Prédécesseur : RBL-REI
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 4166058
Date de dépôt : 19/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; élévateurs ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines.
  

Déposant 1 : GRELBEX Technologies, SAS
Numéro de SIREN : 809108129
Adresse :
zae La Boulaie, 39 route de Thouars
79200 Chatillon sur Thouet
FR

Mandataire 1 : GRELBEX Technologies, M. Sébastien DRAPIER
Adresse :
zae La Boulaie, 39 route de Thouars
79200 Chatillon sur Thouet
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846926
Date de demande : 28/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : RBL-REI, SAS
Numéro de SIREN : 305461063
Adresse :
140BIS RUE DE RENNES
75006 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

N° national/d'enregistrement : 3741204
Date de dépôt : 21/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier, armatures métalliques pour la construction, charpentes métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, silos métalliques, trémies métalliques non mécaniques. ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transporteurs à courroie/ rouleaux ; installations, machines et appareils de manutention (chargement, déchargement) ; monte-charge ; ponts de chargement ; courroies d élévateurs ; rouleaux de manutention et de convoyage ; appareils élévatoires ; courroies et chaînes d élévateurs ; excavateurs ; extracteurs (mines) ; appareils de levage ; trémies pour le chargement ; machines à concasser ; alimentateurs ; machines-outils ; machines à percer, à forer ; broyeurs ; trémies roulantes pour déchargement ; chargeurs de containers, de barges ; élévateurs à godets ; appareils et machines à gratter. ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploration de carrières ; extraction minière ; construction, réparation et entretien d installations de manutention et de convoyage de matériaux ; location de machines de chantier ; supervision de travaux de construction. ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services de recherche et de conception dans le domaine de la mécanique, de la métallurgie, des installations de manutention, du transport de matériaux, d extraction de matériaux ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d ingénieurs, ingénierie).
  

Déposant 1 : RBL - REI, SA
Numéro de SIREN : 305461063
Adresse :
140 BIS RUE DE RENNES
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746709
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

N° national/d'enregistrement : 3728872
Date de dépôt : 09/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs de commande de machines ; installations de condensation ; condenseurs de vapeur ; échangeurs thermiques ; appareils de levage (machines) manipulateurs industriels ; appareils (machines) de manutention (chargement et déchargement) ; appareils pour le traitement des minerais ; moules ; ponts roulants ; ponts de chargement (machines) machines d'extrusion pour plâtre. ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Brûleurs ; appareils et installations de cuisson ; échangeurs thermiques ; fours à l'exception des fours pour expériences ; fours pour minéraux ; brûleurs à gaz ; récupérateurs de chaleur ; appareils et installations de séchage ; séchoirs. ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Supervision de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines. ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services de recherches et conception dans les domaines de la mécanique, des installations de manutention, du transport des matériaux, de la transformation des matériaux ; études de projets techniques ; expertises ; travaux d'ingénieurs, ingénierie ; maintenance d'installations industrielles ; établissement de plans (construction).
  

Déposant 1 : RBL-REI, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 305461063
Adresse :
11, Boulevard Brune
75682 PARIS Cedex 14
FR

Mandataire 1 : RBL-REI
Adresse :
Z.A. Les Landes B.P. 50159
49481 SAINT SYLVAIN D'ANJOU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

N° national/d'enregistrement : 3728857
Date de dépôt : 09/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs de commande de machines ; installations de condensation ; condenseurs de vapeur ; échangeurs thermiques ; appareils de levage (machines) manipulateurs industriels ; appareils (machines) de manutention (chargement et déchargement) ; appareils pour le traitement des minerais ; moules ; ponts roulants, ponts de chargement (machines) machines d'extrusion pour plâtre. ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Brûleurs ; appareils et installations de cuisson ; échangeurs thermiques ; fours à l'exception des fours pour expériences ; fours pour minéraux ; brûleurs à gaz ; récupérateurs de chaleur ; appareils et installations de séchage ; séchoirs. ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Supervision de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines. ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services de recherches et conception dans les domaines de la mécanique, des installations de manutention, du transport des matériaux, de la transformation des matériaux ; études de projets techniques ; expertises ; travaux d'ingénieurs, ingénierie ; maintenance d'installations industrielles ; établissement de plans (construction).
  

Déposant 1 : RBL - REI, SA
Numéro de SIREN : 305461063
Adresse :
140 BIS RUE DE RENNES
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT MALO CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743809
Date de demande : 24/03/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

N° national/d'enregistrement : 3498795
Date de dépôt : 02/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier, armatures métalliques pour la construction, charpentes métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, silos métalliques, trémies métalliques non mécaniques. ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transporteurs à courroie rouleaux ; installations, machines et appareils de manutention (chargement, déchargement) ; monte-charge ; ponts de chargement ; courroies délévateurs ; rouleaux de manutention et de convoyage ; appareils élévatoires ; courroies et chaînes délévateurs ; excavateurs ; extracteurs (mines) ; appareils de levage ; trémies pour le chargement ; machines à concasser ; alimentateurs ; machines-outils ; machines à percer, à forer ; broyeurs ; trémies roulantes pour déchargement ; chargeurs de containers, de barges ; élévateurs à godets ; appareils et machines à gratter. ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploration de carrières ; extraction minière ; construction, réparation et entretien dinstallations de manutention et de convoyage de matériaux ; location de machines de chantier ; supervision de travaux de construction. ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services de recherche et de conception dans le domaine de la mécanique, de la métallurgie, des installations de manutention, du transport de matériaux, dextraction de matériaux ; étude de projets techniques ; expertises (travaux dingénieurs, ingénierie).
  

