SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE

Informations de l'établissement :

Date de création : 06/07/2016

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 53206269200035 / Siren : 532062692 / NIC : 00035

N° de TVA : FR 29 532062692

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/12/2022

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion

Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.

70.1 : Activités des sièges sociaux

70.10 : Activités des sièges sociaux

70.10Z : Activités des sièges sociaux

Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10

Coordonnées de l'établissement :
SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE

Adresse :
PARC D ACTIVITES COGLAIS
SAINT EUSTACHE
35460 MAEN ROCH

Historique de l'établissement :

12/03/2017 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

06/07/2016 : Succession

Prédécesseur : SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 16/05/2011

Dénomination : SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE

Activité principale : Gestion d'installations sportives (NAFRev2 : 93.11Z)

Catégorie juridique : SA d'économie mixte à conseil d'administration

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE - Saint-Brice-en-Coglès (siège)COGLEO - Saint-Brice-en-CoglèsSPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE - Saint-Brice-en-Coglès (fermé)

Publications au Bodacc :

17/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2793
NOJO : 3501MYG36944200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Rennes 532 062 692
Dénomination : SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE
Forme juridique : Société publique locale d'aménagement

22/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°2177
NOJO : 003501MYG352118
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Rennes 532 062 692
Dénomination : SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE
Forme juridique : Société publique locale d'aménagement

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : COUESNON MARCHES DE BRETAGNERETORE David ; Administrateur : DE GOUVION SAINT CYR Aymar ; Administrateur : BOULMER Jean-Claude ; Administrateur : DUBREIL Gaëtan ; Administrateur : HELBERT Daniel ; Administrateur : MEIGNAN Laëtitia ; Administrateur : SOURDIN Jean-Frédéric ; Administrateur : DESPREZ Frédéric ; Administrateur : JOUAUX Laëtitia Marie-Pierre Christiane ; Commissaire aux comptes : SARL AUDIT AMLD

28/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1523
NOJO : 3501MYG34339100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Rennes 532 062 692
Dénomination : SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE
Forme juridique : Société publique locale d'aménagement

30/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2034
NOJO : 3501MYG29477600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Rennes 532 062 692
Dénomination : SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE
Forme juridique : Société publique locale d'aménagement

21/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°693
NOJO : 003501MYG284833
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Rennes 532 062 692
Dénomination : SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE
Forme juridique : Société publique locale d'aménagement

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : COUESNON MARCHES DE BRETAGNERETORE David ; Administrateur : DE GOUVION SAINT CYR Aymar ; Administrateur : BOULMER Jean-Claude ; Administrateur : DUBREIL Gaëtan ; Administrateur : HELBERT Daniel ; Administrateur : MEIGNAN Laëtitia ; Administrateur : SACHET Elodie ; Administrateur : SOURDIN Jean-Frédéric ; Administrateur : DESPREZ Frédéric ; Commissaire aux comptes : SARL AUDIT AMLD

26/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°1878
NOJO : 003501MYG282555
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Rennes 532 062 692
Dénomination : SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE
Forme juridique : Société publique locale d'aménagement

Administration :
Président du conseil d'administration : COUESNON MARCHES DE BRETAGNERETORE David ; Directeur général : BOULAY BECK Dominique ; Administrateur : DE GOUVION SAINT CYR Aymar ; Administrateur : BOULMER Jean-Claude ; Administrateur : DUBREIL Gaëtan ; Administrateur : HELBERT Daniel ; Administrateur : MEIGNAN Laëtitia ; Administrateur : SACHET Elodie ; Administrateur : SOURDIN Jean-Frédéric ; Administrateur : DESPREZ Frédéric ; Commissaire aux comptes : SARL AUDIT AMLD

27/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°356
NOJO : 350113501439714
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Rennes 532 062 692
Dénomination : SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE
Forme juridique : Société publique locale d'aménagement

