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d'Uzès

SAPRENA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34290436400052 / Siren : 342904364 / NIC : 00052
N° de TVA : FR 71 342904364
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
88 : Action sociale sans hébergement
Cette division comprend la prestation de divers services d’action sociale directement aux bénéficiaires. Les acti- vités de cette division ne comprennent pas de services d’hébergement, sauf sur une base temporaire.
88.1 : Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées
88.10 : Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées
Cette classe comprend les services sociaux, d’assistance, d’orientation et autres services similaires destinés aux personnes âgées et handicapées à leur domicile ou dans d’autres lieux. Ces services peuvent être fournis par des services publics, des organisations d’entraide nationales ou locales ou par des organismes privés. Cette classe ne comprend pas :
- les activités similaires à celles décrites dans cette classe, mais comprenant un hébergement (cf. 87.30)
88.10C : Aide par le travail
Cette sous-classe comprend :
- les activités de réadaptation professionnelle et réinsertion des handicapés, à condition que ces activités ne comportent qu’un élément pédagogique limité : • les activités des établissements et services d’aide par le travail, des centres de rééducation professionnelle, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des entreprises adaptées, ni celles des centres de distribution de travail à domicile (CDTD) ; ce type d’unités doit être classé en fonction de l’activité réellement exercée. Produits associés : 88.10.13 Remarque : L’emploi d’adultes handicapés ou en difficultés sociales dans une unité économique n’est pas de nature à modifier son classement par activités.
Coordonnées de l'établissement :
SAPRENA
Adresse :
8 Rue DES COTEAUX DE GRANDLIEU
44830 BOUAYE
Marchés publics :
23/01/2023 : Accord-cadre

Objet : PAL.22.032-Entretien des espaces verts du siège de la Caf de Loire-Atlantique
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 786019554001162022P8SHMnxroW00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 26 592 €
Date de notification : 14/11/2022

Lieu d'exécution : Loire-Atlantique
Acheteur : 44 - CAF LOIRE ATLANTIQUE

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
29/12/2022 : Marché

Objet : Entretien des espaces verts des stations d'épuration
Classification : 77310000-

Numéro unique d’identification : 200067866000912022202202500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 141 696 €
Date de notification : 23/11/2022

Lieu d'exécution : VALLET
Acheteur : Communauté de communes Sevre et Loire

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
24/11/2022 : Marché

Objet : Entretien des espaces verts des stations d'épuration
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 20006786600091202290238700
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 34 141 €
Date de notification : 23/11/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
15/11/2022 : Marché

Objet : Entretien des espaces verts du site de Clisson
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 1300054811315320222022S2008600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 7 185 €
Date de notification : 15/11/2022

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
29/09/2022 : Accord-cadre

Objet : Entretien des espaces verts de l’EFS Centre-Pays de la Loire - Entretien des espaces verts extérieurs des sites de Nantes Hôtel Dieu et Saint Herblain
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 4288228520225620222022S1683300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 15 078 €
Date de notification : 29/09/2022

Lieu d'exécution : (37) Indre-et-Loire
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
23/06/2022 : Accord-cadre

Objet : Prestations de nettoyage courant des locaux du bâtiment BIAS2 de Nantes Université
Classification : Services de nettoyage de bureaux (90919200)

Numéro unique d’identification : 1300297470001620222022S1004300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 52 203 €
Date de notification : 23/06/2022

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - NANTES UNIVERSITE

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
02/05/2022 : Marché

Objet : Entretien d'espaces verts dans le quartier de la Bugallière, collecte et nettoiement sur l'ensemble du territoire orvaltais (marché réservé).: Lot 1: Entretien des espaces verts sur le quartier de la Bugallière
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 21440114300018202286067200
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 240 000 €
Date de notification : 29/04/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Ville d'Orvault

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
02/05/2022 : Marché

Objet : Entretien d'espaces verts dans le quartier de la Bugallière, collecte et nettoiement sur l'ensemble du territoire orvaltais (marché réservé).: Lot 2: Collecte et nettoiement sur l'ensemble du territoire orvaltais
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 21440114300018202286067300
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 29/04/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Ville d'Orvault

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
07/04/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord cadre pour le désherbage de la voirie communale - Durée : un an renouvelable 2 fois - 3 ans au total
Classification : Services de désherbage (77312100)

Numéro unique d’identification : 2144015800001120220800
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 55 000 €
Date de notification : 07/04/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie de Saint Etienne de Montluc

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
28/02/2022 : Marché

Objet : Centre aquatique Le Grand 9 sur la commune de St Philbert de Grand Lieu, Piscine l'Aqua 9 sur la commune de Montbert, Gendarmerie sur la commune de St Philbert de Grand Lieu - Entretien des espaces vertsnLot 1 Centre aquatique Le Grand 9, sur la commune de
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 24440043800127
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 46 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 83 261 €
Date de notification : 22/02/2022

Lieu d'exécution : La chevroliere
Acheteur : Grand Lieu Communauté (44)

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
13/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Entretien des espaces verts, extérieurs et espaces boisés au profit du groupement de soutien de la base de défense d’Angers Le Mans Saumur et de ses entités rattachées - Pôle nantais (44) , Pôle angevin (49), Pôle sarthois (72), Pôle saumurois (49) - Entr
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 130015407000132021120007738200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 87 582 €
Date de notification : 13/12/2021

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Ouest

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
08/10/2021 : Marché

Objet : Entretien des espaces verts communaux
Classification : 77310000-

Numéro unique d’identification : 2144004180009820212100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 156 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 61 011 €
Date de notification : 28/07/2021

Lieu d'exécution : La Chevrolière
Acheteur : COMMUNE LA CHEVROLIERE

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
23/07/2021 : Marché

Objet : Prestation de confection et de portage des repas pour EPSYLAN (Blain) , pour ses sites de Pontchâteau et St Gildas des Bois
Classification : Service traiteur pour ménages (55521000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120212021S2171400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 397 056 €
Date de notification : 23/07/2021

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
23/07/2021 : Marché

Objet : Prestation de confection et de portage des repas pour EPSYLAN (Blain), pour ses sites de Nantes et Orvault
Classification : Service traiteur pour ménages (55521000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120212021S2171500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 601 €
Date de notification : 23/07/2021

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
10/03/2021 : Accord-cadre

Objet : PAL 18.036-Entretien des espaces verts du siège de la Caf de Loire Atlantique
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 78601955400116201880RtXcuZzo00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 03/12/2018

Lieu d'exécution : Loire-Atlantique
Acheteur : CAF LOIRE ATLANTIQUE

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
14/08/2020 : Marché

Objet : 2019DPSTP026-Lot 2: Entretien des espaces verts Agence Sud Loire
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 856801360000202019cgYvuDyWqZ00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 677 376 €
Date de notification : 11/02/2020

Lieu d'exécution : Loire-Atlantique
Acheteur : La Nantaise d'Habitations

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
14/08/2020 : Accord-cadre

Objet : 2020DPSTP013-Lot 9 - Espaces Verts
Classification : Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments (50700000)

Numéro unique d’identification : 856801360000202020W0sSQ7XSax00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 605 610 €
Date de notification : 31/07/2020

Lieu d'exécution : Loire-Atlantique
Acheteur : La Nantaise d'Habitations

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
27/07/2020 : Accord-cadre

Objet : 02PA18-Lot 1 - Nettoyage des locaux de l'ONPL à Nantes
Classification : Services ménagers (98341110)

Numéro unique d’identification : 254402027000182018UCxhE3Zd6200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 21/12/2018

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : Orchestre National des Pays de la Loire

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
27/07/2020 : Accord-cadre

Objet : 02PA18-Lot 4 - Nettoyage de la vitrerie intérieure de l'ONPL
Classification : Services d'impression (79810000)

Numéro unique d’identification : 254402027000182018uzajF2nvI500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 8 000 €
Date de notification : 19/12/2018

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : Orchestre National des Pays de la Loire

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
25/06/2020 : Accord-cadre

Objet : 2020-08CC-Travaux d'entretien des terrains, bâches incendie et bassin d'orage de la CCSE
Classification : Services d'entretien de terrains (77314000)

Numéro unique d’identification : 244400586000652020DVJktXEbR800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 179 614 €
Date de notification : 23/06/2020

Lieu d'exécution : Loire-Atlantique
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD ESTUAIRE

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
22/06/2020 : Accord-cadre

Objet : PRESTATIONS NETTOYAGE DES LOCAUX BATIMENTS SCOLAIRES LOT RESERVE
Classification : 90910000-

Numéro unique d’identification : 214401846000162019120209MVA00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 200 000 €
Date de notification : 12/06/2020

