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de Gausson

SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DE TRI DE RECYCLAGE D'ELIMINATION DES DECHETS OUEST D'ARMOR

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 03/03/1998
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 25220316100028 / Siren : 252203161 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 86 252203161
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section E : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION
Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’éli- mination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.
38 : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération
Cette division comprend les activités de collecte, de traitement et d’élimination des déchets. Elle comprend égale- ment le transport local des déchets et l’exploitation d’installations de récupération qui transforment (avec tri) les déchets et débris en matières premières secondaires.
38.1 : Collecte des déchets
Ce groupe comprend l’enlèvement de déchets des ménages et des entreprises au moyen de poubelles, de bacs à roulettes, de conteneurs, etc. Il comprend la collecte des déchets non dangereux et dangereux, comme les déchets ménagers, les piles usagées, les huiles et graisses de cuisson usagées, les huiles usagées de navires ou de garages, ainsi que les déchets de construction et de démolition.
38.11 : Collecte des déchets non dangereux
38.11Z : Collecte des déchets non dangereux
Cette sous-classe comprend :
- la collecte des déchets solides non dangereux (par exemple les ordures) au niveau local, telle que l’enlèvement de déchets des ménages et des entreprises au moyen de poubelles, de bacs à roulettes, de conteneurs, etc.
- la collecte des matériaux mixtes récupérables
- la collecte de matériaux recyclables
- l’enlèvement des détritus collectés dans les boîtes à ordures dans les lieux publics

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’enlèvement de déchets de construction et de démolition
- la collecte et l’enlèvement de décombres
- l’enlèvement des déchets de production des usines de textiles
- l’exploitation d’installations de transfert de déchets non dangereux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la collecte de déchets dangereux (cf. 38.12Z)
- l’exploitation de décharges pour l’élimination de déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- l’exploitation d’installations de tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique etc., en vue de la récupération des déchets (cf. 38.32Z)
- la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, etc. associé à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z) Produits associés : 38.11.11, 38.11.19, 38.11.21, 38.11.29, 38.11.31, 38.11.39, 38.11.41, 38.11.49, 38.11.51, 38.11.52, 38.11.53, 38.11.54, 38.11.55, 38.11.56, 38.11.57, 38.11.58, 38.11.59, 38.11.61, 38.11.69
Coordonnées de l'établissement :
SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DE TRI DE RECYC…
Adresse :
VALORYS
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
Marchés publics :
22/02/2021 : Accord-cadre

Objet : Collecte, transport et élimination des déchets d'activités de soins à risque infectieux et assimilés hors pièces anatomiques identifiables
Classification : Services d'élimination de déchets hospitaliers (90524200)

Numéro unique d’identification : 262200090000132021400300
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 96 342 €
Date de notification : 19/02/2021

Lieu d'exécution : GAR régional
Acheteur : Centre Hospitalier de Saint-Brieuc - Etablissement support du GHT d'ARMOR

Titulaire :
SMITRED Ouest d'Armor (25220316100028)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Collecte des déchets non dangereux (NAFRev2 : 38.11Z)
25/12/2006 : enseigne
Enseigne :
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Enlèvement et traitement des ordures ménagères (NAFRev1 : 90.0B)
25/12/1998 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1993
Dénomination : SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DE TRI DE RECYCLAGE D'ELIMINATION DES DECHETS OUEST D'ARMOR
Activité principale : Collecte des déchets non dangereux (NAFRev2 : 38.11Z)
Sigle : SMITRED
Catégorie juridique : Syndicat mixte fermé
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DE TRI DE RECYCLAGE D'ELIMINATION DES DECHETS OUEST D'ARMOR - Pluzunet (siège)SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DE TRI DE RECYCLAGE D'ELIMINATION DES DECHETS OUEST D'ARMOR - Lannion (fermé)
Marques françaises :
16/03/2017 : L'ART DES R' 1er salon de l'artisanat du Recyclage Récupérer, Réparer, Réutiliser, Recycler…
N° national/d'enregistrement : 4340144
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : La mention « Irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 partie 4 du bopi 17/15.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de materiel publicitaire ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives ou culturelles ; recyclage professionnel ; organisation de concours.

