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de Chevagny-les-Chevrières

SARL RESTAURATION FROMAGERE PLACE MARCHE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 12/11/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37990254700015 / Siren : 379902547 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 42 379902547
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.1 : Restaurants et services de restauration mobile
56.10 : Restaurants et services de restauration mobile
Cette classe comprend l’activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu’ils se servent dans des présentoirs et qu’ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés. Cette classe ne comprend pas :
- l’exploitation sous concession d’installations de restauration (cf. 56.29B)
56.10A : Restauration traditionnelle
Cette sous-classe comprend :
- l’activité de restauration avec un service à la table

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des bars et des restaurants avec service de salle installés à bord de moyens de transport, s’ils sont exploités par des unités distinctes Produits associés : 56.10.11, 56.10.12
Coordonnées de l'établissement :
SARL RESTAURATION FROMAGERE PLACE MARCHE
Adresse :
9 Rue SAINT-PIERRE
27000 EVREUX
Historique de l'établissement :
13/09/2018 : état administratif, activité principale
Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
25/12/1996 : état administratif, activité principale, caractère employeur
Etat administratif : Fermé
Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAF1993 : 55.3A)
Caractère employeur : Non
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/11/1990
Dénomination : SARL RESTAURATION FROMAGERE PLACE MARCHE
Dénomination usuelle: L ASSIETTE DU FROMAGER
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
13/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1772
NOJO : 2702MYG25026000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Evreux 379 902 547
Dénomination : SARL RESTAURATION FROMAGERE PLACE DU MARCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1773
NOJO : 2702MYG25026100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Evreux 379 902 547
Dénomination : SARL RESTAURATION FROMAGERE PLACE DU MARCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1417
NOJO : 2702MYG21195600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Evreux 379 902 547
Dénomination : SARL RESTAURATION FROMAGERE PLACE DU MARCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°681
NOJO : 212702455723717
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Evreux 379 902 547
Dénomination : SARL RESTAURATION FROMAGERE PLACE DU MARCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1428
NOJO : 212702431529009
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Evreux 379 902 547
Dénomination : SARL RESTAURATION FROMAGERE PLACE DU MARCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2452
NOJO : 212702399142761
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Evreux 379 902 547
Dénomination : SARL RESTAURATION FROMAGERE PLACE DU MARCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1149
NOJO : 212702372770685
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Evreux 379 902 547
Dénomination : SARL RESTAURATION FROMAGERE PLACE DU MARCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2103
NOJO : 212702348411322
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Evreux 379 902 547
Dénomination : SARL RESTAURATION FROMAGERE PLACE DU MARCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2236
NOJO : 212702325343582
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Evreux 379 902 547
Dénomination : SARL RESTAURATION FROMAGERE PLACE DU MARCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5755
NOJO : 212702305376430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Evreux 379 902 547
Dénomination : SARL RESTAURATION FROMAGERE PLACE DU MARCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2728
NOJO : BXC122220293347
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Evreux 379 902 547
Dénomination : SARL RESTAURATION FROMAGERE PLACE DU MARCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2895
NOJO : BXC11248003247V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Evreux 379 902 547
Dénomination : SARL RESTAURATION FROMAGERE PLACE DU MARCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 rue Saint Pierre
27000 Evreux
30/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2390
NOJO : BXC102230161201
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Evreux 379 902 547
Dénomination : SARL RESTAURATION FROMAGERE PLACE DU MARCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 rue Saint Pierre
27000 Evreux
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1975
NOJO : BXC08174000918L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Evreux 379 902 547
Dénomination : SARL RESTAURATION FROMAGERE PLACE DU MARCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 rue Saint Pierre
27000 Evreux
03/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1593
NOJO : BXC08207000538E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Evreux 379 902 547
Dénomination : SARL RESTAURATION FROMAGERE PLACE DU MARCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 rue Saint Pierre
27000 Evreux
Historique de l'unité légale :
13/09/2018 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAF1993 : 55.3A)
20/05/1996 : dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC
Dénomination usuelle : L ASSIETTE DU FROMAGER
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00015
12/11/1990 : état administratif, dénomination
Etat administratif : Active
Dénomination : SARL RESTAURATION FROMAGERE PLACE MARCHE
Représentants légaux :
28/10/2005 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Type : Personne Physique

