/03/1990

Economie sociale et solidaire : Non

30/10/2007 : PROMOD

Greffe : Lisieux (1407)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/10/2007

Economie sociale et solidaire : Non

25/10/2007 : PROMOD

Greffe : Bayonne (6401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/05/1991

Economie sociale et solidaire : Non

19/09/2007 : PROMOD

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/09/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/09/2007

Economie sociale et solidaire : Non

16/07/2007 : PROMOD

Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/08/1990

Economie sociale et solidaire : Non

11/09/2006 : SA PROMOD

Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/12/1989

Economie sociale et solidaire : Non

02/09/2005 : PROMOD

Greffe : Dax (4001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/09/2005

Economie sociale et solidaire : Non

10/05/2005 : PROMOD

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/11/1989

Economie sociale et solidaire : Non

24/11/2004 : PROMOD

Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/01/1990
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/01/1990

Economie sociale et solidaire : Non

09/11/2004 : PROMOD

Greffe : Quimper (2903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/11/1989

Economie sociale et solidaire : Non

08/01/2003 : PROMOD

Greffe : Blois (4101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/11/1993

Economie sociale et solidaire : Non

03/12/2002 : PROMOD

Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/1992

Economie sociale et solidaire : Non

14/11/2002 : PROMOD

Greffe : Sens (8903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/1993

Economie sociale et solidaire : Non

07/11/2002 : PROMOD

Greffe : Montluçon (0303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/04/1990

Economie sociale et solidaire : Non

05/11/2002 : PROMOD

Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/09/1994

Economie sociale et solidaire : Non

04/11/2002 : PROMOD

Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/1989

Economie sociale et solidaire : Non

04/11/2002 : PROMOD

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/06/1990

Economie sociale et solidaire : Non

30/10/2002 : PROMOD

Greffe : Dieppe (7601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/1989

Economie sociale et solidaire : Non

25/10/2002 : PROMOD

Greffe : Carcassonne (1101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/08/1992

Economie sociale et solidaire : Non

25/10/2002 : PROMOD

Greffe : Laval (5301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/08/1992

Economie sociale et solidaire : Non

24/10/2002 : PROMOD

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/1989

Economie sociale et solidaire : Non

24/10/2002 : PROMOD

Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/01/1990

Economie sociale et solidaire : Non

23/10/2002 : PROMOD

Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/12/1989

Economie sociale et solidaire : Non

23/10/2002 : PROMOD

Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/1989

Economie sociale et solidaire : Non

22/10/2002 : PROMOD

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/05/1991

Economie sociale et solidaire : Non

22/10/2002 : PROMOD

Greffe : Rodez (1203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/06/1995

Economie sociale et solidaire : Non

17/01/1995 : PROMOD

Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PROMOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/08/1990
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/08/1990

Economie sociale et solidaire : Non

05/12/1989 : PROMOD

Greffe : Soissons (0203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/12/1989
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 26/02/1988

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

28/02/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°22409 déposé le 08/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°17324 déposé le 11/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°16709 déposé le 13/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

29/02/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°3022 déposé le 27/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

29/02/2016 : Clôture de l'exercice comptable

28/02/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°15854 déposé le 20/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2015 : Clôture de l'exercice comptable

28/02/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°13499 déposé le 26/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2014 : Clôture de l'exercice comptable

28/02/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°14427 déposé le 26/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2013 : Clôture de l'exercice comptable

28/02/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°24981 déposé le 18/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2012 : Clôture de l'exercice comptable

28/02/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°23903 déposé le 31/08/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°23904 déposé le 31/08/2011
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2011 : Clôture de l'exercice comptable

28/02/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°25279 déposé le 14/10/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2010 : Clôture de l'exercice comptable

28/02/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°25381 déposé le 15/10/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2009 : Clôture de l'exercice comptable

29/02/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°24654 déposé le 29/09/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

29/02/2008 : Clôture de l'exercice comptable

28/02/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°20438 déposé le 15/02/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2007 : Clôture de l'exercice comptable

28/02/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°21057 déposé le 06/03/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2005 : Clôture de l'exercice comptable

29/02/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°24299 déposé le 29/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

29/02/2004 : Clôture de l'exercice comptable

28/02/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°23676 déposé le 03/09/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2003 : Clôture de l'exercice comptable

28/02/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°24567 déposé le 28/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2002 : Clôture de l'exercice comptable

28/02/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°25834 déposé le 14/12/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2001 : Clôture de l'exercice comptable

29/02/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°23820 déposé le 27/09/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

29/02/2000 : Clôture de l'exercice comptable

28/02/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°20156 déposé le 31/01/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/1999 : Clôture de l'exercice comptable

29/02/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°90012 déposé le 08/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

29/02/1996 : Clôture de l'exercice comptable

28/02/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°74761 déposé le 04/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/1995 : Clôture de l'exercice comptable

28/02/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°64920 déposé le 27/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/1994 : Clôture de l'exercice comptable

28/02/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°54312 déposé le 03/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/1993 : Clôture de l'exercice comptable

29/02/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00447
Dépôt : N°50338 déposé le 01/03/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