Administration :
Vice-président du conseil d'administration : GAIGNE Olivier Emile Louis modification le 13 Avril 2017 ; Commissaire aux comptes : SARL AUDIT AMLD modification le 31 Mai 2017 ; Administrateur : HAMARD Claude en fonction le 18 Novembre 2014 ; Administrateur : JANVIER Thomas en fonction le 18 Novembre 2014 ; Administrateur : MARIE Christophe en fonction le 18 Novembre 2014 ; Administrateur : PITOIS Pascal en fonction le 13 Avril 2017 ; Administrateur : DE GOUVION SAINT CYR Aymar en fonction le 13 Avril 2017 ; Président du conseil d'administration : COUESNON MARCHES DE BRETAGNE représenté par BOUFFORT Frédéric en fonction le 13 Avril 2017 ; Administrateur : GARNIER Luc en fonction le 13 Avril 2017 ; Administrateur : SAINT-MLEUX Xavier en fonction le 13 Avril 2017 ; Directeur général : BOULAY Dominique en fonction le 24 Janvier 2019

19/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1587
NOJO : 113501421162773
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Rennes 532 062 692
Dénomination : SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE
Forme juridique : Société publique locale d'aménagement

27/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2804
NOJO : 113501392274375
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Rennes 532 062 692
Dénomination : SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE
Forme juridique : Société publique locale d'aménagement

10/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°831
NOJO : 350113501381470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Rennes 532 062 692
Dénomination : SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE
Forme juridique : Société publique locale d'aménagement

Administration :
Administrateur : MALAPERT Jean Marie Léon Louis ; Administrateur : GAIGNE Olivier Emile Louis ; Administrateur : ROGER Amand Léon Gérard ; Administrateur : SERRAND Bernard Yves Joseph Gustave ; Commissaire aux comptes titulaire : LE DORZE Jacques ; Commissaire aux comptes suppléant : SARL AUDIT AMLD ; Administrateur : HAMARD Claude en fonction le 18 Novembre 2014 ; Administrateur : JANVIER Thomas en fonction le 18 Novembre 2014 ; Président du conseil d'administration Directeur général : COGLAIS COMMUNAUTE MARCHES DE BRETAGNE représenté par BOUFFORT Frédéric modification le 07 Novembre 2016 ; Administrateur : MARIE Christophe en fonction le 18 Novembre 2014 ; Vice-président du conseil d'administration Administrateur : GARNIER Luc en fonction le 18 Novembre 2014

30/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2114
NOJO : 113501369355671
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Rennes 532 062 692
Dénomination : SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE
Forme juridique : Société publique locale d'aménagement

29/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°902
NOJO : BXB15203001466A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Rennes 532 062 692
Dénomination : SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE
Forme juridique : Société publique locale d'aménagement

Administration :
Administrateur : MALAPERT Jean Marie Léon Louis Administrateur : GAIGNE Olivier Emile Louis Administrateur : ROGER Amand Léon Gérard Administrateur : SERRAND Bernard Yves Joseph Gustave Commissaire aux comptes titulaire : LE DORZE Jacques Commissaire aux comptes suppléant : SARL AUDIT AMLD Administrateur : HAMARD Claude en fonction le 18 Novembre 2014 Administrateur : JANVIER Thomas en fonction le 18 Novembre 2014 Président du conseil d'administration : COGLAIS COMMUNAUTE MARCHES DE BRETAGNE représenté par BOUFFORT Frédéric en fonction le 18 Novembre 2014 Administrateur : MARIE Christophe en fonction le 18 Novembre 2014 Vice-président du conseil d'administration Administrateur : GARNIER Luc en fonction le 18 Novembre 2014 Directeur général : LE TUTOUR Lénaig en fonction le 20 Juillet 2015

24/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3249
NOJO : 113501348548299
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Rennes 532 062 692
Dénomination : SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE
Forme juridique : Société publique locale d'aménagement

26/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°1224
NOJO : BXB143230021258
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Rennes 532 062 692
Dénomination : SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE
Forme juridique : Société publique locale d'aménagement

Administration :
Directeur général : LOUAPRE Louis Joseph Marie Ernest Directeur technique : CHEVALLIER Bernard Jean Pierre modification le 09 Août 2012 Administrateur : MALAPERT Jean Marie Léon Louis Administrateur : GAIGNE Olivier Emile Louis Administrateur : ROGER Amand Léon Gérard Administrateur : SERRAND Bernard Yves Joseph Gustave Commissaire aux comptes titulaire : LE DORZE Jacques Commissaire aux comptes suppléant : SARL AUDIT AMLD Administrateur : HAMARD Claude en fonction le 18 Novembre 2014 Administrateur : JANVIER Thomas en fonction le 18 Novembre 2014 Président du conseil d'administration : COGLAIS COMMUNAUTE MARCHES DE BRETAGNE représenté par BOUFFORT Frédéric en fonction le 18 Novembre 2014 Administrateur : MARIE Christophe en fonction le 18 Novembre 2014 Vice-président du conseil d'administration Administrateur : GARNIER Luc en fonction le 18 Novembre 2014

