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RESIDENCE LES JARDINS DU BESSAT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2000
Dénomination usuelle : RESIDENCE LES JARDINS DU BESSAT
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43392464400019 / Siren : 433924644 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 91 433924644
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
RESIDENCE LES JARDINS DU BESSAT
Adresse :
60-62
60 Boulevard WALDECK ROUSSEAU
42400 SAINT-CHAMOND
Historique de l'établissement :
04/05/2022 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : RESIDENCE LES JARDINS DU BESSAT
26/08/2016 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
29/06/2016 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
01/01/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Location de logements (NAF1993 : 70.2A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/2000
Dénomination : RESIDENCE LES JARDINS DU BESSAT
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
19/11/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°601
NOJO : 042020000175734
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion Société absorbante : Dénomination : SGMR Forme juridique : SAS Adresse siège : 7-9 Allée Haussmann CS 50037 - 33070 Bordeaux Cedex Capital : 51.683.120 € Numéro uniquement d'identification : 428 736 219 RCS Bordeaux Société absorbée: Dénomination : RESIDENCE LES JARDINS DU BESSAT Forme juridique : SAS Adresse siège : 60-62 Boulevard Waldeck Rousseau - 42400 Saint-Chamond Capital : 203.000 € Numéro unique d'identification : 433 924 644 RCS de Saint-Etienne L'évaluation de l'actif et du passif de la société absorbée dont la transmission à la société absorbante est prévue : actif : 1.237.285 € passif : (1.245.144) € soit une valeur nette d'apport-fusion de (7.859) € Rapport d'échange des droits sociaux : Conformément aux dispositions de l'article L.236-3, II du Code de Commerce et aux termes et conditions du Projet de Traité de Fusion, la Société Absorbée apportera et transfèrera à la Société Absorbante qui l'accepte, l'ensemble des éléments d'actif composant son patrimoine au 31 décembre 2022, sans exception, ni réserve, il ne sera pas procédé à l'échange des actions de la Société Absorbée contre des actions de la Société Absorbante. Il n'y aura donc pas lieu à émission d'actions de la Société Absorbante contre des actions de la Société Absorbée, ni augmentation du capital de la Société Absorbante. En conséquence, il n'y a pas lieu de déterminer un rapport d'échange. Il est expressément convenu entre les Parties que la fusion entraînera, conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, transmission universelle de patrimoine de la société absorbée à la société absorbante. Montant prévu de la prime de fusion : Absence de prime de fusion du fait de la détention par la Société Absorbante de l'intégralité des actions composant le capital social de la Société Absorbée et de l'absence d'augmentation de capital de la Société Absorbante en rémunération de l'apport effectué par la Société Absorbée La date de signature du projet commun de fusion : 31 octobre 2023 Les dates et lieux du dépôt de ce projet au RCS au titre de chaque société participante : SGMR, le 06 novembre 2023 au RCS de Bordeaux RESIDENCE LES JARDINS DU BESSAT, le 06 novembre 2023 au RCS de Saint-Etienne
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 433 924 644
Dénomination : Résidence Les Jardins du Bessat
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 203000.00 EUR
31/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3437
NOJO : 420200001690090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 433 924 644
Dénomination : Résidence Les Jardins du Bessat
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1519
NOJO : 420200001410850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 433 924 644
Dénomination : Résidence Les Jardins du Bessat
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°1325
NOJO : 042020000137311
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital. Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 433 924 644
Dénomination : Résidence Les Jardins du Bessat
Nom commercial : Résidence Les Jardins du Bessat
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
JEANDEL Christine Louise Marie-Thérèse n'est plus gérant.
Sté par actions simplifiée KOLISEE A devient président
Montant du capital : 203000.00 EUR
02/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°1007
NOJO : 042020000122394
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 433 924 644
Dénomination : LES OPALINES SAINT CHAMOND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
CAVAILLON-PINOD Stéphane nom d'usage : CAVAILLON-PINOD n'est plus gérant.
JEANDEL Christine Louise Marie-Thérèse devient gérant
02/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6100
NOJO : 420200001135340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 433 924 644
Dénomination : LES OPALINES SAINT CHAMOND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°1068
NOJO : 042020000099920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 433 924 644
Dénomination : LES OPALINES SAINT CHAMOND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 200000.00 EUR
24/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3872
NOJO : 420200000868290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 433 924 644
Dénomination : LES OPALINES SAINT CHAMOND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9398
NOJO : 420200000601270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 433 924 644
Dénomination : LES OPALINES SAINT CHAMOND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°941
NOJO : 042020000038272
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 433 924 644
Dénomination : LES OPALINES SAINT CHAMOND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
GEVREY Philippe Armand Emile nom d'usage : GEVREY n'est plus gérant.
CAVAILLON-PINOD Stéphane nom d'usage : CAVAILLON-PINOD devient gérant
29/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°584
NOJO : 420200000363340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 433 924 644
Dénomination : LES OPALINES SAINT CHAMOND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1964
NOJO : 420200000249190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 433 924 644
Dénomination : LES OPALINES SAINT CHAMOND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°562
NOJO : BXB162590012882
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/12/2000
Descriptif : Modification de l'activité..
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 433 924 644
Dénomination : LES OPALINES SAINT CHAMOND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
02/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3975
NOJO : 214202375980284
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 433 924 644
Dénomination : LES OPALINES SAINT CHAMOND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
20/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4666
NOJO : 214202350202630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 433 924 644
Dénomination : LES OPALINES SAINT CHAMOND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5109
NOJO : 214202324745382
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 433 924 644
Dénomination : LES OPALINES SAINT CHAMOND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4484
NOJO : 214202303192255
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 433 924 644
Dénomination : LES OPALINES SAINT CHAMOND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
30/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3408
NOJO : BXC12201004357S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 433 924 644
Dénomination : LES OPALINES SAINT CHAMOND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
60-62 boulevard Waldeck Rousseau
42400 Saint-Chamond
01/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3683
NOJO : BXC111990212454
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 433 924 644
Dénomination : LES OPALINES SAINT CHAMOND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
13/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4866
NOJO : BXC10193007382F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 433 924 644
Dénomination : LES OPALINES SAINT CHAMOND
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Adresse :
60-62 boulevard Waldeck Rousseau
42400 Saint-Chamond
30/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3378
NOJO : BXC082020068075
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 433 924 644
Dénomination : LES OPALINES SAINT CHAMOND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée unipersonnelle

