ZENKA

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Jura
  3. POLIGNY
  4. ZENKA
ZENKA
Dernière mise à jour : 31/12/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53367920500021 / Siren : 533679205 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 53 533679205
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
32 : Autres industries manufacturières
Cette division comprend la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature. Dans la mesure où il s’agit d’une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l’utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n’ont pas été appliqués ici.
32.5 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
32.50 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
Cette classe comprend :
- la fabrication d’appareils de laboratoire, d’instruments chirurgicaux et médicaux, d’instruments et d’appareils nécessaires à l’exercice de l’art dentaire, de dentiers, d’articles et d’appareils nécessaires à la pratique de l’orthodontie Cette classe comprend aussi :
- la fabrication de mobilier pour la médecine, l’art dentaire ou les activités similaires, dont les fonctions spécifiques déterminent la finalité du produit, tels que les fauteuils de dentiste avec fonctions hydrauliques intégrées
32.50B : Fabrication de lunettes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’articles ophtalmologiques, lunettes correctrices, lunettes de soleil, lentilles sur prescription, verres de contact, lunettes protectrices

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de montures de lunettes

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des opticiens (cf. 47.78A) Produits associés : 32.50.41, 32.50.42, 32.50.43, 32.50.44, 32.50.99p
Coordonnées de l'établissement :
ZENKA
Adresse :
3 AVEN DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
Historique de l'établissement :
31/12/2021 : activité principale
Activité principale : Fabrication de lunettes (NAFRev2 : 32.50B)
31/12/2013 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers (NAFRev2 : 46.43Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2012 : Succession
Prédécesseur : THEMATA DESIGN
Continuité économique
01/07/2012 : Succession
Prédécesseur : TAND'M
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/07/2011
Dénomination : ZENKA
Dénomination usuelle: THEMATA DESIGN ET ZENKA DIFFUSION
Activité principale : Fabrication de lunettes (NAFRev2 : 32.50B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ZENKA - Poligny (siège)THEMATA DESIGN - Poligny (fermé)
Marques françaises :
11/09/2018 : clips Fiesta
N° national/d'enregistrement : 4481779
Date de dépôt : 11/09/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/09/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments optiques ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.

Déposant 1 : MODULARITE
Forme juridique : SARL
Adresse :
Poligny
3 AV DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818082
Date de demande : 01/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831449
Date de demande : 25/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : ZENKA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 Rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

10/09/2018 : Clip make up
N° national/d'enregistrement : 4481382
Date de dépôt : 10/09/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/09/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments optiques ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.

Déposant 1 : MODULARITE
Forme juridique : SARL
Adresse :
27 rue du college
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 poligny
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818082
Date de demande : 01/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831449
Date de demande : 25/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : ZENKA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 Rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

21/07/2017 : DETAILS BY ZENKA
N° national/d'enregistrement : 4378108
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.

Déposant 1 : MODULARITE, SARL
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : SARL MODULARITE, Mme. PATRICIA CHARMOILLE
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

21/07/2017 : DETAILS BY ZENKA
N° national/d'enregistrement : 4378108
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.

Déposant 1 : MODULARITE, SARL
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818082
Date de demande : 01/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

21/07/2017 : DETAILS BY ZENKA
N° national/d'enregistrement : 4378108
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.

Déposant 1 : MODULARITE, SARL
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : SARL MODULARITE, Mme. PATRICIA CHARMOILLE
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

21/07/2017 : DETAILS BY ZENKA
N° national/d'enregistrement : 4378108
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.

Déposant 1 : MODULARITE, SARL
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818082
Date de demande : 01/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831449
Date de demande : 25/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : ZENKA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 Rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

21/07/2017 : DETAILS BY ZENKA
N° national/d'enregistrement : 4378108
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.

Déposant 1 : MODULARITE, SARL
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : SARL MODULARITE, Mme. PATRICIA CHARMOILLE
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

02/12/2016 : Détail by Zenka
N° national/d'enregistrement : 4319401
Date de dépôt : 02/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes .

Déposant 1 : MODULARITE, SARL
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : MODULARITE, SARL, Mme. PATRICIA CHARMOILLLE
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

02/12/2016 : W CLIPS !
N° national/d'enregistrement : 4319402
Date de dépôt : 02/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments optiques ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes .

Déposant 1 : MODULARITE, SARL
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : MODULARITE, SARL, Mme. PATRICIA CHARMOILLLE
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

02/12/2016 : Détail by Zenka
N° national/d'enregistrement : 4319401
Date de dépôt : 02/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes .

Déposant 1 : MODULARITE, SARL
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818082
Date de demande : 01/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

02/12/2016 : W CLIPS !
N° national/d'enregistrement : 4319402
Date de dépôt : 02/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments optiques ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes .

Déposant 1 : MODULARITE, SARL
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818082
Date de demande : 01/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

02/12/2016 : W CLIPS !
N° national/d'enregistrement : 4319402
Date de dépôt : 02/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments optiques ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes .

Déposant 1 : MODULARITE, SARL
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : MODULARITE, SARL, Mme. PATRICIA CHARMOILLLE
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

02/12/2016 : Détail by Zenka
N° national/d'enregistrement : 4319401
Date de dépôt : 02/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes .

Déposant 1 : MODULARITE, SARL
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818082
Date de demande : 01/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831449
Date de demande : 25/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : ZENKA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 Rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

02/12/2016 : W CLIPS !
N° national/d'enregistrement : 4319402
Date de dépôt : 02/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments optiques ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes .

Déposant 1 : MODULARITE, SARL
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818082
Date de demande : 01/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831449
Date de demande : 25/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : ZENKA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 Rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

02/12/2016 : Détail by Zenka
N° national/d'enregistrement : 4319401
Date de dépôt : 02/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes .

