TERRITOIRE DE PROVENCE

Informations de l'établissement :

Date de création : 15/12/2021

Dénomination usuelle : TERRITOIRE DE PROVENCE

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 39191621000076 / Siren : 391916210 / NIC : 00076

N° de TVA : FR 2 391916210

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/11/2022

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion

Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.

70.1 : Activités des sièges sociaux

70.10 : Activités des sièges sociaux

70.10Z : Activités des sièges sociaux

Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10

Coordonnées de l'établissement :
TERRITOIRE DE PROVENCE

Adresse :
LA CONDAMINE
Route DE SALAGON
04300 MANE

Historique de l'établissement :

29/09/2022 : activité principale

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Liens de succession de l'établissement :

15/12/2021 : Succession

Prédécesseur : TERRITOIRE DE PROVENCE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 05/07/1993

Dénomination : OLIVIER BAUSSAN

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

TERRITOIRE DE PROVENCE - Mane (siège)TERRITOIRE DE PROVENCE - Volx (fermé)TERRITOIRE DE PROVENCE - Aix-en-ProvenceOLIVIER BAUSSAN - Peyruis (fermé)OLIVIER BAUSSAN - Saint-Paul (fermé)TERRITOIRE DE PROVENCE - Volx (fermé)OLIVIER BAUSSAN - Mane (fermé)OLIVIER BAUSSAN - Manosque (fermé)OLIVIER BAUSSAN - Alfortville (fermé)

Marques françaises :

07/09/2021 : LA CARAMELERIE

N° national/d'enregistrement : 4797719
Date de dépôt : 07/09/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/09/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caramels ; bonbons à base de caramel ; confiserie au caramel ; biscuits au caramel ; popcorn enrobés de caramel ; sauce à tremper à base de caramel ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; consultations et services de conseil pour la direction des affaires ; service d'informations commerciales notamment par catalogue de ventes par correspondance ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication par la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion commerciale d'un réseau de concessions et de détaillants ; diffusion de matériels publicitaires (cadeaux d'affaires) ; télé promotion avec offre de vente à savoir services promotionnels par téléphone ; aide commerciale au développement et à la création de réseaux de franchise ; prestation de conseil commerciaux en matière d'exploitation de franchises ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; promotion de ventes pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseil en organisation et direction de réseaux de franchise à savoir conseil en organisation et direction des affaires ; services de vente au détail de caramels, confiserie et tout autre produit alimentaire à base de caramel ; services de vente au détail en gros de produits de confiserie, de caramel et de produits alimentaires à base caramel ; services de vente en gros ou au détail par l'intermédiaires de catalogues de vente par correspondance, de catalogues en ligne, magasin de vente au détail, magasin de vente au détail en ligne et commande par téléphone de caramels, de produits de confiserie et tout autre produit alimentaire à base de caramel.

Déposant 1 : OLIVIER BAUSSAN
Forme juridique : SAS
Adresse :
ANCIENNE ROUTE DE FORCALQUIER
LES FOURS A CHAUX
04130 VOLX
FR

Mandataire 1 : OLIVIER BAUSSAN, SAS
Numéro de SIREN : 391916210
Adresse :
Les Fours à Chaux Ancienne route de Forcalquier
04130 VOLX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 853793
Date de demande : 06/04/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

Bénéficiare 1 : OLIVIER BAUSSAN, SAS
Numéro de SIREN : 391916210
Adresse :
Les Fours à Chaux Ancienne route de Forcalquier
04130 VOLX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

07/09/2021 : LA CARAMELERIE

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caramels ; bonbons à base de caramel ; confiserie au caramel ; biscuits au caramel ; popcorn enrobés de caramel ; sauce à tremper à base de caramel ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; consultations et services de conseil pour la direction des affaires ; service d'informations commerciales notamment par catalogue de ventes par correspondance ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication par la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion commerciale d'un réseau de concessions et de détaillants ; diffusion de matériels publicitaires (cadeaux d'affaires) ; télé promotion avec offre de vente à savoir services promotionnels par téléphone ; aide commerciale au développement et à la création de réseaux de franchise ; prestation de conseil commerciaux en matière d'exploitation de franchises ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; promotion de ventes pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseil en organisation et direction de réseaux de franchise à savoir conseil en organisation et direction des affaires ; services de vente au détail de caramels, confiserie et tout autre produit alimentaire à base de caramel ; services de vente au détail en gros de produits de confiserie, de caramel et de produits alimentaires à base caramel ; services de vente en gros ou au détail par l'intermédiaires de catalogues de vente par correspondance, de catalogues en ligne, magasin de vente au détail, magasin de vente au détail en ligne et commande par téléphone de caramels, de produits de confiserie et tout autre produit alimentaire à base de caramel.

Déposant 1 : OLIVIER BAUSSAN
Forme juridique : SAS
Adresse :
ANCIENNE ROUTE DE FORCALQUIER
LES FOURS A CHAUX
04130 VOLX
FR

Mandataire 1 : BIGNON LEBRAY,
Adresse :
75 Rue de Tocqueville
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : OLIVIER BAUSSAN, SAS
Numéro de SIREN : 391916210
Adresse :
Les Fours à Chaux Ancienne route de Forcalquier
04130 VOLX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 856726
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : BIGNON LEBRAY,
Adresse :
75 Rue de Tocqueville
75017 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

07/09/2021 : LA CARAMELERIE

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caramels ; bonbons à base de caramel ; confiserie au caramel ; biscuits au caramel ; popcorn enrobés de caramel ; sauce à tremper à base de caramel ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; consultations et services de conseil pour la direction des affaires ; service d'informations commerciales notamment par catalogue de ventes par correspondance ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication par la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion commerciale d'un réseau de concessions et de détaillants ; diffusion de matériels publicitaires (cadeaux d'affaires) ; télé promotion avec offre de vente à savoir services promotionnels par téléphone ; aide commerciale au développement et à la création de réseaux de franchise ; prestation de conseil commerciaux en matière d'exploitation de franchises ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; promotion de ventes pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseil en organisation et direction de réseaux de franchise à savoir conseil en organisation et direction des affaires ; services de vente au détail de caramels, confiserie et tout autre produit alimentaire à base de caramel ; services de vente au détail en gros de produits de confiserie, de caramel et de produits alimentaires à base caramel ; services de vente en gros ou au détail par l'intermédiaires de catalogues de vente par correspondance, de catalogues en ligne, magasin de vente au détail, magasin de vente au détail en ligne et commande par téléphone de caramels, de produits de confiserie et tout autre produit alimentaire à base de caramel.

