Entreprise


Dernière mise à jour : 31/12/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/07/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31860917900037 / Siren : 318609179 / NIC : 00037
N° de TVA : FR 25 318609179
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.6 : Activités de soutien à l'agriculture et traitement primaire des récoltes
Ce groupe comprend les activités annexes à la production agricole. Ces activités comprennent généralement une ou plusieurs opérations élémentaires du processus de production agricole réalisées pour le compte de tiers. En vue de la première commercialisation des produits agricoles, le traitement primaire des récoltes est également inclus.
01.61 : Activités de soutien aux cultures
01.61Z : Activités de soutien aux cultures
Cette sous-classe comprend :
- les activités agricoles suivantes exécutées pour le compte de tiers : • préparation des terres • opération de récolte • semis et plantations • traitement des récoltes • pulvérisation des récoltes, y compris par des véhicules aériens • taille des arbres fruitiers et des vignes • lutte contre les animaux nuisibles (y compris les lapins) en relation avec l’agriculture
- le maintien des terres agricoles en bon état sur les plans agricole et environnemental
- l’exploitation de systèmes d’irrigation pour l’agriculture

Cette sous-classe comprend aussi :
- la mise à disposition de machines agricoles avec conducteur et personnel

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de canaux d’irrigation (cf. 36.00Z)
- le traitement primaire des récoltes (cf. 01.63Z)
- le drainage de terres agricoles (cf. 43.12)
- l’architecture paysagère (cf. 71.11Z)
- les activités des agronomes et des spécialistes de l’économie agricole (cf. 74.90B)
- les services d’aménagement paysager (cf. 81.30Z)
- l’organisation d’expositions et de foires agricoles (cf. 82.30Z) Produits associés : 01.61.10
Coordonnées de l'établissement :
Adresse :
ROUT D'ESTAIRES
62840 LORGIES
Historique de l'établissement :
31/12/2008 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités de soutien aux cultures (NAFRev2 : 01.61Z)
25/12/2001 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Services aux cultures productives (NAF1993 : 01.4A)
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
02/07/2001 : Succession
Prédécesseur : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1980
Dénomination : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Activité principale : Activités de soutien aux cultures (NAFRev2 : 01.61Z)
Sigle : POLE LEGUME REGION
Catégorie juridique : SA d'intérêt collectif agricole (SICA) à conseil d'administration
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Publications au Bodacc :
19/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4730
NOJO : 6201MYG32481900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Arras 318 609 179
Dénomination : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Sigle : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
31/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5399
NOJO : 6201MYG32007600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Arras 318 609 179
Dénomination : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Sigle : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
23/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1878
NOJO : 6201MYG28461000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Arras 318 609 179
Dénomination : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Sigle : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
30/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2020
NOJO : 620125796800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Arras 318 609 179
Dénomination : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Sigle : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
02/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°1788
NOJO : 000006201250945
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 318 609 179
Dénomination : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme

Administration :
Président : COUPET Anne, Jenny, Agnès né(e) SENECHAL ; Vice-président : DEGUILLAGE Laurent ; Vice-président : DURLIN Christian ; Administrateur : FDSEA DU PAS DE CALAIS représenté par DURLIN Christian ; Administrateur : SCA SIPEMA représenté par DEVIGNE Jean, Claude ; Administrateur : SCA SIPENORD représenté par BECUWE Bernard ; Administrateur : SCA MARCHE DE PHALEMPIN "LE PARADIS" représenté par TONDEUR Andre ; Administrateur : SCA FRANCE ENDIVE représenté par DELANNOY Jean, Michel ; Administrateur : SARL NORD ALLIANCE (SARL) représenté par LECLERCQ Bernard ; Administrateur : ETS P ET A CHARLET (SA) représenté par CHARLET Bruno ; Administrateur : CO ECO AGR FRUITS ET LEGUMES DU NORD DE LA FRANCE CELFNORD représenté par HUCHETTE Michel ; Administrateur : GROUP DEPART DEVELOPPEMENT DE LEGUMES PLEIN CHAMPS représenté par BUISINE Jean, Pierre ; Administrateur : CHAMBRE DEPART AGRICULTURE PDC représenté par RAOULT Jean, Marie ; Administrateur : CHAMBRE DEPART AGRICULTURE DU NORD représenté par SCHRYVE Jacques ; Administrateur : CHAMBRE D'AGRICULTURE REGIONALE NORD PAS DE CALAIS représenté par RAOULT Jean, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : COGEP AUDIT (SAS)
12/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1655
NOJO : 620124570800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Arras 318 609 179
Dénomination : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Sigle : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
19/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°3061
NOJO : 000006201242484
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 318 609 179
Dénomination : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme

