Entreprise

  1. Entreprises
  2. Puy-de-Dôme
  3. COURNON-D'AUVERGNE

Dernière mise à jour : 01/04/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 29/03/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39382772000045 / Siren : 393827720 / NIC : 00045
N° de TVA : FR 86 393827720
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.
26.6 : Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques
26.60 : Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques
26.60Z : Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’appareils et de tubes pour irradiations (à usage industriel, de diagnostic médical, de soins, de recherche, scientifique, etc.) : • appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma
- la fabrication de tomographes par ordinateur
- la fabrication de tomographes à émission de positons (PET)
- la fabrication d’appareils d’imagerie par résonance magnétique (IRM) ou d’autres appareils d’imagerie médicale (scanographie, scintigraphie, échographie, etc.)
- la fabrication d’appareils médicaux à ultrasons
- la fabrication d’électrocardiographes et d’électroencéphalographes
- la fabrication d’appareils électromédicaux pour techniques endoscopiques
- la fabrication d’appareils médicaux à laser
- la fabrication de stimulateurs cardiaques
- la fabrication d’appareils pour faciliter l’audition

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication d’appareils d’irradiation des aliments et du lait

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de lits de bronzage (cf. 27.90Z) Produits associés : 26.60.11, 26.60.12, 26.60.13, 26.60.14, 26.60.91, 26.60.99
Coordonnées de l'établissement :
Adresse :
1 Rue DU BOIS JOLI
63800 COURNON-D'AUVERGNE
Marchés publics :
11/12/2022 : Accord-cadre

Objet : Maintenance et fourniture de pièces : Equipements de marque QUANTEL - Lot 58 pour 7 établissements partie du GHT NORMANDIE CENTRE - Montant maxi à bons de commande 11000 € HT/an
Classification : Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical (50420000)

Numéro unique d’identification : 2614009310001820222022S2030000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 26 940 €
Date de notification : 11/12/2022

Lieu d'exécution : (14) Calvados
Acheteur : CHRU CAEN

Titulaire :
QUANTEL MEDICAL (39382772000045)
20/06/2022 : Marché

Objet : Fourniture d'un laser YAG SLT pour l'ophtalmologie
Classification : Équipements médicaux (33100000)

Numéro unique d’identification : 2638003020001420222022F1134000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 36 000 €
Date de notification : 20/06/2022

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : CHU GRENOBLE

Titulaire :
QUANTEL MEDICAL (39382772000045)
Historique de l'établissement :
01/04/2022 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques (NAFRev2 : 26.60Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2022 : Succession
Prédécesseur : QUANTEL MEDICAL
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1994
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Activité principale : Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques (NAFRev2 : 26.60Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
QUANTEL MEDICAL - Cournon-d'Auvergne (siège)QUANTEL MEDICAL - Cournon-d'Auvergne (fermé)QUANTEL MEDICAL - Cournon-d'Auvergne (siège)QUANTEL MEDICAL - Cournon-d'Auvergne (fermé)QUANTEL MEDICAL - Clermont-Ferrand (fermé)QUANTEL MEDICAL - Clermont-Ferrand (fermé)
Marques françaises :
31/08/2017 : COMPACT TOUCH
N° national/d'enregistrement : 4385320
Date de dépôt : 31/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'échographie ophtalmologique.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 Rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNON D'AUVERGNE CEDEX
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Olivier PRATS
Adresse :
87 Rue de Sèze
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789504
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

31/08/2017 : COMPACT TOUCH
N° national/d'enregistrement : 4385320
Date de dépôt : 31/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'échographie ophtalmologique.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 Rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNON D'AUVERGNE CEDEX
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Olivier PRATS
Adresse :
87 Rue de Sèze
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

31/08/2017 : COMPACT TOUCH
N° national/d'enregistrement : 4385320
Date de dépôt : 31/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'échographie ophtalmologique.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 Rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNON D'AUVERGNE CEDEX
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Olivier PRATS
Adresse :
87 Rue de Sèze
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

31/08/2017 : COMPACT TOUCH
N° national/d'enregistrement : 4385320
Date de dépôt : 31/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'échographie ophtalmologique.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 Rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNON D'AUVERGNE CEDEX
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Olivier PRATS
Adresse :
87 Rue de Sèze
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

31/03/2017 : SUBLIMINAL
N° national/d'enregistrement : 4350914
Date de dépôt : 31/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lasers médicaux ; lasers à usage médical, chirurgical ou ophtalmologique ; lasers photocoagulateurs à usage ophtalmologique ; lasers produisant des faisceaux laser continu et infraliminaire cadencé à usage médical.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 Rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNON D'AUVERGNE CEDEX
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Olivier PRATS
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

31/03/2017 : SUBCYCL
N° national/d'enregistrement : 4350916
Date de dépôt : 31/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lasers médicaux ; lasers à usage médical, chirurgical ou ophtalmologique ; lasers photocoagulateurs à usage ophtalmologique ; lasers produisant des faisceaux laser continu et infraliminaire cadencé à usage médical.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 Rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNON D'AUVERGNE CEDEX
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Olivier PRATS
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

31/03/2017 : SUBLIMINAL
N° national/d'enregistrement : 4350914
Date de dépôt : 31/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lasers médicaux ; lasers à usage médical, chirurgical ou ophtalmologique ; lasers photocoagulateurs à usage ophtalmologique ; lasers produisant des faisceaux laser continu et infraliminaire cadencé à usage médical.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 Rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNON D'AUVERGNE CEDEX
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Olivier PRATS
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

31/03/2017 : SUBCYCL
N° national/d'enregistrement : 4350916
Date de dépôt : 31/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lasers médicaux ; lasers à usage médical, chirurgical ou ophtalmologique ; lasers photocoagulateurs à usage ophtalmologique ; lasers produisant des faisceaux laser continu et infraliminaire cadencé à usage médical.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 Rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNON D'AUVERGNE CEDEX
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Olivier PRATS
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

31/03/2017 : SUBLIMINAL
N° national/d'enregistrement : 4350914
Date de dépôt : 31/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lasers médicaux ; lasers à usage médical, chirurgical ou ophtalmologique ; lasers photocoagulateurs à usage ophtalmologique ; lasers produisant des faisceaux laser continu et infraliminaire cadencé à usage médical.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 Rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNON D'AUVERGNE CEDEX
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Olivier PRATS
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

31/03/2017 : SUBCYCL
N° national/d'enregistrement : 4350916
Date de dépôt : 31/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lasers médicaux ; lasers à usage médical, chirurgical ou ophtalmologique ; lasers photocoagulateurs à usage ophtalmologique ; lasers produisant des faisceaux laser continu et infraliminaire cadencé à usage médical.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 Rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNON D'AUVERGNE CEDEX
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Olivier PRATS
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

