VIVACTION - SURESNES

Informations de l'établissement :

Date de création : 29/06/2010

Dénomination usuelle : VIVACTION

Enseigne : VIVACTION

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 40228176000072 / Siren : 402281760 / NIC : 00072

N° de TVA : FR 4 402281760

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

61 : Télécommunications

Cette division comprend les activités de mise à disposition de services de télécommunications et de services connexes, c’est-à-dire de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plu- sieurs technologies. Les activités classées dans cette division ont pour caractéristique commune de transmettre du contenu, sans avoir participé à sa création. Cette division, est organisée selon le type d’infrastructure mise en œuvre. Dans le cas de la transmission de si- gnaux de télévision, elle comprend l’intégration de programmes complets de chaînes de télévision (produits en 60) en bouquets de programmes (ou bouquets de chaînes) et leur distribution. Cette division ne comprend pas :
- la réalisation de grilles de programme (ou programmes complets) de radio ou de télévision (cf. 60)

61.1 : Télécommunications filaires

61.10 : Télécommunications filaires

61.10Z : Télécommunications filaires

Cette sous-classe comprend :
- les activités d’exploitation, d’entretien et d’accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images en utilisant une infrastructure de télécommunications filaires. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plusieurs technologies. Ces activités comprennent plus précisément :
- l’exploitation et l’entretien des installations de commutation et de transmission permettant les communications de point à point par l’intermédiaire de lignes terrestres, de micro-ondes ou une combinaison de lignes terrestres et de liaisons satellites
- l’exploitation de systèmes de câblodistribution (par exemple pour la transmission des données et des signaux de télévision)
- la fourniture de communications par télégraphe et d’autres communications non vocales utilisant leur propre infrastructure
- l’acquisition de l’accès et de la capacité réseau auprès des propriétaires et opérateurs de réseaux et la fourniture de services de télécommunications s’appuyant sur cette capacité, aux entreprises et aux ménages

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure filaire

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les revendeurs de services de télécommunications (cf. 61.90Z) Produits associés : 61.10.11, 61.10.12, 61.10.13, 61.10.20, 61.10.30, 61.10.41, 61.10.42, 61.10.43, 61.10.49, 61.10.51, 61.10.52, 61.10.53

Coordonnées de l'établissement :
VIVACTION

Adresse :
2-6
2 Rue DES BOURETS
92150 SURESNES

Historique de l'établissement :

19/09/2010 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

29/06/2010 : Succession

Prédécesseur : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 15/09/1995

Dénomination : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE

Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)

Sigle : I.T.N. FRANCE

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

VIVACTION - Suresnes (siège)INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE - Paris (fermé)INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE - Aix-en-Provence (fermé)INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE - Saint-Herblain (fermé)INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE - Nanterre (fermé)INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE - Colombes (fermé)INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE - Montrouge (fermé)

Marques françaises :

19/02/2014 : SQUARE BY VIVACTION

N° national/d'enregistrement : 4069790
Date de dépôt : 19/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Agendas électroniques, antennes, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils pour GPS [systèmes de repérage universel], appareils d'indicateurs de perte électrique intercommunication, appareil de navigation par satellite, appareils téléphoniques, câbles à fibres optiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de circuits imprimés, cartes magnétiques codées, cartes magnétiques d'identification, chargeurs de piles et batteries, claviers d'ordinateur, clés USB, connexions, écouteurs téléphoniques, émetteurs [télécommunication], fichiers de musique téléchargeables fichiers d'images téléchargeables, fils téléphoniques, interface [informatique], lecteurs [informatique], logiciels de jeux, logiciels [programmes enregistrés], microprocesseurs, modems, raccords de lignes électriques, nécessaires mains libres pour téléphones, ordinateurs, publications électroniques téléchargeables, pylônes de téléphonie sans fil, répondeurs téléphoniques, téléphones portables, transmetteurs téléphoniques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, aide à la direction des affaires, affichage, agences d'import-export, établissement de statistiques, facturation, gestion de fichiers informatiques, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services de comparaison de prix, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises], Marketing, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, production de films publicitaires, promotion des ventes pour des tiers, recherche de parraineurs, recueil de données dans un fichier central, services de réponse téléphonique pour abonnés absents, services de télémarketing, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers, transcription de communications ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de maintenance, de réparations de terminaux de télécommunication, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels de télécommunications, services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, émissions radiophoniques, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de téléphones, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, messagerie électronique, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, transmission de fichiers numériques, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, services de diffusion sans fil, services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications], services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques], services de messagerie vocale. Services de téléconférences, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, services télégraphiques, services téléphoniques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de systèmes informatiques, consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs, consultation en matière de logiciels. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, duplication de programmes informatiques, élaboration [conception] de logiciels, étude de projets techniques, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet, hébergement de sites informatiques [sites Web], ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location de serveurs Web, location d'ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, recherches techniques, récupération de données informatiques, services de protection contre les virus informatiques, télésurveillance de systèmes informatiques.

Déposant 1 : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 402281760
Adresse :
2-6 Rue des Bouret
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : SCP BBO, M. LAURENT BENOUAICH
Adresse :
22 BOULEVARD FLANDRIN
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 807582
Date de demande : 05/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : Vivaction, SAS
Numéro de SIREN : 843975798
Adresse :
2 cité Paradis
75010 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

26/07/2013 : Roaming1

N° national/d'enregistrement : 4022898
Date de dépôt : 26/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Agendas électroniques, antennes, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils pour GPS [systèmes de repérage universel], appareils d'indicateurs de perte électrique intercommunication, appareil de navigation par satellite, appareils téléphoniques, câbles à fibres optiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de circuits imprimés, cartes magnétiques codées, cartes magnétiques d'identification, chargeurs de piles et batteries, claviers d'ordinateur, clés USB, connexions, écouteurs téléphoniques, émetteurs [télécommunication], fichiers de musique téléchargeables fichiers d'images téléchargeables, fils téléphoniques, interface [informatique], lecteurs [informatique], logiciels de jeux, logiciels [programmes enregistrés], microprocesseurs, modems, raccords de lignes électriques, nécessaires mains libres pour téléphones, ordinateurs, publications électroniques téléchargeables, pylônes de téléphonie sans fil, répondeurs téléphoniques, téléphones portables, transmetteurs téléphoniques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, aide à la direction des affaires, affichage, agences d'import-export, établissement de statistiques, facturation, gestion de fichiers informatiques, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services de comparaison de prix, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises], Marketing, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, production de films publicitaires, promotion des ventes pour des tiers, recherche de parraineurs, recueil de données dans un fichier central, services de réponse téléphonique pour abonnés absents, services de télémarketing, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers, transcription de communications ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de maintenance, de réparations de terminaux de télécommunication, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels de télécommunications, services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, émissions radiophoniques, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de téléphones, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, messagerie électronique, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, transmission de fichiers numériques, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, transmission par satellite, services de diffusion sans fil, services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications], services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques], services de messagerie vocale. Services de téléconférences, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, services télégraphiques, services téléphoniques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de systèmes informatiques, consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs, consultation en matière de logiciels. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, duplication de programmes informatiques, élaboration [conception] de logiciels, étude de projets techniques, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet, hébergement de sites informatiques [sites Web], ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location de serveurs Web, location d'ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, recherches techniques, récupération de données informatiques, services de protection contre les virus informatiques, télésurveillance de systèmes informatiques.

Déposant 1 : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 402281760
Adresse :
2 - 6 rue des Bourets
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : SCP BBO, M. LAURENT BENOUAICH
Adresse :
22 Boulevard Flandrin
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Vivaction, SAS
Numéro de SIREN : 843975798
Adresse :
2 cité Paradis
75010 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

16/04/2013 : RoamingOne

N° national/d'enregistrement : 3998280
Date de dépôt : 16/04/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Agendas électroniques, antennes, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils pour GPS [systèmes de repérage universel], appareils d'indicateurs de perte électrique intercommunication, appareil de navigation par satellite, appareils téléphoniques, câbles à fibres optiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de circuits imprimés, cartes magnétiques codées, cartes magnétiques d'identification, chargeurs de piles et batteries, claviers d'ordinateur, clés USB, connexions, écouteurs téléphoniques, émetteurs [télécommunication], fichiers de musique téléchargeables fichiers d'images téléchargeables, fils téléphoniques, interface [informatique], lecteurs [informatique], logiciels de jeux, logiciels [programmes enregistrés], microprocesseurs, modems, raccords de lignes électriques, nécessaires mains libres pour téléphones, ordinateurs, publications électroniques téléchargeables, pylônes de téléphonie sans fil, répondeurs téléphoniques, téléphones portables, transmetteurs téléphoniques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, aide à la direction des affaires, affichage, agences d'import-export, établissement de statistiques, facturation, gestion de fichiers informatiques, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services de comparaison de prix, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises], Marketing, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, production de films publicitaires, promotion des ventes pour des tiers, recherche de parraineurs, recueil de données dans un fichier central, services de réponse téléphonique pour abonnés absents, services de télémarketing, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers, transcription de communications ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de maintenance, de réparations de terminaux de télécommunication, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels de télécommunications, services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, émissions radiophoniques, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de téléphones, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, messagerie électronique, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, transmission de fichiers numériques, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, transmission par satellite, services de diffusion sans fil, services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications], services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques], services de messagerie vocale. Services de téléconférences, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, services télégraphiques, services téléphoniques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de systèmes informatiques, consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs, consultation en matière de logiciels. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, duplication de programmes informatiques, élaboration [conception] de logiciels, étude de projets techniques, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet, hébergement de sites informatiques [sites Web], ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location de serveurs Web, location d'ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, recherches techniques, récupération de données informatiques, services de protection contre les virus informatiques, télésurveillance de systèmes informatiques.

Déposant 1 : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 402281760
Adresse :
2 - 6 rue des Bourets
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : SCP BBO, M. LAURENT BENOUAICH
Adresse :
22 Boulevard Flandrin
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Vivaction, SAS
Numéro de SIREN : 843975798
Adresse :
2 cité Paradis
75010 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

16/04/2013 : Roaming Box

N° national/d'enregistrement : 3998293
Date de dépôt : 16/04/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Agendas électroniques, antennes, appareils pour GPS [systèmes de repérage universel], appareils d'indicateurs de perte électrique intercommunication, appareil de navigation par satellite, câbles à fibres optiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de circuits imprimés, cartes magnétiques codées, cartes magnétiques d'identification, chargeurs de piles et batteries, claviers d'ordinateur, clés USB, connexions, écouteurs téléphoniques, fichiers de musique téléchargeables fichiers d'images téléchargeables, fils téléphoniques, interface [informatique], lecteurs [informatique], logiciels de jeux, logiciels [programmes enregistrés], microprocesseurs, modems, raccords de lignes électriques, nécessaires mains libres pour téléphones, ordinateurs, publications électroniques téléchargeables, répondeurs téléphoniques, téléphones portables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, aide à la direction des affaires, affichage, agences d'import-export, établissement de statistiques, facturation, gestion de fichiers informatiques, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services de comparaison de prix, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises], Marketing, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, production de films publicitaires, promotion des ventes pour des tiers, recherche de parraineurs, recueil de données dans un fichier central, services de réponse téléphonique pour abonnés absents, services de télémarketing, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers, transcription de communications ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, communications radiophoniques, communications télégraphiques, émissions radiophoniques, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, services de messagerie vocale ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de systèmes informatiques, consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs, consultation en matière de logiciels. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, duplication de programmes informatiques, élaboration [conception] de logiciels, étude de projets techniques, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet, hébergement de sites informatiques [sites Web], ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location de serveurs Web, location d'ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, recherches techniques, récupération de données informatiques, services de protection contre les virus informatiques, télésurveillance de systèmes informatiques.