Déposant 1 : OLIVIER BAUSSAN
Forme juridique : SAS
Adresse :
ANCIENNE ROUTE DE FORCALQUIER
LES FOURS A CHAUX
04130 VOLX
FR

Mandataire 1 : BIGNON LEBRAY,
Adresse :
75 Rue de Tocqueville
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : OLIVIER BAUSSAN, SAS
Numéro de SIREN : 391916210
Adresse :
Les Fours à Chaux Ancienne route de Forcalquier
04130 VOLX
FR

Bénéficiare 1 : BIGNON LEBRAY,
Adresse :
75 Rue de Tocqueville
75017 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866903
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : OLIVIER BAUSSAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 391916210
Adresse :
LA CONDAMINE ROUTE DE SALAGON
04300 MANE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

22/02/2021 : TERRITOIRE DE PROVENCE

N° national/d'enregistrement : 4735660
Date de dépôt : 22/02/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/02/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; consultations et services de conseil pour la direction des affaires ; service d'informations commerciales notamment par catalogue de ventes par correspondance ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication par la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion commerciale d'un réseau de concessions et de détaillants ; diffusion de matériels publicitaires (cadeaux d'affaires) ; Télé promotion avec offre de vente, à savoir services promotionnels par téléphone ; aide commerciale au développement et à la création de réseaux de franchise ; prestation de conseil commerciaux en matière d'exploitation de franchises ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; promotion de ventes pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseil en organisation et direction de réseaux de franchise ; services de vente au détail de produits alimentaires, de produit d’épicerie fine, de produits de confiserie, d’huile d’olives, vinaigres et condiments ; services de vente en gros de produits alimentaires, de produits d’épicerie fine, de produits de confiserie, d’huile d’olives, de vinaigres et de condiments ; services de vente en gros ou au détail par l'intermédiaires de catalogues de vente par correspondance et/ou de catalogues en ligne et/ou magasin de vente au détail et/ou magasin de vente au détail en ligne et commande par téléphone de produits alimentaires, de produits alimentaires, de produits d’épicerie fine, de produits de confiserie, d’huile d’olives, vinaigres et condiments.

Déposant 1 : Olivier BAUSSAN
Forme juridique : SAS
Adresse :
Les Fours à Chaux
Ancienne Route de Forcalquier
04130 VOLX
FR

Mandataire 1 : BIGNON LEBRAY,
Adresse :
75 Rue de Tocqueville
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : OLIVIER BAUSSAN, SAS
Numéro de SIREN : 391916210
Adresse :
Les Fours à Chaux Ancienne route de Forcalquier
04130 VOLX
FR

Bénéficiare 1 : BIGNON LEBRAY,
Adresse :
75 Rue de Tocqueville
75017 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

22/02/2021 : TERRITOIRE DE PROVENCE

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; consultations et services de conseil pour la direction des affaires ; service d'informations commerciales notamment par catalogue de ventes par correspondance ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication par la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion commerciale d'un réseau de concessions et de détaillants ; diffusion de matériels publicitaires (cadeaux d'affaires) ; Télé promotion avec offre de vente, à savoir services promotionnels par téléphone ; aide commerciale au développement et à la création de réseaux de franchise ; prestation de conseil commerciaux en matière d'exploitation de franchises ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; promotion de ventes pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseil en organisation et direction de réseaux de franchise ; services de vente au détail de produits alimentaires, de produit d’épicerie fine, de produits de confiserie, d’huile d’olives, vinaigres et condiments ; services de vente en gros de produits alimentaires, de produits d’épicerie fine, de produits de confiserie, d’huile d’olives, de vinaigres et de condiments ; services de vente en gros ou au détail par l'intermédiaires de catalogues de vente par correspondance et/ou de catalogues en ligne et/ou magasin de vente au détail et/ou magasin de vente au détail en ligne et commande par téléphone de produits alimentaires, de produits alimentaires, de produits d’épicerie fine, de produits de confiserie, d’huile d’olives, vinaigres et condiments.

Déposant 1 : Olivier BAUSSAN
Forme juridique : SAS
Adresse :
Les Fours à Chaux
Ancienne Route de Forcalquier
04130 VOLX
FR

Mandataire 1 : BIGNON LEBRAY,
Adresse :
75 Rue de Tocqueville
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : OLIVIER BAUSSAN, SAS
Numéro de SIREN : 391916210
Adresse :
Les Fours à Chaux Ancienne route de Forcalquier
04130 VOLX
FR

Bénéficiare 1 : BIGNON LEBRAY,
Adresse :
75 Rue de Tocqueville
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : OLIVIER BAUSSAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 391916210
Adresse :
LA CONDAMINE ROUTE DE SALAGON
04300 MANE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

22/02/2021 : TERRITOIRE DE PROVENCE

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; consultations et services de conseil pour la direction des affaires ; service d'informations commerciales notamment par catalogue de ventes par correspondance ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication par la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion commerciale d'un réseau de concessions et de détaillants ; diffusion de matériels publicitaires (cadeaux d'affaires) ; Télé promotion avec offre de vente, à savoir services promotionnels par téléphone ; aide commerciale au développement et à la création de réseaux de franchise ; prestation de conseil commerciaux en matière d'exploitation de franchises ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; promotion de ventes pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseil en organisation et direction de réseaux de franchise ; services de vente au détail de produits alimentaires, de produit d’épicerie fine, de produits de confiserie, d’huile d’olives, vinaigres et condiments ; services de vente en gros de produits alimentaires, de produits d’épicerie fine, de produits de confiserie, d’huile d’olives, de vinaigres et de condiments ; services de vente en gros ou au détail par l'intermédiaires de catalogues de vente par correspondance et/ou de catalogues en ligne et/ou magasin de vente au détail et/ou magasin de vente au détail en ligne et commande par téléphone de produits alimentaires, de produits alimentaires, de produits d’épicerie fine, de produits de confiserie, d’huile d’olives, vinaigres et condiments.

Déposant 1 : Olivier BAUSSAN
Forme juridique : SAS
Adresse :
Les Fours à Chaux
Ancienne Route de Forcalquier
04130 VOLX
FR

Mandataire 1 : OLIVIER BAUSSAN, SAS
Numéro de SIREN : 391916210
Adresse :
Les Fours à Chaux Ancienne route de Forcalquier
04130 VOLX
FR

Bénéficiare 1 : OLIVIER BAUSSAN, SAS
Numéro de SIREN : 391916210
Adresse :
Les Fours à Chaux Ancienne route de Forcalquier
04130 VOLX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

04/11/2011 : OLEIVORE

N° national/d'enregistrement : 3871569
Date de dépôt : 04/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Spécialités à base d'huile d'olives ; tapenade ; crème d'olives ; préparations culinaires à base d'olives ; légumes en poudre ; huile d'olives comestible ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, huiles d'olives, olives conservées, olives en conserve ; anchois ; pâtes à tartiner à base de légumes conservés, séchés et cuits ; pickles.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement sur les oliviers, les olives et l'huile d'olives ; services d'initiation et de perfectionnement sur les oliviers, les olives et l'huile d'olives (aspects historiques et géographiques, la botanique, les différentes méthodes de cueillette) ; services d'enseignement, de dégustation et d'analyse sensorielle des olives et de l'huile d'olives ; organisation et conduite de conférences, colloques sur les oliviers, les olives et l'huile d'olives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs sur les oliviers les olives et l'huile d'olives ; organisation de concours (éducation, divertissement) en matière d'oliviers, d'olives et d'huile d'olives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants à services rapide et permanent, snack bars, restaurants libre-service ; salon de dégustation ; salon de dégustation d'olives, d'huile d'olives et de produits à base d'huile d'olives et/ou d'olives ; salon de thé.