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SAPRENA SARL (34290436400052)
03/06/2020 : Accord-cadre

Objet : Prestations entretien espaces extérieurs soutenu par le GSBdD d’Angers – Le Mans – Saumur (sites isolés) - Lot 1 (réservé) : Entretien des espaces extérieurs : CORCOUE sur LOGNE
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 130015407000132020180005977000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 26 080 €
Date de notification : 03/06/2020

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Ouest

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
22/05/2020 : Marché

Objet : Marché pluriannuel de désherbage alternatif de la voirie communale
Classification : Services de désherbage (77312100)

Numéro unique d’identification : 21440158000011202071501000
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 15/05/2020

Lieu d'exécution : SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Acheteur : Mairie de Saint Etienne de Montluc

Titulaire :
Saprena (34290436400052)
28/02/2020 : Accord-cadre

Objet : 2019-48CC-Accord-cadre pour les travaux d'entretien et de maintenance des espaces verts
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 244400586000652019yDQfNddWUI00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 85 165 €
Date de notification : 21/02/2020

Lieu d'exécution : Loire-Atlantique
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD ESTUAIRE

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
10/02/2020 : Marché

Objet : Entretien des espaces verts communaux
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 21440188700010201969687800
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 11 031 €
Date de notification : 02/04/2020

Lieu d'exécution : Saint-Philbert de Grand Lieu
Acheteur : Commune Saint Philbert de Grand Lieu

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
08/01/2020 : Marché

Objet : Entretien des espaces verts et collecte des corbeilles de la Ville: Lot 2 : Collecte des corbeilles de la Ville
Classification : Services de nettoyage de poubelles (90918000)

Numéro unique d’identification : 21440190300155202068921800
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 24 000 €
Date de notification : 30/12/2019

Lieu d'exécution : saint sebastien sur loire
Acheteur : Ville de Saint Sébastien sur Loire

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
07/01/2020 : Marché

Objet : Accord-cadre de prestations d'entretien d'espaces verts aménagés et naturels communautaires et d'intérêt communautaire: Lot 03: Marché réservé à l'emploi de travailleurs handicapés ou défavorisés
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 20007273400011201903203
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 30 253 €
Date de notification : 07/01/2020

Lieu d'exécution : SAVENAY
Acheteur : CC Estuaire et Sillon

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
25/11/2019 : Accord-cadre

Objet : Prestations de cantonniers et d’entretien des espaces verts (7 lots) - Entretien des espaces verts (CHU Nantes, CH St Nazaire et le GCS Moyens de la cité sanitaire, CH Georges Daumezon de Bouguenais, l’hôpital intercommunal Sèvre et Loire de Vertou 1ère p
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120192019S2408400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 543 654 €
Date de notification : 25/11/2019

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
25/11/2019 : Accord-cadre

Objet : Prestations de cantonniers et d’entretien des espaces verts (7 lots) - Prestations de cantonniers (CHU Nantes)
Classification : Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément (77311000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120192019S2408500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 319 140 €
Date de notification : 25/11/2019

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
29/10/2019 : Marché

Objet : TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET D'ENTRETIEN D'ESPACES VERTS: Lot 2: ENTRETIEN
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 21440132500011201967450900
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 320 000 €
Date de notification : 18/10/2019

Lieu d'exécution : PORNICHET
Acheteur : VILLE DE PORNICHET

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
15/10/2019 : Marché

Objet : Entretien des espaces verts de la commune de CORDEMAIS (4 lots dont 1 le n° 4 réservé à une entreprise d'insertion pour l'entretien des chemins de randonnées): Lot 1: Lot 1
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 21440045900019201800070100
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 39 899 €
Date de notification : 02/08/2018

Lieu d'exécution : Cordemais
Acheteur : MAIRIE DE CORDEMAIS

Titulaire :
SARL SAPRENA (34290436400052)
05/09/2019 : Marché subséquent

Objet : Entretien espaces verts - SP CHATEAUBRIANT
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 174400010000162019120006387100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 436 €
Date de notification : 05/09/2019

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Préfecture de Loire-Atlantique

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
05/09/2019 : Marché subséquent

Objet : Entretien des espaces verts en Loire-Atlantique MDE Ancenis
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 174400010000162019120006402400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 922 €
Date de notification : 05/09/2019

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Préfecture de Loire-Atlantique

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
13/08/2019 : Marché subséquent

Objet : entretien des espaces verts en Loire-Atlantique 14QHB
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 174400010000162019120006359100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 275 €
Date de notification : 13/08/2019

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Préfecture de Loire-Atlantique

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
13/08/2019 : Marché subséquent

Objet : Entretien des espaces verts en Loire-Atlantique CITE ADMIN - HOTEL
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 174400010000162019120006361000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 13 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 16 542 €
Date de notification : 13/08/2019

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Préfecture de Loire-Atlantique

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
13/08/2019 : Marché subséquent

Objet : Entretien des espaces verts en Loire-Atlantique SP saint-Nazaire
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 174400010000162019120006361100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 034 €
Date de notification : 13/08/2019

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Préfecture de Loire-Atlantique

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
06/08/2019 : Marché

Objet : V-PA-19-02-Lot 2 - TAILLE ET DEBROUSSAILLAGE (LOT R�SERV�)
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 214402125000712019GUuhFqqcd800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 797 €
Date de notification : 29/03/2019

Lieu d'exécution : Loire-Atlantique
Acheteur : COMMUNE DE VALLET

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
31/07/2019 : Marché

Objet : OS 015/19-Lot 4 - Si�ge Direction Interregionale Grand Ouest (44)
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 552046484005642019Doae8Kl4YE00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 468 €
Date de notification : 01/04/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : CDC Habitat Social DIR Grand-Ouest (SAMO Nantes)

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
31/07/2019 : Marché

Objet : OS 015/19-Lot 1 - Agence de Cou�ron (44)
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 552046484005642019PCckykD2Aq00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 45 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 286 982 €
Date de notification : 01/04/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : CDC Habitat Social DIR Grand-Ouest (SAMO Nantes)

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
24/07/2019 : Accord-cadre

Objet : A titre principal: entretien des espaces verts et entretien des voiries des sites de l'Université de Nantes. A titre accessoire, le marché public (lot 10) comporte une prestation d'insertion professionnelle des publics en difficulté - Entretien des espace
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 1944098430001920192019S1747100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 52 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 216 578 €
Date de notification : 24/07/2019

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UN...

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
24/07/2019 : Accord-cadre

Objet : A titre principal: entretien des espaces verts et entretien des voiries des sites de l'Université de Nantes. A titre accessoire, le marché public (lot 10) comporte une prestation d'insertion professionnelle des publics en difficulté - Entretien des espace
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 1944098430001920192019S1747300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 52 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 62 482 €
Date de notification : 24/07/2019

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UN...

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
24/07/2019 : Accord-cadre

Objet : A titre principal: entretien des espaces verts et entretien des voiries des sites de l'Université de Nantes. A titre accessoire, le marché public (lot 10) comporte une prestation d'insertion professionnelle des publics en difficulté - Entretien des espace
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 1944098430001920192019S1747400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 52 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 46 045 €
Date de notification : 24/07/2019

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UN...

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
24/07/2019 : Accord-cadre

Objet : A titre principal: entretien des espaces verts et entretien des voiries des sites de l'Université de Nantes. A titre accessoire, le marché public (lot 10) comporte une prestation d'insertion professionnelle des publics en difficulté - Entretien des espace
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 1944098430001920192019S1747500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 52 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 95 166 €
Date de notification : 24/07/2019

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UN...

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
24/07/2019 : Accord-cadre

Objet : A titre principal: entretien des espaces verts et entretien des voiries des sites de l'Université de Nantes. A titre accessoire, le marché public (lot 10) comporte une prestation d'insertion professionnelle des publics en difficulté - Entretien des espace
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 1944098430001920192019S1747600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 52 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 63 504 €
Date de notification : 24/07/2019

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UN...