Adresse :
60-62 boulevard Waldeck Rousseau
42400 Saint-Chamond
29/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1906
NOJO : BXC08233013342D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 433 924 644
Dénomination : LES OPALINES SAINT CHAMOND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée unipersonnelle

Adresse :
60-62 boulevard Waldeck Rousseau
42400 Saint-Chamond
Historique de l'unité légale :
30/06/2022 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : RESIDENCE LES JARDINS DU BESSAT
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
04/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
26/08/2016 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
29/06/2016 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Location de logements (NAF1993 : 70.2A)
Représentants légaux :
16/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Type : Personne Morale

Nom : KOLISEE A
Siren : 824960538
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
7-9 Allée Haussmann
CS 50037
33070 Bordeaux Cedex
France
16/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Type : Personne Physique

Nom : JEANDEL Christine Louise Marie-Thérèse
Né le 09/05/1964 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
39 Rue des Tilleuls
92100 Boulogne-Billancourt
France
16/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Type : Personne Physique

Nom : JEANDEL Christine Louise Marie-Thérèse
Né le 09/05/1964 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
39 Rue des Tilleuls
92100 Boulogne-Billancourt
France
24/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Type : Personne Physique

Nom : CAVAILLON-PINOD Stéphane
Né le 15/04/1970 à Tassin-la-Demi-Lune (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
130 Route des Gorges d'Enfer
69250 Curis-au-Mont-d'Or
France
24/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Type : Personne Physique

Nom : CAVAILLON-PINOD Stéphane
Né le 15/04/1970 à Tassin-la-Demi-Lune (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
130 Route des Gorges d'Enfer
69250 Curis-au-Mont-d'Or
France
14/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Type : Personne Physique

Nom : GEVREY Philippe Armand Emile
Né le 19/01/1956 à Dijon
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 Impasse Claude Sarrazin
21700 Nuits-Saint-Georges
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°005815 déposé le 04/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Reconstitution des capitaux propres
30/06/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°005815 déposé le 04/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Reconstitution des capitaux propres
30/06/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°005815 déposé le 04/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Reconstitution des capitaux propres
21/06/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°005451 déposé le 21/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/06/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°005451 déposé le 21/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°010791 déposé le 16/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°010791 déposé le 16/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°010791 déposé le 16/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/07/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°007361 déposé le 30/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
15/07/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°007361 déposé le 30/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
15/07/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°007361 déposé le 30/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
31/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°001912 déposé le 01/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
31/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°001912 déposé le 01/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
31/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°001912 déposé le 01/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
31/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°001912 déposé le 01/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
31/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°001912 déposé le 01/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
31/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°001912 déposé le 01/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°005399 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°005399 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°005399 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°005399 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°007938 déposé le 13/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°007938 déposé le 13/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°007938 déposé le 13/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°007938 déposé le 13/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°6094 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
29/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°6094 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°6094 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
29/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°006094 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
29/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°006094 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
29/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°006094 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
29/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°006094 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
29/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°006094 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
29/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°006094 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
29/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°006094 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
29/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°006094 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
25/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°802960 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
25/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°802960 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
25/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°802960 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
25/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°802960 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
25/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°802960 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°602684 déposé le 26/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°602684 déposé le 26/07/2006
Etat : Déposé
29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°602684 déposé le 26/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°602684 déposé le 26/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°602684 déposé le 26/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°602684 déposé le 26/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°602684 déposé le 26/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°602684 déposé le 26/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°602684 déposé le 26/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°602684 déposé le 26/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°402547 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°402547 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°402547 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°402547 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°402547 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
31/12/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°400512 déposé le 12/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
31/12/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°400512 déposé le 12/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°400512 déposé le 12/02/2004
Etat : Déposé
31/12/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°400512 déposé le 12/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
31/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°400512 déposé le 12/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
31/12/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°400512 déposé le 12/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
31/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°400512 déposé le 12/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
31/12/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°400512 déposé le 12/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
31/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°400512 déposé le 12/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
31/12/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°400512 déposé le 12/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
31/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°400512 déposé le 12/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
05/12/2000 : Attestation bancaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°2004184 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
05/12/2000 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004184 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
05/12/2000 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004184 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
05/12/2000 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004184 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
05/12/2000 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004184 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
04/12/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°2004184 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Constitution
04/12/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°2004184 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
04/12/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004184 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
04/12/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004184 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
04/12/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004184 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
04/12/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004184 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
Etablissements :
16/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Type : Siège