Déposant 1 : MODULARITE, SARL
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : MODULARITE, SARL, Mme. PATRICIA CHARMOILLLE
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

02/12/2016 : W CLIPS !
N° national/d'enregistrement : 4319402
Date de dépôt : 02/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments optiques ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes .

Déposant 1 : MODULARITE, SARL
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : MODULARITE, SARL, Mme. PATRICIA CHARMOILLLE
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

09/06/2016 : We love clips!
N° national/d'enregistrement : 4278686
Date de dépôt : 09/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.

Déposant 1 : MODULARITE, SARL
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : MODULARITE, SARL, Mme CHARMOILLLE PATRICIA
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

09/06/2016 : We love clips!
N° national/d'enregistrement : 4278686
Date de dépôt : 09/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.

Déposant 1 : MODULARITE, SARL
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818082
Date de demande : 01/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831449
Date de demande : 25/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : ZENKA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 Rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

09/06/2016 : We love clips!
N° national/d'enregistrement : 4278686
Date de dépôt : 09/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.

Déposant 1 : MODULARITE, SARL
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818082
Date de demande : 01/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

09/06/2016 : We love clips!
N° national/d'enregistrement : 4278686
Date de dépôt : 09/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.

Déposant 1 : MODULARITE, SARL
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : MODULARITE, SARL, Mme CHARMOILLLE PATRICIA
Adresse :
3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
39800 POLIGNY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

09/01/2012 : la monture qui s'habille comme vous
N° national/d'enregistrement : 3887621
Date de dépôt : 09/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.

Déposant 1 : THEMATA HOLDING, SC
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
27 RUE DU COLLEGE
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : THEMATA HOLDING, Mme CHARMOILLE PATRICIA
Adresse :
27 RUE DU COLLEGE
39800 POLIGNY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

22/12/2011 : TALISMAN
N° national/d'enregistrement : 3884923
Date de dépôt : 22/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie, pierres précieuses ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : TAND'M, Société par actions simplifiée
Adresse :
3 Avenue de la République
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594590
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Bénéficiare 1 : MODULARITE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818082
Date de demande : 01/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831449
Date de demande : 25/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : ZENKA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 Rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

22/12/2011 : TALISMAN
N° national/d'enregistrement : 3884923
Date de dépôt : 22/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie, pierres précieuses ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : TAND'M, Société par actions simplifiée
Adresse :
3 Avenue de la République
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594590
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Bénéficiare 1 : MODULARITE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818082
Date de demande : 01/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831449
Date de demande : 25/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : ZENKA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 Rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

31/08/2007 : ZENTYP
N° national/d'enregistrement : 3522132
Date de dépôt : 31/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes optiques, lunettes solaires, lunettes de sport, lunettes de protection, articles de lunetterie, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes ; appareils optiques.

Déposant 1 : MODULARITE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 594589
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594590
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Bénéficiare 1 : MODULARITE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-41
Date du BOPI : 12/10/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652670
Date de demande : 23/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

31/08/2007 : ZENTYP
N° national/d'enregistrement : 3522132
Date de dépôt : 31/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes optiques, lunettes solaires, lunettes de sport, lunettes de protection, articles de lunetterie, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes ; appareils optiques.

Déposant 1 : MODULARITE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 594589
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594590
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Bénéficiare 1 : MODULARITE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818082
Date de demande : 01/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-41
Date du BOPI : 12/10/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652670
Date de demande : 23/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

31/08/2007 : ZENTYP
N° national/d'enregistrement : 3522132
Date de dépôt : 31/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes optiques, lunettes solaires, lunettes de sport, lunettes de protection, articles de lunetterie, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes ; appareils optiques.

Déposant 1 : MODULARITE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 594589
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594590
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Bénéficiare 1 : MODULARITE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818082
Date de demande : 01/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831449
Date de demande : 25/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : ZENKA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 Rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-41
Date du BOPI : 12/10/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652670
Date de demande : 23/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

05/02/2007 : CHANGER DE LOOK D'UN SIMPLE CLIC
N° national/d'enregistrement : 3479380
Date de dépôt : 05/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes optiques, solaires, de sport, de protection, articles de lunetterie, lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes ; appareils optiques.

Déposant 1 : MODULARITE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 594589
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594590
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Bénéficiare 1 : MODULARITE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818082
Date de demande : 01/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-11
Date du BOPI : 16/03/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638723
Date de demande : 27/01/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

05/02/2007 : CHANGER DE LOOK D'UN SIMPLE CLIC
N° national/d'enregistrement : 3479380
Date de dépôt : 05/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes optiques, solaires, de sport, de protection, articles de lunetterie, lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes ; appareils optiques.

Déposant 1 : MODULARITE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 594589
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594590
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Bénéficiare 1 : MODULARITE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818082
Date de demande : 01/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831449
Date de demande : 25/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : ZENKA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 Rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-11
Date du BOPI : 16/03/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638723
Date de demande : 27/01/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

05/02/2007 : CHANGER DE LOOK D'UN SIMPLE CLIC
N° national/d'enregistrement : 3479380
Date de dépôt : 05/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes optiques, solaires, de sport, de protection, articles de lunetterie, lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes ; appareils optiques.

