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RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48794261700019 / Siren : 487942617 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 87 487942617
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.3 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
87.30 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
Cette classe ne comprend pas :
- les activités d’action sociale avec hébergement dispensées aux personnes, autres que les personnes âgées et handicapées, où les soins médicaux, l’enseignement ou la formation ne jouent pas de rôle important (cf. 87.90)
87.30A : Hébergement social pour personnes âgées
Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement de personnes âgées qui ne sont pas autonomes ou qui ne désirent plus vivre de manière autonome. Les établissements concernés (établissements de moyen et long séjour, maisons de repos, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance et une aide dans les activités quotidiennes de la vie, telles que les tâches domestiques. Dans certains cas, ces établissements procurent des soins médicaux limités aux résidents dans des installations distinctes, sans médecin à demeure. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : logement-foyer

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des résidences pour personnes âgées dispensant des soins médicaux (cf. 87.10A) Produits associés : 87.30.11
Coordonnées de l'établissement :
RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES
Adresse :
89 Rue DES BONNETIERES
83000 TOULON
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
Accords d'entreprise :
05/09/2023 : Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08323060034
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/09/2023
Date de dépôt : 06/09/2023
Date du texte : 05/09/2023
Date d'effet : 05/09/2023
Date de fin : 31/05/2024
Date de diffusion : 25/09/2023
Convention collective : Convention collective nationalede l'hospitalisation privée (CCU, FHP, établissements pour personnes âgées, maison de retraite, établissements de suite et réadaptation, médicaux pour enfants et adolescents, UHP, sanitaires sociaux et médico-sociaux CRRR, h (2264)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES
Siret : 48794261700019
Code APE : 8730A
Secteur : Hébergement social pour personnes âgées

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2006
Dénomination : RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17868
NOJO : 830500001649130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Toulon 487 942 617
Dénomination : RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13769
NOJO : 830500001325910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Toulon 487 942 617
Dénomination : RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°3893
NOJO : 083050000118105
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulon 487 942 617
Dénomination : RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée DOMUSVI devient président.
GERMAIN Didier nom d'usage : GERMAIN n'est plus président.
GIOVANNI Dominique nom d'usage : GIOVANNI n'est plus directeur général.
GERMAIN Pascal nom d'usage : GERMAIN n'est plus directeur général
28/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8218
NOJO : 830500001124880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 487 942 617
Dénomination : RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°4396
NOJO : 083050000083990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulon 487 942 617
Dénomination : RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CALMES Laurent nom d'usage : CALMES n'est plus directeur général.
GIOVANNI Dominique nom d'usage : GIOVANNI devient directeur général
20/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8878
NOJO : 830500000734800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 487 942 617
Dénomination : RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4241
NOJO : 830500000539060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Toulon 487 942 617
Dénomination : RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3347
NOJO : 830500000308740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Toulon 487 942 617
Dénomination : RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10432
NOJO : 518305403535892
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulon 487 942 617
Dénomination : RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9332
NOJO : 518305377911304
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulon 487 942 617
Dénomination : RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9493
NOJO : 518305355434188
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulon 487 942 617
Dénomination : RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10310
NOJO : BXC12327010862R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulon 487 942 617
Dénomination : RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14060
NOJO : BXC12124012363J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Toulon 487 942 617
Dénomination : RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11322
NOJO : BXC111680053079
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Toulon 487 942 617
Dénomination : RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
89 rue des Bonnetières
83000 Toulon
23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8088
NOJO : BXC09279004801Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Toulon 487 942 617
Dénomination : RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
89 rue des Bonnetières
83000 Toulon
24/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7056
NOJO : BXC083510000923
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Toulon 487 942 617
Dénomination : RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
89 rue des Bonnetières
83000 Toulon
Historique de l'unité légale :
20/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
Représentants légaux :
23/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Morale

Nom : DOMUSVI
Siren : 519158794
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
46-48 RUE CARNOT
92150 Suresnes
France
23/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Physique

Nom : BENDAVID Dan
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 B Rue du Louvre
75001 Paris
France
23/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Physique

Nom : MEDINA Éphraim
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 B Rue de Lisbonne
75008 Paris
France
22/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Physique