29/02/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

28/02/2022 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 3769 du 07/02/2023
Numéro de gestion : 1990B00447
Code activité : 4771Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 028 894	2 521 483	30 507 410	25 330 904
AH	Fonds commercial	108 425 648	4 977 041	103 448 607	104 632 907
AN	Terrains	7 041 788	174 408	6 867 381	6 870 927
AP	Constructions	20 785 105	16 621 956	4 163 150	4 753 261
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	25 697 405	20 819 052	4 878 353	5 420 005
AT	Autres immobilisations corporelles	91 243 115	71 713 321	19 529 794	23 244 150
AV	Immobilisations en cours	179 930		179 930	592 715
AX	Avances et acomptes	322 193		322 193	334 842
CU	Autres participations	45 236 480	16 767 122	28 469 358	38 407 023
BB	Créances rattachées à des participations	7 387 963	4 000 000	3 387 963	7 059 346
BD	Autres titres immobilisés	342		342	16 352
BH	Autres immobilisations financières	5 037 863		5 037 863	5 393 306
BJ	TOTAL (I)	344 386 727	137 594 382	206 792 344	222 055 739
BL	Matières premières, approvisionnements	14 356 398	1 020 341	13 336 057	18 105 768
BT	Marchandises	72 364 746	3 502 932	68 861 814	62 100 660
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	126 266		126 266	229 315
BX	Clients et comptes rattachés	42 000 129	382 418	41 617 712	43 876 873
BZ	Autres créances	10 764 883	33 769	10 731 114	10 629 917
CD	Valeurs mobilières de placement	27 507 797		27 507 797	3 902 866
CF	Disponibilités	41 770 569		41 770 569	33 088 037
CH	Charges constatées d’avance	6 284 807		6 284 807	6 328 403
CJ	TOTAL (II)	215 175 595	4 939 460	210 236 136	178 261 840
CN	Ecarts de conversion actif (V)	962 446		962 446	815 979
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	560 524 768	142 533 842	417 990 926	401 133 558
CP	Parts à moins d’un an	6 220 763
CR	Parts à plus d’un an	886 481
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	11 944 812	11 944 812
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	71 096 237	71 096 237
DC	Ecarts de réévaluation	69 262	69 262
DD	Réserve légale (1)	1 194 481	1 194 481
DG	Autres réserves	54 129 465	54 129 465
DH	Report à nouveau	126 145 006	122 948 250
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-19 639 054	3 196 757
DK	Provisions réglementées	4 856 273	4 751 136
DL	TOTAL (I)	249 796 482	269 330 399
DP	Provisions pour risques	4 566 838	4 591 393
DR	TOTAL (III)	4 566 838	4 591 393
DS	Emprunts obligataires convertibles	6 450 975	13 703 977
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	61 834 508	13 118 995
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 934 565	5 321 255
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 197 847	2 605 441
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	63 815 709	68 443 885
DY	Dettes fiscales et sociales	16 709 996	18 358 067
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	168 572	131 383
EA	Autres dettes	5 353 313	4 696 482
EB	Produits constatés d’avance (2)	818 157	794 952
EC	TOTAL (IV)	163 283 641	127 174 436
ED	(V)	343 965	37 330
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	417 990 926	401 133 558
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	102 723 277	106 420 863
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 774 865	858 574
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	338 593 579	190 783 738	529 377 317	546 675 585
FD	Production vendue biens	2 120 741	4 841 985	6 962 726	9 727 092
FG	Production vendue services	2 272 196	4 133 493	6 405 689	10 394 933
FJ	Chiffres d’affaires nets	342 986 516	199 759 217	542 745 732	566 797 610
FN	Production immobilisée			1 604 689	1 864 545
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 769 481	8 607 773
FQ	Autres produits			124 816	320 024
FR	Total des produits d’exploitation (I)			553 244 719	577 589 952
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			241 719 977	246 583 779
FT	Variation de stock (marchandises)			-6 461 136	-12 489 582
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			46 201 266	54 648 409
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			4 752 348	-46 124
FW	Autres achats et charges externes			160 388 887	176 267 050
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			7 622 789	7 651 179
FY	Salaires et traitements			56 032 876	54 073 425
FZ	Charges sociales			16 846 884	17 324 582
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			10 780 446	11 608 427
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 929 158	6 375 616
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 943 064	1 578 028
GE	Autres charges			693 246	1 274 241
GF	Total des charges d’exploitation (II)			545 449 803	564 849 029
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 794 916	12 740 923
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			7 016
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			52	939 271
GJ	Produits financiers de participations			301 755	1 887 652
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			135 542	70 872
GL	Autres intérêts et produits assimilés			765 761	1 284 145
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			815 979	1 302 049
GN	Différences positives de change			12 716 398	6 345 403
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			4 651	89 464
GP	Total des produits financiers (V)			14 740 087	10 979 585
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			962 446	815 979
GR	Intérêts et charges assimilées			1 423 183	1 700 186
GS	Différences négatives de change			13 122 421	10 170 791
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			60
GU	Total des charges financières (VI)			15 508 110	12 686 956
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-768 023	-1 707 370
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 033 857	10 094 282
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	355 444	446 796
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 586 972	3 044 010
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	10 411 880	6 508 636
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	12 354 297	9 999 442
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 473 260	17 189
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	13 176 892	1 003 745
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	22 090 582	13 172 626
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	38 740 734	14 193 560
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-26 386 438	-4 194 118
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	286 473	2 703 408
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	580 346 118	598 568 980
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	599 985 172	595 372 223
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-19 639 054	3 196 757
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		2 887 168
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	208 160	182 068
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 890 261	103 325	472 103	2 521 483
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	101 333 019	10 677 121	4 857 554	107 152 586
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	104 223 280	10 780 446	5 329 657	109 674 069
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				4 856 273
3Z	Total Provisions réglementées	4 751 136	821 047	715 909	4 856 273
4A	Provisions pour litiges				1 836 954
4T	Provisions pour perte de change				962 446
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 767 438
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 591 393	3 591 764	3 616 319	4 566 838
6A	sur immobilisations – incorporelles	3 923 965	4 977 041	3 923 965	4 977 041
6E	sur immobilisations – corporelles	2 320 250	2 176 150	2 320 250	2 176 150
9U	sur immobilisations – titres de participation				16 767 122
6N	Sur stocks et en cours	4 805 927	4 523 273	4 805 927	4 523 273
6T	Sur comptes clients	1 562 646	372 116	1 552 344	382 418
6X	Autres provisions pour dépréciation	18 966	33 769	18 966	33 769
7B	Total Provisions pour dépréciation	23 012 278	25 512 439	15 664 944	32 859 773
7C	TOTAL GENERAL	32 354 806	29 925 249	19 997 172	42 282 884
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		6 872 221	8 769 313
UG	- Financières		962 446	815 979
UJ	- Exceptionnelles		22 090 582	10 411 880
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	7 387 963	6 098 989
UT	Autres immobilisations financières	5 037 863	121 774
VA	Clients douteux ou litigieux	332 734
UX	Autres créances clients	41 667 395
UY	Personnel et comptes rattachés	230 178
VB	T. V. A.	2 912 384
VP	Divers	289 239
VC	Groupe et associés	4 709 612
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 623 470
VS	Charges constatées d’avance	6 284 807
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	71 475 646	59 678 356	11 797 290
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	6 450 975	3 451 080	2 999 895
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 774 865	2 774 865
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	59 059 643	3 309 643	55 750 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	2 566 696	756 228
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	63 815 709	63 815 709
8C	Personnel et comptes rattachés	5 510 664	5 510 664
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 507 670	5 507 670
VW	T.V.A.	762 881	762 881
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 928 781	4 928 781
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	168 572	168 572
VI	Groupe et associés	2 367 869	2 367 869
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	8 551 160	8 551 160
8L	Produits constatés d’avance	818 157	818 157
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	163 283 641	102 723 277	58 749 895	1 810 468
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	56 000 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	16 199 911