Déposant 1 : OLIVIER BAUSSAN, SARL
Numéro de SIREN : 391916210
Adresse :
Les Fours à Chaux, Ancienne Route de Forcalquier
04130 VOLX
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES
Adresse :
20 rue de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

26/03/2008 : LES FRUITES DE PROVENCE

N° national/d'enregistrement : 3564697
Date de dépôt : 26/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 26/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huile d'olive bénéficiant des appellations d'origine protégé huile d'olive de Provence, huile d'olive d'Aix en Provence, huile d'olive de Haute Provence et huile d'olive de la Vallée des Baux de Provence.

Déposant 1 : OLIVIER BAUSSAN SARL
Numéro de SIREN : 391916210

Mandataire 1 : Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-35

08/11/2007 : L'Olivier, le Don de la Méditerranée

N° national/d'enregistrement : 3536057
Date de dépôt : 08/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 08/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; objets d'art gravés ou lithographiés.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles d'olives comestibles ; olives conservées ; tapenade ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; légumes en poudre ; huiles et graisses comestibles ; anchois ; pâtes à tartiner à base de légumes conservés, séchés et cuits.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de musées (présentation, expositions) ; reportages photographiques ; services de reporter ; publications de livres ; publications de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électroniques de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : OLIVIER BAUSSAN, SARL
Numéro de SIREN : 391916210
Adresse :
Les Fours à Chaux, Ancienne Route de Forcalquier
04130 VOLX
FR

Mandataire 1 : OLIVIER BAUSSAN, SAS
Numéro de SIREN : 391916210
Adresse :
Les Fours à Chaux Ancienne route de Forcalquier
04130 VOLX
FR

Bénéficiare 1 : OLIVIER BAUSSAN, SAS
Numéro de SIREN : 391916210
Adresse :
Les Fours à Chaux Ancienne route de Forcalquier
04130 VOLX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-50
Date du BOPI : 14/12/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662754
Date de demande : 26/10/2017
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

08/11/2007 : L'Olivier, le Don de la Méditerranée

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; objets d'art gravés ou lithographiés.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles d'olives comestibles ; olives conservées ; tapenade ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; légumes en poudre ; huiles et graisses comestibles ; anchois ; pâtes à tartiner à base de légumes conservés, séchés et cuits.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de musées (présentation, expositions) ; reportages photographiques ; services de reporter ; publications de livres ; publications de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électroniques de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : OLIVIER BAUSSAN, SARL
Numéro de SIREN : 391916210
Adresse :
Les Fours à Chaux, Ancienne Route de Forcalquier
04130 VOLX
FR

Mandataire 1 : BIGNON LEBRAY,
Adresse :
75 Rue de Tocqueville
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : OLIVIER BAUSSAN, SAS
Numéro de SIREN : 391916210
Adresse :
Les Fours à Chaux Ancienne route de Forcalquier
04130 VOLX
FR

Bénéficiare 1 : BIGNON LEBRAY,
Adresse :
75 Rue de Tocqueville
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : OLIVIER BAUSSAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 391916210
Adresse :
LA CONDAMINE ROUTE DE SALAGON
04300 MANE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-50
Date du BOPI : 14/12/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662754
Date de demande : 26/10/2017
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

08/11/2007 : L'Olivier, le Don de la Méditerranée

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; objets d'art gravés ou lithographiés.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles d'olives comestibles ; olives conservées ; tapenade ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; légumes en poudre ; huiles et graisses comestibles ; anchois ; pâtes à tartiner à base de légumes conservés, séchés et cuits.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de musées (présentation, expositions) ; reportages photographiques ; services de reporter ; publications de livres ; publications de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électroniques de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : OLIVIER BAUSSAN, SARL
Numéro de SIREN : 391916210
Adresse :
Les Fours à Chaux, Ancienne Route de Forcalquier
04130 VOLX
FR

Mandataire 1 : CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène
Adresse :
20 RUE de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-50
Date du BOPI : 14/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662754
Date de demande : 26/10/2017
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

08/11/2007 : L'Olivier, le Don de la Méditerranée

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; objets d'art gravés ou lithographiés.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles d'olives comestibles ; olives conservées ; tapenade ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; légumes en poudre ; huiles et graisses comestibles ; anchois ; pâtes à tartiner à base de légumes conservés, séchés et cuits.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de musées (présentation, expositions) ; reportages photographiques ; services de reporter ; publications de livres ; publications de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électroniques de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : OLIVIER BAUSSAN, SARL
Numéro de SIREN : 391916210
Adresse :
Les Fours à Chaux, Ancienne Route de Forcalquier
04130 VOLX
FR

Mandataire 1 : BIGNON LEBRAY,
Adresse :
75 Rue de Tocqueville
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : OLIVIER BAUSSAN, SAS
Numéro de SIREN : 391916210
Adresse :
Les Fours à Chaux Ancienne route de Forcalquier
04130 VOLX
FR

Bénéficiare 1 : BIGNON LEBRAY,
Adresse :
75 Rue de Tocqueville
75017 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-50
Date du BOPI : 14/12/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662754
Date de demande : 26/10/2017
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

23/04/2007 : ECOCOMMERCE

N° national/d'enregistrement : 3496204
Date de dépôt : 23/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de musées (présentation, expositions) ; reportages photographiques ; services de reporter ; publications de livres ; publications de textes (autres que textes publicitaires) ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : OLIVIER BAUSSAN SARL
Numéro de SIREN : 391916210

Mandataire 1 : OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-39

Publications au Bodacc :

05/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°213
NOJO : 0401MYG12893100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Manosque 391 916 210
Dénomination : Olivier BAUSSAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°42
NOJO : 0401MYG11984500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Manosque 391 916 210
Dénomination : Olivier BAUSSAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°77
NOJO : 000401MYG113541
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Date de commencement d'activité : 01/07/1994
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Manosque 391 916 210
Dénomination : Olivier BAUSSAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°175
NOJO : 0401MYG11249400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Manosque 391 916 210
Dénomination : Olivier BAUSSAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°141
NOJO : 0401MYG10393500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Manosque 391 916 210
Dénomination : Olivier BAUSSAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°106
NOJO : 000000040198521
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Manosque 391 916 210
Dénomination : Olivier BAUSSAN
Nom commercial : TERRITOIRE DE PROVENCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°53
NOJO : 040195260000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Manosque 391 916 210
Dénomination : OLIVIER BAUSSAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°315
NOJO : 040186593000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Manosque 391 916 210
Dénomination : OLIVIER BAUSSAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°79
NOJO : 000000040182943
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Manosque 391 916 210
Dénomination : Olivier BAUSSAN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1133040 EUR