Déposant 1 : MENOU Jean-Yves, Président, SMITRED OUEST D'Armor
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
Site Du Quelven
22140 PLUZUNET
FR

Mandataire 1 : MENOU Jean-Yves, SMITRED OUEST D'Armor
Adresse :
Site Du Quelven
22140 PLUZUNET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 17/03/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-11
Texte de l'erratum publié : La mention « Irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 partie 4 du bopi 17/15.

16/03/2017 : L'ART DES R' 1er salon de l'artisanat du Recyclage Récupérer, Réparer, Réutiliser, Recycler…
N° national/d'enregistrement : 4340144
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : La mention « Irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 partie 4 du bopi 17/15.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de materiel publicitaire ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives ou culturelles ; recyclage professionnel ; organisation de concours.

Déposant 1 : MENOU Jean-Yves, Président, SMITRED OUEST D'Armor
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
Site Du Quelven
22140 PLUZUNET
FR

Mandataire 1 : MENOU Jean-Yves, SMITRED OUEST D'Armor
Adresse :
Site Du Quelven
22140 PLUZUNET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 17/03/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-11
Texte de l'erratum publié : La mention « Irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 partie 4 du bopi 17/15.

16/03/2017 : L'ART DES R' 1er salon de l'artisanat du Recyclage Récupérer, Réparer, Réutiliser, Recycler…
N° national/d'enregistrement : 4340144
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La mention « Irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 partie 4 du bopi 17/15.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de materiel publicitaire ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives ou culturelles ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation, divertissement).

Déposant 1 : SMITRED OUEST D'Armor
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
Site Du Quelven
22140 PLUZUNET
FR

Mandataire 1 : MENOU Jean-Yves, SMITRED OUEST D'Armor
Adresse :
Site Du Quelven
22140 PLUZUNET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 17/03/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-11
Texte de l'erratum publié : La mention « Irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 partie 4 du bopi 17/15.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

15/02/2017 : LES ESTIVALES DU TRI
N° national/d'enregistrement : 4340145
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation, divertissement).

Déposant 1 : SMITRED Ouest d'Armor
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
Site Du Quelven
22140 PLUZUNET
FR

Mandataire 1 : MENOU Jean-Yves, SMITRED Ouest d'Armor
Adresse :
Site Du Quelven
22140 PLUZUNET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

15/02/2017 : PRINTEMPS DES R'
N° national/d'enregistrement : 4340152
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, diffusion de materiel publicitaire (tracts ; prospectus ; imprimés ; échantillons) ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation, divertissement).

Déposant 1 : SMITRED Ouest d'Armor
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
Site du Quelven
22140 PLUZUNET
FR

Mandataire 1 : MENOU Jean-Yves, SMITRED Ouest d'Armor
Adresse :
Site Du Quelven
22140 PLUZUNET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

15/02/2017 : Valor'sol green 50
N° national/d'enregistrement : 4340147
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de la sylviculture.

Déposant 1 : SMITRED OUEST D'Armor, Syndicat Mixte
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Mandataire 1 : M. MENOU Jean-Yves
Adresse :
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

15/02/2017 : Valor'sol
N° national/d'enregistrement : 4340148
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits d'agriculture et de l'aquaculture, produits de la sylviculture.

Déposant 1 : SMITRED OUEST D'Armor, Syndicat Mixte
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Mandataire 1 : M. MENOU Jean-Yves
Adresse :
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

15/02/2017 : Valor'sol green 10
N° national/d'enregistrement : 4340149
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'acquaculture, produits de la sylviculture.

Déposant 1 : SMITRED OUEST D'Armor, Syndicat Mixte
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
Site Du QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Mandataire 1 : MENOU Jean-Yves
Adresse :
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

15/02/2017 : Valor'sol green 25
N° national/d'enregistrement : 4340150
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'acquaculture, produits de la sylviculture.

Déposant 1 : SMITRED OUEST D'Armor, Syndicat Mixte
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Mandataire 1 : M. MENOU Jean-Yves
Adresse :
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

15/02/2017 : Valor'Sol Green
N° national/d'enregistrement : 4340151
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de la sylviculture.