Déposant 1 : MODULARITE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 594589
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594590
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Bénéficiare 1 : MODULARITE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-11
Date du BOPI : 16/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638723
Date de demande : 27/01/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

17/10/2005 : ZENKID
N° national/d'enregistrement : 3386313
Date de dépôt : 17/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes optiques, solaires, de sport, de protection ; articles de lunetterie, lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes ; appareils optiques. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, métaux précieux, leurs alliages ; instruments chronométriques. Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : MODULARITE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 594589
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594590
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Bénéficiare 1 : MODULARITE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818082
Date de demande : 01/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597442
Date de demande : 18/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

17/10/2005 : ZENKID
N° national/d'enregistrement : 3386313
Date de dépôt : 17/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes optiques, solaires, de sport, de protection ; articles de lunetterie, lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes ; appareils optiques. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, métaux précieux, leurs alliages ; instruments chronométriques. Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : MODULARITE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 594589
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594590
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Bénéficiare 1 : MODULARITE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597442
Date de demande : 18/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

17/10/2005 : ZENKID
N° national/d'enregistrement : 3386313
Date de dépôt : 17/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes optiques, solaires, de sport, de protection ; articles de lunetterie, lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes ; appareils optiques. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, métaux précieux, leurs alliages ; instruments chronométriques. Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : MODULARITE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 594589
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594590
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Bénéficiare 1 : MODULARITE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818082
Date de demande : 01/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831449
Date de demande : 25/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : ZENKA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 Rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597442
Date de demande : 18/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

25/04/2005 : ZK
N° national/d'enregistrement : 3355490
Date de dépôt : 25/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes optiques, solaires, de sport, de protection ; articles de lunetterie, lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes ; appareils optiques. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, métaux précieux, leurs alliages ; instruments chronométriques. Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : MODULARITE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 594589
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594590
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Bénéficiare 1 : MODULARITE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818082
Date de demande : 01/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-22
Date du BOPI : 03/06/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2584323
Date de demande : 15/04/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

25/04/2005 : ZK
N° national/d'enregistrement : 3355490
Date de dépôt : 25/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes optiques, solaires, de sport, de protection ; articles de lunetterie, lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes ; appareils optiques. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, métaux précieux, leurs alliages ; instruments chronométriques. Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : MODULARITE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 594589
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594590
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Bénéficiare 1 : MODULARITE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818082
Date de demande : 01/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831449
Date de demande : 25/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : ZENKA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 Rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-22
Date du BOPI : 03/06/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2584323
Date de demande : 15/04/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

16/06/2003 : Zenka
N° national/d'enregistrement : 3230914
Date de dépôt : 16/06/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes optiques, solaires, de sport, de protection ; articles de lunetterie, lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes ; appareils optiques. Horlogerie et instruments chronométriques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14

Déposant 1 : MODULARITE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 414054
Date de demande : 23/06/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 462671
Date de demande : 18/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 594589
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594590
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Bénéficiare 1 : MODULARITE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818082
Date de demande : 01/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-30
Date du BOPI : 25/07/2003

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-29
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 25 : chaussures, chapellerie.

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : “ Lunettes optiques, solaires, de sport, de protection ; articles de lunetterie, lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes ; appareils optiques.Classe 14 : “ Horlogerie et instruments chronométriques ”.

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2528570
Date de demande : 30/04/2013
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

16/06/2003 : Zenka
N° national/d'enregistrement : 3230914
Date de dépôt : 16/06/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes optiques, solaires, de sport, de protection ; articles de lunetterie, lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes ; appareils optiques. Horlogerie et instruments chronométriques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14

Déposant 1 : MODULARITE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 414054
Date de demande : 23/06/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 462671
Date de demande : 18/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 594589
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594590
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Bénéficiare 1 : MODULARITE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818082
Date de demande : 01/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831449
Date de demande : 25/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : ZENKA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 Rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-30
Date du BOPI : 25/07/2003

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-29
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 25 : chaussures, chapellerie.

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : “ Lunettes optiques, solaires, de sport, de protection ; articles de lunetterie, lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes ; appareils optiques.Classe 14 : “ Horlogerie et instruments chronométriques ”.

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2528570
Date de demande : 30/04/2013
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

12/12/2002 : ZENKA
N° national/d'enregistrement : 3199381
Date de dépôt : 12/12/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La renonciation totale publiée au BOPI 2007-42 était une renonciation partielle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes optiques, solaires, de sport, de protection ; articles de lunetterie, lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes, appareils optiques. Horlogerie et instruments chronométriques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14

Déposant 1 : MODULARITE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 414053
Date de demande : 23/06/2005
N° de BOPI : 2005-29
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 25 : chaussures, chapellerie.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 460890
Date de demande : 19/09/2007
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 590844
Date de demande : 13/12/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 590845
Date de demande : 13/12/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Bénéficiare 1 : MODULARITE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818082
Date de demande : 01/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-03
Date du BOPI : 17/01/2003

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2516355
Date de demande : 13/12/2012
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

12/12/2002 : ZENKA
N° national/d'enregistrement : 3199381
Date de dépôt : 12/12/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La renonciation totale publiée au BOPI 2007-42 était une renonciation partielle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes optiques, solaires, de sport, de protection ; articles de lunetterie, lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes, appareils optiques. Horlogerie et instruments chronométriques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14

Déposant 1 : MODULARITE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 414053
Date de demande : 23/06/2005
N° de BOPI : 2005-29
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 25 : chaussures, chapellerie.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 460890
Date de demande : 19/09/2007
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 590844
Date de demande : 13/12/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 590845
Date de demande : 13/12/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Bénéficiare 1 : MODULARITE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818082
Date de demande : 01/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes 235 cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831449
Date de demande : 25/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : ZENKA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 533679205
Adresse :
3 Rue de la République
39800 POLIGNY
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-03
Date du BOPI : 17/01/2003

