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de Roanne

URFE IMMOBILIER (fermée)

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/1996
Dénomination usuelle : URFE IMMOBILIER
Enseigne : URFE IMMOBILIER
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40437050400015 / Siren : 404370504 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 36 404370504
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.3 : Activités immobilières pour compte de tiers
68.31 : Agences immobilières
68.31Z : Agences immobilières
Cette classe comprend la prestation d’activités immobilières par des agences immobilières.

Cette sous-classe comprend :
- l’intermédiation en matière d’achat, de vente, de location de biens immobiliers pour le compte de tiers
- les services de conseil et d’évaluation en rapport avec l’achat, la vente et la location de biens immobiliers, pour le compte de tiers
- les activités des agents fiduciaires en immobilier

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des experts immobiliers
- la vente de listes ou de fichiers relatifs à l’achat, la vente, la location de biens immobiliers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités juridiques (cf. 69.10Z)
- les transactions sur biens immobiliers propres (cf. 68.10Z) Produits associés : 68.31.11, 68.31.12, 68.31.13, 68.31.14, 68.31.15, 68.31.16
Coordonnées de l'établissement :
URFE IMMOBILIER
Adresse :
4 Rue DU COTEAU
42130 BOEN-SUR-LIGNON
Historique de l'établissement :
30/06/2022 : état administratif
Etat administratif : Fermé
10/06/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
15/05/2013 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : URFE IMMOBILIER
Dénomination usuelle : URFE IMMOBILIER
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Agences immobilières (NAFRev2 : 68.31Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Agences immobilières (NAF1993 : 70.3A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/1996
Dénomination : MARCOUX BOEN MARCOUX
Dénomination usuelle: URFE IMMOBILIER
Activité principale : Agences immobilières (NAFRev2 : 68.31Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6026
NOJO : 420200001380260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 370 504
Dénomination : MARCOUX-BOEN-MARCOUX
Sigle : MBM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°1578
NOJO : 042020000136806
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Cessation d'activité de la société. Dissolution de la société. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 370 504
Dénomination : MARCOUX-BOEN-MARCOUX
Sigle : MBM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
REBOUX Sylviane nom d'usage : MARCOUX n'est plus président.
REBOUX Sylviane nom d'usage : MARCOUX devient liquidateur
Montant du capital : 8000.00 EUR
12/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3553
NOJO : 420200001116010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 370 504
Dénomination : MARCOUX-BOEN-MARCOUX
Sigle : MBM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2870
NOJO : 420200000982610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 370 504
Dénomination : MARCOUX-BOEN-MARCOUX
Sigle : MBM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°558
NOJO : 042020000057882
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 370 504
Dénomination : MARCOUX-BOEN-MARCOUX
Nom commercial : URFE IMMOBILIER
Sigle : MBM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MARCOUX Christiane nom d'usage : MARCOUX n'est plus président.
REBOUX Sylviane nom d'usage : MARCOUX n'est plus directeur général.
REBOUX Sylviane nom d'usage : MARCOUX devient président
27/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4314
NOJO : 420200000577950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 370 504
Dénomination : MARCOUX-BOEN-MARCOUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2764
NOJO : 420200000322550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 370 504
Dénomination : MARCOUX-BOEN-MARCOUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5163
NOJO : 214202396983308
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 370 504
Dénomination : MARCOUX-BOEN-MARCOUX
Sigle : MBM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2786
NOJO : 214202372009327
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 370 504
Dénomination : MARCOUX-BOEN-MARCOUX
Sigle : MBM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3286
NOJO : 214202345053358
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 370 504
Dénomination : MARCOUX-BOEN-MARCOUX
Sigle : MBM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5929
NOJO : 214202324199800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 370 504
Dénomination : MARCOUX-BOEN-MARCOUX
Sigle : MBM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5164
NOJO : BXC131840076837
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 370 504
Dénomination : MARCOUX-BOEN-MARCOUX
Sigle : MBM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°643
NOJO : BXB131570018342
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification du nom commercial. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 370 504
Dénomination : MARCOUX-BOEN-MARCOUX
Nom commercial : URFE IMMOBILIER
Sigle : MBM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : REBOUX Sylviane modification le 04 Juin 2013 Président : MARCOUX Christiane modification le 04 Juin 2013
02/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6502
NOJO : BXC121640112628
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 370 504
Dénomination : SARL M. B. M. - MARCOUX-BOEN-MARCOUX
Sigle : MBM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°1500
NOJO : BXB11188003491X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 370 504
Dénomination : SARL M. B. M. - MARCOUX-BOEN-MARCOUX
Sigle : MBM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Cogérant : REBOUX Sylviane en fonction le 05 Juillet 2011 Cogérant : MARCOUX Christiane en fonction le 05 Juillet 2011
24/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3646
NOJO : BXC11154010898Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 404 370 504
Dénomination : SARL M.B.M. - MARCOUX-BOEN-MARCOUX
Sigle : MBM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue du Côteau
42130 Boën
08/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4924
NOJO : BXC10223000973I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 404 370 504
Dénomination : SARL M.B.M. - MARCOUX-BOEN-MARCOUX
Sigle : MBM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue du Côteau
42130 Boën
24/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3582
NOJO : BXC081670042596
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 404 370 504
Dénomination : SARL M.B.M. - MARCOUX-BOEN-MARCOUX
Sigle : MBM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue du Côteau
42130 Boën
23/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°706
NOJO : BDC080087020705
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Montbrison 404 370 504
Dénomination : S.A.R.L. M.B.M. - MARCOUX-BOEN-MARCOUX
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
4, rue du Coteau
42130 Boën
Historique de l'unité légale :
30/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
16/05/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/05/2013 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : MARCOUX BOEN MARCOUX
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Agences immobilières (NAFRev2 : 68.31Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Agences immobilières (NAF1993 : 70.3A)
01/03/1996 : état administratif, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : URFE IMMOBILIER
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00015
Représentants légaux :
12/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Type : Personne Physique