31/03/2016 : RESUME
N° national/d'enregistrement : 4260992
Date de dépôt : 31/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Laser photocoagulateur ophtalmique.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNON-D'AUVERGNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Mme. Marine HERSON
Adresse :
35 RUE DE LA PAROISSE, CS 20513
78005 VERSAILLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

31/03/2016 : RESUME
N° national/d'enregistrement : 4260992
Date de dépôt : 31/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Laser photocoagulateur ophtalmique.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNON-D'AUVERGNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Mme. Marine HERSON
Adresse :
35 RUE DE LA PAROISSE, CS 20513
78005 VERSAILLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

31/03/2016 : RESUME
N° national/d'enregistrement : 4260992
Date de dépôt : 31/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Laser photocoagulateur ophtalmique.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNON-D'AUVERGNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 815876
Date de demande : 16/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

31/03/2016 : RESUME
N° national/d'enregistrement : 4260992
Date de dépôt : 31/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Laser photocoagulateur ophtalmique.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNON-D'AUVERGNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Mme. Marine HERSON
Adresse :
35 RUE DE LA PAROISSE, CS 20513
78005 VERSAILLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

10/03/2016 : MOSAR
N° national/d'enregistrement : 4255549
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Laser de photocoagulation guidé par l'image pour le traitement des pathologies rétiniennes.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNON-D'AUVERGNE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Mme. Marine HERSON
Adresse :
35 RUE DE LA PAROISSE, CS 20513
78005 VERSAILLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

10/03/2016 : MOSAR
N° national/d'enregistrement : 4255549
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Laser de photocoagulation guidé par l'image pour le traitement des pathologies rétiniennes.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNON-D'AUVERGNE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 815876
Date de demande : 16/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

10/03/2016 : MOSAR
N° national/d'enregistrement : 4255549
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Laser de photocoagulation guidé par l'image pour le traitement des pathologies rétiniennes.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNON-D'AUVERGNE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Mme. Marine HERSON
Adresse :
35 RUE DE LA PAROISSE, CS 20513
78005 VERSAILLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/03/2016 : MOSAR
N° national/d'enregistrement : 4255549
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Laser de photocoagulation guidé par l'image pour le traitement des pathologies rétiniennes.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNON-D'AUVERGNE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Mme. Marine HERSON
Adresse :
35 RUE DE LA PAROISSE, CS 20513
78005 VERSAILLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

03/02/2016 : easyret
N° national/d'enregistrement : 4246145
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Laser de photocoagulation pour le traitement des pathologies rétiniennes.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNON-D'AUVERGNE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 815876
Date de demande : 16/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

03/02/2016 : EASYRET
N° national/d'enregistrement : 4246145
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Laser de photocoagulation pour le traitement des pathologies rétiniennes.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNONS-D'AUVERGNE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Mme. Marine HERSON
Adresse :
35 rue de la Paroisse, CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

03/02/2016 : easyret
N° national/d'enregistrement : 4246145
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Laser de photocoagulation pour le traitement des pathologies rétiniennes.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNON-D'AUVERGNE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine
Adresse :
35 rue de la Paroisse, CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

03/02/2016 : EASYRET
N° national/d'enregistrement : 4246145
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Laser de photocoagulation pour le traitement des pathologies rétiniennes.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNONS-D'AUVERGNE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Mme. Marine HERSON
Adresse :
35 rue de la Paroisse, CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

02/02/2016 : ABSOLU
N° national/d'enregistrement : 4245493
Date de dépôt : 02/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echographe de diagnostic et de mesure dans le domaine de l'ophtalmologie.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNONS-D'AUVERGNE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 672293
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Bénéficiare 1 : QUANTEL MEDICAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 815876
Date de demande : 16/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

02/02/2016 : ABSOLU
N° national/d'enregistrement : 4245493
Date de dépôt : 02/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echographe de diagnostic et de mesure dans le domaine de l'ophtalmologie.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNONS-D'AUVERGNE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Mme. Marine HERSON
Adresse :
35 rue de la Paroisse, CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

02/02/2016 : ABSOLU
N° national/d'enregistrement : 4245493
Date de dépôt : 02/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echographe de diagnostic et de mesure dans le domaine de l'ophtalmologie.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNONS-D'AUVERGNE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Mme. Marine HERSON
Adresse :
35 rue de la Paroisse, CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 672293
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Bénéficiare 1 : QUANTEL MEDICAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

02/02/2016 : ABSOLU
N° national/d'enregistrement : 4245493
Date de dépôt : 02/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echographe de diagnostic et de mesure dans le domaine de l'ophtalmologie.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNONS-D'AUVERGNE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Mme. Marine HERSON
Adresse :
35 rue de la Paroisse, CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

02/02/2016 : ABSOLU
N° national/d'enregistrement : 4245493
Date de dépôt : 02/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echographe de diagnostic et de mesure dans le domaine de l'ophtalmologie.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNONS-D'AUVERGNE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Mme. Marine HERSON
Adresse :
35 rue de la Paroisse, CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

22/11/2011 : SUPRA QUANTEL MEDICAL
N° national/d'enregistrement : 3875952
Date de dépôt : 22/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Laser photocoagulateur à usage médical.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 rue Bois Joli
63800 COURNON-D'AUVERGNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 815876
Date de demande : 16/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

22/11/2011 : SUPRA QUANTEL MEDICAL
N° national/d'enregistrement : 3875952
Date de dépôt : 22/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Laser photocoagulateur à usage médical.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 rue Bois Joli
63800 COURNON-D'AUVERGNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 815876
Date de demande : 16/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

04/09/2008 : AXIS TOUCH
N° national/d'enregistrement : 3597005
Date de dépôt : 04/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'échographie ophtalmologique.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

04/09/2008 : COMPACT TOUCH
N° national/d'enregistrement : 3597006
Date de dépôt : 04/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'échographie ophtalmologique.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

22/11/2007 : EXELO2
N° national/d'enregistrement : 3539472
Date de dépôt : 22/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lasers à usage dermatologique.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-20

22/11/2007 : SOLUTIS
N° national/d'enregistrement : 3539473
Date de dépôt : 22/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lasers à usage ophtalmologique.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNON-D'AUVERGNE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine
Adresse :
35 RUE DE LA PAROISSE, CS 20513
78005 VERSAILLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651090
Date de demande : 08/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