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2516355
Date de demande : 13/12/2012
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Publications au Bodacc :
20/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3416
NOJO : 390200001528440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 533 679 205
Dénomination : ZENKA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4198
NOJO : 390200001359120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 533 679 205
Dénomination : ZENKA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4197
NOJO : 390200001359130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 533 679 205
Dénomination : ZENKA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°503
NOJO : 039020000129106
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 533 679 205
Dénomination : ZENKA
Nom commercial : THEMATA DESIGN et ZENKA DIFFUSION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PONSOT Patricia Madeleine nom d'usage : CHARMOILLE n'est plus président.
Société à responsabilité limitée FAB D'ICI devient président
26/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4426
NOJO : 390200001212860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 533 679 205
Dénomination : MODULARITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3130
NOJO : 390200001207140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 533 679 205
Dénomination : MODULARITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°810
NOJO : 039020000114190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 533 679 205
Dénomination : MODULARITE
Nom commercial : THEMATA DESIGN et ZENKA DIFFUSION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PONSOT Patricia Madeleine nom d'usage : CHARMOILLE n'est plus gérant.
PONSOT Patricia Madeleine nom d'usage : CHARMOILLE devient président.
CHARMOILLE Lionel Charles Louis nom d'usage : CHARMOILLE n'est plus gérant
04/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5803
NOJO : 390200001128890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 533 679 205
Dénomination : MODULARITE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2691
NOJO : 390200001044090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 533 679 205
Dénomination : MODULARITE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3053
NOJO : 390200000967990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 533 679 205
Dénomination : MODULARITE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4879
NOJO : 390200000882580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 533 679 205
Dénomination : MODULARITE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2975
NOJO : 390200000785130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 533 679 205
Dénomination : MODULARITE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°1411
NOJO : BXB133240031975
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 533 679 205
Dénomination : MODULARITE
Nom commercial : THEMATA DESIGN et ZENKA DIFFUSION
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 400000.00 EUR
18/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3752
NOJO : BXC123450171747
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 533 679 205
Dénomination : MODULARITE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/11/2012 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°367
NOJO : BXA123110017845
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/07/2012
Publication légale : Le Progrès Les Dépêches, le 18/10/2012
Oppositions : Maître Maurice Picard, Administrateur Judiciaire, 22 Rue du Cordier 01003 Bourg En Bresse
Descriptif : Achat dans le cadre d'un plan de cession.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 533 679 205
Dénomination : MODULARITE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 70000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 422 756 916
Dénomination : TAND'M
16/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°1021
NOJO : BXB122210009624
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de la dénomination. Nouveau siège. Adjonction du nom commercial.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 533 679 205
Dénomination : MODULARITE
Nom commercial : THEMATA DESIGN et ZENKA DIFFUSION
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/08/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°461
NOJO : BXA11207001617E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 15/07/2011
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 533 679 205
Dénomination : THEMATA DESIGN
Nom commercial : THEMATA DESIGN
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : PONSOT Patricia Madeleine nom d'usage : CHARMOILLE.
Gérant : CHARMOILLE Lionel Charles Louis nom d'usage : CHARMOILLE.

Montant du capital : 70000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
31/12/2021 : activité principale
Activité principale : Fabrication de lunettes (NAFRev2 : 32.50B)
13/01/2021 : dénomination
Dénomination : ZENKA
01/07/2019 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2013 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers (NAFRev2 : 46.43Z)
01/07/2012 : dénomination, dénomination usuelle, code NIC
Dénomination : MODULARITE
Dénomination usuelle : THEMATA DESIGN ET ZENKA DIFFUSION
Code NIC : 00021
Représentants légaux :
15/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Type : Personne Morale

Nom : FAB D'ICI
Siren : 891987950
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
3 Rue des Côtes
39400 Morbier
France
15/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Type : Personne Morale

Nom : FAB D'ICI
Siren : 891987950
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
3 Rue des Côtes
39400 Morbier
France
15/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Type : Personne Morale

Nom : FAB D'ICI
Siren : 891987950
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
3 Rue des Côtes
39400 Morbier
France
15/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Type : Personne Morale

Nom : FAB D'ICI
Siren : 891987950
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
3 Rue des Côtes
39400 Morbier
France
15/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Type : Personne Morale

Nom : FAB D'ICI
Siren : 891987950
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
3 Rue des Côtes
39400 Morbier
France
07/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Type : Personne Physique

Nom : PONSOT (CHARMOILLE) Patricia Madeleine
Né le 09/09/1955 à Bourg-en-Bresse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
27 Rue du Collège
39800 Poligny
France
07/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Type : Personne Physique

Nom : PONSOT (CHARMOILLE) Patricia Madeleine
Né le 09/09/1955 à Bourg-en-Bresse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
27 Rue du Collège
39800 Poligny
France
11/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Type : Personne Physique

Nom : PONSOT (CHARMOILLE) Patricia Madeleine
Né le 09/09/1955 à Bourg-en-Bresse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
27 Rue du Collège
39800 Poligny
France
11/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Type : Personne Physique

Nom : CHARMOILLE Lionel Charles Louis
Né le 02/01/1959 à Dole (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
27 Rue du Collège
39800 Poligny
France
Dépôts des actes :
13/01/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001054 déposé le 29/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
13/01/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001054 déposé le 29/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
13/01/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001054 déposé le 29/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
13/01/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001054 déposé le 29/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
13/01/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001054 déposé le 29/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
13/01/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001054 déposé le 29/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
13/01/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001054 déposé le 29/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
13/01/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001054 déposé le 29/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
01/07/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002014 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002014 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002058 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
01/07/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002014 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002014 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002058 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
01/07/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002014 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002014 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002058 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
01/07/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002014 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002014 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002058 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
01/07/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002014 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002014 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002058 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
14/06/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001638 déposé le 18/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
14/06/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001638 déposé le 18/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
14/06/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001638 déposé le 18/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
14/06/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001638 déposé le 18/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
14/06/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001638 déposé le 18/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°005224 déposé le 12/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°005224 déposé le 12/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°005224 déposé le 12/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°005224 déposé le 12/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°005224 déposé le 12/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
20/09/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002407 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002407 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/09/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002407 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002407 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/09/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002407 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002407 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/09/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002407 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002407 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/09/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002407 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002407 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/09/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002407 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002407 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001603 déposé le 02/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal Modification de l'objet social Modification des statuts
12/07/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001603 déposé le 02/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal Modification de l'objet social Modification des statuts
12/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001603 déposé le 02/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal Modification de l'objet social Modification des statuts
12/07/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001603 déposé le 02/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal Modification de l'objet social Modification des statuts
12/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001603 déposé le 02/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal Modification de l'objet social Modification des statuts
12/07/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001603 déposé le 02/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal Modification de l'objet social Modification des statuts
12/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001603 déposé le 02/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal Modification de l'objet social Modification des statuts
12/07/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001603 déposé le 02/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal Modification de l'objet social Modification des statuts
12/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001603 déposé le 02/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal Modification de l'objet social Modification des statuts
12/07/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001603 déposé le 02/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal Modification de l'objet social Modification des statuts
12/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001603 déposé le 02/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal Modification de l'objet social Modification des statuts
12/07/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001603 déposé le 02/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal Modification de l'objet social Modification des statuts
11/07/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001619 déposé le 21/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
11/07/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001619 déposé le 21/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
11/07/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001619 déposé le 21/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
11/07/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001619 déposé le 21/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
11/07/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001619 déposé le 21/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
11/07/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001619 déposé le 21/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
15/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Type : Siège