Adresse :
60-62 Boulevard Waldeck-Rousseau
42400 Saint-Chamond
France
16/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Type : Etablissement principal

Adresse :
60-62 Boulevard Waldeck-Rousseau
42400 Saint-Chamond
France
Nom commercial : Résidence Les Jardins du Bessat
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2000
Activité : La constitution, la location et l'acquisition d'immeubles destinés à l' exploitation de résidences pour personnes âgées, l'assistance aux personnes et plus particulièrement la prise en charge de la dépendance des personnes âgées, tous services et prestations favorisant le maintien à domicile ( portage des repas, aide à la toilette, au ménage ), tous services d'assistance pour l'entretien de la maison ,les travaux ménagers, les petits travaux de jardinage, les prestations de petit bricolage dites " hommes toutes mains ", les soins et promenades d'animaux domestiques, les soins d'esthétique à domicile, le gardiennage et la surveillance de la résidense principale ou secondaire, l'assistance administrative, l'assistance informatique, le diagnostic habitat et tous autres services entrant dans le cadre d'offre de services aux personnes, les travaux de télésurveillance à domicile, les études, la recherche et la conception de systèmes de télésurveillance à domicile et plus généralement la recherche et la conception de tout dispositif favorisant le maintien à domicile de personnes dépendantes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Type : Siège

Adresse :
60-62 Boulevard Waldeck-Rousseau
42400 Saint-Chamond
France
16/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Type : Etablissement principal

Adresse :
60-62 Boulevard Waldeck-Rousseau
42400 Saint-Chamond
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2000
Activité : La constitution, la location et l'acquisition d'immeubles destinés à l' exploitation de résidences pour personnes âgées, l'assistance aux personnes et plus particulièrement la prise en charge de la dépendance des personnes âgées, tous services et prestations favorisant le maintien à domicile ( portage des repas, aide à la toilette, au ménage ), tous services d'assistance pour l'entretien de la maison ,les travaux ménagers, les petits travaux de jardinage, les prestations de petit bricolage dites " hommes toutes mains ", les soins et promenades d'animaux domestiques, les soins d'esthétique à domicile, le gardiennage et la surveillance de la résidense principale ou secondaire, l'assistance administrative, l'assistance informatique, le diagnostic habitat et tous autres services entrant dans le cadre d'offre de services aux personnes, les travaux de télésurveillance à domicile, les études, la recherche et la conception de systèmes de télésurveillance à domicile et plus généralement la recherche et la conception de tout dispositif favorisant le maintien à domicile de personnes dépendantes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Type : Siège

Adresse :
60-62 Boulevard Waldeck-Rousseau
42400 Saint-Chamond
France
16/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Type : Etablissement principal

Adresse :
60-62 Boulevard Waldeck-Rousseau
42400 Saint-Chamond
France
Nom commercial : Résidence Les Jardins du Bessat
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2000
Activité : La constitution, la location et l'acquisition d'immeubles destinés à l' exploitation de résidences pour personnes âgées, l'assistance aux personnes et plus particulièrement la prise en charge de la dépendance des personnes âgées, tous services et prestations favorisant le maintien à domicile ( portage des repas, aide à la toilette, au ménage ), tous services d'assistance pour l'entretien de la maison ,les travaux ménagers, les petits travaux de jardinage, les prestations de petit bricolage dites " hommes toutes mains ", les soins et promenades d'animaux domestiques, les soins d'esthétique à domicile, le gardiennage et la surveillance de la résidense principale ou secondaire, l'assistance administrative, l'assistance informatique, le diagnostic habitat et tous autres services entrant dans le cadre d'offre de services aux personnes, les travaux de télésurveillance à domicile, les études, la recherche et la conception de systèmes de télésurveillance à domicile et plus généralement la recherche et la conception de tout dispositif favorisant le maintien à domicile de personnes dépendantes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Type : Siège

Adresse :
60-62 Boulevard Waldeck-Rousseau
42400 Saint-Chamond
France
24/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Type : Etablissement principal

Adresse :
60-62 Boulevard Waldeck-Rousseau
42400 Saint-Chamond
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2000
Activité : La constitution, la location et l'acquisition d'immeubles destinés à l' exploitation de résidences pour personnes âgées, l'assistance aux personnes et plus particulièrement la prise en charge de la dépendance des personnes âgées, tous services et prestations favorisant le maintien à domicile ( portage des repas, aide à la toilette, au ménage ), tous services d'assistance pour l'entretien de la maison ,les travaux ménagers, les petits travaux de jardinage, les prestations de petit bricolage dites " hommes toutes mains ", les soins et promenades d'animaux domestiques, les soins d'esthétique à domicile, le gardiennage et la surveillance de la résidense principale ou secondaire, l'assistance administrative, l'assistance informatique, le diagnostic habitat et tous autres services entrant dans le cadre d'offre de services aux personnes, les travaux de télésurveillance à domicile, les études, la recherche et la conception de systèmes de télésurveillance à domicile et plus généralement la recherche et la conception de tout dispositif favorisant le maintien à domicile de personnes dépendantes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/09/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Type : Siège

Adresse :
60-62 Boulevard Waldeck Rousseau
42400 Saint-Chamond
FRANCE
14/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Type : Etablissement principal