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
05/06/2019 : Accord-cadre

Objet : Le marché public a pour objet le nettoyage des locaux, de la vitrerie ainsi que la fourniture des consommables sanitaires et des appareils de distribution des consommables et l’évacuation des déchets de Pôle emploi Pays de la Loire. Des prestations
Classification : Services de nettoyage (90910000)

Numéro unique d’identification : 1300054811315320192019S1174000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 698 796 €
Date de notification : 05/06/2019

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
08/04/2019 : Marché

Objet : Entretien des espaces verts communaux
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 21440188700010201962559600
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 33 093 €
Date de notification : 05/04/2019

Lieu d'exécution : Saint Philbert de Grand Lieu
Acheteur : Commune Saint Philbert de Grand Lieu

Titulaire :
SAPRENA (34290436400052)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Aide par le travail (NAFRev2 : 88.10C)
25/12/2003 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Aide par le travail, ateliers protégés (NAFRev1 : 85.3H)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2003 : Succession
Prédécesseur : SAPRENA
Continuité économique
Accords d'entreprise :
06/07/2023 : Accord à durée déterminée sur la prévention des risques psychosociaux au sein de la société SAPRENA
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04423018986
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 08/08/2023
Date de dépôt : 19/07/2023
Date du texte : 06/07/2023
Date d'effet : 01/08/2023
Date de fin : 31/07/2026
Date de diffusion : 14/08/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SAPRENA
Siret : 34290436400052
Code APE : 8810C
Secteur : Aide par le travail

Thèmes de l'accord :
  • 062 - Stress, risques psycho-sociaux

Signataires :
  • 93
16/02/2023 : Accord sur les avantages sociaux 2023 au sein de SAPRENA
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04423017104
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/03/2023
Date de dépôt : 01/03/2023
Date du texte : 16/02/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SAPRENA
Siret : 34290436400052
Code APE : 8810C
Secteur : Aide par le travail

Thèmes de l'accord :
  • 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 047 - Indemnités (dont kilométrique)

Signataires :
  • 93
15/12/2022 : Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de SAPRENA
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04422016477
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/01/2023
Date de dépôt : 27/12/2022
Date du texte : 15/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 09/01/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SAPRENA
Siret : 34290436400052
Code APE : 8810C
Secteur : Aide par le travail

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 082 - Non discrimination - Diversité
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
  • 101 - Formation professionnelle

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/09/1987
Dénomination : SAPRENA
Activité principale : Aide par le travail (NAFRev2 : 88.10C)
Sigle : SAPRENA
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SAPRENA - Bouaye (siège)SAPRENA - OrvaultSAPRENA - Rezé (fermé)SAPRENA - Rezé (fermé)SAPRENA - Rezé (fermé)SAPRENA - Rezé (fermé)
Marques françaises :
06/06/2019 : BO bul'organic
N° national/d'enregistrement : 4557402
Date de dépôt : 06/06/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/06/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques et produits cosmétiques ; Cosmétiques organiques ; Produits cosmétiques naturels ; Recharges pour distributeurs de cosmétiques ; Shampooings ; Shampooings secs ; Après-shampooings ; Bains moussants ; Baumes non médicinaux ; Crème pour le corps et pour le visage ; Crèmes de douche ; Crèmes, lotions et gels hydratants ; Crèmes solaires ; Dentifrices ; Déodorants et antiperspirants ; Exfoliants ; Gels à usage cosmétique ; Huiles à usage cosmétique ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Laits de toilette ; Lingettes imprégnées de produits cosmétiques ; Lotions à usage cosmétique ; Maquillage ; Bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; Ouate à usage cosmétique ; Mousses cosmétiques ; Préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté ; Préparations et traitements capillaires ; Préparations pour le rasage et l'épilation ; Produits de parfumerie et parfums ; Produits démaquillants ; Produits lavants à usage personnel ; Produits pour le soin de la peau, des yeux et des ongles ; Savons et gels ; Lessive ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux de présentation ; Meubles pour la présentation de produits ; Comptoirs à des fins de présentation ; Présentoirs mobiles [meubles] ; Présentoirs pour la vente de produits ; Présentoirs sur pied en carton pour présenter des marchandises ; Etagères d'exposition ; Vitrines [meubles] ; Meubles pour le rangement d'articles ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; Récipients souples en matières plastiques pour le transport et le stockage de liquides ; Récipients transportables non métalliques ; Récipients transparents pour le conditionnement d'aliments à usage commercial ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs pour l’emballage, le stockage et le transport de marchandises en vrac ; Matériaux d’emballage [sacs] pour le transport de matériaux en vrac ; Sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l’emballage ; Sacs à fermeture hermétique et en matières plastiques pour le transport de matériaux en vrac ; Sacs à fermeture hermétique et en matières plastiques pour le stockage en vrac ; Sacs d’emballage en matières plastiques pour le transport en vrac ; Sacs d’emballage en matières textiles pour le transport en vrac ; Sacs d’emballage en matières textiles pour le stockage en vrac ; Sacs d’emballage en matières plastiques pour le stockage en vrac ; Sacs d’emballage en papier pour le stockage en vrac ; Sacs d’emballage en papier pour le transport en vrac ; sacs en tissu pour cadeaux ; Sacs en toile spécialement conçus pour le rangement de couches ; Sacs pour conteneurs de marchandises en vrac ; attaches non métalliques pour emballage.

Déposant 1 : CPR SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
14 BIS RUE MARQUISE DE SEVIGNE
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : SPARLANN, Monsieur Benoît LEBRETON
Adresse :
Parc d'affaires "Oberthur"
1 rue Raoul Ponchon
35000 Rennes
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 769267
Date de demande : 25/09/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Cosmétiques et produits cosmétiques ; cosmétiques organiques ; produits cosmétiques naturels ; recharges pour distributeurs de cosmétiques ; shampooings ; shampooings secs ; après-shampooings ; bains moussants ; baumes non médicinaux ; crème pour le corps et pour le visage ; crèmes de douche ; crèmes, lotions et gels hydratants ; crèmes solaires ; dentifrices ; déodorants et antiperspirants ; exfoliants ; gels à usage cosmétique ; huiles à usage cosmétique ; huiles essentielles et extraits aromatiques ; laits de toilette ; lingettes imprégnées de produits cosmétiques ; lotions à usage cosmétique ; maquillage ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; mousses cosmétiques ; préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté ; préparations et traitements capillaires ; préparations pour le rasage et l'épilation ; produits de parfumerie et parfums ; produits démaquillants ; produits lavants à usage personnel ; produits pour le soin de la peau, des yeux et des ongles ; savons et gels ; lessive. ; Classe 20 : Panneaux de présentation ; meubles pour la présentation de produits ; comptoirs à des fins de présentation ; présentoirs mobiles [meubles] ; présentoirs pour la vente de produits ; présentoirs sur pied en carton pour présenter des marchandises ; étagères d'exposition ; vitrines [meubles] ; meubles pour le rangement d'articles ; récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients souples en matières plastiques pour le transport et le stockage de liquides ; récipients transportables non métalliques ; récipients transparents pour le conditionnement d'aliments à usage commercial ; boîtes en bois ou en matières plastiques. ; Classe 22 : Sacs pour l'emballage, le stockage et le transport de marchandises en vrac ; matériaux d'emballage [sacs] pour le transport de matériaux en vrac ; sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage ; sacs à fermeture hermétique et en matières plastiques pour le transport de matériaux en vrac ; sacs à fermeture hermétique et en matières plastiques pour le stockage en vrac ; sacs d'emballage en matières plastiques pour le transport en vrac ; sacs d'emballage en matières textiles pour le transport en vrac ; sacs d'emballage en matières textiles pour le stockage en vrac ; sacs d'emballage en matières plastiques pour le stockage en vrac ; sacs d'emballage en papier pour le stockage en vrac ; sacs d'emballage en papier pour le transport en vrac ; sacs en tissu pour cadeaux ; sacs en toile spécialement conçus pour le rangement de couches ; sacs pour conteneurs de marchandises en vrac ; attaches non métalliques pour emballage.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 840095
Date de demande : 20/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : Saprena, Société coopérative d'intérêt collectif à forme anonyme
Numéro de SIREN : 342904364
Adresse :
8 rue des Coteaux de Grandlieu
44830 BOUAYE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

