SARL DU LEVANT (fermée)

Entreprise

SARL DU LEVANT
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 12/12/2014
Enseigne : AU GRILL'ON
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45185155400027 / Siren : 451851554 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 44 451851554
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.1 : Restaurants et services de restauration mobile
56.10 : Restaurants et services de restauration mobile
Cette classe comprend l’activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu’ils se servent dans des présentoirs et qu’ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés. Cette classe ne comprend pas :
- l’exploitation sous concession d’installations de restauration (cf. 56.29B)
56.10A : Restauration traditionnelle
Cette sous-classe comprend :
- l’activité de restauration avec un service à la table

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des bars et des restaurants avec service de salle installés à bord de moyens de transport, s’ils sont exploités par des unités distinctes Produits associés : 56.10.11, 56.10.12
56.10C-Q : Fabrication artisanale associée à la vente de plats pour consommation immédiate en magasins sédentaires ou sur éventaires et marchés
Cette classe comprend :
-la fabrication artisanale associée à la vente au détail de plats à partir de produits frais pour consommation immédiate à emporter ou à livrer (pizzas, quiches, tartes, tourtes, viennoiseries, sandwiches, crêpes, gaufres, frites, hamburgers, plats cuisinés divers, rôtisseries, ...)

Cette classe comprend aussi:
-l'activité ci-dessus associée à une activité minoritaire de vente pour consommation sur place.

Cette classe ne comprend pas :
-les restaurants de restauration rapide d'organisation industrielle ; (cf. 56.10C) -les salons de thé (cf. 56.10C)
Coordonnées de l'établissement :
SARL DU LEVANT
Adresse :
37 Chemin ECOLES DE TILLEROYES
25000 BESANCON
Historique de l'établissement :
30/11/2021 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
12/12/2014 : Succession
Prédécesseur : PATRICK HEUVRARD
Continuité économique
01/07/2021 : Préccession
Successeur : MVR
Continuité économique
12/12/2014 : Succession
Prédécesseur : SARL DU LEVANT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/01/2004
Dénomination : SARL DU LEVANT
Dénomination usuelle: AU GRILL'ON
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
20/11/2022 : Radiation

Annonce N°749
NOJO : 002501MYG262657
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Besançon 451 851 554
Dénomination : SARL DU LEVANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 8500.00 EUR
23/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°616
NOJO : 002501MYG251009
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

Numéro d'identification : RCS Besançon 451 851 554
Dénomination : SARL DU LEVANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Liquidateur : MARLIN Maryse
15/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1089
NOJO : 2501MYG25065500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 451 851 554
Dénomination : SARL DU LEVANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/09/2021 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°426
NOJO : 002501MYG244947
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/07/2021
Publication légale : La Terre de Chez Nous, le 16/07/2021
Oppositions : Election de domicile : SELARL CUSENIER - DOUGE - LAMBERT 28 Rue de la République Bp 132 25014 Besançon Cedex pour la validité et pour la correspondance : SELARL CUSENIER - DOUGE - LAMBERT 28 Rue de la République Bp 132 25014 Besançon Cedex Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 01/07/2021 Adresse de l'ancien propriétaire: 37 Chemin des Ecoles des Tilleroyes 25000 Besançon

Numéro d'identification : RCS Besançon 891 095 358
Dénomination : MVR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : POURCELOT Mathilde, Lucie ; Gérant : POURCELOT Vincent, Olivier, Sylvain
Montant du capital : 2000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 451 851 554
Dénomination : SARL DU LEVANT
21/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°672
NOJO : 2501MYG23664800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 451 851 554
Dénomination : SARL DU LEVANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2551
NOJO : 2501MYG22002100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 451 851 554
Dénomination : SARL DU LEVANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1418
NOJO : 2501MYG20981400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 451 851 554
Dénomination : SARL DU LEVANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2299
NOJO : 250119802600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 451 851 554
Dénomination : SARL DU LEVANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3543
NOJO : 250118648400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 451 851 554
Dénomination : SARL DU LEVANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1574
NOJO : 250117679000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 451 851 554
Dénomination : SARL DU LEVANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/03/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°462
NOJO : BXA15077001241U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 12/12/2014
Publication légale : LA TERRE DE CHEZ NOUS, le 16/01/2015
Oppositions : Thibaut Cusenier Et Benoit Douge - Notaires BP 132 25014 Besançon Cedex
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Besançon 451 851 554
Dénomination : SARL DU LEVANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé : MARLIN Maryse né(e) MOTELLA
Montant du capital : 8500 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 403 014 616
Nom : HEUVRARD Patrick
10/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2221
NOJO : 250116089800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 451 851 554
Dénomination : SARL DU LEVANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°980
NOJO : BXB15005000360T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et cessation d'activité de la société

