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SANOFI BIOTECHNOLOGY

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 29/04/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79932524600020 / Siren : 799325246 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 47 799325246
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 21/06/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.11 : Recherche-développement en biotechnologie
72.11Z : Recherche-développement en biotechnologie
Cette sous-classe comprend la recherche et le développement expérimental en biotechnologie

Cette sous-classe comprend :
- ADN/ARN : génomique, pharmacogénomique, sondes géniques, génie génétique, séquençage/synthèse/amplification de l’ADN/ARN, profilage de l’expression génétique et utilisation de la technologie antisens
- protéines et autres molécules : séquençage/synthèse/ingénierie de protéines et peptides (y compris hormones à grandes molécules) ; amélioration des méthodes d’administration de médicaments à grandes molécules ; protéomique, isolation et purification des protéines, signalisation, identification des récepteurs cellulaires
- culture et ingénierie des cellules et tissus : culture de cellules/tissus, génie tissulaire (y compris structures d’échafaudage tissulaires et génie biomédical), fusion cellulaire, stimulants vaccinaux/immunitaires, manipulation embryonnaire
- techniques biotechnologiques des procédés : fermentation au moyen de bioréacteurs, biotraitement, biolessivage, biopulpage, bioblanchiment, biodésulphuration, biorestauration, biofiltration et phytorestauration
- vecteurs de gènes et d’ARN : thérapie génique, vecteurs viraux
- bioinformatique : construction de bases de données sur les génomes, les séquences de protéines, modélisation de processus biologiques complexes, y compris biologie systémique
- nanobiotechnologie : application des outils et procédés de nano/microfabrication pour construire des dispositifs permettant d’étudier les biosystèmes, avec des applications dans l’administration des médicaments, le diagnostic, etc. Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.11.11, 72.11.12, 72.11.13, 72.11.21, 72.11.22, 72.11.23, 72.11.31, 72.11.32, 72.11.33, 72.11.40
Coordonnées de l'établissement :
SANOFI BIOTECHNOLOGY
Adresse :
82 Avenue RASPAIL
94250 GENTILLY
Liens de succession de l'établissement :
29/04/2022 : Succession
Prédécesseur : SANOFI BIOTECHNOLOGY
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 19/12/2013
Dénomination : SANOFI BIOTECHNOLOGY
Activité principale : Recherche-développement en biotechnologie (NAFRev2 : 72.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SANOFI BIOTECHNOLOGY - Gentilly (siège)SANOFI BIOTECHNOLOGY - Paris (fermé)SANOFI BIOTECHNOLOGY - Paris (fermé)
Marques françaises :
04/10/2017 : ADVENT
N° national/d'enregistrement : 4393713
Date de dépôt : 04/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, organisation de conférence, formation , séminaire, congrès ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, fourniture d'un soutien médical et psychologique pour les patients, fourniture d'informations médicales sur tout support, y compris en ligne par le biais d'internet et des réseaux sociaux.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Marie PUSEL
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

04/10/2017 : ADVENT
N° national/d'enregistrement : 4393713
Date de dépôt : 04/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, organisation de conférence, formation , séminaire, congrès ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, fourniture d'un soutien médical et psychologique pour les patients, fourniture d'informations médicales sur tout support, y compris en ligne par le biais d'internet et des réseaux sociaux.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Marie PUSEL
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

04/10/2017 : ADVENT
N° national/d'enregistrement : 4393647
Date de dépôt : 04/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, organisation de conférence, formation , séminaire, congrès ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, fourniture d'un soutien médical et psychologique pour les patients, fourniture d'informations médicales sur tout support, y compris en ligne par le biais d'internet et des réseaux sociaux.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Marie PUSEL
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

04/10/2017 : ADVENT
N° national/d'enregistrement : 4393713
Date de dépôt : 04/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, organisation de conférence, formation , séminaire, congrès ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, fourniture d'un soutien médical et psychologique pour les patients, fourniture d'informations médicales sur tout support, y compris en ligne par le biais d'internet et des réseaux sociaux.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Marie PUSEL
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

04/10/2017 : ADVENT
N° national/d'enregistrement : 4393647
Date de dépôt : 04/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, organisation de conférence, formation , séminaire, congrès ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, fourniture d'un soutien médical et psychologique pour les patients, fourniture d'informations médicales sur tout support, y compris en ligne par le biais d'internet et des réseaux sociaux.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Marie PUSEL
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