31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4549
NOJO : 113501325096017
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Rennes 532 062 692
Dénomination : SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE
Forme juridique : Société publique locale d'aménagement

27/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4295
NOJO : BXC131330113032
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Rennes 532 062 692
Dénomination : SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE
Forme juridique : Société publique locale d'aménagement

17/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5760
NOJO : BXC12250007498Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Rennes 532 062 692
Dénomination : SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE
Forme juridique : Société publique locale d'aménagement

19/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°444
NOJO : BXB12223000253R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Rennes 532 062 692
Dénomination : SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE
Forme juridique : Société publique locale d'aménagement

Administration :
Président du conseil d'administration : BOUFFORT Frédéric Jean Henri François Vice président : CORDONNIER Philippe Victor Marie Directeur général : LOUAPRE Louis Joseph Marie Ernest Directeur technique : CHEVALLIER Bernard Jean Pierre modification le 09 Août 2012 Administrateur : MALAPERT Jean Marie Léon Louis Administrateur : GAIGNE Olivier Emile Louis Administrateur : ROGER Amand Léon Gérard Administrateur : SERRAND Bernard Yves Joseph Gustave Administrateur : COQUELIN André Victor Roger Administrateur : BESNIER Alain René Gilbert Julien Administrateur : DUBREIL Louis Eugène Germain Commissaire aux comptes titulaire : LE DORZE Jacques Commissaire aux comptes suppléant : SARL AUDIT AMLD

12/05/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°219
NOJO : BXA11126000818N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 03/05/2011
Date de commencement d'activité : 16/05/2011

Numéro d'identification : RCS Rennes 532 062 692
Dénomination : SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE
Forme juridique : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE

Administration :
Président du conseil d'administration : BOUFFORT Frédéric Jean Henri François Vice-président : CORDONNIER Philippe Victor Marie Directeur général : LOUAPRE Louis Joseph Marie Ernest Directeur général délégué : CHEVALLIER Bernard Jean Pierre Administrateur : MALAPERT Jean Marie Léon Louis Administrateur : GAIGNE Olivier Emile Louis Administrateur : ROGER Amand Léon Gérard Administrateur : SERRAND Bernard Yves Joseph Gustave Administrateur : COQUELIN André Victor Roger Administrateur : BESNIER Alain René Gilbert Julien Administrateur : DUBREIL Louis Eugène Germain Commissaire aux comptes titulaire : LE DORZE Jacques Commissaire aux comptes suppléant : SARL AUDIT AMLD
Montant du capital : 225000.00 EUR

Historique de l'unité légale :

20/04/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

06/07/2016 : code NIC

Code NIC : 00035

Représentants légaux :

28/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Type : Personne Morale

Nom : COUESNON MARCHES DE BRETAGNE
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
Pa Coglais St Eustache
35460 Maen Roch
FRANCE

Représentant permanent

Nom : RETORE David
Né le 12/07/1975 à Fougères (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
2 Rue des Ormes
Saint-Étienne en Cogles
35460 Maen Roch
FRANCE

28/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Type : Personne Morale

Nom : COUESNON MARCHES DE BRETAGNE
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Directeur général

Adresse :
Pa Coglais St Eustache
35460 Maen Roch
FRANCE

Représentant permanent

Nom : RETORE David
Né le 12/07/1975 à Fougères (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
2 Rue des Ormes
Saint-Étienne en Cogles
35460 Maen Roch
FRANCE

28/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Type : Personne Physique

Nom : DE GOUVION SAINT CYR Aymar
Né le 11/05/1976 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Gatines
35460 les portes du coglais
FRANCE

28/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Type : Personne Physique

Nom : BOULMER Jean-Claude
Né le 24/09/1953 à Cuguen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
35560 Marcillé-Raoul
FRANCE