Nom : GERMAIN Didier
Né le 10/02/1961 à Saulieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
49 Boulevard des Fauvettes
13011 Marseille
France
22/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Physique

Nom : GIOVANNI Dominique
Né le 09/04/1960 à Marseille (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
7 Rue Peiresc
83000 Toulon
France
22/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Physique

Nom : GERMAIN Pascal
Né le 21/08/1965 à Reims (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
88 B Chemin Pas Mai
Route du gros cerveau
83190 Ollioules
France
22/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Physique

Nom : BENDAVID Dan
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 B Rue du Louvre
75001 Paris
France
22/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Physique

Nom : MEDINA Éphraim
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 B Rue de Lisbonne
75008 Paris
France
22/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Morale

Nom : DOMUSVI
Siren : 519158794
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
46-48 Rue Carnot
92150 Suresnes
France
22/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Physique

Nom : BENDAVID Dan
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 B Rue du Louvre
75001 Paris
France
22/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Physique

Nom : MEDINA Éphraim
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 B Rue de Lisbonne
75008 Paris
France
22/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Morale

Nom : DOMUSVI
Siren : 519158794
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
46-48 RUE CARNOT
92150 Suresnes
France
22/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Physique

Nom : BENDAVID Dan
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 B Rue du Louvre
75001 Paris
France
22/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Physique

Nom : MEDINA Éphraim
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 B Rue de Lisbonne
75008 Paris
France
07/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Physique

Nom : GERMAIN Didier
Né le 10/02/1961 à Saulieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
49 Boulevard des Fauvettes
13011 Marseille
France
07/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Physique

Nom : GIOVANNI Dominique
Né le 09/04/1960 à Marseille (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
7 Rue Peiresc
83000 Toulon
France
07/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Physique

Nom : GERMAIN Pascal
Né le 21/08/1965 à Reims (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
88 B Chemin Pas Mai
Route du gros cerveau
83190 Ollioules
France
07/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Physique

Nom : BENDAVID Dan
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 B Rue du Louvre
75001 Paris
France
07/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Physique

Nom : MEDINA Éphraim
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 B Rue de Lisbonne
75008 Paris
France
07/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Physique

Nom : GERMAIN Didier
Né le 10/02/1961 à Saulieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
49 Boulevard des Fauvettes
13011 Marseille
France
07/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Physique

Nom : GIOVANNI Dominique
Né le 09/04/1960 à Marseille (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
7 Rue Peiresc
83000 Toulon
France
07/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Physique

Nom : GERMAIN Pascal
Né le 21/08/1965 à Reims (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
88 B Chemin Pas Mai
Route du gros cerveau
83190 Ollioules
France
07/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Physique

Nom : BENDAVID Dan
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 B Rue du Louvre
75001 Paris
France
07/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Physique

Nom : MEDINA Éphraim
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 B Rue de Lisbonne
75008 Paris
France
16/01/2006 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Physique

Nom : GERMAIN Didier
Né le 10/02/1961 à Saulieu (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
49 Boulevard Des Fauvettes
13011 Marseille
FRANCE
16/01/2006 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Physique

Nom : CALMES Laurent
Né le 08/12/1967 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
7 Rue Pereisc
83000 Toulon
FRANCE
16/01/2006 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Physique

Nom : GERMAIN Pascal
Né le 21/08/1965 à Reims (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
88B Chemin Pas Maï
Route du Gros Cerveau
83190 Ollioules
FRANCE
16/01/2006 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Physique

Nom : BENDAVID Dan
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5B Rue Du Louvre
75001 Paris
FRANCE
16/01/2006 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Personne Physique

