QLC DEVELOPPEMENT

Entreprise

QLC DEVELOPPEMENT
Dernière mise à jour : 30/06/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 03/03/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79016522900044 / Siren : 790165229 / NIC : 00044
N° de TVA : FR 96 790165229
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.2 : Conseil de gestion
70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30
Coordonnées de l'établissement :
QLC DEVELOPPEMENT
Adresse :
Z A LE GUIMAND
2 Rue BENJAMIN FRANKLIN

26120 MALISSARD
Historique de l'établissement :
30/06/2017 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Liens de succession de l'établissement :
30/06/2017 : Préccession03/03/2016 : Succession
Prédécesseur : QLC DEVELOPPEMENT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 26/12/2012
Dénomination : QLC DEVELOPPEMENT
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Sigle : QLC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6454
NOJO : 260200003396270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Romans 790 165 229
Dénomination : QLC DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2847
NOJO : 260200003158680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Romans 790 165 229
Dénomination : QLC DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1459
NOJO : 260200002883180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Romans 790 165 229
Dénomination : QLC DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2548
NOJO : 260200002664840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Romans 790 165 229
Dénomination : QLC DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3371
NOJO : 260200002459200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Romans 790 165 229
Dénomination : QLC DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2297
NOJO : 260200002254160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Romans 790 165 229
Dénomination : QLC DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°614
NOJO : 026020000212237
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'activité. Modification de la dénomination. Suppression du sigle.

Numéro d'identification : RCS Romans 790 165 229
Dénomination : QLC DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1612
NOJO : 260200002062760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Romans 790 165 229
Dénomination : QUALITY LOGISTIC CARGO
Sigle : QLC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/06/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°205
NOJO : 026020000203086
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 29 mai 2017, la société QUALITY LOGISTIC CARGO-QLC, SAS au capital de 200.000 €, dont le siège social est à MALISSARD (26120), 2 rue Benjamin Franklin ZA Le Guimand, immatriculée au RCS de ROMANS sous le numéro 790 165 229et la société QUALITY LOGISTIC CARGO-QLC, SAS Unipersonnelle au capital de 2.000 €, dont le siège social est à MALISSARD (26120), 2 rue Benjamin Franklin ZA Le Guimand, immatriculée au RCS de ROMANS sous le numéro 823 923 297Ont établi un projet d'apport partiel d'actif régi par la procédure visée à l'article L 236-22 du code de commerce.Aux termes de ce projet, la société QUALITY LOGISTIC CARGO-QLC ferait apport à la société QUALITY LOGISTIC CARGO-QLC de la branche d'activité de transport routier de marchandises et activités annexes, évaluée à 3.005.342,44 € moyennant prise en charge du passif évalué à 2.384.544,46 €, soit un apport net de 620.797,98 €.En rémunération de cet apport, la société QUALITY LOGISTIC CARGO-QLC augmenterait son capital social de 548.000 € par la création de 54.800 actions d'une valeur nominale de 10 €, entièrement libérées et attribuées à la société QUALITY LOGISTIC CARGO-QLC.La différence entre la valeur nette des biens apportés et la valeur nominale des actions rémunérant cet apport, soit 72.797,98 € sera inscrite au passif de la société QUALITY LOGISTIC CARGO-QLC (société filiale) à un compte intitulé prime d'apport.Toutes les opérations, actives et passives, concernant les éléments du patrimoine de la société QUALITY LOGISTIC CARGO-QLC apportés à la société QUALITY LOGISTIC CARGO-QLC effectuées par la société QUALITY LOGISTIC CARGO-QLC depuis la date du 1er janvier 2017 jusqu'au jour de la réalisation définitive de l'apport, seront prises en charge par la société QUALITY LOGISTIC CARGO-QLC.Le passif apporté à la société QUALITY LOGISTIC CARGO-QLC (société filiale) ne serait pas garanti solidairement par la société QUALITY LOGISTIC CARGO-QLC (société holding). Les créanciers de la société QUALITY LOGISTIC CARGO-QLC concernés par l'opération, et dont la créance est antérieure au présent avis, pourront former opposition à l'apport dans les conditions et délais réglementaires.Le projet d'apport partiel d'actif a été établi sous la condition suspensive de son approbation par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires et par l'actionnaire unique de chacune des deux sociétés. Cette condition devant être impérativement réalisée le 30 juin 2017 au plus tard.Conformément aux dispositions de l'article L 236-6 du code de commerce, deux exemplaires du projet d'apport partiel d'actif ont été déposés au greffe du tribunal de commerce de ROMANS pour la société QUALITY LOGISTIC CARGO-QLC (RCS ROMANS 790 165 229) et au même greffe pour la société QUALITY LOGISTIC CARGO-QLC (RCS ROMANS 823 923 297). Pour avis.