28/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Type : Personne Physique

Nom : DUBREIL Gaëtan
Né le 11/06/1974 à Fougères (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Beaumier
Saint-Brice en Cogles
35460 Maen Roch
FRANCE

28/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Type : Personne Physique

Nom : HELBERT Daniel
Né le 24/09/1954 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Porte de la Rosais
35133 Saint-Germain-en-Coglès
FRANCE

28/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Type : Personne Physique

Nom : BODIN (MEIGNAN) Laëtitia
Né le 09/11/1985 à Avranches (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Cheronnais
35560 Saint-Rémy-du-Plain
FRANCE

28/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Type : Personne Physique

Nom : SACHET Elodie
Né le 13/09/1990 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 l'Epinay Boutlande
35560 Bazouges-la-Pérouse
FRANCE

28/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Type : Personne Physique

Nom : SOURDIN Jean-Frédéric
Né le 10/02/1979 à Fougères (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
101 Le Petit Frontigne
Saint-Brice en Cogles
35460 Maen Roch
FRANCE

28/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Type : Personne Physique

Nom : DESPREZ Frédéric
Né le 24/11/1979 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
15 Allée du Fresne
Saint-Étienne en Cogles
35460 Maen Roch
FRANCE

28/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Type : Personne Morale

Nom : SARL AUDIT AMLD
Siren : 443344650
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes

Adresse :
Immeuble le Dolmen
106 A Rue Eugène Pottier
35011 Rennes Cedex
FRANCE

13/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Type : Personne Morale

Nom : COUESNON MARCHES DE BRETAGNE
Siren : 200070688
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
Parc d'activités Coglais St Eustache
35460 Maen-Roch
FRANCE

Représentant permanent

Nom : BOUFFORT Frédéric
Né le 01/04/1974 à Fougères (FRANCE)
Nationalité : Française

13/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Type : Personne Physique

Nom : GAIGNE Olivier Emile Louis
Né le 18/04/1970 à Montauban-de-Bretagne
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil d'administration

Adresse :
la Touche
35460 Baillé
FRANCE

13/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Type : Personne Physique

Nom : LE TUTOUR Lenaig
Né le 21/08/1980 à Pontivy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
25 Rue Pierre Mendès France
35300 Fougères
FRANCE

13/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Type : Personne Physique

Nom : HAMARD Claude
Né le 05/01/1951 à Saint-Aubin-du-Cormier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 Rue du Rocher
35140 Saint-Hilaire-des-Landes
FRANCE

13/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Type : Personne Physique

Nom : JANVIER Thomas
Né le 04/11/1983 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Boulevard Leclerc
Saint-Brice-en-Coglès
35460 Maen-Roch
FRANCE

13/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Type : Personne Physique

Nom : MARIE Christophe
Né le 21/01/1972 à Fougères (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
La Closais
35460 Saint-Marc-le-Blanc
FRANCE

13/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Type : Personne Physique

Nom : PITOIS Pascal
Né le 07/11/1964 à Fougères (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Le Bouillon
35133 Saint-Germain-en-Coglès
FRANCE

13/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Type : Personne Physique

Nom : GARNIER Luc
Né le 16/10/1954 à Mellé (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
La Croix Alée
35460 Maen-Roch
FRANCE

13/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Type : Personne Physique

Nom : SAINT-MLEUX Xavier
Né le 17/08/1948 à Dinard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Rue du Maisne
35560 Bazouges-la-Pérouse
FRANCE

13/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Type : Personne Physique

Nom : LE DORZE Jacques
Né le 05/06/1955 à Pontivy
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Place du Martray
Ploubalay
22650 Beaussais-sur-Mer
FRANCE

13/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Type : Personne Morale

Nom : SARL AUDIT AMLD
Siren : 443344650
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
27 A boulevard Solférino
35000 Rennes
FRANCE

Dépôts des actes :

27/10/2020 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°5944 déposé le 19/04/2021
Etat : Déposé
Décision : (autorisation donnée par le conseil communautaire)

06/10/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°4626 déposé le 23/03/2021
Etat : Déposé
Décision : * approbation du conseil d'administration du 21/09/2020)

06/10/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°5944 déposé le 19/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

21/09/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°4626 déposé le 23/03/2021
Etat : Déposé
Décision : ( représentant)

21/09/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°4626 déposé le 23/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

21/09/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°5944 déposé le 19/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