Numéro d'identification : RCS Besançon 451 851 554
Dénomination : SARL DU LEVANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé : MARLIN Maryse né(e) MOTELLA Gérant, Associé : LEONARD Daniel
24/08/2014 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°264
NOJO : BXA14230000433L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/08/2014
Publication légale : la terre de chez nous, le 15/08/2014
Oppositions : me benoit douge notaire à besançon

Numéro d'identification : RCS Besançon 803 173 368
Dénomination : AU COCHON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 10000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 451 851 554
Dénomination : sarl du levant
28/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2248
NOJO : 250114927400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 451 851 554
Dénomination : SARL DU LEVANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3296
NOJO : BXC13144002649I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 451 851 554
Dénomination : SARL DU LEVANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3558
NOJO : BXC12164003823Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 451 851 554
Dénomination : SARL DU LEVANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2534
NOJO : BXC111170162366
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 451 851 554
Dénomination : SARL DU LEVANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue Proudhon
25000 Besançon
29/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1889
NOJO : BXC10071001389V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 451 851 554
Dénomination : SARL DU LEVANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue Proudhon
25000 Besançon
17/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1952
NOJO : BXC081600007231
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 451 851 554
Dénomination : SARL DU LEVANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue Proudhon
25000 Besançon
24/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2604
NOJO : BXC081070057488
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 451 851 554
Dénomination : SARL DU LEVANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue Proudhon
25000 Besançon
Historique de l'unité légale :
10/10/2022 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2015 : code NIC
Code NIC : 00027
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
01/01/2005 : activité principale
Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAFRev1 : 55.3A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Brasserie (NAFRev1 : 15.9N)
Représentants légaux :
24/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00078
Type : Personne Physique

Nom : MOTELLA (MARLIN) Maryse
Né le 26/08/1959 à Salins (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
17 rue du Levant
25480 Ecole-valentin
FRANCE
24/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00078
Type : Personne Physique

Nom : MOTELLA (MARLIN) Maryse
Né le 26/08/1959 à Salins (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
17 rue du Levant
25480 Ecole-valentin
FRANCE
Dépôts des actes :
23/12/2015 : Ordonnance du président
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00078
Dépôt : N°5114 déposé le 29/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
31/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00078
Dépôt : N°789 déposé le 04/03/2015
Etat : Déposé
Décision : BESANCON 37 CHEMIN DES ECOLES DES TILLEROYES
31/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00078
Dépôt : N°789 déposé le 04/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
31/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00078
Dépôt : N°789 déposé le 04/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
14/12/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00078
Dépôt : N°4196 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
08/12/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00078
Dépôt : N°287 déposé le 02/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00078
Dépôt : N°789 déposé le 04/03/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
24/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00078
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
37 chemin des Ecoles des Tilleroyes
25000 Besançon
FRANCE
Enseigne : AU GRILL'ON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/12/2014
Activité : Bar (licence IV), brasserie, restaurant, plats à emporter
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - EUVRARD - Patric
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/01/2017 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 6498
Date d’ajout de l’observation : 30/12/2014
Texte de l'observation : Vente du fonds et mise en sommeil de la société à compter du 01/08/2014
Personnes morales :
24/01/2017 : SARL DU LEVANT
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Bar (licence IV), brasserie, restaurant, plats à emporter

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/2004
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 01/08/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 8500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00078
Dépôt : N°337 déposé le 24/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00078
Dépôt : N°1934 déposé le 04/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00078
Dépôt : N°614 déposé le 16/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00078
Dépôt : N°645 déposé le 10/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00078
Dépôt : N°1654 déposé le 30/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00078
Dépôt : N°1921 déposé le 18/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00078
Dépôt : N°1826 déposé le 15/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00078
Dépôt : N°890 déposé le 17/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00078
Dépôt : N°1608 déposé le 13/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00078
Dépôt : N°757 déposé le 25/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00078
Dépôt : N°279 déposé le 05/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
03/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00078
Dépôt : N°726 déposé le 27/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 248 du 11/02/2022
Numéro de gestion : 2004B00078
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 131 du 18/02/2021
Numéro de gestion : 2004B00078
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6698 du 26/09/2019
Numéro de gestion : 2004B00078
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 97 du 09/01/2019
Numéro de gestion : 2004B00078
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 125 du 10/01/2018
Numéro de gestion : 2004B00078
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 337 du 24/01/2017
Numéro de gestion : 2004B00078
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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