Nom : MEDINA Éphraim
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8B Rue De Lisbonne
75008 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
30/11/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°000076 déposé le 04/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
30/11/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°000076 déposé le 04/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
30/11/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°000076 déposé le 04/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
30/11/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°000076 déposé le 04/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
30/11/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°000076 déposé le 04/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
30/11/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°000076 déposé le 04/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
20/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°010092 déposé le 02/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°010092 déposé le 02/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°010092 déposé le 02/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°010092 déposé le 02/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°010092 déposé le 02/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°010092 déposé le 02/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°010092 déposé le 02/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°010092 déposé le 02/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°010092 déposé le 02/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°010092 déposé le 02/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°012992 déposé le 26/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°012992 déposé le 26/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°012992 déposé le 26/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°012992 déposé le 26/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°012992 déposé le 26/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/10/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°306 déposé le 16/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution
26/10/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°000306 déposé le 16/01/2006
Etat : Déposé
26/10/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°000306 déposé le 16/01/2006
Etat : Déposé
26/10/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°000306 déposé le 16/01/2006
Etat : Déposé
26/10/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°000306 déposé le 16/01/2006
Etat : Déposé
26/10/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°000306 déposé le 16/01/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
23/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Siège

Adresse :
89 Rue des Bonnetières
83000 Toulon
France
23/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Etablissement principal

Adresse :
89 Rue des Bonnetières
83000 Toulon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Exploitation de maisons d'accueil pour personnes âgées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Siège

Adresse :
89 Rue des Bonnetières
83000 Toulon
France
22/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Etablissement principal

Adresse :
89 Rue des Bonnetières
83000 Toulon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Exploitation de maisons d'accueil pour personnes âgées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Siège

Adresse :
89 Rue des Bonnetières
83000 Toulon
France
22/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Etablissement principal

Adresse :
89 Rue des Bonnetières
83000 Toulon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Exploitation de maisons d'accueil pour personnes âgées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Siège

Adresse :
89 Rue des Bonnetières
83000 Toulon
France
22/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Etablissement principal

Adresse :
89 Rue des Bonnetières
83000 Toulon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Exploitation de maisons d'accueil pour personnes âgées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/08/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Siège

Adresse :
89 Rue des Bonnetières
83000 Toulon
France
07/08/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Etablissement principal

Adresse :
89 Rue des Bonnetières
83000 Toulon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Exploitation de maisons d'accueil pour personnes âgées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/01/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Siège

Adresse :
89 Rue Des Bonnetières
83000 Toulon
FRANCE
16/01/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Type : Etablissement principal