Administration :
Président : COUPET Anne, Jenny, Agnès né(e) SENECHAL ; Vice-président : DEGUILLAGE Laurent ; Vice-président : DURLIN Christian ; Administrateur : FDSEA DU PAS DE CALAIS représenté par DURLIN Christian ; Administrateur : SCA SIPEMA représenté par DEVIGNE Jean, Claude ; Administrateur : SCA SIPENORD représenté par BECUWE Bernard ; Administrateur : SCA MARCHE DE PHALEMPIN "LE PARADIS" représenté par TONDEUR Andre ; Administrateur : SCA FRANCE ENDIVE représenté par DELANNOY Jean, Michel ; Administrateur : SARL NORD ALLIANCE (SARL) représenté par LECLERCQ Bernard ; Administrateur : ETS P ET A CHARLET (SA) représenté par CHARLET Bruno ; Administrateur : CO ECO AGR FRUITS ET LEGUMES DU NORD DE LA FRANCE CELFNORD représenté par HUCHETTE Michel ; Administrateur : GROUP DEPART DEVELOPPEMENT DE LEGUMES PLEIN CHAMPS représenté par BUISINE Jean, Pierre ; Administrateur : CHAMBRE DEPART AGRICULTURE PDC représenté par RAOULT Jean, Marie ; Administrateur : CHAMBRE DEPART AGRICULTURE DU NORD représenté par SCHRYVE Jacques ; Administrateur : CHAMBRE D'AGRICULTURE REGIONALE NORD PAS DE CALAIS représenté par RAOULT Jean, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : AGRO REVISION
20/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6758
NOJO : 620122280900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Arras 318 609 179
Dénomination : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Sigle : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
25/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6374
NOJO : 620120142400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Arras 318 609 179
Dénomination : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Sigle : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
15/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3782
NOJO : 620118095300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Arras 318 609 179
Dénomination : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Sigle : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
16/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2924
NOJO : 620116309700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Arras 318 609 179
Dénomination : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Sigle : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8809
NOJO : 620114704200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Arras 318 609 179
Dénomination : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Sigle : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
28/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8870
NOJO : 620113641400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Arras 318 609 179
Dénomination : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Sigle : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
17/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6259
NOJO : BXC12345008634E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Arras 318 609 179
Dénomination : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Sigle : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
16/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8424
NOJO : BXC11336001794V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Arras 318 609 179
Dénomination : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Sigle : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Forme juridique : Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole

Adresse :
route d'Estaires Lorgies
62840 Laventie
14/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5937
NOJO : BXC11028008858J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Arras 318 609 179
Dénomination : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Sigle : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Forme juridique : Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole

Adresse :
route d'Estaires Lorgies
62840 Laventie
11/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5129
NOJO : BXC100340024197
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Arras 318 609 179
Dénomination : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Sigle : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Forme juridique : Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole

Adresse :
route d'Estaires Lorgies
62840 Laventie
10/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6015
NOJO : BXC08034001834E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Arras 318 609 179
Dénomination : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Sigle : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Forme juridique : Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole

Adresse :
route d'Estaires
Lorgies,
62840 Laventie
05/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1703
NOJO : BDC080042032129
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BÉTHUNE (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Béthune 318 609 179
Dénomination : S.I.C.A. POLE LEGUME REGION NORD
Forme juridique : S.I.C.A. coopérative anonyme à capital variable