Nom : REBOUX (MARCOUX) Sylviane
Né le 08/11/1961 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : liquidateur

Adresse :
4 Rue du Coteau
42130 Boën
France
26/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Type : Personne Physique

Nom : REBOUX (MARCOUX) Sylviane
Né le 08/11/1961 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : liquidateur

Adresse :
4 Rue du Coteau
42130 Boën
France
19/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Type : Personne Physique

Nom : REBOUX (MARCOUX) Sylviane
Né le 08/11/1961 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
4 Rue du Coteau
42130 Boën
France
19/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Type : Personne Physique

Nom : REBOUX (MARCOUX) Sylviane
Né le 08/11/1961 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
4 Rue du Coteau
42130 Boën
France
04/06/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Type : Personne Physique

Nom : MARCOUX Christiane
Né le 18/02/1957 à BOEN
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
10 Boulevard Honoré d'Urfé
42130 Boën
FRANCE
04/06/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Type : Personne Physique

Nom : REBOUX (MARCOUX) Sylviane
Né le 08/11/1961 à Montbrison (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
4 Rue du Coteau
42130 Boën
FRANCE
Dépôts des actes :
23/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°005637 déposé le 28/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Dissolution de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°005637 déposé le 28/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Dissolution de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
16/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°004697 déposé le 20/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°004697 déposé le 20/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°004697 déposé le 20/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°002706 déposé le 22/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
19/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°002706 déposé le 22/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
19/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°002706 déposé le 22/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°3275 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
15/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°3275 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
15/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°3275 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
15/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°3275 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/05/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°3275 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
15/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°3275 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
15/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°003275 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de président Modification des statuts Nomination de directeur général
15/05/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°003275 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de président Modification des statuts Nomination de directeur général
15/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°003275 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de président Modification des statuts Nomination de directeur général
15/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°003275 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de président Modification des statuts Nomination de directeur général
15/05/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°003275 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de président Modification des statuts Nomination de directeur général
15/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°003275 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de président Modification des statuts Nomination de directeur général
15/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°003275 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de président Modification des statuts Nomination de directeur général
15/05/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°003275 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de président Modification des statuts Nomination de directeur général
15/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°003275 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de président Modification des statuts Nomination de directeur général
23/04/2013 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°2715 déposé le 30/04/2013
Etat : Déposé
23/04/2013 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°002715 déposé le 30/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
23/04/2013 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°002715 déposé le 30/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
23/04/2013 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°002715 déposé le 30/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
10/04/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°2715 déposé le 30/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
10/04/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°002715 déposé le 30/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
10/04/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°002715 déposé le 30/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
10/04/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°002715 déposé le 30/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°4379 déposé le 05/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°004379 déposé le 05/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°004379 déposé le 05/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°004379 déposé le 05/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant
29/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°1106239 déposé le 10/05/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 29/03/2001 Numéro de dépôt d'origine : 538 / MONTBRISON TGI
29/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°106239 déposé le 10/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
29/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°106239 déposé le 10/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
29/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°106239 déposé le 10/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
06/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°1106238 déposé le 06/06/1996
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 06/05/1996 Numéro de dépôt d'origine : 490 / MONTBRISON TGI
06/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°1106238 déposé le 06/06/1996
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 06/05/1996 Numéro de dépôt d'origine : 490 / MONTBRISON TGI
