SOGEMA

Entreprise

SOGEMA
Dernière mise à jour : 03/05/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44933611400011 / Siren : 449336114 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 33 449336114
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
SOGEMA
Adresse :
VESSAC
12720 SAINT-ANDRE-DE-VEZINES
Historique de l'établissement :
03/05/2014 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
26/01/2011 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autre mise à disposition de ressources humaines (NAFRev2 : 78.30Z)
25/12/2003 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Sélection et mise à disposition de personnel (NAFRev1 : 74.5A)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/2003
Dénomination : SOGEMA
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
21/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°846
NOJO : 1203MYG19865800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rodez 449 336 114
Dénomination : SOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°342
NOJO : 1203MYG19075900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rodez 449 336 114
Dénomination : SOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°287
NOJO : 1203MYG17784900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rodez 449 336 114
Dénomination : SOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°293
NOJO : 1203MYG16820800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rodez 449 336 114
Dénomination : SOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°491
NOJO : 120315228400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rodez 449 336 114
Dénomination : SOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°279
NOJO : 120314530900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rodez 449 336 114
Dénomination : SOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°345
NOJO : 120313929400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rodez 449 336 114
Dénomination : SOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°375
NOJO : 120312206700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Rodez 449 336 114
Dénomination : SOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°923
NOJO : 120311224300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Rodez 449 336 114
Dénomination : SOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1040
NOJO : 120310266200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Rodez 449 336 114
Dénomination : SOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°556
NOJO : 120394976000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Rodez 449 336 114
Dénomination : SOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°383
NOJO : BXB13184000319K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rodez 449 336 114
Dénomination : SOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MEGRET Isabel, Nicole, Barbara Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES HARDTMEYER HUC (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AXYLIS AUDIT (SARL)
15/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1292
NOJO : BXC12209009226U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Rodez 449 336 114
Dénomination : SOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1310
NOJO : BXC11117004273W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Rodez 449 336 114
Dénomination : SOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°323
NOJO : BXB110520002650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Rodez 449 336 114
Dénomination : SOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 200000 EUR
29/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°698
NOJO : BXC10071000554F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Rodez 449 336 114
Dénomination : SOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Vessac
12720 Saint-André-de-Vezines
21/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1411
NOJO : BXC08100003150D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Rodez 449 336 114
Dénomination : SOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Vessac,
12720 Saint-André-de-Vezines
Historique de l'unité légale :
01/04/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
03/05/2014 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
26/01/2011 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autre mise à disposition de ressources humaines (NAFRev2 : 78.30Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Sélection et mise à disposition de personnel (NAFRev1 : 74.5A)
Représentants légaux :
31/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Type : Personne Physique

Nom : MEGRET Isabel Nicole Barbara
Né le 13/02/1960 à AIX (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Vessac
12720 Saint-André-de-Vezines
FRANCE
31/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES HARDTMEYER HUC
Siren : 389478041
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 avenue Ph. Lamour
Immeuble Espace 2 B
34760 Boujan-sur-Libron
FRANCE
31/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Type : Personne Morale

Nom : AXYLIS AUDIT
Siren : 383808854
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
ZAE le Monestie
34760 Boujan-sur-Libron
FRANCE
Dépôts des actes :
09/07/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Dépôt : N°1892 déposé le 12/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
20/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Dépôt : N°1791 déposé le 27/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
20/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Dépôt : N°1791 déposé le 27/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
06/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Dépôt : N°2632 déposé le 21/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
26/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Dépôt : N°428 déposé le 09/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
26/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Dépôt : N°428 déposé le 09/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Dépôt : N°1794 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
18/06/2003 : Acte notarié
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Dépôt : N°1202425 déposé le 16/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Dépôt : N°1794 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Dépôt : N°428 déposé le 09/02/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Dépôt : N°2632 déposé le 21/10/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
31/08/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Type : Siège

Adresse :
Vessac
12720 Saint-André-de-Vezines
FRANCE
31/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Type : Etablissement principal

Adresse :
Vessac
12720 Saint-André-de-Vezines
FRANCE
Nom commercial : SOGEMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2003
Activité : Cabinet conseil étude technique cabinet d'audit prestations de services réalisation commercialisation de logiciels progiciels venté et achat de matériel informatique mise à disposition de personnel mission de recherche de personnel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2016B00098
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rodez

Adresse :
25 boulevard Gambetta
24300 Nontron
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/2016
Activité : Cabinet conseil étude technique cabinet d'audit prestations de services réalisation et commercialisation de logiciels prologiciels vente et achat de matériel informatique mise à disposition de personnel mission de recherche de personnel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/02/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2011B00106
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rodez