Déposant 1 : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 402281760
Adresse :
2-6 rue des Bourets
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : SCP BBO, M. BENOUAICH LAURENT
Adresse :
22 BOULEVARD FLANDRIN
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Vivaction, SAS
Numéro de SIREN : 843975798
Adresse :
2 cité Paradis
75010 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

17/04/2012 : VIVACTION

N° national/d'enregistrement : 3913812
Date de dépôt : 17/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Agendas électroniques, antennes, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils pour GPS [systèmes de repérage universel], appareils d'indicateurs de perte électrique intercommunication, appareil de navigation par satellite, appareils téléphoniques, câbles à fibres optiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de circuits imprimés, cartes magnétiques codées, cartes magnétiques d'identification, chargeurs de piles et batteries, claviers d'ordinateur, clés USB, connexions, écouteurs téléphoniques, émetteurs [télécommunication], fichiers de musique téléchargeables fichiers d'images téléchargeables, fils téléphoniques, interface [informatique], lecteurs [informatique], logiciels de jeux, logiciels [programmes enregistrés], microprocesseurs, modems, raccords de lignes électriques, nécessaires mains libres pour téléphones, ordinateurs, publications électroniques téléchargeables, pylônes de téléphonie sans fil, répondeurs téléphoniques, téléphones portables, transmetteurs téléphoniques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, aide à la direction des affaires, affichage, agences d'import-export, établissement de statistiques, facturation, gestion de fichiers informatiques, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services de comparaison de prix, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises], Marketing, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, production de films publicitaires, promotion des ventes pour des tiers, recherche de parraineurs, recueil de données dans un fichier central, services de réponse téléphonique pour abonnés absents, services de télémarketing, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers, transcription de communications.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de maintenance, de réparations de terminaux de télécommunication, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels de télécommunications, services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, émissions radiophoniques, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de téléphones, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, messagerie électronique, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, transmission de fichiers numériques, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, transmission par satellite, services de diffusion sans fil, services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications], services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques], services de messagerie vocale. Services de téléconférences, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, services télégraphiques, services téléphoniques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de systèmes informatiques, consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs, consultation en matière de logiciels. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, duplication de programmes informatiques, élaboration [conception] de logiciels, étude de projets techniques, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet, hébergement de sites informatiques [sites Web], ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location de serveurs Web, location d'ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, recherches techniques, récupération de données informatiques, services de protection contre les virus informatiques, télésurveillance de systèmes informatiques.

Déposant 1 : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 402281760
Adresse :
2/6 Rue des Bourets
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : SCP BBO, Maître Laurent BENOUAICH
Adresse :
22 Boulevard Flandrin
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Vivaction, SAS
Numéro de SIREN : 843975798
Adresse :
2 cité Paradis
75010 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

17/04/2012 : VIVACTION

N° national/d'enregistrement : 3913812
Date de dépôt : 17/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Agendas électroniques, antennes, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils pour GPS [systèmes de repérage universel], appareils d'indicateurs de perte électrique intercommunication, appareil de navigation par satellite, appareils téléphoniques, câbles à fibres optiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de circuits imprimés, cartes magnétiques codées, cartes magnétiques d'identification, chargeurs de piles et batteries, claviers d'ordinateur, clés USB, connexions, écouteurs téléphoniques, émetteurs [télécommunication], fichiers de musique téléchargeables fichiers d'images téléchargeables, fils téléphoniques, interface [informatique], lecteurs [informatique], logiciels de jeux, logiciels [programmes enregistrés], microprocesseurs, modems, raccords de lignes électriques, nécessaires mains libres pour téléphones, ordinateurs, publications électroniques téléchargeables, pylônes de téléphonie sans fil, répondeurs téléphoniques, téléphones portables, transmetteurs téléphoniques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, aide à la direction des affaires, affichage, agences d'import-export, établissement de statistiques, facturation, gestion de fichiers informatiques, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services de comparaison de prix, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises], Marketing, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, production de films publicitaires, promotion des ventes pour des tiers, recherche de parraineurs, recueil de données dans un fichier central, services de réponse téléphonique pour abonnés absents, services de télémarketing, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers, transcription de communications.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de maintenance, de réparations de terminaux de télécommunication, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels de télécommunications, services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, émissions radiophoniques, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de téléphones, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, messagerie électronique, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, transmission de fichiers numériques, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, transmission par satellite, services de diffusion sans fil, services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications], services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques], services de messagerie vocale. Services de téléconférences, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, services télégraphiques, services téléphoniques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de systèmes informatiques, consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs, consultation en matière de logiciels. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, duplication de programmes informatiques, élaboration [conception] de logiciels, étude de projets techniques, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet, hébergement de sites informatiques [sites Web], ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location de serveurs Web, location d'ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, recherches techniques, récupération de données informatiques, services de protection contre les virus informatiques, télésurveillance de systèmes informatiques.

Déposant 1 : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 402281760
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2/6 Rue des Bourets
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : SCP BBO, Maître Laurent BENOUAICH
Adresse :
22 Boulevard Flandrin
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Vivaction, SAS
Numéro de SIREN : 843975798
Adresse :
2 cité Paradis
75010 Paris
FR

23/02/2012 : TELCO FACTORY

N° national/d'enregistrement : 3899812
Date de dépôt : 23/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Agendas électroniques, antennes, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils pour GPS [systèmes de repérage universel], appareils d'indicateurs de perte électrique intercommunication, appareil de navigation par satellite, appareils téléphoniques, câbles à fibres optiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de circuits imprimés, cartes magnétiques codées, cartes magnétiques d'identification, chargeurs de piles et batteries, claviers d'ordinateur, clés USB, connexions, écouteurs téléphoniques, émetteurs [télécommunication], fichiers de musique téléchargeables fichiers d'images téléchargeables, fils téléphoniques, interface [informatique], lecteurs [informatique], logiciels de jeux, logiciels [programmes enregistrés], microprocesseurs, modems, raccords de lignes électriques, nécessaires mains libres pour téléphones, ordinateurs, publications électroniques téléchargeables, pylônes de téléphonie sans fil, répondeurs téléphoniques, téléphones portables, transmetteurs téléphoniques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, aide à la direction des affaires, affichage, agences d'import-export, établissement de statistiques, facturation, gestion de fichiers informatiques, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services de comparaison de prix, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises], marketing, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, production de films publicitaires, promotion des ventes pour des tiers, recherche de parraineurs, recueil de données dans un fichier central, services de réponse téléphonique pour abonnés absents, services de télémarketing, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers, transcription de communications.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'installation, de maintenance, de réparations de terminaux de télécommunication, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels de télécommunications, services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, émissions radiophoniques, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de téléphones, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, messagerie électronique, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, transmission de fichiers numériques, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, transmission par satellite, services de diffusion sans fil, services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications], services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques], services de messagerie vocale. Services de téléconférences, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, services télégraphiques, services téléphoniques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de systèmes informatiques, consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs, consultation en matière de logiciels, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, duplication de programmes informatiques, élaboration [conception] de logiciels, étude de projets techniques, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet, hébergement de sites informatiques [sites Web], ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location de serveurs Web, location d'ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, recherches techniques, récupération de données informatiques, services de protection contre les virus informatiques, télésurveillance de systèmes informatiques.

Déposant 1 : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 402281760
Adresse :
2/6 Rue des Bourets
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : SCP BBO, Maître Laurent BENOUAICH
Adresse :
22 Boulevard Flandrin
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Vivaction, SAS
Numéro de SIREN : 843975798
Adresse :
2 cité Paradis
75010 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

23/02/2012 : TELCO FACTORY

N° national/d'enregistrement : 3899812
Date de dépôt : 23/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Agendas électroniques, antennes, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils pour GPS [systèmes de repérage universel], appareils d'indicateurs de perte électrique intercommunication, appareil de navigation par satellite, appareils téléphoniques, câbles à fibres optiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de circuits imprimés, cartes magnétiques codées, cartes magnétiques d'identification, chargeurs de piles et batteries, claviers d'ordinateur, clés USB, connexions, écouteurs téléphoniques, émetteurs [télécommunication], fichiers de musique téléchargeables fichiers d'images téléchargeables, fils téléphoniques, interface [informatique], lecteurs [informatique], logiciels de jeux, logiciels [programmes enregistrés], microprocesseurs, modems, raccords de lignes électriques, nécessaires mains libres pour téléphones, ordinateurs, publications électroniques téléchargeables, pylônes de téléphonie sans fil, répondeurs téléphoniques, téléphones portables, transmetteurs téléphoniques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, aide à la direction des affaires, affichage, agences d'import-export, établissement de statistiques, facturation, gestion de fichiers informatiques, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services de comparaison de prix, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises], marketing, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, production de films publicitaires, promotion des ventes pour des tiers, recherche de parraineurs, recueil de données dans un fichier central, services de réponse téléphonique pour abonnés absents, services de télémarketing, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers, transcription de communications.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'installation, de maintenance, de réparations de terminaux de télécommunication, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels de télécommunications, services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, émissions radiophoniques, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de téléphones, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, messagerie électronique, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, transmission de fichiers numériques, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, transmission par satellite, services de diffusion sans fil, services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications], services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques], services de messagerie vocale. Services de téléconférences, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, services télégraphiques, services téléphoniques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de systèmes informatiques, consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs, consultation en matière de logiciels, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, duplication de programmes informatiques, élaboration [conception] de logiciels, étude de projets techniques, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet, hébergement de sites informatiques [sites Web], ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location de serveurs Web, location d'ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, recherches techniques, récupération de données informatiques, services de protection contre les virus informatiques, télésurveillance de systèmes informatiques.

Déposant 1 : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 402281760
Adresse :
2/6 Rue des Bourets
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : SCP BBO, Maître Laurent BENOUAICH
Adresse :
22 Boulevard Flandrin
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Vivaction, SAS
Numéro de SIREN : 843975798
Adresse :
2 cité Paradis
75010 Paris
FR

22/06/2007 : ILLYCO

N° national/d'enregistrement : 3509172
Date de dépôt : 22/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.

Déposant 1 : ITN FRANCE SA
Numéro de SIREN : 402281760

Mandataire 1 : ITN FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-31
Date du BOPI : 03/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-48

06/10/2006 : IMAGICALL

N° national/d'enregistrement : 3454936
Date de dépôt : 06/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'informations, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de création de portails Internet.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de maintenance, de réparations de terminaux de télécommunication ; d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images par des moyens de télécommunications ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet).
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de reporters.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs, services d'élaboration de logiciels ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires dans le domaine de l'informatique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'installation, de maintenance et de réparation de base de données.

Déposant 1 : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE dite “ ITN FRANCE ” Société Anonyme
Numéro de SIREN : 402281760

Mandataire 1 : Maître Laurent BENOUAICH Avocat au Barreau de PARIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 459482
Date de demande : 27/08/2007
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-45
Date du BOPI : 10/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-37

12/07/2006 : “ MVOIP ” (MOBILE VIRTUAL OPERATOR I.P.)

N° national/d'enregistrement : 3440151
Date de dépôt : 12/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'informations, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de création de portails Internet.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; catalogues ; paquets d'emballage et/ou cartons d'emballage ; enveloppes (papeterie), représentations graphiques ; images imprimées ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Journaux.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureaux.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de maintenance, de réparations de terminaux de télécommunication ; d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images par des moyens de télécommunications ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet).
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de reporters.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; programmation pour ordinateurs, services d'élaboration de logiciels ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires dans le domaine de l'informatique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'installation, de maintenance et de réparation de base de données.