Adresse :
89 Rue Des bonnetières
83000 Toulon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Exploitation de maisons d'accueil pour personnes âgées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
23/06/2022 : RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation de maisons d'accueil pour personnes âgées.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/01/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/10/2021 : RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exploitation de maisons d'accueil pour personnes âgées.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/01/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/10/2021 : RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation de maisons d'accueil pour personnes âgées.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/01/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/10/2021 : RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation de maisons d'accueil pour personnes âgées.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/01/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/08/2020 : RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exploitation de maisons d'accueil pour personnes âgées.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/01/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/01/2006 : RESIDENCE BASTIDE BONNETIERES
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/01/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°006378 déposé le 23/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°015033 déposé le 22/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°015033 déposé le 22/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°015033 déposé le 22/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°015033 déposé le 22/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°004857 déposé le 07/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°004857 déposé le 07/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°004857 déposé le 07/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°004857 déposé le 07/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°004857 déposé le 07/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°011278 déposé le 18/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°011278 déposé le 18/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°011278 déposé le 18/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°011278 déposé le 18/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°011278 déposé le 18/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°012251 déposé le 05/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°012251 déposé le 05/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°012251 déposé le 05/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°012251 déposé le 05/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°012251 déposé le 05/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°009657 déposé le 10/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°009657 déposé le 10/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°009657 déposé le 10/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°009657 déposé le 10/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°009657 déposé le 10/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°8734 déposé le 19/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°008734 déposé le 19/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°008734 déposé le 19/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°008734 déposé le 19/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°008734 déposé le 19/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°008734 déposé le 19/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°10168 déposé le 20/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°010168 déposé le 20/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°010168 déposé le 20/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°010168 déposé le 20/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°010168 déposé le 20/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°010168 déposé le 20/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°10195 déposé le 02/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°010195 déposé le 02/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°010195 déposé le 02/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°010195 déposé le 02/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°010195 déposé le 02/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°010195 déposé le 02/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°1552 déposé le 17/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°001552 déposé le 17/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°001552 déposé le 17/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°001552 déposé le 17/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°001552 déposé le 17/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°001552 déposé le 17/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°2386 déposé le 08/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°002386 déposé le 08/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°002386 déposé le 08/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°002386 déposé le 08/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°002386 déposé le 08/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°002386 déposé le 08/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°6867 déposé le 24/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°006867 déposé le 24/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°006867 déposé le 24/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°006867 déposé le 24/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°006867 déposé le 24/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°006867 déposé le 24/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°8989 déposé le 03/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°008989 déposé le 03/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°008989 déposé le 03/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°008989 déposé le 03/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°008989 déposé le 03/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°008989 déposé le 03/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°6176 déposé le 19/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°006176 déposé le 19/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°006176 déposé le 19/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°006176 déposé le 19/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°006176 déposé le 19/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00063
Dépôt : N°006176 déposé le 19/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2022/006378 du 23/06/2022
Numéro de gestion : 2006B00063
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 176672504896
APConstructions679 624654 51125 11376 947
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels183 345131 88951 45638 768
ATAutres immobilisations corporelles356 184258 52997 65496 724
BFPrêts75 83475 83470 527
BHAutres immobilisations financières100 000100 000100 000
BJTOTAL (I)1 396 1631 045 602350 561383 863