Adresse :
le petit Ganon
04370 Beauvezer
FRANCE
Nom commercial : SOGEMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : Conseil, étude technique, commercialisation de logiciels, vente et achat de matériel informatique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
31/08/2016 : Ajout
Greffe : Rodez (1203)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Millau ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Rodez. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Rodez décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
31/08/2016 : Ajout
Greffe : Rodez (1203)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Exploitation du 15/09/2010 au 31/12/2010 d'un éts hors ressort - RCS de Salon ** Exploitation d'un établissement complémentaire d'études techniques, audit, conseil ; Assistance technique en énergétique du bâtiment, environnementale, assistance maîtrise ouvrage et oeuvre. Formation professionnelle ( à compter du 26/01/2011) situé T.G.M. - 4 rue de la Mégisserie 12100 Millau du 01/01/2006 au 31/12/2013 **
Personnes morales :
31/08/2016 : SOGEMA
Greffe : Rodez (1203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/07/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
08/03/2016 : SOGEMA
Greffe : Périgueux (2402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non
23/02/2011 : SOGEMA
Greffe : Manosque (0401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/2011

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Dépôt : N°3498 déposé le 31/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Dépôt : N°4173 déposé le 21/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Dépôt : N°3702 déposé le 17/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Dépôt : N°4354 déposé le 29/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Dépôt : N°2680 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Dépôt : N°1082 déposé le 18/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Dépôt : N°401 déposé le 25/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Dépôt : N°657 déposé le 24/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Dépôt : N°1202119 déposé le 04/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Dépôt : N°12029 déposé le 09/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Dépôt : N°120280 déposé le 20/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2003B70060
Dépôt : N°1202354 déposé le 26/05/2005
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : RODEZ (1203)
Numéro de dépôt : 4334 du 13/08/2019
Numéro de gestion : 2003B70060
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 425 965369 1021 056 864
AHFonds commercial103 000103 000
AJAutres immobilisations incorporelles1 4001 400
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels17 20814 2502 957
ATAutres immobilisations corporelles153 12052 594100 526
BFPrêts3 6553 655
BHAutres immobilisations financières12 80312 803
BJTOTAL (I)1 717 152437 3461 279 806
BTMarchandises248 755248 755
BXClients et comptes rattachés1 521 633140 7851 380 848
BZAutres créances198 365198 365
CFDisponibilités83 05483 054
CHCharges constatées d’avance9 2269 226
CJTOTAL (II)2 061 031140 7851 920 246
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 778 183578 1313 200 052
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000
DDRéserve légale (1)20 000
DGAutres réserves424 506
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)32 283
DLTOTAL (I)676 788
DVEmprunts et dettes financières divers (4)509 585
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 800
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés183 263
DYDettes fiscales et sociales1 143 394
EAAutres dettes681 223
ECTOTAL (IV)2 523 264
EETOTAL GENERAL (I à V)3 200 052
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 523 264
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : RODEZ (1203)
Numéro de dépôt : 289 du 17/01/2019
Numéro de gestion : 2003B70060
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 425 965369 1021 056 864
AHFonds commercial103 000103 000
AJAutres immobilisations incorporelles1 4001 400
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels17 20814 2502 957
ATAutres immobilisations corporelles153 12052 594100 526
BFPrêts3 6553 655
BHAutres immobilisations financières12 80312 803
BJTOTAL (I)1 717 152437 3461 279 806
BTMarchandises248 755248 755
BXClients et comptes rattachés1 521 633140 7851 380 848
BZAutres créances198 365198 365
CFDisponibilités83 05483 054
CHCharges constatées d’avance9 2269 226
CJTOTAL (II)2 061 031140 7851 920 246
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 778 183578 1313 200 052
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000
DDRéserve légale (1)20 000
DGAutres réserves424 506
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)32 283
DLTOTAL (I)676 788
DVEmprunts et dettes financières divers (4)509 585
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 800
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés183 263
DYDettes fiscales et sociales1 143 394
EAAutres dettes681 223
ECTOTAL (IV)2 523 264
EETOTAL GENERAL (I à V)3 200 052
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 523 264
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : RODEZ (1203)
Numéro de dépôt : 1755 du 22/06/2018
Numéro de gestion : 2003B70060
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 425 965369 1021 056 864
AHFonds commercial103 000103 000
AJAutres immobilisations incorporelles1 4001 400
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels17 20814 2502 957
ATAutres immobilisations corporelles153 12052 594100 526
BFPrêts3 6553 655
BHAutres immobilisations financières12 80312 803
BJTOTAL (I)1 717 152437 3461 279 806
BTMarchandises248 755248 755
BXClients et comptes rattachés1 521 633140 7851 380 848
BZAutres créances198 365198 365
CFDisponibilités83 05483 054
CHCharges constatées d’avance9 2269 226
CJTOTAL (II)2 061 031140 7851 920 246
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 778 183578 1313 200 052
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000
DDRéserve légale (1)20 000
DGAutres réserves424 506
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)32 283
DLTOTAL (I)676 788
DVEmprunts et dettes financières divers (4)509 585
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 800
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés183 263
DYDettes fiscales et sociales1 143 394
EAAutres dettes681 223
ECTOTAL (IV)2 523 264
EETOTAL GENERAL (I à V)3 200 052
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 523 264
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