ASL DE LA RESIDENCE DE LA COTE DES PATIS

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASL DE LA RESIDENCE DE LA COTE DES PATIS
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (30/05/2011)

Objet : entretien, réfection des biens communs aux colotis (voirie, canalisations, réseaux, éclairage, poste EDF) ; ouvrages nécessaires au fonctionnement des réseaux ; appropriation desdits biens et leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; répartition des dépenses entre les membres de l’ASL ; contrôle de l’application du règlement de construction et du cahier des charges du lotissement.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASL DE LA RESIDENCE DE LA COTE DES PATIS

Adresse :
8, résidence de la Côte des Patis
95520 Osny

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 30/05/2011 | 02/07/2011 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Pontoise)  pdf
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