Adresse :
3 Rue de la République
39800 Poligny
France
15/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Rue de la République
39800 Poligny
France
Nom commercial : THEMATA DESIGN et ZENKA DIFFUSION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2011
Activité : La création, la distribution et la commercialisation par tous moyens de bijoux (et tous ouvrages en métaux précieux), d'articles d'horlogerie, de lunettes, de matériel optique, décoration et plus généralement de tous accessoires de mode et de décoration.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
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Type d’exploitation : Exploitation directe
15/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Type : Siège

Adresse :
3 Rue de la République
39800 Poligny
France
15/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Rue de la République
39800 Poligny
France
Nom commercial : THEMATA DESIGN et ZENKA DIFFUSION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2011
Activité : La création, la distribution et la commercialisation par tous moyens de bijoux (et tous ouvrages en métaux précieux), d'articles d'horlogerie, de lunettes, de matériel optique, décoration et plus généralement de tous accessoires de mode et de décoration.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Type : Siège

Adresse :
3 Rue de la République
39800 Poligny
France
15/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Rue de la République
39800 Poligny
France
Nom commercial : THEMATA DESIGN et ZENKA DIFFUSION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2011
Activité : La création, la distribution et la commercialisation par tous moyens de bijoux (et tous ouvrages en métaux précieux), d'articles d'horlogerie, de lunettes, de matériel optique, décoration et plus généralement de tous accessoires de mode et de décoration.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Type : Siège

Adresse :
3 Rue de la République
39800 Poligny
France
15/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Rue de la République
39800 Poligny
France
Nom commercial : THEMATA DESIGN et ZENKA DIFFUSION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2011
Activité : La création, la distribution et la commercialisation par tous moyens de bijoux (et tous ouvrages en métaux précieux), d'articles d'horlogerie, de lunettes, de matériel optique, décoration et plus généralement de tous accessoires de mode et de décoration.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/06/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Type : Siège

Adresse :
3 Rue DE LA RÉPUBLIQUE
39800 Poligny
France
07/06/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Rue DE LA RÉPUBLIQUE
39800 Poligny
France
Nom commercial : THEMATA DESIGN et ZENKA DIFFUSION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2011
Activité : La création, la distribution et la commercialisation par tous moyens de bijoux (et tous ouvrages en métaux précieux), d'articles d'horlogerie, de lunettes, de matériel optique, décoration et plus généralement de tous accessoires de mode et de décoration.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Type : Siège