06/06/2019 : BBO bb'organic
N° national/d'enregistrement : 4557408
Date de dépôt : 06/06/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/06/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques et produits cosmétiques ; Cosmétiques organiques ; Produits cosmétiques naturels ; Produits cosmétiques pour enfants ; Produits de soins pour bébés, non à usage médical ; Bains moussants pour bébés ; Crèmes de change pour bébés autres qu'à usage médical ; Crèmes non médicinales pour bébés ; Crèmes solaires pour bébés ; Huiles pour bébés ; Laits corporels pour bébés ; Lingettes pour bébés ; Lotions pour bébés ; Poudres pour les bébés [produits de toilette] ; Shampooings pour bébés ; Shampooings ; Shampooings secs ; Après-shampooings ; Bains moussants ; Baumes non médicinaux ; Crème pour le corps ; Crème pour le visage ; Crèmes de douche ; Crèmes, lotions et gels hydratants ; Crèmes solaires ; Dentifrices ; Déodorants et antiperspirants ; Exfoliants ; Gels à usage cosmétique ; Huiles à usage cosmétique ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Laits de toilette ; Lingettes imprégnées de produits cosmétiques ; Lotions à usage cosmétique ; Maquillage ; Bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; Ouate à usage cosmétique ; Mousses cosmétiques ; Préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté ; Préparations et traitements capillaires ; Préparations pour le rasage et l'épilation ; Produits de parfumerie et parfums ; Produits démaquillants ; Produits lavants à usage personnel ; Produits pour le soin de la peau, des yeux et des ongles ; Recharges pour distributeurs de cosmétiques ; Savons et gels ; lessive ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Langes pour bébés ; Lingettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; Couches pour bébés ; Crèmes pour bébés [à usage médical] ; Poudres pour bébés à usage médical ; Liniments ; Préparations pour nourrissons ; Argile naturelle à usage thérapeutique ; Baumes à usage pharmaceutique ; Compléments alimentaires ; Compléments alimentaires sous forme de boissons ; Compléments homéopathiques ; Compléments nutritionnels ; Compléments vitaminés et minéraux ; Compositions à usage pharmaceutique ; Crèmes de beauté à usage médical ; Décoctions d'herbes médicinales ; Elixirs [préparations pharmaceutiques] ; Extraits de plantes médicinales ; Fibres alimentaires ; Herbes médicinales ; Huiles médicinales ; Préparation et articles d’hygiène ; Préparations médicales destinées à la naturopathie ; Préparations nutritionnelles et diététiques ; Produits nutraceutiques pour les humains ; Suppléments nutritionnels et alimentaires ; Vitamines et préparations de vitamines ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs pour l’emballage, le stockage et le transport de marchandises en vrac ; Matériaux d’emballage [sacs] pour le transport de matériaux en vrac ; Sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l’emballage ; Sacs à fermeture hermétique et en matières plastiques pour le transport de matériaux en vrac ; Sacs à fermeture hermétique et en matières plastiques pour le stockage en vrac ; Sacs d’emballage en matières plastiques pour le transport en vrac ; Sacs d’emballage en matières textiles pour le transport en vrac ; Sacs d’emballage en matières textiles pour le stockage en vrac ; Sacs d’emballage en matières plastiques pour le stockage en vrac ; Sacs d’emballage en papier pour le stockage en vrac ; Sacs d’emballage en papier pour le transport en vrac ; sacs en tissu pour cadeaux ; Sacs en toile spécialement conçus pour le rangement de couches ; Sacs pour conteneurs de marchandises en vrac ; attaches non métalliques pour emballage.

Déposant 1 : CPR SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
14 BIS RUE MARQUISE DE SEVIGNE
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : SPARLANN, Monsieur Benoît LEBRETON
Adresse :
Parc d'affaires "Oberthur"
1 rue Raoul Ponchon
35000 Rennes
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 840095
Date de demande : 20/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : Saprena, Société coopérative d'intérêt collectif à forme anonyme
Numéro de SIREN : 342904364
Adresse :
8 rue des Coteaux de Grandlieu
44830 BOUAYE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

06/06/2019 : BO box'organic
N° national/d'enregistrement : 4557409
Date de dépôt : 06/06/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/06/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques et produits cosmétiques ; Cosmétiques organiques ; Produits cosmétiques naturels ; Shampooings ; Shampooings secs ; Après-shampooings ; Bains moussants ; Baumes non médicinaux ; Crème pour le corps ; Crème pour le visage ; Crèmes de douche ; Crèmes, lotions et gels hydratants ; Crèmes solaires ; Dentifrices ; Déodorants et antiperspirants ; Exfoliants ; Gels à usage cosmétique ; Huiles à usage cosmétique ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Laits de toilette ; Lingettes imprégnées de produits cosmétiques ; Lotions à usage cosmétique ; Maquillage ; Bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; Ouate à usage cosmétique ; Mousses cosmétiques ; Préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté ; Préparations et traitements capillaires ; Préparations pour le rasage et l'épilation ; Produits de parfumerie et parfums ; Produits démaquillants ; Produits lavants à usage personnel ; Produits pour le soin de la peau, des yeux et des ongles ; Recharges pour distributeurs de cosmétiques ; Savons et gels ; Lessive ; Bains moussants pour bébés ; Crèmes de change pour bébés autres qu'à usage médical ; Crèmes non médicinales pour bébés ; Crèmes solaires pour bébés ; Huiles pour bébés ; Laits corporels pour bébés ; Lingettes pour bébés ; Lotions pour bébés ; Poudres pour les bébés [produits de toilette] ; Produits cosmétiques pour enfants ; Produits de soins pour bébés, non à usage médical ; Shampooings pour bébés ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Infusions médicinales ; Tisanes ; Thé médicinal ; Compléments alimentaires ; Compléments alimentaires sous forme de boissons ; Compléments alimentaires à effet cosmétique ; Compléments homéopathiques ; Compléments nutritionnels ; Compléments vitaminés et minéraux ; Compositions à usage pharmaceutique ; Crèmes de beauté à usage médical ; Décoctions d'herbes médicinales ; Elixirs [préparations pharmaceutiques] ; Extraits de plantes médicinales ; Fibres alimentaires ; Herbes médicinales ; Huiles médicinales ; Préparation et articles d’hygiène ; Préparations médicales destinées à la naturopathie ; Préparations nutritionnelles et diététiques ; Produits nutraceutiques pour les humains ; Suppléments nutritionnels et alimentaires ; Vitamines et préparations de vitamines ; Langes pour bébés ; Lingettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; Couches pour bébés ; Crèmes pour bébés [à usage médical] ; Poudres pour bébés à usage médical ; Liniments ; Préparations pour nourrissons ; Argile naturelle à usage thérapeutique ; Baumes à usage pharmaceutique ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en papier ou en carton ; Sacs et articles d’emballage, d’empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; Sachets [enveloppes, pochettes] en papier, en carton ou en matières plastiques pour l’emballage et le conditionnement ; Boîtes de conditionnement en carton ; Boîtes de conditionnement en papier ; Boîtes d’emballage en carton ; Boîtes d’emballage en papier ; Conteneurs en carton pour le conditionnement ; Conteneurs en papier pour le conditionnement ; Emballages transparents [blisters] ; Récipients d’emballage en papier ; Récipients d’emballage en carton ; Lingette en papier ; Lingettes en cellulose ; Mouchoirs en papier.

Déposant 1 : CPR SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
14 BIS RUE MARQUISE DE SEVIGNE
44470 CARQUEFOU
FR

Mandataire 1 : SPARLANN, Monsieur Benoît LEBRETON
Adresse :
Parc d'affaires "Oberthur"
1 rue Raoul Ponchon
35000 Rennes
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 840095
Date de demande : 20/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : Saprena, Société coopérative d'intérêt collectif à forme anonyme
Numéro de SIREN : 342904364
Adresse :
8 rue des Coteaux de Grandlieu
44830 BOUAYE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