Déposant 1 : RBL-REI Société anonyme
Numéro de SIREN : 305461063

Mandataire 1 : RBL-REI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-23
Date du BOPI : 08/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-41

N° national/d'enregistrement : 3398625
Date de dépôt : 08/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transporteurs à courroie, à rouleaux ; installations ; machines et appareils de manutention (chargement, déchargement) ; monte-charge ; ponts de chargement ; courroies d'élévateurs ; rouleaux de manutention et de convoyage ; appareils élévatoires ; courroies et chaînes d'élévateurs ; excavateurs ; extracteurs (mines) ; appareils de levage ; trémies pour le chargement ; machines et appareils à concasser ; alimentateurs ; machines-outils ; machines à percer, à forer ; broyeurs ; trémies roulantes pour déchargement ; chargeurs de containers, de barges ; élévateurs à godets ; appareils et machines à gratter.Exploration de carrières ; extraction minière ; construction, réparation et entretien d'installations de manutention et de convoyage de matériaux ; location de machines de chantier.Evaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technoloogiques rendues par des ingénieurs ; services de recherche et de conception dans le domaine de la mécanique, de la métallurgie, des installations de manutention, du transport de matériaux, d'extraction de matériaux ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs, ingénierie).
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : RBL-REI, SA
Numéro de SIREN : 305461063
Adresse :
11 Boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2599375
Date de demande : 09/10/2015
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

N° national/d'enregistrement : 92401380
Date de dépôt : 03/01/1992
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 03/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fours industriels à l'exception des fours pour expériences
  

Déposant 1 : GRELBEX TECHNOLOGIES, SAS
Numéro de SIREN : 809108129
Adresse :
39 ROUTE DE THOUARS, ECONOMIQUE "LA BOULAIE", ZONE D'ACTIVITES
79200 CHÂTILLON-SUR-THOUET
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 334873
Date de demande : 14/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 334874
Date de demande : 14/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 334875
Date de demande : 14/11/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 649926
Date de demande : 09/06/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Bénéficiare 1 : GRELBEX TECHNOLOGIES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846926
Date de demande : 28/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : RBL-REI, SAS
Numéro de SIREN : 305461063
Adresse :
140BIS RUE DE RENNES
75006 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-03
Date du BOPI : 28/02/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1992-38

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2212899
Date de demande : 27/12/2001
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486255
Date de demande : 08/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799876
Date de demande : 21/12/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

N° national/d'enregistrement : 92401381
Date de dépôt : 03/01/1992
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 03/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de: - broyage - émottage - mélange - cuisson - séchage - granulation - manutention - stockage;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fours rotatifs pour minéraux - Matériels de traitement des produits durs et semi-durs.
  

Déposant 1 : GRELBEX TECHNOLOGIES, SAS
Numéro de SIREN : 809108129
Adresse :
39 ROUTE DE THOUARS, ECONOMIQUE "LA BOULAIE", ZONE D'ACTIVITES
79200 CHÂTILLON-SUR-THOUET
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 334879
Date de demande : 14/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 334880
Date de demande : 14/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 334881
Date de demande : 14/11/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 649926
Date de demande : 09/06/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Bénéficiare 1 : GRELBEX TECHNOLOGIES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846926
Date de demande : 28/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : RBL-REI, SAS
Numéro de SIREN : 305461063
Adresse :
140BIS RUE DE RENNES
75006 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-03
Date du BOPI : 28/02/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1992-41

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2212898
Date de demande : 27/12/2001
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486257
Date de demande : 08/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799879
Date de demande : 21/12/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

N° national/d'enregistrement : 92401382
Date de dépôt : 03/01/1992
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 03/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de : - broyage - émottage - mélange - cuisson - séchage - granulation - manutention - stockage;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fours rotatifs pour minéraux - Matériels de traitements des produits durs et semi-durs.
  

Déposant 1 : GRELBEX TECHNOLOGIES, SAS
Numéro de SIREN : 809108129
Adresse :
39 ROUTE DE THOUARS, ECONOMIQUE "LA BOULAIE", ZONE D'ACTIVITES
79200 CHÂTILLON-SUR-THOUET
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 334870
Date de demande : 14/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 334871
Date de demande : 14/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 334872
Date de demande : 14/11/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 649926
Date de demande : 09/06/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Bénéficiare 1 : GRELBEX TECHNOLOGIES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846926
Date de demande : 28/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : RBL-REI, SAS
Numéro de SIREN : 305461063
Adresse :
140BIS RUE DE RENNES
75006 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-03
Date du BOPI : 28/02/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1992-41

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2212897
Date de demande : 27/12/2001
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486256
Date de demande : 08/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799878
Date de demande : 21/12/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

N° national/d'enregistrement : 1519427
Date de dépôt : 15/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 AVRIL 1980 L'INPI No 551639 ET ENREGISTRE SOUS LE No13921
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;machines et machines-outils;transporteurs et notamment transporteurs à courroie;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs; constructions et réparations
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 37
  

Déposant 1 : RBL – REI, Société anonyme
Numéro de SIREN : 305461063
Adresse :
11 boulevard Brune
75682 PARIS CEDEX 14
FR

Mandataire 1 : S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier
Adresse :
38 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 165084
Date de demande : 15/11/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 500988
Date de demande : 13/02/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Bénéficiare 1 : RBL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 500989
Date de demande : 13/02/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Bénéficiare 1 : RBL REI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135523
N° de BOPI : 1999-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398298
Date de demande : 13/02/2009
N° de BOPI : 2009-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706343
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

N° national/d'enregistrement : 1469088
Date de dépôt : 01/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils;transporteurs-élévateurs mobiles ou fixes;transporteurs à bandes, à courroies, à rouleaux, à câbles, à lattes, à godets, à râclettes et similaires;transporteurs vibrateurs;transporteurs hélicoïdaux;bandes sans fin;appareils de chargement et de déchargement;appareils et engins de manutention;accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles.
  

Déposant 1 : RBL – REI société anonyme
Numéro de SIREN : 305461063

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 165084
Date de demande : 15/11/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483172
Date de demande : 06/06/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 483173
Date de demande : 06/06/2008
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2115320
N° de BOPI : 1998-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375198
Date de demande : 06/06/2008
N° de BOPI : 2008-49

Annonce N°2235
NOJO : 75012023S010403
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022

---

Numéro d'identification : RCS Paris 305 461 063
Dénomination : RBL - REI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1539
NOJO : 007901MYG193556
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 02/08/2022
Publication légale : Le Courrier de l'Ouest, le 04/08/2022
Oppositions : Election de domicile : SELAS ACTY 53 Rue des Marais Cs 18421 79024 Niort Cedex 9 pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 22/07/2022 enregistré au Niort 1 le 26/07/2022 sous le numéro 7904P01 2022 A 01184 Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Rue des Entrepreneurs ZA Le Couvent 79200 Le Tallud

---

Numéro d'identification : RCS Paris 305 461 063
Dénomination : RBL - REI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Niort 385 208 996
Dénomination : GUPSOS

Annonce N°2650
NOJO : 75012022S015836
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021

---

Numéro d'identification : RCS Paris 305 461 063
Dénomination : RBL - REI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°11733
NOJO : 75012021S012718
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020

---

Numéro d'identification : RCS Paris 305 461 063
Dénomination : RBL - REI
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°940
NOJO : 75012020S013922
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019