22/11/2007 : SOLUTIS
N° national/d'enregistrement : 3539473
Date de dépôt : 22/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lasers à usage ophtalmologique.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 rue du Bois Joli, CS 40015
63808 COURNON-D'AUVERGNE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 815876
Date de demande : 16/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651090
Date de demande : 08/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

23/10/2007 : Echo Data Manager
N° national/d'enregistrement : 3533316
Date de dépôt : 23/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de gestion de base de données exclusivement en rapport avec des appareils échographiques dans le domaine de l'ophtalmologie.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-13

23/10/2007 : ECHO DATA READER
N° national/d'enregistrement : 3533317
Date de dépôt : 23/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de gestion de base de données exclusivement en rapport avec des appareils échographiques dans le domaine de l'ophtalmologie.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-13

27/07/2006 : 308
N° national/d'enregistrement : 3443589
Date de dépôt : 27/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lampes à usage médical : lampes à application dermatologique ; lampe excimer à application dermatologique.Recherches dans le domaine dermatologique.
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL
Numéro de SIREN : 393827720

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-36
Date du BOPI : 08/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

21/04/2005 : AVISO
N° national/d'enregistrement : 3356352
Date de dépôt : 21/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil pour le diagnostic à usage médical ; appareil d'échographie de diagnostic à usage ophtalmique ; laser à usage ophtalmique ; pédale de commande de tir pour laser à usage ophtalmique.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 rue du Bois Joli
63800 COURNON D'AUVERGNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 815876
Date de demande : 16/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-22
Date du BOPI : 03/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2572529
Date de demande : 27/11/2014
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

21/10/2004 : VITRA
N° national/d'enregistrement : 3320396
Date de dépôt : 21/10/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Laser photocoagulateur à usage médical.

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
11 rue du Bois Joli
63800 COURNON-D'AUVERGNE
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 815876
Date de demande : 16/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-49
Date du BOPI : 03/12/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2569988
Date de demande : 21/10/2014
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

02/10/2000 : CINE SCAN
N° national/d'enregistrement : 3056109
Date de dépôt : 02/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de recherche scientifiques pour laboratoires. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, appareils pour le diagnostic à usage médical. Systèmes d'échographie à savoir : appareils d'imagerie médicale. Recherche dans le domaine scientifique et médical, services médicaux et chirurgicaux, services de recherche et de développement relatifs aux appareils d'échographie, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393827720
Adresse :
21 rue Newton
63100 CLERMONT-FERRAND
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD
Adresse :
35 rue de la Paroisse B.P. 20513
78005 VERSAILLES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-45
Date du BOPI : 10/11/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439846
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

04/10/1995 : VIRIDIS
N° national/d'enregistrement : 95591318
Date de dépôt : 04/10/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires. Appareils et instruments de mesure optiques et opto-électroniques.Objectifs optiques zooms, filtres optiques. Générateurs de rayonnement laser. Guides optiques.Systèmes d'échographie.Ophtalmomètres.Ophtalmoscopes.Appareils de microchirurgie utilisant un rayonnement laser.Micromanipulateurs à usage médical.Laser ophtalmologique
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL Société anonyme
Numéro de SIREN : 393827720

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-45
Date du BOPI : 10/11/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2290345
Date de demande : 09/06/2005
N° de BOPI : 2006-03

04/10/1995 : AXIS
N° national/d'enregistrement : 95591319
Date de dépôt : 04/10/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires. Appareils et instruments de mesure optiques et opto-électroniques.Objectifs optiques zooms, filtres optiques. Générateurs de rayonnement laser. Guides optiques.Systèmes d'échographie.Ophtalmomètres.Ophtalmoscopes.Appareils de microchirurgie utilisant un rayonnement laser.Micromanipulateurs à usage médical.Biomètre ophtalmologique
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : QUANTEL MEDICAL Société anonyme
Numéro de SIREN : 393827720

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-45
Date du BOPI : 10/11/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2292897
Date de demande : 07/07/2005
N° de BOPI : 2006-16

Publications au Bodacc :
28/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2002
NOJO : 6303MYG39744100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°5362
NOJO : 006303MYG371644
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Date de commencement d'activité : 01/01/1994
Descriptif : transfert du siège social.
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2664
NOJO : 6303MYG37141800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2680
NOJO : 6303MYG34758200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8278
NOJO : 6303MYG33402600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°1481
NOJO : 006303MYG333341
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LUMIBIRD ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA
23/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°589
NOJO : 006303MYG306101
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LUMIBIRD ; Commissaire aux comptes titulaire : ACEFI CL ; Commissaire aux comptes suppléant : MEHEUT Delphine
16/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5401
NOJO : 6303MYG30587500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/03/2019 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°371
NOJO : 0001601MYG80761
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 24/07/2018
Publication légale : Le Courrier Français, le 22/03/2019
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : QUANTEL MEDICAL - Mme DEGOULANGE Florence 11 rue du Bois Joli Cs 40015 63808 Cournon-d'Auvergne CedexOpposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Descriptif : Acte en date du 24/07/2018 enregistré au SPFE Angouleme 1 le 01/03/2019 sous le numéro Dossier 2019 00008133 Réf 1604P01 2019 A 00927 Adresse de l'ancien propriétaire 126 boulevard de la République 16000 Angoulême
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Angoulême 800 923 740
Dénomination : IMV IMAGING FRANCE
25/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6990
NOJO : 630328927800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°1858
NOJO : 000006303259897
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE FLOHIC Marc ; Commissaire aux comptes titulaire : ACEFI CL (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : MEHEUT Delphine
26/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5054
NOJO : 630325957700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2396
NOJO : 630324280400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°3039
NOJO : BXB160600009399
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ARDON Luc Commissaire aux comptes titulaire : ACEFI CL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : MEHEUT Delphine
27/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4803
NOJO : 630322399100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1447
NOJO : BXB14211000741P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : QUANTEL (SADIR) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LAUDIGNON représenté par LAUDIGNON Jean-Luc Commissaire aux comptes suppléant : MEHEUT Delphine
01/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9866
NOJO : 630320168300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°1835
NOJO : BXB13294001130K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : QUANTEL (SADIR) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LAUDIGNON représenté par LAUDIGNON Jean-Luc Commissaire aux comptes suppléant : COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONTROLE DES COMPTES - CECC (SARL) représenté par HONTARREDE Fabienne
18/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°1150
NOJO : BXB13221000179U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 4949917.5 EUR
09/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10391
NOJO : 630318343200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8796
NOJO : BXC122020099432
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°1399
NOJO : BXB113220022948
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Siège social :
Adresse :
11 rue Bois Joli
CS 40015
63808 Cournon-d'auvergne Cédex

