29.10Z-B :
Construction d'autres véhicules automobilesCette classe comprend :
-la fabrication de voitures de tourisme, des utilitaires dérivés, des vans et des autocaravanes ; -la fabrication de véhicules utilitaires : camions et camionnettes, tracteurs routiers pour semi- remorques, etc. ;
-la fabrication d’autobus, de trolleybus et d’autocars ;
-la fabrication de moteurs à combustion interne pour véhicules automobiles ;
-la fabrication de châssis complets pour véhicules à moteur ;
-la fabrication d’autres véhicules automobiles : autoneiges et motoneiges, véhicules amphibies ; autopompes, balayeuses, bibliobus, voitures blindées, etc. ; camions-bétonnières ;
-la fabrication de véhicules tout terrain, karts et engins similaires, y compris les voitures de course
Cette classe comprend aussi :
-le réusinage de moteurs pour véhicules automobiles ;
-le montage pour compte de tiers de parties ou sous-ensembles de véhicules automobiles
Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de moteurs électriques, à l'exception des moteurs auxiliaires utilisés pour faciliter le démarrage (voitures hybrides équipées d'un moteur électrique pour la phase de démarrage et d'un moteur thermique qui prend le relais) (cf. 27.11Z) ;
-la fabrication d’appareils d’éclairage pour véhicules automobiles (cf. 27.40Z) ;
-la fabrication de parties de moteurs (pistons, segments de piston, carburateurs) (cf. 28.11Z) ;
-la fabrication de tracteurs agricoles (cf. 28.30Z) ;
-la fabrication de tombereaux automoteurs et d’autres engins utilisés dans la construction et les mines (cf. 28.92Z) ;
-la fabrication de carrosseries pour véhicules automobiles (cf. 29.20Z) ;
-la fabrication d’équipements électriques pour véhicules automobiles (cf. 29.31Z) ;
-la fabrication d’autres équipements pour véhicules automobiles (cf. 29.32Z) ;
-la fabrication de chars et d’autres véhicules militaires de combat (cf. 30.40Z) ;
-l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)