---

Numéro d'identification : RCS Paris 305 461 063
Dénomination : RBL - REI
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°4103
NOJO : 75012019S016449
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018

---

Numéro d'identification : RCS Paris 305 461 063
Dénomination : RBL - REI
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°1978
NOJO : 75012018S027859
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017

---

Numéro d'identification : RCS Paris 305 461 063
Dénomination : RBL - REI
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°5836
NOJO : 75012017S019253
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016

---

Numéro d'identification : RCS Paris 305 461 063
Dénomination : RBL - REI
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°5490
NOJO : 75012016S012115
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015

---

Numéro d'identification : RCS Paris 305 461 063
Dénomination : RBL - REI
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°3964
NOJO : 75012015S010392
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014

---

Numéro d'identification : RCS Paris 305 461 063
Dénomination : RBL - REI
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°2066
NOJO : BXB14148002116H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Paris 305 461 063
Dénomination : RBL - REI
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Président du conseil d'administration Raimbault, Guy, modification du Directeur général Landreau, Lionel, modification de l'Administrateur Esnault, Joël
Montant du capital : 1300000 EUR

Annonce N°7955
NOJO : 75012014S010723
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

---

Numéro d'identification : RCS Paris 305 461 063
Dénomination : RBL - REI
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°1310
NOJO : BXB13344001864Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Paris 305 461 063
Dénomination : RBL - REI
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Directeur général délégué Landreau, Lionel
Montant du capital : 1300000 EUR

Annonce N°11716
NOJO : BXC131000074900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

---

Numéro d'identification : RCS Paris 305 461 063
Dénomination : RBL - REI
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°7788
NOJO : BXC12096010469Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

---

Numéro d'identification : RCS Paris 305 461 063
Dénomination : RBL - REI
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°10949
NOJO : BXC110810149812
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

---

Numéro d'identification : RCS Paris 305 461 063
Dénomination : RBL - REI
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
11 BD BRUNE
75682 PARIS

Annonce N°8059
NOJO : BXC10064013004G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009

---

Numéro d'identification : RCS Paris 305 461 063
Dénomination : RBL - REI
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
11 BD BRUNE
75682 PARIS

Annonce N°7437
NOJO : BXC081110050196
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008

---

Numéro d'identification : RCS Paris 305 461 063
Dénomination : RBL - REI
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
11 boulevard Brune
75682 Paris

Annonce N°1242
NOJO : BXB082660019453
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Paris 305 461 063
Dénomination : RBL - REI
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration partant : Genevrier, Pierre, modification du Président du conseil d'administration Esnault, Joel, nomination du Directeur général et Administrateur : Raimbault, Guy, nomination de l'Administrateur : Landreau, Lionel.

Montant du capital : 1300000 EUR

Siège social :
Adresse :
11 boulevard Brune
75682 Paris

Annonce N°5492
NOJO : BXC08099019025D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007

---

Numéro d'identification : RCS Paris 305 461 063
Dénomination : RBL - REI
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
11 boulevard Brune
75682 Paris

Caractère employeur : Non

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Code NIC : 00086

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)

Code NIC : 00052

Dénomination : RBL-REI

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Type : Personne Physique

Nom : Raimbault Guy
Né le 22/11/1951 à Gien (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
11 allée Paul Cezanne
49240 Avrille
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Type : Personne Physique

Nom : Landreau Lionel
Né le 23/07/1969 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
7 square Gouronnières
49000 Angers
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Type : Personne Physique

Nom : Esnault Joël
Né le 13/07/1962 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
La Grande Claie N 17
49330 Sceaux d'Anjou
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Type : Personne Morale

Nom : IRON WILL FRANCE "IWF"
Siren : 313414013
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
15-17 rue du Moulin des Landes
49480 Verrières-en-Anjou
France

---

Représentant permanent

Nom : GENEVRIER Pierre
Né le 27/03/1949 à MONTBRISON (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
18 chemin des Fousseaux
Saint-Sylvain-d'Anjou
49480 VERRIERES EN ANJOU
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Type : Personne Morale

Nom : CABINET BECOUZE ET ASSOCIES
Siren : 323470427
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 rue Rene Rouchy
49100 Angers
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Type : Personne Morale

Nom : CABINET JACQUES BOULLIER SARL
Siren : 352657993
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
13 rue de Strasbourg
BP 90812
44008 Nantes CEDEX 1
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Type : Personne Morale

Nom : IRON WILL FRANCE "IWF"
Siren : 313414013
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
15-17 rue du Moulin des Landes Saint-Sylvain d'Anjou
49480 Verrières-en-Anjou
France

---

Représentant permanent

Nom : GENEVRIER Pierre
Né le 49//1/27/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
18 chemin des Fousseaux
Saint-Sylvain-d'Anjou
49480 VERRIERES EN ANJOU
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Type : Personne Morale

Nom : CABINET JACQUES BOULLIER SARL
Siren : 352657993
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
13 rue de Strasbourg
BP 90812
44008 Nantes CEDEX 1
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Type : Personne Physique

Nom : Landreau Lionel
Né le 69//1/23/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
25 rue des Chênes
49240 Avrillé
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Type : Personne Morale

Nom : IRON WILL FRANCE "IWF"
Siren : 313414013
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
15-17 rue du Moulin des Landes Saint-Sylvain d'Anjou
49480 Verrières-en-Anjou
France

---

Représentant permanent

Nom : GENEVRIER Pierre
Né le 49//1/27/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
18 chemin des Fousseaux
Saint-Sylvain-d'Anjou
49480 VERRIERES EN ANJOU
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Type : Personne Morale

Nom : CABINET JACQUES BOULLIER SARL
Siren : 352657993
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
13 rue de Strasbourg
BP 90812
44008 Nantes CEDEX 1
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Type : Personne Physique

Nom : Landreau Lionel
Né le 69//1/23/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
25 rue des Chênes
49240 Avrillé
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Type : Personne Morale

Nom : CABINET BECOUZE ET ASSOCIES
Siren : 323470427
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 rue Rene Rouchy
49100 Angers
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2014R045581 déposé le 14//2/20/0
Etat : Déposé" "
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2014R045581 déposé le 14//2/20/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de président du conseil d'administration et directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2019R130814 déposé le 19//2/14/1
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2019R130814 déposé le 19//2/14/1
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2019R130814 déposé le 19//2/14/1
Etat : Déposé" "

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2020R106291 déposé le 20//2/20/1
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2020R106291 déposé le 20//2/20/1
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2020R106291 déposé le 20//2/20/1
Etat : Déposé" "