Déposant 1 : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE dite “ ITN FRANCE ” Société Anonyme
Numéro de SIREN : 402281760

Mandataire 1 : Maître Laurent BENOUAICH Avocat au Barreau de PARIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-33
Date du BOPI : 18/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-51

08/09/2005 : DOMCOM

N° national/d'enregistrement : 3378938
Date de dépôt : 08/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Répondeurs téléphoniques ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, le traitement, la récupération, la reproduction, la manipulation, l'analyse, la diffusion et l'édition des sons, des images et/ou des données ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) dans le domaine automobile ; téléphones cellulaires ; appareils et instruments de communication et de télécommunications ; lecteurs de disques compacts ; logiciel informatique pour la conception assistée par ordinateur, les moteurs de recherche, de jeux, d'utilitaires et de traitement de texte ; logiciel d'application informatique utilisé comme tableur ; logiciel d'application informatique utilisé dans la gestion d'une base de données ; lecteurs de disques ; jeux informatiques et logiciels de jeux informatiques ; matériel informatique à savoir ordinateurs, imprimantes, disquettes et micro-programme ; périphériques informatiques, à savoir mémoires, claviers, stylos électroniques, souris, moniteurs, interfaces ; logiciel informatique et publications sous forme électronique fournies en ligne par les bases de données ou par Internet (y compris les sites Webs) ; logiciel informatique et appareils de télécommunications (y compris les modems) qui permettent la connexion aux bases de données et à Internet ; logiciel informatique téléchargeable à partir d'un réseau informatique mondial ; logiciels (programmes enregistrés) sur des cassettes, des disques et des cartes ; logiciel informatique pour la recherche de données ; logiciels informatiques ; ordinateurs ; calcul, communications et panneaux d'affichage informatiques permettant des transactions commerciales ; appareils pour la transmission des données ; les terminaux de données ; les cartes de débit, les cartes de crédit ; appareils et instruments de communications numériques ; jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, permettant aux utilisateurs de communiquer entre eux ; cartes de mémoire électroniques, télécartes et cartes électroniques, utilisées avec des appareils et instruments de communication ; panneaux d'affichage électronique ; systèmes d'échange électroniques ; cartouches de jeux utilisées avec appareils de jeux électroniques ; ordinateurs portables et ordinateurs de poche ; les terminaux d'ordinateurs portables et d'ordinateurs de poche ; supports de données magnétiques et optiques, à savoir disques magnétiques, disques optiques, disques souples, bandes magnétiques, cartes magnétiques, cartes optiques, cartes de circuit intégré, supports d'information magnétiques, supports d'information optiques ; appareils et instruments pour la téléphonie mobile ; les messages sonores ; les assistants personnels numériques, à savoir dictionnaire numérique ; appareils et instruments pour l'information à distance, tout ces produits étant électroniques ; robots à usage personnel ou de divertissement ; appareils de communication par satellite ; appareils de télécommunications ; poste d'utilisateurs ; systèmes de navigation pour véhicules, à savoir instruments de navigation électronique ; cartouches de jeu vidéo ; jeux vidéos ; machines de jeux vidéo conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision et avec le réseau de communication mondiale ; téléphone avec vidéo ; appareils photographiques ; téléphones cellulaires avec appareils photographiques ; fixations pour les terminaux d'ordinateur de poche ; téléphones. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de création de portails Internet ; logiciels ; microprogrammes informatiques ; semi-conducteurs ; appareils vidéo, carte à circuit vidéo, produits pour systèmes vidéo ; appareils et équipements pour l'enregistrement, la reproduction et la modification de son, de l'image et des données ; enregistrements du son, de l'image et des données ; données enregistrées sous forme électronique, optique ou magnétique ; microprocesseurs ; circuit intégrés ; appareils et instruments pour l'enregistrement, le traitement, la réception, la reproduction, le transfert, la modification, la compression, la décompression, la radiodiffusion, la fusion ou l'amélioration de données ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils et instruments utilisés pour les conférences, l'échange et l'édition de documents, caméras ; casques à écouteurs ; parties constitutives de tous les produits susmentionnés. Tracts publicitaires ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; almanachs ; faire-part, cartes d'anniversaire et cartes de noël ; matériel pour les artistes ; atlas ; plans ; articles pour reliure ; livrets, livres, brochures, catalogues, brochures d'information, magazines, circulaires, périodiques, prospectus, produits de l'imprimerie, publications et matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) en relation avec la communication, les ordinateurs portables, ordinateurs personnels, assistant personnel numérique, logiciels d'ordinateurs, musique et films, appareils et instruments de localisation par satellite pour les véhicules ; appareils photographiques ; téléphones ; fixation pour des terminaux d'ordinateurs portables ; livrets, brochures et manuels ; livres ; calendriers ; cartonnages à savoir cartons, conteneurs en carton et boîtes en carton ; cartes ; catalogues ; chapelets ; bandes dessinés ; journaux ; annuaires ; enveloppes ; catalogues de marchandises ; graphiques d'art ; dessins ; manuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; magazines ; manuels pour être utilisés dans le domaine de la communication, des ordinateurs portables, ordinateurs personnels, assistant personnel numérique, logiciels d'ordinateurs, musique et films, appareils et instruments de localisation par satellite pour les véhicules ; appareils photographiques ; téléphones ; fixation pour des terminaux d'ordinateurs portables ; cartes géographiques ; journaux d'information générale ; journaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; pinceaux ; papier ; périodiques ; photographies ; cartes postales ; plans ; pellicules en matières plastiques [adhérentes, extensibles] pour la palettisation ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, fils et feuilles ; affiches ; produits de l'imprimerie ; plans imprimés ; publications pour la publicité ; publications ; billets, bons et certificats imprimés ; horaires imprimés ; prospectus ; partitions ; recueil de chansons ; articles de papeterie ; éphémérides ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; téléchargement de pages Internet sous forme imprimée. Services d'installation, de maintenance, de réparation de terminaux de télécommunication ; d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils ; services d'installation, de maintenance, de mise à jour et de réparation de bases de données, de serveurs de bases de données. Service de reroutage téléphonique. Services d'enregistrement téléphonique. Services de visiophone. Services de communication téléphonique cellulaire. Services téléphoniques cellulaires. Communication par téléphone cellulaire. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communication par réseaux de fibres optiques. Service de communication (transmission) de données. Services d'échange électronique de données à savoir de transmission de données par voie électronique. Courrier électronique. Transmission électronique de données, images et documents par terminaux d'ordinateurs. Transmission de télécopies. Informations en matière de tarif de communication cellulaire. Services de communication par téléphone mobile. Services d'envoi de messages multiples. Information en ligne dans le domaine des télécommunications. Services de pages électroniques. Fourniture d'accès à des services informatiques en ligne. Transmission d'informations par forums de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs dans le domaine des divertissements, de l'éducation, la technologie, la culture, la musique, les sports, la mode, les langues étrangères, les ordinateurs personnels, évènements de la vie courante et styles de vie. Fourniture de services de transmission électronique. Fourniture de bases de données informatiques en ligne dans le domaine des télécommunications. Fourniture de services de télécommunication à un réseau global informatique par téléphones cellulaires ou par ordinateurs. Fourniture d'informations et préparation de rapports relatifs aux télécommunications. Fourniture d'accès et de liens de télécommunication à des bases de données informatiques et à Internet. Radiodiffusion. Diffusion de services de téléphonie. Services d'accès à des données à distance. Location d'équipement de télécommunication, à savoir téléphones, télécopies, ordinateurs personnels capables de communiquer avec un autre ordinateur par un réseau de télécommunication. Location d'appareils téléphoniques, télécopies et appareils et instruments de télécommunication. Transmission par satellite. Télécommunication et diffusion d'information audio ou sous forme visuelle. Télécommunication d'informations (y compris de pages Internet), programmes d'ordinateurs et autres données. Services de télécommunication. Services de messagerie téléphonique. Fourniture de services de télécommunication vocale et de données. Fourniture de connections à un réseau local sans fil. Fourniture d'accès à des bulletins électroniques via un réseau informatique global. Transmission et diffusion de données, de sons et d'images par des moyens de télécommunications ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet). Services juridiques ; programmation pour ordinateurs, services de conception et de développement de logiciels. Travaux d'ingénieurs, consultations en matière d'ordinateurs. Locations de services de télécommunication. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Conseils relatifs aux tarifs des communications téléphoniques cellulaires, aux télécommunications dans le domaine de l'éducation, la formation, les divertissements, le sport, le théâtre, la télévision, la musique, les nouvelles et l'édition. Services de consultations dans le domaine des ordinateurs et des logiciels. Analyses de réseaux et systèmes dans le domaine informatique et des télécommunications. Création de réseaux informatiques pour le compte de tiers. Programmation informatique pour le compte de tiers. Services informatiques, à savoir création et maintenance de sites Web pour des tiers. Analyse de systèmes informatiques. Services d'intégration (conception) de systèmes informatiques relatifs aux services financiers en gros et au détail. Conseil et consultations par le biais de bases de données, bases de données interactives, en ligne et via le réseau Internet dans le domaine de l'installation d'appareils et instruments électroniques et électroniques, ainsi que leurs composants, de réseaux de télécommunication, d'appareils, instruments, installation, instruments et systèmes de sons, image et transfert de données et appareils d'information, installations, systèmes de signalisation, système et réseaux de communication, de messagerie électronique et de systèmes d'information et de liens de données électroniques, ainsi que leurs composants. Service de conseil et consultations relatifs à l'installation, la maintenance et la réparation de logiciels, ordinateurs et réseaux informatiques dans le domaine des bases de données, bases de données en ligne, bases de données interactives et bases de données sur le réseau Internet. Services d'architecture informatique pour l'installation de réseaux et la télécommunication. Services d'architecture et de dessins pour la compilation de pages Web sur le réseau Internet. Location d'ordinateurs et de logiciels. Location d'installations et d'appareils informatiques. Hébergement de sites Web pour le compte de tiers sur des serveurs informatiques pour un réseau informatique global. Services de location de temps d'accès à des services informatiques en ligne. Location et fourniture de temps d'accès à des bases de données informatiques et sites Internet. Services de planning et d'architecture relatifs aux réseaux, appareils et instruments de télécommunications. Consultations professionnelles dans le domaine des télécommunications, envoi de messages, réception de messages, transmission de données et appareils et instruments de réseaux de données. Services de téléchargement de logiciels à partir d'un réseau informatique global. Fourniture temporaire de logiciels en ligne, non téléchargeables, pour la publication assistée par ordinateur (PAO), les moteurs de recherches informatiques, jeux, utilitaires et le traitement de textes. Fourniture temporaire de logiciels en ligne, non téléchargeables, utilisés comme tableur. Fourniture temporaire de logiciels en ligne, non téléchargeables, pour la gestion de bases de données. Location de logiciels pour les services bancaires en ligne. Location de logiciels. Location d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels pour le compte de tiers. Edition, développement, mise à jour et création de logiciels. Fourniture de moteurs de recherche.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE dite “ ITN FRANCE ” Société Anonyme
Numéro de SIREN : 402281760

Mandataire 1 : Maître Laurent BENOUAICH Avocat à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 430682
Date de demande : 22/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-41
Date du BOPI : 14/10/2005