Etablissement principal :
Adresse :
11 rue Bois Joli
CS 40015
63808 Cournon-d'Auvergne
14/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4873
NOJO : BXC112690049131
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
21 rue Newton
63100 Clermont-Ferrand
15/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8514
NOJO : BXC10230007579Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°1173
NOJO : BXB09273000874R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 9899835 EUR
02/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6071
NOJO : BXC09265009281J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
21 rue Newton
63100 Clermont-Ferrand
09/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5030
NOJO : BXC08273002690P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 393 827 720
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
21 rue Newton
63100 Clermont-Ferrand
Historique de l'unité légale :
01/04/2022 : code NIC
Code NIC : 00045
31/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
27/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2013 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques (NAFRev2 : 26.60Z)
24/10/2011 : code NIC
Code NIC : 00037
31/12/2010 : activité principale
Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)
28/04/2010 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques (NAFRev2 : 26.60Z)
31/12/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques (NAFRev2 : 26.60Z)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'appareils médicochirurgicaux (NAFRev1 : 33.1B)
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : QUANTEL MEDICAL
Représentants légaux :
07/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Type : Personne Morale

Nom : LUMIBIRD
Siren : 970202719
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
2 Rue Paul Sabatier
22300 Lannion
FRANCE
07/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Le Pardieu
6 Rue Valentin Haüy
63063 Clermont-Ferrand Cedex 1
FRANCE
25/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Type : Personne Physique

Nom : ARDON Luc
Né le 14/01/1958 à Reims (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
13 rue Parrot
75012 Paris 12
FRANCE
25/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Type : Personne Morale

Nom : ACEFI CL
Siren : 350044392
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
48 avenue du Président Wilson
75116 Paris 16
FRANCE
25/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Type : Personne Physique

Nom : MEHEUT Delphine
Né le 14/10/1973 à Saint-Brieuc (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
48 avenue du Président Wilson
75116 Paris 16
FRANCE
Dépôts des actes :
01/04/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3103 déposé le 07/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/04/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3103 déposé le 07/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/04/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3103 déposé le 07/04/2022
Etat : Déposé
30/06/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°7902 déposé le 06/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
30/06/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°7902 déposé le 06/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
27/06/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°9682 déposé le 15/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
27/06/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°9682 déposé le 15/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission de président
27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°12191 déposé le 17/05/2018
Etat : Déposé
27/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3089 déposé le 19/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
21/01/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°1376 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
21/01/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°1376 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/01/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°1376 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
21/01/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°1376 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4259 déposé le 23/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4259 déposé le 23/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4040 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4040 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
Décision : NON MOTIVEE PAR DES PERTES
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4580 déposé le 02/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4580 déposé le 02/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4040 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4040 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
Décision : NON MOTIVEE PAR DES PERTES
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4580 déposé le 02/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4580 déposé le 02/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
24/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°5985 déposé le 07/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 11 RUE BOIS JOLI CS 40015 - 63808 COURNON D'AUVERGNE CEDEX
24/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°5985 déposé le 07/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 11 RUE BOIS JOLI CS 40015 - 63808 COURNON D'AUVERGNE CEDEX
23/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4864 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE PRESIDENT
23/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4864 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE PRESIDENT
24/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4226 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4226 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4226 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4226 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/03/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°2437 déposé le 04/07/2007
Etat : Déposé
15/03/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°2437 déposé le 04/07/2007
Etat : Déposé
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3452 déposé le 26/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3452 déposé le 26/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°221 déposé le 13/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°221 déposé le 13/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3936 déposé le 09/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3936 déposé le 09/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
23/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3835 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3835 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3831 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3831 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3712 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
28/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3712 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
19/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3269 déposé le 12/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3712 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
19/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3712 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
19/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3269 déposé le 12/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3712 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
19/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3712 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
01/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3914 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège CLERMONT FERRAND 21 RUE NEWTON
01/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3914 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège CLERMONT FERRAND 21 RUE NEWTON
01/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3914 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
01/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3914 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
21/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3913 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
21/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3913 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
21/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3913 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
21/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3913 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
30/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°431 déposé le 07/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°431 déposé le 07/02/2000
Etat : Déposé
10/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°431 déposé le 07/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
10/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°431 déposé le 07/02/2000
Etat : Déposé
05/10/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°2718 déposé le 30/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
05/10/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°2718 déposé le 30/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/06/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°1556 déposé le 19/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/06/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°1556 déposé le 19/07/1999
Etat : Déposé
07/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°1556 déposé le 19/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
07/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°1556 déposé le 19/07/1999
Etat : Déposé
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°2037 déposé le 02/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de QUANTEL MEDICAL
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°2037 déposé le 02/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de QUANTEL MEDICAL
18/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°1642 déposé le 22/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
18/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°1642 déposé le 22/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/03/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°973 déposé le 04/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
15/03/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°973 déposé le 04/05/1994
Etat : Déposé
22/02/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°973 déposé le 04/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
22/02/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°973 déposé le 04/05/1994
Etat : Déposé
24/12/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°295 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
24/12/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°295 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
24/12/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°295 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
24/12/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°295 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°295 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°295 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°378 déposé le 10/02/1994
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE MR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT FERRANDEN DATE DU 9 FEVRIER 1994 DESIGNATION DE MR JACQUES RIVIERE EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°396 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : SUR LES AVANTAGES PARTICULIERS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°973 déposé le 04/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°2814 déposé le 27/12/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°2814 déposé le 27/12/1996
Etat : Déposé
Décision : ANNULENT ET REMPLACENT LES STATUTS DEPOSES LORS DU DEPOT A973 DU 04.05.94
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°2037 déposé le 02/09/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°1556 déposé le 19/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°431 déposé le 07/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3913 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3913 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT SPECIAL SUR LA REDUCTION DE CAPITAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3712 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3712 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI 2001/420 DU 15/05/01 SUR LES NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES-DISSOCIATION DES FONCTIONS DE PCA ET DG Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3835 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3936 déposé le 09/12/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3936 déposé le 09/12/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°221 déposé le 13/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°221 déposé le 13/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°2437 déposé le 04/07/2007
Etat : Déposé
Décision : DECISION DU PRESIDENT SUITE AU DEPART DU DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4226 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4226 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°5985 déposé le 07/11/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4580 déposé le 02/08/2013
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°295 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°295 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°378 déposé le 10/02/1994
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE MR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT FERRANDEN DATE DU 9 FEVRIER 1994 DESIGNATION DE MR JACQUES RIVIERE EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°396 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : SUR LES AVANTAGES PARTICULIERS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°973 déposé le 04/05/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°973 déposé le 04/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°2814 déposé le 27/12/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°2814 déposé le 27/12/1996
Etat : Déposé
Décision : ANNULENT ET REMPLACENT LES STATUTS DEPOSES LORS DU DEPOT A973 DU 04.05.94
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°2037 déposé le 02/09/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°1556 déposé le 19/07/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°1556 déposé le 19/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°431 déposé le 07/02/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°431 déposé le 07/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3913 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3913 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT SPECIAL SUR LA REDUCTION DE CAPITAL
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3914 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège CLERMONT FERRAND 21 RUE NEWTON
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3712 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3712 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI 2001/420 DU 15/05/01 SUR LES NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES-DISSOCIATION DES FONCTIONS DE PCA ET DG
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3712 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3835 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3936 déposé le 09/12/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3936 déposé le 09/12/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°221 déposé le 13/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°221 déposé le 13/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°2437 déposé le 04/07/2007
Etat : Déposé
Décision : DECISION DU PRESIDENT SUITE AU DEPART DU DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4226 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4226 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°5985 déposé le 07/11/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4580 déposé le 02/08/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
07/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 Rue du Bois Joli
Cs 40015
63808 Cournon-d'Auvergne Cedex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Étude, conception, fabrication, commercialisation, contrôle et entretien de tout matériel médical et para médical
Origine du fonds : Divers
ONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE - récédent propriétair - IOVISIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/02/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Type : Siège