Adresse :
60-62 Boulevard Waldeck Rousseau
42400 Saint-Chamond
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2000
Activité : La constitution, la location et l'acquisition d'immeubles destinés à l' exploitation de résidences pour personnes âgées, l'assistance aux personnes et plus particulièrement la prise en charge de la dépendance des personnes âgées, tous services et prestations favorisant le maintien à domicile ( portage des repas, aide à la toilette, au ménage ), tous services d'assistance pour l'entretien de la maison ,les travaux ménagers, les petits travaux de jardinage, les prestations de petit bricolage dites " hommes toutes mains ", les soins et promenades d'animaux domestiques, les soins d'esthétique à domicile, le gardiennage et la surveillance de la résidense principale ou secondaire, l'assistance administrative, l'assistance informatique, le diagnostic habitat et tous autres services entrant dans le cadre d'offre de services aux personnes, les travaux de télésurveillance à domicile, les études, la recherche et la conception de systèmes de télésurveillance à domicile et plus généralement la recherche et la conception de tout dispositif favorisant le maintien à domicile de personnes dépendantes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/08/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F21/016095
Date d’ajout de l’observation : 30/08/2021
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 15/07/2021.
16/08/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F21/016095
Date d’ajout de l’observation : 30/08/2021
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 15/07/2021.
Personnes morales :
16/08/2022 : Résidence Les Jardins du Bessat
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La constitution, la location et l'acquisition d'immeubles destinés à l' exploitation de résidences pour personnes âgées, l'assistance aux personnes et plus particulièrement la prise en charge de la dépendance des personnes âgées, tous services et prestations favorisant le maintien à domicile ( portage des repas, aide à la toilette, au ménage ), tous services d'assistance pour l'entretien de la maison ,les travaux ménagers, les petits travaux de jardinage, les prestations de petit bricolage dites " hommes toutes mains ", les soins et promenades d'animaux domestiques, les soins d'esthétique à domicile, le gardiennage et la surveillance de la résidense principale ou secondaire, l'assistance administrative, l'assistance informatique, le diagnostic habitat et tous autres services entrant dans le cadre d'offre de services aux personnes, les travaux de télésurveillance à domicile, les études, la recherche et la conception de systèmes de télésurveillance à domicile et plus généralement la recherche et la conception de tout dispositif favorisant le maintien à domicile de personnes dépendantes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/2000
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/12/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 203000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/08/2021 : LES OPALINES SAINT CHAMOND
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : La constitution, la location et l'acquisition d'immeubles destinés à l' exploitation de résidences pour personnes âgées, l'assistance aux personnes et plus particulièrement la prise en charge de la dépendance des personnes âgées, tous services et prestations favorisant le maintien à domicile ( portage des repas, aide à la toilette, au ménage ), tous services d'assistance pour l'entretien de la maison ,les travaux ménagers, les petits travaux de jardinage, les prestations de petit bricolage dites " hommes toutes mains ", les soins et promenades d'animaux domestiques, les soins d'esthétique à domicile, le gardiennage et la surveillance de la résidense principale ou secondaire, l'assistance administrative, l'assistance informatique, le diagnostic habitat et tous autres services entrant dans le cadre d'offre de services aux personnes, les travaux de télésurveillance à domicile, les études, la recherche et la conception de systèmes de télésurveillance à domicile et plus généralement la recherche et la conception de tout dispositif favorisant le maintien à domicile de personnes dépendantes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/2000
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/12/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/08/2021 : LES OPALINES SAINT CHAMOND
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : La constitution, la location et l'acquisition d'immeubles destinés à l' exploitation de résidences pour personnes âgées, l'assistance aux personnes et plus particulièrement la prise en charge de la dépendance des personnes âgées, tous services et prestations favorisant le maintien à domicile ( portage des repas, aide à la toilette, au ménage ), tous services d'assistance pour l'entretien de la maison ,les travaux ménagers, les petits travaux de jardinage, les prestations de petit bricolage dites " hommes toutes mains ", les soins et promenades d'animaux domestiques, les soins d'esthétique à domicile, le gardiennage et la surveillance de la résidense principale ou secondaire, l'assistance administrative, l'assistance informatique, le diagnostic habitat et tous autres services entrant dans le cadre d'offre de services aux personnes, les travaux de télésurveillance à domicile, les études, la recherche et la conception de systèmes de télésurveillance à domicile et plus généralement la recherche et la conception de tout dispositif favorisant le maintien à domicile de personnes dépendantes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/2000
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/12/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/07/2018 : LES OPALINES SAINT CHAMOND
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : La constitution, la location et l'acquisition d'immeubles destinés à l' exploitation de résidences pour personnes âgées, l'assistance aux personnes et plus particulièrement la prise en charge de la dépendance des personnes âgées, tous services et prestations favorisant le maintien à domicile ( portage des repas, aide à la toilette, au ménage ), tous services d'assistance pour l'entretien de la maison ,les travaux ménagers, les petits travaux de jardinage, les prestations de petit bricolage dites " hommes toutes mains ", les soins et promenades d'animaux domestiques, les soins d'esthétique à domicile, le gardiennage et la surveillance de la résidense principale ou secondaire, l'assistance administrative, l'assistance informatique, le diagnostic habitat et tous autres services entrant dans le cadre d'offre de services aux personnes, les travaux de télésurveillance à domicile, les études, la recherche et la conception de systèmes de télésurveillance à domicile et plus généralement la recherche et la conception de tout dispositif favorisant le maintien à domicile de personnes dépendantes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/2000
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/12/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 7650.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/09/2016 : LES OPALINES SAINT CHAMOND
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : La constitution, la location et l'acquisition d'immeubles destinés à l' exploitation de résidences pour personnes âgées, l'assistance aux personnes et plus particulièrement la prise en charge de la dépendance des personnes âgées, tous services et prestations favorisant le maintien à domicile ( portage des repas, aide à la toilette, au ménage ), tous services d'assistance pour l'entretien de la maison ,les travaux ménagers, les petits travaux de jardinage, les prestations de petit bricolage dites " hommes toutes mains ", les soins et promenades d'animaux domestiques, les soins d'esthétique à domicile, le gardiennage et la surveillance de la résidense principale ou secondaire, l'assistance administrative, l'assistance informatique, le diagnostic habitat et tous autres services entrant dans le cadre d'offre de services aux personnes, les travaux de télésurveillance à domicile, les études, la recherche et la conception de systèmes de télésurveillance à domicile et plus généralement la recherche et la conception de tout dispositif favorisant le maintien à domicile de personnes dépendantes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/2000