28/02/2021 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 13658 du 16/05/2022
Numéro de gestion : 1990B00447
Code activité : 4771Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 29/02/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Illisibles, numérisés trop clairement (12)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 028 894	2 521 483	30 507 410	25 330 904
AH	Fonds commercial	108 425 648	4 977 041	103 448 607	104 632 907
AN	Terrains	7 041 788	174 408	6 867 381	6 870 927
AP	Constructions	20 785 105	16 621 956	4 163 150	4 753 261
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	25 697 405	20 819 052	4 878 353	5 420 005
AT	Autres immobilisations corporelles	91 243 115	71 713 321	19 529 794	23 244 150
AV	Immobilisations en cours	179 930		179 930	592 715
AX	Avances et acomptes	322 193		322 193	334 842
CU	Autres participations	45 236 480	16 767 122	28 469 358	38 407 023
BB	Créances rattachées à des participations	7 387 963	4 000 000	3 387 963	7 059 346
BD	Autres titres immobilisés	342		342	16 352
BH	Autres immobilisations financières	5 037 863		5 037 863	5 393 306
BJ	TOTAL (I)	344 386 727	137 594 382	206 792 344	222 055 739
BL	Matières premières, approvisionnements	14 356 398	1 020 341	13 336 057	18 105 768
BT	Marchandises	72 364 746	3 502 932	68 861 814	62 100 660
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	126 266		126 266	229 315
BX	Clients et comptes rattachés	42 000 129	382 418	41 617 712	43 876 873
BZ	Autres créances	10 764 883	33 769	10 731 114	10 629 917
CD	Valeurs mobilières de placement	27 507 797		27 507 797	3 902 866
CF	Disponibilités	41 770 569		41 770 569	33 088 037
CH	Charges constatées d’avance	6 284 807		6 284 807	6 328 403
CJ	TOTAL (II)	215 175 595	4 939 460	210 236 136	178 261 840
CN	Ecarts de conversion actif (V)	962 446		962 446	815 979
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	560 524 768	142 533 842	417 990 926	401 133 558
CP	Parts à moins d’un an	6 220 763
CR	Parts à plus d’un an	886 481
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	11 944 812	11 944 812
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	71 096 237	71 096 237
DC	Ecarts de réévaluation	69 262	69 262
DD	Réserve légale (1)	1 194 481	1 194 481
DG	Autres réserves	54 129 465	54 129 465
DH	Report à nouveau	126 145 006	122 948 250
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-19 639 054	3 196 757
DK	Provisions réglementées	4 856 273	4 751 136
DL	TOTAL (I)	249 796 482	269 330 399
DP	Provisions pour risques	4 566 838	4 591 393
DR	TOTAL (III)	4 566 838	4 591 393
DS	Emprunts obligataires convertibles	6 450 975	13 703 977
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	61 834 508	13 118 995
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 934 565	5 321 255
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 197 847	2 605 441
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	63 815 709	68 443 885
DY	Dettes fiscales et sociales	16 709 996	18 358 067
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	168 572	131 383
EA	Autres dettes	5 353 313	4 696 482
EB	Produits constatés d’avance (2)	818 157	794 952
EC	TOTAL (IV)	163 283 641	127 174 436
ED	(V)	343 965	37 330
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	417 990 926	401 133 558
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	102 723 277	106 420 863
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 774 865	858 574
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	338 593 579	190 783 738	529 377 317	546 675 585
FD	Production vendue biens	2 120 741	4 841 985	6 962 726	9 727 092
FG	Production vendue services	2 272 196	4 133 493	6 405 689	10 394 933
FJ	Chiffres d’affaires nets	342 986 516	199 759 217	542 745 732	566 797 610
FN	Production immobilisée			1 604 689	1 864 545
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 769 481	8 607 773
FQ	Autres produits			124 816	320 024
FR	Total des produits d’exploitation (I)			553 244 719	577 589 952
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			241 719 977	246 583 779
FT	Variation de stock (marchandises)			-6 461 136	-12 489 582
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			46 201 266	54 648 409
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			4 752 348	-46 124
FW	Autres achats et charges externes			160 388 887	176 267 050
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			7 622 789	7 651 179
FY	Salaires et traitements			56 032 876	54 073 425
FZ	Charges sociales			16 846 884	17 324 582
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			10 780 446	11 608 427
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 929 158	6 375 616
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 943 064	1 578 028
GE	Autres charges			693 246	1 274 241
GF	Total des charges d’exploitation (II)			545 449 803	564 849 029
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 794 916	12 740 923
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			7 016
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			52	939 271
GJ	Produits financiers de participations			301 755	1 887 652
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			135 542	70 872
GL	Autres intérêts et produits assimilés			765 761	1 284 145
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			815 979	1 302 049
GN	Différences positives de change			12 716 398	6 345 403
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			4 651	89 464
GP	Total des produits financiers (V)			14 740 087	10 979 585
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			962 446	815 979
GR	Intérêts et charges assimilées			1 423 183	1 700 186
GS	Différences négatives de change			13 122 421	10 170 791
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			60
GU	Total des charges financières (VI)			15 508 110	12 686 956
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-768 023	-1 707 370
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 033 857	10 094 282
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	355 444	446 796
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 586 972	3 044 010
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	10 411 880	6 508 636
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	12 354 297	9 999 442
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 473 260	17 189
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	13 176 892	1 003 745
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	22 090 582	13 172 626
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	38 740 734	14 193 560
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-26 386 438	-4 194 118
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	286 473	2 703 408
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	580 346 118	598 568 980
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	599 985 172	595 372 223
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-19 639 054	3 196 757
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		2 887 168
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	208 160	182 068
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 890 261	103 325	472 103	2 521 483
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	101 333 019	10 677 121	4 857 554	107 152 586
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	104 223 280	10 780 446	5 329 657	109 674 069
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				4 856 273
3Z	Total Provisions réglementées	4 751 136	821 047	715 909	4 856 273
4A	Provisions pour litiges				1 836 954
4T	Provisions pour perte de change				962 446
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 767 438
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 591 393	3 591 764	3 616 319	4 566 838
6A	sur immobilisations – incorporelles	3 923 965	4 977 041	3 923 965	4 977 041
6E	sur immobilisations – corporelles	2 320 250	2 176 150	2 320 250	2 176 150
9U	sur immobilisations – titres de participation				16 767 122
6N	Sur stocks et en cours	4 805 927	4 523 273	4 805 927	4 523 273
6T	Sur comptes clients	1 562 646	372 116	1 552 344	382 418
6X	Autres provisions pour dépréciation	18 966	33 769	18 966	33 769
7B	Total Provisions pour dépréciation	23 012 278	25 512 439	15 664 944	32 859 773
7C	TOTAL GENERAL	32 354 806	29 925 249	19 997 172	42 282 884
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		6 872 221	8 769 313
UG	- Financières		962 446	815 979
UJ	- Exceptionnelles		22 090 582	10 411 880
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	7 387 963	6 098 989
UT	Autres immobilisations financières	5 037 863	121 774
VA	Clients douteux ou litigieux	332 734
UX	Autres créances clients	41 667 395
UY	Personnel et comptes rattachés	230 178
VB	T. V. A.	2 912 384
VP	Divers	289 239
VC	Groupe et associés	4 709 612
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 623 470
VS	Charges constatées d’avance	6 284 807
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	71 475 646	59 678 356	11 797 290
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	6 450 975	3 451 080	2 999 895
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 774 865	2 774 865
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	59 059 643	3 309 643	55 750 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	2 566 696	756 228
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	63 815 709	63 815 709
8C	Personnel et comptes rattachés	5 510 664	5 510 664
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 507 670	5 507 670
VW	T.V.A.	762 881	762 881
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 928 781	4 928 781
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	168 572	168 572
VI	Groupe et associés	2 367 869	2 367 869
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	8 551 160	8 551 160
8L	Produits constatés d’avance	818 157	818 157
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	163 283 641	102 723 277	58 749 895	1 810 468
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	56 000 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	16 199 911

