RONZIER POMPES FUNEBRES

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Loire
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RONZIER POMPES FUNEBRES
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/1998
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39783054800020 / Siren : 397830548 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 67 397830548
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.03 : Services funéraires
96.03Z : Services funéraires
Cette sous-classe comprend :
- l’inhumation et l’incinération des corps (êtres humains ou animaux) et les activités connexes : • préparation des corps pour la sépulture ou l’incinération, embaumement et services fournis par les entreprises de pompes funèbres • services d’inhumation et d’incinération • location de locaux aménagés dans les funérariums
- la location ou la vente de concessions
- l’entretien de tombes et de mausolées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services religieux liés aux funérailles (cf. 94.91Z)
- l’aménagement des cimetières (cf. 81.30Z) Produits associés : 96.03.11, 96.03.12
Coordonnées de l'établissement :
RONZIER POMPES FUNEBRES
Adresse :
5 Rue DU VIMONT
42440 NOIRETABLE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
31/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Pompes funèbres (NAF1993 : 93.0H)
Liens de succession de l'établissement :
01/05/1998 : Succession
Prédécesseur : RONZIER POMPES FUNEBRES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1994
Dénomination : RONZIER POMPES FUNEBRES
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
RONZIER POMPES FUNEBRES - Noirétable (siège)RONZIER POMPES FUNEBRES - Noirétable (fermé)RONZIER POMPES FUNEBRES - Noirétable (fermé)RONZIER POMPES FUNEBRES - Noirétable (fermé)
Publications au Bodacc :
12/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6502
NOJO : 420200001720400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 397 830 548
Dénomination : RONZIER POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6508
NOJO : 420200001425950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 397 830 548
Dénomination : RONZIER POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2897
NOJO : 420200001164170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 397 830 548
Dénomination : RONZIER POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°1451
NOJO : 042020000111066
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 397 830 548
Dénomination : RONZIER POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/07/2021 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°1128
NOJO : 042020000108764
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 11/03/2021
Publication légale : Paysans de la Loire, le 19/03/2021
Oppositions : Office notarial du Furan 12 Place de l'Hôtel de Ville 42000 SAINT ETIENNE
Descriptif : Acte Authentique en date du 11/03/2021. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 5 Rue Du Vimont 42440 NOIRETABLE. Adresse du nouveau propriétaire : 19 Rue de la Gare 42440 NOIRETABLE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 893 628 610
Dénomination : FLORALIA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 397 830 548
Dénomination : EURL RONZIER FLEURISTE POMPES FUNEBRES
11/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3973
NOJO : 420200000878420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 397 830 548
Dénomination : EURL RONZIER FLEURISTE POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9940
NOJO : 420200000622940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 397 830 548
Dénomination : EURL RONZIER FLEURISTE POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3510
NOJO : 420200000357170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 397 830 548
Dénomination : EURL RONZIER FLEURISTE POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4720
NOJO : 214202399762153
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 397 830 548
Dénomination : EURL RONZIER FLEURISTE POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4101
NOJO : 214202375440509
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 397 830 548
Dénomination : EURL RONZIER FLEURISTE POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4482
NOJO : 214202349647014
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 397 830 548
Dénomination : EURL RONZIER FLEURISTE POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5281
NOJO : 214202333021590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 397 830 548
Dénomination : EURL RONZIER FLEURISTE POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°487
NOJO : BXB13365001046I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/07/1994
Descriptif : Modification de représentant. Modification de la forme juridique. Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 397 830 548
Dénomination : EURL RONZIER FLEURISTE POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GUILLOT Ghislaine Françoise en fonction le 17 Octobre 2012
29/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3778
NOJO : 214202304274823
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 397 830 548
Dénomination : EURL RONZIER FLEURISTE POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
26/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°962
NOJO : BXB122930023768
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 397 830 548
Dénomination : EURL RONZIER FLEURISTE POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Cogérant : RONZIER Jean Michel modification le 17 Octobre 2012 Cogérant : GUILLOT Ghislaine Françoise en fonction le 17 Octobre 2012
21/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4679
NOJO : BXC12214006167U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 397 830 548
Dénomination : EURL RONZIER FLEURISTE POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
19/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4747
NOJO : BXC112130032779
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 397 830 548
Dénomination : EURL RONZIER FLEURISTE POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
08/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4844
NOJO : BXC10223000885L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 397 830 548
Dénomination : EURL RONZIER FLEURISTE POMPES FUNEBRES
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Adresse :
5 rue du Vimont
42440 Noirétable
31/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5782
NOJO : BXC08239028258V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 397 830 548
Dénomination : EURL RONZIER FLEURISTE POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée unipersonnelle