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/12/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 7650.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°009742 déposé le 16/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°010969 déposé le 16/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°010969 déposé le 16/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°010969 déposé le 16/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°008352 déposé le 11/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°008352 déposé le 11/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°008352 déposé le 11/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°007616 déposé le 12/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°007616 déposé le 12/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°007616 déposé le 12/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°007501 déposé le 24/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°007501 déposé le 24/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°007501 déposé le 24/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°007501 déposé le 24/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°000867 déposé le 01/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°000867 déposé le 01/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°000867 déposé le 01/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°000867 déposé le 01/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°8748 déposé le 12/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°008748 déposé le 12/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°008748 déposé le 12/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°008748 déposé le 12/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°008748 déposé le 12/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°7588 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°007588 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°007588 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°007588 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°007588 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°5267 déposé le 01/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°005267 déposé le 01/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°005267 déposé le 01/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°005267 déposé le 01/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°005267 déposé le 01/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°5758 déposé le 12/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°005758 déposé le 12/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°005758 déposé le 12/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°005758 déposé le 12/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°005758 déposé le 12/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°4845 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004845 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004845 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004845 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004845 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°4606 déposé le 01/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004606 déposé le 01/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004606 déposé le 01/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004606 déposé le 01/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004606 déposé le 01/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°3900 déposé le 21/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°003900 déposé le 21/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°003900 déposé le 21/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°003900 déposé le 21/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°003900 déposé le 21/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°4161 déposé le 25/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004161 déposé le 25/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004161 déposé le 25/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004161 déposé le 25/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004161 déposé le 25/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°3327 déposé le 11/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°003327 déposé le 11/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°003327 déposé le 11/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°003327 déposé le 11/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°003327 déposé le 11/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°3292 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°903292 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°903292 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°903292 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°903292 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°3507 déposé le 26/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°003507 déposé le 26/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°003507 déposé le 26/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°003507 déposé le 26/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°003507 déposé le 26/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°4275 déposé le 15/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004275 déposé le 15/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004275 déposé le 15/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004275 déposé le 15/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004275 déposé le 15/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°2957 déposé le 13/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°002957 déposé le 13/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°002957 déposé le 13/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°002957 déposé le 13/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°002957 déposé le 13/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°4047 déposé le 08/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004047 déposé le 08/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004047 déposé le 08/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004047 déposé le 08/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004047 déposé le 08/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°4021 déposé le 17/09/2002
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004021 déposé le 17/09/2002
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004021 déposé le 17/09/2002
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004021 déposé le 17/09/2002
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00770
Dépôt : N°004021 déposé le 17/09/2002
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/009742 du 16/08/2022
Numéro de gestion : 2000B00770
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 7213 65566
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels182 837151 06931 768
ATAutres immobilisations corporelles775 954418 389357 564
AVImmobilisations en cours95 16795 167
BJTOTAL (I)1 057 678573 113484 565
BLMatières premières, approvisionnements6 2276 227
BXClients et comptes rattachés70 59852 99017 607
BZAutres créances114 403114 403
CFDisponibilités476 458476 458
CHCharges constatées d’avance91 45491 454
CJTOTAL (II)759 14052 990706 150
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 816 818626 1031 190 715
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 650
DDRéserve légale (1)765
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)272 853
DLTOTAL (I)281 268
DPProvisions pour risques100 000
DQProvisions pour charges13 581
DRTOTAL (III)113 581
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)602
DVEmprunts et dettes financières divers (4)151 230
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés221 220
DYDettes fiscales et sociales317 002
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés16 416
EAAutres dettes40 445
EBProduits constatés d’avance (2)48 951
ECTOTAL (IV)795 867
EETOTAL GENERAL (I à V)1 190 715
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an795 867
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 816 3092 816 309
FJChiffres d’affaires nets2 816 3092 816 309
FOSubventions d’exploitation5 756
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 644
FQAutres produits8 419
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 869 128
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements139 399
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)233
FWAutres achats et charges externes727 744
FXImpôts, taxes et versements assimilés127 592
FYSalaires et traitements1 088 027
FZCharges sociales406 614
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements64 714