Adresse :
3 Rue DE LA RÉPUBLIQUE
39800 Poligny
France
11/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Rue DE LA RÉPUBLIQUE
39800 Poligny
France
Nom commercial : THEMATA DESIGN et ZENKA DIFFUSION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2011
Activité : La création, la distribution et la commercialisation par tous moyens de bijoux (et tous ouvrages en métaux précieux), d'articles d'horlogerie, de lunettes, de matériel optique, décoration et plus généralement de tous accessoires de mode et de décoration.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
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Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
15/05/2020 : ZENKA
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/07/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 15/07/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/05/2020 : ZENKA
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/07/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 15/07/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/05/2020 : ZENKA
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/07/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 15/07/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/05/2020 : ZENKA
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/07/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 15/07/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/06/2019 : MODULARITE
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/07/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 15/07/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/08/2016 : MODULARITE
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/07/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 15/07/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001397 déposé le 13/04/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°005580 déposé le 19/11/2021
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°005580 déposé le 19/11/2021
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°005580 déposé le 19/11/2021
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°005581 déposé le 19/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°005581 déposé le 19/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°005581 déposé le 19/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001252 déposé le 15/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001252 déposé le 15/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001252 déposé le 15/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°001252 déposé le 15/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002227 déposé le 07/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002227 déposé le 07/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002227 déposé le 07/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002227 déposé le 07/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002227 déposé le 07/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002274 déposé le 26/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002274 déposé le 26/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002274 déposé le 26/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002274 déposé le 26/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002274 déposé le 26/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°003064 déposé le 07/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°003064 déposé le 07/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°003064 déposé le 07/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°003064 déposé le 07/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°003064 déposé le 07/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°003107 déposé le 11/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°003107 déposé le 11/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°003107 déposé le 11/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°003107 déposé le 11/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°003107 déposé le 11/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°003107 déposé le 11/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002212 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002212 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002212 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002212 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002212 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°002212 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°003833 déposé le 23/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°003833 déposé le 23/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°003833 déposé le 23/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°003833 déposé le 23/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°003833 déposé le 23/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00328
Dépôt : N°003833 déposé le 23/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2023/001397 du 13/04/2023
Numéro de gestion : 2011B00328
Code activité : 3250B : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 3 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement48 68242 2856 3977 001
AFConcessions, brevets et droits similaires52 13221 61730 51525 231
AHFonds commercial20 00020 00020 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels83 62669 08614 54020 557
ATAutres immobilisations corporelles31 29219 71911 5735 990
BHAutres immobilisations financières773773616
BJTOTAL (I)236 505152 70683 79979 395
BLMatières premières, approvisionnements734 081734 081578 545
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 3496 3496 592
BXClients et comptes rattachés606 511606 511593 221
BZAutres créances31 88431 88436 535
CFDisponibilités106 347106 347168 433
CHCharges constatées d’avance74 92674 92674 094
CJTOTAL (II)1 560 0981 560 0981 457 419
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 796 603152 7061 643 8971 536 814
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves195 465124 430
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)314 285271 035
DLTOTAL (I)949 750835 465
DVEmprunts et dettes financières divers (4)175 000183 808
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours30 327
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés348 537304 598
DYDettes fiscales et sociales134 306201 016
EAAutres dettes5 97611 927
ECTOTAL (IV)694 146701 349
EETOTAL GENERAL (I à V)1 643 8971 536 814
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an694 146701 349
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 235 095747 8912 982 9862 859 349
FGProduction vendue services27 64427 64430 782
FJChiffres d’affaires nets2 262 739747 8913 010 6292 890 130
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 5112 444
FQAutres produits586
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 013 1982 892 581
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 206 667997 074
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-155 53628 010
FWAutres achats et charges externes622 931620 961
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 61720 425
FYSalaires et traitements640 109616 957
FZCharges sociales189 438174 896
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 87338 254
GEAutres charges8 5388 340
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 558 6362 504 918
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)454 562387 662
GLAutres intérêts et produits assimilés1 059138
GNDifférences positives de change10128
GPTotal des produits financiers (V)1 069265
GRIntérêts et charges assimilées7 1566 129
GSDifférences négatives de change296
GUTotal des charges financières (VI)7 1566 425
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 087-6 160
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)448 475381 502
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 437
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4902 790
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 9272 790
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 9272 700
HKImpôts sur les bénéfices (X)136 117113 167
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 016 1942 895 636
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 701 9092 624 601
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)314 285271 035
A1Renvois : Transfert de charges2 5112 444
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)8 5248 327
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche37 0815 20442 285
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 5095 509
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles74 88914 89898288 805
0NAMORTISSEMENTS Total Général129 81620 103982152 707
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2021/005580 du 19/11/2021
Numéro de gestion : 2011B00328
Code activité : 4643Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 3 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement48 68242 2856 3977 001
AFConcessions, brevets et droits similaires52 13221 61730 51525 231
AHFonds commercial20 00020 00020 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels83 62669 08614 54020 557
ATAutres immobilisations corporelles31 29219 71911 5735 990
BHAutres immobilisations financières773773616
BJTOTAL (I)236 505152 70683 79979 395
BLMatières premières, approvisionnements734 081734 081578 545
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 3496 3496 592
BXClients et comptes rattachés606 511606 511593 221
BZAutres créances31 88431 88436 535
CFDisponibilités106 347106 347168 433
CHCharges constatées d’avance74 92674 92674 094
CJTOTAL (II)1 560 0981 560 0981 457 419
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 796 603152 7061 643 8971 536 814
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves195 465124 430
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)314 285271 035
DLTOTAL (I)949 750835 465
DVEmprunts et dettes financières divers (4)175 000183 808
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours30 327
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés348 537304 598
DYDettes fiscales et sociales134 306201 016
EAAutres dettes5 97611 927
ECTOTAL (IV)694 146701 349
EETOTAL GENERAL (I à V)1 643 8971 536 814
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an694 146701 349