20/12/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°1995 déposé le 24/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

20/12/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°1995 déposé le 24/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°15437 déposé le 07/05/2018
Etat : Déposé

29/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°6160 déposé le 31/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire

29/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°6160 déposé le 31/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire

08/02/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°4544 déposé le 13/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

08/02/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°4544 déposé le 13/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

08/02/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°4544 déposé le 13/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président

08/02/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°4544 déposé le 13/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

08/02/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°4544 déposé le 13/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

08/02/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°4544 déposé le 13/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président

05/12/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°4543 déposé le 13/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

05/12/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°4543 déposé le 13/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

07/07/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°11797 déposé le 07/11/2016
Etat : Déposé

07/07/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°11797 déposé le 07/11/2016
Etat : Déposé

06/07/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°11797 déposé le 07/11/2016
Etat : Déposé
Décision : à ST ETIENNE EN COGLES, Parc d'activités Coglais St Eustache

06/07/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°11797 déposé le 07/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

06/07/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°11797 déposé le 07/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

06/07/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°11797 déposé le 07/11/2016
Etat : Déposé
Décision : à ST ETIENNE EN COGLES, Parc d'activités Coglais St Eustache

06/07/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°11797 déposé le 07/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

06/07/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°11797 déposé le 07/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

15/06/2016 : Lettre de démission

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°11797 déposé le 07/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

15/06/2016 : Lettre de démission

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°11797 déposé le 07/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

08/04/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°7336 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Révocation de directeur général

08/04/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°7336 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

08/04/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°7336 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Révocation de directeur général

08/04/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°7336 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

18/06/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°10661 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

18/06/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°10661 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

21/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°10661 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

21/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°10661 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

21/05/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°10661 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

21/05/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°10661 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président

21/05/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°10661 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de directeur général

21/05/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°10661 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé

21/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°10661 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

21/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°10661 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

21/05/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°10661 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

21/05/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°10661 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président

21/05/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°10661 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de directeur général

21/05/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°10661 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé

28/08/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°10660 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

28/08/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°10660 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de vice-président

28/08/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°10660 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

28/08/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°10660 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de vice-président

27/06/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°10659 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : *Décès d'un administrateur

27/06/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°10659 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : *Décès d'un administrateur

25/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°3207966 déposé le 09/08/2012
Etat : Déposé
Décision : * nomination directeur technique

25/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°3207966 déposé le 09/08/2012
Etat : Déposé
Décision : * nomination directeur technique

29/04/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°3104225 déposé le 03/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution

29/04/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°3104225 déposé le 03/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution

28/04/2011 : Attestation bancaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°3104225 déposé le 03/05/2011
Etat : Déposé

28/04/2011 : Attestation bancaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°3104225 déposé le 03/05/2011
Etat : Déposé

23/03/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°3104225 déposé le 03/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

23/03/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°3104225 déposé le 03/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

23/03/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°3104225 déposé le 03/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

23/03/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°3104225 déposé le 03/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

23/03/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°3104225 déposé le 03/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

23/03/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°3104225 déposé le 03/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

Etablissements :

28/07/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Type : Siège

Adresse :
Pa Coglais St Eustache
Saint-Étienne-en-Coglès
35460 Maen Roch
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non

28/07/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Type : Etablissement principal

Adresse :
la Brionnière
Centre Aquatique
Saint-Brice-en-Coglès
35460 Maen Roch
FRANCE
Nom commercial : COGLEO CENTRE AQUATIQUE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/05/2011
Activité : natation étude réalisation gestion exploitation d'équipements sportifs et de loisirs ainsi que l'animation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/04/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Type : Siège

Adresse :
Parc d'activités Coglais St Eustache
Saint-Étienne-en-Coglès
35460 Maen-Roch
FRANCE

13/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Type : Etablissement principal

Adresse :
Centre Aquatique
la Brionnière
Saint-Brice-en-Coglès
35460 Maen-Roch
FRANCE
Nom commercial : COGLEO CENTRE AQUATIQUE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/05/2011
Activité : natation étude réalisation gestion exploitation d'équipements sportifs et de loisirs ainsi que l'animation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