Nom : PRIET René
Né le 03/10/1931 à Le
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
14 Rue st jacques
27200 Vernon
FRANCE
Dépôts des actes :
26/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°2503349 déposé le 26/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
26/09/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°2503348 déposé le 26/10/2005
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MONSIEUR René PRIET LE CEDANT D'UNE PART ET MONSIEUR François PRIET LE CESSIONNAIRE D'AUTRE PART
26/09/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°2503348 déposé le 26/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°2500411 déposé le 02/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
24/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°2500411 déposé le 02/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°2500411 déposé le 02/02/2005
Etat : Déposé
14/10/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°962358 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
14/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°962358 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°962357 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MONSIEUR Jean-Pierre VILLE D'UNE PART ET MONSIEUR Francois PRIET D'AUTRE PART
30/09/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°962355 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MONSIEUR JEROME BERTHON D'UNE PART ET MONSIEUR RENE PRIET D'AUTRE PART
30/09/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°962356 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MADEMOISELLE VARILLON Nathalie D'UNE PART ET MONSIEUR René PRIET D'AUTRE PART
27/08/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°962358 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
Décision : ENTRE 1/MR J. GIRARDEAU 2/Mme C. VACHARD 3/MR P. GIRARDEAU 4/Melle V. GIRARDEAU D'UNE PART ET MONSIEUR RENE PRIET D'AUTRE PART
30/03/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°9101718 déposé le 22/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
29/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°9101718 déposé le 22/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
25/10/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°9001686 déposé le 13/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
28/10/2005 : Etablissement ouvert