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 235 095747 8912 982 9862 859 349
FGProduction vendue services27 64427 64430 782
FJChiffres d’affaires nets2 262 739747 8913 010 6292 890 130
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 5112 444
FQAutres produits586
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 013 1982 892 581
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 206 667997 074
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-155 53628 010
FWAutres achats et charges externes622 931620 961
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 61720 425
FYSalaires et traitements640 109616 957
FZCharges sociales189 438174 896
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 87338 254
GEAutres charges8 5388 340
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 558 6362 504 918
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)454 562387 662
GLAutres intérêts et produits assimilés1 059138
GNDifférences positives de change10128
GPTotal des produits financiers (V)1 069265
GRIntérêts et charges assimilées7 1566 129
GSDifférences négatives de change296
GUTotal des charges financières (VI)7 1566 425
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 087-6 160
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)448 475381 502
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 437
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4902 790
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 9272 790
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 9272 700
HKImpôts sur les bénéfices (X)136 117113 167
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 016 1942 895 636
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 701 9092 624 601
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)314 285271 035
A1Renvois : Transfert de charges2 5112 444
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)8 5248 327
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche37 0815 20442 285
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 5095 509
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles74 88914 89898288 805
0NAMORTISSEMENTS Total Général129 81620 103982152 707
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2021/005581 du 19/11/2021
Numéro de gestion : 2011B00328
Code activité : 4643Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement48 68242 2856 3977 001
AFConcessions, brevets et droits similaires52 13221 61730 51525 231
AHFonds commercial20 00020 00020 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels83 62669 08614 54020 557
ATAutres immobilisations corporelles31 29219 71911 5735 990
BHAutres immobilisations financières773773616
BJTOTAL (I)236 505152 70683 79979 395
BLMatières premières, approvisionnements734 081734 081578 545
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 3496 3496 592
BXClients et comptes rattachés606 511606 511593 221
BZAutres créances31 88431 88436 535
CFDisponibilités106 347106 347168 433
CHCharges constatées d’avance74 92674 92674 094
CJTOTAL (II)1 560 0981 560 0981 457 419
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 796 603152 7061 643 8971 536 814
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves195 465124 430
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)314 285271 035
DLTOTAL (I)949 750835 465
DVEmprunts et dettes financières divers (4)175 000183 808
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours30 327
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés348 537304 598
DYDettes fiscales et sociales134 306201 016
EAAutres dettes5 97611 927
ECTOTAL (IV)694 146701 349
EETOTAL GENERAL (I à V)1 643 8971 536 814
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an694 146701 349
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 235 095747 8912 982 9862 859 349
FGProduction vendue services27 64427 64430 782
FJChiffres d’affaires nets2 262 739747 8913 010 6292 890 130
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 5112 444
FQAutres produits586
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 013 1982 892 581
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 206 667997 074
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-155 53628 010
FWAutres achats et charges externes622 931620 961
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 61720 425
FYSalaires et traitements640 109616 957
FZCharges sociales189 438174 896
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 87338 254
GEAutres charges8 5388 340
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 558 6362 504 918
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)454 562387 662
GLAutres intérêts et produits assimilés1 059138
GNDifférences positives de change10128
GPTotal des produits financiers (V)1 069265
GRIntérêts et charges assimilées7 1566 129
GSDifférences négatives de change296
GUTotal des charges financières (VI)7 1566 425
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 087-6 160
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)448 475381 502
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 437
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4902 790
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 9272 790
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 9272 700
HKImpôts sur les bénéfices (X)136 117113 167
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 016 1942 895 636
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 701 9092 624 601
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)314 285271 035
A1Renvois : Transfert de charges2 5112 444
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)8 5248 327
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche37 0815 20442 285
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 5095 509
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles74 88914 89898288 805
0NAMORTISSEMENTS Total Général129 81620 103982152 707
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2020/001486 du 22/06/2020
Numéro de gestion : 2011B00328
Code activité : 4643Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement48 68242 2856 3977 001
AFConcessions, brevets et droits similaires52 13221 61730 51525 231
AHFonds commercial20 00020 00020 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels83 62669 08614 54020 557
ATAutres immobilisations corporelles31 29219 71911 5735 990
BHAutres immobilisations financières773773616
BJTOTAL (I)236 505152 70683 79979 395
BLMatières premières, approvisionnements734 081734 081578 545
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 3496 3496 592
BXClients et comptes rattachés606 511606 511593 221
BZAutres créances31 88431 88436 535
CFDisponibilités106 347106 347168 433
CHCharges constatées d’avance74 92674 92674 094
CJTOTAL (II)1 560 0981 560 0981 457 419
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 796 603152 7061 643 8971 536 814
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves195 465124 430
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)314 285271 035
DLTOTAL (I)949 750835 465
DVEmprunts et dettes financières divers (4)175 000183 808
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours30 327
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés348 537304 598
DYDettes fiscales et sociales134 306201 016
EAAutres dettes5 97611 927
ECTOTAL (IV)694 146701 349
EETOTAL GENERAL (I à V)1 643 8971 536 814
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an694 146701 349
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 235 095747 8912 982 9862 859 349
FGProduction vendue services27 64427 64430 782
FJChiffres d’affaires nets2 262 739747 8913 010 6292 890 130
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 5112 444
FQAutres produits586
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 013 1982 892 581
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 206 667997 074
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-155 53628 010
FWAutres achats et charges externes622 931620 961
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 61720 425
FYSalaires et traitements640 109616 957
FZCharges sociales189 438174 896
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 87338 254
GEAutres charges8 5388 340
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 558 6362 504 918
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)454 562387 662
GLAutres intérêts et produits assimilés1 059138
GNDifférences positives de change10128
GPTotal des produits financiers (V)1 069265
GRIntérêts et charges assimilées7 1566 129
GSDifférences négatives de change296
GUTotal des charges financières (VI)7 1566 425
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 087-6 160
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)448 475381 502
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 437
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4902 790
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 9272 790
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 9272 700
HKImpôts sur les bénéfices (X)136 117113 167
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 016 1942 895 636
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 701 9092 624 601
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)314 285271 035
A1Renvois : Transfert de charges2 5112 444
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)8 5248 327
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche37 0815 20442 285
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 5095 509
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles74 88914 89898288 805
0NAMORTISSEMENTS Total Général129 81620 103982152 707
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2019/002227 du 07/06/2019
Numéro de gestion : 2011B00328
Code activité : 4643Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement48 68242 2856 3977 001
AFConcessions, brevets et droits similaires52 13221 61730 51525 231
AHFonds commercial20 00020 00020 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels83 62669 08614 54020 557
ATAutres immobilisations corporelles31 29219 71911 5735 990
BHAutres immobilisations financières773773616
BJTOTAL (I)236 505152 70683 79979 395
BLMatières premières, approvisionnements734 081734 081578 545
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 3496 3496 592
BXClients et comptes rattachés606 511606 511593 221
BZAutres créances31 88431 88436 535
CFDisponibilités106 347106 347168 433
