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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE PAGNOZ (dissoute)
Associations loi du 1er juillet 1901
Associations
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE PAGNOZ
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE PAGNOZ
Association dissoute
Objet :
pratique de la chasse, repeuplement en gibier et répression du braconnage
Activités :
CHASSE PÊCHE
(chasse )
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Coordonnées
Coordonnées
ASS. COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE PAGNOZ
Adresse :
Modifications connues
Déclaration | Publication | Type
07/05/2015 | 30/05/2015 |
Dissolution
(Déclaration à la sous-préfecture de Dole)
pdf
13/02/1969
|
27/02/1969
|
Création
(Jura)
pdf
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