Adresse :
route d'Estaires,
Lorgies
62840 Laventie
Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités de soutien aux cultures (NAFRev2 : 01.61Z)
25/12/2001 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA d'intérêt collectif agricole (SICA) à conseil d'administration
01/01/2001 : dénomination
Dénomination : SICA POLE LEGUME REGION NORD
25/12/1980 : activité principale
Activité principale : Services aux cultures productives (NAF1993 : 01.4A)
Représentants légaux :
08/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Type : Personne Physique

Nom : DURLIN Christian
Né le 29/01/1962 à RICHEBOURG
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
30 RUE DU BOUT D'EL VILLE
RICHEBOURG
62136 LESTREM
FRANCE
08/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Type : Personne Morale

Nom : FDSEA DU PAS DE CALAIS
Qualité : Administrateur

Adresse :
54/56 AV. ROGER SALENGRO
62054 SAINT LAURENT BLANGY
FRANCE
Représentant permanent

Nom : DURLIN Christian
Né le 29/01/1962 à RICHEBOURG
Nationalité : Française

Adresse :
30 RUE DU BOUT D'EL VILLE
RICHEBOURG
62136 LESTREM
FRANCE
08/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Type : Personne Morale

Nom : SCA SIPEMA
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 RTE SAINT MOMELIN
62500 SAINT OMER
FRANCE
Représentant permanent

Nom : DEVIGNE Jean Claude
Né le 06/04/1942 à HEURINGHEM
Nationalité : Française

Adresse :
7 RTE DDE MARCK
FRANCE
08/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Type : Personne Morale

Nom : SCA SIPENORD
Qualité : Administrateur

Adresse :
RUE D'ALBECH
PETITE SYNTHE
59640 DUNKERQUE
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BECUWE Bernard
Né le 01/01/1947 à DUNKERQUE
Nationalité : Française

Adresse :
LE BENKIES MILLE
HOYMILLE
59380 BERGUES
FRANCE
08/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Type : Personne Morale

Nom : SCA MARCHE DE PHALEMPIN "LE PARADIS"
Qualité : Administrateur

Adresse :
59133 PHALEMPIN
FRANCE
Représentant permanent

Nom : TONDEUR Andre
Né le 07/01/1955 à FLINES
Nationalité : Française

Adresse :
75 GRAND RUE
59148 FLINES LES RACHES.
FRANCE
08/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Type : Personne Morale

Nom : SCA FRANCE ENDIVE
Qualité : Administrateur

Adresse :
30 RTE NATIONALE
62147 HERMIES
FRANCE
Représentant permanent

Nom : DELANNOY Jean Michel
Né le 10/10/1956 à PONT
Nationalité : Française

Adresse :
FERME LES ROSEAUX
AVELIN
59710 PONT A MARCQ
FRANCE
08/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Type : Personne Morale

Nom : SARL NORD ALLIANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
52 RTE NATIONALE
BOURSIES
62147 HERMIES
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LECLERCQ Bernard
Né le 22/04/1946 à LAVENTIE
Nationalité : Française

Adresse :
24 RUE DE L'EPINETTE
62840 LAVENTIE
FRANCE
08/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Type : Personne Morale

Nom : ETS P ET A CHARLET
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
170 RUE DE LA CHAPELLE
BOIS GRENIER
59280 ARMENTIERES
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CHARLET Bruno
Né le 24/02/1953 à BOIS
Nationalité : Française

Adresse :
65 RUE CHAPELLE D'ARMENTIERES
BOIS GRENIER
59280 ARMENTIERES
FRANCE
08/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Type : Personne Morale

Nom : CO ECO AGR FRUITS ET LEGUMES DU NORD DE LA FRANCE CELFNORD
Qualité : Administrateur

Adresse :
23 GRAND PLACE
62000 ARRAS
FRANCE
Représentant permanent

Nom : HUCHETTE Michel
Né le 17/05/1953 à HAISNES
Nationalité : Française

Adresse :
1 CHE. DE LA FONTAINE
62138 HAISNES
FRANCE
08/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Type : Personne Morale

Nom : GROUP DEPART DEVELOPPEMENT DE LEGUMES PLEIN CHAMPS
Qualité : Administrateur