31/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10
NOJO : 040180131000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Manosque 391 916 210
Dénomination : OLIVIER BAUSSAN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

09/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°293
NOJO : 040172451000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Manosque 391 916 210
Dénomination : OLIVIER BAUSSAN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

24/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°86
NOJO : BXB15352000054P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Manosque 391 916 210
Dénomination : Olivier BAUSSAN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°491
NOJO : 040164967000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Manosque 391 916 210
Dénomination : OLIVIER BAUSSAN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

26/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°29
NOJO : BXB15170000909A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Manosque 391 916 210
Dénomination : Olivier BAUSSAN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1140976 EUR

27/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°104
NOJO : BXB15020000059A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Manosque 391 916 210
Dénomination : Olivier BAUSSAN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

12/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°424
NOJO : 040158069000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Manosque 391 916 210
Dénomination : OLIVIER BAUSSAN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

26/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°28
NOJO : BXB14170004856U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Manosque 391 916 210
Dénomination : Olivier BAUSSAN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1139920 EUR

29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°245
NOJO : BXC13204002032J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Manosque 391 916 210
Dénomination : OLIVIER BAUSSAN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

12/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°13
NOJO : BXB13156001174E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Manosque 391 916 210
Dénomination : Olivier BAUSSAN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1138784 EUR

27/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°409
NOJO : BXC12200000613S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Manosque 391 916 210
Dénomination : OLIVIER BAUSSAN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

19/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°102
NOJO : BXB12164000204G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Manosque 391 916 210
Dénomination : Olivier BAUSSAN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1137696 EUR

22/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°196
NOJO : BXC11255006175W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Manosque 391 916 210
Dénomination : OLIVIER BAUSSAN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
les Fours à Chaux Ancienne route de Forcalquier
04130 Volx

28/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°53
NOJO : BXB11202000646F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Manosque 391 916 210
Dénomination : Olivier BAUSSAN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1136448 EUR

21/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°557
NOJO : BXC10242005152D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

23/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°126
NOJO : BXB10201000144E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Manosque 391 916 210
Dénomination : Olivier BAUSSAN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1135376 EUR

20/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°70
NOJO : BXC09246000619B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

02/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°128
NOJO : BXC082350117364
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Historique de l'unité légale :

29/09/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/12/2021 : activité principale

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

15/12/2021 : activité principale, code NIC

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (NAFRev2 : 46.90Z)
Code NIC : 00076

28/01/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

21/06/2018 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

31/12/2017 : activité principale

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

18/11/2015 : code NIC

Code NIC : 00043

01/11/2015 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)

19/12/2014 : code NIC

Code NIC : 00068

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé (NAFRev2 : 46.39B)

25/10/2006 : dénomination

Dénomination : OLIVIER BAUSSAN

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros alimentaire non spécialisé (NAFRev1 : 51.3W)

01/07/2004 : code NIC

Code NIC : 00043

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Autres intermédiaires spécialisés du commerce (NAF1993 : 51.1R)

Représentants légaux :

15/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Type : Personne Physique

Nom : BAUSSAN Olivier
Né le 18/07/1952 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
la Fare
Pierrerue
04300 Forcalquier
FRANCE

Dépôts des actes :

18/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°2348 déposé le 09/12/2015
Etat : Déposé
Décision : De 10 Espace Saint Pierre 04310 Peyruis à les Fours à Chaux, ancienne route de Forcalquier 04130 Volx

18/11/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°2348 déposé le 09/12/2015
Etat : Déposé

28/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1125 déposé le 10/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/05/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1125 déposé le 10/06/2015
Etat : Déposé

19/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°80 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé
Décision : de Les Fours à Chaux 04130 Volx à 10 espace Saint Pierre 04310 Peyruis

19/12/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°80 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé

28/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1037 déposé le 12/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/05/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1037 déposé le 12/06/2014
Etat : Déposé

17/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1005 déposé le 27/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

17/05/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1005 déposé le 27/05/2013
Etat : Déposé

17/05/2013 : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1005 déposé le 27/05/2013
Etat : Déposé

24/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1152 déposé le 07/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

24/05/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1152 déposé le 07/06/2012
Etat : Déposé

22/05/2012 : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1152 déposé le 07/06/2012
Etat : Déposé

30/06/2011 : Acte notarié

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1653 déposé le 23/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation/partage de parts

17/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1242 déposé le 05/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1110 déposé le 28/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°309 déposé le 09/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°682 déposé le 08/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de Olivier BAUSSAN

31/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°403 déposé le 04/07/2006
Etat : Déposé
Décision : DISSOLUTION DE LA FILIALE CSL - TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINEA LA SARL NORDSUD

30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°467 déposé le 23/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège LES FOURS A CHAUX ANCIENNEROUTE DE FORCALQUIER 04130 VOLX

02/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°408 déposé le 18/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

02/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°408 déposé le 18/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/08/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°458 déposé le 18/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège RUE DE LA BURLIERE - 04300 MANE

22/12/1995 : Acte sous seing privé

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°108 déposé le 05/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

20/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°107 déposé le 05/03/1996
Etat : Déposé

20/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°333 déposé le 08/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 10, RUE ARTHUR ROBERT - 04100 MANOSQUE

20/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°333 déposé le 08/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°333 déposé le 08/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°333 déposé le 08/08/1994
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°333 déposé le 08/08/1994
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°107 déposé le 05/03/1996
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°107 déposé le 05/03/1996
Etat : Déposé
Décision : EXTENSION DE L'OBJET SOCIALET DE L'ACTIVITE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°458 déposé le 18/11/1996
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°408 déposé le 18/07/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°408 déposé le 18/07/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION EN EUROS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°467 déposé le 23/07/2004
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°682 déposé le 08/11/2006
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°259 déposé le 17/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

N.C : Contrat d'apport

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°309 déposé le 09/05/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°309 déposé le 09/05/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1110 déposé le 28/06/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1242 déposé le 05/07/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1653 déposé le 23/09/2011
Etat : Déposé

Etablissements :

15/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
les Fours à Chaux
Ancienne route de Forcalquier
04130 Volx
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1994
Activité : Importation, exportation, vente et distribution de produits artisanaux, cadeaux et produits alimentaires. Achat, vente, exposition de toute création ou de toute oeuvre en matière d'art. Prestations de service. Gestion et assistance technique et administrative des participations financières acquises.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

15/01/2016 : Ajout

Greffe : Manosque (0401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 3814
Date d’ajout de l’observation : 26/11/2009
Texte de l'observation : Radiation d'office annulée suite à erreur matérielle à compter du 09/11/2009

15/01/2016 : Ajout

Greffe : Manosque (0401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : ** Constitution : Dépôt acte au GTC Créteil no8059 du 21/07/93 ** transfert : Dépôt acte GTC Créteil N° 8369 du 27/07/94 JAL : Journal la croix du 05/08/94 ** lors du Pv d'assemblée du 20 juillet 1994 décidant du transfert du siège, M. Baussan Olivier a été nomme gérant en remplacement de MME martinez M.Claire à compter du 20/07/94