Déposant 1 : SMITRED OUEST D'Armor, Syndicat Mixte
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
Site du Quelven
22140 PLUZUNET
FR

Mandataire 1 : M. MENOU Jean-Yves
Adresse :
Site Du Quelven
22140 PLUZUNET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

15/02/2017 : VALOR'SOL GREEN 50
N° national/d'enregistrement : 4340147
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.

Déposant 1 : SMITRED OUEST D'Armor, Syndicat Mixte
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Mandataire 1 : M. MENOU Jean-Yves
Adresse :
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

15/02/2017 : Valor'sol green 50
N° national/d'enregistrement : 4340147
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de la sylviculture.

Déposant 1 : SMITRED OUEST D'Armor, Syndicat Mixte
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Mandataire 1 : M. MENOU Jean-Yves
Adresse :
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 702068
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 31 : « Produits de l'horticulture ».

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

15/02/2017 : VALOR'SOL
N° national/d'enregistrement : 4340148
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits d'agriculture et de l'acquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.

Déposant 1 : SMITRED OUEST D'Armor, Syndicat Mixte
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Mandataire 1 : M. MENOU Jean-Yves
Adresse :
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

15/02/2017 : VALOR'SOL GREEN 10
N° national/d'enregistrement : 4340149
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.

Déposant 1 : SMITRED OUEST D'Armor, Syndicat Mixte
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
Site Du QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Mandataire 1 : MENOU Jean-Yves
Adresse :
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

15/02/2017 : Valor'sol
N° national/d'enregistrement : 4340148
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits d'agriculture et de l'aquaculture, produits de la sylviculture.

Déposant 1 : SMITRED OUEST D'Armor, Syndicat Mixte
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Mandataire 1 : M. MENOU Jean-Yves
Adresse :
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 702069
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 31 : « Produits de l'horticulture ».

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

15/02/2017 : VALOR'SOL GREEN 25
N° national/d'enregistrement : 4340150
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'acquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.

Déposant 1 : SMITRED OUEST D'Armor, Syndicat Mixte
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Mandataire 1 : M. MENOU Jean-Yves
Adresse :
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

15/02/2017 : Valor'sol green 10
N° national/d'enregistrement : 4340149
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'acquaculture, produits de la sylviculture.

Déposant 1 : SMITRED OUEST D'Armor, Syndicat Mixte
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
Site Du QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Mandataire 1 : MENOU Jean-Yves
Adresse :
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 702070
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 31 : Produits de l'horticulture.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

15/02/2017 : VALOR'SOL GREEN
N° national/d'enregistrement : 4340151
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.

Déposant 1 : SMITRED OUEST D'Armor, Syndicat Mixte
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
Site du Quelven
22140 PLUZUNET
FR

Mandataire 1 : M. MENOU Jean-Yves
Adresse :
Site Du Quelven
22140 PLUZUNET
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

15/02/2017 : PRINTEMPS DES R'
N° national/d'enregistrement : 4340152
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, diffusion de materiel publicitaire (tracts ; prospectus ; imprimés ; échantillons) ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, recyclage professionnel ; organisation de concours.

Déposant 1 : MENOU Jean-Yves, SMITRED Ouest d'Armor
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
Site du Quelven
22140 PLUZUNET
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Mandataire 1 : MENOU Jean-Yves, SMITRED Ouest d'Armor
Adresse :
Site Du Quelven
22140 PLUZUNET
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

15/02/2017 : Valor'sol green 25
N° national/d'enregistrement : 4340150
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'acquaculture, produits de la sylviculture.

Déposant 1 : SMITRED OUEST D'Armor, Syndicat Mixte
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
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Mandataire 1 : M. MENOU Jean-Yves
Adresse :
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22140 PLUZUNET
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 702071
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 31 : « Produits de l'horticulture ».

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

15/02/2017 : Valor'Sol Green
N° national/d'enregistrement : 4340151
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de la sylviculture.

Déposant 1 : SMITRED OUEST D'Armor, Syndicat Mixte
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
Site du Quelven
22140 PLUZUNET
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Mandataire 1 : M. MENOU Jean-Yves
Adresse :
Site Du Quelven
22140 PLUZUNET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 702072
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 31 : « Produits de l'horticulture ».