Adresse :
140 BD. DE LA LIBERTE
59000 LILLE
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BUISINE Jean Pierre
Né le 21/03/1956 à WAVRIN
Nationalité : Française

Adresse :
22 RUE JOFFRE
59136 WAVRIN
FRANCE
08/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Type : Personne Morale

Nom : CHAMBRE DEPART AGRICULTURE PDC
Qualité : Administrateur

Adresse :
54/56 AV. ROGER SALENGRO
62054 SAINT LAURENT BLANGY
FRANCE
Représentant permanent

Nom : RAOULT Jean Marie
Né le 28/11/1938 à FLORINGHEM
Nationalité : Française

Adresse :
325 RUE ELUARD
62700 BRUAY LA BUISSIERE
FRANCE
08/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Type : Personne Morale

Nom : CHAMBRE DEPART AGRICULTURE DU NORD
Qualité : Administrateur

Adresse :
140 BD. DE LA LIBERTE
59000 LILLE
FRANCE
Représentant permanent

Nom : SCHRYVE Jacques
Né le 30/06/1939 à BOESEGHEM
Nationalité : Française

Adresse :
92 RUE SAINT FIRMIN
MORBECQUE
59190 HAZEBROUCK
FRANCE
08/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Type : Personne Morale

Nom : CHAMBRE D'AGRICULTURE REGIONALE NORD PAS DE CALAIS
Qualité : Administrateur

Adresse :
140 BD. DE LA LIBERTE
59000 LILLE
FRANCE
Représentant permanent

Nom : RAOULT Jean Marie
Né le 28/11/1938 à FLORINGHEM
Nationalité : Française

Adresse :
325 RUE ELUARD
62700 BRUAY LA BUISSIERE
FRANCE
08/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Type : Personne Morale

Nom : AGRO REVISION
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 RUE D'ESTIENNE D'ORVES
93360 NEUILLY PLAISANCE
FRANCE
Dépôts des actes :
02/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Dépôt : N°1536 déposé le 11/06/2002
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Dépôt : N°1536 déposé le 11/06/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Dépôt : N°1536 déposé le 11/06/2002
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE DE ARRAS - 23 GRAND PLACE -
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Dépôt : N°1536 déposé le 11/06/2002
Etat : Déposé
Etablissements :
08/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
RTE D'ESTAIRES
LORGIES
62840 LAVENTIE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/07/2001
Activité : ETUDES, ESSAIS, ANALYSES ET EXPERIMENTATION CONCERNANT LES PRODUCTIONS FRUITIERES,LEGUMIERES ET HORTICOLES
Origine du fonds : Création
Observations :
08/08/2016 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
08/08/2016 : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SICA POLE LEGUME REGION NORD
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/06/2002