06/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°106238 déposé le 06/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de la dénomination de la personne morale Donation
06/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°106238 déposé le 06/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de la dénomination de la personne morale Donation
06/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°106238 déposé le 06/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de la dénomination de la personne morale Donation
01/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°1106237 déposé le 25/03/1996
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 01/03/1996 Numéro de dépôt d'origine : 277 / MONTBRISON TGI
01/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°1106237 déposé le 25/03/1996
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 01/03/1996 Numéro de dépôt d'origine : 277 / MONTBRISON TGI
01/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°106237 déposé le 25/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
01/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°106237 déposé le 25/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
01/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°106237 déposé le 25/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°1106237 déposé le 25/03/1996
Etat : Déposé
Décision : FORMATION DE LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 277 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°1106238 déposé le 06/06/1996
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE MBM- Numéro de dépôt d'origine : 490 / MONTBRISON TGI MARCOUX-BOEN-MARCOUX AU LIEU DE SARL MBM Numéro de dépôt d'origine : 490 / MONTBRISON TGI MARCOUX-BERTAUX-MARCOUX Numéro de dépôt d'origine : 490 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°1106238 déposé le 06/06/1996
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 490 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°1106239 déposé le 10/05/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 538 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°1106239 déposé le 10/05/2001
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 538 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°1106239 déposé le 10/05/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION EN EUROS DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 538 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°106239 déposé le 10/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°106239 déposé le 10/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°106239 déposé le 10/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
Etablissements :
12/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Type : Siège

Adresse :
4 Rue du Coteau
42130 Boën
France
26/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Type : Siège

Adresse :
4 Rue du Coteau
42130 Boën
France
19/06/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Type : Siège

Adresse :
4 Rue du Coteau
42130 Boën
France
19/06/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 Rue du Coteau
42130 Boën
France
Nom commercial : URFE IMMOBILIER
Enseigne : URFE IMMOBILIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1996
Activité : transaction immobilière et sur fonds de commerce, gestion et régie d'immeubles, rédaction de tous actes sous seing privé relatifs à ces opérations.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/06/2013 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Type : Siège

Adresse :
4 Rue du Côteau
42130 Boën
FRANCE
04/06/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 Rue du Côteau
42130 Boën
FRANCE
Nom commercial : URFE IMMOBILIER
Enseigne : URFE IMMOBILIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1996
Activité : transaction immobilière et sur fonds de commerce, gestion et régie d'immeubles, rédaction de tous actes sous seing privé relatifs à ces opérations.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/07/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 25/03/1996
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 25/03/1996 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 277 le 25/03/1996 --- Publicité au Journal : LE PAYS --- Parution au Journal le 15/03/1996
12/07/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
12/07/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : F22/012001
Date d’ajout de l’observation : 28/06/2022
Texte de l'observation : Cessation totale d'activité à compter du 30/06/2022
12/07/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : F22/012001
Date d’ajout de l’observation : 28/06/2022
Texte de l'observation : Dissolution anticipée de la société à compter du 30/06/2022 - Siège de la liquidation : 4 Rue du Coteau 42130 BOEN - Publicité dans un journal d'annonces légales : L'Essor-Affiches du 28/06/2022
26/07/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 25/03/1996
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 25/03/1996 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 277 le 25/03/1996 --- Publicité au Journal : LE PAYS --- Parution au Journal le 15/03/1996
26/07/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
26/07/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : F22/012001
Date d’ajout de l’observation : 28/06/2022
Texte de l'observation : Cessation totale d'activité à compter du 30/06/2022
26/07/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : F22/012001
Date d’ajout de l’observation : 28/06/2022
Texte de l'observation : Dissolution anticipée de la société à compter du 30/06/2022 - Siège de la liquidation : 4 Rue du Coteau 42130 BOEN - Publicité dans un journal d'annonces légales : L'Essor-Affiches du 28/06/2022
19/06/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 25/03/1996
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 25/03/1996 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 277 le 25/03/1996 --- Publicité au Journal : LE PAYS --- Parution au Journal le 15/03/1996
19/06/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
04/06/2013 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 25/03/1996
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 25/03/1996 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 277 le 25/03/1996 --- Publicité au Journal : LE PAYS --- Parution au Journal le 15/03/1996
04/06/2013 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
12/07/2022 : MARCOUX-BOEN-MARCOUX
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : MBM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : transaction immobilière et sur fonds de commerce, gestion et régie d'immeubles, rédaction de tous actes sous seing privé relatifs à ces opérations.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/1996
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 30/06/2022