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2019E075248 déposé le 19//2/27/0
Etat : Déposé" "

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2019R110756 déposé le 19//2/24/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2019R110756 déposé le 19//2/24/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2019R110756 déposé le 19//2/24/0
Etat : Déposé" "

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2019R110756 déposé le 19//2/24/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2019R110756 déposé le 19//2/24/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2020R106291 déposé le 20//2/20/1
Etat : Déposé" "
Décision : Décision d'augmentation

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2020R106291 déposé le 20//2/20/1
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2020R106291 déposé le 20//2/20/1
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2017R095013 déposé le 17//2/19/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2017R095013 déposé le 17//2/19/0
Etat : Déposé" "
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2013R108214 déposé le 13//2/02/1
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2018E015510 déposé le 18//2/29/0
Etat : Déposé" "

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°45581 déposé le 20/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration et directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°45581 déposé le 20/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°108214 déposé le 02/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°80480 déposé le 09/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°80480 déposé le 09/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°80480 déposé le 09/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°80480 déposé le 09/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°80480 déposé le 09/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°80480 déposé le 09/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°80480 déposé le 09/09/2008
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°20383 déposé le 25/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°20383 déposé le 25/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°18315 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°18315 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur ZA LES LANDES 49480 ST SYLVAIN D'ANJOU

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°18315 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00331
Dépôt : N°1844 déposé le 08/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de RBL - REI MISE EN HARMONIE DES STATUTS SUITE LOIR NRE CHOIX DU MODE D EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE ET NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00331
Dépôt : N°1844 déposé le 08/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de RBL - REI MISE EN HARMONIE DES STATUTS SUITE LOIR NRE CHOIX DU MODE D EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE ET NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00331
Dépôt : N°3847 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00331
Dépôt : N°3847 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00331
Dépôt : N°735 déposé le 10/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00331
Dépôt : N°1942 déposé le 16/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ZA LES LANDES 49480 ST SYLVAIN D'ANJOU

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2008080480 déposé le 08//2/09/0
Etat : Déposé" "
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2008080480 déposé le 08//2/09/0
Etat : Déposé" "
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2008080480 déposé le 08//2/09/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2008080480 déposé le 08//2/09/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2008080480 déposé le 08//2/09/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2008080480 déposé le 08//2/09/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2008080480 déposé le 08//2/09/0
Etat : Déposé" "

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2019R083313 déposé le 19//2/16/0
Etat : Déposé" "

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2021R063380 déposé le 21//2/18/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de forme juridique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2021R063380 déposé le 21//2/18/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2021R063380 déposé le 21//2/18/0
Etat : Déposé" "
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2005027211 déposé le 05//2/25/0
Etat : Déposé" "
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2005027211 déposé le 05//2/25/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2004024681 déposé le 04//2/16/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2004024681 déposé le 04//2/16/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2004024681 déposé le 04//2/16/0
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00331
Dépôt : N°1942 déposé le 16/05/1997
Etat : Déposé

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00331
Dépôt : N°1942 déposé le 16/05/1997
Etat : Déposé
Décision : LISTE DES SIEGES ANTERIEURS

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00331
Dépôt : N°3847 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00331
Dépôt : N°1844 déposé le 08/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de RBL - REI MISE EN HARMONIE DES STATUTS SUITE LOIR NRE CHOIX DU MODE D EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE ET NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00742
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
76 Rue De la Talaudiere
Zone de Molina
42000 Saint-Étienne
France
Enseigne : LA STEPHANOISE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2019
Activité : Engineering, études, conception, réalisation, commercialisation, montage d'installations industrielles, entretien.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Type : Siège

Adresse :
11 boulevard Brune
75682 Paris CEDEX 14
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/03/1976
Activité : ENGINEERING, ETUDES, CONCEPTION, REALISATION, COMMERCIALISATION,MONTAGE DE TOUTES INSTALLATIONS INDUSTRIELLES, ENTRETIEN ET REPARATION DE CES INSTALLATIONS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Type : Etablissement principal

Adresse :
11 boulevard Brune
75682 Paris CEDEX 14
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/03/1976
Activité : ENGINEERING, ETUDES, CONCEPTION, REALISATION, COMMERCIALISATION,MONTAGE DE TOUTES INSTALLATIONS INDUSTRIELLES, ENTRETIEN ET REPARATION DE CES INSTALLATIONS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00331
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
15 - 17 rue du Moulin des Landes
Saint Sylvain d'Anjou
49480 Verrières en Anjou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/03/1976
Activité : Engineering, études, conception, réalisation, commercialisation montages de toutes installations industrielles, entretien et réparation de ces installations, représentation par tous moyens de matériel français ou étranger
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
RANSFERT DU SIEGE SOCIAL ET PRINCIPAL DE ZA DES BEAUX SOLEILS CHAUSSEE JULES CESAR 95520 OSNY A ZA LES LANDES 49480 ST SYLVAIN D'ANJOU A COMPTER DU 01.05.9 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00742
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
ZI Crozet Fourneyron
42500 Le Chambon-Feugerolles
FRANCE
Enseigne : LA STEPHANOISE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : engineering, études, conception, réalisation, commercialisation, montage d'installations industrielles, entretien.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Type : Etablissement principal
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
140 bis rue de Rennes
75006 Paris
France
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 76//1/04/0
Activité : ENGINEERING, ETUDES, CONCEPTION, REALISATION, COMMERCIALISATION,MONTAGE DE TOUTES INSTALLATIONS INDUSTRIELLES, ENTRETIEN ET REPARATION DE CES INSTALLATIONS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 29/08/2005.

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 94702
Date d’ajout de l’observation : 16/03/2004
Texte de l'observation : La société a par décision du 05/01/2004 décidé le transfert de son siège social dans le ressort du GTC de PARIS avec une date d'effet déclarée au 05/01/2004

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 29/08/2005.