Type de capital : Variable
Capital maximum : 79273.49
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Dépôt : N°5370 déposé le 08/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Dépôt : N°5914 déposé le 28/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Dépôt : N°6648 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Dépôt : N°903 déposé le 14/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Dépôt : N°7691 déposé le 03/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Dépôt : N°6131 déposé le 18/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Dépôt : N°245 déposé le 20/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Dépôt : N°78 déposé le 12/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Dépôt : N°355 déposé le 19/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Dépôt : N°6251267 déposé le 11/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Dépôt : N°2875 déposé le 08/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Dépôt : N°2485 déposé le 11/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2002D40194
Dépôt : N°6251598 déposé le 08/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 11426 du 21/12/2021
Numéro de gestion : 2002D40194
Code activité : 0161Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles975 594795 717179 876180 546
BHAutres immobilisations financières6 6276 6276 627
BJTOTAL (I)982 222795 717186 504187 174
BLMatières premières, approvisionnements7 2347 2347 525
BZAutres créances454 646454 646601 337
CFDisponibilités76 90876 90866 936
CHCharges constatées d’avance8 9658 9658 973
CJTOTAL (II)547 754547 754684 774
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 529 976795 717734 259871 949
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 79780 797
DDRéserve légale (1)6 3816 381
DHReport à nouveau-5 0857 549
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 309-12 634
DJSubventions d’investissement6091 087
DLTOTAL (I)424 146413 316
DQProvisions pour charges20 36019 645
DRTOTAL (III)20 36019 645
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)42 14155 036
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés67 345201 712
DYDettes fiscales et sociales75 97978 255
EAAutres dettes104 286103 983
ECTOTAL (IV)289 751438 987
EETOTAL GENERAL (I à V)734 259871 949
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 8393 839
FGProduction vendue services157 677
FJChiffres d’affaires nets3 839171 516
FMProduction stockée-210-210
FOSubventions d’exploitation243 537
FQAutres produits13
FRTotal des produits d’exploitation (I)404 845407 655
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements23 217
FWAutres achats et charges externes94 682
FXImpôts, taxes et versements assimilés39 255
FYSalaires et traitements116 431
FZCharges sociales47 385
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements15 818
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions770
GEAutres charges2 1061 973
GFTotal des charges d’exploitation (II)393 068419 795
GRIntérêts et charges assimilées1 374
GUTotal des charges financières (VI)1 044525
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)478775
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)11 30912 634
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 6440 du 26/10/2020
Numéro de gestion : 2002D40194
Code activité : 0161Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles975 594795 717179 876180 546
BHAutres immobilisations financières6 6276 6276 627
BJTOTAL (I)982 222795 717186 504187 174
BLMatières premières, approvisionnements7 2347 2347 525
BZAutres créances454 646454 646601 337
CFDisponibilités76 90876 90866 936
CHCharges constatées d’avance8 9658 9658 973
CJTOTAL (II)547 754547 754684 774
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 529 976795 717734 259871 949
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 79780 797
DDRéserve légale (1)6 3816 381
DHReport à nouveau-5 0857 549
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 309-12 634
DJSubventions d’investissement6091 087
DLTOTAL (I)424 146413 316
DQProvisions pour charges20 36019 645
DRTOTAL (III)20 36019 645
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)42 14155 036
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés67 345201 712
DYDettes fiscales et sociales75 97978 255
EAAutres dettes104 286103 983
ECTOTAL (IV)289 751438 987
EETOTAL GENERAL (I à V)734 259871 949
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 8393 839
FGProduction vendue services157 677
FJChiffres d’affaires nets3 839171 516
FMProduction stockée-210-210
FOSubventions d’exploitation243 537
FQAutres produits13
FRTotal des produits d’exploitation (I)404 845407 655
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements23 217
FWAutres achats et charges externes94 682
FXImpôts, taxes et versements assimilés39 255
FYSalaires et traitements116 431
FZCharges sociales47 385
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements15 818
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions770
GEAutres charges2 1061 973
GFTotal des charges d’exploitation (II)393 068419 795
GRIntérêts et charges assimilées1 374
GUTotal des charges financières (VI)1 044525
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)478775
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)11 30912 634
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 813 du 06/02/2020
Numéro de gestion : 2002D40194
Code activité : 0161Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles975 594795 717179 876180 546
BHAutres immobilisations financières6 6276 6276 627
BJTOTAL (I)982 222795 717186 504187 174
BLMatières premières, approvisionnements7 2347 2347 525
BZAutres créances454 646454 646601 337
CFDisponibilités76 90876 90866 936
CHCharges constatées d’avance8 9658 9658 973
CJTOTAL (II)547 754547 754684 774