Numéro d'identification : RCS Romans 790 165 229
Dénomination : QUALITY LOGISTIC CARGO
Sigle : QLC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 200000.00 EUR
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°577
NOJO : 260200001857810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Romans 790 165 229
Dénomination : QUALITY LOGISTIC CARGO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°368
NOJO : BXB161320033876
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Romans 790 165 229
Dénomination : QUALITY LOGISTIC CARGO
Sigle : QLC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1582
NOJO : 260200001647550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 790 165 229
Dénomination : QUALITY LOGISTIC CARGO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2516
NOJO : 260200001536130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 790 165 229
Dénomination : QUALITY LOGISTIC CARGO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/08/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°224
NOJO : BXA142320010495
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 10/06/2014
Publication légale : L'Echo et le Valentinois, le 21/06/2014
Oppositions : au fonds cédé
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Romans 790 165 229
Dénomination : QUALITY LOGISTIC CARGO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Romans 317 557 205
Dénomination : TRANSPORTS QUIL
10/08/2014 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°374
NOJO : BXA142160019097
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 10/06/2014
Publication légale : Le Publicateur Légal, le 23/06/2014
Oppositions : Au fonds cédé : Zone Artisanale du Logis Neuf - Lieudit la Garenne - 69780 TOUSSIEU
Descriptif : l'acquisition porte sur l'activité le fonds de commerce de transports routiers publics de marchandises de logistique industrielle, correspondant aux activités traitées.

Numéro d'identification : RCS Nancy 790 165 229
Dénomination : QUALITY LOGISTIC CARGO
Sigle : QLC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nancy 317 557 205
Dénomination : TRANSPORTS QUIL
04/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°753
NOJO : BXB14056000655O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Date de commencement d'activité : 01/03/2014
Descriptif : Mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Nancy 790 165 229
Dénomination : QUALITY LOGISTIC CARGO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°771
NOJO : BXB14052000124X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le sigle, la dénomination, le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 790 165 229
Dénomination : QUALITY LOGISTIC CARGO
Sigle : QLC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : REYNIER David Directeur général : BARBIER Régis Commissaire aux comptes titulaire : EXPERTIS CFE AUDIT ET CONSEIL (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : EXPERTIS PARTENAIRES ET ASSOCIES (SACA)
Montant du capital : 200000 EUR
22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6646
NOJO : BXC13184003105J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nancy 790 165 229
Dénomination : QUIL LOGISTIQUE CARGO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/01/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°818
NOJO : BXA130020008145
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 26/12/2012
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Nancy 790 165 229
Dénomination : QUIL LOGISTIQUE CARGO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : QUIL Jean-Michel Directeur général : QUIL Michèle né(e) MOKWINSKI Commissaire aux comptes titulaire : EXPERTIS CFE AUDIT ET CONSEIL (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : EXPERTIS PARTENAIRES ET ASSOCIES (SACA)
Montant du capital : 10000 EUR
Historique de l'unité légale :
30/06/2017 : dénomination, activité principale
Dénomination : QLC DEVELOPPEMENT
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
03/03/2016 : code NIC
Code NIC : 00044
10/06/2014 : code NIC
Code NIC : 00036
01/03/2014 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
12/02/2014 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : QUALITY LOGISTIC CARGO
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
26/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2014B01043
Type : Personne Physique

Nom : REYNIER David
Né le 22/04/1980 à Bourg-de-Péage (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
2170 Route de Montgrenier
26380 Peyrins
France
26/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2014B01043
Type : Personne Physique

Nom : BARBIER Régis
Né le 05/03/1961 à Nancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
27 Impasse Pierre Martin
54710 Ludres
France
26/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2014B01043
Type : Personne Morale

Nom : EXPERTIS CFE AUDIT ET CONSEIL
Siren : 423571934
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Allée d'Évry
Technopole de Nancy Brabois
54600 Villers-lès-Nancy
France
26/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2014B01043
Type : Personne Morale

Nom : EXPERTIS PARTENAIRES ET ASSOCIES
Siren : 452260847
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Allée d'Évry
Technopole de Nancy Brabois
54600 Villers-lès-Nancy
France
Dépôts des actes :
03/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2014B01043
Dépôt : N°002568 déposé le 27/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
03/03/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2014B01043
Dépôt : N°002568 déposé le 27/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
23/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2014B01043
Dépôt : N°004489 déposé le 19/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
23/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2014B01043
