Entreprise


Dernière mise à jour : 01/01/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51911022500017 / Siren : 519110225 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 52 519110225
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
43.22B-B : Installation de chauffage individuel
Cette classe comprend :
-le montage des systèmes de chauffage ou de climatisation dans les locaux d'habitation individuelle ;
-l'installation des systèmes de ventilation mécanique contrôlée dans les locaux d'habitation individuelle ;
-l'installation des capteurs d'énergie solaire non électriques dans les locaux d'habitation individuelle Cette classe comprend aussi :
-le montage des tuyauteries, gaines et canalisations diverses pour réseaux

Cette classe ne comprend pas :
-l'installation de chauffage électrique (cf. 43.21A-B) ;
-l'entretien des chaudières domestiques (cf.43.22B-C) ;
-l’installation de chauffage électrique par plinthe chauffante (cf. 43.21A)
Coordonnées de l'établissement :
Adresse :
29 BOUL DES ALPES
38240 MEYLAN
Historique de l'établissement :
01/01/2019 : état administratif, activité principale
Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
10/06/2011 : état administratif
Etat administratif : Fermé
31/12/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/05/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
10/06/2011 : Préccession
Successeur : X-TERMA
Transfert du siège
Continuité économique
01/01/2019 : Succession
Prédécesseur : X-TERMA
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2010
Dénomination : X-TERMA
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
X-TERMA - Meylan (siège)X-TERMA - Pontcharra (fermé)
Publications au Bodacc :
05/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3245
NOJO : 380100005815670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 519 110 225
Dénomination : X-TERMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2908
NOJO : 380100005781010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 519 110 225
Dénomination : X-TERMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3627
NOJO : 380100005225200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 519 110 225
Dénomination : X-TERMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°935
NOJO : 038010000470900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 519 110 225
Dénomination : X-TERMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1726
NOJO : 380100004567370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 519 110 225
Dénomination : X-TERMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4009
NOJO : 380100004255510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 519 110 225
Dénomination : X-TERMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2972
NOJO : 380100004025000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 519 110 225
Dénomination : X-TERMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4368
NOJO : 380100003509780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 519 110 225
Dénomination : X-TERMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2391
NOJO : 380100003447550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 519 110 225
Dénomination : X-TERMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1577
NOJO : 380100003346030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 519 110 225
Dénomination : X-TERMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4614
NOJO : 380100003146210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 519 110 225
Dénomination : X-TERMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3569
NOJO : BXC11235031677V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 519 110 225
Dénomination : X-TERMA
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
29 boulevard des Alpes
38240 Meylan
10/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1554
NOJO : BXB112150038550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 519 110 225
Dénomination : X-TERMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 56000.00 EUR
27/01/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°350
NOJO : BXA10020001366W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/01/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 519 110 225
Dénomination : X-TERMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : SEGUIN Bruno Jean-Bernard nom d'usage : SEGUIN Bruno.

Montant du capital : 40000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
01/01/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00017
Economie sociale et solidaire : Oui
01/10/2014 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
10/06/2011 : code NIC
Code NIC : 00025
Représentants légaux :
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B02115
Type : Personne Physique

Nom : SEGUIN Bruno Jean-Bernard
Né le 18/11/1969 à Lure (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
12 Rue Champ Rochas
38240 Meylan
France
Dépôts des actes :
28/06/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B02115
Dépôt : N°005795 déposé le 08/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
10/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B02115
Dépôt : N°005795 déposé le 08/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
22/12/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B02115
Dépôt : N°010508 déposé le 31/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B02115
Dépôt : N°005795 déposé le 08/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
Etablissements :
17/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B02115
Type : Siège

Adresse :
144 Rue de la Ganterie
38530 Pontcharra
France
17/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B02115
Type : Etablissement principal