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 2002B049773
Date d’ajout de l’observation : 04//2/16/0
Texte de l'observation : La société a par décision du 05/01/2004 décidé le transfert de son siège social dans le ressort du GTC de PARIS avec une date d'effet déclarée au 05/01/2004

Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/10/2005
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/10/2005

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/1976
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 16/03/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/02/1976

Type de capital : Fixe
Capital : 1300000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 149 années

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/05/1997

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/10/2005
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/10/2005

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2022S015836 déposé le 22//2/10/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2020S013922 déposé le 20//2/13/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2020S013922 déposé le 20//2/13/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2018S027859 déposé le 18//2/26/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2018S027859 déposé le 18//2/26/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2016S012115 déposé le 16//2/04/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2016S012115 déposé le 16//2/04/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2014S010723 déposé le 14//2/11/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2014S010723 déposé le 14//2/11/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2012S011962 déposé le 12//2/05/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2012S011962 déposé le 12//2/05/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2010S004340 déposé le 10//2/29/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2010S004340 déposé le 10//2/29/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2008S008136 déposé le 08//2/18/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2008S008136 déposé le 08//2/18/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2006S005431 déposé le 06//2/03/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°2006S005431 déposé le 06//2/03/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°19253 déposé le 14/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°12115 déposé le 04/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°10392 déposé le 11/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°10723 déposé le 11/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°10814 déposé le 13/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°11962 déposé le 05/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°11581 déposé le 25/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°4340 déposé le 29/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°13063 déposé le 17/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°8136 déposé le 18/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°12095 déposé le 01/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°5431 déposé le 03/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04977
Dépôt : N°18915 déposé le 22/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00331
Dépôt : N°1442 déposé le 02/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00331
Dépôt : N°925 déposé le 05/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00331
Dépôt : N°687 déposé le 25/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00331
Dépôt : N°845 déposé le 01/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00331
Dépôt : N°671 déposé le 21/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00331
Dépôt : N°125 déposé le 15/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00331
Dépôt : N°645 déposé le 18/02/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 10403 du 16/03/2023
Numéro de gestion : 2002B04977
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	621 779	378 002	243 777	234 385
AH	Fonds commercial	21 196	21 196
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 062	14 788	274	1 129
CU	Autres participations	35 000		35 000	35 000
BH	Autres immobilisations financières	25 969		25 969	25 789
BJ	TOTAL (I)	1 018 862	656 773	362 089	375 657
BN	En cours de production de biens	140 606		140 606	74 658
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	148 143		148 143	106 652 736
BX	Clients et comptes rattachés	6 413 089		6 413 089	9 642 478
CD	Valeurs mobilières de placement	5 897 770		5 897 770	6 407 903
CF	Disponibilités	3 551 968		3 551 968	1 536 052
CH	Charges constatées d’avance	95 397		95 397	80 402
CJ	TOTAL (II)	24 375 890		24 375 890	24 160 272
CN	Ecarts de conversion actif (V)	15 372		15 372	38 079
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	25 410 125	656 773	24 753 352	24 574 009
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 300 000	1 300 000
DD	Réserve légale (1)	130 000	130 000
DG	Autres réserves	7 786 415	8 560 714
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 946 405	2 225 701
DK	Provisions réglementées	9 684	13 440
DL	TOTAL (I)	12 172 505	12 229 855
DP	Provisions pour risques	1 879 878	1 873 945
DQ	Provisions pour charges	18 389	39 635
DR	TOTAL (III)	1 898 367	1 913 580
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 384	920
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	7 499	3 484
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	8 438 148	4 399 819
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1 246
EA	Autres dettes	341 877	423 968
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 287 102	4 364 558
EC	TOTAL (IV)	10 682 083	10 430 572
ED	(V)	395
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	24 753 352	24 574 009
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	15 792 682	14 413 119	30 205 801	28 112 023
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 792 682	14 413 119	30 205 801	28 112 023
FM	Production stockée			65 950	40 708
FO	Subventions d’exploitation			4 253
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 205 401	1 339 803
FQ	Autres produits			7 623	9 135
FR	Total des produits d’exploitation (I)				29 501 670
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			95 659	95 659
FW	Autres achats et charges externes			22 709 009	21 502 304
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			216 660	308 758
FY	Salaires et traitements			2 009 136	1 819 608
FZ	Charges sociales			952 243	902 556
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			73 200	94 576
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 208 340	1 591 053
GE	Autres charges			3	1 304
GF	Total des charges d’exploitation (II)			27 231 120	26 415 826
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 257 913	3 085 842
GJ	Produits financiers de participations			57 483	74 919
GL	Autres intérêts et produits assimilés				108
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			38 079	1 041
GN	Différences positives de change			103 749	372 165
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			164 181	140 309
GP	Total des produits financiers (V)			363 494	588 544
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			15 372	38 079
GR	Intérêts et charges assimilées			7 709	7 447
GS	Différences négatives de change			55 435	128 717
GU	Total des charges financières (VI)			73 516	174 244
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			284 977	414 299
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 542 591	3 500 141
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	12 751
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	8 455	9 406
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	21 206	9 406
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		2 400
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 699	5 177
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 699	7 577
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	16 507	1 828
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	238 200	191 096
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 376 785	1 085 172
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	31 873 735	30 099 620
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	28 927 329	27 873 919
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 946 405	2 225 701
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	371 379	27 820		399 199
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	268 377	45 380	56 183	257 574
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	639 756	73 200	56 183	656 773
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				9 684
3Z	Total Provisions réglementées	13 440	4 699	8 455	9 684
4T	Provisions pour perte de change				15 372
5Z	Total Provisions pour risques et charges	38 079	15 372	38 079	15 372
6T	Sur comptes clients	1 142 173	1 156 456	1 142 173	1 156 456
6X	Autres provisions pour dépréciation	733 328	49 883	56 673	726 538
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 913 580	1 221 711	1 236 925	1 898 366
7C	TOTAL GENERAL	1 927 021	1 226 411	1 245 381	1 908 051
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 206 340	1 198 846
UG	- Financières		15 372	38 079
UJ	- Exceptionnelles		4 699	8 455
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	25 969
UX	Autres créances clients	6 413 089
UY	Personnel et comptes rattachés	7 051
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 012
VM	Impôts sur les bénéfices	4 917
VB	T. V. A.	1 020 067
VP	Divers	43 282
VC	Groupe et associés	7 031 671
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	18 913
VS	Charges constatées d’avance	95 397
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	14 663 371	14 637 402	25 969
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 384	1 384
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 438 146	6 438 146
8C	Personnel et comptes rattachés	442 908	442 908
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	282 268	282 268
8E	Impôts sur les bénéfices	469 436	469 436
VW	T.V.A.	296 030	296 030
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	115 429	115 429
VI	Groupe et associés	7 499	7 499
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	341 877	341 877
8L	Produits constatés d’avance	2 287 102	2 287 102
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 682 083	10 682 083