04/10/2017 : ADVENT
N° national/d'enregistrement : 4393647
Date de dépôt : 04/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, organisation de conférence, formation , séminaire, congrès ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, fourniture d'un soutien médical et psychologique pour les patients, fourniture d'informations médicales sur tout support, y compris en ligne par le biais d'internet et des réseaux sociaux.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Marie PUSEL
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

07/03/2017 : RACONNECT
N° national/d'enregistrement : 4343650
Date de dépôt : 07/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation dans le domaine de l'inflammation et de l'immunologie. Services d'éducation pour les patients atteints de polyarthrite rhumatoïde, notamment fourniture d'information, organisation et conduite d'ateliers, conférences et séminaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'un support médical en ligne et sur appareil mobile dans le domaine de l'inflammation et de l'immunologie pour les patients atteints de polyarthrite rhumatoïde. Fourniture de conseils, soins médicaux et de service de santé par le biais d'internet ou des réseaux sociaux dans le domaine de polyarthrite rhumatoïde.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : SANOFI, Mme. Edith GOURTAY, Direction Juridique Marques
Adresse :
82 avenue Raspail
94250 GENTILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

07/03/2017 : RACONNECT
N° national/d'enregistrement : 4343650
Date de dépôt : 07/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation dans le domaine de l'inflammation et de l'immunologie. Services d'éducation pour les patients atteints de polyarthrite rhumatoïde, notamment fourniture d'information, organisation et conduite d'ateliers, conférences et séminaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'un support médical en ligne et sur appareil mobile dans le domaine de l'inflammation et de l'immunologie pour les patients atteints de polyarthrite rhumatoïde. Fourniture de conseils, soins médicaux et de service de santé par le biais d'internet ou des réseaux sociaux dans le domaine de polyarthrite rhumatoïde.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : SANOFI, Mme. Edith GOURTAY, Direction Juridique Marques
Adresse :
82 avenue Raspail
94250 GENTILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

07/03/2017 : RACONNECT
N° national/d'enregistrement : 4343650
Date de dépôt : 07/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation dans le domaine de l'inflammation et de l'immunologie. Services d'éducation pour les patients atteints de polyarthrite rhumatoïde, notamment fourniture d'information, organisation et conduite d'ateliers, conférences et séminaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'un support médical en ligne et sur appareil mobile dans le domaine de l'inflammation et de l'immunologie pour les patients atteints de polyarthrite rhumatoïde. Fourniture de conseils, soins médicaux et de service de santé par le biais d'internet ou des réseaux sociaux dans le domaine de polyarthrite rhumatoïde.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : SANOFI, Mme. Edith GOURTAY, Direction Juridique Marques
Adresse :
82 avenue Raspail
94250 GENTILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

12/07/2016 : KEVZARA
N° national/d'enregistrement : 4286873
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit pharmaceutique.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : SANOFI, Mme. Edith GOURTAY, Direction Juridique Marques
Adresse :
82 avenue Raspail
94250 GENTILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

12/07/2016 : DUPIXENT
N° national/d'enregistrement : 4286882
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : SANOFI, Mme. Edith GOURTAY, Direction Juridique Marques
Adresse :
82 avenue Raspail
94250 GENTILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

12/07/2016 : KEVZARA
N° national/d'enregistrement : 4286873
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit pharmaceutique.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : SANOFI, Mme. Edith GOURTAY, Direction Juridique Marques
Adresse :
82 avenue Raspail
94250 GENTILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

12/07/2016 : DUPIXENT
N° national/d'enregistrement : 4286882
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : SANOFI, Mme. Edith GOURTAY, Direction Juridique Marques
Adresse :
82 avenue Raspail
94250 GENTILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

12/07/2016 : KEVZARA
N° national/d'enregistrement : 4286873
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit pharmaceutique.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : SANOFI, Mme. Edith GOURTAY, Direction Juridique Marques
Adresse :
82 avenue Raspail
94250 GENTILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

12/07/2016 : DUPIXENT
N° national/d'enregistrement : 4286882
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : SANOFI, Mme. Edith GOURTAY, Direction Juridique Marques
Adresse :
82 avenue Raspail
94250 GENTILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