31/08/2005 : MY SIP

N° national/d'enregistrement : 3377698
Date de dépôt : 31/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/08/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Répondeurs téléphoniques ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, le traitement, la récupération, la reproduction, la manipulation, l'analyse, la diffusion et l'édition des sons, des images et/ou des données ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) dans le domaine automobile ; téléphones cellulaires ; appareils et instruments de communication et de télécommunications ; lecteurs de disques compacts ; logiciel informatique pour la conception assistée par ordinateur, les moteurs de recherche, de jeux, d'utilitaires et de traitement de texte ; logiciel d'application informatique utilisé comme tableur ; logiciel d'application informatique utilisé dans la gestion d'une base de données ; lecteurs de disques ; jeux informatiques et logiciels de jeux informatiques ; matériel informatique à savoir ordinateurs, imprimantes, disquettes et micro-programme ; périphériques informatiques, à savoir mémoires, claviers, stylos électroniques, souris, moniteurs, interfaces ; logiciel informatique et publications sous forme électronique fournies en ligne par les bases de données ou par Internet (y compris les sites Webs) ; logiciel informatique et appareils de télécommunications (y compris les modems) qui permettent la connexion aux bases de données et à Internet ; logiciel informatique téléchargeable à partir d'un réseau informatique mondial ; logiciels (programmes enregistrés) sur des cassettes, des disques et des cartes ; logiciel informatique pour la recherche de données ; logiciels informatiques ; ordinateurs ; calcul, communications et panneaux d'affichage informatiques permettant des transactions commerciales ; appareils pour la transmission des données ; les terminaux de données ; les cartes de débit, les cartes de crédit ; appareils et instruments de communications numériques ; jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, permettant aux utilisateurs de communiquer entre eux ; cartes de mémoire électroniques, télécartes et cartes électroniques, utilisées avec des appareils et instruments de communication ; panneaux d'affichage électronique ; systèmes d'échange électroniques ; cartouches de jeux utilisées avec appareils de jeux électroniques ; ordinateurs portables et ordinateurs de poche ; les terminaux d'ordinateurs portables et d'ordinateurs de poche ; supports de données magnétiques et optiques, à savoir disques magnétiques, disques optiques, disques souples, bandes magnétiques, cartes magnétiques, cartes optiques, cartes de circuit intégré, supports d'information magnétiques, supports d'information optiques ; appareils et instruments pour la téléphonie mobile ; les messages sonores ; les assistants personnels numériques, à savoir dictionnaire numérique ; appareils et instruments pour l'information à distance, tout ces produits étant électroniques ; robots à usage personnel ou de divertissement ; appareils de communication par satellite ; appareils de télécommunications ; poste d'utilisateurs ; systèmes de navigation pour véhicules, à savoir instruments de navigation électronique ; cartouches de jeu vidéo ; jeux vidéos ; machines de jeux vidéo conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision et avec le réseau de communication mondiale ; téléphone avec vidéo ; appareils photographiques ; téléphones cellulaires avec appareils photographiques ; fixations pour les terminaux d'ordinateur de poche ; téléphones. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de création de portails Internet ; logiciels ; microprogrammes informatiques ; semi-conducteurs ; appareils vidéo, carte à circuit vidéo, produits pour systèmes vidéo ; appareils et équipements pour l'enregistrement, la reproduction et la modification de son, de l'image et des données ; enregistrements du son, de l'image et des données ; données enregistrées sous forme électronique, optique ou magnétique ; microprocesseurs ; circuit intégrés ; appareils et instruments pour l'enregistrement, le traitement, la réception, la reproduction, le transfert, la modification, la compression, la décompression, la radiodiffusion, la fusion ou l'amélioration de données ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils et instruments utilisés pour les conférences, l'échange et l'édition de documents, caméras ; casques à écouteurs ; parties constitutives de tous les produits susmentionnés. Tracts publicitaires ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; almanachs ; faire-part, cartes d'anniversaire et cartes de noël ; matériel pour les artistes ; atlas ; plans ; articles pour reliure ; livrets, livres, brochures, catalogues, brochures d'information, magazines, circulaires, périodiques, prospectus, produits de l'imprimerie, publications et matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) en relation avec la communication, les ordinateurs portables, ordinateurs personnels, assistant personnel numérique, logiciels d'ordinateurs, musique et films, appareils et instruments de localisation par satellite pour les véhicules ; appareils photographiques ; téléphones ; fixation pour des terminaux d'ordinateurs portables ; livrets, brochures et manuels ; livres ; calendriers ; cartonnages à savoir cartons, conteneurs en carton et boîtes en carton ; cartes ; catalogues ; chapelets ; bandes dessinés ; journaux ; annuaires ; enveloppes ; catalogues de marchandises ; graphiques d'art ; dessins ; manuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; magazines ; manuels pour être utilisés dans le domaine de la communication, des ordinateurs portables, ordinateurs personnels, assistant personnel numérique, logiciels d'ordinateurs, musique et films, appareils et instruments de localisation par satellite pour les véhicules ; appareils photographiques ; téléphones ; fixation pour des terminaux d'ordinateurs portables ; cartes géographiques ; journaux d'information générale ; journaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; pinceaux ; papier ; périodiques ; photographies ; cartes postales ; plans ; pellicules en matières plastiques [adhérentes, extensibles] pour la palettisation ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, fils et feuilles ; affiches ; produits de l'imprimerie ; plans imprimés ; publications pour la publicité ; publications ; billets, bons et certificats imprimés ; horaires imprimés ; prospectus ; partitions ; recueil de chansons ; articles de papeterie ; éphémérides ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; téléchargement de pages Internet sous forme imprimée. Services d'installation, de maintenance, de réparation de terminaux de télécommunication ; d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils ; services d'installation, de maintenance, de mise à jour et de réparation de bases de données, de serveurs de bases de données. Service de reroutage téléphonique. Services d'enregistrement téléphonique. Services de visiophone. Services de communication téléphonique cellulaire. Services téléphoniques cellulaires. Communication par téléphone cellulaire. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communication par réseaux de fibres optiques. Service de communication (transmission) de données. Services d'échange électronique de données à savoir de transmission de données par voie électronique. Courrier électronique. Transmission électronique de données, images et documents par terminaux d'ordinateurs. Transmission de télécopies. Informations en matière de tarif de communication cellulaire. Services de communication par téléphone mobile. Services d'envoi de messages multiples. Information en ligne dans le domaine des télécommunications. Services de pages électroniques. Fourniture d'accès à des services informatiques en ligne. Transmission d'informations par forums de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs dans le domaine des divertissements, de l'éducation, la technologie, la culture, la musique, les sports, la mode, les langues étrangères, les ordinateurs personnels, évènements de la vie courante et styles de vie. Fourniture de services de transmission électronique. Fourniture de bases de données informatiques en ligne dans le domaine des télécommunications. Fourniture de services de télécommunication à un réseau global informatique par téléphones cellulaires ou par ordinateurs. Fourniture d'informations et préparation de rapports relatifs aux télécommunications. Fourniture d'accès et de liens de télécommunication à des bases de données informatiques et à Internet. Radiodiffusion. Diffusion de services de téléphonie. Services d'accès à des données à distance. Location d'équipement de télécommunication, à savoir téléphones, télécopies, ordinateurs personnels capables de communiquer avec un autre ordinateur par un réseau de télécommunication. Location d'appareils téléphoniques, télécopies et appareils et instruments de télécommunication. Transmission par satellite. Télécommunication et diffusion d'information audio ou sous forme visuelle. Télécommunication d'informations (y compris de pages Internet), programmes d'ordinateurs et autres données. Services de télécommunication. Services de messagerie téléphonique. Fourniture de services de télécommunication vocale et de données. Fourniture de connections à un réseau local sans fil. Fourniture d'accès à des bulletins électroniques via un réseau informatique global. Transmission et diffusion de données, de sons et d'images par des moyens de télécommunications ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet). Services juridiques ; programmation pour ordinateurs, services de conception et de développement de logiciels. Travaux d'ingénieurs, consultations en matière d'ordinateurs. Locations de services de télécommunication. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Conseils relatifs aux tarifs des communications téléphoniques cellulaires, aux télécommunications dans le domaine de l'éducation, la formation, les divertissements, le sport, le théâtre, la télévision, la musique, les nouvelles et l'édition. Services de consultations dans le domaine des ordinateurs et des logiciels. Analyses de réseaux et systèmes dans le domaine informatique et des télécommunications. Création de réseaux informatiques pour le compte de tiers. Programmation informatique pour le compte de tiers. Services informatiques, à savoir création et maintenance de sites Web pour des tiers. Analyse de systèmes informatiques. Services d'intégration (conception) de systèmes informatiques relatifs aux services financiers en gros et au détail. Conseil et consultations par le biais de bases de données, bases de données interactives, en ligne et via le réseau Internet dans le domaine de l'installation d'appareils et instruments électroniques et électroniques, ainsi que leurs composants, de réseaux de télécommunication, d'appareils, instruments, installation, instruments et systèmes de sons, image et transfert de données et appareils d'information, installations, systèmes de signalisation, système et réseaux de communication, de messagerie électronique et de systèmes d'information et de liens de données électroniques, ainsi que leurs composants. Service de conseil et consultations relatifs à l'installation, la maintenance et la réparation de logiciels, ordinateurs et réseaux informatiques dans le domaine des bases de données, bases de données en ligne, bases de données interactives et bases de données sur le réseau Internet. Services d'architecture informatique pour l'installation de réseaux et la télécommunication. Services d'architecture et de dessins pour la compilation de pages Web sur le réseau Internet. Location d'ordinateurs et de logiciels. Location d'installations et d'appareils informatiques. Hébergement de sites Web pour le compte de tiers sur des serveurs informatiques pour un réseau informatique global. Services de location de temps d'accès à des services informatiques en ligne. Location et fourniture de temps d'accès à des bases de données informatiques et sites Internet. Services de planning et d'architecture relatifs aux réseaux, appareils et instruments de télécommunications. Consultations professionnelles dans le domaine des télécommunications, envoi de messages, réception de messages, transmission de données et appareils et instruments de réseaux de données. Services de téléchargement de logiciels à partir d'un réseau informatique global. Fourniture temporaire de logiciels en ligne, non téléchargeables, pour la publication assistée par ordinateur (PAO), les moteurs de recherches informatiques, jeux, utilitaires et le traitement de textes. Fourniture temporaire de logiciels en ligne, non téléchargeables, utilisés comme tableur. Fourniture temporaire de logiciels en ligne, non téléchargeables, pour la gestion de bases de données. Location de logiciels pour les services bancaires en ligne. Location de logiciels. Location d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels pour le compte de tiers. Edition, développement, mise à jour et création de logiciels. Fourniture de moteurs de recherche.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE dite “ ITN FRANCE ” Société Anonyme
Numéro de SIREN : 402281760

Mandataire 1 : Maître Laurent BENOUAICH Avocat à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 427432
Date de demande : 01/02/2006
N° de BOPI : 2006-09
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : – “ transmission de messages et de données ; transmission d'informations à but professionnel ou personnel depuis une banque de données ou via Internet, transmission de données à distance vers téléphones mobiles ”.Classe 42 : suppression des termes “ services de systèmes informatiques intégrés ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-40
Date du BOPI : 07/10/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-06

31/08/2005 : MY SIP (My Smart Internet Phone)