Publications au Bodacc :
08/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3950
NOJO : 44012022S018570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nantes 342 904 364
Dénomination : SAPRENA
Forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif à forme anonyme à capital variable
13/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1356
NOJO : 44012021S017442
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nantes 342 904 364
Dénomination : SAPRENA
Forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif à forme anonyme à capital variable
13/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1575
NOJO : 44012021S000027
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nantes 342 904 364
Dénomination : SAPRENA
Forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif à forme anonyme à capital variable
19/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2208
NOJO : 44012019S011106
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nantes 342 904 364
Dénomination : SAPRENA
Forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif à forme anonyme à capital variable
17/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°384
NOJO : 44012018S016901
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nantes 342 904 364
Dénomination : SOCIETE D'ATELIER PROTEGE REGION NANTAISE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
20/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2467
NOJO : 44012017S009115
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nantes 342 904 364
Dénomination : SOCIETE D'ATELIER PROTEGE REGION NANTAISE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
06/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1664
NOJO : 44012016S014880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nantes 342 904 364
Dénomination : SOCIETE D'ATELIER PROTEGE REGION NANTAISE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
15/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7129
NOJO : 44012015S008527
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nantes 342 904 364
Dénomination : SOCIETE D'ATELIER PROTEGE REGION NANTAISE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
01/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5858
NOJO : 44012014S007841
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nantes 342 904 364
Dénomination : SOCIETE D'ATELIER PROTEGE REGION NANTAISE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
27/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°946
NOJO : BXB141400030902
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Nantes 342 904 364
Dénomination : SOCIETE D'ATELIER PROTEGE REGION NANTAISE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
Montant du capital : 853000 EUR
29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6868
NOJO : BXC132040024719
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nantes 342 904 364
Dénomination : SOCIETE D'ATELIER PROTEGE REGION NANTAISE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4485
NOJO : BXC12222023912R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nantes 342 904 364
Dénomination : SOCIETE D'ATELIER PROTEGE REGION NANTAISE
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique
25/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5829
NOJO : BXC11192001726O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nantes 342 904 364
Dénomination : SOCIETE D'ATELIER PROTEGE REGION NANTAISE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue des Côteaux de Grandlieu
44830 Bouaye
02/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3604
NOJO : BXC101830040629
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nantes 342 904 364
Dénomination : SOCIETE D'ATELIER PROTEGE REGION NANTAISE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue des Côteaux de Grandlieu
44830 Bouaye
30/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5429
NOJO : BXC09281014445Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nantes 342 904 364
Dénomination : SOCIETE D'ATELIER PROTEGE REGION NANTAISE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue des Côteaux de Grandlieu
44830 Bouaye
23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5276
NOJO : BXC082260051935
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nantes 342 904 364
Dénomination : SOCIETE D'ATELIER PROTEGE REGION NANTAISE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue des Côteaux de Grandlieu
44830 Bouaye
Historique de l'unité légale :
17/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
20/12/2018 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : SAPRENA
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
02/10/2012 : dénomination
Dénomination : SOCIETE D ATELIER PROTEGE REGION NANTAISE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Aide par le travail (NAFRev2 : 88.10C)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Aide par le travail, ateliers protégés (NAF1993 : 85.3H)
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : ATELIER PROTEGE REZE ENVIRONNEMENT
Représentants légaux :
12/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Type : Personne Physique

Nom : MARHADOUR Marc Jean Michel
Né le 21/03/1957 à QUIMPER (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 rue Similien
44000 Nantes
France
12/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Type : Personne Morale

Nom : CABINET GUYOT - BRANELLEC
Siren : 425076858
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
92 quai de la Fosse
44100 Nantes
France
12/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Type : Personne Physique