27/01/2016 : MON PRALUENT COACH
N° national/d'enregistrement : 4243866
Date de dépôt : 27/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : : Service de formation et d'éducation pour les patients dans le domaine cardiovasculaire et notamment formation et éducation au sujet des risques associés au cholestérol ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'information et de support médical en ligne via internet ou les applications de téléphonie mobile destinés aux patients souffrant de cholestérol. Services médicaux ayant trait au cholestérol.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : SANOFI, Mme. Joëlle SANIT-HUGOT, Direction Juridique Marques
Adresse :
82 avenue Raspail
94250 GENTILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

27/01/2016 : MON PRALUENT COACH
N° national/d'enregistrement : 4243866
Date de dépôt : 27/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : : Service de formation et d'éducation pour les patients dans le domaine cardiovasculaire et notamment formation et éducation au sujet des risques associés au cholestérol ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'information et de support médical en ligne via internet ou les applications de téléphonie mobile destinés aux patients souffrant de cholestérol. Services médicaux ayant trait au cholestérol.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : SANOFI, Mme. Joëlle SANIT-HUGOT, Direction Juridique Marques
Adresse :
82 avenue Raspail
94250 GENTILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

27/01/2016 : MON PRALUENT COACH
N° national/d'enregistrement : 4243866
Date de dépôt : 27/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : : Service de formation et d'éducation pour les patients dans le domaine cardiovasculaire et notamment formation et éducation au sujet des risques associés au cholestérol ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'information et de support médical en ligne via internet ou les applications de téléphonie mobile destinés aux patients souffrant de cholestérol. Services médicaux ayant trait au cholestérol.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : SANOFI, Mme. Joëlle SANIT-HUGOT, Direction Juridique Marques
Adresse :
82 avenue Raspail
94250 GENTILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

07/01/2016 : Mon Coach Praluent
N° national/d'enregistrement : 4238848
Date de dépôt : 07/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de formation et d'éducation pour les patients dans le domaine cardiovasculaire et notamment formation et éducation au sujet des risques associés au cholestérol ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'information et de support médical en ligne via internet ou les applications de téléphonie mobile destinés aux patients souffrant de cholestérol. Services médicaux ayant trait au cholestérol.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : SANOFI, Mme. Joëlle SANIT-HUGOT, Direction Juridique Marques
Adresse :
82 avenue Raspail
94250 GENTILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 666401
Date de demande : 07/04/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

07/01/2016 : Mon Coach Praluent
N° national/d'enregistrement : 4238848
Date de dépôt : 07/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de formation et d'éducation pour les patients dans le domaine cardiovasculaire et notamment formation et éducation au sujet des risques associés au cholestérol ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'information et de support médical en ligne via internet ou les applications de téléphonie mobile destinés aux patients souffrant de cholestérol. Services médicaux ayant trait au cholestérol.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : SANOFI, Mme. Joëlle SANIT-HUGOT, Direction Juridique Marques
Adresse :
82 avenue Raspail
94250 GENTILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

07/01/2016 : Mon Coach Praluent
N° national/d'enregistrement : 4238607
Date de dépôt : 07/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de formation et d'éducation pour les patients dans le domaine cardiovasculaire et notamment formation et éducation au sujet des risques associés au cholestérol ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'information et de support médical en ligne via internet ou les applications de téléphonie mobile destinés aux patients souffrant de cholestérol. Services médicaux ayant trait au cholestérol.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : SANOFI, Mme. Joëlle SANIT-HUGOT, Direction Juridique Marques
Adresse :
82 avenue Raspail
94250 GENTILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

07/01/2016 : Mon Praluent Coach
N° national/d'enregistrement : 4238615
Date de dépôt : 07/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de formation et d'éducation pour les patients dans le domaine cardiovasculaire et notamment formation et éducation au sujet des risques associés au cholestérol ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'information et de support médical en ligne via internet ou les applications de téléphonie mobile destinés aux patients souffrant de cholestérol. Services médicaux ayant trait au cholestérol.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : SANOFI, Mme. Joëlle SANIT-HUGOT, Direction Juridique Marques
Adresse :
82 avenue Raspail
94250 GENTILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