N° national/d'enregistrement : 3377699
Date de dépôt : 31/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/08/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Répondeurs téléphoniques ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, le traitement, la récupération, la reproduction, la manipulation, l'analyse, la diffusion et l'édition des sons, des images et/ou des données ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) dans le domaine automobile ; téléphones cellulaires ; appareils et instruments de communication et de télécommunications ; lecteurs de disques compacts ; logiciel informatique pour la conception assistée par ordinateur, les moteurs de recherche, de jeux, d'utilitaires et de traitement de texte ; logiciel d'application informatique utilisé comme tableur ; logiciel d'application informatique utilisé dans la gestion d'une base de données ; lecteurs de disques ; jeux informatiques et logiciels de jeux informatiques ; matériel informatique à savoir ordinateurs, imprimantes, disquettes et micro-programme ; périphériques informatiques, à savoir mémoires, claviers, stylos électroniques, souris, moniteurs, interfaces ; logiciel informatique et publications sous forme électronique fournies en ligne par les bases de données ou par Internet (y compris les sites Webs) ; logiciel informatique et appareils de télécommunications (y compris les modems) qui permettent la connexion aux bases de données et à Internet ; logiciel informatique téléchargeable à partir d'un réseau informatique mondial ; logiciels (programmes enregistrés) sur des cassettes, des disques et des cartes ; logiciel informatique pour la recherche de données ; logiciels informatiques ; ordinateurs ; calcul, communications et panneaux d'affichage informatiques permettant des transactions commerciales ; appareils pour la transmission des données ; les terminaux de données ; les cartes de débit, les cartes de crédit ; appareils et instruments de communications numériques ; jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, permettant aux utilisateurs de communiquer entre eux ; cartes de mémoire électroniques, télécartes et cartes électroniques, utilisées avec des appareils et instruments de communication ; panneaux d'affichage électronique ; systèmes d'échange électroniques ; cartouches de jeux utilisées avec appareils de jeux électroniques ; ordinateurs portables et ordinateurs de poche ; les terminaux d'ordinateurs portables et d'ordinateurs de poche ; supports de données magnétiques et optiques, à savoir disques magnétiques, disques optiques, disques souples, bandes magnétiques, cartes magnétiques, cartes optiques, cartes de circuit intégré, supports d'information magnétiques, supports d'information optiques ; appareils et instruments pour la téléphonie mobile ; les messages sonores ; les assistants personnels numériques, à savoir dictionnaire numérique ; appareils et instruments pour l'information à distance, tout ces produits étant électroniques ; robots à usage personnel ou de divertissement ; appareils de communication par satellite ; appareils de télécommunications ; poste d'utilisateurs ; systèmes de navigation pour véhicules, à savoir instruments de navigation électronique ; cartouches de jeu vidéo ; jeux vidéos ; machines de jeux vidéo conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision et avec le réseau de communication mondiale ; téléphone avec vidéo ; appareils photographiques ; téléphones cellulaires avec appareils photographiques ; fixations pour les terminaux d'ordinateur de poche ; téléphones. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de création de portails Internet ; logiciels ; microprogrammes informatiques ; semi-conducteurs ; appareils vidéo, cartes à circuit vidéo, produits pour systèmes vidéo ; appareils et équipements pour l'enregistrement, la reproduction et la modification de son, de l'image et des données ; enregistrements du son, de l'image et des données ; données enregistrées sous forme électronique, optique ou magnétique ; microprocesseurs ; circuit intégrés ; appareils et instruments pour l'enregistrement, le traitement, la réception, la reproduction, le transfert, la modification, la compression, la décompression, la radiodiffusion, la fusion ou l'amélioration de données ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils et instruments utilisés pour les conférences, l'échange et l'édition de documents, caméras ; casques à écouteurs ; parties constitutives de tous les produits susmentionnés. Tracts publicitaires ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; almanachs ; faire-part, cartes d'anniversaire et cartes de Noël ; matériel pour les artistes ; atlas ; plans ; articles pour reliure ; livrets, livres, brochures, catalogues, brochures d'information, magazines, circulaires, périodiques, prospectus, produits de l'imprimerie, publications et matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) en relation avec la communication, les ordinateurs portables, ordinateurs personnels, assistant personnel numérique, logiciels d'ordinateurs, musique et films, appareils et instruments de localisation par satellite pour les véhicules ; appareils photographiques ; téléphones ; fixation pour des terminaux d'ordinateurs portables ; livrets, brochures et manuels ; livres ; calendriers ; cartonnages à savoir cartons, conteneurs en carton et boîtes en carton ; cartes ; catalogues ; chapelets ; bandes dessinés ; journaux ; annuaires ; enveloppes ; catalogues de marchandises ; graphiques d'art ; dessins ; manuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; magazines ; manuels pour être utilisés dans le domaine de la communication, des ordinateurs portables, ordinateurs personnels, assistant personnel numérique, logiciels d'ordinateurs, musique et films, appareils et instruments de localisation par satellite pour les véhicules ; appareils photographiques ; téléphones ; fixation pour des terminaux d'ordinateurs portables ; cartes géographiques ; journaux d'information générale ; journaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; pinceaux ; papier ; périodiques ; photographies ; cartes postales ; plans ; pellicules en matières plastiques [adhérentes, extensibles] pour la palettisation ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, fils et feuilles ; affiches ; produits de l'imprimerie ; plans imprimés ; publications pour la publicité ; publications ; billets, bons et certificats imprimés ; horaires imprimés ; prospectus ; partitions ; recueil de chansons ; articles de papeterie ; éphémérides ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; téléchargement de pages Internet sous forme imprimée. Services d'installation, de maintenance, de réparation de terminaux de télécommunication ; d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils ; services d'installation, de maintenance, de mise à jour et de réparation de bases de données, de serveurs de bases de données. Service de reroutage téléphonique. Services d'enregistrement téléphonique. Services de visiophone. Services de communication téléphonique cellulaire. Services téléphoniques cellulaires. Communication par téléphone cellulaire. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communication par réseaux de fibres optiques. Service de communication (transmission) de données. Services d'échange électronique de données à savoir de transmission de données par voie électronique. Courrier électronique. Transmission électronique de données, images et documents par terminaux d'ordinateurs. Transmission de télécopies. Informations en matière de tarif de communication cellulaire. Services de communication par téléphone mobile. Services d'envoi de messages multiples. Information en ligne dans le domaine des télécommunications. Services de pages électroniques. Fourniture d'accès à des services informatiques en ligne. Transmission d'informations par forums de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs dans le domaine des divertissements, de l'éducation, la technologie, la culture, la musique, les sports, la mode, les langues étrangères, les ordinateurs personnels, évènements de la vie courante et styles de vie. Fourniture de services de transmission électronique. Fourniture de bases de données informatiques en ligne dans le domaine des télécommunications. Fourniture de services de télécommunication à un réseau global informatique par téléphones cellulaires ou par ordinateurs. Fourniture d'informations et préparation de rapports relatifs aux télécommunications. Fourniture d'accès et de liens de télécommunication à des bases de données informatiques et à Internet. Radiodiffusion. Diffusion de services de téléphonie. Services d'accès à des données à distance. Location d'équipement de télécommunication, à savoir téléphones, télécopies, ordinateurs personnels capables de communiquer avec un autre ordinateur par un réseau de télécommunication. Location d'appareils téléphoniques, télécopies et appareils et instruments de télécommunication. Transmission par satellite. Télécommunication et diffusion d'information audio ou sous forme visuelle. Télécommunication d'informations (y compris de pages Internet), programmes d'ordinateurs et autres données. Services de télécommunication. Services de messagerie téléphonique. Fourniture de services de télécommunication vocale et de données. Fourniture de connections à un réseau local sans fil. Fourniture d'accès à des bulletins électroniques via un réseau informatique global. Transmission et diffusion de données, de sons et d'images par des moyens de télécommunications ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet). Services juridiques ; programmation pour ordinateurs, services de conception et de développement de logiciels. Travaux d'ingénieurs, consultations en matière d'ordinateurs. Locations de services de télécommunication. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Conseils relatifs aux tarifs des communications téléphoniques cellulaires, aux télécommunications dans le domaine de l'éducation, la formation, les divertissements, le sport, le théâtre, la télévision, la musique, les nouvelles et l'édition. Services de consultations dans le domaine des ordinateurs et des logiciels. Analyses de réseaux et systèmes dans le domaine informatique et des télécommunications. Création de réseaux informatiques pour le compte de tiers. Programmation informatique pour le compte de tiers. Services informatiques, à savoir création et maintenance de sites Web pour des tiers. Analyse de systèmes informatiques. Services d'intégration (conception) de systèmes informatiques relatifs aux services financiers en gros et au détail. Conseil et consultations par le biais de bases de données, bases de données interactives, en ligne et via le réseau Internet dans le domaine de l'installation d'appareils et instruments électroniques et électroniques, ainsi que leurs composants, de réseaux de télécommunication, d'appareils, instruments, installation, instruments et systèmes de sons, image et transfert de données et appareils d'information, installations, systèmes de signalisation, système et réseaux de communication, de messagerie électronique et de systèmes d'information et de liens de données électroniques, ainsi que leurs composants. Service de conseil et consultations relatifs à l'installation, la maintenance et la réparation de logiciels, ordinateurs et réseaux informatiques dans le domaine des bases de données, bases de données en ligne, bases de données interactives et bases de données sur le réseau Internet. Services d'architecture informatique pour l'installation de réseaux et la télécommunication. Services d'architecture et de dessins pour la compilation de pages Web sur le réseau Internet. Location d'ordinateurs et de logiciels. Location d'installations et d'appareils informatiques. Hébergement de sites Web pour le compte de tiers sur des serveurs informatiques pour un réseau informatique global. Services de location de temps d'accès à des services informatiques en ligne. Location et fourniture de temps d'accès à des bases de données informatiques et sites Internet. Services de planning et d'architecture relatifs aux réseaux, appareils et instruments de télécommunications. Consultations professionnelles dans le domaine des télécommunications, envoi de messages, réception de messages, transmission de données et appareils et instruments de réseaux de données. Services de téléchargement de logiciels à partir d'un réseau informatique global. Fourniture temporaire de logiciels en ligne, non téléchargeables, pour la publication assistée par ordinateur (PAO), les moteurs de recherches informatiques, jeux, utilitaires et le traitement de textes. Fourniture temporaire de logiciels en ligne, non téléchargeables, utilisés comme tableur. Fourniture temporaire de logiciels en ligne, non téléchargeables, pour la gestion de bases de données. Location de logiciels pour les services bancaires en ligne. Location de logiciels. Location d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels pour le compte de tiers. Edition, développement, mise à jour et création de logiciels. Fourniture de moteurs de recherche.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE dite “ ITN FRANCE ” Société Anonyme
Numéro de SIREN : 402281760

Mandataire 1 : Maître Laurent BENOUAICH Avocat à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 427433
Date de demande : 01/02/2006
N° de BOPI : 2006-09
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : – “ transmission de messages et de données ; transmission d'informations à but professionnel ou personnel depuis une banque de données ou via Internet, transmission de données à distance vers téléphones mobiles ”.Classe 42 : suppression des termes “ services de systèmes informatiques intégrés ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-40
Date du BOPI : 07/10/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-06