Nom : PECULIER Alain
Né le 07/02/1952 à MAYENNE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
92 quai de la Fossé
44100 Nantes
France
Dépôts des actes :
20/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°5030 déposé le 12/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°5030 déposé le 12/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°5030 déposé le 12/05/2014
Etat : Déposé
15/02/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°7521 déposé le 04/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts PAR LA SOCIETE D'INVESTISSEMENT FRANCE ACTIVE A L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES
15/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°7521 déposé le 04/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/02/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°7521 déposé le 04/07/2012
Etat : Déposé
15/06/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°2606955 déposé le 03/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
15/06/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°2606955 déposé le 03/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°2606955 déposé le 03/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
15/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°2606955 déposé le 03/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°2606955 déposé le 03/08/2006
Etat : Déposé
30/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°2604653 déposé le 24/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°2604653 déposé le 24/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/12/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°2604653 déposé le 24/05/2006
Etat : Déposé
26/08/2003 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°2306644 déposé le 09/09/2003
Etat : Déposé
27/05/2003 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°2304490 déposé le 19/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°2304490 déposé le 19/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°2304490 déposé le 19/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
27/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°2304490 déposé le 19/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/05/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°2304490 déposé le 19/06/2003
Etat : Déposé
27/05/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°2306644 déposé le 09/09/2003
Etat : Déposé
13/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°2104756 déposé le 04/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
27/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°2004160 déposé le 07/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°984416 déposé le 06/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°984416 déposé le 06/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°984416 déposé le 06/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°984416 déposé le 06/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°984416 déposé le 06/08/1998
Etat : Déposé
23/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°972364 déposé le 05/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
08/07/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°914968 déposé le 05/11/1991
Etat : Déposé
24/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°914968 déposé le 05/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
24/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°914968 déposé le 05/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/06/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°914968 déposé le 05/11/1991
Etat : Déposé
11/06/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°904224 déposé le 17/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
29/09/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°6393 déposé le 27/11/1987
Etat : Déposé
29/09/1987 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°6393 déposé le 27/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
29/09/1987 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°6393 déposé le 27/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
28/09/1987 : Attestation bancaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°6393 déposé le 27/11/1987
Etat : Déposé
Etablissements :
12/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue des Côteaux de Grandlieu
44830 Bouaye
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/12/1987
Activité : aménagement et entretien d'espaces verts peinture et nettoyage industriel plus généralement la mise en oeuvre de toutes activités susceptibles d'être exercees par des personnes handicapees fabrication réparation maintenance de matériel de communication
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/05/2014 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 27/11/1987
Texte de l'observation : Historique : PUBLICATION LEGALE : ECHO DE L'OUEST ---------------- Mention en date du 05/03/2002 ACQ UISITION DE LA BRANCHE DU FONDS DE COMMERCE DE PRE STATIONS DE SERVICES ET TRAVAIL A FACON, NOTAMMENT DANS LE DOMAINE DES PRODUITS D'ACCUEIL D'HOTELLER IE (SAVONS, SHAMPOINGS) ET DE PRODUITS COSMETIQUES SIS RUE ANTOINE DE ST EXUPERY 44860 ST AIGNAN DE GRAND LIEU APPARTENANT A LA SOCIETE SAPRENA SARL A COMPTER DU 01/12/2001.
Personnes morales :
12/05/2014 : SOCIETE D'ATELIER PROTEGE REGION NANTAISE
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/11/1987
Date à laquelle la personne commence son activité : 27/11/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 853000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°14880 déposé le 22/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°8527 déposé le 30/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°7841 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°9052 déposé le 11/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°7224 déposé le 09/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°05836 déposé le 16/06/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°05509 déposé le 11/06/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°10950 déposé le 08/09/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°06974 déposé le 11/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°04342 déposé le 08/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°04510 déposé le 26/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°05100 déposé le 05/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°03310 déposé le 24/05/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°03465 déposé le 03/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°02777 déposé le 31/05/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°04077 déposé le 26/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°04039 déposé le 30/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°94732 déposé le 20/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°83999 déposé le 03/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°73413 déposé le 26/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°63498 déposé le 25/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°53138 déposé le 28/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°44038 déposé le 28/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°32888 déposé le 21/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°22703 déposé le 22/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°12843 déposé le 27/08/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°01846 déposé le 22/06/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1987B01034
Dépôt : N°01845 déposé le 22/06/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 18570 du 30/08/2022
Numéro de gestion : 1987B01034
Code activité : 8810C : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial152152152
AJAutres immobilisations incorporelles92 12485 4026 7223 195
ANTerrains22 65822 65822 658
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 767 2501 215 225552 024315 219
ATAutres immobilisations corporelles1 104 488486 173618 314369 863
AVImmobilisations en cours43 800
BDAutres titres immobilisés213 434213 43460 431
BHAutres immobilisations financières59 55959 55928 051
BJTOTAL (I)3 259 6651 786 8011 472 864843 370
BLMatières premières, approvisionnements377 9231 997375 926652 895
BRProduits intermédiaires et finis194 238194 238152 156
BTMarchandises35 63794034 69739 687
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 9892 98922 655
BXClients et comptes rattachés2 622 162108 5652 513 5982 570 547
BZAutres créances854 248854 248525 958
CDValeurs mobilières de placement655 002655 002254 647
CFDisponibilités1 492 4301 492 4301 343 686
CHCharges constatées d’avance26 74126 74189 033
CJTOTAL (II)6 261 371111 5016 149 8705 651 266
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 521 0361 898 3027 622 7346 494 636
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel853 000853 000
DDRéserve légale (1)85 30085 300
DHReport à nouveau2 081 7391 773 961
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)727 140307 779
DJSubventions d’investissement92 55596 394
DKProvisions réglementées84 28816 968
DLTOTAL (I)3 924 0213 133 401
DQProvisions pour charges60 00030 000
DRTOTAL (III)60 00030 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)693 325201 019
DVEmprunts et dettes financières divers (4)530 699480 291
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés500 610627 725
DYDettes fiscales et sociales1 823 8641 980 599
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés73 584
EAAutres dettes15 68728 782
EBProduits constatés d’avance (2)94412 818
ECTOTAL (IV)3 638 7133 331 235
EETOTAL GENERAL (I à V)7 622 7346 494 636
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises98 75898 758380 640
FGProduction vendue services10 641 43910 641 4399 014 455
FJChiffres d’affaires nets10 740 19710 740 1979 395 095
FMProduction stockée41 96126 183
FNProduction immobilisée2 74027 037
FOSubventions d’exploitation446 028473 908
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 063 1242 892 001
FQAutres produits3712 170
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 294 08712 826 394
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)306 481293 533
FTVariation de stock (marchandises)7 3269 671
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 309 2791 657 688
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)277 922-284 158
FWAutres achats et charges externes2 859 8432 767 919
FXImpôts, taxes et versements assimilés289 961248 504
FYSalaires et traitements5 933 6335 258 877
FZCharges sociales2 033 6441 799 570
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements279 225247 930
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions25 93314 222
GEAutres charges1 609490
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 324 85612 014 247
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)969 231812 147
GLAutres intérêts et produits assimilés6 2796 577
GPTotal des produits financiers (V)6 2796 577
GRIntérêts et charges assimilées4 2562 125
GUTotal des charges financières (VI)4 2562 125
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 0234 451
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)971 254816 598
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 53524 921
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 06525 610
HDTotal des produits exceptionnels (VII)17 60050 531
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17 578631
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5153 760
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions97 32046 968
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)115 41351 359
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-97 813-827
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise27 546173 182
HKImpôts sur les bénéfices (X)118 755334 810
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 317 96512 883 502
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 590 82512 575 724
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)727 140307 779
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles80 8434 55985 402
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 469 161274 66542 4281 701 398
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 550 004279 22542 4281 786 801
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires84 288
3ZTotal Provisions réglementées16 96867 32084 288
5VAutres provisions pour risques et charges60 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges30 00030 00060 000
6NSur stocks et en cours6 3481 5935 0042 937
6TSur comptes clients85 70924 3411 485108 565
7BTotal Provisions pour dépréciation92 05725 9336 489111 501
7CTOTAL GENERAL139 025123 2536 489255 789
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières59 559
VAClients douteux ou litigieux128 244
UXAutres créances clients2 493 918
UYPersonnel et comptes rattachés841
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux61 655
VMImpôts sur les bénéfices471 292
VBT. V. A.30 415
VPDivers253 812
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)36 234
VSCharges constatées d’avance26 741
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 562 7113 374 907187 803
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine693 325187 830445 165
8BFournisseurs et comptes rattaché500 610500 610
8CPersonnel et comptes rattachés925 877925 877
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux672 242672 242
VWT.V.A.159 317159 317
VQAutres impôts, taxes et assimilés66 42866 428
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés73 58473 584
VIGroupe et associés530 699530 699
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)15 68715 687
8LProduits constatés d’avance944944
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 638 7133 133 217445 16560 331
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 17442 du 04/08/2021
Numéro de gestion : 1987B01034
Code activité : 8810C : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial152152152
AJAutres immobilisations incorporelles92 12485 4026 7223 195
ANTerrains22 65822 65822 658
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 767 2501 215 225552 024315 219
ATAutres immobilisations corporelles1 104 488486 173618 314369 863
AVImmobilisations en cours43 800
BDAutres titres immobilisés213 434213 43460 431
BHAutres immobilisations financières59 55959 55928 051
BJTOTAL (I)3 259 6651 786 8011 472 864843 370
BLMatières premières, approvisionnements377 9231 997375 926652 895
BRProduits intermédiaires et finis194 238194 238152 156
BTMarchandises35 63794034 69739 687
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 9892 98922 655
BXClients et comptes rattachés2 622 162108 5652 513 5982 570 547
BZAutres créances854 248854 248525 958
CDValeurs mobilières de placement655 002655 002254 647
CFDisponibilités1 492 4301 492 4301 343 686
CHCharges constatées d’avance26 74126 74189 033
CJTOTAL (II)6 261 371111 5016 149 8705 651 266