Dépôt : N°004489 déposé le 19/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
23/06/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2014B01043
Dépôt : N°004489 déposé le 19/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
Etablissements :
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2014B01043
Type : Siège

Adresse :
2 Rue Benjamin Franklin
ZA le Guimand
26120 Malissard
France
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2014B01043
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue Benjamin Franklin
ZA le Guimand
26120 Malissard
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/06/2014
Activité : Transport routier de marchandises, la location de véhicules routiers avec ou sans chauffeur. Toutes activités de commissionnaires de transport, d'affréteur et d'entreposeur et à ce titre la réalisation de toutes opérations de logistique, de groupage et d'organisation de transports. L'achat et la vente de véhicules de transport de marchandises neuf ou d'accasion. L'étude, la conception et la vente de matériel industriel. Réalisation de toutes actions de formations professionnelles relatives aux transports.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - RANSPORTS QUI
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B04389
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Romans

Adresse :
Zone Artisanale du Logis Neuf
Lieudit la Garenne
69780 Toussieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/06/2014
Activité : Le transport routier de marchandises, la location de véhicules routier avec ou sans chauffeur. Toutes activités de commissionnaires de transport, d'affréteur et d'entreposeur et à ce titre la réalisation de toutes opérations de logistique, de groupage et d'organisation de transports. L'achat et la vente de véhicules de transport de marchandises neuf ou d'occasion. L'étude la conception et la vente de matériel industriel. Réalisation de toutes actions de formations professionnelles relatives aux transports.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - RANSPORTS QUI
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
26/07/2016 : QUALITY LOGISTIC CARGO
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : QLC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Transport routier de marchandises, la location de véhicules routiers avec ou sans chauffeur. Toutes activités de commissionnaires de transport, d'affréteur et d'entreposeur et à ce titre la réalisation de toutes opérations de logistique, de groupage et d'organisation de transports. L'achat et la vente de véhicules de transport de marchandises neuf ou d'accasion. L'étude, la conception et la vente de matériel industriel. Réalisation de toutes actions de formations professionnelles relatives aux transports.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/08/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/03/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 97 années
02/05/2016 : QUALITY LOGISTIC CARGO
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : QLC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/08/2014

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2014B01043
Dépôt : N°005539 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2014B01043
Dépôt : N°005975 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2014B01043
Dépôt : N°000212 déposé le 05/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/006690 du 27/06/2022
Numéro de gestion : 2014B01043
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 2607 569691
AHFonds commercial572 000572 000572 000
AJAutres immobilisations incorporelles4 3004 3004 740
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 6845 4512341 757
ATAutres immobilisations corporelles83 99039 75444 23742 490
AVImmobilisations en cours15 50515 5053 540
CUAutres participations427 030427 03030
BBCréances rattachées à des participations565565
BHAutres immobilisations financières87 19687 19661 214
BJTOTAL (I)1 204 53152 7731 151 758685 770
BXClients et comptes rattachés1 673 7915 6381 668 1531 315 476
BZAutres créances269 987269 987215 266
CFDisponibilités421 913421 913490 365
CHCharges constatées d’avance36 92336 92385 766
CJTOTAL (II)2 402 6145 6382 396 9762 106 874
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 607 14558 4113 548 7352 792 645
CPParts à moins d’un an55 196
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000200 000
DDRéserve légale (1)20 00020 000
DGAutres réserves345 047148 467
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)168 742196 580
DLTOTAL (I)733 789565 047
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)912 072489 984
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 7441 134
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 200 2401 025 670
DYDettes fiscales et sociales665 299671 852
EAAutres dettes15 58622 448
EBProduits constatés d’avance (2)20 00316 511
ECTOTAL (IV)2 814 9452 227 598
EETOTAL GENERAL (I à V)3 548 7352 792 645
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 073 1651 819 321
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 8431 649
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services9 134 0561 408 23010 542 2879 263 221
FJChiffres d’affaires nets9 134 0561 408 23010 542 2879 263 221
FOSubventions d’exploitation2 922
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges57 27913 635
FQAutres produits35
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 602 4919 276 861
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 588
FWAutres achats et charges externes8 581 0317 471 540
FXImpôts, taxes et versements assimilés118 73473 717
FYSalaires et traitements1 230 0911 080 681
FZCharges sociales394 119341 861
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 72416 685
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 3489 962