Adresse :
5 rue du Vimont
42440 Noirétable
23/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°633
NOJO : BDC08008702541I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Montbrison 397 830 548
Dénomination : E.U.R.L. RONZIER FLEURISTE POMPES FUNEBRES
Forme juridique : E.U.R.L

Adresse :
5, rue du Vimont
42440 Noirétable
Historique de l'unité légale :
22/02/2021 : dénomination, économie sociale et solidaire
Dénomination : RONZIER POMPES FUNEBRES
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
01/01/2003 : dénomination
Dénomination : EURL RONZIER FLEURISTE POMPES FUNEBRES
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Pompes funèbres (NAF1993 : 93.0H)
Représentants légaux :
29/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Type : Personne Physique

Nom : GUILLOT (RONZIER) Ghislaine Françoise
Né le 03/07/1966 à Aubusson-d'Auvergne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
5 Rue Du Vimont
42440 Noirétable
France
25/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Type : Personne Physique

Nom : GUILLOT (RONZIER) Ghislaine Françoise
Né le 03/07/1966 à Aubusson-d'Auvergne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
5 Rue Du Vimont
42440 Noirétable
France
09/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Type : Personne Physique

Nom : GUILLOT (RONZIER) Ghislaine Françoise
Né le 03/07/1966 à Aubusson (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 Rue Du Vimont
42440 Noirétable
FRANCE
Dépôts des actes :
22/02/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°006493 déposé le 21/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
22/02/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°006493 déposé le 21/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
22/02/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°006493 déposé le 21/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
22/02/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°006493 déposé le 21/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
24/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°003430 déposé le 09/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
24/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°003430 déposé le 09/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°8067 déposé le 30/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
31/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°8067 déposé le 30/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°008067 déposé le 30/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
31/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°008067 déposé le 30/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
08/07/2013 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°8067 déposé le 30/12/2013
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE NOTORIETE
08/07/2013 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°008067 déposé le 30/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
08/07/2013 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°008067 déposé le 30/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
14/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°8067 déposé le 30/12/2013
Etat : Déposé
14/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°008067 déposé le 30/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
14/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°008067 déposé le 30/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
01/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°6284 déposé le 17/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
01/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°006284 déposé le 17/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant
01/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°006284 déposé le 17/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant
08/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°1103740 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 08/08/2002 Numéro de dépôt d'origine : 1706 / MONTBRISON TGI
08/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°103740 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
08/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°103740 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
31/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°1103739 déposé le 21/06/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 31/05/2001 Numéro de dépôt d'origine : 717 / MONTBRISON TGI
31/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°103739 déposé le 21/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
31/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°103739 déposé le 21/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
30/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°1103738 déposé le 22/06/1998
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/04/1998 Numéro de dépôt d'origine : 566 / MONTBRISON TGI
30/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°103738 déposé le 22/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale
30/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°103738 déposé le 22/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale
20/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°1103737 déposé le 17/10/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 20/09/1994 Numéro de dépôt d'origine : 883 / MONTBRISON TGI
20/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°103737 déposé le 17/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
20/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°103737 déposé le 17/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
01/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°1103736 déposé le 01/08/1994
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 01/07/1994 Numéro de dépôt d'origine : 614 / MONTBRISON TGI
01/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°103736 déposé le 01/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
01/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°103736 déposé le 01/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°1103736 déposé le 01/08/1994
Etat : Déposé
Décision : FORMATION DE LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 614 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°1103737 déposé le 17/10/1994
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 883 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°1103737 déposé le 17/10/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 883 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°1103738 déposé le 22/06/1998
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 566 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°1103738 déposé le 22/06/1998
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE A 5, RUE DE VIMONT A NOIRETABLE Numéro de dépôt d'origine : 566 / MONTBRISON TGI AU LIEU DE RU E LANGLOIS A NOIRETABLE 42440 Numéro de dépôt d'origine : 566 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°1103739 déposé le 21/06/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 717 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°1103739 déposé le 21/06/2001
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 717 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°1103739 déposé le 21/06/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Numéro de dépôt d'origine : 717 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°1103740 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 1706 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°1103740 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 1706 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°1103741 déposé le 29/01/2003
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 69 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°1103741 déposé le 29/01/2003
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE EURL Numéro de dépôt d'origine : 69 / MONTBRISON TGI RONZIER FLEURISTE PO MPES FUNEBRES Numéro de dépôt d'origine : 69 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°1103741 déposé le 29/01/2003
Etat : Déposé
Décision : DECISION DE L'ASSOCIE UNIQUE EN DATE DU 16.12.2002 Numéro de dépôt d'origine : 69 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°1103741 déposé le 29/01/2003
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE Numéro de dépôt d'origine : 69 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°103737 déposé le 17/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°103738 déposé le 22/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°103739 déposé le 21/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°103740 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°103741 déposé le 29/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de la dénomination de la personne morale Divers Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°103741 déposé le 29/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de la dénomination de la personne morale Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°103737 déposé le 17/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°103738 déposé le 22/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°103739 déposé le 21/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°103740 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°103741 déposé le 29/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de la dénomination de la personne morale Divers Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°103741 déposé le 29/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de la dénomination de la personne morale Divers Divers
Etablissements :
29/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Type : Siège