Adresse :
11 rue du Bois Joli
CS 40015
63808 Cournon-d'Auvergne cedex
FRANCE
25/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Type : Etablissement principal

Adresse :
11 rue du Bois Joli
CS 40015
63808 Cournon-d'Auvergne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Étude, conception, fabrication, commercialisation, contrôle et entretien de tout matériel médical et para médical
Origine du fonds : Divers
ONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE - récédent propriétair - IOVISIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
07/04/2022 : QUANTEL MEDICAL
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Etude, conception, fabrication, commercialisation, contrôle et entretien de tout matériel médical et para médical

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 4949917.5
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/02/2016 : QUANTEL MEDICAL
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 4949917.5
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°2691 déposé le 05/04/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3830 déposé le 03/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°8977 déposé le 12/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°5941 déposé le 11/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°9226 déposé le 18/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°2961 déposé le 15/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°5274 déposé le 21/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°5274 déposé le 21/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°8213 déposé le 14/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°8213 déposé le 14/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°5790 déposé le 21/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°5790 déposé le 21/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4855 déposé le 18/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4855 déposé le 18/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°6334 déposé le 11/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°6334 déposé le 11/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°6160 déposé le 08/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°6160 déposé le 08/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°5339 déposé le 03/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°5339 déposé le 03/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4756 déposé le 31/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4756 déposé le 31/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3996 déposé le 11/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3996 déposé le 11/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°5068 déposé le 25/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°5068 déposé le 25/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3965 déposé le 03/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3965 déposé le 03/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4416 déposé le 17/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4416 déposé le 17/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4474 déposé le 20/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4474 déposé le 20/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4653 déposé le 01/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°4653 déposé le 01/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3564 déposé le 19/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3564 déposé le 19/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3555 déposé le 02/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°3555 déposé le 02/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°1548 déposé le 03/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°1548 déposé le 03/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°1257 déposé le 24/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°1257 déposé le 24/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°2304 déposé le 28/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°2304 déposé le 28/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°1388 déposé le 02/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°1388 déposé le 02/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°374 déposé le 13/03/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°374 déposé le 13/03/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°732 déposé le 05/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00068
Dépôt : N°732 déposé le 05/05/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 1900 du 23/03/2023
Numéro de gestion : 1994B00068
Code activité : 2660Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires451 803274 042177 761176 781
AHFonds commercial421 609421 609421 609
AJAutres immobilisations incorporelles62 39629 23233 16442 053
APConstructions585 593371 268214 325277 774
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels560 040482 60777 43265 467
ATAutres immobilisations corporelles324 354260 21564 13926 903
CUAutres participations111
BDAutres titres immobilisés232323
BHAutres immobilisations financières68 38668 38668 366
BJTOTAL (I)2 474 2051 417 3641 056 8411 078 976
BLMatières premières, approvisionnements1 657 60674 9611 582 645527 947
BRProduits intermédiaires et finis1 478 992208 4171 270 575869 856
BTMarchandises5 407 299888 5534 518 7467 208 832
BVAvances et acomptes versés sur commandes29 07429 074170 036
BXClients et comptes rattachés7 301 183607 8786 693 3055 554 861
BZAutres créances3 184 662640 9482 543 7142 289 346
CFDisponibilités816 684816 6841 326 985
CHCharges constatées d’avance284 136284 136111 591
CJTOTAL (II)20 159 6362 420 75717 738 87818 059 455
CNEcarts de conversion actif (V)15 02315 0234 853
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 648 8633 838 12118 810 74219 143 284
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 949 9184 949 918
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 86414 864
DDRéserve légale (1)215 746184 916
DFRéserves réglementées (1)32 32732 327
DGAutres réserves2 149 1962 149 196
DHReport à nouveau323 350-262 422
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)886 319616 602
DLTOTAL (I)8 571 7197 685 400
DNAvances conditionnées2 269
DOTOTAL (II)2 269
DPProvisions pour risques148 79787 691
DRTOTAL (III)148 79787 691
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 205 0714 591 043
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 030 3681 336 371
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 231 7493 693 357
DYDettes fiscales et sociales1 510 4221 513 278
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 44459 944
EAAutres dettes30 977143 975
EBProduits constatés d’avance (2)11 668
ECTOTAL (IV)10 034 03011 349 636
ED(V)56 19718 288
EETOTAL GENERAL (I à V)18 810 74219 143 284
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 479 67510 570 272
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 423 9903 489 390
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises16 744 37215 751 310
FJChiffres d’affaires nets27 041 09623 332 682
FOSubventions d’exploitation95 66876 610
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 907 3308 684 593
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 577 74313 809 574
FTVariation de stock (marchandises)2 948 417-3 137 991
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 356 7231 532 969
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 070 48556 981
FWAutres achats et charges externes5 282 4605 764 503
FZCharges sociales5 816 4285 319 804
GEAutres charges336 74911 874
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 226 71911 178 677
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)818 657514 979
GPTotal des produits financiers (V)124 100149 162
GUTotal des charges financières (VI)164 744200 190
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-40 643-51 028
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)778 014460 952
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)47 918
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1651 790
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-16546 127
HKImpôts sur les bénéfices (X)-108 470-109 523
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)886 319616 602
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles254 51348 761303 273
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles984 986141 65412 5501 114 090
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 239 499190 41412 5501 417 364