28/07/2021 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 07/11/2016
Texte de l'observation : Transfert de siège dans le ressort, de ST ETIENNE EN COGLES, 45 rue Charles de Gaulle à ST ETIENNE EN COGLES, Parc d'Activités Coglais St Eustache, à compter du 06/07/2016

13/04/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 15402
Date d’ajout de l’observation : 07/11/2016
Texte de l'observation : Transfert de siège dans le ressort, de ST ETIENNE EN COGLES, 45 rue Charles de Gaulle à ST ETIENNE EN COGLES, Parc d'Activités Coglais St Eustache, à compter du 06/07/2016

Personnes morales :

28/07/2021 : SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société publique locale d'aménagement

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/05/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 03/05/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 225000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 20 années

13/04/2017 : SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société publique locale d'aménagement

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/05/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 03/05/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 225000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 20 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°9585 déposé le 28/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°3839 déposé le 01/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°3170 déposé le 10/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°5030 déposé le 10/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°6289 déposé le 03/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°6202 déposé le 07/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°3518 déposé le 29/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°9262 déposé le 17/08/2012
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B00808
Dépôt : N°9262 déposé le 17/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 7802 du 13/07/2023
Numéro de gestion : 2011B00808
Code activité : 9311Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 757	6 757		545
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	41 854	36 008	5 845	9 155
AT	Autres immobilisations corporelles	24 639	15 604	9 035	10 979
BJ	TOTAL (I)	73 251	58 370	14 881	20 680
BL	Matières premières, approvisionnements	233		233	787
BX	Clients et comptes rattachés	30 243		30 243	41 789
BZ	Autres créances	68 044		68 044	51 313
CD	Valeurs mobilières de placement	115 000		115 000	205 000
CF	Disponibilités	135 024		135 024	28 896
CH	Charges constatées d’avance	2 323		2 323	2 412
CJ	TOTAL (II)	350 868		350 868	330 200
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	424 120	58 370	365 749	350 880
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	225 000	225 000
DD	Réserve légale (1)	22 500	22 500
DH	Report à nouveau	-59 941	-61 887
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	22 480	1 945
DL	TOTAL (I)	210 039	187 558
DP	Provisions pour risques		16 000
DR	TOTAL (III)		16 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	72 806	67 615
DY	Dettes fiscales et sociales	54 321	53 176
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	958
EB	Produits constatés d’avance (2)	27 624	26 530
EC	TOTAL (IV)	155 710	147 322
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	365 749	350 880
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	241 422		241 422	268 224
FJ	Chiffres d’affaires nets	241 422		241 422	268 224
FO	Subventions d’exploitation			409 478	416 056
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			11 421	6 187
FQ	Autres produits			21	23
FR	Total des produits d’exploitation (I)			662 342	690 492
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			24	360
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			554	166
FW	Autres achats et charges externes			241 295	270 445
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			24 386	25 062
FY	Salaires et traitements			289 133	295 326
FZ	Charges sociales			79 240	83 509
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 047	7 980
GE	Autres charges			1 774	1 777
GF	Total des charges d’exploitation (II)			644 457	684 628
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			17 885	5 864
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 816	7 659
GP	Total des produits financiers (V)			4 816	7 659
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4 816	7 659
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			22 701	13 523
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		3 847
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	16 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	16 000	3 847
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	16 221
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		490
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		16 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	16 221	16 490
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-221	-12 643
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-1 066
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	22 480	1 945
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 211	545		6 757
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	44 110	7 501		51 612
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	50 322	8 047		58 370