Adresse :
5 Rue Du Vimont
42440 Noirétable
France
29/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 Rue Du Vimont
42440 Noirétable
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1994
Activité : Pompes funèbres, organisation de cérémonies, vente d'articles funéraires, vente de fleurs.
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Type : Siège

Adresse :
5 Rue Du Vimont
42440 Noirétable
France
25/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 Rue Du Vimont
42440 Noirétable
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1994
Activité : Pompes funèbres, organisation de cérémonies, vente d'articles funéraires, vente de fleurs.
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Type : Siège

Adresse :
5 Rue du Vimont
42440 Noirétable
FRANCE
09/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 Rue du Vimont
42440 Noirétable
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1994
Activité : Pompes funèbres, organisation de cérémonies, vente d'articles funéraires, vente de fleurs.
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
19 Rue de la Gare
42440 Noirétable
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2002
Activité : vente de fleurs et articles funéraires achat à mr igonin gilles au montant evalue à 32 776,54 euros
Origine du fonds : Divers
- -
Observations :
29/09/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 5 rue du Vimont 42440 Noirétable : Observation depuis le 01/08/1994 : --- CREATION DU FONDS DE POMPES FUNEBRES ACHAT DU FONDS DE TAXI AU PRIX STIPULE DE 170 000F DEJA CONSTITUEE, TRANSFERE SON SIEGE SOCIAL DE RUE LANGLOIS A NOIRETABLE A COMPTER DU 01.05.98. --- Election de domicile pour les oppositions : 42, RUE DE LA REPUBLIQUE A NOIRETABLE 42440 *** Ancien(s) propriétaire(s) : RONZIER MAURICE - Réf. immatriculation : A886340678 - radiation le 08/07/1994 *** Journal d'annonces légales : LES
29/09/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/08/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 01/08/1994 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 614 le 01/08/1994 --- Publicité au Journal : LES PAGES FOREZIENNES --- Parution au Journal le 22/07/1994
29/09/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 18/12/2002
Texte de l'observation : : --- EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL A L'ACTIVITE DE VENTE DE FLEURS A COMPTER DU 08.08.02 OUVERTURE D'UN ETS SECONDAIRE EXPLOITE 19 RUE DE LA GARE A NOIRETABLE 42440 SUITE A ACHAT D'UN FONDS DE VENTE DE FLEURS ET ARTICLES FUNERAIRES A MR IGONIN GILLES RCS MONTBRISON B 329 863 310 ( 84A161 MODIFIE LE 11.12.02) AU MONTANT EVALUE A 32 776,54 EUROS A COMPTER DU 01.07.02 OPPOSITIONS ETUDE DE ME CHASSANG NOTAIRE A NOIRETABLE 42 440 53 RUE DE LA REPUBLIQUE LES PETITES AFFICHES DE LA LOIRE DU 26.07.02
29/09/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
25/09/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 5 rue du Vimont 42440 Noirétable : Observation depuis le 01/08/1994 : --- CREATION DU FONDS DE POMPES FUNEBRES ACHAT DU FONDS DE TAXI AU PRIX STIPULE DE 170 000F DEJA CONSTITUEE, TRANSFERE SON SIEGE SOCIAL DE RUE LANGLOIS A NOIRETABLE A COMPTER DU 01.05.98. --- Election de domicile pour les oppositions : 42, RUE DE LA REPUBLIQUE A NOIRETABLE 42440 *** Ancien(s) propriétaire(s) : RONZIER MAURICE - Réf. immatriculation : A886340678 - radiation le 08/07/1994 *** Journal d'annonces légales : LES
25/09/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/08/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 01/08/1994 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 614 le 01/08/1994 --- Publicité au Journal : LES PAGES FOREZIENNES --- Parution au Journal le 22/07/1994
25/09/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 18/12/2002
Texte de l'observation : : --- EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL A L'ACTIVITE DE VENTE DE FLEURS A COMPTER DU 08.08.02 OUVERTURE D'UN ETS SECONDAIRE EXPLOITE 19 RUE DE LA GARE A NOIRETABLE 42440 SUITE A ACHAT D'UN FONDS DE VENTE DE FLEURS ET ARTICLES FUNERAIRES A MR IGONIN GILLES RCS MONTBRISON B 329 863 310 ( 84A161 MODIFIE LE 11.12.02) AU MONTANT EVALUE A 32 776,54 EUROS A COMPTER DU 01.07.02 OPPOSITIONS ETUDE DE ME CHASSANG NOTAIRE A NOIRETABLE 42 440 53 RUE DE LA REPUBLIQUE LES PETITES AFFICHES DE LA LOIRE DU 26.07.02
25/09/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
09/07/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/08/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 01/08/1994 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 614 le 01/08/1994 --- Publicité au Journal : LES PAGES FOREZIENNES --- Parution au Journal le 22/07/1994
09/07/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 18/12/2002
Texte de l'observation : : --- EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL A L'ACTIVITE DE VENTE DE FLEURS A COMPTER DU 08.08.02 OUVERTURE D'UN ETS SECONDAIRE EXPLOITE 19 RUE DE LA GARE A NOIRETABLE 42440 SUITE A ACHAT D'UN FONDS DE VENTE DE FLEURS ET ARTICLES FUNERAIRES A MR IGONIN GILLES RCS MONTBRISON B 329 863 310 ( 84A161 MODIFIE LE 11.12.02) AU MONTANT EVALUE A 32 776,54 EUROS A COMPTER DU 01.07.02 OPPOSITIONS ETUDE DE ME CHASSANG NOTAIRE A NOIRETABLE 42 440 53 RUE DE LA REPUBLIQUE LES PETITES AFFICHES DE LA LOIRE DU 26.07.02
09/07/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
09/07/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 5 rue du Vimont 42440 Noirétable : Observation depuis le 01/08/1994 : --- CREATION DU FONDS DE POMPES FUNEBRES ACHAT DU FONDS DE TAXI AU PRIX STIPULE DE 170 000F DEJA CONSTITUEE, TRANSFERE SON SIEGE SOCIAL DE RUE LANGLOIS A NOIRETABLE A COMPTER DU 01.05.98. --- Election de domicile pour les oppositions : 42, RUE DE LA REPUBLIQUE A NOIRETABLE 42440 *** Ancien(s) propriétaire(s) : RONZIER MAURICE - Réf. immatriculation : A886340678 - radiation le 08/07/1994 *** Journal d'annonces légales : LES
Personnes morales :
29/09/2021 : RONZIER POMPES FUNEBRES
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Pompes funèbres, organisation de cérémonies, vente d'articles funéraires, vente de fleurs.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/08/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/09/2020 : RONZIER POMPES FUNEBRES
