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de Champigny-sous-Varennes

RMB PLUS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51066694400028 / Siren : 510666944 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 13 510666944
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/01/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
RMB PLUS
Adresse :
9 bis Rue DE LA VALLEE
85270 SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2021 : Succession
Prédécesseur : RMB PLUS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/02/2009
Dénomination : RMB PLUS
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3128
NOJO : 85012023S002811
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 510 666 944
Dénomination : RMB+
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8796
NOJO : 85012022S001348
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 510 666 944
Dénomination : RMB+
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2504
NOJO : 4901MYG38791600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 510 666 944
Dénomination : RMB+
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2532 - rectificatif
Annule l'annonce N°9640, numéro de parution 20180130, BODACC C publiée le 2018-07-19
NOJO : 4901MYG38755900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Angers 510 666 944
Dénomination : RMB+
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1431
NOJO : 4901MYG36161000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 510 666 944
Dénomination : RMB+
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8032
NOJO : 490140499500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 510 666 944
Dénomination : RMB+
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9640
NOJO : 490137764900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Angers 510 666 944
Dénomination : RMB+
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4004
NOJO : 490134693100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 510 666 944
Dénomination : RMB+
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5048
NOJO : 490131677500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 510 666 944
Dénomination : RMB+
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5049
NOJO : 490129321800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 510 666 944
Dénomination : RMB+
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5332
NOJO : 490126632000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Angers 510 666 944
Dénomination : RMB+
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7992
NOJO : BXC13070003231D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

Numéro d'identification : RCS Angers 510 666 944
Dénomination : RMB+
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6059
NOJO : BXC12021013329U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Angers 510 666 944
Dénomination : RMB+
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°758
NOJO : BXB11328000698Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Angers 510 666 944
Dénomination : RMB+
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/11/2011 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°311
NOJO : BXA113120014103
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/08/2011
Publication légale : le haut anjou, le 28/10/2011
Oppositions : ACR 2 boulevard Bessonneau 49100 Angers

Numéro d'identification : RCS Angers 533 642 195
Dénomination : BRUT DE BOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 100000 EUR

Etablissement principal :
Activité : un fonds de commerce de transformation du bois spécialisé dans la réalisation de sous-ensembles ou d'ensembles complets en bois massif, demi-finis ou finis
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 400000 Euros.

Adresse :
Zone Artisanale du Parc
49510 La jubaudière

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Angers 510 666 944
Dénomination : RMB+
20/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°903
NOJO : BXB112570009294
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 510 666 944
Dénomination : RMB+
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-Gérant : RAIMBAULT Lucien Co-Gérant : RAIMBAULT Véronique né(e) BROSSIER
27/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°573
NOJO : BXB11080000485P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Angers 510 666 944
Dénomination : RMB+
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4218
NOJO : BXC11014002633W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2010

Numéro d'identification : RCS Angers 510 666 944
Dénomination : RMB+
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°1396
NOJO : BXB08155001782E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Angers 510 666 944
Dénomination : RMB+
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/03/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°590
NOJO : BXA08064002778K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 20/02/2009
Date de commencement d'activité : 20/02/2009

Etablissement principal :
Activité : Gestion de participations
Origine des fonds : Création

Adresse :
Zone Artisanale du Parc
49510 La jubaudière

Numéro d'identification : RCS Angers 510 666 944
Dénomination : RMB+
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : RAIMBAULT Lucien.

Montant du capital : 760000 EUR

Adresse :
Zone Artisanale du Parc
49510 La jubaudière
Historique de l'unité légale :
01/09/2021 : code NIC
Code NIC : 00028
27/05/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/09/2011 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
01/05/2009 : activité principale
Activité principale : Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement (NAFRev2 : 31.09B)
Représentants légaux :
17/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Type : Personne Physique

Nom : RAIMBAULT Lucien
Né le 18/10/1960 à Beaupréau-en-Mauges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Les Comboitures
Beaupréau
49600 Beaupréau-en-Mauges
FRANCE
17/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Type : Personne Physique