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 75 années
26/07/2021 : MARCOUX-BOEN-MARCOUX
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : MBM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : transaction immobilière et sur fonds de commerce, gestion et régie d'immeubles, rédaction de tous actes sous seing privé relatifs à ces opérations.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/1996
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 30/06/2022

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 75 années
19/06/2019 : MARCOUX-BOEN-MARCOUX
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : MBM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : transaction immobilière et sur fonds de commerce, gestion et régie d'immeubles, rédaction de tous actes sous seing privé relatifs à ces opérations.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 75 années
04/06/2013 : MARCOUX-BOEN-MARCOUX
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : MBM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : transaction immobilière et sur fonds de commerce, gestion et régie d'immeubles, rédaction de tous actes sous seing privé relatifs à ces opérations.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 75 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°007527 déposé le 12/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°009425 déposé le 26/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°009425 déposé le 26/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°001676 déposé le 10/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°001676 déposé le 10/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°005991 déposé le 19/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°005991 déposé le 19/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°005991 déposé le 19/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°004754 déposé le 11/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°004754 déposé le 11/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°004754 déposé le 11/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°005180 déposé le 23/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°005180 déposé le 23/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°005180 déposé le 23/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°4817 déposé le 16/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°004817 déposé le 16/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°004817 déposé le 16/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°004817 déposé le 16/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°3665 déposé le 11/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°003665 déposé le 11/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°003665 déposé le 11/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°003665 déposé le 11/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°4849 déposé le 24/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°004849 déposé le 24/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°004849 déposé le 24/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°004849 déposé le 24/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°4184 déposé le 18/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°004184 déposé le 18/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°004184 déposé le 18/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°004184 déposé le 18/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°3202 déposé le 25/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°003202 déposé le 25/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°003202 déposé le 25/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°003202 déposé le 25/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°2624 déposé le 06/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°002624 déposé le 06/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°002624 déposé le 06/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°002624 déposé le 06/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°5180 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°005180 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°005180 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°005180 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°3030 déposé le 14/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°003030 déposé le 14/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°003030 déposé le 14/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°003030 déposé le 14/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°6851 déposé le 05/05/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006851 déposé le 05/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006851 déposé le 05/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006851 déposé le 05/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°6850 déposé le 15/03/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006850 déposé le 15/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006850 déposé le 15/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006850 déposé le 15/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°6849 déposé le 31/03/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006849 déposé le 31/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006849 déposé le 31/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006849 déposé le 31/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°6848 déposé le 04/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006848 déposé le 04/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006848 déposé le 04/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006848 déposé le 04/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°6847 déposé le 