31/08/2005 : My Smart Internet Phone

N° national/d'enregistrement : 3377701
Date de dépôt : 31/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/08/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Répondeurs téléphoniques ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, le traitement, la récupération, la reproduction, la manipulation, l'analyse, la diffusion et l'édition des sons, des images et/ou des données ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) dans le domaine automobile ; téléphones cellulaires ; appareils et instruments de communication et de télécommunications ; lecteurs de disques compacts ; logiciel informatique pour la conception assistée par ordinateur, les moteurs de recherche, de jeux, d'utilitaires et de traitement de texte ; logiciel d'application informatique utilisé comme tableur ; logiciel d'application informatique utilisé dans la gestion d'une base de données ; lecteurs de disques ; jeux informatiques et logiciels de jeux informatiques ; matériel informatique à savoir ordinateurs, imprimantes, disquettes et micro-programme ; périphériques informatiques, à savoir mémoires, claviers, stylos électroniques, souris, moniteurs, interfaces ; logiciel informatique et publications sous forme électronique fournies en ligne par les bases de données ou par Internet (y compris les sites Webs) ; logiciel informatique et appareils de télécommunications (y compris les modems) qui permettent la connexion aux bases de données et à Internet ; logiciel informatique téléchargeable à partir d'un réseau informatique mondial ; logiciels (programmes enregistrés) sur des cassettes, des disques et des cartes ; logiciel informatique pour la recherche de données ; logiciels informatiques ; ordinateurs ; calcul, communications et panneaux d'affichage informatiques permettant des transactions commerciales ; appareils pour la transmission des données ; les terminaux de données ; les cartes de débit, les cartes de crédit ; appareils et instruments de communications numériques ; jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, permettant aux utilisateurs de communiquer entre eux ; cartes de mémoire électroniques, télécartes et cartes électroniques, utilisées avec des appareils et instruments de communication ; panneaux d'affichage électronique ; systèmes d'échange électroniques ; cartouches de jeux utilisées avec appareils de jeux électroniques ; ordinateurs portables et ordinateurs de poche ; les terminaux d'ordinateurs portables et d'ordinateurs de poche ; supports de données magnétiques et optiques, à savoir disques magnétiques, disques optiques, disques souples, bandes magnétiques, cartes magnétiques, cartes optiques, cartes de circuit intégré, supports d'information magnétiques, supports d'information optiques ; appareils et instruments pour la téléphonie mobile ; les messages sonores ; les assistants personnels numériques, à savoir dictionnaire numérique ; appareils et instruments pour l'information à distance, tout ces produits étant électroniques ; robots à usage personnel ou de divertissement ; appareils de communication par satellite ; appareils de télécommunications ; poste d'utilisateurs ; systèmes de navigation pour véhicules, à savoir instruments de navigation électronique ; cartouches de jeu vidéo ; jeux vidéos ; machines de jeux vidéo conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision et avec le réseau de communication mondiale ; téléphone avec vidéo ; appareils photographiques ; téléphones cellulaires avec appareils photographiques ; fixations pour les terminaux d'ordinateur de poche ; téléphones. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de création de portails Internet ; logiciels ; microprogrammes informatiques ; semi-conducteurs ; appareils vidéo, carte à circuit vidéo, produits pour systèmes vidéo ; appareils et équipements pour l'enregistrement, la reproduction et la modification de son, de l'image et des données ; enregistrements du son, de l'image et des données ; données enregistrées sous forme électronique, optique ou magnétique ; microprocesseurs ; circuit intégrés ; appareils et instruments pour l'enregistrement, le traitement, la réception, la reproduction, le transfert, la modification, la compression, la décompression, la radiodiffusion, la fusion ou l'amélioration de données ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils et instruments utilisés pour les conférences, l'échange et l'édition de documents, caméras ; casques à écouteurs ; parties constitutives de tous les produits susmentionnés. Tracts publicitaires ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; almanachs ; faire-part, cartes d'anniversaire et cartes de noël ; matériel pour les artistes ; atlas ; plans ; articles pour reliure ; livrets, livres, brochures, catalogues, brochures d'information, magazines, circulaires, périodiques, prospectus, produits de l'imprimerie, publications et matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) en relation avec la communication, les ordinateurs portables, ordinateurs personnels, assistant personnel numérique, logiciels d'ordinateurs, musique et films, appareils et instruments de localisation par satellite pour les véhicules ; appareils photographiques ; téléphones ; fixation pour des terminaux d'ordinateurs portables ; livrets, brochures et manuels ; livres ; calendriers ; cartonnages à savoir cartons, conteneurs en carton et boîtes en carton ; cartes ; catalogues ; chapelets ; bandes dessinés ; journaux ; annuaires ; enveloppes ; catalogues de marchandises ; graphiques d'art ; dessins ; manuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; magazines ; manuels pour être utilisés dans le domaine de la communication, des ordinateurs portables, ordinateurs personnels, assistant personnel numérique, logiciels d'ordinateurs, musique et films, appareils et instruments de localisation par satellite pour les véhicules ; appareils photographiques ; téléphones ; fixation pour des terminaux d'ordinateurs portables ; cartes géographiques ; journaux d'information générale ; journaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; pinceaux ; papier ; périodiques ; photographies ; cartes postales ; plans ; pellicules en matières plastiques [adhérentes, extensibles] pour la palettisation ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, fils et feuilles ; affiches ; produits de l'imprimerie ; plans imprimés ; publications pour la publicité ; publications ; billets, bons et certificats imprimés ; horaires imprimés ; prospectus ; partitions ; recueil de chansons ; articles de papeterie ; éphémérides ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; téléchargement de pages Internet sous forme imprimée. Services d'installation, de maintenance, de réparation de terminaux de télécommunication ; d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils ; services d'installation, de maintenance, de mise à jour et de réparation de bases de données, de serveurs de bases de données. Service de reroutage téléphonique. Services d'enregistrement téléphonique. Services de visiophone. Services de communication téléphonique cellulaire. Services téléphoniques cellulaires. Communication par téléphone cellulaire. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communication par réseaux de fibres optiques. Service de communication (transmission) de données. Services d'échange électronique de données à savoir de transmission de données par voie électronique. Courrier électronique. Transmission électronique de données, images et documents par terminaux d'ordinateurs. Transmission de télécopies. Informations en matière de tarif de communication cellulaire. Services de communication par téléphone mobile. Services d'envoi de messages multiples. Information en ligne dans le domaine des télécommunications. Services de pages électroniques. Fourniture d'accès à des services informatiques en ligne. Transmission d'informations par forums de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs dans le domaine des divertissements, de l'éducation, la technologie, la culture, la musique, les sports, la mode, les langues étrangères, les ordinateurs personnels, évènements de la vie courante et styles de vie. Fourniture de services de transmission électronique. Fourniture de bases de données informatiques en ligne dans le domaine des télécommunications. Fourniture de services de télécommunication à un réseau global informatique par téléphones cellulaires ou par ordinateurs. Fourniture d'informations et préparation de rapports relatifs aux télécommunications. Fourniture d'accès et de liens de télécommunication à des bases de données informatiques et à Internet. Radiodiffusion. Diffusion de services de téléphonie. Services d'accès à des données à distance. Location d'équipement de télécommunication, à savoir téléphones, télécopies, ordinateurs personnels capables de communiquer avec un autre ordinateur par un réseau de télécommunication. Location d'appareils téléphoniques, télécopies et appareils et instruments de télécommunication. Transmission par satellite. Télécommunication et diffusion d'information audio ou sous forme visuelle. Télécommunication d'informations (y compris de pages Internet), programmes d'ordinateurs et autres données. Services de télécommunication. Services de messagerie téléphonique. Fourniture de services de télécommunication vocale et de données. Fourniture de connections à un réseau local sans fil. Fourniture d'accès à des bulletins électroniques via un réseau informatique global. Transmission et diffusion de données, de sons et d'images par des moyens de télécommunications ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet). Services juridiques ; programmation pour ordinateurs, services de conception et de développement de logiciels. Travaux d'ingénieurs, consultations en matière d'ordinateurs. Locations de services de télécommunication. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Conseils relatifs aux tarifs des communications téléphoniques cellulaires, aux télécommunications dans le domaine de l'éducation, la formation, les divertissements, le sport, le théâtre, la télévision, la musique, les nouvelles et l'édition. Services de consultations dans le domaine des ordinateurs et des logiciels. Analyses de réseaux et systèmes dans le domaine informatique et des télécommunications. Création de réseaux informatiques pour le compte de tiers. Programmation informatique pour le compte de tiers. Services informatiques, à savoir création et maintenance de sites Web pour des tiers. Analyse de systèmes informatiques. Services d'intégration (conception) de systèmes informatiques relatifs aux services financiers en gros et au détail. Conseil et consultations par le biais de bases de données, bases de données interactives, en ligne et via le réseau Internet dans le domaine de l'installation d'appareils et instruments électroniques et électroniques, ainsi que leurs composants, de réseaux de télécommunication, d'appareils, instruments, installation, instruments et systèmes de sons, image et transfert de données et appareils d'information, installations, systèmes de signalisation, système et réseaux de communication, de messagerie électronique et de systèmes d'information et de liens de données électroniques, ainsi que leurs composants. Service de conseil et consultations relatifs à l'installation, la maintenance et la réparation de logiciels, ordinateurs et réseaux informatiques dans le domaine des bases de données, bases de données en ligne, bases de données interactives et bases de données sur le réseau Internet. Services d'architecture informatique pour l'installation de réseaux et la télécommunication. Services d'architecture et de dessins pour la compilation de pages Web sur le réseau Internet. Location d'ordinateurs et de logiciels. Location d'installations et d'appareils informatiques. Hébergement de sites Web pour le compte de tiers sur des serveurs informatiques pour un réseau informatique global. Services de location de temps d'accès à des services informatiques en ligne. Location et fourniture de temps d'accès à des bases de données informatiques et sites Internet. Services de planning et d'architecture relatifs aux réseaux, appareils et instruments de télécommunications. Consultations professionnelles dans le domaine des télécommunications, envoi de messages, réception de messages, transmission de données et appareils et instruments de réseaux de données. Services de téléchargement de logiciels à partir d'un réseau informatique global. Fourniture temporaire de logiciels en ligne, non téléchargeables, pour la publication assistée par ordinateur (PAO), les moteurs de recherches informatiques, jeux, utilitaires et le traitement de textes. Fourniture temporaire de logiciels en ligne, non téléchargeables, utilisés comme tableur. Fourniture temporaire de logiciels en ligne, non téléchargeables, pour la gestion de bases de données. Location de logiciels pour les services bancaires en ligne. Location de logiciels. Location d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels pour le compte de tiers. Edition, développement, mise à jour et création de logiciels. Fourniture de moteurs de recherche.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE dite “ ITN FRANCE ” Société Anonyme
Numéro de SIREN : 402281760

Mandataire 1 : Maître Laurent BENOUAICH Avocat à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 427434
Date de demande : 01/02/2006
N° de BOPI : 2006-09
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : – “ transmission de messages et de données ; transmission d'informations à but professionnel ou personnel depuis une banque de données ou via Internet, transmission de données à distance vers téléphones mobiles ”.Classe 42 : suppression des termes “ services de systèmes informatiques intégrés ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-40
Date du BOPI : 07/10/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-06

31/10/2001 : VIVACTION

N° national/d'enregistrement : 3130065
Date de dépôt : 31/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de création de portails Internet ; Papiers, cartons ; produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; catalogues ; paquets d'emballage et/ou cartons d'emballage ; enveloppes (papeterie) ; représentations graphiques ; images imprimées ; imprimés ; journaux ; prospectus ; publications ; revues (périodiques) ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Services d'installation, de maintenance, de réparation de terminaux de télécommunication ; d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils ; services d'installation, de maintenance, de mise à jour et de réparation de bases de données, de serveurs de bases de données. Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission et diffusion de données, de sons et d'images par des moyens de télécommunications ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet). Services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs, services d'élaboration de logiciels. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Services de réservation d'hôtel, de réservation de logements temporaires, de réservation de pensions.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Société INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402281760
Adresse :
2/6 rue des Bourets
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : SCP BBO, Maître Laurent BENOUAICH
Adresse :
22 Boulevard Flandrin
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Vivaction, SAS
Numéro de SIREN : 843975798
Adresse :
2 cité Paradis
75010 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-50
Date du BOPI : 14/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2497135
Date de demande : 17/04/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

31/10/2001 : VIVACTION

N° national/d'enregistrement : 3130065
Date de dépôt : 31/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de création de portails Internet ; Papiers, cartons ; produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; catalogues ; paquets d'emballage et/ou cartons d'emballage ; enveloppes (papeterie) ; représentations graphiques ; images imprimées ; imprimés ; journaux ; prospectus ; publications ; revues (périodiques) ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Services d'installation, de maintenance, de réparation de terminaux de télécommunication ; d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils ; services d'installation, de maintenance, de mise à jour et de réparation de bases de données, de serveurs de bases de données. Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission et diffusion de données, de sons et d'images par des moyens de télécommunications ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet). Services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs, services d'élaboration de logiciels. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Services de réservation d'hôtel, de réservation de logements temporaires, de réservation de pensions.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Société INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402281760
Adresse :
2/6 rue des Bourets
92150 SURESNES
FR

Mandataire 1 : SCP BBO, Maître Laurent BENOUAICH
Adresse :
22 Boulevard Flandrin
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Vivaction, SAS
Numéro de SIREN : 843975798
Adresse :
2 cité Paradis
75010 Paris
FR

Publications au Bodacc :

09/12/2018 : Avis de dépôt

Annonce N°2277 - annulation
Annule l'annonce N°2928, numéro de parution 20180192, BODACC A publiée le 2018-10-09
NOJO : 920119201436255
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Identifiant client : 920119201436255926

Avis de dépôt
Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 281 760
Dénomination : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE

24/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10926
NOJO : 119201400052599
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 281 760
Dénomination : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE
Sigle : I. T. N. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10925
NOJO : 119201400053180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 281 760
Dénomination : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE
Sigle : I. T. N. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11518
NOJO : 119201380373671
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 281 760
Dénomination : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE
Sigle : I. T. N. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11519
NOJO : 119201380373672
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 281 760
Dénomination : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE
Sigle : I. T. N. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11520
NOJO : 119201380373673
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 281 760
Dénomination : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE
Sigle : I. T. N. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1507
NOJO : BXB16217001930J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 281 760
Dénomination : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE
Sigle : I. T. N. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président Directeur général : MARRY Richard Marie André modification le 03 Août 2016 Commissaire aux comptes suppléant : CASERY Laurent en fonction le 24 Août 2011 Commissaire aux comptes titulaire : H C A en fonction le 24 Août 2011 Directeur général délégué : PEREIRA Marc en fonction le 03 Août 2016

24/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°4205
NOJO : BXB153220022053
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 281 760
Dénomination : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE
Sigle : I. T. N. FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 4475867.00 EUR

27/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°2138
NOJO : BXB14202001465V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

31/12/2012 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°660
NOJO : BXA12356001678A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 20/12/2012
Date de commencement d'activité : 01/11/2012
Publication légale : Quotidien Juridique, le 28/11/2012
Oppositions : au siège du fonds cédé au siège du fonds cédé pour la validité, Cabinet de Maître Christophe Oger avocat à la cour 22 boulevard Flandrin 75116 Paris pour la correspondance .