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 15836 du 07/02/2022
Numéro de gestion : 2002B04977
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	621 779	378 002	243 777	234 385
AH	Fonds commercial	21 196	21 196
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 062	14 788	274	1 129
CU	Autres participations	35 000		35 000	35 000
BH	Autres immobilisations financières	25 969		25 969	25 789
BJ	TOTAL (I)	1 018 862	656 773	362 089	375 657
BN	En cours de production de biens	140 606		140 606	74 658
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	148 143		148 143	106 652 736
BX	Clients et comptes rattachés	6 413 089		6 413 089	9 642 478
CD	Valeurs mobilières de placement	5 897 770		5 897 770	6 407 903
CF	Disponibilités	3 551 968		3 551 968	1 536 052
CH	Charges constatées d’avance	95 397		95 397	80 402
CJ	TOTAL (II)	24 375 890		24 375 890	24 160 272
CN	Ecarts de conversion actif (V)	15 372		15 372	38 079
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	25 410 125	656 773	24 753 352	24 574 009
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 300 000	1 300 000
DD	Réserve légale (1)	130 000	130 000
DG	Autres réserves	7 786 415	8 560 714
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 946 405	2 225 701
DK	Provisions réglementées	9 684	13 440
DL	TOTAL (I)	12 172 505	12 229 855
DP	Provisions pour risques	1 879 878	1 873 945
DQ	Provisions pour charges	18 389	39 635
DR	TOTAL (III)	1 898 367	1 913 580
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 384	920
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	7 499	3 484
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	8 438 148	4 399 819
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1 246
EA	Autres dettes	341 877	423 968
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 287 102	4 364 558
EC	TOTAL (IV)	10 682 083	10 430 572
ED	(V)	395
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	24 753 352	24 574 009
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	15 792 682	14 413 119	30 205 801	28 112 023
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 792 682	14 413 119	30 205 801	28 112 023
FM	Production stockée			65 950	40 708
FO	Subventions d’exploitation			4 253
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 205 401	1 339 803
FQ	Autres produits			7 623	9 135
FR	Total des produits d’exploitation (I)				29 501 670
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			95 659	95 659
FW	Autres achats et charges externes			22 709 009	21 502 304
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			216 660	308 758
FY	Salaires et traitements			2 009 136	1 819 608
FZ	Charges sociales			952 243	902 556
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			73 200	94 576
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 208 340	1 591 053
GE	Autres charges			3	1 304
GF	Total des charges d’exploitation (II)			27 231 120	26 415 826
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 257 913	3 085 842
GJ	Produits financiers de participations			57 483	74 919
GL	Autres intérêts et produits assimilés				108
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			38 079	1 041
GN	Différences positives de change			103 749	372 165
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			164 181	140 309
GP	Total des produits financiers (V)			363 494	588 544
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			15 372	38 079
GR	Intérêts et charges assimilées			7 709	7 447
GS	Différences négatives de change			55 435	128 717
GU	Total des charges financières (VI)			73 516	174 244
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			284 977	414 299
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 542 591	3 500 141
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	12 751
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	8 455	9 406
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	21 206	9 406
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		2 400
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 699	5 177
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 699	7 577
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	16 507	1 828
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	238 200	191 096
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 376 785	1 085 172
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	31 873 735	30 099 620
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	28 927 329	27 873 919
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 946 405	2 225 701
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	371 379	27 820		399 199
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	268 377	45 380	56 183	257 574
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	639 756	73 200	56 183	656 773
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				9 684
3Z	Total Provisions réglementées	13 440	4 699	8 455	9 684
4T	Provisions pour perte de change				15 372
5Z	Total Provisions pour risques et charges	38 079	15 372	38 079	15 372
6T	Sur comptes clients	1 142 173	1 156 456	1 142 173	1 156 456
6X	Autres provisions pour dépréciation	733 328	49 883	56 673	726 538
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 913 580	1 221 711	1 236 925	1 898 366
7C	TOTAL GENERAL	1 927 021	1 226 411	1 245 381	1 908 051
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 206 340	1 198 846
UG	- Financières		15 372	38 079
UJ	- Exceptionnelles		4 699	8 455
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	25 969
UX	Autres créances clients	6 413 089
UY	Personnel et comptes rattachés	7 051
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 012
VM	Impôts sur les bénéfices	4 917
VB	T. V. A.	1 020 067
VP	Divers	43 282
VC	Groupe et associés	7 031 671
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	18 913
VS	Charges constatées d’avance	95 397
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	14 663 371	14 637 402	25 969
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 384	1 384
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 438 146	6 438 146
8C	Personnel et comptes rattachés	442 908	442 908
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	282 268	282 268
8E	Impôts sur les bénéfices	469 436	469 436
VW	T.V.A.	296 030	296 030
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	115 429	115 429
VI	Groupe et associés	7 499	7 499
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	341 877	341 877
8L	Produits constatés d’avance	2 287 102	2 287 102
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 682 083	10 682 083