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 529 976795 717734 259871 949
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 79780 797
DDRéserve légale (1)6 3816 381
DHReport à nouveau-5 0857 549
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 309-12 634
DJSubventions d’investissement6091 087
DLTOTAL (I)424 146413 316
DQProvisions pour charges20 36019 645
DRTOTAL (III)20 36019 645
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)42 14155 036
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés67 345201 712
DYDettes fiscales et sociales75 97978 255
EAAutres dettes104 286103 983
ECTOTAL (IV)289 751438 987
EETOTAL GENERAL (I à V)734 259871 949
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 8393 839
FGProduction vendue services157 677
FJChiffres d’affaires nets3 839171 516
FMProduction stockée-210-210
FOSubventions d’exploitation243 537
FQAutres produits13
FRTotal des produits d’exploitation (I)404 845407 655
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements23 217
FWAutres achats et charges externes94 682
FXImpôts, taxes et versements assimilés39 255
FYSalaires et traitements116 431
FZCharges sociales47 385
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements15 818
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions770
GEAutres charges2 1061 973
GFTotal des charges d’exploitation (II)393 068419 795
GRIntérêts et charges assimilées1 374
GUTotal des charges financières (VI)1 044525
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)478775
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)11 30912 634
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 8836 du 13/12/2018
Numéro de gestion : 2002D40194
Code activité : 0161Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles975 594795 717179 876180 546
BHAutres immobilisations financières6 6276 6276 627
BJTOTAL (I)982 222795 717186 504187 174
BLMatières premières, approvisionnements7 2347 2347 525
BZAutres créances454 646454 646601 337
CFDisponibilités76 90876 90866 936
CHCharges constatées d’avance8 9658 9658 973
CJTOTAL (II)547 754547 754684 774
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 529 976795 717734 259871 949
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 79780 797
DDRéserve légale (1)6 3816 381
DHReport à nouveau-5 0857 549
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 309-12 634
DJSubventions d’investissement6091 087
DLTOTAL (I)424 146413 316
DQProvisions pour charges20 36019 645
DRTOTAL (III)20 36019 645
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)42 14155 036
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés67 345201 712
DYDettes fiscales et sociales75 97978 255
EAAutres dettes104 286103 983
ECTOTAL (IV)289 751438 987
EETOTAL GENERAL (I à V)734 259871 949
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 8393 839
FGProduction vendue services157 677
FJChiffres d’affaires nets3 839171 516
FMProduction stockée-210-210
FOSubventions d’exploitation243 537
FQAutres produits13
FRTotal des produits d’exploitation (I)404 845407 655
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements23 217
FWAutres achats et charges externes94 682
FXImpôts, taxes et versements assimilés39 255
FYSalaires et traitements116 431
FZCharges sociales47 385
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements15 818
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions770
GEAutres charges2 1061 973
GFTotal des charges d’exploitation (II)393 068419 795
GRIntérêts et charges assimilées1 374
GUTotal des charges financières (VI)1 044525
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)478775
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)11 30912 634
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 7416 du 17/10/2017
Numéro de gestion : 2002D40194
Code activité : 0161Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles975 594795 717179 876180 546
BHAutres immobilisations financières6 6276 6276 627
BJTOTAL (I)982 222795 717186 504187 174
BLMatières premières, approvisionnements7 2347 2347 525
BZAutres créances454 646454 646601 337
CFDisponibilités76 90876 90866 936
CHCharges constatées d’avance8 9658 9658 973
CJTOTAL (II)547 754547 754684 774
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 529 976795 717734 259871 949
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 79780 797
DDRéserve légale (1)6 3816 381
DHReport à nouveau-5 0857 549
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 309-12 634
DJSubventions d’investissement6091 087
DLTOTAL (I)424 146413 316
DQProvisions pour charges20 36019 645
DRTOTAL (III)20 36019 645
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)42 14155 036
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés67 345201 712
DYDettes fiscales et sociales75 97978 255
EAAutres dettes104 286103 983
ECTOTAL (IV)289 751438 987
EETOTAL GENERAL (I à V)734 259871 949
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 8393 839
FGProduction vendue services157 677
FJChiffres d’affaires nets3 839171 516
FMProduction stockée-210-210
FOSubventions d’exploitation243 537
FQAutres produits13
FRTotal des produits d’exploitation (I)404 845407 655
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements23 217
FWAutres achats et charges externes94 682
FXImpôts, taxes et versements assimilés39 255
FYSalaires et traitements116 431
FZCharges sociales47 385
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements15 818
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions770
GEAutres charges2 1061 973
GFTotal des charges d’exploitation (II)393 068419 795
GRIntérêts et charges assimilées1 374
GUTotal des charges financières (VI)1 044525
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)478775
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)11 30912 634

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