BLMatières premières, approvisionnements5 5505 5505 616
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 9031 903183
BXClients et comptes rattachés76 33411 57964 75594 948
BZAutres créances1 607 0981 607 098905 402
CFDisponibilités166 112166 112341 017
CHCharges constatées d’avance16 19516 19516 202
CJTOTAL (II)1 873 19311 5791 861 6141 363 368
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 269 3561 057 1812 212 1751 747 231
CPParts à moins d’un an175 834
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DHReport à nouveau56 15056 150
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)249 08196 331
DLTOTAL (I)470 231317 481
DPProvisions pour risques89 47889 478
DRTOTAL (III)89 47889 478
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)158134
DVEmprunts et dettes financières divers (4)104 189103 066
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours75 22159 077
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 107 838765 952
DYDettes fiscales et sociales253 296298 164
EAAutres dettes111 765113 879
ECTOTAL (IV)1 652 4671 340 272
EETOTAL GENERAL (I à V)2 212 1751 747 231
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 652 4671 340 272
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 839 3462 839 3462 798 159
FJChiffres d’affaires nets2 839 3462 839 3462 798 159
FOSubventions d’exploitation966 8301 049 749
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges34 94031 207
FQAutres produits1 30644 839
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 842 4223 923 954
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements166 901169 535
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)661 241
FWAutres achats et charges externes1 563 3101 590 973
FXImpôts, taxes et versements assimilés57 85158 445
FYSalaires et traitements1 318 8381 362 679
FZCharges sociales486 857518 488
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements92 690106 883
GEAutres charges16 55319 192
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 703 0663 827 436
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)139 35696 518
GLAutres intérêts et produits assimilés6 411760
GPTotal des produits financiers (V)6 411760
GRIntérêts et charges assimilées462
GUTotal des charges financières (VI)462
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 411298
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)145 76796 816
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion91 8677 261
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital651 420
HDTotal des produits exceptionnels (VII)91 867658 681
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion58 381
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital627 410
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions44 739
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)730 530
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)91 867-71 849
HKImpôts sur les bénéfices (X)-11 447-71 364
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 940 7004 583 395
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 691 6194 487 064
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)249 08196 331
A1Renvois : Transfert de charges34 94031 207
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)402377
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2021/015033 du 22/10/2021
Numéro de gestion : 2006B00063
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 176672504896
APConstructions679 624654 51125 11376 947
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels183 345131 88951 45638 768
ATAutres immobilisations corporelles356 184258 52997 65496 724
BFPrêts75 83475 83470 527
BHAutres immobilisations financières100 000100 000100 000
BJTOTAL (I)1 396 1631 045 602350 561383 863
BLMatières premières, approvisionnements5 5505 5505 616
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 9031 903183
BXClients et comptes rattachés76 33411 57964 75594 948
BZAutres créances1 607 0981 607 098905 402
CFDisponibilités166 112166 112341 017
CHCharges constatées d’avance16 19516 19516 202
CJTOTAL (II)1 873 19311 5791 861 6141 363 368
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 269 3561 057 1812 212 1751 747 231
CPParts à moins d’un an175 834
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DHReport à nouveau56 15056 150
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)249 08196 331
DLTOTAL (I)470 231317 481
DPProvisions pour risques89 47889 478
DRTOTAL (III)89 47889 478
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)158134
DVEmprunts et dettes financières divers (4)104 189103 066
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours75 22159 077
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 107 838765 952
DYDettes fiscales et sociales253 296298 164
EAAutres dettes111 765113 879
ECTOTAL (IV)1 652 4671 340 272
EETOTAL GENERAL (I à V)2 212 1751 747 231
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 652 4671 340 272
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 839 3462 839 3462 798 159
FJChiffres d’affaires nets2 839 3462 839 3462 798 159
FOSubventions d’exploitation966 8301 049 749
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges34 94031 207
FQAutres produits1 30644 839
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 842 4223 923 954
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements166 901169 535
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)661 241
FWAutres achats et charges externes1 563 3101 590 973
FXImpôts, taxes et versements assimilés57 85158 445
FYSalaires et traitements1 318 8381 362 679
FZCharges sociales486 857518 488
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements92 690106 883
GEAutres charges16 55319 192
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 703 0663 827 436
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)139 35696 518
GLAutres intérêts et produits assimilés6 411760
GPTotal des produits financiers (V)6 411760
GRIntérêts et charges assimilées462
GUTotal des charges financières (VI)462
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 411298
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)145 76796 816
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion91 8677 261
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital651 420
HDTotal des produits exceptionnels (VII)91 867658 681
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion58 381
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital627 410
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions44 739
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)730 530
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)91 867-71 849
HKImpôts sur les bénéfices (X)-11 447-71 364
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 940 7004 583 395
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 691 6194 487 064
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)249 08196 331
A1Renvois : Transfert de charges34 94031 207
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)402377
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2020/004857 du 07/08/2020
Numéro de gestion : 2006B00063
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 176672504896
APConstructions679 624654 51125 11376 947
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels183 345131 88951 45638 768
ATAutres immobilisations corporelles356 184258 52997 65496 724