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 15406 du 26/09/2022
Numéro de gestion : 2011B00808
Code activité : 9311Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 757	6 757		545
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	41 854	36 008	5 845	9 155
AT	Autres immobilisations corporelles	24 639	15 604	9 035	10 979
BJ	TOTAL (I)	73 251	58 370	14 881	20 680
BL	Matières premières, approvisionnements	233		233	787
BX	Clients et comptes rattachés	30 243		30 243	41 789
BZ	Autres créances	68 044		68 044	51 313
CD	Valeurs mobilières de placement	115 000		115 000	205 000
CF	Disponibilités	135 024		135 024	28 896
CH	Charges constatées d’avance	2 323		2 323	2 412
CJ	TOTAL (II)	350 868		350 868	330 200
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	424 120	58 370	365 749	350 880
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	225 000	225 000
DD	Réserve légale (1)	22 500	22 500
DH	Report à nouveau	-59 941	-61 887
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	22 480	1 945
DL	TOTAL (I)	210 039	187 558
DP	Provisions pour risques		16 000
DR	TOTAL (III)		16 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	72 806	67 615
DY	Dettes fiscales et sociales	54 321	53 176
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	958
EB	Produits constatés d’avance (2)	27 624	26 530
EC	TOTAL (IV)	155 710	147 322
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	365 749	350 880
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	241 422		241 422	268 224
FJ	Chiffres d’affaires nets	241 422		241 422	268 224
FO	Subventions d’exploitation			409 478	416 056
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			11 421	6 187
FQ	Autres produits			21	23
FR	Total des produits d’exploitation (I)			662 342	690 492
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			24	360
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			554	166
FW	Autres achats et charges externes			241 295	270 445
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			24 386	25 062
FY	Salaires et traitements			289 133	295 326
FZ	Charges sociales			79 240	83 509
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 047	7 980
GE	Autres charges			1 774	1 777
GF	Total des charges d’exploitation (II)			644 457	684 628
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			17 885	5 864
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 816	7 659
GP	Total des produits financiers (V)			4 816	7 659
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4 816	7 659
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			22 701	13 523
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		3 847
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	16 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	16 000	3 847
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	16 221
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		490
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		16 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	16 221	16 490
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-221	-12 643
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-1 066
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	22 480	1 945
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 211	545		6 757
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	44 110	7 501		51 612
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	50 322	8 047		58 370

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 9585 du 28/07/2021
Numéro de gestion : 2011B00808
Code activité : 9311Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 757	6 757		545
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	41 854	36 008	5 845	9 155
AT	Autres immobilisations corporelles	24 639	15 604	9 035	10 979
BJ	TOTAL (I)	73 251	58 370	14 881	20 680
BL	Matières premières, approvisionnements	233		233	787
BX	Clients et comptes rattachés	30 243		30 243	41 789
BZ	Autres créances	68 044		68 044	51 313
CD	Valeurs mobilières de placement	115 000		115 000	205 000
CF	Disponibilités	135 024		135 024	28 896
CH	Charges constatées d’avance	2 323		2 323	2 412
CJ	TOTAL (II)	350 868		350 868	330 200
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	424 120	58 370	365 749	350 880
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	225 000	225 000
DD	Réserve légale (1)	22 500	22 500
DH	Report à nouveau	-59 941	-61 887
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	22 480	1 945
DL	TOTAL (I)	210 039	187 558
DP	Provisions pour risques		16 000
DR	TOTAL (III)		16 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	72 806	67 615
DY	Dettes fiscales et sociales	54 321	53 176
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	958
EB	Produits constatés d’avance (2)	27 624	26 530
EC	TOTAL (IV)	155 710	147 322
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	365 749	350 880
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	241 422		241 422	268 224
FJ	Chiffres d’affaires nets	241 422		241 422	268 224
FO	Subventions d’exploitation			409 478	416 056
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			11 421	6 187
FQ	Autres produits			21	23
FR	Total des produits d’exploitation (I)			662 342	690 492
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			24	360
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			554	166
FW	Autres achats et charges externes			241 295	270 445
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			24 386	25 062
FY	Salaires et traitements			289 133	295 326
FZ	Charges sociales			79 240	83 509
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 047	7 980
GE	Autres charges			1 774	1 777
GF	Total des charges d’exploitation (II)			644 457	684 628
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			17 885	5 864
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 816	7 659
GP	Total des produits financiers (V)			4 816	7 659
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4 816	7 659
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			22 701	13 523
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		3 847
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	16 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	16 000	3 847
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	16 221
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		490
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		16 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	16 221	16 490
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-221	-12 643
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-1 066
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	22 480	1 945
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 211	545		6 757
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	44 110	7 501		51 612
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	50 322	8 047		58 370