07/01/2016 : Mon Coach Praluent
N° national/d'enregistrement : 4238607
Date de dépôt : 07/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de formation et d'éducation pour les patients dans le domaine cardiovasculaire et notamment formation et éducation au sujet des risques associés au cholestérol ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'information et de support médical en ligne via internet ou les applications de téléphonie mobile destinés aux patients souffrant de cholestérol. Services médicaux ayant trait au cholestérol.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : SANOFI, Mme. Joëlle SANIT-HUGOT, Direction Juridique Marques
Adresse :
82 avenue Raspail
94250 GENTILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

07/01/2016 : Mon Praluent Coach
N° national/d'enregistrement : 4238615
Date de dépôt : 07/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de formation et d'éducation pour les patients dans le domaine cardiovasculaire et notamment formation et éducation au sujet des risques associés au cholestérol ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'information et de support médical en ligne via internet ou les applications de téléphonie mobile destinés aux patients souffrant de cholestérol. Services médicaux ayant trait au cholestérol.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : SANOFI, Mme. Joëlle SANIT-HUGOT, Direction Juridique Marques
Adresse :
82 avenue Raspail
94250 GENTILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

14/12/2015 : SARACTAJECT
N° national/d'enregistrement : 4233594
Date de dépôt : 14/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : SANOFI, Mme. Edith GOURTAY, Direction Juridique Marques
Adresse :
82 avenue Raspail
94250 GENTILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

14/12/2015 : SARACTAJECT
N° national/d'enregistrement : 4233594
Date de dépôt : 14/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : SANOFI, Mme. Edith GOURTAY, Direction Juridique Marques
Adresse :
82 avenue Raspail
94250 GENTILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

01/10/2015 : PRALUBASE
N° national/d'enregistrement : 4214084
Date de dépôt : 01/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Contenant auto-réfrigérant, boîte de rangement pour la conservation de produits pharmaceutiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients, contenant auto-réfrigérant, boîte de rangement pour la conservation de produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325246
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : SANOFI, Mme. Joelle SANIT-HUGOT, Direction Juridique Marques
Adresse :
82 avenue Raspail
94250 GENTILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

Publications au Bodacc :
27/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7244
NOJO : 9401MYG95435700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Créteil 799 325 246
Dénomination : SANOFI BIOTECHNOLOGY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°3304
NOJO : 009401MYG953495
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Créteil 799 325 246
Dénomination : SANOFI BIOTECHNOLOGY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Gilhodes Laurent ; Directeur général : Thibault Mathias ; Directeur général : BAILLIS Catherine, Mary ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
10/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2750
NOJO : 75012022S053615
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 246
Dénomination : SANOFI BIOTECHNOLOGY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/06/2022 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°2364
NOJO : 009401MYG892989
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 01/06/2022
Date de commencement d'activité : 19/12/2013
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
Numéro d'identification : RCS Créteil 799 325 246
Dénomination : SANOFI BIOTECHNOLOGY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Rochereau De La Sablière Alban ; Directeur général : Thibault Mathias ; Directeur général : Gilhodes Laurent ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Montant du capital : 8127412060.00 EUR
09/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°321
NOJO : 75012021S036040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 246
Dénomination : SANOFI BIOTECHNOLOGY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2506
NOJO : 75012020S023826
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 246
Dénomination : SANOFI BIOTECHNOLOGY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8028
NOJO : 75012019S032440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 246
Dénomination : SANOFI BIOTECHNOLOGY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6455
NOJO : 75012018S033310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 246
Dénomination : SANOFI BIOTECHNOLOGY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8652
NOJO : 75012017S091796
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 246
Dénomination : SANOFI BIOTECHNOLOGY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8760
NOJO : 75012017S055955
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 246
Dénomination : SANOFI BIOTECHNOLOGY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8572
NOJO : 75012016S028074
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 246
Dénomination : SANOFI BIOTECHNOLOGY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13488
NOJO : 75012015S025956
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 246
Dénomination : SANOFI BIOTECHNOLOGY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°1211
NOJO : BXB150720020381
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 246
Dénomination : SANOFI BIOTECHNOLOGY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Renard, Jean-Luc, nomination du Président : Witz, nom d'usage : Witz-Cayssials, Pascale, Directeur général partant : Gilhodes, Laurent, nomination du Directeur général : Vissandjee, Karim, nomination du Directeur général : Carouge, Dominique
Montant du capital : 1086391690 EUR
08/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°945
NOJO : BXB14213000880J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination et le capital (augmentation)
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 246
Dénomination : SANOFI BIOTECHNOLOGY
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 1086391690 EUR
30/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11810
NOJO : 75012014S025540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 246
Dénomination : SANOFI 2014 B
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
08/01/2014 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°867
NOJO : BXA13365001503H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 23/12/2013
Date de commencement d'activité : 19/12/2013
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 246
Dénomination : SANOFI 2014 B
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président : Renard, Jean-Luc, Directeur général : Gilhodes, Laurent, Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant : Georghiou, Jean-Christophe.