Adresse :
144 Rue de la Ganterie
38530 Pontcharra
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2010
Activité : Etude et réalisation de projets dans les domaines de l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables, la fabrication industrielle d'équipements s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
17/01/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F11/008951
Date d’ajout de l’observation : 13/07/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 29 Boulevard des Alpes 38240 MEYLAN au lieu de l'ets complémentaire sis 144 Rue de la Ganterie 38530 PONTCHARRA à compter du 10/06/2011
17/01/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F14/020174
Date d’ajout de l’observation : 31/12/2014
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 148 Rue de la Viscamine 38530 PONTCHARRA à compter du 01/10/2014
Personnes morales :
17/01/2017 : X-TERMA
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Etude et réalisation de projets dans les domaines de l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables, la fabrication industrielle d'équipements s'y rapportant.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 31/12/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 56000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B02115
Dépôt : N°000322 déposé le 17/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B02115
Dépôt : N°006413 déposé le 08/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B02115
Dépôt : N°002762 déposé le 16/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B02115
Dépôt : N°015173 déposé le 03/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B02115
Dépôt : N°002436 déposé le 18/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B02115
Dépôt : N°008215 déposé le 12/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/005502 du 05/04/2022
Numéro de gestion : 2009B02115
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 3602 360
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels19 10113 7265 3741 380
ATAutres immobilisations corporelles7 9455 5462 3992 682
BHAutres immobilisations financières1 3971 3971 397
BJTOTAL (I)30 80221 6329 1705 459
BLMatières premières, approvisionnements7 4327 43214 567
BPEn cours de production de services3 5003 500
BXClients et comptes rattachés34 33734 33723 587
BZAutres créances3 7613 7617 816
CFDisponibilités15 51915 5195 174
CJTOTAL (II)64 54964 54951 144
COTOTAL GENERAL (0 à V)95 35221 63273 71956 603
CPParts à moins d’un an1 397
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel56 00056 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...61 29361 293
DDRéserve légale (1)126126
DHReport à nouveau-145 780-196 481
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)33 35850 700
DLTOTAL (I)4 996-28 362
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)429
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 32430 324
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 54839 287
DYDettes fiscales et sociales9 85114 926
EAAutres dettes9 000
ECTOTAL (IV)68 72384 965
EETOTAL GENERAL (I à V)73 71956 603
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an68 72384 965
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens16 400
FGProduction vendue services157 413157 41395 424
FJChiffres d’affaires nets157 413157 413111 824
FMProduction stockée3 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 542
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)162 457111 826
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 43414 747
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)7 1355 344
FWAutres achats et charges externes111 03240 466
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 6331 140
FZCharges sociales105-29
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 8503 225
GEAutres charges5726
GFTotal des charges d’exploitation (II)131 19365 619
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)31 26446 207
GRIntérêts et charges assimilées981 021
GUTotal des charges financières (VI)981 021
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-98-1 021
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)31 16545 185
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 7737 761
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 7737 761
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9642 628
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9642 628
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 8095 134
HKImpôts sur les bénéfices (X)-384-381
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)165 230119 587
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)131 87268 887
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)33 35850 700
A1Renvois : Transfert de charges1 542
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 3602 360
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 4222 85019 272
0NAMORTISSEMENTS Total Général18 7822 85021 632
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/003423 du 03/03/2022
Numéro de gestion : 2009B02115
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 3602 360
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels19 10113 7265 3741 380
ATAutres immobilisations corporelles7 9455 5462 3992 682
BHAutres immobilisations financières1 3971 3971 397
BJTOTAL (I)30 80221 6329 1705 459
BLMatières premières, approvisionnements7 4327 43214 567
BPEn cours de production de services3 5003 500
BXClients et comptes rattachés34 33734 33723 587
BZAutres créances3 7613 7617 816
CFDisponibilités15 51915 5195 174
CJTOTAL (II)64 54964 54951 144
COTOTAL GENERAL (0 à V)95 35221 63273 71956 603
CPParts à moins d’un an1 397
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel56 00056 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...61 29361 293
DDRéserve légale (1)126126
DHReport à nouveau-145 780-196 481
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)33 35850 700
DLTOTAL (I)4 996-28 362
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)429
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 32430 324
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 54839 287
DYDettes fiscales et sociales9 85114 926
EAAutres dettes9 000
ECTOTAL (IV)68 72384 965
EETOTAL GENERAL (I à V)73 71956 603
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an68 72384 965
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens16 400
FGProduction vendue services157 413157 41395 424
FJChiffres d’affaires nets157 413157 413111 824
FMProduction stockée3 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 542
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)162 457111 826
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 43414 747
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)7 1355 344
FWAutres achats et charges externes111 03240 466
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 6331 140
FZCharges sociales105-29