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 521 0361 898 3027 622 7346 494 636
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel853 000853 000
DDRéserve légale (1)85 30085 300
DHReport à nouveau2 081 7391 773 961
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)727 140307 779
DJSubventions d’investissement92 55596 394
DKProvisions réglementées84 28816 968
DLTOTAL (I)3 924 0213 133 401
DQProvisions pour charges60 00030 000
DRTOTAL (III)60 00030 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)693 325201 019
DVEmprunts et dettes financières divers (4)530 699480 291
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés500 610627 725
DYDettes fiscales et sociales1 823 8641 980 599
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés73 584
EAAutres dettes15 68728 782
EBProduits constatés d’avance (2)94412 818
ECTOTAL (IV)3 638 7133 331 235
EETOTAL GENERAL (I à V)7 622 7346 494 636
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises98 75898 758380 640
FGProduction vendue services10 641 43910 641 4399 014 455
FJChiffres d’affaires nets10 740 19710 740 1979 395 095
FMProduction stockée41 96126 183
FNProduction immobilisée2 74027 037
FOSubventions d’exploitation446 028473 908
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 063 1242 892 001
FQAutres produits3712 170
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 294 08712 826 394
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)306 481293 533
FTVariation de stock (marchandises)7 3269 671
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 309 2791 657 688
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)277 922-284 158
FWAutres achats et charges externes2 859 8432 767 919
FXImpôts, taxes et versements assimilés289 961248 504
FYSalaires et traitements5 933 6335 258 877
FZCharges sociales2 033 6441 799 570
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements279 225247 930
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions25 93314 222
GEAutres charges1 609490
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 324 85612 014 247
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)969 231812 147
GLAutres intérêts et produits assimilés6 2796 577
GPTotal des produits financiers (V)6 2796 577
GRIntérêts et charges assimilées4 2562 125
GUTotal des charges financières (VI)4 2562 125
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 0234 451
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)971 254816 598
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 53524 921
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 06525 610
HDTotal des produits exceptionnels (VII)17 60050 531
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17 578631
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5153 760
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions97 32046 968
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)115 41351 359
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-97 813-827
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise27 546173 182
HKImpôts sur les bénéfices (X)118 755334 810
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 317 96512 883 502
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 590 82512 575 724
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)727 140307 779
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles80 8434 55985 402
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 469 161274 66542 4281 701 398
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 550 004279 22542 4281 786 801
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires84 288
3ZTotal Provisions réglementées16 96867 32084 288
5VAutres provisions pour risques et charges60 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges30 00030 00060 000
6NSur stocks et en cours6 3481 5935 0042 937
6TSur comptes clients85 70924 3411 485108 565
7BTotal Provisions pour dépréciation92 05725 9336 489111 501
7CTOTAL GENERAL139 025123 2536 489255 789
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières59 559
VAClients douteux ou litigieux128 244
UXAutres créances clients2 493 918
UYPersonnel et comptes rattachés841
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux61 655
VMImpôts sur les bénéfices471 292
VBT. V. A.30 415
VPDivers253 812
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)36 234
VSCharges constatées d’avance26 741
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 562 7113 374 907187 803
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine693 325187 830445 165
8BFournisseurs et comptes rattaché500 610500 610
8CPersonnel et comptes rattachés925 877925 877
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux672 242672 242
VWT.V.A.159 317159 317
VQAutres impôts, taxes et assimilés66 42866 428
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés73 58473 584
VIGroupe et associés530 699530 699
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)15 68715 687
8LProduits constatés d’avance944944
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 638 7133 133 217445 16560 331
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 27 du 04/01/2021
Numéro de gestion : 1987B01034
Code activité : 8810C : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial152152152
AJAutres immobilisations incorporelles92 12485 4026 7223 195
ANTerrains22 65822 65822 658
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 767 2501 215 225552 024315 219
ATAutres immobilisations corporelles1 104 488486 173618 314369 863
AVImmobilisations en cours43 800
BDAutres titres immobilisés213 434213 43460 431
BHAutres immobilisations financières59 55959 55928 051
BJTOTAL (I)3 259 6651 786 8011 472 864843 370
BLMatières premières, approvisionnements377 9231 997375 926652 895
BRProduits intermédiaires et finis194 238194 238152 156
BTMarchandises35 63794034 69739 687
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 9892 98922 655
BXClients et comptes rattachés2 622 162108 5652 513 5982 570 547
BZAutres créances854 248854 248525 958
CDValeurs mobilières de placement655 002655 002254 647
CFDisponibilités1 492 4301 492 4301 343 686
CHCharges constatées d’avance26 74126 74189 033
CJTOTAL (II)6 261 371111 5016 149 8705 651 266
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 521 0361 898 3027 622 7346 494 636
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel853 000853 000
DDRéserve légale (1)85 30085 300
DHReport à nouveau2 081 7391 773 961
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)727 140307 779
DJSubventions d’investissement92 55596 394
DKProvisions réglementées84 28816 968
DLTOTAL (I)3 924 0213 133 401
DQProvisions pour charges60 00030 000
DRTOTAL (III)60 00030 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)693 325201 019
DVEmprunts et dettes financières divers (4)530 699480 291
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés500 610627 725
DYDettes fiscales et sociales1 823 8641 980 599
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés73 584
EAAutres dettes15 68728 782
EBProduits constatés d’avance (2)94412 818
ECTOTAL (IV)3 638 7133 331 235
EETOTAL GENERAL (I à V)7 622 7346 494 636
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises98 75898 758380 640
FGProduction vendue services10 641 43910 641 4399 014 455
FJChiffres d’affaires nets10 740 19710 740 1979 395 095
FMProduction stockée41 96126 183
FNProduction immobilisée2 74027 037
FOSubventions d’exploitation446 028473 908
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 063 1242 892 001
FQAutres produits3712 170
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 294 08712 826 394
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)306 481293 533
FTVariation de stock (marchandises)7 3269 671
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 309 2791 657 688
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)277 922-284 158
FWAutres achats et charges externes2 859 8432 767 919
FXImpôts, taxes et versements assimilés289 961248 504
FYSalaires et traitements5 933 6335 258 877
FZCharges sociales2 033 6441 799 570
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements279 225247 930
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions25 93314 222
GEAutres charges1 609490
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 324 85612 014 247
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)969 231812 147
GLAutres intérêts et produits assimilés6 2796 577
GPTotal des produits financiers (V)6 2796 577
GRIntérêts et charges assimilées4 2562 125
GUTotal des charges financières (VI)4 2562 125
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 0234 451
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)971 254816 598
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 53524 921
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 06525 610
HDTotal des produits exceptionnels (VII)17 60050 531
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17 578631
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5153 760
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions97 32046 968
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)115 41351 359
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-97 813-827
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise27 546173 182
HKImpôts sur les bénéfices (X)118 755334 810
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 317 96512 883 502
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 590 82512 575 724
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)727 140307 779
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles80 8434 55985 402
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 469 161274 66542 4281 701 398
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 550 004279 22542 4281 786 801
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires84 288
3ZTotal Provisions réglementées16 96867 32084 288
5VAutres provisions pour risques et charges60 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges30 00030 00060 000
6NSur stocks et en cours6 3481 5935 0042 937
6TSur comptes clients85 70924 3411 485108 565
7BTotal Provisions pour dépréciation92 05725 9336 489111 501
7CTOTAL GENERAL139 025123 2536 489255 789
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières59 559
VAClients douteux ou litigieux128 244
UXAutres créances clients2 493 918
UYPersonnel et comptes rattachés841
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux61 655
VMImpôts sur les bénéfices471 292
VBT. V. A.30 415
VPDivers253 812
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)36 234
VSCharges constatées d’avance26 741
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 562 7113 374 907187 803
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine693 325187 830445 165
8BFournisseurs et comptes rattaché500 610500 610
8CPersonnel et comptes rattachés925 877925 877
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux672 242672 242
VWT.V.A.159 317159 317
VQAutres impôts, taxes et assimilés66 42866 428
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés73 58473 584
VIGroupe et associés530 699530 699
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)15 68715 687
8LProduits constatés d’avance944944
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 638 7133 133 217445 16560 331
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 11106 du 10/07/2019
Numéro de gestion : 1987B01034
Code activité : 8810C : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial152152152
AJAutres immobilisations incorporelles92 12485 4026 7223 195
ANTerrains22 65822 65822 658
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 767 2501 215 225552 024315 219
ATAutres immobilisations corporelles1 104 488486 173618 314369 863
AVImmobilisations en cours43 800
BDAutres titres immobilisés213 434213 43460 431
BHAutres immobilisations financières59 55959 55928 051
BJTOTAL (I)3 259 6651 786 8011 472 864843 370
BLMatières premières, approvisionnements377 9231 997375 926652 895
BRProduits intermédiaires et finis194 238194 238152 156
BTMarchandises35 63794034 69739 687
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 9892 98922 655
BXClients et comptes rattachés2 622 162108 5652 513 5982 570 547
BZAutres créances854 248854 248525 958
CDValeurs mobilières de placement655 002655 002254 647
CFDisponibilités1 492 4301 492 4301 343 686
CHCharges constatées d’avance26 74126 74189 033
CJTOTAL (II)6 261 371111 5016 149 8705 651 266
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 521 0361 898 3027 622 7346 494 636
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel853 000853 000
DDRéserve légale (1)85 30085 300
DHReport à nouveau2 081 7391 773 961
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)727 140307 779
DJSubventions d’investissement92 55596 394
DKProvisions réglementées84 28816 968
DLTOTAL (I)3 924 0213 133 401
DQProvisions pour charges60 00030 000
DRTOTAL (III)60 00030 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)693 325201 019
DVEmprunts et dettes financières divers (4)530 699480 291
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés500 610627 725
DYDettes fiscales et sociales1 823 8641 980 599
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés73 584
EAAutres dettes15 68728 782
EBProduits constatés d’avance (2)94412 818
ECTOTAL (IV)3 638 7133 331 235
EETOTAL GENERAL (I à V)7 622 7346 494 636
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises98 75898 758380 640
FGProduction vendue services10 641 43910 641 4399 014 455
FJChiffres d’affaires nets10 740 19710 740 1979 395 095
FMProduction stockée41 96126 183
FNProduction immobilisée2 74027 037
FOSubventions d’exploitation446 028473 908
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 063 1242 892 001
FQAutres produits3712 170
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 294 08712 826 394
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)306 481293 533
FTVariation de stock (marchandises)7 3269 671
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 309 2791 657 688
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)277 922-284 158
FWAutres achats et charges externes2 859 8432 767 919
FXImpôts, taxes et versements assimilés289 961248 504
FYSalaires et traitements5 933 6335 258 877
FZCharges sociales2 033 6441 799 570
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements279 225247 930
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions25 93314 222
GEAutres charges1 609490
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 324 85612 014 247
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)969 231812 147
GLAutres intérêts et produits assimilés6 2796 577
GPTotal des produits financiers (V)6 2796 577
GRIntérêts et charges assimilées4 2562 125
GUTotal des charges financières (VI)4 2562 125
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 0234 451
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)971 254816 598
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 53524 921