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 350
GEAutres charges85
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 556 758
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)312 370
GRIntérêts et charges assimilées1 421
GUTotal des charges financières (VI)1 421
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 421
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)310 949
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion32 923
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 923
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 371
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 371
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)28 552
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise24 411
HKImpôts sur les bénéfices (X)42 237
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 902 051
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 629 198
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)272 853
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 461
A1Renvois : Transfert de charges23 912
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 2793753 655
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles505 11964 338569 457
0NAMORTISSEMENTS Total Général508 39864 714573 112
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges100 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires13 580
5ZTotal Provisions pour risques et charges123 1459 564113 580
6TSur comptes clients55 8072 3505 16752 990
7BTotal Provisions pour dépréciation55 8072 3505 16752 990
7CTOTAL GENERAL178 9522 35014 731166 571
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 35014 731
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux55 904
UXAutres créances clients14 692
UYPersonnel et comptes rattachés416
VBT. V. A.98 974
VPDivers6
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 011
VSCharges constatées d’avance91 454
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES276 454276 45410
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine601601
8AEmprunts et dettes financières divers150 610150 610
8BFournisseurs et comptes rattaché221 219221 219
8CPersonnel et comptes rattachés127 563127 563
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux147 661147 661
8EImpôts sur les bénéfices38 19238 192
VWT.V.A.1818
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 5673 567
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés16 41616 416
VIGroupe et associés619619
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)40 44540 445
8LProduits constatés d’avance48 95148 951
VYTOTAL – ETAT DES DETTES795 866795 866
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/010969 du 16/08/2021
Numéro de gestion : 2000B00770
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 7213 65566
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels182 837151 06931 768
ATAutres immobilisations corporelles775 954418 389357 564
AVImmobilisations en cours95 16795 167
BJTOTAL (I)1 057 678573 113484 565
BLMatières premières, approvisionnements6 2276 227
BXClients et comptes rattachés70 59852 99017 607
BZAutres créances114 403114 403
CFDisponibilités476 458476 458
CHCharges constatées d’avance91 45491 454
CJTOTAL (II)759 14052 990706 150
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 816 818626 1031 190 715
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 650
DDRéserve légale (1)765
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)272 853
DLTOTAL (I)281 268
DPProvisions pour risques100 000
DQProvisions pour charges13 581
DRTOTAL (III)113 581
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)602
DVEmprunts et dettes financières divers (4)151 230
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés221 220
DYDettes fiscales et sociales317 002
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés16 416
EAAutres dettes40 445
EBProduits constatés d’avance (2)48 951
ECTOTAL (IV)795 867
EETOTAL GENERAL (I à V)1 190 715
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an795 867
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 816 3092 816 309
FJChiffres d’affaires nets2 816 3092 816 309
FOSubventions d’exploitation5 756
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 644
FQAutres produits8 419
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 869 128
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements139 399
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)233
FWAutres achats et charges externes727 744
FXImpôts, taxes et versements assimilés127 592
FYSalaires et traitements1 088 027
FZCharges sociales406 614
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements64 714
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 350
GEAutres charges85
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 556 758
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)312 370
GRIntérêts et charges assimilées1 421
GUTotal des charges financières (VI)1 421
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 421
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)310 949
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion32 923
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 923
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 371
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 371
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)28 552
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise24 411
HKImpôts sur les bénéfices (X)42 237
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 902 051
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 629 198
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)272 853
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 461
A1Renvois : Transfert de charges23 912
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 2793753 655
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles505 11964 338569 457
0NAMORTISSEMENTS Total Général508 39864 714573 112
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges100 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires13 580
5ZTotal Provisions pour risques et charges123 1459 564113 580
6TSur comptes clients55 8072 3505 16752 990
7BTotal Provisions pour dépréciation55 8072 3505 16752 990
7CTOTAL GENERAL178 9522 35014 731166 571
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 35014 731
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux55 904
UXAutres créances clients14 692
UYPersonnel et comptes rattachés416
VBT. V. A.98 974
VPDivers6
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 011
VSCharges constatées d’avance91 454
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES276 454276 45410
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine601601
8AEmprunts et dettes financières divers150 610150 610
8BFournisseurs et comptes rattaché221 219221 219
8CPersonnel et comptes rattachés127 563127 563
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux147 661147 661
8EImpôts sur les bénéfices38 19238 192
VWT.V.A.1818
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 5673 567
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés16 41616 416
VIGroupe et associés619619
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)40 44540 445
8LProduits constatés d’avance48 95148 951
VYTOTAL – ETAT DES DETTES795 866795 866
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/008352 du 11/09/2020
Numéro de gestion : 2000B00770
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 7213 65566
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels182 837151 06931 768
ATAutres immobilisations corporelles775 954418 389357 564
AVImmobilisations en cours95 16795 167
BJTOTAL (I)1 057 678573 113484 565
BLMatières premières, approvisionnements6 2276 227
BXClients et comptes rattachés70 59852 99017 607
BZAutres créances114 403114 403
CFDisponibilités476 458476 458
CHCharges constatées d’avance91 45491 454
CJTOTAL (II)759 14052 990706 150
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 816 818626 1031 190 715
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 650
DDRéserve légale (1)765
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)272 853
DLTOTAL (I)281 268
DPProvisions pour risques100 000
DQProvisions pour charges13 581
DRTOTAL (III)113 581
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)602
DVEmprunts et dettes financières divers (4)151 230
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés221 220
DYDettes fiscales et sociales317 002
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés16 416
EAAutres dettes40 445
EBProduits constatés d’avance (2)48 951
ECTOTAL (IV)795 867
EETOTAL GENERAL (I à V)1 190 715
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an795 867