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients133 788
4TProvisions pour perte de change15 009
5ZTotal Provisions pour risques et charges87 691148 79787 691148 797
7CTOTAL GENERAL87 691148 79787 691
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation133 78882 838
UG- Financières15 0094 853
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières68 386
VSCharges constatées d’avance284 136
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 838 36710 160 857677 510
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 423 9902 423 990
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine781 080226 726514 354
8BFournisseurs et comptes rattaché4 231 7494 231 749
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 44425 444
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 061 3441 061 344
VYTOTAL – ETAT DES DETTES10 034 0309 479 675514 35440 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice320 304
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 2691 du 05/04/2022
Numéro de gestion : 1994B00068
Code activité : 2660Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires451 803274 042177 761176 781
AHFonds commercial421 609421 609421 609
AJAutres immobilisations incorporelles62 39629 23233 16442 053
APConstructions585 593371 268214 325277 774
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels560 040482 60777 43265 467
ATAutres immobilisations corporelles324 354260 21564 13926 903
CUAutres participations111
BDAutres titres immobilisés232323
BHAutres immobilisations financières68 38668 38668 366
BJTOTAL (I)2 474 2051 417 3641 056 8411 078 976
BLMatières premières, approvisionnements1 657 60674 9611 582 645527 947
BRProduits intermédiaires et finis1 478 992208 4171 270 575869 856
BTMarchandises5 407 299888 5534 518 7467 208 832
BVAvances et acomptes versés sur commandes29 07429 074170 036
BXClients et comptes rattachés7 301 183607 8786 693 3055 554 861
BZAutres créances3 184 662640 9482 543 7142 289 346
CFDisponibilités816 684816 6841 326 985
CHCharges constatées d’avance284 136284 136111 591
CJTOTAL (II)20 159 6362 420 75717 738 87818 059 455
CNEcarts de conversion actif (V)15 02315 0234 853
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 648 8633 838 12118 810 74219 143 284
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 949 9184 949 918
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 86414 864
DDRéserve légale (1)215 746184 916
DFRéserves réglementées (1)32 32732 327
DGAutres réserves2 149 1962 149 196
DHReport à nouveau323 350-262 422
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)886 319616 602
DLTOTAL (I)8 571 7197 685 400
DNAvances conditionnées2 269
DOTOTAL (II)2 269
DPProvisions pour risques148 79787 691
DRTOTAL (III)148 79787 691
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 205 0714 591 043
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 030 3681 336 371
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 231 7493 693 357
DYDettes fiscales et sociales1 510 4221 513 278
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 44459 944
EAAutres dettes30 977143 975
EBProduits constatés d’avance (2)11 668
ECTOTAL (IV)10 034 03011 349 636
ED(V)56 19718 288
EETOTAL GENERAL (I à V)18 810 74219 143 284
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 479 67510 570 272
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 423 9903 489 390
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises16 744 37215 751 310
FJChiffres d’affaires nets27 041 09623 332 682
FOSubventions d’exploitation95 66876 610
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 907 3308 684 593
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 577 74313 809 574
FTVariation de stock (marchandises)2 948 417-3 137 991
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 356 7231 532 969
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 070 48556 981
FWAutres achats et charges externes5 282 4605 764 503
FZCharges sociales5 816 4285 319 804
GEAutres charges336 74911 874
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 226 71911 178 677
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)818 657514 979
GPTotal des produits financiers (V)124 100149 162
GUTotal des charges financières (VI)164 744200 190
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-40 643-51 028
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)778 014460 952
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)47 918
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1651 790
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-16546 127
HKImpôts sur les bénéfices (X)-108 470-109 523
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)886 319616 602
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles254 51348 761303 273
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles984 986141 65412 5501 114 090
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 239 499190 41412 5501 417 364
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients133 788
4TProvisions pour perte de change15 009
5ZTotal Provisions pour risques et charges87 691148 79787 691148 797
7CTOTAL GENERAL87 691148 79787 691
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation133 78882 838
UG- Financières15 0094 853
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières68 386
VSCharges constatées d’avance284 136
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 838 36710 160 857677 510
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 423 9902 423 990
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine781 080226 726514 354
8BFournisseurs et comptes rattaché4 231 7494 231 749
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 44425 444
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 061 3441 061 344
VYTOTAL – ETAT DES DETTES10 034 0309 479 675514 35440 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice320 304
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 3830 du 03/05/2021
Numéro de gestion : 1994B00068
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 3830 du 03/05/2021
Numéro de gestion : 1994B00068
Code activité : 2660Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires451 803274 042177 761176 781
AHFonds commercial421 609421 609421 609
AJAutres immobilisations incorporelles62 39629 23233 16442 053
APConstructions585 593371 268214 325277 774
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels560 040482 60777 43265 467
ATAutres immobilisations corporelles324 354260 21564 13926 903
CUAutres participations111
BDAutres titres immobilisés232323
BHAutres immobilisations financières68 38668 38668 366
BJTOTAL (I)2 474 2051 417 3641 056 8411 078 976
BLMatières premières, approvisionnements1 657 60674 9611 582 645527 947
BRProduits intermédiaires et finis1 478 992208 4171 270 575869 856
BTMarchandises5 407 299888 5534 518 7467 208 832
BVAvances et acomptes versés sur commandes29 07429 074170 036
BXClients et comptes rattachés7 301 183607 8786 693 3055 554 861
BZAutres créances3 184 662640 9482 543 7142 289 346
CFDisponibilités816 684816 6841 326 985
CHCharges constatées d’avance284 136284 136111 591
CJTOTAL (II)20 159 6362 420 75717 738 87818 059 455
CNEcarts de conversion actif (V)15 02315 0234 853
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 648 8633 838 12118 810 74219 143 284
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 949 9184 949 918
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 86414 864
DDRéserve légale (1)215 746184 916
DFRéserves réglementées (1)32 32732 327
DGAutres réserves2 149 1962 149 196
DHReport à nouveau323 350-262 422
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)886 319616 602
DLTOTAL (I)8 571 7197 685 400
DNAvances conditionnées2 269
DOTOTAL (II)2 269
DPProvisions pour risques148 79787 691
DRTOTAL (III)148 79787 691
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 205 0714 591 043
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 030 3681 336 371
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 231 7493 693 357
DYDettes fiscales et sociales1 510 4221 513 278
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 44459 944
EAAutres dettes30 977143 975
EBProduits constatés d’avance (2)11 668
ECTOTAL (IV)10 034 03011 349 636
ED(V)56 19718 288
EETOTAL GENERAL (I à V)18 810 74219 143 284
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 479 67510 570 272
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 423 9903 489 390
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises16 744 37215 751 310
FJChiffres d’affaires nets27 041 09623 332 682
FOSubventions d’exploitation95 66876 610