Personnes morales :

15/01/2016 : Olivier BAUSSAN

Greffe : Manosque (0401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/08/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 1140976.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°2065 déposé le 22/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°2100 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°2076 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1605 déposé le 15/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1343 déposé le 27/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1624 déposé le 20/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°2463 déposé le 24/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°2248 déposé le 10/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°548 déposé le 09/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°791 déposé le 04/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°281 déposé le 21/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°500 déposé le 22/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°394 déposé le 23/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°537 déposé le 25/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°460 déposé le 02/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°188 déposé le 20/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°429 déposé le 27/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°461 déposé le 11/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°439 déposé le 10/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°400 déposé le 07/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°525 déposé le 20/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°369 déposé le 22/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 3420 du 16/08/2022
Numéro de gestion : 1994B00069
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	17 935	6 924	11 011	15 121
AN	Terrains	15 093		15 093	15 093
AP	Constructions	167 769	24 853	142 916	241 549
AT	Autres immobilisations corporelles	149 361	46 346	103 015	105 320
CU	Autres participations	50 390 586		50 390 586	48 832 277
BD	Autres titres immobilisés	863		863	848
BF	Prêts				78 236
BH	Autres immobilisations financières	440		440	1 690
BJ	TOTAL (I)	50 742 046	78 123	50 663 923	49 290 132
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				459
BX	Clients et comptes rattachés	689 493		689 493	1 378 232
BZ	Autres créances	24 479 943		24 479 943	20 110 279
CD	Valeurs mobilières de placement	350 103	220 592	129 511	1 233 677
CF	Disponibilités	8 389 392		8 389 392	10 142 528
CH	Charges constatées d’avance	11 928		11 928	28 247
CJ	TOTAL (II)	33 920 859	220 592	33 700 268	32 893 421
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	84 662 905	298 715	84 364 190	82 183 554
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 140 976	1 140 976
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	27 342 295	27 342 295
DD	Réserve légale (1)	114 098	113 992
DG	Autres réserves	52 166 633	48 063 523
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 816 427	4 103 215
DK	Provisions réglementées	961 400	671 923
DL	TOTAL (I)	83 541 828	81 435 924
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	364	296
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	271 409	195 760
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	95 531
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	90 817	245 459
DY	Dettes fiscales et sociales	161 595	304 688
EA	Autres dettes	199 896	1 426
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 750
EC	TOTAL (IV)	822 362	747 630
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	84 364 190	82 183 554
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				355 962
FG	Production vendue services	1 307 654	630	1 308 284	1 464 588
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 307 654	630	1 308 284	1 820 550
FO	Subventions d’exploitation			1 488
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 498
FQ	Autres produits			14	26
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 311 283	1 820 576
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				172 349
FT	Variation de stock (marchandises)				30 882
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				12 196
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				5 687
FW	Autres achats et charges externes			273 389	438 510
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			27 372	34 474
FY	Salaires et traitements			725 500	826 651
FZ	Charges sociales			229 474	275 551
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			26 782	41 658
GE	Autres charges			65	393
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 282 581	1 838 350
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			28 702	-17 774
GJ	Produits financiers de participations			289 032	367 786
GL	Autres intérêts et produits assimilés			62 474	126 921
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			235 858	236 638
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			33 872	100 963
GP	Total des produits financiers (V)			621 236	832 309
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			220 592	235 858
GR	Intérêts et charges assimilées				41
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			15 810
GU	Total des charges financières (VI)			236 402	235 899
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			384 834	596 410
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			413 536	578 636
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 237	2 538
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 499 698	4 720 979
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	485	556
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 505 421	4 724 073
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 144	84 558
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	817 924	855 005
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	289 962	288 429
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 111 031	1 227 992
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 394 390	3 496 082
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-8 501	-28 498
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 437 940	7 376 959
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 621 513	3 273 743
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 816 427	4 103 215
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 704
A1	Renvois : Transfert de charges	1 498
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	123 195	122 907
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)		218
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 226	5 697		6 924
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	213 918	21 084	163 802	71 199
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	215 144	26 782	163 802	78 123
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				961 400
3Z	Total Provisions réglementées	671 923	289 962	485	961 400
6X	Autres provisions pour dépréciation	235 858	220 592	235 858	220 592
7B	Total Provisions pour dépréciation	235 858	220 592	235 858	220 592
7C	TOTAL GENERAL	907 781	510 554	236 343	1 181 992
UG	- Financières		220 592	235 858
UJ	- Exceptionnelles		289 962	485
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	440
UX	Autres créances clients	689 493
UY	Personnel et comptes rattachés	623
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	578
VM	Impôts sur les bénéfices	145 734
VB	T. V. A.	10 673
VP	Divers	467
VC	Groupe et associés	24 321 104
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	764
VS	Charges constatées d’avance	11 928
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	25 181 805	25 181 365	440
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	364	364
8A	Emprunts et dettes financières divers	800	800
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	90 817	90 817
8C	Personnel et comptes rattachés	26 301	26 301
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	52 626	52 626
VW	T.V.A.	77 937	77 937
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 731	4 731
VI	Groupe et associés	270 609	270 609
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	199 896	199 896
8L	Produits constatés d’avance	2 750	2 750
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	726 831	726 831