Montant du capital : 10000 EUR
Historique de l'unité légale :
29/04/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00020
Caractère employeur : Non
30/04/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
09/03/2018 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en biotechnologie (NAFRev2 : 72.11Z)
20/01/2015 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
30/06/2014 : dénomination
Dénomination : SANOFI BIOTECHNOLOGY
Représentants légaux :
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Type : Personne Physique

Nom : Rochereau De La Sablière Alban
Né le 75//1/18/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
54 rue La Boétie
75008 Paris
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Type : Personne Physique

Nom : Gilhodes Laurent
Né le 68//1/10/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
54 rue La Boétie
75008 Paris
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Type : Personne Physique

Nom : Rochereau De La Sablière Alban
Né le 75//1/18/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
54 rue La Boétie
75008 Paris
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Type : Personne Physique

Nom : Gilhodes Laurent
Né le 68//1/10/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
54 rue La Boétie
75008 Paris
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Type : Personne Physique

Nom : Thibault Mathias
Né le 78//1/20/1 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
54 rue La Boétie
75008 Paris
France
Dépôts des actes :
14//2/30/0 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2014R069368 déposé le 14//2/24/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
14//2/30/0 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2014R069368 déposé le 14//2/24/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14//2/30/0 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2014R069368 déposé le 14//2/24/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de la dénomination sociale
14//2/30/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2014R069368 déposé le 14//2/24/0
Etat : Déposé" "
19//2/30/0 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2019E031108 déposé le 19//2/15/0
Etat : Déposé" "
18//2/30/0 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2019E029602 déposé le 19//2/10/0
Etat : Déposé" "
18//2/30/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2018R053642 déposé le 18//2/31/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de directeur général
20//2/29/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2020R058820 déposé le 20//2/24/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de président
20//2/29/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2020R058820 déposé le 20//2/24/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de directeur général
17//2/29/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2017R063974 déposé le 17//2/26/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
17//2/29/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2017R063974 déposé le 17//2/26/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17//2/29/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2017R063974 déposé le 17//2/26/0
Etat : Déposé" "
17//2/29/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2017R063974 déposé le 17//2/26/0
Etat : Déposé" "
Décision : Réduction du capital social
19//2/29/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2019R055319 déposé le 19//2/13/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de directeur général
19//2/28/1 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2019R150110 déposé le 19//2/27/1
Etat : Déposé" "
Décision : Décision d'augmentation
19//2/28/1 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2019R150110 déposé le 19//2/27/1
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19//2/28/1 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2019R150110 déposé le 19//2/27/1
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19//2/28/1 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2019R150110 déposé le 19//2/27/1
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
19//2/28/1 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2019R150110 déposé le 19//2/27/1
Etat : Déposé" "
18//2/28/0 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2018E098271 déposé le 18//2/21/0
Etat : Déposé" "
20//2/27/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2020R051622 déposé le 20//2/05/0
Etat : Déposé" "
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
20//2/27/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2020R051622 déposé le 20//2/05/0
Etat : Déposé" "
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
14//2/26/0 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2014R033243 déposé le 14//2/07/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14//2/26/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2014R033243 déposé le 14//2/07/0
Etat : Déposé" "
14//2/24/0 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2014R056917 déposé le 14//2/24/0
Etat : Déposé" "
14//2/24/0 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2014R056918 déposé le 14//2/24/0
Etat : Déposé" "
02/05/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°7238 déposé le 20/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
02/05/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°7238 déposé le 20/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
02/05/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°7238 déposé le 20/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
02/05/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°7238 déposé le 20/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°7238 déposé le 20/01/2017
Etat : Déposé
20/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°18865 déposé le 05/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
20/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°18865 déposé le 05/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
20/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°18865 déposé le 05/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
20/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°18865 déposé le 05/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/01/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°18865 déposé le 05/03/2015
Etat : Déposé
30/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°69368 déposé le 24/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°69368 déposé le 24/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale SANOFI 2014 B
30/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°69368 déposé le 24/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°69368 déposé le 24/07/2014
Etat : Déposé
24/06/2014 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°56917 déposé le 24/06/2014
Etat : Déposé
24/06/2014 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°56918 déposé le 24/06/2014
Etat : Déposé
26/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°33243 déposé le 07/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°33243 déposé le 07/04/2014
Etat : Déposé
19/12/2013 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°116008 déposé le 23/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Liste des souscripteurs
19/12/2013 : Certificat
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°116008 déposé le 23/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire
13/12/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°116008 déposé le 23/12/2013
Etat : Déposé
15//2/20/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2015R018865 déposé le 15//2/05/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de président
15//2/20/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2015R018865 déposé le 15//2/05/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de directeur général
15//2/20/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2015R018865 déposé le 15//2/05/0
Etat : Déposé" "
15//2/20/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2015R018865 déposé le 15//2/05/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de directeur général
15//2/20/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2015R018865 déposé le 15//2/05/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13//2/19/1 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2013R116008 déposé le 13//2/23/1
Etat : Déposé" "
Décision : Divers
13//2/19/1 : Certificat
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2013R116008 déposé le 13//2/23/1
Etat : Déposé" "
Décision : Divers
18//2/19/0 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2018E032417 déposé le 18//2/18/0
Etat : Déposé" "
19//2/16/0 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2019E063785 déposé le 19//2/19/0
Etat : Déposé" "
19//2/14/1 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2019E084286 déposé le 19//2/04/1
Etat : Déposé" "
13//2/13/1 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2013R116008 déposé le 13//2/23/1
Etat : Déposé" "
19//2/12/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2019R096225 déposé le 19//2/12/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de directeur général
17//2/12/0 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2017R063974 déposé le 17//2/26/0
Etat : Déposé" "
19//2/11/1 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2019R125405 déposé le 19//2/29/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de président
16//2/02/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2017R007238 déposé le 17//2/20/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de directeur général
16//2/02/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2017R007238 déposé le 17//2/20/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16//2/02/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2017R007238 déposé le 17//2/20/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de président
16//2/02/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2017R007238 déposé le 17//2/20/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement relatif à l'objet social
16//2/02/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2017R007238 déposé le 17//2/20/0
Etat : Déposé" "
Etablissements :
20/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Type : Siège