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 8503 225
GEAutres charges5726
GFTotal des charges d’exploitation (II)131 19365 619
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)31 26446 207
GRIntérêts et charges assimilées981 021
GUTotal des charges financières (VI)981 021
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-98-1 021
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)31 16545 185
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 7737 761
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 7737 761
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9642 628
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9642 628
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 8095 134
HKImpôts sur les bénéfices (X)-384-381
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)165 230119 587
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)131 87268 887
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)33 35850 700
A1Renvois : Transfert de charges1 542
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 3602 360
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 4222 85019 272
0NAMORTISSEMENTS Total Général18 7822 85021 632
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/012231 du 24/09/2020
Numéro de gestion : 2009B02115
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 3602 360
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels19 10113 7265 3741 380
ATAutres immobilisations corporelles7 9455 5462 3992 682
BHAutres immobilisations financières1 3971 3971 397
BJTOTAL (I)30 80221 6329 1705 459
BLMatières premières, approvisionnements7 4327 43214 567
BPEn cours de production de services3 5003 500
BXClients et comptes rattachés34 33734 33723 587
BZAutres créances3 7613 7617 816
CFDisponibilités15 51915 5195 174
CJTOTAL (II)64 54964 54951 144
COTOTAL GENERAL (0 à V)95 35221 63273 71956 603
CPParts à moins d’un an1 397
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel56 00056 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...61 29361 293
DDRéserve légale (1)126126
DHReport à nouveau-145 780-196 481
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)33 35850 700
DLTOTAL (I)4 996-28 362
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)429
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 32430 324
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 54839 287
DYDettes fiscales et sociales9 85114 926
EAAutres dettes9 000
ECTOTAL (IV)68 72384 965
EETOTAL GENERAL (I à V)73 71956 603
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an68 72384 965
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens16 400
FGProduction vendue services157 413157 41395 424
FJChiffres d’affaires nets157 413157 413111 824
FMProduction stockée3 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 542
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)162 457111 826
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 43414 747
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)7 1355 344
FWAutres achats et charges externes111 03240 466
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 6331 140
FZCharges sociales105-29
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 8503 225
GEAutres charges5726
GFTotal des charges d’exploitation (II)131 19365 619
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)31 26446 207
GRIntérêts et charges assimilées981 021
GUTotal des charges financières (VI)981 021
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-98-1 021
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)31 16545 185
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 7737 761
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 7737 761
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9642 628
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9642 628
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 8095 134
HKImpôts sur les bénéfices (X)-384-381
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)165 230119 587
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)131 87268 887
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)33 35850 700
A1Renvois : Transfert de charges1 542
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 3602 360
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 4222 85019 272
0NAMORTISSEMENTS Total Général18 7822 85021 632
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/013568 du 03/09/2018
Numéro de gestion : 2009B02115
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 3602 360
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels19 10113 7265 3741 380
ATAutres immobilisations corporelles7 9455 5462 3992 682
BHAutres immobilisations financières1 3971 3971 397
BJTOTAL (I)30 80221 6329 1705 459
BLMatières premières, approvisionnements7 4327 43214 567
BPEn cours de production de services3 5003 500
BXClients et comptes rattachés34 33734 33723 587
BZAutres créances3 7613 7617 816
CFDisponibilités15 51915 5195 174
CJTOTAL (II)64 54964 54951 144
COTOTAL GENERAL (0 à V)95 35221 63273 71956 603
CPParts à moins d’un an1 397
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel56 00056 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...61 29361 293
DDRéserve légale (1)126126
DHReport à nouveau-145 780-196 481
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)33 35850 700
DLTOTAL (I)4 996-28 362
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)429
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 32430 324
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 54839 287
DYDettes fiscales et sociales9 85114 926
EAAutres dettes9 000
ECTOTAL (IV)68 72384 965
EETOTAL GENERAL (I à V)73 71956 603
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an68 72384 965
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens16 400
FGProduction vendue services157 413157 41395 424
FJChiffres d’affaires nets157 413157 413111 824
FMProduction stockée3 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 542
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)162 457111 826
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 43414 747
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)7 1355 344
FWAutres achats et charges externes111 03240 466
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 6331 140
FZCharges sociales105-29
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 8503 225
GEAutres charges5726
GFTotal des charges d’exploitation (II)131 19365 619
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)31 26446 207
GRIntérêts et charges assimilées981 021
GUTotal des charges financières (VI)981 021
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-98-1 021
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)31 16545 185
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 7737 761
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 7737 761
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9642 628
