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SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2000
Siège de l'unité légale : non
Siret : 71300226900130 / Siren : 713002269 / NIC : 00130
N° de TVA : FR 67 713002269
Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 15/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.2 : Recherche-développement en sciences humaines et sociales
72.20 : Recherche-développement en sciences humaines et sociales
72.20Z : Recherche-développement en sciences humaines et sociales
Cette sous-classe comprend :
- la recherche-développement en sciences sociales
- la recherche-développement en sciences humaines
- la recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences humaines et sociales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z) Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.20.11, 72.20.12, 72.20.13, 72.20.21, 72.20.22, 72.20.23, 72.20.31, 72.20.32, 72.20.33, 72.20.41, 72.20.42, 72.20.43, 72.20.51, 72.20.52, 72.20.53, 72.20.60
Coordonnées de l'établissement :
SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
Adresse :
1 Avenue PIERRE BROSSOLETTE
91380 CHILLY-MAZARIN
Historique de l'établissement :
31/05/2017 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences humaines et sociales (NAFRev2 : 72.20Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Liens de succession de l'établissement :
29/09/2000 : Succession
Prédécesseur : SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
04/04/2023 : Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social Economique au sein de la société Sanofi-Aventis Recherche et Développement du 14 décembre 2018
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09123010481
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/09/2023
Date de dépôt : 15/05/2023
Date du texte : 04/04/2023
Date d'effet : 04/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 11/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique (0176)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
Siret : 71300226900130
Code APE : 7220Z
Secteur : Recherche-développement en sciences humaines et sociales

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
04/04/2023 : Avenant à l'accord sur la composition du Comité Social Economique Central (CSEC) de la société Sanofi-Aventis Recherche et Développement du 23 mars 2019
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09123010482
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/09/2023
Date de dépôt : 15/05/2023
Date du texte : 04/04/2023
Date d'effet : 04/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 11/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique (0176)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
Siret : 71300226900130
Code APE : 7220Z
Secteur : Recherche-développement en sciences humaines et sociales

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
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