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Pompes funèbres, organisation de cérémonies, vente d'articles funéraires, vente de fleurs.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/08/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/07/2014 : EURL RONZIER FLEURISTE POMPES FUNEBRES
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/08/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°012679 déposé le 29/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°008981 déposé le 25/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°008981 déposé le 25/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°009254 déposé le 30/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°009254 déposé le 30/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°007061 déposé le 18/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°007061 déposé le 18/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°008539 déposé le 03/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°008539 déposé le 03/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°8373 déposé le 02/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°008373 déposé le 02/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°008373 déposé le 02/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°6834 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°006834 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°006834 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°10813 déposé le 03/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°010813 déposé le 03/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°010813 déposé le 03/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°6920 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°006920 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°006920 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°5618 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°005618 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°005618 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°5834 déposé le 21/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°005834 déposé le 21/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°005834 déposé le 21/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°4638 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°004638 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°004638 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°5731 déposé le 23/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°005731 déposé le 23/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°005731 déposé le 23/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°3755 déposé le 10/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°903755 déposé le 10/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°903755 déposé le 10/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°3754 déposé le 27/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°003754 déposé le 27/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°003754 déposé le 27/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°3753 déposé le 28/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°003753 déposé le 28/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°003753 déposé le 28/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°3752 déposé le 22/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°003752 déposé le 22/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°003752 déposé le 22/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°3751 déposé le 23/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°003751 déposé le 23/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°003751 déposé le 23/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°3750 déposé le 18/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°903750 déposé le 18/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°903750 déposé le 18/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°3749 déposé le 10/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°003749 déposé le 10/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°003749 déposé le 10/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°3748 déposé le 05/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°903748 déposé le 05/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°903748 déposé le 05/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°3759 déposé le 17/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°003759 déposé le 17/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°003759 déposé le 17/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°3758 déposé le 20/04/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°003758 déposé le 20/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°003758 déposé le 20/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°3757 déposé le 17/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°003757 déposé le 17/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°003757 déposé le 17/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°3756 déposé le 20/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°003756 déposé le 20/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B50161
Dépôt : N°003756 déposé le 20/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/010691 du 07/09/2022
Numéro de gestion : 1994B50161
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/012679 du 29/09/2021
Numéro de gestion : 1994B50161
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/008981 du 25/09/2020
Numéro de gestion : 1994B50161
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/009254 du 30/07/2019
Numéro de gestion : 1994B50161
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/007061 du 18/07/2018
Numéro de gestion : 1994B50161
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 8539 du 03/08/2017
Numéro de gestion : 1994B50161
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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