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 4431 du 04/11/2021
Numéro de gestion : 1994B00069
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	17 935	6 924	11 011	15 121
AN	Terrains	15 093		15 093	15 093
AP	Constructions	167 769	24 853	142 916	241 549
AT	Autres immobilisations corporelles	149 361	46 346	103 015	105 320
CU	Autres participations	50 390 586		50 390 586	48 832 277
BD	Autres titres immobilisés	863		863	848
BF	Prêts				78 236
BH	Autres immobilisations financières	440		440	1 690
BJ	TOTAL (I)	50 742 046	78 123	50 663 923	49 290 132
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				459
BX	Clients et comptes rattachés	689 493		689 493	1 378 232
BZ	Autres créances	24 479 943		24 479 943	20 110 279
CD	Valeurs mobilières de placement	350 103	220 592	129 511	1 233 677
CF	Disponibilités	8 389 392		8 389 392	10 142 528
CH	Charges constatées d’avance	11 928		11 928	28 247
CJ	TOTAL (II)	33 920 859	220 592	33 700 268	32 893 421
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	84 662 905	298 715	84 364 190	82 183 554
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 140 976	1 140 976
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	27 342 295	27 342 295
DD	Réserve légale (1)	114 098	113 992
DG	Autres réserves	52 166 633	48 063 523
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 816 427	4 103 215
DK	Provisions réglementées	961 400	671 923
DL	TOTAL (I)	83 541 828	81 435 924
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	364	296
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	271 409	195 760
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	95 531
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	90 817	245 459
DY	Dettes fiscales et sociales	161 595	304 688
EA	Autres dettes	199 896	1 426
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 750
EC	TOTAL (IV)	822 362	747 630
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	84 364 190	82 183 554
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				355 962
FG	Production vendue services	1 307 654	630	1 308 284	1 464 588
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 307 654	630	1 308 284	1 820 550
FO	Subventions d’exploitation			1 488
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 498
FQ	Autres produits			14	26
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 311 283	1 820 576
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				172 349
FT	Variation de stock (marchandises)				30 882
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				12 196
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				5 687
FW	Autres achats et charges externes			273 389	438 510
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			27 372	34 474
FY	Salaires et traitements			725 500	826 651
FZ	Charges sociales			229 474	275 551
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			26 782	41 658
GE	Autres charges			65	393
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 282 581	1 838 350
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			28 702	-17 774
GJ	Produits financiers de participations			289 032	367 786
GL	Autres intérêts et produits assimilés			62 474	126 921
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			235 858	236 638
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			33 872	100 963
GP	Total des produits financiers (V)			621 236	832 309
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			220 592	235 858
GR	Intérêts et charges assimilées				41
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			15 810
GU	Total des charges financières (VI)			236 402	235 899
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			384 834	596 410
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			413 536	578 636
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 237	2 538
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 499 698	4 720 979
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	485	556
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 505 421	4 724 073
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 144	84 558
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	817 924	855 005
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	289 962	288 429
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 111 031	1 227 992
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 394 390	3 496 082
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-8 501	-28 498
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 437 940	7 376 959
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 621 513	3 273 743
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 816 427	4 103 215
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 704
A1	Renvois : Transfert de charges	1 498
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	123 195	122 907
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)		218
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 226	5 697		6 924
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	213 918	21 084	163 802	71 199
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	215 144	26 782	163 802	78 123
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				961 400
3Z	Total Provisions réglementées	671 923	289 962	485	961 400
6X	Autres provisions pour dépréciation	235 858	220 592	235 858	220 592
7B	Total Provisions pour dépréciation	235 858	220 592	235 858	220 592
7C	TOTAL GENERAL	907 781	510 554	236 343	1 181 992
UG	- Financières		220 592	235 858
UJ	- Exceptionnelles		289 962	485
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	440
UX	Autres créances clients	689 493
UY	Personnel et comptes rattachés	623
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	578
VM	Impôts sur les bénéfices	145 734
VB	T. V. A.	10 673
VP	Divers	467
VC	Groupe et associés	24 321 104
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	764
VS	Charges constatées d’avance	11 928
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	25 181 805	25 181 365	440
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	364	364
8A	Emprunts et dettes financières divers	800	800
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	90 817	90 817
8C	Personnel et comptes rattachés	26 301	26 301
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	52 626	52 626
VW	T.V.A.	77 937	77 937
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 731	4 731
VI	Groupe et associés	270 609	270 609
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	199 896	199 896
8L	Produits constatés d’avance	2 750	2 750
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	726 831	726 831

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 3282 du 01/12/2020
Numéro de gestion : 1994B00069
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	17 935	6 924	11 011	15 121
AN	Terrains	15 093		15 093	15 093
AP	Constructions	167 769	24 853	142 916	241 549
AT	Autres immobilisations corporelles	149 361	46 346	103 015	105 320
CU	Autres participations	50 390 586		50 390 586	48 832 277
BD	Autres titres immobilisés	863		863	848
BF	Prêts				78 236
BH	Autres immobilisations financières	440		440	1 690
BJ	TOTAL (I)	50 742 046	78 123	50 663 923	49 290 132
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				459
BX	Clients et comptes rattachés	689 493		689 493	1 378 232
BZ	Autres créances	24 479 943		24 479 943	20 110 279
CD	Valeurs mobilières de placement	350 103	220 592	129 511	1 233 677
CF	Disponibilités	8 389 392		8 389 392	10 142 528
CH	Charges constatées d’avance	11 928		11 928	28 247
CJ	TOTAL (II)	33 920 859	220 592	33 700 268	32 893 421
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	84 662 905	298 715	84 364 190	82 183 554
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 140 976	1 140 976
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	27 342 295	27 342 295
DD	Réserve légale (1)	114 098	113 992
DG	Autres réserves	52 166 633	48 063 523
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 816 427	4 103 215
DK	Provisions réglementées	961 400	671 923
DL	TOTAL (I)	83 541 828	81 435 924
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	364	296
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	271 409	195 760
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	95 531
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	90 817	245 459
DY	Dettes fiscales et sociales	161 595	304 688
EA	Autres dettes	199 896	1 426
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 750
EC	TOTAL (IV)	822 362	747 630
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	84 364 190	82 183 554
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				355 962
FG	Production vendue services	1 307 654	630	1 308 284	1 464 588
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 307 654	630	1 308 284	1 820 550
FO	Subventions d’exploitation			1 488
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 498
FQ	Autres produits			14	26
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 311 283	1 820 576
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				172 349
FT	Variation de stock (marchandises)				30 882
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				12 196
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				5 687
FW	Autres achats et charges externes			273 389	438 510
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			27 372	34 474
FY	Salaires et traitements			725 500	826 651
FZ	Charges sociales			229 474	275 551
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			26 782	41 658
GE	Autres charges			65	393
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 282 581	1 838 350
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			28 702	-17 774
GJ	Produits financiers de participations			289 032	367 786
GL	Autres intérêts et produits assimilés			62 474	126 921
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			235 858	236 638
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			33 872	100 963
GP	Total des produits financiers (V)			621 236	832 309
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			220 592	235 858
GR	Intérêts et charges assimilées				41
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			15 810
GU	Total des charges financières (VI)			236 402	235 899
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			384 834	596 410
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			413 536	578 636
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 237	2 538
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 499 698	4 720 979
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	485	556
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 505 421	4 724 073
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 144	84 558
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	817 924	855 005
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	289 962	288 429
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 111 031	1 227 992
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 394 390	3 496 082
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-8 501	-28 498
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 437 940	7 376 959
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 621 513	3 273 743
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 816 427	4 103 215
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 704
A1	Renvois : Transfert de charges	1 498
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	123 195	122 907
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)		218
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 226	5 697		6 924
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	213 918	21 084	163 802	71 199
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	215 144	26 782	163 802	78 123
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				961 400
3Z	Total Provisions réglementées	671 923	289 962	485	961 400
6X	Autres provisions pour dépréciation	235 858	220 592	235 858	220 592
7B	Total Provisions pour dépréciation	235 858	220 592	235 858	220 592
7C	TOTAL GENERAL	907 781	510 554	236 343	1 181 992
UG	- Financières		220 592	235 858
UJ	- Exceptionnelles		289 962	485
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	440
UX	Autres créances clients	689 493
UY	Personnel et comptes rattachés	623
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	578
VM	Impôts sur les bénéfices	145 734
VB	T. V. A.	10 673
VP	Divers	467
VC	Groupe et associés	24 321 104
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	764
VS	Charges constatées d’avance	11 928
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	25 181 805	25 181 365	440
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	364	364
8A	Emprunts et dettes financières divers	800	800
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	90 817	90 817
8C	Personnel et comptes rattachés	26 301	26 301
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	52 626	52 626
VW	T.V.A.	77 937	77 937
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 731	4 731
VI	Groupe et associés	270 609	270 609
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	199 896	199 896
8L	Produits constatés d’avance	2 750	2 750
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	726 831	726 831