GEAutres charges1 960114
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 353 5938 994 559
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)248 898282 302
GLAutres intérêts et produits assimilés1 4425 363
GPTotal des produits financiers (V)1 4425 363
GRIntérêts et charges assimilées24 80025 402
GUTotal des charges financières (VI)24 80025 402
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23 357-20 040
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)225 540262 262
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 0002 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 0002 583
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion990360
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 664
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9903 024
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 010-440
HKImpôts sur les bénéfices (X)60 80865 242
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 608 9349 284 807
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 440 1919 088 228
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)168 742196 580
HPRenvois : Crédit-bail mobilier250 915168 628
A1Renvois : Transfert de charges51 60713 635
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 7304 8397 569
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 78118 88546245 204
0NAMORTISSEMENTS Total Général29 51123 72446252 773
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients9 9621 3485 6725 638
7BTotal Provisions pour dépréciation9 9621 3485 6725 638
7CTOTAL GENERAL9 9621 3485 6725 638
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 3485 672
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations565
UTAutres immobilisations financières87 19655 196
VAClients douteux ou litigieux7 092
UXAutres créances clients1 666 699
VMImpôts sur les bénéfices65 797
VBT. V. A.152 930
VPDivers27 193
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)24 068
VSCharges constatées d’avance36 923
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 068 4632 023 57544 888
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 8431 843
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine910 230168 450642 068
8BFournisseurs et comptes rattaché1 200 2401 200 240
8CPersonnel et comptes rattachés190 464190 464
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux158 064158 064
VWT.V.A.307 522307 522
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 2499 249
VIGroupe et associés1 7441 744
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)15 58615 586
8LProduits constatés d’avance20 00320 003
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 814 9452 073 165642 06899 712
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice501 900
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice83 504
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/005848 du 22/06/2021
Numéro de gestion : 2014B01043
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 2607 569691
AHFonds commercial572 000572 000572 000
AJAutres immobilisations incorporelles4 3004 3004 740
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 6845 4512341 757
ATAutres immobilisations corporelles83 99039 75444 23742 490
AVImmobilisations en cours15 50515 5053 540
CUAutres participations427 030427 03030
BBCréances rattachées à des participations565565
BHAutres immobilisations financières87 19687 19661 214
BJTOTAL (I)1 204 53152 7731 151 758685 770
BXClients et comptes rattachés1 673 7915 6381 668 1531 315 476
BZAutres créances269 987269 987215 266
CFDisponibilités421 913421 913490 365
CHCharges constatées d’avance36 92336 92385 766
CJTOTAL (II)2 402 6145 6382 396 9762 106 874
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 607 14558 4113 548 7352 792 645
CPParts à moins d’un an55 196
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000200 000
DDRéserve légale (1)20 00020 000
DGAutres réserves345 047148 467
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)168 742196 580
DLTOTAL (I)733 789565 047
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)912 072489 984
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 7441 134
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 200 2401 025 670
DYDettes fiscales et sociales665 299671 852
EAAutres dettes15 58622 448
EBProduits constatés d’avance (2)20 00316 511
ECTOTAL (IV)2 814 9452 227 598
EETOTAL GENERAL (I à V)3 548 7352 792 645
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 073 1651 819 321
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 8431 649
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services9 134 0561 408 23010 542 2879 263 221
FJChiffres d’affaires nets9 134 0561 408 23010 542 2879 263 221
FOSubventions d’exploitation2 922
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges57 27913 635
FQAutres produits35
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 602 4919 276 861
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 588
FWAutres achats et charges externes8 581 0317 471 540
FXImpôts, taxes et versements assimilés118 73473 717
FYSalaires et traitements1 230 0911 080 681
FZCharges sociales394 119341 861
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 72416 685
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 3489 962
GEAutres charges1 960114
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 353 5938 994 559
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)248 898282 302
GLAutres intérêts et produits assimilés1 4425 363
GPTotal des produits financiers (V)1 4425 363
GRIntérêts et charges assimilées24 80025 402
GUTotal des charges financières (VI)24 80025 402
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23 357-20 040
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)225 540262 262
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 0002 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 0002 583