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

15/02/2017 : LES ESTIVALES DU TRI
N° national/d'enregistrement : 4340145
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, recyclage professionnel ; organisation de concours.

Déposant 1 : MENOU Jean-Yves, SMITRED Ouest d'Armor
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
Site Du Quelven
22140 PLUZUNET
FR

Mandataire 1 : MENOU Jean-Yves, SMITRED Ouest d'Armor
Adresse :
Site Du Quelven
22140 PLUZUNET
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

15/02/2017 : VALOR'SOL GREEN 50
N° national/d'enregistrement : 4340147
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.

Déposant 1 : SMITRED OUEST D'Armor, Syndicat Mixte
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
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Mandataire 1 : M. MENOU Jean-Yves
Adresse :
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22140 PLUZUNET
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

15/02/2017 : VALOR'SOL
N° national/d'enregistrement : 4340148
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits d'agriculture et de l'acquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.

Déposant 1 : SMITRED OUEST D'Armor, Syndicat Mixte
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Mandataire 1 : M. MENOU Jean-Yves
Adresse :
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

15/02/2017 : VALOR'SOL GREEN 10
N° national/d'enregistrement : 4340149
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.

Déposant 1 : SMITRED OUEST D'Armor, Syndicat Mixte
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
Site Du QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Mandataire 1 : MENOU Jean-Yves
Adresse :
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

15/02/2017 : VALOR'SOL GREEN 25
N° national/d'enregistrement : 4340150
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'acquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.

Déposant 1 : SMITRED OUEST D'Armor, Syndicat Mixte
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Mandataire 1 : M. MENOU Jean-Yves
Adresse :
SITE DU QUELVEN
22140 PLUZUNET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

15/02/2017 : VALOR'SOL GREEN
N° national/d'enregistrement : 4340151
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.

Déposant 1 : SMITRED OUEST D'Armor, Syndicat Mixte
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
Site du Quelven
22140 PLUZUNET
FR

Mandataire 1 : M. MENOU Jean-Yves
Adresse :
Site Du Quelven
22140 PLUZUNET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

15/02/2017 : PRINTEMPS DES R'
N° national/d'enregistrement : 4340152
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, diffusion de materiel publicitaire (tracts ; prospectus ; imprimés ; échantillons) ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, recyclage professionnel ; organisation de concours.

Déposant 1 : MENOU Jean-Yves, SMITRED Ouest d'Armor
Numéro de SIREN : 252203161
Adresse :
Site du Quelven
22140 PLUZUNET
FR

Mandataire 1 : MENOU Jean-Yves, SMITRED Ouest d'Armor
Adresse :
Site Du Quelven
22140 PLUZUNET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Collecte des déchets non dangereux (NAFRev2 : 38.11Z)
25/12/2006 : dénomination
Dénomination : SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DE TRI DE RECYCLAGE D'ELIMINATION DES DECHETS OUEST D'ARMOR
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Enlèvement et traitement des ordures ménagères (NAFRev1 : 90.0B)
Entreprises similaires :
Collecte, gestion déchets ; récupération
RETRITEX - PLUZUNETPAPREC ENERGIES RESEAU OUEST ARMOR - PLUZUNETSYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DE TRI DE RECYCLAGE D'ELIMINATION DES DECHETS OUEST D'ARMOR - PLUZUNETSM KERVAL CENTRE ARMOR - LANTICSM KERVAL CENTRE ARMOR - LAMBALLE-ARMORSM KERVAL CENTRE ARMOR - PLOUFRAGANSM KERVAL CENTRE ARMOR - PLOUFRAGANCA GUINGAMP-PAIMPOL AGGLOMERATION DE L'ARMOR A L'ARGOAT - GUINGAMPCA DINAN AGGLOMERATION - DINANCC LEFF ARMOR COMMUNAUTE - LANTICCA LAMBALLE TERRE ET MER - LAMBALLE-ARMORCA SAINT-BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION - PLOUFRAGANCOMMUNE D'ILE DE BREHAT - ILE-DE-BREHATCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU KREIZ BREIZ - ROSTRENENCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU KREIZ BREIZ - SAINT-NICOLAS-DU-PELEM

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