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 816 3092 816 309
FJChiffres d’affaires nets2 816 3092 816 309
FOSubventions d’exploitation5 756
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 644
FQAutres produits8 419
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 869 128
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements139 399
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)233
FWAutres achats et charges externes727 744
FXImpôts, taxes et versements assimilés127 592
FYSalaires et traitements1 088 027
FZCharges sociales406 614
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements64 714
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 350
GEAutres charges85
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 556 758
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)312 370
GRIntérêts et charges assimilées1 421
GUTotal des charges financières (VI)1 421
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 421
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)310 949
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion32 923
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 923
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 371
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 371
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)28 552
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise24 411
HKImpôts sur les bénéfices (X)42 237
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 902 051
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 629 198
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)272 853
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 461
A1Renvois : Transfert de charges23 912
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 2793753 655
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles505 11964 338569 457
0NAMORTISSEMENTS Total Général508 39864 714573 112
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges100 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires13 580
5ZTotal Provisions pour risques et charges123 1459 564113 580
6TSur comptes clients55 8072 3505 16752 990
7BTotal Provisions pour dépréciation55 8072 3505 16752 990
7CTOTAL GENERAL178 9522 35014 731166 571
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 35014 731
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux55 904
UXAutres créances clients14 692
UYPersonnel et comptes rattachés416
VBT. V. A.98 974
VPDivers6
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 011
VSCharges constatées d’avance91 454
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES276 454276 45410
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine601601
8AEmprunts et dettes financières divers150 610150 610
8BFournisseurs et comptes rattaché221 219221 219
8CPersonnel et comptes rattachés127 563127 563
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux147 661147 661
8EImpôts sur les bénéfices38 19238 192
VWT.V.A.1818
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 5673 567
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés16 41616 416
VIGroupe et associés619619
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)40 44540 445
8LProduits constatés d’avance48 95148 951
VYTOTAL – ETAT DES DETTES795 866795 866
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/007616 du 12/07/2019
Numéro de gestion : 2000B00770
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 7213 65566
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels182 837151 06931 768
ATAutres immobilisations corporelles775 954418 389357 564
AVImmobilisations en cours95 16795 167
BJTOTAL (I)1 057 678573 113484 565
BLMatières premières, approvisionnements6 2276 227
BXClients et comptes rattachés70 59852 99017 607
BZAutres créances114 403114 403
CFDisponibilités476 458476 458
CHCharges constatées d’avance91 45491 454
CJTOTAL (II)759 14052 990706 150
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 816 818626 1031 190 715
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 650
DDRéserve légale (1)765
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)272 853
DLTOTAL (I)281 268
DPProvisions pour risques100 000
DQProvisions pour charges13 581
DRTOTAL (III)113 581
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)602
DVEmprunts et dettes financières divers (4)151 230
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés221 220
DYDettes fiscales et sociales317 002
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés16 416
EAAutres dettes40 445
EBProduits constatés d’avance (2)48 951
ECTOTAL (IV)795 867
EETOTAL GENERAL (I à V)1 190 715
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an795 867
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 816 3092 816 309
FJChiffres d’affaires nets2 816 3092 816 309
FOSubventions d’exploitation5 756
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 644
FQAutres produits8 419
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 869 128
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements139 399
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)233
FWAutres achats et charges externes727 744
FXImpôts, taxes et versements assimilés127 592
FYSalaires et traitements1 088 027
FZCharges sociales406 614
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements64 714
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 350
GEAutres charges85
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 556 758
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)312 370
GRIntérêts et charges assimilées1 421
GUTotal des charges financières (VI)1 421
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 421
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)310 949
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion32 923
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 923
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 371
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 371
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)28 552
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise24 411
HKImpôts sur les bénéfices (X)42 237
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 902 051
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 629 198
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)272 853
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 461
A1Renvois : Transfert de charges23 912
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 2793753 655
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles505 11964 338569 457
0NAMORTISSEMENTS Total Général508 39864 714573 112
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges100 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires13 580
5ZTotal Provisions pour risques et charges123 1459 564113 580
6TSur comptes clients55 8072 3505 16752 990
7BTotal Provisions pour dépréciation55 8072 3505 16752 990
7CTOTAL GENERAL178 9522 35014 731166 571
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 35014 731
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux55 904
UXAutres créances clients14 692
UYPersonnel et comptes rattachés416
VBT. V. A.98 974
VPDivers6
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 011
VSCharges constatées d’avance91 454
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES276 454276 45410
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine601601
8AEmprunts et dettes financières divers150 610150 610
8BFournisseurs et comptes rattaché221 219221 219
8CPersonnel et comptes rattachés127 563127 563
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux147 661147 661
8EImpôts sur les bénéfices38 19238 192
VWT.V.A.1818
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 5673 567
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés16 41616 416
VIGroupe et associés619619
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)40 44540 445
8LProduits constatés d’avance48 95148 951
VYTOTAL – ETAT DES DETTES795 866795 866
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/007501 du 24/07/2018
Numéro de gestion : 2000B00770
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 7213 65566
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels182 837151 06931 768
ATAutres immobilisations corporelles775 954418 389357 564
AVImmobilisations en cours95 16795 167
BJTOTAL (I)1 057 678573 113484 565
BLMatières premières, approvisionnements6 2276 227
BXClients et comptes rattachés70 59852 99017 607
BZAutres créances114 403114 403
CFDisponibilités476 458476 458
CHCharges constatées d’avance91 45491 454
CJTOTAL (II)759 14052 990706 150
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 816 818626 1031 190 715