29/02/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 10662 du 22/09/2020
Numéro de gestion : 1990B00447
Code activité : 4771Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 29/02/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 028 894	2 521 483	30 507 410	25 330 904
AH	Fonds commercial	108 425 648	4 977 041	103 448 607	104 632 907
AN	Terrains	7 041 788	174 408	6 867 381	6 870 927
AP	Constructions	20 785 105	16 621 956	4 163 150	4 753 261
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	25 697 405	20 819 052	4 878 353	5 420 005
AT	Autres immobilisations corporelles	91 243 115	71 713 321	19 529 794	23 244 150
AV	Immobilisations en cours	179 930		179 930	592 715
AX	Avances et acomptes	322 193		322 193	334 842
CU	Autres participations	45 236 480	16 767 122	28 469 358	38 407 023
BB	Créances rattachées à des participations	7 387 963	4 000 000	3 387 963	7 059 346
BD	Autres titres immobilisés	342		342	16 352
BH	Autres immobilisations financières	5 037 863		5 037 863	5 393 306
BJ	TOTAL (I)	344 386 727	137 594 382	206 792 344	222 055 739
BL	Matières premières, approvisionnements	14 356 398	1 020 341	13 336 057	18 105 768
BT	Marchandises	72 364 746	3 502 932	68 861 814	62 100 660
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	126 266		126 266	229 315
BX	Clients et comptes rattachés	42 000 129	382 418	41 617 712	43 876 873
BZ	Autres créances	10 764 883	33 769	10 731 114	10 629 917
CD	Valeurs mobilières de placement	27 507 797		27 507 797	3 902 866
CF	Disponibilités	41 770 569		41 770 569	33 088 037
CH	Charges constatées d’avance	6 284 807		6 284 807	6 328 403
CJ	TOTAL (II)	215 175 595	4 939 460	210 236 136	178 261 840
CN	Ecarts de conversion actif (V)	962 446		962 446	815 979
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	560 524 768	142 533 842	417 990 926	401 133 558
CP	Parts à moins d’un an	6 220 763
CR	Parts à plus d’un an	886 481
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	11 944 812	11 944 812
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	71 096 237	71 096 237
DC	Ecarts de réévaluation	69 262	69 262
DD	Réserve légale (1)	1 194 481	1 194 481
DG	Autres réserves	54 129 465	54 129 465
DH	Report à nouveau	126 145 006	122 948 250
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-19 639 054	3 196 757
DK	Provisions réglementées	4 856 273	4 751 136
DL	TOTAL (I)	249 796 482	269 330 399
DP	Provisions pour risques	4 566 838	4 591 393
DR	TOTAL (III)	4 566 838	4 591 393
DS	Emprunts obligataires convertibles	6 450 975	13 703 977
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	61 834 508	13 118 995
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 934 565	5 321 255
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 197 847	2 605 441
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	63 815 709	68 443 885
DY	Dettes fiscales et sociales	16 709 996	18 358 067
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	168 572	131 383
EA	Autres dettes	5 353 313	4 696 482
EB	Produits constatés d’avance (2)	818 157	794 952
EC	TOTAL (IV)	163 283 641	127 174 436
ED	(V)	343 965	37 330
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	417 990 926	401 133 558
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	102 723 277	106 420 863
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 774 865	858 574
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	338 593 579	190 783 738	529 377 317	546 675 585
FD	Production vendue biens	2 120 741	4 841 985	6 962 726	9 727 092
FG	Production vendue services	2 272 196	4 133 493	6 405 689	10 394 933
FJ	Chiffres d’affaires nets	342 986 516	199 759 217	542 745 732	566 797 610
FN	Production immobilisée			1 604 689	1 864 545
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 769 481	8 607 773
FQ	Autres produits			124 816	320 024
FR	Total des produits d’exploitation (I)			553 244 719	577 589 952
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			241 719 977	246 583 779
FT	Variation de stock (marchandises)			-6 461 136	-12 489 582
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			46 201 266	54 648 409
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			4 752 348	-46 124
FW	Autres achats et charges externes			160 388 887	176 267 050
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			7 622 789	7 651 179
FY	Salaires et traitements			56 032 876	54 073 425
FZ	Charges sociales			16 846 884	17 324 582
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			10 780 446	11 608 427
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 929 158	6 375 616
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 943 064	1 578 028
GE	Autres charges			693 246	1 274 241
GF	Total des charges d’exploitation (II)			545 449 803	564 849 029
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 794 916	12 740 923
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			7 016
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			52	939 271
GJ	Produits financiers de participations			301 755	1 887 652
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			135 542	70 872
GL	Autres intérêts et produits assimilés			765 761	1 284 145
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			815 979	1 302 049
GN	Différences positives de change			12 716 398	6 345 403
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			4 651	89 464
GP	Total des produits financiers (V)			14 740 087	10 979 585
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			962 446	815 979
GR	Intérêts et charges assimilées			1 423 183	1 700 186
GS	Différences négatives de change			13 122 421	10 170 791
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			60
GU	Total des charges financières (VI)			15 508 110	12 686 956
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-768 023	-1 707 370
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 033 857	10 094 282
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	355 444	446 796
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 586 972	3 044 010
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	10 411 880	6 508 636
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	12 354 297	9 999 442
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 473 260	17 189
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	13 176 892	1 003 745
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	22 090 582	13 172 626
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	38 740 734	14 193 560
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-26 386 438	-4 194 118
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	286 473	2 703 408
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	580 346 118	598 568 980
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	599 985 172	595 372 223
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-19 639 054	3 196 757
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		2 887 168
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	208 160	182 068
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 890 261	103 325	472 103	2 521 483
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	101 333 019	10 677 121	4 857 554	107 152 586
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	104 223 280	10 780 446	5 329 657	109 674 069
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				4 856 273
3Z	Total Provisions réglementées	4 751 136	821 047	715 909	4 856 273
4A	Provisions pour litiges				1 836 954
4T	Provisions pour perte de change				962 446
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 767 438
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 591 393	3 591 764	3 616 319	4 566 838
6A	sur immobilisations – incorporelles	3 923 965	4 977 041	3 923 965	4 977 041
6E	sur immobilisations – corporelles	2 320 250	2 176 150	2 320 250	2 176 150
9U	sur immobilisations – titres de participation				16 767 122
6N	Sur stocks et en cours	4 805 927	4 523 273	4 805 927	4 523 273
6T	Sur comptes clients	1 562 646	372 116	1 552 344	382 418
6X	Autres provisions pour dépréciation	18 966	33 769	18 966	33 769
7B	Total Provisions pour dépréciation	23 012 278	25 512 439	15 664 944	32 859 773
7C	TOTAL GENERAL	32 354 806	29 925 249	19 997 172	42 282 884
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		6 872 221	8 769 313
UG	- Financières		962 446	815 979
UJ	- Exceptionnelles		22 090 582	10 411 880
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	7 387 963	6 098 989
UT	Autres immobilisations financières	5 037 863	121 774
VA	Clients douteux ou litigieux	332 734
UX	Autres créances clients	41 667 395
UY	Personnel et comptes rattachés	230 178
VB	T. V. A.	2 912 384
VP	Divers	289 239
VC	Groupe et associés	4 709 612
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 623 470
VS	Charges constatées d’avance	6 284 807
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	71 475 646	59 678 356	11 797 290
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	6 450 975	3 451 080	2 999 895
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 774 865	2 774 865
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	59 059 643	3 309 643	55 750 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	2 566 696	756 228
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	63 815 709	63 815 709
8C	Personnel et comptes rattachés	5 510 664	5 510 664
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 507 670	5 507 670
VW	T.V.A.	762 881	762 881
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 928 781	4 928 781
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	168 572	168 572
VI	Groupe et associés	2 367 869	2 367 869
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	8 551 160	8 551 160
8L	Produits constatés d’avance	818 157	818 157
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	163 283 641	102 723 277	58 749 895	1 810 468
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	56 000 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	16 199 911