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 907 3308 684 593
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 577 74313 809 574
FTVariation de stock (marchandises)2 948 417-3 137 991
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 356 7231 532 969
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 070 48556 981
FWAutres achats et charges externes5 282 4605 764 503
FZCharges sociales5 816 4285 319 804
GEAutres charges336 74911 874
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 226 71911 178 677
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)818 657514 979
GPTotal des produits financiers (V)124 100149 162
GUTotal des charges financières (VI)164 744200 190
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-40 643-51 028
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)778 014460 952
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)47 918
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1651 790
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-16546 127
HKImpôts sur les bénéfices (X)-108 470-109 523
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)886 319616 602
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles254 51348 761303 273
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles984 986141 65412 5501 114 090
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 239 499190 41412 5501 417 364
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients133 788
4TProvisions pour perte de change15 009
5ZTotal Provisions pour risques et charges87 691148 79787 691148 797
7CTOTAL GENERAL87 691148 79787 691
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation133 78882 838
UG- Financières15 0094 853
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières68 386
VSCharges constatées d’avance284 136
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 838 36710 160 857677 510
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 423 9902 423 990
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine781 080226 726514 354
8BFournisseurs et comptes rattaché4 231 7494 231 749
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 44425 444
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 061 3441 061 344
VYTOTAL – ETAT DES DETTES10 034 0309 479 675514 35440 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice320 304
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 8977 du 12/10/2020
Numéro de gestion : 1994B00068
Code activité : 2660Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires451 803274 042177 761176 781
AHFonds commercial421 609421 609421 609
AJAutres immobilisations incorporelles62 39629 23233 16442 053
APConstructions585 593371 268214 325277 774
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels560 040482 60777 43265 467
ATAutres immobilisations corporelles324 354260 21564 13926 903
CUAutres participations111
BDAutres titres immobilisés232323
BHAutres immobilisations financières68 38668 38668 366
BJTOTAL (I)2 474 2051 417 3641 056 8411 078 976
BLMatières premières, approvisionnements1 657 60674 9611 582 645527 947
BRProduits intermédiaires et finis1 478 992208 4171 270 575869 856
BTMarchandises5 407 299888 5534 518 7467 208 832
BVAvances et acomptes versés sur commandes29 07429 074170 036
BXClients et comptes rattachés7 301 183607 8786 693 3055 554 861
BZAutres créances3 184 662640 9482 543 7142 289 346
CFDisponibilités816 684816 6841 326 985
CHCharges constatées d’avance284 136284 136111 591
CJTOTAL (II)20 159 6362 420 75717 738 87818 059 455
CNEcarts de conversion actif (V)15 02315 0234 853
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 648 8633 838 12118 810 74219 143 284
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 949 9184 949 918
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 86414 864
DDRéserve légale (1)215 746184 916
DFRéserves réglementées (1)32 32732 327
DGAutres réserves2 149 1962 149 196
DHReport à nouveau323 350-262 422
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)886 319616 602
DLTOTAL (I)8 571 7197 685 400
DNAvances conditionnées2 269
DOTOTAL (II)2 269
DPProvisions pour risques148 79787 691
DRTOTAL (III)148 79787 691
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 205 0714 591 043
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 030 3681 336 371
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 231 7493 693 357
DYDettes fiscales et sociales1 510 4221 513 278
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 44459 944
EAAutres dettes30 977143 975
EBProduits constatés d’avance (2)11 668
ECTOTAL (IV)10 034 03011 349 636
ED(V)56 19718 288
EETOTAL GENERAL (I à V)18 810 74219 143 284
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 479 67510 570 272
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 423 9903 489 390
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises16 744 37215 751 310
FJChiffres d’affaires nets27 041 09623 332 682
FOSubventions d’exploitation95 66876 610
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 907 3308 684 593
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 577 74313 809 574
FTVariation de stock (marchandises)2 948 417-3 137 991
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 356 7231 532 969
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 070 48556 981
FWAutres achats et charges externes5 282 4605 764 503
FZCharges sociales5 816 4285 319 804
GEAutres charges336 74911 874
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 226 71911 178 677
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)818 657514 979
GPTotal des produits financiers (V)124 100149 162
GUTotal des charges financières (VI)164 744200 190
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-40 643-51 028
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)778 014460 952
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)47 918
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1651 790
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-16546 127
HKImpôts sur les bénéfices (X)-108 470-109 523
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)886 319616 602
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles254 51348 761303 273
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles984 986141 65412 5501 114 090
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 239 499190 41412 5501 417 364
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients133 788
4TProvisions pour perte de change15 009
5ZTotal Provisions pour risques et charges87 691148 79787 691148 797
7CTOTAL GENERAL87 691148 79787 691
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation133 78882 838
UG- Financières15 0094 853
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières68 386
VSCharges constatées d’avance284 136
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 838 36710 160 857677 510
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 423 9902 423 990
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine781 080226 726514 354
8BFournisseurs et comptes rattaché4 231 7494 231 749
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 44425 444
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 061 3441 061 344
VYTOTAL – ETAT DES DETTES10 034 0309 479 675514 35440 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice320 304
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 5941 du 11/07/2019
Numéro de gestion : 1994B00068
Code activité : 2660Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires451 803274 042177 761176 781
AHFonds commercial421 609421 609421 609
AJAutres immobilisations incorporelles62 39629 23233 16442 053
APConstructions585 593371 268214 325277 774
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels560 040482 60777 43265 467
ATAutres immobilisations corporelles324 354260 21564 13926 903
CUAutres participations111
BDAutres titres immobilisés232323
BHAutres immobilisations financières68 38668 38668 366
BJTOTAL (I)2 474 2051 417 3641 056 8411 078 976
BLMatières premières, approvisionnements1 657 60674 9611 582 645527 947
BRProduits intermédiaires et finis1 478 992208 4171 270 575869 856
BTMarchandises5 407 299888 5534 518 7467 208 832
BVAvances et acomptes versés sur commandes29 07429 074170 036
BXClients et comptes rattachés7 301 183607 8786 693 3055 554 861
BZAutres créances3 184 662640 9482 543 7142 289 346
CFDisponibilités816 684816 6841 326 985
CHCharges constatées d’avance284 136284 136111 591
CJTOTAL (II)20 159 6362 420 75717 738 87818 059 455
CNEcarts de conversion actif (V)15 02315 0234 853
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 648 8633 838 12118 810 74219 143 284
