nom, objet, adresse
Nouveau nom : ASL DU LOTISSEMENT LE CLOS POYARD-RAMBAUD
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CLOS POYARD
Nouvel objet : acquisition, gestion et amélioration de la voirie et des installations deau et de distribution dénergie électrique, toutes installations dintérêt commun et tous terrains propriétés de lassociation (lassociation aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but ci-dessus et qui nauraient pas été remis à la commune) ; entretien, conservation et surveillance générale du lotissement ou de certains éléments de celui-ci, tels que jardins, haies, clôtures ; charge des prestations dentretien et de gestion pour le compte et aux frais exclusifs dun ou plusieurs propriétaires ou copropriétaires associés.
(Ancien objet : acquisition, gestion et amélioration de la voirie et des installations deau et de distribution dénergie électrique, toutes installations dintérêt commun et tous terrains propriétés de lassociation (lassociation aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but ci-dessus et qui nauraient pas été remis à la commune) ; entretien, conservation et surveillance générale du lotissement ou de certains éléments de celui-ci, tels que jardins, haies, clôtures ; charge des prestations dentretien et de gestion pour le compte et aux frais exclusifs dun ou plusieurs propriétaires ou copropriétaires associés.)
Nouvelle adresse : 20, rue du Soleil-Levant, le Clos Poyard-Rambaud, - 69850 Saint-Martin-en-Haut
(Ancienne adresse : lotissement le Clos Poyard - 69850 Saint-Martin-en-Haut)