28/02/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 22409 du 08/11/2019
Numéro de gestion : 1990B00447
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 028 894	2 521 483	30 507 410	25 330 904
AH	Fonds commercial	108 425 648	4 977 041	103 448 607	104 632 907
AN	Terrains	7 041 788	174 408	6 867 381	6 870 927
AP	Constructions	20 785 105	16 621 956	4 163 150	4 753 261
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	25 697 405	20 819 052	4 878 353	5 420 005
AT	Autres immobilisations corporelles	91 243 115	71 713 321	19 529 794	23 244 150
AV	Immobilisations en cours	179 930		179 930	592 715
AX	Avances et acomptes	322 193		322 193	334 842
CU	Autres participations	45 236 480	16 767 122	28 469 358	38 407 023
BB	Créances rattachées à des participations	7 387 963	4 000 000	3 387 963	7 059 346
BD	Autres titres immobilisés	342		342	16 352
BH	Autres immobilisations financières	5 037 863		5 037 863	5 393 306
BJ	TOTAL (I)	344 386 727	137 594 382	206 792 344	222 055 739
BL	Matières premières, approvisionnements	14 356 398	1 020 341	13 336 057	18 105 768
BT	Marchandises	72 364 746	3 502 932	68 861 814	62 100 660
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	126 266		126 266	229 315
BX	Clients et comptes rattachés	42 000 129	382 418	41 617 712	43 876 873
BZ	Autres créances	10 764 883	33 769	10 731 114	10 629 917
CD	Valeurs mobilières de placement	27 507 797		27 507 797	3 902 866
CF	Disponibilités	41 770 569		41 770 569	33 088 037
CH	Charges constatées d’avance	6 284 807		6 284 807	6 328 403
CJ	TOTAL (II)	215 175 595	4 939 460	210 236 136	178 261 840
CN	Ecarts de conversion actif (V)	962 446		962 446	815 979
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	560 524 768	142 533 842	417 990 926	401 133 558
CP	Parts à moins d’un an	6 220 763
CR	Parts à plus d’un an	886 481
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	11 944 812	11 944 812
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	71 096 237	71 096 237
DC	Ecarts de réévaluation	69 262	69 262
DD	Réserve légale (1)	1 194 481	1 194 481
DG	Autres réserves	54 129 465	54 129 465
DH	Report à nouveau	126 145 006	122 948 250
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-19 639 054	3 196 757
DK	Provisions réglementées	4 856 273	4 751 136
DL	TOTAL (I)	249 796 482	269 330 399
DP	Provisions pour risques	4 566 838	4 591 393
DR	TOTAL (III)	4 566 838	4 591 393
DS	Emprunts obligataires convertibles	6 450 975	13 703 977
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	61 834 508	13 118 995
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 934 565	5 321 255
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 197 847	2 605 441
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	63 815 709	68 443 885
DY	Dettes fiscales et sociales	16 709 996	18 358 067
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	168 572	131 383
EA	Autres dettes	5 353 313	4 696 482
EB	Produits constatés d’avance (2)	818 157	794 952
EC	TOTAL (IV)	163 283 641	127 174 436
ED	(V)	343 965	37 330
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	417 990 926	401 133 558
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	102 723 277	106 420 863
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 774 865	858 574
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	338 593 579	190 783 738	529 377 317	546 675 585
FD	Production vendue biens	2 120 741	4 841 985	6 962 726	9 727 092
FG	Production vendue services	2 272 196	4 133 493	6 405 689	10 394 933
FJ	Chiffres d’affaires nets	342 986 516	199 759 217	542 745 732	566 797 610
FN	Production immobilisée			1 604 689	1 864 545
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 769 481	8 607 773
FQ	Autres produits			124 816	320 024
FR	Total des produits d’exploitation (I)			553 244 719	577 589 952
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			241 719 977	246 583 779
FT	Variation de stock (marchandises)			-6 461 136	-12 489 582
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			46 201 266	54 648 409
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			4 752 348	-46 124
FW	Autres achats et charges externes			160 388 887	176 267 050
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			7 622 789	7 651 179
FY	Salaires et traitements			56 032 876	54 073 425
FZ	Charges sociales			16 846 884	17 324 582
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			10 780 446	11 608 427
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 929 158	6 375 616
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 943 064	1 578 028
GE	Autres charges			693 246	1 274 241
GF	Total des charges d’exploitation (II)			545 449 803	564 849 029
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 794 916	12 740 923
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			7 016
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			52	939 271
GJ	Produits financiers de participations			301 755	1 887 652
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			135 542	70 872
GL	Autres intérêts et produits assimilés			765 761	1 284 145
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			815 979	1 302 049
GN	Différences positives de change			12 716 398	6 345 403
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			4 651	89 464
GP	Total des produits financiers (V)			14 740 087	10 979 585
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			962 446	815 979
GR	Intérêts et charges assimilées			1 423 183	1 700 186
GS	Différences négatives de change			13 122 421	10 170 791
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			60
GU	Total des charges financières (VI)			15 508 110	12 686 956
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-768 023	-1 707 370
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 033 857	10 094 282
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	355 444	446 796
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 586 972	3 044 010
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	10 411 880	6 508 636
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	12 354 297	9 999 442
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 473 260	17 189
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	13 176 892	1 003 745
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	22 090 582	13 172 626
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	38 740 734	14 193 560
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-26 386 438	-4 194 118
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	286 473	2 703 408
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	580 346 118	598 568 980
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	599 985 172	595 372 223
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-19 639 054	3 196 757
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		2 887 168
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	208 160	182 068
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 890 261	103 325	472 103	2 521 483
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	101 333 019	10 677 121	4 857 554	107 152 586
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	104 223 280	10 780 446	5 329 657	109 674 069
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				4 856 273
3Z	Total Provisions réglementées	4 751 136	821 047	715 909	4 856 273
4A	Provisions pour litiges				1 836 954
4T	Provisions pour perte de change				962 446
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 767 438
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 591 393	3 591 764	3 616 319	4 566 838
6A	sur immobilisations – incorporelles	3 923 965	4 977 041	3 923 965	4 977 041
6E	sur immobilisations – corporelles	2 320 250	2 176 150	2 320 250	2 176 150
9U	sur immobilisations – titres de participation				16 767 122
6N	Sur stocks et en cours	4 805 927	4 523 273	4 805 927	4 523 273
6T	Sur comptes clients	1 562 646	372 116	1 552 344	382 418
6X	Autres provisions pour dépréciation	18 966	33 769	18 966	33 769
7B	Total Provisions pour dépréciation	23 012 278	25 512 439	15 664 944	32 859 773
7C	TOTAL GENERAL	32 354 806	29 925 249	19 997 172	42 282 884
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		6 872 221	8 769 313
UG	- Financières		962 446	815 979
UJ	- Exceptionnelles		22 090 582	10 411 880
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	7 387 963	6 098 989
UT	Autres immobilisations financières	5 037 863	121 774
VA	Clients douteux ou litigieux	332 734
UX	Autres créances clients	41 667 395
UY	Personnel et comptes rattachés	230 178
VB	T. V. A.	2 912 384
VP	Divers	289 239
VC	Groupe et associés	4 709 612
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 623 470
VS	Charges constatées d’avance	6 284 807
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	71 475 646	59 678 356	11 797 290
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	6 450 975	3 451 080	2 999 895
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 774 865	2 774 865
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	59 059 643	3 309 643	55 750 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	2 566 696	756 228
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	63 815 709	63 815 709
8C	Personnel et comptes rattachés	5 510 664	5 510 664
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 507 670	5 507 670
VW	T.V.A.	762 881	762 881
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 928 781	4 928 781
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	168 572	168 572
VI	Groupe et associés	2 367 869	2 367 869
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	8 551 160	8 551 160
8L	Produits constatés d’avance	818 157	818 157
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	163 283 641	102 723 277	58 749 895	1 810 468
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	56 000 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	16 199 911