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion990360
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 664
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9903 024
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 010-440
HKImpôts sur les bénéfices (X)60 80865 242
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 608 9349 284 807
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 440 1919 088 228
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)168 742196 580
HPRenvois : Crédit-bail mobilier250 915168 628
A1Renvois : Transfert de charges51 60713 635
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 7304 8397 569
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 78118 88546245 204
0NAMORTISSEMENTS Total Général29 51123 72446252 773
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients9 9621 3485 6725 638
7BTotal Provisions pour dépréciation9 9621 3485 6725 638
7CTOTAL GENERAL9 9621 3485 6725 638
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 3485 672
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations565
UTAutres immobilisations financières87 19655 196
VAClients douteux ou litigieux7 092
UXAutres créances clients1 666 699
VMImpôts sur les bénéfices65 797
VBT. V. A.152 930
VPDivers27 193
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)24 068
VSCharges constatées d’avance36 923
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 068 4632 023 57544 888
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 8431 843
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine910 230168 450642 068
8BFournisseurs et comptes rattaché1 200 2401 200 240
8CPersonnel et comptes rattachés190 464190 464
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux158 064158 064
VWT.V.A.307 522307 522
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 2499 249
VIGroupe et associés1 7441 744
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)15 58615 586
8LProduits constatés d’avance20 00320 003
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 814 9452 073 165642 06899 712
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice501 900
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice83 504
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/004605 du 28/07/2020
Numéro de gestion : 2014B01043
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 2607 569691
AHFonds commercial572 000572 000572 000
AJAutres immobilisations incorporelles4 3004 3004 740
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 6845 4512341 757
ATAutres immobilisations corporelles83 99039 75444 23742 490
AVImmobilisations en cours15 50515 5053 540
CUAutres participations427 030427 03030
BBCréances rattachées à des participations565565
BHAutres immobilisations financières87 19687 19661 214
BJTOTAL (I)1 204 53152 7731 151 758685 770
BXClients et comptes rattachés1 673 7915 6381 668 1531 315 476
BZAutres créances269 987269 987215 266
CFDisponibilités421 913421 913490 365
CHCharges constatées d’avance36 92336 92385 766
CJTOTAL (II)2 402 6145 6382 396 9762 106 874
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 607 14558 4113 548 7352 792 645
CPParts à moins d’un an55 196
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000200 000
DDRéserve légale (1)20 00020 000
DGAutres réserves345 047148 467
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)168 742196 580
DLTOTAL (I)733 789565 047
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)912 072489 984
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 7441 134
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 200 2401 025 670
DYDettes fiscales et sociales665 299671 852
EAAutres dettes15 58622 448
EBProduits constatés d’avance (2)20 00316 511
ECTOTAL (IV)2 814 9452 227 598
EETOTAL GENERAL (I à V)3 548 7352 792 645
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 073 1651 819 321
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 8431 649
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services9 134 0561 408 23010 542 2879 263 221
FJChiffres d’affaires nets9 134 0561 408 23010 542 2879 263 221
FOSubventions d’exploitation2 922
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges57 27913 635
FQAutres produits35
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 602 4919 276 861
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 588
FWAutres achats et charges externes8 581 0317 471 540
FXImpôts, taxes et versements assimilés118 73473 717
FYSalaires et traitements1 230 0911 080 681
FZCharges sociales394 119341 861
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 72416 685
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 3489 962
GEAutres charges1 960114
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 353 5938 994 559
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)248 898282 302
GLAutres intérêts et produits assimilés1 4425 363
GPTotal des produits financiers (V)1 4425 363
GRIntérêts et charges assimilées24 80025 402
GUTotal des charges financières (VI)24 80025 402
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23 357-20 040
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)225 540262 262
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 0002 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 0002 583
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion990360
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 664
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9903 024
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 010-440
HKImpôts sur les bénéfices (X)60 80865 242
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 608 9349 284 807
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 440 1919 088 228
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)168 742196 580
HPRenvois : Crédit-bail mobilier250 915168 628