BFPrêts75 83475 83470 527
BHAutres immobilisations financières100 000100 000100 000
BJTOTAL (I)1 396 1631 045 602350 561383 863
BLMatières premières, approvisionnements5 5505 5505 616
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 9031 903183
BXClients et comptes rattachés76 33411 57964 75594 948
BZAutres créances1 607 0981 607 098905 402
CFDisponibilités166 112166 112341 017
CHCharges constatées d’avance16 19516 19516 202
CJTOTAL (II)1 873 19311 5791 861 6141 363 368
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 269 3561 057 1812 212 1751 747 231
CPParts à moins d’un an175 834
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DHReport à nouveau56 15056 150
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)249 08196 331
DLTOTAL (I)470 231317 481
DPProvisions pour risques89 47889 478
DRTOTAL (III)89 47889 478
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)158134
DVEmprunts et dettes financières divers (4)104 189103 066
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours75 22159 077
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 107 838765 952
DYDettes fiscales et sociales253 296298 164
EAAutres dettes111 765113 879
ECTOTAL (IV)1 652 4671 340 272
EETOTAL GENERAL (I à V)2 212 1751 747 231
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 652 4671 340 272
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 839 3462 839 3462 798 159
FJChiffres d’affaires nets2 839 3462 839 3462 798 159
FOSubventions d’exploitation966 8301 049 749
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges34 94031 207
FQAutres produits1 30644 839
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 842 4223 923 954
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements166 901169 535
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)661 241
FWAutres achats et charges externes1 563 3101 590 973
FXImpôts, taxes et versements assimilés57 85158 445
FYSalaires et traitements1 318 8381 362 679
FZCharges sociales486 857518 488
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements92 690106 883
GEAutres charges16 55319 192
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 703 0663 827 436
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)139 35696 518
GLAutres intérêts et produits assimilés6 411760
GPTotal des produits financiers (V)6 411760
GRIntérêts et charges assimilées462
GUTotal des charges financières (VI)462
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 411298
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)145 76796 816
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion91 8677 261
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital651 420
HDTotal des produits exceptionnels (VII)91 867658 681
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion58 381
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital627 410
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions44 739
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)730 530
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)91 867-71 849
HKImpôts sur les bénéfices (X)-11 447-71 364
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 940 7004 583 395
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 691 6194 487 064
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)249 08196 331
A1Renvois : Transfert de charges34 94031 207
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)402377
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2019/011278 du 18/09/2019
Numéro de gestion : 2006B00063
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 176672504896
APConstructions679 624654 51125 11376 947
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels183 345131 88951 45638 768
ATAutres immobilisations corporelles356 184258 52997 65496 724
BFPrêts75 83475 83470 527
BHAutres immobilisations financières100 000100 000100 000
BJTOTAL (I)1 396 1631 045 602350 561383 863
BLMatières premières, approvisionnements5 5505 5505 616
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 9031 903183
BXClients et comptes rattachés76 33411 57964 75594 948
BZAutres créances1 607 0981 607 098905 402
CFDisponibilités166 112166 112341 017
CHCharges constatées d’avance16 19516 19516 202
CJTOTAL (II)1 873 19311 5791 861 6141 363 368
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 269 3561 057 1812 212 1751 747 231
CPParts à moins d’un an175 834
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DHReport à nouveau56 15056 150
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)249 08196 331
DLTOTAL (I)470 231317 481
DPProvisions pour risques89 47889 478
DRTOTAL (III)89 47889 478
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)158134
DVEmprunts et dettes financières divers (4)104 189103 066
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours75 22159 077
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 107 838765 952
DYDettes fiscales et sociales253 296298 164
EAAutres dettes111 765113 879
ECTOTAL (IV)1 652 4671 340 272
EETOTAL GENERAL (I à V)2 212 1751 747 231
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 652 4671 340 272
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 839 3462 839 3462 798 159
FJChiffres d’affaires nets2 839 3462 839 3462 798 159
FOSubventions d’exploitation966 8301 049 749
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges34 94031 207
FQAutres produits1 30644 839
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 842 4223 923 954
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements166 901169 535
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)661 241
FWAutres achats et charges externes1 563 3101 590 973
FXImpôts, taxes et versements assimilés57 85158 445
FYSalaires et traitements1 318 8381 362 679
FZCharges sociales486 857518 488
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements92 690106 883
GEAutres charges16 55319 192
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 703 0663 827 436
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)139 35696 518
GLAutres intérêts et produits assimilés6 411760
GPTotal des produits financiers (V)6 411760
GRIntérêts et charges assimilées462
GUTotal des charges financières (VI)462
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 411298
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)145 76796 816
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion91 8677 261
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital651 420
HDTotal des produits exceptionnels (VII)91 867658 681
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion58 381
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital627 410
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions44 739
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)730 530
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)91 867-71 849
HKImpôts sur les bénéfices (X)-11 447-71 364
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 940 7004 583 395
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 691 6194 487 064
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)249 08196 331
A1Renvois : Transfert de charges34 94031 207
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)402377
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2018/012251 du 05/12/2018
Numéro de gestion : 2006B00063
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 176672504896
APConstructions679 624654 51125 11376 947