27/04/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006847 déposé le 27/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006847 déposé le 27/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006847 déposé le 27/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°6846 déposé le 14/05/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006846 déposé le 14/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006846 déposé le 14/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006846 déposé le 14/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°6845 déposé le 07/03/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006845 déposé le 07/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006845 déposé le 07/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006845 déposé le 07/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°6844 déposé le 23/04/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006844 déposé le 23/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006844 déposé le 23/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006844 déposé le 23/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°6855 déposé le 19/04/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006855 déposé le 19/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006855 déposé le 19/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006855 déposé le 19/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°6854 déposé le 14/04/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006854 déposé le 14/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006854 déposé le 14/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006854 déposé le 14/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°6853 déposé le 13/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006853 déposé le 13/02/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006853 déposé le 13/02/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006853 déposé le 13/02/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°6852 déposé le 08/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006852 déposé le 08/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006852 déposé le 08/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B50063
Dépôt : N°006852 déposé le 08/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/007527 du 12/07/2022
Numéro de gestion : 1996B50063
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres3 6893 689
028Immobilisations corporelles2 6702 455215435
040Immobilisations financières600600600
044Total Actif Immobilisé6 9596 1448151 035
072Créances – Autres748748728
080Valeurs mobilières de placement5 5635 5635 563
084Disponibilités23 05723 05733 720
092Charges constatées d’avance4 9874 987671
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance34 35634 35640 683
110Total général Actif41 3156 14435 17141 717
120Capital social ou individuel8 0008 000
126Réserve légale800800
132Autres réserves419359
136Résultat de l’exercice8 3715 060
142Total des capitaux propres - Total I17 59014 219
166Fournisseurs et comptes rattachés3 8454 239
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N4 520
172Autres dettes13 73723 260
176Total des dettes17 58127 499
180Total général Passif35 17141 717
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France68 32666 667
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 68 32666 667
242Autres charges externes* 20 40822 187
243(dont taxe professionnelle) 308
244Impôts, taxes et versements assimilés591582
250Rémunérations du personnel 23 00023 000
252Charges sociales 14 26314 715
254Dotations aux amortissements 219219
264Total des charges d’exploitation 58 48060 703
270Résultat d’exploitation 9 8455 964
290Produits exceptionnels 1
300Charges exceptionnelles 8
306Impôts sur les bénéfices 1 475896
310Bénéfice ou perte 8 3715 060
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/009425 du 26/07/2021
Numéro de gestion : 1996B50063
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres3 6893 689
028Immobilisations corporelles2 6702 455215435
040Immobilisations financières600600600
044Total Actif Immobilisé6 9596 1448151 035
072Créances – Autres748748728
080Valeurs mobilières de placement5 5635 5635 563
084Disponibilités23 05723 05733 720
092Charges constatées d’avance4 9874 987671
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance34 35634 35640 683
110Total général Actif41 3156 14435 17141 717
120Capital social ou individuel8 0008 000
126Réserve légale800800
132Autres réserves419359
136Résultat de l’exercice8 3715 060
142Total des capitaux propres - Total I17 59014 219
166Fournisseurs et comptes rattachés3 8454 239
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N4 520
172Autres dettes13 73723 260
176Total des dettes17 58127 499
180Total général Passif35 17141 717
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France68 32666 667
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 68 32666 667
242Autres charges externes* 20 40822 187
243(dont taxe professionnelle) 308
244Impôts, taxes et versements assimilés591582
250Rémunérations du personnel 23 00023 000
252Charges sociales 14 26314 715
254Dotations aux amortissements 219219
264Total des charges d’exploitation 58 48060 703
270Résultat d’exploitation 9 8455 964
290Produits exceptionnels 1
300Charges exceptionnelles 8
306Impôts sur les bénéfices 1 475896
310Bénéfice ou perte 8 3715 060
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/001676 du 10/02/2021
Numéro de gestion : 1996B50063
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres3 6893 689
028Immobilisations corporelles2 6702 455215435
040Immobilisations financières600600600
044Total Actif Immobilisé6 9596 1448151 035
072Créances – Autres748748728
080Valeurs mobilières de placement5 5635 5635 563
084Disponibilités23 05723 05733 720