Adresse :
54 rue La Boétie
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/2013
Activité : Participation à tout accord de coopération et prise de participations dans toute société ou entreprise industrielle ou commerciale dans le domaine de la santé, de la chimie fine et de la Bio-industrie. Toutes opérations industrielles, commerciales, mobilières et immobilières, financières ou autres se rattachant directement ou indirectement à l'objet social.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Type : Etablissement principal

Adresse :
54 rue La Boétie
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/2013
Activité : Participation à tout accord de coopération et prise de participations dans toute société ou entreprise industrielle ou commerciale dans le domaine de la santé, de la chimie fine et de la Bio-industrie. Toutes opérations industrielles, commerciales, mobilières et immobilières, financières ou autres se rattachant directement ou indirectement à l'objet social.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Type : Siège

Adresse :
54 rue La Boétie
75008 Paris
France
Activité : Participation à tout accord de coopération et prise de participations dans toute société ou entreprise industrielle ou commerciale dans le domaine de la santé, de la chimie fine et de la Bio-industrie. Toutes opérations industrielles, commerciales, mobilières et immobilières, financières ou autres se rattachant directement ou indirectement à l'objet social.
Type d’exploitation : Divers
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Type : Etablissement principal
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
54 rue La Boétie
75008 Paris
France
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 13//2/19/1
Activité : Participation à tout accord de coopération et prise de participations dans toute société ou entreprise industrielle ou commerciale dans le domaine de la santé, de la chimie fine et de la Bio-industrie. Toutes opérations industrielles, commerciales, mobilières et immobilières, financières ou autres se rattachant directement ou indirectement à l'objet social.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
20/01/2017 : SANOFI BIOTECHNOLOGY
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Participation à tout accord de coopération et prise de participations dans toute société ou entreprise industrielle ou commerciale dans le domaine de la santé, de la chimie fine et de la Bio-industrie. Toutes opérations industrielles, commerciales, mobilières et immobilières, financières ou autres se rattachant directement ou indirectement à l'objet social.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/12/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 1086391690.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
N.C             : SANOFI BIOTECHNOLOGY
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création" "7501
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Non
Activité principale : Participation à tout accord de coopération et prise de participations dans toute société ou entreprise industrielle ou commerciale dans le domaine de la santé, de la chimie fine et de la Bio-industrie. Toutes opérations industrielles, commerciales, mobilières et immobilières, financières ou autres se rattachant directement ou indirectement à l'objet social.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13//2/23/1
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13//2/23/1
Personne immatriculée sans activité : Non
Date à laquelle la personne commence son activité : 13//2/23/1