A1Renvois : Transfert de charges51 60713 635
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 7304 8397 569
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 78118 88546245 204
0NAMORTISSEMENTS Total Général29 51123 72446252 773
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients9 9621 3485 6725 638
7BTotal Provisions pour dépréciation9 9621 3485 6725 638
7CTOTAL GENERAL9 9621 3485 6725 638
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 3485 672
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations565
UTAutres immobilisations financières87 19655 196
VAClients douteux ou litigieux7 092
UXAutres créances clients1 666 699
VMImpôts sur les bénéfices65 797
VBT. V. A.152 930
VPDivers27 193
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)24 068
VSCharges constatées d’avance36 923
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 068 4632 023 57544 888
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 8431 843
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine910 230168 450642 068
8BFournisseurs et comptes rattaché1 200 2401 200 240
8CPersonnel et comptes rattachés190 464190 464
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux158 064158 064
VWT.V.A.307 522307 522
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 2499 249
VIGroupe et associés1 7441 744
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)15 58615 586
8LProduits constatés d’avance20 00320 003
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 814 9452 073 165642 06899 712
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice501 900
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice83 504
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/004895 du 01/07/2019
Numéro de gestion : 2014B01043
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 2607 569691
AHFonds commercial572 000572 000572 000
AJAutres immobilisations incorporelles4 3004 3004 740
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 6845 4512341 757
ATAutres immobilisations corporelles83 99039 75444 23742 490
AVImmobilisations en cours15 50515 5053 540
CUAutres participations427 030427 03030
BBCréances rattachées à des participations565565
BHAutres immobilisations financières87 19687 19661 214
BJTOTAL (I)1 204 53152 7731 151 758685 770
BXClients et comptes rattachés1 673 7915 6381 668 1531 315 476
BZAutres créances269 987269 987215 266
CFDisponibilités421 913421 913490 365
CHCharges constatées d’avance36 92336 92385 766
CJTOTAL (II)2 402 6145 6382 396 9762 106 874
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 607 14558 4113 548 7352 792 645
CPParts à moins d’un an55 196
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000200 000
DDRéserve légale (1)20 00020 000
DGAutres réserves345 047148 467
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)168 742196 580
DLTOTAL (I)733 789565 047
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)912 072489 984
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 7441 134
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 200 2401 025 670
DYDettes fiscales et sociales665 299671 852
EAAutres dettes15 58622 448
EBProduits constatés d’avance (2)20 00316 511
ECTOTAL (IV)2 814 9452 227 598
EETOTAL GENERAL (I à V)3 548 7352 792 645
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 073 1651 819 321
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 8431 649
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services9 134 0561 408 23010 542 2879 263 221
FJChiffres d’affaires nets9 134 0561 408 23010 542 2879 263 221
FOSubventions d’exploitation2 922
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges57 27913 635
FQAutres produits35
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 602 4919 276 861
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 588
FWAutres achats et charges externes8 581 0317 471 540
FXImpôts, taxes et versements assimilés118 73473 717
FYSalaires et traitements1 230 0911 080 681
FZCharges sociales394 119341 861
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 72416 685
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 3489 962
GEAutres charges1 960114
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 353 5938 994 559
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)248 898282 302
GLAutres intérêts et produits assimilés1 4425 363
GPTotal des produits financiers (V)1 4425 363
GRIntérêts et charges assimilées24 80025 402
GUTotal des charges financières (VI)24 80025 402
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23 357-20 040
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)225 540262 262
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 0002 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 0002 583
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion990360
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 664
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9903 024
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 010-440
HKImpôts sur les bénéfices (X)60 80865 242
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 608 9349 284 807
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 440 1919 088 228
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)168 742196 580
HPRenvois : Crédit-bail mobilier250 915168 628
A1Renvois : Transfert de charges51 60713 635
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 7304 8397 569
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 78118 88546245 204
0NAMORTISSEMENTS Total Général29 51123 72446252 773
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients9 9621 3485 6725 638
7BTotal Provisions pour dépréciation9 9621 3485 6725 638
7CTOTAL GENERAL9 9621 3485 6725 638
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 3485 672
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations565