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels183 345131 88951 45638 768
ATAutres immobilisations corporelles356 184258 52997 65496 724
BFPrêts75 83475 83470 527
BHAutres immobilisations financières100 000100 000100 000
BJTOTAL (I)1 396 1631 045 602350 561383 863
BLMatières premières, approvisionnements5 5505 5505 616
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 9031 903183
BXClients et comptes rattachés76 33411 57964 75594 948
BZAutres créances1 607 0981 607 098905 402
CFDisponibilités166 112166 112341 017
CHCharges constatées d’avance16 19516 19516 202
CJTOTAL (II)1 873 19311 5791 861 6141 363 368
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 269 3561 057 1812 212 1751 747 231
CPParts à moins d’un an175 834
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DHReport à nouveau56 15056 150
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)249 08196 331
DLTOTAL (I)470 231317 481
DPProvisions pour risques89 47889 478
DRTOTAL (III)89 47889 478
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)158134
DVEmprunts et dettes financières divers (4)104 189103 066
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours75 22159 077
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 107 838765 952
DYDettes fiscales et sociales253 296298 164
EAAutres dettes111 765113 879
ECTOTAL (IV)1 652 4671 340 272
EETOTAL GENERAL (I à V)2 212 1751 747 231
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 652 4671 340 272
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 839 3462 839 3462 798 159
FJChiffres d’affaires nets2 839 3462 839 3462 798 159
FOSubventions d’exploitation966 8301 049 749
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges34 94031 207
FQAutres produits1 30644 839
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 842 4223 923 954
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements166 901169 535
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)661 241
FWAutres achats et charges externes1 563 3101 590 973
FXImpôts, taxes et versements assimilés57 85158 445
FYSalaires et traitements1 318 8381 362 679
FZCharges sociales486 857518 488
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements92 690106 883
GEAutres charges16 55319 192
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 703 0663 827 436
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)139 35696 518
GLAutres intérêts et produits assimilés6 411760
GPTotal des produits financiers (V)6 411760
GRIntérêts et charges assimilées462
GUTotal des charges financières (VI)462
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 411298
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)145 76796 816
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion91 8677 261
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital651 420
HDTotal des produits exceptionnels (VII)91 867658 681
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion58 381
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital627 410
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions44 739
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)730 530
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)91 867-71 849
HKImpôts sur les bénéfices (X)-11 447-71 364
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 940 7004 583 395
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 691 6194 487 064
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)249 08196 331
A1Renvois : Transfert de charges34 94031 207
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)402377
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 9657 du 10/10/2017
Numéro de gestion : 2006B00063
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 176672504896
APConstructions679 624654 51125 11376 947
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels183 345131 88951 45638 768
ATAutres immobilisations corporelles356 184258 52997 65496 724
BFPrêts75 83475 83470 527
BHAutres immobilisations financières100 000100 000100 000
BJTOTAL (I)1 396 1631 045 602350 561383 863
BLMatières premières, approvisionnements5 5505 5505 616
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 9031 903183
BXClients et comptes rattachés76 33411 57964 75594 948
BZAutres créances1 607 0981 607 098905 402
CFDisponibilités166 112166 112341 017
CHCharges constatées d’avance16 19516 19516 202
CJTOTAL (II)1 873 19311 5791 861 6141 363 368
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 269 3561 057 1812 212 1751 747 231
CPParts à moins d’un an175 834
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DHReport à nouveau56 15056 150
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)249 08196 331
DLTOTAL (I)470 231317 481
DPProvisions pour risques89 47889 478
DRTOTAL (III)89 47889 478
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)158134
DVEmprunts et dettes financières divers (4)104 189103 066
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours75 22159 077
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 107 838765 952
DYDettes fiscales et sociales253 296298 164
EAAutres dettes111 765113 879
ECTOTAL (IV)1 652 4671 340 272
EETOTAL GENERAL (I à V)2 212 1751 747 231
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 652 4671 340 272
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 839 3462 839 3462 798 159
FJChiffres d’affaires nets2 839 3462 839 3462 798 159
FOSubventions d’exploitation966 8301 049 749
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges34 94031 207
FQAutres produits1 30644 839
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 842 4223 923 954
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements166 901169 535
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)661 241
FWAutres achats et charges externes1 563 3101 590 973
FXImpôts, taxes et versements assimilés57 85158 445
FYSalaires et traitements1 318 8381 362 679
FZCharges sociales486 857518 488
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements92 690106 883
GEAutres charges16 55319 192
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 703 0663 827 436
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)139 35696 518
GLAutres intérêts et produits assimilés6 411760
GPTotal des produits financiers (V)6 411760
GRIntérêts et charges assimilées462
GUTotal des charges financières (VI)462
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 411298
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)145 76796 816
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion91 8677 261
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital651 420
HDTotal des produits exceptionnels (VII)91 867658 681
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion58 381
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital627 410
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions44 739
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)730 530
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)91 867-71 849
HKImpôts sur les bénéfices (X)-11 447-71 364
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 940 7004 583 395
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 691 6194 487 064
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)249 08196 331
A1Renvois : Transfert de charges34 94031 207
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)402377

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