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 281 760
Dénomination : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE
Sigle : I.T.N. FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 453 973 299
Dénomination : ANDREXEN

29/11/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°487
NOJO : BXA12328001765U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION PACK ASP Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 18300 EUR Siège social 60 R RICHELIEU 75002 PARIS N° RCS 439287046 RCS PARIS, est société absorbée. INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE Forme juridique Société anonyme Au capital de 4571299,3 EUR Siège social 2/6 RUE Des Bourets 92150 SURESNES N° RCS 402281760 RCS NANTERRE, est société absorbante. Actif : 523861 euros Passif : 455350 euros Rapport d'échange : aucun Mali de fusion : 1 910 414 euros Date du projet : 19/11/2012 Date du dépôt : 21/11/2012, lieu du dépôt : GTC NANTERRE. Date du dépôt : 20/11/2012, lieu du dépôt : GTC PARIS

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 281 760
Dénomination : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 4571299.30 EUR

25/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°1900
NOJO : BXB12262001849L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

01/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°1169
NOJO : BXB11237001060L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 281 760
Dénomination : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE
Sigle : I. T. N. FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : MARRY Marie Andre Richard modification le 04 Août 2010 Administrateur : PARTELCOM SA représenté par REUTER Georges modification le 15 Février 2011 Administrateur : KEMLIN Xavier Bernard Michel modification le 04 Août 2010 Administrateur : LIOTARD VOGT Bertrand en fonction le 11 Mars 2002 Administrateur : GERARD Philippe en fonction le 12 Juin 2008 Commissaire aux comptes suppléant : CASERY Laurent en fonction le 24 Août 2011 Commissaire aux comptes titulaire : H C A en fonction le 24 Août 2011

21/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°1598
NOJO : BXB10194002177U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification du nom commercial. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 281 760
Dénomination : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE
Nom commercial : Vivaction
Sigle : I. T. N. FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : MARRY Marie Andre Richard modification le 11 Mars 2002 Administrateur : PARTELCOM SA (SECTION B NUMERO 71866) représenté par REUTER Georges modification le 24 Octobre 2003 Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE FIDUCIAIRE RHONE-ALPES "SOFRA" en fonction le 07 Mars 2000 Commissaire aux comptes suppléant : BALDINI Francois en fonction le 07 Mars 2000 Administrateur : KEMLIN Xavier Bernard Michel en fonction le 16 Mai 2001 Administrateur : LIOTARD VOGT Bertrand en fonction le 11 Mars 2002 Administrateur : GERARD Philippe en fonction le 12 Juin 2008

Siège social :
Adresse :
2/6 rue des Bourets
92150 Suresnes

29/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7180
NOJO : BXC08205003016J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 281 760
Dénomination : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE
Sigle : I. T. N. FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
177 avenue Georges Clémenceau
92000 Nanterre

18/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°2743
NOJO : BXB08205001190M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

24/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°1551
NOJO : BXB08171001833R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 281 760
Dénomination : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE
Sigle : I. T. N. FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : MARRY Marie Andre Richard modification le 11 Mars 2002Administrateur : PARTELCOM SA (SECTION B NUMERO 71866) représenté par REUTER Georges modification le 24 Octobre 2003.
Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE FIDUCIAIRE RHONE-ALPES SOFRA en fonction le 07 Mars 2000.
Commissaire aux comptes suppléant : BALDINI Francois en fonction le 07 Mars 2000.
Administrateur : KEMLIN Xavier Bernard Michel en fonction le 16 Mai 2001.
Administrateur : LIOTARD VOGT Bertrand en fonction le 11 Mars 2002.
Administrateur : LANGLOIS Jacques en fonction le 24 Septembre 2003.
Administrateur : GERARD Philippe en fonction le 12 Juin 2008.

24/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°1552
NOJO : BXB08171001834T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 281 760
Dénomination : INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE
Sigle : I. T. N. FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : MARRY Marie Andre Richard modification le 11 Mars 2002Administrateur : PARTELCOM SA (SECTION B NUMERO 71866) représenté par REUTER Georges modification le 24 Octobre 2003.
Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE FIDUCIAIRE RHONE-ALPES SOFRA en fonction le 07 Mars 2000.
Commissaire aux comptes suppléant : BALDINI Francois en fonction le 07 Mars 2000.
Administrateur : KEMLIN Xavier Bernard Michel en fonction le 16 Mai 2001.
Administrateur : LIOTARD VOGT Bertrand en fonction le 11 Mars 2002.
Administrateur : LANGLOIS Jacques en fonction le 24 Septembre 2003.
Administrateur : GERARD Philippe en fonction le 12 Juin 2008.

Historique de l'unité légale :

30/06/2016 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

29/06/2010 : code NIC

Code NIC : 00072

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)

25/12/2004 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle :

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Télécommunications (hors transmissions audiovisuelles) (NAFRev1 : 64.2C)

25/12/1999 : activité principale

Activité principale : Autres activités de télécommunications (NAF1993 : 64.2B)

Représentants légaux :

03/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Type : Personne Physique

Nom : MARRY Richard Marie André
Né le 31/08/1958 à Fort-de-France (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
19 Rue DES MARONNIERS
75016 Paris
FRANCE

03/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Type : Personne Physique

Nom : MARRY Richard Marie André
Né le 31/08/1958 à Fort-de-France (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
19 Rue DES MARONNIERS
75016 Paris
FRANCE

03/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Type : Personne Physique

Nom : PEREIRA Marc
Né le 20/06/1975 à Vincennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
39 Rue Auguste Dasprat
94170 Le Perreux-sur-Marne
FRANCE

03/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Type : Personne Morale

Nom : H C A
Siren : 393142724
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 Paris
FRANCE

03/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Type : Personne Physique

Nom : CASERY Laurent
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
25 Rue D' estienne d' Orves
94300 Vincennes
FRANCE

Dépôts des actes :

30/06/2016 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°27428 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé

30/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°27428 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

30/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°27428 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

14/06/2016 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°27428 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé

05/02/2016 : Déclaration de conformité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°7734 déposé le 02/03/2016
Etat : Déposé

31/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°7734 déposé le 02/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

31/12/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°7734 déposé le 02/03/2016
Etat : Déposé

25/11/2015 : Traité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°38610 déposé le 27/11/2015
Etat : Déposé
Décision : avec la société DAKA TELECOM

04/08/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°36906 déposé le 17/11/2015
Etat : Déposé

28/07/2015 : Ordonnance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°24702 déposé le 29/07/2015
Etat : Déposé
Décision : 2015 O 1668

09/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°21824 déposé le 09/07/2015
Etat : Déposé
Décision : du capital

09/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°36906 déposé le 17/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

24/06/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°36906 déposé le 17/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

12/06/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°22959 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

12/06/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°22959 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/06/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°22959 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé

10/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°22959 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

10/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°22959 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/05/2014 : Rapport

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°16681 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire aux avantages particuliers

14/05/2014 : Ordonnance du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°15354 déposé le 19/05/2014
Etat : Déposé
Décision : 2014O679

04/02/2013 : Déclaration de conformité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°5951 déposé le 20/02/2013
Etat : Déposé

31/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°5951 déposé le 20/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

31/12/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°5951 déposé le 20/02/2013
Etat : Déposé

19/11/2012 : Projet de traité de fusion

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°35575 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : de la société PACK ASP

13/06/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°28478 déposé le 17/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

13/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°28478 déposé le 17/09/2012
Etat : Déposé

30/05/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°28478 déposé le 17/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°28478 déposé le 17/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/04/2012 : Ordonnance du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°12573 déposé le 23/04/2012
Etat : Déposé
Décision : 2012 O 660

30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°26845 déposé le 24/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

29/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°20126 déposé le 09/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

29/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°20126 déposé le 09/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

29/06/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°20126 déposé le 09/07/2010
Etat : Déposé

04/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°20348 déposé le 07/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

04/06/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°20348 déposé le 07/07/2008
Etat : Déposé

04/06/2008 : Certificat

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°20348 déposé le 07/07/2008
Etat : Déposé

24/04/2008 : Ordonnance du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°12774 déposé le 25/04/2008
Etat : Déposé
Décision : 08 O 1081

23/01/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°17083 déposé le 12/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

13/07/2007 : Ordonnance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°21157 déposé le 16/07/2007
Etat : Déposé
Décision : 07 O 1462

29/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°17076 déposé le 12/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

20/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°6262 déposé le 01/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/12/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°6262 déposé le 01/03/2005
Etat : Déposé

30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°33223 déposé le 06/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

07/10/2003 : Lettre

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°31316 déposé le 24/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°28212 déposé le 24/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

31/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°28330 déposé le 03/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/05/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°28330 déposé le 03/10/2002
Etat : Déposé

21/01/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°6696 déposé le 11/03/2002
Etat : Déposé

28/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°29547 déposé le 11/10/2002
Etat : Déposé
Décision : APUREMENT DU COMPTE REPORT A NOUVEAU

28/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°10566 déposé le 11/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

28/12/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°10566 déposé le 11/04/2002
Etat : Déposé

21/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°6696 déposé le 11/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

21/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°6696 déposé le 11/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

21/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°6696 déposé le 11/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

21/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°6696 déposé le 11/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

06/11/2001 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°32748 déposé le 15/11/2001
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DES APPORTS

29/10/2001 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°32749 déposé le 15/11/2001
Etat : Déposé
Décision : SUR LA REMUNERATION DES APPORTS

26/10/2001 : Convention

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°30757 déposé le 30/10/2001
Etat : Déposé
Décision : 2 EX ET LA SOCIETE CORAIL TELECOMS

27/09/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°6696 déposé le 11/03/2002
Etat : Déposé

10/08/2001 : Ordonnance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°21688 déposé le 16/08/2001
Etat : Déposé
Décision : (1702)

29/12/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°12631 déposé le 16/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°12631 déposé le 16/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

29/12/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°12631 déposé le 16/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

27/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°12629 déposé le 16/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

04/09/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°12629 déposé le 16/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

15/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°25988 déposé le 04/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/05/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°25988 déposé le 04/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°6901 déposé le 07/03/2000
Etat : Déposé
Décision : SA

30/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°6901 déposé le 07/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°6901 déposé le 07/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général

30/12/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°6901 déposé le 07/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

29/12/1999 : Certificat

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°6901 déposé le 07/03/2000
Etat : Déposé
Décision : (CERTIFICAT DE DEPOT DE FONDS)

13/12/1999 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°33609 déposé le 22/12/1999
Etat : Déposé
Décision : SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE ANONYME -

22/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°29649 déposé le 16/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

22/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°29649 déposé le 16/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

22/10/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°29649 déposé le 16/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

13/10/1999 : Acte sous seing privé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°31253 déposé le 30/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

13/10/1999 : Acte sous seing privé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°31253 déposé le 30/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

29/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°23185 déposé le 22/09/1998
Etat : Déposé
Décision : -

29/06/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°23185 déposé le 22/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

21/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°15505 déposé le 18/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

21/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°15505 déposé le 18/06/1997
Etat : Déposé
Décision : -

21/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°15505 déposé le 18/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

21/04/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°15505 déposé le 18/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

20/09/1995 : Statuts constitutifs

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°22138 déposé le 20/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

Etablissements :

03/08/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Type : Siège

Adresse :
2/6 Rue Des Bourets
92150 Suresnes
FRANCE

03/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Type : Etablissement principal

Adresse :
2/6 Rue Des Bourets
92150 Suresnes
FRANCE
Nom commercial : Vivaction
Enseigne : Vivaction
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/1995
Activité : Représentation de services marketing et de vente - représentation de société de fabrication, de distribution d'équipements informatique et de télécommunication, concepteur, développer de programmes et d'équipements informatique et de télécommunication, négoce, import-export. Formation notamment professionnelle.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

03/08/2016 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 80640
Date d’ajout de l’observation : 11/03/2002
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société corail télécoms (Rcs Nanterre b 420099640) à compter du 21/12/2001

03/08/2016 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 75155
Date d’ajout de l’observation : 20/02/2013
Texte de l'observation : Fusion-Absorption de la société PACK ASP SAS ( 439.287.046 RCS PARIS) par la société INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE ( 402.281.760 RCS NANTERRE), à compter du 31/12/2012.