28/02/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 17324 du 11/10/2018
Numéro de gestion : 1990B00447
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 028 894	2 521 483	30 507 410	25 330 904
AH	Fonds commercial	108 425 648	4 977 041	103 448 607	104 632 907
AN	Terrains	7 041 788	174 408	6 867 381	6 870 927
AP	Constructions	20 785 105	16 621 956	4 163 150	4 753 261
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	25 697 405	20 819 052	4 878 353	5 420 005
AT	Autres immobilisations corporelles	91 243 115	71 713 321	19 529 794	23 244 150
AV	Immobilisations en cours	179 930		179 930	592 715
AX	Avances et acomptes	322 193		322 193	334 842
CU	Autres participations	45 236 480	16 767 122	28 469 358	38 407 023
BB	Créances rattachées à des participations	7 387 963	4 000 000	3 387 963	7 059 346
BD	Autres titres immobilisés	342		342	16 352
BH	Autres immobilisations financières	5 037 863		5 037 863	5 393 306
BJ	TOTAL (I)	344 386 727	137 594 382	206 792 344	222 055 739
BL	Matières premières, approvisionnements	14 356 398	1 020 341	13 336 057	18 105 768
BT	Marchandises	72 364 746	3 502 932	68 861 814	62 100 660
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	126 266		126 266	229 315
BX	Clients et comptes rattachés	42 000 129	382 418	41 617 712	43 876 873
BZ	Autres créances	10 764 883	33 769	10 731 114	10 629 917
CD	Valeurs mobilières de placement	27 507 797		27 507 797	3 902 866
CF	Disponibilités	41 770 569		41 770 569	33 088 037
CH	Charges constatées d’avance	6 284 807		6 284 807	6 328 403
CJ	TOTAL (II)	215 175 595	4 939 460	210 236 136	178 261 840
CN	Ecarts de conversion actif (V)	962 446		962 446	815 979
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	560 524 768	142 533 842	417 990 926	401 133 558
CP	Parts à moins d’un an	6 220 763
CR	Parts à plus d’un an	886 481
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	11 944 812	11 944 812
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	71 096 237	71 096 237
DC	Ecarts de réévaluation	69 262	69 262
DD	Réserve légale (1)	1 194 481	1 194 481
DG	Autres réserves	54 129 465	54 129 465
DH	Report à nouveau	126 145 006	122 948 250
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-19 639 054	3 196 757
DK	Provisions réglementées	4 856 273	4 751 136
DL	TOTAL (I)	249 796 482	269 330 399
DP	Provisions pour risques	4 566 838	4 591 393
DR	TOTAL (III)	4 566 838	4 591 393
DS	Emprunts obligataires convertibles	6 450 975	13 703 977
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	61 834 508	13 118 995
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 934 565	5 321 255
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 197 847	2 605 441
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	63 815 709	68 443 885
DY	Dettes fiscales et sociales	16 709 996	18 358 067
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	168 572	131 383
EA	Autres dettes	5 353 313	4 696 482
EB	Produits constatés d’avance (2)	818 157	794 952
EC	TOTAL (IV)	163 283 641	127 174 436
ED	(V)	343 965	37 330
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	417 990 926	401 133 558
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	102 723 277	106 420 863
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 774 865	858 574
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	338 593 579	190 783 738	529 377 317	546 675 585
FD	Production vendue biens	2 120 741	4 841 985	6 962 726	9 727 092
FG	Production vendue services	2 272 196	4 133 493	6 405 689	10 394 933
FJ	Chiffres d’affaires nets	342 986 516	199 759 217	542 745 732	566 797 610
FN	Production immobilisée			1 604 689	1 864 545
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 769 481	8 607 773
FQ	Autres produits			124 816	320 024
FR	Total des produits d’exploitation (I)			553 244 719	577 589 952
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			241 719 977	246 583 779
FT	Variation de stock (marchandises)			-6 461 136	-12 489 582
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			46 201 266	54 648 409
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			4 752 348	-46 124
FW	Autres achats et charges externes			160 388 887	176 267 050
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			7 622 789	7 651 179
FY	Salaires et traitements			56 032 876	54 073 425
FZ	Charges sociales			16 846 884	17 324 582
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			10 780 446	11 608 427
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 929 158	6 375 616
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 943 064	1 578 028
GE	Autres charges			693 246	1 274 241
GF	Total des charges d’exploitation (II)			545 449 803	564 849 029
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 794 916	12 740 923
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			7 016
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			52	939 271
GJ	Produits financiers de participations			301 755	1 887 652
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			135 542	70 872
GL	Autres intérêts et produits assimilés			765 761	1 284 145
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			815 979	1 302 049
GN	Différences positives de change			12 716 398	6 345 403
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			4 651	89 464
GP	Total des produits financiers (V)			14 740 087	10 979 585
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			962 446	815 979
GR	Intérêts et charges assimilées			1 423 183	1 700 186
GS	Différences négatives de change			13 122 421	10 170 791
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			60
GU	Total des charges financières (VI)			15 508 110	12 686 956
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-768 023	-1 707 370
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 033 857	10 094 282
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	355 444	446 796
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 586 972	3 044 010
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	10 411 880	6 508 636
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	12 354 297	9 999 442
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 473 260	17 189
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	13 176 892	1 003 745
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	22 090 582	13 172 626
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	38 740 734	14 193 560
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-26 386 438	-4 194 118
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	286 473	2 703 408
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	580 346 118	598 568 980
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	599 985 172	595 372 223
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-19 639 054	3 196 757
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		2 887 168
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	208 160	182 068
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 890 261	103 325	472 103	2 521 483
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	101 333 019	10 677 121	4 857 554	107 152 586
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	104 223 280	10 780 446	5 329 657	109 674 069
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				4 856 273
3Z	Total Provisions réglementées	4 751 136	821 047	715 909	4 856 273
4A	Provisions pour litiges				1 836 954
4T	Provisions pour perte de change				962 446
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 767 438
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 591 393	3 591 764	3 616 319	4 566 838
6A	sur immobilisations – incorporelles	3 923 965	4 977 041	3 923 965	4 977 041
6E	sur immobilisations – corporelles	2 320 250	2 176 150	2 320 250	2 176 150
9U	sur immobilisations – titres de participation				16 767 122
6N	Sur stocks et en cours	4 805 927	4 523 273	4 805 927	4 523 273
6T	Sur comptes clients	1 562 646	372 116	1 552 344	382 418
6X	Autres provisions pour dépréciation	18 966	33 769	18 966	33 769
7B	Total Provisions pour dépréciation	23 012 278	25 512 439	15 664 944	32 859 773
7C	TOTAL GENERAL	32 354 806	29 925 249	19 997 172	42 282 884
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		6 872 221	8 769 313
UG	- Financières		962 446	815 979
UJ	- Exceptionnelles		22 090 582	10 411 880
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	7 387 963	6 098 989
UT	Autres immobilisations financières	5 037 863	121 774
VA	Clients douteux ou litigieux	332 734
UX	Autres créances clients	41 667 395
UY	Personnel et comptes rattachés	230 178
VB	T. V. A.	2 912 384
VP	Divers	289 239
VC	Groupe et associés	4 709 612
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 623 470
VS	Charges constatées d’avance	6 284 807
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	71 475 646	59 678 356	11 797 290
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	6 450 975	3 451 080	2 999 895
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 774 865	2 774 865
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	59 059 643	3 309 643	55 750 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	2 566 696	756 228
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	63 815 709	63 815 709
8C	Personnel et comptes rattachés	5 510 664	5 510 664
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 507 670	5 507 670
VW	T.V.A.	762 881	762 881
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 928 781	4 928 781
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	168 572	168 572
VI	Groupe et associés	2 367 869	2 367 869
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	8 551 160	8 551 160
8L	Produits constatés d’avance	818 157	818 157
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	163 283 641	102 723 277	58 749 895	1 810 468
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	56 000 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	16 199 911