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Type : Siège

Adresse :
9 Rue Saint Pierre
27000 Evreux
FRANCE
28/10/2005 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 Rue Saint Pierre
27000 Evreux
FRANCE
Observations :
28/10/2005 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 13/11/1990
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 13/11/1990 : JOURNAL PUBLICATEUR : L'EVEIL NORMAND
28/10/2005 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/03/2000
Texte de l'observation : - Date de cessation d'activité : 23/03/2000.
28/10/2005 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
28/10/2005 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 26/09/2005
Texte de l'observation : - Non dissolution de la société malgré capitaux propres inférieurs à 1/2 du capital social, suite à décision du 26/09/2005.
Personnes morales :
28/10/2005 : SARL RESTAURATION FROMAGERE PLACE DU MARCHE
Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/11/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/11/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°1830 déposé le 22/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°1907 déposé le 26/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°2015 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°3079 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°2539 déposé le 13/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°2067 déposé le 01/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°2072 déposé le 02/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°1200 déposé le 07/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°1422 déposé le 03/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°1329 déposé le 25/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°4040 déposé le 08/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°2626 déposé le 24/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°1750 déposé le 06/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°1550 déposé le 02/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°1800 déposé le 22/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°1360 déposé le 28/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°81478 déposé le 31/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°71463 déposé le 28/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°61386 déposé le 09/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°51792 déposé le 09/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°40952 déposé le 15/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°31568 déposé le 06/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00392
Dépôt : N°20766 déposé le 08/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 5268 du 09/11/2020
Numéro de gestion : 1990B00392
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial68 60268 60268 602
ATAutres immobilisations corporelles78 60578 605
BJTOTAL (I)147 20778 60568 60268 602
BXClients et comptes rattachés4 5014 5013 659
BZAutres créances1 5771 5771 081
CFDisponibilités1 9131 9134 433
CJTOTAL (II)7 9917 9919 172
COTOTAL GENERAL (0 à V)155 19878 60576 59377 774
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DHReport à nouveau-2 606-9 452
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 4436 845
DLTOTAL (I)7 4595 016
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3140
DVEmprunts et dettes financières divers (4)65 45569 057
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 4672 622
DYDettes fiscales et sociales1 1811 039
ECTOTAL (IV)69 13472 758
EETOTAL GENERAL (I à V)76 59377 774
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services18 28018 28018 294
FJChiffres d’affaires nets18 28018 28018 294
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7061 435
FRTotal des produits d’exploitation (I)18 98619 730
FWAutres achats et charges externes14 1466 984
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 000644
GFTotal des charges d’exploitation (II)15 1457 628
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 84112 102
GRIntérêts et charges assimilées9671 079
GUTotal des charges financières (VI)9671 079
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-967-1 079
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 87411 023
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion83
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 666
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 749
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 749
HKImpôts sur les bénéfices (X)431429
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 98619 730
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 54312 885
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 4436 845
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles78 60578 605
0NAMORTISSEMENTS Total Général78 60578 605
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 3936 du 12/09/2018
Numéro de gestion : 1990B00392
Code activité : 0553A : Extraction de houille et de lignite (NAFRev2 : 05)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial68 60268 60268 602
ATAutres immobilisations corporelles78 60578 605
BJTOTAL (I)147 20778 60568 60268 602
BXClients et comptes rattachés4 5014 5013 659
BZAutres créances1 5771 5771 081
CFDisponibilités1 9131 9134 433
CJTOTAL (II)7 9917 9919 172
COTOTAL GENERAL (0 à V)155 19878 60576 59377 774
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DHReport à nouveau-2 606-9 452
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 4436 845
DLTOTAL (I)7 4595 016
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3140
DVEmprunts et dettes financières divers (4)65 45569 057
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 4672 622
DYDettes fiscales et sociales1 1811 039
ECTOTAL (IV)69 13472 758
EETOTAL GENERAL (I à V)76 59377 774
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services18 28018 28018 294
FJChiffres d’affaires nets18 28018 28018 294
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7061 435
FRTotal des produits d’exploitation (I)18 98619 730
FWAutres achats et charges externes14 1466 984
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 000644
GFTotal des charges d’exploitation (II)15 1457 628
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 84112 102
GRIntérêts et charges assimilées9671 079
GUTotal des charges financières (VI)9671 079
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-967-1 079
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 87411 023
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion83
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 666
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 749
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 749
HKImpôts sur les bénéfices (X)431429
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 98619 730
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 54312 885
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 4436 845
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles78 60578 605
0NAMORTISSEMENTS Total Général78 60578 605
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 2869 du 26/07/2017
Numéro de gestion : 1990B00392
Code activité : 0553A : Extraction de houille et de lignite (NAFRev2 : 05)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial68 60268 60268 602
ATAutres immobilisations corporelles78 60578 605
BJTOTAL (I)147 20778 60568 60268 602
BXClients et comptes rattachés4 5014 5013 659
BZAutres créances1 5771 5771 081
CFDisponibilités1 9131 9134 433
CJTOTAL (II)7 9917 9919 172
COTOTAL GENERAL (0 à V)155 19878 60576 59377 774
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DHReport à nouveau-2 606-9 452
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 4436 845
DLTOTAL (I)7 4595 016
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3140
DVEmprunts et dettes financières divers (4)65 45569 057
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 4672 622
DYDettes fiscales et sociales1 1811 039
ECTOTAL (IV)69 13472 758
EETOTAL GENERAL (I à V)76 59377 774
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services18 28018 28018 294
FJChiffres d’affaires nets18 28018 28018 294
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7061 435
FRTotal des produits d’exploitation (I)18 98619 730
FWAutres achats et charges externes14 1466 984
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 000644
GFTotal des charges d’exploitation (II)15 1457 628
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 84112 102
GRIntérêts et charges assimilées9671 079
GUTotal des charges financières (VI)9671 079
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-967-1 079
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 87411 023
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion83
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 666
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 749
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 749
HKImpôts sur les bénéfices (X)431429
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 98619 730
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 54312 885
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 4436 845
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles78 60578 605
0NAMORTISSEMENTS Total Général78 60578 605

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