Nom : BROSSIER (RAIMBAULT) Véronique
Né le 17/11/1962 à Saint-Lézin (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
les Comboitures
Beaupréau
49600 Beaupréau-en-Mauges
FRANCE
13/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Type : Personne Physique

Nom : RAIMBAULT Lucien
Né le 18/10/1960 à BEAUPREAU (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Les Comboitures
Beaupréau
49600 Beaupréau-en-Mauges
FRANCE
13/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Type : Personne Physique

Nom : BROSSIER (RAIMBAULT) Véronique
Né le 17/11/1962 à Saint-Lézin (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
les Comboitures
Beaupréau
49600 Beaupréau-en-Mauges
FRANCE
Dépôts des actes :
27/05/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°12053 déposé le 29/03/2019
Etat : Déposé
27/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°12255 déposé le 05/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
03/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°9950 déposé le 18/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social
25/08/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°7062 déposé le 30/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
25/08/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°7062 déposé le 30/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
01/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°6289 déposé le 19/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°6289 déposé le 19/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification article 13 des statuts
01/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°6289 déposé le 19/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°6289 déposé le 19/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification article 13 des statuts
22/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°2266 déposé le 02/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
22/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°2266 déposé le 02/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
19/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°1695 déposé le 20/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
19/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°1695 déposé le 20/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°1695 déposé le 20/02/2009
Etat : Déposé
Décision : en date du 05/02/2009
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°2266 déposé le 02/03/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°6289 déposé le 19/08/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°7062 déposé le 30/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°1695 déposé le 20/02/2009
Etat : Déposé
Décision : en date du 05/02/2009
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°2266 déposé le 02/03/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°6289 déposé le 19/08/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°7062 déposé le 30/09/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
17/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Type : Siège

Adresse :
Zone Artisanale du Parc-La Jubaudière
49510 Beaupréau-en-Mauges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
17/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Artisanale du Parc
La Jubaudière
49510 Beaupréau-en-Mauges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/02/2009
Activité : Production d'énergies renouvelables et location d'immeubles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/04/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Type : Siège

Adresse :
Zone Artisanale du Parc - La Jubaudière
49510 Beaupréau-en-Mauges
FRANCE
13/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Artisanale du Parc
La Jubaudière
49510 Beaupréau-en-Mauges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/02/2009
Activité : Production d'énergies renouvelables et location d'immeubles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
17/12/2021 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 32179
Date d’ajout de l’observation : 17/12/2021
Texte de l'observation : Radiation d'office par suite du transfert dans le ressort du greffe du tribunal de commerce La Roche-sur-Yon à compter du 01/09/2021
17/12/2021 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 11031
Date d’ajout de l’observation : 05/06/2019
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 27/05/2019
Personnes morales :
17/12/2021 : RMB+
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2009
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 17/12/2021

Type de capital : Fixe
Capital : 760000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/04/2017 : RMB+
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 760000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/08/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°13199 déposé le 30/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°14465 déposé le 23/11/2020
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°6768 déposé le 09/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°5655 déposé le 22/05/2018
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°3993 déposé le 13/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°3993 déposé le 13/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°2150 déposé le 04/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°2150 déposé le 04/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°3918 déposé le 07/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°3918 déposé le 07/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°2160 déposé le 12/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°2160 déposé le 12/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°1545 déposé le 22/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°1545 déposé le 22/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°206 déposé le 05/01/2012
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°206 déposé le 05/01/2012
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°135 déposé le 20/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00234
Dépôt : N°135 déposé le 20/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 2811 du 17/03/2023
Numéro de gestion : 2021B02596
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 1348 du 08/02/2022
Numéro de gestion : 2021B02596
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 13199 du 30/08/2021
Numéro de gestion : 2009B00234
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 14465 du 23/11/2020
Numéro de gestion : 2009B00234
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 6768 du 09/05/2019
Numéro de gestion : 2009B00234
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 11 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 13 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 5655 du 22/05/2018
Numéro de gestion : 2009B00234
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 13 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 3993 du 13/04/2017
Numéro de gestion : 2009B00234
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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