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 12718 du 16/02/2021
Numéro de gestion : 2002B04977
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	621 779	378 002	243 777	234 385
AH	Fonds commercial	21 196	21 196
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 062	14 788	274	1 129
CU	Autres participations	35 000		35 000	35 000
BH	Autres immobilisations financières	25 969		25 969	25 789
BJ	TOTAL (I)	1 018 862	656 773	362 089	375 657
BN	En cours de production de biens	140 606		140 606	74 658
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	148 143		148 143	106 652 736
BX	Clients et comptes rattachés	6 413 089		6 413 089	9 642 478
CD	Valeurs mobilières de placement	5 897 770		5 897 770	6 407 903
CF	Disponibilités	3 551 968		3 551 968	1 536 052
CH	Charges constatées d’avance	95 397		95 397	80 402
CJ	TOTAL (II)	24 375 890		24 375 890	24 160 272
CN	Ecarts de conversion actif (V)	15 372		15 372	38 079
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	25 410 125	656 773	24 753 352	24 574 009
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 300 000	1 300 000
DD	Réserve légale (1)	130 000	130 000
DG	Autres réserves	7 786 415	8 560 714
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 946 405	2 225 701
DK	Provisions réglementées	9 684	13 440
DL	TOTAL (I)	12 172 505	12 229 855
DP	Provisions pour risques	1 879 878	1 873 945
DQ	Provisions pour charges	18 389	39 635
DR	TOTAL (III)	1 898 367	1 913 580
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 384	920
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	7 499	3 484
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	8 438 148	4 399 819
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1 246
EA	Autres dettes	341 877	423 968
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 287 102	4 364 558
EC	TOTAL (IV)	10 682 083	10 430 572
ED	(V)	395
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	24 753 352	24 574 009
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	15 792 682	14 413 119	30 205 801	28 112 023
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 792 682	14 413 119	30 205 801	28 112 023
FM	Production stockée			65 950	40 708
FO	Subventions d’exploitation			4 253
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 205 401	1 339 803
FQ	Autres produits			7 623	9 135
FR	Total des produits d’exploitation (I)				29 501 670
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			95 659	95 659
FW	Autres achats et charges externes			22 709 009	21 502 304
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			216 660	308 758
FY	Salaires et traitements			2 009 136	1 819 608
FZ	Charges sociales			952 243	902 556
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			73 200	94 576
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 208 340	1 591 053
GE	Autres charges			3	1 304
GF	Total des charges d’exploitation (II)			27 231 120	26 415 826
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 257 913	3 085 842
GJ	Produits financiers de participations			57 483	74 919
GL	Autres intérêts et produits assimilés				108
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			38 079	1 041
GN	Différences positives de change			103 749	372 165
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			164 181	140 309
GP	Total des produits financiers (V)			363 494	588 544
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			15 372	38 079
GR	Intérêts et charges assimilées			7 709	7 447
GS	Différences négatives de change			55 435	128 717
GU	Total des charges financières (VI)			73 516	174 244
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			284 977	414 299
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 542 591	3 500 141
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	12 751
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	8 455	9 406
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	21 206	9 406
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		2 400
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 699	5 177
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 699	7 577
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	16 507	1 828
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	238 200	191 096
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 376 785	1 085 172
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	31 873 735	30 099 620
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	28 927 329	27 873 919
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 946 405	2 225 701
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	371 379	27 820		399 199
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	268 377	45 380	56 183	257 574
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	639 756	73 200	56 183	656 773
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				9 684
3Z	Total Provisions réglementées	13 440	4 699	8 455	9 684
4T	Provisions pour perte de change				15 372
5Z	Total Provisions pour risques et charges	38 079	15 372	38 079	15 372
6T	Sur comptes clients	1 142 173	1 156 456	1 142 173	1 156 456
6X	Autres provisions pour dépréciation	733 328	49 883	56 673	726 538
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 913 580	1 221 711	1 236 925	1 898 366
7C	TOTAL GENERAL	1 927 021	1 226 411	1 245 381	1 908 051
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 206 340	1 198 846
UG	- Financières		15 372	38 079
UJ	- Exceptionnelles		4 699	8 455
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	25 969
UX	Autres créances clients	6 413 089
UY	Personnel et comptes rattachés	7 051
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 012
VM	Impôts sur les bénéfices	4 917
VB	T. V. A.	1 020 067
VP	Divers	43 282
VC	Groupe et associés	7 031 671
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	18 913
VS	Charges constatées d’avance	95 397
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	14 663 371	14 637 402	25 969
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 384	1 384
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 438 146	6 438 146
8C	Personnel et comptes rattachés	442 908	442 908
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	282 268	282 268
8E	Impôts sur les bénéfices	469 436	469 436
VW	T.V.A.	296 030	296 030
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	115 429	115 429
VI	Groupe et associés	7 499	7 499
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	341 877	341 877
8L	Produits constatés d’avance	2 287 102	2 287 102
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 682 083	10 682 083

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 13922 du 12/03/2020
Numéro de gestion : 2002B04977
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	621 779	378 002	243 777	234 385
AH	Fonds commercial	21 196	21 196
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 062	14 788	274	1 129
CU	Autres participations	35 000		35 000	35 000
BH	Autres immobilisations financières	25 969		25 969	25 789
BJ	TOTAL (I)	1 018 862	656 773	362 089	375 657
BN	En cours de production de biens	140 606		140 606	74 658
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	148 143		148 143	106 652 736
BX	Clients et comptes rattachés	6 413 089		6 413 089	9 642 478
CD	Valeurs mobilières de placement	5 897 770		5 897 770	6 407 903
CF	Disponibilités	3 551 968		3 551 968	1 536 052
CH	Charges constatées d’avance	95 397		95 397	80 402
CJ	TOTAL (II)	24 375 890		24 375 890	24 160 272
CN	Ecarts de conversion actif (V)	15 372		15 372	38 079
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	25 410 125	656 773	24 753 352	24 574 009
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 300 000	1 300 000
DD	Réserve légale (1)	130 000	130 000
DG	Autres réserves	7 786 415	8 560 714
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 946 405	2 225 701
DK	Provisions réglementées	9 684	13 440
DL	TOTAL (I)	12 172 505	12 229 855
DP	Provisions pour risques	1 879 878	1 873 945
DQ	Provisions pour charges	18 389	39 635
DR	TOTAL (III)	1 898 367	1 913 580
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 384	920
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	7 499	3 484
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	8 438 148	4 399 819
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1 246
EA	Autres dettes	341 877	423 968
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 287 102	4 364 558
EC	TOTAL (IV)	10 682 083	10 430 572
ED	(V)	395
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	24 753 352	24 574 009
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	15 792 682	14 413 119	30 205 801	28 112 023
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 792 682	14 413 119	30 205 801	28 112 023
FM	Production stockée			65 950	40 708
FO	Subventions d’exploitation			4 253
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 205 401	1 339 803
FQ	Autres produits			7 623	9 135
FR	Total des produits d’exploitation (I)				29 501 670
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			95 659	95 659
FW	Autres achats et charges externes			22 709 009	21 502 304
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			216 660	308 758
FY	Salaires et traitements			2 009 136	1 819 608
FZ	Charges sociales			952 243	902 556
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			73 200	94 576
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 208 340	1 591 053
GE	Autres charges			3	1 304
GF	Total des charges d’exploitation (II)			27 231 120	26 415 826
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 257 913	3 085 842
GJ	Produits financiers de participations			57 483	74 919
GL	Autres intérêts et produits assimilés				108
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			38 079	1 041
GN	Différences positives de change			103 749	372 165
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			164 181	140 309
GP	Total des produits financiers (V)			363 494	588 544
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			15 372	38 079
GR	Intérêts et charges assimilées			7 709	7 447
GS	Différences négatives de change			55 435	128 717
GU	Total des charges financières (VI)			73 516	174 244
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			284 977	414 299
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 542 591	3 500 141
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	12 751
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	8 455	9 406
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	21 206	9 406
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		2 400
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 699	5 177
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 699	7 577
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	16 507	1 828
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	238 200	191 096
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 376 785	1 085 172
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	31 873 735	30 099 620
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	28 927 329	27 873 919
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 946 405	2 225 701
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	371 379	27 820		399 199
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	268 377	45 380	56 183	257 574
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	639 756	73 200	56 183	656 773
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				9 684
3Z	Total Provisions réglementées	13 440	4 699	8 455	9 684
4T	Provisions pour perte de change				15 372
5Z	Total Provisions pour risques et charges	38 079	15 372	38 079	15 372
6T	Sur comptes clients	1 142 173	1 156 456	1 142 173	1 156 456
6X	Autres provisions pour dépréciation	733 328	49 883	56 673	726 538
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 913 580	1 221 711	1 236 925	1 898 366
7C	TOTAL GENERAL	1 927 021	1 226 411	1 245 381	1 908 051
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 206 340	1 198 846
UG	- Financières		15 372	38 079
UJ	- Exceptionnelles		4 699	8 455
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	25 969
UX	Autres créances clients	6 413 089
UY	Personnel et comptes rattachés	7 051
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 012
VM	Impôts sur les bénéfices	4 917
VB	T. V. A.	1 020 067
VP	Divers	43 282
VC	Groupe et associés	7 031 671
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	18 913
VS	Charges constatées d’avance	95 397
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	14 663 371	14 637 402	25 969
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 384	1 384
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 438 146	6 438 146
8C	Personnel et comptes rattachés	442 908	442 908
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	282 268	282 268
8E	Impôts sur les bénéfices	469 436	469 436
VW	T.V.A.	296 030	296 030
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	115 429	115 429
VI	Groupe et associés	7 499	7 499
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	341 877	341 877
8L	Produits constatés d’avance	2 287 102	2 287 102
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 682 083	10 682 083