03/08/2016 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 21467
Date d’ajout de l’observation : 02/03/2016
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société DAKA TELECOM SAS unipersonnelle 2/6 rue des Bourets 92150 Suresnes (rcs Nanterre 452 362 825 à compter du : 31/12/2015

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°40227 déposé le 20/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°40226 déposé le 20/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°40225 déposé le 20/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°12232 déposé le 02/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°27152 déposé le 17/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°26029 déposé le 07/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°31208 déposé le 21/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°24535 déposé le 29/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°22840 déposé le 24/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°21958 déposé le 09/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°13363 déposé le 17/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°20988 déposé le 25/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°25218 déposé le 05/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°18511 déposé le 18/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B04173
Dépôt : N°7973 déposé le 25/06/1997
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 36940 du 10/08/2017
Numéro de gestion : 1995B04173
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 383 083	1 972 159	1 410 923	1 828 546
AH	Fonds commercial	7 156 933		7 156 933	4 718 977
AJ	Autres immobilisations incorporelles	490 939		490 939
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 275 330	1 102 145	173 185	146 692
AT	Autres immobilisations corporelles	156 113	130 515	25 598	13 550
CU	Autres participations	1 048 206	247 936	800 270	800 270
BH	Autres immobilisations financières				124 630
BJ	TOTAL (I)	13 711 783	3 452	952 028	7 632 665
BT	Marchandises	1 103		1 103
BX	Clients et comptes rattachés	7 187 433	419 513	6 767 920	5 253 384
BZ	Autres créances	1 442 157		1 442 157	806 124
CD	Valeurs mobilières de placement	50 000		50 000
CF	Disponibilités	666 745		666 745	105 852
CH	Charges constatées d’avance	255 640		255 640	248 321
CJ	TOTAL (II)	9 603 078	419 513	9 183 565	6 413 680
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	23 314 861	3 872 268	19 442 593	14 046 345
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 571 299	3 998 750
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 622 536	1 033 216
DD	Réserve légale (1)	56 067	43 781
DH	Report à nouveau	1 167 188	994 004
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	386 814	245 720
DK	Provisions réglementées	45 318	34 860
DL	TOTAL (I)	8 849 222	6 350 331
DP	Provisions pour risques	223 481	46 634
DR	TOTAL (III)	223 481	46 634
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 767 962	600 057
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	630 000	652 647
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	77 233	78 681
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 500 960	3 855 016
DY	Dettes fiscales et sociales	1 661 688	1 226 078
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	11 682	11 520
EA	Autres dettes	1 668 079	1 225 382
EB	Produits constatés d’avance (2)	52 286
EC	TOTAL (IV)	10 369 890	7 649 380
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	19 442 593	14 046 345
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	7 383 210	6 527 178
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		51
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	55 264		55 264
FG	Production vendue services	15 072 708	8 669 365	23 742 074	19 593 079
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 127 972	8 669 365	23 797 338	19 593 079
FN	Production immobilisée			675 717	682 080
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			391 717	442 271
FQ	Autres produits			21 162	7 701
FR	Total des produits d’exploitation (I)			24 885 933	20 725 131
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			44 495
FT	Variation de stock (marchandises)			1 685
FW	Autres achats et charges externes			20 485 910	16 850 202
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			246 420	241 507
FY	Salaires et traitements			1 541 475	1 408 264
FZ	Charges sociales			688 865	611 169
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			818 265	693 525
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			284 114	255 820
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			223 481	46 634
GE	Autres charges			43 981	66 422
GF	Total des charges d’exploitation (II)			24 378 691	20 173 542
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			507 242	551 589
GJ	Produits financiers de participations			40
GL	Autres intérêts et produits assimilés			601
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			250 299
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			980
GP	Total des produits financiers (V)			251 921
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				250 299
GR	Intérêts et charges assimilées			528 782	202 868
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			2
GU	Total des charges financières (VI)			528 784	453 167
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-276 863	-453 167
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			230 379	98 422
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	31 491	6 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	31 491	6 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	19 958	1 276
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	9 617	4 187
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	10 458	10 458
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	40 033	15 921
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-8 542	-9 921
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-164 977	-157 219
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	25 169 345	20 731 131
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	24 782 530	20 485 411
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	386 814	245 720
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	408
A1	Renvois : Transfert de charges	89 264	2 113
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	-462
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 293 648	678 511		1 972 159
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 112 839	133 008	13 187	1 232 660
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 406 487	811 519	13 187	3 204 819
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				45 318
3Z	Total Provisions réglementées	34 860	10 458		45 318
4A	Provisions pour litiges				223 481
5Z	Total Provisions pour risques et charges	46 634	223 481	46 634	223 481
9U	sur immobilisations – titres de participation				247 936
6T	Sur comptes clients	255 820	419 513	255 820	419 513
6X	Autres provisions pour dépréciation	250 299		250 299
7B	Total Provisions pour dépréciation	754 055	419 513	506 119	667 449
7C	TOTAL GENERAL	835 548	653 452	552 752	936 248
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		507 595	302 453
UG	- Financières			250 299
UJ	- Exceptionnelles		10 458
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	201 179	112 933
VA	Clients douteux ou litigieux	618 478
UX	Autres créances clients	6 568 954
UY	Personnel et comptes rattachés	4 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	20 244
VM	Impôts sur les bénéfices	258 337
VB	T. V. A.	735 879
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	423 698
VS	Charges constatées d’avance	255 640
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 086 409	8 998 162	88 247
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	18 307	18 307
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 749 655	440 208	1 969 447
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 500 960	3 500 960
8C	Personnel et comptes rattachés	228 784	228 784
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	305 685	305 685
VW	T.V.A.	775 444	775 444
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	351 775	351 775
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	11 682	11 682
VI	Groupe et associés	630 000	30 000	600 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 668 079	1 668 079
8L	Produits constatés d’avance	52 286	52 286
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 292 657	7 383 210	2 569 447	340 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	2 306 134
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	159 000

31/12/2012 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 36942 du 10/08/2017
Numéro de gestion : 1995B04173
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2012, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2011, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 383 083	1 972 159	1 410 923	1 828 546
AH	Fonds commercial	7 156 933		7 156 933	4 718 977
AJ	Autres immobilisations incorporelles	490 939		490 939
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 275 330	1 102 145	173 185	146 692
AT	Autres immobilisations corporelles	156 113	130 515	25 598	13 550
CU	Autres participations	1 048 206	247 936	800 270	800 270
BH	Autres immobilisations financières				124 630
BJ	TOTAL (I)	13 711 783	3 452	952 028	7 632 665
BT	Marchandises	1 103		1 103
BX	Clients et comptes rattachés	7 187 433	419 513	6 767 920	5 253 384
BZ	Autres créances	1 442 157		1 442 157	806 124
CD	Valeurs mobilières de placement	50 000		50 000
CF	Disponibilités	666 745		666 745	105 852
CH	Charges constatées d’avance	255 640		255 640	248 321
CJ	TOTAL (II)	9 603 078	419 513	9 183 565	6 413 680
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	23 314 861	3 872 268	19 442 593	14 046 345
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 571 299	3 998 750
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 622 536	1 033 216
DD	Réserve légale (1)	56 067	43 781
DH	Report à nouveau	1 167 188	994 004
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	386 814	245 720
DK	Provisions réglementées	45 318	34 860
DL	TOTAL (I)	8 849 222	6 350 331
DP	Provisions pour risques	223 481	46 634
DR	TOTAL (III)	223 481	46 634
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 767 962	600 057
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	630 000	652 647
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	77 233	78 681
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 500 960	3 855 016
DY	Dettes fiscales et sociales	1 661 688	1 226 078
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	11 682	11 520
EA	Autres dettes	1 668 079	1 225 382
EB	Produits constatés d’avance (2)	52 286
EC	TOTAL (IV)	10 369 890	7 649 380
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	19 442 593	14 046 345
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	7 383 210	6 527 178
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		51
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	55 264		55 264
FG	Production vendue services	15 072 708	8 669 365	23 742 074	19 593 079
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 127 972	8 669 365	23 797 338	19 593 079
FN	Production immobilisée			675 717	682 080
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			391 717	442 271
FQ	Autres produits			21 162	7 701
FR	Total des produits d’exploitation (I)			24 885 933	20 725 131
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			44 495
FT	Variation de stock (marchandises)			1 685
FW	Autres achats et charges externes			20 485 910	16 850 202
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			246 420	241 507
FY	Salaires et traitements			1 541 475	1 408 264
FZ	Charges sociales			688 865	611 169
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			818 265	693 525
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			284 114	255 820
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			223 481	46 634
GE	Autres charges			43 981	66 422
GF	Total des charges d’exploitation (II)			24 378 691	20 173 542
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			507 242	551 589
GJ	Produits financiers de participations			40
GL	Autres intérêts et produits assimilés			601
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			250 299
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			980
GP	Total des produits financiers (V)			251 921
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				250 299
GR	Intérêts et charges assimilées			528 782	202 868
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			2
GU	Total des charges financières (VI)			528 784	453 167
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-276 863	-453 167
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			230 379	98 422
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	31 491	6 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	31 491	6 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	19 958	1 276
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	9 617	4 187
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	10 458	10 458
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	40 033	15 921
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-8 542	-9 921
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-164 977	-157 219
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	25 169 345	20 731 131
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	24 782 530	20 485 411
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	386 814	245 720
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	408
A1	Renvois : Transfert de charges	89 264	2 113
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	-462
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 293 648	678 511		1 972 159
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 112 839	133 008	13 187	1 232 660
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 406 487	811 519	13 187	3 204 819
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				45 318
3Z	Total Provisions réglementées	34 860	10 458		45 318
4A	Provisions pour litiges				223 481
5Z	Total Provisions pour risques et charges	46 634	223 481	46 634	223 481
9U	sur immobilisations – titres de participation				247 936
6T	Sur comptes clients	255 820	419 513	255 820	419 513
6X	Autres provisions pour dépréciation	250 299		250 299
7B	Total Provisions pour dépréciation	754 055	419 513	506 119	667 449
7C	TOTAL GENERAL	835 548	653 452	552 752	936 248
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		507 595	302 453
UG	- Financières			250 299
UJ	- Exceptionnelles		10 458
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	201 179	112 933
VA	Clients douteux ou litigieux	618 478
UX	Autres créances clients	6 568 954
UY	Personnel et comptes rattachés	4 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	20 244
VM	Impôts sur les bénéfices	258 337
VB	T. V. A.	735 879
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	423 698
VS	Charges constatées d’avance	255 640
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 086 409	8 998 162	88 247
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	18 307	18 307
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 749 655	440 208	1 969 447
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 500 960	3 500 960
8C	Personnel et comptes rattachés	228 784	228 784
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	305 685	305 685
VW	T.V.A.	775 444	775 444
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	351 775	351 775
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	11 682	11 682
VI	Groupe et associés	630 000	30 000	600 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 668 079	1 668 079
8L	Produits constatés d’avance	52 286	52 286
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 292 657	7 383 210	2 569 447	340 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	2 306 134
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	159 000

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