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 3839 du 01/06/2018
Numéro de gestion : 2011B00808
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 757	6 757		545
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	41 854	36 008	5 845	9 155
AT	Autres immobilisations corporelles	24 639	15 604	9 035	10 979
BJ	TOTAL (I)	73 251	58 370	14 881	20 680
BL	Matières premières, approvisionnements	233		233	787
BX	Clients et comptes rattachés	30 243		30 243	41 789
BZ	Autres créances	68 044		68 044	51 313
CD	Valeurs mobilières de placement	115 000		115 000	205 000
CF	Disponibilités	135 024		135 024	28 896
CH	Charges constatées d’avance	2 323		2 323	2 412
CJ	TOTAL (II)	350 868		350 868	330 200
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	424 120	58 370	365 749	350 880
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	225 000	225 000
DD	Réserve légale (1)	22 500	22 500
DH	Report à nouveau	-59 941	-61 887
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	22 480	1 945
DL	TOTAL (I)	210 039	187 558
DP	Provisions pour risques		16 000
DR	TOTAL (III)		16 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	72 806	67 615
DY	Dettes fiscales et sociales	54 321	53 176
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	958
EB	Produits constatés d’avance (2)	27 624	26 530
EC	TOTAL (IV)	155 710	147 322
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	365 749	350 880
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	241 422		241 422	268 224
FJ	Chiffres d’affaires nets	241 422		241 422	268 224
FO	Subventions d’exploitation			409 478	416 056
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			11 421	6 187
FQ	Autres produits			21	23
FR	Total des produits d’exploitation (I)			662 342	690 492
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			24	360
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			554	166
FW	Autres achats et charges externes			241 295	270 445
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			24 386	25 062
FY	Salaires et traitements			289 133	295 326
FZ	Charges sociales			79 240	83 509
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 047	7 980
GE	Autres charges			1 774	1 777
GF	Total des charges d’exploitation (II)			644 457	684 628
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			17 885	5 864
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 816	7 659
GP	Total des produits financiers (V)			4 816	7 659
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4 816	7 659
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			22 701	13 523
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		3 847
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	16 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	16 000	3 847
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	16 221
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		490
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		16 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	16 221	16 490
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-221	-12 643
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-1 066
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	22 480	1 945
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 211	545		6 757
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	44 110	7 501		51 612
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	50 322	8 047		58 370

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 3170 du 10/04/2017
Numéro de gestion : 2011B00808
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 757	6 757		545
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	41 854	36 008	5 845	9 155
AT	Autres immobilisations corporelles	24 639	15 604	9 035	10 979
BJ	TOTAL (I)	73 251	58 370	14 881	20 680
BL	Matières premières, approvisionnements	233		233	787
BX	Clients et comptes rattachés	30 243		30 243	41 789
BZ	Autres créances	68 044		68 044	51 313
CD	Valeurs mobilières de placement	115 000		115 000	205 000
CF	Disponibilités	135 024		135 024	28 896
CH	Charges constatées d’avance	2 323		2 323	2 412
CJ	TOTAL (II)	350 868		350 868	330 200
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	424 120	58 370	365 749	350 880
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	225 000	225 000
DD	Réserve légale (1)	22 500	22 500
DH	Report à nouveau	-59 941	-61 887
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	22 480	1 945
DL	TOTAL (I)	210 039	187 558
DP	Provisions pour risques		16 000
DR	TOTAL (III)		16 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	72 806	67 615
DY	Dettes fiscales et sociales	54 321	53 176
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	958
EB	Produits constatés d’avance (2)	27 624	26 530
EC	TOTAL (IV)	155 710	147 322
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	365 749	350 880
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	241 422		241 422	268 224
FJ	Chiffres d’affaires nets	241 422		241 422	268 224
FO	Subventions d’exploitation			409 478	416 056
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			11 421	6 187
FQ	Autres produits			21	23
FR	Total des produits d’exploitation (I)			662 342	690 492
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			24	360
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			554	166
FW	Autres achats et charges externes			241 295	270 445
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			24 386	25 062
FY	Salaires et traitements			289 133	295 326
FZ	Charges sociales			79 240	83 509
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 047	7 980
GE	Autres charges			1 774	1 777
GF	Total des charges d’exploitation (II)			644 457	684 628
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			17 885	5 864
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 816	7 659
GP	Total des produits financiers (V)			4 816	7 659
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4 816	7 659
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			22 701	13 523
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		3 847
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	16 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	16 000	3 847
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	16 221
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		490
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		16 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	16 221	16 490
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-221	-12 643
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-1 066
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	22 480	1 945
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 211	545		6 757
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	44 110	7 501		51 612
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	50 322	8 047		58 370

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