Type de capital : Fixe
Capital : 8127412060.00
Devise : EUR
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 13//2/31/1
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
20//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2021S036040 déposé le 21//2/25/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
18//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2019S032440 déposé le 19//2/09/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
18//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2019S032440 déposé le 19//2/09/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
16//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2017S091796 déposé le 17//2/28/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
16//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2017S091796 déposé le 17//2/28/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
15//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2016S028074 déposé le 16//2/08/0
Durée de l'exercice : 1
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
15//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2016S028074 déposé le 16//2/08/0
Durée de l'exercice : 1
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
13//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2014S025540 déposé le 14//2/27/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
13//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°2014S025540 déposé le 14//2/27/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°28074 déposé le 08/06/2016
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°25956 déposé le 05/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24637
Dépôt : N°25540 déposé le 27/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 8057 du 23/06/2023
Numéro de gestion : 2022B04237
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 53615 du 25/05/2022
Numéro de gestion : 2013B24637
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 36040 du 24/05/2021
Numéro de gestion : 2013B24637
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 23826 du 22/05/2020
Numéro de gestion : 2013B24637
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 32440 du 07/05/2019
Numéro de gestion : 2013B24637
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 080 984 0001 159 647 000
040Immobilisations financières2 147 483 6472 147 483 647
068Créances – Clients et comptes rattachés6 472 000211 000
084Disponibilités4 000
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance35 866 00075 242 000
110Total général Actif2 147 483 6472 147 483 647
120Capital social ou individuel1 086 392 0001 086 392 000
134Report à nouveau-2 147 483 648-888 389 000
136Résultat de l’exercice-2 147 483 648-1 857 010 000
142Total des capitaux propres - Total I-291 127 000797 283 000
166Fournisseurs et comptes rattachés219 724 000409 516 000
176Total des dettes2 147 483 6472 147 483 647
180Total général Passif2 147 483 6472 147 483 647
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
230Autres produits9 577 0009 334 000
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 243 825 000106 753 000
244Impôts, taxes et versements assimilés41 000-41 000
262Autres charges 744 000-579 910 000
264Total des charges d’exploitation -1 523 571 000-2 074 842 000
270Résultat d’exploitation -1 279 746 000-1 968 089 000
306Impôts sur les bénéfices 3 571 000
310Bénéfice ou perte -1 088 410 000-1 857 010 000
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 33310 du 24/05/2018
Numéro de gestion : 2013B24637
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 91796 du 28/09/2017
Numéro de gestion : 2013B24637
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 080 984 0001 159 647 000
040Immobilisations financières2 147 483 6472 147 483 647
068Créances – Clients et comptes rattachés6 472 000211 000
084Disponibilités4 000
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance35 866 00075 242 000
110Total général Actif2 147 483 6472 147 483 647
120Capital social ou individuel1 086 392 0001 086 392 000
134Report à nouveau-2 147 483 648-888 389 000
136Résultat de l’exercice-2 147 483 648-1 857 010 000
142Total des capitaux propres - Total I-291 127 000797 283 000
166Fournisseurs et comptes rattachés219 724 000409 516 000
176Total des dettes2 147 483 6472 147 483 647
180Total général Passif2 147 483 6472 147 483 647
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
230Autres produits9 577 0009 334 000
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 243 825 000106 753 000
244Impôts, taxes et versements assimilés41 000-41 000
262Autres charges 744 000-579 910 000
264Total des charges d’exploitation -1 523 571 000-2 074 842 000
270Résultat d’exploitation -1 279 746 000-1 968 089 000
306Impôts sur les bénéfices 3 571 000
310Bénéfice ou perte -1 088 410 000-1 857 010 000
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