UTAutres immobilisations financières87 19655 196
VAClients douteux ou litigieux7 092
UXAutres créances clients1 666 699
VMImpôts sur les bénéfices65 797
VBT. V. A.152 930
VPDivers27 193
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)24 068
VSCharges constatées d’avance36 923
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 068 4632 023 57544 888
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 8431 843
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine910 230168 450642 068
8BFournisseurs et comptes rattaché1 200 2401 200 240
8CPersonnel et comptes rattachés190 464190 464
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux158 064158 064
VWT.V.A.307 522307 522
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 2499 249
VIGroupe et associés1 7441 744
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)15 58615 586
8LProduits constatés d’avance20 00320 003
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 814 9452 073 165642 06899 712
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice501 900
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice83 504
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/004791 du 12/07/2018
Numéro de gestion : 2014B01043
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 2607 569691
AHFonds commercial572 000572 000572 000
AJAutres immobilisations incorporelles4 3004 3004 740
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 6845 4512341 757
ATAutres immobilisations corporelles83 99039 75444 23742 490
AVImmobilisations en cours15 50515 5053 540
CUAutres participations427 030427 03030
BBCréances rattachées à des participations565565
BHAutres immobilisations financières87 19687 19661 214
BJTOTAL (I)1 204 53152 7731 151 758685 770
BXClients et comptes rattachés1 673 7915 6381 668 1531 315 476
BZAutres créances269 987269 987215 266
CFDisponibilités421 913421 913490 365
CHCharges constatées d’avance36 92336 92385 766
CJTOTAL (II)2 402 6145 6382 396 9762 106 874
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 607 14558 4113 548 7352 792 645
CPParts à moins d’un an55 196
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000200 000
DDRéserve légale (1)20 00020 000
DGAutres réserves345 047148 467
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)168 742196 580
DLTOTAL (I)733 789565 047
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)912 072489 984
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 7441 134
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 200 2401 025 670
DYDettes fiscales et sociales665 299671 852
EAAutres dettes15 58622 448
EBProduits constatés d’avance (2)20 00316 511
ECTOTAL (IV)2 814 9452 227 598
EETOTAL GENERAL (I à V)3 548 7352 792 645
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 073 1651 819 321
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 8431 649
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services9 134 0561 408 23010 542 2879 263 221
FJChiffres d’affaires nets9 134 0561 408 23010 542 2879 263 221
FOSubventions d’exploitation2 922
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges57 27913 635
FQAutres produits35
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 602 4919 276 861
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 588
FWAutres achats et charges externes8 581 0317 471 540
FXImpôts, taxes et versements assimilés118 73473 717
FYSalaires et traitements1 230 0911 080 681
FZCharges sociales394 119341 861
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 72416 685
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 3489 962
GEAutres charges1 960114
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 353 5938 994 559
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)248 898282 302
GLAutres intérêts et produits assimilés1 4425 363
GPTotal des produits financiers (V)1 4425 363
GRIntérêts et charges assimilées24 80025 402
GUTotal des charges financières (VI)24 80025 402
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23 357-20 040
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)225 540262 262
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 0002 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 0002 583
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion990360
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 664
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9903 024
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 010-440
HKImpôts sur les bénéfices (X)60 80865 242
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 608 9349 284 807
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 440 1919 088 228
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)168 742196 580
HPRenvois : Crédit-bail mobilier250 915168 628
A1Renvois : Transfert de charges51 60713 635
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 7304 8397 569
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 78118 88546245 204
0NAMORTISSEMENTS Total Général29 51123 72446252 773
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients9 9621 3485 6725 638
7BTotal Provisions pour dépréciation9 9621 3485 6725 638
7CTOTAL GENERAL9 9621 3485 6725 638
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 3485 672
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations565
UTAutres immobilisations financières87 19655 196
VAClients douteux ou litigieux7 092
UXAutres créances clients1 666 699
VMImpôts sur les bénéfices65 797
VBT. V. A.152 930
VPDivers27 193
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)24 068
VSCharges constatées d’avance36 923
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 068 4632 023 57544 888
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 8431 843
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine910 230168 450642 068
8BFournisseurs et comptes rattaché1 200 2401 200 240
8CPersonnel et comptes rattachés190 464190 464