092Charges constatées d’avance4 9874 987671
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance34 35634 35640 683
110Total général Actif41 3156 14435 17141 717
120Capital social ou individuel8 0008 000
126Réserve légale800800
132Autres réserves419359
136Résultat de l’exercice8 3715 060
142Total des capitaux propres - Total I17 59014 219
166Fournisseurs et comptes rattachés3 8454 239
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N4 520
172Autres dettes13 73723 260
176Total des dettes17 58127 499
180Total général Passif35 17141 717
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France68 32666 667
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 68 32666 667
242Autres charges externes* 20 40822 187
243(dont taxe professionnelle) 308
244Impôts, taxes et versements assimilés591582
250Rémunérations du personnel 23 00023 000
252Charges sociales 14 26314 715
254Dotations aux amortissements 219219
264Total des charges d’exploitation 58 48060 703
270Résultat d’exploitation 9 8455 964
290Produits exceptionnels 1
300Charges exceptionnelles 8
306Impôts sur les bénéfices 1 475896
310Bénéfice ou perte 8 3715 060
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/005991 du 19/06/2019
Numéro de gestion : 1996B50063
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres3 6893 689
028Immobilisations corporelles2 6702 455215435
040Immobilisations financières600600600
044Total Actif Immobilisé6 9596 1448151 035
072Créances – Autres748748728
080Valeurs mobilières de placement5 5635 5635 563
084Disponibilités23 05723 05733 720
092Charges constatées d’avance4 9874 987671
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance34 35634 35640 683
110Total général Actif41 3156 14435 17141 717
120Capital social ou individuel8 0008 000
126Réserve légale800800
132Autres réserves419359
136Résultat de l’exercice8 3715 060
142Total des capitaux propres - Total I17 59014 219
166Fournisseurs et comptes rattachés3 8454 239
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N4 520
172Autres dettes13 73723 260
176Total des dettes17 58127 499
180Total général Passif35 17141 717
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France68 32666 667
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 68 32666 667
242Autres charges externes* 20 40822 187
243(dont taxe professionnelle) 308
244Impôts, taxes et versements assimilés591582
250Rémunérations du personnel 23 00023 000
252Charges sociales 14 26314 715
254Dotations aux amortissements 219219
264Total des charges d’exploitation 58 48060 703
270Résultat d’exploitation 9 8455 964
290Produits exceptionnels 1
300Charges exceptionnelles 8
306Impôts sur les bénéfices 1 475896
310Bénéfice ou perte 8 3715 060
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/004754 du 11/06/2018
Numéro de gestion : 1996B50063
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres3 6893 689
028Immobilisations corporelles2 6702 455215435
040Immobilisations financières600600600
044Total Actif Immobilisé6 9596 1448151 035
072Créances – Autres748748728
080Valeurs mobilières de placement5 5635 5635 563
084Disponibilités23 05723 05733 720
092Charges constatées d’avance4 9874 987671
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance34 35634 35640 683
110Total général Actif41 3156 14435 17141 717
120Capital social ou individuel8 0008 000
126Réserve légale800800
132Autres réserves419359
136Résultat de l’exercice8 3715 060
142Total des capitaux propres - Total I17 59014 219
166Fournisseurs et comptes rattachés3 8454 239
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N4 520
172Autres dettes13 73723 260
176Total des dettes17 58127 499
180Total général Passif35 17141 717
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France68 32666 667
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 68 32666 667
242Autres charges externes* 20 40822 187
243(dont taxe professionnelle) 308
244Impôts, taxes et versements assimilés591582
250Rémunérations du personnel 23 00023 000
252Charges sociales 14 26314 715
254Dotations aux amortissements 219219
264Total des charges d’exploitation 58 48060 703
270Résultat d’exploitation 9 8455 964
290Produits exceptionnels 1
300Charges exceptionnelles 8
306Impôts sur les bénéfices 1 475896
310Bénéfice ou perte 8 3715 060
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 5180 du 23/06/2017
Numéro de gestion : 1996B50063
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres3 6893 689
028Immobilisations corporelles2 6702 455215435
040Immobilisations financières600600600
044Total Actif Immobilisé6 9596 1448151 035
072Créances – Autres748748728
080Valeurs mobilières de placement5 5635 5635 563
084Disponibilités23 05723 05733 720
092Charges constatées d’avance4 9874 987671
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance34 35634 35640 683
110Total général Actif41 3156 14435 17141 717
120Capital social ou individuel8 0008 000
126Réserve légale800800
132Autres réserves419359
136Résultat de l’exercice8 3715 060
142Total des capitaux propres - Total I17 59014 219
166Fournisseurs et comptes rattachés3 8454 239
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N4 520
172Autres dettes13 73723 260
176Total des dettes17 58127 499
180Total général Passif35 17141 717
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France68 32666 667
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 68 32666 667
242Autres charges externes* 20 40822 187
243(dont taxe professionnelle) 308
244Impôts, taxes et versements assimilés591582
250Rémunérations du personnel 23 00023 000
252Charges sociales 14 26314 715
254Dotations aux amortissements 219219
264Total des charges d’exploitation 58 48060 703
270Résultat d’exploitation 9 8455 964
290Produits exceptionnels 1
300Charges exceptionnelles 8
306Impôts sur les bénéfices 1 475896
310Bénéfice ou perte 8 3715 060

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