28/02/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 16709 du 13/10/2017
Numéro de gestion : 1990B00447
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 29/02/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 028 894	2 521 483	30 507 410	25 330 904
AH	Fonds commercial	108 425 648	4 977 041	103 448 607	104 632 907
AN	Terrains	7 041 788	174 408	6 867 381	6 870 927
AP	Constructions	20 785 105	16 621 956	4 163 150	4 753 261
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	25 697 405	20 819 052	4 878 353	5 420 005
AT	Autres immobilisations corporelles	91 243 115	71 713 321	19 529 794	23 244 150
AV	Immobilisations en cours	179 930		179 930	592 715
AX	Avances et acomptes	322 193		322 193	334 842
CU	Autres participations	45 236 480	16 767 122	28 469 358	38 407 023
BB	Créances rattachées à des participations	7 387 963	4 000 000	3 387 963	7 059 346
BD	Autres titres immobilisés	342		342	16 352
BH	Autres immobilisations financières	5 037 863		5 037 863	5 393 306
BJ	TOTAL (I)	344 386 727	137 594 382	206 792 344	222 055 739
BL	Matières premières, approvisionnements	14 356 398	1 020 341	13 336 057	18 105 768
BT	Marchandises	72 364 746	3 502 932	68 861 814	62 100 660
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	126 266		126 266	229 315
BX	Clients et comptes rattachés	42 000 129	382 418	41 617 712	43 876 873
BZ	Autres créances	10 764 883	33 769	10 731 114	10 629 917
CD	Valeurs mobilières de placement	27 507 797		27 507 797	3 902 866
CF	Disponibilités	41 770 569		41 770 569	33 088 037
CH	Charges constatées d’avance	6 284 807		6 284 807	6 328 403
CJ	TOTAL (II)	215 175 595	4 939 460	210 236 136	178 261 840
CN	Ecarts de conversion actif (V)	962 446		962 446	815 979
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	560 524 768	142 533 842	417 990 926	401 133 558
CP	Parts à moins d’un an	6 220 763
CR	Parts à plus d’un an	886 481
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	11 944 812	11 944 812
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	71 096 237	71 096 237
DC	Ecarts de réévaluation	69 262	69 262
DD	Réserve légale (1)	1 194 481	1 194 481
DG	Autres réserves	54 129 465	54 129 465
DH	Report à nouveau	126 145 006	122 948 250
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-19 639 054	3 196 757
DK	Provisions réglementées	4 856 273	4 751 136
DL	TOTAL (I)	249 796 482	269 330 399
DP	Provisions pour risques	4 566 838	4 591 393
DR	TOTAL (III)	4 566 838	4 591 393
DS	Emprunts obligataires convertibles	6 450 975	13 703 977
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	61 834 508	13 118 995
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 934 565	5 321 255
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 197 847	2 605 441
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	63 815 709	68 443 885
DY	Dettes fiscales et sociales	16 709 996	18 358 067
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	168 572	131 383
EA	Autres dettes	5 353 313	4 696 482
EB	Produits constatés d’avance (2)	818 157	794 952
EC	TOTAL (IV)	163 283 641	127 174 436
ED	(V)	343 965	37 330
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	417 990 926	401 133 558
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	102 723 277	106 420 863
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 774 865	858 574
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	338 593 579	190 783 738	529 377 317	546 675 585
FD	Production vendue biens	2 120 741	4 841 985	6 962 726	9 727 092
FG	Production vendue services	2 272 196	4 133 493	6 405 689	10 394 933
FJ	Chiffres d’affaires nets	342 986 516	199 759 217	542 745 732	566 797 610
FN	Production immobilisée			1 604 689	1 864 545
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 769 481	8 607 773
FQ	Autres produits			124 816	320 024
FR	Total des produits d’exploitation (I)			553 244 719	577 589 952
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			241 719 977	246 583 779
FT	Variation de stock (marchandises)			-6 461 136	-12 489 582
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			46 201 266	54 648 409
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			4 752 348	-46 124
FW	Autres achats et charges externes			160 388 887	176 267 050
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			7 622 789	7 651 179
FY	Salaires et traitements			56 032 876	54 073 425
FZ	Charges sociales			16 846 884	17 324 582
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			10 780 446	11 608 427
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 929 158	6 375 616
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 943 064	1 578 028
GE	Autres charges			693 246	1 274 241
GF	Total des charges d’exploitation (II)			545 449 803	564 849 029
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 794 916	12 740 923
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			7 016
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			52	939 271
GJ	Produits financiers de participations			301 755	1 887 652
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			135 542	70 872
GL	Autres intérêts et produits assimilés			765 761	1 284 145
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			815 979	1 302 049
GN	Différences positives de change			12 716 398	6 345 403
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			4 651	89 464
GP	Total des produits financiers (V)			14 740 087	10 979 585
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			962 446	815 979
GR	Intérêts et charges assimilées			1 423 183	1 700 186
GS	Différences négatives de change			13 122 421	10 170 791
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			60
GU	Total des charges financières (VI)			15 508 110	12 686 956
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-768 023	-1 707 370
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 033 857	10 094 282
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	355 444	446 796
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 586 972	3 044 010
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	10 411 880	6 508 636
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	12 354 297	9 999 442
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 473 260	17 189
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	13 176 892	1 003 745
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	22 090 582	13 172 626
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	38 740 734	14 193 560
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-26 386 438	-4 194 118
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	286 473	2 703 408
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	580 346 118	598 568 980
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	599 985 172	595 372 223
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-19 639 054	3 196 757
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		2 887 168
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	208 160	182 068
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 890 261	103 325	472 103	2 521 483
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	101 333 019	10 677 121	4 857 554	107 152 586
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	104 223 280	10 780 446	5 329 657	109 674 069
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				4 856 273
3Z	Total Provisions réglementées	4 751 136	821 047	715 909	4 856 273
4A	Provisions pour litiges				1 836 954
4T	Provisions pour perte de change				962 446
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 767 438
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 591 393	3 591 764	3 616 319	4 566 838
6A	sur immobilisations – incorporelles	3 923 965	4 977 041	3 923 965	4 977 041
6E	sur immobilisations – corporelles	2 320 250	2 176 150	2 320 250	2 176 150
9U	sur immobilisations – titres de participation				16 767 122
6N	Sur stocks et en cours	4 805 927	4 523 273	4 805 927	4 523 273
6T	Sur comptes clients	1 562 646	372 116	1 552 344	382 418
6X	Autres provisions pour dépréciation	18 966	33 769	18 966	33 769
7B	Total Provisions pour dépréciation	23 012 278	25 512 439	15 664 944	32 859 773
7C	TOTAL GENERAL	32 354 806	29 925 249	19 997 172	42 282 884
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		6 872 221	8 769 313
UG	- Financières		962 446	815 979
UJ	- Exceptionnelles		22 090 582	10 411 880
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	7 387 963	6 098 989
UT	Autres immobilisations financières	5 037 863	121 774
VA	Clients douteux ou litigieux	332 734
UX	Autres créances clients	41 667 395
UY	Personnel et comptes rattachés	230 178
VB	T. V. A.	2 912 384
VP	Divers	289 239
VC	Groupe et associés	4 709 612
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 623 470
VS	Charges constatées d’avance	6 284 807
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	71 475 646	59 678 356	11 797 290
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	6 450 975	3 451 080	2 999 895
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 774 865	2 774 865
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	59 059 643	3 309 643	55 750 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	2 566 696	756 228
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	63 815 709	63 815 709
8C	Personnel et comptes rattachés	5 510 664	5 510 664
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 507 670	5 507 670
VW	T.V.A.	762 881	762 881
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 928 781	4 928 781
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	168 572	168 572
VI	Groupe et associés	2 367 869	2 367 869
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	8 551 160	8 551 160
8L	Produits constatés d’avance	818 157	818 157
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	163 283 641	102 723 277	58 749 895	1 810 468
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	56 000 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	16 199 911