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 3144 du 02/09/2019
Numéro de gestion : 1994B00069
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	17 935	6 924	11 011	15 121
AN	Terrains	15 093		15 093	15 093
AP	Constructions	167 769	24 853	142 916	241 549
AT	Autres immobilisations corporelles	149 361	46 346	103 015	105 320
CU	Autres participations	50 390 586		50 390 586	48 832 277
BD	Autres titres immobilisés	863		863	848
BF	Prêts				78 236
BH	Autres immobilisations financières	440		440	1 690
BJ	TOTAL (I)	50 742 046	78 123	50 663 923	49 290 132
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				459
BX	Clients et comptes rattachés	689 493		689 493	1 378 232
BZ	Autres créances	24 479 943		24 479 943	20 110 279
CD	Valeurs mobilières de placement	350 103	220 592	129 511	1 233 677
CF	Disponibilités	8 389 392		8 389 392	10 142 528
CH	Charges constatées d’avance	11 928		11 928	28 247
CJ	TOTAL (II)	33 920 859	220 592	33 700 268	32 893 421
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	84 662 905	298 715	84 364 190	82 183 554
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 140 976	1 140 976
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	27 342 295	27 342 295
DD	Réserve légale (1)	114 098	113 992
DG	Autres réserves	52 166 633	48 063 523
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 816 427	4 103 215
DK	Provisions réglementées	961 400	671 923
DL	TOTAL (I)	83 541 828	81 435 924
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	364	296
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	271 409	195 760
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	95 531
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	90 817	245 459
DY	Dettes fiscales et sociales	161 595	304 688
EA	Autres dettes	199 896	1 426
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 750
EC	TOTAL (IV)	822 362	747 630
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	84 364 190	82 183 554
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				355 962
FG	Production vendue services	1 307 654	630	1 308 284	1 464 588
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 307 654	630	1 308 284	1 820 550
FO	Subventions d’exploitation			1 488
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 498
FQ	Autres produits			14	26
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 311 283	1 820 576
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				172 349
FT	Variation de stock (marchandises)				30 882
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				12 196
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				5 687
FW	Autres achats et charges externes			273 389	438 510
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			27 372	34 474
FY	Salaires et traitements			725 500	826 651
FZ	Charges sociales			229 474	275 551
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			26 782	41 658
GE	Autres charges			65	393
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 282 581	1 838 350
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			28 702	-17 774
GJ	Produits financiers de participations			289 032	367 786
GL	Autres intérêts et produits assimilés			62 474	126 921
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			235 858	236 638
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			33 872	100 963
GP	Total des produits financiers (V)			621 236	832 309
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			220 592	235 858
GR	Intérêts et charges assimilées				41
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			15 810
GU	Total des charges financières (VI)			236 402	235 899
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			384 834	596 410
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			413 536	578 636
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 237	2 538
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 499 698	4 720 979
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	485	556
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 505 421	4 724 073
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 144	84 558
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	817 924	855 005
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	289 962	288 429
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 111 031	1 227 992
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 394 390	3 496 082
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-8 501	-28 498
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 437 940	7 376 959
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 621 513	3 273 743
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 816 427	4 103 215
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 704
A1	Renvois : Transfert de charges	1 498
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	123 195	122 907
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)		218
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 226	5 697		6 924
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	213 918	21 084	163 802	71 199
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	215 144	26 782	163 802	78 123
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				961 400
3Z	Total Provisions réglementées	671 923	289 962	485	961 400
6X	Autres provisions pour dépréciation	235 858	220 592	235 858	220 592
7B	Total Provisions pour dépréciation	235 858	220 592	235 858	220 592
7C	TOTAL GENERAL	907 781	510 554	236 343	1 181 992
UG	- Financières		220 592	235 858
UJ	- Exceptionnelles		289 962	485
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	440
UX	Autres créances clients	689 493
UY	Personnel et comptes rattachés	623
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	578
VM	Impôts sur les bénéfices	145 734
VB	T. V. A.	10 673
VP	Divers	467
VC	Groupe et associés	24 321 104
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	764
VS	Charges constatées d’avance	11 928
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	25 181 805	25 181 365	440
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	364	364
8A	Emprunts et dettes financières divers	800	800
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	90 817	90 817
8C	Personnel et comptes rattachés	26 301	26 301
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	52 626	52 626
VW	T.V.A.	77 937	77 937
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 731	4 731
VI	Groupe et associés	270 609	270 609
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	199 896	199 896
8L	Produits constatés d’avance	2 750	2 750
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	726 831	726 831