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 16449 du 19/03/2019
Numéro de gestion : 2002B04977
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	621 779	378 002	243 777	234 385
AH	Fonds commercial	21 196	21 196
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 062	14 788	274	1 129
CU	Autres participations	35 000		35 000	35 000
BH	Autres immobilisations financières	25 969		25 969	25 789
BJ	TOTAL (I)	1 018 862	656 773	362 089	375 657
BN	En cours de production de biens	140 606		140 606	74 658
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	148 143		148 143	106 652 736
BX	Clients et comptes rattachés	6 413 089		6 413 089	9 642 478
CD	Valeurs mobilières de placement	5 897 770		5 897 770	6 407 903
CF	Disponibilités	3 551 968		3 551 968	1 536 052
CH	Charges constatées d’avance	95 397		95 397	80 402
CJ	TOTAL (II)	24 375 890		24 375 890	24 160 272
CN	Ecarts de conversion actif (V)	15 372		15 372	38 079
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	25 410 125	656 773	24 753 352	24 574 009
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 300 000	1 300 000
DD	Réserve légale (1)	130 000	130 000
DG	Autres réserves	7 786 415	8 560 714
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 946 405	2 225 701
DK	Provisions réglementées	9 684	13 440
DL	TOTAL (I)	12 172 505	12 229 855
DP	Provisions pour risques	1 879 878	1 873 945
DQ	Provisions pour charges	18 389	39 635
DR	TOTAL (III)	1 898 367	1 913 580
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 384	920
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	7 499	3 484
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	8 438 148	4 399 819
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1 246
EA	Autres dettes	341 877	423 968
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 287 102	4 364 558
EC	TOTAL (IV)	10 682 083	10 430 572
ED	(V)	395
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	24 753 352	24 574 009
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	15 792 682	14 413 119	30 205 801	28 112 023
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 792 682	14 413 119	30 205 801	28 112 023
FM	Production stockée			65 950	40 708
FO	Subventions d’exploitation			4 253
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 205 401	1 339 803
FQ	Autres produits			7 623	9 135
FR	Total des produits d’exploitation (I)				29 501 670
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			95 659	95 659
FW	Autres achats et charges externes			22 709 009	21 502 304
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			216 660	308 758
FY	Salaires et traitements			2 009 136	1 819 608
FZ	Charges sociales			952 243	902 556
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			73 200	94 576
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 208 340	1 591 053
GE	Autres charges			3	1 304
GF	Total des charges d’exploitation (II)			27 231 120	26 415 826
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 257 913	3 085 842
GJ	Produits financiers de participations			57 483	74 919
GL	Autres intérêts et produits assimilés				108
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			38 079	1 041
GN	Différences positives de change			103 749	372 165
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			164 181	140 309
GP	Total des produits financiers (V)			363 494	588 544
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			15 372	38 079
GR	Intérêts et charges assimilées			7 709	7 447
GS	Différences négatives de change			55 435	128 717
GU	Total des charges financières (VI)			73 516	174 244
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			284 977	414 299
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 542 591	3 500 141
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	12 751
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	8 455	9 406
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	21 206	9 406
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		2 400
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 699	5 177
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 699	7 577
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	16 507	1 828
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	238 200	191 096
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 376 785	1 085 172
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	31 873 735	30 099 620
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	28 927 329	27 873 919
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 946 405	2 225 701
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	371 379	27 820		399 199
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	268 377	45 380	56 183	257 574
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	639 756	73 200	56 183	656 773
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				9 684
3Z	Total Provisions réglementées	13 440	4 699	8 455	9 684
4T	Provisions pour perte de change				15 372
5Z	Total Provisions pour risques et charges	38 079	15 372	38 079	15 372
6T	Sur comptes clients	1 142 173	1 156 456	1 142 173	1 156 456
6X	Autres provisions pour dépréciation	733 328	49 883	56 673	726 538
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 913 580	1 221 711	1 236 925	1 898 366
7C	TOTAL GENERAL	1 927 021	1 226 411	1 245 381	1 908 051
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 206 340	1 198 846
UG	- Financières		15 372	38 079
UJ	- Exceptionnelles		4 699	8 455
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	25 969
UX	Autres créances clients	6 413 089
UY	Personnel et comptes rattachés	7 051
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 012
VM	Impôts sur les bénéfices	4 917
VB	T. V. A.	1 020 067
VP	Divers	43 282
VC	Groupe et associés	7 031 671
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	18 913
VS	Charges constatées d’avance	95 397
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	14 663 371	14 637 402	25 969
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 384	1 384
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 438 146	6 438 146
8C	Personnel et comptes rattachés	442 908	442 908
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	282 268	282 268
8E	Impôts sur les bénéfices	469 436	469 436
VW	T.V.A.	296 030	296 030
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	115 429	115 429
VI	Groupe et associés	7 499	7 499
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	341 877	341 877
8L	Produits constatés d’avance	2 287 102	2 287 102
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 682 083	10 682 083