29/02/2016 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 3022 du 27/02/2017
Numéro de gestion : 1990B00447
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 29/02/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 028 894	2 521 483	30 507 410	25 330 904
AH	Fonds commercial	108 425 648	4 977 041	103 448 607	104 632 907
AN	Terrains	7 041 788	174 408	6 867 381	6 870 927
AP	Constructions	20 785 105	16 621 956	4 163 150	4 753 261
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	25 697 405	20 819 052	4 878 353	5 420 005
AT	Autres immobilisations corporelles	91 243 115	71 713 321	19 529 794	23 244 150
AV	Immobilisations en cours	179 930		179 930	592 715
AX	Avances et acomptes	322 193		322 193	334 842
CU	Autres participations	45 236 480	16 767 122	28 469 358	38 407 023
BB	Créances rattachées à des participations	7 387 963	4 000 000	3 387 963	7 059 346
BD	Autres titres immobilisés	342		342	16 352
BH	Autres immobilisations financières	5 037 863		5 037 863	5 393 306
BJ	TOTAL (I)	344 386 727	137 594 382	206 792 344	222 055 739
BL	Matières premières, approvisionnements	14 356 398	1 020 341	13 336 057	18 105 768
BT	Marchandises	72 364 746	3 502 932	68 861 814	62 100 660
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	126 266		126 266	229 315
BX	Clients et comptes rattachés	42 000 129	382 418	41 617 712	43 876 873
BZ	Autres créances	10 764 883	33 769	10 731 114	10 629 917
CD	Valeurs mobilières de placement	27 507 797		27 507 797	3 902 866
CF	Disponibilités	41 770 569		41 770 569	33 088 037
CH	Charges constatées d’avance	6 284 807		6 284 807	6 328 403
CJ	TOTAL (II)	215 175 595	4 939 460	210 236 136	178 261 840
CN	Ecarts de conversion actif (V)	962 446		962 446	815 979
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	560 524 768	142 533 842	417 990 926	401 133 558
CP	Parts à moins d’un an	6 220 763
CR	Parts à plus d’un an	886 481
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	11 944 812	11 944 812
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	71 096 237	71 096 237
DC	Ecarts de réévaluation	69 262	69 262
DD	Réserve légale (1)	1 194 481	1 194 481
DG	Autres réserves	54 129 465	54 129 465
DH	Report à nouveau	126 145 006	122 948 250
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-19 639 054	3 196 757
DK	Provisions réglementées	4 856 273	4 751 136
DL	TOTAL (I)	249 796 482	269 330 399
DP	Provisions pour risques	4 566 838	4 591 393
DR	TOTAL (III)	4 566 838	4 591 393
DS	Emprunts obligataires convertibles	6 450 975	13 703 977
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	61 834 508	13 118 995
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 934 565	5 321 255
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 197 847	2 605 441
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	63 815 709	68 443 885
DY	Dettes fiscales et sociales	16 709 996	18 358 067
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	168 572	131 383
EA	Autres dettes	5 353 313	4 696 482
EB	Produits constatés d’avance (2)	818 157	794 952
EC	TOTAL (IV)	163 283 641	127 174 436
ED	(V)	343 965	37 330
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	417 990 926	401 133 558
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	102 723 277	106 420 863
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 774 865	858 574
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	338 593 579	190 783 738	529 377 317	546 675 585
FD	Production vendue biens	2 120 741	4 841 985	6 962 726	9 727 092
FG	Production vendue services	2 272 196	4 133 493	6 405 689	10 394 933
FJ	Chiffres d’affaires nets	342 986 516	199 759 217	542 745 732	566 797 610
FN	Production immobilisée			1 604 689	1 864 545
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 769 481	8 607 773
FQ	Autres produits			124 816	320 024
FR	Total des produits d’exploitation (I)			553 244 719	577 589 952
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			241 719 977	246 583 779
FT	Variation de stock (marchandises)			-6 461 136	-12 489 582
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			46 201 266	54 648 409
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			4 752 348	-46 124
FW	Autres achats et charges externes			160 388 887	176 267 050
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			7 622 789	7 651 179
FY	Salaires et traitements			56 032 876	54 073 425
FZ	Charges sociales			16 846 884	17 324 582
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			10 780 446	11 608 427
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 929 158	6 375 616
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 943 064	1 578 028
GE	Autres charges			693 246	1 274 241
GF	Total des charges d’exploitation (II)			545 449 803	564 849 029
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 794 916	12 740 923
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			7 016
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			52	939 271
GJ	Produits financiers de participations			301 755	1 887 652
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			135 542	70 872
GL	Autres intérêts et produits assimilés			765 761	1 284 145
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			815 979	1 302 049
GN	Différences positives de change			12 716 398	6 345 403
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			4 651	89 464
GP	Total des produits financiers (V)			14 740 087	10 979 585
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			962 446	815 979
GR	Intérêts et charges assimilées			1 423 183	1 700 186
GS	Différences négatives de change			13 122 421	10 170 791
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			60
GU	Total des charges financières (VI)			15 508 110	12 686 956
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-768 023	-1 707 370
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 033 857	10 094 282
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	355 444	446 796
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 586 972	3 044 010
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	10 411 880	6 508 636
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	12 354 297	9 999 442
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 473 260	17 189
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	13 176 892	1 003 745
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	22 090 582	13 172 626
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	38 740 734	14 193 560
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-26 386 438	-4 194 118
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	286 473	2 703 408
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	580 346 118	598 568 980
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	599 985 172	595 372 223
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-19 639 054	3 196 757
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		2 887 168
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	208 160	182 068
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 890 261	103 325	472 103	2 521 483
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	101 333 019	10 677 121	4 857 554	107 152 586
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	104 223 280	10 780 446	5 329 657	109 674 069
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				4 856 273
3Z	Total Provisions réglementées	4 751 136	821 047	715 909	4 856 273
4A	Provisions pour litiges				1 836 954
4T	Provisions pour perte de change				962 446
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 767 438
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 591 393	3 591 764	3 616 319	4 566 838
6A	sur immobilisations – incorporelles	3 923 965	4 977 041	3 923 965	4 977 041
6E	sur immobilisations – corporelles	2 320 250	2 176 150	2 320 250	2 176 150
9U	sur immobilisations – titres de participation				16 767 122
6N	Sur stocks et en cours	4 805 927	4 523 273	4 805 927	4 523 273
6T	Sur comptes clients	1 562 646	372 116	1 552 344	382 418
6X	Autres provisions pour dépréciation	18 966	33 769	18 966	33 769
7B	Total Provisions pour dépréciation	23 012 278	25 512 439	15 664 944	32 859 773
7C	TOTAL GENERAL	32 354 806	29 925 249	19 997 172	42 282 884
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		6 872 221	8 769 313
UG	- Financières		962 446	815 979
UJ	- Exceptionnelles		22 090 582	10 411 880
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	7 387 963	6 098 989
UT	Autres immobilisations financières	5 037 863	121 774
VA	Clients douteux ou litigieux	332 734
UX	Autres créances clients	41 667 395
UY	Personnel et comptes rattachés	230 178
VB	T. V. A.	2 912 384
VP	Divers	289 239
VC	Groupe et associés	4 709 612
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 623 470
VS	Charges constatées d’avance	6 284 807
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	71 475 646	59 678 356	11 797 290
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	6 450 975	3 451 080	2 999 895
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 774 865	2 774 865
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	59 059 643	3 309 643	55 750 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	2 566 696	756 228
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	63 815 709	63 815 709
8C	Personnel et comptes rattachés	5 510 664	5 510 664
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 507 670	5 507 670
VW	T.V.A.	762 881	762 881
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 928 781	4 928 781
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	168 572	168 572
VI	Groupe et associés	2 367 869	2 367 869
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	8 551 160	8 551 160
8L	Produits constatés d’avance	818 157	818 157
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	163 283 641	102 723 277	58 749 895	1 810 468
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	56 000 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	16 199 911

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