CHCharges constatées d’avance74 92674 92674 094
CJTOTAL (II)1 560 0981 560 0981 457 419
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 796 603152 7061 643 8971 536 814
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves195 465124 430
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)314 285271 035
DLTOTAL (I)949 750835 465
DVEmprunts et dettes financières divers (4)175 000183 808
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours30 327
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés348 537304 598
DYDettes fiscales et sociales134 306201 016
EAAutres dettes5 97611 927
ECTOTAL (IV)694 146701 349
EETOTAL GENERAL (I à V)1 643 8971 536 814
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an694 146701 349
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 235 095747 8912 982 9862 859 349
FGProduction vendue services27 64427 64430 782
FJChiffres d’affaires nets2 262 739747 8913 010 6292 890 130
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 5112 444
FQAutres produits586
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 013 1982 892 581
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 206 667997 074
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-155 53628 010
FWAutres achats et charges externes622 931620 961
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 61720 425
FYSalaires et traitements640 109616 957
FZCharges sociales189 438174 896
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 87338 254
GEAutres charges8 5388 340
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 558 6362 504 918
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)454 562387 662
GLAutres intérêts et produits assimilés1 059138
GNDifférences positives de change10128
GPTotal des produits financiers (V)1 069265
GRIntérêts et charges assimilées7 1566 129
GSDifférences négatives de change296
GUTotal des charges financières (VI)7 1566 425
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 087-6 160
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)448 475381 502
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 437
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4902 790
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 9272 790
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 9272 700
HKImpôts sur les bénéfices (X)136 117113 167
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 016 1942 895 636
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 701 9092 624 601
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)314 285271 035
A1Renvois : Transfert de charges2 5112 444
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)8 5248 327
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche37 0815 20442 285
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 5095 509
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles74 88914 89898288 805
0NAMORTISSEMENTS Total Général129 81620 103982152 707
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2018/002274 du 26/06/2018
Numéro de gestion : 2011B00328
Code activité : 4643Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement48 68242 2856 3977 001
AFConcessions, brevets et droits similaires52 13221 61730 51525 231
AHFonds commercial20 00020 00020 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels83 62669 08614 54020 557
ATAutres immobilisations corporelles31 29219 71911 5735 990
BHAutres immobilisations financières773773616
BJTOTAL (I)236 505152 70683 79979 395
BLMatières premières, approvisionnements734 081734 081578 545
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 3496 3496 592
BXClients et comptes rattachés606 511606 511593 221
BZAutres créances31 88431 88436 535
CFDisponibilités106 347106 347168 433
CHCharges constatées d’avance74 92674 92674 094
CJTOTAL (II)1 560 0981 560 0981 457 419
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 796 603152 7061 643 8971 536 814
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves195 465124 430
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)314 285271 035
DLTOTAL (I)949 750835 465
DVEmprunts et dettes financières divers (4)175 000183 808
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours30 327
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés348 537304 598
DYDettes fiscales et sociales134 306201 016
EAAutres dettes5 97611 927
ECTOTAL (IV)694 146701 349
EETOTAL GENERAL (I à V)1 643 8971 536 814
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an694 146701 349
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 235 095747 8912 982 9862 859 349
FGProduction vendue services27 64427 64430 782
FJChiffres d’affaires nets2 262 739747 8913 010 6292 890 130
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 5112 444
FQAutres produits586
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 013 1982 892 581
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 206 667997 074
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-155 53628 010
FWAutres achats et charges externes622 931620 961
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 61720 425
FYSalaires et traitements640 109616 957
FZCharges sociales189 438174 896
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 87338 254
GEAutres charges8 5388 340
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 558 6362 504 918
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)454 562387 662
GLAutres intérêts et produits assimilés1 059138
GNDifférences positives de change10128
GPTotal des produits financiers (V)1 069265
GRIntérêts et charges assimilées7 1566 129
GSDifférences négatives de change296
GUTotal des charges financières (VI)7 1566 425
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 087-6 160
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)448 475381 502
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 437
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4902 790
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 9272 790
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 9272 700
HKImpôts sur les bénéfices (X)136 117113 167
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 016 1942 895 636
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 701 9092 624 601
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)314 285271 035
A1Renvois : Transfert de charges2 5112 444
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)8 5248 327
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche37 0815 20442 285
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 5095 509
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles74 88914 89898288 805
0NAMORTISSEMENTS Total Général129 81620 103982152 707
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2017/003064 du 07/08/2017
Numéro de gestion : 2011B00328
Code activité : 4643Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement48 68242 2856 3977 001
AFConcessions, brevets et droits similaires52 13221 61730 51525 231
AHFonds commercial20 00020 00020 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels83 62669 08614 54020 557
ATAutres immobilisations corporelles31 29219 71911 5735 990
BHAutres immobilisations financières773773616
BJTOTAL (I)236 505152 70683 79979 395
BLMatières premières, approvisionnements734 081734 081578 545
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 3496 3496 592
BXClients et comptes rattachés606 511606 511593 221
BZAutres créances31 88431 88436 535
CFDisponibilités106 347106 347168 433
CHCharges constatées d’avance74 92674 92674 094
CJTOTAL (II)1 560 0981 560 0981 457 419
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 796 603152 7061 643 8971 536 814
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves195 465124 430
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)314 285271 035
DLTOTAL (I)949 750835 465
DVEmprunts et dettes financières divers (4)175 000183 808
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours30 327
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés348 537304 598
DYDettes fiscales et sociales134 306201 016
EAAutres dettes5 97611 927
ECTOTAL (IV)694 146701 349
EETOTAL GENERAL (I à V)1 643 8971 536 814
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an694 146701 349
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 235 095747 8912 982 9862 859 349
FGProduction vendue services27 64427 64430 782
FJChiffres d’affaires nets2 262 739747 8913 010 6292 890 130
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 5112 444
FQAutres produits586
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 013 1982 892 581
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 206 667997 074
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-155 53628 010
FWAutres achats et charges externes622 931620 961
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 61720 425
FYSalaires et traitements640 109616 957
FZCharges sociales189 438174 896
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 87338 254
GEAutres charges8 5388 340
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 558 6362 504 918
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)454 562387 662
GLAutres intérêts et produits assimilés1 059138
GNDifférences positives de change10128
GPTotal des produits financiers (V)1 069265
GRIntérêts et charges assimilées7 1566 129
GSDifférences négatives de change296
GUTotal des charges financières (VI)7 1566 425
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 087-6 160
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)448 475381 502
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 437
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4902 790
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 9272 790
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 9272 700
HKImpôts sur les bénéfices (X)136 117113 167
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 016 1942 895 636
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 701 9092 624 601
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)314 285271 035
A1Renvois : Transfert de charges2 5112 444
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)8 5248 327
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche37 0815 20442 285
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 5095 509
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles74 88914 89898288 805
0NAMORTISSEMENTS Total Général129 81620 103982152 707
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