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux158 064158 064
VWT.V.A.307 522307 522
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 2499 249
VIGroupe et associés1 7441 744
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)15 58615 586
8LProduits constatés d’avance20 00320 003
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 814 9452 073 165642 06899 712
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice501 900
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice83 504
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/005571 du 12/07/2017
Numéro de gestion : 2014B01043
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 2607 569691
AHFonds commercial572 000572 000572 000
AJAutres immobilisations incorporelles4 3004 3004 740
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 6845 4512341 757
ATAutres immobilisations corporelles83 99039 75444 23742 490
AVImmobilisations en cours15 50515 5053 540
CUAutres participations427 030427 03030
BBCréances rattachées à des participations565565
BHAutres immobilisations financières87 19687 19661 214
BJTOTAL (I)1 204 53152 7731 151 758685 770
BXClients et comptes rattachés1 673 7915 6381 668 1531 315 476
BZAutres créances269 987269 987215 266
CFDisponibilités421 913421 913490 365
CHCharges constatées d’avance36 92336 92385 766
CJTOTAL (II)2 402 6145 6382 396 9762 106 874
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 607 14558 4113 548 7352 792 645
CPParts à moins d’un an55 196
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000200 000
DDRéserve légale (1)20 00020 000
DGAutres réserves345 047148 467
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)168 742196 580
DLTOTAL (I)733 789565 047
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)912 072489 984
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 7441 134
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 200 2401 025 670
DYDettes fiscales et sociales665 299671 852
EAAutres dettes15 58622 448
EBProduits constatés d’avance (2)20 00316 511
ECTOTAL (IV)2 814 9452 227 598
EETOTAL GENERAL (I à V)3 548 7352 792 645
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 073 1651 819 321
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 8431 649
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services9 134 0561 408 23010 542 2879 263 221
FJChiffres d’affaires nets9 134 0561 408 23010 542 2879 263 221
FOSubventions d’exploitation2 922
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges57 27913 635
FQAutres produits35
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 602 4919 276 861
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 588
FWAutres achats et charges externes8 581 0317 471 540
FXImpôts, taxes et versements assimilés118 73473 717
FYSalaires et traitements1 230 0911 080 681
FZCharges sociales394 119341 861
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 72416 685
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 3489 962
GEAutres charges1 960114
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 353 5938 994 559
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)248 898282 302
GLAutres intérêts et produits assimilés1 4425 363
GPTotal des produits financiers (V)1 4425 363
GRIntérêts et charges assimilées24 80025 402
GUTotal des charges financières (VI)24 80025 402
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23 357-20 040
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)225 540262 262
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 0002 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 0002 583
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion990360
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 664
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9903 024
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 010-440
HKImpôts sur les bénéfices (X)60 80865 242
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 608 9349 284 807
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 440 1919 088 228
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)168 742196 580
HPRenvois : Crédit-bail mobilier250 915168 628
A1Renvois : Transfert de charges51 60713 635
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 7304 8397 569
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 78118 88546245 204
0NAMORTISSEMENTS Total Général29 51123 72446252 773
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients9 9621 3485 6725 638
7BTotal Provisions pour dépréciation9 9621 3485 6725 638
7CTOTAL GENERAL9 9621 3485 6725 638
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 3485 672
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations565
UTAutres immobilisations financières87 19655 196
VAClients douteux ou litigieux7 092
UXAutres créances clients1 666 699
VMImpôts sur les bénéfices65 797
VBT. V. A.152 930
VPDivers27 193
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)24 068
VSCharges constatées d’avance36 923
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 068 4632 023 57544 888
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 8431 843
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine910 230168 450642 068
8BFournisseurs et comptes rattaché1 200 2401 200 240
8CPersonnel et comptes rattachés190 464190 464
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux158 064158 064
VWT.V.A.307 522307 522
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 2499 249
VIGroupe et associés1 7441 744
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)15 58615 586
8LProduits constatés d’avance20 00320 003
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 814 9452 073 165642 06899 712
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice501 900
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice83 504

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