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 650
DDRéserve légale (1)765
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)272 853
DLTOTAL (I)281 268
DPProvisions pour risques100 000
DQProvisions pour charges13 581
DRTOTAL (III)113 581
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)602
DVEmprunts et dettes financières divers (4)151 230
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés221 220
DYDettes fiscales et sociales317 002
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés16 416
EAAutres dettes40 445
EBProduits constatés d’avance (2)48 951
ECTOTAL (IV)795 867
EETOTAL GENERAL (I à V)1 190 715
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an795 867
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 816 3092 816 309
FJChiffres d’affaires nets2 816 3092 816 309
FOSubventions d’exploitation5 756
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 644
FQAutres produits8 419
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 869 128
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements139 399
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)233
FWAutres achats et charges externes727 744
FXImpôts, taxes et versements assimilés127 592
FYSalaires et traitements1 088 027
FZCharges sociales406 614
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements64 714
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 350
GEAutres charges85
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 556 758
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)312 370
GRIntérêts et charges assimilées1 421
GUTotal des charges financières (VI)1 421
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 421
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)310 949
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion32 923
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 923
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 371
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 371
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)28 552
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise24 411
HKImpôts sur les bénéfices (X)42 237
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 902 051
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 629 198
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)272 853
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 461
A1Renvois : Transfert de charges23 912
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 2793753 655
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles505 11964 338569 457
0NAMORTISSEMENTS Total Général508 39864 714573 112
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges100 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires13 580
5ZTotal Provisions pour risques et charges123 1459 564113 580
6TSur comptes clients55 8072 3505 16752 990
7BTotal Provisions pour dépréciation55 8072 3505 16752 990
7CTOTAL GENERAL178 9522 35014 731166 571
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 35014 731
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux55 904
UXAutres créances clients14 692
UYPersonnel et comptes rattachés416
VBT. V. A.98 974
VPDivers6
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 011
VSCharges constatées d’avance91 454
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES276 454276 45410
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine601601
8AEmprunts et dettes financières divers150 610150 610
8BFournisseurs et comptes rattaché221 219221 219
8CPersonnel et comptes rattachés127 563127 563
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux147 661147 661
8EImpôts sur les bénéfices38 19238 192
VWT.V.A.1818
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 5673 567
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés16 41616 416
VIGroupe et associés619619
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)40 44540 445
8LProduits constatés d’avance48 95148 951
VYTOTAL – ETAT DES DETTES795 866795 866
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/000867 du 01/02/2018
Numéro de gestion : 2000B00770
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 7213 65566
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels182 837151 06931 768
ATAutres immobilisations corporelles775 954418 389357 564
AVImmobilisations en cours95 16795 167
BJTOTAL (I)1 057 678573 113484 565
BLMatières premières, approvisionnements6 2276 227
BXClients et comptes rattachés70 59852 99017 607
BZAutres créances114 403114 403
CFDisponibilités476 458476 458
CHCharges constatées d’avance91 45491 454
CJTOTAL (II)759 14052 990706 150
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 816 818626 1031 190 715
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 650
DDRéserve légale (1)765
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)272 853
DLTOTAL (I)281 268
DPProvisions pour risques100 000
DQProvisions pour charges13 581
DRTOTAL (III)113 581
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)602
DVEmprunts et dettes financières divers (4)151 230
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés221 220
DYDettes fiscales et sociales317 002
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés16 416
EAAutres dettes40 445
EBProduits constatés d’avance (2)48 951
ECTOTAL (IV)795 867
EETOTAL GENERAL (I à V)1 190 715
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an795 867
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 816 3092 816 309
FJChiffres d’affaires nets2 816 3092 816 309
FOSubventions d’exploitation5 756
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 644
FQAutres produits8 419
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 869 128
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements139 399
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)233
FWAutres achats et charges externes727 744
FXImpôts, taxes et versements assimilés127 592
FYSalaires et traitements1 088 027
FZCharges sociales406 614
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements64 714
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 350
GEAutres charges85
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 556 758
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)312 370
GRIntérêts et charges assimilées1 421
GUTotal des charges financières (VI)1 421
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 421
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)310 949
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion32 923
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 923
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 371
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 371
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)28 552
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise24 411
HKImpôts sur les bénéfices (X)42 237
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 902 051
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 629 198
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)272 853
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 461
A1Renvois : Transfert de charges23 912
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 2793753 655
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles505 11964 338569 457
0NAMORTISSEMENTS Total Général508 39864 714573 112
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges100 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires13 580
5ZTotal Provisions pour risques et charges123 1459 564113 580
6TSur comptes clients55 8072 3505 16752 990
7BTotal Provisions pour dépréciation55 8072 3505 16752 990
7CTOTAL GENERAL178 9522 35014 731166 571
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 35014 731
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux55 904
UXAutres créances clients14 692
UYPersonnel et comptes rattachés416
VBT. V. A.98 974
VPDivers6
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 011
VSCharges constatées d’avance91 454
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES276 454276 45410
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine601601
8AEmprunts et dettes financières divers150 610150 610
8BFournisseurs et comptes rattaché221 219221 219
8CPersonnel et comptes rattachés127 563127 563
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux147 661147 661
8EImpôts sur les bénéfices38 19238 192
VWT.V.A.1818
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 5673 567
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés16 41616 416
VIGroupe et associés619619
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)40 44540 445
8LProduits constatés d’avance48 95148 951
VYTOTAL – ETAT DES DETTES795 866795 866
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