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9642 628
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 8095 134
HKImpôts sur les bénéfices (X)-384-381
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)165 230119 587
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)131 87268 887
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)33 35850 700
A1Renvois : Transfert de charges1 542
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 3602 360
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 4222 85019 272
0NAMORTISSEMENTS Total Général18 7822 85021 632
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/014695 du 27/09/2017
Numéro de gestion : 2009B02115
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 3602 360
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels19 10113 7265 3741 380
ATAutres immobilisations corporelles7 9455 5462 3992 682
BHAutres immobilisations financières1 3971 3971 397
BJTOTAL (I)30 80221 6329 1705 459
BLMatières premières, approvisionnements7 4327 43214 567
BPEn cours de production de services3 5003 500
BXClients et comptes rattachés34 33734 33723 587
BZAutres créances3 7613 7617 816
CFDisponibilités15 51915 5195 174
CJTOTAL (II)64 54964 54951 144
COTOTAL GENERAL (0 à V)95 35221 63273 71956 603
CPParts à moins d’un an1 397
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel56 00056 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...61 29361 293
DDRéserve légale (1)126126
DHReport à nouveau-145 780-196 481
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)33 35850 700
DLTOTAL (I)4 996-28 362
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)429
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 32430 324
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 54839 287
DYDettes fiscales et sociales9 85114 926
EAAutres dettes9 000
ECTOTAL (IV)68 72384 965
EETOTAL GENERAL (I à V)73 71956 603
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an68 72384 965
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens16 400
FGProduction vendue services157 413157 41395 424
FJChiffres d’affaires nets157 413157 413111 824
FMProduction stockée3 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 542
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)162 457111 826
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 43414 747
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)7 1355 344
FWAutres achats et charges externes111 03240 466
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 6331 140
FZCharges sociales105-29
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 8503 225
GEAutres charges5726
GFTotal des charges d’exploitation (II)131 19365 619
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)31 26446 207
GRIntérêts et charges assimilées981 021
GUTotal des charges financières (VI)981 021
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-98-1 021
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)31 16545 185
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 7737 761
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 7737 761
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9642 628
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9642 628
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 8095 134
HKImpôts sur les bénéfices (X)-384-381
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)165 230119 587
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)131 87268 887
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)33 35850 700
A1Renvois : Transfert de charges1 542
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 3602 360
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 4222 85019 272
0NAMORTISSEMENTS Total Général18 7822 85021 632
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/000322 du 17/01/2017
Numéro de gestion : 2009B02115
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 3602 360
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels19 10113 7265 3741 380
ATAutres immobilisations corporelles7 9455 5462 3992 682
BHAutres immobilisations financières1 3971 3971 397
BJTOTAL (I)30 80221 6329 1705 459
BLMatières premières, approvisionnements7 4327 43214 567
BPEn cours de production de services3 5003 500
BXClients et comptes rattachés34 33734 33723 587
BZAutres créances3 7613 7617 816
CFDisponibilités15 51915 5195 174
CJTOTAL (II)64 54964 54951 144
COTOTAL GENERAL (0 à V)95 35221 63273 71956 603
CPParts à moins d’un an1 397
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel56 00056 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...61 29361 293
DDRéserve légale (1)126126
DHReport à nouveau-145 780-196 481
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)33 35850 700
DLTOTAL (I)4 996-28 362
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)429
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 32430 324
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 54839 287
DYDettes fiscales et sociales9 85114 926
EAAutres dettes9 000
ECTOTAL (IV)68 72384 965
EETOTAL GENERAL (I à V)73 71956 603
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an68 72384 965
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens16 400
FGProduction vendue services157 413157 41395 424
FJChiffres d’affaires nets157 413157 413111 824
FMProduction stockée3 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 542
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)162 457111 826
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 43414 747
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)7 1355 344
FWAutres achats et charges externes111 03240 466
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 6331 140
FZCharges sociales105-29
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 8503 225
GEAutres charges5726
GFTotal des charges d’exploitation (II)131 19365 619
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)31 26446 207
GRIntérêts et charges assimilées981 021
GUTotal des charges financières (VI)981 021
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-98-1 021
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)31 16545 185
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 7737 761
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 7737 761
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9642 628
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9642 628
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 8095 134
HKImpôts sur les bénéfices (X)-384-381
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)165 230119 587
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)131 87268 887
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)33 35850 700
A1Renvois : Transfert de charges1 542
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 3602 360
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 4222 85019 272
0NAMORTISSEMENTS Total Général18 7822 85021 632

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