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 06525 610
HDTotal des produits exceptionnels (VII)17 60050 531
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17 578631
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5153 760
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions97 32046 968
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)115 41351 359
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-97 813-827
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise27 546173 182
HKImpôts sur les bénéfices (X)118 755334 810
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 317 96512 883 502
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 590 82512 575 724
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)727 140307 779
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles80 8434 55985 402
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 469 161274 66542 4281 701 398
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 550 004279 22542 4281 786 801
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires84 288
3ZTotal Provisions réglementées16 96867 32084 288
5VAutres provisions pour risques et charges60 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges30 00030 00060 000
6NSur stocks et en cours6 3481 5935 0042 937
6TSur comptes clients85 70924 3411 485108 565
7BTotal Provisions pour dépréciation92 05725 9336 489111 501
7CTOTAL GENERAL139 025123 2536 489255 789
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières59 559
VAClients douteux ou litigieux128 244
UXAutres créances clients2 493 918
UYPersonnel et comptes rattachés841
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux61 655
VMImpôts sur les bénéfices471 292
VBT. V. A.30 415
VPDivers253 812
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)36 234
VSCharges constatées d’avance26 741
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 562 7113 374 907187 803
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine693 325187 830445 165
8BFournisseurs et comptes rattaché500 610500 610
8CPersonnel et comptes rattachés925 877925 877
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux672 242672 242
VWT.V.A.159 317159 317
VQAutres impôts, taxes et assimilés66 42866 428
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés73 58473 584
VIGroupe et associés530 699530 699
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)15 68715 687
8LProduits constatés d’avance944944
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 638 7133 133 217445 16560 331
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 16901 du 08/10/2018
Numéro de gestion : 1987B01034
Code activité : 8810C : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial152152152
AJAutres immobilisations incorporelles92 12485 4026 7223 195
ANTerrains22 65822 65822 658
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 767 2501 215 225552 024315 219
ATAutres immobilisations corporelles1 104 488486 173618 314369 863
AVImmobilisations en cours43 800
BDAutres titres immobilisés213 434213 43460 431
BHAutres immobilisations financières59 55959 55928 051
BJTOTAL (I)3 259 6651 786 8011 472 864843 370
BLMatières premières, approvisionnements377 9231 997375 926652 895
BRProduits intermédiaires et finis194 238194 238152 156
BTMarchandises35 63794034 69739 687
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 9892 98922 655
BXClients et comptes rattachés2 622 162108 5652 513 5982 570 547
BZAutres créances854 248854 248525 958
CDValeurs mobilières de placement655 002655 002254 647
CFDisponibilités1 492 4301 492 4301 343 686
CHCharges constatées d’avance26 74126 74189 033
CJTOTAL (II)6 261 371111 5016 149 8705 651 266
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 521 0361 898 3027 622 7346 494 636
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel853 000853 000
DDRéserve légale (1)85 30085 300
DHReport à nouveau2 081 7391 773 961
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)727 140307 779
DJSubventions d’investissement92 55596 394
DKProvisions réglementées84 28816 968
DLTOTAL (I)3 924 0213 133 401
DQProvisions pour charges60 00030 000
DRTOTAL (III)60 00030 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)693 325201 019
DVEmprunts et dettes financières divers (4)530 699480 291
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés500 610627 725
DYDettes fiscales et sociales1 823 8641 980 599
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés73 584
EAAutres dettes15 68728 782
EBProduits constatés d’avance (2)94412 818
ECTOTAL (IV)3 638 7133 331 235
EETOTAL GENERAL (I à V)7 622 7346 494 636
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises98 75898 758380 640
FGProduction vendue services10 641 43910 641 4399 014 455
FJChiffres d’affaires nets10 740 19710 740 1979 395 095
FMProduction stockée41 96126 183
FNProduction immobilisée2 74027 037
FOSubventions d’exploitation446 028473 908
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 063 1242 892 001
FQAutres produits3712 170
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 294 08712 826 394
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)306 481293 533
FTVariation de stock (marchandises)7 3269 671
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 309 2791 657 688
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)277 922-284 158
FWAutres achats et charges externes2 859 8432 767 919
FXImpôts, taxes et versements assimilés289 961248 504
FYSalaires et traitements5 933 6335 258 877
FZCharges sociales2 033 6441 799 570
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements279 225247 930
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions25 93314 222
GEAutres charges1 609490
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 324 85612 014 247
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)969 231812 147
GLAutres intérêts et produits assimilés6 2796 577
GPTotal des produits financiers (V)6 2796 577
GRIntérêts et charges assimilées4 2562 125
GUTotal des charges financières (VI)4 2562 125
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 0234 451
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)971 254816 598
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 53524 921
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 06525 610
HDTotal des produits exceptionnels (VII)17 60050 531
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17 578631
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5153 760
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions97 32046 968
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)115 41351 359
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-97 813-827
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise27 546173 182
HKImpôts sur les bénéfices (X)118 755334 810
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 317 96512 883 502
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 590 82512 575 724
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)727 140307 779
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles80 8434 55985 402
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 469 161274 66542 4281 701 398
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 550 004279 22542 4281 786 801
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires84 288
3ZTotal Provisions réglementées16 96867 32084 288
5VAutres provisions pour risques et charges60 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges30 00030 00060 000
6NSur stocks et en cours6 3481 5935 0042 937
6TSur comptes clients85 70924 3411 485108 565
7BTotal Provisions pour dépréciation92 05725 9336 489111 501
7CTOTAL GENERAL139 025123 2536 489255 789
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières59 559
VAClients douteux ou litigieux128 244
UXAutres créances clients2 493 918
UYPersonnel et comptes rattachés841
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux61 655
VMImpôts sur les bénéfices471 292
VBT. V. A.30 415
VPDivers253 812
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)36 234
VSCharges constatées d’avance26 741
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 562 7113 374 907187 803
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine693 325187 830445 165
8BFournisseurs et comptes rattaché500 610500 610
8CPersonnel et comptes rattachés925 877925 877
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux672 242672 242
VWT.V.A.159 317159 317
VQAutres impôts, taxes et assimilés66 42866 428
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés73 58473 584
VIGroupe et associés530 699530 699
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)15 68715 687
8LProduits constatés d’avance944944
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 638 7133 133 217445 16560 331
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 9115 du 07/07/2017
Numéro de gestion : 1987B01034
Code activité : 8810C : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial152152152
AJAutres immobilisations incorporelles92 12485 4026 7223 195
ANTerrains22 65822 65822 658
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 767 2501 215 225552 024315 219
ATAutres immobilisations corporelles1 104 488486 173618 314369 863
AVImmobilisations en cours43 800
BDAutres titres immobilisés213 434213 43460 431
BHAutres immobilisations financières59 55959 55928 051
BJTOTAL (I)3 259 6651 786 8011 472 864843 370
BLMatières premières, approvisionnements377 9231 997375 926652 895
BRProduits intermédiaires et finis194 238194 238152 156
BTMarchandises35 63794034 69739 687
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 9892 98922 655
BXClients et comptes rattachés2 622 162108 5652 513 5982 570 547
BZAutres créances854 248854 248525 958
CDValeurs mobilières de placement655 002655 002254 647
CFDisponibilités1 492 4301 492 4301 343 686
CHCharges constatées d’avance26 74126 74189 033
CJTOTAL (II)6 261 371111 5016 149 8705 651 266
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 521 0361 898 3027 622 7346 494 636
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel853 000853 000
DDRéserve légale (1)85 30085 300
DHReport à nouveau2 081 7391 773 961
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)727 140307 779
DJSubventions d’investissement92 55596 394
DKProvisions réglementées84 28816 968
DLTOTAL (I)3 924 0213 133 401
DQProvisions pour charges60 00030 000
DRTOTAL (III)60 00030 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)693 325201 019
DVEmprunts et dettes financières divers (4)530 699480 291
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés500 610627 725
DYDettes fiscales et sociales1 823 8641 980 599
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés73 584
EAAutres dettes15 68728 782
EBProduits constatés d’avance (2)94412 818
ECTOTAL (IV)3 638 7133 331 235
EETOTAL GENERAL (I à V)7 622 7346 494 636
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises98 75898 758380 640
FGProduction vendue services10 641 43910 641 4399 014 455
FJChiffres d’affaires nets10 740 19710 740 1979 395 095
FMProduction stockée41 96126 183
FNProduction immobilisée2 74027 037
FOSubventions d’exploitation446 028473 908
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 063 1242 892 001
FQAutres produits3712 170
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 294 08712 826 394
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)306 481293 533
FTVariation de stock (marchandises)7 3269 671
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 309 2791 657 688
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)277 922-284 158
FWAutres achats et charges externes2 859 8432 767 919
FXImpôts, taxes et versements assimilés289 961248 504
FYSalaires et traitements5 933 6335 258 877
FZCharges sociales2 033 6441 799 570
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements279 225247 930
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions25 93314 222
GEAutres charges1 609490
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 324 85612 014 247
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)969 231812 147
GLAutres intérêts et produits assimilés6 2796 577
GPTotal des produits financiers (V)6 2796 577
GRIntérêts et charges assimilées4 2562 125
GUTotal des charges financières (VI)4 2562 125
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 0234 451
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)971 254816 598
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 53524 921
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 06525 610
HDTotal des produits exceptionnels (VII)17 60050 531
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17 578631
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5153 760
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions97 32046 968
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)115 41351 359
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-97 813-827
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise27 546173 182
HKImpôts sur les bénéfices (X)118 755334 810
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 317 96512 883 502
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 590 82512 575 724
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)727 140307 779
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles80 8434 55985 402
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 469 161274 66542 4281 701 398
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 550 004279 22542 4281 786 801
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires84 288
3ZTotal Provisions réglementées16 96867 32084 288
5VAutres provisions pour risques et charges60 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges30 00030 00060 000
6NSur stocks et en cours6 3481 5935 0042 937
6TSur comptes clients85 70924 3411 485108 565
7BTotal Provisions pour dépréciation92 05725 9336 489111 501
7CTOTAL GENERAL139 025123 2536 489255 789
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières59 559
VAClients douteux ou litigieux128 244
UXAutres créances clients2 493 918
UYPersonnel et comptes rattachés841
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux61 655
VMImpôts sur les bénéfices471 292
VBT. V. A.30 415
VPDivers253 812
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)36 234
VSCharges constatées d’avance26 741
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 562 7113 374 907187 803
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine693 325187 830445 165
8BFournisseurs et comptes rattaché500 610500 610
8CPersonnel et comptes rattachés925 877925 877
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux672 242672 242
VWT.V.A.159 317159 317
VQAutres impôts, taxes et assimilés66 42866 428
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés73 58473 584
VIGroupe et associés530 699530 699
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)15 68715 687
8LProduits constatés d’avance944944
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 638 7133 133 217445 16560 331

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