ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU VALBELEIX EN ATTENTE D'AGREMENT Association dissoute
Objet : gérer les droits de chasse sur les territoires communaux sectionnaux et privés de la commune du Valbeleix ayant fait lobjet dun bail écrit (soit une surface totale de 1 691 ha).
Déclaration | Publication | Type
25/09/2007 | 13/10/2007 | Dissolution(Déclaration à la sous-préfecture d'Issoire)pdf30/08/2006 | 23/09/2006 | Création(Déclaration à la sous-préfecture d'Issoire)pdf