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 1895 du 09/08/2018
Numéro de gestion : 1994B00069
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	17 935	6 924	11 011	15 121
AN	Terrains	15 093		15 093	15 093
AP	Constructions	167 769	24 853	142 916	241 549
AT	Autres immobilisations corporelles	149 361	46 346	103 015	105 320
CU	Autres participations	50 390 586		50 390 586	48 832 277
BD	Autres titres immobilisés	863		863	848
BF	Prêts				78 236
BH	Autres immobilisations financières	440		440	1 690
BJ	TOTAL (I)	50 742 046	78 123	50 663 923	49 290 132
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				459
BX	Clients et comptes rattachés	689 493		689 493	1 378 232
BZ	Autres créances	24 479 943		24 479 943	20 110 279
CD	Valeurs mobilières de placement	350 103	220 592	129 511	1 233 677
CF	Disponibilités	8 389 392		8 389 392	10 142 528
CH	Charges constatées d’avance	11 928		11 928	28 247
CJ	TOTAL (II)	33 920 859	220 592	33 700 268	32 893 421
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	84 662 905	298 715	84 364 190	82 183 554
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 140 976	1 140 976
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	27 342 295	27 342 295
DD	Réserve légale (1)	114 098	113 992
DG	Autres réserves	52 166 633	48 063 523
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 816 427	4 103 215
DK	Provisions réglementées	961 400	671 923
DL	TOTAL (I)	83 541 828	81 435 924
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	364	296
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	271 409	195 760
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	95 531
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	90 817	245 459
DY	Dettes fiscales et sociales	161 595	304 688
EA	Autres dettes	199 896	1 426
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 750
EC	TOTAL (IV)	822 362	747 630
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	84 364 190	82 183 554
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				355 962
FG	Production vendue services	1 307 654	630	1 308 284	1 464 588
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 307 654	630	1 308 284	1 820 550
FO	Subventions d’exploitation			1 488
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 498
FQ	Autres produits			14	26
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 311 283	1 820 576
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				172 349
FT	Variation de stock (marchandises)				30 882
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				12 196
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				5 687
FW	Autres achats et charges externes			273 389	438 510
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			27 372	34 474
FY	Salaires et traitements			725 500	826 651
FZ	Charges sociales			229 474	275 551
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			26 782	41 658
GE	Autres charges			65	393
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 282 581	1 838 350
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			28 702	-17 774
GJ	Produits financiers de participations			289 032	367 786
GL	Autres intérêts et produits assimilés			62 474	126 921
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			235 858	236 638
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			33 872	100 963
GP	Total des produits financiers (V)			621 236	832 309
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			220 592	235 858
GR	Intérêts et charges assimilées				41
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			15 810
GU	Total des charges financières (VI)			236 402	235 899
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			384 834	596 410
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			413 536	578 636
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 237	2 538
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 499 698	4 720 979
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	485	556
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 505 421	4 724 073
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 144	84 558
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	817 924	855 005
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	289 962	288 429
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 111 031	1 227 992
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 394 390	3 496 082
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-8 501	-28 498
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 437 940	7 376 959
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 621 513	3 273 743
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 816 427	4 103 215
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 704
A1	Renvois : Transfert de charges	1 498
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	123 195	122 907
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)		218
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 226	5 697		6 924
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	213 918	21 084	163 802	71 199
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	215 144	26 782	163 802	78 123
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				961 400
3Z	Total Provisions réglementées	671 923	289 962	485	961 400
6X	Autres provisions pour dépréciation	235 858	220 592	235 858	220 592
7B	Total Provisions pour dépréciation	235 858	220 592	235 858	220 592
7C	TOTAL GENERAL	907 781	510 554	236 343	1 181 992
UG	- Financières		220 592	235 858
UJ	- Exceptionnelles		289 962	485
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	440
UX	Autres créances clients	689 493
UY	Personnel et comptes rattachés	623
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	578
VM	Impôts sur les bénéfices	145 734
VB	T. V. A.	10 673
VP	Divers	467
VC	Groupe et associés	24 321 104
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	764
VS	Charges constatées d’avance	11 928
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	25 181 805	25 181 365	440
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	364	364
8A	Emprunts et dettes financières divers	800	800
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	90 817	90 817
8C	Personnel et comptes rattachés	26 301	26 301
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	52 626	52 626
VW	T.V.A.	77 937	77 937
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 731	4 731
VI	Groupe et associés	270 609	270 609
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	199 896	199 896
8L	Produits constatés d’avance	2 750	2 750
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	726 831	726 831

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 2358 du 21/08/2017
Numéro de gestion : 1994B00069
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	17 935	6 924	11 011	15 121
AN	Terrains	15 093		15 093	15 093
AP	Constructions	167 769	24 853	142 916	241 549
AT	Autres immobilisations corporelles	149 361	46 346	103 015	105 320
CU	Autres participations	50 390 586		50 390 586	48 832 277
BD	Autres titres immobilisés	863		863	848
BF	Prêts				78 236
BH	Autres immobilisations financières	440		440	1 690
BJ	TOTAL (I)	50 742 046	78 123	50 663 923	49 290 132
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				459
BX	Clients et comptes rattachés	689 493		689 493	1 378 232
BZ	Autres créances	24 479 943		24 479 943	20 110 279
CD	Valeurs mobilières de placement	350 103	220 592	129 511	1 233 677
CF	Disponibilités	8 389 392		8 389 392	10 142 528
CH	Charges constatées d’avance	11 928		11 928	28 247
CJ	TOTAL (II)	33 920 859	220 592	33 700 268	32 893 421
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	84 662 905	298 715	84 364 190	82 183 554
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 140 976	1 140 976
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	27 342 295	27 342 295
DD	Réserve légale (1)	114 098	113 992
DG	Autres réserves	52 166 633	48 063 523
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 816 427	4 103 215
DK	Provisions réglementées	961 400	671 923
DL	TOTAL (I)	83 541 828	81 435 924
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	364	296
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	271 409	195 760
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	95 531
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	90 817	245 459
DY	Dettes fiscales et sociales	161 595	304 688
EA	Autres dettes	199 896	1 426
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 750
EC	TOTAL (IV)	822 362	747 630
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	84 364 190	82 183 554
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				355 962
FG	Production vendue services	1 307 654	630	1 308 284	1 464 588
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 307 654	630	1 308 284	1 820 550
FO	Subventions d’exploitation			1 488
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 498
FQ	Autres produits			14	26
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 311 283	1 820 576
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				172 349
FT	Variation de stock (marchandises)				30 882
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				12 196
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				5 687
FW	Autres achats et charges externes			273 389	438 510
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			27 372	34 474
FY	Salaires et traitements			725 500	826 651
FZ	Charges sociales			229 474	275 551
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			26 782	41 658
GE	Autres charges			65	393
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 282 581	1 838 350
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			28 702	-17 774
GJ	Produits financiers de participations			289 032	367 786
GL	Autres intérêts et produits assimilés			62 474	126 921
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			235 858	236 638
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			33 872	100 963
GP	Total des produits financiers (V)			621 236	832 309
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			220 592	235 858
GR	Intérêts et charges assimilées				41
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			15 810
GU	Total des charges financières (VI)			236 402	235 899
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			384 834	596 410
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			413 536	578 636
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 237	2 538
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 499 698	4 720 979
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	485	556
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 505 421	4 724 073
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 144	84 558
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	817 924	855 005
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	289 962	288 429
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 111 031	1 227 992
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 394 390	3 496 082
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-8 501	-28 498
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 437 940	7 376 959
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 621 513	3 273 743
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 816 427	4 103 215
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 704
A1	Renvois : Transfert de charges	1 498
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	123 195	122 907
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)		218
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 226	5 697		6 924
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	213 918	21 084	163 802	71 199
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	215 144	26 782	163 802	78 123
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				961 400
3Z	Total Provisions réglementées	671 923	289 962	485	961 400
6X	Autres provisions pour dépréciation	235 858	220 592	235 858	220 592
7B	Total Provisions pour dépréciation	235 858	220 592	235 858	220 592
7C	TOTAL GENERAL	907 781	510 554	236 343	1 181 992
UG	- Financières		220 592	235 858
UJ	- Exceptionnelles		289 962	485
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	440
UX	Autres créances clients	689 493
UY	Personnel et comptes rattachés	623
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	578
VM	Impôts sur les bénéfices	145 734
VB	T. V. A.	10 673
VP	Divers	467
VC	Groupe et associés	24 321 104
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	764
VS	Charges constatées d’avance	11 928
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	25 181 805	25 181 365	440
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	364	364
8A	Emprunts et dettes financières divers	800	800
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	90 817	90 817
8C	Personnel et comptes rattachés	26 301	26 301
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	52 626	52 626
VW	T.V.A.	77 937	77 937
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 731	4 731
VI	Groupe et associés	270 609	270 609
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	199 896	199 896
8L	Produits constatés d’avance	2 750	2 750
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	726 831	726 831

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