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 949 9184 949 918
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 86414 864
DDRéserve légale (1)215 746184 916
DFRéserves réglementées (1)32 32732 327
DGAutres réserves2 149 1962 149 196
DHReport à nouveau323 350-262 422
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)886 319616 602
DLTOTAL (I)8 571 7197 685 400
DNAvances conditionnées2 269
DOTOTAL (II)2 269
DPProvisions pour risques148 79787 691
DRTOTAL (III)148 79787 691
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 205 0714 591 043
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 030 3681 336 371
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 231 7493 693 357
DYDettes fiscales et sociales1 510 4221 513 278
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 44459 944
EAAutres dettes30 977143 975
EBProduits constatés d’avance (2)11 668
ECTOTAL (IV)10 034 03011 349 636
ED(V)56 19718 288
EETOTAL GENERAL (I à V)18 810 74219 143 284
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 479 67510 570 272
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 423 9903 489 390
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises16 744 37215 751 310
FJChiffres d’affaires nets27 041 09623 332 682
FOSubventions d’exploitation95 66876 610
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 907 3308 684 593
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 577 74313 809 574
FTVariation de stock (marchandises)2 948 417-3 137 991
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 356 7231 532 969
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 070 48556 981
FWAutres achats et charges externes5 282 4605 764 503
FZCharges sociales5 816 4285 319 804
GEAutres charges336 74911 874
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 226 71911 178 677
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)818 657514 979
GPTotal des produits financiers (V)124 100149 162
GUTotal des charges financières (VI)164 744200 190
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-40 643-51 028
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)778 014460 952
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)47 918
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1651 790
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-16546 127
HKImpôts sur les bénéfices (X)-108 470-109 523
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)886 319616 602
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles254 51348 761303 273
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles984 986141 65412 5501 114 090
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 239 499190 41412 5501 417 364
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients133 788
4TProvisions pour perte de change15 009
5ZTotal Provisions pour risques et charges87 691148 79787 691148 797
7CTOTAL GENERAL87 691148 79787 691
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation133 78882 838
UG- Financières15 0094 853
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières68 386
VSCharges constatées d’avance284 136
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 838 36710 160 857677 510
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 423 9902 423 990
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine781 080226 726514 354
8BFournisseurs et comptes rattaché4 231 7494 231 749
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 44425 444
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 061 3441 061 344
VYTOTAL – ETAT DES DETTES10 034 0309 479 675514 35440 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice320 304
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 2961 du 15/05/2017
Numéro de gestion : 1994B00068
Code activité : 2660Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires451 803274 042177 761176 781
AHFonds commercial421 609421 609421 609
AJAutres immobilisations incorporelles62 39629 23233 16442 053
APConstructions585 593371 268214 325277 774
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels560 040482 60777 43265 467
ATAutres immobilisations corporelles324 354260 21564 13926 903
CUAutres participations111
BDAutres titres immobilisés232323
BHAutres immobilisations financières68 38668 38668 366
BJTOTAL (I)2 474 2051 417 3641 056 8411 078 976
BLMatières premières, approvisionnements1 657 60674 9611 582 645527 947
BRProduits intermédiaires et finis1 478 992208 4171 270 575869 856
BTMarchandises5 407 299888 5534 518 7467 208 832
BVAvances et acomptes versés sur commandes29 07429 074170 036
BXClients et comptes rattachés7 301 183607 8786 693 3055 554 861
BZAutres créances3 184 662640 9482 543 7142 289 346
CFDisponibilités816 684816 6841 326 985
CHCharges constatées d’avance284 136284 136111 591
CJTOTAL (II)20 159 6362 420 75717 738 87818 059 455
CNEcarts de conversion actif (V)15 02315 0234 853
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 648 8633 838 12118 810 74219 143 284
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 949 9184 949 918
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 86414 864
DDRéserve légale (1)215 746184 916
DFRéserves réglementées (1)32 32732 327
DGAutres réserves2 149 1962 149 196
DHReport à nouveau323 350-262 422
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)886 319616 602
DLTOTAL (I)8 571 7197 685 400
DNAvances conditionnées2 269
DOTOTAL (II)2 269
DPProvisions pour risques148 79787 691
DRTOTAL (III)148 79787 691
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 205 0714 591 043
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 030 3681 336 371
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 231 7493 693 357
DYDettes fiscales et sociales1 510 4221 513 278
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 44459 944
EAAutres dettes30 977143 975
EBProduits constatés d’avance (2)11 668
ECTOTAL (IV)10 034 03011 349 636
ED(V)56 19718 288
EETOTAL GENERAL (I à V)18 810 74219 143 284
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 479 67510 570 272
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 423 9903 489 390
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises16 744 37215 751 310
FJChiffres d’affaires nets27 041 09623 332 682
FOSubventions d’exploitation95 66876 610
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 907 3308 684 593
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 577 74313 809 574
FTVariation de stock (marchandises)2 948 417-3 137 991
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 356 7231 532 969
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 070 48556 981
FWAutres achats et charges externes5 282 4605 764 503
FZCharges sociales5 816 4285 319 804
GEAutres charges336 74911 874
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 226 71911 178 677
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)818 657514 979
GPTotal des produits financiers (V)124 100149 162
GUTotal des charges financières (VI)164 744200 190
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-40 643-51 028
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)778 014460 952
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)47 918
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1651 790
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-16546 127
HKImpôts sur les bénéfices (X)-108 470-109 523
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)886 319616 602
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles254 51348 761303 273
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles984 986141 65412 5501 114 090
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 239 499190 41412 5501 417 364
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients133 788
4TProvisions pour perte de change15 009
5ZTotal Provisions pour risques et charges87 691148 79787 691148 797
7CTOTAL GENERAL87 691148 79787 691
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation133 78882 838
UG- Financières15 0094 853
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières68 386
VSCharges constatées d’avance284 136
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 838 36710 160 857677 510
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 423 9902 423 990
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine781 080226 726514 354
8BFournisseurs et comptes rattaché4 231 7494 231 749
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 44425 444
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 061 3441 061 344
VYTOTAL – ETAT DES DETTES10 034 0309 479 675514 35440 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice320 304

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